Principes généraux de traçabilité by PO Lemoine

PRINCIPES GÉNÉRAUX DE TRAÇABILITÉ

FIEV / COMMISSION MIXTE QUALITÉ

FIEV / Commission mixte Qualité – Principes généraux de traçabilité

Principes généraux de traçabilité La politique commune des constructeurs PSA Peugeot Citroën et Renault est d'assurer la traçabilité de tous les produits, depuis la matière première jusqu'au client final. Selon la Norme ISO 9000 (octobre 2005), la définition de la traçabilité est la suivante : Aptitude à retrouver l'historique, la mise en œuvre, l’emplacement de ce qui est examiné. Dans le cas d’un produit, elle peut être liée à :  l’origine des matériaux et composants,  l’historique de réalisation,  la distribution et l’emplacement du produit après livraison. Ce document, issu d'un travail commun entre constructeurs et équipementiers, présente les principes généraux de traçabilité. Les objectifs des travaux menés par ce groupe étaient les suivants :  rétablir rapidement, et économiquement la qualité du produit, et en particulier prévenir l’apparition d’incidents en clientèle,  prouver que le produit est conforme aux exigences qualité,  répondre aux demandes d'administrations ou organismes divers,  assurer le service au client final. Il est possible, à l'aide de ces bases, de répondre à cette politique en se limitant au strict nécessaire. La traçabilité constitue une des dispositions de l'Assurance Qualité. Elle doit être considérée comme une assurance permettant de limiter les conséquences d'un éventuel incident. Il est donc de l’intérêt des entreprises d'en appliquer les principes, ceux‐ci tenant compte des recommandations issues des travaux de la FIEV sur l'identification. Le présent document se veut un guide ; toutefois, il ne saurait se substituer aux normes et instructions en vigueur.

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Table des matières 1.

OBJET ............................................................................................................................................ 3

CHAMP D’APPLICATION ............................................................................................................... 3

RÉFÉRENCES ................................................................................................................................. 3 3.1.

NORMES ET RECOMMANDATIONS ...................................................................................................... 3

3.2.

DOCUMENTS CONSTRUCTEURS ........................................................................................................... 3

DÉFINITIONS ................................................................................................................................. 4

OBJECTIFS ..................................................................................................................................... 4

MODES DE TRAÇABILITÉ ............................................................................................................... 4

DISPOSITIONS A PRENDRE EN COMPTE ....................................................................................... 7

TRAÇABILITÉ PAR LIEN UNITAIRE ............................................................................................... 11

TRAÇABILITÉ PAR LOTS ............................................................................................................... 11 9.1.

PRINCIPES ............................................................................................................................................ 11

9.2.

CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT ................................................................................................. 11

10.

CAS PARTICULIERS ...................................................................................................................... 12

10.1.

LIVRAISONS EN SYNCHRONE .......................................................................................................... 12

10.2.

CALCULATEURS OU BOITIERS ELECTRONIQUES INTERROGEABLES ............................................ 12

11.

EXPLOITATION ............................................................................................................................ 13

12.

ÉVALUATION APTITUDE ET AUDITS TRAÇABILITÉ ...................................................................... 13

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1. OBJET Le présent document décrit les dispositions à prendre en compte afin de garantir la traçabilité des produits dans le cadre de l'assurance qualité entre fournisseur et client, permettant d’établir un lien entre un produit livré à un client et l'historique de sa fabrication.

2. CHAMP D’APPLICATION Ce document s'applique à l'ensemble des produits livrés au constructeur automobile entrant dans la composition des organes ou des véhicules en première monte et en rechange. Les dispositions à respecter sont mises en œuvre dans l’ensemble du système industriel et commercial dès que le jalon « accord de fabrication » d’un nouvel organe ou nouveau véhicule est prononcé par la Direction Qualité du constructeur automobile. Préalablement à cet accord de fabrication, des dispositifs particuliers de traçabilité, complémentaires ou distincts des principes à appliquer en vie série, peuvent être mis en œuvre, avec comme finalité la démonstration de la conformité du produit‐process au jalon.

RÉFÉRENCES 3.1. NORMES ET RECOMMANDATIONS  « Système de Management de la Qualité – Principes essentiels et vocabulaire » ISO 9000 (octobre 2005)  « Identification des emballages / Etiquette Logistique » Global Transport Label AIAG B‐16 Standard ODETTE/GALIA (OTL1/ETI1, OTL3/ ETI9)  « Recommendation ODETTE » Traceability of Vehicle Components and Identification of their Technical Specification V.1 (mars 2006) 3.2. DOCUMENTS CONSTRUCTEURS

PSA Peugeot‐Citroën  Management de la Relation Fournisseurs Référence DA_AQF07_000 1_EX Prescriptions d’emballage et d’expédition  Traçabilité : exigences PSA Peugeot Citroën Référence DA_MQF06_0005_EX Référence DA_RFL02_501_EX RENAULT  Assurance Qualité Fournisseurs RENAULT Référence 0061 8‐00‐Q0006C00  Réalisation et fourniture des produits ‐ Prescriptions générales Référence 00‐10‐415  Manuel Logistique Fournisseurs Référence RPIFDLDOP2007006 (version 4, janvier 2010).

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4. DÉFINITIONS TRAÇABILITÉ Norme ISO 9000 (octobre 2005) : Aptitude à retrouver l'historique, la mise en œuvre, l’emplacement de ce qui est examiné. Dans le cas d’un produit, elle peut être liée à  l’origine des matériaux et composants,  l’historique de réalisation,  la distribution et l’emplacement du produit après livraison. LOT DE FABRICATION Regroupement de composants caractérisé par des conditions de fabrication identiques (identification à la journée, à la coulée, au convoi, à la campagne, à l’ordre de fabrication, à la rafale, ...) et identifié de façon unique. La taille du lot de fabrication conditionne la taille du volume de reprise (réalignement, rappel) en cas de non‐ conformité de production. MARQUAGE Action consistant à accompagner une pièce d'informations la concernant (référence pièce, numéro de lot, référence du fabricant, "historique" de fabrication, origine fournisseur, ...). Le marquage utile à la traçabilité nécessite :  l'identification de la pièce qui est suivie en traçabilité unitaire (référence pièce du constructeur automobile, identification unitaire de la pièce),  un repère distinctif pour des opérations de tri (indice de modification de la pièce, date de fabrication, équipe de production, ligne de production, moyen de production ...) Certaines pièces, indépendamment de l'identification permettant de déterminer leur lot d’origine, font l'objet d'un marquage selon des normes et règlements en vigueur (marquage homologation, ...) FLUX DÉRIVÉ Flux des pièces sorties pour contrôle ou retouche et non réintroduites immédiatement dans le flux de production.

5. OBJECTIFS Les objectifs de la traçabilité sont :  Protéger les personnes, les biens et l’Entreprise dans la logique de la Sécurité Générale du Produit  Prévenir l’apparition d’incidents en clientèle  Satisfaire aux obligations légales  Assurer le service au client  Limiter dans le système industriel (fournisseur et constructeur) et dans le réseau commercial les effets des incidents sur les produits.

6. MODES DE TRAÇABILITÉ Les différents modes de traçabilité, classés par ordre de précision décroissante, permettent de définir différents niveaux de suivi :  traçabilité par lien unitaire,  traçabilité par lien à l’emballage,  traçabilité par lien à l’identifiant de livraison (avis d’expédition, lettre d’expédition, bordereau de livraison).

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FIEV / Commission mixte Qualité – Principes généraux de traçabilité Les deux derniers modes correspondent à la traçabilité par lots, avec un lien établi :  soit directement entre l’identifiant du lot de pièces et les identifiants des produits assemblés consommant les pièces de ce lot,  soit par lien temporel, en rapprochant les événements horodatés concernant : o l’approvisionnement des lots de pièces vers les ateliers et lignes de fabrication o les flux de fabrication par enregistrement des passages du produit en cours de réalisation au niveau de points de suivi caractéristiques. La diversité des pièces automobiles conduit les constructeurs à classer chaque pièce dans l’un de ces trois niveaux de suivi, sur la base de critères tels que : analyse de risque (exemple : innovation), opportunité produit‐process, retour d’expérience, coût de campagnes de rappel. Traçabilité

Niveau de suivi

Liste du constructeur

Lien unitaire

Une pièce pour un véhicule, ou un composant pour un assemblé

‐ Réglementation ‐ Analyse de risque, opportunité produit‐process, ...

Lien à l’emballage

N° d’étiquette de l’emballage consommé

Analyse de risque, opportunité produit‐process, ...

Lien à l’identifiant de livraison

N° de livraison d’un groupe d’emballages, enregistré à l’entrée de l’usine dans le processus de réception

Liste par défaut par rapport aux précédents niveaux d’exigence

Pour les composants soumis à la traçabilité unitaire, les fournisseurs doivent être en mesure de transmettre l’ensemble des identifiants unitaires des composants potentiellement défectueux en cas d’incident détecté soit par le constructeur, soit par le fournisseur. Pour les composants soumis à la traçabilité par lots, les constructeurs attendent de l'ensemble de leurs fournisseurs qu'ils soient en mesure d'effectuer des recherches selon les deux étapes suivantes :

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A ‐ Traçabilité ascendante B ‐ Traçabilité descendante 4 ‐ Recherche de la cause de l’incident Fournisseur rang N ou > 5 ‐ Identification des lots impactés 3 ‐ Transmission des 6 ‐ Transmission des (livraisons/ identifications identifications Fournisseur rang N ou > emballages, marquage) (livraisons/emballages, marquage) 2 ‐ Identification du (des) lot(s) de composants douteux 7 ‐ Recherche des véhicules ou 1 ‐ Identification du(des) organes assemblés avec un produit véhicule(s) défectueux issu de ces livraisons/emballages A ‐ Remonter à l'origine de la fabrication (traçabilité ascendante) A partir de l'identifiant de la livraison ou de l’emballage et des informations de marquage de l’élément défectueux, et après avoir cerné préalablement le mode de défaillance, retrouver le(s) lot(s) et les conditions de fabrication des pièces douteuses dans un processus amont précis, y compris pour les composants issus de fournisseurs de rang supérieur. B ‐ Redescendre à la population touchée (traçabilité descendante) A partir de l'historique d'un lot de fabrication, redescendre à la population touchée :  lots concernés par les mêmes caractéristiques,  ensemble des livraisons ou emballages contenant des produits issus de ces lots,  organes et véhicules,  et clients livrés. La capacité prévisionnelle à assurer la traçabilité doit être démontrée à l'occasion de la démarche préventive. Les dispositions retenues au titre de la traçabilité doivent être exprimées dans le plan de surveillance, lorsque cela est approprié.

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7. DISPOSITIONS A PRENDRE EN COMPTE HIERARCHISER LES CARACTERISTIQUES PRODUIT/PROCESS Définir dès la phase de développement de la pièce les éléments du plan de surveillance, afin d’alerter à bon escient, en cas de détection en fabrication en vie série d’une dérive par rapport aux résultats attendus pour les relevés de mesures effectués dans le cycle de production. MAITRISER LES LOTS DE FABRICATION Déterminer de façon précise ce qui caractérise et identifie un lot de fabrication : production suivant un processus indissociable, bornes de contrôle d’un plan de surveillance, ... Le fournisseur doit assurer l’archivage de ces informations et limiter la taille du lot de fabrication pour limiter la population de pièces à rappeler. IDENTIFIER LE COMPOSANT SELON LE NIVEAU D’EXIGENCE TRACABILITÉ Traçabilité unitaire Traçabilité par lots LIEN LIEN A LIEN A L’IDENTIFIANT UNITAIRE L’EMBALLAGE DE LIVRAISON Processus d’identification

Identification individuelle de la pièce

Identification du conditionnement de la pièce

Documentation du bon de livraison, de la lettre d’expédition

Définition

Convention entre constructeur et fournisseur, portée sur le plan

Standard ODETTE / GALIA ou prescription constructeur

Contenu obligatoire Identification du fournisseur

Code fournisseur interne du constructeur automobile N° de série du fournisseur

Unique

N° série de la pièce (Traçabilité unitaire)

Non unique

Exceptionnellement : N° série du groupe de pièces (Traçabilité pseudo‐unitaire)

Référence pièce

N° étiquette de l’emballage N° bon de livraison Exceptionnellement : N° lot de fabrication

N° de référence pièce de la nomenclature du constructeur automobile

IDENTIFIER ET MARQUER LES PRODUITS Dans le cas général, le marquage est une inscription en clair qui n’est pas enregistrée par le constructeur lors du montage de la pièce. Le marquage (gravage par exemple) permet d’effectuer la traçabilité ascendante et le tri des produits, organes ou véhicules à disposition. Dans le cas particulier des pièces suivies en traçabilité par lien unitaire, un identifiant associé à la pièce est généré et archivé par le fournisseur. Hors livraison synchrone et calculateur ou boîtier électronique interrogeable, cet identifiant est porté sur une étiquette spécifique de traçabilité suivant un format et une codification propre au constructeur. Cet identifiant est lu par le constructeur (technique de lecture rapide type Edition Octobre 2014 – Usage public

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code à barres, code 2D, étiquette électronique RFID), associé à l’organe ou au véhicule en cours de montage et archivé pour permettre une recherche ascendante et descendante optimale en cas de crise. IDENTIFIER LES EMBALLAGES EXPEDIÉS Accompagner les emballages expédiés d'une identification reconnue (étiquette au standard ODETTE/GALIA ou suivant spécification client). Le fournisseur s’assure de la conformité de cette étiquette, de sa relecture et de son positionnement sur l’emballage conformément aux prescriptions du client. Tous les flux sont archivés dans le système d’information de traçabilité du fournisseur, en respectant les règles de fonctionnement logistique pour la préparation des expéditions (manuel logistique des fournisseurs ou spécifications logistiques, définis par le constructeur). ARCHIVER LES DOCUMENTS DÉCRIVANT LES CONDITIONS DE FABRICATION Conserver l'ensemble des paramètres nécessaires pour pouvoir analyser la cause d'une non‐conformité et identifier les produits défectueux :  composants consommés,  produits fabriqués,  processus utilisés,  enregistrements qualité. Assurer et archiver les liens entre les lots de fabrication et conditions de fabrication associées et les identifiants définis ci‐dessus suivant le niveau d’exigence (n° de série de la pièce, n° d’étiquette de l’emballage, n° de bon de livraison). GARANTIR LA MAITRISE DU FLUX (LOGISTIQUE ET FABRICATION) C’est réaliser le flux en FIFO (First In, First Out), notamment en expédition : effectuer les expéditions de façon continue dans l’ordre des lots de fabrication. C’est aussi avoir une gestion des flux dérivés qui permette l’identification, dans les expéditions, des produits issus de ces flux. Les flux dérivés concernent les retouches, les retours, les dérogations. Les ruptures de flux qui se traduisent par des opérations de reconditionnement doivent faire l’objet d’un relevé permettant d’assurer la continuité des flux. Il convient enfin d’assurer la réduction et le contrôle du vieillissement des stocks et des en‐cours. GARANTIR LA PRECISION DE SON SYSTEME DE TRACABILITÉ C’est estimer la taille des lots à reprendre chez le client en fonction du nombre et des caractéristiques des produits défectueux livrés. Le fournisseur doit savoir répondre à ces trois questions :  Pour un composant défectueux reçu en entrée de mon site, au maximum dans combien de produits livrés au client celui‐ci va‐t‐il devoir rechercher ?  Pour une pièce défectueuse issue d’un processus de mon site et hors flux dérivé, au maximum dans combien de produits livrés au client celui‐ci va‐t‐il devoir rechercher ?  Pour une pièce défectueuse issue d’un flux dérivé de mon site, au maximum dans combien de produits livrés au client celui‐ci va‐t‐il devoir rechercher ?

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FIEV / Commission mixte Qualité – Principes généraux de traçabilité PARAMÈTRES DE LA CHAINE TRAÇABILITÉ Transformation 1 Transformation 2

MATIERE

PIECES

Assemblage

ORGANES

Précision Précision Précision Identification Identification Identification Identification LIEN LIEN LIEN Identification des produits (n° fournisseur, n° produit, n° conditionnement) : partagée entre le fournisseur et le client, et archivée Lien (relation entre identifiants produit ou conditionnements d’entrée et de sortie du site effectué) : maîtrisé, enregistré et archivé Précision (écart entre le nombre de pièces ou véhicules douteux et le nombre de pièces concernées par le défaut) : connue et maîtrisée par le site.

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SYNOPTIQE

Détermination du niveau d’exigence Traçabilité et spécification SPECIFICATION AU PLAN

Définition des caractéristiques produit/process et des lots de fabrication

Identification du produit

Identification des emballages

Archivage des données de fabrication et d’expédition du site fournisseur

Archivage des données de réception du client

Assemblage des composants sur le produit à fabriquer

Saisie et enregistrement des données de fabrication

Consultation des données archivées

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FIEV / Commission mixte Qualité – Principes généraux de traçabilité 8. TRAÇABILITÉ PAR LIEN UNITAIRE Dans le cas de la traçabilité unitaire, l'identification est faite à la pièce, par une étiquette code à barres ou un dispositif d’identification récent (code 2D, étiquette électronique RFID, trame d’information électronique embarquée), définie par le constructeur dans le cahier des charges de la fonction. Compte tenu de ses implications, la traçabilité unitaire ne concerne qu'un nombre limité de produits définis par le constructeur. La traçabilité unitaire permet :  de faire un lien unitaire entre le véhicule et une information pour rendre un service au client (par exemple N° clés, code anti‐démarrage, certaines informations sur des calculateurs embarqués).  de faire un lien unitaire entre le véhicule ou un organe mécanique et un produit pour assurer la meilleure réactivité et l'exhaustivité dans la recherche des véhicules équipés de ces produits (notamment le lien unitaire entre le véhicule et N° moteur qui est une exigence réglementaire).

TRAÇABILITÉ PAR LOTS 9.1. PRINCIPES

Sauf indication contraire dans le dossier de définition du produit ou besoin identifié dans la démarche de qualité préventive, la traçabilité par lots est retenue car :  elle est adaptée aux caractéristiques industrielles de production en grande série d'un produit complexe composé de nombreuses pièces banalisées,  elle répond d'une part à l'objectif de réactivité nécessaire vis‐à‐vis des clients et d'autre part au besoin de couverture d'un périmètre très important de pièces,  elle permet d'obtenir un bon compromis entre la précision obtenue dans la recherche des produits à réaligner et les moyens requis pour sa réalisation. Le lien entre le constructeur et le fournisseur s’effectue :  par l'étiquette de l’emballage définie par le standard ODETTE/GALIA, et imprimée lors de la déclaration de production (pour les pièces à traçabilité par lien à l’emballage),  par l’identifiant de livraison attribué en regroupant les emballages d’un même lot de pièces à expédier, lors de la préparation de l’expédition par le fournisseur ou le prestataire logistique (pour les pièces à traçabilité par lien à l’identifiant de livraison). 9.2. CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT La traçabilité par lots consiste à synchroniser un flux physique de pièces ou de composants et un flux d'informations les concernant. La traçabilité par lots implique :  l'homogénéité des emballages ou par défaut la connaissance de la constitution des emballages par les numéros des lots de fabrication homogènes concernés,  le respect du standard ODETTE/GALIA,  l'association à chaque lot de fabrication ou produit, d'au moins une date‐heure (ou période) de production. La traçabilité par lots s'appuie nécessairement sur une démarche de maîtrise d'organisation et d'assainissement des flux de production et d'approvisionnement. La traçabilité par lots ne sera efficace que si tous les maillons de la chaîne industrielle y contribuent. Le bon fonctionnement de la traçabilité par lots repose sur un strict respect de l'application du plan de surveillance. Edition Octobre 2014 – Usage public

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On peut lister les paramètres qui influent sur la précision des recherches de traçabilité : Ceux qui augmentent la précision des recherches :  respect du FIFO pour les flux d'approvisionnement et les flux de production,  mise en production selon les commandes réelles du client,  implication des hommes (formation),  fréquence des enregistrements qualité du plan de surveillance. Ceux qui diminuent la précision des recherches :  taille du lot de fabrication trop importante,  taille des emballages ou des livraisons trop importante,  délai entre la fabrication du produit et son conditionnement pour livraison,  désynchronisation des flux (retouches, prélèvements pour contrôle et mesure, opérations de reconditionnement : dépotages/rempotages),  plusieurs fournisseurs pour un même composant,  nombre de fournisseurs, de plates‐formes logistiques et d'usines impliqués entre le produit défectueux et le constructeur.

10. CAS PARTICULIERS 10.1.LIVRAISONS EN SYNCHRONE Dans ce cas le produit est livré dans la chronologie des ordres exprimés véhicule par véhicule, si le produit est détecté non‐conforme, la communication comprend: du constructeur vers le fournisseur:  référence de la pièce ou de la collection, ‐ heure et date d'émission de la réquisition. du fournisseur vers le constructeur:  référence de la pièce ou de la collection,  heure et date de début d'expédition des produits douteux,  heure et date de fin d'expédition des produits douteux. Dans certains cas, d'autres informations peuvent être utilisées (N° d'enchaînement par exemple,...). 10.2.CALCULATEURS OU BOITIERS ELECTRONIQUES INTERROGEABLES Selon les spécifications des fonctions électroniques du véhicule, le fournisseur inscrit dans les boîtiers électroniques une trame d’information, lue ensuite par les dispositifs techniques du constructeur lors des opérations de contrôle/programmation électronique du véhicule. Les informations utilisées concernent la référence (hardware et/ou software) ainsi que la trame d’identification du boîtier ou du calculateur embarqué. C’est cette identification (unique ou non) qui doit permettre de faire le lien avec les lots de fabrication du fournisseur et les conditions de fabrication associées.

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FIEV / Commission mixte Qualité – Principes généraux de traçabilité 11. EXPLOITATION En cas d'incident le fournisseur et le constructeur se communiquent :  l'identification des lots douteux,  la référence du produit, la nature de l'anomalie et la quantité de produits concernés,  les marquages ou autres identifications éventuellement connues ou existantes. L'identification des lots comprend :  dans tous les cas l’identification de livraison (bordereau de livraison, lettre d’expédition),  pour les pièces à traçabilité par lien à l’emballage, l'unité de conditionnement (UC) ou exceptionnellement l'unité de manutention (UM), après accord entre constructeur et fournisseur,  pour les pièces à traçabilité unitaire, les identifiants individuels des pièces (n° de série). Dans le cas d'un incident produit ou processus apparu chez un fournisseur, celui‐ci doit être capable d'informer le constructeur; à charge pour ce dernier de déterminer, à partir de ces informations, la production réalisée avec ces produits, en utilisant son propre système de traçabilité. De la même manière, lorsque des produits défectueux sont détectés par le constructeur (dans son unité de production, comme chez ses clients) il informe son fournisseur qui effectue alors les recherches pertinentes au moyen de son propre système de traçabilité pour communiquer au constructeur les identifiants des lots contenant tous les produits estimés douteux.

12. ÉVALUATION APTITUDE ET AUDITS TRAÇABILITÉ Il est recommandé aux organisations d’évaluer leur aptitude à assurer la traçabilité de leur produit et de mettre en place une système d’audit de traçabilité.  CHEZ LES FOURNISSEURS Le dispositif de traçabilité mis en œuvre par les fournisseurs est placé sous Assurance Qualité via la certification ISO/TS 16949.  DANS LES USINES DES CONSTRUCTEURS Le dispositif de traçabilité fait l’objet d’une surveillance via les audits FIEV, ainsi que lors des audits du Système de Management de la Qualité selon le référentiel ISO 9001 V2008. *********

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