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CLAIE Compte rendu des ateliers de formation Leonardo Da Vinci Mars 2013

L’innovation dans l’économie sociale par la coopération interstructures : le modèle des coopératives sociales italiennes Prix de l’agence nationale A2E2F 2012, catégorie Economie Sociale et Solidaire

Projet de coopération européenne Leonardo da Vinci – 2012

Sommaire

Présentation du projet .................................................................................... 2 Prix de l’agence 2012 ...................................................................................... 2 Compte rendu des ateliers ............................................................................. 3 J1 COMPRENDRE LE MODELE ITALIEN ET LA JURIDICTION ENCADRANT LES COOPERATIVES SOCIALES ....................................... 3 J1 LE CONSORTIUM SOL CALATINO ........................................................ 4 J1 LA COOPERATIVE ESCO SOLARE E SOLIDALE ................................ 5 J2 LE CENTRE CARA .................................................................................. 6 J3 LIBERA .................................................................................................... 7 J4 LA COOPERATIVE PLACIDO RIZZOTTO ............................................. 8 J5 ESPACE DE CO WORKING RE FEDERICO .......................................... 9 J5 BANCA ETICA ......................................................................................... 9

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Présentation du projet A l’heure d’une restriction des finances publiques et de leur impact pour les structures de l’économie sociale et solidaire, la coopération entre organisations du secteur est devenu un refrain tant pour les financeurs que pour les associations.

Fort de notre expérience dans les projets de mobilité internationale pour les professionnels de l’ESS depuis plus de 5 ans, nous avons décidé d’aller à la rencontre du modèle historique des coopératives sociales et de leurs consortiums en Italie. Ici sans doute plus qu’ailleurs en Europe, la coopération interstructures est un des piliers de l’existence de l’économie sociale et reflet de l’activité de la société civile. Ce modèle repris en France (avec le statut SCIC en 2001) et dans d’autres pays, a influencé la manière de penser la solidarité entre citoyens et la création de valeur ajouté pour des projets d’utilité sociale.

Vous

trouverez

dans

ce

fascicule

le

résumé

de

notre

séjour

de

mobilité

professionnelle réalisé en mars 2013, qui a permis la rencontre entre une quinzaine d’acteurs de l’ESS de la région PACA et deux consortiums de coopératives sociales en Sicile. Ce projet innovant a été reconnu par le prix de l’Agence nationale 2E2F (Europe Education France Formation) dans la catégorie Economie Sociale et Solidaire.

Prix de l’agence 2012 Chaque année l’Agence 2E2F récompense certains projets sélectionnés dans les différentes catégories de mobilité proposées. Cette année la CLAIE a reçu pour la première fois un prix national, dans la catégorie Economie Sociale et Solidaire qui plus est ! Nous souhaitions remercier l’ensemble des partenaires et participants qui nous ont apporté leur confiance dans l’élaboration de ces projets, depuis 2008.

Remise du prix de l’agence nationale A2E2F en décembre 2012 à l’ENA, Strasbourg

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Compte rendu des ateliers

J1 COMPRENDRE LE MODELE ITALIEN ET LA JURIDICTION ENCADRANT LES COOPERATIVES SOCIALES La première matinée de formation nous a familiarisés avec le modèle juridique italien encadrant ces entreprises sociales.

L’Etat italien et son contexte social, économique et politique ont joué des rôles catalyseurs dans l’émergence des initiatives de coopératives sociales. A l’époque ou l’Etat italien était en récession, son parlement décida en 1991 de voter une loi sur un statut de « coopérative de solidarité sociale ». Ce statut permit d’apporter aux citoyens des services sociaux dont la qualité et la prise en charge devenaient difficiles.

A l’origine les coopératives étaient centrées sur l’action sociale, mais elles ont élargi leur champ d’activité aux projets économiques dont le tourisme, l’agriculture et autres domaines.

Ici le territoire est indiqué comme un élément majeur et central d’élaboration des projets de coopératives sociales.

Il existe 2 types de coopérative sociales, dites de forme A ou B. Les coopératives de type A sont focalisées sur la gestion de services sociaux et sanitaires (crèche, maison de retraite, services à la personne, activités périscolaires…). Les coopératives de type B sont, elles, focalisés sur des activités de productions de biens et de services tout en favorisant l’insertion de personnes éloignées de l’emploi ou en difficulté sociale, qui doivent représenter au minimum 30% des salariés de la structure. Cette notion de public en difficulté reste toutefois difficile à appréhender car moins normée qu’en France.

Les coopératives sociales sont basées sur 8 principes cardinaux : -

Un homme, une voix

-

La participation au capital

-

La mutualisation

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Le caractère non spéculatif

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La porte ouverte à l’entrée et à la sortie

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La solidarité inter générationnelle

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La solidarité inter coopérative

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Le bénéfice réparti sur le territoire

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J1 LE CONSORTIUM SOL CALATINO UN REGROUPEMENT TERRITORIAL DE COOPERATIVES SOCIALES Le consortium Sol (Solidarietà) Calatino est né en 2003 de la fusion des coopératives sociales du Sud Simeto (territoire de l’entre terre sicilien) et du projet de développement du consortium Sol Co Catania qui regroupe des coopératives sociales de toute la Sicile.

Le consortium adhère au groupe national AGCI Solidarité (détailler).

Sol Calatino a deux buts essentiels : 1/ réaliser la mise en commun de fonctions générales pour les coopératives adhérentes 2/ contribuer à la promotion de nouvelles entreprises sociales et répondre aux besoins du territoire Le consortium valorise et mutualise les capacités à répondre aux besoins du territoire du Calatino et à promouvoir dans son processus d’inclusion sociale la création de capital social, par une distribution plus équitable des opportunités crées.

Les associés du consortium sont les coopératives qui, en s’associant choisissent d’entrer dans une dimension participative dans une optique mutualiste et solidaire où chacun met en commun avec les autres ses propres ressources au bénéfice de tous.

Le consortium a son siège juridique à Caltagirone, la ville la plus importante de la zone de référence, tandis que le siège administratif est à Mineo, géographiquement au centre des 15 communes de la zone du Sud Simeto.

Les domaines d’intervention du consortium sont : -

La gestion de services sociaux pour demandeurs d’asile

-

Formation

-

Les énergies renouvelables

-

La restauration collective

-

Le transport

-

Le recyclage des habits

Ci-dessus : une ancienne caserne de carabiniers reconverti en centre d’hébergement pour femmes seules.

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J1 LA COOPERATIVE ESCO SOLARE E SOLIDALE UTILISER LES ENERGIES RENOUVELABLES COMME LEVIER SOCIAL ESCO Solare e Solidale (Energy Service Company) est la première entreprise sociale revendeur d’énergie renouvelable italienne. Née en 2009 ce consortium de coopératives sociales offre aux partenaires publics et privés la possibilité de produire et revendre de l’énergie solaire par la pose de panneaux photovoltaïque sur leurs toitures.

L’énergie produite peut être revendue directement à un opérateur national : dans ce cas le client réduit notoirement sa facture énergétique. Une seconde possibilité permet au client de devenir coopérateur au sein du consortium. Dans ce cas la pose de l’installation photovoltaïque se fait gratuitement par le consortium en échange de la récupération des royalties sur l’ensemble de la production pendant une durée de 20 ans.

Ce type de système est rendu possible grâce à la loi italienne qui reconnait la possibilité pour les sociétés revendeuses d’énergie de se constituer en coopératives.

ESCO Solare e Solidale est la première expérience constituée sous forme de consortium incluant coopératives sociales, sociétés commerciales, banque éthique et municipalités.

Au sein du consortium, une coopérative nommée ASPER s’occupe de la pose et de la maintenance des panneaux photovoltaïques. Elle permet de créer de l’activité sur le territoire et former des personnes éloignées de l’emploi dans des secteurs porteurs comme les énergies renouvelables.

Exemples d’installations de panneaux panneaux photovoltaïques sur les bâtiments publics de la commune San Cono, Sicile.

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J2 LE CENTRE CARA DES SERVICES SOCIAUX GERES PAR DES COOPERATIVES SOCIALES : L’EXEMPLE DU CARA A l’origine, il s’agissait d’un camp militaire pour les soldats américains dans le cadre de l’OTAN (2 000 soldats étaient hébergés dans ces locaux). Suite au départ des militaires pour d’autres bases en 2007, la question de la réutilisation des locaux s’est posée.

Le consortium « Sol Calatino » a alors proposé aux communes de transformer ce lieu en un grand centre d’accueil et d’hébergement pour les familles en difficulté de la région. Dans la foulée de ces propositions, l’avènement des « printemps arabes » a provoqué un afflux de personnes réfugiées et demandeurs d’asile en Sicile, porte d’entrée du continent européen. La province de Catane, en accord avec la Croix Rouge Italienne propose de réquisitionner l’espace pour en faire un centre d’accueil pour réfugiés. Un pool de consortiums de coopératives sociales va alors candidater à l’appel d’offre public afin d’en organiser la gestion dans sa globalité.

L’ancrage local du consortium porteur et l’inclusion de nombreuses coopératives sociales locales a influencé les décideurs dans leur décision et permis la création de ce centre d’accueil novateur. L’effet induit pour la collectivité et les communes voisines est de 200 emplois directs et indirects. En effet, Le consortium gère avec ses partenaires l’ensemble des services nécessaires à la vie du centre : -

Les services qui doivent être rendus en lien avec la législation (administratif), L’assistance légale (défense des droits), Les appartements (mobilier, entretien…)

Le support vie (cantine, gestion des déchets, fourniture de produits de première nécessité, accès aux soins, …)

Le centre accueille actuellement 3 000 réfugiés et ce nombre a été plus important lors des « printemps arabes ». Il fonctionne comme un sas pour des réfugiés dont la situation administrative est généralement en cours d’examen. La durée moyenne de séjour d’un réfugié est de 2 à 4 mois. Pendant cette période, le consortium met en place un accompagnement spécifique aux personnes, des cours d’alphabétisation et des ateliers de création artistiques ou artisanales. A l’intérieur du centre d’accueil une agence pour l’emploi est également installée (il est à noter que de nombreuses personnes disposent d’un niveau d’étude important et de véritables qualifications professionnelles).

Après une adaptation à l’urgence grâce aux propositions des coopératives sociales locales, une phase de normalisation de l’activité du lieu est en cours et l’Etat en prend peu à peu la gestion. Un nouvel appel d’offre pour la période 2014-2016 délimitera les compétences des coopératives au sein des nouvelles compétences du centre.

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J3 LIBERA LA REUTILISATION SOCIALE DES BIENS CONFISQUES A LA MAFIA : UNE NOUVELLE OPPORTUNITE POUR L’ECONOMIE SOCIALE L’image de la mafia et de l’économie souterraine est encore beaucoup associée à l’Italie et la Sicile en particulier. C’est également le pays aux moyens d’actions et de lutte les plus efficaces contre ces systèmes économiques. En 1996, une loi proposée par l’ONG italienne Libera a introduit l’obligation de la réutilisation sociale des biens confisqués par la justice aux organisations mafieuses. Aujourd’hui plus de 15 000 biens immobiliers ont été confisqués et la moitié d’entre eux réaffectés à des projets d’utilité sociale (centre culturel pour jeunes, hébergement pour personnes en difficulté ...).

Une nouvelle typologie de réutilisation a été initiée par l’organisation Libera Terra depuis une dizaine d’années : l’installation de coopératives sociales agricoles sur les terrains confisqués en zone rurale.

Ces coopératives recréent de l’activité sur ces terrains agricoles abandonnés en bénéficiant d’une mise à disposition des terrains par des baux emphytéotiques.

Pendant 30 ans, les nouvelles coopératives constituées vont produire une agriculture saine et durable, porteuse d’emploi et d’espoirs pour les populations de ces territoires.

La question de la transformation des produits agricoles A l’origine le projet Libera Terra était expérimental. La constitution de la première coopérative, Placido Rizzoto (voir p.9), a subitement posé la question du modèle économique. Vend on les productions agricoles en gros (blé, agrumes, raisin) ou crée-t-on notre propre système de transformation des productions afin d’en faire des produits finis ? Les questions économiques autour de la valeur ajoutée potentielle et éthiques quant aux partenaires du projet, ont incité le consortium à constituer sa propre marque : Libera Terra.

L’appui économique de la centrale d’achat coopérative de la Lega Coop, qui permet l’achat de l’ensemble de la production avant sa production, a facilité la création de la marque. Aujourd’hui, plus de dix coopératives agricoles sont associées dans le consortium Libera Terra Mediterraneo dont le siège social se trouve proche de Palerme. Le total de la production vendue dépasse les 5 millions d’euros et l’expansion à l’international est la nouvelle voie de développement des coopératives.

Le consortium regroupe les productions, oriente la transformation des produits et gère la commercialisation de la marque Libera Terra.

Pour aller plus loin : http://recma.org/node/3414 (Recma, revue internationale d’économie sociale, n° 3xx, 2013)

Entrée du domaine viticole Centopassi

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J4 LA COOPERATIVE PLACIDO RIZZOTTO

La Coopérative Placido Rizzotto (du nom du syndicaliste assassiné pour avoir organisé une grève des ouvriers agricoles en Sicile en 1947) est la première coopérative du consortium Libera Terra. Forte de ses dix ans d’expérience elle embauche aujourd’hui une équipe de 5 permanents de différents profils et des ouvriers agricoles au gré des périodes de production et de récolte.

Il y avait à l’origine 15 sociétaires mais 10 ont dû quitter la coopérative pour cause de difficulté financière au démarrage du projet. Au bout de 2 ans, les efforts ont payé et les financements de la Banca Etica (voir p.11) et le soutien de la Lega Coop ont permis de lancer le projet.

Quelques données sur la coopérative visitée : -

75 hectares de vignes

-

12 sociétaires

-

38 000 bouteilles de vin produites chaque année et la volonté de faire des produits de grande qualité (transformation en bio de l’ensemble des sites de production).

La coopérative a pu financer un système de vinification respectant les règles de l’agriculture biologique, sur site. Il permet ainsi la vinification de plusieurs sites de production de coopératives environnantes.

Les débouchés commerciaux sont les suivants : - le Réseau des coopératives -

les boutiques Libera

-

les boutiques de l’économie sociale & solidaire

-

la grande distribution (Lega Coop, Auchan…)

La coopérative Placido Rizzotto forme les nouveaux coopérateurs entrant dans le consortium. Une nouvelle coopérative agricole ouvre en moyenne chaque année. Le système de recrutement et de formation modélisé depuis ce temps par la Placido Rizzotto est un des points forts du consortium LTM. Cette expérience a été théorisée dans plusieurs études sur le sujet.

Pour aller plus loin :

http://recma.org/node/3414 Centre de vinification sur le site de production de la Coopérative Placido Rizzotto.

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J5 ESPACE DE CO WORKING RE FEDERICO Au cœur du centre-ville palermitain, un nouvel espace de co-working, orienté vers des projets artistiques et d’économie solidaire a récemment ouvert ses portes.

Fruit de la collaboration entre une équipe d’artistes et des porteurs de projets proches des organisations de la société civile, le projet a pu voir le jour en 2012 grâce à un autofinancement total de l’association créée pour la gestion du lieu.

Nous y avons été reçus pour une visite et profiter des espaces de travail collaboratifs avec notre groupe de participants.

Espace de travail collaboratif Re Federico, Palerme

J5 BANCA ETICA

Première banque éthique européene, la Banca Etica est aussi un des principaux financeurs de l’économie sociale et solidaire en Italie (365 Millions d’euros de prêts en 2011, 420 millions en 2012). Cette banque née de la volonté d’épargnants de suivre le chemin de leur argent est devenu l’un des moyens d’expression de la société civile pour une économie responsable, à taille humaine.

Les groupes locaux d’épargnants constituent la base de l’organisation. Les banquiers ambulants les rejoignent pour rencontrer les projets potentiels à financer et en réfèrent aux sièges territoriaux. Cette institution est devenue en quelques années une véritable banque, totalement gérée par ses adhérents, sous forme coopérative et non cotée en bourse. En France, la NEF s’inspire grandement du fonctionnement original de la Banca Etica.

En Sicile, une seule agence dont le siège est à Palerme couvre le territoire. C’est relativement peu pour les 5 millions d’habitants de l’île mais assez important pour pouvoir porter des initiatives citoyennes dans un environnement peu favorable. La Banca Etica est à l’origine du financement des coopératives de Libera Terra et un des financeurs du consortium ESCO Solare e Solidale.

Siège de la Banca Etica de Palerme

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QUELQUES IMAGES DU SEJOUR …

De haut en bas : les formateurs Giuseppe (ESCO), Massimo (SolCalatino) et Lillo (Libera) et les traducteurs Fabrice et Solène. Vue d’ensemble du site de Portella della Ginestra et des champs de figues de barbarie de San Cono (premier exportateur mondial). Quelques images du domaine viticole Centopassi de Libera Terra. Enfin, des prises de vue de la visite guidée de Catane, lors de notre arrivée.

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LES PARTICIPANTS

LES PARTENAIRES DU PROJET

Coopération Locale et Appui aux Initiatives dans l’Economie Sociale et Solidaire contact@claie06.fr www.claie06.org Tel. 04.92.07.19.22 / Fax 04.92.07.10.29 6 rue Penchiennati 06000 NICE

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