Catalogue Orgaco 2011 by jimmy collas

RN ET IN TE

ORGACO pca Zone Industrielle - 1° Avenue - 6001 m BP 402 - 06517 Carros Cedex

www.orgaco.net

TÉ

LÉ

UR RI E

CONTACT

04 92 08 03 75

du LUNDI au VENDREDI de 8h30 à 12h00 & de 13h30 à 17h30

04 92 08 03 76

E-

AI L

FA X

Secteurs gérés par nos commerciaux

info@orgaco.net

P. 19 1

P. 20 2 3

• CAHIER D’APPEL 01 • CAHIER D’APPEL 02

• CARNET D’APPEL PERSONNALISÉ

• DOSSIER DE NOTATION

• CARNET PERSONNALISÉ

• C AHIER DE TEXTES PROFESSEUR

• D OSSIER SCOLAIRE DES COLLÈGES

• CARTE SCOLAIRE P.V.C.

• COUVERTURES STANDARDS

• CARNET ÉCO

• C ARNET DE PÉRIODES EN ENTREPRISE

29 & 8

• IMPRIMÉS ADMINISTRATIFS

P. 2

P. 1

P. 2

• CARNET STANDARD

P. 1

P. 2

• CARNET ÉCO-PERSONNALISÉ

P. 1

P. 2

P. 8

P. 2

P. 7

• TABLEAU DE COMPOSITION

• CARNET D’APPEL PAR CLASSE • CARNET D’APPEL PROFESSEUR

P. 6

• INFORMATIONS PRATIQUES

• BLOC D’APPEL PAR HEURE • CARNET D’APPEL PAR HEURE

P. 2

• NOUVEAUTÉS

• CARNET D’APPEL PAR JOUR

P. 2

• IMPRIM’VERT • PEFC • REACH • NORMES ISO

P. 4

P. 2

SOMMAIRE

QU’ EST-CE QU’ UNE IMPRIMERIE ECOLOGIQUE

CERTIFICATIONS

IMPRIM’VERT

Élimination conforme des déchets dangereux Sécurisation du stockage des produits dangereux Abandon de l’usage des produits toxiques Réception d’un spécialiste environnement de la Chambre Consulaire

PEFC

10-31-1265

Programme de reconnaissance des certifications forestières Il existe plusieurs normes de papier

extraction du bois qu’elle contient. Or, ces

Le système PEFC (Programme for the

reconnues telles que la norme PEFC

mêmes forêts détiennent des ressources

Endorsement of Forest Certification),

(Program for the Endorsement of

qui nous sont très chères. Tout d’abord

créé en 1999, est le plus répandu dans le

Forest Certification). Mais que signifie

leur bois nous sert énormément (pour

monde avec 203 millions d’hectares de

réellement ce sigle, que se cache-t-il

l’énergie, la construction, le papier, etc),

forêts certifiées (www.fsc-france.org).

derrière ?

mais ce sont également des réserves

En France, 30% environ de la surface

importantes pour notre environnement.

forestière (France métropolitaine) est

aux forêts. Les forêts sont en effet

Il est important de gérer « durablement

certifiée PEFC.

menacées par certains aspects de

» ces forêts, c’est-à-dire faire en sorte

Utiliser

notre développement : défrichement

que leur exploitation ne nuise pas à leur

garantit donc que le bois qui a permis

pour l’urbanisation, mise en place

pérennité. D’où la mise en place de la

de réaliser ce papier provient de forêts

de pâturages et de champs cultivés,

certification PEFC.

gérées durablement.

PEFC

est

une

norme

appliquée

REACH

papier

certifié

PEFC

enRegistrement, Evaluation et Autorisation des substances CHimiques

3 NORMES ISO 4

Règlementation visant à renforcer la protection de la santé humaine et de l’environnement par l’introduction d’un système intégré de gestion des risques des produits chimiques.

Tous nos produits intervenants dans la fabrication des carnets et protège-carnets sont déclarés conformes au règlement REACH

ISO 9001 - Norme internationale de management de la qualité

ISO 14001 - Norme internationale de management environemental

Nous avons fait le choix d’engager la mise en place d’un système de management qualité/environemental. Notre unité de production est certifiée ISO 9001 et ISO 14001.

NOUVEAUTÉS POUR

UNE

MEILLEURE SOLIDITÉ

DES

C A R N E T S

COUVERTURE

AVEC 4 AGRAFES EN

PIQÛRE

C H E VA L

COUVERTURE INDÉCHIRABLE IMPERMÉABLE

PARFAITE SOLIDITÉ DES AGRAFES

RÉSISTANTE AU VANDALISME

INDÉCHIRABLE

RECYCLABLE GRAND CONFORT D’ÉCRITURE FLÉXIBLE COUVERTURE S

P E R S O N N E L L E Q U A D R I C H R O M I E OU

M O N O C H R O M I E

Nous imprimons selon votre choix : nos couvertures standards personnalisées avec les coordonnées de l’établissement ou une couverture personnelle avec dessins, photo, logo,… (voir page 8 et 9)

NOUVEAUTÉS

CARNET ÉCO 32 pages blanches* + billets

32 pages blanches* + billets

20 absences roses 20 retards bleus

+ 16 pages perso.

+ 8 pages perso.

à partir de

32 pages blanches* + billets

20 absences roses 20 retards bleus

à partir de

0,81 € / u

0,74 € / u

0,70 € / u

pour 500 exemplaires

à partir de

0,68 € / u

0,64 € / u

0,63 € / u

pour 1000 exemplaires

Prix Affichés Hors Taxes

* 32 pages blanches non modifiables : voir en pages 14 et 15 pour plus de précisions.

INFORMATIONS PRATIQUES

LOGICIELS ACCEPTÉS WORD EXCEL XPRESS OPEN OFFICE POWERPOINT ADOBE ACROBAT PUBLISHER PHOTOSHOP INDESIGN ILLUSTRATOR

• Pour votre règlement intérieur AVEC WORD : Si votre mise en page comporte des TABLEAUX composez votre texte au kilomètre sans tabulation et «enregistrez sous» : TEXTE SEULEMENT Il est primordial de nous fournir une épreuve papier de la présentation souhaitée.

CORRECTIONS/MODIFICATIONS Sur le fichier informatique ou sur une sortie papier Faire ressortir EN COULEUR ou EN SURLIGNÉ :

EN ROUGE les suppressions EN VERT les ajouts

TOUT AUTRE LOGICIEL NE SERA PAS PRIS EN COMPTE ET FERA L’OBJET D’UNE RECOMPOSITION COMPLÈTE DU DOCUMENT ENTRAÎNANT UN SURCOÛT.

SUPPORTS ACCEPTÉS CLÉ USB DVD CD DISQUETTE

RÉCEPTIONS DES FICHIERS E-MAIL

• Pour votre couverture ILLUSTRATIONS : Vous devez nous fournir votre illustration aux dimensions exactes à reproduire, sous un des formats suivants : Illustrator EPS vectorisé Photoshop EPS sans compression ou autre logiciel Nous privilégions les formats JPEG OU PDF

Directement sur l’adresse mail du commercial de votre région. MERCI DE VOUS IDENTIFIER avec votre nom d’établissement, ville, code postal et nom du fichier.

TABLEAU DE COMPOSITION

CARNET PERSONNALISÉ

FORMAT 16 X 24

N O T R E SPÉCIALITÉ DEPUIS PLUS C O UVERTURE EN 275 G. BRIL L A N T DE 24 ANS O U COUVERTURE INDÉCHIR A B L E

UN RAPPORT QUALITÉ/PRIX INÉGALÉ

INTÉRIEUR EN OFFSET 90 GRAMMES Le carnet est le vecteur de communication de votre établissement. Nos couvertures en quadrichromie sont imprimées sur du couché blanc brillant 275 g. ou sur du papier indéchirable. Nos pages intérieures blanches et billets détachables sont en offset 90 g pour une présentation et une lisibilité de qualité. Nous concevons les maquettes de vos clichés suivant vos demandes et un «bon à tirer» vous est adressé pour contrôle avant impression. En produisant votre carnet de correspondance, notre unité de fabrication met tout en œuvre pour la gestion du développement durable : •C ertification “IMPRIM’VERT” et “PEFC”. Ces marques indiquent notre participation à l’effort environnemental dans un souci de respect de la nature. • Utilisation de papiers répondant aux normes PEFC. • Utilisation d’encres végétales.

exemples de pages blanches

Tickets Détachables Nombreux modèles à disposition. COLORIS des «Absence» et «Retard» modifiables chaque année.

UN GUIDE DE MONTAGE

comportant une bibliothèque des clichés les plus utilisés vous sera adressé sur demande.

Couverture imprimée en QUADRIchromie

Couverture imprimée en MONOchromie

Toutes nos couvertures sont imprimables sur papier Couleur de fond à choisir parmi un panel prédéfini : indéchirable ou sur papier couché brillant 275 gr.

Overlay - Film transparent autocollant 80gr. Protège-carnet - Plastique transparent 0,08 € / u

Format 15x21cm

0,25 € / u

15/100ème Format 16x24 cm

Prix Affichés Hors Taxes

COUVERTURES STANDARDS C1-00 NOM DE VOTRE ÉTABLISSEMENT ÉTABLISSEMENT ADRESSE C.P. + VILLE Coordonnées téléphoniques

la mp

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IMPRIMÉES EN 4 COULEURS EN A V E C C O U V E RT U R E OU P R O T È G E 2N7 5OG .U B VR I LEL ANT L L E CARNET ET/ C O U V E R T U R E OU OVERLAY I N D É C H I R A B L E AVEC VOS COORDONNÉES ET LOGO

CARNET DE CORRESPONDANCE Année Scolaire _______________ - _______________ NOM __________________________________________________________________________________________________________ PRÉNOM ____________________________________________________________ CLASSE ___________________________

FORMAT 16 x 24

Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

C1-01

C1-02 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

C1-03

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Carnet de correspondance

Année Scolaire 20______ - 20______

Nom __________________________________________ Prénom ______________________________________ Classe _______________________

Marie Lise BLANC

Année Scolaire 20_______ - 20_______ Nom_______________________________________________________________________________________________ Prénom Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale; il sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

C1-04 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

________________________________________________________

Classe ______________________

C1-07 NOM DE L’ÉTABLISSEMENT Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Année Scolaire _______________ - _______________ NOM __________________________________________________________________________________________________________ PRÉNOM ____________________________________________________________ CLASSE ___________________________ Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

C1-09 Nom de l’établissement Adresse Tél. 00 00 00 00 00 - Fax 00 00 00 00 00 Site internet

Année Scolaire

- 20

Année Scolaire _______________ - _______________ Nom ____________________________________________________________________________________ Prénom _______________________________________________ Classe _____________________

Ce carnet que l'élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale ; il sera présenté à chaque demande de l'administration ou des professeurs et visé régulièrement par les parents.

Nom __________________________________________________________________________________________________________ Prénom ________________________________________________________________ Classe____________________________ Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale: il sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

Nom ________________________________________ Prénom ____________________________________ Classe ______________ Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale: il sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

PROTÈGE CARNET :

0,25 € / u

OVERLAY À COLLER :

0,08 € / u

C1-11

Plastique transparent 15/100e Format : 16 x 24 cm Film transparent autocollant 80 grammes. Format : 15 x 21 cm

Nom_____________________________________________________

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Prénom______________________________________________

Toutes les couvertures proposées sont également imprimées sur le guide de montage et accessibles sur notre site www.orgaco.net GUIDE DE MONTAGE à disposition par mail ou par courrier au format réel.

C1-12

Classe ________________________________________________

Année Scolaire 20___ / 20___

Prix Affichés Hors Taxes

C1-13

C1-14

CORRESPONDANCE

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

2011 2012

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Nom de l’établissement

CARNET DE CORRESPONDANCE

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site Internet

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

CARNET

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 Fax : 00 00 00 00 00 site internet Nom : _____________________________ ©fotolia.com

Année Scolaire 20

Prénom : __________________________ Classe :

-20

___________________

Nom :_____________________________________________________________

Prénom

©fotolia.com

Année Scolaire Nom

20____ / 20____

Classe

ATTENTION : Ce carnet vous est fourni par le collège. Il doit rester en l’état toute l’année : aucun graffiti, aucun collage.

C1-15

C1-16

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

ndance corresp o

Nom __________________________________________________________________________________________________________

2011-2012

2011

c arnet

20 12

Nom de l’établissement

et Carn

CE AN

CA RN

Prénom ____________________________________________________________ Classe _____________________________

CORRESPO DE N D

Classe :___________________________________ Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

C1-17

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Prénom : ______________________________________________________

c orrespondance

NOM DE L’ÉTABLISSEMENT

©Katrina Browm - ©dunadicarta / fotolia.com

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 - Fax : 00 00 00 00 00 Site internet

Adresse Tél. : 00 00 00 00 00 Fax : 00 00 00 00 00 Site Internet Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

CARNET ÉCO-PERSONNALISÉ

COUVERTURE ET 32 PAGES PERSONALISABLES COUVERTURE

INTÉRIEUR 32 P.

Première de couverture imprimée en quadrichromie.

Composez votre carnet à l’aide des clichés du guide de montage, en créant vous-même les clichés ou en modifiant ceux existant.

À choisir dans le guide de montage ou à composer vous-même. Avec le nom de votre établissement un dessin ou votre logo ou une photo couleur. Sur papier 275 gr. blanc brillant.

Ne pas oublier de nous joindre votre règlement intérieur au format .doc (word), ainsi que les maquettes des clichés modifiés (modification ou création en sus). Imprimé sur papier blanc 90 gr. PEFC.

TICKETS DÉTACHABLES 20 ABSENCES ROSES + 20 RETARDS BLEUS IMPOSÉ

IMPOSÉ

+ 10 ou 20 au choix OPTIONNEL 10 ou 20 tickets standards à choisir dans le guide de montage.

32 p. blanches + 20 roses + 20 bleus

0,95 e UNITAIRE pour 1000 ex.

Protège Carnet

e 0,22 l’unité (Réf. PC).

Overlay

e 0,08 l’unité (Réf. OVL).

IMPÉRATIF :

à partir de

Prix Affichés Hors Taxes

ENVOI DES MAQUETTES ET SIGNATURE DU BON À TIRER AVANT LE 30 AVRIL 2011

Collège CLAUDE MONET 96, rue des Bruyères 76510 SAINT-NICOLAS D’ALIERMONT

Exemples De Couvertures Personnalisées

Tél. : 02 35 85 81 43 - Fax : 02 35 04 27 95

Carnet de correspondance Année Scolaire : NOM

______________________

________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Prénom Classe

______________________

___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

5 rue du Prince Eugène 92500 Rueil Malmaison tél. : 01 47 51 04 17 fax : 01 47 51 48 81 site Web : www.clg-la-malmaison-rueil.ac-versailles.fr

S c o l a i r e 20

Collège Olympe de Gouges Avenue Pasteur 13380 Plan de Cuques Tél. 04 91 61 05 18 - Fax 04 91 66 63 78

__________

/20

__________

N om : : Prénom Classe :

Ce carnet de correspondance, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale ; il sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

CARNET ÉCO

COUVERTURE ET 16 ou 8 PAGES PERSONALISABLES COUVERTURE

16 ou 8 PAGES

Première de couverture imprimée en quadrichromie.

Composez votre carnet à l’aide des clichés du guide de montage, en créant vous-même les clichés ou en modifiant ceux existant.

À choisir dans le guide de montage ou à composer vous-même. Avec le nom de votre établissement et un dessin ou votre logo ou une photo couleur. Sur papier 275 gr. blanc brillant.

}

Ne pas oublier de nous joindre votre règlement intérieur au format .doc (word), ainsi que les maquettes des clichés modifiés (modification ou création en sus).

Au centre du carnet

Imprimé sur papier blanc 90 gr. PEFC.

TICKETS DÉTACHABLES IMPOSÉS 20 ABSENCES ROSES + 20 RETARDS BLEUS

32 PAGES IMPOSÉES 1 page Fiche élève :

Identité de l’élève Parents Responsable légal Personne à prévenir en cas d’accident Assurances et dépôts des signatures » 1 page Équipe Éducative 1 page C ongés scolaires – Découpage des trimestres Délégués de classe – Réunions 2 pages Demandes de rendez-vous 2 pages M odifications exceptionnelles des heures de cours 3 pages de Notes

2 pages Inaptitudes ponctuelles d’E.P.S. 1 page D ispenses d’éducation physique et sportive de longue durée 2 pages Documents communiqués aux parents 1 page Passage à l’infirmerie 16 pages C orrespondance entre l’établissement et les parents

32 pages blanches* + billets

20 absences roses 20 retards bleus

+ 16 pages perso.

+ 8 pages perso.

à partir de

32 pages blanches* + billets

20 absences roses 20 retards bleus

à partir de

0,81 € / u

0,74 € / u

0,70 € / u

à partir de

pour 500 exemplaires

0,68 € / u

pour 1000 exemplaires

pour 500 exemplaires

0,64 € / u

pour 1000 exemplaires

pour 500 exemplaires

0,63 € / u

pour 1000 exemplaires

IMPÉRATIF :

ENVOI DES MAQUETTES ET SIGNATURE DU BON À TIRER AVANT LE 30 AVRIL 2011 Prix Affichés Hors Taxes

* 32 pages blanches non modifiables

CARNET STANDARD

COUVERTURE ET 32 PAGES IMPOSÉES COUVERTURE

32 PAGES

Première de couverture imprimée en quadrichromie (voir modèle en page 17).

1 page Fiche Élève :

Sur papier 275 gr. blanc brillant. Au dos du carnet : Emploi du Temps et Autorisations de Sorties

Identité de l’Élève Parents Responsable Légal Personne à prévenir en cas d’Accident Assurances et Dépôt des Signatures 1 page Équipe Éducative 1 page C ongés Scolaires – Découpage des Trimestres – Délégués de Classe – Réunions 2 pages Demandes de Rendez-Vous 2 pages A bsences de Professeurs – Modifications Temporaires des Heures d’Entrée et de Sortie 1 page Modifications Exceptionnelles des Heures de Cours 5 pages de Notes 1 page E.P.S Inaptitudes Ponctuelles 1 page E.P.S Dispenses Longue Durée 1 page Passages à l’Infirmerie 16 pages Correspondance entre l’Établissement et les Parents

TICKETS DÉTACHABLES IMPOSÉS 20 ABSENCES ROSES + 20 RETARDS BLEUS

Prix Affichés Hors Taxes

Réf. CC STD 16

Protège Carnet : 0,25 e l’unité (Réf. PC)

0,96 E l’unité

Pages présentes dans le carnet et sa couverture

C1-C4 Carros:C1-C4 Carros-Lyon

17/01/11

9:11

Page 1

Cachet de l’établissement

Carnet de correspondance Année scolaire

Ce carnet de liaison, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, devra rester dans sa présentation initiale ; il sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs, et visé régulièrement par les parents.

CARNET DE PÉRIODES EN ENTREPRISE Réf. ENT Concerne tous les collèges ayant une SEGPA ou une 3e d’Insertion.

Format : 16 x 24 cm. OFFSET 90 grammes Couverture 275 grammes

Cachet de l’établissement

Intérieur 16 pages :

-R enseignements concernant le stagiaire - Extrait de la convention de périodes en entreprise - Évaluation et bilan de 6 périodes en entreprise

Carnet de périodes en entreprise

Année scolaire

1,35 E l’unité

Protège Carnet : 0,25 e l’unité (Réf. PC)

Prix Affichés Hors Taxes

CARNET D’APPEL PAR JOUR Réf. CAJ 01 Carnet de 90 liasses

JOURNÉE DU

Duplicata autocopiant avec 1er ex. détachable

NOMS ET VISAS DES PROFESSEURS

- _________

* POUR

LES RETARDS, NOTER

À CÔTÉ DU NOM

_________

Utilisable par demi-journée ou journée avec 1res heures du matin et de l’après-midi détachables

CLASSE (ou groupe) ____________________________

ABSENCES - RETARDS*

M1 _________

Format : A4 (21 x 29,7 cm) Couverture : Dessus Rigical 320 g Dessous carton gris 800 g

___________________________________________________________________________

HEURES

- _________

M3 _________

- _________

M4 _________

- _________

_________

- _________

JOURNÉE DU

___________________________________________________________________________

CLASSE (ou groupe) ____________________________

S1 _________

Il faut 2 carnets à l’année par classe

- _________

S2 _________

- _________

S3 _________

- _________

S4 _________

- _________

_________

- _________

APPEL DE LA 1ÈRE HEURE DE COURS DE L’APRÈS-MIDI ABSENTS : ________________________________________________________________________

________________________________________________________________________

________________________________________________________________________ ORGACO Réf. CAJ 01

APPEL DE LA 1ÈRE HEURE DE COURS DU MATIN ABSENTS :

CLASSE ________________________ Nom et signature du Professeur,

50 ex.

100 ex.

7,05 E l’unité

6,45 E l’unité

DATE ________________________

________________________________________________________________________

CLASSE ________________________

DATE ________________________

Nom et signature du Professeur,

Prix Affichés Hors Taxes

BLOC D’APPEL PAR HEURE Réf. BAH 100 Bloc de 100 feuillets Collé sur la tranche

50 ex.

Tenu par le professeur La solution souple et économique pour la gestion des absences.

Format : A6 (10,5 x 15 cm)

1,10 E l’unité

100 ex. 1,00 E l’unité 200 ex. 0,95 E l’unité 500 ex. 0,90 E l’unité

CARNET D’APPEL PAR HEURE Réf. CAH 01 Carnet de 75 liasses Duplicata autocopiant avec 1er ex. détachable Tenu par le professeur Permet d’éviter les risques de falsification ou de perte du cahier d’appel.

Format : A6 (10,5 x 15 cm)

C ARNET D ’’AA PPEL PAR H EURE

Couverture avec rabat

50 ex.

2,24 E l’unité

100 ex. 1,92 E l’unité 200 ex. 1,72 E l’unité 500 ex. 1,57 E l’unité

Prix Affichés Hors Taxes

CARNET D’APPEL PAR CLASSE Réf. CAC 01 Carnet de 90 liasses Duplicata autocopiant avec 1er ex. détachable Permet de faire le point des absents après la 2e heure de cours et d’obtenir une meilleure gestion du restaurant scolaire Utilisable aussi à la journée.

PROMOTION

50 ex.

2,98 E l’unité

au lieu de 4,59 E

100 ex. 2,00 E l’unité

au lieu de 4,27 E

Il faut 2 carnets à l’année par classe

Couverture avec rabat

Format : A5 (15 x 21 cm)

C ARNET D ’’AA PPEL PAR C LASSE

CARNET D’APPEL PROFESSEUR Réf. CAP 01 Carnet de 90 liasses Duplicata autocopiant avec 1er ex. détachable Tenu par le professeur Chaque bulletin est détaché après la séquence de cours d’une classe et remis à la Vie Scolaire.

50 ex.

4,59 E l’unité

100 ex. 4,27 E l’unité

Format : A5 (15 x 21 cm) Système économique qui permet un contrôle précis et rapide des absences.

Couverture avec rabat

C ARNET D ’’AA PPEL PAR P ROFESSEUR

Prix Affichés Hors Taxes

CAHIER DE TEXTES PROFESSEUR Réf. TXT-P Format : A4 (21 x 29,7 cm) DATE A

TEXTES

POUR LE

96 pages Couverture CARTE DE LYON dos toilé : 425 gr.

CAHIER DE TEXTES DU PROFESSEUR

ÉTABLISSEMENT T

ANNÉE SCOLAIRE

________________

____________________________________________________________________________________________

ORGACO Réf. TXT-P T

8 ONGLETS = 8 CLASSES

10 ex.

50 ex.

100 ex.

5,10 E l’unité

4,60 E l’unité

4,25 E l’unité

Protège Cahier : 0,84 e l’unité (Réf. PCP)

Prix Affichés Hors Taxes

CAHIER D’APPEL 01 Réf. CAHIER 01 Format ouvert : 29,7 x 42 cm

CLASSE DE ____________________________

SEMAINE DU ______________________________________ AU __________________________________________________

LISTE DES ÉLÈVES

LUNDI

3 4 5

76 pages Couverture CARTE DE LYON dos toilé : 520 g.

S OBSERVATION A

SAMEDI

ANNÉE SCOLAIRE ___________________________________ VENDREDI

________________________________________

JEUDI

MOIS

MERCREDI

Système de rabat permettant d’établir la liste des élèves une seule fois pour toute l’année

MARDI

11 12

13 14

15 16 17 18

M5 - S0 M5 - S0 M5 - S0

22 23

Couleur de couverture au choix 4 couleurs prédéfinies :

25 26 27

34 35 36

C AHIER

ANNÉE SCOLAIRE

40 ORGACO - Réf. CPA P 01

________________________

Protège Cahier : 0,84 e l’unité (Réf. PCP)

50 ex. 3,21 E l’unité

20 ex. 3,36 E l’unité

1 ex. 3,66 E l’unité

________________

ÉTABLISSEMENT T

CLASSE

________________

D ’ A PPEL

CAHIER D’APPEL 02 Réf. CAHIER 02 84 pages Couverture CARTE DE LYON dos toilé : 520 g. Couleur de couverture au choix 4 couleurs prédéfinies :

Le «régime» permet d’obtenir une meilleure gestion du restaurant scolaire

Système de rabat permettant d’établir la liste des élèves une seule fois pour toute l’année

C AHIER D ’ A PPEL ANNÉE SCOLAIRE

ÉTABLISSEMENT T

CLASSE

________________

________________________

M M M M M 5 S 1 2 3 4 S 1 0

ANNÉE SCOLAIRE ___________________________

MARDI

S 2

S 3

M S M M M M 5 S 4 1 2 3 4 S 1 0

SEMAINE DU ________________________________ AU ____________________________________________________

MERCREDI

S 2

S 3

M S M M M M 5 S 4 1 2 3 4 S 1 0

JEUDI

S 2

S 3

M M M M M 5 S 1 2 3 4 S 1 0

S 4

VENDREDI

S 2

S 3

M S M M M M 5 S 4 1 2 3 4 S 1 0

SAMEDI

S 2

S 3

S M M M M M 4 1 2 3 4 5

TOTAL T

DES ÉLÈVES

CUMUL

MOIS ___________________________________________ LUNDI

NOMS ET PRÉNOMS

SEMAINE

CLASSE DE ____________________________

RÉGIME

Format ouvert : 29,7 x 42 cm

OBSERVATIONS A

M S M S

6 7 8

ORGACO - Réf. CPA P 02

________________

Protège Cahier : 0,84 e l’unité (Réf. PCP) Prix Affichés Hors Taxes

1 ex. 3,97 E l’unité

20 ex. 3,66 E l’unité

50 ex. 3,51 E l’unité 23

CARNET D’APPEL PERSONNALISÉ Format A5 : 15x21 cm • Format 150 x 210 mm • Carnet de 60 ou 90 liasses • Duplicata autocopiant avec 1er exemplaire détachable • Prédécoupages possibles verticaux et/ou horizontaux • Couverture : Dossier 250 grammes (couleur suivant nuancier ci-dessous) • Avec ou Sans impression • Dos kraft • Avec ou sans rabat (livré avec un intercalaire volant) • Commande minimum : 100 exemplaires Couverture avec rabat

Frais fixes applicables à chaque commande 60 liasses Sans rabat Avec rabat

15 x 21 cm

90 liasses Sans rabat Avec Rabat

Couverture SANS impression

e 93,00

e 116,00

e 108,00

e 124,00

Couverture AVEC impression

e 139,00

e 154,00

e 147,00

e 162,00

P.U. H.T. du carnet

e 3,08

e 3,24

e 3,93

e 4,08

Exemple de calcul de prix ou avec intercalaire

Pour une commande de 150 carnets de 90 liasses - format 150 x 210 mm - couverture sans impression avec rabat : Frais fixes 124,00/150 = 0,83 e + Prix unitaire du carnet = 4,08 e soit P.U.H.T. pour 1 carnet = 4,91 e

Format A4 : 21x29.7 cm • Format : 210 x 297 mm • Carnet de 60 liasses • Duplicata autocopiant avec 1er exemplaire détachable • Prédécoupages possibles verticaux et/ou horizontaux • Couverture : Dossier 250 grammes Exemples de perforations (pour les 2 formats) (couleur suivant nuancier ci-dessous) • Avec ou Sans impression • Dos kraft • Avec ou sans rabat (livré avec un intercalaire volant) • Commande minimum : 100 exemplaires Couverture avec rabat

ou avec intercalaire

Frais fixes applicables à chaque commande 21 x 29,7 cm

60 liasses Sans rabat Avec rabat

Couverture SANS impression

e 93,00

e 124,00

Couverture AVEC impression

e 131,00

e 147,00

P.U. H.T. du carnet

e 5,24

e 5,31

Perforation entièrement personnalisable Nuancier des couvertures (pour les 2 formats)

NOUS FOURNIR UN CROQUIS AVEC TEXTES ET NOUS VOUS ADRESSERONS UNE MAQUETTE POUR «BON À TIRER» AVANT FABRICATION Prix Affichés Hors Taxes

DOSSIER DE NOTATION Réf. DN Format : 22 x 30,5 cm

DOSSIER DE NOTATION A NOM ________________________________________________________________________________________________________________________ PRÉNOM(S) __________________________________________________________________________________ Sexe

Dossier cartonné avec rabat destiné à la consultation des bulletins trimestriels intérieur 16 pages avec bandes autoadhésives pour collage des bulletins trimestriels au format A4. Toute la scolarité d’un élève sur un seul et même dossier :

Né(e) le ____________________________________ à ________________________________________________ Dépt _____________________

Adresse_____________________________________________________________________________________________________________________ Code postal

Ville _________________________________________________________________________

______________________________

Téléphone _________________________________________________________________________________________________________________ LANGUES VIVANTES V

ÉTABLISSEMENT T D’ORIGINE

OPTIONS

_____________________________________________________________________________

L.V.1

_____________________________________________________________________________

L.V.2 _____________________________________________________________________________

Ann e scolaire d’entrée dans l’Établissement

ÉTABLISSEMENT T

________

QUALITÉ

CLASSE

EXT.

D.P.

/ 20

________

OBSERVATIONS A

INT.

20_______ / 20_______

ORGACO - Réf. DN

20_______ / 20_______

ORIENTA TATION

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NOM ________________________________________________________________________________________________________________________ PRÉNOM(S) __________________________________________________________________________________ Sexe

__________________

Né(e) le ____________________________________ à ________________________________________________ Dépt _____________________

__________________________________

NOM __________________________________

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_______________________________

__________________________________

PRÉNOM(S) _________________

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____________

______________

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Adresse

______

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______

QUALITÉ CLASSE

EXT.

D.P.

20 20

__ ______ / _______

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QUALITÉ EXT.

D.P.

INT.

________

/ 20

________

OBSERVATIONS A

QUALITÉ

/ 20

CLASSE

EXT.

D.P.

20_______ / 20_______

A ONS OBSERVATI

INT.

20_______ / 20_______

INT.

20_______ / 20_______

20_______ / 20_______ __

______

20_______ / 20_______

20_______

20_______ / 20_______

20_______

TATION ORIENTA

- Réf. DN ORGACO

TATION ORIENTA

/ 20______

Jaune Vert

/ 20______

ORIENTA TATION

20_______

20_______ /

20_______ / 20_______

20_______

20_______ /

/ 20______

20_______

CLASSE

20_______ / 20_______

ATIONS ERVA 20_______

/ 20______

20_______

D.P.

EXT.

ÉTABLISSEMENT T

20_______ / 20_______

20_______

/ 20

20_______ /

/ 20______

20_______

CLASSE

ANNÉE SCOLAIRE

INT.

SEMENT

20_______

EMENT

T LISS ÉTAB

OBS / _______ 20

T BLIS ÉTA

E SCOLAIR ANNÉE

_____

______

d’entrée scolaire ent Ann e blissem dans l’Éta

L.V.2

______

______ E ______ ______ SCOLAIR ANNÉE

/ 20

______

_____

________

_______

_____

______

________

______________

_______

______

Ann e scolaire d’entrée dans l’Établissement

_______ ______________

ENT T ________ ÉTABLISSEM SCOLAIRE ________ ANNÉE d’entrée scolaire t Ann e blissemen dans l’Éta 20_______ / 20_______ ATIONS OBSERVA QUALITÉ

INE

______

__________________________________

______________

L.V.2

D’ORIG ______

______

L.V.1

_L.V.1

______

______________

_____

SEMENT ______

_______

______________

Ann e scolaire d’entrée dans l’Établissement

_________

__________________________________

______________

T BLIS ÉTA

_____________________________________________________________________________ _________

______________

______

IONS

_________

__________________________________

_______

______________

_______

______

Ville ______

______

ne ______ Télépho

______

al Code post

V NTES S VIVA LANGUE

___

______

_____________________________________________________________________________

__________________________________

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_____________________________________________________________________________

L.V.2

__________________________________

________

L.V.1_______

______________

_______ ______________

ÉTABLISSEMENT T D’ORIGINE

OPTIONS

L.V.1

__________________________________

______________

OPTIONS

Ville _________________________________________________________________________

ENT D’ORIGINE T ÉTABLISSEM

OPTIONS

V VIVANTES ___ LANGUES _______

______________

Ville _______

LANGUES VIVANTES V

____________________________

__________________________________

______________

_______

______

______ Bourse

______

______________

______________________________

Téléphone _________________________________________________________________________________________________________________

________________________________

__________________________________

______________

Code postal

__________________________________

_________________ Téléphone_____

______________

Téléphone

Adresse_____________________________________________________________________________________________________________________

__________________________________

_______

______________

_______ ______________

______________

l ______________ Code postaPHOTO

___

PHOTO

ORGACO - Réf. DN

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______

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______

______ Né(e) le

Adresse

___

______

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______

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__________________________________

_________________ PHOTO Adresse_______ _____ _______ __________________________________ Dépt _______ Ville __________________________________ ______________________________ Code postal ______

ORGACO - Réf. DN

______

(S) ______ PRÉNOM

______

Sexe

____

______

Bourse

___________

Bourse

PHOTO

Nationalité ________________________________ Bourse _____________________________________________________________________

Sexe

_______________

Sexe

______________

_______ Nationalité

DOS ______

NOM ______

______

______________

à ______________

________

______________

______________ Né(e) le

______________

à __________________________________

Nationalité _________________

______________

NOM _______

__________________________________ Né(e) le ________

______________

_______ ______________

Chamois

N TATIO ORIENT

Saumon

Couverture avec rabat collé

Bandes adhésives

Prix Affichés Hors Taxes

1,68 E l’unité

ANNÉE SCOLAIRE

ORGAC

• Permet au Chef d’établissement, Adjoint, Professeurs Principaux ou Professeurs d’avoir l’historique de l’élève et son évaluation depuis la 6e ou la seconde, lors des conseils de classe ou lors de la réception des Parents. • Permet de faire facilement la photocopie d’un bulletin. • Existe en 4 couleurs, une couleur par année afin de repérer immédiatement un élève qui redouble, car il n’aura pas la même couleur que sa classe, et ceci afin de le suivre de plus près. • Le rabat en fin de dossier permet d’insérer les différentes correspondances concernant l’élève (relevés de notes mitrimestre, discipline, absences, décision du Conseil de Classe pour un redoublement accepté ou non par les parents etc…). • Si édition des bulletins en format A3, les établissements utilisateurs envoient aux familles l’original A3 (obligatoire) et font une photocopie en réduction A4 pour classement.

PHOTO

Nationalité ________________________________ Bourse _____________________________________________________________________

DOSSIER SCOLAIRE DES COLLÈGES Réf. DS Format : 24 x 32 cm

DOSSIER SCOLAIRE DES COLLÈGES NOM ________________________________________________________________________________________________________________________________________

Dossier cartonné avec rabat destiné à l’archivage :

PRÉNOM(S) __________________________________________________________________________________________________ Sexe Né(e) le ____________________________________________ à ________________________________________________________ Dépt _____________________ Nationalité ________________________________________ Bourse

PHOTO _____________________________________________________________________________

Adresse _____________________________________________________________________________________________________________________________________

• des doubles des bulletins trimestriels ou du dossier de notation ;

Code postal Téléphone

______________________________________

Ville _________________________________________________________________________________

_________________________________________________________________________________________________________________________________

FAMILLE (nombre d’enfants) _____________________________________________________________________________________________________

• d es documents confidentiels ou des informations recueillies sur l’élève ; • du dossier scolaire des écoles.

RESPONSABLES

PÈRE

MÈRE

RESPONSABLE LÉGAL

Nom

____________________________________________

Prénom(s)

____________________________________________

Profession

____________________________________________

N° de Sécurité sociale

____________________________________________

Adresse et téléphone

____________________________________________

ÉTABLISSEMENT T D’ORIGINE ______________________________________________________________________ CLASSE

______________________________________________

______________________________________________________________________________________________________ ADRESSES

DE L’ L ÉLÈVE

______________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________________________________

ANNÉE SCOLAIRE

ÉTABLISSEMENT T

CLASSE

QUALITÉ EXT.

D.P.

INT.

OBSERVATION A S

20_______ / 20_______ 20_______ / 20_______ 20_______ / 20_______ 20_______ / 20_______

ORGACO - Réf. DS

20_______ / 20_______

DÉCISION D’ORIENTATIO A N

100 ex.

200 ex.

0,75 E l’unité

0,70 E l’unité

Couverture avec rabat collé

Prix Affichés Hors Taxes

CARTE SCOLAIRE P.V.C. 75/100e Réf. CS Format : 86 x 54 mm Recto : - impression en quadrichromie - photo, logo ou dessin - texte de votre choix Verso : - fond blanc, impression noire - texte de votre choix - rabat transparent précollé (overlay) venant se positionner sur la carte pour la rendre infalsifiable - zone d’écriture au stylo bille standard

Deux cartes pvc imprimées en 2010 au format réel

6 modèles prèdéfinis :

0,53 E l’unité

IMPÉRATIF :

Quantité minimum : 250 exemplaires par série Commande par multiples de 250 1 seule fabrication annuelle ; commande à passer avant fin juin, livraison dernière semaine d’août Prix Affichés Hors Taxes

IMPRIMÉS ADMINISTRATIFS Tête de lettre À partir d’un modèle ou de vos instructions, nous réalisons des papiers à entêtes et suites de lettre, avec ou sans logo.

Lycée Maurice Utrillo académie Créteil 152 rue Jean Durand 93240 STAINS Téléphone : 01 49 71 40 00 Fax : 01 42 35 08 55

Format : 21 x 29,7 cm Impression en quadrichromie sur papier offset pré-print 90 gr.

Carte de visite/ de correspondance Composition de cartes incorporation d’un logo.

avec

sans

Format 10 x 21 cm et 8,5 x 5,4 cm Impression en quadrichromie sur papier couché mat 350 gr.

Lycée trillo aurice U

Provise

ur Adjoin

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71 40

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42 35

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Tête de lettre

149 E les 1000

Carte de correspondance

229 E les 500

Carte de visite

39 E les 100

Une large gamme d’enveloppes et de pochettes de formats différents, s’adaptant à tous types d’envoi, avec ou sans impression est à votre disposition.

ÉL PA ECT Le REN ION Co Prin TS S A ll è 39 ge cipa D’É U CO LÈ 66 Av. La l VE NSE 14 de Cô S IL 0 C Pe te D’ AN rpig Rad AD ET na ieu MIN n -E se IST NRO RA TIO US SIL N LO N

Enveloppe éléction

No Pa m P Cla rent réno ss de( m _ e_ s) __ élè ____ __ ve __ __ (s) __ __ __ __ _ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ Sig __ __ __ __ na __ __ tur __ __ e __ __

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152 ru

Enveloppe éléction

98 E les 500

Fiche de renseignements

Années :

20_____/20_____ 20_____/20_____ 20_____/20_____ 20_____/20_____ 20_____/20_____

Classes : NOM

__________________________________________________________________________

Prénom(s) ______________________________________________________________________ PHOTO

Date de naissance _____________________________________________________________

RÉCENTE

Lieu de naissance

OBLIGATOIRE

Fiche contenant toutes les informations relatives à l’élève et à sa famille.

Nationalité

_____________________________________________________________

_____________________________________________________________________

SERVICE MÉDICO-SOCIAL EXTERNE

DEMI-PENSIONNAIRE

❑

BOURSIER : OUI

❑

❑-

NON

❑

De quel établissement venez-vous ? _________________________________________ De quelle classe ? ____________

Différents formats disponibles (16 x 24 cm , 15 x 21 , ...)

NOM :

____________________________________________________________

Prénom : CLASSE

PHOTO

_____________

L’ANNÉE

Externe ❑

Demi-Pensionnaire ❑ PÈRE ou TUTEUR ou RESPONSABLE LÉGAL

NOM

__________________________________________________________

Date de naissance : ____________________ Nationalité : ______________ Établissement d’origine :

DE Lieu de naissance

_________________________________________________

________________________________________________

___________ Prénom_______________________________________________

MÈRE

NOM

TUTRICE

RESPONSABLE LÉGALE

________________________________________________

Prénom_______________________________________________

Adresse ______________________________________________ Adresse ______________________________________________ Nom : _______________________________

_______________________________________________________ _______________________________________________________ Adresse : __________________________________________________________ Ville : _______________________________ ________________________________________

Fiche en offset 250 gr. imprimée en 1 couleur recto/verso.

Code postal/Ville____________________________________ Code postal/Ville____________________________________ Tél. : _____________________ Classe d’origine : ___________________

En cas de divorce ou de séparation, préciser la personne chez qui l’élève réside : PÈRE ❑

(justificatif)

N° tél. domicile ______________________________________ N° tél. domicile ______________________________________

MÈRE ❑

N° tél. portable ______________________________________ N° tél. portable ______________________________________

DOMICILE

Adresse : _____________________________________________________________________________________ Portable : _____________________

L.V. 1 : _____________________ Profession ____________________________________________ Profession ____________________________________________ L.V. 2 : _____________________

MÈRE : NOM _______________________________________________________________________________ Tél. : _________________________

L.V. 3 : _____________________

PÈRE : NOM ________________________________________________________________________________ Tél. : _________________________

N° tél. professionnel_________________________________ N° tél. professionnel_________________________________

Adresse : (si elle est différente de celle du père) :

Adresse de l’élève (si différente) _____________________________________________________________________________

______________________________________________________________________________________________

Portable : _____________________

N° de portable de l’élève ____________________________________________________________________________________

PROFESSION Père : ________________________________________________________________________________________________________ Nombre total de frères et sœurs : Adresse du lieu de travail : PROFESSION Mère :

Tél. : _________________________

_________________________________

_______________________________________________________________________________________________________

- au lycée : Nom(s) et Classe(s) :

Adresse du lieu de travail :

__________________________________________________________________

Nombre de frères et sœurs

Tél. : _________________________ 1.

_______________________________ Durée du

QUI PRÉVENIR EN CAS D’ACCIDENT ? : NOM : _______________________________________________________________________ 2.

_______________________________

Adresse : N°

_______________________________

___________

RUE : ____________________________ VILLE : ________________________ Tél. : _________________________ 3.

EN CAS D’ACCIDENT OU DE MALAISE GRAVE, NOUS SOMMES OBLIGÉS DE FAIRE APPEL AU SAMU.

Mère,

__________________________

Âge __________________________________________________

_______________________________

Moyen de locomotion _______________________________

EN CAS D’URGENCE : AUTRE PERSONNE À PRÉVENIR

_______________________________

M _____________________________________________________________________________________________________________

SIGNATURES OBLIGATOIRES Père,

trajet (aller)

Adresse _______________________________________________________________________________________________________

Élève,

N° tél. domicile ______________________________________ N° tél. professionnel_________________________________ IMPORTANT : VOIR AU VERSO

Pochette de présentation Pochette personnalisée permettant d’insérer des documents relatifs à l’établissement,... Format A4 ou A5 - 350g.

Mobilier Scolaire • Tableau d’écriture • Casier • Panneau liège

Panneau liège

Casier

Tableau tryptique

Tableau blanc

Tarifs : nous consulter

COURRIER ORGACO PCA Zone Industrielle - 1° Avenue - 6001 m BP 402 - 06517 Carros Cedex

TÉLÉPHONE 04 92 08 03 75

du LUNDI au VENDREDI de 8h30 à 12h00 & de 13h30 à 17h30

FAX 04 92 08 03 76

E-MAIL info@orgaco.net

SITE INTERNET www.orgaco.net

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES Prix nets, T.V.A. en sus au taux de 19,6 % - Tous les prix présents dans cette brochure s’entendent HORS TAXES. Participation aux frais de port et d’emballages : 25,00 E Hors frais de mise en page personnelle. Imprimé en France - Sous réserve de toutes modifications produits ou erreurs typographiques. Photos non contractuelles. N° Siret : 509 627 352 00016

• DEVIS - COMMANDES - PRIX - Tous les devis adressés aux clients présentent un caractère uniquement estimatif, sauf à ce que le client ait envoyé pour en permettre l’établissement tous les documents et renseignements techniques définitifs concernant l’exécution des travaux envisagés. - La mise en fabrication ne pourra intervenir qu’à la réception de la commande et du bon à tirer. En principe, la commande sera écrite et accompagnée des documents et renseignements définitifs d’exécution, sauf à ce que ces derniers aient été adressés précédemment pour permettre l’établissement du devis. - Si au reçu des documents et renseignements définitifs d’exécution il y a lieu à une modification du prix indiqué dans le devis estimatif, le client en sera aussitôt prévenu par l’envoi d’une lettre lui fixant précisément le montant du nouveau prix. Ce prix sera considéré comme accepté par le client, faute par ce dernier, par courrier tournant, de faire connaître son désaccord. La mise en fabrication pourra alors aussitôt commencer. - En cas d’annulation de commande, tous les frais d’étude et de réalisation engagés seront immédiatement facturés au client. Dans l’hypothèse d’une annulation, il est prévu à titre de clause pénale que le client sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalant à 15 % de la valeur totale du marché annulé. • DÉLAIS - BON A TIRER - Les délais indiqués dans les devis ne sont donnés qu’à titre indicatif.

- La mise en fabrication des marchandises qui en sont l’objet, ne pourra être entreprise qu’après réception de tous les éléments techniques indispensables à la bonne exécution de la commande et signature du bon à tirer. Le bon à tirer signé par le client, dégage la responsabilité du vendeur pour les travaux exécutés antérieurement à sa signature, sous réserve des corrections portées sur le bon à tirer. - En cas de retard dans la livraison, aucune suspension ou résiliation de commande ne pourra être considérée comme valable si elle n’est précédée d’une mise en demeure par lettre recommandée de la part de l’acheteur, le vendeur se réservant encore le droit de livrer pendant un délai de 20 jours après réception de cette mise en demeure. • DROIT DE REPRODUCTION - La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique, implique de la part du client l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction à son profit. Il dégage en conséquence la responsabilité du vendeur en cas de contestation portant sur ce droit et le garantit de plein droit contre toute contestation à ce titre. • MARCHANDISES ET OBJETS APPARTENANT À LA CLIENTÈLE - Les matériaux et documents, propriété des clients, remis au vendeur pour permettre l’exécution des travaux commandés, sont détenus par lui, de convention expresse, aux risques et périls du client, dans les locaux du vendeur, ce dernier ne pouvant être tenu pour responsable de leur altération ou de leur disparition, même en cas de sinistre. - Le client doit assurer ses marchandises et objets en tous états dont il connaît seul la valeur marchande et doit obtenir de ses compagnies d’assurance l’abandon de recours contre le vendeur, ses préposés, ses entrepositaires et sous-traitants.

• LIVRAISON - Nos marchandises, même vendues franco, voyagent aux risques et périls du destinataire, à qui il est recommandé de faire toutes réserves auprès du transporteur au moment de la livraison. En cas de dégâts, il incombe au destinataire d’exercer tous recours contre les transporteurs, conformément aux articles 105 et 106 du Code de commerce. • TOLÉRANCE DE LIVRAISON - En raison des aléas de fabrication, le vendeur n’est pas tenu de mettre à la disposition de son client les quantités exactes qui lui ont été commandées. - La tolérance sera, en ce qui concerne les quantités, équivalente à plus ou moins 5 à 10 % des chiffres prévus à la commande, selon le tirage. • PAIEMENT - Les factures sont adressées au client le jour de l’expédition des marchandises. - Les paiements sont effectués au comptant ou à terme suivant la convention des parties, par chèque, mandat ou virement, à l’exclusion de toute autre modalité de règlement. - Toute dérogation aux conditions de paiement ne pourra résulter que d’un accord entre les parties et entraînera obligatoirement pour le client l’application d’une pénalité de retard de 1,5 fois le taux d’intérêt légal. - Tout retard de paiement, pour quelque motif que ce soit, emportera de convention expresse, paiement d’un intérêt, tel que ci-dessus défini, par le client. • RÉCLAMATIONS - Toute réclamation relative à l’état de la marchandise au moment de la livraison effective par le transporteur devra être faite directement par le client auprès de ce dernier dans les délais et conditions de l’article 105 du Code de Commerce.

• FORCE MAJEURE - Le cas de force majeure comprend les événements exceptionnels résultant de phénomènes imprévisibles et insurmontables tels que foudre, tremblement de terre, etc. Sont également considérés comme cas de force majeure les événements qui, dans des circonstances données, empêchent l’exécution d’un contrat, tels que : arrêt de force motrice, l’incendie, les grèves, le lock-out, les émeutes, les inondations, les guerres et les mesures gouvernementales rendant illégale ou impossible cette exécution, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement en matières premières. • LITIGE - Toute contestation survenant à l’occasion de la validité, l’interprétation et l’exécution des contrats conclus avec le vendeur, sera soumise au tribunal de commerce de Grasse nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, en dérogation aux dispositions de l’article 59 du Code de procédure civile et de l’article 420 du Code de commerce. - Du simple fait d’une commande de travaux par un client passée au vendeur, le client renonce expressément à se prévaloir de ses propres conditions et clauses attributives de compétence ou de juridiction, cette commande emportant son acceptation de la présente clause sans aucune réserve au même titre que des conditions générales de vente du vendeur. • CLAUSES DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ - Selon la loi n°85-98 du 25.10.85, les marchandises fournies restent notre propriété jusqu’au dernier jour de leur parfait règlement.

10-31-1265

• CONDITIONS DE VENTE - Toute commande de travaux emporte acceptation par le client des présentes conditions générales de vente, lesquelles feront la loi des parties. - Toutes dérogations à ces conditions générales de vente doivent faire l’objet d’un accord écrit de la part du vendeur en l’absence duquel ces dernières seront réputées exclusivement applicables.