Vers une nouvelle gouvernance du Service

Fin 2014, les états-majors d’armée et les services centraux seront rassemblés, avec le ministre, sur le site de Balard. Le Service de santé des armées (SSA) participera à cette nouvelle gouvernance centrale du ministère.

Ce regroupement ne se résume pas à un simple déplacement de services. Il va permettre de faire évoluer les modalités de travail et de développer l’interarmisation à tous les niveaux. Il induira une réduction des coûts de fonctionnement et une diminution des effectifs. Le ministère rénové et regroupé offrira aux personnels des conditions de travail plus modernes et plus agréables. La position originale du Service, tant au sein du ministère de la Défense, où son action s’inscrit à la fois dans la préparation, l’emploi et le soutien des forces, qu’en interministériel (santé, intérieur, affaires étrangères notamment) le place de fait au sein du futur système de gouvernance de Balard. Ce positionnement lui permet d’apporter au ministre et à l’étatmajor des armées l’expertise santé aussi bien au profit des armées que dans sa dimension interministérielle. Il accroît, par ailleurs, l’assise du SSA en renforçant son intégration dans les processus décisionnels du ministère. Le format du SSA à Balard étant limité à 65 personnes, la DCSSA sera localisée sur deux sites, dont l’un restera sur le site de Vincennes.

Un échelon central complètement réorganisé

L’intégration d’une représentation significative du Service sur le site de Balard doit faciliter le dialogue avec les états-majors et le rendre plus

Site de Balard

réactif. N’y seront présents que les fonctions de conception et de conduite supérieure. Cet échelon sera responsable de l’élaboration de la stratégie et des axes politiques, du pilotage financier et de la performance d’ensemble. Il devra répondre de manière rapide et exhaustive aux questions posées par le ministre et le CEMA, leur apporter conseil et expertise. Ce pôle regroupera le cabinet du directeur central, une structure de direction, l’état-major opérationnel santé et un élément de communication. La gouvernance sur le site de Vincennes sera assurée par quatre sous-directeurs aux pouvoirs élargis, particulièrement dans leur rôle de tutelle des établissements. Ils contribueront à l’élaboration des axes politiques et seront responsables de leur déclinaison et de leur mise en œuvre. Ils garantiront la répartition des moyens et mèneront le dialogue de gestion avec leurs établissements subordonnés. Les sous-directeurs participeront aux instances stratégiques qui se réuniront régulièrement à Balard.

Quatre sous-directions sont identifiées

Une sous-direction regroupe l’offre de soins hospitalière, son pilotage, le suivi des normes techniques, le contentieux et la recherche. Une sous-direction est chargée de la préparation et de l’emploi des moyens opérationnels du Service, de l’élaboration des documents d’organisation, des relations internationales… Une sous-direction pilote l’ensemble des moyens de soutien : infrastructure, systèmes d’information, achats, ravitaillement sanitaire… Une sous-direction est chargée de la gestion des ressources humaines, de la formation, du pilotage de la masse salariale et de la réalisation des Référentiels des emplois en organisation (REO). Compte-tenu de la durée de cette restructuration qui s’échelonnera jusqu’en 2014, l’organisation envisagée devra être adaptable à un contexte évolutif marqué par la poursuite des réflexions sur le futur Balard, l’évolution des fonctions métiers et les travaux relatifs à l’échelon intermédiaire des armées. La performance, tant dans sa dimension financière qu’opérationnelle, sera pilotée à deux niveaux de dialogue, à l’interface entre Balard et les sous-directions d’une part, entre les sous-directions et les établissements d’autre part. Il sera nécessaire de disposer en temps réel d’une information fiable, partagée et cohérente, afin d’offrir réactivité et expertise au ministre, au CEMA et autres composantes du ministère. Le circuit de l’information sera organisé en conséquence.

Afin d’être opérationnelle au moment du transfert du ministère à Balard, en décembre 2014, la nouvelle organisation fonctionnera dès janvier 2012.

Médecin en chef Eric Darré DCSSA – Bureau études et pilotage