S S U H C S T U TO / AVENTURE TAGNE / FARNIENTE ON M / ER M / S NT & ADOLESCE FRANCE / ENFANTS
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JOU NE SE M O T U
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L’ esprit des séjours nseignement avec la Ligue de l’E s te er uv co dé de tte structure ou en classes ucation Populaire. Ce Ed d’ Partir en vacances e ïqu La n tio à une Associa alisme en matière c’est faire confiance pour son professionn s an 50 de s plu is est reconnue depu de classes vertes. pour les enfants et és nis ga or rs jou sé de
DES PROFESSIONNELS ATTENTIFS
L’EQUILIBRE ALIMENTAIRE
Tous les membres de nos équipes sont titulaires d’un diplôme reconnu par Jeunesse et Sports leur permettant d’encadrer des groupes d’enfants. L’encadrement est pour les jeunes de 15 à 17 ans, 1 animateur pour 12, pour les jeunes de 7 à 14 ans, 1 animateur pour 10 et pour les petits de 4 à 6 ans, 1 animateur pour 6.
Dans nos centres de vacances, tous les repas sont conformes aux exigences de préparation réglementaires, et veillent à l’équilibre alimentaire.
FAIRE DU SPORT Toutes les activités sportives proposées sur nos centres sont encadrées par des professionnels diplômés d’Etat, connaissant à la fois les activités et les lieux où elles sont pratiquées.
CHACUN SON RYTHME Les besoins de repos et de sommeil de l’enfant sont respectés. Ils permettent le bon déroulement du séjour. Les centres s’adaptent et s’organisent de façon à respecter ces rythmes.
des vacances 100% plaisir et détente Tous nos séjours sont déclarés aux Directions Départementales du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative.
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LES TOUT-PETITS Les enfants sont accueillis dans nos centres de vacances spécialement adaptés aux tout-petits. Ils peuvent s’initier à la pratique d’activités passionnantes. Tout au long du séjour, nos équipes d’encadrement renforcées veillent à leur sécurité et à leur bien-être.
r Voyager, éduque
e and nombr es. au plus gr ativ accessible s sportives ou éduc ent • Rendre ité em tiv nn d’ac ectio la pratique nitiation ou le perf . e l’i sportives nge. • Permettr sur les pratiques ou d’écha un nc re ontre emble de de chac ts en l’ens s mom à le e er qu gi ris • Favo u pédago un conten • Intégrer s. pratique des séjour nfant une er chez l’e osées. • Développ e et autonome. bl tivités prop responsa oix des ac ce dans les ch es à la connaissan r ve no In • ent. ser les jeun t de l’environnem • Sensibili respec au et eu du mili
sommaire Conditions de règlement
p. 5
Infos pratiques
p. 6
Automne 2009
p. 7
Ile de Wight 11 / 15 ans
p. 7
Hiver 2010
p. 8 à 10
Valmorel 6 / 11 ans
p. 8
Saint-Jean d’Arves 12 / 17 ans
p. 9
Carroz d’Arâches 6 / 10 ans et 11 / 17 ans
Printemps 2010
p. 10
p. 11 à 13
Center Parcs 7/17 ans
p. 11
Ile de Wight 11/15 ans
p. 12
Argueil 4/6 ans
p. 13
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Conditions de règlement pour les Accueils Collectifs des Mineurs • Montant de l’acompte : 230 euros pour les séjours étrangers et 76 euros pour les séjours en France. Le solde devra être réglé 1 mois avant le départ. • Le règlement peut se faire en espèces, en chèque et chèques vacances.
Conditions d’annulation Si vous deviez annuler votre réservation, veuillez nous le faire savoir par lettre recommandée, la date de la poste servant de référence et de justificatif pour le calcul des frais d’annulation. Une annulation d’une inscription du fait du participant entraînera la perception des frais d’annulation par dossier d’inscription selon le barème ci-après : • plus de 30 jours avant le départ : retenue des seuls frais administratifs de gestion d’un dossier d’inscription : 76 euros par personne. • entre 30 et 21 jours avant le départ : 30% du prix total. • entre 20 et 15 jours avant le départ : 60% du prix total. • entre 14 et 8 jours avant le départ : 80% du prix total. • moins de 8 jours avant le départ ou non présentation : 100% du prix total. Tout séjour écourté ainsi que toute prestation abandonnée volontairement par un participant entraîne la perception des frais d’annulation de 100% du prix du séjour écourté ou abandonné. Cas particulier pour les voyages/séjours avec transport d’acheminement par avion au départ de la France, dont les conditions d’annulation sont les suivantes. • plus de 60 jours avant le départ : retenue des seuls frais administratifs de gestion d’un dossier d’inscription : 110 euros par personne. • entre 60 et 31 jours avant le départ : 30% du prix total. • entre 30 et 21 jours avant le départ : 60% du prix total. • moins de 21 jours avant le départ ou non présentation : 100% du prix total. Attention un séjour est considéré comme soldé lorsque le solde financier correspondant est constaté et encaissé par notre comptabilité. Or, il peut s’écouler plusieurs jours entre l’envoi de votre solde et son encaissement effectif. N’attendez donc pas le dernier moment pour solder votre séjour. Vous prendriez le risque de recevoir des relances, ce qui n’est jamais agréable et que nous ne souhaitons pas.
Perte ou vol - argent de poche Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol (argent de poche, téléphone portable, appareil photo, ..). Nous vous conseillons de marquer le linge de l’enfant (nom et prénom en toutes lettres). Evitez que votre enfant soit porteur d’objets de valeur (montre, chaîne, boucles d’oreilles, etc...). Nous ne sommes pas responsables de l’argent de poche que votre enfant ne voudra pas confier à un animateur. Nous vous conseillons d’en limiter le montant.
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Assurance annulation optionnelle 1. De quoi s’agit-il ? La garantie annulation optionnelle (4,5% du prix total du séjour) vous permet le remboursement des sommes retenues par la Ligue de l’Enseignement 76, conformément aux conditions d’annulation précisées ci-contre, lorsque vous devez annuler tout ou partie du séjour de votre enfant pour des raisons de maladie ou d’accident dûment certifiés. Dans tous les cas, une franchise de 76 euros par personne demeurera à votre charge, sauf dans le cas d’une inscription à un séjour avec transport d’acheminement par avion où la franchise est portée à 110 euros par personne. 2. Modalités d’application Pour bénéficier des remboursements liés à l’assurance annulation, vous devez obligatoirement prévenir la ligue de l’enseignement, sous pli recommandé et dans les plus brefs délais à l’adresse suivante : ligue de l’enseignement 76 - 32 rue Clovis - 76600 Le Havre, en joignant le certificat justifiant de votre annulation pour cas de force majeure : • Maladie grave non connue avant la prise d’inscription. • Accident. • Décès. • Hospitalisation pour une cause intervenue après inscription concernant le participant lui-même. • contre-indication ou suites de vaccinations dans le cas où une vaccination est nécessaire pour la réalisation du séjour. • convocation à un examen de rattrapage ou à un concours de l’administration. Principales conditions d’exclusion : la garantie annulation ne fonctionne pas si l’annulation résulte : • De maladies, hospitalisations et accidents préexistants à l’inscription. • De maladies nécessitant des traitements psychiques ou psychothérapeutiques y compris les dépressions nerveuses. • D’oubli de vaccination. • De la non-présentation, pour quelque cause que ce soit de la carte d’identité ou du passeport. 3. Comment contracter l’assurance annulation ? Cette garantie doit être obligatoirement souscrite au moment de la réservation. Elle n’est valable que pour une inscription. Sur la facture qui vous sera remise, figurera très clairement « assurance annulation ». Ce document atteste que vous bénéficiez d’une garantie annulation pour le séjour concerné. 4. Tarifs Pour les participants à l’un des séjours présenté dans cette brochure : + 4,5% du prix total du séjour.
infos pratiques
mis ue vous sera re Un guide pratiq e inscription. votr rter au moment de ns à vous y repo to vi in us vo Nous s de ce nnaissan pour prendre co s consignes de et ns informatio plètes selon m co et es précis ivité choisie. ct le séjour et l’a n, voici déjà Avant l’inscriptio ns. io quelques précis
AVOIR DES NOUVELLES Courrier Vous aimez recevoir des nouvelles de vos enfants, nous leur demanderons de vous écrire au minimum 1 fois par semaine. Mais ils seront également heureux de recevoir de vos nouvelles.
Messages Un Serveur vocal (ASV info) sera mis en place lors du séjour de votre enfant. Il s’agit d’un répondeur téléphonique où sont enregistrées régulièrement les nouvelles du séjour. Nous nous engageons à enregistrer deux messages, dont un dès l’arrivée de vos enfants.
Blog internet Pour chaque séjour, un blog est mis en ligne sur Internet : photos et messages vous permettront d’avoir des nouvelles des enfants. L’adresse du blog vous sera indiquée avant le départ
LE VOYAGE Avec la valise ou le sac à dos, prévoyez de confier à votre enfant un petit sac de voyage dans lequel il aura à disposition de la lecture, un vêtement chaud et, éventuellement, de la nourriture. La convocation de départ vous précisera si vous avez à fournir un panier-repas.
Remarques Le trousseau doit être marqué au nom de l'enfant au moyen de bandes tissées. La liste exacte du trousseau doit être collée sur le couvercle de la valise. La valise doit être étiquetée au nom de l'enfant et à son adresse.
Lingerie Lavage du linge une fois par semaine pour les séjours de plus de 7 jours. (Les pulls ne sont pas lavés).
Argent de poche L’argent de poche devra être remis au responsable du convoyage avec la fiche sanitaire, dans une enveloppe au nom de l’enfant, sur laquelle sera reportée la somme. Nous vous conseillons de ne pas confier à vos enfants une somme trop importante dont ils ne sauraient avoir l'utilisation.
Les objets de valeur Lors de séjour en collectivité, la présence de tout objet de valeur (baladeur, bijoux, téléphone mobile, CD, etc.) est déconseillée. Pour prendre des photos, nous recommandons l’utilisation d’appareils jetables. La Ligue de l’Enseignement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
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bon à savoir FORMALITÉS ADMINISTRATIVES Séjour à l’étranger Attention ! Plusieurs démarches administratives sont à prévoir à l’avance : • Autorisation de sortie de territoire. • Carte d’identité individuelle, valide 6 mois après le retour en France.
Santé
BONNE CONDUITE La législation des pays visités peut être différente de la législation française. Elle est parfois plus répressive. Nous demandons à chaque participant d’avoir un comportement irréprochable. Un vol, même bénin, peut avoir des conséquences graves pour celui qui l’a commis, et causer beaucoup de soucis à tout le groupe.
Un certificat médical de non contreindication à la pratique des activités proposées dans le séjour de votre choix est obligatoire. Nous vous conseillons de remplir précisément la fiche sanitaire qui sera utile à notre assistant sanitaire, en cas de problème de santé de votre enfant. En cas de traitement médical, fournir une copie de l’ordonnance et les médicaments en nombre suffisant. Il est impératif de ne pas apporter de médicaments sans prescription médicale.
Activités nautiques Voile, canyoning, surf, croisière… Certaines des activités nécessitent un Brevet de Natation 50 m. Ceci est indiqué dans la description du séjour. Vous devrez joindre un formulaire attestant de ce brevet lors de l’inscription de votre enfant.
Attention : Le programme du voyage est donné à titre indicatif. Il pourra être modifié à la demande majoritaire des participants, ou compte-tenu de conditions imprévisibles.
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ÉS T I V I T C A I T L U SEJOUR / M RLER ANGLAIS PA
an s 5 1 à 11 Car + Bateau
euros 5 9 6 / s r u jo 8
Ile de Wight
Le centre est situé sur l’Ile de Wight (côte est) sur la commune de Bembridge, à 15 minutes du port de Ryde (traversée du Solent – Portsmouth- Ryde).
CADRE DE VIE
DU S
Découvenrnteement et perfectilao ngue de la
ACTIVITÉS Ce séjour s’organise autour du renforcement de la langue. ENGLISH IN ACTION : les jeunes recevront 3 heures de cours le matin, soit 15 heures par semaine. Cet échange européen a pour objectif d’approfondir ses connaissances en langue anglaise, tout en pratiquant des activités sportives ou culturelles avec d’autres Européens (Italiens, Espagnols, etc…) : descente en rappel, aéroball, tir à l’arc, art et artisanat, badminton, basket, escalade, escrime, football, karting, zone laser, ping-pong…
les dat es
Du 24 au 31 octobre 2009 Carte d’identité, autorisation de sortie du territoire et Carte Vitale européenne obligatoires.
automne
LE PÉLJUOUSR
Les enfants sont hébergés dans des chambres de 4 à 12 lits, en pavillon, sur le site d’une ancienne école construite en 1916, entourée d’un parc de 10 hectares. Accès direct à la plage et aux falaises de Whitecliff bay.
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SEJOUR / SKI SURF
6 à 11 ans Car grand tourisme
Valmorel
7 jours /710 euros
En liaison directe avec la station de Valmorel, Saint-FrançoisLongchamp compte 160 kilomètres de pistes skiables tous niveaux et figure parmi les plus grandes stations des Alpes. Situé entre les vallées de la Maurienne et de la Tarentaise, sur les pentes du col de la Madeleine, St-François-Longchamp culmine à 1450 m d’altitude. La station offre un panorama grandiose sur le Mont Blanc et l’Oisans.
CADRE DE VIE Les enfants sont accueillis au chalet « Le Gône », récemmentrénové et aménagé et situé à 5 mn des pistes.. Le chalet, labellisé « Gîtes de France », possède également l’agrément Jeunesse et Sport.
ACTIVITÉS
hiver
Ski alpin, surf, raquettes, chien de traineau, ski de traineau, ski-joering : des activités sportives pour le plaisir de la glisse et le contact avec l’environnement montagnard. D’autres activités avec la neige seront proposées : en dehors du ski, activité principale, les enfants pourront profiter de la neige pour y faire des jeux, ou essayer d’autres manières de glisser (luge avec aménagement de pistes, ski de fond,…), ou tout simplement jouer dans la neige sur les terrains autour du centre (bonhomme de neige, construction d’igloo…).
LE PLUS
DU SÉJOUR
Une des plus stations des grandes Alpes les dat es
Du 6 au 14 février 2010
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F R U S I K S / R U SEJO 17 ans 12 à
euros 0 2 7 / s r u jo 7
Car grand tour
isme
St Jean d’Arves
Un emplacement fabuleux entre neige et soleil, St Jean d’Arves est au coeur de l’Arvan-Villard, à une vingtaine de kilomètres de St Jean de Maurienne. Versants enneigés, pistes vertes, rouges ou noires attendent les skieurs de tous niveaux. 30 remontées mécaniques, 100 km de pistes entre 1600 et 2600 mètres, de quoi varier les plaisirs (domaine skiable de St Jean d’Arves, le Corbier, la Toussuire).
CADRE DE VIE
LE PÉLJUOUSR DU S
aux piedss des piste
Les enfants sont accueillis au chalet « le Frêne » au hameau de la Chal, au pied des pistes, à 1650 mètres d’altitude, face au panorama magnifique des célèbres Aiguilles d’Arves. Chalet typique de la région, exceptionnellement confortable et chaleureux, de nombreuses salles d’activités sont également à la disposition des enfants. Chambres de 2 à 6 lits, sanitaires à chaque niveau. Pour la vie quotidienne (santé, linge, rangements, repas, courrier, toilette…), chaque animateur est responsable d’un petit groupe.
es les dat
Du 6 au 14 février 2010
hiver
ACTIVITÉS Le ski alpin ou surf (à préciser lors de l’inscription) par groupes de niveau, encadré par nos animateurs qualifiés, se pratique parfois en journée complète avec pique-nique sur pistes, selon l’ensoleillement et l’état de la neige. Chacun pourra progresser à son rythme, D’autres pratiques pourront être proposées en fonction de l’enneigement comme les chiens de traineau, des journées en raquettes, ou des promenades et visites.
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SEJOUR / SKI SURF
6 à 10 et 11 à 17 ans Car grand to
urisme
Carroz d’Arâches
7 jours /
770 euà prarotir de s
Situé dans la station des Carroz d'Arâches, à 1140 m d'altitude, au cœur du Grand Massif. Ce domaine skiable de 250 km de pistes balisées sous les spatules offre des panoramas uniques sur la chaîne du Mont Blanc, des pistes pour tous niveaux, de la neige pour tous les goûts! ... Ses pistes nombreuses et variées la possibilité au skieur débutant comme au skieur confirmé de pratiquer le ski à son rythme.
CADRE DE VIE Les jeunes seront hébergés dans le centre « Neig'Alpes », rénové en 2004, dans des chambres de 5 à 7 lits avec sanitaires complets. A disposition, salles d'activités, bibliothèque, salle vidéo, tables de ping-pong, locaux spécifiques à chaque tranche d'âge, grande salle adaptée pour les soirées.
ACTIVITÉS
LE PLUS
DU SÉJOUR
hiver
Des pistes pour tous niveaux
10
Encadrés par nos animateurs et par des moniteurs de l'Ecole de Ski Française, les enfants iront skier en toute sécurité sur les pistes du domaine du Massif. Les journées se dérouleront sur les pistes, en ski ou en surf, selon le séjour. La première journée sera consacrée à l'installation des chambres, à la visite du chalet et des alentours... les dat et à la constitution des groupes de ski es et de surf. C'est aussi l'occasion de découvrir une superbe région, riche d'une faune et d'une flore unique. Du 13 au 21 février 2010
770 € le séjour ski / 790 € le séjour surf
E T N E I N R A F / E T SEJOUR / DÉTENà 17 ans 7
Car grand tour
isme
à partir de
uros e 5 2 3 / s r u 4 jo
Center Parcs
Situé en Normandie, au cœur de la vallée de l’Avre, le domaine des Bois-Francs vous ouvre ses portes avec ses 310 hectares de forêt et son château du XIXème siècle.
CADRE DE VIE Les jeunes seront logés en cottages de 4 chambres (8 personnes) avec cuisine à l’américaine équipée, coin repas, salon avec TV, salle de bain. Le groupe prendra en charge la vie collective (préparation des repas, rangement du cottage…)
DU SÉJOU
Les plaisairu s de l’e
ACTIVITÉS Installé confortablement dans son cottage, le groupe accompagné de ses animateurs s’amusera dans le paradis aquatique tropical où l’eau turquoise est à 29° toute l’année (toboggans, cascade, rivière sauvage, piscine à vagues). Le groupe aura le choix entre les animations proposées sur place et les veillées organisées par l’équipe d’encadrement : tennis, badminton, ping-pong, halfcourt, jogging, bowling, minigolf, cyclotourisme.
es les dat
Du 06 au 09 avril 2010 : 325 € le séjour Du 12 au 16 avril 2010 : 410 € le séjour
printemps
LE PLUSR
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SEJOUR / MULTI ACTIVITÉS PARLER ANGLAIS
11 à 15 ans Car + Bateau
Ile de Wight
8 jours / 695 euros
Le centre est situé sur l’Ile de Wight (côte est) sur la commune de Bembridge, à 15 minutes du port de Ryde (traversée du Solent – Portsmouth- Ryde).
CADRE DE VIE Les enfants sont hébergés dans des chambres de 4 à 12 lits, en pavillon, sur le site d’une ancienne école construite en 1916, entourée d’un parc de 10 hectares. Accès direct à la plage et aux falaises de Whitecliff bay.
printemps
ACTIVITÉS
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Ce séjour s’organise autour du renforcement de la langue. ENGLISH IN ACTION : les jeunes recevront 3 heures de cours le matin, soit 15 heures par semaine. Cet échange européen a pour objectif d’approfondir ses connaissances en langue anglaise, tout en pratiquant des activités sportives ou culturelles avec d’autres Européens (Italiens, Espagnols, etc…) : descente en rappel, aéroball, tir à l’arc, art et artisanat, badminton, basket, escalade, escrime, football, karting, zone laser, ping-pong…
les da
tes Du 03 au 10 avril 2010 Du 10 au 17 avril 2010 Carte d’identité, autorisation de sortie du territoire et Carte Vitale européenne obligatoires.
LE PLUS
DU SÉJOUR
Découverte et perfectionnement de la langue
E M R E F A L E D X U NIMA A S E L / R U ans O J E S 4à6 ar C
uros e 0 9 3 / s r u 5 jo
Argueil Commune du pays de Bray, à seulement 120 km du Havre et 40 km de Rouen, Argueil est une petite commune située dans le département de la Seine-Maritime (Haute-Normandie). C’est le lieu idéal pour une première expérience en centre de vacances.
CADRE DE VIE Le centre est situé au cœur d’un parc clos de neuf hectares et se compose de trois bâtiments entièrement rénovés : « Le Château » et « Les Terrasses » : Chambres de 2 à 6 lits avec douche et « La Gentilhommière » est adapté aux plus petits. Les sanitaires sont situés à l’étage à proximité des chambres.
DU S
adapté ts aux tout-peti
es les dat
Du 05 au 09 avril 2010 Du 12 au 16 avril 2010
ACTIVITÉS Chaque enfant se laisse guider par ses centres d’intérêt grâce à des activités proposées sous forme d’ateliers et encadré notre équipe pédagogique renforcée. Animaux de la ferme : Pour découvrir et apprendre à s’occuper des animaux du centre : poules, lapins, canards, oies, moutons, cochons,… Une séance de promenade en poney est prévue. Initiation aux arts du cirque sous forme de petits jeux. Les enfants s’adonnent aux techniques du jonglage, s’amusent à se déguiser en clown, etc… Plusieurs ateliers créatifs, éducatifs et ludiques sont mis en place pours’amuser et se détendre : la terre pour sculpter, l’air pour jouer avec les cerfs volants que l’on vient de réaliser, la découverte de la faune et de la flore de Normandie… En soirée, l’ambiance est à la fête : soirée costumée, soirée dansante et autres surprises…
printemps
LE PÉLJUOUSR
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Ministère de l’équipement, des transports et du tourisme Décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992fixant les conditions d’exercice des activités relativesà l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours. Extrait titre VI De la vente de voyages ou de séjours Ministère de l’équipement, des transports et du tourisme Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre. Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : 01°La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 02°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ; 03°Les repas fournis ; 04°La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 05°Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas notamment de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ; 06°Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 07° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour, ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour, cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 08°Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte, à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ; 09° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article100 du présent décret ;
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10°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 11°Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ; 12°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ; 13°L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie. Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat. Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 01°Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ; 02°La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 03°Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 04°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ; 05°Le nombre de repas fournis ; 06°L’itinéraire lorsqu’il s‘agit d’un circuit ; 07°Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 08°Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après ; 09°L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; 10°Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 pour cent du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le
voyage ou le séjour ; 11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; 12°Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13°La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article 96 ci-contre ; 14°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 15°Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-contre ; 16°Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17°Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; 19°L’engagement de fournir par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour. Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur. Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant
Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : •soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; •soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur : un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ. Art. 102 - Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur. Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : • soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; •soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. Des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
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