Osons l’avenir
CCSMAGAZINE > TRI SÉLECTIF p. 3-5
> GEO SÉNONAIS p. 6
> NATURA 2000 p. 7
> PISCINE TOURNESOL p. 8-9
> HABITAT p. 10-11
> DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE p. 12
> ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE p. 13
> BRÈVES p. 14
> PARON p . 15
Un an de recyclage “porte-à-porte”
LE MAGAZINE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SÉNONAIS - SEPTEMBRE 2013 N° 38
La Communauté de communes du Sénonais rassemble 40 572 habitants sur 9 communes : Courtois-sur-Yonne, Gron, Maillot, Malay-le-Grand, Paron, Rosoy, Saint-Clément, Saint-Martin-du-Tertre, Sens Responsable de la publication Gilles Pirman Équipe communication Dominique Chappuit – Hélène Véry – Philippe Caravéo – Gilles Sabattier – Catherine Kmieciak – Bruno Perreaux et l’aide des services Techniques/Environnement/ Urbanisme et SIG Secrétariat Sandrine Compin – Syveline Dechambre - Virginie Cassotti Rédaction Patrick Guyot Photos Emmanuel Berry - Thierry Toinot - Pierre Focalys/ Norske Skog Golbey Conception Vera Werebe Impression ADN Imprimeur
Imprimé sur papier Satimat green (60 % de fibres recyclées 40 % de fibres FSC). Imprimé selon la norme Imprim'vert Dépôt légal 3 ème trimestre 2013 ISSN - 1638-4415 Communauté de communes du Sénonais 21, Bd du 14 juillet - Cs 80552 89105 Sens Cedex Tél. 03 86 65 89 00 email : contact@cc-senonais.fr Retrouvez CCS MAGAZINE et toute notre actualité sur www.cc-senonais.fr
Septembre est arrivé et les habitants de l’agglomération ont repris ou reprennent le cours normal de leurs activités après une coupure estivale souvent très attendue. Savent-ils que pendant ces vacances, les agents de la Communauté n’ont pas épargné leurs efforts pour offrir un service continu et qualitatif ? Que ces derniers en soient chaleureusement remerciés. En effet dans les domaines du tourisme, du centre de loisirs intercommunal, du village retraite des Charmilles, des parcs, de la production et de l’assainissement de l’eau, de la collecte des déchets, il n’y a pas de « vacances pendant les vacances » ! Pas plus que pour l’éclairage public, qui est devenu (au 1er août) une compétence complète de l’intercommunalité y compris pour le territoire de Sens, ou encore l’urbanisme, les transports en commun, etc. La liste n’est pas exhaustive. Les habitants de l’agglomération savent-ils que des centaines de caravanes ont été accueillies au cours de l’été sur l’aire intercommunale, dans la plus grande discrétion ? Sait-on qu’en de nombreux endroits du territoire des travaux ont été diligentés pour rénover, prolonger des réseaux ? Imagine-t-on que de nouveaux services pour l’habitat et le logement ont pris leur envol ? Pense-t-on que l’élargissement de la Communauté à dix nouvelles communes (+ 6 663 habitants) a mobilisé beaucoup de temps et d’énergie ? C’est d’ailleurs dans cette perspective que, dès ce mois, les services communautaires accueillant du public s’installeront dans les locaux du 14 boulevard du 14 Juillet, offrant espaces fonctionnels et accessibilité. Ce magazine vous rend compte de quelques-unes des missions de la Communauté de communes. J’espère qu’il vous fera découvrir un peu plus la large palette de nos compétences. Derrière ces missions il y a des hommes et des femmes, des ingénieurs, des agents d’exploitation, des cadres techniques et administratifs, des professionnels du sport et de l’animation, des femmes de ménage et des chefs de service... A tous ces garants du service public et à vous tous, lecteurs et usagers, je souhaite, avec mes collègues du conseil communautaire, une excellente rentrée.
Gilles Pirman Président de la Communauté de communes du Sénonais, Vice-président du conseil général de l’Yonne, Maire de Saint-Clément
LE TRI SELECTIF
La collecte sélective souffle sa première bougie Un an après avoir institué la collecte sélective en porte-à-porte des déchets ménagers, la CCS dresse un premier bilan positif.
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La collecte sélective mise en place à l’échelle du territoire le 10 septembre 2012 concrétisait une « ferme volonté des élus d’aller vers un service en porte-à-porte. C’était une petite révolution de passer d’un système de points d’apport volontaire, renforcé en 2005, à cette nouvelle organisation. On s’est servi des expériences d’autres collectivités. Un an après sa mise en place, nous sommes satisfaits ! Le bilan est positif. Nos objectifs sont atteints, notamment au niveau des cartons, journaux et magazines. C’est ce qui marche le mieux ! » assure Gérard Savourat, vice-président chargé de l’environnement et du développement durable. « En revanche, on peut mieux faire sur la collecte des flacons en plastique. Les gens semblent avoir un peu plus de mal à trier les plastiques. On doit également progresser sur la collecte des boîtes de conserves, canettes. ». Le bilan quantitatif est positif et la qualité du tri est plutôt bonne avec une moyenne inférieure à 10 % de refus de tri. Des chiffres meilleurs que la moyenne nationale. « Notre objectif est de nous maintenir à ce niveau » car les refus de tri coûtent très cher à la collectivité. Le tri des déchets ménagers relève du sens civique et d’un réflexe citoyen qui contribuent à la préservation des ressources naturelles. La collecte sélective nous oblige à faire un geste supplémentaire mais elle permet d’éviter un gaspillage de ressources non renouvelables. De plus, le tri sélectif génère des emplois locaux non délocalisables.
Nous trions.
LE TRI EN CHIFFRES Projeté sur 12 mois, c’est plus de 3 000 tonnes de déchets recyclables qui seront collectées. 3 000 tonnes réparties en : • 44,4% de verres (en points d’apport volontaire)
• 39% de papier/carton • 7% de plastique • 1,40% d’acier • 0,20% d’aluminium 3 000 tonnes qui représentent 74 kg/an/habitant. L’objectif est d’atteindre 80 kg/an/habitant.
Et vous ?
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LE TRI SELECTIF
Nos déchets recyclables à la loupe
Collecte principalement en sacs jaunes
Mensuellement, la CCS et le centre de tri effectuent des tests de tri. Cette caractérisation permet de connaître la quantité de matériaux reprise par les repreneurs ainsi que les erreurs de tri qui sont principalement les suivantes : Sacs et films plastique Barquettes , bacs et pots en plastique (ex : crème fraîche, yaourt, fromage blanc, glace, margarine…) Barquettes en polystyrène (ex : viande) Vêtements Cartons souillés par des substances non alimentaires Restes de repas Déchets de soins Pistolets pulvérisateurs Verre (à déposer uniquement dans les points d’apport volontaire)
Dépôt de la collecte sur le quai de transfert avant expédition au centre de tri
Traitement au centre de tri, séparation des matières, mise en balle
Reprise des balles par les repreneurs
INFOS PRATIQUES
Equipements
Collecte
Bacs pour les déchets ménagers : Des bacs roulants sont mis gratuitement à votre disposition. Contactez la CCS pour l’obtention d’un bac, la maintenance (couvercle, roue cassée…) ou en cas de vol. Sacs jaunes pour le tri sélectif : Pour obtenir ou se réapprovisionner en sacs, prenez contact avec les ambassadeurs du tri.
Bacs et sacs : Par sécurité, seuls les bacs pouvant s’accrocher à l’arrière de la benne à ordures ménagères et les sacs fermés peuvent être collectés. Les autres contenants ne sont plus collectés. Déchets sur la voie publique : Aucun déchet ne doit être déposé sur la voie publique en dehors des jours de collecte. Déchets verts : Seuls deux sacs de 100 l seront ramassés en plus du bac. Les quantités importantes de déchets verts ne sont pas collectées et doivent être déposées dans l’une des deux déchèteries. Jours fériés : La collecte s’effectue tous les jours de l’année sauf les 1er janvier, 1er mai et 25 décembre.
CONTACT ET INFORMATION
tél : 03 58 45 10 23 ou ambassadeursdutri@cc-senonais.fr www.cc-senonais.fr 4
Consignes de tri pour la collecte sélective Une interrogation : nos ambassadeurs du tri sont là pour vous répondre. Un doute : déposez vos emballages avec les ordures ménagères. Vous retrouverez l’ensemble des consignes dans le guide du tri et sur notre site internet : www.cc-senonais.fr Les calendriers de collecte sont aussi disponibles dans votre mairie et à la CCS.
M et Mme SOAVE, de vrais ambassadeurs pour le tri Norske Skog - Golbey
Interview
Depuis la mise en place de la collecte en porte-à-porte, ce couple de rosaltiens participe activement au recyclage des déchets. Que vous a apporté la collecte sélective en porte-à-porte ? Avant, on ne triait pas ou seulement le verre que l’on déposait au point d’apport volontaire. Depuis, on trie et cela réduit les déchets de la poubelle classique qui est presque vide et légère à déplacer !
Recyclage des matériaux par les repreneurs
Les consignes de tri sont-elles suffisamment claires et précises ? Elles sont sur le sac jaune. Quand nous ne sommes pas sûrs, on se renseigne sinon on met les déchets dans la poubelle classique.
SAUF - Faïence, porcelaine - Ampoules - Terre cuite, poterie… - Miroirs, vitres et pare-brise… à mettre avec les ordures ménagères
Comment vous organisez-vous ? Nous avons à portée de main, notre sac jaune pour les recyclables, un sac pour les verres et nous plions les gros cartons dans l’attente de la collecte. La fréquence de collecte est suffisante surtout si, dans le sac, on compresse bien, notamment les bouteilles plastiques. Des améliorations à apporter ? Le tri en porte à porte, c’est très bien. A la place des sacs jaunes, ce serait bien d’avoir un container pour les recyclables. Cela coûte plus cher mais si tout le monde fait des efforts pour trier, cela engendrera des économies.
R A PPE L le verre (et seulement le verre) doit être déposé dans l’un des 105 points d’apport volontaire (liste des PAV disponible sur www.cc-senonais.fr)
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COU N O C JEU Réglette de tri : un an, ça se fête ! Distribuée avec ce magazine, une réglette de tri aimantée répondra à toutes vos interrogations. Elle pourra prendre place sur votre réfrigérateur aux côtés de votre calendrier annuel de collecte.
Dans le cadre de la semaine de réduction des déchets, un jeu-concours est organisé par la CCS sur le thème "en cuisine, le gaspi j’oublie !". 5 recettes seront sélectionnées parmi les plus simples à réaliser à partir de restes alimentaires. Jusqu’au 31 octobre prochain, adressez-nous vos recettes ! (règlement du jeu-concours disponible sur le site internet de la CCS). Les vainqueurs recevront 4 places de cinéma. A l’issue du concours, un livre de recettes sera mis en ligne sur le site du Conseil Général de l’Yonne, de la CCS et des partenaires. Luttons ensemble contre le gaspillage alimentaire.
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INTERNET
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GéoSénonais : des données cartographiques consultables sur Internet Qu’a-t-on le droit de construire ? Comment obtenir des informations à la parcelle de façon à préparer un projet ? Peut-on consulter des cartes du territoire depuis son ordinateur via une connexion sur le web ?
Avec la création d’un Système d’Information Géographique (S.I.G.) en 2005, la CCS était déjà précurseur dans le département. Aujourd’hui, elle propose GéoSénonais : une application interactive permettant aux particuliers de profiter des données cartographiques ainsi que des renseignements urbanistiques sans bouger de chez eux. L’objectif était de rendre transparentes certaines "couches" du territoire intercommunal de façon à ce que chacun puisse avoir accès à des documents d’urbanisme associés à une zone de construction précise, au cadastre, au plan de zonage, aux servitudes et contraintes (périmètre de protection des monuments historiques par exemple) mais aussi à une foule d’informations pratiques (géolocalisation des équipements administratifs, culturels, scolaires, sportifs, points d’apport volontaire, circuits de randonnées). Réglementée par la Commission nationale de l’informatique et des libertés, l’application "GéoSénonais" ne divulgue aucune donnée nominative. Depuis avril dernier, ces données sont consultables pour les neuf communes de l’actuelle CCS et dès 2014, pour les dix nouvelles communes qui intégreront l’intercommunalité. Ces données proposées par "GéoSénonais" sont mises à jour régulièrement.
COMMENT ÇA MARCHE Rendez-vous sur la page d’accueil du site internet de la CCS : www.cc-senonais.fr Deux possibilités : • Cliquez sur le visuel cartographique ’’GéoSénonais’’ • cliquez sur l’onglet "présentation" puis sur l’application ’’GéoSénonais’’.
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ENVIRONNEMENT
NATURA 2000, un patrimoine à préserver
Une nature riche et rare Les orchidées sont la partie émergée de ce patrimoine naturel. D’autres plantes et une petite faune, caractéristiques de ces milieux de pelouses sèches, y vivent.
L’objectif du dispositif Natura 2000 sur notre territoire, c’est de gérer la sauvegarde du site où poussent de rares pelouses séches. Programme européen lancé en 1992 suite au "sommet de la terre" de Rio de Janeiro, ce dispositif regroupe un ensemble de sites naturels européens, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces sauvages, animales ou végétales, et de leurs habitats. En France, le réseau Natura 2000 comprend 1 753 sites. Au nord de l’Yonne, deux entités ont été répertoriées. La première, sur 75 hectares, est située sur le territoire de la CCS à proximité de l’église de Saint-Martin-du-Tertre, la seconde entre les communes de Pont-sur-Vanne et Chigy sur 205 hectares. Après une période de concertation, un plan de gestion a été adopté par arrêté préfectoral. Compétente en matière de protection et de mise en valeur de l’environnement, la Ophrys CCS s’est vu confier la mouche gestion et l’animation
du site Natura 2000. « La CCS est la structure animatrice, elle doit faire "vivre" le document d’objectifs. Elle sera force de proposition auprès des communes, des propriétaires et des exploitants », précise Nicolas Peretti, responsable du service Environnement de la CCS, chargé de coordonner les actions de terrain.
La CCS, structure animatrice des lieux La CCS prépare aussi ses propres actions sur ses terrains et ceux de Saint-Martin-du-Tertre. « Prochainement, nous allons organiser la fréquentation du site, le long du chemin des Brémonts avec la pose de barrières et d’un panneau d’informations ». Un sentier d’interprétation sera aménagé d’ici la fin de l’année. Parallèlement, des mesures de gestion, notamment des fauches de restauration, seront entreprises sur les terrains intercommunaux. Dans l’Histoire, cet espace a notamment abrité une nécropole mérovingienne, des vignes, un site d’exploitation de la craie ainsi qu’un phare de l’aéropostale. Sa mise en valeur était l’un des sept projets structurants du contrat d’agglomération pour le développement et l’attractivité du territoire.
Un sentier pédagogique Un sentier d’interprétation verra le jour prochainement. Il sera aménagé avec des pupitres explicatifs. Le chemin balisé, une boucle de près d’1,5km, permettra aux promeneurs de découvrir la flore, la faune et les usages spécifiques à cet endroit protégé.
Lézard vert 7
LA PISCINE TOURNESOL
En 2015, la piscine Tournesol vous ouvrira ses portes
Fermée au public depuis février 2012 pour des raisons de sécurité, les travaux de réhabilitation - extension de cette structure vont démarrer d’ici la fin de l’année 2013. Les quelques 80 000 usagers (fréquentation annuelle estimée), pourront à nouveau profiter de ce complexe ludo-aquatique au début de l’année 2015.
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Trente six ans après son ouverture (1er août 1977), la piscine Tournesol va faire l’objet d’une complète rénovation et d’un agrandissement (400 m2 supplémentaires) qui permettra de matérialiser un véritable espace d’accueil convivial. Il s’agira d’un équipement neuf ! Ne seront conservés que le bassin (25 mètres x 10) et la charpente métallique. Tout le reste sera modernisé dans le respect des normes de sécurité et d’hygiène actuelles. En effet, au-delà du risque d’effondrement de la toiture, l’existant ne répondait plus convenablement ni aux exigences de qualité technique et de normes règlementaires ni aux attentes actuelles de la population en termes de confort ou de loisirs aquatiques. Ce projet tient compte des normes environnementales, de l’acoustique, de la qualité de traitement de l’eau et de l’air et de la maîtrise des consommations. Il garantira une meilleure ergonomie des locaux, un accès du bassin aux personnes à mobilité réduite ainsi qu’un éclairage intérieur naturel (éclairage zénithal). La volonté de la collectivité était de corriger les dysfonctionnements de la piscine initiale et si possible réduire son coût de fonctionnement. Un challenge en passe d’être relevé.
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Découvrabilité conservée Que les nostalgiques de la première heure se rassurent. L’esprit de la "Tournesol" sera conservé à l’image de son toit ouvrant panoramique très prisé par les habitués. L’intérieur de cet espace - détente - loisirs sera tempéré à 27°. Parmi les services "en plus", les usagers retrouveront une pataugeoire et un nouvel espace détente composé de sauna et hammam. A l’extérieur, une nouvelle plage aqualudique fera le bonheur des "petits" et des "grands". La capacité d’accueil de cette piscine sera de 250 personnes en hiver et de 375 l’été. Un projet à 3,5 millions d’euros hors taxes. Un coût bien en deça de tout projet de destruction et reconstruction d’une nouvelle piscine ! Après les études et l’instruction du permis de construire, les travaux seront réalisés dans un délai prévisionnel de 12 mois.
Un peu d’histoire Ouverte le 1er août 1977, la piscine Tournesol faisait partie des 183 structures réalisées dans le cadre du projet "1 000 piscines" lancé par l'État pour développer l'apprentissage de la natation notamment à destination des scolaires. Un programme national qui devait permettre aux communes de bénéficier d'un équipement fonctionnel et peu onéreux. De 40m de diamètre, elle présentait la particularité de pouvoir s’ouvrir sur un angle de 120°. La couverture était composée d’arcs métalliques et d’une coque en résine comportant des hublots en polycarbonate pour l’éclairage naturel de la piscine. Pendant 35 années d'ouverture, elle a répondu aux besoins de l’ensemble de la population sénonaise et de son agglomération.
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HABITAT
L’habitat au cœur des préoccupations de l’intercommunalité La CCS soutient sur son territoire deux dispositifs à connotation sociale, initiés dans le cadre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2013-2018. Le premier, baptisé "Sénonais GRL", vise à développer sur le territoire une assurance destinée à inciter les bailleurs privés à louer leur bien à un jeune de moins de 30 ans tout en sécurisant leurs revenus locatifs. Le second dispositif, dénommé "Habiter Mieux dans le Sénonais" permet, sous conditions de ressources, d’aider des propriétaires occupants à améliorer les performances énergétiques de leur habitation par des travaux d’isolation et de chauffage, synonymes d’économies sur leurs factures.
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Améliorer les rapports locatifs et faciliter Accompagnement de 60 dossiers l’accès au logement autonome des jeunes sur trois ans souhaitant résider sur une des neuf A ce jour, six dossiers ont déjà été signés. Pour pouvoir communes de la CCS (19 dès janvier 2014), bénéficier de "Sénonais GRL", les propriétaires doivent tel est l’objectif de "Sénonais GRL", action obligatoirement louer leur bien à un locataire de moins de 30 menée en partenariat avec l’APAGL ans et le loyer mensuel ne doit pas dépasser 2 000 euros (Association Pour l’Accès aux Garanties (charges et taxes comprises) lors de la souscription. Les locaLocatives) et Logéhab (Action Logement). Depuis le 28 taires peuvent accéder à un logement conventionné janvier dernier, ce dispostif permet à des propriétaires "Sénonais GRL" quelle que soit leur situation au regard de souscrivant une Garantie des Risques Locatifs (GRL) de se voir l’emploi (CDI, CDD, Intérim, etc.), même si leurs revenus ne rembourser la prime d’assurance en résultant, lorsqu’ils louent représentent que deux fois le montant du loyer et qu’ils n’ont leur bien immobilier en résidence principale à un locataire pas de garant. Un dispositif attractif pour les deux parties ! âgé de moins de 30 ans. Cette garantie est en fait un contrat d’assurances proposée par certaines compagnies (voir liste sur www.ccSénonais GRL c’est… La GRL c’est… senonais.fr) qui couvre les loyers impayés pendant toute la durée du bail ainsi que les - Un remboursement intégral de la - Une garantie à hauteur de 70 000 € dégradations locatives et les frais de prime d’assurance par la CCS pendant pour les impayés de loyer, 7 000 € pour contentieux éventuellement engagés par le 3 ans les dégradations locatives et une couver- Un objectif de 60 dossiers de 2013 à propriétaire dans le cadre du recouvrement ture en cas de contentieux 2015 (20 par an) - Un suivi personnalisé du locataire en cas des loyers impayés. Dans le cadre de ce - Un budget prévisionnel de 36 946 € d’impayés dispositif, la CCS rembourse cette prime Une prime d’assurance qui correspond à d’assurance pendant trois ans aux environ 3% du loyer annuel propriétaires acceptant de "jouer le jeu".
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Marie-Noëlle, première bénéficiaire d’une aide pour “Habiter Mieux dans le Sénonais”
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Résidant à Paron, cette icaunaise d’adoption s’ajoute à la liste des personnes touchées par la crise économique et victimes de la précarité énergétique. Avec 750 € d’allocation mensuelle versée par la Caisse d’allocations familiales (CAF), elle ne pouvait envisager de financer seule des travaux afin d’améliorer les performances énergétiques de son pavillon (F3 de 70 m2) datant de 1976. D’autant plus difficile que son budget chauffage (gaz) avoisine les 2 500 € par an. Grâce au bouche à oreille, elle a eu connaissance du dispositif «Habiter Mieux dans le Sénonais" qui pouvait lui permettre d’obtenir des aides de l’Etat et de la CCS afin de réaliser des travaux de rénovation thermique.
Un véritable "hôtel des courants d’air" que Marie-Noëlle essayait tant bien que mal de calfeutrer pour garder autant que possible un semblant de chaleur (12 degrés cet hiver). « Lorsque j’ai entendu des gens qui disaient qu’on pouvait obtenir une aide de l’Agence nationale de l’habitat (Anah), j’ai écrit au PACT de l’Yonne en détaillant mon projet de travaux. A savoir une isolation des combles perdus et du plancher (maison sur entresol) à l’aide de laine de roche et de laine de verre.» Un projet estimé à 8 325 € TTC. Pour le concrétiser, Marie-Noëlle percevra une subvention de l’Anah de 3 890 € soit 50% du coût hors taxes des travaux subventionnables, une aide de solidarité écologique (ASE) d’un montant de 3 500 € versée par l’Etat et une prime accordée par la CCS de 1 000 €. Ainsi, les aides publiques qu’elle percevra lui permettront de financer son projet d’isolation à 100% ! « Je suis très satisfaite de pouvoir bénéficier de ce dispositif sans lequel je n’aurais jamais pu faire ces travaux d’économie d’énergie. Je vais pouvoir économiser 500 € par an sur ma facture de chauffage» se réjouit Marie-Noëlle. Pour qu’un dossier puisse être pris en compte, le gain énergétique sur la consommation conventionnelle doit être de 25 % au minimum. Pour ce projet, le gain estimé après travaux atteint 40%.
Habiter Mieux dans le Sénonais Grâce à une convention signée en février dernier avec l’Etat et l’Agence nationale de l’habitat (ANAH), la CCS peut désormais décliner le programme national Habiter Mieux sur son territoire dans le cadre d’un Programme d’intérêt général (PIG). Ce dispositif subventionne et accompagne les propriétaires occupants éligibles dans les démarches de rénovation thermique de leur logement (montage du dossier, devis, etc.), de façon à mieux se chauffer, mieux isoler et donc économiser de l’argent sur leurs factures d’énergie. Ce coup de pouce constitue une importante aide financière aux travaux de la part de la CCS et de l’ANAH :
- 35 à 50% du montant total des travaux (selon le niveau de ressources) dans la limite de 20 000 € hors taxes, - une aide forfaitaire de l’Etat de 3 500 €, - une prime de la CCS de 1 000 €, - un accompagnement personnalisé et gratuit par des prestataires compétents et reconnus par les pouvoirs publics : le CDHU et le PACT de l’Yonne. La CCS s’est engagée à accompagner 34 dossiers sur l’année 2013, elle financera ainsi la somme de 34 000 € pour la prime directe aux ménages en plus de l’accompagnement du dossier par des professionnels (assistance technique, juridique et financière) qu’elle prend entièrement en charge.
Propriétaires occupants éligibles, de quel montant d’aides pouvez-vous bénéficier pour un projet de travaux de 12 000 € HT ?
6 000 € 3 500 € 1 000 € AIDE AIDE AUX TRAVAUX Anah
HABITER MIEUX
PRIME CCS
JUSQU’À
10 500 € D’AIDES À DÉDUIRE*
*sur la base d’un ménage aux “ressources très modestes”
BON À SAVOIR
Des permanences publiques d’informations sont assurées au siège de la CCS (21 Bd du 14 juillet à Sens), les 1er et 3ème mercredis de chaque mois de 14 à 16 heures. Tél. 0 800 89 09 89 (numéro vert) Site Internet : www.cc-senonais.fr (rubrique Habitat/PLH/Programme d’intérêt général).
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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Port de Gron : 7ème quai du port du Havre
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La Communauté de communes du Sénonais, la Chambre de commerce et d’Industrie de l’Yonne, Logiyonne (opérateur du port de Gron) et Haropa, regroupement des ports du Havre, Rouen et Paris au sein du 4ème ensemble portuaire nord-européen, ont signé un important accord de partenariat au bénéfice du développement des ensembles portuaires. La plateforme portuaire de Gron permet aux industriels situés au plein cœur de la Bourgogne, de faciliter leurs imports/exports depuis notamment le port du Havre grâce à une liaison fluviale régulière mixte (conteneurs et colis lourds).
Yonne en Seine : S’implanter et entreprendre Le port de Gron attire, depuis sa création en 2010, des entreprises séduites par les coûts très compétitifs du transport fluvial. 36 heures suffisent aux péniches pour rallier Gron au Havre. La finalisation de cet accord est un des premiers résultats du travail collaboratif entamé par la CCI de l’Yonne, Logiyonne et la CCS regroupées sous la bannière "Yonne en Seine".
Zone Franche Urbaine : plus que 16 mois pour en profiter ! Entrepreneurs en quête de terrains pour une implantation en zone franche urbaine (ZFU), dépêchezvous ! Il ne vous reste plus que 16 mois pour profiter de ce dispositif qui pourrait prendre fin le 31 décembre 2014.
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contribution économique territoriale (cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée), de taxe foncière sur les propriétés bâties. Certains secteurs d’activités sont exclus du dispositif ZFU (construction automobile, sidérurgie, transports routiers de marchandises, fabrication de fibres textiles artificielles ou synthétiques).
La ZFU de Sens comprend notamment une partie de la ZA des Vauguillettes III sur une superficie de 27 hectares. Dans ce secteur, la CCS dispose encore de terrains viabilisés de surfaces de 1 500 à 12 000 m2 voire plus, permettant d’accueillir des entreprises. Le prix de cession est de 25 euros hors taxes le m2.
Avantages fiscaux Ce dispositif permet à des entreprises de 50 salariés maximum, dont le chiffre d’affaires annuel hors taxes n’excède pas 10 millions d’euros de bénéficier, pendant 9 ans, d’exonérations d’impôts sur les bénéfices, de cotisations sociales patronales, de
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CONTACT
Bernadette Marie Voisin - Tél : 03 86 65 89 03
AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
Deux équipements pour l’accueil des gens du voyage sur notre territoire La loi du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage pose le principe selon lequel les communes de plus de 5.000 habitants doivent participer à l’accueil des gens du voyage. Cette compétence a été transférée à la CCS qui a décidé d’aménager une aire d’accueil ainsi qu’un terrain de grands passages. Par contre, seul le maire de la commune peut intervenir dans la gestion des stationnements non autorisés, lui seul détient le pouvoir de police. Grâce à ces deux équipements, la CCS travaille à doter le territoire d’une politique raisonnée en matière d’accueil des gens du voyage.
Aire de grands passages
Travaux d’alimentation : 34 000 € Fonctionnement et entretien : 15 000 € par an
Aire d’accueil : La CCS déterminée à ouvrir prochainement
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L’aire d’accueil en cours d’aménagement se situe au nord-est de Sens sur la route départementale 173 sur une parcelle visible de la déviation et facilement accessible par le rond-point des Droits de l’Homme. Elle sera constituée de 12 emplacements, d’un ensemble d’espaces collectifs et privatifs, d’équipements notamment des sanitaires, des locaux techniques et d’accueil. Chaque emplacement pourra accueillir des familles composées de 6 personnes soit 72 personnes sur l’ensemble de l’aire. Le règlement intérieur adopté en juin dernier prévoit le prépaiement des fluides et du stationnement. L’exploitation est confiée à VAGO, société spécialisée. Des actes de vandalisme perpétrés dans la nuit du 8 au 9 juin dernier ont occasionné le report de son ouverture programmée initialement au 1er juillet. Grâce à la détermination de tous les acteurs, celleci devrait être effective à l’automne prochain.
France souvent à destination de sites de regroupements. Appelés missions ou grands passages, ces convois nécessitent la mise à disposition de terrains de superficie importante. A la demande de l’État, la CCS a aménagé, depuis 2008, un terrain situé au sud de Sens, à proximité de l’Yonne, et desservi par le réseau d’eau potable, d’électricité et de collecte des ordures ménagères. Cette aire de grands passages reçoit chaque année plusieurs groupes qui en font la demande préalable avec prépaiement d’un droit de stationnement. Cette politique volontariste de la CCS menée en concertation avec l’État, les collectivités et les voyageurs permet de proposer à ces derniers un accueil digne, respectant les droits et devoirs de chacun.
Acquisition du terrain : 170 000 € Travaux : 1 100 000 € (220 000 € de subventions de l’Etat et du conseil général) Exploitation : 68 000 € par an
Grands passages : la seule aire du département De la fin du printemps au début de l’automne, des convois importants de véhicules et de caravanes sillonnent les routes de
Aire d’accueil des gens du voyage
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BRÈVES
Une signalétique pour mieux découvrir la cathédrale Plusieurs plaques et pupitres explicatifs, pris en charge financièrement par la CCS, ont été installés au sein de la cathédrale de Sens. Complété par les audioguides et la visite virtuelle (à partir du site de l’office de tourisme), ce dispositif d'informations est très apprécié par les touristes et autres visiteurs amenés à venir découvrir la première cathédrale gothique de France qui fêtera ses 850 ans en 2014. N'hésitez plus, poussez les grandes portes de la cathédrale, arrêtez-vous devant les pupitres et autres plaques pour découvrir les richesses de l'édifice.
The Trail Yonne 2013 : Déjà un succès ! La première édition de "The Trail Yonne" a été un succès au-delà des espérances des organisateurs et des partenaires dont la CCS. Plus de 550 participants (dont 63% découvraient le département) ont parcouru "jusqu’au bout de la nuit", les chemins vallonnés du nord de l’Yonne (plus de 2 100 m de dénivelé). Des villages en fête, un public déjà nombreux et des dizaines de messages de coureurs satisfaits, c’est un début prometteur pour faire de cette organisation, l’un des plus grands trails au nord de la Loire et un vecteur d’attractivité et de promotion de notre territoire.
Practice de golf L’été n’est pas encore terminé ! Profitez du practice de la CCS au parc champêtre des Champs Captants. En parfaite complémentarité avec les golfs de la région, cet équipement permet aux initiés, amateurs mais aussi enfants des écoles ou des centres de vacances de pratiquer ce sport à deux pas du centre-ville. Depuis sa création en 2001, plus de 1,2 millions de balles de golf ont été frappées au practice. La CCS a mis à disposition les équipements du practice au Golf Club de l’Agglomération Sénonaise afin d’assurer l’animation et accueillir les utilisateurs qui souhaiteraient, avec un soutien pédagogique, découvrir, s’initier ou progresser dans la pratique de la discipline.
1913-2013 : Cent ans de protection Les journées européennes du patrimoine auront lieu les 14 et 15 septembre prochain. La 30ème édition de ces "journées" témoignera de cent ans de protection des monuments historiques en France.
Cette année encore, la Poterne Garnier-des-Près, siège de l’intercommunalité, classée monument historique, ouvrira ses portes aux visiteurs le dimanche 15 septembre de 10h à 13h et de 15h à 18h. 14
NOS COMMUNES
A chaque numéro, CCS MAGAZINE donne la parole aux communes
Paron, résolument tournée vers sa jeunesse
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Deuxième localité de l’agglomération en terme de population, Paron a une topographie peu banale qui affiche près de 100 mètres de dénivelé entre le bas et le haut, ce qui n’a pas empêché son développement. La ville se repartit entre le "Vieux Paron" (partie basse de la commune), le Rû
CARTE D’IDENTITÉ Habitants : 4 800 Superficie de la commune : 10,51 km2 Mairie : 23 Avenue Jean Jaurès 89100 Paron Tél. 03 86 83 93 93 Fax. 03 86 83 93 91 Email : mairie@paron.fr Maire et 1er vice-président de la CCS : Bernard Chatoux Conseillers CCS : Jean-Claude Vergnolles, Michel Boucheron, Christian Jacques, Simone Duranton, Anne Cariller
entre autre voulu la création de l’EMSP (Ecole Municipale des Sports de Paron).
Des équipements enviés Gâtés sur le plan des équipements, les Paronnais disposent d’une haltegarderie, d’un centre de loisirs, de l’EMSP, d’un pôle culturel ainsi que d’équipements sportifs en nombre et de qualité. Mais ce parti pris en faveur des jeunes ne se fait pas au détriment de leurs aînés. La ville leur offre une vie culturelle très riche, confirmée par le succès du festival "Tonalités Vagabondes" ainsi qu’ un patrimoine architectural important, avec son église Sainte-Florence du 13e siècle, les châteaux du Chesnoy et de Théodore de Bèze et un lavoir bientôt rénové. Sur le plan de l’économie, Paron dispose de deux pôles industriels florissants.
couvert (situé sur la plateau) et les six hameaux dont la commune entend maintenir le caractère authentique. Paron a toujours beaucoup investi en sa jeunesse. Pour preuve, la présence sur la commune de plusieurs groupes scolaires, écoles maternelles et écoles élémentaires qui accueillent pas moins de 580 enfants, sans compter les 600 élèves du collège André Malraux. « A Paron, on s’est toujours bien occupé de nos enfants » reconnaît Bernard Chatoux, maire UN "COEUR DE VILLE" depuis 2001. Il s’inscrit dans la ligne directe de Roger Treillé. EN CRÉATION Ce dernier, maire visionnaire, initiateur du District de Du fait de sa spécificité topogral’Agglomération Sénonaise, a phique, Paron manque aujourd’hui d’un véritable centre-ville. La municipalité projette sa création sur un espace foncier de 20 hectares derrière le collège André Malraux. D’importants travaux autour de l’habitat ont débuté modifiant d’ores et déjà le paysage. La priorité sera donnée à l’implantation de commerces et de services de proximité ainsi qu’une crèche municipale. La mairie sera transférée dans ce nouveau "centre" attractif ce qui favorisera le lien social entre les habitants.
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L’ASSEMBLÉE COMMUNAUTAIRE au 1 er juillet 2013 Président Gilles Pirman Maire de Saint-Clément Vice-présidents Bernard Chatoux Maire de Paron Chargé des travaux Joseph Agache Maire de Saint-Martindu-Tertre Chargé des équipements culturels et de loisirs Dominique Lapôtre Maire-adjointe de Sens Chargée de la politique de la vie locale Gilles Millès Maire de Gron Chargé de l’action économique Guy Crost Maire de Malay-le-Grand Chargé des transports et des déplacements urbains Maryse Dol Maire de Maillot Chargée des finances Dominique Chappuit Maire de Rosoy Chargée de l’information et des actions participatives Daniel Paris Maire de Sens Chargé de l’urbanisme, de l’habitat et du cadre de vie Gérard Savourat Maire de Courtois-surYonne Chargé de l'environnement et du développement durable Conseillers communautaires Mimoun Belkhira Conseiller communautaire de Sens Christophe Ben-Ali Conseiller communautaire de Sens Gérard Bolle Conseiller communautaire de Saint-Clément Michel Boucheron Conseiller communautaire de Paron Philippe Caravéo Conseiller communautaire de Saint-Clément Anne Cariller Conseillère communautaire de Paron Marie-Paule Chappuit Conseillère communautaire de Sens Jean Deluzet Conseiller communautaire de Malay-le-Grand Barbara Dobek Conseillère communautaire de Saint-Martin-du-Tertre Simone Duranton Conseillère communautaire de Paron
Nicole Estevez Conseillère communautaire de Malay-le-Grand Michel Fourré Conseiller communautaire de Sens Yann Housset Conseiller communautaire de Sens Yves Huard Conseiller communautaire de Courtois-sur-Yonne Christian Jacques Conseiller communautaire de Paron Luc-Henri Jolly Conseiller communautaire de Rosoy Michel Jouan Conseiller communautaire de Saint-Clément Philippe Lagogué Conseiller communautaire de Gron Brigitte Lancelot Conseillère communautaire de Sens Marie-Noëlle Lehodey Conseillère communautaire de Sens Alexandra Lenain Conseillère communautaire de Sens Jean-Pierre MoenneLoccoz Conseiller communautaire de Sens Philippe Ory Conseiller communautaire de Sens Joël Perez Conseiller communautaire de Maillot Bernard Pernuit Conseiller communautaire de Sens Bruno Pertin Conseiller communautaire de Saint-Clément Didier Poirot Conseiller communautaire de Saint-Martin-du-Tertre Gilles Sabattier Conseiller communautaire de Maillot Jean-Claude Vergnolles Conseiller communautaire de Paron Hélène Very Conseillère communautaire de Sens René Viratelle Conseiller communautaire de Gron René Vitte Conseiller communautaire de Rosoy Philippe Wagner Conseiller communautaire de Sens Francine Weecksteen Conseillère communautaire de Sens
CONCOURS DE DESSIN : “LE BUS DU FUTUR” OPÉRATION CM2/INTERCOM
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SÉNONAIS Etablissement public de coopération intercommunale regroupant 9 communes : Courtois-sur-Yonne, Gron, Maillot, Malay-le-Grand, Paron, Rosoy, Saint-Clément, Saint-Martin-du-Tertre et Sens. Elle rassemble 40 572 habitants et emploie 100 agents. Les domaines de compétence de la CCS : L’aménagement de l’espace : l’éclairage public, l’eau, l’assainissement, les transports urbains, l’urbanisme et le système d’information géographique. Le cadre de vie : réalisations d’équipements culturels, sportifs et de loisirs. Le développement économique et touristique : réalisations de zones industrielles, commerciales, tertiaires et artisanales. L’environnement : collecte et traitement des déchets, protection des espaces naturels, lutte contre la pollution de l’air.
CCS 21, bld du 14 juillet - 89100 Sens 03 86 65 89 00 contact@cc-senonais.fr