Stämpfli . droit
3 | 2015
Nouveautés juridiques
Editorial
Chers lecteurs, chers clients, Pour cette édition de rentrée universitaire, c’est avec plaisir que nous vous présentons nos nouveaux titres en français et en allemand parus récemment ou en préparation pour cet automne. Les clients à la recherche de manuels d’enseignement consulteront avec profit la page internet des Editions Stämpfli qui recense tous les ouvrages utiles aux étudiants: www.staempflieditions.com/etudes. Parmi les nouveautés de ce catalogue, les étudiants comme les juristes plus expérimentés se réjouiront de la parution d’une nouvelle édition de trois «Précis de droit Stämpfli» qui font autorité dans leurs domaines respectifs (procédure administrative, droit des successions et droit international). En point d’orgue du Congrès 2015 de la Fédération Suisse des Avocats, nous publions sous forme électronique uniquement les Actes du Congrès sous le titre «La pratique de l’avocat». Nous vous souhaitons, chers lecteurs, chers clients, une bonne rentrée.
Isabelle Clerc Lectrice juridique
Mentions légales Responsable de la publication Stämpfli Editions SA, Wölflistrasse 1, case postale 5662, CH-3001 Berne, tél. +41 31 300 66 44, fax +41 31 300 66 88, editions@staempfli.com, www.staempflieditions.com Interlocuteurs Respon sable de la publication: Dr. Rudolf Stämpfli, rudolf.staempfli@staempfli.com; directrice: Dorothee Schneider, dorothee.schneider@staempfli.com; directeur des publications juridiques: Stephan Grieb, stephan.grieb@staempfli.com; marketing / d istribution: Andrea Küng, andrea.kueng@staempfli.com Conception www.atelierrichner.ch Impression Stämpfli SA, Berne, www.staempfli.com Distribution en Allemagne et en Autriche Brockhaus Commission, Kreidlerstrasse 9, D-70806 Kornwestheim, tél. +49 7154 1327 0, fax +49 7154 1327 13 Représentant en Allemagne Axel Küppers Verlagsvertretungen, Walskamp 137, D-48308 Senden Prix de vente conseillés TVA incl. / Modifications de prix et erreurs réservées Vous trouverez nos offres en ligne à l’adresse: www.recht.ch
Law Publishers in Europe
Nouveautés juridiques
Procédure administrative Benoît Bovay Septembre 2015, env. CHF 140.–/Euro 139,– Précis de droit Stämpfli PdS, 2e édition, env. 600 pages, relié, 978-3-7272-2398-3
Le droit des successions Paul-Henri Steinauer Octobre 2015, env. CHF 148.–/Euro 147,– Précis de droit Stämpfli PdS, 2e édition, env. 700 pages, relié, 978-3-7272-0728-0
Introduction au droit international public Andreas R. Ziegler Septembre 2015, env. CHF 125.–/Euro 124,– Précis de droit Stämpfli PdS, 3e édition, env. 420 pages, broché, 978-3-7272-2399-0
aussi disponible dans judocu, aussi en tant qu’e-book
L’objectif poursuivi par ce précis est de mettre en parallèle la procédure administrative fédérale et celles des cantons romands et Berne, en comparant les dispositions et en mettant en évidence leurs divergences. Facilitant l’accès à la jurisprudence topique et casuistique, cette approche par étapes, de la procédure administrative non contentieuse puis contentieuse en passant par la décision administrative, est destinée aux praticiens, étudiants, administrés et membres de l’administration dans les nombreux domaines de l’activité de celle-ci vu la vaste portée de la procédure administrative.
L’ouvrage présente de façon systématique l’ensemble du droit des successions. Après une introduction qui rappelle les principes de la réglementation, il traite de la vocation héréditaire (légale ou volontaire) ainsi que de la dévolution, y compris en matière d’entreprises et d’immeubles agricoles. On y trouvera aussi quelques aperçus de droit comparé. Destiné d’abord aux étudiants en droit, ce précis permet d’aborder cette matière complexe de façon progressive et à l’aide de nombreux exemples. Par ailleurs, la typographie met en évidence ce qui est essentiel. L’ouvrage comporte aussi, à l’intention des praticiens, des développements plus approfondis ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine. Il fait ainsi le point sur l’évolution du droit.
Cet ouvrage donne un aperçu des sources et des acteurs du droit international public moderne en prenant tout particulièrement en compte la pratique des Cours et des juridictions suisses. Aussi bien les aspects classiques des rapports interétatiques que les domaines les plus importants de la coopération internationale et l’activité des Organisations internationales y sont traités. Ce livre est destiné particulièrement aux juristes du niveau «Bachelor» et aux étudiants d’autres horizons, comme aux praticiens qui veulent se faire une idée rapide des concepts de base du droit international. Les décisions internationales et étrangères sont renvoyées systématiquement à la pratique suisse avec des considérants de droit comparé.
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Nouveautés juridiques
Actualité du droit des étrangers Jurisprudence et analyses 2015, volume I, 1er janvier au 30 juin 2015 Martine Dang, Rahel Diethelm, Minh Son Nguyen (éditeurs)
Rédigée à l’intention des praticiens, cette publication semestrielle présente des résumés d’arrêts récents, des informations sur les projets normatifs en cours et des contributions de la doctrine. Chaque publication est accompagnée d’articles de fond et de commentaires d’arrêts choisis en fonction de leur importance pour la pratique.
Septembre 2015, env. CHF 65.–/Euro 65,– Coproduction avec l’Université de Neuchâtel, env. 250 pages, broché, 978-3-7272-3189-6
Le droit de prendre son destin en main le droit international la démocratie et l’avenir des droits politiques Nicolas Bueno Septembre 2015, env. CHF 86.–/Euro 86,– Coproduction avec LGDJ lextenso éditions, env. 500 pages, broché, 978-3-7272-3191-9
La pratique de l’avocat 2015 Olivier Hari, Olivier Riske (éditeurs) Juin 2015, CHF 60.–/Euro 60,– 1324 pages, E-Book PDF, 978-3-7272-5906-7 français/allemand
La démocratie est-elle une valeur universelle que le droit international peut promouvoir? La démocratie ne peut être exportée internationalement ou imposée par la force; elle doit se consolider à l’intérieur d’un Etat. Les droits politiques internationaux, comme le droit à des élections libres, à la liberté d’expression et d’association politique, sont à même de consacrer de nouveaux modèles de démocratie en garantissant l’égalité politique dans l’exercice du contrôle populaire. Cet ouvrage est destiné à toute personne travaillant à la promotion de la démocratie. Il synthétise l’ensemble des documents internationaux relatifs à la démocratie et propose une notion de la démocratie en droit international. Il est un guide pour l’analyse de la jurisprudence des organes internationaux des droits de l’homme sur les droits politiques.
Formation continue complète malgré la pression par rapport aux délais? C’est possible avec «La pratique de l’avocat 2015». Des auteurs expérimentés dans la pratique passent en revue l’évolution du droit des deux dernières années dans 31 domaines d’activité, discutent des arrêts, les nouvelles lois et la doctrine actuelle. «La pratique de l’avocat 2015» s’ajoute aux volumes 2013, 2011, 2009, 2007, 2005, 2003 et 2001 publiés à l’occasion du Congrès Suisse des Avocats. Concis et percutants, les huit volumes renferment désormais 16 années d’évolution du droit pour le praticien!
Nos recommandations Code annoté de droit des migrations: Loi sur l’asile (LAsi) Volume IV Cesla Amarelle, Minh Son Nguyen Septembre 2015, env. CHF 126.–/Euro 125,– Pratiques en droit des migrations, env. 800 pages, broché, 978-3-7272-8877-7
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La coopération judiciaire internationale en matière pénale Robert Zimmermann Octobre 2014, CHF 163.–/Euro 162,– 4 e édition, 1003 pages, broché, 978-3-7272-3147-6
Recueil de cas pratiques en droit des affaires Droit commercial et droit fiscal. Avec la collaboration de Agathe Testori Thierry Obrist Octobre 2014, CHF 45.–/Euro 45,– 234 pages, broché, 978-3-7272-3132-2
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