Rapport d'activité 2009 by Mairie de Vanves Direction de la communication

R A P P O R T D ’A C T IV IT É d e la V ille d e V a n v e s 2009

SOMMAIRE 1. Affaires juridiques - Marchés publics .................................................................... 2 2. Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) ....................................................... 8 3. Citoyenneté........................................................................................................... 23 4. Communication .................................................................................................... 29 5. Commerce ............................................................................................................ 35 6. Direction de l’Animation ....................................................................................... 38 Direction de la Culture : 7. – Théâtre ............................................................................................................. 45 8. – Archives et documentation................................................................................ 57 9. – Bibliothèque ..................................................................................................... 61 10. – Espace Albert Gazier......................................................................................... 67 11. Direction des systèmes d’informations et télécommunication................................ 73 12. Education ............................................................................................................. 78 13. Finances ............................................................................................................... 82 14. Hygiène et sécurité................................................................................................ 90 15. Jeunesse………………………………………………………………………… ……………….. 93 16. Logement ..............................................................................................................102 17. Petite enfance .......................................................................................................109 18. Prévention Santé...................................................................................................121 19. Prévention sécurité - Participation locale………………………………....................... 129 Prévention sécurité – Police Municipale.................................................................134 20. Ressources Humaines...........................................................................................137 21. Service des Absences. ...........................................................................................142 22. Secrétariat général ................................................................................................ 147 23. Services techniques : – Pole Etudes et travaux neufs ............................................................................152 – Pole Bâtiments – Plateaux Techniques…...........................................................154 - Pole Garage………………………………………………………………………….......... . 158 – Pole Espaces verts ............................................................................................160 24. Sports...................................................................................................................162 25. Urbanisme ............................................................................................................ 169

AFFAIRES JURIDIQUES MARCHES PUBLICS

AFFAIRES JURIDIQUES MARCHES PUBLICS - ACHATS

I - EFFECTIF Deux attachés territoriaux (catégorie A) et deux adjoints administratifs (catégorie C). II - MISSIONS DU SERVICE Il s’agit d’un service opérationnel qui assure les missions suivantes : -

conseil, assistance et veille juridiques auprès des autres services municipaux ; suivi des contentieux de la ville en relation avec les services concernés et les avocats ; suivi des contrats et des sinistres d’assurance dommages aux biens, responsabilité civile générale et véhicules à moteurs ; passation de l’ensemble des procédures de commande publique : marchés publics (travaux, fournitures et services), délégation de service public, etc achats courants des services municipaux (fournitures, mobiliers, vêtements de travail, jouets de noël, gestion du parc des appareils de reproduction, …) ; suivi et gestion des baux et des loyers des logements et bâtiments communaux, gestion des budgets correspondants à ces différentes missions ;

III - BILAN 2009 •

Les assurances

Nombre de sinistres déclarés en 2009: Désignation des contrats Responsabilité civile Indemnisation individuelle accidents Véhicules à moteurs Dommages aux biens Protection juridique

Sinistres 2008 12 42

Sinistres 2009

10 13 0

6 9 5

11 65

Les sinistres 2009 « dommages aux biens » sont les suivants :

Date 09/01/2009

10/03/2009

30/03/2009

02/04/2009

13/05/2009

05/05/2009

01/05/2009

01/09/2009

14/12/2009

Lieu

Objet

Remboursement franchise pavillon des incendie supérieure aux Sports dommages franchise buvette dégradation et supérieure aux tennis vol dommages Non pris en square vol de cloches de charge par le Jarousse jets de cascade contrat vol avec Non pris en dégradation Funpark charge par le d'une rampe de contrat skateboard remboursement de la MMA préfabriqués (assureur de la du lycée dégradation société Michelet Cougnaud) de 6 526,85 € Espace dégradation d'un attente prise en Sébastien ordinateur charge PJ Giner école remboursement maternelle dégâts des eaux de 260 € Fourestier attente résultat stade André fissures référé préventif et Roche réponse SMACL franchise Eglise Saint incendie crèche supérieure aux Rémy dommages Remboursement 6 786,85 € total

•

Juridique et contentieux

Principaux contentieux suivis en 2009: Désignation Ville de Vanves c/ Popihn (TA Paris)

Ville de Vanves c/MGA

Objet Pollution du parc PIC aux hydrocarbures. Par une décision du 11 mai 2009, le TGI de Nanterre a fait droit à la demande de la ville pour la quasi intégralité du préjudice et à hauteur de 686 565 €. La partie adverse a fait appel du jugement le 8 juin 2009. L’affaire est donc en cours d’instruction devant la Cour d’Appel de Versailles Par requête introductive d’instance la MGA a saisi le TA de Caen aux fin de voir reconnaître la Mairie de Vanves responsable d’une faute de surveillance ayant entraîné l’accident du jeune Guillaume BOUDET le 12 juillet 2001. Par une décision du 15 septembre 2009, le Tribunal administratif a fait droit à la demande de la ville. Le Tribunal précise qu’aucune faute de surveillance ne peut être relevée ni à l’encontre du personnel municipal ni à l’encontre de la ville. La requête de la MGA est donc rejetée. La partie adverse a fait appel du jugement. L’affaire est donc en cours d’instruction devant la Cour Administrative d’Appel de Nantes.

•

Commande publique

Procédures formalisées conclues en 2009 : Travaux d'élagage, d'abattage, d'essouchement et d'entretien des pieds d'arbres et de traitement phytosanitaire des espaces verts», Travaux de recomposition de l’espace Cabourg, Assurances Cabourg Exploitation et gros entretien des installations thermiques des bâtiments communaux marché complémentaire au marché d’extension et de location d'une structure modulaire préfabriquée pour une école de 6 classes Exploitation des installations thermiques des bâtiments sportifs de la ville de Vanves

Procédures adaptées lancées en 2009 : Travaux de remplacement des menuiseries des logements de l'école du Parc Travaux de rénovation des bâtiments situés en périphérie du parc des Sports André Roche Travaux de réfection d'étanchéité de la toiture terrasse école élémentaire Marceau Travaux de rénovation partielle Crèche Pomme Cannelle Travaux pour la reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées et perpétuelles Entretien des modules de skateparc Organisation de séjours en centres de vacances - année 2009 Pose, dépose et arrosage de jardinières et traitement phytosanitaire Maintenance des installations d'éclairage de sécurité des bâtiments communaux Maîtrise d'œuvre crèche Boule de gomme Entretien des installations hydrauliques des espaces verts de la ville de Vanves Organisation de séjours en centres de vacances - Année 2010 Prestations intellectuelles pour assistance à la révision du POS avec élaboration du PLU Refonte du système de climatisation DSIT de la ville de Vanves Achat de 6 panneaux indicateurs de vitesse Location de deux cars sans chauffeur Location et maintenance de matériels de reprographie Fourniture de matériels informatiques intégrant les logiciels de base

•

Les achats

Les investissements enregistrés au service Achats correspondent essentiellement à l’acquisition de mobiliers pour l’ensemble des services municipaux. • Les logements et bâtiments communaux Le service a géré les loyers et les baux de 27 logements de fonctions et de 18 bâtiments communaux affectés aux associations ou à usage commercial.

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE C.C.A.S.

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

CADRE ET MISSIONS DU SERVICE Le Centre Communal d’Action Sociale est un établissement public indépendant qui a son budget propre et son conseil d’administration, présidé par le Maire. Les missions du CCAS se répartissent en 2 catégories : l’aide obligatoire et l’aide facultative L’aide obligatoire correspond à des dispositifs légaux, nationaux ou départementaux qui sont mis en œuvre par les CCAS. Il s’agit d’être le relais local d’autres services publics pour l’instruction de dossiers administratifs concernant : -

les les les les les

dossiers de la maison départementale du handicap demandes de placement demandes de regroupement familial demandes d’APA domiciliations

L’aide facultative correspond à la politique sociale locale. A Vanves, elle a pour objectif de venir en aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées et aux personnes les plus démunies. Le Conseil d’Administration, présidé par le Maire, est composé à part égale de membres élus et de membres nommés. Ce dernier est composé de : M. Bernard GAUDUCHEAU

Président

Mme DEBRÉ Isabelle

Vice - Président

Mme SORENSEN Marie-Anne M. LANDOIS Jacques

Maire Adjoint Maire Adjoint

Mme GERBER Michèle Mme DJIAN Françoise

Conseiller municipal Conseiller municipal

M. LE GOFF Jean-Cyril

Conseiller municipal

Mme THEBAUT CHARFE Claudine Mme GIRONDO Antoinette

Conseiller municipal Conseiller municipal

M. HAFIDI Mostapha Mme Du MOULINET D’HARDEMARE Sophie

Représentant l'association « L'oiseau Bleue » Représentant l'association « UDAF »

Mme MARION Guylène M POPOT Gérard

Représentant l'association « Club Murillo » Représentant l'association « Secours Catholique »

Mme CLUZEL Sophie

Représentant l'association « SAIS 92 »

Mme NICAISE Fabienne

Représentant l'association « PEEP »

M. DUBET Denis

Représentant l'association « PACT ARIM »

Mme SICOT Marie

Représentant l'association « Les Papillons Blancs »

En 2009, le Conseil d’Administration du CCAS s’est réuni à 5 reprises et a voté 46 délibérations. ORGANISATION DU CCAS Le Centre Communal d’Action Sociale est en fait le service social municipal et s’inscrit dans l’organisation communale comme un autre service. Son organigramme est le suivant : Direction Isabelle THIARD 9289

Accueil Elisabeth CASSIUS Sylvie CHAPRON 9405

Pôle Senior

Foyer Danton

Responsable: Hélène Manthey 9249

Evaluation des besoins des PA Téléalarme Christelle COLOMBO 9214

Repas à domicile CESU

Allocation Vanves Senior

Florita BLANC 9215

Sylvie CHAPRON 9213

Isabelle GERARD 01 46 42 02 24

Aide à la démarche Prestations Noël Francette CABO 9295

Secrétariat Elu Conseil d'Administration Nathalie GEVREY 9304

Ouvrier polyvalent Joël ESNAULT

Développement social local Marie-Anne CHINAS 9349

Pôle Solidarité Responsable: Marie-Brigitte IBATA 9212

Dossier MDPH Placement ANAEM Christine MERELLI 9276

RMI Elisabeth CASSIUS 9213

Carte de transport Thierry BERRUER 9418

Il est installé au rez-de-chaussée du centre administratif. Il comprend en plus la Résidence Danton située dans le quartier du Plateau. Le CCAS a en charge l'accueil des services du CCAS, du Logement et de la Petite Enfance, réunis dans un même lieu. Deux agents du CCAS à 50% y sont affectés et orientent les personnes vers le service compétent ou vers les services partenaires. Les agents d’accueil participent aussi à l’information des usagers. Un travail avec les agents d’accueil du guichet central permet de mieux orienter le public et limiter son temps d’attente. L’équipe d’accueil fait preuve de beaucoup de disponibilité et d’écoute pour le public du CCAS.

Le secrétariat du Premier Maire Adjoint chargé des Affaires Sociales est installé au sein du CCAS. Cela favorise un travail partenarial pour une meilleure réponse aux administrés. 2007 Prise de RV Courriers rédigés Carte de voeux

2008

2009

583 327

527 332 1237

538 383 1374

La personne en charge de ce secrétariat participe au fonctionnement du service. Depuis septembre 2008, elle est en charge du conseil d’administration du CCAS (Préparation du CA, suivi des délibérations, notifications, publications) et participe à la séance. Elle apporte une aide ponctuelle en termes de secrétariat à la direction du CCAS, au service Petite Enfance. LES MOYENS FINANCIERS Le CCAS a son budget propre constitué d’une part importante de la subvention municipale qui s’élève à 785 000€ en 2009 La subvention versée par la ville a évolué de la manière suivante :

1000000 800000 600000 400000 200000 0 Années

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Sub vention de la ville 540000 645900 714900 895000 785000 785000

Le budget de fonctionnement du CCAS est le suivant:

CA 2009

BP 2009

Dépenses :

1 001 966 €

759 656 €

499 104 € 5 690 € 488 450 € 6 000 €

415 395 € 5 340 € 338 921 €

- frais de personnel - mvts financiers - frais de fonctionnement - dépenses imprévues - résultat n-1 - autofinancement

2 722 €

Recettes :

1 001 966 €

811 998 €

785 000 € 86 300 € 130 666 €

600 000 € 81 283 € 130 716 €

- subvention de la Ville - recettes du CCAS - résultat n-1

Les frais de personnel correspondent aux agents rémunérés par le budget propre du CCAS. Il s’agit de 10 agents. Il à noter que 11 agents sont mis à disposition par la ville. Le CCAS fonctionne donc avec 21 agents. Les frais de fonctionnement correspondent aux dépenses courantes du CCAS en direction des 3 types de public soutenus par le CCAS.

Répartition des dépenses par pôle

Senior 73%

Affaires générales 1%

Solidarité 21% Handicapés 5%

Cette répartition a évolué (ainsi que le présente le tableau suivant): 2007 Senior Handicapés Solidarité Affaires générales LES MOYENS TECHNIQUES

2008 82% 3% 14%

2009 71% 5% 21%

Le CCAS ne dispose pas de logiciel métier qui permettrait une plus grande efficacité dans le traitement des différentes demandes et dossiers traités dans ce service. Le personnel du service travaille sur des dossiers papiers, il s'agit d'un dossier unique: environ 600 dossiers d’administrés sont régulièrement utilisés par les agents du service et sont classés suivant la méthode Alpha 3 qui permet une recherche rapide du dossier. En 2009, un travail de constitution de dossier unique pour chaque usager du CCAS a été fait par les 2 pôles afin de travailler suivant la même méthode et de préparer l'informatisation. LES PARTENAIRES Le CCAS travaille en lien avec d’autres services municipaux : cabinet du Maire, logement, hygiène et sécurité, communication, participation locale, services techniques, petite enfance, affaires scolaires… Le CCAS travaille aussi avec :

Arc de Seine, notamment dans le cadre de la commission « handicap accessibilité » et la maison de l’emploi la Circonscription de la Vie Sociale partenaire privilégié des actions du CCAS dans le secteur social. Notre collaboration avec les services sociaux du Conseil Général a été officialisée par la signature du Pacte Social en Décembre 2007. d’autres services sociaux tels que celui de la CRAMIF, de la Caisse d’ Allocations Familiales, le Conseil Général les associations caritatives (Secours Catholique, la Croix Rouge, la BAPIF…..) les maisons de retraite, le centre de jour Alzheimer et le service de soins infirmiers à domicile, les associations de services aux personnes âgées (DOMALIANCE, DOMUSVI…) SOLRES 92, les caisses de retraite, le club Murillo (dans le cadre des animations), les sociétés AVENANCE, Saveurs et Vie, Age d’Or, les bailleurs sociaux, l’EDF/GDF…

Pour mener à bien ces missions, le CCAS est organisé en 2 pôles: - Le Pôle Solidarité - Le Pôle Seniors

Le Pôle Solidarité :

Le pôle Solidarité gère les dispositifs d’aide en direction des personnes démunies et des personnes handicapées et participe à la mise en œuvre de la politique locale en direction de ce public. Dans le cadre de dispositifs d’aide émanant d’autres administrations, l’équipe du pôle Solidarité a instruit les dossiers suivants : 2006 RMI /RSA Dossiers d'aide sociale pour le placement en maison de retraite Cartes améthystes Dossiers d’Allocation Personnalisé pour l’Autonomie Allocation départementale de Solidarité Dossier de MDPH

2007

2008

2009

47 RMI 40 RSA

974

1006

1040

1018

125

102

100

108

Le dispositif RSA a remplacé le dispositif RMI au 1 er juin 2009. Les dossiers de RSA ont été instruits du 1er juin au 30 octobre 2009 par le CCAS. A compter du 01/11/2009, l'espace insertion dépendant de la communauté d'agglomération Arc de Seine s'est mis en place au sein de la maison de l'emploi. Un agent instructeur (Arc de Seine) y est présent une demi-journée par semaine pour assurer l'instruction des demandes des Vanvéens; le CCAS n'assure donc plus l'instruction des demandes de RSA. Une délibération de son Conseil d'administration avait été prise dans ce sens le 26/05/2009 (délibération n° 16). 1/ Instruction de dossiers : Le CCAS intervient comme instructeur de dossiers de demande pour des administrations non présentes sur le territoire communal, il est alors relais entre l’administration prestataire et l’usager. Un agent du CCAS assure, en partenariat avec le service hygiène et sécurité, les enquêtes OFFI (Office français de l'Intégration et de l'Immigration) qui permettent le regroupement familial, Une visite au domicile du demandeur est effectuée afin d’évaluer ses conditions de ressources et de logement en vue d’un regroupement familial conformément au décret du 1er mai 2005. 13 dossiers réalisés en 2007 contre 9 en 2006.

Nombre

2006 9

2007 13

2008 7

2009 9

d’enquêtes OFFI effectuées Les domiciliations font l’objet d’une convention signée entre le CCAS et toute personne souhaitant être domiciliée afin de fixer les droits et les devoirs de chacun. Le nombre de ces domiciliations est constant. La loi DALO et la circulaire du 25 février 2008 encadrent juridiquement la procédure d’élection de domicile. 2005 2006 2007 2008 2009 Nombre de domiciliations au CCAS

2/ La Commission des aides financières et F.S.E. L’équipe du « Pôle Solidarité » organise les commissions d’aides financières communales bi mensuelles et en assure le secrétariat. Ces commissions réunissent des membres désignés au sein du Conseil d’Administration, un représentant de la CVS, la responsable du service logement et un agent du pôle solidarité. Ces commissions examinent des demandes établies par un travailleur social CVS, CAF ou CPAM ou d’autres services ou associations pour l’attribution d’une aide financière versée en chèque de service ou par mandat, les demandes relevant du Fonds Solidarité Energie et les demandes d’accès au libre service social. En 2009, 273 dossiers ont été examinés lors de 25 commissions (2 par mois). Une moyenne de 12 dossiers est examinée à chaque commission. 82 % des dossiers étudiés proviennent de la CVS 6.2 % de la CRAMIF 6.2.% du CCAS (renouvellement accès LSS) 5.6 % d'autres organismes (St Raphaël, Hôpital C. Celton, UDAF, Pact Arim, CAF) 1 famille est passée 5 fois en commission 7 familles sont passées 4 fois en commission 13 familles sont passées 3 fois en commission 28 familles sont passées 2 fois en commission 142 familles sont passées 1 fois en commission La commission a ainsi aidé 191 familles différentes. Le profil de ces familles est le suivant: 45.6% de célibataire 16

28.3 % de familles monoparentales 18.3 % de familles biparentales 7.8 % de couples sans enfant 2005 Nombre de familles ayant eu accès au libre service social Nombre de familles ayant bénéficié d’une aide financière CCAS Montant total accordé Nombre de familles ayant bénéficié d’une aide FSE Montant FSE total accordé

2006

2007

2008

2009

70 92

9 562 €

11 463 €

12 386 €

10 779 €

7993.10

116

132

100

105

106

8 262 €

16 454 €

11 588 €

10 076 €

17349.5

Le Pôle Solidarité participe, avec le concours des associations caritatives vanvéennes, à l’organisation de la collecte annuelle de denrées alimentaires.

Volume récolté Lors de la collecte

2005

2006

2007

2008

2009

8.75 T

8.7 T

10.5 T

9.5 T

Ces denrées sont distribuées aux personnes démunies de 2 manières : -

une partie de ce stock est distribué par le secours catholique lors de ses permanences d'accueil du mardi matin aux personnes orientées par la CVS ou des associations pour l'aide d'urgence. L'autre partie vient compléter le stock de l'épicerie sociale d'Issy les Moulineaux avec laquelle le CCAS est conventionné pour une mutualisation de service.

Ainsi, depuis le 1er juin 2009, les bénéficiaires Vanvéens d'une aide alimentaire accordées par la commission d'aide du CCAS sont accueillis au libre service social d’Issy les Moulineaux. Cet accueil remplace la distribution alimentaire qui était assurée le mercredi matin dans les locaux du Club Murillo par l’ouvrier polyvalent du CCAS.

L’accès des Vanvéens au libre service social d’Issy les Moulineaux est très satisfaisant, ils bénéficient de denrées alimentaires très variées (avec des fruits et légumes), ils sont accompagnés par des bénévoles dans l'organisation de leur ravitaillement et dans l'équilibre de leur alimentation. Ils peuvent aussi participer à des ateliers pédagogiques. 3/ La commission locale du Fonds de Solidarité Logement Le Pôle « Solidarité », assure la gestion administrative du Fonds Local de Solidarité, Fonds départemental dont la gestion financière et comptable est confiée à la Caisse d’Allocations Familiales sous la responsabilité et le contrôle du département. La commission FSL se réunit une fois par mois. Elle est présidée par un représentant de Mr le Maire et se compose de membres du Conseil Général, de la CAF, des représentants des bailleurs sociaux, de la responsable du Service Logement et de la responsable du Pôle Solidarité. 110 dossiers ont été examinés en commission FLS en 2008. Ces dossiers peuvent comporter plusieurs types de demandes pour un même ménage.

Nombre d’aides demandées Aides financières

Nombre d’aides accordées 55

Montant des aides en € 55 078 €

4/ Les dispositifs d’aide communale Plusieurs aides financières sont instruites par le pôle solidarité.

L’aide aux familles démunies pour les vacances

En 2009, le travail partenarial avec les travailleurs sociaux de la CAF et de la CVS ayant pour objectif de mobiliser les familles sur un projet de vacances ou de loisirs en famille s'est poursuivi. Des ateliers collectifs ont été animés par les TS afin de motiver les familles sur la question du temps libre et de les accompagner dans la préparation de leurs vacances.

Le CCAS a soutenu financièrement les projets constitués par les familles et/ou les travailleurs sociaux (délibération N° 55 du 24 novembre 2008) : Ainsi 36 dossiers ont été étudiés dans ce cadre: 32 familles ont bénéficié d'une aide financière allant de 262 € à 650 €, soit une moyenne de 427 € accordé par dossier étudié. Cela représente une dépense totale de 15 923€.

Les Chèques cadeaux pour les enfants des familles démunies à l’occasion des fêtes de fin d’année

Ce dispositif est encadré par la délibération n° 31 du 20/10/2009, il a permis d'offrir pour Noël un chèque cadeaux à chaque enfant des familles ayant bénéficié d'un accès à la banque alimentaire ou à l'épicerie sociale. Ainsi, 64 enfants de 31 familles ont ainsi bénéficié d’un chèque cadeaux de 40€, soit une dépense totale de 2560€.

Les chèques cadeaux pour les enfants en situation de handicap

Cette aide, encadrée par la délibération n°30 du 20/10/2009, permet d’offrir aux familles ayant un enfant handicapé un chèque cadeau pour leur enfant. En 2009, 18 enfants ont bénéficié de ce chèque cadeau d’un montant de 40€, soit une dépense totale de 720€.

Les chèques cadeaux pour les adultes en situation de handicap

Cette aide, encadrée par la délibération n° 29 du 20/10/2009 permet d'offrir aux adultes en situation de handicap un chèque cadeau de 80€ sous condition. En 2009, 52 personnes ont bénéficié de ce dispositif, soit une dépense totale de 4160 €. 5/ Situations individuelles Le Pôle Solidarité a également accueilli, renseigné et orienté des Vanvéens qui confrontés à des problèmes personnels, importants ont bénéficié de soutien et de conseils de l’équipe ainsi que d’orientations appropriées. 6/ La politique sociale du handicap Le directeur général des services coordonne l'ensemble de la politique autour du handicap. Cependant, compte tenu de ses objectifs en terme d'action sociale, le CCAS conduit la politique sociale locale liée aux questions du handicap. Un nouvel agent du CCAS, faisant parti du pôle Solidarité est chargé, à mi temps, en tant que référent handicap, de la coordination de cette politique en lien avec le Maire adjoint chargé de ces questions, Mme Marie-Anne Sorensen. Animée par le référent handicap, la Commission Communale Accessibilité et Handicap (CCAH), créée par délibération du Conseil Municipal en date du 17 décembre 2008 (délibération n°190), conformément à la loi du 11 février 2005, s'est réunie à 2 reprises et a abordé les projets et actions en cours sur la commune, à savoir :

le diagnostic de l'accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public), l'appel d'offre en cours en lien avec les services techniques,

la sensibilisation au handicap dans les écoles primaires et le dispositif d'accueil périscolaire pour les enfants en situation de handicap menés par le service éducation, en lien avec l'APF et SAIS 92, le recensement des logements accessibles (une rencontre avec les bailleurs sociaux relevant du territoire communal est projetée, en lien avec le service logement et l'APF).

le suivi avec la DRH sur l'accès et le maintien des agents en situation de handicap

la participation locale des personnes en situation de handicap pour une meilleure évaluation de leurs besoins et leur prise en compte.

Le CCAS prend à sa charge les questions sociales liées au handicap, et dans ce cadre précis continue d'être le relais local de la MDPH 92 pour les Vanvéens. Un autre agent du Pôle Solidarité du CCAS, instruit tous les dossiers de demandes MDPH et en assure le suivi. Il peut se rendre à domicile des personnes ne pouvant se déplacer pour la constitution des dossiers. Le travail de lien avec la MDPH s'est renforcé. Une rencontre entre l'équipe du CCAS et une de ses responsables a eu lieu en septembre 2009. Dans le cadre de la 1ère analyse des besoins sociaux, les 2 salariés chargés du handicap ont contribué à la rédaction d'une enquête par questionnaire en direction des personnes en situation de handicap, afin de mieux connaître leurs besoins spécifiques. Celle-ci a été adressée à près de 300 personnes ; le taux de retour s'élevant à 32 %. La surreprésentation des réponses des personnes âgées et handicapées a rendu difficile l'exploitation des résultats. Cependant, le CCAS positionné comme acteur local de proximité a pour objectif, à compter de 2010, d'affiner l'évaluation de leurs attentes et de coordonner les réponses à mettre en place. Le dispositif " Vanves Info" sonore a fait l'objet d'une modernisation. Les bénéficiaires peuvent recevoir, depuis décembre 2009, le " Vanves Info" sonore en CD ( envoyé directement par l'association" Donne moi tes yeux") ou en fichier numérique MP3, qui par ailleurs est accessible sur le site de la ville.

Le nouveau référent handicap social du CCAS a développé le partenariat : -

Institutionnel : le référent handicap a participé au réseau des référents handicap des villes du département et à la création d'un réseau à l'échelle de la région

Associatif : le référent handicap a rencontré l'ensemble des représentants associatifs locaux liés au handicap, pour identifier leurs champs d'intervention, afin de mieux coordonner les actions locales. Interne : le référent handicap a contribué à la transversalité entre les services municipaux. Dans ce cadre, une formation au handicap auditif a été proposée aux agents d'accueil, par une sensibilisation à la langue des signes française.

Le Pôle Senior : Le pôle Senior met en œuvre la politique locale en direction des personnes âgées et gère les dispositifs d’aide en direction de ce public, l’objectif principal étant d’améliorer leur qualité de vie au quotidien. 1/ Les prestations permettant le maintien à domicile des personnes âgées : Un travail partenarial régulier avec plusieurs organismes d’Aide à Domicile a permis d’assurer le suivi et la mise en place de toutes les nouvelles demandes d’aides à domicile. En effet, le service d’aide à domicile du CCAS a cessé de fonctionner le 30/06/2009. Ce service a fonctionné de janvier à juin 2009 avec les 2 seules salariées qui n'avaient pas bénéficié d'une mobilité interne vers un autre service municipal. A la fermeture du service, l'une est partie en retraite, l'autre elle a été déplacée vers l'établissement petite enfance Berlingot sur un poste polyvalent entretien/ cuisine/lingerie. L’activité du service d’aide à domicile a ainsi évolué :

Nombre de bénéficiaires (au 1er janvier de l’année) Nombre d’heures délivrées Nombre d’aides à domicile en poste au 1er janvier de l’année

2005

2006

2007

2008

2009

12367,50

9632.34

6830.5

5126.3

868

Les C.E.S.U. Aide à Domicile : sont attribués par le CCAS à tous les Vanvéens de + de 60 ans, et aux personnes handicapées de moins de 60 ans ayant besoin d’une aide à domicile. Ils permettent aux bénéficiaires de financer une partie de leur dépense d'aide à domicile. Ils sont en augmentation constante depuis leur mise en place.

2005

2006

2007

2008

2009

Nombre de bénéficiaires par mois Nombre de chèques accordés Montant versé

104

7832

15895

11 993

12 752

11094

53 314 €

76 766 €

106 040 €

88 474 €

72 781 €

En 2008, l’attribution a été étendue aux personnes en situation de handicap ne bénéficiant pas d’autres dispositifs d’aide (délibération N° 17 du 13/05/2008).

CITOYENNETÉ

EFFECTIF Le service est composé de 8 agents permanents à temps complet. Répartition des postes : 1 responsable du service, référent cimetière et élections 1 adjoint au chef du service, référent cni, passeport 3 agents sont affectés à l’accueil du centre administratif et standard 1 agent est référent actes d’état civil 1 agent est référent Etat-Civil Tous les agents assurent en sus, la polyvalence dans toutes les tâches du service.

MISSION DU SERVICE Ce service tourné essentiellement vers la population vanvéenne est destiné à effectuer différentes démarches administratives.

SECTEURS D'ACTIVITES -

Etat-civil Elections Cartes d’identité, passeports, sorties de territoire Accueil et formalités rapides standard Recensement militaire Débits de boissons Attestations d’accueil des personnes de nationalité étrangère Certificats de vie commune Suivi du cimetière Certificats d’hérédité Recensement annuel de la population depuis mars 2005

I. L'Etat-civil Logiciel : Arpège mélodie

Il a été enregistré : 2007 Naissances extérieures Publications de mariage dans la commune Publications de mariage hors commune Reconnaissances Naissance Décès Décès hors commune Changements de régime matrimonial Dossiers de mariage Auditions avant mariage Art L 40-infraction à la législation Jugements de divorce Mentions extérieures sur registres Certificats de vie maritale Cérémonie noces d’or Parrainages civils Adoption simple Certificats d’hérédité Déclarations conjointes de changement de nom Jugements déclaratifs de décès Substitution de nom Rectificatif concernant les parents Mentions Pacs Rectificatifs de dates ou de noms sur les actes

2008

2009

372

341

351

110

168

119 2 70 116 15

87 1 60 125 13

85 1 65 116 6

110 15

124 13

113 17

44 152

40 185

38 137

1 8 1 35 0

2 13 1 25 1

0 11 1 8 7

0 0

4 1

22 1

3 0

Ont été traités : 2007 Demandes d’actes de naissance et de reconnaissance Demandes d’actes de mariage Demandes d’actes de décès Demandes de livrets de famille

2008

2009

2045

2236

1923

1617

1615

1406

448

577

307

II. Le Cimetière LOGICIEL : Arpège Requiem Le cimetière contient 3 700 concessions. Cette activité requiert l'établissement de nombreux imprimés, un suivi régulier et scrupuleux des dossiers (recherches d'héritiers, relations avec les Pompes Funèbres, la Perception et le Cimetière) ainsi que de nombreuses écritures sur les registres. Il y a eu : concessions renouvelées dont : 2007 Décennales Trentenaires Cinquantenaires

2008 33 2 0

2009 36 3 0

24 1 0

concessions achetées dont : 2007 Décennales Trentenaires Cinquantenaires Cases columbarium Achat par anticipation

2008 7 17 6 6 4

2009 8 14 9 12 3

12 15 8 6 1

Il a été établi : une liste des concessions à renouveler une liste des concessions à reprendre opérations :

Inhumations Exhumations et réinhumations Départs de corps Dossiers indigents Inhumations d’urne

2007 104 70

2008 107 69

2009 99 19

48 0 10

35 0 22

31 0 14

Il a été effectué également des recherches d'héritiers pour chaque dossier. Depuis le mois de mai 2007, les données relatives aux concessions sont entièrement saisies dans le logiciel.

III. Cartes d'Identité/Passeports Depuis le mois d’avril 2006, il est délivré des passeports électroniques. Ont été instruites:

Demandes de passeports Demandes de CNI Sorties de territoire

2007 1930 2145 353

2008 2045 2100 488

2009 1543 2268 454

Pour certaines personnes ne pouvant se déplacer pour cause d'infirmité, un agent se rend au domicile pour établir le dossier. Ce secteur d'activité fait l'objet de nombreuses interventions de la part des usagers (renseignements pris au guichet et au téléphone). Ce service travaille en relation permanente avec la Sous-préfecture d'Antony avec parfois quelques difficultés de communication. IV. Elections Depuis 2005, il est organisé une cérémonie de remise des cartes électorales aux jeunes électeurs. Cet évènement est organisé en partenariat avec le service du protocole. Logiciel : Arpège Adagio

2007 Additions Radiations

2008 1119 1112

2009 513 1068

708 270

V. Recensement annuel de la population Depuis mars 2005, le service a en charge la gestion du recensement annuel de la population. Cette nouvelle mission implique en sus de l’organisation de l’opération du recensement qui a eu lieu pendant 5 semaines du 15 janvier au 28 février 2009, la mise à jour du RIL, en relation avec le service urbanisme. VI. Accueil Ce service, rattaché à la citoyenneté depuis 1999, accueille et dirige les usagers vers les divers pôles administratifs et effectue certaines formalités rapides, les attestations d’accueil, le recensement militaire ainsi que les débits de boissons. 2007 Déclarations de changement de domicile Attestations d’accueil Recensements militaires Licences 4 Licences 2 et 1 Licence Autorisations de débits temporaires Plis d’Huissiers

2008

2009

364

378

345

378

233

224

4 0 1 369

1 3 0 332

1 3 0 282

109

COMMUNICATION

EFFECTIF Le service communication est composé de 7 personnes. Sous la responsabilité d’une directrice (attaché contractuel), il est structuré de la façon suivante : -

Une directrice adjointe, (attaché contractuel) rédactrice en chef du magazine municipal, chargé des relations avec la presse et du suivi des campagnes de communication, Un webmaster, (attaché contractuel) chargé de la mise à jour du site internet de la ville, de la réalisation de la Newsletter, de la gestion du Forum et de la boîte mail « services municipaux », Une journaliste (attaché contractuel) en charge de la rédaction des articles, reportages et interviews publiés dans le journal municipal, Un graphiste (Technicien contractuel) responsable de la création et de la réalisation des supports de communication tels que les affiches, tracts, dépliants, programmes… Une secrétaire (adjoint administratif), chargée de l’accueil du public, de l’assistance à la gestion administrative et financière du service, des travaux de reprographie…. Un afficheur affecté à la pose des affiches municipales et associatives dans les différents réseaux d’affichage de la Ville.

Un photographe (pigiste) collabore aux différentes missions du service en prenant en charge les reportages photos, la gestion de la photothèque et la création de diaporamas et la réalisation de vidéos. LES MISSIONS DU SERVICE -

La presse

La Ville de Vanves publie, chaque mois, un magazine municipal en quadrichromie dont la pagination varie de 36 à 40 pages. Tiré à 15 000 exemplaires, il est distribué dans toutes les boites aux lettres de la ville à compter du 5 de chaque mois. La réalisation de Vanves Infos constitue l’une des missions essentielles du service. Elle induit les tâches suivantes : élaboration du sommaire et du chemin de fer, collecte des informations, rédaction des articles, recherche iconographique, choix des reportages

photographiques en lien avec l’actualité de la ville, validation des textes par les interlocuteurs concernés, suivi et validation du travail du maquettiste, suivi d’impression.

- L’édition Au cours de l’année, le service communication édite, pour le compte d’un certain nombre de services municipaux, des flyers et des plaquettes d’information. La collecte des données, la rédaction du contenu, l’élaboration de la maquette, la validation des textes ainsi que la recherche photographique sont des opérations prises en charge en interne. L’impression est soustraitée à l’extérieur. Le service communication se charge également de l’information internedestinée aux employés par le biais de la Lettre d’information mensuelle « Personnel Infos ». - La communication événementielle La Ville organise tout au long de l’année des manifestations dans le cadre de sa politique d’animation. Un plan de communication est mis en œuvre pour chacune d’entre elles. L’action conjuguée des différents outils mis en œuvre permet une diffusion optimale de l’information : presse municipale, communiqués ou dossiers de presse, affichage, documents d’édition (plaquettes, invitations…), site internet, panneaux électroniques… -

Les relations-presse

Le service communication est le relais auprès de la presse locale de l’actualité de la ville. Communiqués et/ou dossiers de presse sont réalisés en interne et envoyés chaque semaine. Des contacts téléphoniques réguliers sont entretenus avec les journalistes. -

Le site Internet de la Ville

Le site Internet est alimenté et mis à jour quotidiennement par le webmaster. -

La mise à disposition des informations au public

Le service communication assure le suivi de distribution des différents supports et veille à la mise à disposition du public des informations. Il supervise la distribution du journal municipal dans les boîtes aux lettres, assure l’affichage dans tous les panneaux de la ville, gère la diffusion de l’information sur les panneaux électroniques, prend en charge la distribution des supports d’information dans les différents lieux publics (commerçants, équipements publics…).

LES ACTIONS 2009

Vanves Infos, le magazine municipal En matière de presse écrite, le magazine est l’élément essentiel de la stratégie de communication de la ville. Vanves Infos occupe une place importante dans les attentes des Vanvéens en matière d’information. Depuis 2005, la Communauté d’agglomération Arc de Seine communique tous les 2 mois par le biais du magazine municipal. Dans les domaines de compétences qui sont les siens, elle apporte aux Vanvéens une information pratique et fait connaître ses projets. En 2009 Janvier 2009 n° 226 (36 pages) Février 2009 n° 227 (36 pages) Mars 2009 n° 228 (40 pages) Avril 2009 N° 229 (40 pages) Mai 2009 N° 230 (40 pages) Juin 2009 N° 231 (40 pages) Juillet/août 2009 N° 232 (40 pages) Septembre 2009 N° 233 (40 pages) Octobre 2009 N° 234 (40 pages) Novembre 2009 N° 235 (40 pages) Décembre 2009 N° 236 (40 pages) Quatre Suppléments thématiques ont accompagné les numéros de janvier, octobre, novembre et décembre : -

Janvier : l’Eglise Saint Rémy après travaux Octobre : les Finances Novembre : l’Espace Cabourg Décembre : la rétrospective 2009 en images.

En Clair

D’une périodicité trimestrielle, En Clair est une lettre d’information de 6 pages, distribuée dans toutes les boîtes aux lettres. Le n°13 est paru en mai 2009 avec comme thème principal les transports.

Esprit d’Equipe

Né en 2006, « Esprit d’équipe » est une lettre à destination du mouvement sportif vanvéen. Elle aborde l’actualité sportive de façon synthétique et met en valeur des acteurs du monde sportif vanvéen par le biais de portraits et d’interviews. A l’origine distribuée par courrier dans toutes les boites aux

lettres, elle a été diffusée via internet à compter du mois de décembre 2008. Sa parution s’est poursuivie jusqu’en juin 2009.

Communication événementielle o Les événements de l’année

L’année 2009 a été marquée par de nombreux événements. De caractère festif ou non, ils ont nécessité la réalisation d’affiches, de programmes, d’invitations, de calicots. Les traditionnelles manifestations comme le Forum des Associations, Vanves en sport, les festivités du 14 juillet, le « Village des Terroirs », ou la Fête de Printemps ont été reconduites. Elles ont fait l’objet de campagnes de communication associant affiches, programmes, invitations, calicots… A noter en 2009, le nouveau jumelage de Vanves avec la ville de Rosh Ha’Ayin au mois de septembre en présence des délégations des villes jumelles de Lehrte et Ballymoney. Cet événement a donné lieu à une exposition sur le jumelage qui a pris place sur les grilles du Parc Pic avant de s’installer sur les grilles du Square François Mitterrand. o Les inaugurations L’Eglise Saint Rémy a été inaugurée le 17 janvier 2009. Vélib est arrivé à Vanves en avril. Son inauguration a eu lieu le 13 juin 2009. Ces inaugurations ont donné lieu à la réalisation communication spécifiques : affiches, invitations…

supports

Communication de proximité o Les panneaux de chantier

Le panneau de chantier de l’Espace Cabourg a été réalisé en x 2009. Afin d’accompagner les grandes opérations mises en place par la Ville dans les différents quartiers, le service communication procède habituellement à la réalisation de panneaux de chantier. Au-delà de l’information de base concernant le projet (calendrier des opérations, coût, financements extérieurs…) ils visent à expliquer les objectifs poursuivis par la Ville. o Les affiches 4X3 Les campagnes d’affichage sur le réseau Decaux 4X3 ont porté sur les thèmes suivants : - Vœux 2009 - Eglise Saint Rémy

- Respirez l’été à Vanves - Les transports Edition Des plaquettes d’information sont chaque année réalisées à la demande des services municipaux. Récurrents, ces documents portent sur des thèmes variés : instances de participation, rentrée scolaire, contrat éducatif local, guide de la culture, saison de l’Espace Gazier, concours Jean Françaix, Journées du Patrimoine, … Un effort significatif a été entrepris pour réduire le tirage des documents d’édition au profit du développement de la communication sur le site internet.

Site Internet de la Ville

Création du blog Cabourg dédié à l’espace Cabourg afin de présenter ce projet aux Vanvéens et d’offrir des informations aux familles concernées sur les écoles provisoires. Relance de la campagne d’inscription à la newsletter via la distribution de flyers notamment au Forum des associations de septembre 2009. Mise à jour du site Internet de la Ville et suivi de l’évolution du site.

Relations-Presse

Gestion des relations avec la presse, réalisation des communiqués et des dossiers de presse, diffusion auprès de la presse (Le Parisien, Première Heure, La Gazette des Communes, HDS.Mag ...) Iconographie Gestion et classement de la photothèque.

Gestion des e-mails de la boîte électronique servicesmunicipaux@villevanves.fr

COMMERCE ET ARTISANAT

EFFECTIF : Le service du Commerce se compose d’un agent manager du commerce et d’une adjointe administrative. MISSIONS DU SERVICE Le service Commerce est chargé de gérer les relations avec l’ensemble du monde commerçant vanvéen tant avec les associations qu’avec les particuliers, les rapports avec le concessionnaire du marché et la promotion du tissu commercial local ainsi que la recherche de nouvelles activités commerçantes. Il assure : - la réactualisation régulière de l’annuaire des commerçants et artisans pour la page économique du site de la Ville (environ 200 inscrits) - la réactualisation d’une bourse aux locaux se trouvant également sur le site de la Ville. (Environ 4 interventions par semaine) - la tenue de réunions d’information et de sensibilisation, de réunions de travail avec es commerçants et de conseil aux associations de commerçant (quinze réunions par an). -

l’aide au développement commercial urbain avec la recherche d’enseignes.

ACTIVITES 2009 - Organisation de 7 commissions municipales du marché avec suivi de la gestion du marché et des demandes de places (28 demandes de place traitées en 2009) - Organisation de la journée du commerce de proximité ayant permis à la ville d’obtenir en 2009 le prix « deux sourires » pour l’accueil commercial (70 participants, soit + 50 % de participation par rapport à l’année 2008) - suivi de l’audit du marché communal et son avenir commercial dans la perspective du terme de ‘l’actuelle concession

- Participation à la phase de mise en concurrence dans le cadre de la délégation de service public de gestion du marché alimentaire. Assistance à l’installation d’un nouveau gestionnaire - Suivi de l’exécution du contrat FISAC : relations avec la chambre de commerce et la Préfecture.

DIRECTION DE L’ANIMATION Evénements – Vie Associative - Jumelage

DIRECTION DE L’ANIMATION

La Direction de l’Animation a été créée le 1er janvier 2009 par la fusion des services Animations-Evénements et Vie Associative-Jumelage. Ce regroupement de missions et de compétences visait à - Instaurer un guichet unique pour les associations, à même de centraliser les réponses à toutes les problématiques associatives au niveau local - Faciliter la coordination globale des animations sur le territoire communal et la mise en place d’événements en partenariat avec les acteurs publics et associatifs - Engendrer des économies d’échelle en terme de moyens humains, financiers et matériels. I – EFFECTIF L’équipe suivante est en place depuis fin juin 2009 : 1 directeur (agent de catégorie A) 1 adjoint (agent de catégorie B) 1 assistante administrative et événements (agent territorial, catégorie C) 1 assistante accueil et associations (agent territorial, catégorie C) Equipe complétée régulièrement d’intermittents du spectacle (régisseurs et techniciens) et de vacataires.

II – MISSIONS DU SERVICE Le champ d’action du nouveau service à ainsi été défini comme suit : Guichet unique aux associations Accompagnement administratif Instruction des demandes de subvention municipale et départementale Référencement du tissu associatif Coordination des mises à disposition de salles Centre de ressources (Rencontres Associatives, bases de données, fiches pratiques…) Coordination des demandes de communication Aide aux projets (accompagnement technique et administratif, soutien matériel et financier…) Participation aux événements municipaux Animation du Conseil Local de la Vie Associative

Animation de la vie locale et du jumelage 40

- Coordination des animations de la ville Agenda, coordination des projets transversaux d’animation et des animations ponctuelles (Téléthon, Printemps des Poètes, Immeuble en Fête…) - gestion des salles pour les services municipaux et les particuliers - Soutien aux projets amateurs, notamment culturels (via leur programmation dans les animations, l’aide à la réalisation…) - animation et gestion administrative du jumelage (scolaire, sportif, culturel…) - Animation du Comité du Jumelage. Organisation des événements de rue Direction – programmation des temps forts événementiels de la ville, en finalisant l’intégration des événements encore portés par le SIAVV en 2008 (Fête Nationale) et en reprenant l’organisation du Forum sur le modèle des autres événements. Forum, Village des Terroirs, Fête du Printemps, Semaine de la Musique, Fête Nationale…

III - INDICATEURS D’ACTIVITE 1 - SERVICES GENERAUX AUX ASSOCIATIONS La direction de l’Animation, dans sa nouvelle organisation, a entamé début 2009 une mise à plat complète de sa gestion des services publics aux associations. En parallèle de sa réorganisation humaine, un diagnostic a permis de pointer : -

la nécessité de mettre en place un guichet unique, les interlocuteurs municipaux étant trop nombreux pour le public associatif l’impératif de moderniser la gestion des mises à disposition des salles et de revoir les modèles de convention établis, trop compliqués et ne mettant pas l’accent sur les questions de sécurité.

Fin 2009, la nouvelle organisation avait permis : -

d’optimiser l’utilisation des salles notamment au sein des préaux scolaires, malgré un contexte de locaux en diminution (chantier Cabourg) de finaliser un projet de nouvelles conventions avec pour objectif leur mise en place pour septembre 2010 la gestion au sein du service des demandes de communication et des soutiens aux projets une analyse des demandes de subvention permettant leur attribution sur des critères plus lisibles incluant les apports en nature de la ville

Chiffres clés : - 300 associations référencées, dont 200 actives et une centaine ouvertes sur la ville en terme de service ou d’activité - 65 associations subventionnées - Une trentaine d’association participant aux événements municipaux à une ou plusieurs occasions.

Le développement des outils de gestion au sein du service permettra, en 2010, de pointer de manière précise les volumes de salles attribués, les aides apportées et les évolutions du tissu local (nombre de création d’association notamment). Le Conseil Local de la vie Associative a pour sa part mis en priorité la question de la formation aux associations et de la communication. Ces deux axes ont permis de travailler sur deux projets : - la mise en place des 1eres Rencontres Associatives prévues en février 2010 avec tables rondes et échanges menés par des professionnels - la mise en ligne d’une newsletter permettant de développer l’information associative. 2 - ANIMATION DE LA VIE LOCALE ET DU JUMELAGE En marge des événements, la direction de l’Animation a mis en place : - L’inauguration de la fin de travaux de l’église St Rémy et la mise en place d’une exposition présentant l’évolution de l’édifice au sein du quartier (Janvier) - Printemps des Poètes : organisation d’un spectacle amateur avec trois associations et les ateliers théâtre de l’Espace Gazier (mars) - Immeubles en Fête / Fête des voisins : reprise de la coordination pour Vanves : inscription des habitants, gestion des kits de communication (mai) - Organisation du Marché Associatif dans le cadre de la semaine de la Solidarité Internationale (novembre) - Coordination du Téléthon (décembre). En terme de gestion de moyens pour les paticuliers et les services municipaux, le service intervient quotidiennement par la mise à disposition de salles, le conseil et le soutien en matériel (sonos, petit matériel de manifestation.. ) et en moyens humains (vacataires et intermittents). Concernant les relations avec les Villes Jumelles de Vanves (Lehrte, Allemagne ; Ballymoney, Irlande du Nord ; Rosh Ha Ayin, Israël) , l’année 2009 a été marquée par l’accueil des délégations officielles du 11 au 14 septembre avec en point d’orgue la signature de la charte du jumelage avec Rosh Ha Ayin en Israël, suite au protocole d’amitié et de coopération signé en 2007. La cérémonie officielle s’est tenue devant un public très nombreux et en présence de bon nombre de personnalités. Le Conseil du Jumelage a été particulièrement investi dans cet accueil, en proposant et validant le programme, et par sa présence durant les 3 jours. L’accent a été mis sur la visibilité du jumelage pour les habitants. A cet effet, une exposition a été réalisée par le Conseil et présentée sur les grilles du Parc Pic, et doit être positionnée dans les différents quartiers de la ville jusqu’à l’automne 2010. Un stand du jumelage et des clins d’œil associatifs au jumelage sous forme de spectacles ont également été présentés durant le Forum des Associations.

La priorité des actions autour du jumelage est désormais mise sur la participation des habitants. En 2010, les échanges scolaires et sportifs seront ainsi à l’étude avec Ballymoney ; les projets musicaux avec Rosh Ha Ayin, et la poursuite des échanges scolaires et avec les habitants (voyages des associations St Exupéry Amitiés et Syndicat d’Initiative) avec Lehrte. 3 - ORGANISATION DES EVENEMENTS DE RUE 4eme Fête du Printemps les 15, 16 et 17 mai 2009 - 3 jours de programmation - parade rassemblant plus de 1000 personnes - chapiteau et structures circassiennes au parc Pic - participation d’une dizaine d’associations, des conseils de quartiers, des ateliers du Dispositif Jeunes Citoyens, de l’Espace Gazier, du Conservatoire, des Accueils de loisirs, représentant près de 400 amateurs - portes ouvertes des ateliers d’artistes. Semaine en Musique– 14 au 21 juin 2009 Camion-seine de La Défense Jazz Festival – 14 juin Proposé par le Conseil Général des Hauts-de-Seine en amont de la programmation sur le parvis de la Défense, en partenariat avec la Ville de Vanves, le concert de Bonga a rassemblé un nombreux public sur la place de la République. Ce rendez-vous, pour sa quatrième édition, a confirmé l’attractivité de Vanves pour un festival renommé. Fête de la Musique - 19 au 21 juin Trois jours de programmation pour tous les publics : bal Renaissance mêlant professionnels et amateurs issus des Conservatoires d’Arc de Seine, concert des harmonies des même conservatoires, concert salsa avec la Contrabanda le samedi et scène amateur et confirmés locaux sur la Place de la République le dimanche jour officiel de la fête de la Musique. Public nombreux dans l’ensemble, météo toutefois très fraîche pour la saison.

Fête Nationale – 13 juillet 2009 Dernière opération encore gérée par le SIAVV en 2008, la Fête Nationale a été reprise par la direction de l’Animation en 2009, avec l’objectif de professionnaliser son organisation sur le modèle des autres événements et de garantir la qualité artistique du bal notamment. L’implantation de la scène, plus moderne et plus vaste, a été repensée, les installations électriques et l’éclairage modernisé. Un orchestre de bal professionnel de très bonne tenue a permis de faire danser le public de nombreuses heures.

La retraite au flambeau, maintenue sur le même modèle qu’auparavant, devra être repensée pour rassembler d’avantage d’habitants dans une ambiance plus festive. Week End au Parc Pic – 11 et 12 septembre 2009 Braderie et Forum des associations La direction de l’Animation a repris l’ensemble de l’organisation technique et des animations de ce week end. Les inscriptions à la braderie restent gérées par le Syndicat d’Initiative. Espace animation avec château gonflable, trampoline assisté par élastique et maquillage présent sur les 2 jours, de même qu’un espace de restauration avec prestation professionnelle. Le Forum a été réagencé pour plus de cohérence au niveau des thématiques et une meilleure circulation du public. Un espace service public rassemblant les services généraux de la Ville et d’Arc de Seine avec grand écran lcd a pu mettre en valeur les actions municipales. Les trois villes jumelles étaient à l’honneur à l’occasion de la venue de leurs délégations et de l’officialisation du jumelage avec Rosh Ha Ayin en Israël (maison du jumelage, dégustation, concert…). 5ème Village des Terroirs / Place de la République – 17 au 20 décembre 2009 Evénement bien installé et attendu. La qualité des exposants sélectionnés par les partenaires Pari Fermier pour les stands culinaires, et l’Archipel des créateurs pour l’artisanat d’art, permet de distinguer ce marché de Noël de ses nombreux concurrents en Ile de France. Décoration et mise en espace soignée, animations nombreuses et spectacles de rue permettent au public de vivre un événement festif à l’approche des fêtes. L’écrin de neige apparu la veille de l’événement a été la cerise sur le gâteau.

IV - PROSPECTIVE 2010 L’année 2010 doit permettre la réalisation des objectifs suivants : - Rendre visible pour le public et les services la nouvelle organisation du service par la mise en œuvre systématique des outils de modernisation définis en 2009 ; - Mettre en œuvre les rencontres associatives et le développement des outils numériques pour les associations ; - Orienter le jumelage vers des actions concrètes avec les habitants ; - Maintenir la qualité des événements et leur communication avec des moyens constants ;

- Reprendre la coordination du Vide-Grenier du Plateau en lien avec le nouveau délégataire du Marché ; - Réflexion sur la question des locaux pour le service.

DIRECTION DE LA CULTURE THEATRE

EFFECTIF Le service est constitué 13 agents permanents et il a recours à des vacataires pour les projections cinéma, l’accueil des artistes, l’animation des ciné gouters et de la galerie ainsi qu’à des techniciens intermittents pour les montages et démontages des spectacles Le détachement de deux régisseurs pour le fonctionnement de la salle Panopée implique un recours accru à l’intermittence au théâtre pour le montage, la régie et le démontage des spectacles.

LES MISSIONS DU SERVICE SONT LES SUIVANTES : - Favoriser l’accès à la culture en répondant aux demandes très diverses de la population de la ville de Vanves. Susciter l’envie et le plaisir de la découverte dans tous les domaines de la culture, et particulièrement dans ceux du spectacle vivant. Proposer des actions innovantes. - Contribuer, par des actions pédagogiques et l’accueil de départementaux ou régionaux, à l’éveil artistique du jeune public.

dispositifs

CES MISSIONS SE CONCRETISENT PAR LES ACTIVITES SUIVANTES : 1) SPECTACLE VIVANT Nb de spectacles (adultes et jeune public compris) : 91 Nb de représentations : 136 Nb de spectateurs : 11364 Nb d’abonnement vendus : Abonnements Artdanthé)

168

(dont

117

Abonnements

saison,

Nous avons également proposé : + 5 spectacles dans le cadre des abonnements croisés (sur 38 représentations) + 7 spectacles dans le cadre de MARTO dont 1 soirée cinéma au théâtre de Vanves (25 représentations) + 8 soirées en partenariat avec la cinémathèque de la danse (film autour de la danse) +1 soirée cinéma documentaire hors CNC VERS LA FLAMME 47

+1 représentation « Mon Ciné Comptine » EVENEMENTS DE LA SAISON : - Accueil des rencontres nationales danse de l’Onda (Office National de Diffusion Artistique) : 2 journées de débats regroupant plus de 120 professionnels nationaux et internationaux. - Hors Saison, le rendez-vous danse d’ARCADI (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) (12 au 15 février 2010) : le Théâtre de Vanves a été, pour la quatrième année consécutive, associé à Hors Saison, le rendez-vous danse d’Arcadi. Il a accueilli, dans le cadre conjoint de cette manifestation et du festival Artdanthé, les artistes Gaël Sesboué, Martine Pisani, Ivana Müller et Raphaëlle Delaunay. Autres théâtres partenaires de Hors Saison : Ferme du Buisson – Scène nationale de Marne-la-Vallée, Théâtre de la Cité internationale (Paris), le Centre des Bords de Marne – Le Perreux sur Marne. - 12e Festival Artdanthé : Présentant 54 spectacles, 45 compagnies, 3 focus (Pays-Bas, Portugal, New York) manifestation phare de la saison culturelle (25 janvier au 27 mars 2010). Nombreux partenariats : Atelier de Paris – Carolyn Carlson (Paris), Théâtre Le Colombier (Bagnolet), Bureau Cassiopée (Paris), Festival Seine de Danse (La Défense, CG92), Micadanses (Paris), Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France). - Pina B. vue par… Montre moi (ta) Pina : commande du festival Artdanthé à 30 artistes (chorégraphes, metteurs en scène, plasticiens, vidéastes…) - Festival MAR.T.O., marionnette et théâtre d’objets (du 7 novembre au 13 décembre 2009) Manifestation co-organisée par le Théâtre de Vanves, le Théâtre 71 (Malakoff), le Théâtre Jean-Arp (Clamart), le Théâtre des Sources (Fontenay-aux-Roses), le Théâtre Firmin-Gémier (Antony) et le Théâtre Victor-Hugo (Bagneux), en partenariat avec le Conseil général des Hauts-de-Seine. - Festival Chorus des Hauts-de-Seine (20 mars au 3 avril 2009) - XIIe Concours international Jean-Françaix (16 au 18 avril 2009) - NOUVEAU : Carte blanche à la Cinémathèque de la danse Renouvellement : - Le Théâtre de Vanves est « Scène conventionnée pour la danse » par convention triennale avec la DRAC Ile-de-France / ministère de la Culture et de la Communication

- Renouvellement de la convention d’objectifs 2008-2010 avec le Conseil général des Hauts-de-Seine

2) CINEMA Nb Nb Nb Nb

de films : 190 de séances : 566 de spectateurs : 21 539 moyen de spectateurs par séance : 38

3) ARTS PLASTIQUES 5 expositions monographiques ont été présentées à la Galerie–Théâtre de Vanves : Armel Barraud (Armel Barraud vient de recevoir la bourse de la Fondation de France, ainsi que celle de la villa KUJOYAMA à Kyoto) Kim Lin Bailly Gala Vanson Florence Falzone Many Wild A cette sélection, il faut ajouter 3 installations durant la période du festival Artdanthé : Fanadeep / vidéo / 10 jours (les Fanadeep sont, depuis leur passage à Vanves, représentés par le galeriste parisien Moretti & Moretti et ont reçu de nombreux appels à projet). Daniel Arsham / Installation / 15 jours (avec le soutien de la Galerie Emmanuel Perrotin Paris / Miami) Jocelin Carré / vidéo / 3 jours Ont également été proposées 2 expositions dans le cadre de spectacles : Maron Bouillie / Art Brut 3 jours Vincent Bitaud / Photographie 3 jours (est arrivé 3ème à l’Imagine 2009 Prize European Comission).

4) JEUNE PUBLIC a) Théâtre, danse, musique… Nb de spectacles : 8 (dont 1 création) Nb de représentations : 22 (dont 16 scolaires) Nb de spectateurs : 2 408 (dont 1 651 scolaires).

Le festival Danse côté cour, organisé à l’instigation du Conseil général et de l’Inspection académique, a, pour la 9e année consécutive, permis à 3 classes élémentaires (1CP et 1CM2 de l’école élémentaire Gambetta + 1 CM1 de l’école élémentaire Larmeroux), soit 72 enfants, de présenter en fin de saison au théâtre une restitution du travail, aboutissement de stages et d’ateliers de sensibilisation (10h d’intervention / classe, soit 30h au total étalées de janvier à juin) animés par la compagnie Kitsou Dubois quia présenté son spectacle dans le cadre d’Artdanthé. Intégré à ce dispositif, un atelier de danse de 3h donné par la compagnie Kitsou Dubois a réuni 12 enseignants du premier degré participant à Danse côté cour. b) Cinéma - 1366 entrées scolaires générées par : Ecole et Cinéma (6 écoles élémentaires de Vanves, 32 classes, 794 élèves, 8 films) Collège au cinéma (2 établissements, 14 classes, 391 élèves, 6 films) Lycéens et apprentis au cinéma (3 établissements, 8 classes, 181 élèves, 4 films) - 710 entrées publiques enregistrées sur les 13 séances Ciné-Goûter -2 168 entrées publiques (hors séances « Ciné goûter » et dispositifs en temps scolaire) c) Arts plastiques - 44 visites-ateliers organisées à destination des scolaires autour des expositions de la Galerie (de janvier à juin) pour 1 117 élèves de Vanves de la maternelle au CM2 .

5) ACTIONS ARTISTIQUES ET CULTURELLES Consolidation du secteur de l’action artistique et culturelle, multiplication des actions de sensibilisation et de formation des publics et relais (notamment à travers l’Ecole du spectateur, dont c’est la 5e année d’activité). Résidences artistiques et pédagogiques -

Fabrice Lambert / L’Expérience Harmaat (danse) – soutenue dans le cadre des missions résidences danse du Conseil général des Hauts-deSeine : résidence de diffusion et de sensibilisation Cie Kitsou Dubois (danse) - résidence pédagogique organisée en collaboration avec le Conseil général des Hauts-de-Seine et l’Inspection académique : sensibilisation Gaël Sesboué / Cie Lola Gatt : résidence artistique (diffusion + sensibilisation) Von Magnet (musique) – résidence de création

Actions artistiques danse : env. 100 personnes concernées L’Ecole du spectateur est proposée à l’ensemble des spectateurs ; c’est un lieu d’échanges, de rencontres et de pratique ouvert à tous, sans distinction d’âge, de niveau ou de familiarité avec la danse contemporaine. Ses activités constituent, une opportunité de prolonger son expérience de spectateur, d’aiguiser son regard, de développer un rapport au spectacle vivant et à l’art chorégraphique qui ne soit pas de simple consommation. Pour la 6e saison, l’Ecole du spectateur a proposé des activités privilégiant un travail en profondeur sur la durée. La participation à l’ensemble de ces activités est gratuite. a) à destination des spectateurs Mouvements de l'œil, Mouvements du corps Atelier de pratique Fabrice Lambert | L’Expérience Harmaat artiste en résidence A travers cet atelier de pratique ouvert à tous, Fabrice Lambert a souhaité faire partager un certain nombre des outils à la base de son travail chorégraphique. Faire réagir la mémoire de l’œil en ré-inventant des danses vues ; partager différentes techniques d’origines et de provenances diverses basées sur les relations du regard au mouvement ; utiliser de nouvelles approches que chacun peut expérimenter à son niveau (ex. le Body Mind Centering, technique très novatrice dans la pratique de la danse contemporaine) : telles sont quelques-unes des pistes envisagées pour ce travail qui vise à ré-activer une curiosité corporelle et réhabiliter une aisance physique dans le jeu… Atelier animé par Fabrice Lambert 6 participants Conférence sur le rituel du Kalam ezhuttu (« tracé de l’espace ») Michel Lestréhan | Cie Prana (en accompagnement du spectacle Kalam/Terre) En marge de la programmation du spectacle Kalam/Terre : - Une conférence consacrée au rituel du « Kalam ezhuttu » (tracé de l’espace), représentation d’une divinité réalisée avec des poudres végétales de cinq couleurs dans les temples du Kerala (Inde du Sud). Haridas Kurupp, artiste spécialisé dans ce dessin, nous montrera la technique du tracé et chantera un extrait des louanges à la Grande Déesse, accompagné au tambour chenda par Manikandan. Michel Lestréhan présentera les différentes phases du rituel avec un documentaire vidéo. Date: 6 avril 2010 à 20h Atelier Lumière autour du solo An selm Gaël Sesboüé | Cie Lola Gatt artiste en résidence

L'enjeu de cet atelier a été de créer un espace de rencontre amenant le spectateur à questionner son regard sur le travail de la lumière dans la création contemporaine. Les participants ont été invités à appréhender les éléments techniques de l'éclairagiste comme une matière qui fait corps avec l'acte chorégraphique, à travailler avec les projecteurs pour leur aspect scénographique et les envisager comme constituants de l'espace de représentation. Il s'agit de questionner la mise en lumière comme révélateur, masque, illusion, en relation à une écriture chorégraphique formelle, incarnée et sensible : le solo An selm interprété par Gaël Sesboüé. Inventer la lumière comme partenaire qui accompagne ou déjoue le geste dansé, en prenant appui sur son propre corps... Intervenants : Gaël Sesboué (danseur et chorégraphe) et Séverine Rième (éclairagiste) Public : Tout public adulte et adolescent Nb de participants : 6 Atelier préparatoire en vue d’une participation au spectacle D’après J.C. Pour l’une de ses séquences, le spectacle d’Herman Diephuis requiert la participation d’un certain nombre de figurants adultes de tout âge. Cie Herman Diephuis Atelier animé par Herman Diephuis, Claire Haenni, Julien Gallée-Ferré Représentation : mardi 23 février 2010, 21h30 Régulièrement accueilli à Vanves, Herman Diephuis signe des spectacles nourris par un musée imaginaire qui embrasse les canons de l'âge classique aussi bien que la culture pop contemporaine. Dans D’après J.-C. (2004), la représentation de la vie du Christ dans l’art de la Renaissance était comprise comme une grammaire de gestes et d’attitudes à réinventer par la danse. Nb de participants : 12 Atelier préparatoire en vue d’une performance, A dire rien qu'être à quoi dire Gabriel Hernández | tHEL danse Faire passer (l’ensemble d’objets fabriqués pour couvrir le corps, le cacher, le protéger, le parer) à une place – partie d’un espace ou d’un lieu – (où ils n’étaient pas). Intervenant : Gabriel Hernández Gabriel Hernández dans Artdanthé : à dire rien qu'être à quoi dire (performance, 2009, 40mn), ven 12 mars 2010, 19h30 Public : tous Nb de participants : 16

Atelier de pratique préparatoire au spectacle Fuero(n) Germana Civera | Association Inesperada Créée au festival Montpellier Danse en 2008, Fuero(n) tente de décliner les différences de trois types de mémoire - le souvenir, le document (historique)

et la commémoration - sur deux plans : celui du monde de la danse et celui du concept de génération. La pièce et donc en scène des représentants de 3 générations (enfants, adultes, seniors), et tente de faire émerger leurs différentes perceptions du monde. La distribution réunit 35 interprètes, danseurs chorégraphes et « amateurs ». La problématique et l’exigence artistiques de ce projet ont conduit Germana Civera à y inclure des participants amateurs d'âges variés. Le travail s'organisera en amont via un temps d'actions préalables à la représentation, sous forme d’ateliers de pratique conduits par la chorégraphe et les artistes associés au projet. Atelier animé par Germana Civera et artistes associés au projet Public : enfants à partir de 8 ans et adultes Nb de participants : 25 Atelier OtroTango ! Valérie Onnis & Daniel Darius | Cie Argos Azadé Ouverts à tous, les ateliers sont destinés à découvrir la richesse du tango argentin et à créer un court spectacle autour de cette danse. Cet atelier propose l’apprentissage des bases de cette danse de couple, d’improvisations, à travers un travail sur le corps tout entier : éveiller sa sensibilité, créer les liens entre toutes les parties du corps, développer l’écoute de soi pour mieux danser avec l’autre, élargir sa disponibilité pour une relation intime avec la musique. Parallèlement, la création d’un spectacle est envisagée à l’issue d’une recherche sur différents thèmes touchants à la danse de couple, à l’univers du tango et l’imaginaire social du bal : ses conventions, ses codes, ses rencontres hasardeuses... Saisir la profondeur mais aussi l’image de cette danse pour la révéler, s’en détacher, en jouer... Intervenants : Daniel Darius & Valérie Onnis Public : adolescents et adultes Nb de participants : 16 Conférence « Pina et l’image » suivie de la projection du film de Federico Fellini E La Nave Va Intervenants : Philippe Verrièle Dimanche 14 février à 19h Nb de participants : 40 Conférence « L’Interprète chez Pina Bausch » Intervenant : Gérard Mayen Date : Samedi 13 mars à 18h Nb de participants : 9

ACTIONS À DESTINATION DES PUBLICS SPECIFIQUES

Dispositif Danse côté cour (piloté par le Conseil général des Hauts-deSeine) En collaboration avec des enseignants d’élémentaire de Vanves, une compagnie en résidence pédagogique anime des ateliers de danse contemporaine en milieu scolaire. Elle intervient auprès d’élèves de maternelle et de primaire. Le travail aboutit, en fin de saison, à la création d’un court spectacle présenté dans le cadre du festival Danse, côté cour. La compagnie propose également un stage de sensibilisation à la pratique artistique à destination des enseignants, afin de les initier aux techniques de recherche chorégraphique et de création. 3 classes élémentaires 30h d’intervention 1 atelier de formation pour les enseignants participants Intervenant artistique : Cie Kitsou Dubois Partenariat institutionnel : Conseil général des Hauts-de-Seine, Inspection académique. Restitution publique au théâtre (travaux des élèves + extrait d’une pièce du chorégraphe) Réalisation : janvier à juin 2010 Nb de participants : 72 Projet danse en maternelle Le projet Danse côté cour se recentre cette année sur les élèves d’écoles élémentaire ; compte tenu de la demande importante des enseignants d’école maternelle de participer à des actions artistiques danse, nous avons organisé des ateliers à destination de classes maternelles animés par Camille Ollagnier. 5 classes 8 h d’intervention / par classe Intervenant artistique : Camille Ollagnier Nb de participants : 142 Masterclasses Conservatoire de Vanves En étroite collaboration avec deux professeurs de danse Adeline Labat et Audrey Smail, le festival Artdanthé a proposé aux élèves danseurs du Conservatoire de Vanves trois masterclasses assurées par Fabrice Lambert (artiste en résidence). Nb de participants : 40

Autres actions artistiques : 192 personnes concernées THEATRE : Lecture publique Y a des babas au rhum dans le réfrigérateur / Louise Pasteau / Collectif et Maintenant Date : 7 janvier 2010 Durée : 1h10 Public : tous (adultes) Lieu : Panopée Nombre de spectateurs : 70 THEATRE : Maquette de Quartett (Heiner Müller) / Claire Lapeyre Mazérat

En première partie de la pièce Le Repas (Valère Novarina) / Thomas Quillardet Date : samedi 23 janvier 2010 Durée : 40 min Public : tous (adultes) Lieu : Théâtre Nombre de spectateurs : 122

Dispositif d’accompagnement individualisé de jeunes artistes PROJET : Sur la base d’un constat partagé, celui d’une difficulté croissante de certains artistes en développement à formuler leur projet, à structurer leur activité et/ou à s’orienter dans le « maquis » des politiques publiques de soutien et des mécanismes régissant la diffusion, le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée - soutenus par le Pôle ressources d’Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France) - ont décidé, il y a deux ans, de s’associer pour mettre en œuvre un dispositif innovant de soutien et de conseil personnalisé auprès de jeunes artistes et/ou compagnies issus du théâtre, de la danse et de la musique … Cet accompagnement comporte différentes étapes ou modules : état des lieux et analyse des besoins, aide à la formulation du projet de compagnie, de sa stratégie et de son inscription dans le territoire, de son organisation, étude et l’apport d’outils méthodologiques… Les artistes ou compagnies éligibles au dispositif sont sélectionnés par le Théâtre de Vanves. Le Bureau Cassiopée met en œuvre la mission de soutien et le Pôle ressources d'Arcadi apporte son expertise et sa connaissance du territoire francilien

: Théâtre de Vanves-Scène conventionnée pour la danse. Bureau Cassiopée (structure d’administration, de diffusion pour le spectacle vivant et de conseil, Paris). Avec l’aide d’Arcadi (Pôle ressources). PARTENAIRES

: 4 jeunes artistes ou compagnies parmi ceux accueillis en diffusion au Théâtre de Vanves en 2009-2010 ou 2010-2011 : Collectif La vie Brève / Jeanne Candel (Théâtre), Fanadeep / Julien Herrault et Xavier Deranlot (danse), Compagnie Mo / Julien Lacroix (Théâtre), Compagnie Azar / Isabelle Catalan (danse) BENEFICIAIRES

: Le coût du dispositif pour cette année s’élève à 11 481,60 TTC. Il est pris en charge par le Théâtre de Vanves à hauteur de 40 % (sur l’aide triennale qui lui est octroyée par le Conseil régional d’Ile-de-France au titre de la permanence artistique) et Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France). Sur le plan administratif, deux conventions bilatérales ont été signées, l’une entre le Théâtre de Vanves et le Bureau Cassiopée, l’autre entre le Théâtre de Vanves et Arcadi, formalisant ainsi une collaboration tripartite. FINANCEMENT

: De décembre 2009 à juin 2010, chacune des compagnies retenues a reçu 6 demi-journées (3h30) de formation individualisée et 2 journées de formation collective, l’une animée par Arcadi, l’autre faisant intervenir des professionnels de la culture (programmateurs, directeurs de lieux..). CALENDRIER

6) BUDGET DU SERVICE (ANNEE CIVILE 2009) :

Investissement Fonctionnement

Dépenses budgété réalisé 0 15 851 € 513 640 €

Masse Salariale

Recettes budgété réalisé xxx xxx

510 335,70 €

311 410 €

358 776 €

799 588,70 €

7) PROSPECTIVE 2010-2011 - Les résidences artistiques se renforcent (7 en théâtre, 7 en danse, 1 en musique, 1 en jeune public). - Le projet théâtre « Jeunes compagnies et écritures contemporaine connaît un développement important : 16 projets seront proposés la saison prochaine. Des actions artistiques à destination des spectateurs seront proposées par une partie de ces compagnies programmées (ateliers, lectures, étapes de travail, répétitions publiques…). - le Théâtre de Vanves fait maintenant partie du réseau FUSED (French-US Exchange in Dance). Mis en place par le Service culturel de l’Ambassade de France aux Etats-Unis, il s’agit d’un programme de rencontres et d’échanges France / Etats-Unis autour de la danse contemporaine d’innovation et de la performance, renforcés par un soutien professionnel de part et d’autres de l’Atlantique. Sont privilégiés les projets qui n’ont pas encore été présentés. L’artiste new-yorkaise Kimberly Bartosik sera en résidence au Centre Chorégraphique National de Belfort et au Théâtre de Vanves. La création aura lieu dans le cadre du prochain festival Artdanthé. - le projet avec les Pays-Bas fera l’objet d’une attention toute particulière. Des artistes soutenus par le festival Artdanthé seront programmés dans le théâtre partenaire De Nwe Vorst à Tilburg. Des actions artistiques avec les spectateurs des deux structures sont envisagées.

- une opération spécifique avec le Québec est amorcée pour des événements dans le cadre des 13e et 14e festivals Artdanthé. Le Conseil des Arts du Québec est sollicité pour soutenir ces manifestations.

- A la demande de l’élue à la Culture, va être proposé aux spectateurs de Vanves des places de spectacles pour les pièces de théâtre classiques des grands théâtres parisiens (Théâtre Marigny, Théâtre de Chaillot, Comédie des ChampsElysées, Théâtre de la Ville, Théâtre de Nanterre-Amandiers, Odéon - Théâtre de l’Europe...) qui ne peuvent être accueillis au Théâtre de Vanves essentiellement pour des raisons de coût et de taille de plateau.

DIRECTION DE LA CULTURE

ARCHIVES ET DOCUMENTATION

ARCHIVES MUNICIPALES ET DOCUMENTATION

EFFECTIF -

Un attaché territorial, responsable du service Un adjoint du patrimoine et deux adjoints administratifs

MISSIONS DU SERVICE Rattaché depuis 1993 à la Direction des Affaires culturelles, il est chargé de trois missions principales : - Rassembler et mettre à la disposition du public (services, élus, population) une documentation juridique, administrative et historique régulièrement mise à jour. - Gérer, conserver et communiquer au public, dans le respect des délais de communication prévus par la loi, les archives de la commune. - Contribuer à mieux faire connaître l’histoire et le patrimoine historique de Vanves. BILAN 2009 Documentation Acquisitions A la fin de l’année 2009, le service gérait une centaine d’abonnements à des revues et à des mises à jour d’ouvrages spécialisés, dont une quarantaine destinés au service des Archives municipales et de la Documentation. 14 ouvrages spécialisés ont été acquis en 2009, dont 6 destinés au service des Archives municipales et de la Documentation. Traitement documentaire En 2009, 1187 notices synthétiques ont été rédigées et indexées lors du dépouillement des périodiques auxquels le service est abonné afin d’être présentées dans le Bulletin de Documentation. Diffusion de l'information et recherche documentaire - En 2009, 1455 documents ont été diffusés par le service, dont 1219 sur demande des services municipaux et des élus et 236 sur demande du public extérieur.

- 107 recherches documentaires ont été effectuées (dont 61 à la demande des services et des élus et 46 à la demande des usagers extérieurs). Par ailleurs, 82 formulaires de demande issus du Bulletin de Documentation ont été traités. Archives Constitution des fonds 27 mètres linéaires de documents d’archives ont été versés par les différents services municipaux en 2009. 9 mètres linéaires ont été éliminés avec le visa des Archives départementales, après expiration du délai d’utilité administrative. Conservation matérielle et classement - En 2009, les listes électorales de 1907, 1914 et 1939 ont été restaurées avec le soutien des Archives départementales des Hauts-de-Seine. - 43 mètres linéaires de documents d’archives issus de versements effectués par les services ont fait l’objet d’un travail de tri et de classement en 2009. A l’issue de ce traitement, 22 mètres linéaires de documents ont fait l’objet d’une cotation en vue d’une conservation définitive et 21 mètres linéaires ont été classés à part en vue d’être éliminés ultérieurement après visa des Archives départementales. Communication des documents d’archives - 5020 documents d’archives ont été communiqués en 2009 (dont 4769 en salle de lecture et 251 avec déplacement dans les services municipaux). - 57 microfilms (actes d’état civil de plus de soixante quinze ans) ont été consultés en salle de lecture. - 37 recherches généalogiques par correspondance ont été effectuées. Sensibilisation à l’histoire et au patrimoine historique de Vanves A l’occasion de l’achèvement des travaux de restauration de l’église Saint-Rémy, des panneaux d’exposition relatifs à l’histoire de cette église et de son quartier ont été conçus par les Archives municipales en concertation avec le service Communication et le service Animations - Evènements pour être présentés sur la place de la République.

Dans le cadre des Journées du Patrimoine 2009, les manifestations suivantes ont été organisées par les Archives municipales :

-Exposition de documents d’archives relatifs à la construction de l’Hôtel de Ville en 1898. - Visite commentée de la salle Henri Darien de l’Hôtel de Ville par le responsable des Archives (environ 80 participants). EVALUATION QUALITATIVE Le nombre de documents issus du fond documentaire diffusés en 2009 auprès du public et des services est stable par rapport à 2008. En revanche, en ce qui concerne les fonds d’archives, le nombre de documents communiqués est en nette augmentation (5020 au lieu de 2954 l’année précédente). Sur le plan culturel, l’intérêt suscité par les panneaux de la place de la République consacrés à l’histoire de l’église Saint-Rémy et du quartier confirme l’importance du rôle du service en matière de sensibilisation à l’histoire locale et au patrimoine historique. PERSPECTIVES En 2010, le service des Archives municipales continuera à assurer le suivi de projets de valorisation du patrimoine historique et de sensibilisation à l’histoire locale (projet d’hommage à Marina Tsvetaeva, qui vécut à Vanves de 1934 à 1938, dans le cadre des journées du patrimoine).

DIRECTION DE LA CULTURE BIBLIOTHÈQUE

BIBLIOTHEQUE

Une offre de lecture publique de qualité Toute l’activité de la bibliothèque est construite autour d'une volonté essentielle : offrir aux Vanvéens un service de lecture publique de qualité. Pour mener cette mission, l’objectif prioritaire est de continuer à constituer des collections. La constitution de collections doit être accompagnée de moyens budgétaires en matériel d’équipement et en reliure, pour assurer sa pérennité. Ce travail de constitution des collections doit être valorisé et médiatisé par un accueil de qualité (orientations bibliographiques, conseils de lectures), une mise en espace dynamique et conviviale (présentoirs de nouveautés, livres propres et rangés), des actions d’animations variées.

L’équipe de la bibliothèque Les effectifs (constitués théoriquement de 10 agents inscrits au tableau des effectifs) ont été fluctuants, comme en 2008. Cela n’a eu aucune incidence sur les horaires d’ouverture au public et sur la qualité du service public, puisque des vacations ont été effectuées sur les mercredis et samedis.

Les collections -

La mise en espace

En fonction des possibilités budgétaires, les espaces publics sont rénovés et améliorés, pour offrir des lieux de lecture plus agréables. Le mobilier est renouvelé par tranches, au fur et à mesure des exercices budgétaires. Le budget 2009 a permis de remplacer une partie des rayonnages destinés aux documentaires de la section adultes.

Les acquisitions

Les collections se sont accrues de 2050 livres en section adultes (2713 livres en 2008, 2741 livres en 2007) et de 1384 livres en section jeunesse (1083 livres en 2008, 985 livres en 2007). Au total, les acquisitions de documents ont été au nombre de 3434 livres (3796 livres en 2008, 3376 livres en 2007). Le budget réalisé pour les acquisitions de documents a été de 43 675€ (48 562€ en 2008, 46 060€ en 2007). La bibliothèque est abonnée à 90 périodiques, 57 pour les adultes et 33 pour les jeunes, pour un budget total de 6608€. L’ensemble des collections (livres et périodiques) se maintient à environ 45 000 ouvrages. L’espace ne permet pas l’accroissement des collections, mais leur renouvellement. -

La maintenance des collections

Dans la mesure où il est demandé au public de prendre soin des livres, l’équipe de la bibliothèque veille à ce que les collections soient en bon état matériel, propres et bien rangées. Aussi, les ouvrages neufs sont soit équipés à la bibliothèque, soit envoyés chez un relieur pour être renforcés. Ainsi, 650 livres ont été envoyés en reliure pour une dépense totale de 4 683€ (en 2008, 1085 livres reliés pour un budget de 6 452€). Les dépenses en matériel d’équipement et d’entretien des livres (étiquettes code-barres, couverture plastique, rubans anti-vol, produit de nettoyage spécifique pour les bibliothèques) ont été de 4 650€. Les ouvrages sales, abîmés, obsolètes du point de vue des connaissances sont régulièrement éliminés. Ces exigences participent à la qualité du service rendu au public.

Les animations S’il est un secteur où la bibliothèque doit faire preuve de créativité, c’est bien celui de l’animation évènementielle. Avec un budget réalisé de 1585€ en 2009, il est évident que les expositions sont pour la plupart réalisées par la bibliothèque. La bibliothèque a participé à une programmation culturelle fortement médiatisée, contribuant ainsi à valoriser l’identité culturelle de la Ville de Vanves : -

La Science se Livre, du 16 janvier au 18 février 2009, en partenariat avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine.

La thématique était la célébration du bicentenaire de la naissance de Charles Darwin. Deux expositions, l’une pour les adultes, l’autre pour la jeunesse (réalisée par la bibliothèque) présentaient les travaux de Charles Darwin et la théorie de l’évolution des espèces. Entre le 16 janvier et le 18 février, 1244 usagers ont effectué des transactions de prêt et ont ainsi pu découvrir les expositions. Le dimanche 1er février au Théâtre, la bibliothèque a créé l’évènement, en programmant une conférence de Patrick Tort, Directeur de l’Institut Charles Darwin International. Cette conférence a été très appréciée du public venu nombreux (environ 110 personnes). Le Conseil Général a versé une subvention de 1404€ (32% des dépenses engagées). Pour la première fois, depuis sa création en 1991, il n’y a pas eu d’édition nationale de Lire en Fête, le Ministère de la Culture réfléchissant à une nouvelle formule. La section Jeunesse a continué ses séances d’accueil et d’animations auprès du public des enfants : - La Petite Enfance : le Jeudi des Bébés deux fois par mois, animations dans les crèches et à la halte-garderie. Lors des 13 séances de l’année scolaire 2008-2009, 437 enfants et 250 adultes (687 personnes au total, d’où une moyenne de 53 personnes par séance) ont assisté à ces séances d’animation. L’affluence du public nécessite la présence de 4 agents. L’équipe de la bibliothèque s’est également déplacée dans 6 crèches, pour y effectuer 4 séances d’animation par structure. - Les Ecoles : accueil régulier de classes maternelles et primaires Durant l’année scolaire 2008-2009, 30 classes, de la grande section de Maternelle au CM2 on été accueillies, à raison de 4 séances d’une heure pour chaque classe, d’où un total de 120 séances. -

Des actions de partenariat avec le CDI du Lycée Michelet

La section jeunesse, déjà très présente auprès des écoles et des crèches, a entrepris un nouveau partenariat extérieur avec le CDI du Lycée Michelet. Des actions ont été menées avec succès et enthousiasme et ont été relatées dans Vanves Infos de mai et juin 2009 (Prix littéraire des Incorruptibles avec une classe de CM2 et une classe de 6ème ; Jury des Jeunes Conteurs d’Ile de France).

Par ailleurs, des guides bibliographiques illustrés et documentés ont été réalisés régulièrement pour donner des pistes et des envies de lectures à tous les publics, adultes et jeunesse.

Des statistiques d’activité -

Les usagers inscrits

La bibliothèque compte 6 784 usagers inscrits. En 2009, 2472 usagers inscrits ont effectué au moins un prêt pendant l’année. Ces statistiques ne font pas apparaître le nombre important, mais non mesurable, d’usagers qui utilisent les services de la bibliothèque, sans être inscrits (lecture de la presse quotidienne, étude et lecture sur place). -

Les prêts

Jeunesse Adultes Total

Prêts 2009 33 729 46 204 79 933

Prêts 2008 35 481 48 495 83 976

Prêts 2007 30 972 46 644 77 614

En 2008, les prêts avaient connu une augmentation spectaculaire par rapport à l’année 2007 (+8,19%). En 2009, les prêts ont baissé d’environ 5% par rapport à 2008, mais ont progressé d’environ 3% par rapport à 2007.

Le budget -

Comparatif 2009/2008/2007 des dépenses de fonctionnement (hors frais de personnel)

2009 2008 2007

Budgété 71 470€ 79 270€ 74 670€

Réalisé 71 086.75€ 81 839.52€ 75 107.73€

Comparatif 2009/2008/2007 des recettes de fonctionnement

2009 2008 2007

Budgété 20 200€ 19 900€ 18 700€

Réalisé 10 572€ 13 816.96€ 15 488.91€

Les recettes sont de deux sortes : - Subventions du Département 66

Droits versés par les usagers : inscriptions des non- Vanvéens.

photocopies,

pénalités

retard,

Non seulement les subventions évoluent peu d’une année à l’autre, puisqu’elles sont définies par le budget alloué à la bibliothèque, mais en plus, il n’y a plus de subvention de l’Etat.

Les projets 2010 La bibliothèque va continuer à tout mettre en œuvre, dans la limite des moyens dont elle dispose, pour assurer la continuité d’un service de lecture publique de qualité. Déjà, on peut rappeler la participation à La Science se Livre sur le thème de l’eau et de ses enjeux du 16 janvier au 13 février. La bibliothèque a organisé des ateliers scientifiques pour les enfants, qui ont eu beaucoup de succès et qui ont fait l’objet d’un reportage diffusé sur le site du Conseil Général. La bibliothèque participe à l’année France-Russie, par la réalisation de nombreuses expositions sur la littérature russe. La section jeunesse est toujours très présente auprès des écoles (accueil régulier de 30 classes) et des crèches. Les Jeudis des Bébés ont toujours autant de succès avec une moyenne de 55 personnes (adultes et enfants) par séance. Les acquisitions de livres et la constitution des collections de manière raisonnée (dans les domaines en cours de rénovation, la littérature française et la géographie) vont se poursuivre. La mise en ligne du catalogue de la bibliothèque devrait se réaliser d’ici la fin de l’année. Un nouveau partenariat avec le Conseil des Seniors est en train de se mettre en place pour le portage des livres à domicile. Autant d’actions et de projets qui font de la bibliothèque de Vanves une structure culturelle très appréciée, un lieu d’échange, de médiation et de convivialité où les usagers ont toujours plaisir à venir.

DIRECTION DE LA CULTURE ESPACE ALBERT GAZIER

ESPACE ALBERT GAZIER

1- DONNEES GENERALES La Commission d’Actions Sociales de la CAF des Hauts-de-Seine a validé les agréments «centre social» et « animation familles » du centre pour la période 2010/2012. 1- Le public : les données chiffrées •

Nombre d’adhérents o En juin 09 : 652 (+ 20 % par rapport à juin 08) o En sept. 09 au démarrage des ateliers : 530 (+ 10 % par rapport à sept. 08) o En décembre 2009 : 651 (+ 9 % par rapport à sept. 08)

•

Plus de 1 850 personnes ont bénéficié d’au moins un service du centre (adhérents + permanences + animations + ateliers partenaires). Chiffre stable par rapport à 2008.

•

En 2009, comme en 2008 la typologie du public s’est établie comme suit : o 2/3 des adhérents sont des femmes o 70 % proviennent du quartier (80% les années précédentes) o 95.35 % sont vanvéens (idem 2008) o Les tranches d’âge se répartissent comme suit en % : Tranches d’âges < 18 18 – 35 36 - 60 > 60

Automne 2009 22 16 41 21

Automne 2006 15 20 44 21

2- Ouverture du centre et accueil du public en septembre 2009

Accueil Ateliers et animations

Lundi 10h – 12h30 13h30 - 20h15

mardi 10h – 12h30 13h45 - 20h15

Mercredi 10h - 12h30 14h - 20h30

10h - 12h 13h45 - 22h

10h - 12h 14h - 23h30

10h30 - 12h 14h – 22h

Jeudi 14h - 20h15 14h – 22h

vendredi 10h – 12h30 13h45 - 20h15

Samedi 9h - 12h30

10h - 12h 14h - 23h30

3- Composition de l’équipe L’équipe a été composée de 5 temps pleins + 1 agent d’accueil supplémentaire (sept.2009). L’activité du centre s’articule principalement autour de cinq axes : les ateliers annuels, le multimédia, les permanences, le Service d’Aide à la Parentalité et les animations. 2- LES ATELIERS 1- les ateliers annuels En septembre 2009, les ateliers annuels pour enfants et pour adultes ont été développés (9 nouveautés contre 2 suppressions), alors qu’ont été créés 4 ateliers pour les préadolescents et adolescents. o 26 ateliers pour les adultes (dont 6 nouveautés) o 10 ateliers pour les enfants (dont 3 nouveautés) o Nouveautés : 5 ateliers pour les 11/17 ans (Echecs, Peinture, BD et Multimédia X 2) Par ailleurs, à chaque vacances scolaires, et notamment pour la première fois pendant l’été, ont été développés des stages en soirée pour les adultes ou en journée pour les enfants. 2- Le multimédia • Equipement : o 8 ordinateurs vista + 2 XP depuis septembre 2009 o 1 ordinateur vista animateur o Pack office 2007 + Photoshop Element sur tous les postes vista o 1 imprimante laser noir et blanc o 1 imprimante couleur A3 o 1 appareil photo numérique compact o 1 scanner o 1 caméscope numérique o 1 vidéo projecteur • Les ateliers trimestriels d’initiation ou de perfectionnement pour adultes : 30 ateliers organisés en 2009 (29 en 2008) soit 280h30 d’activités et 240 places proposées. Ce sont des ateliers de 4 à 8 séances de 1h30 pour s’initier ou se perfectionner à l’outil informatique et à Internet.

o Initiation : fonctionnement de l’ordinateur, manipulation de la souris et du clavier… o Bureautique : traitement de texte, tableur, gestion de courrier… o Internet : découverte, navigation, gestion de mails… o Multimédia : traitement de l’image, retouches photos, vidéos, blogs… • Les ateliers trimestriels «trucs et astuces » 24 ateliers en 2009 contre 14 en 2008. Ces ateliers d’une ou de deux séances d’1h30 permettent de répondre à des besoins pratiques et précis : les clés USB, graver un CD, protection des ordinateurs, Vista, la photo numérique… • Le libre accès Le libre accès de la salle informatique est ouvert à tous les adhérents. Son objectif premier est de permettre à chacun d’utiliser le matériel en complément des ateliers. Celles et ceux qui ne sont pas équipés en informatique ont aussi la possibilité de surfer sur Internet ou de consulter leurs mails. La salle est accessible huit heures par semaine. En 2009, une quarantaine de personnes a fréquenté le libre accès. Une dizaine vient fréquemment (1 à 2 fois par semaine) et les autres occasionnellement. La salle est occupée à 85% par des adhérents qui ont participé à nos ateliers mais qui ne sont pas encore équipés. • Les labos de langue et les Rendez-vous personnalisés 2009 a vu la fin de ces deux actions. En effet, pendant les vacances scolaires, la salle multimédia a été essentiellement réservée aux stages et animations pour enfants au détriment des labos de langues. Par ailleurs, les rendez-vous personnalisés demandaient trop de temps d’encadrement (1 animateur pour un adhérent / heure). Les créneaux ainsi libérés ont permis d’augmenter le nombre d’ateliers collectifs « trucs et astuces ».

3- LES PERMANENCES

En 2009, l'Espace Gazier a reçu quatre permanences gratuites, ouvertes à tous les Vanvéens, adhérents ou non de l’équipement (idem 2008) : •

Un conciliateur de justice : 10 rendez-vous hebdomadaires.

•

Un avocat conseil : sur rendez-vous trois samedis en matinée. 8 entretiens par séance.

•

Un scribe « Accueil courrier » (organisé avec le Secours Catholique) : Sans rendez-vous, le mardi après-midi et le samedi matin. Nombre d’entretiens fluctuant dans l’année.

•

L’UNAFAM (Union nationale des Amis et Parents de Malades mentaux) : Environ 3 rendez-vous mensuels à la demande.

5- LE FORUM FAMILLES – SERVICE D’AIDE A LA PARENTALITE

• Principes et objectifs : le Forum Famille, Service d’Aide à la Parentalité, a été mis en place au mois de janvier 2008. Son objectif est de soutenir, aider et accompagner les parents, grands-parents et de tout autre membre de la famille dans leurs missions selon leurs besoins et dans le respect des fonctions de chacun. Ainsi, conformément à son cahier des charges défini lors de son conventionnement par la CAF, le Forum Familles a proposé tout au long de l’année des ateliers, des animations et un Point Ecoute. En 2009, environ 150 personnes ont bénéficié d’au moins un service du Forum. • Les ateliers : Par petits groupes et grâce à l’intervention d’un animateur spécialisé, les participants échangent avec d’autres personnes qui rencontrent les mêmes difficultés ou qui se posent les mêmes questions. L’animateur apporte un éclairage sur les situations évoquées, guide la réflexion et aide à trouver des solutions. Chaque atelier a réuni au moins 8 personnes (certains ont connu des listes d’attente) o Mieux contrôler l’activité de son enfant sur Internet (2 ateliers et 2 conférences) o Internet et les contrôles parentaux o L’hyperactivité o 4 ateliers pour permettre aux parents de mieux suivre la scolarité de leurs enfants : « La mise au travail à la maison », « apprendre ses leçons », « la motivation de l’enfant » et « favoriser le bien être à l’école » o « Quelle autorité pour les moins de 3 ans ? » atelier réalisé dans l’une des crèches municipale en partenariat avec le Service de la Petite Enfance de la Ville • Le Point Ecoute : Une psychologue reçoit gratuitement et anonymement, en individuel, en couple ou en famille, afin d’évoquer la situation qui pose problème. Dans certaines situations plus complexes et difficiles, il est proposé une orientation vers un lieu de soutien plus adapté. 44 entretiens se sont déroulés en 2009 (56 en 2008).

• Les animations : Les animations (6 en 2009) permettent aux enfants et aux adultes de faire ensemble une même activité, généralement en une demi-journée, qui deviendra 72

alors un souvenir commun, un échange de savoir, et une collaboration. Toutes ces animations ont été complètes (au moins 6 familles). Ex : Atelier d’origami, danse (en partenariat avec le Théâtre de Vanves), sculpture sur Ballons, dessin et histoire… 6- LE SECTEUR « ANIMATION »

L’objectif de ce secteur est de donner de la vie au centre au-delà des ateliers. Il permet ainsi de créer du lien entre les adhérents et de faciliter leur implication dans ce lieu de vie. Cela passe par, entre autres : • 2 Conseils des Adhérents par an (entre 55 et 70 personnes présentes à chaque Conseil depuis 2004), • Le Cinéclub : 1 soirée par mois (au moins 12 personnes chaque soir), • Les Bœuf Jazz : 8 représentations en partenariat avec Arc de Seine (entre 60 et 80 spectateurs et participants) • 4 expositions thématiques ou artistiques, • Des Invitations de certains ateliers à des spectacles du Théâtre de Vanves, • Des sorties collectives : Cité des Sciences pour les enfants, découverte de Paris (2), émissions de France Inter « le Masque et la plume » et « Le Pont des arts »… • Des participations à des animations locales : Printemps des Poètes et Fête du Printemps, • Des animations internes aux ateliers, le plus souvent à l’initiative des adhérents et financées par eux : week-ends à Londres, à la Féclaz, spectacles des ateliers « Théatre »… 6- LE BUDGET 2009 BP 2009 Dépenses de fonctionnement Recettes de fonctionnement Dépenses d’investissement

CA 2009

24 805 €

24 632 €

136 000 €

155 074 €

1 800 €

1 730 €

• Recettes de fonctionnement : l’écart est le résultat d’une participation de la CAF plus importante que prévue et d’une augmentation des adhérents et donc de leur participation financière. • Dépenses de fonctionnement : L’augmentation de l’activité du centre a pu se faire dans le cadre budgétaire prévu.

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS ET TELECOMMUNICATIONS

DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS & TELECOMMUNICATIONS

EFFECTIF Le service compte 5 agents : -

2 1 1 1

ingénieurs cadre A agent sur emploi spécifique de catégorie A (en maladie) technicien cadre B adjoint administratif

MISSIONS DU SERVICE Les objectifs principaux du service sont les suivants : •

Définir, rechercher, en collaboration avec les services, l'ensemble des solutions adaptées au traitement de l'information & des télécoms • Assurer le développement cohérent des systèmes d'informations & des télécoms • Garantir la continuité de service de ces systèmes. Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs : • • • • • •

Administration de l’Infrastructure du Système d’Information & Télécoms Administration du Système d’Information Responsabilité de la Téléphonie & des Déclarations CNIL Déploiement, Support et Maintenance Pilotage & Management Conseil aux utilisateurs

Les fonctions suivantes entrent dans la prise en charge de ces objectifs : BILAN 2009 Les objectifs principaux fixés à la Direction des Systèmes d’Information ont été réalisés. Outre la gestion du service et le maintien en condition opérationnelle des différents éléments de système d’information de la commune et de son infrastructure, les principales réalisations de l’année 2009 ont été les suivantes :

•

Déploiement de postes de travail neufs et périphériques au sein des services administratifs, personnel communal et élus (des rocades de postes ont été réalisées afin d’optimiser la gestion de notre parc bureautique ainsi que des postes neufs déployés). Le parc comprend près de 300 postes de travail (hors écoles).

•

Gestion d’un parc de 160 postes de travail et périphériques au sein des écoles, analyse des installations et mise en place de rocades sur les équipements, et refonte des accès mail & WEB pour l’ensemble des sites.

Choix & mise en œuvre de différents produits et services pour : o o o o o o

o o o o o o o o

Le Service Petite Enfance Le Service Education La Direction des Services Techniques & Bureau d’Etude L’espace Multimédia L’espace Gazier & l’espace Jeunes Giner La Direction Communication (migration et compléments logiciels, mise en œuvre de solutions d’édition couleur haut de gamme pour les services) La Direction des Ressources Humaines (migration & compléments) La Direction Financière (migration & compléments logiciels) La Direction Citoyenneté (migration & compléments logiciels + accès Web et télé-procédures) Bibliothèque : accès Web en préparation avec le prestataire du site WEB de la Mairie, Urbanisme : compléments à la gestion réglementaire Dématérialisation des Marchés Publics. Dématérialisation des Flux Financiers. Migration de la billetterie du théâtre et du cinéma et Panopée.

•

Déploiement du réseau privé des sites de la Ville (Messagerie, Internet et applicatifs).

•

Déploiement du serveur antivirus : mises à jour automatisés des signatures sur les postes en réseau.

•

Refonte de l’infrastructure de câblage de réseau de bâtiments de la Ville dans une optique de communication intra & inter sites, déménagement de nombreux services.

•

Mise en place d’un adressage réseau plus automatisé.

•

Mise en œuvre de postes en terminal serveur sur plusieurs sites.

•

Formation bureautique via la DRH : plusieurs sessions spécifiques ont été réalisées au cours de l’année pour améliorer les compétences des agents ou élus dans l’utilisation des outils bureautique.

•

Continuité de la refonte du portail Internet de la Mairie afin de répondre en continu à la demande d’informations des citoyens.

•

Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation des NTIC annexée au règlement intérieur.

•

Ecoles primaires : Phase de consolidation des équipements mis à dispositions des 6 Groupes Scolaires après les différents déploiements de postes de travail et imprimantes multi-fonctions. L’ensemble des postes de travail déployés et maintenus sont reliés au réseau, avec accès extérieur administrés et sécurisés. Un complément d’équipement des postes des directeurs a été réalisé. Ce projet est mené en concertation avec les souhaits de l’Education Nationale et de l’Inspection d’Académie & de la Direction Education. Mise en œuvre d’une charte de mise à disposition et de bonne utilisation.

•

Réalisation d’un projet majeur de refonte de l’infrastructure des serveurs informatiques et de la partie sécurisation des sauvegardes avec migration de l’ensemble des applications horizontales et verticales hébergées sur les serveurs.

Téléphonie : o Poursuite des prestations de maintenance des autocoms de la ville, o mise en œuvre de nouveaux équipements & autocoms au sein des sites de la ville et des groupes scolaires o mise en œuvre d’analyse sur les différents sites et services o mise sous contrôle des coûts de télécoms PERSPECTIVES Un bilan réactualisé de la situation du système d’information et de son infrastructure permet de mettre en évidence les priorités de projets d’investissement minimum à effectuer à court terme et se prémunir ainsi des risques constatés. •

Fiabilisation de la mise en réseau des sites distants sur la quasi-totalité des sites de la ville, Prévision des nouveaux marchés Télécoms

•

Mise en œuvre de la fiabilisation du fonctionnement des serveurs, qui sont en fin de cycle de vie et limite d’architecture technique nécessitant une refonte globale tant sur la production, les performances et la sécurité.

•

Fiabilisation du fonctionnement du réseau,

•

Poursuite de la refonte de la sécurité d’accès au Système d’Information,

•

Cartographie du Système d’Information, et poursuite des couvertures des applicatifs métiers

•

Consultation & choix d’une solution d’accès Intranet / Extranet adaptée à la collectivité et mesurée en terme financier (choix de prestataires en lien avec les applications transversales)

•

Consultation & choix d’une solution logicielle CCAS

•

Approche sur une solution archivage pour la documentation

•

Passage aux flux dématérialisés pour la direction financière

•

Passage aux flux dématérialisés vers la préfecture pour les actes…

•

Passage en mode Web pour les Finances

•

Passage en mode Web pour les Ressources Humaines

•

Gestion des mails du Cabinet, des Services Municipaux versus courriers entrants

•

Approche sur une solution télé-procédures intranet-extranet

•

Cartographie de l’Infrastructure Système d’Information (réseaux, serveurs, postes de travail, imprimantes,)

•

Déploiement et renouvellement de postes de travail & moyens d’impression

•

Poursuite de la sécurisation des postes de travail et des serveurs (antivirus, logiciels espions,…) et mise en place de protection et contrôle d’accès sur le Web via des solutions de filtrage,

•

Téléphonie : poursuite de la mise sous contrôle drastique des dépenses de communication et renouvellement d’équipements anciens, réalisation d’apports qualitatifs, avec les opérateurs associés. Préparation du marché télécom SIPPEREC 2010-2012.

Afin de mener à bien les projets identifiés et veiller au maintien de la continuité de service rendu, une organisation adaptée aux missions de la Direction des Systèmes d’Informations & Télécommunications a été mise en œuvre au cours de l’année 2009.

EDUCATION

EFFECTIF : Le service éducation est composé de 80 agents permanents auxquels se sont ajoutés 40 vacataires pendant l’année 2009 Le service entretien (environ 110 personnes) est rattaché au service Education

MISSIONS DU SERVICE : Le service Education a pour vocation de favoriser la coordination de l’ensemble des prestations municipales à destination de l’enfance (enfants de 3 à 12 ans). Le service est localisé au Centre Administratif, mais aussi sur les structures d’accueil enfance :

5 accueils de loisirs élémentaires 6 accueils de loisirs maternels 1 centre de vacances municipal (La Féclaz) 12 écoles (temps de repas) 6 accueils maternels périscolaires

Les grandes missions du service sont les suivantes : -

organisation organisation organisation organisation organisation organisation organisation organisation

du fonctionnement des écoles des centres de vacances des classes transplantées des accueils de loisirs de la restauration scolaire de l’entretien des locaux des activités du dispositif Jeunes Citoyens des activités avec l’Unicef

Organisation du fonctionnement des écoles Indicateurs d’activité : - enfants scolarisés : 2 151 (2 137 en 2008) dont : o maternels : 874 o élémentaires : 1 277 Organisation des centres de vacances. -

nombre de séjours : 15 séjours ont été organisés

o 3 séjours neige o 2 séjours Printemps o 10 séjours Eté dont 6 séjours avec un prestataire de service. Le centre de vacances de La Féclaz a accueilli 6 de ces séjours. o 371 enfants sont partis en séjours. Organisation des classes de découverte : -

14 classes transplantées ont été organisées dont 9 à La Féclaz 372 enfants sont partis en classes transplantées.

Accueils de loisirs -

Nombre de structures : 11 (5 élémentaires, 6 maternels) Nombre d’animateurs permanents : 79 Nombre de journées enfant réalisées : o maternelles : 22 921 o élémentaires : 19 869 o Accueils pré et post scolaires : 38 123

Organisation du spectacle de fin d’année des écoles - 12 séances organisées pour accueillir les 2 151 enfants scolarisés dans la ville Le Dispositif Jeunes Citoyens -

Organisation d’activités sportives, scolaire sur le temps périscolaire

artistiques

d’accompagnement

Nombre d’enfants concernés : o Activités sportives : 142 o Activités artistiques : 243 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce : 68 o Accompagnement à la scolarité Coup de Pouce Clé : 15

La restauration -

268 238 repas pour les scolaires ont été servis en 2009 dans le cadre du contrat de restauration (273 288 en 2008). 40 834 repas adultes scolaires (enseignants, animateurs, agents) 44 480 goûters servis dans les écoles maternelles 50 133 goûters servis dans les écoles élémentaires 12 visites du laboratoire Silliker sur les satellites pour le contrôle des risques microbiologiques. 6 pré commissions et 5 commissions de la restauration scolaire ainsi que 6 commissions de restauration pour les personnes âgées.

Le service Entretien :

Ces missions se concrétisent par les activités suivantes : - Gestion des agents (relationnel, congés, maladies et absences diverses) - Organisation du travail sur les sites. - Planification des agents pendant les périodes d’accueils de loisirs (40 plannings). - Négociations avec les fournisseurs (40 visites par an). - Suivi des prestataires extérieurs pour la vitrerie et pour l’entretien. - Achat des produits d’entretien et des consommables hygiène, livraison sur les sites - Achat de matériels de nettoyage et suivi SAV. - Suivi du travail des agents. - Formations techniques des agents d’entretien, y compris des autres services - Suivi des contrats - Distribution du courrier dans les écoles. - Création d’un fichier informatique de gestion des stocks.

BILAN 2009 : Ouverture des écoles et des accueils de loisirs provisoires maternels et élémentaires du Centre Ouverture d’une 8ème classe sur l’école élémentaire Gambetta Démolition des écoles du Centre et début du chantier Cabourg Ouverture de l’accueil de loisirs élémentaire Larmeroux et extension de la capacité de l’accueil de loisirs élémentaire Marceau. Création du dispositif Jeunes citoyens en remplacement du Contrat Educatif Local Mise en place des séjours et classes de découverte autres qu’à La Féclaz en marché public. Participation active aux manifestations de l’Unicef dont la commémoration du 20ème anniversaire de la convention internationale des droits de l’enfant. Mise en place d’un dispositif d’accueil pour les enfants en situation de handicaps en collaboration avec SAIS 92.

FINANCES

EFFECTIF : -

1 2 2 1

attaché territorial (cadre A) rédacteurs territoriaux (cadre B) adjoints administratifs principaux (cadre C) adjoint administratif (cadre C)

MISSIONS DU SERVICE : Elaboration et suivi de l’exécution des budgets de la Ville (49,04.M€.), et du CCAS (1,01.M€.). Suivi des factures, soit 6 385 factures traitées (6 680 en 2008). Engagement, liquidation, mandatement des dépenses, soit mandats (12 456 en 2008).

11 181

Emission des titres de recettes, soit 6 284 titres (4 337 en 2008). Suivi des versements des subventions aux associations, soit 924.883,87.€ versés. Suivi des dossiers de subventions de fonctionnement (2.423.41,44.€) et d’équipement (1.069.765,35.€.encaissés, 1.472.439,79.€.reportés sur 2010). Création, modification (10), clôture des régies de dépenses et de recettes. Gestion des régies - menues dépenses - et - frais de représentation du Maire. Gestion de la dette de la Ville, soit 2.979.143,52.€.d’annuité (et 6.192,28.€. de pertes de change sur les emprunts adossés au Franc Suisse, 42.650,17.€.d’Intérêts Courus Non Echus). Analyse, conseil et aide à la décision des élus et des services. Dans le cadre de ces missions, le service Financier a rédigé en 2009, 29 délibérations, 10 décisions municipales, 16 arrêtés.

BUDGET DU SERVICE :

Dépenses Investissement Fonctionnement Masse salariale

budgété 2 312 000,00 € 3 843 850,00 € 398 253,00 €

réalisé 2 311 028,27 € 2 548 529,89 € 257 568,45 €

Recettes budgété 8 490 054,55 € 29 190 584,00 €

réalisé 2 739 807,08 € 29 554 653,42 €

BILAN D’ACTIVITE 2009 : L a p ré p a ra tio n b u d g é ta ire : Au sein de la Ville : Les orientations ont été définies clairement, et, suffisamment en amont pour permettre aux services, avec leurs élus respectifs, d’élaborer des propositions arbitrables, dans un contexte pluriannuel de marges de manœuvre étroites. Avec la Communauté d’Agglomération : La préparation budgétaire, comme depuis 2002 / 2003, s’est inscrite dans le contexte d’un travail concerté avec la Communauté d’agglomération et les quatre autres villes. Elle s’est inscrite, cette année, dans le cadre d’une double actualité : la préparation de la fusion des communautés Arc de Seine et Val de Seine, et le transfert de la compétence « Espaces Verts » au 1er janvier 2010 à la nouvelle communauté d’Agglomération. Avec son adhésion à Arc de Seine, la Ville a pu mutualiser les pertes de Taxe Professionnelle qu’elle aurait supportées si elle avait dû continuer d’en percevoir directement le produit ; mais également de bénéficier de la croissance globale des bases de la Communauté par le reversement d’une dotation de solidarité (721.909.€.) et l’attribution d’un fond de concours (405.808.€.). Un protocole financier, ayant associé les sept villes de la future Agglomération, a défini les nouvelles règles des reversements financiers en direction des communes : réintégration des fonds de concours jusque là encaissés en Fonctionnement dans la Dotation de Solidarité, et retour sur la réfaction de 2% opérée en 2003 sur l’Allocation de Compensation des villes de l’Arc de Seine.

L’exécution budgétaire : La réduction, du délai de transmission des factures de l’ordonnateur au comptable (passée de 30 jours à 27 jours, pour être de 20 jours en juillet 2010) a renforcé le suivi, déjà rigoureux, des factures par le service financier. Les services sont, en effet, automatiquement relancés dès qu’ils ne retournent pas leurs factures dans les cinq jours de leur transmission. Les éventuelles indemnités de retard étant imputées sur le budget des gestionnaires de crédits respectifs, ces derniers ont le réflexe d’interrompre, eux-mêmes, les délais de paiement par courrier recommandé et, justifié. Dans ce contexte, on peut

observer, cette année, que la Ville n’a pas eu à verser d’intérêts moratoires. A 6.422.€.en 2001, ils avaient été ramenés à 3.983.€.en 2002, à 1.021.€.en 2003, étaient remontés en 2004 à 3.477.€., se chiffraient à 246.€.en 2005, à 859,42.€.en 2006, étaient nuls en 2007, pour être de 191.€.en 2008. Comme en 2008, le délai moyen de mandatement des factures de la Ville est de 16 jours. Il peut être récapitulé dans le tableau suivant :

Services

Animation Jumelage Participation Locale Vie Associative Bibliothèque Espace Albert Gazier Théâtre-Cinéma Arve Centres de Loisirs Maternels Centres de Loisirs Primaires Centres de Vacances Classes transplantées Ecoles Achats Affaires Juridiques Cabinet du Maire Communication Courrier Développement Economique Documentation Entretien Etat-Civil-Elections Fêtes et Protocole Finances Informatique et Téléphonie Médecine Professionnelle Ressources Humaines Secrétariat Général Jeunesse Crèche Briand Crèche Coche Crèche du Plateau Crèche Ilôt du Métro Halte Garderie Fratacci Petite Enfance Relai Assistantes Maternelles Relai Assistantes Parentales Prévention Santé Police Municipale Prévention Sécurité Affaires Sociales Foyer Danton Sports Bâtiments Cimetière Espaces Verts Garage Hygiène et Sécurité Voirie Urbanisme

Nb.de Montants traités factures 107 21 24 4 78 20 583 13 212 152 77 175 546 304 74 3 180 3 10 103 134 27 134 44 373 19 85 27 19 376 41 125 142 25 31 13 8 57 13 25 161 6 239 1 178 4 135 186 11 10 48

266 706,71 € 50 774,72 € 13 318,13 € 3 361,36 € 84 930,01 € 12 577,41 € 274 821,35 € 3 379,39 € 60 709,77 € 48 577,51 € 27 198,48 € 60 665,86 € 2 738 176,31 € 138 729,16 € 169 928,97 € 1 558,28 € 379 252,24 € 16 030,41 € 26 128,12 € 28 852,92 € 214 740,98 € 17 495,40 € 74 949,82 € 621 785,54 € 610 150,50 € 3 701,05 € 215 847,96 € 71 516,96 € 41 739,72 € 79 741,11 € 15 251,75 € 32 157,14 € 26 597,37 € 6 521,68 € 48 153,39 € 1 584,48 € 1 854,64 € 17 219,66 € 12 457,93 € 106 259,83 € 302 338,36 € 1 882,40 € 470 826,88 € 4 415 326,58 € 5 550,89 € 506 548,23 € 221 753,89 € 6 261,07 € 60 191,79 € 239 593,67 €

Arrivée Mairie -> Services -> Envoi aux Retour Services Finances 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 7 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 2 8 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

Totaux 6 385

12 855 677,78 €

Finances -> Mandatement

8 3 2 3 22 19 -1 1 5 4 0 -1 5 1 3 -1 4 2 9 8 4 7 4 0 14 -1 11 -1 6 0 17 7 7 5 11 31 22 10 3 3 6 7 3 7 4 5 4 9 9 3

8 16 5 6 3 6 11 8 7 5 3 5 8 13 1 2 6

Délai Moyen de Mandatement

6 5 7 7 11 19 12 8 10 5 5 9 28 9 6 5 5 8 31 10 9 9 12 2 7 11 4 8 10 7 14 7

17 20 8 10 26 26 11 10 13 10 4 5 14 15 11 2 11 4 16 14 12 15 16 20 27 9 29 5 12 10 46 17 14 11 17 40 54 21 13 13 19 10 11 19 8 14 15 17 24 11

21 13 14 11

Moyennes 1

Des bilans réguliers sur l’état de consommation des crédits sont réalisés en concertation étroite avec la DRH selon une logique de présentation identique. Des tableaux de bord sont régulièrement établis pour être étudiés avec la Direction Générale et l’élu en charge des Finances. Ces documents permettent de s’assurer qu’il n’y a pas de rupture dans la connaissance de toute information susceptible d’induire des incidences financières immédiates ou différées.

La ventilation analytique de l’ensemble des charges et des ressources de la Ville est, à présent, maîtrisée par les gestionnaires de crédits. Cette répartition ne nécessite aucune interface avec un autre logiciel. Les affectations se font directement sur le logiciel Ciril. Elles constituent un support précieux dans le cadre d’une problématique de rationalisation des coûts, et, de recherche de marges de manoeuvre.

Les échanges avec les partenaires extérieurs : La Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) : Depuis avril 2008, un nouveau programme informatique (Hélios) a été installé au sein des services du Comptable, et, rendu accessible en consultation au, seul, service Financier de la Ville. Il permet, à l’Ordonnateur, d’accéder, directement, à des informations auxquelles il n’avait pas accès, jusque là (comme la situation de la trésorerie, la date de virement des mandats, ou celle de l’état de règlement des titres de recettes). Pour autant, cela oblige le service à être, alors, déconnecté de toutes ses autres applications métiers. La dématérialisation des Flux de l’Ordonnateurs vers le Comptable : Dans le cadre d’un nouveau protocole d’échange informatique (appelé « PES-V2 ») et d’un calendrier arrêté entre les deux administrations, la mise en œuvre s’est déroulée tout à fait conformément aux engagements pris par la Ville de respecter le planning et les contraintes liées à ce chantier. Après seulement deux phases de tests sur les fichiers générés par la Ville, la DGFIP a habilité la Commune a passé en production dès septembre. Cette validation aussi rapide a été rendue possible grâce à un travail très méticuleux du service sur la tenue de sa base des tiers et un soutien logistique du service informatique. L ’in t e r fa ç a g e a v e c le s im p a y é s d e l’e n fa n c e / p e t it e e n fa n c e : Les logiciels du service financier et de celui des régies, sont à présent, interfacés pour traiter plus rapidement et plus rationnellement les impayés. L a n o m in a t io n d e s r é g is s e u r s d ’a v a n c e s e t d e r e c e t t e s : Depuis septembre, le service est chargé de rédiger les arrêtés de nomination (et des régisseurs titulaires / suppléants d’avances et de recettes.

cessation de fonction)

PERSPECTIVES 2010 : En 2010, le service Financier souhaiterait consolider le travail mené avec les partenaires concernés, sur les axes suivants :

O b t e n ir la d é m a t é r ia lis a t io n d e s flu x « r e t o u r » : Afin d’améliorer le circuit financier, la Ville attend, maintenant, de la part des services du Comptable le même investissement dans la production des « flux retour ». Ce nouveau mode de transmission des données doit permettre à la Ville d’importer sur son applicatif Finances, suivant un rythme plus court, d’une part les produits encaissés par le Comptable (à ce jour, transmis sur des états papier, et ressaisis une à deux fois par mois), d’autre part, les dates de règlement des factures et titres de recettes (informations accessibles, dès lors, à tous les gestionnaires disposant d’une connexion au logiciel financier Ciril). Amélioration du processus d’élaboration et d’exécution des opérations c o m p t a b le s : Il convient, de stimuler la « culture » financière des services, de responsabiliser en impliquant toujours davantage, tant les gestionnaires crédits que les élus de secteurs, afin de prévenir tout dérapage, respecter délais de paiement et les procédures d’achats auxquelles sont soumises personnes publiques.

les de les les

Cet objectif, toutefois, ne saurait être atteint sans que soit réalisée : une appropriation de l’outil informatique : chaque service (relié au réseau) doit acquérir l’automatisme de suivre son budget sur le logiciel Ciril. La décentralisation des engagements comptables pourrait contribuer à favoriser l’usage de l’informatique, et, raccourcir les délais de la chaîne comptable. O p tim is a tio n d e s s tra té g ie s b u d g é ta ire s e t fin a n c iè re s : une définition plus en amont des orientations budgétaires : dès le mois de septembre, les services devront avoir pris connaissance des priorités politiques afin de les adapter en étroite concertation avec leurs élus de secteur et présenter des propositions clairement arbitrables lors des cadrages. inciter les services à inscrire leur réflexion financière dans une optique globale et pluriannuelle : les services devront être les acteurs de l’anticipation financière, et, pouvoir intervenir au sein d’un Comité de Pilotage.

C o n s o lid e r le s é c h a n g e s a v e c n o s p a r t e n a ir e s e x t é r ie u r s :

La Communauté d’Agglomération « Grand Paris Seine Ouest » : Une participation active, dans le cadre de la fusion des communautés Arc de Seine-Val de Seine, devra permettre de rendre constructifs les travaux de la CLECT, quant aux méthodes d’évaluation des nouveaux transferts de compétences, et, le respect des équilibres financiers.

HYGIÈNE SÉCURITÉ

HYGIENE ET SECURITE

EFFECTIF : Le service est composé : - d’un technicien supérieur, - d’un agent de catégorie C.

MISSIONS DU SERVICE : Traitement des cas d’insalubrité : Traitement des plaintes, 193 courriers traités en 2009 ; Humidité et non conformité des installations techniques dans les logements ; Animaux errants (furet, chien, chat) ; Nuisances sonores (voisinage et installations d’aération ou de climatisation) ; Prévention et hygiène sanitaire des commerces ; conseils aux commerçants.

Sécurité du travail au sein des services communaux : Prévention des dangers et analyse des risques professionnels dans les services communaux, Assistance et conseil à l’autorité municipale, Information et sensibilisation du personnel communal, Organisation des formations continues, annuelles et obligatoires de Sauveteur Secouriste du Travail, Agent Chargé de la Mise en Œuvre des principes de prévention, Service de sécurité Incendie et d’Assistance à Personnes, Habilitation électrique et recyclage, imposées par la réglementation, Préparation et participation au Comité Hygiène et Sécurité (C.H.S).

Contrôle des commerces : Inspections sanitaires des commerces, suite à des signalements. 0 visites effectuées en 2009.

Commissions communales de sécurité :

Inspection des établissements recevant du public (établissements privés et publics). 6 visites effectuées et rapports transmis au chef d’établissement. Contrôle des règles de sécurité avant les manifestations organisées par la ville. 10 visites effectuées.

PERSPECTIVES 2010 •

Sécurité du personnel

Poursuite de la mise en place du référentiel sécurité du personnel. Mise en place d’un système de contrôle des équipements de travail. Suivi du document unique. •

Insalubrité et environnement

Contrôle du respect de la législation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (I.C.P.E.) par les exploitants, (loi du 19 juillet 1976). Poursuite du contrôle du respect du règlement de sécurité des établissements recevant du Public (E.R.P.). •

Sécurité publique et prévention des risques

Tenue à jour des visites de la Commission Communale de Sécurité (C.C.S). Formation à l’évacuation du public et du personnel en cas de sinistre ou de d’effet de panique. Contrôle de tous les organes liés à la sécurité incendie. Développement de la formation sur l’utilisation des moyens de secours et la pratique des gestes de secours. Elaboration d’un plan communal de sécurité et participation à la constitution d’une réserve civile de sécurité.

JEUNESSE

I - EFFECTIF : -

1 Directeur 1 Directeur Adjoint 1 agent administratif (secrétariat de la direction) 1 Responsable PIJ 1 Informateur Jeunesse 1 responsable du Club 11-17ans Raphaël Baës 2 animateurs au Club 11-17ans Raphaël Baës 4 vacataires ayant assurés le soutien scolaire 2 à 4 animateurs contractuels ou vacataires pour renforcer l’équipe d’animation permanente du club 11-17ans sur les différentes périodes de vacances scolaires et animer divers ateliers au sein de la structure Raphaël Baës. 1 responsable du Club 18-25ans Sébastien Giner 2 animateurs au club 18-25ans Sébastien Giner partenariat avec l’association boxe chinoise pour le fonctionnement de la salle de musculation de l’espace Giner (3 personnes, 1 Brevet d’état de musculation, 1 éducateur sportif, et 1 brevet fédéral de musculation) 1 intervenant professionnel de la musique pour le Home Studio.

II - MISSIONS DU SERVICE : Deux clubs de jeunes : - un club 11-17 ans Raphaël Baës (29 rue louis Dardenne, accès par le square Jean Monnet) - un Club 18-25 ans Sébastien Giner (110 avenue Victor Hugo). Un Point Information Jeunesse (PIJ) situé au 32 rue Antoine Fratacci de janvier à mi mars puis transfert du PIJ dans les locaux de la Maison de l’Emploi – Mission locale au 42 rue Mary Besseyre. Mise en place d’ateliers, activités et actions appropriés aux différents clubs.

Le service y parvient par la fréquentation et l’implication du public de jeunes Vanvéens lors des actions menées par les équipes des différentes structures (Mise en place d’ateliers d’aide aux devoirs, aide à la formation..), activités de proximité (visites musées, activités sportives, ciné-macdo, piscine Aquaboulevard, parcs d’attraction, bowling, patinoire…) et des actions permettant une ouverture sur le monde (voyages à l’étranger, journées à Londres…). Les actions menées autour des valeurs citoyennes passe par l’éducation et la découverte de l’environnement social et humain (aides aux projets loisirs, humanitaires, formations) ainsi que des projets de plus grande envergure sous l’égide de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports (projet « envie d’agir »…). Mise en place de passerelles avec les Accueils de loisirs de la ville et le club 1117 ans (atelier cuisine, pique-nique, atelier divers pendant les vacances scolaires) car cela permet de préparer les plus jeunes lors de leur passation d’un accueil de loisirs (structure fermée) au club 11-17 ans (structure ouverte). La ville, les équipements sportifs (gymnase, fun parc, dojo…), les diverses actions en partenariat avec les services de la ville (sports, espace santé jeunes…), sont des terrains d’échange où il est possible de créer du sens pour permettre aux jeunes en difficultés d’appréhender différemment leur rapport avec le monde adulte. S’agissant de la gestion du public 18-25 ans, les ateliers musculation et home studio ont bien fonctionné (une vingtaines de jeunes ont fréquenté régulièrement l’espace musculation et de même pour le home studio en y incluant un public féminin d’environ 5 filles). C) les actions menées Le public : jeunes de 11 à 25 ans : environ 450 jeunes (soit 60 % garçons – 40 % filles). -

club 11 – 17 ans 143 jeunes inscrits sur l’année scolaire 2008/2009 o 11 – 13 ans, 78 jeunes (Inscrits pour les activités de proximité et ateliers club 11-17 ans espace Baës) o 14 – 17 ans 64 jeunes (Inscrits pour les activités de proximité et ateliers espace Baës). 14 – 17 ans 3 séjours soit 26 jeunes. 18 – 25 ans aides aux projets (formation de types afps, bafa, be …, séjours en autonomie, séjours humanitaires, projet défi jeunes…) 19 projet soit 33 jeunes. 16 – 25 ans foot en salle le vendredi soir 50 jeunes. 18 – 25 ans une trentaine de jeunes (3% filles – 97% garçons).

Fréquentation du Point Information Jeunesse : 340 jeunes

Répartition filles/garçons : Fille : 204 jeunes (60 %) - Garçons :136 jeunes (40 %). 11-17 ans : 105 jeunes 18-25 ans : 235 Répartition des tranches d’âges : jeunes - 11 – 17 ans environ 105 jeunes (recherche établissement scolaire, loisirs, consultation Internet…) - 18 – 25 ans environ 235 jeunes (aide au projet, recherche de stage, élaboration de CV et lettre de motivation, recherche établissement scolaire, recherche d’entreprise pour formation en alternance, consultation annonce offre emploi ANPE et autres, Jobs été…). Accueil des jeunes (Club pré-ado/ados 11/17 ans) : activités de proximité le mercredi après-midi de 10h à 18h au Club 11-17 ans Raphaël Baës. Cafétéria (pour les jeunes du Lycée Professionnel Dardenne) : du lundi au vendredi de 11h30 à 14h30 au Club 11-17 ans Raphaël Baës 40 jeunes par jour (85% de filles- 15% de garçons). Soutien Scolaire : 25 jeunes par semaine (les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 17 h à 19 h au club Raphaël Baës). Sport Insertion : 200 jeunes préadolescents, adolescents, jeunes adultes. * Foot en salle le vendredi de 20 h 30 à 22 h au Gymnase Magne. * Sports en salle (foot, basket, volley) pendant les périodes de vacances scolaires (du lundi au vendredi de 10h a 12h et de 14h à 17h dans les gymnases Magne et Roche). Centres de vacances : 3 séjours 14–17 ans ont été organisés en 2009 pour les adolescents, soit environ 40 jeunes. Aides aux départs et aux projets : 5 projets, soit 10 jeunes majeurs ont bénéficié d’une aide en 2009, soit : - 3 jeunes pour une formation de types (afps, bafa, be …) - 1 projet (soit 3 jeunes) pour un séjour en autonomie (été 2009) - 1 projet humanitaire (soit 1 jeune) - 2 projet envie d’agir (soit 2 jeunes) - 1 projet d’échange Universitaire à Helsinki en Finlande (1 jeune) D) Budget du service :

Fonctionnement Investissement Total

Dépenses Budgétés 177 406,00 €

réalisées 165 644,08 €

11 178,20 €

3 579,11 €

Recettes Budgété 24 800,00 €

Réalisé 30 354,00 €

E) Octobre 2009 : réorganisation du Service jeunesse

Le club 11-17 ans est rattaché à l’espace Gazier. Le secteur jeunesse 18 – 25 ans est rattaché au Service Prévention, Sécurité et Participation Locale. Le Secteur 16–25 ans n’ayant plus de locaux alloués, il à été mis en place un nouveau fonctionnement afin de maintenir et développer les principales activités de ce secteur comme suit : Evolution du fonctionnement des activités pour le public 16-25 ans à partir du mois d'octobre 2009 Activités

Fonctionnement Janv. Sept.

Jiu Jitsu Brésilien

l'activité Jiu Jitsu Brésilien fonctionne les samedis de 17h à 18h30 et les vacances scolaires de 15h à 17h au dojo du Gymnase Magne selon planning des disponibilités transmis par le service des sports

Foot en salle

L'activité foot en salle fonctionne tous les vendredis soirs hors vacances scolaires de 20h à 22h au gymnase Magne. Une quarantaine de jeunes fréquente cette activité chaque vendredi.

Musculation

L'activité musculation fonctionne du lundi au samedi (soit 42h/ semaine sur 48 semaines) dans une des salles de l'espace Sébastien Giner. Elle est encadrée par des intervenants diplômés d'état dans la discipline. Cette activité est gérée par l'association Boxe chinoise Vanves.

Home studio

L'activité fonctionne 15h/semaine sur 48 semaines dans une des salles de l'espace Sébastien Giner. Elle est encadrée par un intervenant Musical (prestation).

Fonctionnement Oct. – Déc. Cette activité a évolué pour devenir une activité pérenne avec deux créneaux horaires de 1h30 par semaine sur 11 mois au dojo Fushan Kwoon (soit 3h par semaine). Pour les samedis et périodes de vacances scolaires, l'activité se poursuit au dojo du gymnase Magne. Les jeunes participent à plusieurs championnats au cours de l’année. L'activité foot en salle fonctionne tous les vendredis soirs hors vacances scolaires de 20h à 22h au gymnase Magne. Une quarantaine de jeunes fréquente cette activité chaque vendredi. L'activité est déplacée dans l'espace musculation du dojo Fushan Kwoon rue Ernest Laval sur la base de 15h /semaine, hors vacances scolaires, soit 36 semaines (contrat d'utilisation de l'espace musculation et du matériel). Concernant l'encadrement, pas de changement : il est assuré par l'association Boxe chinoise Vanves. L'activité est déplacée au studio d'enregistrement de l'association Art Evolution rue Diderot sur la base de 15h/semaine sur 11 mois. L'activité comprend l'enregistrement et l'encadrement des projets musicaux des jeunes Vanvéens (animation des projets, planning, encadrement des artistes). C'est une prestation sous forme de contrat annuel.

Activités

description de l'activité

Fonctionnement Dojo Fushan Kwoon :

Jiu Jitsu Brésilien

Effectif

(2 * 1h30 par semaine)

Cette activité a évolué pour devenir une activité pérenne avec deux le mardi de : 19h à 20h30 créneaux horaires de 1h30 par semaine sur 11 mois au dojo Fushan le jeudi de : 20h30 à 22h00 Kwoon (soit 3h par semaine). Pour les samedis et périodes de (selon planning) vacances scolaires, l'activité se poursuit au dojo du gymnase Dojo M. Magne : le samedi de : 17h à 19h00 Magne. Les jeunes participent à plusieurs championnats au cours de l’année. vacances scolaires de : 14h00 à 17h00 compétitions et tournois 5 à 6 par an

Foot en salle

Cette activité se déroule tous les vendredis de 20h00 à 22h00 (hors vacances scolaires) et est très demandé et fréquenté par 40 à 50 Gymnase M. Magne : (hors vacances scolaires) jeunes (de 16 à 25 ans) par séances. Il serai souhaitable le vendredi de : 20h00 à 22h00 d'augmenter le créneau horaires de 2h à 2h30 voir 3h00 (soit de 20h00 à 22h30 ou 23h00)

Musculation

salle de musculation du dojo de Fushan Kwoon : L'activité est déplacée dans l'espace musculation du dojo Fushan (hors vacances scolaires) Kwoon rue Ernest Laval sur la base de 15h /semaine, hors vacances scolaires, soit 36 semaines (contrat d'utilisation de l'espace musculation et du matériel). Concernant l'encadrement, pas de du lundi au samedi de : 16h00 à 18h00 changement : il est assuré par l'association Boxe chinoise Vanves.

Home studio

L'activité est déplacée au studio d'enregistrement de l'association Art Studio d'enregistrement Art Evolution : Evolution rue Diderot sur la base de 15h/semaine sur 11 mois. 15h00 par semaine sur 11 mois L'activité comprend l'enregistrement et l'encadrement des projets musicaux des jeunes Vanvéens (animation des projets, planning, cette activité fonctionne par projet musicale proposé par encadrement des artistes). C'est une prestation sous forme de les jeunes et selon un planning défini avec l'association convention.

18 jeunes inscrits fréquente régulièrement cette discipline sportive

une quarantaine de jeunes fréquentent régulièrement cette activité

12 jeunes inscrits fréquentent régulièrement cette activité

une trentaine de jeunes sur 10 projet musicaux environs

Détail du fonctionnement par activités du Secteur 16 – 25 ans

Activités

description de l'activité

PIJ

Le Point information jeunesse (PIJ) répond aux questions des jeunes et si nécessaire les accompagne et les oriente vers un spécialiste. Selon la charte de la Direction de la Jeunesse et Sports, tous les sujets émanant des jeunes âgés de 11 à 30 ans peuvent être abordés : scolaire, extrascolaire, projet professionnel, loisirs, formation BAFA, aide au projet ....

Fonctionnement

PIJ :

(Maison de l’Emploi – Mission locale)

du Lundi au jeudi de : le vendredi :

effectif

9h à 17h30 sur rendezvous

Le Club Jeunesse 11 / 17 ans depuis le mois d’octobre 2009

1- Cadre général : Depuis le mois d’octobre 2009, les activités du Club Jeunesse 11 / 17 ans ont été intégrées à celles de l’Espace Gazier. Cela répondait à un besoin immédiat de locaux pour ce secteur, à la volonté de lui faire bénéficier du savoir-faire de Gazier en matière de loisirs et de culture développé auprès des enfants et des adultes, et de le rapprocher du service d’aide à la parentalité. Cela passait par la mise en commun de la direction, des locaux, de la communication, de l’accueil et de l’administration, tout en gardant une équipe distincte et son propre budget. 2- Les objectifs : Le Club Jeunesse a conservé toutes ses prérogatives (accueil, séjours, aide aux devoirs, sorties..), mais il a été décidé de : o proposer des actions spécifiques pour les 11 /14 ans distinctes de celles des 15/17 ans afin de respecter les besoins de chaque tranches d’âge. o de créer des activités à projets afin de limiter la tendance qu’a ce public à se tourner vers de la simple activité de consommation, d’avoir un rôle éducatif auprès de celui-ci, et de respecter les directives de la Direction de la Jeunesse et des Sports. 3- Les vacances scolaires de la Toussaint et de Noël 2009 : Cette dynamique a été lancée dés les vacances de la Toussaint 2009. C’est ainsi qu’ont été maintenus les sorties (6), les animations sur place et le foot en salle, mais aussi qu’ont été créés 4 stages (illustrations, Echecs, création de Blog, création numérique sur T.Shirt). La réussite rencontrée pendant cette période de vacances a amené l’équipe à reconduire le dispositif avec les mêmes satisfactions lors des vacances de Noël suivantes. 4- Les activités en dehors des vacances scolaires : En dehors des vacances scolaires, l’aide aux devoirs a repris dès le mois de novembre avec la même équipe d’intervenants et avec la même fréquentation

137

du public. Cet accueil s’est fait dans les locaux de Gazier dans l’attente du réaménagement de ceux de l’espace Giner (janvier 2010). Par contre, le bâtiment étant déjà à saturation le mercredi, l’accueil sur le flux et les animations se sont limitées à des sorties (4 réalisées entre la Toussaint et Noël). 5- Les résultats chiffrés : A la fin des vacances scolaires de Noël, après trois mois de fonctionnement, une centaine de préadolescents et d’adolescents se sont réinscrits au Club 11 / 17 ans, soit 70% du chiffre atteint pendant toute l’année scolaire 2008/2009.

101

LOGEMENT

102

LOGEMENT

EFFECTIF : Le service est composé de 3 personnes : -

1 chef de service-cadre de catégorie B 1 rédacteur territorial 1 adjoint administratif

MISSIONS DU SERVICE : Les missions du service sont les suivantes :

Accueil du public (entretiens physiques et téléphoniques : 9630 en 2009, 9186 en 2008) Aide à la constitution des dossiers d’inscription, de renouvellement ou de relogement Enregistrement des dossiers, 284 nouveaux dossiers (313 en 2008) Envoi des différents certificats d’inscription (mairie, numéro unique etc) Etablissement du planning de l’agenda des élus pour la prise de rendez vous Suivi des dossiers d’impayés Suivi des dossiers d’expulsions Relogement des personnes Radiation des dossiers Saisie des données concernant les personnes relogées Réponse aux courriers (695 courriers reçus pour l’année 2009, mais 859 réponses car le service répond par écrit à chaque message adressé au cabinet du maire) Informations générales sur le logement

Monsieur le Maire, Madame SORENSEN et Madame ATTIA, élus en charge du logement, reçoivent sur rendez-vous à chaque demande des usagers. Pour cette année, 327 entretiens ont été assurés (571 en 2008). Il est à noter que l’accueil du public a augmenté mais les rendez-vous avec les Elus et le nombre de nouveaux dossiers ont diminué par rapport à l’année précédente.

103

Les demandes : Le nombre de demandeurs s’élève à ce jour à 916 (964 en 2008) suite à 262 radiations pour absence de mise à jour de la part des demandeurs. Le taux de renouvellement est de 76.63%. 309 dossiers ont plus de trois ans d’inscription soit 33.73%. Ce pourcentage a baissé de presque 10% par rapport à l’année dernière (42.12%). On remarque que les principaux motifs de demandes sont :

355 Souhait d’un logement plus spacieux, 118 Echanges, 108 Décohabitation, jeune à la recherche d’un premier logement, 72 Eclatement des familles (séparation, divorce, violence), 34 Bail non renouvelé, 229 Autres motifs

L’analyse des demandes présente :

183 dossiers de F1 soit 292 dossiers de F2 soit 295 dossiers de F3 soit 131 dossiers de F4 soit 15 dossiers de F5 soit

19,98% 31,88% 32,20% 14,30% 1,64%

(204 en 2008) (302 ‘’ ‘’ ) (298 ‘’ ‘’ ) (144 ‘’ ‘’ ) ( 16 ‘’ ‘’ )

Les attributions : Pour l’année 2009 173 logements ont été attribués (194 en 2008) sur la commune tous réservataires confondus, dont 29 (23 en 2008) sur le contingent communal. 59 (63 en 2008) relogements concernaient des dossiers inscrits dans le service. (Voir tableau ci-après)

ATTRIBUTIONS PAR TYPE ET PAR BAILLEUR DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE Type Bailleur Log Françilien Efidis Opdh92 Batigère Sablière Toit et Joie Antin

Total

0 1 0 0 1

1 2 3 1 0

0 6 4 2 0

1 3 0 0 0

0 1 0 0 0

2 13 7 3 1

104

3F OSICA Sogemac Moulin Vert SNI Total

0 1 0 0

0 0 2 0

0 0 0 0

0 1 2 0

0 14 (19 en 2008)

0 18(19 en 2008)

0 19 (15 en 2008)

0 5 (7 en 2008)

0 3 (3 en 2008)

0 59 (63 en 2008)

ATTRIBUTION PAR TYPE ET PAR RESERVATAIRE DOSSIERS INSCRITS EN MAIRIE Type

Total

Réservataire Mairie PML CG 1% Bailleur OPDH92 ME Total

10 3 0 0 0 0 1 14

9 9 0 0 0 0 0 18

8 5 0 1 1 4 0 19

1 3 0 1 0 0 0 5

0 2 1 0 0 0 0 3

28 22 1 2 1 4 1 59

Les échanges ECHANGES

TYPE F1 F2 F3 F4 F5 TOTAL

0 0 0 0 0 0 (1 en 2008)

1 0 1 1 0 3 (2 en 2008)

2 3 1 0 0 6(3 en 2008)

0 1 0 0 1 (1 en 2008)

TOTAL

0 3 1 4 0 3 0 1 0 0 1 (02 en 11 (9 en 2008) 2008)

Sur l’ensemble des attributions cela représente environ 6,35% contre 4,63% en 2008. Le 1er bilan des relogements dans le cadre du DALO est de 12 dossiers satisfaits sur 14 dossiers validés.

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Les réunions : • • •

• • •

Commissions d’attributions avec chaque bailleur environ 5 par mois, Commissions impayés (CIPL), 3 réunions où 52 dossiers ont été étudiés (la situation d’une famille peut être abordée sur plusieurs commissions. Réunion annuelle concernant les expulsions. Au préalable nous rencontrons chaque bailleur et les services sociaux. 26 dossiers ont été examinés, 17 ont fait l’objet d’un traitement social avec mise en place d’un protocole ce qui a permis d’éviter des expulsions. Cependant, 6 expulsions ont été réalisées dont 3 dans le secteur du logement social, pour les 3 autres dossiers, les personnes ont préféré remettre les clefs à l’huissier. Participation aux réunions FLSL et FSL volet énergie (ex FSE), une réunion par mois Participation chaque quinzaine aux commissions « aide financière et alimentaire », Réunions avec Monsieur le Maire et les élus chargés du logement.

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Habitat Social Ville de VANVES

Pourcentage de logements sociaux

Le pourcentage de logements sociaux s’élève à 23,68% du parc locatif, soit 2975 logements dont 588 sont réservés à la ville. Cependant, la mairie de Vanves n’est propriétaire d’aucun logement social, ce sont les offices et les SA d’H.L.M qui le sont.

Liste des bailleurs présents sur la commune

15 bailleurs sociaux sont représentés : OPDH92 : 683 logements, LOGEMENT FRANCILIEN : 1065 logements, BATIGERE : 190 logements, SOGEMAC : 64 logements, SABLIERE : 98 logements, TOIT ET JOIE : 219 logements, OSICA : 108 logements, 3F : 131 logements, ANTIN RESIDENCE (groupe Arcade) : 77 logements, MOULIN VERT : 75 logements, SNI : 142 logements, OPIEVOY : 3 logements SFL : 14 logements MFRP : 30 logements, EFIDIS, : 76 logements.

Pourcentage de logements réservés avec chaque bailleur

OPDH92 : 39 logements réservés à la commune soit 5,71%, LOGEMENT FRANCILIEN : 420 logements réservés à la commune soit 39,43%, BATIGERE : 47 logements réservés à la commune soit 24,73%, SOGEMAC : 13 logements réservés à la commune soit 20,31%, SABLIERE : 18 logements réservés à la commune soit 18,36%, TOIT ET JOIE : 16 logements réservés à la commune soit 7,30%, OSICA : 22 logements réservés à la commune soit 20,37%, 3F : aucun logement réservé à la commune, ANTIN RESIDENCE (groupe Arcade) : aucun logement réservé à la commune, MOULIN VERT : 6 logements réservés à la commune soit 8%, SNI : aucun logement réservé à la commune, MFRP : aucun logement réservé à la commune, SFL : aucun logement réservé à la commune, EFIDIS : 7 logements réservés à la commune soit 9,21%.

107

Ceci démontre que tous les logements sociaux implantés sur la commune ne sont pas contingentés mairie mais répartis en différents réservataires tels que le Conseil Général, la DDE, le Conseil Régional, les différentes Préfectures (Hauts-de-Seine, Paris et Police) ainsi que l’ensemble des collecteurs (1%) qui représente plus de 30% des logements sociaux. Aussi, il est important de souligner que chaque réservataire gère son propre parc et que la mairie ne peut absolument pas intervenir dans cette gestion. De plus, le dispositif DALO (Droit Au Logement Opposable) mobilise l’ensemble du parc Préfectoral, les dossiers retenus dans ce cadre, par la commission de médiation, ne peuvent être des dossiers des familles déjà logées dans le parc social. En effet, ces dernières ne sont pas prioritaires au regard de celles habitant sur le secteur privé. Il est nécessaire de préciser qu’à urgence égale, ce sera le dossier avec le plus d’ancienneté qui se verra proposé en commission d’attribution. Depuis le décret n°2007-1677 du 28 novembre 2007 relatif à l’attribution des Logements Locatifs Sociaux, il est impératif de présenter 3 dossiers en commission d’attribution et seule cette dernière est souveraine quant à sa décision d’accepter ou non, un dossier. Cette commission est composée de 6 membres qui sont désignés par le conseil d’administration de l’organisme H.L.M. Ces membres élisent un Président qui dispose d’une voix prépondérante, le représentant de la ville est donc minoritaire. Enfin, le nombre de logements libérés chaque année par rapport à l’ensemble du parc social (taux de rotation) est inférieur à 5%. Ce qui implique des délais de plus en plus long quant à l’aboutissement d’un relogement. Ceci est commun à l’ensemble des communes de Paris et de la petite couronne parisienne.

108

PETITE ENFANCE

109

PETITE ENFANCE

EFFECTIF Le personnel du secteur petite enfance est constitué de 123 agents (quasi exclusivement féminin). La répartition du personnel est la suivante :

Total 6 Puéricultrice 5 Infirmière 15 EJE 22 Auxiliaire 34 Agent social 15 Agent d’entretien 5 Cuisinier 11 Assistante maternelle 5 Psychologue * 2 Psycho-motricienne 1 Médecin 2 Secrétaire 123 TOTAL Cela correspond à 108 postes équivalent temps plein (données du 31/03/2010).

110

1/ Recrutements/Mobilité : Au cours de l’année 2009, le service petite enfance a participé à 14 commissions de recrutement, 52 candidats ont été reçus, 16 recrutements externes ont été effectués. A ces recrutements s'ajoutent 7 mobilités internes: 5 issues du secteur petite enfance, 2 issues d'autres services. La répartition des nouveaux recrutements est la suivante: Puéricultrice

Psychomotricien

EJE

Auxiliaire

Agent social

Agent d’ entretien

Assistante maternelle

Cuisinier

L'année 2009 a été marquée par un renforcement du nombre de diplômées dans les établissements. L'objectif de doter chaque établissement, pour chaque unité de 15 enfants, d'une éducatrice de jeunes enfants, celle ci ayant en charge d'encadrer les auxiliaires de puériculture et de veiller à la mise en place du projet d'établissement dans chaque unité n'est pas encore complètement atteint. 2/ Formation Une élève en formation par alternance en vue de l’obtention du diplôme d'éducateur de jeunes enfants est en contrat d’apprentissage depuis septembre 2006 à Berlingot, elle a obtenu son diplôme en juin 2009. MISSIONS DU SERVICE Les missions du service Petite Enfance sont : -

la coordination du fonctionnement des équipements municipaux au nombre de 7 (5 établissements collectifs, 1 service d’accueil familial, 1 relais assistantes maternelles, 1 relais auxiliaires parentales), -

la gestion administrative du secteur : o suivi des dossiers de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales et du Conseil Général, o suivi des indicateurs d'activité o suivi du courrier du secteur o préparation des délibérations pour le Conseil Municipal (5 pour 2009) et des décisions municipales.

Le calcul des participations familiales.

111

la gestion du personnel du secteur (123 agents) en lien avec la DRH.

la mise en place des projets décidés par l’équipe municipale,

l’accueil des familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche et leur information.

le suivi de la liste d’attente.

l’organisation des commissions établissement d’accueil.

d’attribution

des

places

Le service est situé au rez-de-chaussée du Centre Administratif, 33 rue Antoine Fratacci. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8 h30 à 12h30 et de 13h30 à 17H. 2 agents assurent le fonctionnement du service administratif sous la responsabilité de la directrice du service également directrice du CCAS. Les élus du secteur sont : Mme Isabelle DEBRÉ, 1er Adjoint au Maire, Sénateur des Hauts de Seine Mme Françoise DJIAN, conseillère municipale

LA CAPACITE D’ACCUEIL DE LA VILLE Le nombre des naissances, sur la commune de VANVES, depuis 8 ans est la suivante: Années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Source PMI 403 384 346 360 329 312 372 349 341 342 La capacité d'accueil dans les différentes structures est de 301 places réparties comme suit : Ets Sucre d’Orge Ets Boule de Gomme Ets Pomme Cannelle Ets Nougatine Ets Berlingot Ets Caramel Crèche parentale « Les Canailles » Jardin d’enfants Elphy TOTAL

P’tites

60 60 45 36 30 30 13

places places places places places places places

27 places 301 places

112

Ainsi, la capacité de la ville évolue : Capacité en accueil collectif municipal Capacité en accueil familial municipal Total capacité d’accueil municipal Capacité en accueil collectif associatif Total accueil collectif ville Nombre d’assistantes maternelles Capacité d’accueil assistantes maternelles*

2002 180 55 235 39 219 111 278

2003 180 55 235 39 219 117 293

2004 195 55 245 40 235 115 288

2005 225 55 280 40 265 95 238

2006 225 49 271 40 265 85 212

2007 225 42 267 40 265 85 212

2008 225 36 261 40 265 85 212

* on considère, arbitrairement, que le nombre moyen d’enfant accueilli chez une assistante maternelle est de 2.5 LES INSCRIPTIONS & LES ADMISSIONS Le système d’information aux familles mis en place depuis le 15/09/01 est satisfaisant : Les familles souhaitant inscrire leur enfant en crèche sont convoquées à une réunion d’information sur les modes de garde. Cette réunion, co-animée par la directrice petite enfance et un agent du service administratif présente aux familles toutes les possibilités d’accueil des enfants de moins de 3 ans offertes sur la ville, le mode d’inscription en crèche et la manière dont sont attribuées les places d’accueil permanent. A l’issue de cette réunion, un dossier d’inscription est remis aux familles ; ces dernières, après l’avoir complété, doivent le remettre au service petite enfance assorti des justificatifs exigés (3 derniers bulletins de salaire des 2 parents, justificatif de domicile, justificatif de prestations familiales, avis d’imposition, livret de famille, attestation de la carte vitale, extrait d’acte de naissance).Chaque dossier donne lieu à une inscription sur liste d’attente. 330 familles ont participé à ces réunions qui ont lieu un samedi matin par mois dans le préau de l'école Larmeroux ; elles réunissent environ une quarantaine de familles à chaque séance. 8 réunions d’informations ont été organisées en 2009. L’évolution du nombre d’inscriptions et du nombre d’admissions est la suivante : Année Naissances Nombre de personnes ayant pris RV Nombre de participants aux réunions d’info Inscriptions Proposition d’entrées Places refusées Admissions

2002 346

2003 360

2004 329

2005 312

2006 372

2007 349

2008 341

2009 342

299

333

338

345

368

381

346

406

244

262

257

281

304

294

279

330

218 130 30

257 136 25

250 186 30

229 230 31

218 233 38

224 238 42

212 252 29

313 210 23

100

111

152

199

195

196

207

188

113

2009 231 36 267 40 271 82 205

La liste d’attente est quotidiennement maintenue à jour par le secrétariat du service petite enfance et permet de sélectionner les enfants quand une place se libère. Le nombre d'inscrits en liste d'attente au 1er janvier évolue ainsi: 2005 2006 2007 2008 2009 2010 152 124 254 213 239 349 Depuis septembre 2008, il est demandé à toutes les familles de participer aux réunions d'information sur les modes de garde même si elles ne souhaitent demander qu'un seul jour d'accueil. La procédure de maintien sur la liste d'attente pour les familles est simple, il suffit de répondre au courrier de demande de maintien adressé chaque année en mars aux familles en liste d'attente. C'est probablement ce qui explique l'augmentation du nombre de demandes en attente, nombre qui ne reflète pas le besoin réel des familles. Cependant, l'offre est nettement inférieure à la demande. LA FREQUENTATION DES CRECHES Des tableaux de bord sont réalisés régulièrement par le service pour surveiller la fréquentation des crèches et les ratios d’encadrement. Les taux d'occupation des établissements sont en hausse. Cette augmentation est le résultat du travail quotidien du service petite enfance qui, s'appuyant sur l'utilisation d'un logiciel performant, recense les places vacantes et les ré attribue sous forme de contrats à temps partiel, avec l'objectif de répondre au maximum de demandes. Taux d’occupation des établissements calculé par jours de présence (en %)

Ets Ets Ets Ets Ets

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel

2005 2006 2007 2008 2009 77.7 85.8 87.7 87.2 89.8 71.4 74.8 75.5 78.5 78.4 80.6 81.4 79.5 86 80.1 74.4 77.6 82.6 79.9 75.4 60.9 77 84.4 85 83.9

Taux d’occupation calculé sur la fréquentation horaire (exprimé en pourcentage

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2005 2006 2007 2008 2009 58 69 72.9 72.8 73.5 56.1 62.9 63 65.1 67.4 58.2 65.4 66 71.7 69 58.4 71.4 72.1 65.8 60.7 46.3 61.8 65.7 67.5 67 72.9 59.2 63.1 63.1 62.3

114

La répartition des contrats d’accueil dans les établissements au 1er janvier est :

Contrat 5 jours Contrat Contrat Contrat Contrat

4 3 2 1

jours jours jours jour

2006 55%

2007 2008 2009 2010 49.6% 47.9% 46.7% 49.1%

27% 8% 4.5% 4.5%

30.5% 33.1% 29.6% 23.7% 8.1% 6% 6.6% 7.5% 6.3% 7.4% 8% 10.2% 5.5% 5.6% 9.1% 9.5%

Le nombre d'enfants inscrits dans les établissements évolue de la façon suivante: 01/01/2005 01/01/2006 01/01/2007 01/01/2008 01/01/2009 62 76 82 78 84 60 63 57 65 76 53 55 54 59 57 38 44 40 38 175 232 237 242 255

Sucre d'Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Caramel Total

Le coût / journée d'accueil en crèche est :

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2005 50.16 64.58 58.44 59.86 39.71 44.63

€ € € € € €

2006 64 56.9 67.8 54.75 57 47.7

€ € € € € €

2007 67.19 56.83 71.52 69.33 66.56 62.99

€ € € € € €

2008 64.53 53.06 71.02 69.06 74.94 62.05

€ € € € € €

2009 69.51€ 55.44€ 71.83€ 61.75€ 91.12€ 67.89€

A Vanves, la participation horaire moyenne des familles est :

Sucre d’Orge Boule de Gomme Pomme Cannelle Nougatine Caramel Berlingot

2007 1.83 1.85 1.86 2.03 2.03 1.50

2008 1.87 1.90 1.88 1.89 1.83 1.53

2009 1.87 1.74 1.91 1.61 1.66 1.39

Le tableau ci-dessous met en évidence le nombre de journées par crèche où le taux d’encadrement légal a été dépassé (le taux d’encadrement doit être de 1 adulte pour 5 enfants qui ne marchent pas et de 1 adulte pour 8 enfants qui marchent, la limite se faisant arbitrairement à 18 mois).

115

L'effort constant fait en matière de gestion des ressources humaines pour remplacer les congés maternités et les arrêts maladie longue durée permet à ce taux de s'améliorer légèrement. 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Sucre d’Orge

Boule de Gomme

Pomme Cannelle

123

Caramel Total

L'ACCUEIL d'ENFANTS HANDICAPES Au cours de l'année 2009, les établissements petite enfance ont accueilli 10 enfants en situation de handicap. Parmi ces 10 enfants, 2 d'entre eux ont bénéficié d'un accueil à temps partagé avec l'école maternelle afin de leur permettre de s'adapter progressivement. L'accueil de ces enfants se fait à la suite d'un travail partenarial avec les équipes spécialisés qui prennent en charge ces enfants, en particulier le CAMPS de Montrouge ou le CESAD de Rueil. Une préparation spécifique est mise en œuvre par les directrices d'établissement pour préparer les professionnelles à cet accueil spécifique, qui est ajusté à chaque enfant en fonction de son handicap. Le soutien des familles est une part importante du travail réalisé par l'équipe pluridisciplinaire. Les psychomotriciennes, les psychologues et le pédiatre accompagnent les équipes dans cette prise en charge et participent au dépistage de certains handicaps.

116

FAITS MARQUANTS DE L’ANNEE 2009 1/ Mise en place des Conseils de parents dans la majorité des établissements Les conseils d'établissements ont été mis en place par délibération du conseil municipal du 17 décembre 2008 avec approbation du règlement intérieur de ces dits conseils. Le tableau ci-dessous détaille les premiers conseils ayant eu lieu en 2009.

Date

Thèmes abordés

Pomme Cannelle 16 mars 2009

Caramel & Boule de Nougatine Gomme 7 avril 209 11 mai 2009 Le développement durable : repas bio, économie d’énergie Les activités à la crèche Participation Participation des parents des parents Les protocoles en cuisine Travaux de Travaux de Travaux: rénovation : rénovation : velum cour Quand organisation /Comment Fermetures Fermetures annuelles annuelles Extension horaires Remplacement Remplacement du personnel du personnel Les sorties La politique petite enfance

Sucre d’orge 12 mai 2009 Le développement durable repas bio, produits d’entretien Qualité de l’air

Travaux : changement code accès Fermetures annuelles Extension horaires Remplacement du personnel

Sécurité incendie Eviction maladies Web crèche

Web crèche Création d’une association de parents

117

2/ Les journées pédagogiques Au nombre de 2, ces journées permettent aux équipes de réfléchir et d’analyser les pratiques professionnelles ; Le tableau ci-dessous récapitule les thèmes de ces journées : Matin Première journée Juin 2009 Deuxième journée 11/12/2009

Après-midi

Chaque établissement a préparé et organisé sa journée pédagogique. Conférence de Mme Annick SINQUIN sur "Accompagner l'enfant et sa familles dans les limites à poser à l'enfant "

Tables rondes inter établissement pour approfondir les concepts présentés le matin. (Déjeuner inter crèche)

3/ Modification du fonctionnement de l'établissement Berlingot Les horaires de Berlingot ont été modifié par décision du Conseil Municipal du 24 juin 2009 afin de proposer aux familles plus de souplesse au moment du départ des enfants en fin de journée et d'harmoniser les horaires de fermeture de l'ensemble des établissements de la commune. Les horaires sont désormais: 8h/18h30. Le projet de berlingot a été progressivement modifié pour mieux s'adapter à la demande des familles et à la disposition des locaux. Ainsi, depuis septembre 2009, l'accueil des plus de 12 mois est privilégié, l'accueil d'enfants avec des temps de réservation plus larges afin de limiter les allées et venues des parents pour préserver le rythme de vie des enfants et la qualité du travail des professionnelles. 4/ Formation des cadres " Gérer les urgences en crèche" 3 journées de formation sur le thème " Gérer les urgences en crèche" ont été dispensées pour les cadres du secteur afin de réactualiser leurs connaissances, redéfinir les responsabilités des différents professionnels intervenant en crèche et pratique les gestes d'urgence. 2 journées ont été animées par un pédiatre spécialisé des modes d'accueil, la 3 ème journée a été animée par une psychologue afin d'évoquer le contexte psychoaffectif de ce thème. Cette formation a été mise en place en intra par le CNFPT.

118

5 /Intervenant musical Depuis le 01/09/2009, un animateur musical intervient dans les établissements petite enfance à raison d'une demi-journée par établissement. Avec différents instruments de musique (accordéon, guitare, youkoulélé..;), il anime des ateliers d'éveil musical et apprend aux jeunes enfants des comptines et des jeux de doigts Il a également participé à la création de spectacle à l'occasion de Noël avec les assistantes maternelles (Nougatine et Bergamote). 6/ Journée Porte Ouverte à Bergamote Pour faire connaître à un plus grand nombre de familles le rôle du relais des parents et des assistantes maternelles, une journée porte ouverte a été organisée le samedi 16 mai 2009 grâce à l'initiative de son animatrice et grâce à la participation des assistantes maternelles indépendantes qui fréquentent assidument ce lieu. Le travail partenarial développé entre le relais Bergamote et le service de la PMI a permis l'organisation d'une soirée de 'information sur la prévention de la mort subite du nouveau né qui a rassemble environ 80 personnes (assistantes maternelles indépendantes, auxiliaires parentales attachées au relais Pistache et personnel de la petite enfance) 7/ Travaux dans toutes les crèches L'aile gauche de la crèche Pomme Cannelle a été totalement rénovée afin de répondre aux normes d'hygiène et aux normes de surveillances des enfants. Le montant des travaux s'élève à 120 715 €. Le mobilier de l'unité rénovée a également été complètement changé. Des travaux courants d’entretien ont été réalisés dans les établissements. Le montant des achats en mobilier (investissement) s'élève à : ETABLISSEMENT

COMMANDÉ

Pomme Cannelle

25534,82

Pistache&Framboisine

149

Boule de Gomme

4209,4

Sucre d'Orge

1790,14

Berlingot

1918,36

Caramel Bergamote

347,63

Nougatine SPE

1886,32

119

La dépense du Service Petite Enfance (SPE) correspond: • •

aux frais de contrôles bactériologiques effectués dans les cuisines des crèches aux remplacements des biberons de tous les établissements (par précaution, les biberons contenant du bisphénol A ont été remplacés, au 01/09/2009, par des biberons n'en contenant pas).

120

PRÉVENTION SANTÉ

121

PREVENTION SANTE

Le service Prévention Santé met en place des actions de prévention et coordonne : -

le service infirmier scolaire l’Espace Santé Jeunes et le point écoute. Le centre de planification et d’éducation familiale.(CPEP).

L’ensemble du service est constitué d’une équipe de 5 agents permanents, de 5 vacataires à temps partiel. I- Espace Santé Jeunes L’ESJ est un lieu de prévention mis à la disposition des jeunes de 12 à 25 ans scolarisés ou non, dans le cadre d’une démarche de santé globale. Il garantit le libre accès, la gratuité et l’anonymat. La diététicienne reçoit sur rendez-vous les parents un samedi par mois entre 10h et 14h. Le premier moyen de connaissance de l’ESJ par les jeunes reste le bouche à oreille. Toutefois, les animations mises en place par l’ESJ dans sa structure ou en dehors de celle-ci sont aussi une source importante de connaissance du service.

Mode de connaissence de l'ESJ par année

PARENTS

BAO

AFFICHE

3000 2500 2000 1500 1000 500 0

année 2009 année 2008 année 2007 année 2006 année 2005 année 2004

122

► ACCUEIL INDIVIDUEL: actions d’écoute, d’information, d’orientation L’ESJ a répondu à 680 demandes de jeunes. - 80% des ces jeunes sont vanvéens. La durée moyenne d’un premier entretien est de 45 minutes. 349 jeunes sont venus pour la première fois à l’ESJ. Le jour de plus grande fréquentation du public à l’ESJ reste le mercredi. Les horaires de visite sont étalés dans la journée entre 11h et 18h. On remarque une légère pointe d’affluence entre 11h et 15h tous les jours. L’ âge moyen des jeunes fréquentant l’ESJ La moyenne d’âge ne change pas, les jeunes de 16/19 ans toujours la tranche d’âge la plus représentée.

représentent

Les demandes du public accueilli : Les dominantes des demandes des jeunes portent toujours sur des questions : -

De relations amoureuses et affectives (les jeunes disent souvent qu’ils ne peuvent pas en parler ou ne veulent pas aborder le sujet en famille ou avec leurs copains). D’information sur la contraception, les IST, le SIDA De leurs difficultés face à la violence, à leur mal-être, aux problèmes scolaires. De demandes d’information sur les problèmes de santé (nutrition, dermatologie, tabac…) De demandes pour rencontrer des spécialistes : médecin, psychologue, diététicienne …

La première venue des garçons à l’ESJ est souvent pour une demande de préservatifs. Ils reviennent ensuite pour des informations concernant les moyens de transmission du SIDA et de son dépistage, parler de leur désir d’arrêter leur consommation de tabac/cannabis, parfois d’alcool enfin de leur mal être.

123

Nombre des jeunes accueillis à L'ESJ par année 1154 1024 665 435 246

323 342

189 Année 2004

Année 2005

515 236

511 643

279 Année 2006

Année 2007

Total 680

515 509 Année 2008

2ème fois et plus

331 349

1ère fois

Année 2009

► INTERVENTIONS COLLECTIVES: actions d’éducation et de prévention à la santé :

- 27 actions d’information et d’éducation à la santé y ont été menées - 2 014 participations recensées au cours de l’année scolaire L’ESJ assure des actions d’éducation et d’information dans chaque établissement de la ville. L’équipe propose des interventions adaptées aux élèves de chaque établissement en fonction de l’âge et des demandes du public ciblé. Le club santé du collège fonctionne avec des animations d’éducation à la santé proposées aux élèves. L’animatrice santé utilise des outils didactiques (poupée qui fume, lunettes simulant les effets de l’alcool…) qui captivent et intéressent les élèves. Dans les lycées les ateliers tiennent compte des demandes des élèves. Pendant ces ateliers, les élèves rencontrent, professionnels de l’ESJ et ses partenaires.

échangent

avec

les

1 - Collège: - 150 rencontres d’élèves au club santé du collège Michelet. - 344 élèves au collège Saint-Exupéry.

2 - Lycée Professionnel L. Dardenne : - 770 rencontres aux 6 ateliers d’éducation à la santé. 3 - Lycée général Michelet : - 600 rencontres d’élèves au cours de cette année

124

Pour la 3ème année au collège Michelet et la 2ème année pour les accueils de loisirs, le service a animé et mis en place une information concernant la prévention des jeux dangereux. Egalement à la demande des enseignants cette action autour des jeux dangereux a été proposée aux élèves des classes de CM1 de l’école Marceau. Par ailleurs, l’ESJ a animé une journée sur le thème « de la puberté » à la demande du collège Victor Hugo à Issy les Moulineaux. 4 - A l’ ESJ: Cette année le service a privilégié les interventions dans tous les établissements scolaires du secondaire et n’a pu proposer qu’une seule action d’information et de dépistage au sein de sa structure. La journée de l’audition a accueilli 20 personnes qui ont toutes rencontré le médecin et passé un audiogramme. LE POINT ECOUTE : Une écoute téléphonique. Pour soutenir les parents, l’ESJ assure une écoute téléphonique animée par la psychologue, le médecin ou la diététicienne au cours de leurs vacations. En l’absence de ces professionnels, le personnel du service reçoit les appels et propose des rendez-vous. En 2009, les professionnels ont répondu à 33 familles dont 22 familles ont nécessité plusieurs rencontres. La demande des familles concernent : - le mal-être de leur adolescent - le suivi staturo-pondéral - une aide en tant que parent d’adolescent Le groupe de parole de parents d’adolescent. L’ESJ accueille chaque mois depuis le début de l’année scolaire 2007/2008 un groupe de paroles de parents d’adolescents. La mise en place de ce groupe de paroles offre la possibilité de rencontrer d’autres parents se trouvant dans la même situation. Il favorise l’expression personnelle et l’écoute de chacun amenant à s’interroger sur son vécu dans un cadre non thérapeutique. Les séances de ce lieu d’échanges d’expériences sont animées par 2 psychologues formées à l’accompagnement des parents. 7 participantes étaient régulièrement inscrites et présentes.

125

Soutien aux familles par année 100 80

60 48

40 20

0 Année 2004

Année 2005

Année 2006

Année 2007

Année 2008

Année 2009

Les réunions n’ont pas eu lieu au 4ème trimestre en raison de l’absence des 2 psychologues. Le réseau : La rencontre trimestrielle avec les institutions sociales (CAF, ASE, Circonscription de la vie sociale…) permet un partenariat plus étroit et de répondre au mieux aux difficultés sociales des jeunes, de les aider à entamer les démarches administratives. La mise en place d’actions de prévention et d’information en partenariat avec le service jeunesse et la mission locale permettront de sensibiliser des jeunes qui ne se déplacent pas à l’ESJ. II – Infirmerie Scolaire : Les 2 infirmières assurent : - le suivi vaccinal des élèves. - La gestion des PAI (Projet d’Accueil Individualisé) - La mise à jour des dossiers médicaux en partenariat avec la PMI et les collèges. - Le travail en partenariat avec les institutions (ASE, RASED) - Le suivi infirmier (tests auditifs et visuels) pour chaque enfant de grande section de maternelle - Le calcul de l’IMC (Indice de Masse Corporelle) des élèves de CE2 au cours du bilan infirmier. Enfin, elles mènent dans les classes, en accord avec l’enseignant, seules ou en partenariat avec des institutions, des actions d’éducation à la santé : 730 élèves ont participé aux informations d’équilibre nutritionnel (maternelle, élémentaire) 988 élèves ont participé aux informations d’hygiène bucco-dentaire (maternelle, CP, CE2, CM1, CM2) 844 élèves ont participé aux informations d’hygiène corporelle (maternelle, CP, CM2) 126

780 élèves ont participé à l’initiation aux gestes de survie (CE2, CM1, CM2) 270 élèves ont participé aux informations puberté et transformation du corps (CM2) 302 élèves ont participé à la prévention des accidents domestiques (CE1) III- Centre d’éducation et de planification Familiale : Le CPEF animé par le médecin et la conseillère conjugale est ouvert à tous, chaque mardi matin de 8h30 à 12h30. Le CPEF fonctionne dans les locaux de l’ESJ dont le personnel participe au fonctionnement de celui-ci. Pour les raisons de déménagement et de formalités administratives, le centre a été fermé 3 mois de l’année. Activités du centre de planification : -

Le médecin gynécologue et la conseillère conjugale ont reçu 560 patients dont 164 pour une 1ere fois. La tranche d’âge la plus représentée est celle des 16/19 ans soit 53% des consultants. 218 patientes ont consulté pour des prescriptions médicales.( contraception, examens…) 178 sont venues pour un test de grossesse, une pilule d’urgence, des renseignements… 62 tests de grossesse ont été effectués dont 12 positifs. 10 patientes sont venues en consultation pour une demande d’IVG.

Par ailleurs des séances d’éducation à la vie affective et relationnelle font partie des missions des centres de planification. La conseillère conjugale et familiale du centre a animé ces séances auprès de toutes les classes de 4ème et 3ème du collège Saint-Exupéry et de toutes les classes de 2nde du lycée Louis Dardenne. Le CPEF est essentiellement connu du public par le bouche à oreilles. Conclusion : La baisse de la fréquentation du service ces 2 dernières années et particulièrement fin 2009 est due aux 2 déménagements consécutive des locaux du service. L’emplacement, la disposition et le volume des nouveaux locaux apportent cependant des perspectives d’évolution et d’efficacité déjà constatés.

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Nombre des jeunes accueillis à l'ESJ 1400 1200

1154 1024

1000 800

400

680

665

600

515

435

Déménagement Déménagement

200

pour le 25 rue Rabelais

pour le 32 rue Fratacci

0 2004

2005

2006

2007

2008

2009

128

PARTICIPATION LOCALE PRÉVENTION SECURITÉ

129

SERVICE PREVENTION – SECURITE PARTICIPATION LOCALE

EFFECTIF 1 Responsable Attaché territorial (cadre A) 1 Adjoint administratif

PREVENTION et securite : missions et bilan de 2009 •

Coordination des partenariats C.L.S.P.D sur les thèmes de la prévention de la délinquance et de la sécurité (Réunions de conciliation avec les bailleurs sociaux, réunions régulières de coordination avec le Commissariat, réunions de travail avec les partenaires du C.L.S de Vanves, centralisation des actions de prévention portées par les services municipaux et des dossiers de demandes de subventions à l’Etat (21000€ obtenus en 2009).

•

Coordination des actions des services de la Police Municipale et de la surveillance des squares et parcs de la Ville. L’objectif est d’avoir une action cohérente et efficace du service Prévention Sécurité en le dotant de moyens opérationnels. La Police Municipale et les A.S.E.V sont donc administrativement rattachés au service. Dans ce cadre, le service participe aux cellules de veille mensuelles avec le commissaire de police et négocie le renouvellement de la convention de coordination (tous les 5 ans) entre les polices nationale et municipale.

•

Pilotage des dispositifs de vidéosurveillance (conception et passation du marché d’extension à 10 caméras en 2010) et de régulation du stationnement et de la circulation à l’occasion des grands salons du Parc des Expositions de la Porte de Versailles.

•

Mise en place de 6 panneaux indicateurs de vitesse (boulevard du Lycée, rue Jean Bleuzen, rue Larmeroux).

•

Rédaction des courriers du Maire relatifs à la sécurité à Vanves et aux demandes d’indulgence PV. L’extension du plan de stationnement payant est actuellement en cours de réflexion par le service Prévention-Sécurité et les Services Techniques.

130

294 réponses aux Vanvéens ont été traitées en 2009 sur des questions de sécurité, de stationnement ou de nuisances de voisinage, sur un total de 490 courriers d’information, de notification, notes de service, convocations ou comptes-rendus de réunions émis par le service en 2009. •

Coordination des actions des services de police municipale et des gardiens de square.

Evoution de la délinquance - Année 2009 Tous quartiers 120 114 101

100

101

Nonre de faits constatés

89 80

81 77

68 62

E D EC EM BR

O VE M BR N

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E SE PT EM BR

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Période de l'année

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Participation locale : missions et bilan 2009 • • • •

Secrétariat des instances (frappe des comptes-rendus de réunion, réservation de salles, envoi des convocations….) Gestion budgétaire (devis, bons de commande, factures, programmation budgétaire annuelle) Assurer l’organisation des manifestations organisées par les instances (logistique, organisation de soirées, de sorties, de rencontres….) Conseiller les élus dans la tenue des réunions (Elaboration de l’ordre du jour, ...).

L’action des différents organes de participation locale a été la suivante en 2009 : 1/ Le Conseil des Jeunes • • • • • •

Représentation de la Jeunesse lors des cérémonies de commémoration. Présence sur le Forum des associations. Organisation d’une collecte au profit des Restos du Cœur. Organisation d’une visite au Sénat. Participation au Téléthon 2009. Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu.

2/ Le Conseil des Seniors • • • • •

Pérennisation du dispositif de parrainage des personnes isolées, et organisation d’une rencontre annuelle entre les parrains et les filleuls (16 parrainages actifs). Organisation d’une visite du Sénat. Participation à la cérémonie du ravivage de la flamme du soldat inconnu. Présence sur le Forum des associations. Création de plusieurs commissions au sein du Conseil des Seniors (Communication, Parcs et rues de Vanves, Intergénérationnelle, Relations Extérieures) qui travaillent sur divers projets tels que la diffusion d’un diaporama sur la Ville de Vanves, l’édition en 2009-2010 d’une plaquette sur les rues de Vanves ou la participation des Seniors aux activités menées par la crèche Pomme-Cannelle.

3/ Les Comités Consultatifs Suite aux élections municipales de mars 2008, de nouveaux Comités Consultatifs ont été créés et mis en place en décembre 2008: sur la Jeunesse, sur la Culture et sur la Famille. Les Comités Consultatifs « Environnement » et « Développement Durable » ont fusionné pour plus de cohérence. Chaque réunion, en plus de son ordre du jour est l’occasion pour les participants ainsi que pour la municipalité de signaler des informations ou des problèmes importants, de suggérer telle ou telle amélioration,…

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Le Comité Consultatif Sécurité Circulation et Stationnement est l’occasion pour les citoyens de s’informer et de formuler leurs réserves ou propositions sur les thèmes suivants : • • • • •

La sécurité dans les parkings. Le projet d’extension de la vidéosurveillance à Vanves. La dangerosité du carrefour Larmeroux – Mansart. L’extension du plan de stationnement payant. La mise en place de zones de rencontre et de zones 30.

Le Comité consultatif Environnement et Développement Durable s’est réuni plusieurs fois en 2009 : • Un point sur la dépollution du bassin du parc Pic. • Une réflexion sur la mise en place de ruches dans le parc Pic. • Un débat sur la mise en place du Plan Local d’Urbanisme (PLU). 4/ Les Conseils de Quartier Les trois rapports d’activité des Conseils de quartier de Vanves sont élaborés directement par les conseillers. Ils seront soumis au Conseil Municipal, comme chaque année, au mois de septembre de l’année N +1.

PERSPECTIVES 2010 -

Poursuivre la mise en place de panneaux indicateurs de vitesse. Accentuer les rondes dans les zones sensibles. Contrôle radar renforcé. Surveillance des points écoles et des espaces verts. Accentuer les interventions auprès des jeunes Vanvéens sur la prévention routière, le civisme, ... Développer les Comités consultatifs et notamment ceux qui viennent d’être créés. Intégrer au sein du service le Pôle Jeunesse 16/25 ans avec le Point Information Jeunesse et les activités culturelles et sportives à destination de ce public.

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POLICE MUNICIPALE

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POLICE MUNICIPALE

EFFECTIF - Un chef de Police - Un Brigadier chef - Un brigadier - Deux agents de Police - Trois agents de surveillance de la voie publique chargés du stationnement payant -Deux agents administratifs (dont un à mi-temps) chargés de l’accueil du téléphone et de la gestion des différents fichiers informatiques. MISSIONS DU SERVICE 1. Police Municipale Les missions du service Police Municipale consistent d’une part à assurer la sécurité, la tranquillité et la salubrité publique et d’autre part, à faire respecter le code de la route. BILAN ET INDICATEURS Courriers arrivés Courriers traités Contraventions au stationnement payant Contraventions au stationnement gênant(trottoirs,piétons,arrêtés municipaux, …) Contraventions infraction au code de la route Nombre d’opérations radar Contraventions à la vitesse Enlèvements (infractions au code de la route) Enlèvements (véhicules ventouses)

2007 81 39

2008 47 24

2009 56 20

12842

14180

14204

2588

2617

2256

44 23

41 8

43 2

299

116

224

48 135

Fiche d’immobilisation de véhicule 2 Cartes de résidants délivrées 1132 Cartes de professionnel délivrées 155 Rapports 35 Notifications 43 Découverte de véhicules volés 0 Animaux capturés 22 Prévention Sécurité Routière dans 8 jours les écoles Objets trouvés 62 Nombre d’appartement surveillé dans le cadre de l’opération 160 tranquillité vacances (juin à septembre) Cérémonies et commémorations 8 Manifestations diverses 6

1 1165 197 31 28 0 12

6 982 185 35 28 1 0

8 jours

111

119

8 8

PERSPECTIVES 2010 -

Renforcement du contrôle routier en commun puis en autonomie. Accentuer les rondes dans les zones sensibles. Contrôle radar renforcé. Surveillance des points écoles et des espaces verts. Renforcement de la surveillance des logements (Opération Tranquillité Vacances). Sensibilisation sur les déjections canines. Renouvellement de la convention de coordination Police Municipale/Police Nationale pour la période 2010/2015.

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RESSOURCES HUMAINES

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RESSOURCES HUMAINES

EFFECTIF -

1 attaché, responsable du service 1 rédacteur 5 adjoints administratifs

MISSIONS DU SERVICE -

Gestion des effectifs Budget des RH Recrutement (permanents, contractuels et auxiliaires) Formation Stages en entreprise Gestion des carrières Suivi des retraites Gestion de la paie Gestion des badges de restauration Communication interne

Ces missions sont organisées en deux secteurs d’activités. a) Secteur carrière-formation L’activité carrière du secteur a pour principale mission la gestion de la carrière des agents titulaires et non titulaires de la ville et du CCAS, notamment : Pour les agents titulaires : - mise au stage et suivi des fonctionnaires stagiaires ; - avancements d’échelon ; - avancements de grade ; - instruction des dossiers des promotions internes ; - suivi des dossiers de notation ; - mise en œuvre et suivi des différentes positions (disponibilité, détachement, congé parental) ; - mutations. Pour les agents non titulaires : - mise en place et suivi des contrats ; - suivi des dossiers de retraites ; - fin de contrat ; - démission.

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Au cours de l’année 2009, 649 arrêtés de carrière ont été élaborés, ainsi que 411 contrats de travail, soit 1 060 arrêtés. L’activité recrutement a entrainé le traitement de 1 497 candidatures (réponse à des annonces + candidatures spontanées). Les demandes de stage se sont élevées à 255. L’activité formation du secteur a pour mission l’élaboration de plan de formation de la ville, et l’accompagnement des agents dans leur parcours professionnel. Au titre de l’année 2009, 323 actions de formation (tests d’accès à la préparation d’un concours, formations de perfectionnement, formations de professionnalisation, formations d’intégration et d’adaptation au 1er emploi) ont été enregistrées, et 254 ont été mises en œuvre. La formation des agents a représenté 490 jours ouvrés, soit 2 958 heures, répartie comme suit : - formations de professionnalisation : 149 actions mises en œuvre (sur 170 demandes), soit 291 jours de formations et 1 746 heures ; - formation de perfectionnement : 59 actions mise en œuvre (sur 107 demandes), soit 199 jours de formations et 1 212 heures. Pour ce qui concerne les formations au 1ier emploi et les formations d’intégration ; elles ont respectivement représenté 60 jours (12 agents pour soit 360 heures) et 28 jours (soit 168). Il est également indiqué que 18 agents se sont inscrits aux tests d’accès dans le cadre d’une préparation à un concours.

b) Pôle paie Ce pôle a pour principale mission : -

la saisie mensuelle des données de paye (remboursement des frais de transport, indemnités, heures supplémentaires, précomptes PREFON et MNT, etc…) dans le logiciel CIRIL et la production des bulletins de paye mensuels (entre 800 et 1000) ; les déclarations mensuelles et trimestrielles des charges sociales (URSSAF, ASSEDIC, CNRACL, CNFPT, etc…) ; les déclarations annuelles de fin d’année ; la gestion des titres de recettes ; la gestion des dossiers allocation perte d’emploi (en diminution depuis l’affiliation de la Ville aux ASSEDIC en 2003) ; l’établissement des données ressources humaines du bilan social.

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BILAN 2009 Cette année a été, comme l’année précédente, celle d’une attention accrue portée aux questions conditions de travail, avec la poursuite de l’élaboration et du suivi du document unique (adopté en CHS), permettant la concertation menée avec les organisations syndicales sur tous les thèmes relatifs à la situation professionnelle des agents (statuts, conditions de travail). L’objectif général du service est pérenne depuis 2004 : « contribuer à l’élaboration d’une politique des ressources humaines et à la mise en œuvre de cette politique en accompagnement des objectifs généraux de développement du service public municipal ». Il a été décliné en plusieurs types d’actions : Poursuite de la démarche qualité pour les missions de base du service : Plusieurs points ont été améliorés à ce niveau en 2008, en particulier : • • • •

La gestion du circuit des candidatures Les délais de réponses aux courriers La gestion des réponses aux administrations L’accueil individualisé des agents (formation, carrière, retraites, paie)

Développement d’un environnement de travail motivant pour les agents •

Le comité hygiène et sécurité se réunit au moins deux fois par an. Il a élaboré en 2007 et en 2008 le Document unique grâce à l’investissement des agents référents par unité de travail

Travail sur l’intégration des agents et la communication interne : •

La lettre mensuelle Personnel Info est distribuée en fin de mois avec le bulletin de paie, sur lequel figure diverses informations.

PERSPECTIVES 2010 Au cours de l’année 2010, le service souhaite continuer à développer les actions suivantes : Contrôle de la paie : mieux développer en amont l’analyse des éléments de paye ;

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Gestion prévisionnelle : continuer à travailler sur les prévisions pluriannuelle des effectifs, afin de mieux contrôler et optimiser l’évolution et de la masse salariale (80 % des dépenses de fonctionnement) ; Recrutement : en fonction des besoins de recrutement au sein des filières « petite enfance », « éducation » et « animation », créer ou renforcer nos relations privilégiées avec différents partenaires (organismes de formation à l’animation, lycées professionnels ayant des spécialités petite enfance, écoles d’auxiliaires de puériculture; mettre en ligne nos offres d’emploi sur le site de la ville. Formation professionnelle : prendre en compte des demandes de formation par les agents par l’intermédiaire de leur feuille de notation. Il convient également de poursuivre la politique pluriannuelle de formation, de développer le conseil et l’accompagnement des agents et des chefs de service sur les actions de formation individuelles et/ou collectives ; Vie professionnelle des agents : travailler sur l’amélioration du déroulement de carrière des agents grâce à un accompagnement individualisé, amplifier la résorption de l’emploi précaire via la mobilité interne notamment (amélioration du déroulement de la carrière des agents, résorption de l’emploi précaire proposition de mobilité interne).

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SERVICE DES ABSENCES ET VALIDATION DE SERVICE

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SERVICE DES ABSENCES ET VALIDATIONS DE SERVICE

I - EFFECTIF Le service est composé de 3 agents. II – MISSIONS DU SERVICE Les missions qui relèvent de la compétence du service sont : les congés au sens large du terme (congés annuels, de maladie et d’accidents du travail), les validations de services pour la retraite, les médailles d’honneur du travail. En novembre 2009, les arrêtés de régie ont été retirés du service qui en échange traite le domaine des retraites. III. LES CONGES Au sens du statut de la fonction publique territoriale, le mot « congé » désigne une position statutaire qui se décline en congés annuels et autorisations exceptionnelles d’absence (exemple : jours pour enfants malades), congés de maladie ainsi qu’en congés pour accidents de service (accidents du travail).

A. LES CONGÉS ANNUELS et EXCEPTIONNELS 1. Congés annuels Gestion informatique Le service assure la gestion informatique des feuilles de congés. Comme il y a environ 600 agents qui partent en moyenne 5 fois par an, cela a représenté 3000 opérations de saisie informatiques. Note de service et renseignements Il édite chaque année la note de service et renseigne les agents communaux. Ouverture de comptes épargne temps Institué par le décret du 26 août 2004, le compte épargne temps permet, sous certaines conditions, de reporter une partie des congés annuels non pris sur l’année suivante. En 2009, ont été ouverts 39 comptes épargne temps Congés bonifiés Les agents titulaires, nés dans les DOM-TOM et qui y ont suivi leurs études, ont droit de partir tous les 3 ans dans leur région d’origine pendant 65 jours.

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En 2009, 6 demandes ont été déposées. Le service vérifie les conditions juridiques d’attribution, réserve les billets d’avion et rédige les arrêtés. Billets SNCF de congés annuels Le service délivre les formulaires permettant d’obtenir une réduction SNCF. 2. Autorisations exceptionnelles d’absence Elles sont octroyées, sur production d’un justificatif, principalement pour des événements familiaux (enfants malades, mariage, naissance, décès ou maladie grave) concernant l’agent ou l’un de ses proches. En 2009, le service a reçu 235 certificats pour enfants malades. B. CONGES DE MALADIE Agents titulaires (et stagiaires) Le statut distingue les congés de maladie ordinaire (durée maximum 1 an) et les congés de longue maladie (durée maximum 3 ans) Agents non titulaires (maladies et maternité) Le service remplit et envoie à la Sécurité sociale les attestations de salaire permettant à la commune d’être remboursée des salaires des agents non titulaires malades ou en congés de maternité. 1. Congés de maladie ordinaire En 2009, le service a reçu 1226 arrêts de travail. Après leur saisie informatique, ils ont fait l’objet chacun d’un avis d’information envoyé aux chefs de service des agents concernés. 2. Dossiers de longue maladie Au delà de 90 jours d’absence consécutifs, les agents peuvent demander à bénéficier d’un congé de longue maladie, afin de pouvoir être rémunérés à plein traitement pendant un an et à demi traitement les 2 années suivantes. Le service constitue un dossier qu’il envoie au comité médical départemental, seul compétent pour rendre un avis. 26 agents ont bénéficié d’un congé de longue maladie. Le comité médical se prononce pour des périodes de 3 à 6 mois. Les demandes sont renouvelées jusqu’à la reprise d’activité de l’agent. Ainsi, 48 dossiers lui ont été présentés. C. ACCIDENTS DE SERVICE ET DU TRAJET Le statut distingue les accidents de service (subis pendant les heures de service) et les accidents du trajet. Chaque accident doit faire l’objet d’une déclaration envoyée à l’assureur de la ville (agents titulaires) ou à la sécurité sociale (agents non titulaires). 73 accidents du travail ont ainsi été déclarés en 2009. Ils ont donné lieu à 120 arrêts de travail.

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D. STATISTIQUES Le domaine des absences donne régulièrement lieu à l’établissement de statistiques. En 2009, des statistiques détaillées d’absentéisme ont été demandées par la communauté d’agglomération Grand Paris Sud Ouest concernant le service des espaces verts (qui a été transféré le 1er janvier 2010) ainsi que par la Chambre régionale des comptes. IV. LES VALIDATIONS DE SERVICES POUR LA RETRAITE A. LE PRINCIPE DES VALIDATIONS DES SERVICES Cette démarche a pour but d’augmenter la durée de cotisation à la caisse de retraite des fonctionnaires territoriaux afin de bénéficier d’une retraite plus avantageuse. Les agents titulaires peuvent faire valider leurs services de non titulaires en reversant à la CNRACL les cotisations de retraite qu’ils avaient versées auparavant à la sécurité sociale et à l’IRCANTEC (caisse complémentaire des agents non titulaires de la fonction publique). Le service des validations retrace la totalité de la carrière pour les périodes travaillées en tant que non titulaire dans les 3 fonctions publiques (Etat, collectivités locales et hôpitaux). La majorité des agents (environ 80 %) ont effectué, avant leur titularisation, des services discontinus correspondant à des postes rémunérés à l’heure. Le service doit donc, sur la base de tous les bulletins de salaire de la période, établir des tableaux en détaillant, pour chaque mois, le nombre réel d’heures effectuées et la base de cotisation. B. ACTIVITE 2009 1. Agents en poste dans la commune Demandes de validations 13 demandes de validations de services Traitement des dossiers 91 dossiers ont été envoyés au Centre interdépartemental de gestion (qui les envoie ensuite à la CNRACL) 2. Agents en poste dans des collectivités extérieures Le service doit répondre aux collectivités qui emploient des agents qui, avant leur titularisation, ont travaillé pour le compte de la ville de Vanves. Dans la majorité des cas, les services concernés sont également discontinus.

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53 états de services ont été retournés aux collectivités qui en avaient fait la demande V. LES MÉDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL Le service instruit, pour les agents communaux, les dossiers de médailles d’honneur couronnant 20 ans (argent), 30 ans (vermeil) et 35 ans (or) de services effectifs dans la fonction publique. Il met à jour le fichier des agents : Entrées : nouveaux titulaires, mutations, détachements, Sorties : mutations, retraités, décédés, démissions et licenciements Il constitue les dossiers des agents concernés : - Promotion du 14 Juillet 2009 : 11 dossiers - Promotion du 1er janvier 2009 : 17 dossiers Les dossiers sont ensuite envoyés à la préfecture du domicile des agents. Il prépare la réception du mois de janvier de l’année suivante Les 28 médailles attribuées par les services préfectoraux pour les promotions de l’année 2009 ont été remises aux agents au cours de la réception du mois de janvier 2010. VI. RETRAITES Ce domaine relève de la compétence du service depuis le mois de novembre 2009. A ce moment , deux dossiers de demande de retraite étaient en cours. Par ailleurs, au titre du droit à l’information : - 44 dossiers étaient en attente de traitement dans le cadre du relevé individuel de situation - et 26 dossiers étaient en attente de traitement dans le cadre de l’estimation indicative globale

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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

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SECRETARIAT GENERAL

I - EFFECTIF : -

1 responsable de service (Adjoint d’administration principal de 1ère classe – Catégorie C) 1 adjoint administratif (catégorie C) 1 adjoint administratif (catégorie C) au service courrier.

II - MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2009 1. Secrétariat Les travaux de secrétariat du Directeur Général des Services et de son Adjoint, La relecture des parapheurs (mission effectuée par le responsable de service), Les missions ponctuelles confiées au responsable de service, Le tableau de bord sur l’état des courriers en retard, La réception, enregistrement et ventilation du courrier arrivé, Le départ du courrier sortant. 2. Conseil municipal Envoi des convocations aux réunions, élaboration des dossiers et de toutes les formalités nécessaires à l’établissement des réunions préparatoires à l’organisation des séances du conseil municipal, La mise en place de l’information destinée au public (affichage), La tenue des registres recueillant les délibérations, décisions municipales et arrêtés, L’établissement du recueil administratif Depuis le 19 octobre 2009 le secrétariat à mis en place la procédure de télétransmission par voie électronique des actes transmissibles au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité (délibérations et décisions municipales). A. Les bureaux municipaux Ils ont été au nombre de 13 en 2009, dont 7 traitent entre autres des affaires qui seront présentées au conseil municipal.

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B. Les réunions de majorité 7 réunions de majorité ont été organisées cette année. Elles traitent également des questions qui seront soumises à l’approbation conseil municipal. C. Les commissions municipales Réunions préparatoires à l’élaboration du dossier du conseil municipal, elles sont soumises à des délais stricts en matière de convocation, et de tous documents d’informations susceptibles d’aider les conseillers municipaux dans leur tâche. Au nombre de trois (soit 21 cette année), elles se réunissent avant chaque conseil. D. Les conseils municipaux En 2009, 158 délibérations ont été adoptées contre 197 l’année précédente.

Nombre

Conseils municipaux

Réunion de majorité

Commissions

Bureaux municipaux

* dont 1 conseil municipal consacré au débat d’orientation budgétaire ; 1 conseil municipal consacré au vote du budget primitif. 3. Conseils d’administrations (CCAS) la gestion des conseils d’administrations du centre communal d’action sociale et de la caisse des écoles, la tenue des registres, recueillant des délibérations, l’établissement du recueil administratif, la recherche de toute délibération, décision municipale ou arrêté. Le secrétariat général ne gère que les conseils d’administrations. En 2009, 5 conseils d’administrations se sont déroulés et 46 délibérations ont été prises (56 en 2008). 4. LES DECISIONS DU MAIRE A. Les décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil : 198 décisions municipales prises à ce titre (contre 283 en 2008) ont été traitées. Chaque dossier de conseil contient la liste des décisions qui ont été prises, entre deux conseils, dans le cadre de la délégation qui a été donnée au Maire. Ces décisions sont ensuite classées par ordre chronologique dans un registre visé par le Sous Préfet.

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Arrêtés du Maires : 992 arrêtés (994 en 2008) ont été traités, et sont également classés sur un registre spécifique. 5. Autre Recueil des actes administratifs La loi de 1992 oblige les communes à établir un recueil de tous les actes pris dans le cours de l’année et ce, afin d’informer le public des décisions prises par la Commune. Il est établi chaque trimestre et contient tous les actes administratifs qui ont été pris au cours des 3 mois précédents (délibérations, décisions municipales, arrêtés). 6. LE COURRIER : Courrier arrivé : 9 929 courriers ont été enregistrés, analysés pour être ventilés (9 309 en 2008). Ne sont pas compris notamment tous les courriers tel que les demandes d’actes d’état civil, les factures qui ne sont pas enregistrées et sont données directement au service. Courrier départ : 84 449 courriers ont été affranchis (133 154 en 2008)

PERSPECTIVES 2010 : -

Travailler à une meilleure organisation dans la transmission des délibérations vers le secrétariat général par le biais d’un interlocuteur unique par service.

Améliorer la procédure de transmission télématique des documents à destination des élus pour les réunions préparatoires et les conseils municipaux.

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SERVICES TECHNIQUES

- POLE ETUDES ET TRAVAUX NEUFS - POLE BATIMENT – PLATEAUX TECHNIQUES - POLE GARAGE - POLE ESPACES VERTS

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POLE ETUDES ET TRAVAUX NEUFS

EFFECTIF : -

1 Ingénieur Territorial 1 Contrôleur de travaux, 1 Agent technique principal,

MISSIONS DU POLE • Conduite des principaux projets d’investissement ; • Suivi d’études et travaux réalisés par d’autres administrations ; • Maîtrise d’œuvre de petites opérations ; • Métrés, relevés divers et réalisation de plans pour les autres services (gestion patrimoniale, urbanisme, espaces verts…) • Suivi de divers dossiers avec la communauté d’agglomération sur l’environnement et l’accessibilité handicapé Le principal de l’activité projets 2009 a été centré autour du déménagement à l’été des écoles du Centre pour permettre le démarrage du chantier de construction de l’espace Cabourg. Il a fallu pour cela réaménager les anciens locaux de la CPAM et de la PMI, ainsi que les anciens garages de la DDE pour y accueillir l’école maternelle du Centre et son centre de loisirs, et étendre la structure préfabriquée en location située parking du lycée Michelet pour y accueillir l’école élémentaire du Centre et son centre de loisirs.

PROJETS 2009 SUIVIS PAR LE SERVICE ETUDES ET TRAVAUX NEUFS Mission Suivi de projets d’investissement

Dossier Placette 20 rue Sadi Carnot

Réalisé en 2009 Début des travaux novembre 2008, travaux terminés en juin 2009

Rénovation de la sacristie

Début des travaux décembre 2008. Travaux interrompus en avril 2009 compte tenu de l’humidité présente dans les murs de la sacristie Réaménagement de la Début des travaux octobre 2008 CPAM et PMI pour l’école Travaux en cours, fin en juillet 2009 maternelle provisoire du centre

152

Extension de la structure Travaux d’avril à juillet 2009 préfabriquée du parking Michelet pour l’école élémentaire du Centre Espace Cabourg Démarrage des travaux en septembre 2009 Etudes

Réaménagement du pavillon du parc Pic (pavillon Tsetaeva) Dossiers de Performance Energétique des bâtiments Diagnostic de l’accessibilité Handicapés des bâtiments

Démarrage des études de maîtrise d’oeuvre Appel d’offre pour nommer le bureau d’études qui a réalisé les DPE en fin 2009 Préparation du cahier des charges de l’appel d’offres pour désigner le bureau d’études.

153

POLE BATIMENT – PLATEAUX TECHNIQUES

•

SECTEUR BATIMENT I - EFFECTIF DU SECTEUR -

1 5 1 7 2

agent de maitrise principal, responsable de pole et de secteur agents de maitrise adjoint technique principal adjoints techniques adjoints administratifs

II – MISSIONS - Gestion des demandes de travaux - Audit et étude de faisabilité - Participation au montage et au suivi (pour les bâtiments) des travaux lancés par le Pôle Etudes et Travaux Neufs - Consultation des entreprises et analyse des devis : . Echéancier des travaux . Contrôle de mise en application . Réception des travaux - Suivi des travaux d’entretien, de rénovation et de modification, confiés aux entreprises - Suivi des travaux de maintenance confiés aux entreprises. - Elaboration de l’ensemble des marchés de maintenance dans sa partie technique de travaux et de sécurité liés aux services (C.C.T.P., Bordereaux de Prix… ) - Gestion des fluides, 550 factures gaz et électricité - Coordination des astreintes techniques «Ville» - Achat de matériel divers (buanderie, laverie, clim… ) - Suivi des dossiers des travaux de contrôle (électricité, ascenseurs, chaufferies… ) - Plan d’action, légionelle, plomb, amiante - Préparation et mise en œuvre des travaux de sécurité après commissions communales. - Divers travaux de polyvalence effectués en régie (plomberie, électricité, maçonnerie, graffitis, serrurerie, peinture et menuiserie) - Astreintes techniques - Interventions d’urgence de sécurité pour la protection des personnes et des biens

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III - TRAVAUX PRINCIPAUX 2009 -

remise en peinture de deux classes + escalier extérieur de la maternelle du PARC divers travaux sur jeux extérieurs travaux sur alarmes (remplacement centrale et entretien) reprise des évacuations E.U école GAMBETTA remplacement de porte de sortie de secours au théâtre mise en place d’un faux plafond acoustique au Centre de Loisirs Maternel LEMEL création douche à la maternelle MARCEAU création d’un cabinet de toilette à la maternelle du PARC réfection du mur en pierre dans la cour de la maternelle LEMEL désamiantage et réfection sol du préau de la maternelle du PARC divers : pose de stores et rideaux remplacement des portes sous-sol de l’Hôtel de Ville remplacement chaudière du R.A.M. réfection peinture salle Espace Sébastien GINER remplacement du sol classe au rez-de-chaussée de l’élémentaire GAMBETTA remplacement évacuation fonte marché remplacement d’une des verrières du marché divers travaux de sécurité évacuation des fumées divers travaux interphonie réfection terrasse complète école élémentaire MARCEAU réfection T.C.E. aile gauche de la crèche POMME CANNELLE conformité électrique suite contrôle APAVE : . Espace ALBERT GAZIER . Ecole GAMBETTA . Crèches : CARAMEL ET NOUGATINE ARISTIDE BRIAND BERLINGOT . Club MURILLO . Centre Administratif . Bibliothèque remplacement de la chaudière du gymnase André ROCHE réfection de la toiture (tuiles) des Ateliers/Garage rénovation logement PARC (3ème) : électricité, peinture, plomberie Divers travaux chaufferies Divers travaux liés à la sécurité, la conformité, la maintenance et l’entretien des bâtiments Réfection de la partie haute de la cour de l’école élémentaire du PARC réparation et achat machines buanderie et cuisines crèches divers : pose de stores

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divers travaux de plomberie, maçonnerie, électricité, serrurerie, menuiserie etc... dans tous les bâtiments Fabrication de jeux pour les fêtes d’écoles Traçage de jeux peints au sol (marelles) Aide technique pour la réalisation de manifestations Aide au déroulement des élections

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•

SECTEUR PLATEAUX TECHNIQUES I – EFFECTIF - 1 agent de maitrise principal, responsable de secteur - 3 adjoints techniques II - MISSIONS -

Montage/démontage, manifestations (Protocole, écoles, services… ) Manutention et déménagements des services et écoles de la ville Entretien matériel Intervention d’urgence dans la journée (sur la voie publique)

III - ACTIVITES PRINCIPALES 2009 - Vœux de Monsieur le Maire, Hôtel de Ville (montage, démontage) - Mise en place et démontage : . Fête du Printemps . Forum . Marché du Terroir . Fête de la Musique . En attendant Noël .14 Juillet, Fêtes de quartiers . Vanves en sports . Kermesses des écoles+ toutes les petites manifestations . Vide greniers . Installation de matériel pour toutes les cérémonies patriotiques . Installations de salles (mariages, conseils…) . Livraisons, déménagements ou déplacement de matériel

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POLE GARAGE

I - EFFECTIF -

5 Agents de Maitrise (dont 3 Chauffeurs + 1 responsable / chauffeur et 1 Mécanicien)

II - MISSIONS DU SERVICE : • • • • • • • • •

Conduite des véhicules (transports scolaires, courses mairie) Entretien des véhicules, suivi des consommations de carburant Réparation des véhicules Distribution du carburant Gestion du parc automobile Suivi des contrôles techniques, mines La gestion des plannings des conducteurs et du mécanicien Le suivi des consommations de carburant Le suivi des contrôles techniques, mines,

III - COMPOSITION DU PARC 2009 Voitures particulières : Fourgonnettes : Poids lourd : Transports en commun : Scooters : Chargeur : Remorque : Total :

2008 17 20 2 1 3 1 1 45

Cars locations :

Véhicules réformés : Véhicules mis en service :

4 1

Kilométrage annuel :

248 563 kms

18 21 2 1 4 1 1 48

233 745 kms

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Carburant : Essence : GPL : Gasoil :

20 113 litres 3 049 litres 14 167 litres

19 853 litres 3 683 litres 11 251 litres

Depuis le 1er janvier 2008 la fourniture de carburant est en station (contrat TOTAL)

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POLE ESPACES VERTS

I - EFFECTIF : Le service espaces verts est aujourd’hui composé de 18 agents dont 1 agent contractuel. Leur répartition statutaire est la suivante : -2 agents de maîtrise de principaux dont 1 qui occupe le poste de responsable adjoint du service. -3 agents de maîtrise. -2 adjoints techniques principaux de 2ème classe dont 1 qui occupe le poste de responsable de service. -2 adjoints techniques de 1ère classe. -10 adjoints techniques de 2ème classe.

II - MISSIONS DU SERVICE : Le service espaces verts a pour mission principale le fleurissement de la commune sur les deux périodes d’hiver au printemps et estivale ; l’entretien des espaces verts communaux plantés en arbres, arbustes, plantes vivaces, tontes du parc Pic ,4ha de tonte,(squares, parcs, jardinières ,cours d’écoles). Il assure également la pose des arbres de noël sur la commune, leur décoration ainsi que la distribution de sapins dans les écoles, les crèches et les bâtiments communaux. Le service a également pour mission le remplacement des arbres d’alignement ou non sur les voies communales ainsi que les suivis des arrosages sur toute la ville. BILAN 2009 : Les prestations suivantes ont été réalisées directement par le personnel du service : - Entretien (bêchage, taille, paillage…) des massifs d’arbustes, vivaces, haies, parterres fleuris. - Tonte du parc Pic (4,5 hectares de tonte) - réalisation des plantations de fleurissement bisannuel (29120 plantes+7000 bulbes) - Réalisation des plantations de fleurissement annuel (23000 plantes) -Plantation des arbres, arbustes, vivaces, rosiers paysagers (le patrimoine arboré de la ville étant de 2540 arbres d’alignement et 15 arbres remarquables au parc Pic dont 2 séquoias géants ,1 cèdre du Liban….). 160

Le service a replanté 70 nouveaux sujets au parc Pic dans le cadre de la poursuite du programme de reboisement de lisière avec du hêtre sylvatique, du chêne pubescent , du mûrier blanc, de l’alisier, du frêne élevé et du merisier. -Installation des décors de fin d’année -Petit entretien du matériel -Certaines prestations sont réalisées par des entreprises lorsqu’elles nécessitent des compétences techniques spécialisées. Depuis le 1er janvier 2010, la compétence relative aux espaces verts a été transférée à la Communauté d’Agglomération Grand Paris Seine Ouest. L’ensemble du personnel ainsi que tous les moyens matériels affectés au service sont maintenant gérés dans un cadre intercommunal.

161

SPORTS

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SERVICE DES SPORTS

EFFECTIF DU PERSONNEL Pôle direction, secrétariat : 3 temps complet 2 temps partiel Encadrement des A.P.S. :

natation …………………………….

autres……………………………….

Surveillance, entretien des équipements : 17 Maintenance technique des équipements : 3 Entretien de terrains de sport :

Caisse piscine :

Emplois vacataires : Encadrement des A.P.S. : natation......................................... 3 Programme Jeunes Citoyens………. 10

MISSIONS ET BILAN 2009 ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES SCOLAIRES L’enseignement des activités physiques et sportives vise, chez tous les élèves le développement de la personne et plus précisément : 1. le développement des capacités et des ressources nécessaires aux conduites motrices. 2. l’accès au patrimoine culturel qui représente les diverses activités physiques et sportives

Les différentes acquisitions motrices et compétences recherchées : 1. réaliser une performance mesurée 2. adapter ses déplacements à différents types d’environnement.

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3. s’affronter individuellement et/ou collectivement tout en respectant le/les partenaires ou adversaires 4. concevoir et réaliser des actions à visées artistique, esthétique et/ou expressive. Les activités proposées : Afin d’assurer une homogénéité rationnelle et de respecter les particularités locales, deux ensembles d’activités physiques et sportives sont proposés : 1. ENSEMBLE COMMUN : Activités athlétiques, physiques d’expression, gymniques, collectives, (jeux d’opposition), natation et orientation. 2. ENSEMBLE D’ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES Réalisé dans l’année sous forme de 5 cycles (6 à 7 séances) Écoles primaires du CP au CM2 : CP : 253 – CE1 : 247 – CE2 : 289 – CM1 : 234 – CM2 : 257 – CLIS : 10 Écoles maternelles Grandes sections : activité natation : 268 Total : 1.564 enfants ----------------

CROSS des ÉCOLES L’effectif du Cross des écoles « VENDREDI 15 MAI 2009 » :

Classes de CE2 ……………….. 286

Classes de CM1……………….. 216

Classes de CM2……………….. 255

}

757 enfants

OLYMPIADES L’effectif des Olympiades « VENDREDI 12 JUIN 2009 » :

Classes de CP…………………. 222

Classes de CE1…………………267

}

489 enfants

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ACTIVITÉ BÉBÉS NAGEURS Grâce à la rénovation de la piscine réalisée en 2005/2006, l’activité bébés nageurs a pu être de nouveau mise en œuvre après une interruption d’une vingtaine d’années. La fréquentation est en progression constante chaque année. Le suivi pédagogique de cette activité est très satisfaisant. FORMATION Comme chaque année les titulaires du Brevet d’État d’Éducateur Sportif Activité Natation (BEESAN) ont satisfait à l’obligation de suivre un stage de formation à l’utilisation du Défibrillateur Semi Automatique (DSA), ainsi qu’à celle quinquennale du certificat d’aptitude à l’exercice de la profession (CAEPMNS). Deux éducateurs sportifs non titulaires suivent la formation de préparation au concours mise en œuvre par la CNFPT. D’une manière générale le principe de formation continue en interne est maintenu pour l’ensemble du service y compris pour les jeunes participant aux stages sportifs. MANIFESTATIONS NOMENCLATURE 2009 : JANVIER samedi 17

Fête de quartier

20h00 - minuit

Gymnase Maurice MAGNE

samedi 31

Fête de quartier

20h00 - minuit

Gymnase André ROCHE

8h00 - 20h00

Gymnase Maurice MAGNE 44 x 22

10h00 - 18h00

Piscine municipale

9h00 - 13h00

Piscine municipale

14h30 - 19h00

Piscine municipale

7h00 - 21h00

Jeux de boules, Terrain de football annexe, Pavillon des sports

MARS Comité départemental d’escrime samedi 21 Tournoi Nuit de l’eau samedi 21 Section natation/UNICEF Ligue nationale de lutte contre le dimanche 22 Cancer « Nager à contre Cancer » AVRIL Compétition F.F.N. dimanche 5 4ème Journée « AVENIR/MÉDAILLES » Boules Lyonnaises samedi 18 et Championnat Départemental dimanche 19 "Doublettes" couplé avec Championnat Régional 16 Quadrettes

165

MAI dimanche vendredi 15 vendredi 15

Boules lyonnaises Challenge « JAUNAS » 32 doublettes Cross des Écoles Élémentaires de VANVES « Action Contre la Faim » Grande course solidaire de France Cité scolaire Michelet

7h00 – 20h00 8h30 - 11h30 à partir de 15h00

Piscine municipale

9h00 - 19h00

Parc des Sports A. ROCHE Piste et aires de concours

20h30 - 23h00

Théâtre « Le Vanves »

8h00 – 12h00 8h00 – 12h00

Parc des Sports A. ROCHE Piscine municipale

9h00 – 20h00

Parc des Sports A. ROCHE

19h00

Salle Panopée

samedi 30 et Tournoi de Football Claude LEMEL dimanche 13 JUIN samedi 6

Gymnastique volontaire Gala des « Adultes et Adolescents »

samedi 6

Parcours Moteur Francilien d’activités motrices

dimanche 7

Comité Départemental d’athlétisme 92

vendredi 12

Section Danse Gala

vendredi 12 samedi 13 samedi 13 Dimanche 14

Olympiades des enfants Inauguration VELIB Remise des Trophées du Sport Courses pédestres

samedi 20

Gymnastique Sportive Gala

10h00 – 16h30 9h45 20h30 9h00 – 12h00 11h00 – 18h00

JUILLET / AOUT / SEPTEMBRE du 20 juin au Tournoi OPEN de Tennis 10 septembre SEPTEMBRE dimanche 6

Jeux de boules, Pavillon des sports Parc des Sports A. ROCHE Parc Frédéric Pic

Parc des sports A. ROCHE Rue Jean Bleuzen Tennis couverts Parc ROCHE/voie publique Gymnase André ROCHE Parc des sports André ROCHE

7h00 - 20h00

Parc des Sports André ROCHE Terrain de Football annexe Pavillon des Sports

13h00 - 16h00

Parc des Sports A. ROCHE Parc Frédéric PIC

Boules Lyonnaises Challenge de la Ville de VANVES Coupes MACCARIO et VITTORI OCTOBRE

mercredi 7

Cross des Collèges

NOVEMBRE vendredi 14 samedi 15

Ciné Image Vanves Coupe de l’Amitié

14h3 0 - 24h00

Salle des Cinéastes, Pavillon des Sports

Le bon déroulement des manifestations sportives dépend essentiellement de la méthode de préparation, de l’organisation in situ et de l’engagement du Personnel.. Les participants et partenaires ont relevé, comme chaque année, la qualité du service rendu à VANVES.

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PROGRAMME JEUNES CITOYENS Cette activité est proposée aux enfants scolarisés du CP au CM2. Parmi un panel de 10 activités, l’enfant choisit 2 activités différentes (une activité par semestre). Nombre de participants : 1er cycle : 134 enfants - 2ème cycle : 136enfants Activités proposées : Arts Martiaux Athlétisme Basket Danse Escrime Football Gymnastique Handball Tennis Tennis de table

STAGES SPORTIFS -

Stages vacances d’hiver :

activités proposées : Judo, handball, Escrime, taekwondo, multisports, Ski à Chamonix

38 enfants

Stages vacances de printemps :

activités proposées : Judo, Multisports, Ski à Tignes

14 enfants

Stages vacances d’été :

activités proposées : Multisports, handball, Voile (base de loisirs à St Quentin en Yvelines).

59 enfants

Stages vacances de la Toussaint :

activités proposées : Multisports

11 enfants

Total : 122 enfants ont participé à ces stages. Tous les stages font l’objet d’un projet pédagogique et d’un suivi d’évaluation. Certains stages sont consacrés au perfectionnement et à la préparation du niveau compétition.

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FRÉQUENTATION DES INSTALLATIONS P is c in e , s a lle o m n is p o r t s e t c in é a s t e s -

Scolaires Associations Public

26 680 54 410 72 155

P a r c d e s S p o r t s A .R O C H E -

(7 8 8 5 0 )

Scolaires Associations Spectateurs

30 000 39 000 9 850

Gymnase M. MAGNE -

(6 2 1 6 3 )

Scolaires et périscolaires

Associations

T o t a l d e la fr é q u e n t a t io n

(153 245)

25 292 36 871 294 258

INVESTISSEMENTS TRAVAUX Gymnase Maurice MAGNE Acquisition d’un praticable de gymnastique en remplacement du matériel obsolète. Parc des Sports André ROCHE Remplacement du matériel d’athlétisme détérioré ou ne répondant plus aux normes fédérales (barrières, haie de rivière, mini steeple, 30 haies, chariot). Piscine Pose d’une rampe d’accès au bassin d’initiation pour les personnes à mobilité réduite (enfants, personnes âgées). Remplacement du matériel de contrôle et d’analyse agissant sur la régulation des paramètres de traitement de l’eau.

168

URBANISME

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SERVICE URBANISME

EFFECTIF : -

un attaché territorial principal, responsable du service un attaché territorial un technicien territorial trois adjoints administratifs.

Le service urbanisme bénéficie également, pour le traitement de certains dossiers spécifiques, du concours d’un chargé de mission, placé directement sous l’autorité du Maire. MISSIONS DU SERVICE ET BILAN 2009 : Le service urbanisme a d’abord pour mission de mettre en œuvre la politique d’aménagement et de développement urbain définie par les élus. Cette tâche se traduit par la prise en charge de dossiers spécifiques (OPAH Saint-Rémy, révision du plan d'occupation des sols avec élaboration du plan local d’urbanisme). A ce titre, le service urbanisme participe également aux groupes de travail mis en place au niveau intercommunal pour l’élaboration et la mise en oeuvre du programme local de l’habitat et l’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Coteaux et du Val de Seine. Parallèlement, le service accomplit des missions permanentes nombreuses et très diversifiées. 1 LES DOSSIERS SPECIFIQUES 1.1 L’OPAH Saint-Rémy Engagée fin septembre 2007, l’OPAH Saint-Rémy, après des résultats faibles enregistrés en 2008, a connu en 2009, en particulier au cours du dernier trimestre, une nette progression. Entre fin septembre 2009 et début 2010, le taux de réalisation des objectifs est ainsi passé de 20% à 38%. Pour les seules aides de la ville, le montant total des engagements au 31 décembre 2009 est de 28 000€, dont 15 000€ engagés depuis le 26 septembre 2009. Cette évolution est le résultat des décisions ou actions suivantes prises ou engagées sur proposition conjointe du Pact des Hauts-de-Seine et du Service urbanisme :

170

- une revalorisation des plafonds de ressources retenus pour l’attribution des aides municipales, décidée par le conseil municipal le 4 février 2009, - un élargissement du champ d’application des aides de la commune voté par le conseil municipal le 30 septembre 2009, avec de nouvelles subventions en faveur des travaux conduisant à des économies d’énergie et des loyers maitrisés, - des actions de communication (diffusion d’une plaquette confectionnée début 2009, confection de 5 grandes affiches apposées début août sur plusieurs mobiliers urbains, un dossier de 2 pages consacré à l’OPAH dans le VANVES INFOS d’octobre 2009, un article publié dans le VANVES INFOS de décembre 2009). 1.2 La révision du POS avec élaboration du PLU Par une délibération du 17 décembre 208, le conseil municipal a prescrit la révision du POS, révision se traduisant par l’élaboration du PLU. L’année 2009 a d’abord été consacrée à l’élaboration du diagnostic, dont les conclusions ont été présentées au conseil municipal en septembre 2009. Cette première étape de la procédure franchie, le travail a porté ensuite sur la définition du projet d’aménagement et de développement durable. Pour mener à bien ce dossier, la commune est assistée du Bureau d’Etudes CODRA qui travaille en étroite collaboration avec le service urbanisme. Tout au long de l’année 2009, de nombreuses actions de concertation ont été menées autour de ce dossier avec : - la tenue de 8 réunions publiques à l’échelle de la commune ou dans les 3 quartiers de Vanves, - l’organisation de 2 rencontres avec les comités consultatifs « Sécurité, Circulation et Stationnement » et « Environnement et Développement Durable », - la conception d’une exposition publique, - la mise en ligne d’informations dans la rubrique consacrée au PLU sur le site internet de la ville, - la publication d’articles dans le journal municipal VANVES INFOS. Ces actions de concertation ont été menées par le service urbanisme et le Bureau d’Etudes CODRA, avec pour certaines d’entre elles le concours du Service Communication.

171

1.3 L’élaboration et la mise en œuvre du PLH. Le service urbanisme a participé aux travaux du groupe de travail mis en place par la communauté d’agglomération, dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre du programme local de l’habitat.

1.4 L’élaboration du SCOT des Coteaux et du Val de Seine. Le service urbanisme a participé aux réunions techniques organisées par le Syndicat Mixte des Coteaux et du Val de Seine dans le cadre de l’élaboration du SCOT, document approuvé en fin d’année 2009.

2 LES MISSIONS PERMANENTES Ces missions sont très nombreuses et diversifiées. Le présent rapport ne prétend donc pas en dresser une liste exhaustive. 2.1 L’information du public en matière d’urbanisme Ces demandes qui émanent d’un public diversifié (particuliers, géomètres, notaires, architectes, promoteurs…) sont liées principalement à l’application du plan d’occupation des sols et à l’accomplissement des formalités préalables aux mutations de biens immobiliers. -

L’application du plan d’occupation des sols

Les questions posées par téléphone ou sur place auprès des agents chargés de l’accueil du public, pourtant fort nombreuses, n’ont pu être quantifiées. En revanche, les demandes ayant donné lieu à des rendez-vous ont pu être dénombrées. Ainsi, au cours de l’année 2009, 74 personnes ont été reçues. -

Les formalités préalables aux mutations

Afin de rassembler les informations appelées à figurer dans les actes de vente, les géomètres ou cabinets de conseil en urbanisme sollicitent, auprès de la mairie, différentes informations en matière d’urbanisme.

172

Evolution du nombre de renseignements d'urbanisme entre 2007 et 2009 600 564 500

451 419

400 300 200 100 0 2007

2008

2009

Ainsi, durant l’année 2009, 419 demandes ont été traitées, soit une diminution de 7% par rapport au nombre de dossiers traités en 2008. Cette évolution est liée à l’augmentation des demandes de certificats d’urbanisme, actes privilégiés par les notaires au détriment des notes d’informations, depuis la réforme des autorisations d’urbanisme entrée en vigueur le 1er octobre 2007. Mais cette évolution est aussi le résultat de la chute du nombre de transactions immobilières début 2009.

173

Evolution du nombre de Déclarations d'Intention d'Aliéner entre 2007 et 2009 140

130

120 100

100 80 60 40 20 0 2007

2008

2009

Enfin, 100 déclarations d’intention d’aliéner ont été traitées au cours de l’année 2009. Ce nombre s’élevait à 130 en 2007 et en 2008. Cette évolution est là encore le résultat de la chute du nombre de transactions immobilières début 2009. 2.2 Les autorisations d’urbanisme Au cours de l’année 2009, les dossiers suivants ont été déposés : -

140 certificats d’urbanisme, 84 déclarations préalables, 37 permis de construire.

174

Evolution du nombre de Certificats d'Urbanisme entre 2007 et 2009 160 140 140 120 108 100 80 60 40 20 20 0 2007

2008

2009

Le nombre de certificats d’urbanisme connaît encore en 2009 une progression très importante. Cette évolution est la conséquence de la réforme des autorisations d’urbanisme, mise en application le 1er octobre 2007.

Evolution du nombre de Déclarations Préalables entre 2007 et 2009 90 84 80 70 60 50

2007

2008

40 30 20 10 0 2009

175

Le nombre de déclarations préalables connaît une évolution très importante (+ 78%) entre 2008 et 2009. Cette progression s’explique en partie par l’OPAH Saint-Rémy qui encourage les propriétaires de logements à réaliser des travaux, travaux relevant souvent du champ d’application de la déclaration préalable. Evolution du nombre de Permis de Construire entre 2007 et 2009 45 41 40 35

37 34

30 25 20 15 10 5 0 2007

2008

2009

Le nombre de permis de construire se caractérise par une certaine stabilité. En 2009, aucune décision prononcée sur une demande d’autorisation d’urbanisme n’a donné lieu à des observations de l’Etat, dans le cadre de l’exercice du contrôle de légalité. Enfin, 13 recours gracieux ont été déposés contre des permis de construire en 2009. Après examen de ces recours, 12 ont fait l’objet d’une décision de rejet. Un seul a conduit la commune à demander une modification du permis de construire délivré. 2.3 Le contentieux de l’urbanisme : Dans le domaine du contentieux, le service urbanisme est chargé de préparer les décisions municipales consacrées aux actions en défense ou en demande menées par la commune. Il est également appelé à donner son avis sur les mémoires préparés par les avocats, avant leur dépôt devant les juridictions.

176

L’année 2009 a été caractérisée par une nette augmentation des recours contentieux. 6 nouvelles procédures ont été engagées en 2009 contre des autorisations d'urbanisme délivrées par la commune. L’état d’avancement de ces procédures est résumé dans le tableau suivant : Objet Pourvoi en cassation formé par Madame SEGHIER contre l’ordonnance de référé du TA de Versailles du 20 janvier 2009 ( PC 92 075 07 0469 délivré le 29 juillet 2008 à l’ACCIV sur le terrain sis 13 et 13 place Etienne Jarrousse) Recours n° 0903920-8 déposé par M. et Mme HOLLIER-LAROUSSE et autres contre le PC 92 075 08 0496 délivré le 18 février 2009 dur le terrain 8-10 rue Aristide Briand Requête en référé déposée par M. et Mme HOLLIER-LAROUSSE et autres en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du PC 92 07508 0496 délivré le 18 février 2009 dur le terrain 810 rue Aristide Briand Requête en référé déposée par la Sté ERM DEVELOPPEMENT en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du retrait du PC 92075 08 496 prononcé par arrêté du 12 mai 2009 Requête en référé déposée par Madame BALON en vue d’obtenir la suspension de l’exécution du PC 92 075 08 0491 délivré le 10 mars 2009 sur le terrain 26 rue Raymond Marcheron Requête déposée par Madame BALON en vue d’obtenir l’annulation du PC 92 075 08 0491 délivré le 10 mars 2009 sur le terrain 26 rue Raymond Marcheron

Défenseur

SCP d’avocats LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ