Communauté de Communes du Vouglaisien
DÉLIBÉRATION RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUIN 2014
Nombre de Membres titulaires : 32 En Exercice : 32 Présents titulaires : 31 Excusé : 1 Votants : 31
L’an deux mille quatorze Le 3 juin à 18 heures et 30 minutes Le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni A la salle des fêtes de la Chapelle Montreuil sous la Présidence de Rodolphe GUYONNEAU Date de convocation : 26 mai 2014
Présents : Mesdames AULIARD, BERTIN, BEULET-MARTIN, BONNIN, CARRETIER-DROUINAUD, DUPUIS, FLEURY, GREMILLON, GUERIN, GUILLET, JOSEPH-DUBERNARD, PROUST, RIGOLLET, ROY et Messieurs ACHARD, BICHARA, BRAULT, BUJON, DABADIE, DESCHAMPS, DUPONT, ELOY, EVINA, GUIGNARD, GUYONNEAU, LACOSTE, MARTIN Dominique, MARTIN Eric, MERIEL-BUSSY, MEUNIER, PEYROUX. Assistaient également les Membres suppléants : Mesdames CABELLO, MERIGOT. Secrétaire de séance : Claudette RIGOLLET Excusé : Rémi GUICHARD
Délibération n°2014/06/3-62 Délibération relative à la désignation des délégués auprès de Vienne Services Vu le Code général des collectivités territoriales, Vu les statuts de Vienne Services, Considérant que le Conseil communautaire doit procéder à la désignation des délégués de la Communauté de communes au sein du syndicat mixte Vienne Services, à raison d’un délégué titulaire et un délégué suppléant, Le Président rappelle, qu’au préalable, un appel à candidatures auprès des mairies a été effectué afin de connaître les noms des élus intéressés. Certaines communes ont émis des propositions. Il procède également à un appel à candidatures auprès des membres de l’assemblée. Délégué titulaire : Messieurs et Mesdames : Geneviève Fezou-Lefèvre, Claudette Rigollet, Céline Schwebel, Jacqueline Gautron, Gérard Touzot, Philippe Patey se déclarent candidats en tant que délégués titulaires. Délégué suppléant : Messieurs et Mesdames : Patrice Clerc, Christian Jardin, Yannick Quintard. Il est alors procédé au déroulement du vote au scrutin secret, l’élection se faisant à la majorité absolue et après deux tours de scrutin, le troisième tour a lieu à la majorité relative et à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.