Communauté de Communes du Vouglaisien
DÉLIBÉRATION RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 MARS 2014
Nombre de Membres titulaires : 36 En Exercice : 36 Présents titulaires : 30 Excusés : 6 Votants : 36
L’an deux mille quatorze Le onze mars à 18 heures et 30 minutes Le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni A la salle des fêtes de Frozes sous la Présidence de Jacques DESCHAMPS Date de convocation : 4 mars 2014
Présents : Mesdames AULIARD, BONNIN, CABELLO, FRERET (qui supplée Mme RIGOLLET), GUILLET, LONGUEVILLE, MARMAIN, MAURY, MERIGOT, et Messieurs BRAULT Philippe, BRAULT Régis, BRIE, BUJON Bernard (qui supplée Mme BERTIN), CHATRY, COMBES, DABADIE, DAVID, DELAVAL (qui supplée Mme AUDEBERT), DESCHAMPS, EVINA, GATEFAIT, GUYONNEAU, JORDAN, LACOSTE, MALLET, MARTIN, MERIELBUSSY, METIVIER (qui supplée Mme GUINDU), MEUNIER, MEYZIE, PEYROUX, PILLOT, PUAUT, RAFFENEAU, ROCHAIS (qui supplée M. OBRECHT), TOUZOT (qui supplée M. ACHARD). Excusés : Mesdames AUDEBERT, BERTIN, GUINDU et RIGOLLET et Messieurs ACHARD et OBRECHT. Secrétaire de séance : Philippe BRAULT Assistaient également : Mesdames Deschamps, Massonnet et Mériel-Bussy, Monsieur Baron.
Délibération n°2014/03/11-43 Subventions aux associations et aux structures pour l’année 2014
ADMINISTRATIF
Le Président, Jacques DESCHAMPS, propose d’accorder des subventions pour les actions portées par des associations et des structures du territoire pour l’année 2014, comme indiqué selon le tableau suivant.
Nom des structures
Type d'action
Subvention votée pour 2014
COJYV
Sessions de formation gestion de l’eau et techniques de production, achat de 2 moto-tricycles, forage d’un puits, construction d’une classe
7 000 € (en 1 versement)
Avenir 147 149
Actions 2014
SCOT
Adhésion 2014 (0.85€/hab idem 2013, population 2013 : 15 070)
SAGE du Thouet
Contribution solidaire pour la commune de Chalandray
15 € (en 1 versement) 12 809.50 € (en 1 versement) 59.51 € (en 1 versement)
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, accepte ces propositions à l’unanimité et autorise le Président à signer toutes pièces nécessaires pour le versement de ces subventions relatives au service Administratif.