Communauté de Communes du Vouglaisien
DÉLIBÉRATION RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 26 NOVEMBRE 2013
Nombre de Membres titulaires : 36 En exercice : 36 Présents titulaires : 32 Excusés : 4 Votants : 36
L’an deux mille treize Le 26 novembre à 18 heures et 30 minutes Le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du Temps libre à Chalandray sous la Présidence de Jacques DESCHAMPS Date de convocation : 19 novembre 2013
Présents : Mesdames AUDEBERT, AULIARD, BERTIN, BONNIN, CABELLO, GUILLET, GUINDU, MARMAIN, MAURY, MÉRIGOT, RIGOLLET et Messieurs ACHARD, BRAULT Philippe, BRAULT Régis, BRIE, CARRASCO (qui supplée Mme LONGUEVILLE), CHATRY, COMBES, DABADIE, DAVID, DESCHAMPS, EVINA, GATEFAIT, GUYONNEAU, JARDIN (qui supplée M MEYZIE), JORDAN, LACOSTE, MALLET, MARTIN, METIVIER (qui supplée M. OBRECHT), MEUNIER, NGUYEN LA (qui supplée M. MÉRIEL-BUSSY), PEYROUX, PILLOT, PUAUT, RAFFENEAU. Excusés : Madame LONGUEVILLE, Messieurs MEYZIE, OBRECHT, MÉRIEL-BUSSY. Secrétaire de séance : Philippe BRAULT Assistaient également : Karine DESCHAMPS
Délibération n°2013/11/26-100
Modification des membres au sein des commissions intercommunales Modifie la délibération en date du 23 mai 2013 « Modification des membres des commissions intercommunales »
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 6 mai 2008 modifiée par celles du 19 mars 2009, du 14 mai 2009, du 30 juin 2009, du 24 septembre 2009, du 10 mars 2010, du 29 juin 2010, du 15 novembre 2010, du 15 décembre 2010, du 1er février 2011, du 24 mars 2011, du 5 mai 2011, du 22 mars 2012, du 24 septembre 2012, du 23 mai 2013 relatives à la composition des commissions intercommunales, Vu la délibération du Conseil municipal du Rochereau en date du 23 septembre 2013 notifiant la nomination de Monsieur Dominique Dabadie en tant que délégué à la commission Personnes âgées/Personnes en difficulté, Le Président propose d’en prendre note et de modifier le tableau de la manière suivante :