Communauté de Communes du Vouglaisien
DÉLIBÉRATION REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2012
Nombre de Membres titulaires : 36 En Exercice : 36 Présents titulaires : 31 Excusés : 5 Votants : 35
L’an deux mille douze Le 28 NOVEMBRE à 18 heures 30 Le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni A la salle des fêtes de La Chapelle Montreuil sous la Présidence de Jacques DESCHAMPS Date de convocation : 12 novembre 2012
Présents : Mesdames AUDEBERT, AULIARD, BERTIN, BONNIN, CABELLO, GUILLET, GUINDU, LONGUEVILLE, MARMAIN, MERIGOT, RIGOLLET, et Messieurs ACHARD, BRAULT Philippe, BRAULT Régis, COMBES, DABADIE, DAVID, DESCHAMPS, EVINA, GATEFAIT, GUYONNEAU, JORDAN, LACOSTE, MALLET, MARTIN Dominique (qui supplée Mme MAURY), MARTIN Eric, MERIEL-BUSSY (qui supplée M.CHATRY), METIVIER (qui supplée Mme GUINDU), MEUNIER, MEYZIE, OBRECHT, PEYROUX, PIRONNEAU, PUAUT, RAFFENEAU, ROCHAIS (qui supplée M.ECALE). Excusés : Mesdames GUINDU et MAURY Messieurs BRIE, CHATRY et PILLOT Secrétaire de séance : Claudine AULIARD Assistaient également : Melle Deschamps, M. Baron, M. Florine.
Délibération n°2012/11/28-118 Modification des membres au sein des commissions intercommunales Modifie la délibération en date du 24 septembre 2012 « Modification des membres des commissions intercommunales »
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 6 mai 2008 modifiée par celles du 19 mars 2009, du 14 mai 2009, du 30 juin 2009, du 24 septembre 2009, du 10 mars 2010, du 29 juin 2010, du 15 novembre 2010, du 15 décembre 2010, du 1er février 2011, du 24 mars 2011, du 5 mai 2011, du 22 mars 2012, du 24 septembre 2012 relatives à la composition des commissions intercommunales, Vu le courrier de Monsieur le Maire de Vouillé en date du 3 octobre 2012 indiquant la désignation d’un membre supplémentaire à la Commission Economie, Voirie, Bâtiments : Monsieur Eric Martin, Vu le procès-verbal du conseil municipal de Quinçay en date du 25 octobre 2012 notifiant la réintégration de Monsieur Jean Valotteau au sein de la commission Tourisme, Urbanisme, Logement, Déplacements, Le Président propose d’en prendre note et de modifier le tableau de la manière suivante :