CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le jeudi 2 décembre 2010 à 20 H 30 à la salle de conférence de l'Espace François MITTERRAND
ORDRE DU JOUR 1 )
Adoption du procès-verbal et des délibérations du 25 octobre 2010.
2 )
Cession gratuite de terrains à la commune par la SCI des Justes
3 )
Dénomination de voie privée avec accord de la propriétaire rue Montaigne
4 )
Cession gratuite de terrains à la commune par Mme LECLERE, M PLATON et M et Mme KAMTAS
5 )
Cession de terrain amiable à titre gratuit rue Baron Leroy à la commune par M LICHERE
6 )
Cession de terrain amiable à titre gratuit chemin du Boulas à la commune par M LICHERE
7 )
Subvention exceptionnelle à l'association Laudun Echange Amitiés
8 )
Accueil invité d'honneur du Salon des Arts édition 2010
9 ) Modification du Règlement Intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement 10 )
Participation financière annuelle des communes hors canton par l'élève scolarisé à Laudun-l'Ardoise
11 )
Mise à j our du règlement des garderies dans les écoles
12 )
Mise à jour après modification du Règlement Intérieur des cantines scolaires
13 )
Création d'emplois
14 )
Décision Modificative - Budget Princicpal
15 )
Produits irrécouvrables Ordures Ménagères
16 )
Produits irrécouvrables Budget Principal Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Laudun-L'Ardoise, le 25 novembre 2010 Le Maire, Patrice PRAT
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