CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le mercredi 23 février 2011 à 18 H 30 à la salle de conférence de L'Espace François MITTERRAND
ORDRE DU JOUR 1 )
Adoption du procès-verbal et des délibérations du 17 décembre 2010.
2 )
Modification des statuts de la Communauté de communes Rhône-CèzeLanguedoc.
3 )
Plan Départemental des itinéraires de promenade et randonnée du Gard (PDIPR).
4
)
Avis sur la fixation du montant de la Dotation Spéciale pour le logement des Instituteurs (DSl).
5 )
Création d'emplois d'adjoints d'animation de 2'me . classe non titulaires saisonniers ou occasionnels.
6 )
Convention relative à la répartition entre la commune de Laudun-L'Ardoise et la commune des Angles, des charges de fonctionnement des écoles publiques pour l'année 20 l 0/20 Il.
7 )
Mise à jour après modification du règlement intérieur des cantines scolaires.
8 )
Convention d'occupation de locaux scolaires (entre l'école maternelle Pauline Kergomard et le centre multi accueil «L'Ile aux enfants».)
9 )
Rapport 2010 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
10)
Avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale au budget 20 Il.
11)
Décision préalable pour définir les conditions générales de vente de biens communaux.
12)
Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget.
13)
Attribution de l'indemnité de conseil au comptable des finances publiques receveur de la commune de Laudun-L'Ardoise.