Conseil municipal du 11 avril 2011

Page 1

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:

Le 11 avril 2011 à 18 H 30 à la salle de conférence de L'Espace François MITTERRAND

ORDRE DU JOUR 1 )

Adoption du procès-verbal et des délibérations du23 février 2011.

2 )

Adoption du procès-verbal et des délibérations du 07 mars 2011.

3 )

Application d'un tarif forfaitaire de 20 % du coût global de l'activité au titulaire du Pass Sport Loisir.

4 )

Règlement intérieur du kiosque jeunesse.

5 )

Mise en place d'un tarif unique pour les différentes animations de la Médiathèque.

6 )

Actualisation et révision du régime indemnitaire.

7 )

Création d'emplois d'adjoints d'animation de 2ème classe non titulaires, saisonniers ou occasionnels.

8 )

Compte administratif 2010 - Ordures Ménagères - Affectation des résultats.

9 )

Compte administratif 2010 - Assainissement - Affectation des résultats.

10 )

Compte administratif 20 10 - Budget communal- Affectation des résultats.

11)

Débat d'orientation budgétaire. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

Laudun-L'Ardoise, le 4 avril 2011

-


Turn static files into dynamic content formats.

Create a flipbook
Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.