CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le 13 octobre 2011 à 18 H 30 à la salle de conférence de L'Espace François MITTERRAND
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance. * Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2011. Point 01 :
Réouverture aux voyageurs de ligne ferroviaire Rive Droite du Rhône
Point 02:
Convention entre la connnune de Laudun-L'Ardoise et la connnunauté de connnunes Rhône Cèze Languedoc pour l'entretien des bâtiments connnunaux transférés
Point 03 :
Décision Modificative - Assainissement
Point 04:
Décision Modificative - Budget Principal
Point 05 :
Exonération de l'impôt pour les associations sur les courses camarguaises pour l'année 2012
Point 06:
Cession de biens communaux
Point 07:
Convention Présence Gard entre ERDF et la connnune de Laudun-L'Ardoise
Point OS:
Création d'emplois
Point 09:
Participation financière annuelle des connnunes hors canton par élève scolarisé à Laudun-L'Ardoise
Point 10 :
Rapport d'activités 2010 du SMlüM de l'Aspre
Point 11 :
Cahier des charges générales et clauses particulières - Sécurité incendie Forum
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Laudun-L'Ardoise, le 7 octobre 2011