CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le 23 novembre 2011 à 18 H 30 à la salle de conférence de L'Espace François MITTERRAND
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance. * Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2011. Point 01 :
Convention entre la commune de Laudun-L'Ardoise et la communauté des communes Rhône Cèze Languedoc pour le versement de fonds de concours
Point 02 :
Décisions Modificatives - Budget Principal
Point 03 :
Produits irrécouvrables - Budget Principal
Point 04:
Mise en œuvre de la Réforme de la Fiscalité de l'Aménagement
Point OS:
Déversement au réseau de rejets non domestiques - Autorisation de rejet Modalités de calcul de redevances d'assainissement applicables aux industriels et assimilés raccordés sur le réseau de la station d'épuration de l'Ardoise
Point 06:
Classement de la cloche de bronze au titre des Monuments Historiques
Point 07:
Achat d'un lot d'archives (environ 200 documents) à un particulier
Point 08 :
Entretien professionnel à titre expérimental
Point 09:
Demande de subvention pour le projet «Be Reporter/Accueil des jeunes»
Point 10 :
Soutien en faveur du maintien des droits de plantation de vignes
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Laudun-L'Ardoise, le 17 novembre 2011
Maire, atrice PRAT