CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le 14 décembre 2011 à 18 H 30 à la salle de conférence de L'Espace François MITTERRAND
ORDRE DU JOUR * Désignation du secrétaire de séance. * Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2011. Point 01 :
Rapport d'activité 2010 de la Communauté de communes Rhône Cèze Languedoc
Point 02:
Avance de subvention au Centre Communal d'Action Sociale au budget 2012
Point 03 :
Rapport annuel sur le service de l'eau potable et de l'assainissement non collectif
Point 04:
Dénomination de voie privée avec accord du propriétaire FERROPEM «rue KelleD>
Point OS:
Actualisation du régime indemnitaire
Point 06:
Fixation du ration d'avancement des grades
Point 07:
Création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs
Point 08:
Création d'emplois d'agents non titulaires du 03 janvier au 29 février 2012 pour assurer le recensement de la population de Laudun-L'Ardoise sous contrôle de l'INSEE
Point 09 :
Application d'une adhésion forfaitaire de 15 % par an du Pass Sport Loisir pour l'accès à l'Accueil de jeunes à Laudun-L'Ardoise
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Laudun-L'Ardoise, le 08 décembre 20n