CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter a assister
a la reunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
Le 14 mars 2013 a 18 H 00 a la salle de conference de L'Espace Francois MITTERRAND
ORDRE DU JOUR
* Designation du secretaire de seance.
* Proces-verbal du Conseil Municipal du 20 decembre 2012. Point 01 :
Adhesion de la commune de Bagnols sur Ceze au Syndicat Mixte Departemental d'Electricite du Gard.
Point 02 :
Modification des statuts du Syndicat des Eaux et d'Assainissement de la Basse Tave.
Point 03 :
Adhesion des communes de Saint Marcel de Careiret et de Verfeuil au Syndicat des Eaux et d'Assainissement de la Basse Tave pour le SPANC.
Point 04 :
Extension de la rue Jean Giono.
Point 05 :
Plans d'alignement sur voies communales (Chemin de Foltodon, Chemin des Fontinelles, Rue Emile Pouytes, Rue Jean Giono et Route des Agasses).
Point 06 :
Creation d'une nouvelle voie communale dans le lotissement «Les Muscats» - Rue des Tournesols.
Point 07 :
Creation d'une nouvelle voie communale dans le lotissement «L'Oppidum» Rue des Capucines.
Point 08 :
Agrement d'une offre de concours soumise par la SAS Angles Habitat la realisation de travaux d'extension de reseau electrique,
Point 09 :
Cession de terrain a la commune par Monsieur et Madame LAURICHESSE Tony et retrocession a Monsieur et Madame LAURICHESSE Tony par la commune -lieu-dit «COLOMBEL».
Point 10 :
Renouvellement de la convention relative a la repartition entre la commune de Laudun-L'Ardoise et la commune des Angles, des charges de fonctionnement des eccles publiques pour l'annee scolaire 2012/2013.
Point 11 :
Activite accessoire pour la valorisation du Patrimoine communal.
Pour