CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter a assister
a la reunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le 05 juillet 2013 it 18 H 00 it la salle de conference de L'Espace Francois MITTERRAND
ORDRE DU JOUR
* Designation du secretaire de seance.
* Proces-verbal du Conseil Municipal du 03 juin 2013. Point 01 :
Composition du Conseil Communautaire de la Communaute d'Agglomeration du Gard Rhodanien en vue des echeances electnrales de 2014
Point 02 :
Produits irrecouvrables - Budget Principal - Exercice 2013
Point 03
Decision modificative - Budget Assainissement
Point 04 :
Decision modificative - Budget Principal
Point 05:
Convention entre la commune et la Communaute d'Agglomeration du Gard Rhodanien pour Ie reversement de la part «Proprete» de la Taxe d'Enlevement des Ordures Menageres
Point 06 :
Subvention exceptionnelle it I'association «La Compagnie de la Cote du Rhone Gardoise»
Point 07 :
Vente d'une parcelle de terrain par la commune it Messieurs Fabien et Alain DAUMAS-CASANOVA
Point 08 :
Convention de partenariat entre la commune de Laudun-L'Ardoise et I'Etablissement Public de Cooperation Pont du Gard
Point 09 :
Optimisation des activites de I'ecole du Sport et des Loisirs
Point 10 :
Optimisation des activites it la pis cine
Point 11 :
Actualisation du Reglement interieur Kiosque Jeunesse
Point 12 :
Harmonisation des repas pour les cantines scolaires au 1er sept. 2013
Point 13 :
Suppression des emplois devenus vacants au tableau des effectifs du personnel stagiaire et titulaire au 1er juillet 2013