CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J'ai l'honneur de vous inviter a assister a la reunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le 16 decembre 2015 a 18 H 00 a la salle de conference de L'Espace Francois MITTERRAND
ORDRE DU JOUR
* Approbation du proces-verbal du 26 novembre 2015 . * Designation du secretaire de seance. Point 01 : Point 02 : Point 03 : Point 04 : Point 05: Point 06 : I
I
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Point 07 : Point 08 : Point 09 : Point 10 : Point 11 :
Point 12 : Point 13 :
Denomination de voie Rue Rene BELMAS Vente d'une parcelle de terrain AV N°124 Projet d'Assainissement Collectif Schema du zonage d'assainissement Denomination de voie communale - Chemin de la Jonqueyrolle Remboursement du cycle d'activites secteur aquatique - Ecole du sport et des loisirs Schema Departemental de Cooperation Intercommunale Decision Modificative - Budget Principal Duree d'amortissement des immobilisations (comptabilite M14) Avance de subvention au CCAS - budget 2015 Subventions exceptionnelles aux associations porteuses des projets culturels ou sportifs dans Ie cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires Modification du tableau des emplois du personnel stagiaire et titulaire Instauration de I'IFSEEP
Veuillez agreer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguees ,
Laudun-L' Ardoise, le 10 decembre 2015 Le Maire,
Philippe PECOUT