2022 - 2023 ACADÉMIE DE TOULOUSE SERVICES ACADÉMIQUES DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE CARRIÈRE PROFESSIONNELLE GESTION DES PERSONNELS SANTÉ,RETRAITETEMPSRÉMUNÉRATIONFORMATIONMOBILITÉÉVALUATIONDETRAVAILSOCIALET PRÉVENTION VENIR AU RECTORAT BOUQUET DE SERVICES EN LIGNE ACADÉMIE DE TOULOUSE EN LIGNE SIGLESCALENDRIERSITESSERVICESCOMMUNICATIONNUMÉRIQUESINCONTOURNABLESSCOLAIRE Schwebel/PictureTank/MENJSXavier©
CARRIÈRE02 ET VIE PROFESSIONNELLE 20 DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE 21 CARRIÈRE PROFESSIONNELLE 22 RÉMUNÉRATION 23 TEMPS DE TRAVAIL 24 ÉVALUATION 25 FORMATION 26 MOBILITÉ 28 SANTÉ, SOCIAL ET PRÉVENTION 31 RETRAITE 32 RESSOURCES HUMAINES DE PROXIMITÉ 34 GESTION DES PERSONNELS 38PRATIQUESINFOS03 VENIR AU RECTORAT 39 BOUQUET DE SERVICES EN LIGNE 40 ACADÉMIE DE TOULOUSE EN LIGNE 41 COMMUNICATION 42 SERVICES NUMÉRIQUES 44 SITES PARTENAIRESINCONTOURNABLES/ 45 CALENDRIER SCOLAIRE 46 SIGLES 08DEL’ACADÉMIE01TOULOUSE ACADÉMIE DE TOULOUSE 13 SERVICES ACADÉMIQUES 16 SERVICES RÉGIONAUX 17 FEUILLE DE ROUTE RH 3
Bienvenue dans l’académie de Toulouse !
Au nom de l’ensemble des personnels, je souhaite à chacune et chacun d’entre vous une heureuse installation et une excellente année scolaire dans l’académie de Toulouse ! Mostafa Fourar, recteur de l’académie de Toulouse
ÉDITORIAL 4 5
C’est toujours un vrai plaisir d’accueillir celles et ceux qui sont nouvellement nommés dans l’académie. Qu’il s’agisse de personnes intégrant les équipes pédagogiques ou les services administratifs, j’y vois des perspectives d’échanges mutuels, de nouvelles dynamiques, la fédé ration d’énergies au service du collectif. Aussi, pour faciliter votre arrivée et votre prise de fonction, j’ai souhaité que vous disposiez de ce document pour vous repérer au mieux dans ce nouvel environnement de travail et pour identifier facilement vos interlocuteurs.
CHIFFRESGRANDS
En prenant vos fonctions dans notre académie, vous contribuez désormais à un collectif de plus de 52 500 personnels, avec des missions très diverses mais avec le même sens de l’engagement au service de la réussite des élèves. L’académie de Toulouse, la plus vaste de France métropolitaine, est caractérisée par son dynamisme et l’excellence de ses résultats mais aussi par ses nombreux contrastes ; ensemble nous devons veiller à l’égalité des chances pour les 510 000 élèves de ces 8 départements.
08 ACADÉMIE DE TOULOUSE 13 SERVICES ACADÉMIQUES 16 SERVICES RÉGIONAUX 17 FEUILLE DE ROUTE RH DEL’ACADÉMIE01TOULOUSE
IA-DASEN : Laurent
: le
L’académie de Toulouse constitue la circonscription administrative de référence de l’Éducation nationale au sein de la région académique Occitanie qu’elle compose avec l’académie de Montpellier. Le recteur d’académie Mostafa Fourar, professeur des universités, a été nommé recteur de l’académie de Toulouse en conseil des ministres le 22 juillet 2020. Nommé par décret du président de la République, le recteur représente le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse. Il est responsable du service public de l’éducation dans l’académie et exerce aussi des compétences dans le domaine de l’enseignement privé sous contrat.Leshuit directions des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) Les inspecteurs d’académie - directeurs académiques des services de l’Éducation nationale (IA-DASEN) sont les adjoints du recteur d’académie et ses représentants à l’échelon départemental.
DSDEN de l’Ariège (09) Fichet du Lieutenant Delpech
Paul
DEACADÉMIETOULOUSE
-
(12) IA-DASEN : Claudine Lajus Adresse postale : 279 rue Pierre Carrère CS 13117 - 12031 Rodez Cedex 9 T 05 67 76 54 12 Ouverture
à 17h Contact en ligne :
Contact en ligne : de-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-de-l-ariegehttps://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academieDSDEN
Adresse postale : 7 rue
DEACADÉMIETOULOUSE
BP 40077 - 09008 Foix Cedex T 05 67 76 52 09
vendredi : le matin
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Ouverture du lundi au vendredi matin de 8h30 à 12h - l’après-midi de 13h30 à 17h de l’Aveyron du lundi au de 9h à 12h l’après-midi 13h30
de
DSDENDSDENde-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-de-l-aveyronhttps://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-delaHaute-Garonne(31)IA-DASEN:MathieuSieyeIA-DAASEN:AymericMeissIA-DAASEN:N.NAdressepostale:Rectoratdel’académiedeToulouse75rueSaint-RochCS87703-31077ToulouseCedex4T0536257000Ouverturedulundiauvendredide8h30à17h30Contactenligne:https://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-de-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-de-la-haute-garonneduGers(32)IA-DASEN:FaridDjemmalAdressepostale:10PlaceJeanDavid32000AuchT0567765132Ouverturedulundiauvendredi:lematinde8h30à12h-l’après-midide13h30à17hContactenligne:https://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-de-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-du-gers
DSDEN du Lot (46) IA-DASEN : Xavier Papillon Adresse postale : Cité Chapou - 1 place Jean-Jacques Chapou CS 40286 - 46000 Cahors 67 Ouverture du lundi au vendredi : le matin de 9h à 12h - l’après-midi de 14h à 17h Contact en ligne : DSDENDSDENde-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-du-lothttps://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-desHautes-Pyrénées(65)IA-DASEN:ThierryAumageAdressepostale:13rueGeorgesMagnoacBP11630-65016TarbesCedexT0567765665Ouverturedulundiauvendredi:lematinde8h30à12h-l’après-midide13h30à17hContactenligne:https://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-de-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-des-hautes-pyreneesduTarn(81)IA-DASEN:Marie-ClaireDupratAdressepostale:69avenueduMaréchalFoch-81013AlbiCedex9T0567765781Ouverturedulundiauvendredi:lematinde8h30à12h-l’après-midide14hà17hContactenligne:https://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academie-de-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-du-tarn
T 05
DSDEN du Tarn-et-Garonne (82) IA-DASEN : Pierre Roques Adresse postale : 12, avenue Charles de Gaulle - 82017 Montauban Cedex T 05 36 25 71 82 Ouverture du lundi au vendredi : le matin de 9h à 11h45 - l’après-midi de 14h à 17h Contact en ligne : garonnede-toulouse-122618/category/contacter-la-dsden-de-tarn-et-https://www.ac-toulouse.fr/contacter-l-academieDEACADÉMIETOULOUSE DEACADÉMIETOULOUSE
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Le secrétaire général de l’académie Vincent Denis a été nommé secrétaire général de l’académie de Toulouse par arrêté ministériel du 24 février 2020. Responsable de l’ensemble des services administratifs, le secrétaire général anime et coordonne leur action et contribue au dialogue social académique.
Les services du rectorat Délégation Académique à l’Action Culturelle (DAAC) Mise en œuvre et accompagnement des orientations académiques pour l’éducation artistique et l’action culturelle : dispositifs complémentaires, classes à horaires aménagés, partenariats, parcours culturel de l’élève, pass culture.
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Directiondaeps@ac-toulouse.frdesAffairesJuridiques (DAJ)
Les conseillers techniques et les chargés de mission Pour remplir sa mission, le recteur est entouré de conseillers techniques qui l’assistent dans la définition de la politique académique. Les chargés de mission, quant à eux, se voient confier un domaine de compétences particulier.
DEACADÉMIETOULOUSE
Les corps d’inspections Dans les académies, les inspecteurs sont placés sous l’autorité du recteur pour le 2d degré, sous celle de l’inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’Éducation nationale (IA-DASEN), pour le 1 er degré. Ils assurent le suivi de l’action pédagogique dans les écoles, les collèges et les lycées : les inspecteurs de l’Éducation nationale chargés d’une circonscription du 1er degré (IEN-CCPD), pour les écoles primaires ; les inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA-IPR), pour les collèges et les lycées d’enseignement général ou technologique ; les inspecteurs de l’Éducation nationale - enseignement technique (IEN-ET) et enseignement général (IEN-EG), pour les lycées professionnels ; les inspecteurs de l’Éducation nationale chargés de l’information et de l’orientation (IEN-IO) participent à l’élaboration, à la mise en oeuvre, au contrôle et à l’évaluation de la politique académique.
Directionculture@ac-toulouse.frdel’ActionÉducative et de la Performance Scolaire Vie(DAEPS)scolaire, scolarisation et affectation sur expertise technique, action culturelle, action internationale, performance scolaire.
ACADÉMIQUESSERVICES
Le rectorat constitue le siège de l’académie : les services administratifs sont placés sous la responsabilité du secrétaire général, adjoint du recteur et chargé, sous son autorité, de l’administration de l’académie.
Gestion du contentieux, organisation des commissions académiques d’appel, gestion des procédures disciplinaires, mission de conseil juridique au service des intérêts de l’État. daj@ac-toulouse.frDirectionduBudget et du Contrôle de Gestion (DBCG) Missions de gestion et de suivi de l’ensemble des budgets opérationnels de programme (Bops) de l’académie, d’exécution de la chaine de dépense dans le nouveau système d’information financier Chorus et les missions de contrôle de gestion. dbcg@ac-toulouse.fr
Direction de la communication (COM) Pilotage de la politique de communication académique et relation avec les médias ; gestion des publications, supervision du site internet et des réseaux sociaux et veille au respect de la charte graphique. Délégationcom@ac-toulouse.frAcadémique
Gestion administrative, financière, mouvement et remplacement des personnels enseignants, d’orientation et d’éducation du 1er degré du département de la Haute-Garonne et du 2nd degré de l’académie.
Formation initiale et continue de l’ensemble des personnels de l’Éducation Équipedafpen@ac-toulouse.frnationale.MobiledeSécurité (EMS) Suivi des orientations de la politique académique et nationale en matière de sécurisation des établissements scolaires.
Écoled2p@ac-toulouse.frrégional.Académiquede la Formation Continue (EAFC)
Privé (DEP) Gestion intégrée des personnels enseignants des établissements privés sous dep@ac-toulouse.frcontrat.DirectiondelaLogistique Générale (DLG) Gestion matérielle et suivi financier des crédits de fonctionnement. dlg@ac-toulouse.frDirectiondel’Organisation Scolaire (DOS) Gestion des moyens 1er degré public et privé, académique, département 31. Carte des formations académique. Gestion des moyens d’enseignement scolaire, 2nd degré - collèges, lycées, lycées professionnels public et privé, académique/département 31 et moyens non dos@ac-toulouse.frenseignants.DirectiondesPensionsetdu Chômage (DIPC) Pensions et indemnisation du chômage pour le 1er et 2nd degré. dipic@ac-toulouse.fr
Directiondpae@ac-toulouse.frduPersonnel Enseignant (DPE)
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aux Risques Majeurs (DARM) Dans le domaine des risques majeurs : prise en compte des mesures de protection (PPMS), auprès des écoles et EPLE et interface avec les autorités extérieures à l’Éducation nationale, conduit la politique de formation et promeut des actions pédagogiques. darm@ac-toulouse.frDirectiondesExamens et Concours (DEC) Organisation des examens, concours et recrutements. dec@ac-toulouse.frDirectiondel’Enseignement
Gestion administrative et financière individuelle et collective des personnels de l’administration et de l’encadrement.
Directiondpe@ac-toulouse.frdelaProspective et de la Performance (D2P) Responsable de la mise en œuvre et de la coordination du programme d’enquêtes statistiques du ministère au niveau de l’académie : gestion des bases élèves et apprentis, études d’aide au pilotage, études sur les performances du système éducatif
Serviceems@ac-toulouse.frAdministratif, Médical, Infirmier et Social (SAMIS)
Mise en œuvre des politiques de la santé et de prévention pilotées par les médecins, infirmiers, assistantes sociales, conseillers techniques du recteur et conseillers départementaux de la Haute-Garonne dans les établissements scolaires ; accompagne les élèves et les personnels rencontrant des problématiques médicales ou samis@ac-toulouse.frsociales.
ACADÉMIQUESSERVICES ACADÉMIQUESSERVICES
Direction des Personnels de l’Administration et de l’Encadrement (DPAE)
ACADÉMIE DE TOULOUSE
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SERVICES RÉGIONAUX 16 FEUILLE DE ROUTE RH
Issue du Grenelle de l’Éducation et élaborée par les cadres de l’académie de Toulouse, la feuille de route Ressources Humaines fixe 3 orientations en matière de gestion des ressources humaines : Individualiser la relation à l’agent et offrir un accompagnement ciblé et de qualité ; Animer une dynamique collective au service des personnels et de la politique éducative ; Renforcer le bien-être des personnels et l’innovation.
Les services régionaux Direction Régionale Académique à la Formation Professionnelle Initiale et Continue et à l’Apprentissage (DRAFPICA) d’InformationDirectiondafpic@ac-toulouse.frRégionaleAcadémiqueetd’Orientation(DRAIO)saio@ac-toulouse.frDirectionRégionaleAcadémiqueàl’International (DRAI) Directiondareic@ac-toulouse.frRégionaleAcadémique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES) Direction Régionale Académique pour le Numérique Éducatif (DRANE)dan@ac-toulouse.frDirectionRégionAcadémique Recherche et Innovation (DRARI) Direction des Systèmes d’Information et de l’Innovation (DSI2) dsi@ac-toulouse.frServicedeRégionAcadémique de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRA-ESRI) desup@ac-toulouse.fr DE L’ACADÉMIE
Pour consulter la feuille de route RH de l’académie de Toulouse feuille-de-route-rh-19049.pdflouse/files/2021-05/grenelle-education---https://www.ac-toulouse.fr/sites/ac_tou:
Ces engagements visent à renforcer l’attractivité de nos métiers, apporter une meilleure écoute et une meilleure réponse à la diversité des parcours, des envies et des difficultés rencontrées, personnaliser la relation de chaque personnel avec l’institution, renforcer les collectifs de travail et redonner des marges de manœuvre aux écoles et aux établissements pour mieux répondre aux besoins de chaque élève.
CARRIÈRE02 ET VIE PROFESSIONNELLE 20 DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE 21 CARRIÈRE PROFESSIONNELLE 22 RÉMUNÉRATION 23 TEMPS DE TRAVAIL 24 ÉVALUATION 25 FORMATION 26 MOBILITÉ 28 SANTÉ, SOCIAL ET PRÉVENTION 31 RETRAITE 32 RESSOURCES HUMAINES DE PROXIMITÉ 34 GESTION DES PERSONNELS
Fonctionnaire, vous représentez l’État et, à ce titre, les statuts qui régissent votre activité professionnelle définissent vos droits et vos obligations. Ils sont régis par la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983. Principaux droits du fonctionnaire principe de non-discrimination ; droit de grève ; droit syndical ; droit à la formation permanente ; droit de participation ; droit à la rémunération après service fait ; droit à la protection juridique ; droits
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DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE
Principalessociaux.obligations du fonctionnaire obligation de service ; obligation d’obéissance hiérarchique ; obligation de neutralité ; respect du principe de laïcité ; obligation de formation ; obligation de secret professionnel ; obligation de discrétion professionnelle ; obligation de réserve ; obligation de désintéressement.
La gestion et le suivi de votre carrière sont des missions essentielles des services de gestion des ressources humaines, destinées à mettre en œuvre une politique motivante en matière d’évolution de carrière et de mobilité. Fondées sur une appré ciation des compétences, elles se matérialisent par les actions suivantes : accueillir les nouveaux arrivants et suivre leur intégration ; suivre votre carrière aussi bien en termes de gestion individuelle (avancement, promotion, changement de grade...) que de gestion collective (affectation, remplacement et mutation) ; prendre en considération les souhaits et les attentes notamment en termes de mobilité fonctionnelle, de formation au regard de votre expérience et de vos compétences ; gérer les rémunérations ; gérer, le cas échéant, les sanctions ou les situations d’échec profes
L’applicationsionnel. e-colibris Grâce à l’application e-colibris, il est possible de : réaliser une démarche administrative RH dans l’outil Colibris ; consulter vos données personnelles et familiales ; consulter vos données professionnelles (carrière, affectation, etc.) ; justifier de votre appartenance au ministère vis-à-vis d’un tiers avec la mise à disposition d’une carte professionnelle numérique qui constitue un des grands avantages de ce dispositif ; échanger plus facilement avec votre réseau de proximité (gestionnaire, collègues, etc.) grâce à l’option « mes contacts ».
Votre parcours professionnel se déroule selon une logique d’avancement et de pro motion. Les statuts particuliers fixent le minimum d’ancienneté exigible pour accéder à l’échelon supérieur. Reportez-vous au statut particulier de votre corps d’appartenance.
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PROFESSIONNELLECARRIÈRE
ContactsPour le personnel enseignant : le chef d’établissement Pour le personnel administratif : le responsable hiérarchique direct
la nouvelle bonification indiciaire qui rétribue l’exercice d’une responsabilité ou la mise en œuvre d’une technicité particulière ; les régimes indemnitaires (indemnités de fonctions, de sujetions et d’expertise, primes diverses) qui varient en fonction de votre corps et grade. Pour accéder à vos bulletins de salaire en ligne, rendez-vous sur le site https://ensap.gouv.fr/
À ce socle de base peuvent s’ajouter deux sous-ensembles complémentaires :
Le régime du temps de travail peut varier selon les personnels administratifs ou enseignants. Légalement, la durée du travail est fixée à 35 heures par semaine.
DETEMPSTRAVAIL
Au sein de votre rémunération globale, un premier sous-ensemble est constitué de la rémunération principale et de ses accessoires.
Personnel administratif du rectorat, vous bénéficiez, au choix et en fonction des nécessités de votre service, de 2 modalités de temps de travail avec une badgeuse, des plages horaires fixes et variables. À votre arrivée, vous pouvez contacter la cellule gestion du temps pour l’intégration des données vous concernant sur l’application de Vousgestion.gestemps@ac-toulouse.frpouvezbénéficierd’unhoraire variable et d’aménagement de votre temps de travail (temps partiel 50, 60, 70, 80 % sur autorisation ou de droit et 90 % uniquement sur autorisation). Vous pouvez prétendre à différents types de congés : congés annuels ; congés pour raisons familiales ou sociales ; congés pour formation (professionnelle ou syndicale) ; congés pour raisons de santé. Des autorisations d’absences peuvent vous être accordées. Certaines sont de droit et d’autres facultatives. Dans cette dernière hypothèse, s’agissant de mesures de bienveillance exceptionnelles, votre responsable hiérarchique pourra vérifier si votre absence est compatible avec le bon fonctionnement du service.
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RÉMUNÉRATION
L’application académique « Incovar » vous permet de badger manuellement, de poser vos congés et de gérer votre Pourincovar.in.ac-toulouse.fr/Incotec/Login/temps.ensavoirplus
Vous avez droit, après service fait, à une rémunération, comprenant : le traitement de base ; l’indemnité de résidence ; le supplément familial de traitement ; les diverses indemnités instituées par un texte législatif ou réglementaire.
Les dates et modalités des campagnes d’évaluation sont fixées et diffusées par Contactcirculaire.Pour les personnels administratifs, Techniques Santé Sociaux (ATSS) : votre responsable hiérarchique direct.
L’EAFC doit permettre aux personnels d’acquérir et développer leurs compétences professionnelles par une formation qui réponde à la fois à leurs demandes et aux besoins de Ellel’institution.accompagne également les personnels qui souhaitent connaître des évolutions professionnelles, soit au sein du service public de l’éducation, soit à l’extérieur de Quellecelui-ci.que soit l’entité à laquelle vous appartenez, vos besoins en formation sont évoqués à l’occasion de votre entretien d’évaluation professionnelle, avec votre responsable hiérarchique direct. Des enquêtes sur la formation sont également régulièrement réalisées afin de vous permettre de faire remonter vos demandes de formation. Pour les formations en lien avec les projets d’évolution profes sionnelle, le compte personnel de formation (CPF) peut être mobilisé. Les droits acquis sont consultables sur le portail https://www.moncompteformation.gouv.fr
L’école académique de la formation continue de l’académie de Toulouse (EAFC) doit permettre à chaque personnel de l’académie d’être acteur de sa formation pour son épanouissement professionnel et personnel.
Tous les fonctionnaires sont évalués chaque année ou au cours de leur carrière. Cette évaluation se déroule au cours d’un entretien professionnel obligatoire qui constitue un outil important pour accroître l’efficacité du service public.
La DAFPEN devient École Académique de la Formation Continue !
Un programme de formation renouvelé : des parcours de formation, de nouveaux dispositifs de formation, de nouveaux dispositifs d’échanges entre pairs, Une meilleure prise en compte des demandes de formation.
FORMATION
Pour en savoir plus
Pour le personnel enseignant en EPLE : le chef d’établissement et votre inspecteur.Pourcompléter votre information : le site education.gouv.fr, l’article « Comprendre les nouvelles carrières des personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’Éducation nationale »
ÉVALUATION
École des personnels qui font l’école, elle favorise et soutient leur action et leur engagement individuel et collectif dans la formation pour améliorer la réussite et le bien-être de tous les élèves.
Il est réalisé par le responsable hiérarchique direct et a deux objectifs essentiels : apprécier la valeur professionnelle (performances et compétences) ; définir, pour la période à venir, les objectifs prioritaires et personnels ainsi que les besoins en formation.
Pour tout savoir sur la formation, vous pouvez consulter le site de l’EAFC de Toulouse : https://disciplines.ac-toulouse.fr/dafpen/ Pour en savoir plus
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Pour les personnels de catégorie C Les mouvements inter et intra-académiques ont lieu en même temps : inscription en mars pour un résultat en juin.
Ladpe@ac-toulouse.frDPAEpourlepersonnel administratif, Techniques Santé Sociaux (ATSS)
En ce qui concerne les mouvements Compatibles avec l’intérêt du service, les mutations prononcées doivent tenir compte des demandes des agents et de leur situation de famille. Priorité est donnée aux fonctionnaires séparés de leur conjoint ou de leur partenaire (pacte civil de solidarité) pour des raisons professionnelles, aux travailleurs handicapés et aux fonctionnaires qui exercent leurs fonctions pendant une certaine durée dans des quartiers urbains difficiles.
Pour le personnel administratif de catégorie A et B
Vous pouvez envisager une mobilité interne (changement de service) ou une mobilité fonctionnelle (avec ou sans changement d’affectation géographique).
27 MOBILITÉ
ContactsVotre supérieur hiérarchique direct La DPE pour le personnel enseignant, d’éducation et psychologues
Préparerdpae@ac-toulouse.frunemobilité
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Vous avez un désir de mobilité sans projet défini, vous recherchez une information sur le cadre légal de la mobilité, vous souhaitez entamer une réflexion sur une nouvelle orientation professionnelle, les « mercredis de la mobilité » et le WEB RH (https://www.netvibes.com/rh-proximite-toulouse) sont à votre disposition.
Son principal objectif est d’offrir le plus large éventail possible d’opportunités d’évolutions professionnelles.
Si vous souhaitez être accompagné dans votre réflexion, n’hésitez pas à solliciter un entretien avec votre responsable hiérarchique direct, notamment à l’occasion de votre entretien professionnel ou avec le service chargé de votre gestion pour obtenir des renseignements.
Pour le personnel enseignant L’inscription au mouvement inter-académique a lieu en novembre-décembre et les résultats sont en mars. L’inscription au mouvement intra-académique a lieu en mars-avril pour un résultat en juin.
MOBILITÉ
Vous avez un projet de mobilité défini et vous avez besoin d’être accompagné pour le finaliser et le mettre en action : pour répondre à vos attentes, retrouvez en département votre directeur ou un conseiller RH de proximité qui vous propose : écoute et conseil autour de la situation de travail ; facilitation de la communication avec les services partenaires, veille emploi, suivi personnalisé des parcours professionnels ; élaboration de projet : méthodologie de projet, techniques de recherche d’emploi, travail sur la posture nécessaire à une transition professionnelle.
L’inscription au mouvement inter-académique a lieu en décembre et les résultats sont en mars ; et pour l’intra-académique, l’inscription au mouvement a lieu en mars pour un résultat fin juin.
La mobilité est une garantie fondamentale de la carrière des fonctionnaires et un élément crucial dans la gestion des ressources humaines de l’institution.
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Ce service social spécialisé du travail, soumis au secret professionnel, intervient avec l’accord des intéressés, dans le respect des règles déontologiques.
11 assistantes de service social dans l’académie de Toulouse : 1 par département excepté en Haute-Garonne où il y en a 4. Concernant les secteurs et coordonnées des assistantes de service social, vous pouvez vous reporter aux informations pratiques sur les sites des 8 DSDEN de L’actionl’académie.sociale en faveur des personnels vise à améliorer les conditions de vie des agents et de leur famille ; elle permet de bénéficier de plusieurs catégories d’aidesdes: prestations interministérielles (PIM) définies par le Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse ; des actions sociales d’initiative académique (ASIA), définies par la Commission Académique d’Action Sociale (CAAS) ;
Le pôle santé du personnel
Le service médical du personnel concourt à la gestion administrative des personnels enseignants et non enseignants rencontrant des problématiques médicales. Elle s’inscrit dans le cadre de procédures réglementaires pour lesquelles un avis médical est nécessaire aux services de gestion (DPE, DPAE, DEP du rectorat et les divisions des ressources humaines des DSDEN).
SANTÉ, SOCIAL ET PRÉVENTION
Le médecin intervient pour : les mutations (demandes de bonification au titre du handicap 1er et 2d degrés), les allègements de service pour les personnels enseignants, les postes adaptés de courte et longue durée, les temps partiels sur autorisation pour raisons de santé. medecin@ac-toulouse.fr
Le service social en faveur des personnels
Il est structuré en deux services. le service de médecine de prévention : Le Service de Médecine de Prévention du rectorat de l’académie de Toulouse est composé d’un médecin du travail, de deux infirmières en santé au travail, de deux psychologues du travail et de deux assistantes. Cette équipe pluridisciplinaire intervient auprès des agents des huit départements académiques dans le cadre : - du conseil à l’employeur, aux agents, afin d’améliorer les conditions de travail et la protection contre les nuisances professionnelles ; - du suivi de la santé des personnels ; - de propositions de réponses adaptées en cas d’atteinte à la santé physique ou mentale afin de contribuer au maintien dans l’emploi des L’ensembleagents.desactions pour préserver la santé des agents, est réalisé dans le respect du secret lié aux données de la santé physique et mentale. medecin-de-prevention@ac-toulouse.fr
Le service social en faveur des personnels accueille, conseille et accompagne les personnels, de façon individuelle ou collective (accès aux droits, difficultés personnelles, familiales, économiques, professionnelles et de santé).
Il reçoit les personnels soit à leur demande soit à celle de l’administration, en toute confidentialité, dans les locaux des DSDEN, au rectorat ou au domicile des Danspersonnels.lecadredu protocole relatif aux événements traumatiques, le service social du personnel contribue au soutien apporté dans les établissements.
SANTÉ, SOCIAL ET PRÉVENTION
le service médical du personnel :
Il apporte aussi son conseil et son expertise à l’administration dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de gestion des ressources humaines, de la prévention des risques psychosociaux et de l’amélioration de la qualité de vie au travail.
Il contribue ainsi à trouver les points de convergence entre les aspirations des personnels et les exigences de fonctionnement de l’institution.
RETRAITE
La Direction des Pensions et du Chômage (DIPC) a deux domaines de compétences : le pôle retraite - PETREL (Portail des Éléments Transmis pour la Retraite en Ligne) et le suivi du chômage. Pôle retraite - PETREL Le droit à l’information (article 10 de la loi 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites) : dans le cadre de cette mission, le pôle PETREL est l’interlocuteur des usagers et facilite pour la personne, “le droit d’obtenir, dans des conditions précisées par décret, un relevé de sa situation individuelle au regard de l’ensemble des droits qu’elle s’est constitué dans les régimes de retraite légalement obligatoires”. Le Compte Individuel de Retraite (CIR) est une base de données qui regroupe toutes les informations utiles en matière de retraite, tout au long de la carrière, pour chaque fonctionnaire de l’État. L’agent recevra au cours de sa carrière deux types de documents : le Relevé Individuel de Situation (RIS) et l’Estimation Indicative Globale (EIG) ; La gestion des dossiers de retraite pour invalidité (tous personnels) ; La gestion des demandes d’affiliation rétroactive à la retraite.
3130 des prêts et secours accordés après avis de la Commission Départementale d’Action Sociale (CDAS). La demande est à déposer auprès de l’assistante de service social des personnels ; des actions de la Section régionale interministérielle d’action sociale (SRIAS) : réservations de places en crèches et de logements sociaux ; d’autres aides (chèques emploi service universel (CESU), les chèques vacances...) sont gérées par des prestataires extérieurs au rectorat. Livretsocial@ac-toulouse.frdel’actionsociale 2022 Pourlivret_action_sociale_22_04_2022.pdfhttps://web.ac-toulouse.fr/automne_modules_files/pDocs/public/r29712_61_:ensavoirplus SANTÉ, SOCIAL ET PRÉVENTION
Dans le cadre de cette compétence, un accueil téléphonique est assuré à l’attention des usagers.Suivi du chômage
Le référent chômage assure la liaison entre les services de pôle emploi et les services gestionnaires de personnels ainsi qu’un suivi financier des allocations versées.
RESSOURCES HUMAINES DE PROXIMITÉ Consultez la page : https://www.ac-toulouse.fr/rh-proximite Pour les demandes de rendez-vous, utilisez la plateforme numérique ProxiRH via le portail Arena > gestion des personnels > services RH Pour en savoir plus Gers : Florence Tdrhproximite.82@ac-toulouse.frTarn-et-GaronneTdrhproximite.81@ac-toulouse.frTarnTdrhproximite.65@ac-toulouse.frHautes-PyrénéesTdrhproximite.46@ac-toulouse.frLotTdrhproximite.32@ac-toulouse.frMondongou0567765122:IsabelleCadas0567765506:IngridThèbe0567765680:StéphanieMastain0567765721:VanessaSans0536258621
Haute-GaronneTdrhproximite.31sud@ac-toulouse.fr0536258280-Secteur31Est-Ouest Tdrhproximite.31est-ouest@ac-toulouse.fr0536258280
Ils constituent également un appui RH aux encadrants (chefs d’établissement, inspecteurs de l’éducation nationale chargés de circonscription du premier degré, chefs de service, etc.), sous forme d’aide et de conseil dans le domaine de la gestion managériale ou de l’accompagnement des collectifs de travail.
Menvielle
Sophie
Ces acteurs offrent un service individualisé aux personnels demandeurs en termes d’évolution professionnelle, de construction de parcours de formation, de participation à un vivier au regard de projet professionnel.
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RESSOURCES HUMAINES DE PROXIMITÉ
:
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Haute-GaronneTdrhproximite.12@ac-toulouse.frAveyronTdrhproximite.09@ac-toulouse.frDescat0567765201:Anne-MariePenin0567765331-Secteur31Toulouse
ContactsAriège
Laborie
Haute-GaronneTdrhproximite.31nord@ac-toulouse.fr0536258280-Secteur31Sud:Philippe
: Régine Fontaine
Ressources Humaines de proximité Depuis la rentrée 2021, un réseau de 11 directeurs et de 2 conseillers des Ressources Humaines de proximité est présent au sein des 8 départements. Ils signent la présence de la DRH académique dans les territoires et déclinent l’action du pôle RH.
Haute-GaronneTdrhproximite.31toulouse@ac-toulouse.frN.N0536258280-Secteur31Nord:Alexandre
infirmiers
Pour toute question ou information, rapprochez-vous du service vous concernant.
Personnels ATEE des EPLE et des services déconcentrés
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Les personnels enseignants Professeurs du 2d AdministrateursProfesseursdpe@ac-toulouse.frdegrédu1erdegrédpe6@ac-toulouse.frLespersonnelsd’encadrementPersonnelsdedirectionetd’inspectiondpae1@ac-toulouse.frdel’Éducationnationale et de l’enseignement supérieur, filière de l’administration scolaire et universitaire (ASU) ; attachés d’administration de l’État (AAE), emplois fonctionnels
Ingénieurs de recherche, ingénieurs d’études, assistants ingénieurs
:
Lesdpae3lab@ac-toulouse.frpersonnelsAdjoints Techniques dans les Établissements d’Enseignement (ATEE)
35 DESGESTIONPERSONNELSDESGESTIONPERSONNELS
Les personnels Ingénieurs et personnels Techniques de Recherche et de Formation (ITRF)
Agentsdpae-itrf@ac-toulouse.frtechniquesderecherche et de formation, techniciens et adjoints techniques de recherche et de formation, assistants ingénieurs de laboratoire dans les Établissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE)
etSecrétairesetAdjointsLesdpae3atec@ac-toulouse.frpersonnelsadministratifsadministratifsdel’Éducationnationaledel’Enseignementsupérieur(ADJAENES)dpae2c@ac-toulouse.fradministratifsdel’Éducationnationaledel’Enseignementsupérieur(SAENES)dpae2b@ac-toulouse.fr
MédecinsLesdpae1a@ac-toulouse.frpersonnelsmédico-sociauxetconseillerstechniquesmédico-sociaux médecins de l’Éducation nationale, Conseillersdpae2inf@ac-toulouse.frtechniquesdeservices sociaux Assistantsdpae2inf@ac-toulouse.frdeservicesocialdpae2inf@ac-toulouse.fr
36 DESGESTIONPERSONNELS Les personnels accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) Contacter votre interlocuteur en fonction du département de votre recrutement : desLesTarn-et-GaronneTarnHautes-PyrénéesLotGersHaute-GaronneAveyronAriègeia09avs@ac-toulouse.fria12-dore@ac-toulouse.frchefdepolerhaesh31@ac-toulouse.frdivsco32@ac-toulouse.frddp46-gestind@ac-toulouse.frdrh65ash@ac-toulouse.fria81-Drh@ac-toulouse.frdrh11.ia82@ac-toulouse.frpersonnelsaccompagnantspersonnelsensituationdehandicap (APSH) Contacterd’externatLesdpae4.aed-public1@ac-toulouse.frpersonnelsassistantsd’éducationoud’internat(AED)votreemployeur:collègeoulycée PRATIQUESINFOS0338 VENIR AU RECTORAT 39 BOUQUET DE SERVICES EN LIGNE 40 ACADÉMIE DE TOULOUSE EN LIGNE 41 COMMUNICATION 42 SERVICES NUMÉRIQUES 44 SITES PARTENAIRESINCONTOURNABLES/ 45 CALENDRIER SCOLAIRE 46 SIGLES
Bouquet de services en ligne
BOUQUET DE SERVICES EN LIGNE ET PORTAIL PÉDAGOGIQUE
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Pour simplifier vos démarches et répondre à vos besoins, l’académie de Toulouse propose un bouquet de services en ligne plus simple et plus efficace. Il permet un accès direct à certaines grandes rubriques : https://bouquet-services.ac-toulouse.fr/LeBulletinOfficielL’annuairedespersonnelsM@gistèreARENALewebmailacadémiquePortailpédagogiqueLeportailpédagogiquedel’académiedeToulouse est un espace de mutualisation des pratiques pédagogiques innovantes, répondant aux nouveaux enjeux de l’École en faveur de la réussite des élèves. Il se compose d’un ensemble de sites disciplinaires alimentés par les contributions de divers acteurs de terrain, et donne accès à de nombreuses ressources pédagogiques et didactiques pour l’école, le collège et le lycée, visant notamment à accompagner les pratiques https://disciplines.ac-toulouse.frtransversales.
38 Plan d’accès du rectorat En raison du très faible nombre de places de parking et du stationnement payant, l’utilisation des transports en commun est à privilégier : train, bus… Venir au rectorat Rectorat de l’académie de Toulouse 75, rue Saint Roch 31400 ContacterToulousele rectorat Adresse postale : Rectorat de l’académie de Toulouse CS 87 703 - 31077 Toulouse cedex 4 T 05 36 25 70 00 Par voie électronique : Trouver le bon interlocuteur et saisir les services du rectorat : Accèswww.ac-toulouse.frrapide>Nous contacter Horaires d’ouverture au public Du lundi au vendredi de 8h30 à Localisation17h30des services du rectorat Rectorat - localisation principale DEC, DPE, ASH, DRAFPICA, DARM, DAEPS, COM, DOS, D2P, DLG, DAJ, DPIC, DBCG, SAMIS, DEP, CVS, IA-IPR, GIP FCIP, DAAC, DSI2, DRAIO, DPAE - 75, rue Saint Roch, Toulouse DRANE, IEN, CLEMI - 3, rue Roquelaine, Toulouse CASNAV, EAFC, EMS - 12, rue Mondran, Toulouse SGE - chemin des Maraîchers, Toulouse DRAJES, DRARI, SDJES, SRA-ESRI - Site Rhapsodie, 5 rue du pont Montaudran, Toulouse AUVENIRRECTORAT
Les huit sites des directions des services départementaux de l’Éducation nationale (DSDEN) sont aussi accessibles depuis la page
Pour toute aide ou précision : 05 36 25 77 24 - paorectorat@ac-toulouse.fr
Lesd’accueil.réseaux
Le site de l’académie répond aux besoins d’information du grand public mais également aux besoins des professionnels de l’éducation : www.ac-toulouse.fr Avec sa nouvelle ergonomie depuis juin 2022, le site académique offre des pages claires et adaptées aux usagers avec une nouvelle identité graphique et une meilleure compatibilité mobile. Photos et vidéos sont à l’honneur sur le site, sur lequel vous découvrirez, entre autre : un menu simplifié, un accès rapide, des actualités, un bouquet de service.
LinkedIn : l’académie a un compte LinkedIn pour partager les actualités autour de l’emploi et des ressources humaines ! Youtube : sur la chaîne Youtube de l’académie, vous découvrirez des projets pédagogiques, des témoignages et des grandes thématiques illustrées en vidéos !
ACADÉMIE DE TOULOUSE EN LIGNE
sociaux Twitter : l’académie possède un compte Twitter @actoulouse pour une information en continue, le tout en 280 caractères ! Instagram : le compte Instagram @academie_toulouse c’est l’actu instantanée de l’académie de Toulouse en photos et vidéos !
Direction de la communication 05 36 25 77 22 - com@ac-toulouse.frLadéclinaison académique de la marque de l’État
COMMUNICATION 40 41
Elle se définit comme l’ensemble des signes graphiques repré sentant l’institution. Présente sur la totalité des supports de communication conçus, cette identité s’impose à l’oeil et permet l’identification immédiate de l’émetteur. Elle se matérialise par une charte graphique, indiquant à tous les personnels les règles à Unrespecter.kitdecommunication incluant le logotype de l’académie, des modèles de courriers administratifs, un modèle de power point… est disponible en téléchargement sur le portail Arena à la rubrique : « Intranet, Référentiels et Outils ».
La rubrique «En direct des établissements» du site internet est enrichie par la contribution des éta blissements scolaires. Ils transmettent au service communication une fiche type valorisant des manifestations ou événements de leur école, collège ou lycée. Chaque mois, une lettre académique est publiée mettant en avant l’actualité et les grands évènements.
La direction de la communication du rectorat conçoit et met en oeuvre les actions de communication qui accompagnent la politique nationale et académique, en interne comme en externe. Elle assure les relations avec les médias, les publications, administre le site Internet académique et les réseaux sociaux. Elle organise le suivi des campagnes et événements nationaux et académiques. Elle valorise les actions et les innovations académiques.
Pour faciliter le contact et favoriser le lien, un annuaire des personnels est mis en ligne. Il est accessible depuis la page d’accueil du site de l’académie dans l’onglet Accès rapide > espace des personnels.
Pour y accéder, une authentification est demandée : vous devez utiliser votre identifiant et mot de passe de messagerie : identifiant : initiale de votre prénom suivie de votre nom de famille (exemple: Maurice RAVEL : MRavel) mot de passe initial : il doit impérativement être changé pour en garantir la maîtrise et sa confidentialité dès prise de la fonction.
Les risques d’usurpation d’identité numérique sont de plus en plus importants et engagent la responsabilité de chacun, merci de votre vigilance.
NUMÉRIQUESSERVICES
Ouvrez un ticket pour déclarer votre incident ou faire une demande, comme indiqué ci-dessous : par formulaire Web (création automatique de la demande) : portail web Arena https://si2d.ac-toulouse.fr, menu « Support et Assistance » puis « Assistance académique ».
Soyez vigilants : les services de l’académie ne demandent JAMAIS vos identifiants de connexion par mail ou téléphone.
La procédure sécurisée sur Mamamia (https://mamamia.ac-toulouse.fr) vous permet de le changer, de le réinitialiser en cas d’oubli mais aussi de retrouver votre compte.
Annuaire des personnels
Pour toute difficulté oubli de votre NUMEN : réédition possible auprès des personnes qui gèrent votre dossier administratif ; oubli de votre nom d’utilisateur et/ou oubli de votre mot de passe personnalisé, utiliser l’application MA-MAMIA. (https://mamamia.ac-toulouse.fr)
Et parce que la sécurité informatique est l’affaire de tous : Par la charte accessible depuis https://dsi.ac-toulouse.fr/ssi, l’académie de Toulouse porte à la connaissance des utilisateurs, leurs droits et leurs devoirs en matière d’usage des outils numériques.
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NUMÉRIQUESSERVICES 42
Plusieurs onglets de recherche sont possibles : les directions académiques ; rechercher un agent ; les services départementaux ; les établissements rattachés.
Besoin d’information, d’aide à l’installation, d’aide à l’utilisation ?
Votre mot de passe est unique, personnel, et ne doit jamais être communiqué.
Vacances de printemps Fin des cours : samedi 22 avril 2023 ; Reprise des cours : mardi 9 mai 2023
Prérentrée des enseignants mercredi 31 août 2022 Rentrée scolaire des élèves jeudi 1er septembre 2022 Vacances de la Toussaint
Vacances d’été
Vacances d’hiver
Site de l’académie de Toulouse
Fin des cours : samedi 22 octobre 2022 ; Reprise des cours : lundi 7 novembre 2022 Vacances de Noël
ONISEPhttps://eduscol.education.fr/:touteslesinformations sur les études et les métiers destinées aux jeunes, aux familles et aux équipes éducatives...
INCONTOURNABLESSITES / PARTENAIRES
Portailwww.ac-toulouse.frpédagogique de l’académie de Toulouse
NB : Les classes vaqueront le vendredi 19 mai et le samedi 20 mai 2023.
Fin des cours : samedi 8 juillet 2023
: toutes
Fin des cours : samedi 18 février 2023 ; Reprise des cours : lundi 6 mars 2023
SCOLAIRECALENDRIER2022 / 2023
Ministèrehttps://www.education.gouv.fr/del’Enseignementsupérieur et de la Eduscolhttps://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/Recherche,siteàdestinationdesprofessionnelsdel’éducation les informations concernant l’enseignement scolaire, la pédagogie, les programmes, les examens, les échanges d’expériences...
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L’académie de Toulouse se situe dans la zone C.
Ministèrehttps://disciplines.ac-toulouse.frdel’Éducationnationale et de la Jeunesse
Réseauhttps://www.onisep.fr/Canopé:ressources pour enseigner avec le réseau Canopé https://www.crous-toulouse.fr/CROUShttps://unss.org/Unionhttps://www.cned.fr/àCNEDhttps://www.devenirenseignant.gouv.frDevenirhttps://www.reseau-canope.fr/nous-trouver/academie/Toulouse.htmlCanopéhttps://www.reseau-canope.fr/del’académiedeToulouseenseignant:sitedel’enseignement,delascolaritéetdelaformationdistancedel’écoleauxétudessupérieures,delaformationprofessionnelleàl’enrichissementcultureletpersonnelnationaledusportscolairedeToulouse
Fin des cours : samedi 17 décembre 2022 ; Reprise des cours : mardi 3 janvier 2023
46 47 CentreCASNAVAcadémique pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants et des enfants du Voyage CentreCLEMI de Liaison de l’Enseignement et des Médias d’Information DirectionCOM de la communication CelluleCVS Établissements et Vie Scolaire DirectionD2P de la Prospective et de la Performance DélégationDAAC Académique à l’Action Culturelle DirectionDAJ des Affaires Juridiques DirectionDARM Académique aux Risques Majeurs DirectionDEC des Examens et Concours DirectionDEP de l’Enseignement Privé DirectionDLG de la Logistique Générale DirectionDOS de l’Organisation Scolaire DirectionDPAE des Personnels de l’Administration et de l’Encadrement DirectionDPE de Personnel Enseignant DirectionDPIC des Pensions et du Chômage SIGLES SIGLES DélégationDRAFPICA de Région Académique à la Formation Professionnelle Initiale et Continue et à l’Apprentissage DélégationDRAIO Régionale Académique d’Information et d’Orientation DélégationDRANE Régionale Académique pour le Numérique Éducatif DirectionDRARI Région Académique Recherche et Innovation DSI2Direction des Systèmes d’Information et de l’Innovation ÉcoleEAFC Académique de la Formation Continue GroupementGIP-FCIP d’Intérêt Public - Formation Continue et Insertion Professionnelle InspecteurIA-DASEN d’Académie, Directeur Académique des Services Départementaux de l’Éducation nationale InspecteursIEN-ET-EG de l’Éducation nationale Enseignement Technique InspecteurIGAENR Général de l’Administration de l’Éducation nationale et de la Recherche InspecteurIGEN Général de l’Éducation nationale ServiceSAMIS Administratif Médical, Infirmier et Social SecrétariatSG Général ServiceSGE de Gestion et d’Exploitation
Directeurwww.ac-toulouse.frdelapublication : Recteur de l’académie de Toulouse Responsable de l’édition : Marianne ConceptionBouziguesetréalisation : Direction de la communication - Rectorat