La France des pouvoirs 2010 by Acteurs publics

NUMÉRO SPÉCIAL - LA FRANCE DES POUVOIRS

P résidence - Gouvernement - Parlement

2010

Couv_France des Pouvoirs_2010_V2:Mise en page 1 09/02/10 11:24 Page1

Numéro spécial

LA FRANCE DES POUVOIRS 140€

www.acteurspublics.com

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SOMMAIRE

L’EXÉCUTIF

9 Élysée 17 Matignon 27 Écologie, Développement durable et Mer 39 Justice et Libertés 43 Affaires étrangères et européennes 51 Économie, Industrie et Emploi 59 Intérieur, Outre-mer et Collectivités locales 65 Travail, Relations sociales, Solidarité et Villes 71 Budget, Comptes publics, Fonction publique et Réforme de l’État 77 Mise en œuvre du plan de relance économique 79 Éducation nationale et porte-parole 85 Enseignement supérieur et Recherche 89 Défense 99 Santé et Sports 105 Alimentation, Agriculture et Pêche 111 Culture et Communication 115 Immigration, Intégration, Identité nationale et Développement solidaire 119 Espace rural et Aménagement du territoire 121 Relations avec le Parlement 123 Industrie

125

L’ASSEMBLÉE NATIONALE

127 Présidence Députés par département 130 Ain, Aisne 131 Allier 132 Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes 133 Alpes-Maritimes 134 Ardèche 134 Ardennes, Ariège 136 Aube, Aude 137 Aveyron, Bouches-du-Rhône 140 Calvados 141 Cantal, Charente 142 Charente-Maritime 143 Cher, Corrèze 144 Corse-du-Sud, Haute-Corse 145 Côte-d’Or 146 Côtes-d’Armor 147 Creuse, Dordogne 148 Doubs, Drôme 149 Eure 150 Eure-et-Loir, Finistère 152 Gard, Haute-Garonne 154 Gers, Gironde

156 157 158 159 161 162 163 164 166 167 168 169 170 171 172 173 174 176 179 180 181 183 184 185 186 187 188 190 191 192 193 194 196 198 199 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 212 214 215 217 218 220 221

Hérault Ille-et-Vilaine Indre, Indre-et-Loire Isère Jura, Landes Loir-et-Cher Loire Haute-Loire, Loire-Atlantique Loiret, Lot Lot-et-Garonne, Lozère Maine-et-Loire Manche Marne Haute-Marne, Mayenne Meurthe-et-Moselle Meuse, Morbihan Moselle Nièvre, Nord Oise Orne Pas-de-Calais Puy-de-Dôme Pyrénées-Atlantiques Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales Bas-Rhin Haut-Rhin Rhône Haute-Saône, Saône-et-Loire Sarthe Savoie Haute-Savoie Paris Seine-Maritime Seine-et-Marne Yvelines Deux-Sèvres, Somme Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse, Vendée Vienne Haute-Vienne, Vosges Yonne Territoire-de-Belfort, Essonne Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de-Marne Val-d’Oise Guadeloupe, Martinique Guyane, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon Mayotte, Wallis-et-Futuna Polynésie française, Nouvelle-Calédonie

223

LE SÉNAT

225 Présidence Sénateurs par département 228 Ain, Aisne, Allier 229 Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes 230 Ardèche, Ardennes, Ariège 231 Aube, Aude, Aveyron 232 Bouches-du-Rhône 233 Calvados, Cantal, Charente 234 Charente-Maritime, Cher, Corrèze 235 Corse-du-Sud, Haute-Corse, Côte-d’Or, Côtes-d’Armor 236 Creuse, Dordogne, Doubs 237 Drôme, Eure 238 Eure-et-Loir, Finistère 239 Gard, Haute-Garonne 240 Gers, Gironde 241 Hérault, Ille-et-Vilaine 242 Indre, Indre-et-Loire, Isère 243 Jura, Landes, Loir-et-Cher 244 Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique 245 Loiret, Lot 246 Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche 247 Marne, Haute-Marne 248 Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse 249 Morbihan, Moselle 250 Nièvre, Nord 251 Oise, Orne 252 Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme 253 Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées 254 Pyrénées-Orientales, Bas-Rhin 255 Haut-Rhin, Rhône 256 Haute-Saône, Saône-et-Loire 257 Sarthe, Savoie, Haute-Savoie 258 Paris 259 Seine-Maritime 260 Seine-et-Marne, Yvelines 261 Deux-Sèvres, Somme 262 Tarn, Tarn-et-Garonne, Var 263 Vaucluse, Vendée 264 Vienne, Haute-Vienne, Vosges 265 Yonne, Territoire-de-Belfort, Essonne 266 Hauts-de-Seine 267 Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne 268 Val-d’Oise 269 Guadeloupe, Martinique, Guyane 270 Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte 272 Wallis-et-Futuna, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie 273 Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Hors-de-France

Acteurs publics www.acteurspublics.com - 26, rue Marceau 92130 Issy-les-Moulineaux - Tél. : 01 46 29 29 29 Directeur de la rédaction Pierre-Marie Vidal (pmvidal@acteurspublics.com - 29 01) Rédacteur en chef Bruno Botella (bbotella@acteurspublics.com - 29 20) Rédacteur en chef adjoint Laurent Fargues (lfargues@acteurspublics.com - 29 09) Première rédactrice Isabelle Nuk (inuk@professionpolitique.info - 29 15) Rédacteurs Ali Tahar (atahar@professionpolitique.info - 29 25) Philippe Bourgeade (pbourgeade@professionpolitique.info - 29 18) Rédacteur en chef technique Marc Bouder (mbouder@acteurspublics.com - 29 03) Secrétaires de rédaction Laure Berthier et Cécile Prévost Première rédactrice graphiste Maud Picquenot Rédactrice graphiste Justine Legrand Collaboration maquette Playtime Abonnements abonnement@ acteurspublics.com (29 19 - Fax : 01 47 36 20 52) Prix de ce numéro 140€ TTC Abonnement à Acteurs publics 10 numéros - 65€ TTC/an Publicité Thierry Vimal de Fléchac (tvimal@acteurspublics.com - 29 32) Partenariats Pierre-Alexandre Vidal (pavidal@acteurspublics.com - 29 02) Directeur de la publication Pierre-Marie Vidal Acteurs publics est édité par la Société d’Édition Publique SAS au capital de 200 000€ Actionnaires CFSS - Pierre-Marie Vidal Secrétaire générale Margareth Régnier (mregnier@acteurspublics.com - 29 13 - Fax : 29 39) Impression Imprimerie Chirat 744 rue Sainte-Colombe 45540 Saint-Just-la-Pendue CPPAP 0211 T 84324 - ISSN 1765-2022 Dépôt légal à parution Crédit couverture Éric Feferberg/AFP © L’autorisation d’effectuer des reproductions, par reprographie ou dans le cadre d’un panorama de presse diffusé sur intranet, doit être obtenue auprès du Centre français du droit de copie (CFC) - 20, rue des Grands Augustins-75006 Paris - Tél. : 01 44 07 47 70 - Fax : 01 46 34 67 19 Membre adhérent de la et du

La France des pouvoirs

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ÉDITO Par Pierre-Marie Vidal, directeur de la rédaction

Thomas Caplain

Chers lecteurs,

“Le triptyque PrésidenceGouvernementParlement concentre toujours à lui seul l’essentiel du pouvoir politique et administratif en France.”

À l’occasion de ce hors-série, la rédaction d’Acteurs publics vous invite à mieux connaître, voire à découvrir, les attributions et les biographies de ceux qui, au sommet de l’État, dans les ministères, à l’Assemblée nationale, au Sénat, gouvernent et administrent la France. Car même si le poids politique des collectivités pèse désormais de façon considérable dans la balance du pouvoir, le triptyque PrésidenceGouvernement-Parlement concentre toujours à lui seul l’essentiel du pouvoir politique et administratif en France. La France jacobine n’aura donc rien cédé de son pouvoir sous l’hyperprésidence de Nicolas Sarkozy, qui aura sans doute même amplifié ce phénomène naturel. Autre phénomène naturel, souvent dénoncé au gré des alternances, la prétendue augmentation du nombre de membres de cabinets. Même si le secteur ne semble pas connaître la crise, pour autant, depuis le début des années 2000, les effectifs se sont stabilisés autour d’une moyenne de 650 chargés de mission et conseillers actuellement répartis entre les 39 membres du gouvernement. Certes, au-delà du plafond fixé par François Fillon en début de quinquennat : 20 conseillers par ministre de plein exercice et 4 conseillers par secrétaire d'État. Mais, somme toute, rien de plus normal, alors que le rythme de l’action gouvernementale s’est fortement accéléré et que la crise a nécessité une mobilisation de l’État sans précédent. Les pouvoirs du Parlement, renforcés par la réforme constitutionnelle de 2008, ont également vu l’organisation, les attributions et les effectifs des groupes comme des services de l’Assemblée nationale et du Sénat évoluer. Il fallait s’adapter à la réforme des règlements et à la production des textes d’initiative parlementaire. Des textes qui représentent aujourd’hui près d’un quart des lois adoptées. La crise a également pesé sur le rythme de travail du Parlement, puisque pour répondre à l’urgence, celui-ci a su adopter dans des délais exceptionnellement brefs des lois de modernisation et de sauvegarde. Au cours de plus de 2 000 heures de séance, les 920 parlementaires présentés dans cet ouvrage ont ainsi examiné quelque 25 000 amendements, dont 3 200 ont été adoptés. En ces temps de réformes de nos institutions comme des pratiques de gouvernement, il nous a donc paru particulièrement utile pour nos lecteurs de disposer dans un même ouvrage des noms de tous ceux qui, au titre de leurs fonctions, exercent une part du pouvoir politique ou administratif au sein de la Présidence, du Gouvernement ou du Parlement.

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PRÉSIDENCE ET GOUVERNEMENT

Présidence de la République

Patrick Kovaric/AFP

Gouvernement

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Ministères

L’EXÉCUTIF

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE

ET DE L’EMPLOI CABINET Directeur de cabinet (depuis juin 2009) :

Alexandre de Juniac Né en novembre 1962 ENA (1988, promotion Michel de Montaigne) Secrétaire général adjoint (octobre 1998-1999) puis secrétaire général de Thomson-CSF devenue Thales en décembre 2000 (1999-2004) Directeur général adjoint de Thales chargé de la division systèmes aériens (2004-2008) Directeur général Asie, Afrique, Moyen-Orient et Amérique latine de Thales (mai 2008-juin 2009) Directeurs adjoints de cabinet (depuis juillet 2009) :

Yohann Bénard

MINEFI

Fiscalité - Budget - Réforme de l’État Relations bilatérales

MINISTRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI (DEPUIS JUIN 2007)

139, rue de Bercy 75572 Paris cedex 12 Tél. : 01 40 04 04 04 Télécopie : 01 53 18 97 01 http://www.minefe.gouv.fr

Christine Lagarde Née le 1er janvier 1956 IEP Paris DESS de droit social Maîtrise d’anglais Diplôme de la Holton Arms School à Bethesda (États-Unis) Au cabinet Baker & McKenzie à Chicago (États-Unis) (1981), où elle fut successivement collaboratrice (1985), associée (1987), puis associée gérante (1991) Membre (1995-1999), puis présidente du comité exécutif (1999-2004), puis du comité stratégique mondial (2004-2005) du cabinet Baker & McKenzie

Ministre déléguée au Commerce extérieur (2 juin 2005-15 mai 2007) Ministre de l’Agriculture et de la Pêche (18 mai 2007-18 juin 2007) Conseillère de Paris, 12e arrondissement (depuis mars 2008)

Né le 15 avril 1975 ENA (2003, promotion René Cassin) Maître des requêtes au Conseil d’État Rapporteur à la 8e sous-section de la section du contentieux du Conseil d’État (2003-2004) Co-responsable du centre de coordination et de documentation du Conseil d’État (août 2005-mai 2007) Conseiller technique pour la fiscalité et les prélèvements obligatoires au cabinet du Premier ministre, François Fillon (mai 2007-juin 2009)

Christophe Bonnard Financement de l’économie - Politique macroéconomique - Affaires multilatérales et européennes

Né en avril 1974 ENA (2000, promotion Averroès) Inspecteur général des finances Conseiller technique en charge de la politique fiscale au cabinet du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi, Jean-Louis Borloo (juin-juillet 2007) Conseiller fiscal au cabinet du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, Éric Woerth (juin 2007-juillet 2009) La France des pouvoirs

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Ministères

SUITE

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

Conseiller en charge de la politique fiscale au cabinet de la ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi, Christine Lagarde (août 2007-juillet 2009) Directeur adjoint de cabinet (depuis octobre 2009) :

François-Xavier Selleret Né le 12 mai 1972 École nationale de la santé publique, filière directeur d’hôpital (1999-2001) Directeur d’hôpital hors classe Directeur adjoint du cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, Xavier Bertrand (octobre 2008-janvier 2009) puis directeur adjoint du cabinet, responsable du pôle “travail” du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Brice Hortefeux (janvier-juin 2009) Directeur adjoint du cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Xavier Darcos (juillet-septembre 2009) Directeur du cabinet du secrétaire d’État chargé de l’Emploi (Depuis octobre 2009) Directeurs adjoints de cabinet (depuis avril 2008) :

Emmanuel Glimet Né en décembre 1965 ENA (1991, promotion Victor Hugo) Conseiller référendaire à la Cour des comptes Conseiller technique chargé des affaires économiques internationales au cabinet du Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin (2002-2005) Chef du service des relations bilatérales et du développement international des entreprises à la direction générale du Trésor et de la politique économique (septembre 2005-février 2008) Conseiller de la ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi, Christine Lagarde (février-mars 2008)

Directeur adjoint de cabinet (depuis juin 2009) :

Michel Guilbaud Né en avril 1964 École nationale supérieure des mines de Paris Ingénieur général des Mines Secrétaire général adjoint du SGCI (1999-2001) Directeur général adjoint, puis directeur général délégué de l’Agence française de l’innovation (Anvar) (juillet 2001-juillet 2005) Directeur général délégué du groupe Oséo (juillet 2005-juin 2007) Directeur adjoint de cabinet, conseiller auprès de la ministre (depuis juillet 2007) :

Jacques Le Pape Entreprises - Participations publiques - Emploi

Né le 7 juillet 1966 DEA d’analyse et politique économiques (Delta/Ens/Ensae, 1990-1991) Commissaire contrôleur des assurances Conseiller pour l’administration, l’équipement et le droit économique, au cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice, Dominique Perben (février 2003-mai 2005) Conseiller pour les affaires économiques et financières au cabinet du ministre des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer, Dominique Perben (juin 2005-janvier 2006) Conseiller, en charge des secteurs banques, assurances, finances et financement du logement, au cabinet du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, Thierry Breton (février 2006-mai 2007) Chef de cabinet : Christian Dufour Cheffe adjointe de cabinet : Sonia Criséo Affaires réservées

La France des pouvoirs

Budget

Conseiller pôle fiscal : Blaise-Philippe Chaumont Conseillers : Jean-Marc Plantade Pôle communication et presse

Bruno Silvestre Communication et presse internationale

Jean-René Cougard Pôle international, concurrence, consommation, macro économie, financement de l’économie Relations internationales

Vincent Montrieux Bertrand Dumont Pôle international, concurrence, consommation, macro économie, financement de l’économie - Affaires financières internationales - Relations européennes

Jérémie Dutray Frédéric Gonand Pôle international, concurrence, consommation, macro économie, financement de l’économie Macro économie

Franck Saudo Pôle international, concurrence, consommation, macro économie, financement de l’économie Banques, assurances - Marchés financiers

Arnaud Le Foll Didier Wisselmann Olivier Velter Pôle entreprise, innovation et fiscalité - Politique fiscale

Conseiller technique : Stanislas Bosch-Chomont Pôle parlementaire - Relations avec le Parlement

Conseiller : Philippe Gravier Pôle entreprise, innovation et fiscalité Petites et moyennes entreprises

Conseillers techniques : Stéphane Carcillo François-Gilles Egretier Pôle communication Communication et presse Benjamin Fremaux France

Conseillère politique et parlementaire : Isabelle Deleu

Élisa Ghigo

Pôle parlementaire

Serge Novais

Attaché parlementaire : Camille Leleu

Industrie - Développement durable - Énergie - Matières premières - Technologies industrielles innovantes

Pôle parlementaire

Conseiller budgétaire : Frédéric Chastenet de Gery

Pôle communication et presse

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Ministères

Arnaud Pecker Pôle entreprise, innovation et fiscalité - Attractivité Innovation - Développement des entreprises

Nicolas Touré Élodie Vandenhende

CABINET Directeur de cabinet (depuis octobre 2009) :

François-Xavier Selleret Chargée de mission : Mariella Bertheas Vie associative - Société civile

SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉ DE L’EMPLOI (DEPUIS MARS 2008) : 139, rue de Bercy Télédoc 143 75572 Paris cedex 12 Tél. : 01 40 04 04 04 Télécopie : 01 53 18 96 48 Télécopie : 01 53 18 44 20 http://www.minefe.gouv.fr/

Laurent Wauquiez

Auprès de la ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi

Né le 12 avril 1975 DEA de droit public IEP Paris ENA (2001, promotion Nelson Mandela) Maître des requêtes au Conseil d’État Chargé d’une mission temporaire “Action sociale auprès des étudiants” auprès du ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, François Fillon (2005) Député de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (juillet 2004-juin 2007) Secrétaire d’État, porte-parole du gouvernement (19 juin 2007-mars 2008) Maire du Puy-en-Velay (depuis mars 2008) Vice-président de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (depuis 2008)

Né le 12 mai 1972 École nationale de la santé publique, filière directeur d’hôpital (1999-2001) Directeur d’hôpital hors classe Conseiller auprès du ministre du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, Xavier Bertrand (juillet 2007-octobre 2008) Directeur adjoint du cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, Xavier Bertrand (octobre 2008-janvier 2009) puis directeur adjoint du cabinet, responsable du pôle “travail” du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Brice Hortefeux (janvier-juin 2009) Directeur adjoint du cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville, Xavier Darcos (juillet 2009-septembre 2009) Directeur adjoint de cabinet (depuis janvier 2009) :

Fabrice Robert Né en novembre 1964 IEP Paris DESS de gestion financière des collectivités locales Administrateur du Sénat Responsable des travaux du rapporteur général de la commission des finances du Sénat (1998-1999) Responsable du secrétariat de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation du Sénat (1999-2002) Administrateur puis conseiller au service des collectivités territoriales du Sénat (2003-2006) Conseiller au service de l’architecture du Sénat (décembre 2006-janvier 2009)

L’EXÉCUTIF

Conseillère parlementaire : France Henry-Labordère Pôle argumentaire : Affaires sociales

Conseillers : Stéphane Carcillo Nicolas Pinaud Alexandre Guyot Formation professionnelle

Gabrielle Hoppé Arnaud Beuron Presse

SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉ DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT, DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU TOURISME, DES SERVICES ET DE LA CONSOMMATION (DEPUIS JUIN 2007) 139, rue de Bercy Télédoc 143 75572 Paris cedex 12 Tel. : 01 40 04 04 04 http://www.pme.gouv.fr

Hervé Novelli

Auprès de la ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi

Né le 6 mars 1949 DEA d’économie Chef d’entreprise Maire adjoint de Richelieu (2001-mars 2008) Député d’Indre-et-Loire (1993-1997 et 2002-juin 2007) Conseiller régional du Centre (2004-2007) Secrétaire d’État au Commerce extérieur et aux Entreprises, auprès de la ministre de l’Économie (19 juin 2007-mars 2008) Président de la communauté de communes de Richelieu (depuis 2001) Maire de Richelieu (depuis mars 2008)

Conseiller spécial auprès du secrétaire d’État : Nicolas Diat Chef de cabinet : Christian Avazeri Conseiller, chef adjoint de cabinet : Olivier Béatrix Relations avec le Parlement

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MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

CABINET Directeur de cabinet (depuis juin 2007) :

Philippe Gravier Né en août 1977 ENA (2003, promotion René Cassin) Administrateur civil Adjoint au chef de bureau “Lutte contre la fraude” à la direction générale des douanes au ministère de l’Économie et des Finances (2003-2006) Adjoint au chef de bureau “Épargne et marché financier” à la direction du Trésor au ministère de l’Économie et des Finances (2006-mai 2007) Conseiller technique en charge des affaires budgétaires au cabinet du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi, Jean-Louis Borloo (juin-juillet 2007) Conseiller spécial auprès du secrétaire d’État : En instance de désignation Chef de cabinet : Yann Gourio Chef adjoint de cabinet : Étienne Martegoutte Conseiller parlementaire : Grégoire Bourgeois Conseiller auprès du secrétaire d’État : Aurélien Sallé

La France des pouvoirs

Conseillers : Hervé Boullanger Aurore Longuet

CABINET Directeur de cabinet (depuis 2008) :

Presse et communication

Conseillers techniques : Christophe des Roseaux Florent Tournois Laurent Vannimenus Artisanat, consommation, professions libérales, réseaux consulaires et services

SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGÉE DU COMMERCE EXTÉRIEUR (DEPUIS MARS 2008) 139, rue de Bercy 75572 Paris Tél. : 01 40 04 04 04 Télécopie : 01 53 18 97 01

Anne-Marie Idrac Auprès du ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi

Née le 27 juillet 1951 IEP Paris (1971) ENA (1974, promotion Simone Weil) Secrétaire d’État aux Transports (1995-1997) Députée des Yvelines (1997-2002) Conseillère régionale d’Île-de-France (1998-2002) Présidente du conseil d’administration de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) (septembre 2002-juin 2006) Présidente de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) (juillet 2006-mars 2008)

BUREAU DU CABINET Chef du bureau : Grégory Brousseaud

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Directrice (depuis octobre 2007) :

Catherine Bergeal

ADMINISTRATION CENTRALE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Secrétaire général (depuis avril 2008) :

Dominique Lamiot Né le 15 novembre 1955 Maîtrise de biologie animale ENA (1987, promotion Fernand Braudel) Chef de service, adjoint au directeur général de la comptabilité publique, Jean Bassères (janvier-septembre 2004) Chef du service des ressources de l’État à la direction générale de la comptabilité publique (septembre 2004-octobre 2005) Directeur général de la comptabilité publique au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (octobre 2005-avril 2008) Directeur, adjoint au secrétaire général : Jean-Louis Rouquette Chef du service des ressources humaines : Jean-Louis Rouquette Chef du service des affaires budgétaires et immobilières : Roland Sparfel Chef du service des systèmes d’information : Yves Buey

Née en février 1956 ENA (1981, promotion Droits de l’Homme) Maître des requêtes au Conseil d’État Maître des requêtes au Conseil d’État au tour extérieur (avril 1994-mars 1995) Présidente de la mission juridique du Conseil d’État auprès du ministère de l’Emploi et de la Solidarité (mars 1995-août 2002) Directrice des affaires juridiques au ministère de la Défense (août 2002-octobre 2007) Chef de service : Jean-Guirec Le Noan Sous-directrice de la commande publique : Michèle Hourt-Schneider Sous-directeur du droit privé et du droit pénal : Jean-Paul Besson Sous-directeur du droit public et international : François Schoeffler Sous-directeur du droit économique et de la valorisation : Michel Lejeune Mission interministérielle d’enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public Chef de la mission : En instance de désignation

Chef du service de la modernisation : Philippe Lévêque

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES

Chef du service coordination à l’intelligence économique : Cyril Bouyeure

Directeur général (depuis octobre 2007) :

Institut de la gestion publique et du développement économique Directeur général : Ralph Dassa Directrice, adjointe au directeur général : Claire Paulard-Lapanats

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES La direction des affaires juridiques est placée sous l’autorité conjointe de la ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, Christine Lagarde, du ministre du Buget, Éric Woerth, et du ministre auprès du Premier ministre, chargé de la Mise en oeuvre du plan de relance, Patrick Devedjian.

Jean-Philippe Cotis Né le 24 septembre 1957 ENA (1982, promotion Henri-François d’Aguesseau) Administrateur civil Sous-directeur pour les synthèses macroéconomiques et financières à la direction de la prévision (1994-1997) Directeur de la prévision au ministère de l’Économie et des Finances (1997-2002) Économiste en chef de l’OCDE (juillet 2002-octobre 2007) Chef de l’inspection générale : François Lequiller Secrétaire générale : Virginie Madelin

L’EXÉCUTIF

Directeur de la coordination statistique et des relations internationales : Philippe Cuneo Directeur des statistiques d’entreprises : Jean-Marc Béguin Directeur des statistiques démographiques et sociales : Stéfan Lollivier Directeur des études et synthèses économiques : Alain Chappert Directeur de la diffusion et de l’action régionale : Pierre Audibert Conseil national de l’information statistique Président : Jean-Pierre Duport Secrétaire général : Philippe Cuneo

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMPÉTITIVITÉ, DE L’INDUSTRIE ET DES SERVICES Cette direction est née de la fusion de la direction générale de l’industrie, des technologies de l’information, et des postes (DIGITIP) et de la direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie (DARPMI) en janvier 2005.

Directeur général (depuis février 2009) :

Luc Rousseau Né le 16 mars 1957 Ingénieur en chef du corps des Mines École polytechnique Ingénieur général des Mines Directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement d’Île-de-France (1998-2002) Conseiller pour l’industrie, la recherche scientifique et la société de l’information au cabinet du Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin (mai 2002-février 2005) Directeur général des entreprises au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (février 2005-février 2009) Directrice générale adjointe : Catherine Gras Secrétaire générale : Sophie Morin Secrétaire général adjoint : Patrick Lelarge

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SUITE

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

Sous-directeur de la prospective, des études économiques et de l’évaluation : François Magnien Chef de la mission de l’action régionale : Bruno Goubet Service des technologies de l’information et de la communication Cheffe du service des technologies de l’information et de la communication : Cécile Dubarry Chef de service adjoint : Christophe Ravier Sous-directrice des résaux et des usages des TIC : Mireille Campana

Directeur de projet auprès du chef du service : Frédéric Sans Service de la compétitivité et du développement des PME Chef de service : Alain Schmitt Expert de haut niveau auprès du chef de service : Laurent Moquin Sous-directrice de l’innovation, de la compétitivité et du développement des PME : Véronique Barry

Sous-directeur de l’électronique et du logiciel : Benoît Formery

Sous-directeur de la qualité, de la normalisation, de la métrologie et de la propriété industrielle : Jean-Marc Le Parco

Sous-directeur de la réglementation et des affaires européennes et multilatérales : Xavier Merlin

Sous-directeur des chambres consulaires : Renaud Riché

Service de l’industrie

Sous-directrice des affaires juridiques etdu droit des entreprises : Françoise Dufresnoy

Chef du service : Yves Robin Sous-directeur des filières des matériels de transport, de l’énergie et de l’éco-industrie : Ivan Faucheux

Sous-directeur de l’Europe et des partenariats internationaux : Pascal Rogard

Sous-directeur de l’industrie de santé, de la chimie et des nouveaux matériaux : Jean-Marc Grognet

DIRECTION DES PERSONNELS ET DE L’ADAPTATION DE L’ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL

Sous-directrice de la mode, du luxe, des biens de consommation et du design : Caroline Leboucher Service du tourisme, du commerce, de l’artisanat et des services

La direction des personnels et de l’adaptation de l’environnement professionnel est un service commun au ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et au ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de l’Évaluation des politiques publiques.

Cheffe du service : Aline Peyronnet

Directeur : En instance de désignation

Chef de service adjoint : Jean-Luc Aubineau

Chef de service, adjoint au directeur : Bertrand Gautier

Sous-directeur du tourisme : Jacques Augustin

Directeur de projet, chef de mission : Mathieu Feroldi

Sous-directeur du commerce, de l’artisanat et des professions libérales : Pierre Brunhes

Système d’information des ressources humaines (SIRH)

Sous-directrice des activités postales et des services aux entreprises : Christiane Guillot 56

La France des pouvoirs

Cheffe de mission : Laurence Costa Nouveaux processus et systèmes d’information budgétaires et comptables

Chef du bureau des affaires financières : Jean-Claude Convert Sous-directeur des ressources humaines : Vincent Soetemont Sous-directeur de l’informatique : Christophe Alviset Sous-directrice des politiques sociales et des conditions de travail : Marie-Christine Armaignac Sous-directeur de la logistique : Pierre Curtenat Sous-directeur de l’immobilier : Pierre Poncharrau

DIRECTION GÉNÉRALE DU TRÉSOR ET DE LA POLITIQUE ÉCONOMIQUE Directeur général (depuis février 2009) :

Ramon Fernandez Né en juin 1967 ENA (1993, promotion Léon Gambetta) Administrateur civil hors classe Sous-directeur, en charge de la sous-direction F (Dette, développement et marchés émergents) à la direction du Trésor du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, devenu sous-directeur aux affaires financières internationales et développement au service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor et de la politique économique (décembre 2003-juin 2007) Conseiller au cabinet du président de la République, Nicolas Sarkozy (juin 2007-avril 2008) Directeur de cabinet du ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité, Xavier Bertrand (avril 2008-janvier 2009) Chef du service du financement de l’économie à la direction générale du Trésor et de la politique de l’économie (DGTPE) (février-mars 2009) Directeur : Benoît Coeuré Directeur adjoint : Jérôme Haas

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9:58

Page 57

Ministères

Secrétaire général : En instance de désignation Secrétaire général adjoint : Nicolas Lermant Service des politiques macroéconomiques et des affaires européennes Chef du service : Philippe Gudin de Vallerin Sous-directeur du diagnostic et des prévisions pour la France : En instance de désignation Sous-directeur des affaires européennes et de la macroéconomie internationale : Michel Houdebine Service des politiques publiques Chef de service : Henri Lamotte Sous-directeur des finances publiques : Stéphane Guéné Sous-directeur des politiques sociales et de l’emploi : Nicolas Carnot Sous-directeur des politiques sectorielles : Xavier Bonnet Service du financement de l’économie Chef de service : Hervé de Villeroché Responsable du pôle d’analyse économique du secteur financier : Emmanuel Masse Sous-directeur des banques et du financement d’intérêt général : Sébastien Boitreaud Sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier : Étienne Oudot de Dainville Sous-directeur des assurances : Fabrice Pesin Service des affaires multilatérales et du développement Cheffe du service : Delphine D’Amarzit Sous-directeur des affaires financières internationales et du développement : Julien Rencki Sous-directeur de la politique commerciale et de l’investissement : Renaud Lassus Chef de l’unité d’évaluation des activités de développement : En instance de désignation

Service des relations bilatérales et du développement international des entreprises Chef du service : Jean-Marie Paugam Sous-directeur des relations économiques bilatérales : En instance de désignation Sous-directeur du développement international des entreprises : Raphaël Bello Sous-directeur des Amériques et de l’Asie : Hugo Hanne

L’EXÉCUTIF

Adjoint au chef du service : Philippe Mareine Chef des services administratifs et financiers : Jocelyne Beauvois-Sandras

INSPECTION DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE ET DES CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT Chef de la mission : Jean-Jacques Sanvert

Chef du bureau de la Turquie, des Balkans, de la CEI et du Moyen-Orient : Thierry Le Cocq

SERVICE TRACFIN - TRAITEMENT DU RENSEIGNEMENT ET ACTION CONTRE LES CIRCUITS FINANCIERS CLANDESTINS

Agence des participations de l’État

Directeur (depuis septembre 2008) :

Directeur général : Bruno Bézard Directeur général adjoint : Olivier Bourges Agence de la dette (Agence France Trésor) Président : Ramon Fernandez Directeur général : Philippe Mills Directeur général adjoint : Anthony Requin Agence du patrimoine immatériel de l’État Directeur général : Claude Rubinowicz

INSPECTION GÉNÉRALE DES FINANCES L’inspection générale des Finances est un service commun au ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et au ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de l’Évaluation des politiques publiques.

Chef du service (depuis janvier 2008) :

Jean Bassères Né le 22 mai 1960 ENA (1986, promotion Denis Diderot) Inspecteur général des finances Chef de service, adjoint au directeur de la comptabilité publique (mai-juillet 1998) Directeur général de la comptabilité publique au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (juillet 1998-avril 2005) Secrétaire général du ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (avril 2005-janvier 2008)

Jean-Baptiste Carpentier Né en octobre 1964 École nationale de la magistrature Inspecteur des finances Inspecteur des finances au service de l’inspection générale des Finances (2003-2004) Conseiller juridique au cabinet du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, Hervé Gaymard, puis Thierry Breton (2004-mai 2007) Responsable du pôle juridique de l’Agence des participations de l’État au ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi (mai 2007-septembre 2008)

CONSEIL GÉNÉRAL DE L’INDUSTRIE, DE L’ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES Le Conseil général de l’industrie, de l’énergie et des technologies résulte de la fusion du Conseil général des mines et du Conseil général des technologies de l’information (JO du 18 janvier 2009).

Présidente : Christine Lagarde Ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi

Vice-président : Pascal Faure Vice-président délégué : Jean-Jacques Dumont Secrétaire général : Didier Lansiaux Cheffe du service : Marie-Solange Tissier-Massoni

La France des pouvoirs

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L’EXÉCUTIF

9:58

Page 58

Ministères

SUITE

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

DÉLÉGATION GÉNÉRALE À L’EMPLOI ET À LA FORMATION PROFESSIONNELLE

SERVICE COMMUNICATION

Délégué général (depuis septembre 2008)

Sous l’autorité conjointe du ministre de l’Économie, des Finances et de l’Emploi et du ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique.

Bertrand Martinot

Directeur (depuis avril 2008) :

Né le 29 mai 1968 IEP-Paris (1991) DEA d’économie (1992) ENA (1996, promotion Victor Schoelcher) Administrateur civil Conseiller technique au cabinet du ministre délégué au Budget et à la Réforme de l’État, Jean-François Copé (juin 2005-mars 2006) Chef du service des politiques de l’emploi et de la formation professionnelle à la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle du ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement (avril 2006-juin 2007) Conseiller du président de la République, Nicolas Sarkozy (juin 2007-septembre 2008) Délégué adjoint : En instance de désignation Cheffe de service : Isabelle Braun-Lemaire Politiques de l’emploi et de la formation professionnelle Isabelle Eynaud-Chevalier Politiques de l’emploi et de la formation professionnelle

La France des pouvoirs

Pierre-Emmanuel Richard Institut français de presse Directeur de l’ISCPA-Institut des médias (2004-2007) Directeur de la communication de Natixis Consumer Finance (2007-mars 2008) Directeur de l’École supérieure de journalisme de Paris (mars-avril 2008) Sous-directeur de la politique éditoriale, de la communication interne et des partenariats : Jean-Emmanuel Paillon Par intérim

Sous-directeur des supports et des prestations de communication : Philippe Debet

SERVICE DU CONTRÔLE GÉNÉRAL ÉCONOMIQUE ET FINANCIER Le service du contrôle général économique et financier est un service commun au ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi et au ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de l’Évaluation des politiques publiques.

Chef du service : Charles Coppolani Adjoint : Michel Lehalle Responsable : Patrick de Guerre Pôle Contrôles

Référent juridique du pôle Contrôles : François Genvrin Responsable : Pierre-François Couture Pôle Conseils Chef de pôle : Jean-Jacques Sanvert Pôle Inspections-Audits Isabelle Roux-Trescases

HAUT FONCTIONNAIRE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ Haut-fonctionnaire de la défense et de la sécurité : Emmanuel Sartorius Adjoint : Alain Rocca

HAUT FONCTIONNAIRE DE TERMINOLOGIE ET DE NÉOLOGIE Haut fonctionnaire de terminologie et de néologie : Alfred Gilder

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L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Présidence

Marc Bouder

Députés par département

La France des pouvoirs

125

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Présidence

L’ASSEMBLÉE NATIONALE

LE CABINET DU PRÉSIDENT Directeur de cabinet

Olivier Challan-Belval Né en juin 1952 Maîtrise de droit public Institut de droit comparé de Lyon Conseiller d’État Président de la caisse nationale militaire de Sécurité sociale (2001-2004) Directeur général de la Commission de régulation de l’énergie (septembre 2003-mai 2008) Directeur de cabinet du président de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer (mai 2008- ) Directeur adjoint de cabinet

Marc Bouder

Philippe Albiez

PRÉSIDENT Bernard Accoyer Né le 12/08/1945 Docteur en médecine, facultés de médecine de Lyon Certificat d’études spéciales en oto-rhino-laryngologie Médecin-ORL Interne des hôpitaux de Grenoble (1970) Assistant-chef de clinique à la faculté de médecine de Grenoble (1976) Conseiller général de la Haute-Savoie (mars 1992-mars 1998) Président du groupe UMP à l’Assemblée nationale (mai 2004-juin 2007) Maire d’Annecy-le-Vieux (1989- ) Député de la Haute-Savoie (1993- ) Premier vice-président de la communauté d’agglomération d’Annecy Président de l’Assemblée nationale (26 juin 2007- )

Palais Bourbon 126, rue de l’Université 75355 Paris 07 SP Tél. 01 40 63 60 00 Tél. 01 40 63 75 03 Fax : 01 42 60 99 03 www.assemblee-nationale.fr

Maîtrise en Droit - DEA en droit international privé Directeur de cabinet de la députée-maire du VIIe arrondissement de Paris, Martine Aurillac (2000-2002) Chargé de mission (questions économiques, financières et fiscales) auprès du président du groupe UMP de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer (2002-2007) Directeur adjoint du cabinet du président de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer (juillet 2007- ) Conseiller auprès du président Jean-Félix de Bujadoux Conseiller spécial Guillaume Bazaille Conseillers Olivier Cuny Économie - Finances - Budget - Fiscalité

Patrick Papazian Justice - Sécurité - Libertés publiques

Conseiller diplomatique Éric Giraud-Telme Conseillers Éric Dumont Affaires sociales, Santé et politique de la ville

Jacqueline Oddoux Éducation, enseignement supérieur et recherche

Marie-Michèle Cazenave Développement durable, environnement, énergie, transport et agriculture

La France des pouvoirs

127

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L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Constance Debré Discours

Véronique Winther Communication et presse

Assistante du Président Isabelle Durrand Chargés de mission François-Eric Carbonnel Affaires régionales

François Drapé Relations avec les élus

Guillaume Lesage

SERVICES LÉGISLATIFS Secrétaire général Yves Michel Service de la séance Directrice du service Corinne Luquiens Service des finances publiques Directeur du service Hervé Message Service des affaires juridiques Directeur Philippe Jabaud Service de la communication et de l’information multimédia Directeur du service Patrick Nguyen Huu

Présidence

Service de l’économie et de l’évaluation scientifique Directeur du service Jacques Klein

Direction générale des services administratifs Directrice générale Danièle Rivaille

Service de la culture et des questions sociales Directeur Daniel Hochedez

Service des affaires administratives générales Directeur du service Olivier Chabord

Service de la bibliothèque Directeur du service Christophe Pallez

Service du personnel Directeur du service François-Xavier Meffre

Service du compte-rendu analytique Directrice du service Marie-Christine Chesnais

Service des achats et des moyens matériels Directrice du service Françoise Dinnequin

Direction générale des affaires européennes, internationales et de défense Directrice générale Martine Boitard Service des affaires européennes Directeur du service Jean-Pierre Bloch Service des affaires internationales et de défense Directeur du service Paul Dannaud

SERVICES ADMINISTRATIFS Secrétariat général de la questure Secrétaire général Xavier Roques

128

La France des pouvoirs

Service des affaires financières Directrice du service Brigitte Zélany Service des affaires sociales Directrice du service Françoise Meffre Service des affaires immobilières et du patrimoine Directeur du service Laurent Klein

SERVICES COMMUNS Service des archives et de la recherche historique parlementaire Directrice du service Isabelle Orizet

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L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Députés par département

AIN

1re circonscription

Xavier Breton (UMP) Né le 25 novembre 1962 Conseiller municipal de Bourg-en-Bresse (mars 2008- ) Député de l’Ain (juin 2007- ) Vice-président du Schéma de cohérence territoriale Bourg-Bresse-Revermont (SCOT) Permanence 27, rue du Docteur Hudellet 01000 Bourg-en-Bresse Tél. : 04 74 45 02 11 www.xavierbreton.com xbreton@assemblee-nationale.fr

2e circonscription

Charles Leclerc de La Verpillière (UMP) Né le 31 mai 1954 Conseiller d’État Député de l’Ain (juin 2007- )

Permanence

Député de l’Ain (1988- ) Conseiller régional de Rhône-Alpes (2004- )

4, rue du Docteur Méhier 01150 Lagnieu Tél. : 04 74 32 32 91 www.charlesdelaverpilliere.com cdelaverpilliere@assemblee-nationale.fr

Permanence 21, rue de la Croix Colin 01750 Replonges Tél. : 03 85 31 09 70 Télécopie : 03 85 31 11 19 mvoisin@assemblee-nationale.fr

3e circonscription

Étienne Blanc (UMP) Né le 29 août 1954 Avocat au barreau de Bourg-en-Bresse Maire de Divonne-les-Bains (janvier 1991- ) Président de la communauté de communes du Pays de Gex (janvier 1996- ) Député de l’Ain (juin 2002- )

Gex

Mairie 73, avenue des Thermes 01220 Divonne Tél. : 04 50 99 17 45 Télécopie : 04 50 99 16 75 contact@etienne-blanc.org

4e circonscription

Bourg-en-Bresse Nantua

Michel Voisin (UMP) Né le 6 octobre 1944 Commissaire aux comptes Expert comptable Maire de Replonges (1983- )

01 3 2 Belley

AISNE

1re circonscription

2e circonscription

3e circonscription

René Dosière (App. SRC)

Xavier Bertrand (UMP)

Né le 3 août 1941 Consultant international Député de l’Aisne (1988-1993 et juin 1997- )

Né le 21 mars 1965 - Assureur Adjoint au Maire de Saint-Quentin (1995-2001 et mars 2008- ) Député de l’Aisne (juin 2002-mars 2004, juin 2007 et février 2009- ) Secrétaire général de l’UMP (janvier 2009- )

Jean-Pierre Balligand (SRC)

Permanence BP 138 - 02005 Laon cedex Tél. : 03 23 23 24 25 Télécopie : 03 23 23 63 54 rdosiere@assemblee-nationale.fr

130

La France des pouvoirs

Permanence 19, rue du Gouvernement 02100 Saint-Quentin Tél. : 03 23 05 22 66 Télécopie : 03 23 05 41 74

Né le 30 mai 1950 Conseiller général de l’Aisne, canton de Vervins (1979- ) Député de l’Aisne (1981- ) Maire de Vervins (1983- ) Président du syndicat mixte du Pays de Thiérache (2002- ) Vice-président de la communauté de communes de la Thiérache du Centre

130-147_Deputes:… 09/02/10 10:07 Page131

L’ASSEMBLÉE NATIONALE

Députés par département

Permanence 23, rue du Général Leclerc 02140 Vervins Tél. : 03 23 98 19 95 Télécopie : 03 23 98 15 00 jpballigand@assemblee-nationale.fr

4e circonscription

Jacques Desallangre (GDR) Né le 6 septembre 1935 Journaliste Député de l’Aisne (1997- ) Vice-président du SIVOM Chauny-Tergnier-Lafère

5e circonscription

Isabelle Vasseur (UMP)

Vervins

Saint-Quentin

Née le 10 avril 1959 Infirmière Conseillère générale de l’Aisne, canton de Fère-en-Tardenois (mars 2004- ) Députée de l’Aisne (juin 2007- ) Maire de Ronchères (mars 2008- )

Laon

Assemblée nationale 126, rue de l’Université 75355 Paris 07 SP ivasseur@assemblee-nationale.fr isabellevasseur@gmail.com www.isabelle-vasseur.fr

Soissons

Permanence

Château-Thierry

4, avenue de Compiègne 02200 Soissons Tél. : 03 23 59 05 41 Télécopie : 03 23 59 53 12 jdesallangre@assemblee-nationale.fr

ALLIER Permanence

1re circonscription

3e circonscription

Guy Chambefort (App. SRC)

Jean Mallot (SRC)

Né le 14 octobre 1944 Retraité de l’enseignement Maire d’Yzeure (1989- ) Vice-président de la communauté d’agglomération de Moulins (2001- ) Député de l’Allier (juin 2007- )

Né le 20 août 1952 Contrôleur général économique et financier Conseiller régional d’Auvergne (1998- ) Député de l’Allier (juin 2007- ) Président de Vulcania

Mairie Place Jules Ferry 03400 Yzeure Tél. : 04 70 48 53 00 Télécopie : 04 70 48 53 01 gchambefort@assemblee-nationale.fr

4e circonscription

Bernard Lesterlin (SRC)

Gérard Charasse

Né le 18 septembre 1949 Sous-préfet Député de l’Allier (juin 2007- )

(App. SRC)

Permanence

Permanence 60, rue Victor Hugo 03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule Tél. : 04 70 45 44 68 jean.mallot.over-blog.com jmallot@assemblee-nationale.fr

2e circonscription

12, rue Lucien Menut 03100 Montluçon Tél. : 04 70 05 34 34 Télécopie : 04 70 05 94 73 blesterlin@assemblee-nationale.fr

72, rue de Paris 03200 Vichy Tél. : 04 70 97 14 50 Télécopie : 04 70 97 00 26 www.charasse.net gcharasse@assemblee-nationale.fr

Né le 26 mars 1944 Retraité de l’Éducation nationale Député de l’Allier (1997- ) Conseiller général de l’Allier, canton de Cusset-Sud (mars 1998- )

Moulins

1 Montluçon

2 Vichy

La France des pouvoirs

131

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LE SÉNAT

Présidence

Marc Bouder

Sénateurs par département

La France des pouvoirs

223

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Présidence

LE SÉNAT

LE CABINET DU PRÉSIDENT Directeur de cabinet

Jean-Louis Schroedt-Girard Né en mars 1955 - Sciences-PoParis - DEA de droit social Administrateur des services du Sénat (1982) Conseiller responsable du secrétariat de la commission des Affaires économiques du Sénat (janvier 2002-novembre 2007) Trésorier du Sénat (décembre 2007-octobre 2008) Directeur du cabinet du président du Sénat, Gérard Larcher (octobre 2008- ) Conseillers spéciaux auprès du président Georges-Éric Touchard Marc Bouder

Procédures de réforme

PRÉSIDENT Gérard Larcher Né le 14 septembre 1949 Institution Sainte-Marie à Caen Docteur en médecine vétérinaire à l’École vétérinaire de Lyon Vétérinaire 1er adjoint au maire de Rambouillet (juillet 2004-2007) Ministre délégué à l’Emploi, au Travail et à l’Insertion professionnelle des jeunes, auprès du ministre de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement (02 juin 2005-15 mai 2007) Maire de Rambouillet (mars 1983-juillet 2004 puis 2007- ) Sénateur des Yvelines (octobre 1986-mai 2004, octobre 2007- ) Président du Sénat (octobre 2008- ) E-mail : presidence@senat.fr

Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 Tél. : 01 42 34 20 00 Tél. : 01 42 34 25 48 Télécopie : 01 42 34 26 77 Télécopie : 01 42 34 24 61 www.senat.fr communication@senat.fr

Dominique Vian Collectivités territoriales de métropole et d’Outre-mer - Sécurité publique

Conseillers Jean-Claude Bourjac Affaires parlementaires

Marie-Christine Barrow Auprès du Président

Cheffe de cabinet Albane Barré Conseillers techniques Nathalie Bahier Communication - Presse

François Thual Affaires stratégiques

Corinne Saussé Santé - Hôpital Relations avec les partenaires sociaux

Martine Rodriguez Budget - Fiscalité - Marchés

Marc Schor Économie - Développement durable Agriculture - Nouvelles technologies

Marie-Christine Aubert Gestion événementielle

André Klein Affaires générales

Florence Sautejeau Affaires sociales - Entreprises Formation professionnelle

Magali Ingall-Montagnier Questions de justice

François Gautier Affaires étrangères

Valérie Jarry Deltombes

La France des pouvoirs

225

225-226_Intro_Senateurs:… 04/02/10 11:27 Page226

LE SÉNAT

Présidence

Affaires parlementaires, enfance et solidarité

Cheffe du secrétariat particulier Karine Diet Chargée de mission Marion Lamure Communication

SERVICES LÉGISLATIFS Secrétaire général Alain Delcamp Directeur général des services législatifs, adjoint au secrétaire général du Sénat Jacques Rauline

Service des comptes rendus analytiques Directeur René-André Fabre Service du compte rendu intégral Directrice Monique Muyard Service de la communication Directeur Philippe Cerez Directeur adjoint Jean-Marc Virieux Presse - Audiovisuel

Division de l’information Pierre-Michel Vauthelin

Service du secrétariat général de la présidence Directeur Jean Cabannes

Service des relations internationales Directeur Bruno Baufumé

Service de la séance Directeur Jean-Louis Herin

Service des collectivités territoriales Directrice Marie-José Tulard

Service des commissions Directrice Chantal Kerbec Service des affaires européennes Directeur Jean Laporte Service des études économiques et de la prospective Directeur Philippe Waguet Service des études juridiques Directrice Sylvie Nat

226

La France des pouvoirs

SERVICES ADMINISTRATIFS Secrétaire général de la questure Robert Provansal Directeur général des services administratifs, adjoint au secrétaire général de la questure Ernest Berthet Service du cabinet des questeurs et de la sécurité Directeur Jean-Charles André Service du secrétariat général de la questure Directeur Pascal Baërd

Service du budget et de la Sécurité sociale Directeur Patrick Baudry Service de la trésorerie Directeur Ernest Berthet Par intérim

Service du patrimoine, mobilier et des achats Directeur Claude Ribette Service de l’architecture, des bâtiments et des jardins Directeur Xavier Canchon Association pour la gestion des assistants de sénateurs Directeur Benoît Chadenet

SERVICES COMMUNS Service des ressources humaines et de la formation Directeur Jean-Paul Richard Service de la bibliothèque, des archives et de la documentation étrangère Directrice Catherine Maynial Service de l’informatique et des technologies nouvelles Directeur Alain Di Stefano Directrice adjointe Anne Buge

228-247_Senateurs:… 09/02/10 11:29 Page228

LE SÉNAT

Sénateurs par département

AIN

Jacques Berthou (App. SOC) Né le 3 mars 1940 Ingénieur EDF en retraite Maire de Miribel (1995- ) Sénateur de l’Ain (septembre 2008- ) Mairie de Miribel 26, rue du Pré Barry 01700 Miribel Tél. : 04 78 55 84 00 Télécopie : 04 78 55 84 02 j.berthou@senat.fr

Sylvie Goy-Chavent (UMP) Née le 23 mai 1963 Professeur de l’enseignement professionnel Maire de Cerdon (1995- ) Vice-présidente de la communauté de communes Bugey-Vallée de l’Ain Sénatrice de l’Ain (septembre 2008- ) Vice-présidente du Sivu de la Basse vallée de l’Ain Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 s.goy-chavent@senat.fr

Rachel Mazuir (SOC) Né le 12 février 1940 Professeur d’éducation physique en retraite Conseiller général de l’Ain, canton de Bourg-en-Bresse-Est (1988- ) 228

La France des pouvoirs

Président du conseil général de l’Ain (mars 2008- ) Sénateur de l’Ain (septembre 2008- )

Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 y.daudigny@senat.fr

Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 r.mazuir@senat.fr

02 AISNE Pierre André (UMP) Né le 29 juin 1947 Ancien directeur général de la CCI de l’Aisne Maire UMP de Saint-Quentin (1995- ) Sénateur de l’Aisne (octobre 1998- ) Président de la communauté d’agglomération de Saint-Quentin (1999- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 Tél. : 01 42 34 28 40 Télécopie : 01 42 34 40 26 perso.wanadoo.fr/pierre.andre p.andre@senat.fr

Yves Daudigny (SOC) Né le 23 février 1947 Professeur de physique Conseiller général de l’Aisne, canton de Marle (1985- ) Président de la communauté de communes du Pays de la Serre (1994- ) Premier adjoint au maire de Marle (mars 2001- ) Président du conseil général de l’Aisne (mars 2001- ) Sénateur de l’Aisne (septembre 2008- )

Antoine Lefèvre (UMP) Né le 18 février 1966 Délégué du Syndicat mixte du Pays laonnais (1999- ) Maire de Laon (mars 2001- ) Président de la communauté de communes du Laonnois (2001- ) Conseiller régional de Picardie (avril 2004- ) Sénateur de l’Aisne (septembre 2008- ) Président de la Communauté de communes du Laonnois (2001- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 a.lefevre@senat.fr

ALLIER

Gérard Deriot (Ratt. UMP) Né le 1er novembre 1944 Pharmacien retraité Conseiller général de l’Allier, canton de Cérilly (1985- ) Sénateur de l’Allier (septembre 1998- ) Maire adjoint de Cérilly (mars 2001- ) Permanence 7 bis, rue de Paris 03000 Moulins Tél. : 04 70 46 76 73 Télécopie : 04 70 34 41 97 g.deriot@senat.fr

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Sénateurs par département

Mireille Schurch (CRC-SPG) Née le 4 janvier 1949 Professeur du secondaire Vice-présidente de la communauté d’agglomération de Montluçon (CAM) (2002- ) Maire de Lignerolles (1995- ) Sénatrice de l’Allier (septembre 2008- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 m.schurch@senat.fr

HAUTES-ALPES

ALPESDE-HAUTEPROVENCE

Claude Domeizel (SOC) Né le 16 mai 1940 Professeur des écoles en retraite Sénateur des Alpes-de-Haute-Provence (septembre 1998- ) Conseiller municipal de Volx Permanence 2, place des Félibres 04130 Volx Tél. : 04 92 79 38 38 Télécopie : 04 92 79 39 89 c.domeizel@senat.fr

Pierre BernardReymond (UMP) Né le 16 janvier 1944 Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur (2002- ) Sénateur des Hautes-Alpes (26 janvier 2007- )

LE SÉNAT

Maire de Valbonne-Sophia-Antipolis (1996- ) Vice-président de la communauté d’agglomération de Sophia-Antipolis (février 2002-) Sénateur des Alpes-Maritimes (septembre 2008- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 m.daunis@senat.fr

Colette Giudicelli (UMP) Née le 24 novembre 1943 Conseillère générale des Alpes-Maritimes, canton de Menton-Est (1998- ) Vice-présidente du conseil général des Alpes-Maritimes Sénatrice des Alpes-Maritimes (septembre 2008- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 c.giudicelli@senat.fr

Permanence 4, rue Champollion Immeuble Champollion 05000 Gap Tél. : 04 92 53 65 66 Télécopie : 04 92 56 02 46 m.esneu@senat.fr

06 ALPESMARITIMES

Jean-Pierre Leleux (UMP) Né le 8 mai 1947 Maire de Grasse (1995- ) Président de la communauté d’agglomération Pôle Azur Provence (janvier 2002- ) Sénateur des Alpes-Maritimes (septembre 2008- ) Palais du Luxembourg 15, rue de Vaugirard 75291 Paris cedex 06 www.jpleleux.com/blog jp.leleux@senat.fr

Louis Nègre (UMP) Né le 8 février 1947 Professeur d’éducation physique et sportive à l’université de Nice Maire de Cagnes-sur-Mer (1995- ) Premier vice-président de la communauté d’agglomération de Nice (janvier 2002- ) Sénateur des Alpes-Maritimes (septembre 2008- )

Marc Daunis (SOC) Né le 22 avril 1955 Professeur La France des pouvoirs

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