Art & Brain, vente au profit du Fonds de dotation de l’AVC

VENTE AUX ENCHÈRES « ART & BRAIN »

AU PROFIT DU FONDS DE DOTATION :

MERCREDI 9 MARS 2022

7 Rond-Point des Champs-Élysées 75008 Paris

DÉROULEMENT DE LA SOIRÉE MERCREDI 9 MARS 2022

18 h 30 Intervention : « Tous ensemble pour Vaincre l’AVC » par le Pr Pierre Amarenco, Neurologue, Président de Vaincre l’AVC Chef du service de neurologie et du centre d’accueil et de traitement de l’attaque cérébrale.

Hôpital Bichat - Paris

19 h 00 Vente « ART & BRAIN »

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Le Fonds de Dotation Vaincre l’AVC remercie chaleureusement Arnaud Oliveux, commissaire-priseur et la maison Artcurial pour l’animation de cette vente aux enchères ainsi que tous les généreux donateurs pour leur contribution à la réussite de cet évènement.

Les fonds récoltés à l'issue de cette soirée serviront à soutenir les actions entreprises dans le cadre d’AVC Solidarité et de Femmes et AVC mais aussi pouvoir financer les campagnes de dépistage des personnes à risque d’AVC dans le grand public et lancer des campagnes de prévention au niveau national.

Compte tenu du caractère caritatif de cette vente, aucun frais ne sera perçu en sus des enchères par la maison de ventes Artcurial.

L’AVC peut être évité et guéri « Ensemble réduisons le nombre d’AVC de 80% d’ici 2030 »

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EXPOSITION PUBLIQUE

VENTE AUX ENCHERES

ARTCURIAL

Mercredi 9 mars 2022 - 19 h

7 Rond-Point des ChampsÉlysées 75008 Paris

Commissaire-priseur : Arnaud Oliveux

Mardi 8 mars 2022

Ordres d’achat et enchères téléphoniques : Tel : +33 (0) 1 42 99 20 51 bids@artcurial.com

11 h - 18 h Mercredi 9 mars 2022 11 h - 18 h Téléphone pendant l’exposition : + 33 (0) 6 47 49 85 57

Assistez en direct aux ventes aux enchères d’Artcurial et enchérissez comme si vous y étiez, c’est ce que vous offre le service Artcurial Live Bid. Pour s’inscrire : www.artcurial.com

Les lots seront à emporter le soir de la vente.

Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur.

L’AVC peut être évité et guéri « Ensemble réduisons le nombre d’AVC de 80% d’ici 2030 »

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Le Fonds de dotation Vaincre l’AVC, acteur dans la lutte contre l’AVC, se donne pour objectif de diminuer de 80 % le nombre d’AVC d’ici 2030.

L’AVC en France et en chiffres 150 000 personnes par an sont victimes d’1 AVC 40 000 décès par an soit 110 morts par jour Toutes les 4 minutes, 1 personne fait 1 AVC L’AVC représente : • La première cause de mortalité chez la femme (devant le cancer du sein) • La deuxième cause de mortalité chez l’homme (après le cancer toutes causes) • La première cause de handicap acquis de l’adulte • La deuxième cause de démence (après la maladie d’Alzheimer) Dès l’âge de 25 ans, 1 personne sur 5 aura un AVC dans sa vie et chaque année 30 000 AVC surviennent chez les français de moins de 55 ans.

LA BONNE NOUVELLE EST QUE, EN THÉORIE, 80 % DES AVC PEUVENT ÊTRE ÉVITÉS Pour cela, il faut beaucoup de moyens pour le faire savoir, pour connaître son risque et pour que l’on puisse l’éviter.

Le constat L’AVC est une urgence médicale vitale car son traitement rapide réduit considérablement le risque de séquelles.

D’où l’importance pour soi et pour les autres: • De connaître les facteurs de risque d’AVC afin de pouvoir les contrôler.

• De connaître les symptômes d’AVC pour une prise en charge rapide au sein d’une Unité Neuro-Vasculaire et en limiter les séquelles.

L’AVC peut être évité et guéri « Ensemble réduisons le nombre d’AVC de 80% d’ici 2030 »

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Le Fonds de dotation Vaincre l’AVC, acteur dans la lutte contre l’AVC, se donne pour objectif de diminuer de 80 % le nombre d’AVC d’ici 2030.

La prévention de l’AVC Prévenir l’AVC, c’est traiter les facteurs suivants: • L’hypertension artérielle

• La sédentarité

• La fibrillation atrial

• Le tabac

• L’apnée du sommeil,

• L’alimentation

• Le diabète

• Stress et dépression

• L’hypercholestérolémie

• Un 1er AVC

• La surcharge pondérale

• La consommation d’alcool

Nous pouvons Vaincre l’AVC !

Aidez-nous, pour nous donner les moyens d’ améliorer la prévention et le traitement immédiat de l’AVC

Nos Objectifs 1. Les femmes 2. La solidarité 3. Que chaque Français puisse connaître son risque d’AVC 4. Développer des campagnes d’information et d’éducation Grand Public sur l’AVC 5. Développer des actions de prévention de l’AVC 6. Financer la recherche sur la prévention et la prise en charge de l’AVC en France

L’AVC peut être évité et guéri « Ensemble réduisons le nombre d’AVC de 80% d’ici 2030 »

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Le Fonds de dotation Vaincre l’AVC, acteur dans la lutte contre l’AVC, se donne pour objectif de diminuer de 80 % le nombre d’AVC d’ici 2030.

Femmes et AVC , en France Chaque année 18 300 femmes meurent d’1 AVC et 12 500 d’1 cancer du sein !

• 50 femmes meurent, tous les jours, d’1 AVC • 30 000 décès par an par AVC dont 60 % sont des femmes • 51 % de la population est 1 femme soit 35 millions de femmes concernées et tous les âges sont concernés • La prévention de l’AVC auprès des femmes est donc une priorité et un enjeu de santé publique primordial.

• Il est donc urgent d’agir Les 3 axes d’action de Femmes et AVC seront : • 1. Promouvoir le dépistage • 2. Développer des campagnes de sensibilisation • 3. Développer des campagnes de prévention

AVC Solidarité AVC Solidarité s’adresse aux personnes qui rencontrent des difficultés après leur Accident Vasculaire Cérébral et dont leur mode de vie s’en trouve bouleversé.

Pour améliorer leur quotidien, le Fonds de Dotation Vaincre l’AVC peut les aider au travers de différentes aides financières, immédiatement mobilisables, pour adapter leur handicap à leur domicile et améliorer leur mobilité, leur vie de tous les jours.

Les personnes concernées déterminent le type de soutien dont elles ont besoin, avec leur équipe de soignants, et soumettent leur dossier à Vaincre l’AVC .

Une Commission Sociale évalue et sélectionne les dossiers.

Elle se compose d’un cadre de soin, d’une ergothérapeute, d’une assistante sociale et d’un médecin, tous spécialistes de l’AVC.

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Première maison française de vente aux enchères, Artcurial est heureuse de soutenir la vente caritative organisée par le Fonds de Dotation Vaincre l’AVC. Cet engagement traduit l’attention que porte la maison de ventes aux problématiques de santé publique.

Depuis sa création, Artcurial s’engage aux côtés d’associations en mettant à leur disposition son expertise et en organisant des ventes aux enchères caritatives dont les sommes récoltées sont directement reversées à ces associations.

Les lots proposés dans ce catalogue sont vendus aux enchères par le commissaire-priseur Arnaud Oliveux, le mercredi 9 mars 2022, à 19 heures.

Diplômé en droit privé, Arnaud Oliveux se passionne pour l’art contemporain lors de ses études à l’École du Louvre entre 1996 et 2000 suivant l’enseignement de Bernard Blistène, Christine Macel et Laurent Le Bon.

En 2003 il rejoint le département art contemporain de la maison Artcurial et est diplômé commissaire-priseur.

En 2005 il devient un des spécialistes de la maison puis est habilité pour diriger les ventes volontaires en septembre 2008.

Son intérêt pour la création contemporaine l’a amené à avoir des liens directs et privilégiés avec les artistes.

Depuis 2006, il est pionnier en France dans le développement des ventes aux enchères de graffiti et d’art urbain. « Je suis très heureux de pouvoir mettre mon marteau au service de cette très belle cause sur la recherche médicale à laquelle je suis particulièrement sensible. Rendez-vous à tous le 9 mars prochain pour soutenir et faire flamber les enchères. » Arnaud Oliveux, février 2022

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Lot n° 1 Mise à prix : 1 000 €

Gilles Barbier Né en 1965 Les graphes euréliens + Les dessins de sable - 2011 Encre sur papier Signé 21 x 30 cm Encadrée

Lot n° 2 Mise à prix : 1 000 €

Alkis Boutlis Né en 1978 Sans titre - 2020 Cliché-verre, huile sur papier photo 40,5 x 30,5 cm Encadrée On y joint un ouvrage sur l’œuvre de Alkis Boutlis

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Lot n° 3 Mise à prix : 1 000 €

Jean-Pierre Ceytaire Né en 1946 Le roi prend la clé Huile sur bois Signé au dos 120 x 60 cm

Lot n° 4 Mise à prix : 1 000 €

Jonario Clark Né en 1989 L.U.O - 2018 Acrylique sur toile Signée 130 x 97 cm Encadrée On y joint le catalogue JONARIO CLARK ALPHABET

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Lot n° 5 Mise à prix : 1 000 €

Fleur Cozic Née en 1981 D'où vient le monde ? - 2021 Technique mixte sur toile Signée 73 x 100 cm Encadrée

Lot n° 6 Mise à prix : 1 000 €

Salvador Dali (1904 - 1989) Le Mur des Lamentations 1975 Terra-Gravure originale Technique mixte sur toile Signée 60 x 80 cm N° 226 / 300 Encadrée

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Lot n° 7 Mise à prix : 1 000 €

Erro Né en 1932 Sans titre - 2005 Lithographie Signée 45 x 51 cm AP 32 / 40 Encadrée

Lot n° 8 Mise à prix : 1 000 €

Erro Né en 1932 Sans titre - 2005 Lithographie Signée 45 x 61 cm AP 31 / 45 Encadrée

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Lot n° 9 Mise à prix : 1 000 €

Erro Né en 1932 Sans titre - 2007 Lithographie Signée 40 x 40 cm EA 6 / 21 Encadrée

Lot n° 10 Mise à prix : 1 000 €

Christian Guy (1948 - 2006) Welcome to Switzerland 2 2002 Laque sur bois Signé au dos 145 x 120 cm

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Lot n° 11 Mise à prix : 1 000 €

JEF AÉROSOL Né en 1957 Au pied du mur - 2016 Pochoir et peinture aérosol sur carton Signé 212 x 135 cm Encadrée

Lot n° 12 Mise à prix : 1 000 €

JonOne Né en 1963 Sans titre - 2021 Encre Krink sur aluminium Signé 61 x 41 cm Encadrée

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Lot n° 13 Mise à prix : 1 000 €

JonOne Né en 1963 Sans titre - 2022 Gouache et encre sur papier Signé 86 x 62 cm Encadrée

Lot n° 14 Mise à prix : 1 000 €

Youcef Korichi Né en 1974 Nuages - 2018 Huile sur toile Signée au dos 41 x 33 cm On y joint un ouvrage sur l’œuvre de Youcef Korichi

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Lot n° 15 Mise à prix : 1 000 €

L'ATLAS Né en 1978

Remember When We Start To Crossfade - 2019 Peinture aérosol et acrylique sur bois Signé 50 x 75 cm Encadrée

Lot n° 16 Mise à prix : 1 000 €

Lucien Murat Né en 1986 Sans titre 2 - 2019 Feutres et marqueurs sur papier Signé 30 x 42,3 cm Encadrée

On y joint un ouvrage sur l’œuvre de Lucien Murat 16

Lot n° 17 Mise à prix : 1 000 €

Luke Newton Né en 1993 Crayons Not Carnage G26 2022 Assemblage de crayons de couleur fixé sur pvc Signé 33 x 27 x 6 cm Encadrée

Lot n° 18 Mise à prix : 1 000 €

Franck Noto Né en 1980

Fréquences 12 - 2018 Technique mixte sur toile de lin Signée 130 x 97 cm Encadrée

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Lot n° 19 Mise à prix : 1 000 €

Onemizer Né en 1987 Memory - 2022 Peinture aérosol et marqueurs sur toile Signée 46 x 33 cm Encadrée

Lot n° 20 Mise à prix : 1 000 €

Richard Orlinski Né en 1966 Wild Kong Résine laquée Signée et numérotée « 49 /50 » 37 cm

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Lot n° 21 Mise à prix : 1 000 €

Stéphane Pencréac’h Né en 1970 Elon Musk - 2021 Aquarelle sur papier Signé 51 x 72 cm Encadrée

Lot n° 22 Mise à prix : 1 000 €

Jérome Revon Né en 1962 I-Skull - 2012 Tirage argentique sur papier Kodak Metallic Signé 100 x 150 cm 1/1, pièce unique

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Lot n° 23 Mise à prix : 1 000 €

Lionel Scoccimaro Né en 1973 Mantrasbtraction - 2021 Pastel sur papier d’arches Signé 21 x 29,7 cm Encadrée

Lot n° 24 Mise à prix : 1 000 €

Tanc Né en 1979 Sans titre - 2011 Peinture aérosol et acrylique sur toile Signée Diamètre 110 cm

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Lot n° 25 Mise à prix : 1 000 €

Hervé Télémaque Né en 1937 Caraïbe 2 - 2017 Sérigraphie Signée 50 x 70 cm Encadrée

Lot n° 26 Mise à prix : 1 000 €

Fabien Verschaere Né en 1975 The Proposition - 2018 Acrylique sur toile Signée 55 x 46 cm Encadrée

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Lot n° 27 Mise à prix : 1 000 €

WANG Guangyi Né en 1957 Olympic - Cipmylo Planche N° 19 – 2007 - 2008 Lithographie Signée 120 x 80 cm Encadrée

Lot n° 28 Mise à prix : 1 000 €

YUE MinJun Né en 1962 Backyard Garden - 2009 Planche N°2 Lithographie Signée 80 x 120 cm Encadrée

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Lot n° 29 Mise à prix : 1 000 €

Léon Zack (1882 – 1980) Sans titre - 1977 Encre de chine, aquarelle sur papier Japon Signé 32 x 17 cm Encadrée

L’ouvrage : Jean-Michel Maulpoix, «Léon Zack ou l'instinct de ciel», Édition de la Différence, 1991 sera remis à l’acquéreur

Lot n° 30 Mise à prix : 1 000 €

ZHANG Xiaogang Né en 1958 The Fixed Gazed - 2009 Planche N° 5 Lithographie Signée 120 x 80 cm Encadrée

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F.A.Q.

Comment enchérir si je ne suis pas présent à Paris pour la vente ?

Comment régler mes achats ?

• Par Internet sur le Live bid, qui vous permet d’enchérir en ligne et en direct pendant la vente.

• Par carte bancaire Visa, MasterCard, American Express

Après inscription minimum deux jours ouvrés avant la vente sur le site www. artcurial.com

• Par téléphone, en vous inscrivant auprès du bureau des ordres d’achats à l’adresse bids@artcurial.com ou par téléphone au +33 (0) 1 42 99 20 51.

Un collaborateur de la maison de vente vous téléphonera au moment de la vente.

Par l’envoi d’un ordre d’achat écrit, par email à l’adresse bids@artcurial.com ou en utilisant le formulaire que vous trouverez à la fin du catalogue. (Pour tout nouvel enchérisseur non enregistré chez Artcurial, ses coordonnées personnelles et bancaires détaillées seront demandées)

Où se déroule la vente ?

• Par virement bancaire en euros

• En espèces un montant égal ou inférieur à 1 000 €, frais et taxe compris, pour les ressortissants français et les personnes morales et jusqu’à 15 000 €, frais et taxe compris, pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité • Par chèque bancaire sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité La délivrance des achats interviendra 8 jours ouvrables après encaissement du chèque. (cf Conditions Générales d’Achat à la fin du catalogue)

Comment puis-je prendre possession de mon achat ?

La délivrance des lots se fait sur présentation de la facture acquittée.

Les lots seront à emporter le soir de la vente.

Excepté pour les lots réglés par chèque bancaire, la délivrance des achats interviendra 8 jours ouvrables après encaissement du chèque.

Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur.

Chez Artcurial 7 Rond-Point des Champs-Élysées

Peut-on me livrer mon achat ?

75008 Paris

Les frais de transport sont à la charge de l’acquéreur.

Puis-je voir les lots avant la vente ?

Les lots seront visibles chez ARTCURIAL, 7 Rond-Point des Champs-Élysées 75008 Paris les mardis 8 et mercredi 9 mars 2022 de 11 h à 18 h.

Chaque lot est présenté en photo dans le catalogue online sur www.artcurial.com .

La maison de vente peut vous établir un devis sur simple demande auprès du bureau des transports et douanes à l’adresse shipping@artcurial.com Nous établissons les devis sous réserve des possibilités légales de nos transporteurs partenaires. Certains pays sont soumis à des restrictions douanières pour l’importation de vins et spiritueux.

Puis-je faire retirer mon achat par un tiers ?

Les frais de vente Compte tenu du caractère caritatif de cette vente, aucun frais ne sera perçu en sus des enchères par la maison de ventes Artcurial.

C’est possible, sous condition d’en informer Artcurial au moyen d’une demande écrite sous forme de procuration. La personne ou le transporteur ayant procuration devra présenter sa pièce d’identité ou son passeport lors du retrait du lot

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Remerciements Nous remercions les équipes Artcurial pour leur précieuse collaboration ainsi que Arnaud Oliveux, commissaire-Priseur de cette vente.

Nous remercions également tous ceux qui ont rendu possible cet évènement par leur générosité et leur contribution, artistes, galeries, donateurs et partenaires.

Gilles Barbier Richard Leydier JEF AÉROSOL Alkis Boutlis Jonario Clark Fleur Cozic

Erro Youcef Korichi Onemizer Lucien Murat Luke Newton Franck Noto

Stéphane Pencréac’h Jérôme Revon Lionel Scoccimaro Tanc Hervé Télémaque Fabien Verschaere

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES ARTCURIAL SAS Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 321-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l’acquéreur. Les rapports entre Artcurial SAS et l’acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d’achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux avant la vente et qui seront mentionnés au procès-verbal de vente.

1. LE BIEN MIS EN VENTE

a) Les acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, et notamment pendant les expositions.

Artcurial SAS se tient à la disposition des acquéreurs potentiels pour leur fournir des rapports sur l’état des lots. b) Les descriptions des lots résultant du catalogue, des rapports, des étiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que l’expression par Artcurial SAS de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve d’un fait. c) Les indications données par Artcurial SAS sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. d) Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les estimations peuvent être fournies en plusieurs monnaies ; les conversions peuvent à cette occasion être arrondies différemment des arrondissements légaux.

2. LA VENTE a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enregistrement de leurs données personnelles.Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigiblesTout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente.

Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente.

Artcurial SAS ne pourra engager sa responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation.

d) Artcurial SAS pourra accepter gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura acceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint. En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot « adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acquéreurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un système de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront engager la responsabilité de Artcurial SAS 3. L’EXÉCUTION DE LA VENTE 1) Dans le cadre de cette vente caritative, Artcurial ne percevra aucune commision en sus du prix d'adjudication.

2) Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour l’intégralité du prix, des frais et taxes, même en cas de nécessité d’obtention d’une licence d’exportation.

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES 3L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants: - En espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et les personnes agissant pour le compte d’une entreprise, 15 000 euros frais et taxe compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité ; - Par chèque bancaire tiré sur une banque française sur présentation d’une pièce d’identité et, pour toute personne morale, d’un extrait KBis daté de moins de 3 mois (les chèques tirés sur une banque étrangère ne sont pas acceptés); - Par virement bancaire; - Par carte de crédit: VISA, MASTERCARD ou AMEX (en cas de règlement par carte American Express, une commission supplémentaire de 1,85 % correspondant aux frais d’encaissement sera perçue). b) Artcurial SAS sera autorisé à reproduire sur le procès-verbal de vente et sur le bordereau d’adjudication les renseignements qu’aura fournis l’adjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilité de l’adjudicataire. Dans l’hypothèse où l’adjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements nécessaires dès l’adjudication du lot prononcée. Toute personne s’étant fait enregistrer auprès de Artcurial SAS dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données nominatives fournies à Artcurial SAS dans les conditions de la Loi du 6 juillet 1978. c) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer le lot dès l’adjudication. Il ne pourra recourir contre Artcurial SAS, dans l’hypothèse où par suite du vol, de la perte ou de la dégradation de son lot, après l’adjudication, l’indemnisation qu’il recevra de l’assureur de Artcurial SAS serait avérée insuffisante.

d) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes. En cas de règlement par chèque, le lot ne sera délivré qu’après encaissement définitif du chèque, soit 8 jours ouvrables à compter du dépôt du chèque.Dans l’intervalle Artcurial SAS pourra facturer à l’acquéreur des frais d’entreposage du lot, et éventuellement des frais de manutention et de transport.À défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. En outre, Artcurial SAS se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant, à son choix : - Des intérêts au taux légal majoré de cinq points, - Le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance, - Le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères. Artcurial SAS se réserve également de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire défaillant. Artcurial SAS se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales d’achat. e) Les achats qui n’auront pas été retirés dans les sept jours de la vente (samedi, dimanche et jours fériés compris), pourront être transportés dans un lieu de conservation aux frais de l’adjudicataire défaillant qui devra régler le coût correspondant pour pouvoir retirer le lot, en sus du prix, des frais et des taxes.

4. LES INCIDENTS DE LA VENTE : En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. a) Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter de nouvelles enchères. b) Pour faciliter la présentation des biens lors de ventes, Artcurial SAS pourra utiliser des moyens vidéos. en cas d’erreur de manipulation pouvant conduire pendant la vente à présenter un bien différent de celui sur lequel les enchères sont portées, Artcurial SAS ne pourra engager sa responsabilité, et sera seul juge de la nécessité de recommencer les enchères.

5. PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAIS L’état français dispose d’un droit de préemption des œuvres vendues conformément aux textes en vigueur. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après le coup de marteau, le représentant de l’état manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur, et devant confirmer la préemption dans les 15 jours. Artcurial SAS ne pourra être tenu pour responsable des conditions de la préemption par l’état français.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - REPRODUCTION DES ŒUVRES Artcurial SAS est propriétaire du droit de reproduction de son catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite et constitue une contrefaçon à son préjudice. En outre Artcurial SAS dispose d’une dérogation lui permettant de reproduire dans son catalogue les œuvres mises en vente, alors même que le droit de reproduction ne serait pas tombé dans le domaine public. Toute reproduction du catalogue de Artcurial SAS peut donc constituer une reproduction illicite d’une œuvre exposant son auteur à des poursuites en contrefaçon par le titulaire des droits sur l’œuvre. La vente d’une œuvre n’emporte pas au profit de son propriétaire Banque partenaire : le droit de reproduction et de présentation de l’œuvre.

7. RETRAIT DES LOTS L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Artcurial SAS décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. Toutes les formalités et transports restent à la charge exclusive de l’acquéreur.

8.INDÉPENDANCE DES DISPOSITIONS Les dispositions des présentes conditions générales d’achat sont indépendantes les unes des autres. La nullité de quelque disposition ne saurait entraîner l’inapplicabilité des autres.

9. COMPÉTENCES LÉGISLATIVE ET JURIDICTIONNELLE Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.La loi française seule régit les présentes conditions générales d’achat. Toute contestation relative à leur existence, leur validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Paris (France).

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