L’ART. UN INVESTISSEMENT COMME UN AUTRE ?

www.petercam.com

L’ART. UN INVESTISSEMENT COMME UN AUTRE ?

PRIVATE BANKING GESTION & CONSEILS PATRIMONIAUX

SOMMAIRE

L’art: une solution de diversification patrimoniale . . . . . . . . . . 5 Comme pour tous les placements “alternatifs”, La prudence s’impose . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8 L’art : un actif qui se gère . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 L’art : une passion qui se transmet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Œuvres d’art et fiscalité - Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Œuvres d’art et donation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 Œuvres d’art et planification successorale . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 Œuvres d’art et succession - Dation en paiement . . . . . . . . . . 24

3

4

Madame, Monsieur, L’art est un miroir de l’homme. Il interpelle parfois, questionne souvent, mais propose surtout une interprétation subjective de la société. C’est un débat permanent et le nombre d’acteurs, amateurs, collectionneurs ou simples curieux ne cesse de croître.

La caractéristique de cet univers est qu’il est surtout composé de gens passionnés qui souvent concrétisent leur intérêt par des acquisitions directes d’œuvres. L’art a donc tout naturellement trouvé le chemin vers les patrimoines et en occupe parfois une part appréciable.

Il nous est apparu qu’une institution financière avait peut-être une place également aux côtés de ses clients collectionneurs. Une place certes discrète, mais rassurante dans un contexte d’encadrement, de mise à disposition transparente d’informations permettant le meilleur choix, y compris en matière de transmission et de fiscalité.

Vous trouverez dans les pages qui suivent nos premières analyses et réflexions.

Philippe de Broqueville Associé

5

L’ART : UNE SOLUTION DE DIVERSIFICATION PATRIMONIALE

Dans un marché de plus en plus international, et en constante évolution, l’art demeure un actif réel qui ne génère pas de revenus. A ce titre, il est comparable à l’or ou à certains types d’actifs immobiliers. C’est donc la plus-value à terme qui déterminera la performance. Celle-ci n’est pas liée à la seule qualité intrinsèque de l’œuvre mais à l’évolution de l’offre et de la demande.

Du côté de la demande, les fondamentaux sont bons puisque la base géographique des acheteurs potentiels a gagné les pays émergents dont la richesse a considérablement augmenté. S’il reste malaisé de déterminer avec précision le rendement de l’art sur le long terme, il est en effet un principe acquis que l’art suit la richesse et à ce titre peut s’avérer particulièrement résistant en période de crise pour autant qu’il aille à la rencontre de capitaux en mal d’idées d’investissement. L’art peut donc à la fois bénéficier de la demande de capitaux issus de profits réalisés dans l’économie réelle ou en Bourse, en phase de haute conjoncture, mais également de capitaux ayant quitté les marchés financiers en période de crise. On constate d’ailleurs qu’en période de basse conjoncture économique, les taux d’intérêt sont peu élevés ce qui rend insignifiant le coût 6

d’opportunité de la détention d’actifs non productifs de revenus comme l ’art. Par contre, en période de haute conjoncture, lorsque pointent les signes d’un retour d’inflation, l’art permet d’assurer la protection classique des biens réels.

Cette apparente “non-corrélation” de l’art avec les marchés financiers le rend éligible dans la construction d’un patrimoine à titre de placement dit “alternatif”.

7

COMME POUR TOUS LES PLACEMENTS “ALTERNATIFS” LA PRUDENCE S’IMPOSE

La détention d’œuvre d’Art, c’est avant tout un plaisir esthétique et visuel. C’est également une dimension émotionnelle qui peut l’éloigner de sa qualité d’investissement et aboutir parfois à des choix irrationnels. Ce principal risque est fortement lié à cette classe d’actifs.

C’est pourquoi, dans un tel marché de type émergent, une compréhension approfondie de l’offre est essentielle. Elle visera particulièrement : L’AUTHENTICITE La question de l’authenticité est capitale car il n’y a aucune place pour le doute. La seule attestation d’un certificat d’authenticité est rarement suffisante car ne dit rien sur l’auteur même du certificat et son intérêt à le produire. Une œuvre authentique peut cependant s’avérer également dangereuse car de mauvaise provenance, c’est-à-dire issue d’un vol, d’une spoliation ou d’un détournement. De telles informations même si elles sont bien sûr inconnues au moment de l’achat peuvent s’avérer désastreuses au moment de la revente.

8

L’INFORMATION La totalité des informations ne sont pas disponibles à tout le monde en même temps. Rien n’empêche certains acteurs de disposer d’une information dite “privilégiée” et de s’en servir pour acheter à bon compte ou revendre avec un timing parfait.

Cela risque alors de se faire au détriment de la contrepartie, acteur de bonne foi.

Le type d’informations concernées va de l’organisation d’expositions prochaines, mettant en valeur l’œuvre d’un artiste, à la constitution de collections importantes par des investisseurs dont le volume d’achat est susceptible d’influencer les prix du marché.

La sortie d’un livre de référence ou d’un “catalogue raisonné” sont également des informations sensibles, susceptibles si elles sont connues de donner de la valeur aux œuvres d’un artiste.

Plus classiquement, la faible publicité donnée à la vente possible d’un bien de qualité auprès des acheteurs potentiels peut affecter considérablement à la baisse le niveau de son prix.

Il n’est d’ailleurs pas rare que les conseillers soient également des marchands, ce qui devrait éveiller auprès des amateurs une suspicion légitime de conflit d’intérêts. Le marché de l’art recèle ainsi de nombreux pièges de gouvernance car il n’est pas toujours évident de comprendre l’intérêt exact des interlocuteurs. Ces risques sont d’autant plus importants que le développement du marché a porté les prix dans des sphères élevées incitant à la prudence.

9

L’ART : UN ACTIF QUI SE GÈRE

Combien de familles se retrouvent au décès d’un parent, en possession de pièces de mobilier parfaitement invendable alors que la légende familiale leur attribuait toujours sa valeur originelle ?

Combien de pièces négligées, car sorties du goût de l’époque, sont retrouvées dans les greniers lorsque la mode les rappelle ?

Tout patrimoine se gère... et l’art ne fait pas exception.

Le développement de l’économie chinoise a rendu vie aux porcelaines oubliées et aux calligraphies anciennes, le gaz Qatari a redonné souffle à la peinture impressionniste et moderne, le pop art et son éclat coloré est très en phase avec la vision optimiste des développeurs de jeux vidéo de la Silicon Valley américaine. Les dorures des bronzes du mobilier français du 18ème siècle peinent aujourd’hui à encore séduire les amateurs sud-américains ou russes qui découvrent l’art tribal africain. Quelle valeur donner par contre à une collection marginale comme des soldats de plomb ou des instruments scientifiques anciens.

Autant de tendances qui créent un contexte idéal pour la gestion dynamique d’un patrimoine.

10

L’ART : UNE PASSION QUI SE TRANSMET

Les œuvres d’art sont souvent considérées comme relativement discrètes et nombre de collectionneurs n’en font que peu de publicité. Pourtant, la tendance mondiale à la transparence des patrimoines touche de plus en plus ce segment. Citons deux exemples : • l’interdiction d’effectuer en espèces, des achats supérieurs à € 3.000 auprès d’antiquaires ou marchands.

• l’application de procédures anti-blanchiment d’argent auprès des grandes maisons de ventes comme Sotheby’s ou Christie’s. En cas de décès, il est déjà acquis de longue date que la compagnie d’assurances auprès de laquelle les œuvres d’art sont assurées, communiquera au service concerné de l’administration fiscale, la valeur des biens possédés par le défunt.

12

Il convient donc dans ce contexte d’anticiper l’ensemble des conséquences d’une succession par une réflexion qui tiendra compte de la nature et de la valeur du patrimoine, ainsi que des objectifs à terme (préservation, mise en valeur, apport à musée,réalisation, etc.) et de la personnalité des héritiers. Une mise en carte de tous ces paramètres est essentielle pour aller au-delà de la réflexion sur les seuls aspects financiers. La donation, le dépôt, la fondation, la société de droit commun, comme tout autre concept offert par le droit ne sont que des parties potentiellement utiles à la mise en place d’une solution.

Il n’en demeure pas moins vrai que la plus belle valeur à transmettre en ce domaine n’est autre que la passion.

13

ŒUVRES D’ART ET FISCALITÉ GÉNÉRALITÉS

La fiscalité des œuvres d’art est variée : elle peut toucher à l’impôt des personnes physiques et à la TVA mais c’est surtout la transmission des œuvres d’art qui focalise toutes les attentions. En effet, ces biens font partie du patrimoine de leur propriétaire personne physique et peuvent donc être soumises aux droits de succession lors de son décès.

Comme pour tout bien immobilier ou mobilier, une planification patrimoniale et successorale des œuvres d’art s’avère nécessaire. Toutefois, la planification est souvent très spécifique. Les héritiers sont-ils intéressés par la collection ?

N’est-il pas préférable de la donner à un musée ou à un institution afin de la conserver dans son entièreté ? Quel héritier est intéressé et par quel type d’œuvre d’art ? Y a-t-il des avantages fiscaux à donner ? Etc.

14

Ce sont des questions légitimes et fréquentes que chaque collectionneur ou amateur d’œuvres d’art doit se poser. Nous développons très brièvement ces thèmes ci-après selon l’approche suivante : • transmission du vivant du propriétaire • donation à certaines institutions agréées • transfert à une fondation • transmission après le décès du propriétaire • planification successorale Ces développements tentent de répondre à deux préoccupations : • éviter la dispersion des œuvres d’art • éviter des prélèvements fiscaux trop importants lors d’une transmission

15

ŒUVRES D’ART ET DONATION

“Quand je paie une dette, c’est un devoir que je remplis ; quand je fais un don, c’est un plaisir que je me donne” - J.J. Rousseau “Les rêveries du promeneur solidaire” Ce plaisir de donner est particulièrement vrai pour les œuvres d’art : un amateur donnant une œuvre d’art à un autre amateur, éprouve plus de plaisir qu’une lointaine tante envoyant un cadeau de Noël à ses neveux et nièces. Mais un don peut également être accompagné par un avantage fiscal.

L’Etat favorise souvent les dons mais en les contrôlant. En effet, l’Etat y trouve son compte : les institutions qui reçoivent des dons vont assurer des services d’intérêt général qui devraient d’une manière ou d’une autre, être remplis par l’Etat si ces institutions ne l’assuraient pas. En ce cas, de nouveaux impôts ou taxes, toujours impopulaires pour le pouvoir politique, devraient être levés.

Mais l’Etat veut aussi contrôler les institutions qui vont pouvoir bénéficier de son aide indirecte, via la déductibilité des dons dans le chef des donateurs ; c’est l’évidence même, il faut empêcher tout dérapage.

16

Le Code des Impôts sur les Revenus accorde ainsi à un contribuable personne physique une réduction d’impôt égale à 45% des libéralités effectivement réalisées et qui sont : • effectuées à certaines institutions désignées dans la loi (universités, Croix-Rouge, Fondation Roi Baudouin) ou agréées soit par le Roi soit par décision ministérielle • à condition que chaque donation atteigne un montant de € 40 minimum et que l’ensemble des donations ne dépassent pas 10% des revenus imposables (avec un plafond absolu de € 380.550 sur base annuelle – exercice d’imposition 2015) Le Code stipule expressément que ces donations ne sont déductibles que si elles sont faites “en argent”. Toutefois, les libéralités aux Musées de l’Etat et à certains pouvoirs publics qui affectent ces libéralités à leurs musées, ne sont pas seulement prises en considération pour la déduction lorsqu’elles sont effectuées en argent, mais aussi, pour autant qu’il soit satisfait à certaines conditions, lorsqu’elles sont effectuées sous la forme d’œuvres d’art (la donation de la seule nue-propriété d’une œuvre d’art ne peut cependant entrer en ligne de compte pour la déduction).

17

De multiples conditions sont nécessaires pour bénéficier de cette déduction. Elles concernent : • les institutions auxquelles les déductions sont effectuées (ex.musées de l’Etat, des Régions, des Communautés) • les œuvres d’art qualifiantes (celles-ci doivent appartenir au patrimoine culturel mobilier de la Belgique ou jouir d’une renommée internationale) En outre, une procédure stricte doit être suivie.

Néanmoins, la donation d’œuvres d’art à l’Etat ou à ses subdivisions permet à une personne de transmettre ses œuvres d’art à des musées qui conserveront “à perpétuité” ces biens tout en bénéficiant d’un avantage fiscal même limité à l’impôt des personnes physiques.

18

Egon Schiele Double Self Portrait, 1915

ŒUVRES D’ART ET PLANIFICATION SUCCESSORALE

Fondamentalement, la planification successorale relative aux œuvres d’art répond aux mêmes principes que pour tout autre bien mobilier, comme un portefeuille-titres diversifié ou des comptes en banque par exemple. Le principe est de donner ces œuvres d’art à ses héritiers afin que ces biens ne se retrouvent plus dans la masse successorale au jour du décès. La donation pourra s’effectuer sous différentes modalités (avec réserve d’usufruit, sous condition suspensive, etc.), exactement comme pour les autres biens. La donation pourra être enregistrée (et bénéficier des taux réduits de 3 à 7%) ou ne pas être enregistrée (en prenant alors l’option du délai de survie de 3 ans pour éviter les droits de succession).

Les problèmes apparaissent parce que, à la différence d’un compte en banque ou d’un portefeuille-titres diversifié, les œuvres d’art sont (le plus souvent) des biens spécifiques, (des species). On peut donner ces biens à ses héritiers sans se soucier de qui aura quoi car ils sont remplaçables ou interchangeables mais ce sera évidemment plus difficile, voire impossible, avec des œuvres d’art.

20

Pour résoudre le problème, il existe plusieurs solutions. Soit le propriétaire des œuvres d’art organise lui-même l’attribution des biens : il donne tel tableau à tel héritier, telle sculpture à tel autre héritier, etc. C’est naturellement tout-à-fait possible mais il apparaît à l’expérience que souvent le propriétaire des œuvres d’art, tout comme ses héritiers, ne savent pas immédiatement quelles œuvres ils souhaitent donner/recevoir.

Il est apparu dès lors qu’une autre possibilité existait, à savoir celle de transférer ses œuvres d’art dans une société de droit commun et de donner les parts de cette société, sous certaines modalités, à ses héritiers. Il s’agit en quelque sorte de “titriser” les œuvres d’art.

La société de droit commun (anciennement dénommée société civile) est la forme la plus ancienne et la plus simple du contrat de société. Dénuée de personnalité juridique, il s’agit d’un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent des biens en commun dans le but de partager des bénéfices. C’est en réalité une indivision organisée. Le contrat signé entre les parties s’appelle naturellement les statuts. On y retrouvera généralement des dispositions relatives à l’objet social, aux 21

gérants (pouvant être nommés à vie), aux transmissions de parts, etc. La constitution de la société ne doit pas être actée devant notaire et aucune mesure de publicité ou de dépôt des comptes n’est requise.

Enfin, au niveau fiscal, la société n’ayant pas de personnalité juridique, elle n’est pas soumise à l’impôt des sociétés. Aucune déclaration ne doit donc être effectuée.

Cette planification successorale utilisant la société de droit commun est de plus en plus utilisée dans le cas d’œuvres d’art de valeur significative ou de collections spécifiques. Elle est parfaitement efficace à condition de définir précisément ses souhaits quant à la gestion et la destination des œuvres d’art et de bien élaborer les statuts de la société de droit commun en conséquence.

22

Léon Spilliaert : “Baigneuse”, 1910. Bruxelles, Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, inv. 6622 - © Sabam Belgium 2014. MRBAB, photo : J. Geleyns

ŒUVRES D’ART ET SUCCESSION DATION EN PAIEMENT

Un collectionneur décède ; ses héritiers découvrent un patrimoine culturel dans sa succession mais ne sont pas intéressés par les œuvres d’art ayant appartenu à leur auteur.

Normalement, ils procéderaient à la vente de ces biens mais la loi leur offre une autre alternative : payer les droits de succession avec ces œuvres d’art : c’est ce qu’on appelle la dation en paiement.

L’idée de base est de maintenir le patrimoine culturel en Belgique afin de pouvoir l’exposer et donc en faire bénéficier l’ensemble de la population : en l’occurrence, si un amateur d’art a constitué durant sa vie une belle collection, et s’il décède en ayant des droits de succession importants à payer, il est souhaitable que les musées de l’Etat ou de ses subdivisions puissent avoir la possibilité d’acquérir certaines œuvres afin de les exposer au public. Le paiement des droits de succession par dation en paiement des œuvres d’art prend alors tout son sens ; en effet, les héritiers ne devront pas vendre les œuvres d’art à des tiers, en Belgique ou à l’étranger, et pourront immédiatement céder tout ou partie des œuvres d’art dont le défunt était propriétaire.

24

La dation en paiement permet à l’Etat et à ses subdivisions d’assurer une “liquidité” des œuvres d’art pour lesquelles les héritiers ne peuvent (les droits sont trop élevés) ou ne veulent (ils ne sont pas intéressés par ces œuvres d’art) garder la propriété. Si leur conservation est difficile ou impossible, la vente reste possible, mais l’Etat peut se substituer au marché en les évaluant à un prix raisonnable qui sera également repris dans la déclaration aux droits de succession.

Il semble donc que, en théorie, toutes les parties y ont intérêt : l’Etat et ses subdivisions car le système permet d’accroître leur patrimoine culturel et facilite la déclaration de ces œuvres d’art; les héritiers car l’Etat et ses subdivisions leur assurent une “liquidité” de ces œuvres d’art pour payer les droits desuccession.

De nombreuses conditions s’appliquent. Elle concernent : • le type d’œuvres d’art et leur appartenance à la succession • les exigences qualitatives de ces biens

25

• leur méthode d’évaluation • la procédure d’acceptation par le Ministre des Finances, etc. et par la Région concernée Le système est complexe car il fait intervenir à la fois des administrations fédérales et régionales. A plusieurs reprises, il y a eu des “couacs” retentissants (ex. la succession du Dora Janssen, collection unique d’art précolombien). Mais à d’autres reprises, le système a bien fonctionné. C’est une possibilité dont il faut être conscient.

Une œuvre d’art est un plaisir dont vous profitez tous les jours.

Mais sur le long terme, son acquisition est-elle toujours un bon investissement ? Dans ce secteur séduisant mais complexe, où l’on écoute plus volontiers son cœur que sa raison, il convient d’être bien conseillé pour intégrer ce type d’actif dans une approche patrimoniale globale. Et en assurer ainsi une gestion cohérente dans la durée.

Pour mener cette réflexion avec vous, contactez-nous.

26

BRUXELLES

HASSELT

LOUVAIN

Place Sainte-Gudule 19 1000 Bruxelles Tél. : 02/229 64 50 info@petercam.be

Thonissenlaan 28 3500 Hasselt Tél. : 011/29 11 00 hasselt@petercam.be

Ladeuzeplein 29 3000 Leuven Tél. : 016/24 29 51 leuven@petercam.be

ANVERS

KNOKKE

ROULERS

Generaal Lemanstraat 67 2018 Antwerpen Tél. : 03/248 16 19 antwerpen@petercam.be

Dumortierlaan 8 8300 Knokke-Heist Tél. : 050/61 93 50 knokke@petercam.be

Kwadestraat 157 bus 12 8800 Roeselare (Rumbeke) Tél. : 051/25 90 30 roeselare@petercam.be

GAND

LIEGE

WAVRE

Kouter 1 9000 Gent Tél. : 09/269 25 00 gent@petercam.be

Boulevard Frère Orban 25 4000 Liège Tél. : 04/230 51 70 liege@petercam.be

Avenue Einstein 16 1300 Wavre Tél. : 010/23 22 60 wavre@petercam.be

www.petercam.com