La LEttRE d’InfoRMatIon dU ConsEIL RéGIonaL
Décisions édito
Un budget volontariste La tourmente financière débouche sur une crise économique. Et si la France échappe de peu à la récession, elle le doit à la seule consommation des ménages. Le ralentissement des activités est spectaculaire : de nombreux secteurs s’essoufflent et le chômage est reparti à la hausse. Les collectivités locales ne sont pas épargnées : de plus en plus sollicitées pour faire face à la crise, elles sont confrontées au renchérissement du crédit, à la pénurie de liquidités et désormais considérées par un État désargenté comme une « variable d’ajustement » de son budget. Pourtant, elles réalisent près de 75 % de l’investissement public de notre pays. En Rhône-Alpes, les retombées directes des interventions de la Région sur l’économie sont estimées à 1 milliard d’euros à travers les constructions et rénovations de lycées, les travaux et renouvellement de matériel ferroviaire, le soutien aux entreprises. La Région a un effet de levier sur l’économie : lorsqu’elle investit 1 euro, ce sont 15 euros qui sont mobilisés. C’est pourquoi nous avons construit un budget volontariste pour 2009, un budget d’intervention, résolument tourné vers le soutien à l’économie et à l’emploi. Plus que jamais, nos dépenses préparent l’avenir. Nous allons maintenir les crédits d’investissement à hauteur de 700 M€. Et nous mettons l’accent sur le soutien aux entreprises, en particulier les PME et TPE qui sont les moteurs de l’économie régionale. Notre Région veut jouer pleinement son rôle de chef de file du développement économique.
Jean-Jack Queyranne, Président de la Région Rhône-Alpes
N°24 DÉCEMBRE 2008
Crise : la Région épaule les entreprises Dossier en pages centrales
à la Une PoLItIQUE aGRICoLE CoMMUnE
La régionalisation des aides, voie de la réforme « La révision de la Politique Agricole Commune est indispensable », a déclaré Jean-Jack Queyranne, président de la Région Rhône-Alpes, lors d’un débat organisé à la mi-novembre au Conseil régional. « La PAC pénalise depuis trop longtemps les producteurs de notre région. La réforme doit aboutir à plus d’efficacité, corriger les effets de la mondialisation et tenir compte de l’environnement. Pour ce faire, la régionalisation des aides s’impose. » 8 % des exploitants agricoles français travaillent en Rhône-Alpes. Mais la région n’a touché que 5 % des aides européennes ces dernières années. La moitié des agriculteurs ne bénéficie d’aucune aide. Or, la moyenne de leur revenu atteint seulement 13 440 € par an. Dans un contexte de crise alimentaire mondiale, Eliane Giraud, conseillère déléguée à l’agriculture, a appelé à la poursuite des discussions « Cette réforme doit placer les Régions au cœur de la PAC. Seule capable d’assurer les spécificités locales, la régionalisation des aides serait gage d’efficacité et d’équité. Elle devra également favoriser une agriculture durable et compétitive » a-t-elle précisé. À ses côtés, G. Seigle-Vatte, président de la Chambre régionale d’agriculture,
J.P. Royannez, de la Fédération régionale des syndicats d’exploitants agricoles, M. Despras des Jeunes agriculteurs, P.A. Deplaude de la Confédération paysanne, G. Reynaud du Mouvement de défense des exploitants familiaux et JL. Ogier de la Coordination rurale se sont accordés sur la nécessité d’une réforme.
InondatIons
La Région soutiendra les communes sinistrées
Les 1er et 2 novembre, la région a été une nouvelle fois touchée par des pluies diluviennes. Elles ont provoqué des inondations sur les communes du Gier, de la vallée de l’Azergues et à Villefranche-sur-Saône. Des crues avaient déjà touché la Drôme et
Décisions • Décembre 2008
l’Ardèche début septembre, après celle de la Maurienne en mai. Les élus régionaux se sont engagés à soutenir les communes sinistrées, selon les critères adoptés en novembre 2006, pour les cas de catastrophes naturelles. Ils ont adopté un vœu pour demander à l’État d’assumer pleinement ses responsabilités, alors que l’indemnisation reste bloquée en Drôme et en Ardèche. Un second vœu, adopté à l’unanimité, confirme le soutien financier de la Région pour les mesures d’extrême urgence prises pour les communes classées en état de catastrophe naturelle par l’Etat. Les élus se sont également engagés à étendre ces dispositions dans le cadre de contrats de rivière ou de contrats d’objectifs, à des bassins qui n’en font pas partie.
dossier en bref tRansPoRts
La deuxième phase du cadencement
Décembre 2007 avait vu la mise en route de nouveaux horaires et services ferroviaires sur toute la région. Un an après, la deuxième phase du cadencement va concerner surtout les lignes Lyon-Bourg et Lyon-ValenceAvignon. Entre Bourg-en-Bresse et Lyon, les améliorations seront très importantes avec une augmentation de l’offre de 50 % : 23 trains supplémentaires circuleront chaque jour entre les deux villes. Les dessertes seront assurées par du matériel moderne de type AGC. Dans la vallée du Rhône, quatre trajets supplémentaires desserviront Lyon-Valence. Entre Valence et Avignon, neuf allers et retours quotidiens sont prévus. Au total, 500 000 trains-kilomètres supplémentaires sont créés fin 2008.
GREnELLE dE L’EnvIRonnEMEnt
deux avancées pour le transport public L’assemblé nationale a adopté, dans le cadre du Grenelle pour l’environnement, deux amendements défendus par Jean-Jack Queyranne, président de Rhône-Alpes et coordonnateur du Grenelle pour l’Association des Régions de France. La loi autorise désormais l’expérimentation pour coordonner les politiques de déplacement à l’échelle des aires métropolitaines : elle était jusqu’ici limitée aux agglomérations. Cette mesure facilitera le projet REAL, qui va de Mâcon jusqu’à Vienne en passant par Saint-Étienne et Lyon. Le second amendement confirme le caractère indispensable de la réalisation des accès français de la section internationale de la ligne ferroviaire Lyon-Turin.
dEvELoPPEMEnt dURaBLE
des assises nationales à Lyon en janvier C’est dans un contexte de crise planétaire que vont se dérouler les 5es Assises nationales du développement durable, à Lyon, du 19 au 21 janvier. Organisées par la Région Rhône-Alpes, elles ont pour thème « trouvons la richesse ». Elles sont destinées aux décideurs publics et privés, mais aussi au grand public intéressé par ces questions, en particulier les jeunes. Quelque 2 000 personnes sont attendues dans différents lieux de la ville. En savoir plus : www.andd.rhonealpes.fr
Crise : la Région é face à la raréfaction du crédit, Rhône-alpes renforce ses interventions pour aider les PME et tPE. Elle vient d’augmenter ses trois fonds de garantie bancaire régionaux pour que les entreprises puissent poursuivre leur activité ou se développer.
A
U DÉPART, il a fallu convaincre les financeurs de la validité de notre projet » raconte Magalie Gat. Avec son compagnon, Pierre-Charles Barbato, elle a monté une entreprise, Eden, qui fabrique du mobilier en matière plastique dans la Drôme. L’aide régionale IDéclic Prêt d’honneur leur a permis de convaincre les financeurs. Autre exemple, celui de l’entreprise RTIM, basée à Valence : le fabricant de machines textiles, en difficulté, a pu repartir de l’avant et décrocher de nouvelles commandes grâce à un prêt du Crédit coopératif, conforté par Somudimec et le Jean–Louis Gagnaire, vice-président à l’économie. Fonds de garantie de la Région pour le Créé au printemps 2005, le fonds IDéclic développement industriel. Transmission a pour vocation d’aider à la Convaincre son banquier. Voilà qui n’est reprise ou à la transmission pas une mince affaire aujourd’une entreprise. Un repred’hui. Complexe avant la neur peut bénéficier d’une crise financière, l’ouverture garantie sur son prêt bancaire du crédit fait désormais « nous à hauteur de 70 % grâce à l’apfigure d’exception pour des permettons pui concerté de la Région et entreprises naissantes, en aux banques d’Oséo Garantie. « Avec la développement ou en diffide jouer nouvelle dotation de novemculté. « La raréfaction des créleur rôle. » bre, nous disposerons d’une dits bancaires et la limitation capacité de plus de 120 M€ de des programmes d’investisseprêts bancaires et nous serons ment nécessitent l’intervenen mesure de soutenir 500 tion de la Région » a indiqué transmissions par an au lieu des 250 Jean-Jack Queyranne. Le président du actuelles » indique Jean-Louis Gagnaire. Conseil régional a décidé de mobiliser les Autre outil régional, le FRERA. Le Fonds capacités budgétaires de la Région pour régional pour l’emploi en Rhône-Alpes a permettre aux entreprises de résister à la crise. En 2009, 700 millions d’euros iront à l’investissement : constructions et réhabiliLE ChIffRE tations des lycées, travaux ferroviaires et acquisitions de matériels, soutien aux PME. Les retombées sur l’économie locale sont évaluées à 1 milliard d’euros. La Région veut aussi jouer pleinement son rôle de chef de file du développement économique : elle va injecter 55 millions d’euros de soutien direct à l’activité des Cared, ou contrats d’aide et de retour à l’emploi entreprises. Pour les aider à ouvrir les ont été signés en Rhône-Alpes, fin 2008. Dans le Cared, les entreprises s’engagent à portes des banques, elle fait jouer à plein recruter des demandeurs d’emploi qui suivent ses trois fonds de garantie bancaire qui une formation professionnelle financée viennent d’être dotés de 6 millions d’euros par la Région et adaptée à leur futur emploi. supplémentaires. « On peut estimer qu’aujourd’hui, avec nos partenaires financiers, ils permettent la mobilisation effective de près de 250 millions d’euros » précise
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paule les entreprises Pierre-Charles Barbato et Magali Gat, les jeunes patrons d’Eden, ont su convaincre les financeurs.
pour but de favoriser l’accès au crédit sur des investissements et des crédits de trésorerie afin de restructurer les fonds propres des PME et TPE dont les dossiers sont estimés risqués. « Nous permettons aux banques de jouer leur rôle » souligne Christiane Puthod, conseillère déléguée à l’emploi, « nous avons de plus en plus de demandes compte tenu des difficultés ressenties dans le textile, la chaussure, la métallurgie… » Après un an de mise en œuvre, 41 entreprises en ont bénéficié pour 784 emplois maintenus et 26 prévus en création. Le Fonds de garantie pour le développement industriel est, quant à lui, destiné à l’industrie de la sous-traitance. La Région intervient aux côtés de deux sociétés de caution mutuelle : Somudimec, pour les PME de l’industrie et du service à l’industrie, Sofiscop, pour les entreprises ayant le
41 entreprises ont bénéficié du fRERa depuis sa création il y a un an.
statut de Scop, de tous secteurs d’activités. Aujourd’hui, ce fonds a permis aux entreprises rhônalpines de lever 75 millions d’eu-
ros de prêts bancaires. Depuis 2005, plus de 700 projets ont été soutenus par la Région. Contact : dertt@rhonealpes.fr
soUs-tRaItanCE
7,8 M€ pour 1750 entreprises Entre 2005 et 2008, la Région Rhône-Alpes a consacré 7,8 M€ au Programme pour la soustraitance et ainsi soutenu 1 750 entreprises. Quatre volets sont mis en œuvre. « Pass PME » vise à soutenir le développement commercial des entreprises en les aidant à accéder à des salons, à bénéficier de prestations (formation, coaching, etc). « Stratégie PME » est destiné aux entreprises souhaitant mettre en œuvre un plan d’actions stratégiques. Ce sera le cas pour 380 d’entre elles d’ici 2010. « Performance PME » a été lancé début 2007 pour aider les entreprises à améliorer leur compétitivité et leur organisation. Enfin, le Fonds de garantie régional pour le développement industriel (voir plus haut) facilite l’accès des entreprises aux prêts à moyen et long terme. Une quarantaine de PME rhônalpines étaient réunies sous la bannière de Rhône-Alpes début novembre au MIDEST, le marché international pour la diffusion européenne de la sous-traitance.
foCUs
faciliter la transmission 50 000 entreprises sont appelées à changer de main dans les dix prochaines années. Pour faciliter la transmission, la Région a mis en place un fonds de garantie dénommé IDéclic Transmission. Il s’adresse aux entreprises de l’artisanat, du commerce, de l’industrie, du tourisme et des services. Le montant maximal de concours bancaires garantis à ce titre est fixé à 400 000 €. Avec la co-garantie d’OSEO, il peut couvrir jusqu’à 70 % des concours bancaires. Plus d’infos : www.oseo.fr
Les saisonniers mieux informés
Un forum pour échanger sur la crise
Un nouveau service d’information vient d’être lancé par la Région : « questionSaison ». Destiné aux saisonniers et aux employeurs, il se décline sur deux supports, un portail internet et un numéro Azur. Alimenté par un réseau de 50 partenaires et constamment réactualisé, « questionSaison » donne accès à une information de qualité sur l’emploi, le logement, la formation, la santé et le droit au travail. www.questionsaison.fr ou 0 810 69 00 50 (du lundi au samedi, de 8 à 20 heures, prix d’un appel local)
Quels sont les moyens d’action de la Région pour répondre à la crise ? Quelles politiques mener pour aider les entreprises et les travailleurs de la région confrontés au ralentissement de l’économie ? Après un tchat avec Jean-Jack Queyranne fin novembre, la Région poursuit le débat et met en place un forum sur son site internet. Ouvert tout le mois de décembre, il permettra d’échanger et d’avancer des propositions pour l’économie et l’emploi. www.rhonealpes.fr
Décisions • Décembre 2008
actualité en bref ExPo UnIvERsELLE dE shanGhaI
La première pierre du pavillon Rhône-alpes
Lors de l’Exposition universelle de Shanghai de 2010, le pavillon Rhône-Alpes sera la vitrine de l’innovation pour l’éco-constrution et la lumière urbaine. Une centaine de représentants d’entreprises, d’universités et les autorités consulaires ont participé, sous la houlette de Jean Besson, vice-président aux relations internationales et à l’Europe, à la pose de sa première pierre, le 29 octobre dernier, en présence de l’architecte Denis Dessus, le concepteur du bâtiment et de Daniel Gouffé, le président d’Erai, maître d’ouvrage du projet. http://fr.expo2010china.com
MassIf CEntRaL
Création d’un Groupement d’intérêt public Rhône-Alpes vient d’adhérer au groupement d’intérêt public du Massif central. Il réunit les six Régions concernées : Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes. 123 M€ sont mobilisés à parité entre l’État et les Régions ainsi que 40 M€ de fonds européens. Le GIP doit fédérer les communes, assurer les maîtrises d’ouvrage d’études stratégiques et parler d’une seule voix auprès des autorités nationales ou européennes.
RELatIons IntERnatIonaLEs
Une coopération renouvelée avec Québec Initiée en 1989, la coopération de RhôneAlpes avec la Province du Québec vient d’être renouvelée. La Région s’engage pour trois ans sur un plan d’actions qui concerne l’économie et le développement durable, la recherche et l’innovation, l’enseignement supérieur, la formation et la culture.
Décisions
La lettre d’information du Conseil régional Rhône-Alpes. 78 route de Paris - BP 19 - 69751 Charbonnières-les-Bains Cedex Tél. 04 72 59 40 00 - Télécopie : 04 72 59 42 18 - www.rhonealpes.fr Directeur de la Publication : Jean-Jack Queyranne Co-directeur de la Publication : Gilles Le Chatelier Direction de la Communication : Cédric Le Déaut Rédaction en chef : Elisabeth Chambard Rédaction : Laurence Tournecuillert Crédits photos : Hervé Hugues, Nicolas Robin, Jean-Luc Rigaux, Jean-Paul Bajard, AFP/Fred Dufour. Réalisation : www.atelier-111.fr (38) Impression Brailly à Saint-Genis-Laval (69) Tirage : 170 000 exemplaires sur papier FSC N°ISSN : 1777-2338 - Dépôt légal Décembre 2008
EnsEIGnEMEnt sUPéRIEUR
La Région mobilise 255 M€ pour les campus Avec plus de 236 000 étudiants, RhôneAlpes compte la seconde population estudiantine de France. La Région, qui consacre chaque année 122 millions d’euros à l’enseignement supérieur et à la recherche, a décidé d’accroître encore son effort. Elle a ainsi souhaité s’impliquer fortement dans « l’Opération Campus » initiée par le gouvernement. 255 M€ supplémentaires seront mobilisés par la Région d’ici 2020, afin de positionner les campus de RhôneAlpes au niveau des meilleurs mondiaux. 85 millions d’euros reviendront à chacun des deux projets labellisés par le gouvernement : « Grenoble université de l’innovation » et « Lyon Cité Campus ». La Région réservera par ailleurs la même somme aux sites rhônalpins non labellisés :
campus de Bron et de Rockefeller à Lyon, Universités de Saint Etienne et de Savoie. La Région attend un effort supplémentaire de l’Etat afin de réhabiliter également ces campus. En savoir plus : www.rhonealpes.fr
EnvIRonnEMEnt
Favoriser l’éco-responsabilité « L’éducation à l’environnement reste nécessaire. Mais elle ne suffit pas. Nous devons franchir un nouveau pas vers l’éco-responsabilité » a indiqué Hélène Blanchard, vice-présidente à l’environnement et à la prévention des risques en présentant la nouvelle politique régionale. Depuis 2004, la Région a soutenu plus de 1 700 actions :
il s’agit maintenant de rénover les critères de l’aide régionale. Cette politique s’appuie sur trois axes : l’éducation à l’environnement, les initiatives en faveur de l’éco-responsabilité avec priorité aux projets innovants, la mise en réseau et la structuration des intervenants. En savoir plus : d2e@rhonealpes.fr
PatRIMoInE MondIaL dE L’UnEsCo
Unanimité pour le lac d’Annecy À l’unanimité, les conseillers régionaux ont dit « oui » à la candidature du lac d’Annecy au patrimoine mondial de l’Unesco. Portée par le SILA, Syndicat mixte du Lac d’Annecy, « cette candidature a pour but de valoriser les efforts réalisés depuis cinquante ans pour faire du lac un milieu exemplaire de connaissance et de préservation de la nature » a précisé Sylvie Gillet de Thorey, vice-présidente au tourisme et à la montagne. L’inscription dans ce catalogue mondial mettrait aussi en avant le paysage de montagne exceptionnel du lac d’Annecy et garantirait la pérennité de son éco-
agenda Les 9 et 10 décembre à Val d’Isère, Critérium de la première neige : rendez-vous avec l’élite mondiale du ski masculin. www.valdisere.com
Du 12 au 24 décembre, à Grenoble, Square Martin. Marché équitable.
Du 17 au 19 décembre, à Charbonnières-les-Bains. Assemblée plénière du conseil régional, avec le débat
Décisions • Décembre 2008
système. Trente-trois sites français appartiennent au patrimoine mondial.
budgétaire. En direct sur www.rhonealpes.fr
Lundi 12 janvier à 19h30, à Lyon, Institut des Chartreux. Paul Auster invité par la Villa Gillet : rencontre avec le romancier américain. www.villagillet.net
Du 14 au 18 janvier, à Autrans. La foulée blanche : course de ski de fond. www.lafouleeblanche.com Du 19 au 21 janvier, à Lyon. Assises nationales du développement durable. www.andd.rhonealpes.fr
Du 24 au 28 janvier, à Chassieu (Rhône), Lyon Eurexpo. Salon international de la restauration, de l’hôtellerie et de l’alimentation, avec le Bocuse d’Or. www.sirha.com Les 29 et 30 janvier, à Charbonnières-les-Bains. Assemblée plénière du Conseil régional. Débats en direct sur www.rhonealpes.fr
Du 2 au 15 février, à Val d’Isère. Championnats du monde de ski alpin. www.valdisere2009.org