Projet d’Agence
AURG n°16 Mai
2011
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Scot de la région grenobloise : un travail de dentelle
1 Scot de la région grenobloise : un travail de dentelle 2 Point à la ligne « le Scot aide à construire des territoires de proximité »
Gros chantier, quasiment titanesque que celui de réaliser un Scot ! Il aura fallu de multiples réunions et jours de travail avec des centaines d’élus et d’acteurs locaux, pour avancer pas à pas dans la démarche. Aujourd’hui, la dernière ligne droite est entamée et les précisions débattues.
Points de suspension Schéma de secteur du voironnais : version 2
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Les Composantes du Scot
Dossier Nos déplacements demain
Rapport de présentation
4 Point de vue « Donner le goût des autres...modes de déplacements » rencontre avec Michel Issindou « Proposer des alternatives à la voiture », rencontre avec Michel Lamarée
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5 Point d’actualité
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Réforme des collectivités territoriales : ce qu’elle peut changer en Isère
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Diagnostic
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Evaluation environnementale
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Qui sommes nous ? Dʼoù venons-nous ? Où allons nous ? De quoi avons-nous besoin ?
Que veut-on faire ? Quels objectifs se fixe t-on ?
6 Point de mire Le sud grenoblois : un territoire qui a de l’avenir...
7 Mise au point
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Le mot : aire ou pôle métropolitain ? Le chiffre : 59
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PADD ●
8 Trois petits points... À lire à l’Agence - Nous avons lu - Projet d’ Agence
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Stratégies
Quelles prescriptions développer ? pour atteindre les objectifs ?
DOO ●
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Orientations Prescriptions
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Orientations
Comment faire ?
L’autre Scot L’AURG travaille aussi sur un autre Scot, celui de l’aire gapençaise. Ce territoire de montagne, contraint dans ses vallées, riche d’un environnement exceptionnel, a des enjeux proches de ceux de la région grenobloise. C’est pourquoi le Syndicat mixte de l’aire gapençaise a demandé à l’AURG de l’accompagner dans la réalisation de son Schéma de cohérence territoriale. Le diagnostic du territoire a été réalisé et partagé entre les acteurs locaux. Plusieurs défis ont émergé : la richesse de l’environnement à protéger comme source d’attractivité économique et sociale ; la protection et la valorisation de l’agriculture ; l’harmonisation territoriale et le développement équilibré du territoire ; la pérennité et la diffusion des activités touristiques et le maintien de la qualité du paysage et du cadre de vie. Place aujourd’hui à l’élaboration du PADD.
Que s’est-il passé depuis 2007 ? Le travail sur le bilan du schéma directeur existant a permis d’évaluer les effets du document sur le territoire. Si les grands principes d’aménagement du territoire ont été partagés, il a été repéré qu’ils étaient - concrètement - difficiles à mettre en œuvre. C’est donc avec l’élaboration de l’actuel Scot (Schéma de cohérence territoriale), que la question des moyens et des outils se pose. La démarche d’élaboration du Scot s’est faite en deux grandes phases, pour s’interroger d’abord sur les orientations générales du territoire, avant de travailler sur des projets précis d’aménagement, secteur par secteur. Aujourd’hui, nous sommes en cours de finalisation de la phase « projets de territoires » : il s’agit d’analyser, secteur par secteur, les projets que souhaitent mettre en œuvre les territoires et de s’assurer de leur cohérence par rapport aux orientations définies durant la phase « orientations et moyens ». Comment ? Par un vaste travail sur le terrain avec les communes et les intercommunalités de la région grenobloise pour débattre, avec l’ensemble des élus des sept secteurs de la stratégie, des moyens et des projets sur chaque territoire. L’AURG est toujours présente aux côtés des élus et de l’EPScot en élaborant les documents nécessaires aux débats et en ayant notamment rédigé l’évaluation environnementale. Le projet d’aménagement et de développement durable du territoire (PADD) est en cours de débat.
Egalement en construction, le document d’orientations et d’objectifs (DOO) précise les leviers d’actions. Concrètement, il met l'accent sur la réduction de la consommation d'espaces, sur la densité (en lien notamment avec les transports collectifs) et sur le respect des performances énergétiques et environnementales conditionnant l'ouverture à l'urbanisation de nouvelles zones. Pas à pas Pour chaque structure intercommunale, il s’agit de travailler sur la traduction locale des orientations du PADD et des pistes du DOO, notamment en termes spatial. Un certain nombre de thèmes mérite, en effet, des précisions à l’échelle itercommnale, voire communale : la réduction de la consommation des espaces, la redéfinition de l’enveloppe urbaine et ses limites ; les enjeux de la biodiversité (dont les zones humides, et le choix des corridors à restaurer) liées aux ressources en eau ; l’équilibre entre les territoires en matière d’objectifs chiffrés sur les logements et logements sociaux ; la localisation prioritaire de la croissance urbaine, la typologie des logements ; l’accueil des activités et commerces, l’accueil des activités nuisantes ; les modes de déplacements, et l’accessibilité… Il s’agit donc de s’assurer de la faisabilité des pistes de prescriptions annoncées, de prendre en compte les remarques, apports, propositions…I
Pour en savoir plus : benoit.parent@aurg.asso.fr et fredéric.pontoire@ aurg.asso.fr 1
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Questions à Marc Baïetto, Président de l’EP Scot, Président de la Métro
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L’établissement public du Scot travaille aujourd’hui, avec l’appui de l’Agence d’urbanisme, à l’élaboration d’une pièce maitresse du Scot, le document d’orientations et d’objectifs (DOO). Quels sont les éléments en débat entre les acteurs du territoire autour de l’élaboration de ce document ? Les questions essentielles sont liées à la consommation d’espace et à l’équilibre des territoires, l’un et l’autre étant liés. Quels sont les pôles urbains ? Comment les intensifier sans qu’ils ne perdent leur attractivité ? Comment faire en sorte que chaque pôle de la région grenobloise ait plus d’autonomie ? Il s’agit d’aller vers moins de dépendance des territoires les uns par rapport aux autres. Concernant les déplacements, il s’agit aussi de travailler à des modes de
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« Le Scot aide à construire des territoires de proximité » déplacement qui rendent plus autonomes les territoires et leur permettent de mieux fonctionner en interne ; nos politiques d’aménagement doivent permettre d’impulser des comportements de proximité pour créer la ville de la proximité. Il s’agit de mettre en cohérence les politiques à l’échelle de la région grenobloise. Nous débattons donc de choses difficiles comme le nombre et la forme des constructions à venir, les emplacements et les types de zones d’activités, la place de l’agriculture… Fondamentalement, qu’est-ce que va changer le Scot par rapport aux documents de planification précédents qu’étaient les Schémas directeurs ? Un Scot comprend un Projet d’aménagement et de développement
durable (PADD) et un document d’orientations et d’objectifs (DOO). Le premier document permet de bien identifier la stratégie et les axes d’orientation souhaités par les élus. Le deuxième document permet de préciser de façon très concrète les leviers dont nous disposons. Le Scot permet de prendre les choses par le bon bout. Nous partons d’un axe stratégique qui croise les questions de fonctionnement et d’autonomie des territoires. Puis nous mettons à plat, ensemble, nos projets au regard de cette stratégie. Mais cela impose que nous soyons en posture d’écoute et non de concurrence. Nous devons avancer sur des principes de solidarité entre les territoires. Or, la région grenobloise est composée de sept territoires très différents. Cela rend la démarche ambitieuse, riche et complexe.
Est-ce que le Scot de la région grenobloise permet de penser et de préparer le territoire post carbone ? A quelles conditions et quels sont les moyens pour y parvenir ? Si nous arrivons à tenir ces questions de solidarités entre territoires, de non concurrence, de proximité… nous irons vers un territoire post carbone. Le fonctionnement des territoires de la région grenobloise sera alors adapté à une raréfaction de l’énergie. Cela devrait nous permettre de vivre avec deux fois moins d’énergie ou avec une énergie deux fois plus chère. Avancer sur les questions de moindre dépendance est la clé du problème. I
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Schéma de secteur du voironnais : version 2 EMD : début des analyses détaillées
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Après les grandes tendances, voici venu le temps des analyses fines par territoires et modes de déplacements. En effet, si l’enquête ménages déplacements (EMD) réalisée sur 354 communes fin 2010, a permis de révéler pour la première fois une baisse de la part de la voiture dans l’agglomération grenobloise, il s’agit aujourd’hui de préciser comment les habitants de la grande région grenobloise se déplacent de façon plus précise. L’EMD est en effet une mine de renseignements qui permet ensuite d’alimenter de nombreuses démarches. Ainsi l’EMD permet, au-delà des chiffres de fréquentation, de déterminer les évolutions des usages dans la durée. C’est donc un outil indispensable à la fois à la politique de déplacements de chaque collectivité, mais aussi à la coordination de ces politiques entre elles. Plus d’informations : isabelle.reynaud@aurg.asso.fr
Le Pays voironnais a une longue tradition de planification. Les élus avaient souhaité dès l’élaboration du Schéma directeur de la région grenobloise de 2000, préciser une traduction locale à travers la construction d’un schéma de secteur élaboré avec l’Agence d’urbanisme entre 2003 et 2007. Aujourd’hui, dans le contexte d’élaboration du Scot, mais aussi de la loi Engagement national pour l’Environnement et localement du récent projet de territoire de 2009, les élus de la Communauté d’agglomération du Pays voironnais souhaitent donner une nouvelle impulsion et de nouveaux objectifs à ce document. Dans son rôle de précision et complément du Scot, le schéma de secteur version 2 pourrait devenir sa boite à outil et mettre en musique les projets communaux et
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intercommunaux. Il se définira donc en fonction du contenu du Scot, arrêté à la fin du 1er semestre 2011. Le Pays voironnais souhaite également s’appuyer sur ce document pour traduire son projet de territoire. Le nouveau schéma de secteur constituera un appui à la mise en œuvre de ses politiques. Par exemple, il pourrait servir d’arbitrage, de phasage et de programmation des différents projets sur le territoire, préciser et traduire spatialement les réflexions récentes (exemple de la centralité voironnaise), travailler plus finement la dimension environnementale et énergétique… Cette démarche réalisée en adéquation avec celle du Scot, croisera l’élaboration du Programme local de l’habitat du Pays voironnais sur lequel l’Agence d’urbanisme travaille également. I Pour plus d’informations : benoit.parent@aurg.asso.fr
En décembre 2009, le conseil communautaire de la Métro prend une délibération pour lancer les études préalables à un schéma de secteur, qui doit préciser et compléter les orientations du Scot sur l’agglomération. En 2011, la procédure officielle doit être lancée. L’Agence d’urbanisme, chargée par ailleurs de la révision du Scot, accompagne cette démarche en préparant notamment aux côtés des services de la Métro, des ateliers territoriaux techniques et politiques, dans les trois branches de l’agglomération. En complément de cette démarche, deux autres missions ont été confiées à l’Agence d’urbanisme, l’accompagnement de la réalisation de plans guide sur les trois polarités de l’agglomération grenobloise et l’inventaire et l’analyse des équipements et des espaces publics structurants à l’échelle de l’agglomération. Pour plus d’informations : anne-marie.maur@aurg.asso.fr AURG
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L’agglomération grenobloise en schéma
dossier
Nos déplacements demain Le SMTC de l’agglomération grenobloise a lancé en janvier 2010 l’élaboration du plan de déplacements urbains pour la période 2012/2020. L’objectif ? Construire un projet global et
Plus de 1,5 million de déplacements s’effectuent chaque jour dans l’agglomération grenobloise… Il est indispensable de les organiser pour les années à venir. C’est le rôle du PDU : articuler les mobilités, en cherchant à renforcer la place des transports en commun et des modes doux dans l’agglomération. Hausse du prix du carburant, développement de modes de déplacements alternatifs, prise en compte de l’environnement… De nouveaux usages et de nouveaux besoins émergent en matière de déplacements. Le futur PDU devra tenir compte de ces évolutions. Pour l’élaboration du nouveau PDU, les élus du SMTC ont donc fait le choix d’une démarche innovante. Il s’agit, en effet, de réaliser « Un PDU suffisamment prospectif pour dynamiser le débat quotidien, suffisamment évolutif pour accompagner les changements et suffisamment économe pour ne pas obérer les capacités de l'Autorité organisatrice. » Vaste défi ! Il doit donc, à l’horizon 2020, d’être en phase avec les objectifs du plan climat, la démarche « étoile ferroviaire 2020 » et en articulation avec le Scot, le schéma de secteur d’agglomération et le Programme local de l‘habitat.
Prospectif, évolutif et économe Les élus ont mis en place plusieurs dispositifs pour construire un PDU itératif, avec différents groupes de travail, élargissant ainsi le cercle des personnes impliquées, afin de préconiser des pistes au plus près des modes de vie, tout en étant efficace. C’est le cas avec les cafés du PDU : ces temps d’échanges, avec des habitants
de l’agglomération, ont permis d'évaluer les perceptions et attentes de chacun en matière de déplacements. Plus d'une centaine de personnes ont participé aux différents cafés. C’est aussi le cas avec le comité citoyen qui a rassemblé un panel de 25 citoyens selon des critères de représentativité (âge, sexe, activité professionnelle, localisation géographique). Le comité citoyen s'est réuni pendant trois jours consécutifs en juillet 2010 pour produire un avis sur les politiques de déplacements actuelles et préconiser
concerté en matière de déplacements pour les dix prochaines années. L’Agence d’urbanisme accompagne les élus dans leur démarche.
des pistes de réflexion. Le comité des sages, lui, réunit une quinzaine d’experts : universitaires, experts des déplacements, membres du conseil de développement, Agence locale de l’énergie, associations… Cette instance demande un engagement dans la durée pour participer à l’élaboration du PDU dans son ensemble, avec un suivi régulier jusqu’à l’adoption du projet de PDU (lire l’entretien avec Michel Laramée, président du comité des sages, page 4). Les universités du PDU sont, quant à
elles, des conférences-débats grand public dont l’objectif est la diffusion des savoirs et la compréhension des enjeux des politiques de déplacements et des évolutions à l’œuvre, en interrogeant les comportements individuels et les marges de manœuvre de l’action publique. Ces conférences s’appuient sur la présentation d’un chercheur ou d’un praticien autour d’un thème pour inviter ensuite le public à réfléchir aux résonances de ces questions dans l’agglomération grenobloise. La première conférence s’est
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Qu’est-ce qu’un PDU ? Créé par la loi d’orientation sur les transports intérieurs (Loti ) de 1982, rendus obligatoires dans toute agglomération de plus de 100 000 habitants par la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (Laure) de 1996, conforté par la loi solidarité et au renouvellement (SRU) de 2000, le plan de déplacements urbains (PDU) est un document de planification qui traite de l’organisation des transports et des déplacements à court et à moyen terme (5 à 10 ans).
Ce plan détermine, au sein du périmètre de transport urbain (PTU), l’organisation du transport des personnes et des marchandises, la circulation et le stationnement. Tous les modes de déplacements sont concernés. De manière générale, les PDU doivent permettre de renforcer la place des transports en commun et des mobilités dites douces : amélioration de l’attractivité des transports collectifs, actions pour donner une plus grande place au vélo et à la marche à pied en ville… I
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déroulée sur le thème du péage urbain (lire notamment ci-dessous l’entretien de Michel Issindou, président du SMTC).
Vers un PDU équitable ? Autre démarche spécifique dans l’élaboration du PDU : les séminaires techniques. Ces derniers sont constitués de techniciens et alimentent les ateliers thématiques en approfondissant des thèmes transversaux. Ils font aussi appel à des chercheurs ou praticiens d’autres agglomérations ayant un retour d’expérience à partager. Le premier séminaire organisé par l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise avec le SMTC a pris pour axe l’équité. Ce thème protéiforme était en effet apparu lors des réunions du comité des sages qui avaient fait émerger quatre axes : anticiper les ruptures et préparer la ville de l’après pétrole, placer l’humain au cœur du PDU, optimiser l’offre de transport en tenant compte des contraintes budgétaires, et développer le conseil en mobilité, plus personnalisé (orientation exprimée aussi lors des cafés du PDU). Car attention, égalité n’est pas forcement équité : le principe d’égalité de la desserte sur le territoire peut être injuste socialement. En ne pensant pas uniquement aux transports en commun, mais à l’équité d’accès à la mobilité. En croi-
point de vue
sant équité territoriale et équité sociale qui elle-même repose sur plusieurs critères : les critères liés à la famille, au parcours de vie, à l’âge ; les critères liés au type d’activité professionnelle (travailleurs de nuit, en dehors des horaires habituels de desserte…) ; les critères de tarification… Quelques pistes identifiées par le premier séminaire, à creuser : créer un enchaînement continu entre les cours du collège et du lycée et les activités, pour éviter aux adolescents des allers-retours pour participer à leurs activités ; développer des taxis collectifs pour le soir (négociation avec les entreprises pour les employés en décalage); solutions de vélos électriques + TER pour certains déplacements domicile travail ; mise à disposition d’un vélo sur le lieu de travail… Lier sur une carte, transports et équipements publics… A noter l’un des points saillant : la gestion des temps de travail, scolaire… et la négociation nécessaire entre entreprises et Autorités organisatrices de transports sur notamment les dessertes des zones d’activités. Mais il ne s’agit pas de chercher à répondre à tous les besoins, car les personnes s’organisent au sein de leur quartier de leur famille avec des systèmes d’entraides. A suivre donc…I
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« Proposer des alternatives à la voiture » Rencontre avec Michel Lamarée, Président du conseil des sages Comment est né le conseil des sages du PDU et quel est son rôle ? Les élus du SMTC ont souhaité réunir des experts de différents horizons pour réfléchir aux nouvelles évolutions, nouvelles tendances de la mobilité… Nous avons auditionné plusieurs personnes sur l’évolution de la société, sur les déplacements et le territoire grenoblois. A l’issue de chaque réunion, nous avons tenté de dégager les grands éléments qui s’imposeront à nous d’ici 20 à 25 ans : les éléments incontournables comme la crise énergétique, l’évolution de la durée de vie, la préservation de l’environnement… Nous avons croisé ces éléments avec la problématique du territoire grenoblois, ce territoire en « Y » avec des vallées et la volonté politique de réduire les nuisances du trafic automobile. De votre point de vue, comment réussir le PDU de l’agglomération grenobloise ? Le PDU sera réussi si tous les habitants de l’agglomération grenobloise ont une alternative à l’usage de la voiture… Car aujourd’hui, souvent nous n’avons pas d’autre choix que de prendre notre voiture… De chez moi, je dois pouvoir prendre mon vélo, le poser à la gare ou le prendre dans le train avec moi… Il faut travailler sur la multi modalité, sans oublier la marche à pied. Avec des cheminements, un travail sur l’éclairage…Tout cela nécessite des partenariats entre structures qui n’ont pas les mêmes compétences, mais nous sommes sur la bonne voie à Grenoble, avec notamment les contrats d’axes. Il faut aussi certainement travailler sur l’offre en périurbain : les personnes qui n’habitent pas le centre-ville sont moins bien loties. La question de la mobilité interroge l’ensemble de la région grenobloise et il faudra aussi avancer sur des solutions à cette échelle. Le tout dans un contexte financier contraint… Oui, les moyens financiers sont constants. C’est un challenge intéressant mais pas évident ; il faut donc redéployer, faire de l’accompagnement, de l’information… I
« Donner le goût des autres... modes de déplacements »
Quels sont les enjeux de la construction du nouveau Plan de déplacements urbains de l’agglomération grenobloise ?
Rencontre avec Michel Issindou, Président du SMTC
Contact AURG : isabelle.reynaud@aurg.asso.fr
La mobilité est un facteur essentiel de la réussite du développement de la région grenobloise et le PDU permet d’aborder l’ensemble des enjeux de la mobilité. Il faut que les habitants puissent se déplacer correctement en respirant un air de qualité (car 1/3 de la pollution de l’air est généré par les transports) ; et que l’agglomération soit facilement accessible aux personnes d’autres villes et agglomérations. Nous devons être efficaces pour faciliter le développement de l’agglomération, partir de nos contraintes et imaginer des solutions innovantes. Mais nous partons aussi avec de beaux atouts : un système de transports en commun de qualité, bien perçu, bien utilisé, mais qui doit être finement adapté aux besoins et usages. L’autre axe est la nécessité de contenir
la voiture, en développant d’autres modes de déplacements ainsi que les articulations entre modes. En sachant que nous sommes devant des évolutions rapides en matière de technologies et de modes de vie. Comment travailler à un PDU plus équitable ? Nous avons déjà avancé sur une tarification solidaire. L’idée est d’assurer à chacun une mobilité, en fonction de ses moyens. Nous avons donc introduit les quotients familiaux dans les transports ; nous avons créé quatre tranches qui permettent une réduction allant de 60 à 95 %. Car assurer une solidarité en matière de transports ne veut pas dire égalité de tarifs. L’autre approche est celle du stationnement payant. Ensuite, le Grenelle 2 vient de donner la possibilité d’expérimenter le péage urbain. Nous avançons pas à pas sur l’analyse des avantages et des inconvénients de ce concept. Là aussi, le pro-
blème de la solidarité est posé. Solidarité envers les personnes qui paient pour aller d’un côté à l’autre, solidarité entre les territoires de part et d’autre du péage… La réalité d’un péage urbain peut créer de l’exclusion qu’il faut éviter. Nous menons donc sur ce point une réflexion très ouverte, avec beaucoup d’incertitudes. C’est la même démarche pour la création d’une zone d’actions prioritaires pour l’air (Zapa) qui permet de lutter contre la pollution atmosphérique et notamment réduire les émissions de particules et d’oxydes d’azote. Quels sont les ingrédients qui feront, selon-vous, la réussite du nouveau PDU ? Il sera réussi si nous arrivons à faire que les personnes n’utilisent plus uniquement qu’un seul mode de déplacement qui est en général la voiture, mais puissent choisir le vélo, la marche à pied, divers transports en
commun… Il faut donner le goût des autres modes de déplacement, ce qui permettra aussi une fluidification des déplacements. Mais ce PDU se construit dans un moment de contraintes financières fortes ; le rythme des investissements devra peut-être être réduit, et les bons choix devront être faits. Il faudra être inventif pour adapter le réseau, savoir réduire les fréquences de certaines lignes et renforcer celles qui sont pleines . Il faut aussi faire évoluer le service en lien avec l’évolution d’une population qui vieillit, prendre en compte les nouvelles pratiques qui émergent, et structurer le réseau en lien avec les nouvelles constructions. In fine, nous dévons proposer des services simples, souples, faciles… Pour passer un temps minime et agréable dans les transports.I
point d’actualité Réforme des collectivités territoriales : ce qu’elle peut changer en Isère Eléments d’état des lieux En Isère, en 2011, l’intercommunalité à fiscalité propre regroupe 519 communes pour une population totale de 1 202 834 habitants. L’Isère compte ainsi 37 EPCI à fiscalité propre se subdivisant en 33 communautés de communes et 4 communautés d’agglomération. Les EPCI du département couvrent donc 98 % de sa population, ce qui le situe dans la moyenne nationale. L’intercommunalité iséroise présente d’ores et déjà un haut niveau de structuration. L’examen de la situation fait ressortir quatre constats : les communes isolées restent peu nombreuses ; les EPCI de faible taille représentent une fraction importante des groupements de coopération ; trois EPCI sont interdépartementaux ; le périmètre de trois EPCI relève de plusieurs arrondissements. La majorité des EPCI à fiscalité propre regroupent une population comprise entre 10 000 et 20 000 habitants. La majorité a opté pour une fiscalité professionnelle unique (FPU) expression d’une certaine solidarité. On dénombre 23 EPCI a fiscalité unique, 6 à taxe professionnelle de zone (ZPT), 7 à fiscalité additionnelle et une à régime fiscal mixte. Le département de l’Isère compte 273 syndicats intercommunaux et syndicats mixtes. Ils présentent une grande hétérogénéité d’objets et de compétences. Le législateur a exprimé en 2010 sa volonté de faire évoluer le paysage syndical en fixant un double objectif : la rationalisation des syndicats.
évolutions. - le seuil démographique de 10 000 habitants : seuil atteint par la majorité des communautés de communes et de nature à renforcer l’efficience et favoriser la mutualisation des moyens.
Pôles métropolitains Le Projet porté par la Communauté d’agglomération du Pays viennois, le grand Lyon, Saint-Etienne métropole et la Communauté d’agglomération des Portes de l’Isère : en 2010, la communauté d’agglomération du Pays viennois (CAPV) a décidé de rejoindre le regroupement qui associe déjà le grand Lyon, Saint-Etienne métropole et la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Capi). Cette « gouvernance » constitue aujourd’hui un partenariat ambitieux entre les quatre communautés d’agglomération avec un objectif qui pourrait être de constituer un pôle métropolitain, regroupant plus de 1,8 millions d’habitants. Les projets portés dans le cadre du plan d’actions doivent favoriser le rayon-
Le projet entre la Communauté d’agglomération du Pays voironnais et la Métro : Conscients que certaines politiques structurantes et assurant le rayonnement de leur territoire dépassaient les limites administratives de leurs intercommunalités, le Pays voironnais et Grenoble-Alpes métropole ont signé, dès juin 2003, une charte d’intention pour un développement concerté et durable. Cet engagement s'est, au fil des ans, traduit par une coordination des actions des deux communautés en matière de politiques publiques (économie, aménagement, habitat, mobilités) afin de garantir un développement cohérent et équilibré de leurs territoires. Le 15 novembre 2010, la conférence
des exécutifs du Pays voironnais et de Grenoble-Alpes métropole a entériné le principe d’une coopération renforcée entre les deux communautés d’agglomération. La volonté commune des Présidents Jean-Paul Bret et Marc Baïetto, d’institutionnaliser ce partenariat, s’est manifestée par l’annonce de la création d’un « pôle métropolitain » rassemblant les deux intercommunalités. L'ambition commune des acteurs de cet ensemble métropolitain de près de 500 000 habitants, en essor constant, se décline ainsi : structurer une véritable « maîtrise d’ouvrage inter communautaire » dans les domaines de l’aménagement, de l’habitat, de l’économie et des déplacements afin de promouvoir un modèle de développement durable et améliorer l'attractivité du territoire intercommunautaire. Cette démarche s’effectue dans un esprit d’ouverture : d’autres intercommunalités sont susceptibles de rejoindre le « binôme » Pays voironnais - Métro. Source : Schéma départemental de coopération intercommunale en Isère, Préfecture de l’Isère, avril 2011.
Propositions d’évolution des EPCI à fiscalité propre dans les 13 territoires de l’Isère Territoire
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Haut Rhône dauphinois
Adhésion de Tignieu-Jameynsieu à la CC de l’Isle Crémieu
Porte des Alpes
Adhésion de la commune de Diémoz à la CC des Collines du Nord Dauphiné
Val Dauphiné
Fusion-extension des CC de Vinieu Vallée de la Bourbe, de la Chaîne des Tisserands, des Vallons de la Tour du Pin, des vallons du Guiers, de la Vallée de Hien et de la commune de Saint-Ondras
Isère Rhodanienne
Fusion de la communauté d’agglomération du Pays Viennois et le la communauté de communes du Pays Roussillonnais
Bièvre-valloire
Fusion de la CC Bièvre Toutes Aures et la CC du Pays de Chambaran. Adhésion de la commune de Bevenais à la CC de Bièvre Est. Adhésion de la commune de Renage à la CA du Pays voironnais
Voironnais-Chartreuse
Fusion de la CC Chartreuse Guiers avec la CC des Entremonts (Savoie) et la CC du Mont Beauvoir (Savoie). Adhésion de la commune de Renage à la CA du Pays voironnais
Sud Grésivaudan
Fusion-extension de la CC de Vinay, de la CC Vercors Isère et de la commune de Quincieu
Le projet Le cahier des charges fixé par la loi demande aux préfets de mener avec les élus locaux un travail conjoint afin d’achever la carte intercommunale. Il s’agit de : - rattacher les dernières communes isolées à des EPCI à fiscalité propre, - supprimer les enclaves et discontinuités, - rationaliser les périmètres des EPCI à fiscalité propre et constituer des groupements d’au moins 5000 habitants, - rationaliser les structures syndicales, - réduire le nombre de syndicats intercommunaux et mixtes et cibler les syndicats obsolètes. Pour atteindre ces objectifs, deux critères ont été retenus : - La pertinence des périmètres s’appuie sur les territoires du département. Au nombre de 13, ils servent déjà de cadre d’application à l’organisation des services et à la mise en œuvre des politiques publiques. Ils constituent la matrice des
nement du territoire à travers l’élaboration d’un schéma d’accueil des entreprises, la valorisation des filières d’excellence ou encore la promotion des grands événements culturels. Il s’agira également de structurer et de développer un réseau de transports en commun à l’échelle de la métropole.
Vercors Grésivaudan
Adhésion des communes de Saint-Martin d’Uriage et de Chamrousse à la Communauté d’agglomération issue de la fusion de la Métro, de la CC Sud grenoblois et de la CC Balcons sud Chartreuse
Agglomération grenobloise
Fusion-extension de la Métro, CC du Sud grenoblois, CC des Balcons sud de la Chartreuse et des communes de Miribel Lanchâtre, de Chamrousse et de Saint-Martin-d’Uriage. Adhésion de la commune de Laffrey à la CC issue de la fusion des CC des Mathéysine, du valbonnais et de Corps
Oisans La Matheysine
Fusion-extension des CC de la Mathesyne, de la CC du pays de Corps et de la CC des vallées du Valbonnais, ainsi que des 10 communes isolées et de la commune de Laffrey
Le Trièves
Fusion des CC du canton de Clelles, du canton de Mens et du canton de Monestier de Clermont sans la commune de Miribel lanchâtre qui rejoint l’agglomération grenobloise 5
point
de
mire
Le sud grenoblois : un territoire qui a de l’avenir Le sud grenoblois, aux portes de l’agglomération entre ville et campagne. Entre le développement périurbain et les balades le week-end. Etat des lieux du territoire et propositions dans le cadre d’élaboration du Scot.
Les 13 propositions du Sud grenoblois pour le Scot 1. Tenir compte des spécificités de certains territoires fortement contraints par les risques majeurs naturels ou technologiques. 2. Garantir le principe de réciprocité entre l’accueil de l’habitat et d’emploi . 3. Inscrire des sites prioritaires de développement économique au sein de la région urbaine grenobloise. 4. Permettre à chaque secteur de développer la filière bois 5. Les parcelles cultivées en bio deviennent des espaces agricoles stratégiques d’office.
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6. Identifier dans les secteurs agricoles ou naturels des éléments à forte valeur ajoutée patrimoniale qui pourraient accueillir des projets de mise en valeur notamment touristique.
Plus d’habitants, plus vieux Au dernier recensement de 2007, la communauté de communes du Sud grenoblois accueillait 31 000 habitants, soit 4 % de la région grenobloise. A noter qu’entre 1999 et 2007, le secteur a gagné 1 360 habitants, soit un rythme de croissance de 0,6 % par an. Parmi les secteurs périurbains de la région grenobloise, le Sud grenoblois est un peu plus attractif que le Voironnais, mais moins que le Grésivaudan, le Sud grésivaudan, Bièvre Valloire ou le Trièves. La proportion d’enfants de moins de 15 ans, bien que nettement supérieure à celle de l’agglomération grenobloise, est plutôt moindre que dans les autres secteurs périurbains. En revanche, les 45-74 ans sont nettement surreprésentés. Le vieillissement de la population se traduit simultanément par une forte croissance de la population âgée - en particulier des plus de 75 ans – et une diminution des moins de 45 ans.
Des emplois dans l’agglomération grenobloise En 2007, le Sud grenoblois réunit seulement 2 % des emplois de la région grenobloise, soit 7 300 emplois. Le territoire a une dynamique d’emploi inférieure aux autres secteurs de la région grenobloise. Mais le déclin de l’industrie traditionnelle est partiellement compensé par l’industrie de pointe. De fait, le territoire du Sud grenoblois est sous forte influence de l’agglomération grenobloise en terme d’emplois, d’où une population de « naveteurs » : 14 communes sur 17 ont plus de 50 % de leurs actifs résidants qui travaillent dans l’agglomération grenobloise. I
8. Inscrire les itinéraires prioritaires qui posent problèmes et les pistes d’actions pouvant être imaginées. 9. Inscrire les principes de connexion des voies de modes doux entre les territoires. 10. Encourager la réalisation de Plans de déplacements urbains (PDU) et de Plans local de déplacement (PLD) dans chaque secteur. 11. Inscrire dans le Scot la thématique « ville montagne » et notamment la question de l’accessibilité aux stations de ski. 12. Envisager une collaboration étroite pour les transports en commun au sein de la région urbaine grenobloise. 13. Organiser la cohérence pour tous les projets de la région urbaine grenobloise (PLH, PLU, projets, limites stratégiques, espaces économes prioritaires…).
AURG
AURG
Des maisons, des grands logements, des propriétaires plus aisés Les petits logements sont peu présents sur le terri-
toire et la construction neuve a continué a favoriser les grands logements. Comme dans la plupart des secteurs périurbains, la communauté de communes comporte une forte proportion de maisons individuelles et de propriétaires. Entre 1999 et 2007, cette caractéristique s’est encore renforcée. Entre 1999 et 2007, la catégorie d’ouvriers a diminué au profit des retraités et des cadres. Plus d’un ménage sur trois est aujourd’hui retraité.
7. Inscrire dans le Scot les projets ayant un impact sur les grandes infrastructures routières, ferroviaires et les transports collectifs.
6
mise
au
point
Le mot
Aire ou pôle métropolitain ? Grenoble fait partie des 12 aires métropolitaine façon Insee, et des possibles pôles métropolitains selon la loi de réforme des collectivités locales. Qu’est-ce que cela recouvre ? les plus intenses lient Nîmes et Montpellier et Nîmes et Avignon », observe l'Institut. Sans oublier Marseille et Toulon, où les « déplacements d'actifs sont symétriques ». Enfin, un troisième ensemble multipolaire regroupe les aires urbaines de Lyon, Grenoble, Saint-Etienne et Annecy, dont les cadres circulent beaucoup dans la conception-recherche et l'éducation-formation.
L'Insee vient de publier une étude dans laquelle elle distingue, douze aires métropolitaines : Paris, Lyon, Marseille, Lille, Toulouse, Bordeaux, Nice, Nantes, Strasbourg, Rennes, Grenoble et Montpellier. Ces douze entités ont une population supérieure à 500 000 habitants et accueillent plus de 20 000 cadres ou chefs d'entreprises de plus de 10 salariés dans les cinq fonctions dites métropolitaines : conception recherche, prestations intellectuelles, commerce inter-entreprises, gestion et cultures-loisirs.
Dunkerque Lille Valenciennes Douai-Lens Le Havre
Amiens Rouen
Caen Brest
Metz Strasbourg
Le Mans
Rennes
Reims
Paris
Nancy
Angers
Pôles métropolitains et métropoles La récente réforme des collectivités locales a institué une nouvelle structure de coopération, les pôles métropolitains. Pour y prétendre, les collectivités postulantes doivent regrouper a minima 300 000 urbains ou périurbains et compter dans leurs rangs une intercommunalité (communauté d'agglomération, communauté urbaine) d'au moins 150 000 habitants. Entre 42 et 50 agglomérations au moins seraient éligibles au statut de pôle métropolitain. Les plus importantes peuvent se transformer directement en métropole. A suivre sur notre territoire... I
Déplacements domicile-travail des cadres L'Insee, dans l'étude qu'elle consacre au maillage urbain du territoire français, distingue trois grandes zones géographiques au sein desquelles les déplacements domicile-travail sont particulièrement intenses. La première se situe dans le Nord, avec Lille qui « polarise, en provenance de Douai et Valenciennes », les emplois orientés sur l'éducation-formation, la conception-recherche et la santé-action sociale. Au Sud, cette fois, « les échanges
<
Le chiffre
Aire urbaine métropolitaine Grande aire urbaine
59
Mulhouse Orléans
Nantes
Dijon
Tours Poitiers
Besançon ClermontFerrand
Lyon Annecy
Limoges St- Etienne
Grenoble
Bordeaux
Avignon
Toulouse Bayonne
Pau
Montpellier Perpignan
Nîmes
Nice
Aix- Toulon Marseille
IDE / source : Insee
Evolution des parts modales
Voiture
Transports collectifs
Vélo
Marche
Autres
Grande région grenobloise (périmètre de 2002) 254 communes
2002
62%
10%
2%
24%
2%
2010
59%
12%
3%
25%
1%
Métro (périmètre de 2002) 23 communes
2002
52%
14%
3%
31%
1%
Pays du Grésivaudan
2010
46%
17%
4%
32%
1%
2002
75%
6%
1%
17%
1%
2010
69,5%
9%
1%
18,5%
2%
2002
74%
5%
1%
18%
2%
2010
71%
6%
1%
20%
2%
Voiture
Transports collectifs
Vélo
Marche
EMD Strasbourg 2009 (périmètre Bas-Rhin)
60%
8%
6%
25%
1%
EMD Bordeaux 2009 (périmètre SCoT)
63%
9%
6%
21%
3%
Lyon 2006 (Grand territoire)
59%
11%
1%
27%
2%
Chambéry 2007 (Grand territoire)
68%
5%
1%
24%
2%
Pays voironnais Parts modales des déplacements
Autres
59 : c’est en pourcentage la part de la voiture dans les modes de déplacement dans la région urbaine grenobloise. C’est à la fois beaucoup et en baisse par rapport à l’ancienne enquête ménage déplacement de 2002 qui indiquait un chiffre de 62 %. Cette part modale de la voiture baisse dans tous les secteurs géographiques de la région grenobloise et elle passe en dessous du seuil des 50 % dans le périmètre de l’agglomération grenobloise.
A noter les principaux résultats : - Les voitures sont plus nombreuses, mais moins utilisées ; - Pour la 1ère fois depuis des décennies, la mobilité voiture est en baisse ; - La croissance de la mobilité en transports collectifs se poursuit ; - Le vélo se relance dans l'agglomération grenobloise ; - Les nouvelles générations semblent se déplacer moins au quotidien.
En 2010, un habitant de la grande région grenobloise réalise en moyenne 3,6 déplacements par jour. Mais ce niveau moyen recouvre des comportements contrastés : il inclut des personnes qui ne sont pas sorties de chez elles la veille de l’enquête et qui représentent 11 % des habitants ; et des personnes « hyper mobiles », ayant réalisé 9 déplacements et plus la veille de l’enquête, qui représentent 5 % des habitants.
L’enquête ménage déplacements qui vient d’être réalisée sur la région grenobloise est une photographie des déplacements réalisés par les habitants un jour moyen de semaine. Elle permet de réorienter les politiques de déplacements et de transports et de se positionner au niveau national. I Pour en savoir plus isabelle.reynaud@aurg.asso.fr www.smtc-grenolbe.org
7
trois petits points...
Projet d’agence
A lire à l’Agence
Acte 1
Les documents présentés ici peuvent être consultés au centre de documentation de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Le centre est ouvert au public sur rendez-vous les lundis, mercredis et jeudis après-midi. Pour toute demande, vous pouvez contacter Martine Goujon : martine.goujon@aurg.asso.fr, 04 76 28 86 59. Démarches participatives dans l'agglomération grenobloise : constats et évolutions. Enquête 2010 A partir du croisement des questionnaires réalisés auprès des communes dans le cadre de l'état des lieux 2010 et des entretiens faits auprès des acteurs rencontrés dans le cadre de l'enquête qualitative, des positionnements, des références, des façons d'aborder et de vivre différemment la participation sont apparus. Ces différences sont des richesses, les facettes d'une même envie, qui peuvent nourrir nos propres perceptions de la participation. Elles émanent d'une importante diversité d'acteurs locaux, qu'ils soient élus, techniciens, habitants, associatifs, chercheurs. L'objectif de l'étude réalisée par l’AURG est de porter à connaissance ces différences, de se les représenter, d'en débattre et de se positionner, afin de se poser les bonnes questions lors de l'élaboration de nos pratiques participatives.
Enquête ménages-déplacements 2010 sur la grande région grenobloise : conférence de presse, 8 décembre 2010 Pilotée par le SMTC, avec l'ensemble des partenaires territoriaux concernés, avec l'assistance technique de l'Agence d'urbanisme, du Certu et du Cete, l'Enquête ménage déplacements est une photographie des déplacements réalisés par les habitants d'un territoire, un jour moyen de semaine, par tous les modes de transport. Elle fournit une vision globale et cohérente du fonctionnement du territoire. C'est la 7ème enquête de ce type sur le territoire grenoblois. La réalisation de l'enquête a été confiée à un bureau d'études spécialisé (AlyceSofreco). Cette opération de longue durée, a nécessité plus de deux ans de travail, du lancement aux résultats.
Nous avons lu :
8
La mixité de l'activité économique sur le Plateau de Champagnier : état des lieux, enjeux, perspectives L'étude porte sur le développement du Plateau de Champagnier, territoire à proximité de l'agglomération grenobloise, et plus particulièrement sur les pistes de développement à privilégier pour une meilleure mixité de l'activité économique. Baromètre des quartiers de l'agglomération grenobloise : la Zac centre à Saint-Martin-d'Hères Le Baromètre des quartiers est un outil qualitatif pour recueillir la parole des " habitants silencieux ", il permet de décrire les représentations des habitants et l'ambiance sociale des lieux enquêtés. Ici, présentation du travail réalisé sur la nouvelle Zac centre de Saint-Martin-d’Hères.
le monde, demain...
Tout est lié ! Ainsi pourrait se résumer la formule du monde, de son avenir et de l’Atlas des futurs du monde réalisé par Virginie Raisson, chercheuse analyste en relations internationales qui codirige le Lépac avec Jean-Christophe Victor, un laboratoire de géopolitique et prospective.. Qu’ils s’agissent d’enjeux énergétiques, environnementaux, alimentaires ou
21, rue Lesdiguières - 38000 Grenoble Tél. : 04 76 28 86 00 - Fax : 04 76 28 86 12 accueil@aurg.asso.fr
Contribution de l'AURG au Schéma de secteur de l'agglomération grenobloise. Fiches thématiques : version 2 de l'Atlas urbain de l'agglomération Ce document de présentation multithématique de l'agglomération grenobloise a été réalisé par l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise, dans le cadre de son intervention sur le Schéma de secteur de la Métro. Ces fiches sont construites à partir d'une trame commune qui associe des éléments graphiques (cartes, graphiques, histogrammes...) à des données quantitatives et qualitatives décrivent de façon synthétique l'agglomération et ses enjeux dans la région urbaine. Elles couvrent huit champs dans lesquels l'Agence est directement investie: la démographie, l'habitat, la cohésion sociale et urbaine, le foncier, les transports, l'économie, le paysage et l'environnement. L'atlas urbain a vocation à être actualisé en 2011 et 2012, de façon à constituer une source d'informations cartographiée facilement accessible et mutualisée entre les services de la Métro, et à nourrir le rapport de présentation du futur Schéma de secteur de l'agglomération.
migratoires : l’avenir du monde est en interrogations. Ces interrogations sont aussi celles de notre territoire, la région grenobloise. Mais ce qui nous intéresse particulièrement dans ce livre, c’est sa capacité à exprimer clairement, de façon limpide et sobre ce qui est complexe. Cela passe par le texte bien entendu, mais aussi et surtout par des schémas et des cartes qui attrapent l’œil, l’interroge et l’emmène vers des points d’interrogation. A l’image de l’empreinte aquatique des produits alimentaires : savez-vous qu’un kg de bœuf aura nécessité 15 000 litres d’eau pour son élevage, abreuvage et alimentation ? Les gouttes d’eau du dessin s’ajoutent et nous affolent… Atlas des futurs du éditions Robert Laffont
monde,
par
Le Point sur l’Y est publié par l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise Président : Jean-Paul Bret Directeur de la publication : Jean-Michel Evin Conception graphique, rédaction, coordination : service Ressources documentaires et communication de l’AURG Crédits photos : AURG, Ville de Grenoble Imprimé par l’Imprimerie des Eaux-Claires sur papier recyclé Cyclus offset. Dépôt légal à parution N° ISSN 1770-9717
Virginie
Raisson
L’ensemble des acteurs publics en charge des questions d’aménagement du territoire et d’urbanisme est confronté à une réalité changeante, incertaine, avec un contexte normatif en forte évolution et des moyens revus à la baisse. Des réformes structurelles ont ou vont profondément modifier « les règles du jeu ». C’est bien évidemment la loi Grenelle II et ses implications sur le Code de l’urbanisme, pour engager les territoires vers un aménagement et un développement durable. C’est également la réforme territoriale et les nouvelles relations qu’elle définit entre les différents échelons territoriaux. C’est encore la réforme de la fiscalité économique et ses impacts sur les équilibres financiers des territoires, avec l’accentuation de la raréfaction de la ressource publique. Et c’est enfin la réforme de la fiscalité de l’urbanisme, avec la substitution des six taxes actuelles au profit d’une taxe unique, la Taxe d’aménagement. Aux réformes institutionnelles, s’ajoutent les évolutions des modes de vie qui impactent fortement le fonctionnement de nos territoires. Avec en premier lieu, les dissociations spatiales entre lieux de résidence, de travail, de consommation et le développement du territoire périurbain. Ensuite, le formidable développement des mobilités (physiques, résidentielles, professionnelles) ; sans oublier la transformation des structures familiales, la modification des temporalités, la désynchronisation des temps sociaux… Cet environnement mouvant et difficile à appréhender questionne les pratiques et les politiques publiques, mais aussi le positionnement des différents acteurs. Nous le vivons tous au travers des travaux conduits dans le cadre de l’élaboration du Scot, avec notre obligation collective d’articuler des principes et des orientations aux spécificités, identités et rythmes de développement de chacun des territoires. Nous l’avons également constaté au vu des interrogations que nombre d’entre vous nous ont renvoyé lors de nos rencontres territoriales. L’ensemble de ces éléments questionne donc le rôle et les missions de l’Agence d’urbanisme qui se doit d’être le meilleur outil d’ingénierie publique au service de l’aménagement et du développement durable des communes, des intercommunalités et des territoires. C’est pourquoi nous avons décidé d’un commun accord, à l’issue du dernier Conseil d’administration, l’élaboration d’un nouveau Projet d’Agence 2011-2014. Ce nouveau projet doit nous conduire à questionner les métiers et les missions de l’Agence, mais aussi ses relations et ses pratiques, en s’appuyant sur un préalable : l’Agence d’urbanisme est un outil mutualisé au service de ses partenaires. C’est à partir de leurs besoins et de leurs attentes que doivent se définir son rôle et ses missions. Nous souhaitons mener l’élaboration du projet rapidement afin de « coproduire » le positionnement de l’étape 2011/2014 de l’AURG, de prioriser les domaines d’activités et de préciser le cadre de collaboration avec les différents acteurs et outils engagés dans des champs d’activités similaires. Bien entendu, dans le même temps, l’équipe de l’AURG mènera la totalité des missions confiées pour l’année en cours. Jean-Paul Bret, Président de l’AURG