Le Revenu de solidarité active
Le Revenu de solidarité active est un dispositif de revenu minimum et d’aide sociale, promu par l’Agence nouvelle des solidarités actives, dirigée par Martin Hirsch, en 2007. Le texte a été adopté par les députés le 8 octobre 2008. Nous vous proposons ce mois-ci, un dossier de références bibliographiques sur le sujet.
1. La lutte contre la pauvreté en France 2. Martin Hirsch et la création du RSA 3. Le financement du RSA 4. La mise en œuvre du projet
1. La lutte contre la pauvreté en France Exclusion durable Source : Nouvel économiste (Le), n°1449, 16/10/08, pp.1-4 Résumé de l'article : Dossier de 6 articles Le RMI, trappe à pauvreté. Le RSA, ouverture vers l'emploi ?
Ce que l'on connaît de la pauvreté et de l'exclusion Source : Hommes & libertés, n°143, 01/07/08, pp.13-16 Auteur de l'article : Gélot, Didier Résumé de l'article : L'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) a publié son cinquième rapport 20072008 sur les évolutions de la pauvreté en France. Avec le constat suivant : si la pauvreté est stable, la situation s'aggrave pour les personnes concernées, tandis le nombre de « travailleurs pauvres » augmente. Grenelle de l'insertion : de bonnes intentions sans les moyens Source : Alternatives économiques, n°271, 01/07/08, pp.36-37 Auteur de l'article : Dorival, Camille Résumé de l'article : Conclu fin mai 2008, le Grenelle de l'insertion a abouti à des décisions visant à réformer l'ensemble des politiques de retour à l'emploi des chômeurs en difficulté. Cumuler activité rémunérée et allocation de chômage Source : Rebondir, n°150, 01/02/08, p.77 Résumé de l'article : Afin d'encourager la reprise du travail lorsque la rémunération est inférieure à l'allocation d'aide au retour à l'emploi, l'Assédic a mis en place diverses dispositions. L' Insertion au service de l'emploi Source : Alternatives économiques, n°261, 01/09/07, pp.46-48 Auteur de l'article : Dorival, Camille Résumé de l'article : L'insertion par l'activité économique est aujourd'hui un outil majeur des politiques de lutte contre l'exclusion. Son objectif : l'employabilité pour tous. Conditions de retour à l'emploi des chômeurs : l'activation « à la française » Source : Problèmes économiques, n°2922, 25/04/07, pp.2-8 Auteur de l'article : Euzéby, Chantal Résumé de l'article : Source : Revue du Marché commun et de l'Union européenne, n°505, février 2007. Fait partie d'un dossier de 4 articles intitulé « Emploi et chômage en France ». La question du retour à l'emploi des chômeurs et des bénéficiaires de l'aide sociale est aujourd'hui devenue essentielle.
2. Martin Hirsch et la création du RSA Martin Hirsch : la stratégie du quitte ou double Source : Point (Le), n°1875, 21/08/08, pp.60-62 Résumé de l'article : Dossier de 2 articles Fin septembre 2008, le haut-commissaire aux Solidarités actives défend « son » RSA (revenue de solidarité active) devant le Parlement. L'oeuvre de sa vie. Martin Hirsch savoure l'avènement de son RSA Source : Challenges, n°134, 04/09/08, pp.21-22 Auteur de l'article : Syfuss-Arnaud, Sabine Martin Hirsch, stratège antipauvreté Source : Expansion (L'), n°729, 01/04/2008, pp.64-66 Auteur de l'article : Landré, Marc Résumé de l'article : L'ancien président d'Emmaüs n'a accepté de rallier le gouvernement que pour gagner sa guerre contre la misère. Passage en revue de son arsenal. RSA : barrage contre la pauvreté ? Source : Nouvel observateur (Le), n°2277, 26/06/08, pp.84-87 Auteur de l'article : Anquetil, Gilles - Armanet, François Résumé de l'article : Au lendemain du Grenelle de l'insertion, quel est le bilan de l'expérimentation du revenu de solidarité active ? Son initiateur et le député socialiste s'opposent.
« On ne combat la pauvreté que par l'entreprise » Source : Entreprise (L'), n°267, 01/05/08, pp.24-26 Auteur de l'article : Gless, Etienne - Flamand, Philippe Résumé de l'article : Martin Hirsch, haut commissaire aux Solidarités actives, se bat pour généraliser en 2009 le revenu de solidarité active. Et prouver que la lutte contre la pauvreté peut être rentable pour les entreprises. Le RSA sert-il à quelque chose ? Source : Alternatives économiques, n°261, 01/09/07, pp.30-33 Auteur de l'article : Dorival, Camille Résumé de l'article : Outil de lutte contre la pauvreté salariale ou dispositif aux effets pervers ? « Alternatives Economiques » ouvre le débat sur le revenu de solidarité active. RSA. Martin Hirsch sous la pression des parlementaires Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1895, 23/07/07, pp.10-11 Auteur de l'article : Girard, Hélène - Lazarova, Rouja Résumé de l'article : La création du revenu de solidarité active (RSA) est en discussion au Parlement. Le principe du RSA fait l'objet d'un consensus. Social. L'Eure à l'heure du RSA Source : Express (L'), n°2925, 26/07/07, pp.34-36 Auteur de l'article : Masse-Stamberger, Benjamin Résumé de l'article : Imaginé par Martin Hirsch, ancien président d'Emmaüs, le revenu de solidarité active (RSA) est l'un des projets du gouvernement. Martin Hirsch Source : Télérama, n°2973, 03/01/07, pp.12-15 Auteur de l'article : Remy, Vincent Résumé de l'article : Critique face à l'incurie des politiques, cet énarque, président d'Emmaüs, lutte sans relâche contre la pauvreté. Et propose des actions révolutionnaires.
3. Le financement du RSA Comment Martin Hirsch a gagné : Faire du Rocard avec Sarkozy, il fallait oser ! Source : Nouvel observateur (Le), n°2287, 04/09/08, pp.52-55 Auteur de l'article : Bazin, François Résumé de l'article : Dossier de 5 articles Le capital paiera pour les pauvres ! Pour faire passer son projet de revenu de solidarité active, le hautcommissaire de Sarkozy a montré que derrière le haut fonctionnaire doublé d'un expérimentateur social il y avait surtout un stratège. Politique - M. Sarkozy déstabilise la gauche Source : Monde : dossiers et documents (Le), n°379, 01/10/08, p.6 Résumé de l'article : Encart « Les clés de l'info » Dossier de 2 articles Alors que le Parti socialiste ne parvient toujours pas à fixer une nouvelle doctrine, à faire des propositions innovantes, le président a repris à son compte le RSA, revenu de solidarité active, optant même pour un financement « 100% de gauche ». RSA. La rupture dans la rupture Source : Express (L'), n°2983, 04/09/08, pp.72-73 Auteur de l'article : Lhaïk, Corinne Résumé de l'article : Pour tenir une promesse emblématique - la création du revenu de solidarité active - le président de la République en sacrifie une autre : ne pas augmenter les impôts.
Impôts. Le 1% classes moyennes Source : Point (Le), n°1877, 04/09/08, pp.76-77 Résumé de l'article : Dossier de 2 articles Le prélèvement de 1.1% sur les revenus du capital frappera de plein fouet les classes moyennes. Et tout spécialement les actifs, à qui on a dit de préparer leur retraite. Un RSA modérément solidaire Source : Alternatives économiques, n°272, 01/09/08, pp.38-40 Auteur de l'article : Clerc, Denis Résumé de l'article : La loi sur la généralisation du revenu de solidarité active est examinée par le Parlement le 22 septembre 2008. Un dispositif qui va dans le bon sens, mais qui manque de moyens. Pauvre Martin ! Pauvre misère ! : Une grande réforme avec des clopinettes... Source : Nouvel observateur (Le), n°2267, 17/04/08, p.52 Auteur de l'article : Gilson, Martine Résumé de l'article : Le haut-commissaire Martin Hirsch se bat pour le revenu de solidarité active. Sarkozy lui en donnera-t-il les moyens ? Martin Hirsch : « Le RSA rend les dépenses sociales utiles » Source : Express (L'), n°2974, 03/07/08, pp.10-14 Auteur de l'article : Joly, Julie Résumé de l'article : Martin Hirsch saura avant la fin du mois de juillet 2008 quels moyens lui seront donnés pour créer ce revenu de solidarité active (RSA) qu'il a inventé.
4. La mise en œuvre du RSA Expérimentation RSA : Des résultats encourageants, mais à confirmer Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1952, 13/10/08, pp.24-25 Auteur de l'article : Lazarova, Rouja Résumé de l'article : Les expérimentations menées par les départements sont peu mentionnées dans le projet de loi « RSA » adopté par les députés. Projet de loi RSA : Le « oui, mais » des collectivités locales Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1947, 08/09/08, pp.10-11 Auteur de l'article : Lazarova, Rouja Résumé de l'article : Le projet de loi confirme la responsabilité des départements, conjointement avec l'Etat, dans la mise en oeuvre du RSA. La Voix de l'Ouest Source : Nouvel économiste (Le), n°1430, 01/05/08, p.8 Auteur de l'article : Secondi, Jacques Résumé de l'article : Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, ancré dans les Côtes-d'Armor, voudrait redonner du contenu au revenu de solidarité active (RSA), et à la politique générale. La Loire-Atlantique active tous les leviers de l'insertion Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1931, 28/04/08, pp.38-39 Auteur de l'article : Dahéron, Blandine Résumé de l'article : Décidé à accompagner du mieux possible le retour à l'emploi des Rmistes, le conseil général lance des actions tous azimuts. Un RSA insère mieux qu'un RMI Source : Challenges, n°104, 13/12/07, p.59 Auteur de l'article : Syfuss-Arnaud, Sabine Résumé de l'article : Le revenu de solidarité active permet aux RMistes de joindre travail et aides sociales. Testé aujourd'hui, si tout continue bien, le dispositif sera généralisé fin 2008.
Revenu de solidarité active : Ne pas précipiter l'expérimentation Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1913, 10/12/07, pp.22-29 Auteur de l'article : Lazarova, Rouja - Thouvenot, Agnès Résumé de l'article : Dossier de 4 articles. Insertion professionnelle. Les départements plus opérationnels Source : Gazette des communes, des départements, des régions (La), n°1904, 08/10/07, pp.38-40 Auteur de l'article : Darmon, Laetitia Résumé de l'article : Les conseils généraux s'investissent pour favoriser l'embauche des Rmistes. Certains se tournent vers des organismes extérieurs, d'autres adoptent de nouveaux dispositifs en interne. Du concret pour le retour à l'emploi Source : Enjeux-Les Echos, n°238, 01/09/07, pp.54-58 Auteur de l'article : Steinmann, Lionel Résumé de l'article : Expérimenté dans l'Eure, le revenu de solidarité active devrait, à terme, remplacer le RMI. Mais son efficacité dépendra de la refonte des minima sociaux. RSA : les conditions de la réussite Source : Rebondir, n°145, 01/09/07, p.18 Auteur de l'article : Maestracci, Nicole Résumé de l'article : Nicole Maestracci, présidente de la Fnars (Fédération nationale des associations d'accueil et des réinsertion sociale), pose un regard nuancé sur le Revenu de solidarité active (RSA), mesure proposée à l'expérimentation par Martin Hirsch, haut-commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté.