Programme de formation 2019 by Gervaise Defago

PROGRAMME DE FORMATION

2019

L E PARTEN A I R E D E S E N T RE P R ISE S

TABLE DES MATIÈRES 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 11 11 12 12 13

DROIT DU TRAVAIL Santé en entreprise : des responsabilités aux opportunités Journée du droit du travail Introduction au droit du travail Engagement d’un travailleur étranger Échos des tribunaux en droit du travail Certificat de travail Aspects légaux du salaire Employment law Contrat de travail et règlement personnel (workshop) Fin des rapports de travail Assurances sociales du point de vue de l’employeur NOUVEAU Durée de travail Contrat d’apprentissage / jeunes travailleurs Vacances et congés Suspension du délai de congé : cas pratiques (workshop) Protection de la personnalité Cours de droit du travail sur mesure pour les entreprises

14 15 15

GESTION DES CONFLITS Introduction à la résolution des conflits Résolution des conflits (workshop)

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

16 17

DROIT COMMERCIAL Contrats commerciaux

18 19 19 20 20

EXPORT ET COMMERCE INTERNATIONAL Formation spécialisée en export, en collaboration avec FORMINTER Cours export des Chambres de commerce romandes Formalités douanières et notions d’origine des produits Cours export sur mesure pour entreprises : origines, légalisations, Carnets ATA

21 INTERNATIONAL LINK 22 Reloc’coffees 26

CONDITIONS GÉNÉRALES DES COURS ET SÉMINAIRES

DES FORMATIONS FAITES POUR VOUS Pour répondre aux besoins en formation continue de votre entreprise et de vos collaborateurs, la CVCI propose chaque année un programme riche, axé sur les échanges directs, le partage de savoir-faire et les exercices pratiques. Découvrez dans les pages qui suivent nos workshops, séminaires et cours 2019, pensés pour être utiles aux entreprises membres de la Chambre, dans des domaines variés : nn nn nn nn nn nn nn

Droit du travail Export (TVA, Incoterms, formalités douanières, moyens de transport, opérations bancaires et questions d’assurances) Réseautage Digital Création d’entreprise Santé et sécurité au travail Et plus …

Nous nous réjouissons de vous accueillir à la CVCI lors de ces formations. Grâce à des intervenants de qualité, notre objectif est de vous apporter les connaissances les plus actuelles et pragmatiques, pour vous accompagner dans le développement de vos activités.

DROIT DU TRAVAIL 4

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

SANTÉ EN ENTREPRISE : DES RESPONSABILITÉS AUX OPPORTUNITÉS Mardis 5 février, 5 mars et 2 avril – 8 h 30 - 17 h 00

CONTENU Obligations et responsabilités de l’entreprise en santé et sécurité au travail – Le rôle des cadres dans la prévention des risques psychosociaux – Gestion des absences de longue durée : quelles solutions pour favoriser le retour au travail ?

PRIX (HT) Pour une journée : Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– Pour 3 jours : Membres CVCI Fr. 1200.– / Non-membres Fr. 1700.– (documentation, repas et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION

JOURNÉE DE DROIT DU TRAVAIL Jeudi 7 février – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU La 5e édition de la Journée de droit du travail, organisée conjointement avec HR Vaud, est destinée aux RH et juristes d’entreprises, avec comme thème général la rémunération.

PRIX (HT) Membres CVCI et HR Sections romandes Fr. 300.- / Non-membres Fr. 450.(documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION Inscription : www.jdtvd.ch Informations : T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL

ENGAGEMENT D’UN TRAVAILLEUR ÉTRANGER

Jeudi 14 février – 8 h 30 - 16 h 30 Mardi 3 septembre – 8 h 30 - 16 h 30

Mardi 19 février – 8 h 30 - 16 h 30 Mardi 10 septembre – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU

Principes généraux du droit du travail suisse (conclusion du contrat, durée du travail, obligations du travailleur, salaire, protection de la santé et de la personnalité, vacances et congés, fin des rapports de travail).

Règles et procédures applicables à l’engagement d’un travailleur étranger : catégories de permis de travail, procédures, assurances sociales, impôt à la source, droit du travail, cours co-animé par le Service juridique et les Caisses sociales de la CVCI.

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

ÉCHOS DES TRIBUNAUX EN DROIT DU TRAVAIL

CERTIFICAT DE TRAVAIL

Jeudi 7 mars – 16 h 00 - 18 h 00 / Mardi 12 mars – 10 h 00 - 12 h 00 Jeudi 13 juin – 16 h 00 - 18 h 00 / Mardi 18 juin – 10 h 00 - 12 h 00 Jeudi 7 novembre – 16 h 00 - 18 h 00 / Mardi 12 novembre – 10 h 00 - 12 h 00

Mardi 26 mars – 8 h 30 - 16 h 30 Jeudi 14 novembre – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU Présentation de la jurisprudence récente en droit du travail. Trois sessions par année, avec deux dates à choix.

PRIX (HT)

CONTENU Principes applicables à la rédaction d’un certificat de travail (certificats qualifié / simple / intermédiaire, d’apprentissage, contenu, forme, cas particuliers, responsabilité de l’employeur, droits du travailleur), cas pratiques et travaux de groupes ; cours animé par un juriste et un spécialiste RH.

Par séance : Membres CVCI Fr. 100.– / Non-membres Fr. 150.– Abonnement pour une année (3 sessions) : Membres CVCI Fr. 250.– / Non-membres Fr. 375.–

PRIX (HT)

CONTACT & INSCRIPTION

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

ASPECTS LÉGAUX DU SALAIRE

EMPLOYMENT LAW

Jeudi 4 avril – 8 h 30 - 16 h 30 Mardi 1 er octobre – 8 h 30 - 16 h 30

Tuesday April 9 th – 13 h 30 - 17 h 30

CONTENU Aspects légaux liés à la rémunération des travailleurs (définition, fixation, forme du salaire, gratification, suppléments, modalités de paiement, incapacité de travail), y compris en cas d’incapacité de travail.

PRIX (HT)

CONTENT General knowledge of Swiss employment law (characteristics, beginning and termination of the employment contract, employee’s obligations, duration of work, salary, vacation and protection of personal rights).

PRICE (EX. VAT)

Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

International Link members Fr. 210.– / CVCI members Fr. 250.– / Non-members Fr. 350.– (documentation and coffee breaks are included)

CONTACT & INSCRIPTION

CONTACT & REGISTRATION

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

CONTRAT DE TRAVAIL ET RÈGLEMENT DU PERSONNEL (WORKSHOP)

FIN DES RAPPORTS DE TRAVAIL Jeudi 9 mai – 8 h 30 - 16 h 30 Jeudi 10 octobre – 8 h 30 - 16 h 30

Jeudi 2 mai – 8 h 30 - 16 h 30 Mardi 3 décembre – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU

Principaux éléments à insérer dans des contrats de travail et/ou règlements du personnel sous un angle pratique avec un juriste et un spécialiste RH.

Ensemble des règles qui régissent la fin des rapports de travail : fin automatique, résiliations ordinaire / immédiate / abusive, en temps inopportun, abandon d’emploi, congé-modification, licenciement collectif.

PRIX (HT)

Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

ASSURANCES SOCIALES DU POINT DE VUE DE L’EMPLOYEUR

NOUVEAU

Mardi 14 mai – 8 h 30 - 16 h 30 Mardi 17 septembre – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU Présentation des différentes assurances sociales suisses, leur assujettissement et les prestations qui concernent l’employeur. Les différentes démarches à entreprendre par l’employeur auprès de la caisse de compensation (annonces, paiement de cotisations). Définition du salaire déterminant soumis aux cotisations sociales. Législation de sécurité sociale applicable en cas d’activités dans plusieurs pays ou de détachement dans un autre pays. Détermination du statut d’indépendant ou de dépendant en matière d’assurances sociales.

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch 10

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

DURÉE DU TRAVAIL

Mardi 21 mai – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU Règles relatives à la durée du travail : notamment service de piquet, repos, allaitement, pauses, planification d’horaires, heures et travail supplémentaires, travail de nuit, du dimanche, des jours fériés, travail continu et travail en équipes.

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

CONTRAT D’APPRENTISSAGE / JEUNES TRAVAILLEURS

VACANCES ET CONGÉS

Mardi 8 octobre – 13 h 30 - 16 h 30

Mardi 26 novembre – 13 h 30 - 16 h 30

CONTENU

Aspects légaux relatifs au contrat d’apprentissage (formation professionnelle, prolongation, résiliation, etc.) et à la protection des jeunes travailleurs (principes, activités interdites, durée du travail, etc.).

Principes applicables aux vacances et congés : droit, réduction, fixation, rémunération, report, prescription, jours fériés, congés usuels et non payés.

PRIX (HT)

Membres CVCI Fr. 210.– / Non-membres Fr. 300.– (documentation et pause-café incluses)

CONTACT & INSCRIPTION

PRIX (HT)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

SUSPENSION DU DÉLAI DE CONGÉ : CAS PRATIQUES (WORKSHOP) Mardi 10 décembre – 13 h 30 - 16 h 30

PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ Jeudi 12 décembre – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU

Différents aspects de la protection de la personnalité de l’employé, mesures de prévention et sanctions en cas d’atteinte à la personnalité.

Résolution de cas d’application des règles de protection contre les licenciements en temps inopportun.

PRIX (HT)

Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

Membres CVCI Fr. 210.– / Non-membres Fr. 300.– (documentation et pause-café incluses)

CONTACT & INSCRIPTION

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

COURS DE DROIT DU TRAVAIL SUR MESURE POUR LES ENTREPRISES Selon disponibilités

CONTENU Organisation d’une formation en droit du travail, sur mesure, pour les collaborateurs et cadres de votre entreprise, en français ou en anglais (cours décrit dans le présent programme de formation, combinaison de différents cours ou parties de cours ou cours entièrement créé sur mesure en fonction des besoins de votre entreprise).

PRIX (HT) À définir, en fonction de la durée et du degré de personnalisation du cours.

CONTACT T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

GESTION DES CONFLITS

INTRODUCTION À LA RÉSOLUTION DES CONFLITS

RÉSOLUTION DES CONFLITS (WORKSHOP)

Jeudi 28 mars – 8 h 30 - 16 h 30

Mardi 25 juin – 8 h 30 - 16 h 30

CONTENU

Initiation théorique à la résolution des conflits (naissance et gestion des conflits, processus, techniques de communication, outils en médiation). Journée complétée par un workshop axé sur la pratique le mardi 25 juin.

Techniques de communication, analyse des outils à mettre en place et conduite d’une séance de médiation avec exercices pratiques. Journée réservée aux personnes ayant participé préalablement au séminaire intitulé « Introduction à la résolution des conflits ».

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 490.– / Non-membres Fr. 650.– (documentation, repas de midi et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

DROIT COMMERCIAL

CONTRATS COMMERCIAUX Jeudi 31 octobre – 13 h 30 - 16 h 30

CONTENU Principes généraux du droit des contrats (formation, exécution, inexécution, extinction, etc.) et quelques contrats en détails (vente, bail de locaux commerciaux, entreprise et mandat).

PRIX (HT) Membres CVCI Fr. 210.– / Non-membres Fr. 300.– (documentation et pause-café incluses)

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 31 / E : droit@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

EXPORT ET COMMERCE INTERNATIONAL

FORMATION SPÉCIALISÉE EN EXPORT, EN COLLABORATION AVEC FORMINTER

COURS EXPORT DES CHAMBRES DE COMMERCE ROMANDES

Mardi 22 janvier / jeudi 21 mars / jeudi 20 juin / mardi 24 septembre / jeudi 21 novembre – 9 h 00 - 16 h 30 jeudi 23 mai – 9 h 00 - 12 h 00 (Incoterms)

Mardis 29 janvier et 5 février – 9 h 00 - 17 h 00

CONTENU La CVCI organise pour la troisième fois, en collaboration avec Forminter, une formation spécialisée en export dont les intervenants sont tous des professionnels de la branche. Cette formation comporte six modules, qui peuvent être suivis en bloc ou à la carte. Les thèmes des modules sont les suivants : Transports, TVA, Incoterms, Accords de libre-échange et origine préférentielle, Banques, Assurances.

CONTENU Introduction aux divers domaines de l’exportation de marchandises, tels que : La Suisse et le commerce international – Crédits documentaires – Origine non préférentielle – Incoterms – Carnet ATA – Douane suisse – Organismes d’encadrement – Risques et assurances transports – Assurance suisse contre les risques à l’exportation SERV – Factoring.

LIEU Hôtel Beaulac, Neuchâtel

LIEU

PRIX (HT)

CVCI, Lausanne

Membres CCI Fr. 400.– / Non-membres Fr. 450.– (documentation, repas et pauses-cafés inclus)

PRIX (HT) Par module : Membres CCI Fr. 400.– / Non-membres Fr. 600.– Sauf module 3 : Membres CCI Fr. 210.– / Non-membres Fr. 330.– (documentation, repas et pauses-café inclus) Pour 6 modules : Membres CCI Fr. 1800.– / Non-membres Fr. 3600.– (documentation, repas et pauses-café inclus)

CONTACT & INSCRIPTION T : 032 727 24 20 / E : anne.morales@cnci.ch

CONTACT & INSCRIPTION T : 021 613 35 36 / E : valerie.brulhart@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

FORMALITÉS DOUANIÈRES ET NOTIONS D’ORIGINE DES PRODUITS Mardi 4 juin – 13 h 30 - 17 h 00 Lundi 9 septembre – 13 h 30 - 17 h 00 Jeudi 3 octobre – 13 h 30 - 17 h 00

COURS EXPORT SUR MESURE POUR ENTREPRISES : ORIGINES, LÉGALISATIONS, CARNETS ATA Selon disponibilités

CONTENU

OBJECTIF

Différence entre les règles d’origine préférentielle et non-préférentielle et les documents qui leur sont liés. Les documents à l’exportation, leur importance et dans certains cas, la portée juridique des déclarations qui y figurent. Exemples de documents remplis et de pièces requises. Cas pratiques. Des exemples de documents remplis et de pièces requises illustrent la présentation.

Mettre sur pied et donner un cours sur mesure aux collaborateurs et cadres de votre entreprise sur les formalités douanières, les origines préférentielles et non préférentielles, les légalisations et les carnets ATA.

LIEU

PRIX (HT)

CNCI, Neuchâtel (04.06) / Residenz Au Lac, Bienne (09.09) / CVCI, Lausanne (03.10)

Forfait : membres CCI Fr. 500.–

PRIX (HT)

T : 021 613 35 36 / valerie.brulhart@cvci.ch

Membres CCI Fr. 210.– / Non-membres Fr. 300.– (documentation et pause-café incluses)

CONTACTS & INSCRIPTION T : 021 613 35 36 / valerie.brulhart@cvci.ch (04.06, 03.10) T : 031 388 70 70 / sandra.luett@bern-cci.ch (09.09)

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

LIEU En entreprise, à la CVCI ou un autre lieu à déterminer

CONTACT & INSCRIPTION

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

INTERNATIONAL LINK 22

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

For more information and registration: www.cvci.ch/evenements

RELOC’COFFEES Thursday 17 January – 10 am - 12 pm / Tuesday 12 February – 10 am - 12 pm / Tuesday 12 March – 10 am - 12 pm / Tuesday 9 April – 10 am - 12 pm / Thursday 16 May – 10 am - 12 pm / Tuesday 18 June – 10 am - 12 pm / Thursday 19 September – 10 am - 12 pm / Tuesday 8 October – 10 am - 12 pm / Thursday 7 November – 10 am - 12 pm / Tuesday 10 December – 10 am - 12 pm

OBJECTIVE To support partners of foreign employees in their integration by providing useful information as well as networking opportunities. These networking and informative events feature a different theme every month with expert speakers. Topics include job search, business creation or must-see places in Vaud. Participants also get to sample a selection of Swiss specialties.

PRICE (EX. VAT) Free of charge for partners of International Link member companies’ employees / Non-members Fr. 25.–

INFORMATION T : 021 613 36 63 / E : internationallink@cvci.ch

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

CONDITIONS GÉNÉRALES DES COURS ET SÉMINAIRES 24

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

INSCRIPTIONS

MODIFICATIONS

Les inscriptions aux cours et séminaires sont possibles par e-mail. Par l’envoi de votre inscription, vous vous engagez à respecter les présentes conditions générales.

La CVCI se réserve le droit d’annuler ou de modifier le programme de formation. Elle peut aussi se voir contrainte de modifier la localisation d’un cours.

ANNULATION

PARTICIPANTS

En cas d’annulation par le participant moins de sept jours avant le cours, aucun remboursement n’est effectué. Il est cependant possible de se faire valablement remplacer, sans frais, par un/e collègue.

Compte tenu du degré de spécialisation des thèmes et afin de promouvoir les interactions, le nombre de participants par séminaire est limité. Une priorité est accordée aux membres, selon l’ordre chronologique des inscriptions.

PRIX

ATTESTATIONS

Nos prix sont indiqués hors taxe. La TVA est facturée en sus.

Pour les cours d’une demi-journée et plus, une attestation est remise aux participants. S’agissant des autres cours, une attestation peut également être remise sur demande.

PAIEMENTS Les paiements doivent être effectués au moins une semaine avant la date du cours, au moyen du bulletin de versement joint à la confirmation d’inscription.

Plus d’informations et inscription : www.cvci.ch/evenements

CHAMBRE VAUDOISE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE Avenue d’Ouchy 47 1006 Lausanne TÉLÉPHONE + 41 (0)21 613 35 35 FAX + 41 (0)21 613 35 05 E-MAIL cvci@cvci.ch WEB www.cvci.ch TRANSPORTS PUBLICS M2 ou bus TL n° 2 Maladière-Désert : arrêts Jordils HORAIRES D’OUVERTURE Lundi au vendredi 07 h 45 – 12 h 00 13 h 30 – 17 h 00 Editeur : Chambre vaudoise du commerce et de l’industrie (CVCI)

Rédactrice : Gervaise Défago