ÉDITIONS 2009
Retraite et protection sociale Mobilité internationale Droit du travail Paie et rémunérations
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ÉDITORIAL
Pour que vive l’expertise ! Depuis toujours, nous vous accompagnons dans votre métier, en vous proposant une gamme complète d’ouvrages dans les domaines des retraites, de la protection sociale, de la mobilité internationale, de la paie, du droit du travail, du management ou de la communication. Que de chemin parcouru depuis la création de GERESO Édition ! Du premier Manuel Pratique “Les retraites” adopté en quelques mois par plusieurs milliers de professionnels des ressources humaines, jusqu’au Manuel Pratique “La paie dans la fonction publique”, nouvel ouvrage de référence dans le secteur public... Tout au long de ce parcours, nous sommes restés fidèles à notre premier engagement : l’expertise ! L’expertise : c’est l’excellence de nos auteurs, des professionnels de terrain, qui maîtrisent les techniques et outils dans leurs domaines, qui sont au fait des toutes dernières évolutions législatives, et vous font partager leurs connaissances et compétences à travers tous nos ouvrages. L’expertise : c’est surtout la vôtre, celle que vous devez développer au quotidien dans votre fonction, en enrichissant ou actualisant constamment vos connaissances, en développant de nouvelles compétences personnelles ou professionnelles, pour vous aider à résoudre toutes vos problématiques d’entreprise. En 2009, nous souhaitons plus que jamais continuer sur cette voie de l’expertise, en vous proposant de nouvelles éditions actualisées de nos titres, un nouveau site internet pour mieux vous servir, et des versions en ligne remaniées de nos ouvrages. Je vous souhaite une bonne lecture.
Catherine FOURMOND Responsable des éditions
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SOMMAIRE
LES COLLECTIONS PRATIQUES
RETRAITE
ET PROTECTION SOCIALE
page
Les retraites
6
La retraite des agents de la fonction publique, des collectivités territoriales & hospitalières
7
Les prestations sécurité sociale
8
Prestations d’assurance chômage & dispositifs de préretraite
9
La prévoyance dans l’entreprise
10
La retraite supplémentaire
11
Accidents du travail & maladies professionnelles
11
MOBILITÉ
INTERNATIONALE
page
La mobilité internationale
12
La rémunération des expatriés
13
La protection sociale en Europe
13
Les salariés impatriés - volume 1 : formalités de séjour & emploi
14
Les salariés impatriés - volume 2 : protection sociale & fiscalité
14
DROIT
DU TRAVAIL
page
Le contrat de travail
15
La gestion du temps de travail & des congés
16
Les congés
17
Soins & prévention en entreprise
17
PAIE
ET RÉMUNÉRATIONS
page page
La paie : droit du travail & charges sociales
18
La paie dans la fonction publique
19
L’URSSAF & les charges sociales
20
L’épargne salariale
21
Les documents de la paie
22
INFORMATIONS
ET COMMANDES
page
www.librairie-gereso.com
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Bulletin de commande
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Conditions générales de vente
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Ils nous font confiance
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les collections Manuels et Études Pratiques l’expertise Depuis 1985, notre mission est simple : vous aider à progresser dans vos pratiques, en mettant à votre disposition l’information la plus complète, la plus récente et la plus fiable dans les domaines des retraites, de la protection sociale, de la mobilité internationale, de la paie, du droit du travail, du management ou des ressources humaines.
à
portée de main
Une mission simple, mais un challenge permanent, car l’actualité dans ces domaines évolue constamment, et une expertise «terrain» est nécessaire pour rendre l’information immédiatement exploitable. Pour répondre au mieux à vos attentes, nous avons développé deux collections complémentaires : la collection Manuel Pratique et la Collection Étude Pratique.
Manuels Pratiques Les ouvrages de cette collection présentent une analyse détaillée de la réglementation, les textes de lois les plus utilisés, de nombreux exemples et tous les renseignements pratiques nécessaires pour une application immédiate dans l’entreprise : adresses, modèles de documents, lexique... Chaque ouvrage est disponible en version papier sous forme de classeur à feuillets mobiles, et en version en ligne. Il bénéficie d’une mise à jour semestrielle ou annuelle, afin d’intégrer les changements de valeurs et les modifications législatives.
Études Pratiques Conçus pour répondre à des besoins ponctuels, les ouvrages de cette collection passent au crible les thèmes majeurs du droit social. Souvent publiés pour traiter une actualité spécifique, ils regroupent, là encore, les outils indispensables à tout professionnel des ressources humaines. Comme les Manuels Pratiques, chaque Étude est disponible en version papier sous forme de classeur à feuillets mobiles, et en version en ligne. Elle bénéficie d’une mise à jour semestrielle ou annuelle, afin d’intégrer les changements de valeurs et les modifications législatives.
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des auteurs
au contact du «terrain»
Pour relever le défi de l’expertise dans chacun de nos ouvrages, nous nous appuyons sur une équipe d’auteurs et de contributeurs aguerris, sélectionnés pour leur expertise métier, leur expérience sur le terrain et leur capacité à transmettre leurs compétences par écrit. À travers ces ouvrages, nos auteurs vous fournissent des informations opérationnelles, précises, fiables et régulièrement actualisées, pour vous accompagner au quotidien dans l’exercice de votre métier.
Professionnels des ressources humaines en entreprise, du secteur public, avocats, fiscalistes, chargés d’affaires en assurances collectives, professeurs, experts consultants en mobilité internationale, en protection sociale ou en retraite... Les profils et les contextes professionnels de nos auteurs sont variés, mais leur motivation est unique : vous transmettre efficacement leurs connaissances et vous aider à développer votre expertise.
Un concentré Des milliers de professionnels nous renouvellent chaque année leur confiance, et utilisent nos ouvrages comme documentation de référence dans leurs services : RH, retraites, paie, personnel, en entreprise privée ou en établissement public. Les informations proposées dans les fiches pratiques de nos Manuels et Études Pratiques leur permettent de répondre au mieux à toutes les questions de leurs collaborateurs. Et grâce aux versions en ligne des ouvrages, ils peuvent compléter facilement et rapidement leurs dossiers professionnels.
d’expertise
rien que pour vous
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Un système de fiches simple et efficace
des fiches Sur chaque fiche, vous trouvez : • le titre du chapitre • le sous-titre du chapitre Vous savez donc à tout moment où vous vous trouvez.
clairement
identifiées
des fiches
numérotées
simplement
Une numérotation facile pour : • savoir dans quel chapitre, dans quel sous-chapitre, vous vous trouvez • intégrer les fiches papier, lorsque vous recevez les mises à jour
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2 collections, 3 versions au choix Version papier + internet
Manuel Pratique Version papier Le souscripteur aux versions papier des ouvrages de la collection Manuel Pratique recoit :
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Version internet Le souscripteur aux versions internet des ouvrages de la collection Manuel Pratique recoit un code d’accès à la partie privative du site gereso.com, permettant de télécharger : • la dernière édition en ligne de l’ouvrage sélectionné
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Étude Pratique Version papier Le souscripteur aux versions papier des ouvrages de la collection Etude Pratique recoit :
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Quelle que soit la version, vous avez la possibilité de souscrire un abonnement pour continuer à recevoir les mises à jour. Cet abonnement facultatif prend la forme d’un forfait annuel pour 1 ou 2 mises à jour, en fonction des titres. * Certaines Études Pratiques ne font pas l’objet de mise à jour.
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Collection Manuel Pratique
Retraite et protection sociale
Les retraites
Depuis 2003 et la mise en oeuvre de la réforme “Fillon”, chacun a pris conscience qu’en matière de retraite des salariés du secteur privé, tout a changé, tout change et tout va continuer à changer ! Pour preuve, la confirmation du passage progressif à 41 annuités en 2012, afin de bénéficier d’une retraite à taux plein.
Une véritable « bible » des retraites !
Quel que soit votre objectif : renseigner vos collaborateurs, constituer sereinement vos dossiers de liquidation ou devenir un expert, il vous est donc plus que jamais nécessaire de maîtriser parfaitement toute l’actualité des retraites.
Sommaire • • • • • • • • • •
Assurance veillesse - régime général de la sécurité sociale Arrco : régimes complémentaires des salariés Agirc : régime des cadres et assimilés Accords et règles communes ARRCO – AGIRC Ircantec Régimes spéciaux Régime des Travailleurs Non Salariés (T.N.S.) Droits personnels non contributifs Adresses utiles Index alphabétique
2 mises à jour par an
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/RET
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs R.H., gestionnaires des retraites, carrières ou affaires sociales, vous souhaitez développer vos connaissances des différents régimes de retraite : évolutions législatives, taux, calcul des pensions...
Auteurs Nadine EGAULT, consultante en retraite et protection sociale. Pierre LEROUTIER, expert en régimes sociaux et ressources humaines.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 1 504 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 305 € TTC (289,10 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 290 € TTC (242,47 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 450 € TTC (410,34 € HT )
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Pour toute information, contactez notre service relations clientèle et abonnés téléphone 02 43 23 03 53 / télécopie 02 43 28 40 67 / edition@gereso.fr
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Collection Manuel Pratique
La retraite des agents de la fonction publique, des collectivités territoriales & hospitalières À l’heure du «papy-boom» historique de la fonction publique, et au vu des nombreuses évolutions législatives, de nombreux agents titulaires, non-titulaires ou titulaires sans droits vous interrogent sur leurs modalités de départ à la retraite. Et leurs questions se font de plus en plus précises : date, conditions à remplir, organismes à contacter, niveau de pension, incidence du nombre d’enfants...
Le seul ouvrage sur la retraite des 3 fonctions publiques !
Pour les renseigner au mieux, vous devez à la fois maîtriser les fondamentaux (affiliation des agents, assiette et taux de cotisations, constitution du droit à pension, calcul de la pension, rachat des années d’études, validation de services, cessation progressive d’activité, modalités de liquidation, cumul emploi-retraite, réversion de la pension...) et intégrer toute l’actualité des retraites du secteur public.
Sommaire • Régimes de la fonction publique, des collectivités territoriales & hospitalières • Régime général de la Sécurité sociale • Régime de l’IRCANTEC • Adresses utiles • Index alphabétique
2 mises à jour par an
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/RRC
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables d’un service du personnel, d’un service retraites ou carrières dans le secteur public, vous recherchez une base documentaire exhaustive sur les régimes de retraite propres à la fonction publique.
Auteur Barbara FOUCAUD, consultante formatrice en retraite et protection sociale, spécialiste du secteur public.
version papier format classeur 21x29,7 cm 1 112 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 305 € TTC (289,10 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 290 € TTC (242,47 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 450 € TTC (410,34 € HT )
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Collection Manuel Pratique
Retraite et protection sociale
Les prestations sécurité sociale
Au gré des réformes, les prestations de la Sécurité Sociale sont devenues une véritable “jungle”, dans laquelle salarié et employeur ont souvent du mal à se repérer. Entre les prestations en nature ou en espèces, la création de nouvelles allocations, la disparition de certaines aides, les critères d’attribution, les revalorisations permanentes, il y a en effet de quoi se perdre !
Renseigner les salariés sur leurs droits
Employeur, vous êtes pourtant tenu d’accompagner le salarié bénéficiaire de ces prestations : gérer les arrêts maladies, les accidents du travail, les congés maternité, invalidité, calculer les différentes indemnités journalières... Et ces missions complexes exigent une parfaite connaissance de la législation.
Sommaire • • • • • • • •
Organisation de la sécurité sociale et contentieux Assurance maladie Assurance maternité, décès, invalidité, veuvage Accidents du travail & maladies professionnelles Assurances volontaires Prestations familiales Adresses utiles Index
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mises à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables d’un service du personnel, R.H. ou paie, gestionnaires prévoyance ou affaires sociales, assistantes sociales, vous devez renseigner les salariés sur leurs droits en matière de maladie, invalidité, maternité, accidents du travail.
Auteur Nadine EGAULT, consultante en retraite et protection sociale.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 914 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 285 € TTC (270,14 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 270 € TTC (225,75 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 420 € TTC (383,02 € HT )
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Collection Manuel Pratique
Prestations d’assurance chômage & dispositifs de préretraite Exercice des plus délicats, la gestion du départ du salarié fait pourtant partie intégrante de la mission du responsable RH. Pour s’acquitter au mieux de cette tâche, il est impératif de disposer des bonnes informations au bon moment, et de respecter les obligations légales.
Accompagner le salarié lors de son départ
Qu’il s’agisse de préretraite ou de licenciement, la comparaison des différentes alternatives est nécessaire, afin de vous adapter au mieux à chaque situation et d’accompagner au mieux le salarié lors de son départ.
Sommaire • • • • • • • •
Régime d’assurance chômage Allocation d’Aide au Retour à l’Emploi (ARE) Accompagnement des demandeurs d’emplois Autres prestations du régime d’assurance chômage Régime de solidarité Dispositifs de préretraite Adresses Index
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Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/ASD
mise à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Gestionnaires d’un service du personnel, RH, retraite, ou affaires sociales, vous souhaitez connaître la réglementation relative à l’indemnisation du chômage et aux préretraites pour renseigner vos salariés à l’occasion de leur départ de l’entreprise.
Auteur Barbara FOUCAUD, consultante formatrice en retraite et protection sociale.
version papier format classeur 21x29,7 cm 804 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour annuelle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 240 € TTC (227,49 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 224 € TTC (187,29 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 352 € TTC (321,13 € HT )
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de la version papier sur simple demande
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Collection Manuel Pratique
Retraite et protection sociale
La prévoyance dans l’entreprise
Les contrats de prévoyance sont des compléments indispensables à la protection de base assurée par la Sécurité Sociale. Mais choisir ou optimiser votre contrat, afin qu’il réponde aux besoins de vos salariés, à vos spécificités métier et respecte votre budget est une tâche délicate. D’autant que, depuis le 1er janvier 2009, conformément au dispositif d’exonération sociale issu de la loi Fillon, toutes les entreprises doivent avoir mis en conformité leur régime de prévoyance avec l’article L 911-1 du code de la Sécurité Sociale.
Choisir et mettre en place le meilleur contrat !
Au delà de cet impératif, vous devez aussi maîtriser la gestion budgétaire de votre contrat et en assurer le pilotage au quotidien dans votre entreprise.
Sommaire • • • • • • • • • • •
Bases de la prévoyance Mise en place et modification d’un régime de prévoyance Risques couverts et garanties Différents types de contrats Tarification et budget Intervenants en matière de prévoyance complémentaire Gestion du régime Relations contractuelles avec l’organisme assureur Aspects fiscaux et sociaux Lexiques Adresses utiles
1 mise à jour par an
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À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs d’un service RH, retraite, prévoyance, commerciaux de sociétés d’assurance ou de prévoyance, vous souhaitez approfondir vos connaissances en matière de prévoyance collective.
Auteurs Nathalie BOIS-MONIER, chargée d’affaires en assurances collectives. Christiane MASSOT-CAZAUX, consultante en assurances collectives.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 846 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 240 € TTC (227,49 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 224 € TTC (187,29 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 352 € TTC (321,13 € HT )
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fonctionnaires
Collection Étude Pratique
La retraite supplémentaire Sommaire • • • • •
Les différents régimes de retraite supplémentaire Mise en place et modification d’un régime de retraite supplémentaire Traitement fiscal et social - Traitement en paie Gestion du régime de retraite supplémentaire Lexique - Adresses utiles - Index
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/RSU
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables ou collaborateurs d’un service du personnel, RH, avantages sociaux, « compensation and benefits », trésorerie, vous êtes en charge d’un projet de retraite supplémentaire et vous devez renseigner vos collaborateurs.
Auteurs
1 mise à jour par an
Alternatives au financement classique par répartition, les systèmes de retraite supplémentaire font désormais partie intégrante du paysage social en France. Cependant, leurs caractéristiques sont encore mal connues et leurs modalités de mise en oeuvre restent complexes.
Nathalie BOIS-MONIER, chargée d’affaires en assurances collectives. Christiane MASSOT-CAZAUX, consultante en assurances collectives. version papier format classeur 21x29,7 cm 414 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 110 € TTC (104,27 € HT )
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version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 94 € TTC (78,60 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 157 € TTC (143,56 € HT )
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Collection Étude Pratique
Accidents du travail & maladies professionnelles
> réédition annuelle
Sommaire • • • • • •
Gestion de l’absence - droit du travail et paie Indemnisation par la Sécurité sociale Prévention des risques professionnels Tarification des accidents du travail Contentieux des accidents du travail & maladies professionnelles Adresses utiles
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/ACT
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables RH, dirigeants, assistants de direction, vous devez traiter les situations d’accident du travail ou de maladie professionnelle tant en droit du travail qu’en matière de sécurité sociale.
Auteur
La gestion des accidents et maladies se révèle un sujet de plus en plus sensible dans les entreprises. D’une part, parce que la liste des maladies reconnues comme maladies professionnelles ne cesse de s’allonger, d’autre part, parce que la jurisprudence récente réaffirme constamment vos obligations de prévention et de résultat en tant qu’employeur.
Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. version papier format classeur 21x29,7 cm 424 pages sur feuillets mobiles
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version papier + internet ouvrage de base+ accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base tarif : 95 € TTC (90,05 € HT )
ouvrage de base tarif : 80 € TTC (66,89 € HT )
ouvrage de base tarif : 135 € TTC (123,49 € HT )
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Collection Manuel Pratique
Mobilité internationale
La mobilité internationale
Abordant de nombreuses thématiques : formalités de séjour et d’emploi, contrat de travail, protection sociale, fiscalité..., et sollicitant des compétences transverses dans l’entreprise : RH, droit du travail, paie, management, interculturel..., le domaine de la mobilité internationale est l’un des plus riches qui soit. C’est aussi l’un des plus complexes du fait des évolutions législatives permanentes, de la difficulté à collecter et à décrypter des informations émanant de sources étrangères, et de la diversité des situations à traiter : immigration, expatriation ou détachement.
Expatriés, détachés et impatriés réunis en un seul ouvrage !
Sommaire Partie 1 : Expatriés - Détachés • Contrat de travail international • Protection sociale • Cotisations sociales • Fiscalité
1 mise à jour par an
Partie 2 : Impatriés • Formalités et Emploi • Protection sociale • Fiscalité des impatriés Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/EXP
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables mobilité internationale, d’un service RH dans un environnement international, vous intervenez de façon ponctuelle ou quotidienne sur les dossiers de salariés expatriés, détachés ou impatriés.
Auteurs Yannick AUBRY, Marie-Alix BAUMARD, Jean-Philippe BONDIN, Nadine EGAULT, Antoine FONTENEAU, Carine IDÉ, Gaston KONGBRE, Gwenaëlle LERAY, Pierre LEROUTIER, Éliane RAKOTONOEL.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 1 396 pages sur feuillets mobiles mise à jour ou annuelle
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version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 360 € TTC (341,23 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 344 € TTC (287,63 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 532 € TTC (485,04 € HT )
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Collection Étude Pratique
La rémunération des expatriés Sommaire • • • • •
> réédition annuelle
Calcul des rémunérations de mobilité internationale Gestion et administration des rémunérations de mobilité internationale Optimisation des rémunérations de mobilité internationale Adresses utiles Index alphabétique
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/RMX
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs d’un service paie ou mobilité internationale, vous gérez de façon ponctuelle ou quotidienne les rémunérations de salariés expatriés ou détachés.
Auteur Yannick AUBRY, consultant en expatriation et Directeur du Centre de la Mobilité Internationale. Gaston KONGBRE, juriste fiscaliste et consultant en mobilité internationale. version papier format classeur 21x29,7 cm 244 pages sur feuillets mobiles
version internet accès à l’ouvrage de base depuis le site gereso.com
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ouvrage de base tarif : 95 € TTC (90,05 € HT )
ouvrage de base tarif : 80 € TTC (66,89 € HT )
ouvrage de base tarif : 135 € TTC (123,49 € HT )
L’expatriation n’offre plus aujourd’hui les niveaux de revenus des années passées. Si le salaire de base a évolué dans le sens de l’économie, les primes et autres avantages ont également été remis en cause. La rémunération est cependant cruciale, car l’expatriation doit rester une solution attractive malgré tout.
Essai gratuit
de la version papier sur simple demande
Collection Étude Pratique
La protection sociale en Europe Sommaire • • • • • •
Structure et réglementation européenne de la protection sociale Règlement CE n°1408-71 Maladie - Maternité - Accidents du travail et maladies professionnelles Vieillesse - Invalidité - Décès Chômage - Prestations familiales Adresses utiles
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/EUP
À qui s’adresse cet ouvrage Collaborateurs d’un service protection sociale, R.H. ou mobilité internationale, vous intervenez sur les dossiers de salariés expatriés ou détachés dans un pays européen.
Auteurs Nadine EGAULT, consultante en régimes sociaux. Gaston KONGBRE, juriste fiscaliste et consultant en mobilité internationale. Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. Pierre LEROUTIER, expert en régimes sociaux et ressources humaines. version papier format classeur 21x29,7 cm 408 pages sur feuillets mobiles
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version papier + internet ouvrage de base+ accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base tarif : 95 € TTC (90,05 € HT )
ouvrage de base tarif : 80 € TTC (66,89 € HT )
ouvrage de base tarif : 135 € TTC (123,49 € HT )
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> réédition annuelle
Proximité oblige, la plupart des expatriations au départ de la France se font vers des pays européens. Le règlement CE n°1408-71 a pour but d’harmoniser les pratiques de protection sociale entre les différents pays membres. Il ne répond cependant pas à toutes les questions et ne règle pas l’intégralité des cas d’expatriation. En effet, de nombreuses différences entre les prestations allouées subsistent d’un pays à l’autre.
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Collection Étude Pratique
Mobilité internationale
Les salariés impatriés - Volume 1 Formalités de séjour & emploi
1 mise à jour par an
Sommaire • • • • • • •
Ressortissants hors EEE Ressortissants communautaires Emploi d’un salarié étranger Salariés temporairement détachés en France Sanctions et contentieux Regroupement familial Adresses utiles - Index
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/IMF
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs d’un service R.H., personnel, social, mobilité internationale ou paie, vous êtes impliqués dans l’accueil, la gestion des carrières, la paie, ou le suivi des dossiers de salariés impatriés.
Auteur
La libre circulation des travailleurs n’est pas encore une réalité ! Au moment d’embaucher un salarié étranger en France, les premières questions à vous poser concernent les formalités de séjour et d’emploi. Face à une réglementation sans cesse remaniée, vous devez disposer d’une information fiable et actualisée pour vous aider à résoudre les problèmes liées aux autorisations de séjour et de travail.
Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. version papier format classeur 21x29,7 cm 362 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 110 € TTC (104,27 € HT )
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour annuelle depuis le site gereso.com
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 94 € TTC (78,60 € HT )
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Collection Étude Pratique
Les salariés impatriés - Volume 2 Protection sociale et fiscalité Sommaire • • • • • • •
Attribution des prestations Maladie - Maternité - Invalidité - Décès - Accidents du travail Assurance vieillesse Chômage Prestations familiales Fiscalité appliquée aux impatriés Adresses utiles - Index
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/IMP
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs d’un service R.H., personnel, social, mobilité internationale ou paie, vous êtes impliqués dans la gestion des carrières, la paie, ou le suivi des dossiers de salariés impatriés.
1 mise à jour par an
Après avoir embauché un salarié étranger dans votre entreprise, vous devez l’informer de la nouvelle couverture sociale dont il bénéficie en France : prestations de la Sécurité Sociale, assurance chômage... ainsi que du régime fiscal qui lui est désormais applicable.
Auteur Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. version papier format classeur 21x29,7 cm 266 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 110 € TTC (104,27 € HT )
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Collection Manuel Pratique
Droit du travail
Le contrat de travail
Parce qu’il est au coeur de la relation salarié-employeur, le contrat de travail mobilise actuellement l’attention de tous les acteurs sociaux ! Entre les besoins de flexibilité des entreprises, qui plaident pour un assouplissement du CDI, et les besoins de sécurité des salariés, l’équilibre est difficile à trouver !
De l’embauche à la rupture
Et pour le DRH chargé de suivre toutes les étapes de la vie du contrat : conclusion, modification, suspension, rupture... les informations à connaître sont plus nombreuses et plus complexes que jamais !
Sommaire • • • • •
Conclusion du contrat de travail Suspension du contrat de travail Modification du contrat de travail Ruptures du contrat de travail Contrats particuliers
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1 mise à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs RH, collaborateurs paie, l’embauche, le choix, la rédaction, la modification, la suspension ou la rupture des contrats de travail font partie intégrante de vos activités.
Auteurs Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. François TAQUET, professeur de droit social, avocat, conseil en droit social, consultant-formateur. version papier format classeur 21x29,7 cm 1 324 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour annuelle depuis le site gereso.com
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 450 € TTC (410,34 € HT )
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Collection Manuel Pratique
Droit du travail
La gestion du temps de travail & des congés L’avènement des 35 heures a permis à l’ensemble des salariés de se familiariser avec les grands principes régissant la durée du travail dans l’entreprise. Cependant, certains aspects de la réglementation récente ou de sa mise en oeuvre demeurent encore l’affaire d’experts. C’est le cas notamment pour la loi TEPA : destinée à inciter les salariés à choisir leur temps de travail au lieu de le subir, elle a fait une entrée remarquée dans la vie des entreprises, en venant modifier en profondeur la gestion des heures supplémentaires et complémentaires.
Appliquer la toute dernière réglementation dans l’entreprise
Sommaire Partie 1 : Gestion du temps de travail • Régime de la durée du travail • Aménagement et organisation du temps de travail dans l’entreprise • Cas particuliers Partie 2 : Gestion des congés et des absences • Congés Payés • Congés suite à événements familiaux • Autres congés
1 mise à jour par an
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/GES
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs paie, RH, ou d’un service du personnel, la gestion et le contrôle du temps de travail font partie intégrante de votre activité.
Auteur Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 734 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 240 € TTC (227,49 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 224 € TTC (187,29 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 352 € TTC (321,13 € HT )
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Collection Étude Pratique
Les congés
1 mise à jour par an
Sommaire • • • • • •
Droits à congés - Durée des congés payés Exercice du droit à congés payés Indemnisation des congés payés Autres congés Compte Épargne Temps (CET) Adresses utiles - Index
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/COG
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs RH, administration du personnel, gestionnaires paie, vous êtes en charge du calcul, de l’attribution et de la gestion des congés dans votre entreprise.
Auteurs
En parcourant le Code du travail, on réalise que le droit du travail est aussi un droit aux congés ! Ils peuvent être obligatoires ou non, réguliers ou exceptionnels, rémunérés ou non... Selon leur nature, leurs modalités d’attribution et de calcul sont différentes.
Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations. Gwénaëlle LERAY, juriste en droit social. version papier format classeur 21x29,7 cm 310 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 110 € TTC (104,27 € HT )
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour annuelle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 94 € TTC (78,60 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 157 € TTC (143,56 € HT )
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Collection Étude Pratique
Soins & prévention en entreprise Sommaire • • • • •
Premiers soins Prévention Conseils Synthèse Index alphabétique - glossaire - Bibliographie
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/URG
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables ou collaborateurs d’un service de santé au travail, vous devez faire face aux blessures musculaires ou articulaires de vos collaborateurs, ou vous souhaitez sensibiliser votre personnel à la prévention des T.M.S.
Auteurs Virginie et Romuald ABADIE, masseurs kinésithérapeutes D.E., consultants formateurs en communication, sport et santé.
version papier format classeur 21x29,7 cm 382 pages sur feuillets mobiles
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version papier + internet ouvrage de base + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base tarif : 95 € TTC (90,05 € HT )
ouvrage de base tarif : 80 € TTC (66,89 € HT )
ouvrage de base tarif : 135 € TTC (123,49 € HT )
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La prévention et la lutte contre les troubles musculo-squelettiques (TMS) font désormais partie intégrante de la mission des professionnels de la santé en entreprise : responsables ou collaborateurs d’un service médical ou social, infirmières, médecins... Ils doivent sensibiliser et conseiller leurs collaborateurs, leur proposer des exercices de prévention ou quand l’accident a lieu, identifier la blessure ou soulager la douleur.
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Collection Manuel Pratique
Paie et rémunérations
La paie : droit du travail & charges sociales Les nouveautés dans le domaine de la paie se sont succédées à un rythme infernal au cours des dernières années : loi sur les heures supplémentaires et complémentaires, réforme du controle URSSAF, réduction de cotisations, paiement des RTT, loi du 20 août 2008 réformant le temps de travail...
Des paies à 100% conformes !
Vous devez intégrer sereinement toutes ces modifications législatives dans vos paies, mais l’élaboration d’un bulletin de paie relève parfois du véritable casse-tête : changement de barèmes et de taux, contrats particuliers, absences, congés, maladies, accidents du travail, démission, licenciement... et vous devez en plus répondre aux nombreuses interrogations de vos collaborateurs.
Sommaire • Détermination du salaire • Détermination de l’assiette de cotisation (brut Sécurité Sociale) • Cotisations de sécurité sociale • Incidents de paie • Rupture du contrat de travail • Cas particuliers
2
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/PAI
mises à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et techniciens de la paie, comptabilité, collaborateurs d’un service RH ou personnel, dans une entreprise privée, vous souhaitez disposer d’une documentation de référence et actualisée, sur tous les aspects de la paie.
Auteur Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations.
18
version papier format classeur 21x29,7 cm 1 320 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 305 € TTC (289,10 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 290 € TTC (242,47 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 450 € TTC (410,34 € HT )
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Collection Manuel Pratique
paie et rémunérations
La paie dans la fonction publique
Les 3 grandes fonctions publiques : État, hospitalière et territoriale emploient près de 4,5 millions d’agents, répartis en 3 catégories hiérarchiques, elles-mêmes constituées de plusieurs corps ou cadres d’emplois. Cette grande diversité rend la paie des fonctionnaires extrêmement complexe : on dénombre ainsi plus de 2 000 règles de paie distinctes. Et, selon le Conseil de Modernisation des Politiques Publiques (CMPP), près de 10 000 agents s’occupent de la fontion paie à temps plein.
Une synthèse complète de la paie des fonctionnaires
Si on y ajoute les modifications liées à l’actualité récente : évolution des statuts, DIF, IJSS, heures supplémentaires, avantages en nature, accidents du travail... On comprend aisément la nécessité d’un ouvrage de synthèse sur le sujet !
Sommaire • • • • • • • •
Principes de rémunération Détermination de l’assiette de cotisation Cotisations Incidents de la paie Positions statutaires Contrats particuliers Cessations de fonctions Adresses utiles - Index
2
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/PAC
mises à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables ou collaborateurs d’un service paie dans une collectivité ou un établissement public, responsables ou assistants d’un service du personnel ou RH, comptables, agents administratifs, vous souhaitez disposer d’une documentation de référence sur tous les aspects de la paie dans le secteur public.
Auteur Anne-Sophie CARRÈRE, consultante-formatrice en paie et droit social, spécialiste du secteur public. version papier format classeur 21x29,7 cm 1 684 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 360 € TTC (341,23 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 344 € TTC (287,63 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 532 € TTC (485,04 € HT )
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2 volumes
Essai gratuit
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Collection Manuel Pratique
Paie et rémunérations
L’URSSAF & les charges sociales
Pour la plupart des gestionnaires de paie, les relations avec l’URSSAF peuvent se résumer en 2 points-clés : profiter de toutes les possibilités d’exonération et limiter au maximum les risques de redressement !
Profiter des exonérations et éviter les contentieux !
Pour cela, il est impératif de connaître et d’appliquer au mieux la réglementation la plus récente en matière de cotisations sociales : assiettes, taux, réglements, contentieux, déductibilité...
Sommaire • • • • • • • •
Organisation - Formalités Assiette de cotisations Assiette réelle de cotisations Taux de cotisations Règlement des cotisations Contrôle URSSAF et contentieux Cotisations de retraite et prévoyance (régime fiscal) Adresses utiles - Index
2
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/URS
mises à jour par an
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et techniciens paie, comptabilité, financiers, responsables et assistants RH, ou toute personne chargée de préparer un contrôle URSSAF ou de recevoir les inspecteurs du recouvrement.
Auteur Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations.
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version papier format classeur 21x29,7 cm 982 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour semestrielle depuis le site gereso.com
version papier + internet ouvrage de base + mise à jour + accès à la version en ligne depuis le site gereso.com
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 285 € TTC (270,14 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 270 € TTC (225,75 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 420 € TTC (383,02 € HT )
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Collection Manuel Pratique
L’épargne salariale dans l’entreprise
Baisse du pouvoir d’achat, progressions salariales réduites, inquiétudes quant aux niveaux des pensions de retraite... Dans ce contexte morose, l’épargne salariale constitue un instrument incontournable pour motiver et fidéliser les collaborateurs. Pour preuve, près de 5 millions de salariés français en bénéficient à ce jour. Pour l’entreprise qui souhaite mettre en place un système d’épargne salariale, la première décision consiste à choisir, parmi les dispositifs proposés : participation, intéressement, PEE, PEI, CET, PERCO..., le plus adapté à sa situation et à son activité. Il convient ensuite, à chaque étape, de respecter la législation, si changeante dans ce domaine !
Motiver et fidéliser vos collaborateurs !
Sommaire • • • • • • • • •
Participation Intéressement PEE - PEI Gestion financière Compte Épargne Temps (CET) Plan de souscription ou d’achat d’actions Actionnariat des salariés Bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise Epargne Retraite
1 mise à jour par an
Retrouvez le sommaire intégral et téléchargez gratuitement un extrait sur : www.gereso.com/edition/EPS
À qui s’adresse cet ouvrage Responsables paie, experts-comptables, responsables de service financier, avantages sociaux, « benefits managers » vous souhaitez mettre en place ou gérer un système d’épargne salariale dans votre entreprise.
Auteurs Nathalie BOIS-MONIER, chargée d’affaires en assurances collectives. Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations.
version papier format classeur 21x29,7 cm 1 126 pages sur feuillets mobiles mise à jour annuelle
version internet accès à l’ouvrage de base + mise à jour annuelle depuis le site gereso.com
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 285 € TTC (270,14 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 270 € TTC (225,75 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 420 € TTC (383,02 € HT )
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Collection Étude Pratique
Paie et rémunérations
Les documents de la paie Sommaire • • • • • • •
2 mises à jour par an
Bulletin de paie Formalités en cas de suspension ou rupture du contrat de travail Paiement et déclaration des charges sociales et fiscales Autres obligations liées à la gestion du personnel Adresses utiles Index alphabétique Adresses utiles - Index
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À qui s’adresse cet ouvrage Responsables et collaborateurs d’un service paie, RH ou personnel, vous souhaitez tout savoir sur les documents liés au service du personnel, post-paie, attestations à remettre en cas de rupture du contrat.
Auteur
Remplir efficacement, et surtout avec exactitude, tous les documents liés à la paie des salariés, à la gestion du personnel, ou aux travaux post-paie, voilà un des défis majeurs du gestionnaire de paie ! Dans ce domaine, la moindre erreur peut en effet se payer très cher : contentieux, redressement, cotisations versées à tort...
Antoine FONTENEAU, juriste en droit social, consultant en paie & rémunérations. version papier format classeur 21x29,7 cm 414 pages sur feuillets mobiles mise à jour semestrielle ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 110 € TTC (104,27 € HT )
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ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 94 € TTC (78,60 € HT )
ouvrage de base + 1 mise à jour tarif : 157 € TTC (143,56 € HT )
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Bulletin de commande Cochez la (ou les) cases correspondant au titre et à la version choisie
RETRAITE ET PROTECTION SOCIALE
Prix publics TTC en €
Version Papier
Version Internet
Version Papier + internet
Les retraites (p. 6)
305
290
450
La retraite des agents de la fonction publique (p. 7)
305
290
450
Les prestations sécurité sociale (p. 8)
285
270
420
Prestations d’assurance chômage (p. 9)
240
224
352
La prévoyance dans l’entreprise (p. 10)
240
224
352
La retraite supplémentaire (p. 11)
110
94
157
95
80
135
Accidents du travail & maladies professionnelles (p. 11) MOBILITÉ INTERNATIONALE
Version Papier
Version Internet
Version Papier + internet
360
344
532
La rémunération des expatriés (p. 13)
95
80
135
La protection sociale en europe (p. 13)
95
80
135
Salariés impatriés - formalités de séjour & emploi (p. 14)
110
94
157
Salariés impatriés - protection sociale & fiscalité (p.14)
110
94
157
La mobilité internationale (p. 12)
DROIT DU TRAVAIL
Version Papier
Version Internet
Version Papier + internet
Le contrat de travail (p. 15)
305
290
450
La gestion du temps de travail & des congés (p. 16)
240
224
352
Les congés (p. 17)
110
94
157
95
80
135
Soins et prévention en entreprise (p. 17) PAIE ET RÉMUNÉRATIONS
Version Papier
Version Internet
Version Papier + internet
La paie - droit du travail & charges sociales (p. 18)
305
290
450
La paie dans la fonction publique (p. 19)
360
344
532
L’urssaf & les charges sociales (p. 20)
285
270
420
L’épargne salariale dans l’entreprise (p. 21)
285
270
420
Les documents de la paie (p. 22)
110
94
157
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Nom : ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................ Prénom :
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Fonction / Service : .............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................. Société / Établissement : .......................................................................................................................................................................................... Adresse :
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Conditions générales de vente CLAUSE GÉNÉRALE Nos ventes et abonnements sont soumis aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d’achat, sauf dérogation formelle. GERESO ÉDITION se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. COMMANDES Toute commande d’un client doit être formulée par écrit ou par tout moyen de communication électronique (fax, mail, librairie en ligne...) approuvé par GERESO ÉDITION. Tous les risques, notamment de perte ou d’avarie des produits, seront pris en charge par le client au moment de la livraison. GERESO ÉDITION fait diligence pour livrer dans les meilleurs délais les commandes enregistrées. Toute date d’expédition ou de livraison figurant sur le document n’est donnée qu’à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. GERESO ÉDITION ne peut être tenu pour responsable tant vis-à-vis du client que des tiers de quelque dommage direct ou indirect que ce soit (y compris notamment le manque à gagner ou les pertes de données), résultant du défaut ou du refus de satisfaire une commande, de tout retard de livraison ou de toute erreur dans l’exécution d’une commande, et ce, quelle qu’en soit la raison. À moins que le client ne s’y soit clairement opposé par écrit lors de la passation de sa commande, GERESO ÉDITION peut livrer partiellement les commandes au client. Ces livraisons lui sont facturées séparément et doivent être payées à leur échéance, sans prise en considération des livraisons restant à effectuer. Dans l’hypothèse d’une rupture de stock des produits, GERESO ÉDITION fera de son mieux pour satisfaire les commandes aussi équitablement que possible compte tenu de l’ensemble des circonstances. GERESO ÉDITION a la faculté, sans préavis et sans encourir aucune responsabilité vis-à-vis du client, de substituer aux produits commandés par le client des produits présentant des caractéristiques équivalentes ou supérieures. TARIFS Tarifs valables au 01/01/2009 franco de port et d’emballage pour toute commande supérieure à 80 § TTC. GERESO ÉDITION se réserve le droit de facturer des frais de port pour toute commande inférieure à 80 § TTC. GERESO ÉDITION se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans préavis et sans encourir aucune responsabilité. CONSULTATION GRATUITE DES OUVRAGES Tous les ouvrages de la Collection Pratique GERESO ÉDITION en version papier peuvent être consultés gratuitement pour une durée de 15 jours. À l’issue de cette période de consultation, et à défaut de retour de l’ouvrage, ou à moins que le client ne s’y soit clairement opposé par écrit avant la date limite de retour, GERESO ÉDITION se réserve le droit de procéder à la facturation de l’ouvrage. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Le vendeur conserve la propriété des biens jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoire. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus. CONDITIONS DE PAIEMENT - PÉNALITÉS Sauf stipulation contraire, vos commandes sont payables comptant. En cas de retard de paiement, l’acheteur sera redevable après mise en demeure par lettre recommandée, d’une pénalité calculée par application à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal. Tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal de commerce du siège social de l’entreprise. Toute commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente et d’abonnement.
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