Art-sur-Meurthe Dommartemont Essey-lès-Nancy Fléville-devant-Nancy Heillecourt Houdemont Jarville-la-Malgrange Laneuveville-devant-Nancy Laxou Ludres Malzéville Maxéville Nancy Pulnoy Saint-Max Saulxures-lès-Nancy Seichamps Tomblaine Vandœuvre-lès-Nancy Villers-lès-Nancy
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ
2011
ÉDITO Convaincue que la ville est un espace d’innovation privilégié pour déployer de nouvelles manières de vivre ensemble, la Communauté urbaine s’est mobilisée en 2011 pour actualiser son projet d’agglomération.
C’est dans un esprit d’ouverture et avec beaucoup de pragmatisme, que le Grand Nancy a donné un nouvel élan à ce document majeur qui fixe le cap de notre action.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ
2011
Fruit d’une concertation d’envergure, il exprime notre ambition partagée d’aller plus loin dans la convergence de nos différentes politiques communautaires. Pour favoriser un développement urbain et humain étroitement articulé autour des dimensions du développement durable.
En complémentarité avec notre premier rapport de développement durable publié au début de l’année 2012, cette édition souligne aussi combien l’essor d’une agglomération en phase avec les enjeux de l’écologie urbaine répond à un processus sur-mesure. Une démarche originale, qui s’inscrit dans le territoire et nécessite des efforts constamment renouvelés. Dans un contexte financier contraint, elle met enfin en évidence l’engagement de l’intercommunalité pour poursuivre le développement de notre agglomération. En 2011, près de 169 millions d’euros ont ainsi été investis au bénéfice de l’ensemble des habitants et de l’attractivité de l’agglomération. Sur le terrain, c’est la réalisation du campus Artem et du nouveau centre de Congrès, la métamorphose des quartiers de notre projet de rénovation urbaine ou encore les aménagements qualitatifs déployés sur la voirie, les grands équipements, les parcs communautaires... Il me semble que chacune et chacun d’entre nous peut témoigner de ce territoire qui vit et se transforme.
Dans un contexte financier contraint, la Communauté urbaine a investi en 2011 près de 169 millions d’euros pour renforcer le bien-être des habitants et l’attractivité de l’agglomération. Construit autour des grands axes d’un projet d’agglomération renouvelé, le rapport d’activité du Grand Nancy rend compte en actes de l’évolution de nos pratiques dans de nombreux domaines : l’aménagement urbain et social, le développement économique et universitaire, les transports et les déplacements, l’habitat et la solidarité, les sports et les loisirs.
C’est avec plaisir que je vous présente le rapport d’activité du Grand Nancy. Par-delà la mise en lumière de notre tradition intercommunale, il permet de renforcer nos liens avec nos concitoyens, les élus de nos communes et nos partenaires. Je souhaite que cette publication de référence permette à toutes et à tous de mieux connaître le Grand Nancy et de partager l’ambition d’une agglomération durable, solidaire et attractive au cœur du Sillon Lorrain et de l’Europe.
André rossinot,
Président de la Communauté urbaine du Grand Nancy Maire de Nancy
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
SOMMAIRE Pour une agglomération ouverte et fluide Une politique des mobilités engagée
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Pour une agglomération sobre et vertueuse
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8 Politique vélo Au service de la petite reine 10 Réseau de transports en commun Une nouvelle délégation de service public pour le réseau Stan 12 Parkings, parkings-relais Une offre de stationnement revisitée
Pour
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une agglomération en mouvement, innovante et créative
Une politique d’éco-aménagement intégrée
26 Politique de l’habitat Construire la ville durable 28 Projets urbains L’aménagement durable du territoire
SOMMAIRE Pour une agglomération d’échanges, de dialogue et de partage
Pour une agglomération accessible
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et responsable
Une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante
56 Projet d’agglomération Répondre aux enjeux de la ville européenne durable 58 Pôle métropolitain lorrain Le Sillon Lorrain crée le premier Pôle métropolitain français 60 Gouvernance Une mobilisation de tous les acteurs autour des territoires à enjeux 62 Conseil de Développement durable, Conseil de la vie étudiante Des laboratoires d’idées 64 Ressources humaines L’humain au centre des préoccupations
38 Valorisation des déchets Une politique qui porte ses fruits 40 Maintenance de la voirie De nombreuses opérations concertées 42 Réseaux d’eau et d’assainissement Des travaux au service de l’eau
Pour une agglomération agréable et vivante
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Une politique économique collective
Une politique harmonieuse de la nature en ville
32 Forêt de Haye, agriculture périurbaine La nature au cœur de l’agglomération 34 Entretien et aménagement Protéger et développer le patrimoine arboré
16 Campus Artem Un campus d’excellence au cœur de l’agglo 18 Écoquartier Nancy Grand Cœur Le nouveau centre de Congrès se profile 20 Pôle d’innovation urbaine La métamorphose des anciens abattoirs 22 Nancy-Thermal Retour aux Sources !
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Une gouvernance à approfondir
Pour une agglomération généreuse
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et solidaire
Une politique de cohésion sociale partagée
46 Projet de rénovation urbaine Retrouver le chemin de la ville 48 Projet urbain de cohésion sociale Bien vivre ensemble 50 Grands équipements de sports et de loisirs Le sport pour tous ! 52 Grands équipements de culture scientifique et technique De l’engouement pour les sciences et techniques !
66 finances 68 Budget et fiscalité Un budget maîtrisé au service de l’investissement
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
POUR UNE AGGLOMÉRATION OUVERTE ET FLUIDE
UNE POLITIQUE DES MOBILITÉS ENGAGÉE
La nouvelle convention de délégation de service public pour la gestion des transports urbains du Grand Nancy a été adoptée en Conseil le 25 novembre 2011. Elle est effective depuis le début de l’année 2012.
POUR UNE AGGLOMÉRATION ouverte et fluide Une politique des mobilités engagée En 2011, la Communauté urbaine a mobilisé une enveloppe de 50,9 M€ pour répondre aux nouveaux enjeux de la mobilité dans l’agglomération.
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GRAND NANCY RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
POUR UNE AGGLOMÉRATION OUVERTE ET FLUIDE
déplacements
UNE POLITIQUE DES MOBILITÉS ENGAGÉE
Politique vélo
Au service de la petite reine
Les services VélOstan’Boutic et VélOstan’lib ont enregistré une hausse respective de leur activité de 8 % et 16 % en 2011.
En 2011, près de 1 000 enfants ont participé aux activités organisées par la Maison du Vélo du Grand Nancy.
Autopartage
Mutualiser l’usage de la voiture
Parmi les objectifs du projet d’agglomération du Grand Nancy figure le développement de solutions alternatives à l’usage individuel de la voiture, complémentaires des transports en commun ou du vélo. Une nouvelle étape dans l’offre de services de mobilité innovants, mise en place au début de l’année 2012, et dont l’objectif est de limiter l’impact environnemental de l’automobile en ville, fluidifier le trafic et favoriser l’intermodalité. La Communauté urbaine soutient pour cela l’association Lorraine Autopartage qui propose le système Autopi : des voitures thermiques disponibles 24 h sur 24, adaptées aux déplacements de courte et moyenne durée. En complémentarité, le service City Mov’ met quant à lui à disposition des voitures électriques en libreservice pour les petits trajets. D’abord implantés en cœur d’agglomération, ces deux services devraient se développer progressivement sur le territoire.
La Communauté urbaine a poursuivi en 2011 sa politique globale de dévelop pement du vélo dans l’agglomération avec l’application d’un programme d’aménagements et de services.
de « courte durée » diffusées. Avec 2 183 contrats de location pour 158 984 journées-vélo, le service enregistre une hausse de 8% de son activité par rapport à 2010.
Ses principales réalisations ont été la mise en place du double sens cyclable dans les zones de circulation apaisée, la création d’une voie verte rue de l’Avenir à Tomblaine, d’une liaison cyclable route de Laneuveville à Fléville-devant-Nancy, l’achèvement de l’aménagement du chemin de halage du canal de la Marne au Rhin et l’installation d’une bande cyclable sur la rue Charles Keller à Nancy. La réfection de pistes cyclables a aussi été menée à Laneuveville-devant-Nancy, Ludres et Heillecourt. De quoi porter à 175 km le réseau cyclable aménagé de 49,5 km de pistes, 32 km de bandes et 30 km de double sens cyclables, 61 km de voies mixtes (piéton/vélo), et 2,5 km de couloir bus+vélo.
De son côté, le service VélOstan’lib a compté en moyenne 970 abonnés « longue durée », et 24 220 cartes « courte durée » ont été vendues, soit 16 % d’utilisation de plus qu’en 2010. Une évolution sensible après le redéploiement de sept nouvelles stations à partir de juillet. La publication du Guide du Vélo du Grand Nancy et de la nouvelle édition de la carte du réseau cyclable a contribué à ces résultats. De plus, l’expérimentation au printemps 2012 de la montée des vélos à bord des trams devrait permettre à la petite reine de gagner encore du terrain.
De nouvelles places de parking pour les vélos
En parallèle, 260 nouvelles places de parking ont été installées, amenant la capacité de stationnement des vélos à 4 180 places réparties sur 380 sites, dont 150 en abris protégés et sécurisés sur cinq sites des principaux nœuds du réseau de transport en commun de l’agglomération (gares, halte-ferroviaires, parkings-relais). Par ailleurs, avec cinq points relais et deux de location, le service VélOstan’boutic propose 750 vélos à louer. Une nouvelle offre d’abonnement par Internet et par carte « Express » a attiré un nombre croissant d’abonnés de longue durée (1 400 en fin d’année). De plus un tarif d’abonnement à la journée a sensiblement augmenté le nombre de cartes de location
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Plus de 10 000 visiteurs À la Maison du Vélo
En 2011, la Maison du Vélo du Grand Nancy a accueilli 10 335 visiteurs (+ 23 % par rapport à 2010) et sensibilisé 950 enfants à la pratique du vélo à travers des activités riches et variées : organisation de 12 expositions dont 7 décentralisées, 53 séances de vélo-école enfants et adultes, 31 formations à la mécanique ou encore des rencontres avec des associations et des établissements scolaires, ainsi que des démonstrations de matériels. La structure participe aussi à de grands rendez-vous de l’agglomération, comme le Printemps du Vélo ou encore la Semaine européenne de la mobilité. Elle coordonne enfin la Fête du Vélo, qui a réuni en juin 2011 plus de 1 000 cyclistes. À noter qu’au printemps 2012 un film pédagogique exposant par le menu les bons gestes pour entretenir son vélo a été réalisé et traduit en langue des signes.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ
UNE AGGLOMÉRATION OUVERTE ET FLUIDE
La fréquentation du réseau Stan, qui déploie actuellement son système d’information en temps réel, a atteint près de 26 millions de validations en 2011. Le chiffre le plus important depuis 2001.
déplacements
UNE POLITIQUE DES MOBILITÉS ENGAGÉE
Réseau de transports en commun
Une nouvelle délégation de service public pour le réseau Stan Plan de Déplacements Urbains
Mobilisation en faveur des Plans de déplacements d’entreprises Adopté en 2006, le Plan de déplacements urbains du Grand Nancy (PDU) est aujourd’hui en cours d’actualisation pour s’adapter à l’évolution de la ville et à l’articulation renforcée des politiques publiques autour de la mobilité, de l’habitat et de l’urbanisme.
Le tram a enregistré jusqu’à 45 000 voyages par jour en 2011.
Avec près de 26 millions de validations en 2011, la fréquentation du réseau Stan a atteint son niveau le plus important enregistré depuis 2001. La hausse du trafic concerne en priorité la ligne de tram, qui affiche à elle seule + 4,9 % de fréquentation, soit plus de 10 millions de validations annuelles. Ces bons résultats s’expliquent notamment grâce à l’optimisation de la desserte effectuée par la ligne de substitution « T1 bus » au plus près de l’itinéraire de tram, durant les opérations de maintenance menées du 15 juillet au 15 août 2011. Au niveau de l’offre kilométrique réalisée sur le réseau, celle-ci reste sensiblement identique en 2011 avec quelque 8 millions de kilomètres parcourus. Le tram, de son côté, affiche 1 million de kilomètres, correspondant à une augmentation de 2,6 % par rapport à 2010. La nouvelle convention de délégation de service public pour la gestion des transports urbains du Grand Nancy a été entérinée en Conseil de Communauté le 25 novembre 2011 et effective depuis le début de l’année 2012. Veolia Transdev assurera l’exploitation du réseau jusqu’en 2018. En 2011, année au cours de laquelle l’offre de transport a peu évolué en termes de desserte, le délégataire a renouvelé l’ensemble de ses certifications « NF Service » pour ses agences commerciales, lignes de bus et services techniques.
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Haut niveau de service pour la ligne 2
Concernant la ligne 2 de transport en commun en site propre, l’arrêté de déclaration d’utilité publique du projet a été pris le 25 août 2010. Dans une logique de maîtrise des coûts financiers, la future ligne 2, qui reliera Laneuveville-devantNancy au Plateau de Haye, adoptera la forme d’un bus à haut niveau de service (BHNS). Le projet se déploie actuellement à la suite du lancement de l’appel d’offres pour l’acquisition de ces véhicules motorisés au gaz naturel par délibération du 24 juin 2011. La livraison est programmée avant l’été 2013. Parmi les services de haut niveau qui seront proposés à terme aux usagers : une fréquence de passage élevée et une amplitude horaire étendue de 5 h 30 à 0 h 30. En parallèle, la Communauté urbaine a acté le 24 novembre 2011 la procédure d’appel d’offres pour les travaux d’aménagement de la place Charles III : une opération d’envergure intégrant le tracé de la ligne 2, dont le coût global est évalué à 5,2 M€.
Accessibilité
La mise en œuvre du schéma directeur d’accessibilité du réseau de transports en commun de l’agglomération se poursuit. Au 31 décembre 2011, 38 % des arrêts sont mis aux normes. Cet effort représente un montant annuel de travaux de 1,8 M€ pour 2011.
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Dans le cadre du PDU, le Plan de déplacements inter-administrations (PDIA) a été relancé en 2011, avec le développement du parc de vélos de service désormais géré par la Maison du Vélo du Grand Nancy. Une plate-forme d’aide au covoiturage a été mise en place afin de compléter les outils d’action en faveur des Plans de déplacements d’entreprises (PDE), ainsi qu’un groupement de commandes pour élaborer et mettre en œuvre des outils d’aide au covoiturage avec le Syndicat mixte des Transports Suburbains de Nancy. Concernant la lutte contre les nuisances sonores, les communes du Grand Nancy ont validé le transfert de compétence à la Communauté urbaine pour actualiser les cartes du bruit et réaliser le Plan de prévention du bruit dans l’environnement. En cours, ce dernier devrait être présenté d’ici la fin de l’année 2012.
GRAND NANCY RAPPORT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
POUR UNE AGGLOMÉRATION OUVERTE ET FLUIDE
déplacements
UNE POLITIQUE DES MOBILITÉS ENGAGÉE
Parkings et parkings-relais
Une offre de stationnement revisitée La réalisation de la première section du boulevard urbain Meurthe-Canal aura mobilisé une enveloppe de 18 M e de la part de la Communauté urbaine.
Dans le parking Kennedy, 14 places de stationnement pour les voitures des personnes handicapées sont accessibles par un ascenseur au pied de la ligne de tram.
Après des travaux de modernisation et d’extension, le parking Croix de Bourgogne à Nancy - rebaptisé parking Kennedy - a rouvert ses portes en novembre 2011 avec une capacité doublée de 332 places et une zone réservée pour accueillir 60 vélos (dont 20 emplacements dans un local sécurisé accessible 24 h sur 24 h par digicode). Quatorze places de stationnement pour les voitures des personnes handicapées sont également mises à disposition à proximité de l’ascenseur conduisant sur l’esplanade Philippe Séguin, au pied de la ligne de tram. À la pointe de la technologie, grâce à un système de contrôle permanent de la qualité de l’air et de détecteurs de présence des véhicules par exemple, le parking Kennedy intègre aussi une dimension artistique : l’artiste Philippe Cazal a ainsi signé un cheminement coloré dans l’équipement ponctué de mots poétiques.
Rénovation du parking Thiers
Alors que la création d’un nouveau parking public souterrain se poursuit au niveau du nouveau Centre de Congrès, cette réalisation contribue à compléter l’offre de stationnement du quartier avec les parkings Saint-Léon et Thiers. Les travaux de réfection de structure du parking Thiers se sont poursuivis en 2011 sur ses niveaux -4 et -3. Ils ont notamment
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consisté en la reprise des poutres, des poutrelles et des dalles ainsi qu’en une intervention sur les parois pour stopper les infiltrations d’eau, ainsi qu’en la mise aux normes des équipements électriques et de ventilation. Les opérations devraient s’achever d’ici la fin de l’année 2012. Les travaux n’empêchent pas cet équipement de rencontrer un franc succès auprès des habitants. Il est en effet de plus en plus fréquenté par les usagers de la gare de Nancy : le nombre de sorties payantes a augmenté de 2 % sur l’ensemble de l’année (226 725 en 2011 contre 224 459 en 2010).
Intermodalité et signalétique
Une augmentation globale des ventes de titres a été également enregistrée sur les trois parkings-relais communautaires de Mouzimpré (240 places), Deux Rives (433 places) et Brabois (240 places). Enfin, conformément au Plan de déplacements urbains visant à limiter la circulation automobile dans le centre de l’agglomération, la Communauté urbaine a réalisé une étude spécifique sur le jalonnement dynamique des parkings. Un système qui doit permettre aux usagers un accès direct aux parkings du centre et aux parkings-relais situés aux entrées d’agglomération en leur indiquant l’offre disponible. Présenté le 4 mars 2011 en comité de pilotage, le projet prévoit la mise en place des panneaux à l’horizon 2013.
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Boulevard urbain Meurthe-Canal
Ouverture en vue ! Engagé en février 2009 avec la construction de l’ouvrage de franchissement du canal, les travaux du boulevard urbain Meurthe-Canal à Maxéville se sont poursuivis par la réalisation d’une section de la nouvelle infrastructure de voirie. L’ouverture à la circulation de la première tranche fonctionnelle du boulevard entre la RD570 et la rue Lafayette à Maxéville est ainsi prévue pour juillet 2012. Projeté entre la Meurthe et le canal de la Marne au Rhin sur les communes de Nancy et de Maxéville, le futur boulevard urbain permettra de réaliser une liaison nord-sud de l’agglomération. La première section du boulevard urbain Meurthe-Canal aura mobilisé une enveloppe de 18 M€.
Déviation de Malzéville
Du viaduc Louis Marin à la rue Pasteur La déviation de Malzéville a fait l’objet de recours devant les juridictions administratives, qui ont empêché depuis plusieurs années son achè vement. Le Conseil d’État ayant jugé irrecevable le pourvoi en cassation présenté par deux associations, le chantier d’aménagement entre le viaduc Louis Marin et la rue Pasteur a pu être engagé à la fin de l’année 2011. La 1ère tranche entre le viaduc et la rue Alexandre 1er représente un investissement de l’ordre de 4,1 M€. Elle se poursuivra en 2013 par une 2e tranche entre la rue Alexandre 1er et la rue Pasteur. Le Grand Nancy a également réalisé le défrichement d’une partie de l’emprise de la future voirie en limite du parc de l’Abiétinée à Malzéville. A cette occasion, il a été procédé à la transplantation de quelques essences particulières et au reboisement de parcelles mitoyennes.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INNOVANTE ET CRÉATIVE
UNE POLITIQUE économique collective
POUR UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INNOVANTE ET CRÉATIVE Une politique économique collective Les opérations s’enchaînent sur le campus Artem, dont la galerie colorée métamorphose le quartier Blandan petit à petit.
Pour promouvoir la compétitivité, la création d’emplois et de richesses, le Grand Nancy a investi 53,7 M€ en 2011.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INNOVANTE ET CRÉATIVE
développement universitaire
UNE POLITIQUE économique collective
Campus Artem À quelques minutes du musée de l’École de Nancy, de la place Stanislas et du de Brabois, Lescampus opérations s’enchaînent Artem accueillera 000 étudiants sur le5campus Artem, qui sera et chercheurs.finalisé en 2015.
Un campus d’excellence au cœur de l’agglo Recherche
250 000 € pour le GIE Nancyclotep La Communauté urbaine a soutenu la création du groupement d’intérêt économique Nancyclotep réunissant le CHU de Nancy, l’Université Henri Poincaré et les entreprises Genclis et Posifit.
Les lauréats pour la réalisation de l’École nationale supérieure d’Art ont été désignés en 2011.
Imaginer un modèle de formation innovant répondant aux enjeux socioéconomiques contemporains en reliant les hommes (artistes, ingénieurs et managers), les disciplines (art, science, technologie et management) et les savoir-faire (créer, produire, valoriser et négocier)... C’est de cette volonté qu’est né Artem en 1999. Un partenariat stratégique entre trois grandes écoles nancéiennes : l’École nationale supérieure des Mines, l’École nationale supérieure d’Art et le groupe ICN-Business School.
Un tandem autrichien pour l’École nationale supérieure d’Art
La maîtrise urbaine de ce projet d’envergure européenne porté par l’architecte-urbaniste Nicolas Michelin est, pour les constructions, déléguée par l’État à la Communauté urbaine. L’opération globale, qui mobilise l’intercommunalité, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Conseil régional de Lorraine et plusieurs ministères, représente une enveloppe de 210 M€, dont 60 M€ apportés par le Grand Nancy.
Les étudiants de l’École des Mines bientôt sur le campus
Sur le site des anciennes casernes Molitor-Manutention à Nancy, le chantier qui a débuté en 2009 avance à grand pas avec la construction de l’École des Mines, de la Maison des langues et surtout de l’emblématique galerie qui reliera les différentes écoles le long de la rue du Sergent Blandan. L’école des Mines ouvrira ses portes à la rentréee 2012.
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2011 a été marquée par la désignation des lauréats du concours d’architecture au printemps pour la maîtrise d’œuvre de l’École nationale supérieure d’Art. Sa réalisation a été confiée aux architectes autrichiens Helmut Dietrich et Much Untertrifaller, associés au Nancéien Christian Zomeno. Coup d’envoi de l’opération d’ici le début 2013.
Tandis que la galerie colorée anime progressivement la rue Blandan, la réalisation de l’École des Mines s’achève. À la rentrée 2012, ses 800 étudiants seront les premiers à prendre leurs quartiers sur le campus. Représentant le plus important projet universitaire de France, Artem constitue une aventure urbaine, architecturale et pédagogique. Classée parmi les 12 Campus d’excellence français, cette alliance inédite qui accueillera à terme 4 000 étudiants et 700 enseignants chercheurs s’inscrit pleinement dans le déploiement et le rayonnement de l’Université de Lorraine.
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Dans le cadre de la mise au point d’un test de diagnostic précoce du cancer, le Grand Nancy apporte une contribution de 250 000 €, sur un investissement global de 600 000 €, pour constituer une sérothèque de 3 000 échantillons. Le projet s’appuie sur la découverte mondiale de Genclis en 2007, qui a permis de mieux comprendre la biologie de la cellule cancéreuse.
Nancy Ingénierie Technologie
Une dotation de 30 000 € pour la fondation L’Institut national polytechnique de Lorraine déploie depuis 2007 une importante réflexion sur le développement d’une collaboration entre Université, entreprises et territoires. C’est dans ce contexte que le projet Nancy Ingénierie Technologie a vu le jour pour favoriser la mise en œuvre de projets innovants autour d’enjeux comme la réduction de l’empreinte écologique ou encore la domestication des éco-matériaux. Aux côtés d’entreprises, le Grand Nancy, membre fondateur, a apporté son soutien à cette fondation. Elle sera transférée à terme à l’Université de Lorraine, en dotant le capital de 30 000€.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INOOVANTE ET CRÉATIVE
grands projets
UNE POLITIQUE économique collective
Ville Neuve
La renaissance de la place Charles III Au centre d’une stratégie de réaménagement et de valorisation engagée par la Communauté urbaine en lien avec la Ville de Nancy, la place Charles III et ses abords s’affichent comme un carrefour commercial important entre le quartier Nancy Grand Cœur et la rue Saint-Dizier et une véritable plate-forme en matière de déplacements.
Écoquartier Nancy Grand Cœur
Le nouveau Centre de congrès se profile
Dans le prolongement de l’écoquartier gare, l’aménagement de la place Charles III permettra de créer un vaste plateau piétonnier pour ce carrefour du commerce et des mobilités.
Alors que le marché des étalagistes, réorganisé en 2011, trouve ses marques, la requalification du site est entrée dans une phase opérationnelle. Celle-ci a débuté par la création de nouveaux accès au parking du marché et se poursuit par l’aménagement de la place et de ses abords. Travaux de dallage, réduction des trémies du souterrain Raugraff et rénovation du parking : les opérations vont s’enchaîner jusqu’à l’automne 2012. L’ensemble du projet porté par la Ville de Nancy et le Grand Nancy, suivant leurs compétences respectives, mobilise un budget global de l’ordre de 8,5 M€.
Concertation
Des espaces de dialogue De grandes réunions publiques, des échanges au sein d’un conseil de gouvernance et des ateliers à la Fabrique, depuis 2011, la concertation s’est intensifiée autour du projet d’aménagement urbain Nancy Grand Cœur. Animés par une équipe de sociologues et d’architectes de l’Université de Lorraine, les ateliers de la Fabrique, organisés au rez-de-chaussée de l’immeuble République, ont réuni 130 participants d’horizons différents. Ensemble, ils ont réfléchi sur sept thématiques à l’échelle du quartier, comme « l’éco-mobilité » ou encore « le mieux vivre ensemble et la mixité urbaine ». Cette première saison des Ateliers de la Fabrique a permis d’établir un diagnostic partagé et de faire émerger les marges d’innovation qui caractériseront cet écoquartier. Depuis janvier 2012, la deuxième saison a été engagée, toujours en partenariat avec l’Université de Lorraine sous la forme d’Ateliers de solution qui permettront de nourrir les projets sur trois thématiques : les usages et l’animation des espaces publics, notamment dans un premier temps de la place Charles III rénovée, les nouvelles formes de mobilité et la performance énergétique.
Le futur Centre de congrès Prouvé, dont la réalisation se poursuit à Nancy, ouvrira ses portes en 2013.
C’est un outil moderne et performant au service du rayonnement de l’ensemble de l’agglomération, qui se profile au pied du TGV. À deux pas de la gare de Nancy, le nouveau Centre de congrès poursuit sa réalisation pas à pas. La première pierre posée à l’automne 2010 a cédé la place à une phase opérationnelle de gros œuvre avec le déploiement sur le site de deux grues.
Ouverture à l’automne 2013
Après le chantier archéologique mené en 2011 par l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP), les opérations se sont ainsi poursuivies par la construction du parking souterrain de 450 places. La construction du nouveau bâtiment, qui viendra prendre appui sur l’ancien centre de tri postal, est en cours. Autre opération marquante : la dépose des façades de l’édifice actuel. À l’automne 2013, un nouvel équipement aux façades vitrées, ouvert sur la ville, accueillera le public. Au cœur de l’écoquartier Nancy Grand Cœur, il abritera notamment une halle d’exposition de 2 750 m², deux auditoriums de 850 et 300 places, des salles de séminaire et un espace de restauration panoramique.
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Réaménagement de la place Thiers
Labellisé écoquartier au titre de la mobilité, le projet urbain Nancy Grand Cœur entend favoriser la mixité des modes de déplacements. Dans cet esprit, l’offre de stationnement autour de la gare se réorganise avec notamment les premiers travaux de mise aux normes du parking Thiers. Lancés à l’été 2011, les opérations se poursuivront jusqu’à l’automne 2012. Pendant ces premiers travaux, le parking Thiers reste ouvert. Ces mises aux normes préfigurent la requalification globale de la place Thiers qui débutera début 2013, après la mise en service du nouveau parking du Centre de Congrès et s’achèvera début 2015. Les rues Mazagran, Poincaré et Morey, inscrites à l’intérieur du périmètre de l’espace Thiers à réaménager seront achevées à l’été 2013 pour la mise en service de la ligne 2 de TCSP. Pour le reste, la redistribution des fonctionnalités du site entre un « parvis haut », espace en pente douce pour faciliter le cheminement des piétons et un « parvis bas » réservé à l’accueil des taxis et des deux-roues ainsi qu’aux déposes‑minutes des véhicules particuliers. Ce parvis bas sera directement relié au souterrain de la SNCF pour un accès direct aux trains.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INNOVANTE ET CRÉATIVE
développement économique
UNE POLITIQUE économique collective
Aéropôle du Grand Nancy à tomblaine
Pôle d’innovation urbaine Pour accompagner le développement de l’aéropôle du Grand Nancy à Tomblaine, un important programme d’investissements de 7 M€ se profile.
Une nouvelle stratégie
La métamorphose des anciens abattoirs
Conformément à la délégation de service public signée le 28 avril 2009, le syndicat mixte, constitué notamment de la Communauté urbaine, a assuré l’exploitation de l’aéropôle du Grand Nancy à Tomblaine jusqu’au 31 décembre 2011. L’année écoulée a permis de mettre en place la procédure de nouvelle délégation de service public, effective depuis le 1er janvier 2012, sur la base d’une étude de développement stratégique.
Rives de Meurthe à Nancy, la réalisation de nouveaux locaux pour la Solorem s’est déployée en 2011 sur le futur pôle d’innovation urbaine.
Du côté du boulevard d’Austrasie à Nancy, la réhabilitation des anciens abattoirs est engagée depuis l’automne 2011. Au sein des Rives de Meurthe, le site qui a abrité l’un des plus grands marchés aux bestiaux du Nord-Est de la France au siècle dernier, accueillera bientôt un pôle d’innovation urbaine regroupant l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Aire urbaine Nancéienne (ADUAN) et la Société lorraine d’économie mixte d’aménagement urbain (Solorem), ainsi qu’un nouvel espace partagé dédié à l’innovation et l’expérimentation autour de la transformation urbaine. La grande halle notamment fait l’objet d’une réhabilitation co-financée par le Grand Nancy et l’Établissement public foncier de Lorraine au titre des friches industrielles.
Une nouvelle étape de développement Pour le territoire à enjeux, qui recouvre 300 ha de Maxéville à Jarville-laMalgrange, voilà une nouvelle étape de développement. Marqué par des aménagements d’envergure dans les années 1980 pour parer les crues de la rivière et protéger la vallée, le site a depuis mis à profit son environnement unique. Depuis, il réunit de l’habitat, des espaces publics, des activités économiques dont le Médiaparc,
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différents sites de sport et de loisirs et des établissements universitaires : l’École nationale supérieure d’architecture, l’École nationale supérieure en génie des systèmes industriels et l’École européenne d’ingénieurs en génie des matériaux. À terme, ces trois écoles bénéficieront des espaces d’exposition et d’innovation qui verront le jour dans la grande halle réhabilitée, l’un des trois bâtiments composant les anciens abattoirs. Ce projet, porté financièrement par le Grand Nancy et l’EPF Lorraine pour un montant de 1,7 M€, accueillera notamment un atelier d’expérimentation de l’École nationale supérieure d’architecture. La Lanterne, cet ancien espace de concertation et d’information sur le projet d’aménagement urbain du quartier, y sera relocalisée à terme. Elle constituera le pavillon d’accueil et d’information sur les manifestations qui se dérouleront sur place.
Nouveau délégataire, la Chambre de Commerce et d’Industrie territoriale de Meurthe-et-Moselle s’est engagée sur une croissance annuelle de l’activité de 5 %. Pour accompagner ce développement, un programme d’investissements de 7 M€ HT sera réalisé à court terme sur ce site, qui a recensé 29 713 mouvements en 2011, soit une progression de 11,5 %.
ATP
Une stratégie pour les parcs d’activités Pour favoriser le dialogue et mieux prendre en compte les besoins des sociétés implantées sur ses parcs d’activités, la Communauté urbaine a initié la démarche innovante ATP (une Association, un Territoire, un Projet). Une structure associative qui fédère les sociétés de huit zones d’activités de l’agglomération : le Dynapôle à Ludres et Fléville-devant-Nancy ; les Rives de Meurthe à Nancy ; la Grande Sapinière à Laxou ; Nancy-Brabois Technopôle à Vandœuvre-lès-Nancy et Villers-lèsNancy ; Nancy Porte Nord à Maxéville, Nancy et Malzéville ; Nancy Porte Sud à Heillecourt, Houdemont et Fléville-devant-Nancy ; la Porte Verte à Essey-lès-Nancy et Pulnoy, et enfin les sites technologiques à Maxéville. Pour offrir aux 2 400 établissements implantés sur ces sites les meilleures conditions possibles de développement, une enveloppe financière de plus de 10 M€ a été mobilisée par le Grand Nancy dans un programme d’accompagnement de trois ans (2009-2011).
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION EN MOUVEMENT, INNOVANTE ET CRÉATIVE
grands projets
UNE POLITIQUE économique collective
Soutien aux entreprises
Une plate-forme Grand Nancy Initiatives
Nancy-Thermal
Retour aux sources !
Association créée en février 2000 sous l’impulsion du Grand Nancy, la plate-forme Grand Nancy Initiatives (GNI) a pour objectif d’accompagner les créateurs d’entreprises de l’agglomération à travers le parrainage d’un responsable d’entreprise expérimenté et un système de prêt sans intérêt.
Les locaux attenants à la piscine ronde ont été aménagés par la Communauté urbaine en 2011.
En 2011, la Communauté urbaine a accompagné la structure à hauteur de 40 000 €. Un soutien à haute valeur ajoutée si l’on observe les résultats de la plate-forme pour l’année écoulée : 130 porteurs de projets ont été accueillis et 47 demandes ont été agréées avec à la clé des accords de prêts GNI pour 43 d’entre elles.
Depuis octobre 2011, les deux bassins olympiques et la piscine ronde qui composent l’ensemble Nancy-Thermal sont à nouveau alimentés en eau de source.
L’année 2011 aura été une année décisive pour l’avancée du projet Nancy-Thermal, site que le Grand Nancy souhaite aménager en pôle aquatique dédié au bien-être, au thermalisme et aux activités thermalo-sportives. En octobre, le bassin olympique ainsi que la piscine ronde, à l’architecture remarquable du début du XXe siècle, ont à nouveau été alimentés par l’eau thermale. De 1909 à 2006, ces deux piscines avaient bénéficié de cette eau puisée à 800 mètres sous terre dans la nappe des grès vosgiens, mais le mauvais état du dernier forage avait rendu nécessaire le percement d’un nouvel ouvrage. Des travaux réalisés dans le courant de l’année 2010.
L’étude clinique lancée
L’eau thermale sortant naturellement à 35 °C, cette opération s’inscrit dans une logique durable qui permet une économie en ressources énergétiques et en traitement. C’est aussi une étape indispensable dans le processus visant à obtenir l’agrément « eau minérale naturelle ». La démarche de labellisation suppose en effet de répondre à certains critères (tels que des caractéristiques techniques de l’eau : stabilité des paramètres physiques et chimiques, qualités minérales...). Elle passe également par la réalisation d’une étude clinique médicale in situ.
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Dans cette perspective, le Grand Nancy a effectué en 2011 des travaux dans des locaux de 540 m² jouxtant la piscine ronde. Douches à affusion, baignoires d’hydromassage, salles d’application des boues... C’est dans ce nouvel espace entièrement réaménagé que 284 patients atteints d’arthrose du genou vont bénéficier de soins adaptés à partir du printemps 2012.
Comité des Sages
Le protocole de recherche médicale est piloté par le service de rhumatologie du centre hospitalier universitaire de Nancy. Pour accompagner la réflexion globale sur l’ensemble du devenir du site, un Comité des sages rassemblant des spécialistes du monde médical, des professionnels du sport et des élus a été constitué autour de trois commissions. Celles-ci reprennent les trois axes de développement de Nancy-Thermal : le bien-être, les activités thermalo-sportives et le thermalisme. L’obtention de l’agrément pourrait permettre de renouer avec les origines du lieu imaginé par Louis Lanternier en 1909, le label thermal ayant été obtenu en 1911. Mais avec la disparition du fondateur du site lors de la guerre de 1914-1918, le projet est resté inachevé et l’activité thermale a périclité. Un siècle plus tard, c’est un véritable retour aux sources qui s’opère progressivement.
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Les interventions proposées par Grand Nancy Initiatives devraient être complétées par 5 M€ de financements bancaires. En parallèle, 119 créations d’emplois sont annoncées dès la première année d’activité, soit une moyenne de 2,7 emplois par entreprise.
Fibre optique
Du très haut débit pour tous Dans un souci d’équité territoriale, afin de permettre à tous les usagers de bénéficier d’une connexion Internet de bonne qualité, le Grand Nancy déploie actuellement la technologie FTTH (« fiber to the home ») dans 8 communes de l’agglomération. Ainsi, des travaux d’aménagement sont en cours à Laneuveville-devantNancy, Maxéville, Fléville-devantNancy et Saulxures-lès-Nancy pour un montant prévisionnel de 7,7 M€ financés par la Communauté urbaine, la Région, l’État et l’Europe. Sur cette enveloppe, 3,7 M€ ont été investis en 2011 pour la réalisation d’opérations de génie civil et de tirage de fibre optique. Le service, qui correspond à la mise à disposition de 7 400 prises, sera opérationnel sur ces quatre communes d’ici le début de l’année 2013. De plus, une nouvelle phase de travaux sera bientôt programmée sur les communes de Seichamps, Art-sur-Meurthe, Tomblaine et Jarville-la-Malgrange.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION SOBRE ET VERTUEUSE
UNE POLITIQUE D’ÉCO-AMÉNAGEMENT INTÉGRÉE
Avec son 6e programme local de l’Habitat durable, le Grand Nancy devient un territoire d’expérimentation national pour mettre en œuvre concrètement les objectifs du Grenelle de l’Environnement.
POUR UNE AGGLOMÉRATION sobre et vertueuse Une politique d’éco-aménagement intégrée Dans le domaine de l’habitat et de la planification urbaine, la Communauté urbaine poursuit la mise en œuvre d’une politique volontariste avec un budget d’investissement de 6,5 M€ en 2011.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION SOBRE ET VERTUEUSE
Véritable guichet unique au service des habitants pour toutes leurs questions sur le logement, la Maison de l’Habitat et du Développement durable a accueilli près de 10 000 personnes depuis son lancement en 2009.
Habitat et logement
UNE POLITIQUE D’ÉCO-AMÉNAGEMENT INTÉGRÉE
Politique de l’habitat
Construire la ville durable
Agence nationale de l’habitat
Des dispositifs d’aides pour la rénovation En 2011, 180 logements privés ont été réhabilités, pour un montant de subventions de l’Agence nationale de l’Habitat (ANAH) de 1,6 M€.
À la fin de l’année 2011, 38 familles ont bénéficié du programme d’aide à l’accession de maisons économiques et écologiques.
Depuis plus de 30 ans, le Grand Nancy est une agglomération pionnière en matière d’habitat. Toujours prête à développer des solutions innovantes et pertinentes, la Communauté urbaine a ainsi adopté en 2011 son 6e programme local de l’habitat durable pour la période 2011-2016. Terrain d’expérimentation national, ce 6e PLH Durable, décliné en 35 fichesactions, entend satisfaire les besoins en logements de tous les habitants, mettre en place une économie de l’habitat durable et renforcer les outils de gouvernance avec l’ensemble des partenaires concernés.
Une dynamique réaffirmée
En parallèle, la délégation de compétence des aides à la pierre a été renouvelée pour une durée de 6 ans. La dotation financière de l’État de 1 M€ a permis au Grand Nancy d’engager en 2011 la construction de 328 logements à loyer modéré sur un objectif de 310 logements. Pour un montant total de près de 750 000 €, l’aide financière à la surcharge foncière accordée par la Communauté urbaine a également permis la réalisation de 252 logements à loyer modéré. De même, dans le cadre du projet de rénovation urbaine, ce sont 89 logements qui ont été aidés à hauteur de 1,2 M€. Sans oublier que la prime pour la rénovation des logements suivant des critères de basse consommation a été attribuée à 157 logements pour un montant de 78 500 €.
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Des dispositifs innovants
Inaugurée en octobre 2009, la Maison de l’Habitat et du Développement durable est devenue la structure incontournable en matière de logement. Véritable guichet unique au service des habitants, près de 10 000 visiteurs ont été accueillis dans ses locaux depuis son ouverture, et près de 1 000 personnes ont été renseignées au cours de manifestations extérieures. Elle développe à présent ses activités avec l’organisation d’ateliers thématiques destinés aux particuliers. Autre outil novateur, la société publique locale Grand Nancy Habitat a été créée en décembre 2010. Elle assure le suivi d’animation et l’ingénierie sociale, financière et technique des dispositifs de réhabilitation du parc privé, dans le cadre des opérations programmées d’amélioration de l’habitat et du programme d’intérêt général. Elle a également conduit en 2011 une étude sur 20 secteurs pavillonnaires de l’agglomération. En 2008, le Grand Nancy a mis en place un dispositif d’aides à l’accession à la propriété de ménages primo-accédants pour des maisons économiques et écologiques. Quartier Rives de Meurthe à Nancy, rue du Vieux Cours à Malzéville, rue Gambetta à Maxéville, rue de la République à Pulnoy ou encore à Jarville-la-Malgrange, ce sont 38 familles qui avaient bénéficié de ces programmes à la fin de l’année 2011.
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La Communauté urbaine a ainsi également alloué 184 707 € de subventions propres pour aider les propriétaires privés à mener des travaux de réhabilitation, soit au total 3,7 M€ de travaux générés pour l’économie locale. Au total, 44 logements très dégradés ont été traités, 10 logements ont fait l’objet d’une sortie d’insalubrité, 47 logements à loyer modéré ont été mis sur le marché et 133 logements de propriétaires occupants ont été rénovés.
Gens du voyage
Un accueil de qualité En 2011, le Grand Nancy a poursuivi ses efforts pour offrir un accueil adapté aux besoins des familles. L’aire de grand passage située sur une partie du parking du Zénith à Maxéville a accueilli 25 groupes de 100 à 150 caravanes entre 2007 et 2011. Sa présence permet de réduire considérablement les stationnements illicites. L’aire Manitas de Plata (60 places) à Maxéville a été fermée en juillet 2011 pour travaux de maintenance et d’entretien, pour un coût de 20 000 €. L’aire de Seichamps, quant à elle, fera l’objet d’une restructuration permettant de porter sa capacité d’accueil de 10 à 22 places. Des travaux sont également en cours de finalisation sur l’aire de Tomblaine (8 places) pour une réouverture en septembre 2012. Ces projets permettront de répondre aux objectifs fixés dans le nouveau schéma départemental d’accueil des gens du voyage pour la période 2012-2017.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
Révision du secteur sauvegardé
La mise en valeur du cœur d’agglomération
UNE AGGLOMÉRATION SOBRE ET VERTUEUSE
urbanisme
UNE POLITIQUE D’ÉCO-AMÉNAGEMENT INTÉGRÉE
Projets urbains
L’aménagement durable du territoire
Le Grand Nancy porte une attention toute particulière à la valorisation du secteur sauvegardé de Nancy, au riche héritage architectural. Ainsi, plusieurs expertises ont été conduites pour permettre de préciser les enjeux et les objectifs de la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur. Avec l’engagement effectif de l’État en 2011, le plan de Nancy se déroulera sur environ 6 ans, de 2012 à 2017. Au-delà du seul regard patrimonial, cette opération, estimée à environ 1,3 M€, prendra en compte les enjeux de la ville durable. Véritable document d’urbanisme de nouvelle génération, il sera élaboré en synergie avec les différentes grandes politiques communautaires.
Zones d’aménagement concerté
Un investissement durable Pour répondre aux besoins de développement en matière d’habitat et d’activités économiques, le Grand Nancy poursuit ses efforts d’investissement dans des opérations d’aménagement, menées en cohérence avec les grandes orientations communautaires, et notamment les enjeux du développement durable. 19 zones d’aménagement concerté (ZAC) sont actuellement recensées dans l’agglomération. À vocation économique, résidentielle ou mixte, elles sont à différents stades d’avancement opérationnel. Les plus récentes déclinent les enjeux des écoquartiers, comme par exemple la ZAC Biancamaria à Vandœuvre-lès-Nancy qui réunit logements, commerces et activités, ou encore la ZAC Bois-la-Dame à Tomblaine qui prévoit 1 000 logements. Quant à la ZAC La Haie Cerlin à Seichamps, elle s’inscrit dans la continuité de la ZAC La Louvière. Les deux projets sont conduits afin d’articuler au mieux le développement des programmes résidentiels et les activités commerciales.
L’un des objectifs du Grand Nancy : préserver les espaces naturels tout en développant la compétitivité de l’agglomération.
Concilier les exigences de la ville durable avec les besoins en logements et les contraintes économiques, tel est l’enjeu des politiques urbaines initiées par le Grand Nancy. Il s’agit de garantir une qualité de vie au quotidien tout en développant la compétitivité et l’attractivité, préserver les espaces naturels et lutter contre l’étalement urbain, gérer les mobilités individualisées face à des objectifs de sobriété énergétique, densifier la ville et répondre à la complexité du vivre ensemble. De nouveaux modes de gouvernance sont ainsi imaginés afin de mieux articuler les grandes orientations stratégiques et leur mise en œuvre opérationnelle aux différentes échelles de la ville durable. Par exemple, une gouvernance intercommunale se déploie progressivement sur les territoires à enjeux et les nouvelles ZAC disposent désormais d’un référentiel Éco-aménagement.
Des plans locaux d’urbanisme concertés
En 2011, Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Laneuveville-devant-Nancy, Laxou et Malzéville ont élaboré leur projet d’aménagement et de développement durable (PADD). Leurs plans locaux d’urbanisme (PLU) seront achevés en 2012.
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Ainsi, ce sont 19 communes qui disposeront de documents d’urbanisme de nouvelle génération. Cohérents avec les grandes orientations communautaires, comme le 6e programme local de l’Habitat durable, le plan de Déplacements urbains, l’Agenda 21 ou encore le Plan Paysage, ces PLU sont harmonisés en termes de dispositions réglementaires. Plusieurs communes ont également précisé en 2011 leurs projets de développement en réalisant de nombreuses modifications, modifications simplifiées ou révisions simplifiées de leurs PLU.
En 2011, Fléville-devant-Nancy fait partie des communes ayant élaboré leur projet d’aménagement et de développement durable.
Vers un plan local d’urbanisme communautaire
Afin d’anticiper les orientations de la loi Grenelle II, les dynamiques urbaines du Grand Nancy sont particulièrement attentives à la maîtrise de la consommation de l’espace, au renouvellement de la ville sur elle-même, à l’utilisation des énergies nouvelles, à la préservation de la biodiversité et au maintien de l’activité agricole. L’actualisation du projet communautaire tend ainsi vers l’objectif d’une agglomération intense, sobre et vertueuse. Dans cette perspective, le lancement d’un plan local d’urbanisme communautaire a fait l’objet de nombreuses réflexions en 2011. Le lancement de ce projet ambitieux aura lieu en 2012.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION AGRÉABLE ET VIVANTE
une politique harmonieuse de la nature en ville
La floraison des lilas au jardin botanique du Montet à Villers-lèsNancy... Les parcs de l’agglomération participent pleinement à la qualité de vie en ville.
POUR UNE AGGLOMÉRATION agréable et vivante Une politique harmonieuse de la nature en ville En 2011, le Grand Nancy s’est mobilisé à hauteur de 1,8 M€ pour conforter la place de la nature en ville et valoriser le patrimoine naturel de l’agglomération dans toutes ses dimensions.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION AGRÉABLE ET VIVANTE
nature en ville
une politique harmonieuse de la nature en ville
Forêt de Haye Agriculture périurbaine
La nature au cœur de l’agglomération
Le Grand Nancy accueille le Centre d’études techniques apicoles au domaine de Montaigu à Jarville-laMalgrange et Laneuveville-devantNancy, et a favorisé l’implantation d’une vingtaine de ruches dans l’agglomération.
Espace Natura 2000
Un plan d’actions bientôt mis en œuvre Référencés au sein du réseau européen de sites écologiques Natura 2000, les 439 ha du Plateau de Malzéville ont fait l’objet d’un document d’objectifs, qui a permis de proposer des actions nécessaires à la conservation et à la gestion du site.
Préserver les activités agricoles tout en répondant aux exigences de la vie urbaine : voilà l’un des enjeux du développement du territoire.
L’agglomération comprend 57 % de milieux naturels ou semi-naturels. Parmi les surfaces « vertes » : un tiers est composé d’espaces boisés, soit 20 % du territoire du Grand Nancy. À travers ce patrimoine durable, c’est l’ensemble des enjeux liés à la forêt que la Communauté urbaine souhaite concilier avec la préservation des espaces naturels et la protection des espèces, la valorisation de la trame verte, celle de l’offre de loisirs ou encore le développement de la filière bois.
Procédure de classement de la Forêt de Haye
La majeure partie de ces espaces forestiers est une composante du massif de Haye, qui avec ses 11 000 ha constitue l’un des plus grands massifs forestiers périurbains de France. À la lisière de l’agglomération, ce site naturel constitue un patrimoine précieux pour le bassin de vie allant de Nancy à Toul, en passant par Frouard, Pompey et Neuves-Maisons. La Préfecture de Meurthe-et-Moselle, sous l’impulsion de la Communauté urbaine, a initié en 2007 une démarche de préservation du massif de Haye. Cette importante démarche partenariale a conduit au lancement d’une procédure de classement en forêt de protection fin 2009. La décision du Conseil d’État est attendue d’ici la fin de l’année 2014 à l’issue des phases d’études, de consultation et d’enquête publique.
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Agriculture périurbaine
Afin de préserver un équilibre nécessaire à la qualité de vie dans l’agglomération tout en garantissant la pérennité des exploitations agricoles, la Communauté urbaine et la Chambre d’Agriculture de Meurthe-et-Moselle ont signé en octobre 2007 une convention de partenariat pour un développement équilibre et durable du territoire. Souhaitant compléter son action en intervenant plus spécifiquement sur le foncier, l’intercommunalité a également signé en mars 2011 une convention cadre avec la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Lorraine pour mieux connaître la réalité du foncier à vocation agricole et naturelle sur le territoire.
Des ruches dans l’agglomération
L’année 2011 a également été l’occasion pour le Grand Nancy d’accueillir les journées annuelles de l’association Terres en villes, qui regroupe une trentaine d’agglomérations et de Chambres d’agriculture françaises. Enfin, la Communauté urbaine continue de développer l’apiculture urbaine en plein essor. Elle a notamment participé en mai 2011 à la mise en place de six ruches au centre d’incinération de Ludres et accueille le Centre d’études techniques apicoles au domaine de Montaigu à Jarville-laMalgrange et Laneuveville-devant-Nancy.
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Pour mettre en œuvre ce projet, le Grand Nancy, qui se positionne comme animateur du site Natura 2000, a retenu les services du bureau d’études Biotope suite à un appel d’offres. Enfin, l’ensemble des partenaires s’est réuni le 19 mai 2011 pour acter la mise en place d’un plan d’aménagement et d’interprétation et différentes actions de communication.
Patrimoine naturel
Les enjeux d’une valorisation environnementale et urbaine Dans la perspective du Plan Paysage et des Plans locaux d’urbanisme du Grand Nancy, plusieurs études ont été menées afin de déterminer les méthodologies de préservation et de valorisation du patrimoine naturel de l’agglomération. Ainsi, l’étude engagée sur le vallon de Bosserville à Art-sur-Meurthe (46 000 €) s’est achevée en 2011 : elle a permis de préciser les enjeux de la mise en valeur du site. Une stratégie de préservation et de valorisation des îles du Foulon et de l’Encensoir à Tomblaine est également en cours d’élaboration suite à l’inscription du site en espace naturel sensible.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION AGRÉABLE ET VIVANTE
Espaces verts
une politique harmonieuse de la nature en ville
Entretien et aménagement
Protéger et développer le patrimoine arboré Les agents du Grand Nancy assurent l’entretien de 500 ha d’espaces verts, comme ici au domaine de Montaigu à Jarville-la-Malgrange et Laneuveville-devant-Nancy.
Parmi les missions à assurer sur le patrimoine arboré de l’agglomération : la mesure de son état de santé à l’aide d’un résistographe.
Sensibilisation du public
20 000 visiteurs pour Jardins de ville, Jardins de vie
Véritable fête de la nature en milieu urbain, le rendez-vous Jardins de ville, Jardins de vie a réuni 20 000 visiteurs le dernier week-end de septembre 2011 au domaine de Montaigu à Jarville-la-Malgrange et Laneuvevilledevant-Nancy. Parmi les autres opérations de sensibilisation des habitants à l’écologie urbaine : la 2e édition des Éclats de Rives et la Semaine du Développement durable ont permis au public de redécouvrir l’agglomération sous un nouvel angle.
Tilleuls, érables, platanes, marronniers… Près de 42 000 arbres de 126 espèces différentes composent le patrimoine arboré de la Communauté urbaine. En constante augmentation, celui-ci regroupe 635 ha d’espaces verts situés le long des voiries, des zones de végétation naturelle sur les rives de Meurthe, ainsi qu’un large ensemble de parcs : de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy et Villerslès-Nancy à Montaigu sur les communes de Jarville-la-Malgrange et Laneuvevilledevant-Nancy en passant par Rémicourt à Villers-lès-Nancy et le parc des Étangs à Saulxures-lès-Nancy. Pour entretenir ce riche patrimoine, pas moins de 70 agents sont mobilisés. En 2011, ceux-ci ont notamment effectué 2 500 opérations d’élagage, 340 remplacements et 122 nouvelles plantations, nécessitant pour l’ensemble des activités de maintenance un budget de près de 1 M€.
Aménagements des parcs de Brabois et Montaigu
Poumons verts de l’agglomération, les parcs de la Communauté urbaine participent à la qualité de vie des Grands Nancéiens. Parmi les grands projets menés en 2011 figure le parc de Brabois, qui a bénéficié d’aménagements pour un montant de 450 000 €. L’entrée principale et le belvédère du jardin du château ont ainsi
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été restaurés et remis en valeur grâce à un nouvel esprit d’aménagement paysager. soixante arbres ont également été plantés, parmi lesquels tilleuls, cèdres, hêtre de Perse, tulipier de Virginie… Enfin, près de 2 km de chemins piétonniers, offrant une boucle de promenade, ont été recouverts de leur revêtement définitif. Au total, plus de 750 000 € ont été investis en 2011 dans l’aménagement des parcs communautaires.
FAVORISER LA BIODIVERSITÉ
Très sensible à la notion de développement durable et aux enjeux de la biodiversité, le Grand Nancy limite l’utilisation de produits phytosanitaires sur son patrimoine arboré. Par ailleurs, la mise en place d’une gestion différenciée des espaces verts, initiée en 2010, s’est poursuivie en 2011. 31 300 arbres sont ainsi déjà cartographiés, ce qui permet notamment de bien connaître l’état du patrimoine, de gérer le peuplement de manière équilibrée et de déterminer la nature des travaux à effectuer ou à programmer.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION ACCESSIBLE ET RESPONSABLE
En 2011, la production des déchets ménagers a reculé légèrement avec une baisse de 0,65 % par rapport à l’année précédente.
une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante
POUR UNE AGGLOMÉRATION accessible et responsable Une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante Pour cultiver la qualité de vie dans l’agglomération, 18,2 M€ ont été investis en 2011 dans la mise en œuvre des services de proximité de la Communauté urbaine.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION ACCESSIBLE ET RESPONSABLE
Propreté
une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante
Grâce aux opérations de la Maison de la Propreté dans les écoles de l’agglomération, plus de 1 100 élèves ont été sensibilisés au tri des déchets.
Valorisation des déchets
Une politique qui porte ses fruits
Pour renforcer le contrôle de l’accès aux déchetteries, 50 000 cartes nominatives ont été adressées aux usagers qui en ont fait la demande.
En 2011, le Grand Nancy a confirmé ses bons résultats en matière de valorisation des déchets. Ainsi, la production des déchets ménagers a reculé légèrement, avec une baisse de 0,65 % par rapport à 2010 sur une quantité totale de déchets produits par les habitants de l’ordre de 133 000 t. Les Grands Nancéiens semblent avoir adopté le « réflexe déchetterie » : 35 173 t de déchets ont été collectées en 2011 sur les neuf sites de l’agglomération. Par ailleurs, le tonnage des ordures ménagères recyclables a augmenté de 1,63 %. Ces bons chiffres attestent de la volonté de la Communauté urbaine de s’inscrire dans le Grenelle de l’Environnement. Pour atteindre ces objectifs ambitieux de réduction et de valorisation des déchets ménagers, elle continue à améliorer les services aux habitants, notamment en mettant à leur disposition des moyens de tri adaptés. En 2011, l’implantation de conteneurs semienterrés a connu sa plus forte activité : 149 conteneurs ont été mis en place dans les communes.
Sécuriser et rationaliser l’accès aux déchetteries
L’année a été marquée par la volonté de maîtriser et contrôler l’entrée aux déchetteries : 50 000 cartes d’accès ont été envoyées aux habitants et un système de vidéosurveillance a été installé pour prévenir le vandalisme. L’objectif est de maîtriser les coûts supportés par les usagers et de leur offrir un service de
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qualité. De cette manière, l’accès aux installations de la Communauté urbaine est gratuit pour les habitants détenteurs de la carte d’accès. Pour accompagner le lancement de ce nouveau dispositif, une importante campagne de communication a été déployée dans l’agglomération.
Prévenir et sensibiliser les habitants
Autre action phare : le développement de la prévention des déchets, avec l’arrivée au sein de la Direction des déchets ménagers de deux chargées de prévention. Leur mission ? Mettre en œuvre le programme local de prévention des déchets, signé avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Ce plan à cinq ans (2010-2014) a pour objectif de réduire de 7 % la production des déchets et d’augmenter leur recyclage. Deux opérations tests ont été lancées sur les biodéchets : la mise en place d’un site pilote de compostage de proximité, à la résidence étudiante de l’AD-INPL de Brabois, et l’expérimentation par 13 foyers du lombricompostage à domicile. Parallèlement, des actions de sensibilisation ont été menées par les ambassadeurs du tri de la Maison de la Propreté. Ce lieu-ressource a accueilli en 2011 près de 18 300 visiteurs et traité plus de 15 500 questions par téléphone. Des visites guidées ont permis à 2 400 personnes de découvrir le centre de valorisation des déchets de Ludres. Enfin, plus de 1 100 élèves ont été sensibilisés au tri des déchets.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION ACCESSIBLE ET RESPONSABLE
voirie
une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante
Maintenance de la voirie
De nombreuses opérations concertées
Dans l’ensemble de l’agglomération, les référents de territoire assurent le lien entre les habitants, les communes et le Grand Nancy.
Au total, le Grand Nancy a investi près de 10 M€ dans la maintenance de la voirie de l’agglomération en 2011.
La Communauté urbaine compte sur son territoire 800 km de voirie et 1 600 km de trottoirs. Un vaste réseau qui nécessite une maintenance quotidienne, des savoir-faire et des actions de faire savoir. Pour cela, le Grand Nancy s’appuie sur plusieurs dispositifs. D’abord des programmes d’entretien et d’aménagements ont été élaborés en étroite concertation avec les communes. Ils représentent une enveloppe de 10 M € en 2011.
Dans les communes
La plus grande partie des interventions a concerné les gros travaux de remise en état des voiries avec 18,6 km de chaussée et 21 km de revêtements de trottoirs renouvelés, le remplacement partiel ou total des bordures, ainsi que l’entretien de 3,3 km de pistes cyclables via la rénovation des couches de roulement et la pose de barrières. Parmi ces chantiers de grande ampleur on peut citer l’aménagement de la rue de la Brigade à Heillecourt (réfection de la chaussée et des trottoirs pour 184 000 €) ; de l’allée de la Dentellière et de la rue Charles Baudelaire à Jarvillela-Malgrange (réfection de la chaussée et des trottoirs pour respectivement 23 500 € et 103 800 €) ; les travaux de la rue des Clos et de l’allée de l’Alzette à Laxou (entretien de la chaussée et des trottoirs et transformation en zone de rencontres pour respectivement 103 800 € et 56 300 €) ; le chantier de la rue Denis Papin à Ludres (aménagement des trottoirs pour un montant de
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246 000 € pour les personnes à mobilité réduite) ; ou encore l’aménagement du double sens au niveau du boulevard de l’Europe à Vandœuvre-lès-Nancy (134 000 €). Aussi, près de 1,8 M € ont été alloués à la maintenance de la centaine d’ouvrages d’art du territoire (1,2 M € en investissement et 600 000 € en fonctionnement).
Les référents de territoire sur le terrain
En 2011, environ 26 500 requêtes ont été enregistrées par les 12 référents de territoire sillonnant l’agglomération afin de suivre les interventions sur le domaine public, contrôler la conformité des chantiers et veiller à en limiter les nuisances tout en répondant aux demandes régulières d’informations et d’interventions des communes et des usagers. Un chiffre nettement inférieur à celui de 2010 (30 777 requêtes) qui a concerné pour 30% le service de nettoiement, 23 % la voirie et 17 % les déchets. Leurs actions ont ainsi contribué à combler des nids-de-poule et à d’autres opérations de réfections ponctuelles de voiries. En matière de mobilier urbain, quelque 1 500 bornes, barrières assurant la sécurité des piétons et potelets anti-stationnement ont été installés. De la même manière, 100 km de marquage routier ont été rafraîchis et environ 400 panneaux de signalisation remplacés ou remis en état.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION ACCESSIBLE ET RESPONSABLE
Eau et assainissement
une politique des services urbains et d’écologie urbaine toujours plus exigeante
Réseaux d’eau et d’assainissement
Des travaux au service de l’eau Enterrés ou à ciel ouvert, la Communauté urbaine assure la gestion d’un patrimoine de 31 bassins de rétention.
À la fin du cycle de l’eau, la station d’épuration à Maxéville.
Branchements d’eau potable
Résorption des branchements en plomb La Communauté urbaine poursuit son programme de résorption des branchements en plomb dans l’agglomération avec la suppression de près de 900 unités en 2011 pour un coût de 1,7 M€. Sur un ensemble de 51 000 branchements, 3 200 d’entre eux restent encore à remplacer.
En phase avec le schéma directeur d’assainissement présenté le 7 mai 2010 en Conseil de Communauté, le Grand Nancy a poursuivi son programme d’investissement pour optimiser l’évacuation et le traitement des eaux usées ; et préserver les ressources en eau et les milieux naturels. L’année 2011 a ainsi permis la mise en service du bassin de rétention de Ville-en-Vermois (730 000 € d’investissement). Son volume de 40 000 m³ permettra une régulation vicennale (pour des pluies de période de retour de 20 ans) du Frahaut qui se jette dans la Meurthe à Laneuveville-devantNancy.
Études et rénovation du réseau
La phase d’étude pour permettre la réalisation d’un champ d’expansion des crues sur le ruisseau du Grémillon à Essey-lès-Nancy d’ici 2014 s’est poursuivie en 2011 et la réfection de 100 mètres de berges est programmée. Également déployée en 2011, une étude pour le renforcement du réseau d’eaux pluviales de Ludres va ouvrir sur des aménagements en 2012. L’ensemble de ces opérations contribue à renforcer un patrimoine de 31 bassins de rétention dans l’agglomération et celui de 1 370 km de canalisations transportant les eaux usées et pluviales. Un réseau qui mobilise chaque année une enveloppe d’investissement importante : en 2011, 1,4 M€ ont été affectés à la rénovation de 4,6 km de canalisations.
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Au bout du cycle de l’eau, la station d’épuration à Maxéville a traité en moyenne 80 000 m³ d’eaux usées par jour en 2011 avec des rendements conformes aux exigences réglementaires.
Réseau d’eau potable
Au niveau des 963 km du réseau de distribution d’eau potable de l’agglomération, différentes opérations d’aménagement et d’entretien ont été menées en 2011. Ainsi, le renouvellement de 4 km du réseau a été assuré pour un montant de 1,3 M€. De plus, 5 km de canalisations nouvelles ont été installées pour optimiser la sécurisation globale du réseau ou desservir de nouvelles habitations dans le cadre du projet de rénovation urbaine. Ce travail méthodique de renouvellement de canalisations a permis d’améliorer encore le rendement du réseau de 1 point en le portant à 83 % pour 2011 et contribue ainsi à la maîtrise des coûts de production. Assurée par deux usines de production situées à Vandœuvre-lès-Nancy, la production d’eau potable s’est établie à une production journalière moyenne de 50 300 m³ en 2011. Avec 819 prélèvements réalisés en 2011, l’eau distribuée s’est révélée conforme aux exigences de qualité physico-chimiques fixées par le code de la santé publique et d’excellente qualité bactériologique selon le rapport de l’Agence Régionale de Santé.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE
une politique de cohésion sociale partagée
Dans le cadre d’Octobre Rose, mois de la prévention du cancer du sein, 2 000 femmes ont participé à la « course rose ».
POUR UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE Une politique de cohésion sociale partagée Afin d’intégrer la cohésion sociale à l’ensemble de ses politiques publiques, le Grand Nancy a déployé son action à l’appui d’une enveloppe de 27,7 M€ en 2011.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE
Cohésion sociale
une politique de cohésion sociale partagée
projet de rénovation urbaine
Retrouver le chemin de la ville A Haussonville à Nancy, la construction de logements rue de Roubaix a commencé. Elle sera suivie, début 2012, d’un nouveau programme situé le long de la rue des Œillets.
Le projet de rénovation urbaine du Grand Nancy concerne sept quartiers de l’agglomération, comme ici au Plateau de Haye, qui accueille désormais un nouveau centre commercial.
Du côté des Nations à Vandœuvre-lèsNancy, les travaux sont achevés dans le quartier Forêt-Noire ainsi que les réhabilitations des logements à Vand’Est. Trois programmes de logements ont obtenu un permis de construire sur l’avenue Jeanne d’Arc et la rue du Général Frère.
Un label ÉcoQuartier pour le Plateau de Haye
À la Californie à Jarville-la-Malgrange les aménagements se poursuivent pour améliorer la qualité de vie des habitants.
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L’ambitieux projet de rénovation urbaine (PRU) du Grand Nancy, l’un des plus importants en France, représente un investissement global de 496,7 M€, dont 75,8 M€ apportés par la Communauté urbaine. Fruit d’une stratégie solidaire des 20 communes de l’agglomération et d’une véritable mobilisation collective, le PRU entend rapprocher les enjeux sociaux, économiques et environnementaux pour faire rimer l’humain avec l’urbain. Il concerne sept sites de l’agglomération qui, petit à petit, se transforment durablement.
Des réalisations durables sur l’ensemble des sites
Rénovation et construction de logements, requalification des équipements et des espaces publics ou encore développement des commerces et des services de proximité, 380 opérations d’envergure sont prévues. En 2011, 95 % d’entre elles étaient déjà terminées ou en travaux. Suite aux déconstructions d’immeubles, seuls 50 ménages restent à reloger sur un total de 1 238 ménages. Quant à l’insertion professionnelle des habitants dans les chantiers du PRU, le taux exigé de 5 % d’heures travaillées a été porté à 7 %, soit 172 équivalents temps plein à la fin de l’année 2011.
À la Californie à Jarville-la-Malgrange, le bâtiment rue César Franck est en cours de démolition avant la construction de 30 nouveaux logements. L’aménagement des espaces publics se poursuit. L’urbanisation du secteur Pré Jean Fontenier a débuté après la livraison de 36 logements.
Inauguré en mai 2010, le quartier Mouzimpré à Essey-lès-Nancy est le premier site achevé du PRU. À Tomblaine, après la livraison de 42 logements secteur Marenchène, 18 nouveaux logements ont vu le jour avenue Hasbergen. Le groupe scolaire Langevin-La Paix et l’espace Jean Jaurès s’organisent peu à peu autour de la nouvelle place publique. La déconstruction du bâtiment rue Camille Desmoulins est en cours de finalisation.
Dans le quartier Saint-Michel Jéricho à Malzéville et Saint-Max, les bâtiments Jacques Cartier et Champlain ont été déconstruits. Les travaux du nouvel équipement public regroupant la crèche parentale et le centre social ont démarré.
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Parmi les 393 candidatures reçues par le ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, la démarche innovante engagée sur le Plateau de Haye à Laxou, Maxéville et Nancy a été récompensée en 2011 du Grand Prix national ÉcoQuartier. Par ailleurs, les chantiers se poursuivent, notamment sur le site des anciennes carrières Solvay à Nancy et Maxéville autour des 634 nouveaux logements. Au Haut-du-Lièvre à Nancy, la déconstruction du Blanc Sycomore est achevée et la première pierre des logements BBC a été posée place Laverny. Les travaux ont démarré sur l’avenue Pinchard pour accueillir la ligne 2 de transport en commun en site propre. Au Chample-Bœuf à Laxou et Maxéville, la rénovation des groupes scolaires et du pôle de service aux familles ainsi que l’aménagement des îlots d’habitation du Mouzon et de l’Ornain sont achevés.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE
Cohésion sociale
une politique de cohésion sociale partagée
Projet urbain de cohésion sociale
La Grande Table du Plateau de Haye
Bien vivre ensemble
Un moment convivial et interculturel Soutenue par le Grand Nancy, l’association Tricot Couture Service à Vandœuvre-lès-Nancy permet de tisser un lien autour du travail du fil.
Cadre de référence de la politique de la ville, le projet urbain de cohésion sociale mis en œuvre par le Grand Nancy avec les 20 communes permet de structurer de nombreuses actions dans les domaines de l’emploi, de la santé et du handicap, de la prévention et de la sécurité, des loisirs et de la culture et de l’écocitoyenneté.
Emploi et insertion professionnelle
La Communauté urbaine a développé, avec la Maison de l’Emploi du Grand Nancy et la Mission locale, des actions en faveur des habitants les plus fragiles. En 2011, 37 actions ont été menées dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale, touchant 2 532 personnes, dont 53 % issues des zones urbaines sensibles. L’insertion des publics éloignés de l’emploi a accompagné et co-financé 28 actions d’insertion professionnelle.
Dans le cadre des rencontres délocalisées du Livre sur la Place, Daniel Picouly a rencontré les enfants du quartier Saint-Michel Jéricho à Saint-Max et Malzéville.
Fortement touchés par la crise, les jeunes sont également au centre des préoccupations. L’accent a été mis en 2011 sur la promotion de l’apprentissage avec notamment l’organisation d’un forum qui a proposé plus de 400 offres. Grâce aux clauses d’insertion des marchés publics, 663 personnes ont pu bénéficier d’un contrat de travail.
Santé et handicap
Dans le cadre du plan national cancer, le Grand Nancy a organisé une action de sensibilisation au dépistage organisé du cancer colorectal. De même, Octobre Rose rassemble de nombreux partenaires autour de la lutte contre le cancer du sein. Quant au programme d’action contre
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l’arrêt cardiaque, 300 personnes sont formées pour être sauveteurs volontaires de proximité et 11 communes sont engagées dans ce projet. La Commission intercommunale d’accessibilité aux personnes handicapées s’est réunie en novembre 2011. Un état d’avancement de la mise en accessibilité des équipements recevant du public a été présenté à cette occasion. D’autre part, la Semaine de sensibilisation au Handicap organisée par le Grand Nancy, en lien avec la Ville de Nancy, le centre communal d’action sociale et l’Opéra national de Lorraine a rassemblé près de 500 agents participants.
Prévention et sécurité
Le Grand Nancy anime un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance dont l’objectif est d’élaborer une politique territorialisée. En 2011, de nouvelles priorités stratégiques ont été envisagées dans la perspective de l’actualisation du contrat local de sécurité : préservation du cadre de vie, prévention des comportements à risque sur la voie publique, cohérence d’intervention dans le domaine de la prévention sociale. Une enveloppe de 200 000 € est mobilisée chaque année pour des actions de prévention de la délinquance. Par ailleurs, des opérations de sécurisation de chantiers des quartiers en rénovation urbaine sont régulièrement menées. Plusieurs projets de vidéo-tranquillité ont également vu le jour en 2011 avec le déploiement de près de 100 caméras dans l’agglomération. Quant à la justice de proximité, les consultations gratuites d’avocats ou encore le dispositif d’aide
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Avec les Aventures partagées du Plateau de Haye, un grand banquet républicain a été organisé le 14 juillet 2011 le long de l’avenue Pinchard. A l’invitation du Grand Nancy -dont la participation s’est élevée à 30 000 €- des communes de Nancy, Laxou et Maxéville et des associations des quartiers concernés, 4 000 convives se sont réunis autour d’un repas gratuit. De nombreuses animations ont également rythmé cette journée citoyenne et festive, placée sous le signe du partage : ateliers autour du développement durable, jeux pour petits et grands, manifestations sportives et concerts.
aux victimes 24 h sur 24 sont toujours opérationnels. Enfin, l’observatoire géolocalisé avec le logiciel CORTO permet à l’ensemble des maires et des acteurs concernés d’ajuster leur action en fonction de données objectives.
Enjeux d’agglomération
Fidèle aux exigences de cohésion sociale et d’égalité des chances, le Grand Nancy soutient des actions concernant l’éducation, les loisirs, la culture, le développement durable ou encore l’écocitoyenneté. De cette manière, 105 dossiers ont été financés en 2011 pour un montant de 290 620 €. Des navettes gratuites ont permis aux habitants d’accéder à la zone de loisirs de la forêt de Haye. Les actions délocalisées du Livre sur la Place ont proposé aux habitants des quartiers de partager les plaisirs de la lecture. Les Petits Débrouillards de Lorraine ont organisé des animations scientifiques. Tandis que l’École des champions de Sport Avenir invite à se réunir autour des valeurs de solidarité et de dépassement de soi.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE
sports
une politique de cohésion sociale partagée
Grands équipements A la veille des Jeux olympiques de Londres, le meeting international de natation, organisé à la piscine Alfred Nakache à Nancy, a réuni de grands noms de la discipline dont le fleuron de l’équipe de France.
Le sport pour tous ! Sport professionnel et de haut niveau
Un soutien fidèle
Le palais des sports Jean Weille à Nancy : l’antre du SLUC Nancy Basket, dont l’équipe est mobilisée ici pour la prévention du cancer colorectal, a bénéficié de 89 300 € d’investissements en 2011.
Depuis 1996, date de la prise de compétence des piscines municipales par le Grand Nancy, la Communauté urbaine aura investi 21 M€ pour déployer un important programme de rénovation des neuf piscines de l’agglomération. En parallèle, le pôle aquatique a généré plus de 28 M€ de recettes, dont 2,3 M€ pour 2011. Un chiffre en constante progression, grâce à la diversification de l’offre d’activités entre l’école de natation et les pratiques d’aquaforme.
1,7 M€ d’investissements pour le pôle aquatique
Avec un peu plus de 870 000 entrées, l’année écoulée enregistre une baisse de fréquentation de 7 % par rapport à 2010. Des résultats liés notamment à la fermeture de la piscine ronde du 1er juillet 2010 à l’automne 2011 en raison des travaux d’aménagement menés dans le cadre du lancement d’une étude clinique thermale. D’autres sites (piscine de Laneuvevilledevant-Nancy et piscine olympique Alfred Nakache) ont fermé ponctuellement leurs portes pour différents travaux. Au total, l’année a permis l’investissement de 1,7 M€. Cette enveloppe correspond notamment au changement du contrôle d’accès et du système de billetterie, et aux travaux de rénovation de la piscine ronde. Enfin, 16 650 élèves ont accédé gratuitement à l’apprentissage de la natation grâce à un financement du Grand Nancy à hauteur de 211 700 €.
Optimiser les grands équipements
En matière de grands équipements de sport et de loisirs, la Communauté urbaine gère également le palais des sports Jean
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Weille à Nancy (89 300 € d’investissements en 2011), le pôle nautique à Nancy (28 300 €) ou encore le complexe sportif des Aiguillettes à Villers-lès-Nancy (74 100 €). La salle de spectacle du Zénith a de son côté bénéficié d’une enveloppe de 208 000 € d’investissement. En perspective notamment : la mise en place d’un rideau de jauge à 1 500 places. À Pulnoy, l’actualité du golf a porté sur le lancement en 2011 d’une consultation en vue de la conclusion d’un bail emphytéotique administratif pour l’exploitation, l’aménagement et le développement de l’équipement. Une opération qui a abouti en avril 2012 avec l’attribution du bail à la société Nouveaux Golfs de France.
Irrecevabilité des offres pour le stade Marcel Picot
La Communauté urbaine n’a pas donné suite au projet de rénovation et d’extension du stade Marcel Picot à Tomblaine. Adoptée à l’unanimité, une délibération du Conseil du 16 décembre 2011 a en effet conclu à l’irrecevabilité des offres remises par les candidats et déclaré infructueuse la procédure de bail emphytéotique administratif lancée dans ce cadre. Cette décision responsable conduit le Grand Nancy à renoncer à l’Euro 2016 de football. Néanmoins, l’intercommunalité reste un partenaire actif de l’AS Nancy-Lorraine, à travers le soutien de son activité et celle de son centre de formation, ainsi que la maintenance du stade.
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Le Grand Nancy est un partenaire majeur du sport professionnel et soutient les deux clubs professionnels de l’agglomération : la SASP ASNL et la SASP SLUC Nancy Basket, évoluant en première ligue professionnelle de leurs championnats de France respectifs. L’aide apportée se concrétise par des conventions de partenariat, à hauteur de 2,9 M€ au total, pour la réalisation de missions d’intérêt général par les clubs et leurs associations supports et la production de prestations de communication. La collectivité soutient également les trois clubs de haut niveau du territoire : le Grand Nancy ASPTT HB, le Nancy Volley Maxéville-Jarville et le Vandœuvre-Nancy Volley Ball.
Grands événements
Les Étoiles du sport En 2011, la Communauté urbaine a accompagné 22 grands événements sportifs, participant ainsi à l’attractivité de l’agglomération et à la promotion du sport. Parmi les rendez-vous de premier plan : le meeting international de natation en janvier 2011. Organisé par l’ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle, la manifestation a réuni à la piscine olympique Alfred Nakache à Nancy 250 nageurs français et étrangers. Autres événements majeurs : les jubilés organisés en l’honneur d’Olivier Rouyer et Cyril Julian ont réuni respectivement 9 000 et 3 500 spectateurs. Enfin, le palais des sports Jean Weille à Nancy a accueilli le « Nancy Tennis Classic » avec Yannick Noah et Guy Forget au profit de la recherche autour de la maladie de Charcot, tandis que le stade Raymond Petit à Tomblaine a fait place à l’Athlétisme Tour Meeting Stanislas.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION GÉNÉREUSE ET SOLIDAIRE
culture scientifique et technique
une politique de cohésion sociale partagée
Réserve commune des musées de l’agglomération
Grands équipements
De l’engouement pour les sciences et techniques ! L’autocar aux couleurs de « La science en marche ! » véhicule les élèves d’écoles primaires de l’agglomération au centre pilote « La main à la pâte » pour des ateliers de découverte des sciences.
Travaux en cours Mieux préserver et faire vivre les milliers de pièces qui dorment dans les réserves des musées de Nancy et du Grand Nancy tout en favorisant la valorisation du patrimoine artistique, scientifique et technique du territoire, voilà l’objectif de la future réserve muséale commune. Un projet qui est entré dans une phase opérationnelle avec le lancement des travaux en octobre 2011 sur la zone Saint-Jacques II à Maxéville. L’équipement de 3 500 m², pour lequel un investissement global de 8,65 M€ sera réalisé, devrait être livré en juin 2013. Le Grand Nancy cofinance le projet à hauteur de 25 %.
Événement Renaissance Avec 90 000 visiteurs, le Muséum-Aquarium de Nancy a été le deuxième musée le plus visité en Lorraine en 2011.
Les trois établissements de culture scientifique et technique du Grand Nancy ont rencontré un beau succès en 2011. Avec près de 90 000 visiteurs, le MuséumAquarium de Nancy (MAN) enregistre même sa meilleure fréquentation depuis 1985 et devient le 2e musée le plus visité en Lorraine. Une réussite liée à sa programmation riche et variée pour tous les publics, la gratuité des entrées dominicales associées à des visites, et à des actions spécifiquement destinées aux enfants, adultes et personnes âgées. Ce sont ainsi quelque 2 400 personnes qui ont suivi une visite guidée ou une animation. L’engouement pour le musée s’explique également par l’exposition photographique « De crépuscule en crépuscule », qui, en associant beauté animale et protection de l’environnement, a conquis le cœur du public. Aussi, les 10 conférences scientifiques intitulées les « Conf’curieuses » organisées en collaboration avec les Conservatoire et Jardins botaniques de Nancy (CJBN) et l’Université de Lorraine ont attiré près de 700 personnes.
Le jardin botanique du Montet
Poursuivant ses actions pédagogiques à destination du public, de conservation du patrimoine végétal, de diffusion de la culture scientifique et technique, d’expertise, de soutien à la recherche, et de formation spécialisée, les Conservatoire et Jardins botaniques de
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Nancy 2013 l’effet Renaissance !
Nancy ont attiré quelques 71 600 visiteurs dans les 32 ha du parc du Montet à Villers-lès-Nancy (+ 31 % par rapport à 2010). En plus des conférences scientifiques organisées au MAN dans le cadre de l’Année internationale des forêts, l’établissement a aussi participé à l’événement « La science au coin du bois » en forêt de Haye le 26 juin, organisé l’hommage à Victor Lemoine les 11 et 12 juin, et l’exposition « Des plantes compagnes… pour se vêtir, se nourrir, guérir… » du 6 mai au 4 septembre 2011. Autre fait marquant : le raccordement des 2 600 m² de serres au réseau de chauffage urbain du Grand Nancy. Une opération qui permet d’éviter chaque année l’émission de 520 tonnes de Co² dans l’atmosphère.
Après l’Art Nouveau et le patrimoine du XVIIIe siècle, la Communauté urbaine et la Ville de Nancy convieront tous les publics à célébrer la Renaissance, sur leurs territoires et dans l’ensemble de la région en 2013.
Le musée de l’Histoire du Fer
La science en marche
Marqué par le décès prématuré de son directeur, le musée de l’Histoire du Fer Domaine de Montaigu à Jarville-laMalgrange et Laneuveville-devant-Nancy a renoué avec le public avec plus de 9 200 visiteurs (+ 74 % par rapport à 2010). Une affluence liée aux expositions « Boîtes à regarder, bonbons à croquer », « Savez-vous compter », et « En passant par la Chimie… avec ses labos ». L’opération « Jardins de ville, jardins de vie » organisée fin septembre dans le parc de Montaigu a également rencontré un succès croissant avec environ 20 000 visiteurs.
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Expositions, découvertes touristiques du patrimoine, cycles de conférences célébreront le passé. Spectacles, fêtes et animations de l’espace public variés réenchanteront le présent. Expositions et moments d’invention feront également rêver l’avenir… Dès décembre 2012, la fête de la Saint-Nicolas préfigurera cet événement qui entend réunir le plus grand nombre.
Groupe Sciences, Innovation, Société
Soutenu par le Grand Nancy, le centre pilote « La main à la pâte » a accueilli, tout au long de l’année scolaire, près de 50 classes des écoles primaires de l’agglomération sur le site de l’IUFM de Lorraine à Maxéville. Objectif : développer la curiosité des sciences chez les élèves. Depuis septembre 2011, un autocar aux couleurs de « La science en marche ! » transporte les enfants de leur école vers les locaux du centre pilote et sur d’autres sites de culture scientifique, tels que les musées du Grand Nancy ou des laboratoires.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
Le Grand Nancy se mobilise pour faire vivre le chantier du futur campus Artem : après un premier happening artistique sur le site, l’année 2011 a permis à l’exposition Rubbing Glances de voir le jour aux galeries Poirel.
POUR UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE Une gouvernance à approfondir Le Grand Nancy mobilise la société civile et renforce le dialogue avec les habitants grâce à la mobilisation de centaines de professionnels et une organisation responsable, qui a bénéficié de 9,7 M€ d’investissements en 2011.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
En 2011, le Grand Nancy a donné un nouvel élan à son projet d’agglomération, qui réaffirme l’ambition d’un territoire durable.
présentation
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
Projet d’agglomération
Répondre aux enjeux de la ville européenne durable Plan Climat Énergie Territorial
Communauté de communes du Grand Couronné Communauté de communes du Bassin de Pompey
Malzéville Dommartemont Maxéville
Communauté de communes du Massif de Haye
Saint-Max Nancy
Tomblaine
Un club Climat Énergie pour l’agglomération
Seichamps
Esseylès-Nancy
Pulnoy
Saulxureslès-Nancy
Laxou Jarville-laMalgrange Villers-lès-Nancy
Heillecourt Houdemont
Communauté de communes de Moselle et Madon
En 2011, la Communauté urbaine s’est engagée à aller plus loin encore dans la convergence de ses différentes politiques publiques en faveur du développement durable. Dans cette perspective, une démarche de concertation d’envergure s’est déclinée avec l’ensemble des élus communautaires et en lien avec le Conseil de Développement durable. À la clé : une relecture du projet d’agglo mération adoptée en juillet 2011 par le Conseil de Communauté. Ce document cadre réaffirme l’ambition d’un territoire durable s’appuyant sur cinq piliers : social , économique, environnemental, culturel et humain. Le cinquième axe fondateur reposant sur la gouvernance du territoire et l’ambition de promouvoir le dialogue entre ceux qui portent les choix de l’action publique.
Quel sens pour l’action communautaire ? Le projet d’agglomération adopté en 2007 ouvrait déjà de nouveaux horizons à cette interrogation. Ancrage d’un projet vivant, solidaire et mobilisateur, il déclinait les principaux axes de politiques publiques autour desquels le Grand Nancy s’engage à agir au quotidien.
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Laneuvevilledevant-Nancy
FlévilledevantNancy
Ludres
Un nouvel élan
Art-sur-Meurthe
Vandoeuvrelès-Nancy
Communauté de communes du Saintois en Vermois
Communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois
Le Plan Climat a pour but de fédérer les acteurs du territoire autour d’un objectif ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre du territoire d’ici 2020, et d’une augmentation de la part des énergies renouvelables. En ligne de mire : l’instauration d’une charte Plan Climat, où les signataires (communes, entreprises, chambres consulaires, industries, associations…) s’engagent à déployer des actions évaluables.
Si les grandes lignes de ce document structurant demeurent d’actualité, il s’agit pour la Communauté urbaine de répondre aux attentes nouvelles des citoyens et aux enjeux de la ville européenne durable. Une thématique majeure qui mobilise l’agglomération aux côtés de 66 villes européennes sélectionnées pour élaborer un cadre de référence commun pour promouvoir la ville durable.
L’année 2011 a permis de sensibiliser les acteurs du territoire au partage de cet objectif commun. Le début de l’année a été marqué par la conférence inaugurale du climatologue et glaciologue, Jean Jouzel, devant plus de 600 personnes au palais des Congrès à Nancy. Une année complète de communication a suivi dans le cadre de la campagne « Face au Climat, on a tous un rôle à jouer » relayée sur internet.
Des politiques mieux reliées
À l’échelle de l’agglomération, la démarche s’est concrétisée par la création du club Climat Énergie avec 19 communes représentées. Un baromètre carbone a également été mis à disposition en lien avec le site internet « le climat entre nos mains » et « la Revue durable ». Enfin, un important travail de concertation est engagé avec le Conseil de Développement durable, les zones ATP et en interne pour renforcer l’exemplarité de la Communauté urbaine.
Une série d’engagements concrets et soutenables structurent les sept thématiques du projet d’agglomération revisité. Ils portent tant sur le contenu des politiques publiques, que sur les services, les usages et la manière de conduire l’action communautaire. Ouvrir de nouvelles perspectives à la mobilité dans l’agglomération ; renforcer sa stratégie de production de richesses ; promouvoir la place de la nature en ville ; inscrire la cohésion sociale et le développement humain comme lien transversal entre toutes les politiques… Voilà quelques-uns des fils rouges du projet d’agglomération actualisé, dont les grandes orientations structurent ce rapport d’activité 2011.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
coopération
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
ÉPINAL
Pôle métropolitain du sillon lorrain
Le Sillon Lorrain crée le premier Pôle métropolitain français
Schéma de cohérence territoriale
Aménager durablement le territoire
metz
La création du Pôle métropolitain lorrain permettra aux villes et agglomérations du Sillon lorrain de renforcer leur lisibilité à l’échelle européenne.
Le Pôle métropolitain du sillon lorrain a été installé officiellement le 23 janvier 2012.
nancy
thionville
Les villes et agglomérations du Sillon lorrain ont créé en 2011 le premier pôle métropolitain français. Un acte fondateur majeur officialisé le 18 décembre par arrêté du Préfet de Meurthe-et-Moselle, après les avis favorables rendus par la Région Lorraine et les Conseils généraux des Vosges, de la Moselle et de la Meurthe-et-Moselle.
Installation du Pôle métropolitain
Ce pas décisif a été franchi au cours de l’été 2011 suite aux délibérations conjointes en faveur de la création du Pôle métropolitain des Communautés d’agglomération de Portes de FranceThionville, de Metz Métropole, d’ÉpinalGolbey et la Communauté urbaine du Grand Nancy. Une mesure rendue possible par la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010. En septembre 2011, une nouvelle étape a été marquée par le dépôt des statuts du Pôle métropolitain prenant la forme d’un syndicat mixte.
Transcendant les continuités territoriales et les périmètres administratifs, cette structure inédite permettra d’offrir des services de haut niveau dans les domaines universitaire, médical, culturel, économique et touristique. En 2011, la dynamique métropolitaine a d’ailleurs déjà fait ses preuves avec la création de l’Université de Lorraine, l’émergence de la Communauté hospitalière de territoire entre le CHU de Nancy et le CHR de MetzThionville, ainsi que les rapprochements entre les grands établissements culturels et les écoles d’art des collectivités membres du Sillon lorrain.
Composé de 20 conseillers métropolitains désignés par les quatre intercommunalités du Sillon lorrain, le Pôle métropolitain a été installé à Nancy le 23 janvier 2012. À cette occasion, le président, les vice-présidents et les membres des commissions ont été désignés.
Le travail de dialogue se poursuit avec les différents territoires et leurs acteurs, avec l’expertise de l’Agence de développement et d’urbanisme de l’aire urbaine nancéienne (ADUAN) et l’Agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle (AGURAM).
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Issu de la loi SRU du 13 décembre 2000, le Schéma de Cohérence Territoriale (ScoT) a pour objectif de fixer un projet d’aménagement solidaire et dynamique pour les vingt prochaines années. Ce document réglementaire traduit la volonté d’inscrire le territoire dans un développement durable et respectueux de l’environnement. Il définit des objectifs transversaux en matière d’habitat, de développement économique et touristique, de transports, ainsi que des objectifs de préservation et de mise en valeur de l’environnement. Avec 476 communes, 29 EPCI représentés et 570 000 habitants concernés, le Scot Sud Meurthe-etMoselle couvre un vaste territoire au sein duquel la Communauté urbaine du Grand Nancy représente un enjeu spécifique. Elle est à ce titre associée à un grand nombre d’instances permettant d’accompagner l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale. En 2011, la mobilisation du Grand Nancy a permis de formaliser des contributions sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD), document constitutif du SCoT, qui fixe les objectifs des politiques publiques. Ceux-ci seront ensuite déclinés en mesures concrètes au sein du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). Le ScoT devrait ainsi être arrêté d’ici la fin de l’année 2012.
GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
territoires À enjeux
Gouvernance
Une mobilisation de tous les acteurs autour des territoires à enjeux
Art-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Nancy, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps et Tomblaine
Les Plaines Rive Droite
Vaste espace de 4 000 ha à l’est de l’agglomération, les Plaines Rive Droite constituent un trait d’union entre les espaces urbains et les espaces ruraux. Un nouveau cœur économique, une zone d’habitat et de loisirs à l’est et la valorisation de l’aéroport : l’aménagement durable de ce site, structuré par une trame verte et bleue, se déploie grâce à une vision partagée concrétisée par l’adoption en Conseil des grandes orientations d’un schéma de développement en décembre 2011.
Nancy, Vandœuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy
Le Plateau de Brabois En 2011, la Communauté urbaine a confirmé la réalisation d’une nouvelle bretelle partant du giratoire de la ZAC de Frocourt pour se racorder à l’A330.
Le Grand Nancy s’organise en six pôles d’attractivité se déployant sur plusieurs communes.
Art-sur-Meurthe, Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy, Malzéville, Maxéville, Nancy, Saint-Max et Tomblaine
Le défi est important pour l’ensemble de ces sites, qui recensent 730 hectares de potentiel foncier. Car, au-delà du champ de l’urbanisme, les principaux domaines d’attractivité d’une agglomération se structurent ici, comme l’excellence de la formation et de la recherche, la mixité sociale, les transports ou encore la préservation de l’environnement.
Les Rives de Meurthe
Laxou, Maxéville et Nancy
L’écoquartier Plateau de Haye
Six pôles d’attractivité, regroupant plusieurs communes structurent le Grand Nancy.
Fruit d’un des projets de rénovation urbaine les plus ambitieux de France, le Plateau de Haye s’est vu décerner en 2011 le Grand Prix national au Palmarès ÉcoQuartier du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement. Une distinction, qui vient récompenser la démarche durable menée par le Grand Nancy sur cet espace de 440 ha marqué par la proximité de la forêt. Des équipements et des services à deux pas de chez soi, des commerces revitalisés, des logements confortables et respectueux de l’environnement… Le Plateau de Haye poursuit son aventure en lien avec les habitants, les associations et les bailleurs sociaux pour construire un nouvel art de vivre ensemble.
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Symbole de la réconciliation de la ville avec l’eau, les Rives de Meurthe conjuguent harmonieusement espaces publics, habitat, équipements culturels, sportifs et de loisirs, activités économiques et grandes écoles. La métamorphose des anciens abattoirs se poursuit du côté du boulevard d’Austrasie. Le site accueillera bientôt un pôle d’innovation urbaine avec notamment un nouvel espace partagé dédié à l’innovation.
Avec trois pôles d’activités constitués du Technopôle, du pôle universitaire et du pôle santé, le Plateau de Brabois concentre 15 000 personnes, dont plus de 8 000 étudiants. L’objectif de développement de ce territoire à enjeux ? Renforcer la fertilisation croisée entre l’entreprise, la recherche et la formation supérieure dans un cadre paysager remarquable. Au début de l’année 2012, le site a vu l’inauguration du Biopôle lorrain sur le campus de la faculté de médecine. Un centre d’excellence en biologie et bio-ingénierie dont la réalisation a été soutenue par la Communauté urbaine.
Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy et Ludres
Le secteur Sud-Est Nancy
L’écoquartier Nancy Grand Cœur
Au pied de la gare, le quartier Nancy Grand Cœur est la première porte d’entrée de l’agglomération avec 9 millions de voyageurs par an. Distingué au Palmarès national 2009 des ÉcoQuartiers, ce territoire à enjeux donne corps progressivement à un morceau de ville innovant, qui assure la jonction avec la ville neuve de Charles III. Véritable emblème architectural, le futur Centre de Congrès sort de terre, alors que l’aménagement de la place Charles III se poursuit lui aussi.
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Grâce à un travail de concertation entre l’ensemble des communes du secteur Sud-Est et le Grand Nancy, un modèle de développement durable a été imaginé pour le secteur Sud-Est. Une stratégie qui vient d’ouvrir sur la réalisation d’une bretelle partant du giratoire de la ZAC de Frocourt pour se raccorder à l’A330 et au raccordement de la rue Saint-Exupéry à la zone d’activités d’Heillecourt-Houdemont. Lancée en mars 2012, la bretelle de raccordement sera opérationnelle début 2013.
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UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
participation
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
Conseil de Développement durable Conseil de la Vie étudiante
Représentant les 45 000 étudiants de l’agglomération, le Conseil de la Vie étudiante s’est mobilisé en 2011 sur le thème des transports, de la santé et du sport étudiant.
Des laboratoires d’idées
Le Conseil de Développement durable a fêté ses 10 ans en décembre 2011 lors d’une soirée-débat sur les thèmes de la participation citoyenne et de la ville durable.
Espaces de dialogue et de libre expression, le Conseil de Développement durable et le Conseil de la Vie étudiante constituent deux instances consultatives innovantes au sein du Grand Nancy, qui permettent aux citoyens et à la société civile de participer aux débats et d’ouvrir de nouveaux horizons aux politiques publiques de l’agglomération.
Les 10 ans du Conseil de Développement durable
Né en 2001, le Conseil de Développement, qui a fusionné en 2008 avec le Comité pour le Développement durable pour former le Conseil de Développement durable, est composé aujourd’hui de 100 membres bénévoles, talents et acteurs socioprofessionnels de l’agglomération, ainsi qu’un représentant de chaque commune tiré au sort parmi les habitants inscrits sur les listes électorales. En 2011, cette instance s’est particulièrement mobilisée autour de l’actualisation du projet d’agglomération. Elle a par ailleurs fêté au mois de décembre son 10e anniversaire lors d’une soirée-débat sur les thèmes de la participation citoyenne et de la ville durable. Ce rendez-vous a été l’occasion de publier sa contribution à la mise à jour du projet d’agglomération : un rapport intitulé « 2025, Grand Nancy durable, un Nouvel Art de Ville ». L’année a également été marquée par la création de la Coordination régionale des Conseils de développement. Cette initiative lancée en lien avec le Conseil économique, social et environnemental de Lorraine vise à favoriser les échanges et collaborations du Conseil avec ses
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collègues voisins de Metz Métropole et du Val de Fensch dans une dynamique inter-territoriale. Enfin, le Conseil de Développement du Grand Nancy a lancé son site Internet. Objectifs : optimiser son fonctionnement en interne et renforcer sa visibilité.
Nouvelle gouvernance pour le Conseil de la Vie étudiante
Après deux années d’exercice, le Conseil de la Vie étudiante a entériné une évolution importante en décembre 2011 : cette assemblée de 35 membres est désormais présidée par une personnalité étudiante. En 2011 encore, étudiants, représentants de l’Université de Lorraine et des établissements d’enseignement supérieur, du Crous, des mutuelles et des syndicats se sont réunis régulièrement pour débattre et faire des propositions visant à mieux répondre aux attentes des étudiants de l’agglomération : une population représentant pas moins d’un habitant sur dix du Grand Nancy. Les travaux du Conseil de la Vie étudiante ont porté sur la question des déplacements (installation de stations VélOstan’lib à proximité des sites universitaires, mise en place d’un tarif de transport réduit pour les étudiants boursiers français et internationaux...), mais aussi sur la prévention en matière de santé autour de la réalisation d’une charte des « manifestations étudiantes responsables ». Le Conseil a également présenté plusieurs motions sur le thème du sport étudiant, actuellement en cours d’expertise auprès des services communautaires.
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international
Le Grand Nancy à Cincinnati
À l’occasion des 20 ans du jumelage entre Nancy et la ville américaine de Cincinnati, une délégation du Grand Nancy et de la Ville de Nancy s’est rendue aux États-Unis en juillet 2011. Cette visite a permis de tisser des liens sur les plans économique, environnemental, culturel et universitaire. Le représentant de la Faculté de droit de Nancy a reçu un excellent accueil au College of Law de Cincinnati, tandis que l’ICN Business School a pu se rapprocher du College of Business de l’Université de Cincinnati. Concernant le domaine économique, des représentants des experts-comptables et du barreau de Nancy ont mis en place des projets de partenariats, tout comme le pôle de compétitivité Hydreos. Enfin, les représentants des collectivités territoriales ont pu échanger leurs expériences, notamment sur la thématique du développement durable.
Salons
Des vitrines prestigieuses La participation de la Communauté urbaine à différents salons nationaux et internationaux lui permet de promouvoir ses grands projets et d’identifier des prospects à haut potentiel. En 2011, l’intercommunalité a ainsi été présente au Salon de l’Immobilier d’entreprise (SIMI) et au Marché international professionnel de l’implantation commerciale et de la distribution (MAPIC). Dans le cadre de la promotion du Pôle métropolitain du sillon lorrain au SIMI, la Communauté urbaine du Grand Nancy et Metz Métropole ont partagé leur stand pour la première fois avec la communauté d’agglomération de Portes de France-Thionville.
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Immeuble Chalnot
Des services redéployés Les locaux historiques de la Communauté urbaine ayant atteint leur capacité maximale d’accueil, il était nécessaire de trouver un autre lieu pour redéployer une partie du personnel.
UNE AGGLOMÉRATION D’ÉCHANGES, DE DIALOGUE ET DE PARTAGE
ressources humaines
UNE GOUVERNANCE À APPROFONDIR
RESSOURCES HUMAINES
L’humain au centre des préoccupations
Au terme de 10 mois de travaux pour un montant de 4,4 M€, les 9 800 m² de l’immeuble Chalnot accueillent depuis le printemps dernier 244 agents des pôles Déplacements, Développement urbain et social et Services urbains.
Formation
130 formations collectives Au cours de l’année 2011, pas moins de 3 786 jours de formation ont été proposés. Ainsi, 130 formations collectives ont permis notamment à 700 agents de se former dans de nombreux domaines, tels que le management, la gestion de conflits, les ressources humaines ou la gestion des espaces verts. À noter que 13 % de ces formations ont été animées par des agents de la Communauté urbaine, à l’instar de celle de sauveteurs-secouristes du travail (SST). Si 215 agents ont été formés à ce jour, 92 l’ont été en 2011. Enfin, la formation est également venue en soutien de la démarche de GPEEC en formant plus de 200 responsables hiérarchiques à l’entretien managérial participatif.
Santé et sécurité
La prévention avant tout La démarche de prévention des risques professionnels s’est poursuivie en 2011. Dans ce cadre, la recherche d’amélioration des conditions de travail a notamment permis l’acquisition de tables élévatrices électriques ou l’élaboration d’aménagements pour les agents à mobilité réduite. Parmi les autres actions de prévention, on peut noter l’accompagnement à la réalisation des plans de prévention lors de l’intervention d’entreprises extérieures. Par ailleurs, le document unique, base de la démarche de prévention, a été actualisé en 2011 à la direction d’Eau et du Chauffage urbain.
Avec des actions comme la Semaine de sensibilisation au handicap, le Grand Nancy poursuit son travail d’information en direction des agents.
Mise en place en 2009, la Gestion Prévisionnelle des Effectifs, des Emplois et des Compétences (GPEEC) permet à la Communauté urbaine d’anticiper les évolutions des métiers et des qualifications de son personnel. Véritable outil de référence du pilotage des ressources humaines au sein du Grand Nancy, la GPEEC renforce l’accompagnement individualisé de l’agent (recrutement, formation, mobilité, évaluation…), mais intègre également les nouveaux dispositifs de formation tout au long de la vie.
Au cours de l’année 2011, la mise en œuvre de cette politique d’accompagnement et d’intégration durable des travailleurs handicapés a permis d’engager des actions concrètes en vue d’une amélioration des dispositifs déjà en place, notamment en matière de recrutement et d’intégration, de maintien dans l’emploi et de sensibilisation sur la question du handicap.
Après une année 2010 centrée sur l’identification précise des 137 métiers communautaires, les actions de la GPEEC en 2011 et 2012 ont permis l’élaboration concertée entre les managers et les agents de l’ensemble des définitions de postes, constituant pour eux une base de travail et d’échanges.
Génératrice de valeur ajoutée, favorisant la créativité et le dynamisme, la mobilité interne permet aux agents du Grand Nancy de changer de poste ou de métier au sein même de la structure. Afin de satisfaire les besoins de la collectivité en emplois permanents et pour favoriser une politique de mobilité interne choisie et positive, tous les recrutements aux postes permanents sont prioritairement ouverts aux agents titulaires du Grand Nancy, quelles que soient la catégorie et la filière du poste ouvert. En 2011, 18 mobilités internes ont déjà été effectuées.
L’emploi plus accessible pour les agents handicapés
Depuis 2005, la Communauté urbaine s’est engagée dans une politique d’emploi et d’intégration des agents en situation de handicap. Ainsi, au 1er janvier 2011, le taux de travailleurs handicapés au sein du Grand Nancy avoisinait l’obligation légale des 6 %. Ces résultats encourageants ont été rendus possibles par la signature d’une convention avec le Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP).
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Temps fort pour la Communauté urbaine avec l’inauguration de l’immeuble Chalnot. En avril 2011, 244 agents communautaires ont pris leurs quartiers dans les bureaux réaménagés.
Effectuer un parcours professionnel tout au long de sa carrière
Par ailleurs, le plan Jeunes 2011 de la Communauté urbaine, qui soutient tout particulièrement les 16-25 ans, a permis d’accueillir 45 apprentis dans tous les domaines, pour des qualifications allant du CAP au diplôme d’ingénieur. En 2011, 152 stagiaires scolaires ont également réalisé une immersion dans le milieu professionnel dans tous les secteurs d’activités du Grand Nancy.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION DE RESSOURCES
finances
finances
Ils sont élagueurs, égoutiers, référents de territoire, ingénieurs ou informaticiens... La Communauté urbaine fait rayonner un réservoir de 1 400 agents.
finances En 2011, le Grand Nancy a mis en œuvre un budget global de 594,3 M€, dont 168,6 M€ pour l’investissement grâce à un effort renouvelé pour la qualité de vie et l’attractivité de l’agglomération.
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GRAND NANCY RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011
UNE AGGLOMÉRATION DE RESSOURCES
finances
BUDGET ET FISCALITÉ
Un budget maîtrisé au service de l’investissement Au cours de la dernière décennie, le volume des investissements, qui témoigne du dynamisme de la Communauté urbaine, n’a cessé de progresser. Cette priorité a permis de faire du Grand Nancy une agglomération à la fois compétitive et attractive dans un contexte de concurrence accrue entre territoires à l’échelle européenne. En confirmation des orientations présentées en début d’année 2011, la poursuite de cette démarche volontaire a permis au Grand Nancy d’initier ou d’accompagner des projets d’équipement nécessaires au rayonnement de l’agglomération, mais aussi de soutenir l’activité économique locale. Le budget 2011 a mobilisé ainsi une enveloppe totale d’investissement de 168,7 M€. Globalement, le budget du Grand Nancy pour l’année 2011 s’est élevé à 594,32 M€ de recettes et 576,12 M€ de dépenses, dégageant un résultat de clôture de 18,19 M€.
Les dépenses 2011
Les recettes 2011
Dépenses d’investissement : 168,68 M€ Autres dépenses : 7,78 M€ Résultats comptables : 53,52 M€ Charges opérationnelles : 143,67 M€ Dépenses de gestion et de personnel : 75,96 M€ Reversement de fiscalité : 67,20 M€ Annuité de dette : 59,32 M€
Recettes fiscales : 233,03 M€ Emprunts : 75,10 M€ Dotations et compensations de l’État : 82,49 M€ Aides à l’investissement : 45,32 M€ Produits des services et du domaine : 70,06 M€ Autres recettes : 15,88 M€ Résultats comptables : 72,44 M€
Les dépenses peuvent être schématisées comme suit : Une enveloppe de 35,3 M€ a notamment été mobilisée en 2011 pour la poursuite de la réalisation du campus Artem.
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UNE AGGLOMÉRATION DE RESSOURCES
finances
Fonctionnement des fonds nationaux de garantie individuelle des ressources pour chaque collectivité en excédent
pour chaque collectivité à compenser
Ingénierie européenne
La gestion des fonds européens Fonds national de garantie individuelle des ressources Dotation
Montant des ressources
Montant des ressources
Le Grand Nancy déploie de multiples actions dans le cadre de la gestion des fonds européens. Maître d’ouvrage de projets financés par ces ressources, le Grand Nancy assure le suivi des différents projets conventionnés et sollicite de nouvelles subventions comme pour le parking relais de Brabois. Un projet auquel le FEDER s’est engagé à hauteur de 35 % du coût global, soit une subvention attendue de 998 000 €.
Montant des ressources après réforme
Montant des ressources avant réforme
après réforme
La revalorisation annuelle des taux « ménages » de 1 % permet d’asseoir le financement du programme de rénovation urbaine en faveur duquel une enveloppe de 20 M€ a été mobilisée en 2011.
Un nouveau « panier de recettes »
La suppression de la taxe professionnelle, et son remplacement par une nouvelle imposition des entreprises, a modifié sensiblement le «panier» de recettes du Grand Nancy pour l’année 2011. Pour les entreprises, la contribution économique territoriale, le nouvel impôt local est assise sur la valeur locative de ses biens passibles d’une taxe foncière (CFE) et sur la valeur ajoutée produite (CVAE). Alors que la CFE est exclusivement affectée au secteur communal, la CVAE est partagée entre les trois niveaux de collectivités, les départements en recevant la part principale, soit 48,5 %, contre 26,5 % pour les communes et les intercommunalités et 25 % pour les régions. Pour les plus gros bénéficiaires de la suppression de la taxe professionnelle, un nouvel impôt a été mis en place, l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER), qui concerne les entreprises de réseaux (énergie, transport ferroviaire, télécommunications) pour sept catégories d’installations : les éoliennes et les hydroliennes, les installations de production d’énergie d’origine nucléaire ou thermique, les installations photovoltaïques ou hydrauliques, les transformateurs électriques, les stations radioélectrique,
le matériel roulant ferroviaire destiné au transport de voyageurs, les répartiteurs principaux. À la réforme, se sont ajoutés : - des transferts de recettes fiscales de l’État (part des frais de gestion sur les impôts locaux, taxe sur les activités commerciales…), - des transferts entre collectivités, le secteur communal bénéficiant de toute la taxe foncière sur le non bâti et toute la taxe d’habitation et les départements récupérant la part régionale de taxe foncière sur le bâti. Chaque collectivité a pu bénéficier d’une garantie individuelle de ses ressources grâce à un mécanisme de neutralisation de la réforme. Alors que la taxe professionnelle procurait un produit de 82,7 M€, la contribution économique territoriale (CET), l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) et la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) apportent globalement 41,2 M€ de recettes. Parallèlement, les produits de taxe d’habitation départementale et de taxe additionnelle du foncier non bâti du département et de la région sont transférés au Grand Nancy. Globalement,
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le produit fiscal « ménages » est passé de 60,9 M€ en 2010 à 107,4 M€ en 2011. La réforme de la taxe professionnelle a également impacté les taux d’imposition. Les taux de référence 2010, servant de base de calcul aux taux 2011, ont été modifiés pour tenir compte du nouveau partage de la fiscalité : le taux de taxe d’habitation du Grand Nancy intègre ainsi le taux départemental 2010 et le transfert des frais de gestion, le taux de cotisation foncière des entreprises tient compte des taux départementaux et régionaux et du transfert des frais de gestion.
Une revalorisation fiscale modérée
Depuis 2005, les taux « ménages » sont augmentés chaque année de 1% pour accompagner le financement du programme de rénovation urbaine. Cette décision a été reconduite en 2011. Le taux de cotisation foncière des entreprises a été maintenu au niveau de 2010 (taux de référence), dans l’attente de la mesure des conséquences effectives de la réforme de la taxe professionnelle. Enfin, le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères a été conservé au niveau des quatre années précédentes.
Pour le Grand Nancy, en comparaison des taux votés en 2010, les taux de référence 2010 servant de base de calcul aux taux 2011 ont été recalculés comme suit : Taux de référence 2010
Taxe d’habitation
8,20 %
18,37 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
10,80 %
12,02 %
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
21,18 %
29,65 %
Pour le contribuable, le « basage » des taux a été neutre, comme le montre le schéma en page 67 appliqué au taux de taxe d’habitation.
Taux 2011
Taxe d’habitation
18,37 %
18,74 %
Taxe foncière sur les propriétés bâties
8,46 %
8,63 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
12,2 %
12,26 %
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
29,65 %
29,65 %
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
9,15 %
9,15 %
Par ailleurs, la Communauté urbaine a poursuivi la valorisation du dossier politique de la ville auprès des autorités nationales en présentant ce denier lors d’une journée d’information à Montbéliard en novembre 2011.
Le rebasage des taux appliqué à la taxe d’habitation Avant réforme 2010 Taux département
Taux Grand Nancy 2010
Taux 2010
Au total, 608 784 € du FEDER et du FSE ont été perçus par l’intercommunalité en 2011 pour le déploiement de la zone franche urbaine et la réalisation de projets dans le domaine des transports en commun.
Taux Grand Nancy État (frais d’assiette et de recouvrement) sur département - 0,41 % sur Grand Nancy - 0,36 % sur communes - 0,45 %
Taux « consolidé » 18,65 % payé par le contribuable* *hors part commune
Après réforme 2010
9,23 %
9,23 %
+ 8,20 %
+ 0,94 %
8,20 %
1,22 %
0,28 %
18,65 %
18,65 %
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Taux de référence 18,37 %
Directeur de la publication : André Rossinot Conception éditoriale et coordination : Lison Jungmann Rédacteurs : Simon Anheim, Élise Frisoni, Cécile Garcia, Sabrina Tenace, Aurélie Vion, Lison Jungmann Ce rapport d’activité a été élaboré avec l’aimable concours des services et des partenaires de la Communauté urbaine du Grand Nancy. Photographes : Christopher Courtois, Bertrand Jamot, Serge Martinez, Frédéric Mercenier, Clotilde Verdenal, Grand Nancy, Ville de Nancy Illustrations : Vue du campus Artem, page 16, Agence Nicolas Michelin et associés Campus Artem - École nationale supérieur d’Art, page 17, Agence Nicolas Michelin et associés Centre de Congrès, page 18, Atelier Marc Barani - Cartographie de l’agglomération, page 60, ADUAN Les investissements du Grand Nancy, page 69, agence IDÉ Conception graphique et réalisation : Avance Nancy Impression : Bialec, Nancy (France) Juin 2012-05-23 Imprimé sur papier issu de forêts gérées durablement (FSC)
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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2011