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Ce catalogue existe aussi en néerlandais. N’hésitez pas à en demander un exemplaire.

Bases de données

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Encyclopédie

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Revues

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Codes

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Monographies

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Formations

Édito Nous veillons à vous offrir des solutions documentaires sur mesure toujours mieux adaptées à vos besoins spécifiques. Nos bases de données vous facilitent en effet la vie en vous permettant d’accéder, partout et à tout moment, à l’information juridique utile à votre profession. Strada lex, entre autres, rassemble, en un seul site, la législation, la jurisprudence et la doctrine dans toutes les branches du droit.

Encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit comparé, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat. Pour chacune des matières traitées, la collection propose un commentaire approfondi de la législation, une synthèse de la doctrine, une étude de la jurisprudence récente et des modèles d’actes commentés.

Notre catalogue est riche de plus de 70 revues, en français, en néerlandais, bilingues et trilingues, qui, avec la collaboration de près de 2000 auteurs chaque année, vous informent des évolutions juridiques, et sont, pour vous, des outils documentaires performants et actuels.

Nos revues sont des hebdomadaires et mensuels juridiques de référence, mais aussi une gamme riche de trimestriels et de titres spécialisés.

Avec Larcier Group, vous trouverez toujours un Code adapté à chacun de vos besoins. À côté de nos collections de « Grands Codes » de référence que sont les Codes Larcier et les Codes belges Bruylant, nous avons développé des gammes thématiques de « Petits Codes » pour un domaine d’expertise particulier. Nous réalisons également vos Codes « sur mesure » : en fonction de votre sélection de textes, nous produisons votre Code et nous l’imprimons.

Nous vous proposons des monographies à la pointe de l’actualité juridique dans toutes les principales disciplines du droit. Soucieux de vous offrir un contenu dont le support répond le mieux à vos besoins professionnels, la plupart de nos titres sont disponibles au format papier et au format numérique (ebook).

Une réforme législative, un revirement jurisprudentiel, une nouvelle position de l’administration...

Quotidiennement, les textes qui gouvernent votre activité se complexifient, se complètent et parfois se contredisent. Afin de vous permettre d’appréhender et d’anticiper au plus vite les implications de ces changements sur votre pratique professionnelle, Larcier Formation vous propose un catalogue de formations ciblées et centrées sur votre métier.

Toutes les professions juridiques évoluent au même titre que la mutation de nos sociétés modernes et hyperconnectées. L’actualité récente, et à venir, concernant la possible ubérisation des professions liées au droit et le développement de l’intelligence artificielle résonne dans le quotidien professionnel de tous. Le secteur de la Justice est bien naturellement au cœur de ces prochaines évolutions et en pleine adaptation de ses méthodes habituelles de travail et de ses valeurs métiers.

C’est sur la base de ce constat et en tant que partenaire privilégié, que Larcier Group avec, entre autres, ses marques d’édition Larcier et Bruylant, qui existent depuis plus de 175 ans, veille à vous offrir des solutions documentaires sur mesure toujours mieux adaptées à vos besoins spécifiques.

Dans le cadre du nouveau marché public, nous avons pris l’initiative de vous accompagner dans vos choix de solutions documentaires. Nous avons préparé pour vous un catalogue qui présente l’essentiel de notre principale offre éditoriale, résolument tournée vers la pratique. Codes, revues, monographies, bases de données, logiciels, tous nos contenus sont qualifiés, validés, actualisés et disponibles sous format papier ou numérique.

Toujours à l’écoute de vos besoins, nos équipes éditoriale, informatique et commerciale sont disponibles pour répondre à toutes vos questions sur notre offre et nos services.

Notre équipe commerciale peut vous former à l’utilisation de notre offre numérique : Strada lex et PCA n’auront plus aucun secret pour vous grâce aux formations rapides que nous pouvons vous dispenser. Vous pourrez également redécouvrir notre portefeuille de revues juridiques et prendre connaissance de nouvelles revues thématiques comme la Revue européenne et internationale de droit fiscal ou la Revue de planification patrimoniale belge et internationale et bien d’autres encore. Enfin, vous pourrez avoir une information complète et exhaustive sur l’ensemble de notre offre législative.

N’hésitez pas à contacter vos Account Managers. Vous trouverez toutes leurs coordonnées ci-contre.

Larcier Group désire être pour vous une véritable source de confiance absolue, adaptée, évolutive et centrée sur vos besoins.

Nous espérons que, comme hier et aujourd’hui, nous serons demain votre fournisseur privilégié de sources du droit et de confiance.

Nous restons à votre écoute.

Pour Larcier Group, Marc-Olivier Lifrange, CEO

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Strada lex

« Mon petit François, je vous assure, vous avez au palais un formidable outil qui vous permettra de venir me rejoindre au plus vite »

Strada lex - Plus simple, plus rapide, plus exhaustif Accédez, partout et à tout moment, à l’information juridique utile à votre profession grâce à la base de données Strada lex. Découvrez les nombreuses fonctionnalités de Strada lex sur www.stradalex.com. Pour toute question, présentation personnalisée ou formation gratuite, contactez-nous au 0800 39 067 ou à spfjustice@larciergroup.com.

Nul n’est censé ignorer Strada lex

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Bases de données juridiques

PCA

Interest Calculator

Pour un calcul objectif des contributions alimentaires

Calculez rapidement, aisément et correctement les intérêts sur chaque montant

➜ D éterminez les parts contributives des parents dans le coût et l’entretien des enfants ➜ Expliquez cette évaluation aux parties en présence ➜ S oyez certain de donner une évaluation cohérente dans deux situations différentes mais équivalentes

Interest Calculator est une application web qui vous permet de calculer rapidement et simplement les coûts des soldes ouverts.

L’application vous offre non seulement le taux d’intérêt actuel, mais aussi celui des années antérieures : ➜ L’intérêt légal - jusque 1988 ➜ Le taux d’intérêt en cas de retard de paiement - jusque 2002 ➜ Le taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne jusque 1999

➜ Le logiciel de calcul PCA (Proposition de Contribution Alimentaire) constitue un outil simple et conforme au droit.

PCA existe aussi en néerlandais et en allemand.

https://pca.larcier.com

➜ Renseignements : par téléphone au 0800/39 067 ou par e–mail à spfjustice@larciergroup.com ➜ Formations gratuites sur demande Contactez–nous par téléphone au 0800/39 067 ou par e–mail à spfjustice@larciergroup.com

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www.interestcalculator.be

➜ Renseignements : par téléphone au 0800/39 067 ou par e–mail à spfjustice@larciergroup.com ➜ Formations gratuites sur demande Contactez-nous par téléphone au 0800/39 067 ou par e–mail à spfjustice@larciergroup.com

Bases de données juridiques

Bases de données

Comité de direction : Roland Renard, Docteur en sociologie de l’Université catholique de Louvain. Pierre-André Wustefeld, Président de chambre à la Cour d’appel de Mons

Spécialement développé pour le marché juridique, l’outil applique automatiquement le taux d’intérêt belge actuel. L’idéal pour calculer les intérêts de retard des factures échues, les intérêts judiciaires, les honoraires ou toute autre catégorie d’intérêts (sur crédits, etc.).

FiscalNet

SocialWeb

Lexsocial - Premium

FiscalNet est une base de données exhaustive de droit fiscal avec un moteur de recherche performant et une sélection pertinente de la jurisprudence.

SocialWeb est une source d’informations précieuse en matière de droit social.

Lexsocial vous fournit toutes les réglementations sectorielles, nationales et internationales, les montants et barèmes pour le calcul des salaires et les actualités en droit social.

FiscalNet offre une multitude de services comme la bibliothèque, l’envoi d’actualités quotidiennes, d’hebdos, de brèves bimensuelles et des réponses personnalisées aux utilisateurs… Son moteur de recherche performant vous permet de retrouver facilement l’information qui vous intéresse. Et si ce n’était pas le cas, vous avez la possibilité de poser vos questions directement à la rédaction.

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SocialWeb offre une vue globale sur l’ensemble de la réglementation sociale grâce à ses différents services : les actualités (évolutions législatives, jurisprudence, questions parlementaires), des études approfondies, une bibliothèque étendue et l’accès à des outils pratiques tels que les modèles, le mini-guide, les conventions collectives de travail…

Votre première source d’information fiscale

Le guide pratique de droit social

www.fiscalnet.be

www.socialweb.be

➜ Des actualités : un bulletin d’information quotidien vous informe des conséquences pratiques de tout changement ➜ L’information sectorielle : Lexsocial Premium vous permet d’obtenir rapidement l’information actuelle complète relative à tous les secteurs belges ➜ U n calendrier salarial : Lexsocial - Premium vous fournit les données exactes pour calculer correctement vos salaires (indices, montants et barèmes, augmentations salariales CCT et prévisions) ➜ L a réglementation : toute la législation, jurisprudence et doctrine en droit du travail, sécurité sociale et fiscalité des salaires ➜ D es modèles adaptés en permanence aux évolutions de la législation

www.lexsocial.be

Bases de données professionnelles

Le Répertoire Notarial Une encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit

Encyclopédies

Sous la direction de : Myriam Charpentier-Harmel, Frédéric Georges, Jean-Louis van Boxstael et Philippe Vanlatum

Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat.

Symbole d’excellence, la collection se compose de 19 tomes et comporte plus de 140 traités dont la rédaction est confiée à d’éminents auteurs, tous spécialistes de la matière. Elle est publiée sur feuillets mobiles prenant place dans des classeurs, ce qui en permet la mise à jour.

Pour chacune des matières traitées, la collection propose un commentaire approfondi de la législation, une synthèse de la doctrine, une étude de la jurisprudence récente et des modèles d’actes commentés.

Les traités, publiés en français, sont dans leur majorité complétés d’un formulaire bilingue, comprenant des modèles d’actes souvent commentés. L’éditeur procède à la traduction néerlandaise des traités les plus récents.

• 19 tomes • Plus de 140 traités • Un commentaire approfondi de la législation • Une synthèse de la doctrine • Une étude de la jurisprudence récente • Des modèles d’actes commentés

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L’accès à la collection est facilité au travers de plusieurs outils bilingues. Des tables des matières et alphabétiques ainsi qu’une table des décisions citées sont insérées dans chaque traité. Une table alphabétique générale de la collection ainsi qu’un plan d’ensemble, mentionnant les traités parus et à paraître, sont également à la disposition des lecteurs.

Besoin d’une offre de prix ?

Contactez-nous au 0800 39 067 ou à spfjustice@larciergroup.com

Encyclopédies

Journal des tribunaux

Nos Revues Rédacteur en chef : Georges-Albert Dal Secrétaire général de la rédaction : François Tulkens Secrétaires de rédaction : Benoît Dejemeppe et Jean-François van Drooghenbroeck

Larcier Group est riche de plus de 70 revues, en français, en néerlandais, bilingues et trilingues, qui, avec la collaboration de près de 2.000 auteurs chaque année, vous informent des évolutions juridiques et sont, pour vous, des outils documentaires performants et actuels.

Chaque semaine, depuis plus de 130 ans, faites le point sur l’actualité juridique

L’objectif du Journal des tribunaux est plus que jamais le même : vous proposer des analyses de fond rédigées par les meilleurs spécialistes et vous permettre de maîtriser l’actualité juridique et judiciaire. ➜ Une veille scrupuleuse des principaux domaines du droit ➜ Une sélection hebdomadaire de la jurisprudence récente, le plus souvent annotée ➜ Une vision globale de l’actualité juridique et judiciaire ➜ De nouvelles rubriques pour vous accompagner au quotidien

Les revues Larcier Group répondent à une même exigence éditoriale, en fournissant une information : ➜ fiable, par l’expertise scientifique des comités de rédaction et des contributeurs ➜ au cœur de l’actualité tant législative que jurisprudentielle ➜ pratique, par les commentaires et conseils des spécialistes

• Hebdomadaire (sauf juillet et août) • ± 880 pages par an

Découvrez notre sélection et retrouvez toutes nos revues sur www.larciergroup.com

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Les abonnés à la revue imprimée ont accès au contenu du site du Journal des tribunaux sur http://jt.larcier.be

Revues généralistes

Revue critique de jurisprudence belge

Rédacteur en chef : Patrick Henry Comité de direction : Firas Abu Dalu, Frédéric Georges, Patrick Henry, Franklin Kuty, François Jongen, Paul Martens, Claude Parmentier, Martine Regout, Geneviève Thoreau et Michel Westrade Secrétaires de rédaction : Marie-B. Bertrand, Véronique d’Huart et Julie Henry

Président : Pierre Coppens Comité scientifique : Paul Delnoy, Paul-Alain Foriers, Philippe Gérard, Michèle Grégoire, Sophie Stijns, Christian Storck et Michel Tison

Revues

Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles

Chaque semaine, depuis plus de 125 ans, découvrez la jurisprudence sélectionnée et commentée

Les études, rédigées par des spécialistes de nos Facultés de droit, sont consacrées à des décisions judiciaires, principalement à des arrêts de la Cour de cassation.

La Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles propose les décisions les plus récentes, souvent commentées, publiées in extenso, par extraits ou sous forme de sommaires. La sélection et les commentaires sont réalisés par d’éminents juristes, universitaires, magistrats ou avocats.

➜ Une publication éclectique en droit privé portant sur des questions controversées ou nouvelles ➜ Des notes d’arrêt et des examens de jurisprudence ➜ Un panorama critique de la jurisprudence recensée, classée et mise en perspectives

➜ La jurisprudence la plus récente ➜ Des numéros thématiques chaque semaine ➜ Une ouverture sur la jurisprudence germanophone et néerlandophone ➜ Les décisions in extenso ➜ Des présentations des sommaires en vidéo

• Hebdomadaire (sauf juillet et août) • ± 2.000 pages par an

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Les abonnés à la revue imprimée ont accès au contenu du site de la Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles sur http://jlmbi.larcier.be

• 4 numéros par an • ± 600 pages par an

Revues généralistes

Pasinomie

Pasicrisie belge

Mise en ordre et annotations : Pierre Vandernoot

Rédacteur en chef : Jean-François Leclercq

La Pasinomie est le recueil des lois et arrêtés royaux qui peuvent être invoqués en Belgique et ayant fait l’objet de travaux préparatoires publiés.

Elle mentionne, à la suite de ces normes, de larges extraits des travaux parlementaires, rapports au Roi, avis du Conseil d’État, indispensables à la bonne compréhension des textes. Les normes sont classées dans l’ordre chronologique de promulgation.

•A nnée en cours de rattrapage

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Créée en 1814, la Pasicrisie belge est le recueil général de la jurisprudence de la Cour de cassation belge. Cette publication reste un outil de base et de référence pour tous les juristes. Elle reprend les conclusions et les notes du Ministère public.

• 10 numéros par an • ± 3.300 pages par an

Revues généralistes

Cahier du juriste Cahier van de jurist

Sous la direction de : Pascal Debouvere

Rédacteur en chef : Philippe Marchandise Secrétaires de rédaction : Christophe Verdure et Natasha Seghers

Revues

Larcier Cassation

Larcier Cassation met à votre disposition une synthèse des sommaires des arrêts de la Cour de cassation. En publiant les sommaires des arrêts au rythme où ces derniers sont rendus par la Cour, la revue permet aux juristes de prendre connaissance de leur contenu dans les meilleurs délais.

• 10 numéros par an • ± 1.000 sommaires par an

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Issu des besoins de la pratique, le Cahier du juriste existe depuis plus de quinze ans. Il permet aux professionnels du droit en général de se tenir à jour grâce à des articles juridiques concrets et pratiques concernant les principaux domaines du droit auxquels l’entreprise est confrontée (faillite, concordat, droit pénal des entreprises, droits intellectuels, etc).

• 4 numéros par an • ± 150 pages par an

Revues généralistes

La revue généraliste de référence au Luxembourg

• 6 numéros par an • ± 200 pages par an

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Journal des tribunaux Luxembourg

Revue Générale des Assurances et des Responsabilités

Rédacteur en chef : Marc Thewes Secrétaire de rédaction : Elisabeth Omes

Directeurs : Christine Dalcq et Daniel de Callataÿ Secrétaire de rédaction : Nicolas Estienne

Le Journal des tribunaux Luxembourg offre aux acteurs du monde juridique luxembourgeois une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit luxembourgeois. Cet objectif est réalisé par la publication de la doctrine, la jurisprudence et la chronique judiciaire. ➜ Une couverture de tous les secteurs du droit ➜ Une publication dans les meilleurs délais de toute la jurisprudence importante ➜ Des publications régulières de notes d’observation ➜ Les chroniques et les examens de jurisprudence ➜ Une revue au cœur des activités juridiques importantes : vie du Palais, comptes rendus de colloques et de conférences, recension des ouvrages juridiques, activités des barreaux de l’Université du Luxembourg et des différentes associations de juristes, etc.

Revues généralistes

La revue couvre chaque mois, depuis 1927, toutes les thématiques actuelles en droit de la responsabilité et des assurances (le droit commun, la circulation routière, le dommage corporel et sa réparation, les questions de procédure, les accidents du travail, etc.). À travers des articles de fond et une chronique de jurisprudence, la revue s’adresse à tous les juristes. ➜ Un panorama complet du droit de la responsabilité et des assurances ➜ Une accessibilité des décisions grâce aux mots- clés et aux résumés en français et en néerlandais ➜ Un classement par matière pour une revue didactique, complète et pratique • 10 numéros par an • ± 640 pages par an

Revues - Droit civil et judiciaire

Revue de planification patrimoniale belge et internationale

Directeur de la rédaction : Jean-Louis Renchon Secrétaires de rédaction : Florence Reusens et Vinciane Rosenau Comité de rédaction : Hélène Casman, Nathalie Dandoy, Philippe De Page, Alain Duelz, Marc Fallon, Valérie Flohimont, Guy Hiernaux, Alphonse Kohl, Yves-Henri Leleu, Géraldine Mathieu, Didier Pire, Jehanne Sosson,Fabienne Tainmont, Sylvie Thielen, Alain-Charles Van Gysel et Geoffrey Willems

Rédacteur en chef : Emmanuel de Wilde d’Estmael Secrétaire de rédaction : Matthieu Van Molle Comité de rédaction : André Culot, François Derème, Caroline Prüm, Hélène Rosoux et Fabienne Tainmont

Revues

Revue trimestrielle de droit familial

Depuis près de 40 ans, la Revue trimestrielle de droit familial est une référence dans le domaine du droit familial et, plus largement, dans celui des disciplines de sciences humaines immédiatement en rapport avec l’approche juridique et judiciaire des relations familiales.

Cette revue est résolument orientée vers la pratique : à côté des développements doctrinaux classiques, une large place est consacrée à l’annotation de la jurisprudence importante, à la publication de formules commentées et à des coups de projecteur dictés par l’actualité législative ou jurisprudentielle. Elle offre également une dimension internationale, les thématiques étant fréquemment traitées à la lumière du droit international privé et du droit comparé.

➜ Des articles de doctrine rédigés par les meilleurs spécialistes ➜ De nombreuses décisions de jurisprudence ➜ Des sommaires de jurisprudence néerlandophone ➜ De nombreuses notes d’observation ➜ Les informations relatives à l’évolution législative ou à l’activité scientifique dans le domaine du droit familial

• 4 numéros par an • ± 1.200 pages par an

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• 4 numéros par an • ± 480 pages par an

Revues - Droit civil et judiciaire

Ius & actores Revue des acteurs de la justice et du recouvrement Tijdschrift voor de actoren van het gerecht en van de invordering

Revue de droit commercial belge Tijdschrift voor Belgisch Handelsrecht Rédacteurs en chef : Pierre de Bandt et Werner Derijcke Directeurs de la rédaction : Jan Cerfontaine, Hans De Wulf et Ivan Verougstraete Comité de rédaction restreint : Eric De Gryse, Hans Gillians, Sanne Jansen, Vanessa Marquette, Eric Pottier, Emmanuel Roger France, Reinhard Steennot, Frank Stevens, Melissa Vanmeenen et Caroline Van Schoubroeck

Rédacteurs en chef : Karen Broeckx et Étienne Leroy Sous la direction de : Eric Brewaeys, Karen Broeckx, Georges de Leval, Étienne Leroy, Dominique Mougenot et Piet Taelman Secrétaire de rédaction : Alexandre Richoux

Ius & actores publie la doctrine et la jurisprudence commentée relatives à la fonctionnalité de la justice et au droit du recouvrement.

Elle se consacre aussi aux acteurs de la justice (statut, déontologie, honoraires, responsabilité, …).

La rubrique du droit du recouvrement fait l’objet d’une veille permanente sur la jurisprudence significative et innovante.

• 3 numéros par an • ± 600 pages par an

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La Revue de Droit Commercial Belge est une des revues juridiques faisant le plus autorité en Belgique. Bilingue, elle commente depuis des décennies l’évolution du droit commercial à travers des articles de doctrine et des commentaires de jurisprudence. ➜ Des articles de doctrine complets et précis ➜ Des commentaires rigoureux de jurisprudence et des chroniques de jurisprudence ➜ La parité de dossiers en français et en néerlandais

• 10 numéros par an • ± 1.000 pages par an

Revues - Droit civil et judiciaire

Les abonnés à la revue imprimée ont accès au contenu du site de la Revue de Droit Commercial Belge sur http://www.rdc-tbh.be

Revues - Droit économique, commercial et financier

Revue de l’Union des juges consulaires de Belgique Ledentijdschrift Unie der Rechters in Handelszaken van België

Rédacteurs en chef : Catherine Delforge, Jacques Laffineur, Jules Stuyck et Evelyne Terryn Secrétaires de rédaction : Joke Goddaer et Grégory Renier Comité de rédaction : Véronique Andrieux, Eric Balate, Hans De Coninck, Jean-Luc Fagnart, Hervé Jacquemin, Benoît Kohl, Thalia Kruger, Andrée Puttemans, Jean-Ferdinand Puyraimond, Reinhard Steennot, Gert Straetmans, Michel Van Huffel, Jean van Zuylen, Johan Vannerom et Christophe Verdure

Rédacteur en chef : Marcel Von den Busch Comité de rédaction : Jean de Spot, Thierry Gernay, Jacqueline Gils, Frank Louwers, Marie-Jeanne Roland, Fred Valcke, Danielle Vandeputte, Hubert Vanmaldeghem et Paulette Vercauteren

La revue bilingue s’adresse aux praticiens et leur procure une information de qualité sur l’évolution constante du droit de la consommation et de ses applications. Offrant une vision nationale et internationale de la matière, elle constitue une veille doctrinale, jurisprudentielle et législative dans tous les domaines du droit de la consommation.

• 4 numéros par an • ± 420 pages par an

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In foro propose des contributions dans les deux langues nationales. Elle aborde divers sujets relatifs à la pratique des entreprises, entre autres les droits des contrats, la preuve en droit commercial, la faillite et la continuité des entreprises.

• 4 numéros par an • ± 140 pages par an

Revues - Droit économique, commercial et financier

Revues

Droit de la consommation Consumentenrecht

Droit bancaire et financier Bank- en Financieel Recht

Revue bancaire et financière Bank- en Financiewezen

Rédacteur en chef : Jean-Pierre Buyle Rédacteur en chef adjoint : Michel Tison

Rédacteur en chef : Frank Lierman

Droit bancaire et financier, revue bilingue, se consacre aux développements du droit bancaire et financier, tant public que privé, et du droit monétaire en Belgique et à l’étranger.

Elle propose des articles de doctrine pertinents, rédigés par des avocats et des juristes spécialisés issus du monde académique, bancaire et des organismes de contrôle, ainsi qu’une jurisprudence annotée, rendue accessible grâce aux mots clés et aux sommaires en français et en néerlandais.

Publication de Forum financier belge, elle est complémentaire à la Revue bancaire et financière.

• 6 numéros par an • ± 400 pages par an

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La Revue bancaire et financière analyse les aspects économiques des matières bancaires et financières.

Elle offre un panorama complet du secteur financier : banque, bourse et investissements, assurances, marchés financiers, politique monétaire, …

Publication de Forum financier belge, elle est complémentaire au périodique Droit bancaire et financier

• 6 numéros par an • ± 520 pages par an

Revues - Droit économique, commercial et financier

Revue Générale du Contentieux Fiscal

Rédacteur en chef : Marc Bourgeois Secrétaire de rédaction : Aurélien Bortolotti Comité éditorial : Marie-Pierre Donéa, Jean-François Husson, Bernard Jurion, Philippe Knapen, Jean Claude Laes, Jean-Pierre Magremanne, Nathalie Pirotte, Adeline Römer, Arnaud Scheyvaerts, Vincent Sepulchre, Edoardo Traversa et Elly Van de Velde

Rédacteur en chef : François Stevenart Meeûs Rédacteur en chef adjoint : Marc Marlière

La fiscalité régionale et locale suscite un nombre toujours plus élevé de questions pour lesquelles les praticiens du droit fiscal souhaitent bénéficier d’un apport doctrinal et jurisprudentiel plus systématique et complet.

La Revue de fiscalité régionale et locale propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent.

• 4 numéros par an • ± 300 pages par an

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➜ D e la doctrine de grande qualité qui couvre toute l’étendue de la matière de la fiscalité régionale et locale, mais qui étudie aussi les finances publiques (taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale tant au regard des principes généraux qu’au regard du contentieux administratif et judiciaire) ➜ U ne sélection de décisions de jurisprudence récentes et inédites publiées dans leur langue d’origine et généralement accompagnées d’observations rédigées par des spécialistes de la matière ➜ L es circulaires administratives (dont la circulaire budgétaire annuelle en matière communale et provinciale) et un aperçu des dernières avancées législatives ➜ U n recensement des publications concernant la matière dans les autres revues belges ➜ Chaque année, un séminaire sur un sujet d’actualité

Revues

Revue de fiscalité régionale et locale

Unique revue belge consacrée à la procédure fiscale

La revue propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent (les pouvoirs de l’administration, le déroulement d’un contrôle fiscal, les recours dont dispose le contribuable, les pouvoirs d’investigation de l’administration).

Il n’est pas un litige fiscal au sein duquel des questions de procédure ne soient évoquées.

En tant que praticien, que vous soyez conseiller d’un contribuable ou d’un contrôleur, vous ne pouvez dès lors ignorer l’évolution de cette matière.

• 6 numéros par an • ± 480 pages par an

Revues - Droit fiscal

Journal de droit fiscal

Revue générale de Fiscalité Luxembourgeoise

Directeur : Marc Baltus Directeur adjoint : Jacques Malherbe Rédacteur en chef : Jean-Pierre Nemery de Bellevaux

Rédacteur en chef : Sami Douénias Secrétaire de rédaction : Sandrine Buisseret

Le Journal de droit fiscal publie, depuis 1927, la meilleure sélection de jurisprudence dans le domaine fiscal, des sommaires fidèles ainsi que des annotations pointues de la jurisprudence et des études innovantes rédigées par des éminentes personnalités.

La référence en fiscalité luxembourgeoise

La Revue générale de Fiscalité Luxembourgeoise propose aux professionnels de la finance, du droit et de la fiscalité des informations complètes sur tout ce qui concerne la fiscalité au Luxembourg.

Consacrée aux développements en matière de fiscalité, elle renseigne sur les évolutions de la matière dans un environnement en perpétuelle évolution.

• 6 numéros par an • ± 450 pages par an

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• 3 numéros par an • ± 100 pages par an

Revues - Droit fiscal

Revue belge de droit constitutionnel

Rédacteurs en chef : Patrick Thiel et Kris Wauters Comité de rédaction : Isabelle Cooreman, Ann Lawrence Durviaux, Frederic Eggermont, Gitte Laenen, Yseult Marique, Eric Thibaut et Aurélien Vandeburie

Directeur : Francis Delpérée Secrétaire de rédaction : Marc Verdussen

Revues

Marchés et contrats publics - Overheidsopdrachten en -Overeenkomsten

Entièrement consacrée aux marchés et contrats publics, la revue est conçue par des spécialistes pour les acteurs du secteur (administrations et entreprises) et orientée vers l’action et la réflexion.

Elle reprend des informations utiles sous forme synthétique ainsi que des articles de fond sur des thèmes transversaux.

• 4 numéros par an • ± 400 pages par an

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➜ Des actualités législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales sous forme de synthèse ➜ Des chroniques de jurisprudence relatives aux juridictions européennes, aux juridictions ordinaires et au Conseil d’État, ainsi qu’au droit des pays entourant la Belgique (Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne et France) ➜ Des articles de fond sur des sujets transversaux ou des questions spéciales ➜ Des comptes rendus de jurisprudence ➜ Des rubriques consacrées exclusivement à des questions pratiques précises, sous forme de commentaires, d’analyse de clauses ou de documents contractuels.

Publiée depuis 1994, la Revue belge de droit constitutionnel entend contribuer au développement de la science constitutionnelle tant en Belgique qu’à l’étranger.

Elle offre des études doctrinales sur les grandes questions de droit constitutionnel belge, une chronique annuelle qui rassemble la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, du Conseil d’État et des cours et tribunaux ainsi qu’une chronique constitutionnelle étrangère par un spécialiste du pays concerné.

• 4 numéros par an • ± 500 pages par an

Revues - Droit administratif

Administration publique

Journal des tribunaux du travail

Président : Michel Leroy Rédacteur en chef : Tangui Vandenput Secrétaire de rédaction : Michel Kaiser

Rédacteur en chef : Claude Wantiez Secrétaires de rédaction : Philippe Gosseries, Guy Rommel, Bart Vanschoebeke, Didier Votquenne et Thierry Werquin

La revue contient des contributions de doctrine (articles de fond, chroniques, commentaires approfondis de jurisprudence) tant en droit public et administratif qu’en sciences administratives ainsi que des extraits d’arrêts importants prononcés au cours du trimestre précédent par la Cour de Cassation, la Cour Constitutionnelle et le Conseil d’État.

• 4 numéros par an • ± 600 pages par an

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Droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social, droit pénal social

Depuis près de 40 ans, le Journal des tribunaux du travail, revue bilingue, fournit rapidement à ses lecteurs une information complète et de qualité sur tout ce qui concerne le droit social. ➜ Des articles en français et en néerlandais ➜ Des dossiers d’actualité en droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit judiciaire social et droit pénal social ➜ De la jurisprudence la plus récente de la Cour de justice de l’Union européenne, de la Cour de cassation et des juridictions sociales du pays ➜ Des rappels de la jurisprudence antérieure évitant ainsi au lecteur de fastidieuses recherches ➜ Des articles de doctrine et des chroniques de jurisprudence

• 3 numéros par mois • ± 520 pages par an

Revues - Droit administratif

Revues - Droit social

Auteurs & Media

Président : Yves Poullet Directeurs : Elise Degrave, Séverine Dusollier, Jean-François Henrotte et Hervé Jacquemin Secrétaires de rédaction : Alexandre Cruquenaire, Elise Defreyne, Jean-Benoit Hubin et Quentin Van Enis

Président : Jan Corbet Rédacteur en chef : Alain Berenboom Secrétaires de rédaction : Fabienne Brison, François Jongen, Eva Lievens et Benoît Michaux

Revues

Revue du Droit des Technologies de l’Information

Découvrez la revue en vidéo

La Revue du Droit des Technologies de l’Information, instrument indispensable à tous les professionnels des TIC, vous procure une doctrine innovante provenant d’auteurs reconnus, une sélection de jurisprudence accompagnée de notes d’observation éclairantes, une mise en perspectives des évolutions législatives nationales et européennes ainsi qu’une chronique de jurisprudence et de législation annuelle.

• 4 numéros par an • ± 360 pages par an

La revue couvre tous les aspects juridiques du droit d’auteur et du droit des médias. La revue publie de la doctrine, de la jurisprudence et des actualités législatives pertinentes dans ces deux domaines.

Bilingue, la revue contient une information nationale et internationale et des analyses pratiques.

• 6 numéros par an • ± 480 pages par an

La revue possède un site gratuit et accessible à tous (même aux non abonnés à la revue imprimée) : http://www.rdti.be

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Revues - Droits intellectuels

Revue de Droit Intellectuel - L’Ingénieur Conseil

Res et Jura immobilia

Rédacteurs en chef : Emmanuel Cornu et Benjamin Gevers Secrétaires de rédaction : Vincent Cassiers et Tanguy de Haan

Comité de rédaction : Julien Darquenne, Michèle Dorsimont, Pascale France, Philippe Jacquemin, Jo Lambers, Jean-Michel Maguin-Vreux, Thérèse Minne-Dorsimont, Laurence Vermeiren, Oliver Weinand et Guillaume Wese

Publiée en Belgique depuis 1911, la Revue de Droit Intellectuel - L’Ingénieur-Conseil traite de tous les droits de propriété intellectuelle.

La revue traite trimestriellement la doctrine, la jurisprudence et la législation du droit de la construction et des biens, et des marchés publics.

Chaque rubrique est précédée d’un résumé bilingue et publiée dans la langue d’origine.

Les commentaires de jurisprudence, les articles de doctrine et les comptes rendus de conférences sélectionnés par le Comité de rédaction analysent les aspects essentiels (juridiques, sociaux, économiques et fiscaux) de la propriété intellectuelle.

La revue recense ainsi, à destination des praticiens du droit et de l’ensemble des acteurs économiques belges et étrangers, la jurisprudence la plus pertinente rendue aux niveaux européen, Benelux et national.

• 4 numéros par an • ± 800 pages par an

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• 4 numéros par an • ± 300 pages par an

Revues - Droits intellectuels

Revues - Droit immobilier

La seule revue sur l’arbitrage en Belgique

Journal de droit européen

Rédacteurs en chef : Jean–François Tossens et Annet Van Hooft Membres du Comité de rédaction : Lisa Bingham, Olivier Caprasse, Luc Demeyere, Werner Jahnel, Jan Kleinheisterkamp, Herman Verbist et Caroline Verbruggen Comité scientifique : Guy Keutgen, Georges-Albert Dal, Filip De Ly, Antonias Dimolitsa, Johan Erauw, Michel Flamée, Bernard Hanotiau, Pierre Karrer, Stefan Kröll, Thalia Kruger, Philippe Lambrecht, Françoise Lefèvre, Didier Matray, Pierre Mayer, Piet Taelman et Hans Van Houtte

Rédacteur en chef : Paul Nihoul Secrétaire général : Bénédicte Raevens Secrétaires de rédaction : Chloé Binet, Caroline Delforge, Nicolas Hachez, Mathieu Raedts, Valérie Noël et Ellen van Nieuwenhuyze

Revues

b-Arbitra

Le droit européen constitue une source normative pour la pratique quotidienne dans toutes les matières du droit. Ce mensuel s’adresse à tous les juristes.

b-Arbitra est une revue biennale qui se veut la principale source d’information et de recherche sur l’arbitrage en Belgique. Unique en Belgique, la revue encourage l’analyse juridique des questions fondamentales et analyse en profondeur les différentes problématiques pratiques, essentiels pour le praticien de l’arbitrage.

• 2 numéros par an • ± 250 pages par an

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➜ Une initiative du CEPANI, le Centre belge d’arbitrage et de médiation ➜ Une analyse des thématiques actuelles en arbitrage ➜ Une approche comparative qui encourage la recherche créative et l’analyse critique ➜ Une revue quadrilingue (anglais, français, néerlandais, allemand)

Revues - Arbitrage

➜ Une étude de qualité concernant les grandes matières communautaires ➜ Des commentaires pratiques sur l’actualité législative et jurisprudentielle ➜ Des chroniques éclairantes couvrant toutes les matières du droit ➜ De la jurisprudence essentielle ➜ Un contenu accessible en un coup d’œil pour une utilisation ciblée

•M ensuel (sauf juillet et août) • ± 320 pages par an

Les abonnés à la revue imprimée ont accès au contenu du site du Journal de droiteuropéen sur http://jde.larcier.com

Revues - Droit européen

Journal européen des droits de l’Homme / European Journal of Human Rights

Revue belge de droit international Directeurs : Olivier Corten et Anne Lagerwall Directeur adjoint : Jan Wouters

Rédacteur en chef : Olivier De Schutter Secrétaires de rédaction : Juan Carlos Benito Sánchez, Jonathan Peuch et Paula Fernández-Wulff Barreiro

La Revue belge de droit international, créée en 1965, regroupe des études de langue française, anglaise ou néerlandaise, sur des thèmes relevant du droit international public au sens large, y compris du droit communautaire et, dans une moindre mesure, du droit international privé.

Adoptant une perspective de droit comparé, le Journal européen des droits de l’Homme répercute de façon systématique des développements relatifs aux droits de l’Homme au sein des Nations Unies et de l’Organisation internationale du Travail, au sein du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne.

Il publie des études sur les questions émergentes en droit international et comparé des droits de l’Homme, de sorte que le lecteur soit informé sur tous les débats qui le concernent, dans toutes les branches du droit.

La revue est bilingue, publiant des études en français et en anglais. Chaque étude est accompagnée d’un résumé dans l’autre langue.

• 5 numéros par an • ± 450 pages par an

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• 2 numéros par an • ± 700 pages par an

Revues - Droit européen

Les abonnés à la revue imprimée ont accès au contenu du nouveau site de la Revue belge de droit international sur http://rbdi.bruylant.be

Revues - Droit international

Tijdschrift voor Internationale Handel en Transportrecht Revue de Droit du Commerce International et des Transports Journal for International Trade and Transport Law

Revues

Rédacteur en chef : Frank Stevens Comité de rédaction : Sarah Botticelli, Björn Bullynck, Stefaan De Boeck, Vincent De Smet, Ralph De Wit, Wouter Den Haerynck, Filip Melis, Dirk Noels, Eduard Somers, Tom Van Achter, Philippe Vanlommel, Lino Verbeke et Mia Wouters

La Revue de Droit du Commerce International et des Transports vous informe de manière claire et critique des principales évolutions en matière de droit du transport, d’achats-ventes internationaux et de leur financement, de droit de douane et de droit des assurances. ➜ De la doctrine sur un thème juridique d’actualité ➜ Des mots-clés et un résumé pour chaque jugement ou arrêt ➜ Une revue trilingue (français, néerlandais, anglais)

NOUVEAU

• 4 numéros par an • ± 400 pages par an

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Les abonnés à la revue imprimée ont accès au site compagnon de la revue reprenant le texte intégral de la jurisprudence retenue ainsi que les résumés des articles de doctrine et des annotations : http://iht.larciergroup.com

Revues - Droit international

Les Codes Larcier - Nouvelles éditions 2016

Nos Codes

Sous la direction juridique de : Jean-Jacques Willems

L’offre législative de Larcier Group : des codes qui répondent à chacun de vos besoins

Version papier à jour au 1er février 2016 Version en ligne sur www.stradalex.com à jour mensuellement

Avec Larcier Group, vous trouverez toujours un Code adapté à chacun de vos besoins. À côté de nos collections de « Grands Codes » de référence que sont les Codes Larcier et les Codes belges Bruylant, nous avons développé des gammes thématiques de « Petits Codes » pour un domaine d’expertise particulier. Nous réalisons également vos Codes « sur mesure » : en fonction de votre sélection de textes, nous produisons votre Code et nous l’imprimons.

Des Codes qui couvrent toutes les branches du droit. ➜ 7 tomes ➜ 10 volumes ➜ 1 tome supplémentaire contenant les tables générales ➜ plus de 15.000 pages ➜ près de 4.800 actes ➜ grand format ➜ une édition de base tous les 2 ans ➜ une mise à jour semestrielle intermédiaire sous Cette édition 2016 intègre, entre autres, et malgré sa publication au 19/02/2016, les coordinations de la loi dite “Pot-Pourri” II modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice.

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forme de Compléments cumulatifs

Des Codes exhaustifs qui couvrent toutes les branches du droit belge

Les Codes Larcier - Nouvelles éditions 2016

Les Codes belges Bruylant

Codes

Avec la collaboration antérieure de : Jean-Jacques Masquelin Avec la collaboration de : Robert Andersen, Yves Boucquey, Stéphanie Gehlen, François-J. Masquelin, Pierre Nihoul, Jacques Putzeys, Guy Rapaille et Gian Franco Raneri

Les Codes thématiques Larcier

Une sélection de textes législatifs pour un domaine d’expertise particulier. ➜ Une sélection exhaustive de textes (7.000 textes – env. 5.000 actes – 16.000 pages) ➜ Un focus sur les dispositions de droit belge ➜ Textes enrichis de notes de renvoi (en fonction des matières) et extraits de jurisprudence (Cour de Cassation, Conseil d’État et Cour Constitutionnelle) propres aux Codes belges ➜ Table des matières en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique

Les Codes thématiques Larcier regroupent en un seul volume les principaux textes légaux et réglementaires propres à une matière donnée.

Sous la direction d’experts reconnus dans chacune des matières traitées, ils offrent aux spécialistes du droit une sélection transversale à travers les textes nationaux, communautaires, et internationaux.

➜ Table chronologique à la fin de chaque tome

• 18 Codes • 18 thématiques juridiques

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➜ Traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et régions ➜ Nouvelles tables générales Découvrez notre sélection et retrouvez tous nos Codes sur www.larciergroup.com

Codes belges Bruylant & Codes thématiques Larcier

À jour au 1er janvier 2016

• 1144 pages • ISBN 9782804486099 • 7e édition 2016

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Code de droit familial - 2016

Audience - Judiciaire 2016 - 2017

Sous la coordination de : Jean-Louis Renchon et Vinciane Rosenau

Avec les contributions de : Hakim Boularbah, Jacques Englebert et Jean-François van Drooghenbroeck

Réalisé par le comité de la Revue trimestrielle de droit familial, ce Code est le meilleur complément de la revue. Il reprend tous les textes législatifs utiles pour accompagner les sujets abordés dans ce trimestriel et en droit de la famille en général.

À jour au 1er août 2016

Comprend le code judiciaire, certains actes connexes, des textes européens et internationaux : règlements sur la compétence, la reconnaissance et l´exécution des décisions, dispositions sur la signification et à la notification d’actes judiciaires, ...

• ISBN 9782804489823 • 10e édition 2016

Codes thématiques Larcier

Droit du travail 2016 - 2017

Code de la médiation - 2016

À jour au 1er septembre 2016

• ISBN 9782804489786 • 10e édition 2016

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Codes

Catherine Delforge et Pierre-Paul Renson

Ce code a pour ambition de mettre à la disposition les textes législatifs, réglementaires et issus de la concertation sociale (internationaux et nationaux) indispensables à la bonne compréhension et à l’étude de cette matière.

Ce Code a pour objectif de donner un accès aisé et rapide aux dispositions législatives et déontologiques concernant la médiation. Il est l’outil indispensable pour les prescripteurs de la médiation, les praticiens et les candidats médiateurs agréés.

• ISBN 9782804489885 • 7e édition 2016

Codes thématiques Larcier

Insolvabilité et garanties 2016 Isabelle Durant et Michèle Grégoire

À jour au 1er septembre 2016

Ce Code reprend en un seul volume les textes législatifs belges et européens concernant les règles et les procédures à suivre en cas de litiges financiers avec des personnes physiques ou morales.

Les Codes en poche Bruylant

Une compilation utile des textes légaux organisés et structurés par des auteurs de renom.

Ces Codes sont élaborés par les professeurs des différentes facultés de droit. Ils regroupent, chacun, une sélection de textes essentiels dans un domaine particulier.

• ISBN 9782804489878 • 7e édition 2016

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Codes thématiques Larcier

Codes en poche Bruylant

Code pénal - 2016

Guy Block et Alphonse Kohl

Marie-Aude Beernaert, Françoise Tulkens et Damien Vandermeersch

Codes

Code judiciaire - 2016

À jour au 1er août 2016

• ISBN 9782802755197 • 12e édition 2016

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Reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales.

À jour au 1er août 2016

Le Code pénal reprend l’essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale.

Il regroupe les dispositions les plus utilisées.

• ISBN 9782802755173 • 18e édition 2016

Codes en poche Bruylant

À jour au 1er août 2016

• ISBN 9782802755081 • 14e édition 2016

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Code civil - 2016

Code fiscal - 2016

Delphine Dehasse, Anne Lilien et Denis Philippe

Jacques Malherbe, Philippe Malherbe et Edoardo Traversa

Cet ouvrage reprend, outre le Code civil, les conventions internationales, les lois particulières, les dispositions transitoires et les arrêtés royaux utiles en la matière.

À jour au 1er août 2016

Contenant les principales dispositions de droit fiscal belge (le CIR/92, le Code TVA, le Code des droits d’enregistrement ou encore le Code des droits de succession), ce Code reprend également les actes internationaux les plus fréquemment consultés.

• ISBN 9782802755203 • 11e édition 2016

Codes en poche Bruylant

Code de l’Espace judiciaire civil européen annoté

Avec l’avis scientifique de : Xavier Dieux et Yves De Cordt

Guillaume Payan

Codes

Code des sociétés - 2016

À jour au 1er septembre 2016

• ISBN 9782802755111 • 4e édition 2016

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L’essentiel des normes applicables au droit des sociétés sont reprises dans cet ouvrage, abordant notamment, à côté de l’inévitable Code des sociétés et de son arrêté d’exécution, les A.S.B.L., la comptabilité des sociétés, les entreprises en difficulté.

À jour au 20 mai 2015

Premier code annoté entièrement consacré à l’action de l’Union européenne dans le domaine de la coopération judiciaire en matière civile et commerciale.

• 1218 pages • ISBN 9782802750192 • Édition 2015

Codes en poche Bruylant

Code de droit international public - 2016 Éric David et Cédric Van Assche

À jour au 1er janvier 2016

Ce code présente le double objectif de disposer des principaux textes de droit international public général, d’une part, et de la pratique législative et exécutive du droit belge en la matière, d’autre part.

Les Codes commentés Larcier

Les textes légaux enrichis de commentaires de synthèse.

Les Codes Commentés Larcier regroupent en un seul volume les principaux textes légaux et réglementaires propres à une matière donnée.

Sous la direction d’experts reconnus dans chacune des matières traitées, ils offrent aux spécialistes du droit une sélection transversale ainsi qu’un commentaire de textes nationaux, communautaires et internationaux.

• 1370 pages • ISBN 9782802735144 • 6e édition 2016

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Codes en poche Bruylant

Codes commentés Larcier

Déontologie des professions juridiques Huissiers de justice

Déontologie des professions économiques 2015 Pieter Berger

Codes

Arnaud Galloy, Patrick Gielen, Pascal Lombardi et Bert Nelissen

Un outil pratique et efficace en matière de discipline et déontologie, augmenté d’une analyse jurisprudentielle et doctrinale.

• 150 pages • ISBN 9782804486563 • Édition 2016

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Le B.A BA des règles déontologiques relatives aux professions économiques détaillées et expliquées par des personnalités de renoms dans le domaine économique.

• 198 pages • ISBN 9782804478216 • Édition 2015

Codes commentés Larcier

Civil 2016 - 2017

Les Codes essentiels Larcier

Avec les contributions de : Bernard Dubuisson, Isabelle Durant, Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Benoît Kohl, Jean-Louis Renchon, Erik Van den Haute et Patrick Wéry

À jour au 1er août 2016 L’essentiel du droit issu des Codes Larcier.

Les Codes essentiels Larcier rassemblent les grands textes législatifs et réglementaires qui jalonnent la pratique juridique. Ils proposent aux utilisateurs, juristes ou non, des ouvrages maniables et de consultation aisée.

Ce Code regroupe, outre le Code civil, les matières civiles telles que celles relatives aux baux, à l’identité de la personne, aux paiements, aux droits de la personnalité, au règlement collectif de dettes, aux régimes matrimoniaux ou encore la vente.

• ISBN 9782804489816 • 10e édition 2016

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Codes essentiels Larcier

Pénal 2016 - 2017

Avec les contributions de : Alexia Autenne, Eric Balate, Yves De Cordt, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Andrée Puttemans et Nicolas Thirion

Avec les contributions de : Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Vanessa Franssen, Christine Guillain, Laurent Kennes, Franklin Kuty, Patrick Mandoux, Adrien Masset, Olivier Michiels, Marc Preumont et Geneviève Schamps

Codes

Commerce, économique et financier 2016 - 2017

À jour au 1er août 2016

• ISBN 9782804489830 • 10e édition 2016

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Cet ouvrage comprend, notamment, les Codes de droit économique, de commerce, des sociétés et son arrêté d’exécution, les lois sur les faillites, les pratiques du marché ou encore les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

À jour au 1er août 2016

Outre le Code pénal et le Code d’instruction criminelle, ce Code rassemble de nombreux textes en matière d’aide à la jeunesse, coopération internationale, défense sociale, détention préventive, exécution des peines, etc.

• ISBN 9782804489854 • 10e édition 2016

Codes essentiels Larcier

Constitutionnel 2016 - 2017

La Constitution belge coordonnée De gecoördineerde belgische Grondwet

Avec les contributions de : Anne-Emmanuelle Bourgeaux, Hugues Dumont, Yves Lejeune, Marc Uyttendaele et Marc Verdussen

À jour au 1er août 2016

• ISBN 9782804489847 • 9e édition 2016

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Les incontournables en droit constitutionnel : la Constitution, les lois de réformes institutionnelles, le Code électoral, les textes relatifs aux Communautés et aux Régions, aux Provinces, aux Communes, au Conseil d’État et à la Cour constitutionnelle.

La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu’elle se présente après la sixième Réforme de l’État.

• 74 pages • ISBN 9782804470159 • Édition 2014

Codes essentiels Larcier

Codes

Les Codes sur mesure

Vous aimez le sur mesure ?

Nous pouvons également réaliser vos Codes sur mesure.

En fonction de votre sélection de textes, nous produisons votre Code et nous l’imprimons.

Contactez-nous : codes@larciergroup.com

Les Codes sur mesure

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Codes sur mesure Larcier

Nos monographies

Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux

Nous vous proposons des monographies à la pointe de l’actualité juridique dans toutes les principales disciplines du droit. Soucieux de vous offrir un contenu dont le support répond le mieux à vos besoins professionnels, la plupart de nos titres sont disponibles au format papier et au format numérique (ebook).

Les Codes sur mesure

Monographies et chroniques de jurisprudence choisies par le comité de rédaction du J.T. comme un complément naturel et nécessaire aux articles de doctrine publiés chaque semaine.

Les Codes sur mesure

Découvrez notre sélection et retrouvez toutes nos monographies sur www.larciergroup.com

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Monographies - Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux

Le recouvrement de l’impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée.

La protection judiciaire et extrajudiciaire des majeurs en difficulté

Chronique approfondie de jurisprudence 2000-2015

Thierry Delahaye

Monographies

Nathalie Pirotte

Une analyse fouillée et complète de la jurisprudence des 15 dernières années en matière de recouvrement fiscal. L’ouvrage permettra aux lecteurs de s’orienter dans le dédale du cadre normatif, au travers de cas concrets, vécus et jugés.

• 544 pages • ISBN 9782804463328 • Édition 2016

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L’ouvrage est un manuel pratique de la protection judiciaire et extrajudiciaire des personnes incapables d’assumer leurs intérêts personnels ou matériels.

• 802 pages • ISBN 9782804488147 • Édition 2016

Monographies - Collection : Les Dossiers du Journal des tribunaux

La loi bancaire : questions particulières De bankenwet: bijzondere vraagstukken Sous la direction de : Jean-Pierre Buyle Avec les contributions de : Pierre De Pauw, Kris De Schutter, Michèle Grégoire, Laurent Ruzette, Nicolas Staner, Jo Swyngedouw, Dirk Van Gerven et Christophe Wauters

Collection : Cahiers de fiscalité pratique

L’ouvrage fait le point sur la nouvelle loi bancaire du 25 avril 2014 à la lumière de la transposition de ces textes dans la vie des entreprises concernées et des premières réflexions des auteurs et des praticiens.

La collection Cahiers de fiscalité pratique a pour objectif de répondre à l’évolution constante du droit fiscal. Elle offre des ouvrages de qualité portant sur des sujets précis et orientés vers la pratique.

• 218 pages • ISBN 9782804486181 • Édition 2016

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Monographies - Collection : Cahiers de fiscalité pratique

Manuel des droits de succession

Collection : De Page

Monographies

André Culot

Un outil destiné aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d’une planification successorale réussie.

Chaque tome contient un exposé exhaustif et résolument pratique de la matière, sans toutefois faire fi des controverses doctrinales et jurisprudentielles, ni de considérations historiques nécessaires à la bonne compréhension de la ou des solutions actuellement admises en doctrine et en jurisprudence.

• 389 pages • ISBN 9782804483531 • 7e édition 2016

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Monographies - Collection : De Page

Traité de droit civil belge

Traité de droit civil belge

Sous la direction scientifique de : Alain-Charles Van Gysel Avec les contributions de : Charlotte Aughuet, Laurent Barnich, Didier Carré, Nicole Gallus, Guy Hiernaux, Nathalie Massager, Silvia Pfeiff, Nathalie Uyttendaele, Alain-Charles Van Gysel et Thomas Van Halteren

Pierre Van Ommeslaghe

Tome I : Les personnes.

Volumes 1 et 2

Tome II : Les obligations.

Volumes 1 à 3

Cet ouvrage se propose de faire un commentaire approfondi du droit des personnes et des familles, qui a connu de profondes réformes encore tout récemment, y compris ses aspects de droit international privé.

• 1642 pages • ISBN 9782802747185 • Édition 2015

• 2814 pages • ISBN 9782802740452 • Édition 2013

ebook 44

Ce traité a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé.

ebook Monographies - Collection : De Page

Traité de droit civil belge

Traité de droit civil belge

Tome III : Les contrats – Volume 4 : Mandat, dépôt et séquestre, prêt, contrats aléatoires, transactions.

Tome VI : La prescription Principes généraux et prescription libératoire

Maxime Marchandise

Monographies

François Glansdorff et Erik Van den Haute

Cet ouvrage contient l’étude des contrats qui faisaient l’objet du tome V de l’édition initiale, à savoir le prêt, le dépôt, les contrats aléatoires, le mandat et la transaction.

• ISBN 9782802754015 • Édition 2017

L’ouvrage propose une actualisation du texte qu’Henri De Page consacra jadis à la prescription civile. Fidèle à son esprit, savant mais pratique, il accompagnera tout familier des juridictions belges confronté à cette institution.

• 590 pages • ISBN 9782802743187 • Édition 2014

ebook 45

Monographies - Collection : De Page

Option héréditaire

Collection : Répertoire pratique du droit belge

Frédéric Lalière

L’ouvrage présente le mécanisme de l’option héréditaire sous l’angle des difficultés qu’elle peut susciter.

Chaque verbo du R.P.D.B est présenté sous la forme d’une monographie dans laquelle législation, doctrine et jurisprudence font l’objet d’une analyse approfondie, et est complété d’une bibliographie et d’un index alphabétique qui en facilitent la consultation.

• 150 pages • ISBN 9782802754008 • Édition 2016

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Monographies - Collection : Répertoire pratique du droit belge

Contrat d’entreprise

Nicole Gallus

Benoît Kohl

Monographies

Filiation

Cet ouvrage offre une analyse de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence sur une matière ayant connu de nombreuses modifications ces dernières années.

• 216 pages • ISBN 9782802747178 • Édition 2016

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L’ouvrage, d’une approche tant théorique que pratique car illustré d’exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d’entreprise avec une attention particulière au contrat de construction.

• 1286 pages • ISBN 9782802743910 • Édition 2016

Monographies - Collection : Répertoire pratique du droit belge

Sécurité sociale Dispositions générales

Politiques du logement en Région bruxelloise

Sous la coordination de : Charles-Éric Clesse Avec les contributions de : Ivan Bouioukliev, Charles-Éric Clesse, Myriam Coibion, Pierre Delchevalrie, Thierry Driesse, Steve Gilson, France Lambinet, Pauline Monforti, Hélène Preumont, Zoé Trusgnach, Sarah Vinclaire et Marie-Hélène Vrielinck

Nicolas Bernard

Cet ouvrage livre une étude complète des dispositions générales applicables à tous les secteurs de la sécurité sociale.

• 600 pages • ISBN 9782802746294 • Édition 2016

Sous la plume d’un spécialiste en droit du logement, cet ouvrage analyse la politique du logement menée à Bruxelles dans une dizaine de domaines différents (et sous le chapeau du droit constitutionnel au logement).

• 608 pages • ISBN 9782802750512 • Édition 2016

ebook 48

Monographies - Collection : Répertoire pratique du droit belge

Récusation et dessaisissement Désaveu - Interruption et reprise d’instance - Désistements

Associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations

Bénédicte Petit

Valérie Simonart

Monographies

Incidents de procédure

L’ouvrage propose une vision pratique, pragmatique, des incidents de procédure auxquels le praticien peut être confronté.

• 158 pages • ISBN 9782802743965 • Édition 2015

L’ouvrage analyse les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, en mettant l’accent sur leurs points communs et sur leurs différences et en les comparant avec d’autres personnes morales.

• ISBN 9782802755067 • Édition 2016

ebook 49

Monographies - Collection : Répertoire pratique du droit belge

Droit pénal social

Offres publiques

Charles-Éric Clesse

Xavier Dieux et Didier Willermain

d’acquisition, de reprise et d’instruments de placement

Le droit pénal social, à la croisée des mondes pénal et social, a pour but de protéger les travailleurs. Une meilleure connaissance de la matière assurera au mieux cet objectif.

• ISBN 9782802753971 • 2e édition 2016

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L’ouvrage fait le point sur une matière complexe et technique, celles des offres publiques, non seulement d’acquisition, mais également de reprise et d’instruments de placement.

• ISBN 9782802744184 • Édition 2016

Monographies - Collection : Répertoire pratique du droit belge

Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles

Sous la direction de : Julie-Anne Delcorde Avec les contributions de : André-Pierre André-Dumont, Christel Brion, Henri Culot, Julie-Anne Delcorde, Nicolas Delvigne, Pierre Desenfans, Benjamin Docquir, Yves Hendrickx, Hervé Jacquemin, Jessica Lesage et Heidi Waem

L’ouvrage, clair et synthétique, a pour but de démystifier les technologies du numérique et leur réputation de complexité technique, afin d’en exposer les aspects essentiels pour le juriste.

Cette collection rassemble les actes des colloques organisés par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, reconnus pour leur grande qualité scientifique. Ils couvrent différents domaines juridiques, notamment le droit des sociétés, le droit des obligations, le droit de la concurrence, le droit social, le droit judiciaire ou encore le droit pénal.

• 262 pages • ISBN 9782804487379 • Édition 2016

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Monographies - Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles

Monographies

La révolution digitale et les start-ups

L’évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

Les obligations contractuelles Sous la direction de : Marie Dupont Avec les contributions de : Francoise Auvray, Maxime Berlingin, Eléonore de Duve, Paul Alain Foriers, Jean-François Germain, Rafaël Jafferali, Sanne Jansen, Charles-Edouard Lambert, Florence Renson, Sophie Stijns et Erik Van den Haute

Sous la direction scientifique de : Sabrina Scarna Avec les contributions de : Marie-Aude Beernaert, Damien Holzapfel, Sylvie Lacombe, Vivian Lurquin, Pierre Monville et Sabrina Scarna

Cet ouvrage retrace les suites de la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale et présente, depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve.

• 134 pages • ISBN 9782804490768 • Édition 2016

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Que vous soyez familier du droit des obligations ou non, cet ouvrage sera l’occasion de vous (re)mettre à niveau sur des thèmes récurrents et dont les applications sont en perpétuelle évolution.

• 424 pages • ISBN 9782804486549 • Édition 2016

Monographies - Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles

Actualités en droit social

Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon

Monographies

Sous la coordination de : Laurence Markey Avec les contributions de : Laura Bertrand, Delphine Castiaux, Laurent Dear et Serge Wynsdau

L’ouvrage fait le point sur les conséquences des réformes législatives intervenues depuis le 1er janvier 2014 et des nouveautés prévues pour les années futures.

Cette collection rassemble les actes des colloques organisés par la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon.

Ils couvrent différents domaines juridiques, notamment le droit social et le droit civil.

• 148 pages • ISBN 9782804490195 • Édition 2016

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Monographies - Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon

Actualités en droit de la famille Sous la coordination de : Nathalie Baugniet Avec les contributions de : Nathalie Baugniet, Marie Dechamps, Julie Mary, Jean-Marc Thiery, Claudine Vroonen et Eléonore Westerlinck

Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège

À côté des incapacités et de la procédure de liquidation-partage, sont abordées la protection internationale des enfants et la question des aliments, sous l’angle du droit international privé.

Rédigés par de brillants professeurs de la Faculté de droit de Liège, ces ouvrages s’adressent aussi bien aux étudiants qu’aux praticiens qui pourront s’appuyer sur ces études ancrées dans l’actualité et de haute qualité scientifique.

• 144 pages • ISBN 9782804481193 • Édition 2016

ebook 54

Monographies - Collection de la Conférence du Jeune Barreau du Brabant wallon

Monographies - Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège

Droit patrimonial des couples

Yves-Henri Leleu

Yves-Henri Leleu

Monographies

Droit des personnes et des familles

Cette nouvelle édition intègre toutes les lois et la jurisprudence récentes. Elle contient une refonte totale de l’exposé du droit de la filiation, réformé par les récents arrêts de la Cour constitutionnelle.

• 904 pages • ISBN 9782804486280 • 3e édition 2016

55

L’auteur expose de manière systématique l’ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er octobre 2014.

• 582 pages • ISBN 9782804475338 • Édition 2015

Monographies - Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège

Droit judiciaire

Droit judiciaire

Tome 1 : Institutions judiciaires et éléments de compétence

Tome 2 : Manuel de procédure civile Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle et Jean-François van Drooghenbroeck Sous la direction scientifique de : Georges de Leval Avec les contributions de : Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella

Georges de Leval et Frédéric Georges

Cette seconde édition, revue et augmentée, traite de manière exhaustive, systématique et rigoureuse les principes fondamentaux du droit judiciaire, les différentes juridictions existantes, leur organisation et leurs compétences.

• 520 pages • ISBN 9782804476854 • 2e édition 2014

• 1528 pages • ISBN 9782804473440 • Édition 2015

ebook 56

Les auteurs décrivent et analysent les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.

ebook Monographies - Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège

Les libéralités et les successions

Manuel de droit des biens

Paul Delnoy Mise à jour : Pierre Moreau

Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé et Raluca Popa

Tome 2 : Droits réels principaux démembrés

Monographies

Précis de droit civil

À jour au 1er septembre 2016

• ISBN 9782804490386 • 5e édition 2016

57

Une nouvelle édition actualisée de la bible du régime civil des libéralités et successions.

L’ouvrage examine les droits réels principaux portant sur la chose d’autrui, à savoir l’usufruit et ses dérivés que sont l’usage et l’habitation, les servitudes, la superficie et l’emphytéose.

• 552 pages • ISBN 9782804481025 • Édition 2016

Monographies - Collection de la Faculté de droit de l’Université de Liège

La protection des personnes majeures

Collection : Commission UniversitéPalais (CUP)

Dix-huit mois de pratique Sous la direction de : Nathalie Dandoy

L’ouvrage fait le point sur la mise en œuvre des aspects novateurs de la loi du 17 mars 2013 et pointe les difficultés ou les incertitudes auxquelles sont confrontés les acteurs de la protection tant judiciaire qu’extra-judiciaire des personnes majeures.

Actuels et pratiques, les volumes de la CUP livrent une approche globale de la matière concernée, en relevant les points délicats auxquels les praticiens doivent être attentifs.

Ils donnent toutes les pistes utiles pour poursuivre une recherche plus approfondie.

• 204 pages • ISBN 9782804486365 • Édition 2016

58

Monographies - Collection : Commission Université-Palais (CUP)

Actualités de droit des familles

Sous la direction de : Hakim Boularbah et Jean-François van Drooghenbroeck

Didier Pire

Monographies

Pot-pourri I et autres actualités de droit judiciaire

Quelques mois après l’entrée en vigueur de la plus grande partie des nouvelles dispositions, cet ouvrage en livre un nouveau commentaire éclairé par ses premières applications.

• 390 pages • ISBN 9782804486433 • Édition 2016

L’ouvrage examine des questions telles que tribunal de la famille, obligations alimentaires vis-à-vis des enfants ainsi qu’entre conjoints et ex-conjoints et droit de la filiation, droit pénal de la famille, le droit international privé des familles, ...

• 394 pages • ISBN 9782804486426 • Édition 2016

ebook 59

Monographies - Collection : Commission Université-Palais (CUP)

Droit administratif et contentieux

Droit de la construction

Sous la direction de : Ann Lawrence Durviaux et Michel Pâques

Sous la direction de : Benoît Kohl

L’ouvrage examine le contrat d’entreprise sous le prisme de certaines de ses réglementations particulières, en présentant la jurisprudence la plus récente à ce propos.

L’ouvrage étudie des questions telles que le choix de “son” juge ainsi que des questions générales de contentieux administratif. Il fait également le point sur le référé administratif.

• 264 pages • ISBN 9782804486440 • Édition 2016

• 400 pages • ISBN 9782804475574 • Édition 2016

ebook 60

Monographies - Collection : Commission Université-Palais (CUP)

Actualités du droit disciplinaire

Monographies

Sous la direction de : Georges-Albert Dal

Collection : Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain

Les procédures disciplinaires suivent un cours autonome, à l’écart des procédures civiles, pénales ou administratives, mais en s’inspirant d’elles. Ce thème sera abordé sous divers angles.

Ces ouvrages de grande qualité s’adressent à tous ceux qui, à des degrés divers, pratiquent ou cherchent à connaître certains domaines du droit.

• ISBN 9782804486457 • Édition 2016

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Monographies - Collection : Commission Université-Palais (CUP)

Monographies - Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain

La compétence en droit judiciaire privé

Droit des assurances

Gilberte Closset-Marchal

Marcel Fontaine

Aspects de procédure

L’ouvrage analyse le dernier état du droit belge des assurances, qui a subi de nombreuses évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales au cours des dernières années.

Compétences matérielles et territoriales des cours et tribunaux : vers de nouveaux conflits ?

• 466 pages • ISBN 9782804486594 • 2e édition 2016

62

• 808 pages • ISBN 9782804486556 • 5e édition 2016

Monographies - Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain

Droit des assurances de personnes.

Droit des obligations -

Volume 2 Les sources des obligations extracontractuelles Le régime général des obligations

Aspects civils, techniques et sociaux Jean-Marc Binon

Monographies

Patrick Wéry

Cette nouvelle édition, entièrement refondue, offre un panorama complet et détaillé des aspects civils, techniques et sociaux qui composent le droit des assurances de personnes.

• 1142 pages • ISBN 9782804450847 • 2e édition 2016

63

L’ouvrage offre une étude approfondie des sources des obligations non contractuelles : les actes unilatéraux, les quasi-contrats et l’apparence. Il étudie aussi le régime général de l’obligation (modalités, exécution forcée, extinction et transmission).

• 850 pages • ISBN 9782804476960 • Édition 2016

Monographies - Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain

Leçons de méthodologie juridique

Droit des étrangers

Jean-François van Drooghenbroeck, Geoffrey Willems, Arnaud Hoc et Stéphanie Wattier

Jean-Yves Carlier et Sylvie Saroléa

Ce traité fait le point de façon approfondie sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge.

Il comporte une première partie dégageant une théorie générale et une deuxième analysant le droit positif.

À travers sept leçons, le lecteur se familiarise aux arcanes de la recherche juridique.

Rouages et outils de l’informatique juridique documentaire y occupent une place centrale.

L’ouvrage contient un cahier d’exercices, corrigés à l’appui.

• 360 pages • ISBN 9782804463120 • 2e édition 2016

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• ISBN 9782804427726 • Édition 2016

Monographies - Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain

Le point sur les procédures de cassation

Collection : UB3

Monographies

Sous la coordination de : Michèle Grégoire Avec les contributions de : Denis Delvax, Michèle Grégoire et Damien Vandermeersch

Le point sur les réformes récentes en la matière, leur genèse, leur portée et leurs enjeux est proposé dans cet ouvrage.

UB³ est un cycle de conférences organisé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l’Université libre de Bruxelles et de l’Université Saint-Louis Bruxelles. Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d’actualité et pratiques.

• 118 pages • ISBN 9782802751755 • Édition 2016

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Monographies - Collection : UB3

Les juges belges face aux actes adoptés par les États étrangers et les organisations internationales

Le droit commun des contrats Questions choisies Sous la coordination de : Rafaël Jafferali Avec les contributions de : Edouard Cruysmans, Sophie Goldman, Rafaël Jafferali, Stéphanie Lagasse, Jean-Ferdinand Puyraimond, Jean-François Romain et Alain Strowel

Sous la coordination de : Anne Lagerwall Avec les contributions de : Nicolas Angelet, Diane Bernard, Marie Doutrepont, Anne Lagerwall, Arnaud Louwette et Annemie Schaus

L’ouvrage tente de déterminer dans quelle mesure les juges doivent ou peuvent vérifier la conformité au droit international d’actes publics étrangers ou de décisions adoptées par des organisations supranationales avant d’en faire application.

• 188 pages • ISBN 9782802753834 • Édition 2016

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L’ouvrage braque les projecteurs sur certains aspects de cette matière centrale présentant une actualité et/ou une importance particulières.

• 310 pages • ISBN 9782802753827 • Édition 2016

Monographies - Collection : UB3

Actualités en droit de la circulation

Monographies

Sous la coordination de : Jean Van Rossum Avec les contributions de : Bernard Dewit, Philippe Galand, Pascal Staquet et Jean Van Rossum

Collection : Droit pénal

Le droit de la circulation routière connaît depuis quelques années de profondes modifications, tant au pénal qu’au civil. Cet ouvrage entend les analyser.

Elle couvre toute l’étendue de ce droit à travers des ouvrages de grande qualité scientifique.

Elle propose des études complètes utiles à tous les praticiens du droit pénal.

• 168 pages • ISBN 9782802751748 • Édition 2016

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Monographies - Collection : UB3

Monographies - Collection : Droit pénal

Les infractions

Droit pénal des affaires

Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Maria Luisa Cesoni, Maïté De Rue, Christian De Valkeneer, Axel Delannay, Damien Dillenbourg, Daniel Flore, Olivier Leroux, Frédéric Lugentz, Pierre Magnien et Damien Vandermeersch

Sous la coordination de : Emmanuel Roger France Préface de : André Kilesse

Volume 1 - Les infractions contre les biens

L’ heure des comptes

Analyse critique des infractions contre les biens : crimes et délits contre la propriété (vol, abus de confiance, escroquerie, recel et blanchiment, corruption, etc.) et contre les données informatiques et contraventions, ...

• 944 pages • ISBN 9782804440350 • 2e édition 2016

68

L’ouvrage fait le point sur certains sujets brûlants de droit pénal comptable. Les principaux textes législatifs applicables sont analysés, illustrés par des cas pratiques dans lesquels la responsabilité pénale peut être engagée.

• 216 pages • ISBN 9782804483463 • Édition 2016

Monographies - Collection : Droit pénal

Risques psychosociaux, harcèlement et violences au travail

Collection : Droit social

Droits belge, français et luxembourgeois

Monographies

Alexis Zorbas et Gerassimos Zorbas Préface de : Philippe Gosseries

L’ouvrage tient compte à la fois de la dimension psychologique et juridique de ces risques insupportables qu’il y a lieu de combattre et de prévenir.

Elle propose des études complètes tournées vers la pratique sur le droit individuel et collectif du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit pénal social, le droit social européen, le droit de la protection sociale, le droit judiciaire social, …

• 638 pages • ISBN 9782804477998 • Édition 2016

69

Monographies - Collection : Droit social

Le droit du travail au XXIe siècle

La régulation normative dans l’espace judiciaire européen

Liber Amicorum Claude Wantiez

Carine Brière Collection : Droit international

Sous la coordination de : Philippe Gosseries et Marc Morsa

Ce Liber Amicorum est l’occasion pour les plus éminents juristes sur le plan international, européen et national de rendre un hommage appuyé à Claude Wantiez en partageant avec lui quelques réflexions d’actualité sur la discipline du droit social.

• 1006 pages • ISBN 9782804482251 • Édition 2016

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L’ouvrage propose une lecture originale des interactions normatives au sein de l’espace judiciaire européen et énonce les fondements d’un droit de la régulation normative en construction.

• 140 pages • ISBN 9782804489564 • Édition 2016

Monographies - Droit international

Monographies - Droit européen

Jurisprudence de la CJUE 2015

Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Décisions et commentaires Sous la direction de : Fabrice Picod Collection : Collection droit de l’Union européenne Grands arrêts

Monographies

Charlotte Blanc-Fily Collection : Collection droit de la Convention européenne des droits de l’homme - Thèses

Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l’Union européenne au cours de l’année 2015, chaque arrêt sélectionné faisant l’objet d’une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.

• 982 pages • ISBN 9782802753766 • Édition 2016

L’ouvrage appréhende le rôle des valeurs dans le droit européen des droits de l’homme afin de déterminer leur influence sur l’interprétation du juge de la Convention européenne des droits de l’homme et le contenu des règles de droit applicables.

• 756 pages • ISBN 9782802752103 • Édition 2016

ebook 71

Monographies - Droit européen

Monographies - Droit européen

Le juge et l’administration

Les juges : décideurs politiques ?

Entre le contrôle et la déférence

Essais sur le pouvoir politique des juges dans l’exercice de leur fonction

Eduardo Jordao Préface de : Jean-Bernard Auby Collection : Droit administratif / Administrative law

Sous la direction de : Geoffrey Grandjean et Jonathan Wildemeersch Préface de : Paul Martens

L’ouvrage examine, à la lumière de quatre systèmes juridiques (Canada, États-Unis, France et Italie), l’adaptation de l’intensité du contrôle juridictionnel aux caractéristiques des actions administratives contrôlées et des entités qui les accomplissent.

• 630 pages • ISBN 9782802753933 • Édition 2016

72

Dans une société qui connaît une judiciarisation exponentielle de ses rapports sociaux (économiques, familiaux, professionnels, etc.), quelles sont la place et la légitimité du (des) juge(s) ? Interprète(s) de la loi ou décideur(s) politique(s) ?

• 372 pages • ISBN 9782802754848 • Édition 2016

Monographies - Droit européen

Monographies - Droit européen

Le droit de l’Union européenne et le juge belge / Het recht van de Europese Unie en de Belgische rechter

Le pourvoi devant la Cour de justice de l’Union européenne Caroline Naômé Collection : Europe(s)

Monographies

Sous la direction de : Nicolas Cariat et Janek Nowak Préface de : Koen Lenaerts

Cet ouvrage bilingue, destiné aux praticiens du droit, examine en profondeur l’application par les juridictions belges du droit de l’Union européenne, dont l’importance pratique concerne désormais l’ensemble des branches du droit.

• 504 pages • ISBN 9782802749578 • Édition 2015

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Cet ouvrage décrit les règles applicables au pourvoi devant la Cour de justice de l’UE.

• ISBN 9782804487423 • Édition 2016

Monographies - Droit européen

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Actualités de droit des familles Actualités du droit disciplinaire Actualités en droit de la circulation Actualités en droit de la famille Actualités en droit social Administration publique Associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations Audience – Judiciaire 2016-2017 (Code) Auteurs & Media b-Arbitra Cahier du juriste – Cahier van de jurist Civil 2016-2017 (Code) Codes belges Bruylant Code civil 2016 Code de droit familial 2016 Code de droit international public 2016 Code de la médiation 2016 Code de l’Espace judiciaire civil européen annoté Code des sociétés 2016 Code fiscal 2016 Code judiciaire 2016 Code pénal 2016 Codes Larcier Commerce, économique et financier 2016-2017 (Code) Compétence en droit judiciaire privé (la) Contrat d’entreprise Constitution belge coordonnées (la) Constitutionnel 2016-2017 (Code) Déontologie des professions économiques 2015 (Code) Déontologie des professions juridiques (Code) Droit administratif et contentieux Droit bancaire et financier – Bank- en Financieel Recht Droit commun des contrats (le) Droit de la consommation – Consumentenrecht Droit de la construction Droit de l’Union européenne et le juge belge (le) – Recht van de Europese Unie en de Belgische rechter (het) Droit des assurances Droit des assurances de personnes Droit des étrangers Droit des obligations – Volume 2 Droit des personnes et des familles Droit du travail 2016-2017 (Code) Droit du travail au XXIe siècle (le)

75

p.59 p.61 p.67 p.54 p.53 p.20 p.49 p.28 p.21 p.23 p.11 p.36 p.27 p.32 p.28 p.34 p.29 p.33 p.33 p.32 p.31 p.31 p.26 p.37 p.62 p.47 p.38 p.38 p.35 p.35 p.60 p.16 p.66 p.15 p.60 p.73 p.62 p.63 p.64 p.63 p.55 p.29 p.70

Droit judiciaire Droit patrimonial des couples Droit pénal des affaires Droit pénal social Evolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal (l’) Filiation FiscalNet Incidents de procédure In foro Infractions (les) Interest Calculator Insolvabilité et garanties 2016 (Code) Ius & actores Journal de droit européen Journal de droit fiscal Journal des tribunaux Journal des tribunaux du travail Journal des tribunaux Luxembourg Journal européen des droits de l’Homme European Journal of Human Rights Juge et l’administration (le) Juges belges face aux actes adoptés par les états étrangers et les organisations internationales (les) Juges : décideurs politiques ? (les) Jurisprudence de la CJUE 2015 Larcier Cassation Leçons de méthodologie juridique Lexsocial – Premium Libéralités et les successions (les) Loi bancaire : questions particulières (la) – Bankenwet: bijzondere vraagstukken (de) Manuel de droit des biens Manuel des droits de succession Marchés et contrats publics – Overheidsopdrachten en -Overeenkomsten Obligations contractuelles (les) Offres publiques d’acquisition, de reprise et d’instruments de placement Option héréditaire Pasicrisie belge Pasinomie PCA – Pour un calcul objectif des contributions alimentaires Pénal 2016-2017 (Code)

p.56 p.55 p.68 p.50 p.52 p.47 p.6 p.49 p.15 p.68 p.5 p.30 p.14 p.23 p.18 p.8 p.20 p.12 p.24 p.72 p.66 p.72 p.71 p.11 p.64 p.6 p.57 p.42 p.57 p.43 p.19 p.52 p.50 p.46 p.10 p.10

Point sur les procédures de cassation (le) Politiques du logement en Région bruxelloise Pot-pourri I et d’autres actualités de droit judiciaire Pourvoi devant la Cour de justice de l’Union européenne (le) Protection des personnes majeures (la) Protection judiciaire et extrajudiciaire des majeurs en difficulté (la) Recouvrement de l’impôt sur les revenus et de la taxe sur la valeur ajoutée (le) Régulation normative dans l’espace judiciaire européen (la) Répertoire Notarial Res et Jura immobilia Révolution digitale et les start-ups (la) Revue bancaire et financière – Bank- en Financiewezen Revue belge de droit constitutionnel Revue belge de droit international Revue critique de jurisprudence belge Revue de droit commercial belge Revue de Droit du Commerce International et des Transports – Tijdschrift voor Internationale Handel en Transportrecht – Journal for International Trade and Transport Law Revue de Droit intellectuel – L’Ingénieur Conseil Revue de fiscalité régionale et locale Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles Revue de planification patrimoniale belge et internationale Revue du Droit des Technologies de l’Information Revue générale de Fiscalité Luxembourgeoise Revue Générale des Assurances et des Responsabilités Revue Générale du Contentieux Fiscal Revue trimestrielle de droit familial Risques psychosociaux, harcèlement et violences au travail Sécurité sociale – Dispositions générales SocialWeb Strada lex Traité de droit civil belge – La prescription Traité de droit civil belge – Les contrats Traité de droit civil belge – Les obligations Traité de droit civil belge – Les personnes Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

p.65 p.48 p.59 p.73 p.58 p.41 p.41 p.70 p.7 p.22 p.51 p.16 p.19 p.24 p.9 p.14

p.25 p.22 p.17 p.9 p.13 p.21 p.18 p.12 p.17 p.13 p.69 p.48 p.6 p.4 p.45 p.45 p.44 p.44 p.71

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Glossaire

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