Cout de fonctionnement tarification et pilotage des equipements sportifs

tarification et pilotage des équipements sportifs

Les auteurs

L'équipement sportif constitue le point d'appui de toute politique publique sportive. Et avant de créer de nouveaux équipements, il faut chercher à optimiser l'existant.

Une bonne analyse ne peut cependant s'appuyer uniquement sur des ratios.

Elle n'a de sens que par rapport aux priorités que se définit la collectivité (fréquentation, publics, accessibilité...).

Au travers de la méthode qu'il propose, cet ouvrage présente une analyse des coûts et des aspects tarifaires qui éclairent les choix de la collectivité. Il étudie d'abord les charges induites par les activités puis, dans une seconde partie, indique comment les exploiter et les analyser. Enfin, il rappelle le cadre, aussi bien juridique que politique, au sens des choix de gestion, dans lequel se prennent les décisions tarifaires et se définissent les choix d'exploitation.

Un ouvrage qui allie théorie, modélisation et pratique, destiné à tous les gestionnaires qui veulent mettre en place une véritable politique de maîtrise et de gestion des coûts.

Consultant en politiques sportives, Patrick Bayeux réalise des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des collectivités locales. Il est maître de conférences en gestion et droit du sport, en disponibilité. Après une thèse en gestion sur la prise de décision dans les collectivités locales, il est l'auteur de nombreuses publications dans le domaine des politiques sportives locales et assure la responsabilité éditoriale du premier site professionnel des organisations sportives : www.acteursdusport.fr.

Diplômé de Sciences Po Paris, titulaire d'un DEA de sociologie des organisations, docteur en sciences de gestion, maître de conférences à l'Institut d'administration des entreprises de Lille, université Lille 1, Jérôme Dupuis est responsable du master 2 « Manager territorial ». Chercheur au LEM (CNRS 9221), ses travaux portent actuellement sur les systèmes locaux de performance et l'innovation dans les politiques publiques territoriales.

Il dispose également d'une expérience de cadre dirigeant de collectivités territoriales et de consultant formateur.

CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.acteursdusport.fr [Photo Une : JUPITER IMAGES 2007] ISSN : 1631-9397 – ISBN : 978-2-8186-1203-3

Coût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipements sportifs

Coût de fonctionnement,

Coût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipements sportifs

par Patrick Bayeux

Jérôme Dupuis

Coût de fonctionnement, tarification et pilotage des équipements sportifs

Patrick BAYEUX Consultant en politique publique sportive et équipements sportifs publics, maître de conférences en gestion et droit du sport en disponibilité

Jérôme DUPUIS Maître de conférences à l'Institut d'administration des entreprises de Lille

PU S Presses Universitaires du Sport

Presses universitaires du sport CS 40215 - 38516 Voiron Cedex Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.acteursdusport.fr - Reproduction interdite Réf. PUS 44 – Juin 2017

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© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-8186-1203-3 ISBN version numérique : 978-2-8186-1204-0 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Juillet 2017 Dépôt légal à parution

Sommaire

Introduction..............................................................................................................................7 A - Coûts et choix stratégiques ..................................................................................8 B - Coûts et choix structurels........................................................................................9

Partie 1 Étude des informations relatives aux activités sportives à travers les documents budgétaires et extrabudgétaires................................................................................................. 11 Chapitre I L’identification et le recueil de l’information budgétaire pour procéder à l’appréhension des charges relatives aux équipements sportifs.......................................................................................... 13 A - L’analyse de la sous-fonction 41 « sports » ............................................. 14 1. Les informations en matière de fonctionnement................................................... 14 2. Les informations en matière d’investissement........................................................ 17

C - L ’analyse des services communs des sous-fonctions............................ 18 D - L’analyse des dépenses d’investissement................................................... 19 E - L’analyse des recettes de fonctionnement et d’investissement... 19 1. Par nature ........................................................................................................................ 19 2. Par fonction ..................................................................................................................... 20

F - Le recueil de l’ensemble des informations budgétaires de base de nature à servir à la valorisation des charges consacrées au sport et aux activités sportives................................................................... 20 1. La question du rattachement des charges et des produits à l’exercice............ 23 2. La prise en compte de l’amortissement et des provisions pour charges.......... 24

Sommaire

3 Coût de fonctionnement… des équipements sportifs

B - L’analyse des autres rubriques du budget participant aux activités sportives............................................................................................ 17

Chapitre II Le regroupement des informations budgétaires présentées par article autour de quatre grands blocs : le bâtiment, le personnel, l’activité et l’administration.................................................. 26 A - Le traitement des informations budgétaires ........................................ 26 1. Le coût du bâtiment....................................................................................................... 26 2. Le coût d’activité............................................................................................................. 27 3. Le coût du personnel .................................................................................................... 27 4. Le coût d’administration............................................................................................... 28

B - L’extraction des informations budgétaires à des fins d’usage de la méthode BAPA ........................................................................... 28

Chapitre III La recherche des informations extrabudgétaires pour le déploiement de la méthode BAPA................................................ 37 A - Les cas de la répartition entre équipements au sein d’une même famille d’équipements et entre équipements de natures différentes ......................................................................................... 37 B - La valorisation des prestations internes .................................................... 38

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1. Les prestations internes techniques........................................................................... 38 2. Les autres prestations internes.................................................................................... 38

C - La valorisation des principales aides en nature accordées aux clubs, aux scolaires ou directement aux sportifs........................ 39

Partie 2 L’exploitation des informations budgétaires et extrabudgétaires à des fins de calcul de coût d’un équipement sportif et d’analyse de gestion............. 51 Chapitre I Constitution du compte de fonctionnement d’un équipement sportif et détermination des ratios de gestion correspondants..... 53 A - L e compte de fonctionnement d’un équipement sportif............... 53 B - Les ratios de gestion................................................................................................ 54 1. Les différentes catégories de bénéficiaires............................................................... 54 2. La mesure des fréquentations..................................................................................... 55 3. Les ratios par objectifs .................................................................................................. 56

Sommaire

Chapitre II La variabilité des charges et la tarification................................................ 60 A - La définition et la détermination du seuil de rentabilité ............. 60 1. La définition des charges fixes et charges variables.............................................. 60 2. Identification des coûts fixes et des coûts variables.............................................. 60 3. La définition et la détermination du seuil de rentabilité...................................... 65 4. Utilisation du seuil de rentabilité pour déterminer une politique tarifaire...... 67

B - Le cadre d’action de la politique tarifaire ............................................... 69 1. L’enjeu tarifaire................................................................................................................ 69 2. Le cadre juridique de la tarification............................................................................ 71 3. Les logiques tarifaires.................................................................................................... 77 4. Cadre d’analyse de la politique tarifaire................................................................... 82

Chapitre III Le pilotage d’un équipement sportif.............................................................. 91 A - Critères de gestion et de pilotage................................................................. 91 B - Mesure et appréciation des résultats........................................................... 92 C - Du contrôle de gestion au pilotage des équipements sportifs...... 94

Chapitre IV Cas synthétique : le cas des piscines de l’agglomération de Poitiers................................................................................................................................ 99 A - Constat............................................................................................................................. 99 1. Le parc des piscines ....................................................................................................... 99 2. Les établissements municipaux................................................................................... 99 3. Les établissements communautaires....................................................................... 100

B - Le recueil des informations ............................................................................. 100 C - La constitution des comptes de fonctionnement............................... 103 1. Les ratios liés à la fréquentation............................................................................... 107 2. Les ratios liés aux montants financiers.................................................................... 109 2. Le seuil de rentabilité................................................................................................... 111

Conclusion........................................................................................................................... 115 Bibliographie..................................................................................................................... 117 Sommaire

5 Coût de fonctionnement… des équipements sportifs

1. Le premier niveau de contrôle tactique porte principalement sur l’activité et les coûts................................................................................................ 95 2. Le contrôle stratégique ................................................................................................ 96 3. La logique politique........................................................................................................ 97

Introduction

Introduction

7 Coût de fonctionnement… des équipements sportifs

Les collectivités locales sont propriétaires de la quasi-totalité des équipements sportifs en France. À ce titre, elles sont responsables de leur maintenance et de leur entretien. Mais l’équipement sportif constitue le point d’appui de toute politique publique sportive. Toute collectivité recherche le plein emploi de ses équipements existants avant d’en créer de nouveaux.

L’utilisation optimale de la capacité théorique de l’équipement la conduit à rechercher les voies et moyens susceptibles de diminuer le temps d’inutilisation (temps consacré à la maintenance, créneaux horaires peu ou pas utilisés) et à rechercher une diversification des activités ou des animations pouvant se dérouler en son sein pour en allonger la durée d’utilisation réelle (recherche de nouveaux publics utilisant l’équipement en dehors de périodes scolaires, activités complémentaires à l’activité sportive permettant d’intensifier l’activité en soirée…). Or, saisir ces opportunités comporte des coûts, parfois spécifiques, et constitue aussi des gisements de recettes nouvelles. Le coût ou le gain net est alors à identifier, pouvant justifier, retarder ou abandonner la mise en œuvre.

Que l’équipement soit mis à disposition d’un club, des scolaires ou du public ; d’une activité d’apprentissage de la pratique sportive, de l’entraînement, de la compétition ou d’activités de remise en forme ; de petits enfants ou de personnes âgées et retraitées ; il convient aujourd’hui, dans le souci d’une meilleure gestion des deniers publics, de connaître le coût de l’ensemble des ressources mises en œuvre pour faire fonctionner l’équipement sportif de façon adaptée à l’ensemble de ces préoccupations.

Ces différents raisonnements nous conduisent à penser que les coûts ne constituent pas une vérité en soi, et qu’ils n’ont de sens que par rapport aux priorités affichées : fréquentation, diversification des publics utilisateurs, accessibilité de l’équipement à toutes les catégories sociales ou en privilégiant certaines d’entre elles, spécialisation ou multi-utilisation de l’équipement sportif… L’analyse des coûts aujourd’hui proposée se doit donc d’intégrer ces différentes dimensions.

Toutefois, il convient de relever que cette démarche n’est pas nouvelle. En effet, dès 1973, les premières études consacrées à l’entretien des bâtiments publics et privés sont apparues. Le conseil national de la statistique a consacré ce mouvement général en considérant, dans son avis de 1975, la promotion des fichiers d’équipements collectifs comme l’une des actions à privilégier pendant la période du VIIe Plan. À l’ère des bâtisseurs succédait, il y a vingt ans déjà, l’ère des gestionnaires de patrimoines constitués. L’ensemble des études

menées depuis cette date montre que les charges annuelles de fonctionnement induites par un équipement varient entre 2 et 15 % de la dépense initiale d’investissement selon le type d’équipement, et cela nous conduit à approuver les propos de Jean Bouinot qui, dans son ouvrage consacré à la nouvelle gestion municipale, paru dès 1977, dit que « dans l’administration locale, la maîtrise des coûts des équipements constitue l’objectif principal d’un dispositif de contrôle de gestion »1.

La méthode d’analyse de gestion proposée et les indicateurs susceptibles d’en découler tentent de répondre à la question : dans quelle mesure la connaissance des coûts des équipements sportifs éclaire-t-elle la définition et la mise en œuvre de la politique d’équipement d’une collectivité locale ? Nous ne traiterons là que les éléments aidant tout gestionnaire à lui assurer une meilleure maîtrise de sa gestion au quotidien, et à donner plus de transparence à l’utilisation des fonds publics consacrés à la gestion des équipements sportifs.

Loin de nous l’idée d’oublier la prise en considération de deux autres domaines de décision : les choix stratégiques et les choix structurels.

A - Coûts et choix stratégiques

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En effet, les coûts interviennent comme éléments d’élaboration d’une politique d’aménagement du territoire et d’une politique de création ou de reconversion des équipements. Le choix des investissements à inscrire dans le plan d’action pluriannuel se trouve alors guidé par la connaissance de leurs coûts globaux (charges récurrentes comprises) confrontés aux perspectives générales d’évolution des ressources à moyen terme. Notre ouvrage permet d’assurer une estimation des charges de maintenance, d’entretien et de fonctionnement actuelles, pour estimer les charges futures des nouveaux équipements, dans la mesure où la connaissance des coûts détermine aussi la politique d’entretien du patrimoine, d’utilisation des équipements, et la politique de tarification des services dont le financement est couvert, en totalité ou en partie, par une contribution des usagers. En revanche, la dimension relative à l’articulation pouvant naître sur le territoire entre les différents équipements, selon leur vocation, l’analyse de l’impact économique et social, de la localisation géographique de ceux-ci (approche de type « coûts/avantages » à travers une analyse détaillée des trois critères à considérer que sont le public, la proximité et la prestation) en sont écartées.

1

Bouinot J., La nouvelle gestion municipale, Cujas, 1977, p. 181.

Introduction

B - Coûts et choix structurels

Introduction

9 Coût de fonctionnement… des équipements sportifs

De même, les collectivités disposent d’une grande marge de manœuvre relative à leur mode de gestion. En effet, le choix de la structure juridique susceptible de porter l’investissement et ensuite d’assurer l’exploitation de l’équipement, les modalités conventionnelles pouvant lier la collectivité et la structure gestionnaire, les conséquences budgétaires et fiscales de ces différents choix, ne peuvent être ignorés. Toutefois, notre préoccupation dans cet ouvrage est de nous limiter à l’appréciation et à la connaissance des coûts de gestion des équipements dans le cadre classique de la gestion en régie.

La première partie portera sur l’étude des charges induites par les activités sportives, à travers l’exploitation des documents budgétaires et extrabudgétaires. Dans celle-ci, nous nous attacherons à repérer les informations de nature à identifier les flux des charges engendrées par l’usage normal d’un équipement sportif au cours d’une période d’observation donnée. Pour ce faire, nous identifierons et recueillerons l’information budgétaire utile à la détermination des charges liées à la gestion et à l’utilisation d’un équipement, puis nous trierons et regrouperons ces informations par finalité, pour enfin les enrichir d’informations complémentaires qu’il conviendra de rechercher dans des sources extrabudgétaires.

Le contrôle classique des coûts nous aurait incités à procéder à une analyse de leur structure par nature et par origine d’activité autour de trois pôles : l’entretien regroupant les charges provoquées par le maintien en état de marche de l’équipement (dépenses de fournitures ou de prestations de services, d’entretien, de maintenance, de nettoyage, charges de personnel de même type, de consommation de chauffage, d’éclairage et d’autres fluides…) ; l’animation correspondant aux charges nécessitées par l’exercice même de la fonction assurée par l’équipement (achat, entretien ou location de matériel et petit équipement sportif, achat de prestations externes à des fins de développement de l’activité sportive, charges de personnel d’animation…) ; et, enfin, l’administration représentant la fonction de direction et de coordination, appréhendée au niveau même de la gestion des équipements, et à celui de la place de l’équipement dans l’organisation de la collectivité (frais de gestion de l’équipement, charges de personnel de direction de l’équipement, part des charges communes de la collectivité imputables à l’équipement…). C’est ainsi que les charges de personnel, considérées comme une dépense par nature, auraient pu apparaître dans ces trois volets. Le travail avec l’ensemble des professionnels qui ont participé à l’élaboration de la méthode nous a conduits à identifier de façon spécifique les dépenses de personnel attachées directement à la gestion et à l’animation de l’équipement sportif. Cela donne donc lieu au regroupement de

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nos informations budgétaires et extrabudgétaires autour de la classification « bâtiment, activité, personnel, administration » (BAPA).

La seconde partie vise à exploiter ces informations budgétaires et extrabudgétaires à des fins de calcul de coûts d’un équipement sportif et d’analyse de gestion correspondante. Elle donnera lieu, dans un premier temps, à la constitution du compte de fonctionnement d’un équipement sportif selon la méthode BAPA et au calcul des ratios pertinents. Cet aspect assure le passage de la connaissance des charges au calcul des coûts correspondant à la partie des dépenses occasionnées par l’activité d’un exercice donné.

Ensuite, nous nous attacherons à déterminer les coûts de fonctionnement et de gestion d’un équipement sportif en fonction de la période d’utilisation et de la nature des usagers. Nous considérerons aussi la variabilité des charges en fonction du niveau d’activité ou de l’intensité du service rendu aux publics pour appréhender la notion de « rentabilité » ou, plus exactement, le niveau de contribution de la collectivité publique à l’équilibre de gestion dudit équipement.

Il conviendra, à ce titre, de faire entrer dans le raisonnement les recettes, tant en tarif unitaire qu’en volume d’usagers relevant des différents systèmes tarifaires.

Enfin, nous appréhendons les outils de contrôle et de pilotage des équipements sportifs propres à maîtriser les dépenses et l’activité des parcs et à mesurer les bénéfices apportés aux usagers desdits équipements ; par ailleurs, ces aspects conduisant à apprécier la contribution des équipements à la réalisation de la politique sportive.

Introduction

Partie 1

Étude des informations relatives aux activités sportives à travers les documents budgétaires et extrabudgétaires

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Partie 1

Chapitre I

L’identification et le recueil de l’information budgétaire pour procéder à l’appréhension des charges relatives aux équipements sportifs

L’idée qui préside à notre démarche vise à partir de l’information budgétaire globale constituant la matière première de la gestion d’un service des sports et par étapes successives, ou permettre le calcul d’une information plus fine au niveau d’un équipement sportif déterminé.

Avant toutefois de se lancer dans la recherche des documents budgétaires, il est nécessaire d’étudier l’organigramme de la collectivité pour identifier les différentes relations entre les services et équipements étudiés.

Tout au long de l’ouvrage, le cas d’une piscine sera étudié.

Le cas de la piscine Dans le cas ci-après, l’organigramme est le suivant :

Directeur jeunesse et sports

Service technique

Direction des piscines Autre piscine

Autre piscine

Piscine étudiée

Il apparaît clairement que la piscine est rattachée à un service des piscines luimême rattaché au service des sports et de la jeunesse. Le service technique intervient pour certaines opérations qu’il faudra prendre en compte directement sur la piscine étudiée.

Partie 1

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Directeur général

A - L’analyse de la sous-fonction 41 « sports »

La connaissance des ressources affectées au service des sports et les dépenses qui en découlent dépendent de la présentation budgétaire des documents comptables. Selon que le budget est présenté par nature ou par fonction, la nature de l’information sera différente. La codification fonctionnelle de l’instruction M14 s’est écartée de la notion de comptabilité analytique. Elle est conçue comme un élément d’information de façon à permettre, d’une part, aux instances nationales, d’appréhender la place des administrations locales, et, d’autre part, aux élus et aux citoyens, de disposer d’une meilleure connaissance des principales masses du budget de leur commune.

Si l’on reste dans une logique par nature, aucune information n’est disponible dans le cadre budgétaire pour mesurer les dépenses et les recettes du sport. En revanche, si le budget est voté par nature, avec présentation fonctionnelle (communes de 3 500 à 10 000 habitants), ou par fonction (communes de plus de 10 000 habitants), la présentation budgétaire permet de donner une première lecture du budget affecté au sport.

1. Les informations en matière de fonctionnement

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Les informations budgétaires figurant dans la fonction 4 « sports et jeunesse », et plus particulièrement la sous-fonction 41 « sports ». Toutefois, la précision de l’information ainsi mobilisée dépendra de deux caractéristiques :

- par nature : la première concerne le degré de détail du plan comptable par nature :

0.11 - Charges à caractère général 60 - Achats et variation des stocks (eau, énergie, électricité et chauffage, combustibles, carburants, fournitures d’entretien, fournitures de petit équipement…)

61 - Services extérieurs (contrats de prestations de services, services d’entreprises, locations mobilières, entretien de bâtiments, primes d’assurance…)

62 - Autres services extérieurs (honoraires, frais d’actes et de contentieux, frais de cérémonies, publications, déplacements, frais postaux et de télécommunications, frais de nettoyage des locaux…)

635 - Impôts, taxes et versements assimilés

Partie 1

Partie 1

15 Coût de fonctionnement… des équipements sportifs

0.12 - Charges de personnel 64 - Charges de personnel 6218 - Autre personnel extérieur au service 63 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (taxe sur les salaires, taxe d’apprentissage…)

65 - Autres charges de gestion courante (contingent et participations, subventions) 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotations aux amortissements et provisions 739 - Reversements sur recettes

- par centre de coûts : la seconde concerne le degré de précision du découpage de la sous-fonction 41 « sports » en centres de coûts, définissant le détail des activités sportives :

40 - Services communs 411 - Salles de sport, gymnases 412 - Stades 413 - Piscines 414 - Autres équipements sportifs ou de loisirs 415 - Manifestations sportives

Plus l’information par nature est fine pour couvrir l’exhaustivité de celle-ci, et plus cette information peut être rapprochée du centre de coûts pertinent.

L’information budgétaire à la disposition des responsables du service des sports est alors riche à des fins d’exploitation et d’analyse de gestion. De même, les centres de coûts peuvent se limiter à des familles d’équipements ou bien découper cette famille en équipements.