Gérer et concevoir la ville et les territoires de demain

Page 1

//

©rh2010 - stock.adobe.com

Gérer et concevoir la ville et les territoires de demain

Aménagement • Développement durable • Environnement • Gestion technique Commande publique • Transition énergétique et numérique • Urbanisme


//

LIVRES // Urbanisme & aménagement

Réhabiliter les friches sur un territoire - Méthode, diagnostic

//

NOUVEAU

Le permis de construire en pratique

et traitement Délivrer un permis de construire en conformité avec la loi Élan

Un guide opérationnel pour accompagner les démarches de réhabilitation de friches Après une présentation des différentes typologies de friches, cet ouvrage propose d’identifier les enjeux de réhabilitation sous-jacents à celles-ci, les freins qui pèsent sur leur traitement, et les pistes pour avancer vers la mise en place d’un projet global et territorial de cette problématique. Au-delà de la compréhension des friches, l’ouvrage donnera aux lecteurs les clefs pour mener à bien le processus d’élaboration d’un projet global de traitement des friches, depuis la réalisation d’un diagnostic complet jusqu’au traitement individuel de chaque friche.

Christophe Régent, directeur du développement territorial et des fonds européens au conseil départemental du Calvados

Sébastien Bourillon, Avocat au barreau de Lyon, associé du cabinet Urban Conseil

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Édition 2019 • Collection Les essentiels (BK)

Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. BK 353

35 €

Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. BK 289

35 €

Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme

La sécurité incendie dans les bâtiments publics

Réussir son intégration et acquérir les bonnes compétences

Une expertise juridique et opérationnelle sur la mise aux normes sécurité et accessibilité des bâtiments

Conçu pour accompagner l'instructeur des autorisations d'urbanisme pas à pas dans sa prise de poste et le rendre rapidement opérationnel, ce livre traite de tous les aspects de ce moment clé : les fondamentaux de la fonction publique, de la législation et de la réglementation, les outils et méthodes pour instruire un permis de construire, les comportements adéquats...

Fabrice Anguenot, chargé de mission dans un organisme public, formateur Joël Clérembaux, Consultant/formateur auprès de collectivités territoriales Olivier Sut, Juriste, chargé du contrôle de légalité des autorisations d’urbanisme au sein de la préfecture de la Haute-Savoie

Édition 2019 • Collection Les 100 premiers jours (PJ) Version papier

2

Quels sont les travaux soumis à permis de construire ? Comment s'effectue l'instruction des demandes ? Quelles sont les règles à connaître en matière de contentieux ? Etc. L'ouvrage répond de façon très pratique à toutes les questions que peut poser l'instruction d'une demande de permis de construire. Il permet à l'instructeur de suivre toutes les étapes de la délivrance d'un permis de construire conforme à la législation. Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions issues de la loi Élan du 23 novembre 2018.

22,90 €

Réf. PJ 06

Les accidents liés aux incendies ont eu des conséquences tragiques ces dernières années. Ils ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle pour limiter les risques encourus. Cet ouvrage présente les éléments indispensables de la réglementation pour trouver les réponses aux questions que se posent les responsables. Il constitue ainsi une aide indispensable à la décision. Cette nouvelle édition est complétée des textes les plus récents, notamment l’important arrêté du 10 mai 2019 modifiant celui du 25 juin 1980 portant sur l’approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements publics (ERP).

Jean-Paul Stephant, ingénieur en bâtiment, consultant et formateur

Édition 2019 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

45 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. DE 611


//

LIVRES // Urbanisme & aménagement

Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements

//

NOUVEAU

Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils

//

NOUVEAU

et installations recevant du public

opérationnels

Le vade-mecum de l'accessibilité

Identifier les enjeux intercommunaux d'une démarche urbanistique et de proposer des outils opérationnels

Cet ouvrage synthétise l'ensemble des textes parus sur l'accessibilité pour guider les acteurs du bâtiment dans leurs choix, quel que soit le stade de vie de l'établissement ou installation recevant du public, de sa conception ou sa rénovation à son exploitation. Vade-mecum de l'accessibilité, il répond de manière claire et pratique à toutes les questions que se posent les maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et exploitants. Il intègre les dernières prescriptions réglementaires issues des arrêtés des 19 et 20 avril 2017.

Jean-Paul Stephant, ingénieur en bâtiment, consultant et formateur

Dans une perspective d'information des élus et services, l'ouvrage se donne pour objectif de proposer des outils opérationnels pour porter une démarche urbanistique : des différentes formes de mutualisation conventionnelles, aux procédures de transfert des compétences urbanistiques et à l'exercice de celles-ci, il aborde notamment de façon claire et précise les différentes délégations de compétences possibles, les principaux points d'alertes sur l'exercice intercommunal des compétences urbanistiques, par exemple en matière de droit de préemption urbain, de l'exercice de la compétence plan local d'urbanisme intercommunal. Dorothée Duffaud, avocat au barreau de Lyon Anne Gardère, avocat au barreau de Lyon, docteur en droit public

Édition 2020 • Collection Version papier

45 €

Les essentiels (BK)

Version Ebook*

Réf. BK 316

35 €

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

L'enquête publique - Champ d'application

45 €

Version Ebook*

35 €

et déroulement

Sécurité et accessibilité des bâtiments

Assurer la mise en œuvre d'une enquête publique en limitant les risques juridiques liés à la complexité du dispositif

Connaître les éléments indispensables de la réglementation incendie

Cet ouvrage expose le nouveau champ d'application des enquêtes publiques, les différentes étapes de la procédure, les nouveautés issues des textes récents, les suites à donner à une enquête publique menée sous le régime du Code de l'environnement ou celui du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, ainsi que les risques contentieux générés par les différentes étapes de la procédure d'enquête.

Florence Diday, avocate à la cour, SELARL Legitima Sud

Édition 2016 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62 €

Version Ebook*

50 €

Réf. BK 347

Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux moyens de prévention et de contrôle, afin de limiter les risques encourus par les personnes occupant les bâtiments ouverts au public. Cet « Essentiel sur... » dégage de la masse globale de la réglementation les éléments qu’il est indispensable de connaître. Élus et fonctionnaires concernés y trouveront les clés pour comprendre rapidement cette problématique et ses enjeux.

Jean-Paul Stephant, ingénieur consultant

Réf. DE 734

Édition 2019 • Collection Essentiel sur... (BK) Version papier

33 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. BK 242

20 €

3


//

CLASSEURS (mise à jour) // Construction

Le permis de construire Guide de l’instructeur La fin de l’année 2015 a été riche en réformes, l’ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 et son décret d’application n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 ayant opéré une réécriture complète du Livre Ier du Code de l’urbanisme. L’objectif de cet ouvrage est d’apporter une vision claire des réformes et de fournir aux agents et élus locaux les éléments pratiques leur permettant d’instruire les demandes de permis en toute sécurité juridique. Il tient compte des nouvelles dispositions applicables au 1er janvier 2016. Une table de concordance est ajoutée en tête de l’ouvrage, de manière à permettre au lecteur de retrouver aisément l’ancien ou le nouveau numéro de chaque article du Livre Ier du Code de l’urbanisme.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLPDCPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S19

209 €

179 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus Sous lla di S direction ti d de :

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sébastien Bourillon, avocat au barreau de Lyon, associé du cabinet Urban Conseil

Accessibilité en ville Guide des équipements publics Cet ouvrage a pour vocation d’expliquer les enjeux de l’accessibilité et de présenter les règles de sa mise en œuvre. En s’appuyant sur des exemples concrets, il analyse les exigences techniques et les méthodes de la mise en accessibilité dans le cas de projets de création ou de rénovation. À travers les différentes thématiques, comme l’environnement urbain, le cadre bâti, la voirie, les espaces publics, le système de transports, les moyens de communication et d’information, il présente les outils et les méthodes qui permettent aux collectivités locales de créer la « chaîne de déplacement » accessible à tous dans leur commune.

// L’experte

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLHANPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

169 € /an

Inclus

S13

199 €

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

Sous la direction de :

Soraya Kompany , Architecte urbaniste

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

4

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr


//

LIVRES // Urbanisme & aménagement

//

La transition énergétique des NOUVEAU bâtiments publics - Bâtiment passif et

La qualité de l’air intérieur

bepos, les enjeux de la RE 2020

De la surveillance des ERP aux projets de construction

Les méthodes et les technologies pour adapter les bâtiments au réchauffement climatique

Un guide opérationnel de gestion de la qualité de l’air intérieur dans les ERP existants et futurs Si la qualité de l’air intérieur (QAI) est aujourd’hui reconnue comme un enjeu majeur de santé publique, la gestion du risque sanitaire s’avère particulièrement complexe. Cet ouvrage fournit les clés de compréhension nécessaires pour aborder la QAI, détaille les tenants et aboutissants de l’obligation de surveillance de la QAI et, au-delà de la réglementation, expose les différents leviers permettant d’améliorer la QAI des bâtiments existants et d’optimiser la QAI des projets de construction ou de réhabilitation.

Cet ouvrage vous permettra de comprendre les enjeux de la RE 2020 et pourquoi s’orienter vers les standards du bâtiment passif fait sens dans le cadre des exigences des bâtiments à énergie positive et dans une optique de transition énergétique. Grâce aux nombreuses opérations passives présentées dans cet ouvrage, vous appréhenderez les contraintes et multiples possibilités de la construction ou rénovation passive et ses avantages, notamment l’absence de réel surcoût, mais aussi en termes de confort et de qualité de l’air intérieur, et vous découvrirez que le passif s’accorde avec tous les types de bâtiments. Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin sont tous deux économistes de formation

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

Charline Dematteo, ingénieur santé environnementale et bâtiment

Réf. DE 871

45 €

Édition 2018 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales

45 €

Version Ebook*

Réf. BK 329

35 €

Les collectivités locales et les biens sans maître - Guide juridique et modèles d'actes d'incorporation

Des outils pour optimiser la gestion du patrimoine de votre collectivité Les objectifs de valorisation et d'optimisation du patrimoine immobilier vont contraindre les collectivités territoriales à développer une véritable stratégie immobilière afin de limiter l'impact de l'immobilier à son strict minimum et permettre d'orienter les nouvelles marges financières vers d'autres services publics. Cet ouvrage permettra à l'agent public et à l'élu de disposer d'outils pour mieux gérer le patrimoine immobilier de sa collectivité, le valoriser et l'optimiser.

Rikki Bendahi, responsable immobilier

69 €

Version Ebook*

L'objet de ce guide est de dresser une présentation complète de la réglementation des biens sans maître et d'offrir aux praticiens un vade-mecum opérationnel des démarches à accomplir et des obstacles à franchir. Les décideurs locaux tireront le meilleur parti de cet ouvrage pour la constitution de leur patrimoine immobilier et pour leurs finances locales, au-delà des risques toujours présents attachés à la propriété immobilière.

Jérôme Pentecoste, Avocat en droit public des affaires

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

Un panorama complet de la réglementation des biens sans maître et les démarches à adopter pour conduire une procédure d'acquisition

55 €

Réf. DE 825

Édition 2016 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

29 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. BK 168

25 €

5


//

CLASSEURS (mise à jour) // Urbanisme & aménagement

Diriger un service urbanisme et aménagement Cet ouvrage a pour but de renseigner et d’orienter les actions d’un directeur de l’urbanisme et de l’aménagement d’une ville moyenne, à travers l’ensemble des missions que lui confèrent ses fonctions de management et d’expertise. Le directeur éditorial et les auteurs ont voulu que ce document soit le plus exhaustif possible : il aborde ainsi l’ensemble des sous-thématiques et des spécialisations se rattachant à l’aménagement du territoire, et plus particulièrement à la ville. Les différentes réglementations sont traitées de façon plus ou moins détaillée en fonction des nombreuses expertises que doit déployer le directeur de l’urbanisme et de l’aménagement.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLDSUPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S48

179 €

149 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 10 €

(2 actualisations/an et accès en ligne)

Sous la direction de :

Bruno Chaput, directeur dacjoint du département urbanisme et aménagement de la ville d’Arras

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 10 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Guide pratique du contentieux de l’urbanisme Rédigée par des praticiens du droit, cette documentation fait un tour d’horizon exhaustif des procédures « vues de l’intérieur », les explique pas à pas et illustre le contentieux par des exemples de jurisprudence. Les procédures administratives, civiles comme pénales, sont abordées. L’ouvrage donne notamment des exemples concrets de requêtes et de mémoires pour permettre une mise en œuvre par les services du contentieux.

// L’expert // Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLURBPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

42

199 €

169 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

6

Sous la direction de :

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr


//

CLASSEURS (mise à jour) // Urbanisme & aménagement

Construire un ouvrage public De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats Cet ouvrage est un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l’ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation de réaliser des études de faisabilité et d’opportunité à son travail de gestion des garanties, notamment la garantie décennale, en passant par la programmation, la gestion de la maîtrise d’œuvre, la gestion des entreprises de BTP... La construction d’un ouvrage public est suivie pas à pas, sur les plans tant stratégique, pratique que juridique.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLBCPPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S44

229 €

199 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sous la direction de :

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics Les bâtiments d’aujourd’hui et de demain devront être plus confortables, plus sûrs, plus économiques, plus respectueux de l’environnement, en un mot plus durables... Pour donner une réalité à ces quelques mots pourtant simples, il faudra écrire de nouvelles règles techniques encore plus strictes, arbitrer les contradictions, rechercher des produits nouveaux... Cet ouvrage rassemble cette somme de connaissances et évoluera avec la technologie, la législation, ou plus simplement les matériaux.

// L’expert // Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLMPBPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S14

219 €

189 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 14 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 14 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sous la direction de :

Jean-Paul Stephant, ingénieur en bâtiment, consultant et formateur

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr

7


//

LIVRES // Transition numérique et énergétique

La smart city en 10 questions -

//

NOUVEAU

Comprendre les nouveaux enjeux numériques riques urbains Cet ouvrage présente une vision panoramique des transitions et innovations urbaines 2.0 La smart city est déjà là et la transition numérique urbaine concerne tous les secteurs. Il n'est aujourd'hui plus possible d'administrer une ville sans infrastructures ni outils numériques. L'expression smart city porte en elle les nombreuses promesses de la ville de demain : il ne s'agit plus seulement de construire une ville hyperconnectée, réactive, efficace, « responsive » ; il faut également répondre aux immenses enjeux de l'indispensable transition énergétique. Pour comprendre les évolutions à l'œuvre sur le territoire urbain, il faut appréhender les enjeux de la nouvelle ère digitale, comprendre la logique des réseaux et se saisir de la question de la donnée.

//

NOUVEAU Legaltech et digitalisation des collectivités territoriales - Conduire onduire

la transformation de l'offre numérique Ouvrage conçu pour accompagner les agents et élus à travers le processus de digitalisation du droit au sein des collectivités territoriales. Les collectivités territoriales sont de plus en plus confrontées aux problématiques nées de la rencontre entre le domaine juridique et le monde numérique. La technologie et le cadre juridique qui doit lui être associé contribuent à réinventer les services publics de proximité proposés sous une forme dématérialisée, répondant aux nouvelles attentes de nos concitoyens. Qu'il s'agisse de la (re)définition de cadres juridiques ou des possibilités offertes par l'adoption de nouveaux dispositifs et outils, les acteurs de la fonction publique territoriale ont aujourd'hui l'opportunité de repenser leurs pratiques.

Sarah Emmerich, consultante en politiques publiques, transitions urbaines et projets de territoires

Sous la direction de Thomas Saint-Aubin, fondateur de Seraphin.legal

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Version papier

40 €

Version Ebook*

Réf. BK 290

30 €

Version papier

45€

35€

Smartgrids et gouvernance énergétique - Nouvelles stratégies

L'optimisation du contrat de performance énergétique

territoriales

étape par étape

Un guide qui accompagne la transition énergétique et la transformation numérique des collectivités

Les leviers pour améliorer l'efficacité énergétique tout en réduisant ses coûts

L'objectif de cet ouvrage est d'accompagner les collectivités territoriales dans la mise en œuvre de démarches de smartgrids. Il présente les différents enjeux, bénéfices et freins au déploiement des smartgrids et pose les bonnes questions sur l'efficacité énergétique et le développement durable : échelle de territoire, gouvernance, financement, acteurs, nouveaux modèles économiques, etc. Il apporte exemples ciblés et récents, analyses et propositions inscrites dans le contexte actuel, pour une vision transverse des enjeux complexes de la future gouvernance énergétique de nos territoires. Jean-Christophe Clément, directeur Smart solutions chez Dalkia Smart Building Yves Prüfer, directeur de l’agence de la performance énergétique de la Métropole Nice Côte d’Azur

Édition 2019 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

8

Version Ebook*

Réf. BK 346

45 €

Version Ebook*

35 €

Réf. BK 334

L'optimisation du CPE est une démarche qui doit profiter tant à l'acheteur public qu'à l'opérateur économique, sur le plan financier comme sur celui de l'efficacité énergétique, et doit se manifester à chaque étape du contrat. Cette optimisation consiste donc en l'amélioration de l'efficacité énergétique au moyen d'un montage contractuel. Cet ouvrage présente les leviers d'optimisation des CPE pour chacune des étapes : montage du projet, choix du montage contractuel, rédaction des clauses, financement et exécution du contrat. Justine Bain-Thouverez, avocat au sein du cabinet LLC et Associés, docteur en droi Raphaël Romi, professeur agrégé de droit, avocat associé, cabinet LLC et Associés

Édition 2017 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

33 €

Version Ebook*

30 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. BK 310


//

LIVRES // Transition numérique

Accompagner la transition énergétique grâce au numérique

Manager un système d'information Guide pratique du DSI

Vers la smart city Des solutions concrètes pour permettre aux collectivités de conduire leur transition énergétique

Les clés pour manager un système d'information à l'ère du numérique

Les collectivités territoriales sont en première ligne pour conduire la transition énergétique. Ce Dossier d'experts montre la vitalité de ces territoires en transition qui utilisent l'innovation technologique pour s'engager dans la transition énergétique et présente un état des lieux de ces transitions. Illustré d'exemples concrets, il identifie les facteurs clés de leur succès.

Des trois grandes missions du DSI, le maintien en conditions opérationnelles du système d'information, l'accompagnement de la maîtrise d'ouvrage et la veille et l'expertise, la dernière, souvent négligée faute de temps, devient vitale dans un contexte de profondes modifications du service public et de nos modes de travail par les omniprésentes technologies numériques. Le DSI des années 2020 est à la fois gestionnaire et stratège, urbaniste et pionnier, garant de la protection des données et affranchi des monopoles. Ce guide donne quelques clés pour jouer pleinement tous ces rôles.

Claudine Chassagne, dconseillère municipale déléguée au numérique, docteur-ingénieur en informatique (ENSIMAG-INPG)

Claudine Chassagne, dconseillère municipale déléguée au numérique, docteur-ingénieur en informatique (ENSIMAG-INPG)

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2019 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. DE 810

35 €

Version papier

Transformation numérique des collectivités territoriales - Concevoir sa

70 €

Version Ebook*

Réf. DE 553

50 €

Devenir une smart city Mise en œuvre opérationnelle

stratégie et mettre en œuvre de nouveaux usages Un guide opérationnel pour piloter la transition numérique

Un outil de réflexion méthodologique pour conduire un projet de smart city

Avec le numérique, une collectivité territoriale a l'opportunité de simplifier le parcours de ses usagers, d'offrir de nouvelles formes de participation citoyenne et de faciliter le quotidien des agents. Se transformer, c'est accepter de repenser ses manières de travailler, de concevoir des usages répondant aux enjeux quotidiens des agents et des usagers du service public. C'est un travail collectif où se mêlent stratégie, gouvernance, organisation et enjeux techniques. L'ouvrage dresse un large panorama opérationnel du sujet et propose des pistes d'actions pour accompagner les élus, directions générales et directions métiers dans la conception et le déploiement des usages numériques des collectivités, tant en interne que pour leurs usagers. Gérard Biard, expert en pilotage stratégique des systèmes d’information Armelle Gilliard, experte en culture des données et open data Cédric Masera, consultant organisation, management numérique Alexandre Seunes, directeur des systèmes d’information et du numérique (DSIN)

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 842

Grâce au numérique, les collectivités peuvent faire évoluer leur fonctionnement interne, optimiser leur budget, développer l'attractivité de leurs territoires et répondre aux objectifs de développement durable par le biais d'expérimentations. Dans une approche opérationnelle, cet ouvrage aborde l'ensemble des champs que le numérique contribue à transformer et les illustre par des initiatives et témoignages d'acteurs de terrain et d'experts de la smart city.

David Assou, porteur des offres Smart city et Sécurité intérieure chez Capgemini Technology Services

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. DE 819

55 €

9


//

CLASSEURS (mise à jour) // Transition écologique

Guide pratique pour des villes et territoires durables Accompagner la transition écologique Comment réduire nos consommations d’énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos déchets, tout en accueillant toujours plus de logements et de crèches, en préservant l’emploi et la mixité sociale, en accroissant mobilité et services ? Fruit de l’expérience d’élus, agents, architectes, consultants, animateurs de réseaux de villes, cet ouvrage décrit les outils réglementaires, techniques et managériaux sous forme de fiches méthodologiques et d’exemples régulièrement actualisés.

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLBOIPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

(2 actualisations/an et accès en ligne)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

149 € /an

Inclus

S37

179 €

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 10 €

// L’expert Sous la direction de :

Bruno Gouyette, Urbaniste, spécialiste en aménagement urbain et espace public durables

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 10 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Le guide pratique du DST Conçu pour appréhender au mieux tous les aspects techniques, réglementaires, managériaux et méthodologiques de la fonction de DST, cet ouvrage traite l’ensemble des activités d’un service technique : les fonctions et les enjeux du poste de DST, la gestion quotidienne de l’activité, l’environnement politique et le budget, les activités qui composent un service technique, les moyens généraux tels que la gestion des agents, le temps de travail et les moyens à la disposition du DST dans le cadre légal.

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

+ Coût mensuel de l’actualisation*

// L’expert Sous la direction de :

Pack TCLDSTPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S53

159 €

(prix du classeur de base)

129 € /an

+ 10 €

(2 actualisations/an et accès en ligne)

Philippe Vaillant, urbaniste-architecte, docteur en géographie

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 10 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

10

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr


//

LIVRES // Développement durable

Mettre en œuvre un plan paysage et biodiversité - Intégrer la nature en ville

Mettre en œuvre les Agendas 21 Outils de développement durable Une démarche structurée et ambitieuse de développement durable accessible à tout territoire

Un ouvrage concret pour renaturer la ville Cet ouvrage recense les bonnes pratiques pour préserver ou restaurer la nature en ville grâce à la mise en œuvre d'un plan paysage et biodiversité. Il propose des fiches techniques et des outils de gestion et de mesure de la biodiversité qui permettront aux acteurs locaux, publics et privés, de mettre en œuvre des écosystèmes urbains constituant des refuges pour la faune et la flore locales. La disparition d'espèces s'étant accélérée à un rythme jamais égalé dans l'histoire de l'humanité, il est urgent de créer des écosystèmes complets en ville, intégrant toutes les fonctions écologiques et leurs chaînes alimentaires. Issues du terrain et uniques en leur genre, les innovations proposées dans cet ouvrage sont porteuses d'espoir.

Cet ouvrage est un outil précieux pour celles et ceux qui souhaitent s'engager dans ce défi majeur du 21e siècle : construire une nouvelle société articulée autour des trois piliers du développement durable, protection de l'environnement, développement économique et équité sociale. Pratique, concret, il répond aux questions conceptuelles, offre une méthodologie efficace d'élaboration et de mise en œuvre d'un Agenda 21 local, fournit des outils et de nombreux exemples facilitant l'amorce ou l'approfondissement d'une telle démarche.

Bruno Carlier, consultant et formateur Alain Divo, écopaysagiste et agroécologue Franck Jault, gérant du bureau d’études Infographie et Paysage

Édition 2019 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. BK 333

35 €

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62€

Version Ebook*

Réf. DE 644

55€

Les plans climat-air-énergie territoriaux

Mettre en œuvre la transition énergétique - Décryptage juridique

L'essentiel des informations nécessaires pour réaliser votre PCAET

Maîtriser les enjeux et bénéficier des conséquences positives écologiques et financières de la transition énergétique Lecture croisée de la loi sur la transition énergétique et de la loi NOTRe, cet ouvrage dessine les contours de cette transition en termes de compétences, de leviers d'action et de leviers financiers. Il présente les outils qui s'inscrivent dans les modes traditionnels du droit public des affaires et dans l'émergence de leviers inédits, permettant de respecter les objectifs de politique énergétique et d'optimisation économique des acteurs.

L'année 2018 marque un changement important pour les collectivités territoriales et leurs EPCI : la plupart d'entre eux deviennent les coordinateurs de la transition énergétique. Il leur incombe à ce titre d'engager la transition énergétique et climatique de tout un territoire. Les plans climat-air-énergie (PCAET) sont les actes administratifs « cadres » de cette nouvelle mission. Cet ouvrage expose avec précision les enjeux et modalités d'élaboration des PCAET et illustre d'exemples leur mise en œuvre pratique, apportant ainsi l'essentiel des informations nécessaires pour réaliser ce type d'acte.

Emile Gozé, docteur en droit public Charlotte Izard, responsable climat et territoires au Réseau action climat

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 834

Justine Bain-Thouverez, juriste au sein du cabinet LLC et Associés, spécialisée en droit de l’énergie et en droit de l’environnement Thomas Chautard, juriste au sein du cabinet LLC et Associés Raphaël Romi, avocat associé au cabinet LLC et Associés

Édition 2016 • Collection Essentiel sur... (BK) Version papier

33 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. BK 306

25 €

11


//

LIVRES // Développement durable

//

NOUVEAU Adapter les territoires au changement climatique - Outils juridiques

La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel

d'urbanisme et d'aménagement Comment relever le défi d'une adaptation de territoire réussie face au changement climatique

Mieux appréhender la réforme et ses limites pour sécuriser ses projets Ce guide est un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées par la loi Élan du 23 novembre 2018 et la loi du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024. Il illustre son analyse des textes par des retours d'expérience de praticiens ciblant les difficultés récurrentes rencontrées et les innovations mises en place. Il intéressera tous les professionnels concernés par la rédaction ou l'application de l'évaluation environnementale en général.

Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Si les outils d'atténuation du changement climatique sont désormais connus, l'adaptation reste un domaine moins documenté. Face à ce défi urgent posé aux collectivités territoriales, le présent ouvrage a pour objet de recenser les compétences et les outils juridiques disponibles, d'analyser leur potentiel et d'apporter des exemples d'expériences, afin de permettre aux communes et à leurs établissements publics d'endosser cette mission d'adaptation de leurs territoires au changement climatique. Émile Cobourg-Gozé, avocat, docteur en droit, chercheur associé au laboratoire LIEU (Faculté de droit, Aix-Marseille Université) Marie-Laure Lambert, Maître de conférences HDR, docteur en droit de l’environnement, et directrice adjointe du laboratoire LIEU (Faculté de droit, Aix-Marseille Université)

Justine Bain-Thouverez , avocat au sein du cabinet LLC et Associés, docteur en droit Claire Bour, ingénieur conseil en droit de l’environnement Catherine Dupuy, directrice du pôle environnement, Artelia Ville & Transport

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2019 • Collection Les essentiels (BK)

Version papier

65 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 862

Version papier

//

NOUVEAU Guide pratique pour réussir son Système de Management Intégré

Outils et méthode de progrès durable S’approprier les normes de management ISO 9001, ISO 14001 et ISO 45001

45€

Bénéficiez du retour d'expérience de deux responsables de parc automobile en collectivité La loi de transition énergétique fixe un taux de renouvellement minimum de 20 % en véhicules propres. Ceux-ci étant beaucoup plus coûteux à l'achat, il est primordial pour les collectivités d'avoir une bonne gestion du parc automobile et de disposer de tous les leviers permettant de l'optimiser. L'ouvrage traite de cette optimisation, de l'achat des véhicules à leur aliénation, en passant par l'élaboration du budget, le véritable coût des véhicules propres, la gestion des carburants ou le plan de déplacement d'entreprise des agents.

Philippe Denis, responsable du parc auto à Rennes Métropole, coanimateur du groupe de travail national « centres techniques / parcs et ateliers » de l’AITF

FabriceJobard, expert en communication territoriale, cofondateur de FJ-SLA Consultants

Manuel Vassallo, responsable du parc auto à Montpellier, coanimateur du groupe de travail national « centres techniques / parcs et ateliers » de l’AITF

Sophie Leroy, experte en organisation des entreprises, cofondatrice de FJ-SLA Consultants

Version papier

12

45 €

Version Ebook*

35 €

35€

Optimiser sa flotte automobile

Ce guide pratique est destiné à tous ceux qui veulent faire évoluer leur organisation. Illustré de nombreux témoignages et de schémas, il présente une méthode efficace pour mettre en place une démarche de progrès qui peut être ensuite certifiée. Il s'appuie sur l'expérience de Fabrice Jobard et de Sophie Leroy, deux praticiens reconnus, qui accompagnent les entreprises et les organismes publics dans la mise en place de projets managériaux innovants.

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Version Ebook*

Réf. BK 340

Réf. BK 352

Édition 2018 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

45€

Version Ebook*

35€

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. BK 321


//

LIVRES // Développement territorial

//

NOUVEAU Dynamiser ses parcs d'activités économiques - Méthodes,

Créer une dynamique de territoire Solutions nouvelles, participatives et durables

outils et bonnes pratiques Cet ouvrage apporte des solutions aux préoccupations des divers acteurs d'un parc d'activités

Bénéficiez d'un panorama complet des nouveaux outils de l'intelligence individuelle et collective pour analyser et agir sur vos territoires Les profondes transformations que nous vivons invitent à repenser les méthodes de développement des territoires, en misant davantage sur l'ensemble des parties prenantes, de la société civile aux habitants. Cet ouvrage présente ces évolutions avec les exemples les plus significatifs et les principes et modalités de l'action territoriale nouvelle. La nouvelle finance, le numérique, l'innovation sociale, les approches systémiques et durables, la transformation des organisations, les concertations, l'entrepreneuriat... sont et seront les leviers de ce renouvellement.

Les zones d'activités sont souvent mal perçues et mal aimées. Pourtant ces équipements sont indispensables pour accueillir et ancrer les entreprises sur le territoire, et ainsi favoriser le développement économique et la création d'emplois au niveau local. Cet ouvrage vous propose de changer de paradigme, mais aussi de sémantique en passant de la zone d'activités au parc d'activités. Aménager dans un souci de qualité et d'optimisation foncière, intégrer le développement durable, commercialiser dans la durée, apporter des services aux salariés pour améliorer leur quotidien, accompagner les entreprises et animer l'écosystème pour favoriser le développement des entreprises et du territoire. Sous la direction de Sébastien Thomas-Chaffange, consultant senior, Terre d’avance

André Jaunay, Administrateur territorial et innovateur

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Version papier

65 €

Version Ebook*

Réf. DE 861

45 €

Version papier

Réussir sa démarche de marketing territorial - Méthode, techniques et bonnes

62 €

Version Ebook*

50 €

Intégrer l'innovation dans sa collectivité

Réf. DE 829

//

NOUVEAU

pratiques S'inspirer des meilleures pratiques pour développer son attractivité ! Cet ouvrage s'appuie sur une robuste méthodologie d'ensemble, profondément revue et complétée dans cette édition pour développer de nouvelles techniques et pour expertiser les pratiques mises en œuvre en France et à l'international. Il est la référence francophone sur le marketing territorial, accessible à tous de par les différents niveaux de lecture proposés : s'approprier une démarche de A à Z ou « piocher » des éléments permettant de répondre à des interrogations.

Revisiter la notion d'innovation dans les collectivités Cet ouvrage nous invite à revisiter la notion d'innovation qui, aujourd'hui, se vide de son sens par sa surutilisation. Il s'agit au contraire de la remobiliser pour mieux la mettre au service de la résolution des problèmes concrets auxquels les collectivités sont confrontées. Émaillé d'exemples d'initiatives innovantes prises dans des collectivités, l'ouvrage démontre les positionnements et les pratiques souhaitables de l'action publique. Il nous parle ainsi d'innovation adjacente, de rupture radicale, d'open innovation et d'intelligence collective, de hackathon, de design social et de design de service, de démarches heuristique.

Vincent Gollain, directeur du département économie de l’IAU, président du club marketing territorial de l’Adetem

François Rousseau, expert en innovation sociale territoriale

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Version papier

55 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 764

Version papier

45 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. BK 344

35 €

13


//

LIVRES // Environnement

Mettre en œuvre la Gemapi

//

NOUVEAU

Gestion des milieux aquatiques et prévention ention des inondations Élaborez votre stratégie de mise en œuvre de la compétence Gemapi Pour les communes, EPCI à fiscalité propre, départements et régions qui doivent mettre en œuvre la compétence Gemapi, cet ouvrage répond à toutes les questions organisationnelles et juridiques que soulève cette démarche. Il présente tous les aspects techniques et financiers à prendre en compte : mise à disposition des aménagements existants pour la protection contre les inondations, gestion de la période transitoire, etc.

Joël Graindorge, directeur général des services techniques (ER) Éric Landot, avocat fondateur du cabinet Landot & associés

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

Réf. DE 802

45 €

Gestion et management durables des espaces verts - Construire la ville verte de demain Connaître les grandes tendances actuelles et les nouveaux concepts urbains liés au patrimoine biologique Véritable outil d'aide à la décision, à la gestion et au management d'un service espaces verts, cet ouvrage a pour objectif d'apporter aux décideurs et professionnels de la ville un éclairage sur les grandes tendances actuelles qui, demain, façonneront les villes et leurs territoires périphériques. Il aborde les nouveaux concepts urbains liés au patrimoine biologique et fournit l'essentiel à savoir pour concevoir des espaces verts durables et favoriser l'expression de tout leur potentiel écosystémique.

Sous la direction de Stéphane Delavallade, délégué régional Hortis pour la Champagne-Ardenne, formateur au CNFPT

Édition 2014 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

Viabilité hivernale en milieu urbain et développement durable

59 €

Version Ebook*

Réf. DE 774

40 €

La règlementation antiendommagement des réseaux La réforme DT/DICT en pratique

Pour une organisation responsable optimale du service de viabilité hivernale Toute commune est, un jour ou l'autre, confrontée aux intempéries neigeuses ou au verglas. L'anticipation doit se traduire par un ensemble de codes et procédures écrits, regroupés dans un « plan d'intervention de viabilité hivernale » qui doit prendre en compte toutes les situations, intégrer les conséquences écologiques des traitements et les principes du développement durable dans l'organisation. Cet ouvrage, en s'appuyant sur les documents existants et une importante expérience de terrain, apportera les éléments pratiques et de bon sens nécessaires à l'organisation d'un service performant.

Ce guide a pour objectif d’améliorer la compréhension de la réglementation anti-endommagement des réseaux en expliquant sa mise en pratique. Maîtrisé, le décret anti-endommagement apparaît comme une opportunité d’apporter plus d’efficacité économique aux opérations de travaux, de mieux maîtriser leurs délais de réalisation, tout en garantissant la sécurité des chantiers. Par son approche concrète, il permet aux collectivités, quel que soit leur rôle dans l’opération de travaux, d’appréhender les divers aspects de la réforme DT/DICT et leurs échéances.

Jean-Claude Hanon, ingénieur principal retraité, formateur « Viabilité hivernale, organisation des services techniques » au CNFPT, vice-président régional de l’AITF, membre de l’AIPCR, comité miroir « voirie hivernale »

Agnès Guillaud-Saumur, responsable du pôle « Études travaux SIG » à la direction de l’eau du Grand Annecy

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2019 • Collection Essentiel sur... (BK)

Version papier

14

Un guide pratique et concret pour maîtriser simplement la réglementation anti-endommagement des réseaux

59 €

Version Ebook*

40 €

Réf. DE 678

Jean Verrier, ingénieur-Conseil, président de la SAS GeoProcess

Version papier

45 €

Version Ebook*

35 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. BK338


//

LIVRES // Environnement

Guide des analyses de la qualité de l'eau

et responsabilités

Les données clés pour évaluer et analyser correctement la qualité de l'eau

Mettre en place les mesures techniques pour une eau de qualité sur les plans sanitaire et gustatif

La qualité de l'eau potable - Techniques

Ce guide expose les bases scientifiques et réglementaires permettant de comprendre et d'évaluer la qualité du service offert aux populations : principales notions de l'approche sanitaire de la qualité de l'eau, fondement et signification des critères d'appréciation de cette qualité, modalités du contrôle et interprétation des analyses. Plus de 70 fiches décrivent les paramètres couramment utilisés, l'origine et l'intérêt de la substance ou du micro-organisme, ses possibles effets sanitaires aigus et chroniques, les différentes limites et valeurs guides fixées par la France, l'Europe, les États-Unis et l'OMS.

Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au cœur du métier des distributeurs. Cette nouvelle édition prend en compte les récentes orientations ou obligations concernant la qualité de l'eau : protection des captages, risque sanitaire chlorure de vinyle monomère..., expose l'ensemble des mesures techniques qu'il convient de prendre et précise la responsabilité de chacun au regard de la qualité de l'eau.

Joël Graindorge, directeur général des services techniques (ER) Joël Graindorge, directeur général des services techniques (ER)

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62€

Version Ebook*

Réf. DE 647

50€

Éric Landot, avocat fondateur du cabinet Landot & associés

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62 €

Version Ebook*

Réf. DE 731

45 €

Piloter la gestion des déchets

Mettre en œuvre la propreté urbaine

De la prévention à la tarification incitative

Pour une gestion différenciée de l'espace public

Un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils pour piloter l'ensemble de la gestion des déchets ménagers et assimilés

Créer et améliorer son plan de propreté urbaine La propreté est devenue un axe très fort de nombreuses politiques publiques. L'augmentation des comportements inciviques, l'exigence de plus en plus importante des usagers en matière de propreté, le transfert de la collecte aux EPCI et l'apparition de méthodes de travail intégrant le développement durable induisent de nouvelles organisations. Ce Dossier d'experts, illustré de plusieurs exemples de collectivités de tailles différentes, propose plusieurs méthodes permettant aux collectivités de créer leur propre plan de propreté ou de réorganiser leur service nettoiement.

Le contexte environnemental mondial, la nécessité de réduire les déchets et les problématiques de leurs réemploi, recyclage et traitement sont devenus des priorités qui impactent les politiques locales et nationales. Le pilotage de la gestion des déchets nécessite des outils qui permettent d'évaluer et d'adapter les scénarios locaux à ces nouvelles préoccupations. Ce guide permettra d'optimiser l'organisation, de développer la prévention à la source, d'appliquer une tarification incitative et d'évaluer ses projets.

Joël Graindorge, directeur général des services techniques (ER) Sous la direction de Brigitte Mouton, Directrice des moyens techniques dans un Sictom

Édition 2018 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

70 €

Version Ebook*

50 €

Réf. DE 660

Édition 2014 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. DE 777

50 €

15


//

CLASSEURS (mise à jour) // Environnement

Le guide de l’assainissement des collectivités Cette documentation est consacrée à l’assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l’hygiène des populations et la protection durable de leur environnement. Elle comprend une collection de fiches détaillées, des exemples significatifs d’approches particulièrement réussies, des bases économiques en termes d’investissements, de coûts de réhabilitation et d’exploitation des ouvrages, ainsi que les nouveaux concepts du développement durable et de l’intégration de l’assainissement dans la ville.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLASSPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

229 €

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 11 €

(2 actualisations/an et accès en ligne) Sous la direction de :

Numérique S08

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

199 € /an

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 11 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sylvain Brigand , Ingénieur spécialisé dans le domaine de l’eau et de l’environnement, directeur d’un syndicat des eaux et d’assainissement regroupant une dizaine de communes

Gestion et traitement des eaux pluviales Au regard des enjeux techniques et financiers des eaux pluviales, cette documentation se veut un guide pratique apportant à l’ensemble des acteurs des éléments concrets sur les solutions disponibles, leurs coûts et leurs limites. Permettre à tous de comprendre les enjeux, de connaître les méthodes et outils, de cerner les perspectives les plus adaptées à mettre en œuvre afin d’assurer une nouvelle politique de gestion des eaux pluviales et contribuer à un assainissement durable, tels sont les objectifs de ce document.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLEAUPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S12

189 €

159 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+6€

(1 actualisation/an et accès en ligne)

Sous la direction de :

Jean-Yves Viau , Directeur technique, Saint-Dizier environnement

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 6 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

16

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr


//

CLASSEURS (mise à jour) // Environnement

La gestion globale des déchets ménagers Cet ouvrage a pour vocation de suivre toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu’au stockage en passant par les différents modes de traitement. Véritable outil d’aide à la gestion des déchets, il est enrichi d’exemples concrets et de retours d’expériences. Il vous permettra de choisir les meilleures options, d’optimiser les différentes filières et d’établir votre plan de prévention.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLGMEPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S01

209 €

179 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 14 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus Sous la direction de :

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 14 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Joël Graindorge , Directeur général des services techniques (ER)

Guide juridique de la voirie des collectivités territoriales Cette documentation offre un panorama synthétique et complet d’un domaine qui, pour être un équipement d’une importance vitale, n’en reste pas moins rarement étudié dans son ensemble. Le plan adopté pour l’ouvrage permet de présenter l’ensemble des problématiques se posant au gestionnaire de la voirie, tant les procédés d’acquisition que les règles souvent complexes de son utilisation, de sa protection, ou bien encore l’examen des délicats problèmes posés par les nombreuses servitudes grevant ou, au contraire, protégeant ces infrastructures.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLCOIPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

S45

199 €

169 € /an

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Inclus

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sous la direction de :

Philippe Dupuis, consultant au CRIDON Nord-Est

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr

17


//

LIVRES // Commande publique

//

Le jugement des offres dans les marchés publics

NOUVELLE ÉDITION

//

Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - Travaux,

NOUVELLE ÉDITION

fournitures, services et maîtrise d'œuvre Un guide pratique pour optimiser le jugement des offres dans les marchés publics Cet ouvrage pratique, concret et à jour de la réglementation, des jurisprudences et de la doctrine récentes, doit permettre à chaque acheteur de réussir ses achats dans le respect des règles et des principes de la commande publique, éclairés par la jurisprudence. Son objectif est d'encadrer les acheteurs dans l'optimisation de cette phase délicate qu'est le jugement des offres. La mise à jour du présent ouvrage est une prise en compte du nouveau Code de la commande publique.

Hervé Huguet, fondateur associé du cabinet Citia, expert en achat public

L'ouvrage de référence pour devenir un véritable expert des MAPA, à jour du nouveau Code de la commande publique Excellent outil d'achat, la procédure adaptée a été profondément modifiée par le droit de la commande publique de 2019. L'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services, avec une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre. Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur. Il intègre les textes, la jurisprudence et la doctrine applicables les plus récents.

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Yves-Simon Le Naëlou, consultant associé du cabinet Citia

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

40 €

Version Ebook*

Réf. BK 138

25 €

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

//

65 €

45 €

NOUVELLE Passation des marchés ÉDITION formalisés - Appels d'offres, procédures

Les marchés de maîtrise d'œuvre et les contrats associés - Aspects

négociées, dialogue compétitif et autres procédures formalisées

financiers et comptables

Sélectionnez la bonne procédure pour vos marchés formalisés

Un véritable guide pour mettre en place et de suivre sereinement vos marchés publics Ce dossier d'experts clarifie l'ensemble des règles juridiques et comptables des marchés de maîtrise d'½uvre et des contrats associés, suite à l'abrogation de la loi MOP par le Code de la commande publique. Il propose une analyse précise et accessible des dispositions du Code de la commande publique sur le sujet et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'½uvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Les procédures formalisées ont été profondément modifiées par le droit de la commande publique de 2016 puis par le Code de la commande publique de 2019. L'ouvrage apporte un éclairage sur chacune de ces procédures et fournit à l'acheteur public les éléments nécessaires au choix de l'une d'entre elles. Il le guide pas à pas dans toutes les étapes de la procédure choisie et met à sa disposition les éléments communs à l'ensemble des procédures qu'il doit respecter : définition du besoin, problématique de l'allotissement, procédures consécutives au choix du titulaire... Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

18

Version Ebook*

Réf. DE 824

65 €

Version Ebook*

45 €

Corinne Cantat, directeur territorial, directrice de la commande publique d’une ville moyenne Andrée-Françoise Robert, ancien cadre supérieur de la Direction générale des finances publiques

Réf. DE 832

Édition 2019 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62 €

Version Ebook*

50 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. DE 793


//

CLASSEURS (mise à jour) // Commande publique

Le Code de la commande publique Le Code des marchés publics tel que nous le connaissons depuis des décennies fait place au nouveau droit de la commande publique. Territorial Éditions propose un pack complet comprenant le Code des marchés publics « 2006 » annoté, pour gérer les marchés en cours, et le Code de la commande publique pour mettre en œuvre les nouveaux contrats. Ce nouveau code comprend un panorama complet de tous les contrats, qui permet d’être opérationnel dès les premières procédures d’achat. Il présente une analyse précise des textes et des commentaires pratiques pour les appliquer. Cette documentation est l’outil de référence des acteurs de la commande publique.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLCCPPW

Le classeur (2 tomes) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

(4 actualisations/an et accès en ligne)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

189 € /an

Inclus

S71

219 €

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 20 €

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 20 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sous la direction de :

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Le guide des procédures des marchés publics Fournir au praticien de la commande publique, dans un langage clair, les informations qui lui sont nécessaires pour mettre en œuvre l’ensemble des procédures de passation prévues au Code des marchés publics, tel est le but de cette documentation, composée des éléments théoriques de base, de l’ensemble des procédures formalisées de passation, dont les MAPA, et de fiches techniques, pratiques et documents types.

// L’expert

// Votre abonnement Choisissez votre formule

Détails de l’offre

Tarif (TTC)

Pack TCLPROPW

Le classeur (1 tome) + accès au contenu en ligne

(prix du classeur de base)

(3 actualisations/an et accès en ligne)

Numérique

Accès au contenu en ligne pendant 1 an

159 € /an

Inclus

S56

189 €

+ Coût mensuel de l’actualisation*

+ 15 €

*Avec la formule Pack, vous payez dans l’immédiat la version papier comprenant l’intégralité de la documentation. Vous recevrez ensuite avec chacune des mises à jour une facture. Son règlement vous permettra de conserver votre documentation à jour et de continuer à bénéficier de la consultation en ligne. Le montant moyen estimé pour l’actualisation d’une documentation est de 15 €/mois. Vous pouvez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

Sous la direction de :

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Demandez un essai GRATUIT 15 jours d’essai en ligne sur lagazetteboutique.fr

19


//

LIVRES // Commande publique

//

Maîtrise d'œuvre

NOUVEAU

Contractualisation, passation, propriété intellectuelle, responsabilité

Optimisez la mise en œuvre de la maîtrise d'ouvrage

Le présent ouvrage a pour but de permettre un achat de maîtrise d'œuvre cohérent et maîtrisé en comprenant ses enjeux et leurs conséquences, immédiates et dans le temps. Il dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'œuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'œuvre.

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Version papier

65 €

Version Ebook*

Le manque de moyens humains internes, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener ce dernier à externaliser ses tâches. Ce livre aborde, de façon claire et résolument pratique, les problématiques liées à l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage. À jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, il intègre les apports du Code de la commande publique d'avril 2019. Il comprend aussi de nombreux exemples et documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien.

Patrice Cossalter, avocat à la cour, société d’avocats Légitima

Réf. DE 865

45 €

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62€

Ouvrage expliqué et détaillé, véritable guide permettant un accompagnement dans la création et la sélection de l'offre la plus adaptée aux besoins

Mettre en place les 3 outils indispensables pour contrôler et piloter une DSP Une fois le contrat de délégation de service public signé, comment s'assurer du respect des engagements du concessionnaire ? Comment s'organiser face à des dizaines de clauses, des avenants et autant de pages de rapport annuel du délégataire ? Par où commencer ? Ce livre présente pas à pas les trois outils indispensables à mettre en place pour tirer le meilleur de la relation public-privé.

Élodie Parier, spécialiste de l’ingénierie financière des DSP, directrice associée du cabinet conseil Adexel

Julien Piasecki, avocat, docteur en droit public

20

45 €

Version Ebook*

35 €

55€

pratiques

Embrassant l'ensemble des sujets de la commande publique, ce guide est conçu pour répondre rapidement aux questions qui préoccupent les acteurs de l'achat public. Qui doit définir le besoin et comment ? Comment analyser une candidature et une offre ? L'offre étudiée répond-elle précisément au besoin exprimé ? L'ouvrage se présente ainsi comme une trame de réflexion opérationnelle sur la bonne définition du besoin, afin que l'acheteur public sélectionne la procédure adaptée et effectue un achat public efficace et responsable.

Version papier

Version Ebook*

Réf. DE 831

Les outils de pilotage d'une délégation de service public - Méthodologie et bonnes

Définir son besoin dans la commande publique

Édition 2019 • Collection Les essentiels (BK)

NOUVEAU

Mandat, maîtrise partagée et SEMOP

Cet ouvrage est la base indispensable d'un « bon achat »

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE)

//

Maîtrise d’ouvrage externalisée

Réf. BK 335

Édition 2017 • Collection Les essentiels (BK) Version papier

45 €

Version Ebook*

35 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. BK 317


//

LIVRES // Efficacité professionnelle

Rédiger une note de synthèse avec propositions

//

NOUVEAU

Concilier bonheur et performance au travail

//

NOUVEAU

Les clés systémiques et organisationnelles Des éléments de fond pour construire des discours et des éléments argumentés Cet ouvrage propose une méthode d'analyse et de rédaction d'une note de synthèse avec des propositions fondées sur le sens et reposant sur deux clés de lecture : la préparation et l'analyse du dossier documentaire, la rédaction et la formalisation des idées dans un document autonome, global et opérationnel. Il vous permettra d'acquérir les compétences nécessaires pour apporter des informations pertinentes et argumentées pour éclairer les responsables dans leur prise de décision.

Comment une organisation peut concrètement contribuer au bien-être et à la performance de ses agents Cet ouvrage a pour vocation d’éclairer sur les freins et les leviers qui permettent à une organisation de concilier un fonctionnement humain harmonieux et épanouissant (bonheur), avec une qualité du service public rendu (performance). Il permet de comprendre ce qu’est réellement le bonheur au travail, grâce à une approche à la fois scientifique et pragmatique. Le sujet est large et concerne aussi bien la gouvernance, le management, les représentants syndicaux que les ressources humaines.

Joseph Salamon, architecte, docteur en urbanisme, ingénieur en chef hors classe territorial et professeur associé

Marie-Pierre Demon Feuvrier, formatrice et docteur en sciences de l’Éducation sur le bonheur au travail

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Édition 2020 • Collection Les essentiels (BK)

Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. BK 348

35 €

Version papier

Réaliser un guide des procédures Enjeux, méthode, outils

Formaliser et élaborer un guide des procédures

45 €

Version Ebook*

35 €

Préparer, conduire et animer vos réunions Maîtriser toutes les techniques permettant de favoriser la tenue de réunions performantes

La performance et la qualité des services publics de demain sont liées à la formalisation des pratiques. Rédiger les procédures d'une collectivité territoriale implique parfois une transformation des mentalités, souvent la mise à plat de l'existant, toujours l'ouverture à plus de transparence. C'est donc un véritable projet, avec des enjeux et des risques qui nécessitent une réflexion préalable. L'objectif de ce Dossier d'experts est d'apporter aux collectivités locales une aide méthodologique et pratique dans la construction d'une démarche structurée et cohérente.

La réussite d'une réunion - présentielle, à distance ou digitale - requiert de la part de l'animateur une réflexion et une préparation rigoureuses, une méthode appropriée, des qualités de communication et d'animation de groupe. Ce dossier s'adresse aux cadres territoriaux qui souhaitent maîtriser ces techniques et progresser dans leur pratique. Il propose un panorama des solutions actuellement disponibles ainsi que des pistes pour organiser et mener efficacement leurs prochaines réunions, en présentiel comme à distance.

Anne-Laure Bajon, chargée de mission en organisation et suivi de projets à la ville d’Aix-en-Provence Jean-Marie Reynaud, directeur général adjoint des services en charge des directions ressources de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Bruno Barjou, consultant et conférencier

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE)

Version papier

52 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 431

Réf. BK 350

Version papier

62 €

Version Ebook*

*Téléchargez dès maintenant votre Ebook (format PDF) sur territorial.fr

Réf. DE 622

55 €

21


//

LIVRES // Management

Pour une conduite de projet créative et responsable

//

NOUVEAU

Cheffer : cet art complexe, tout d'humanité - Guide opérationnel

Penser différemment, interagir autrement D'un genre nouveau, cet ouvrage inspire le lecteur pour conduire son projet.

Comment fédérer et obtenir les meilleurs résultats de son équipe Ce guide opérationnel s'adresse à tous, du « grand patron » au « chef d'équipe », de tous les domaines d'activités humaines. Les opérationnels confirmés y retrouveront leurs fondamentaux et pourront ainsi se parfaire. Les politiques, industriels, opérateurs, dirigeants de service, élus de proximité, parents même, n'ayant pas été formés en école ou par l'apprentissage, y trouveront les clefs du domaine. Un seul prérequis : aimer les gens. Un maître mot : cohésion.

Cet ouvrage ouvre un éventail de perspectives concrètes et outillées pour approfondir et faire évoluer sa pratique dans une optique créative et responsable. L’organisation originale des chapitres permet au lecteur d’entrer dans l’ouvrage par le thème de son choix, en commençant par les concepts fondamentaux, par l’un ou l’autre des articles de l’abécédaire, ou encore par le florilège de textes ou les témoignages, sources d’inspiration.

Anne Killi, formatrice des chefs de projet depuis plus de 30 ans

François Vernoux, Ingénieur Civil des Mines

Claire Saddy, formatrice à l’ENA, au CNFPT et à l’INSET

Édition 2020 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

65 €

Version Ebook*

Réf. DE 857

45 €

Version papier

45 €

Version Ebook*

Réf. DE 849

40 €

Le management par projet - Outils

Manager dans l'incertitude - Les clés

de management humain et de conduite du changement

pour comprendre et valoriser la nouvelle donne

Les atouts pour acquérir et maîtriser le management de projet L'ouvrage s'appuie sur une analyse concrète des réalités managériales au sein des collectivités pour démontrer la nécessité du management par projet et propose une méthode et un jeu d'outils validés par l'expérience, pour en développer la pratique. Projet d'administration, d'établissement, territorial, partenarial ou de service, la réussite passe par une mobilisation active de tous les contributeurs. Cet ouvrage tire ses arguments d'expériences vécues pour replacer la dimension humaine au cœur de la conduite du changement et des projets. Ariane Lucet, directrice du cabinet Syscom, consultante senior et coach certifiée Corinne Rouzet, ingénieure méthode et organisation au département de l’Hérault, coach certifiée, experte en conduite de projet Bernard Vivien, Ancien conseiller prospective et transversalité, expertconseil en conduite du changement

Édition 2019 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

22

Édition 2019 • Collection Dossiers d'experts (DE)

62 €

Version Ebook*

45 €

Réf. DE 633

Des méthodes pour disrupter votre management ! Le management dans le secteur public est en transition vers un âge nouveau. Les incertitudes se démultiplient et s'intensifient, impactant durablement les pratiques managériales. La performance de demain exige de replacer l'homme au cœur des pratiques, de réconcilier les univers professionnels avec le bonheur et le développement personnel, de parier sur l'intelligence des salariés. Nombre de dirigeants partagent ce constat mais restent démunis dans l'accompagnement de ces changements. Ce Dossier d'experts propose méthodologies, conseils et outils pratiques pour accompagner la réflexion mais aussi le passage à l'action. Emilie Baudet, coach professionnel certifié, consultante spécialiste des dynamiques de changement, cofondatrice du cabinet Cap Nova Sandra Chélélékian, facilitatrice et formatrice spécialiste des dynamiques collaboratives, cofondatrice du cabinet Cap Nova

Édition 2017 • Collection Dossiers d'experts (DE) Version papier

62 €

Version Ebook*

55 €

Feuilletez les extraits des ouvrages sur lagazetteboutique.fr

Réf. DE 823


// //

COMMENT COMMANDER

ÎPar courrier : envoyez le bon de commande joint en indiquant vos coordonnées complètes et les références des ouvrages que vous souhaitez commander (règlement par mandat administratif, chèque ou carte bancaire) à :

Territorial Éditions CS 70215 38501 Voiron Cedex

CLASSEURS À MISES À JOUR (réf. CL) 2 formules d’abonnement au choix Formule n° 1

+ actualisations

Pack (version papier et accès en ligne) Ce que vous réglez : Le prix de la documentation papier, une facture à chaque mise à jour. Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante et d’accéder à la version en ligne la plus récente. Le coût de l’actualisation est estimé en moyenne à 10 € / mois pour les classeurs (réf. CL). Vous pourrez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière. Comment vous abonner ? En nous retournant le bon de commande situé au dos par courrier, mail, fax.

Formule n° 2

Numérique (accès en ligne) Ce que vous réglez : Le prix correspond à un abonnement d’un an à la version numérique et actualisée de l’ouvrage. Comment vous abonner ? Uniquement en ligne sur notre site de contenu www.territorial.fr

ÎEn ligne : www.lagazetteboutique.fr Sur cette boutique en ligne, vous trouverez des informations complètes sur nos ouvrages (extraits feuilletables, sommaires, biographie des auteurs…) que vous pouvez commander dans leur version papier ou numérique, en bénéficiant d’un paiement 100 % sécurisé.

CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX ÉDITIONS DE TERRITORIAL 1. Les présentes Conditions Particulières s’appliquent à l’ensemble des produits d’édition de Territorial tels que notamment livres, classeurs, préparations aux concours (ci-après « les Produits »). Aucune autre condition particulière ne sera opposable à Groupe Moniteur pour la vente des Produits d’édition de Territorial si elle n’a pas été acceptée par écrit par Groupe Moniteur. 3. La livraison en France Métropolitaine et DOM-TOM est effectuée selon la destination et le poids de l’envoi par La Poste (tarif Lettre ou Colissimo ou Fréquences Affaires). Les livraisons dans les pays étrangers sont effectuées par Colissimo. La livraison est faite à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Pour les Produits, le délai pour la livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s’ajoute le temps d’acheminement. Le délai maximum de livraison est d’un (1) mois à compter de la réception du bon de commande, pour les ouvrages disponibles. Groupe Moniteur ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison du fait des prestataires en charge de la livraison. Les retards éventuels ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts. Attention, pour les associations, sociétés et particuliers, le délai de livraison ne commence à courir qu’à réception du règlement. En cas de dépassement du délai maximum de livraison, le client pourra demander l’annulation de sa commande et son remboursement, à l’exclusion de tous dommages-intérêts. 4. Les retours devront être effectués dans leur état d’origine et complets et accompagnés d’une copie de la facture à l’adresse suivante : Territorial – Service Expéditions – Le Cube Rouge - 140 Rue René Rambaud - Parc d’activites Le Parvis 2 CS 70215 - 38501 Voiron Cedex – France.Les Produits retournés incomplets, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris. 5. Les produits à actualisation sont commercialisés seuls (Classeurs ou Internet) ou sous forme de couplage (Classeurs + Internet ou Classeurs + CD-Rom). Le client pourra demander à tout moment par lettre simple à Territorial de ne pas ou de ne plus recevoir les mises à jour. Cette demande mettra également fin à la consultation en ligne dans le cas du couplage Classeurs + Internet. 6. L’abonnement au contenu d’un produit à actualisation consultable sur le site www.territorial.fr (Internet seul) prend effet à la date de l’enregistrement du bon de commande et est souscrit pour une période ferme de 12 mois. L’abonnement prendra fin à l’issue de cette période, sauf en cas de reconduction expresse du client.

Consultez l’intégralité de nos CGV sur www.lagazetteboutique.fr


//

BON DE COMMANDE À renvoyer à Territorial Éditions - Le Cube Rouge - 140 Rue René Rambaud - Parc d’activites Le Parvis 2 CS 70215 - 38501 VOIRON CEDEX • Tél. : 04 76 65 87 17 • www.territorial-editions.fr

Votre code commande C17R03

Réf.

Titre

Prix

Quant.

Total

TOTAL TTC ■ Frais d’envoi France métropolitaine : 1 € par commande ■ Frais d’envoi Union européenne : 8,90 € par article ■ Frais d’envoi DOM-TOM et étranger : 14,90 € par article TOTAL GÉNÉRAL

Prix TTC, TVA en vigueur.

Vous n’êtes pas encore client ou vous souhaitez modifier vos coordonnées

Gardons le contact !

Code client : ............................................................................................................................................................... Votre référence de commande interne : .................................................................................................. Collectivité : ........................................................................................................................ SIRET : ..........................................................................................................................................................................

Nom, prénom : .................................................................................................................................................... Fonction :

.................................................................................................................................................................

Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement destiné aux éditions Territorial pour vous informer de leur actualité. Les destinataires de ces données sont les sociétés du groupe Infopro Digital. Leur durée de conservation est de 3 ans. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou de demander la limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à notre service client. Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Adresse : ....................................................................................................................................................................

Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente applicables aux ouvrages (disponibles sur le site Internet www.lagazetteboutique.fr) et les accepter sans réserve.

............................................................................................................................................................................................

Signature et cachet :

Service :

........................................................................................ Code service : ...........................................

CP : ................................................. Ville : ............................................................................................................... Tél : ................................................................................................................................................................................. Email:

......................................................................................................................................................................... (Obligatoire pour les documents numériques)

Règlement (particulier : chèque joint - administration : par mandat administratif à réception de facture) en faveur de Territorial • RIB : CIC Crédit Industriel et Commercial - Code banque : 30066 - Code guichet : 10949 - N° compte : 00020062001 - Clé RIB : 26 IBAN : FR76 3006 6109 4900 0200 6200 126 - BIC (Bank Identifier Code) : CMCIFRPP - N° TVA Intracommunautaire : FR28 404 926 958 - N° SIRET : 404 926 958 00046 - Code APE : 5813Z

territorial-editions.fr


Turn static files into dynamic content formats.

Create a flipbook
Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.