Guide des analyses de la qualité de l'eau

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Joël Graindorge

Guide des analyses de la qualité de l'eau DOSSIER D’EXPERTS GESTION TECHNIQUE Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d'émettre un avis pertinent sur la qualité du service offert aux populations. Il tient compte des évolutions concernant, d'une part, les « polluants émergents » (ou micropolluants), avec les différents plans nationaux (plans santé environnement, résidus de médicaments, micropolluants, PCB/PCT) et, d'autre part, les méthodes d'analyse (méthode biologique, guide COFRAC 2012). Il prend en compte le plan micropolluants arrêté par l'État pour la période 2016-2021. Cette nouvelle version prend essentiellement en compte la récente directive européenne 2020/2184 du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine : l'adaptation de la liste de paramètres aux normes les plus récentes, l'adoption d'une approche fondée sur les risques pour les fournisseurs d'eau, l'harmonisation des normes applicables aux matériaux entrant en contact avec l'eau potable, les options consistant à garantir l'accès à l'eau, notamment les groupes vulnérables. La première partie, consacrée aux principales notions relatives à l'approche sanitaire de la qualité de l'eau, s'attache particulièrement à préciser le fondement et la signification des critères d'appréciation de la qualité d'une eau, les modalités du contrôle et l'interprétation des analyses. Les modifications apportées par l'arrêté du 4 août 2017 pris en application de la nouvelle directive européenne en date du 7 octobre 2015 et par l'arrêté du 19 octobre 2017 fixant les nouvelles méthodes d'analyse ainsi que leurs caractéristiques de performance utilisées dans le cadre des contrôles sanitaires des eaux sont présentées. La seconde partie décrit, sous forme de plus de 70 fiches, les paramètres couramment utilisés pour apprécier la qualité des eaux et, pour chacun, l'origine et l'intérêt de la substance ou du microorganisme, ses possibles effets sanitaires aigus et chroniques, ainsi que les différentes limites et valeurs guides fixées par la France, l'Europe, les États-Unis et l'OMS. Les normes et les seuils revus et corrigés de la directive 2020/2184 sont intégrés.

boutique.territorial.fr ISSN : 1623-8869 – ISBN : 978-2-8186-1825-7

Guide des analyses de la qualité de l'eau

Illustration de couverture © asferico

Ingénieur diplômé d'AgroParisTech, Joël Graindorge s'est orienté très tôt vers le développement, l'aménagement et l'environnement. Entré dans la fonction publique en 1980 comme directeur d'études en aménagement et urbanisme, il a été longtemps directeur général des services techniques d'une communauté d'agglomération de 95 000 habitants, et est aujourd'hui en retraite.

Guide des analyses de la qualité de l'eau

Joël Graindorge Directeur général des services techniques (ER)

5e édition


Joël Graindorge

Guide des analyses de la qualité de l'eau DOSSIER D’EXPERTS GESTION TECHNIQUE Cet ouvrage met à disposition des gestionnaires de l'alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d'émettre un avis pertinent sur la qualité du service offert aux populations. Il tient compte des évolutions concernant, d'une part, les « polluants émergents » (ou micropolluants), avec les différents plans nationaux (plans santé environnement, résidus de médicaments, micropolluants, PCB/PCT) et, d'autre part, les méthodes d'analyse (méthode biologique, guide COFRAC 2012). Il prend en compte le plan micropolluants arrêté par l'État pour la période 2016-2021. Cette nouvelle version prend essentiellement en compte la récente directive européenne 2020/2184 du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine : l'adaptation de la liste de paramètres aux normes les plus récentes, l'adoption d'une approche fondée sur les risques pour les fournisseurs d'eau, l'harmonisation des normes applicables aux matériaux entrant en contact avec l'eau potable, les options consistant à garantir l'accès à l'eau, notamment les groupes vulnérables. La première partie, consacrée aux principales notions relatives à l'approche sanitaire de la qualité de l'eau, s'attache particulièrement à préciser le fondement et la signification des critères d'appréciation de la qualité d'une eau, les modalités du contrôle et l'interprétation des analyses. Les modifications apportées par l'arrêté du 4 août 2017 pris en application de la nouvelle directive européenne en date du 7 octobre 2015 et par l'arrêté du 19 octobre 2017 fixant les nouvelles méthodes d'analyse ainsi que leurs caractéristiques de performance utilisées dans le cadre des contrôles sanitaires des eaux sont présentées. La seconde partie décrit, sous forme de plus de 70 fiches, les paramètres couramment utilisés pour apprécier la qualité des eaux et, pour chacun, l'origine et l'intérêt de la substance ou du microorganisme, ses possibles effets sanitaires aigus et chroniques, ainsi que les différentes limites et valeurs guides fixées par la France, l'Europe, les États-Unis et l'OMS. Les normes et les seuils revus et corrigés de la directive 2020/2184 sont intégrés.

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Ingénieur diplômé d'AgroParisTech, Joël Graindorge s'est orienté très tôt vers le développement, l'aménagement et l'environnement. Entré dans la fonction publique en 1980 comme directeur d'études en aménagement et urbanisme, il a été longtemps directeur général des services techniques d'une communauté d'agglomération de 95 000 habitants, et est aujourd'hui en retraite.

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DOSSIER D’EXPERTS

Guide des analyses de la qualité de l'eau

Joël Graindorge

Directeur général des services techniques (ER)

CS 70215 - 38501 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Référence DE 647

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Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement la présente publication sans autorisation du Centre Français d’exploitation du droit de Copie. CFC 20, rue des Grands-Augustins 75006 Paris. Tél. : 01 44 07 47 70

© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-8186-1825-7 ISBN version numérique : 978-2-8186-1826-4 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Juillet 2021 Dépôt légal à parution


Sommaire Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.7

Partie 1

Les risques sanitaires d’origine hydrique ou liés aux matériaux en contact avec l’eau Chapitre I Le risque microbiologique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.13 Chapitre II Le risque chimique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.15 Chapitre III Le risque spécifique lié aux matériaux en contact avec l’eau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.17

Partie 2

Le contexte réglementaire

A - Obligations de moyens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B - Obligations administratives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C - Obligations de résultat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . D - Obligations de contrôle et de surveillance. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E - Obligation d’information. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F – Une évaluation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

p.27 p.27 p.28 p.28 p.28 p.29

Chapitre II Les différents acteurs et leurs responsabilités au vu de la réglementation. . . . . . . . p.31 A - Le maire (ou le président du syndicat). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.31 B - L’exploitant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.32

Guide des analyses de la qualité de l’eau

Chapitre I Principes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.27

Sommaire 3


C - Le préfet représenté par le directeur de l’agence régionale de santé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.33 D - Les laboratoires d’analyses agréés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.34 E - Le propriétaire du réseau privé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.34

Partie 3

Les critères d’appréciation de la qualité de l’eau Chapitre I L’établissement des critères d’appréciation de la qualité de l’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.41 A - Évaluation des seuils sanitaires pour les substances présentant un risque pour la santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1. Cas des composés cancérogènes et génotoxiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Cas des autres composés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

p.41 p.42 p.42

B - Utilisation de paramètres témoins de pollution. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.43 C - Autres critères d’appréciation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.44

Chapitre II Les valeurs applicables aux eaux brutes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.47 Chapitre III Les valeurs applicables à l’eau distribuée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.51

Partie 4

Le suivi de la qualité des eaux Chapitre I La surveillance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.59

Guide des analyses de la qualité de l’eau

Chapitre II L’organisation du contrôle sanitaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.63

4

A - Au niveau de la ressource. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.64 B - Au niveau de la mise en distribution. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.64 C - Au point de consommation (principal point de conformité). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.64

Chapitre III Échantillonnage et interprétation des analyses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.71 A - L’échantillonnage conditionne l’analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.71 B - Interprétation et représentativité des analyses. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.75 C - Conséquences en termes de suivi sanitaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.76

Chapitre IV L’information permanente du consommateur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.79 A - La clarté . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B - L’exhaustivité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C - La rapidité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . D - L’accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sommaire

p.80 p.80 p.80 p.80


Partie 5

Les situations de non-conformité Chapitre I Non-conformité aux limites de qualité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.85 Chapitre II Non-conformité aux références de qualité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.87 Chapitre III Responsabilité des différents acteurs et optimisation de la gestion des situations de non-conformité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.89

Partie 6

Les directives de l’OMS et de l’Union européenne Chapitre I L’OMS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.95 Chapitre II La directive européenne de 2020. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.97 A – Des normes et des seuils revus et corrigés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.97 B – Composés perfluorés et perturbateurs endocriniens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.98

Partie 7

Une eau potable pour tous demain ? Chapitre I Vers une maîtrise globale de la qualité des eaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.101

Partie 8

Les fiches techniques des paramètres de qualité des eaux 1. Nature, origine des contaminations, voies d’exposition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. Effets, nuisances . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3. Normes, interprétation des résultats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4. Recommandations, traitements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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p.118

Fiches techniques Les paramètres devant respecter des limites de qualité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.119 Paramètres microbiologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.121 Paramètres physico-chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.124

Guide des analyses de la qualité de l’eau

Chapitre II Union européenne : pour un accès à l’eau pour tous !. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.109

Sommaire 5


Fiches techniques Les paramètres devant respecter des références de qualité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.191 Paramètres microbiologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.193 Paramètres physico-chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.198

Fiches techniques Les autres paramètres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.241 Paramètres microbiologiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Paramètres physico-chimiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Matières en suspension (MES). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

p.243 p.252 p.263

Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.293

Annexes Annexe I Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (Journal officiel des Communautés européennes du 5 décembre 1998). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.301 Annexe II Code de la santé publique - Version consolidée au 1er juillet 2015 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.325 Annexe III Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R.1321-2, R.1321-3, R.1321-7 et R.1321-38 du Code de la santé publique (JO du 6 février 2007). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.327

Guide des analyses de la qualité de l’eau

Annexe IV Arrêté du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution, pris en application des articles R.1321-10, R.1321-15 et R.1321-16 du Code de la santé publique (JO du 11 février 2007). . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

6

p.337

Annexe V Liste des principaux décrets, arrêtés et circulaires parus à la date du 1er novembre 2009 depuis la publication du décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.347 Annexe VI Glossaire des méthodes analytiques de référence. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.351 Bibliographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p.353 Ouvrages et articles généraux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ouvrages et articles spécifiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Autres thèmes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Sommaire

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Introduction Le souvenir des grandes épidémies qui ont frappé l’Europe jusqu’au début du XXe siècle et la forte prévalence, encore aujourd’hui, des maladies d’origine hydrique dans les populations des pays en développement justifient la nécessité unanimement reconnue de disposer d’une eau « potable », donc saine. Le souci majeur que constitue l’approvisionnement des populations en eau potable a progressivement conduit les États à mettre en place une législation qui réglemente la fourniture en eau potable, et les collectivités locales à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour la couvrir. Les personnes responsables de l’alimentation en eau potable sont ainsi confrontées à la nécessité de garantir sa qualité, et donc de devoir disposer de critères permettant de l’apprécier. La notion de « bonne qualité », d’abord synonyme d’eau exempte de bactéries pathogènes, a fortement évolué, puisque le XXe siècle a vu, en France, le nombre de paramètres examinés passer de moins de dix à une soixantaine. À partir du 25 décembre 2003, un certain nombre de ceux qui figuraient dans la législation en vigueur ont été abandonnés, alors que onze nouveaux ont été pris en compte.

Le présent ouvrage a pour objet de mettre à disposition des élus et des gestionnaires de l’alimentation en eau potable les bases scientifiques et réglementaires qui leur permettront de comprendre et d’émettre un avis sur la qualité du service offert aux populations. Ces dernières, auxquelles la législation reconnaît légitimement un droit à l’information, sont aussi bien sûr concernées par ce guide, tant pour comprendre la signification des résultats des analyses qui sont mis à leur disposition, que pour établir un dialogue avec leurs représentants. En effet, tout dialogue, pour être pertinent et fructueux, nécessite un niveau minimal de connaissances sur le sujet abordé, difficulté qui entrave aujourd’hui de plus en plus les échanges dans de nombreux domaines caractérisés par une somme de connaissances toujours plus nombreuses et complexes. Ce Guide des analyses de la qualité de l’eau est conçu en deux grandes sections. La première (parties 1 à 7) est consacrée aux principales notions relatives à l’approche sanitaire, en s’attachant particulièrement à préciser le fondement et la signification des critères d’appréciation de la qualité d’une eau, les modalités du contrôle, les modalités

Introduction

Guide des analyses de la qualité de l’eau

Le souci premier de consommer une eau saine s’accompagne aujourd’hui de plus en plus fréquemment d’exigences quant à sa saveur et ses autres qualités organoleptiques. La définition d’une « eau potable » évolue donc dans le temps.

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de l’analyse (échantillonnage) et leur interprétation. Par ailleurs, la qualité de l’eau potable est confrontée à la nécessité de faire face aux micropolluants dits « polluants émergents » : liste des substances prioritaires, méthode d’analyse, mesure de leur impact, révision des normes… La situation est en pleine évolution avec différents plans nationaux : le Plan national santé environnement, le Plan national résidus de médicaments, le Plan micropolluants, le Plan PCB/PCT (polychlorobiphényles et polychloroterphényles ou pyralène)… À ce sujet, il faut souligner le nouveau plan micropolluants arrêté par l’État pour la période 2016-2021. L’élaboration de ce plan correspond à la réalisation de l’action 53 du PNSE3 (Plan national santé environnement). Comme écrit dans le PNSE3 ce nouveau plan micropolluants intègre deux items qui faisaient préalablement l’objet de plans spécifiques (les résidus de médicaments dans les eaux et les PCB). Cette première partie traite aussi de l’attitude à tenir en cas de dépassement des limites fixées par la législation ; son contenu est fortement influencé par le décret n° 20011220 du 20 décembre 2001 et les textes venus ensuite en préciser l’application. Il faut désormais prendre compte la nouvelle directive 2015/1787, publiée le 7 octobre 2015 au Journal officiel de l’UE qui adapte les annexes II et III de la directive (98/83/CE) du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (EDCH). Ces annexes définissent les exigences minimales des programmes de contrôle et les spécifications pour l’analyse des paramètres. En application de cette directive, un arrêté du 4 août 2017 (NOR: SSAP1716704A) modifie plusieurs arrêtés relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine. Par ailleurs, un arrêté du 19 octobre 2017 (NOR: SSAP1726993A) destiné aux agences régionales de santé (ARS) et aux laboratoires agréés pour le contrôle sanitaire des eaux fixe les nouvelles méthodes d’analyse ainsi que leurs caractéristiques de performance utilisées dans le cadre des contrôles sanitaires des eaux.

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La seconde section est un ensemble de fiches consacrées à la description des paramètres couramment utilisés pour apprécier la qualité des eaux et qui précisent, pour chacun, l’origine et l’intérêt de la substance ou du micro-organisme décrit, ses possibles effets sanitaires aigus et chroniques, en situant la part hydrique par rapport aux autres expositions. Les différentes limites et valeurs guides fixées par la réglementation française, la Communauté européenne et l’Organisation mondiale de la santé sont également indiquées.

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Introduction


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Partie 1 Les risques sanitaires d’origine hydrique ou liés aux matériaux en contact avec l’eau

Partie 1

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Le 27 novembre 2002, le Comité des Nations unies pour les droits économiques, sociaux et culturels a pris l’initiative d’inclure au Pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels une « observation générale »1 : « L’eau est indispensable à la vie et à la santé. Le droit de l’être humain à l’eau est donc fondamental pour qu’il puisse vivre une vie saine et digne. C’est la condition préalable à la réalisation de tous ses autres droits. » En effet, l’eau constitue un élément indispensable à la vie et donc à l’homme. Au-delà de la boisson, elle est utilisée pour de nombreuses activités telles que la cuisson des aliments, le lavage ou l’évacuation des matières fécales. La généralisation de ce dernier usage a largement contribué à l’amélioration globale de l’hygiène publique et individuelle. Paradoxalement, l’eau est également un vecteur majeur de maladie. L’Organisation mondiale de la santé estimait en 2004 que dans le monde 2,2 millions de personnes décédaient annuellement de maladie diarrhéique (un décès toutes les quinze secondes), dont 0,8 million d’enfants de moins de 5 ans pour le seul continent africain qui ne représente pourtant qu’1/7e de la population mondiale… D’autres données avancent une mortalité annuelle de 3,4 millions (Fetwell, Bartram, 2001). La mauvaise qualité de l’eau, notamment liée aux insuffisances de l’assainissement, est la cause primaire de ces maladies qui regroupent essentiellement les gastro-entérites, le choléra, les fièvres typhoïdes et les hépatites A et E. Les maladies diarrhéiques sont de très loin la 1re cause de morbidité, quel que soit le continent considéré (OMS 2004). Grâce au développement de l’hygiène et à la généralisation de la vaccination, la situation a considérablement évolué au cours des dernières décennies. L’amélioration a été particulièrement sensible dans les pays de niveau socio-économique élevé où la majorité de la population a accès à l’eau potable et à l’assainissement. Les épisodes épidémiques voire endémiques d’origine bactérienne ou virale n’y sont plus observés que très localement, ceux-ci étant alors liés à des contextes locaux, généralement accidentels.

La maîtrise des risques précédemment cités est aujourd’hui bien sûr favorisée par l’évolution des techniques de traitement, mais aussi par une approche sanitaire plus globale de la chaîne concourant à l’alimentation en eau des populations (« approche multibarrières »). Ainsi, le développement de suivis plus approfondis et plus pertinents aussi bien au niveau des ressources que de l’eau distribuée, et la façon de gérer les situations de non-conformité quant à leur qualité, témoignent d’une approche nouvelle ci-après développée.

1. Par « observation générale », on entend une interprétation des dispositions du Pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels. Les 145 pays qui l’ont ratifié seront désormais tenus d’assurer progressivement l’accès universel à de l’eau de boisson sûre et saine et à l’assainissement, de manière équitable et sans discrimination. 2. Cf. L’état de santé de la population en France – Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique, Rapport 2008.

Partie 1

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Cependant, certains problèmes liés à la qualité des eaux de consommation subsistent, comme les infections parasitaires, ou celles facilitées par la faiblesse des défenses immunitaires de certaines parties de la population (en France, en 2005, 775 des 875 décès dont la cause était attribuée à une maladie infectieuse intestinale concernaient des personnes de plus de 65 ans2). Il en est ainsi du problème émergent des cryptosporidioses, fortement mis en valeur lors des épidémies de Milwaukee aux États-Unis, en 1993 (840 000 personnes exposées, 403 000 personnes malades, 4 400 personnes hospitalisées et 69 décès prématurés), et de Sète, en 1998.

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Chapitre I

Le risque microbiologique Les eaux superficielles et, dans une moindre mesure, souterraines véhiculent une multitude d’organismes dont certains sont pathogènes pour l’homme. Cette contamination microbiologique des eaux est essentiellement due aux eaux résiduaires, aux déchets et aux excréments humains et animaux, insuffisamment traités et/ou rejetés dans de mauvaises conditions dans le milieu naturel. Un très grand nombre d’organismes peut ainsi être présent dans les ressources utilisées pour la production d’eaux destinées à la consommation humaine (bactéries, virus, parasites…).

La responsabilité de certains virus dans l’occurrence des maladies d’origine hydrique est largement démontrée, 80 % des diarrhées infectieuses en France leur étant dues3 (norovirus, origine majeure des gastro-entérites, et rotavirus, origine majeure des gastro-entérites infantiles). Cependant, les difficultés pour isoler les germes contenus dans les eaux sont réelles et les recherches de routine sont difficilement réalisables pour ces paramètres. À ce jour, seuls les indicateurs bactériens (notamment les germes tests de contamination fécale tels que les entérocoques ou Escherichia coli) permettent de façon indirecte de suspecter la présence de certains virus et parasites. D’autres micro-organismes contenus dans l’eau (helminthes, protozoaires dont amibes…) présentent également des risques pour l’homme (34 % des causes identifiées d’épidémies liées à la qualité de l’eau aux États-Unis entre 1991 et 2000 [US Waterborne Disease Statistics 1991-2000, American Chemistry Council, April 2003, http://www.waterandhealth.org]). Cependant, ils ne font pas l’objet de recherches systématiques dans le cadre des contrôles réglementaires en France. 3. Cf. L’état de santé de la population en France – Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique, Rapport 2008.

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Les bactéries, souvent de provenance intestinale, furent et restent, dans de nombreux pays, à l’origine de grandes épidémies telles que le choléra et la typhoïde. Elles sont également responsables de pathologies souvent plus bénignes identifiées sous le nom de gastroentérites. Cependant, bien que la cause hydrique de certaines affections demeure indiscutable de nos jours, la transmission humaine et la contamination des aliments constituent également des vecteurs importants des pathologies bactériennes (OMS, 1994).

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Généralement, les pathologies d’origine microbiologique sont d’apparition brutale et massive et peuvent de ce fait toucher une importante population avec des effets à court ou moyen terme. Les personnes sensibles (notamment les enfants en bas âge et les personnes immunodéprimées) sont particulièrement exposées à la consommation d’une eau contaminée par des micro-organismes. Il n’en reste pas moins que divers travaux épidémiologiques ont montré l’existence « d’un bruit de fond » significatif des pathologies gastro-intestinales pour les populations régulièrement alimentées par des eaux de mauvaise qualité. Il faut enfin noter que certains organismes peuvent se développer dans les réseaux et ouvrages situés à l’aval des infrastructures de traitement, notamment au niveau de biofilms qui sont susceptibles de s’y développer.

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C’est le cas de certaines bactéries, voire de petits crustacés, les premières citées pouvant constituer un risque sanitaire, notamment pour les personnes immunodéprimées.

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Chapitre II

Le risque chimique L’être humain trouve une grande part de ses besoins en substances minérales dans l’eau de boisson. C’est en général la présence d’un excès de certains éléments qui peut induire soit directement, soit indirectement, des effets néfastes pour la santé. Par exemple, le fluor présent dans l’eau à des teneurs inférieures à 1,5 mg/l est utile à la prévention de la carie dentaire. En revanche, au-delà, et notamment à partir de 4 mg/l, des pathologies (fluorose dentaire, etc.) peuvent apparaître.

Les effets ne se manifestent généralement qu’à moyen ou long terme et peuvent prendre des formes très diverses telles que cancérogénicité, mutagénicité, troubles métaboliques. De ce fait, les études épidémiologiques et/ou toxicologiques expérimentales sur les substances pouvant être contenues dans l’eau d’alimentation sont difficiles à mener et, pour un certain nombre de polluants, les connaissances ne sont encore que partielles et donc insuffisantes. Ainsi de nouveaux produits apparaissent régulièrement dans les listes de produits susceptibles d’être toxiques (notamment en ce qui concerne les produits phytosanitaires), et certains critères d’appréciation de la qualité d’une eau sont appelés à en tenir compte. Les réflexions en cours ou à venir vont probablement contribuer à ajouter des limites de qualité à certaines substances que l’on range dans les « polluants émergents », comme celles qualifiées de « perturbateurs endocriniens », ou bien à des substances dont on découvre progressivement la toxicité et/ou que l’on devient capable de mesurer à des concentrations très faibles (toxines de cyanobactéries, voire certains composants de matériaux en contact avec les eaux distribuées…). À ce sujet, l’appellation « micropolluants » (ou polluants émergents) englobe des centaines de milliers de molécules. 200 à 300 sont créées chaque année avec de nouveaux produits industriels, des pesticides, des cosmétiques, des médicaments. Ce sont toujours des molécules de plus en plus petites pour accroître leur réactivité et de plus en plus hydrophiles (donc difficiles à éliminer).

Partie 1

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Certaines substances en excès peuvent être toxiques. De nombreux facteurs conditionnent cette toxicité : les doses et leur répartition dans le temps (toxicité aiguë ou toxicité chronique), les conditions d’absorption en tenant compte des autres sources (alimentation, air, médicaments…), la sensibilité du sujet, la capacité de l’organisme à fixer la substance…

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Par ailleurs, certains éléments ne sont pas toxiques, mais leur présence dans l’eau peut être révélatrice de perturbations affectant la ressource en eau ou le réseau de distribution. Cela peut induire des désagréments d’ordre organoleptique ou générer des difficultés de traitement. Enfin, certaines maladies sont étroitement liées à la structure naturelle des eaux indépendamment de toute pollution par excès, voire par carence de certains éléments.

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Partie 1


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