L’auteur
Au cours des vingt dernières années, les préoccupations liées à l'environnement, au bien-être, à la solidarité économique et à la santé n'ont eu de cesse de prendre leur place dans le débat public. Dans ce contexte, la notion de développement durable, organisée autour de ses trois pôles économique, social et écologique, est devenue la réponse pertinente à l'évolution de la vie en société, d'application relativement récente au niveau local. Le champ sportif, également concerné par une telle notion, est en pleine mutation pour intégrer pleinement ce nouveau mode de pensée comme socle commun à toute forme de développement des territoires. Toutes les dimensions du sport sont concernées, de la gestion des projets d'équipement à l'accueil d'événements locaux ou internationaux, ponctuels ou récurrents. L'héritage légué aux populations locales par cette nouvelle approche des politiques sportives contribue au cycle d'amélioration continue. Cet ouvrage présente les aspects historico-structurels du développement durable et sa déclinaison opérationnelle étroite avec les politiques sportives renouvelées. Il s'adresse principalement aux élus, fédérations sportives, ligues professionnelles, acteurs sportifs territoriaux, fournisseurs, organisateurs, propriétaires d'événements, annonceurs, constructeurs et étudiants. L'analyse est complétée et soutenue par de nombreux tableaux, schémas, référentiels, recueils et études de cas.
Jean-Marc Gillet est directeur général des services de la ville de Digne-lesBains (Alpes-de-Haute-Provence). Il dispose d'une expérience de plus de 25 ans dans les domaines du sport, de l'événementiel et des collectivités territoriales. Bruno Sorzana est un professionnel du sport, des affaires publiques, du marketing et des contrats villes hôtes qui exerce depuis plus de 10 ans comme expert dans l'organisation de grands événements sportifs internationaux. Engagé par l'UEFA en 2013 comme responsable des affaires publiques et des relations avec les villes hôtes, il a œuvré à l'organisation de l'UEFA EURO 2016 en France, après avoir dirigé de 2006 à 2013 le département Marketing stratégique de Amaury Sport Organisation (Tour de France, Dakar, Marathon de Paris...).
CS 40215 - 38516 VOIRON Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.acteursdusport.fr [Photos Une : © Markus Dehlzeit - Adobe Stock © D. Guilhamassé - CDAPP © Fovivafoto - Adobe Stock © Sarah Dusautoir - Adobe Stock]
ISSN : 1631-9397 – ISBN : 978-2-8186-1383-2
Les politiques sportives au défi du développement durable
Les politiques sportives au défi du développement durable
Les politiques sportives au défi du développement durable
par Jean-Marc Gillet
Bruno Sorzana
Les politiques sportives au défi du développement durable
Jean-Marc GILLET Directeur général des services de la ville de Digne-les-Bains
Bruno SORZANA Bruno Sorzana, professionnel du sport, des affaires publiques, du marketing et des contrats villes hôtes (ASO, UEFA)
PU S Presses Universitaires du Sport
Presses universitaires du sport CS 40215 - 38516 Voiron Cedex Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 www.acteursdusport.fr - Reproduction interdite Réf. PUS 47 – février 2018
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© Territorial, Voiron ISBN : 978-2-8186-1383-2 ISBN version numérique : 978-2-8186-1384-9 Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Mars 2018 Dépôt légal à parution
Sommaire Introduction..............................................................................................................................7
Partie 1 Développement durable : aspects historiques et structurels.......................................................... 13 Chapitre I Genèse et enjeux de la notion de développement durable....... 15 A - Quelques repères historiques .......................................................................... 15 B - Les enjeux du développement durable...................................................... 25
Chapitre II Engagement du mouvement olympique dans le développement durable ........................................................................ 31 A - Le développement durable, nouveau pilier de l’olympisme........ 31
Chapitre III Développement durable et collectivités territoriales ...................... 44 A - Un environnement législatif récent.............................................................. 44 B - Le développement durable, une nécessité pour les collectivités territoriales................................................................46
Chapitre IV Agenda 21 local : outil au service du projet territorial de développement durable..................................................................................... 51 A - Objectifs et finalités................................................................................................ 51 B - Agendas 21 locaux et cadre de référence................................................. 52
Sommaire
3 Les politiques sportives au défi du développement durable
B - Structure, activités et analyses.......................................................................... 38
Partie 2 Sport, territoire et développement durable : un socle commun au service des politiques sportives renouvelées....................................................................................................................... 57 Chapitre I L’Agenda 21 local et le sport ................................................................................. 59 Introduction : les capitaux stratégiques au service du développement territorial................................................................................... 59 A - Le sport : un acteur du projet territorial durable .............................. 63 B - Le sport : un levier de développement territorial................................ 66
Chapitre II Les équipements sportifs au cœur du développement durable.............................................................. 75 A - Une approche globale de l’équipement sportif................................... 77 1. Phase d’amorçage.......................................................................................................... 78 2. Phase de construction................................................................................................... 80 3. Phase de suivi et d’évaluation..................................................................................... 83
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B - Les principes fondamentaux au service des équipements durables .......................................................................................................................... 85 C - La démarche haute qualité environnementale (HQE)...................... 93 D - Le cadre de référence du bâtiment durable appliqué aux équipements sportifs.................................................................................... 97 E - Exemples d’aménagements sportifs durables......................................... 98 1. Les équipements sportifs de la ville de Genève (Suisse)....................................... 98 2. Les stations de ski et fabricants de matériels.......................................................... 99 3. Les stades ....................................................................................................................... 100 4. La piscine de Villeneuve-d’Ornon (Gironde).......................................................... 103
Chapitre III L’événementiel sportif, un enjeu important du développement sportif durable................................................................. 104 A - Rôle du mouvement sportif............................................................................. 104 B - Rôle des collectivités territoriales ................................................................ 105
Sommaire
C - Le rôle des détenteurs de droits.................................................................... 107 D - Norme ISO 20121 : la référence pour un management durable de l’événement sportif........................................................................................ 109 E - Quelques exemples de manifestations « durables »........................ 115 1. Les Jeux olympiques et paralympiques de Londres 2012.................................. 115 2. L’UEFA Euro 2016 : Championnat d’Europe de football.................................... 116 3. L’UTMB : l’Ultra-Trail du Mont-Blanc....................................................................... 124 4. Le Tour cycliste Poitou-Charentes............................................................................. 129 5. « Endurance & snow » et le sport éthique............................................................. 129 6. Le rallye « Terre de Provence » respecte les périodes de nidification.............. 130 7. Un Ekomarathon à la Réunion.................................................................................. 130
F - Recueil pour l’organisation d’une manifestation sportive durable........................................................................................................................... 131
Chapitre IV Mesure de la « durabilité » des retombées de l’événementiel sportif.................................................. 134 A - Analyse d’impact sous l’angle du développement durable ....... 134 B - Les outils de mesure d’impacts de l’événementiel sportif............ 137 1. Le bilan carbone .......................................................................................................... 141 2. L’analyse du cycle de vie (ACV) ................................................................................ 144
D - La « Global Reporting Initiative » - G4..................................................... 150 E - Exemple d’analyse d’impact sous l’angle économique................... 154
Conclusion............................................................................................................................. 157
Annexes............................................................................................................................... 159 Annexe I Déclaration de Stockholm 1972......................................................................... 161 Annexe II Déclaration de Rio 1992............................................................................................ 167 Annexe III Charte de Leipzig sur la ville européenne durable 2007............. 171
Sommaire
5 Les politiques sportives au défi du développement durable
C - L’évaluation de l’impact sur l’environnement ..................................... 141
Annexe IV Charte du Sport Français pour le développement durable........ 180 Annexe V Les engagements éco-responsables des organisateurs d’événements 2020....................................................................................................... 182 Annexe VI Organisations sportives signataires de la charte éco-responsable............................................................................................................... 191 Annexe VII Textes......................................................................................................................................... 193
Index des encadrés, illustrations, schémas et tableaux...................197 Lexique du développement durable.....................................................201 Bibliographie................................................................................................207 Sitographie....................................................................................................209 Les politiques sportives au défi du développement durable
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Sommaire
Introduction
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Source : ouvrage La pratique des activités physiques et sportives en France, CNDS, Insep, MÉOS, juin 2016.
Introduction
7 Les politiques sportives au défi du développement durable
Le sport est devenu un enjeu stratégique pour l’aménagement, le développement et l’attractivité des territoires. En effet, il possède un puissant impact et des implications fortes dans les domaines les plus variés : loisirs, tourisme, enseignement, santé, prévention, communication, insertion et cohésion sociale. Le sport ne constitue plus un domaine à part, le nombre de ses adeptes est en progression constante. Selon le ministère en charge des Sports et l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (Insep), 89 % des personnes résidant en France, âgées de 15 ans et plus, ont pratiqué une activité physique ou sportive au moins une fois au cours de l’année 2010. La France du sport représente alors 47 millions d’individus dont deux tiers, tout de même 37 millions de personnes, s’y adonnent de manière régulière, c’est-à-dire au moins une fois par semaine. À l’image du monde de la télévision où de nouveaux acteurs sont venus bousculer, voire réinventer notre manière de la regarder (programmes délinéarisés, IPTV, replay…), la consommation du sport fait également sa mue, nous assistons à une refonte du paysage sportif français. Cette refonte se base sur le même souhait que celui opté par le téléspectateur : la liberté de choisir le moment et la liberté d’agir sur le contenu. Autrefois dépendant de structures (associations, clubs privés) parfois contraignantes en matière d’horaires d’ouverture ou bien restrictives dans le contenu et les types d’activités proposés, la France du sport se veut aujourd’hui plus autonome, elle accède plus facilement à différents sports et elle se sent plus utile au groupe, à la société, dès lors qu’elle engage sa pratique au service d’une cause sociale ou humanitaire. La pratique connaît ainsi de significatives évolutions : les publics s’élargissent (femmes, seniors), les motivations sont axées sur la sociabilité, la santé, le bien-être et se digitalisent (applications mobiles, objets connectés, réseaux sociaux dédiés), le contact avec la nature est souvent recherché (forêt, bois, lac, mer, montagne), le vocable d’expérience sportive, de plus en plus prégnant, remplace celui d’activité sportive (concepts originaux : Mud Day, Color Run, Spartan Race, etc.). Acte fondateur de ces transformations, l’apparition de nouvelles formes d’expression dites « inorganisées », « non licenciées », ou plus communément appelées « libres », elles ont été optées pour deux tiers de notre France du sport qui, rappelons-le, compte actuellement 37 millions d’adeptes réguliers1.
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Au fil du temps, la position des pouvoirs publics à son encontre a connu plusieurs bouleversements. Mais au nom de l’intérêt général et en se fondant sur la clause générale de compétence2 ou au titre des compétences partagées, les collectivités territoriales ont investi le domaine dans le cadre de politiques volontaristes. Certes, les degrés d’implication diffèrent d’un territoire à l’autre, favorisant les inégalités. Cependant, la reconnaissance de sa fonction sociale et son rôle dans l’économie ont permis la création de règles propres et gommé quelques disparités. Après la Seconde Guerre mondiale, l’intervention de l’État dans le champ sportif s’affirme définitivement. Pour preuve, la déclaration faite le 16 mai 1963 par Maurice Herzog, secrétaire d’État à la Jeunesse et aux Sports : « Le sport est un service public. Voilà ce qu’il nous faut proclamer. Seul l’État est capable actuellement de donner à chacun ses chances, dans la justice et dans le respect le plus intransigeant de l’olympisme et de l’éducation pour tous. » Par ailleurs, nous constatons qu’au même moment venait d’être fondé le Club de Rome qui doit son nom au premier lieu de sa réunion. Il s’agit d’une association internationale non politique réunissant des personnalités de divers horizons : scientifiques, humanistes, économistes, professeurs, fonctionnaires et industriels de cinquante-trois pays différents, préoccupés par le bon équilibre des ressources naturelles de notre planète. Notons qu’au début du XVIIe siècle, François Bacon3, homme d’État et philosophe anglais, écrivait déjà : « On ne triomphe de la nature qu’en lui obéissant. » Malgré tout, il faut attendre 1987 et le rapport Brundtland pour définir ce concept émergeant intitulé alors développement durable. Selon la ministre norvégienne de l’Environnement, « le développement durable est un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre les capacités des générations futures de répondre aux leurs ». Cette définition, qui reste toujours en vigueur, sera complétée lors du « Sommet de la Terre » de Rio de Janeiro (Brésil), en 1992, qui organise, autour de trois piliers, la démarche de développement durable, à savoir : le progrès économique, la justice sociale et la préservation de l’environnement. Dès lors, un contexte propice aux prises de conscience et à de nouvelles dynamiques émerge. La protection de l’environnement et de la biodiversité, la lutte contre les changements climatiques et la déforestation deviennent des problématiques majeures qui s’immiscent même dans la course présidentielle française de 20074 et de 2012. Le développement des énergies renouvelables n’est pas en reste : en effet, le seuil symbolique des 100 dollars le baril de pétrole a été atteint à New York (États-Unis) le 2 janvier 2008 et il a continué d’augmenter pour, six mois plus tard, dépasser les 145 dollars le baril en Asie (le 3 juillet 2008), impliquant à terme de nouvelles 2 Article L.111-4 du Code général des collectivités territoriales. 3 François Bacon (1561-1626). 4 « Pour un pacte écologique », Nicolas Hulot : charte environnementale de 10 objectifs et 5 engagements.
Introduction
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Henri Sérandour, président du CNOSF, édito de L’Agenda 21 du sport français.
Introduction
9 Les politiques sportives au défi du développement durable
stratégies, rapidement traduites par le boom des recherches sur les propriétés photovoltaïques du silicium (800 publications en 2009 vs 400 en 2000) et sur l’utilisation de l’hydrogène comme source énergétique du futur (1 700 publications en 2009 vs 300 en 2000). La diminution du temps de travail, le désir de développement personnel et la recherche de rapports humains avancés confèrent au sport une place fondamentale. Vecteur de sociabilité, de santé, d’hygiène, d’éducation, mais aussi d’innovation et de croissance économique, il se doit d’être « responsable de ses actes, au même titre que l’entreprise, les administrations publiques ou territoriales et… tous les acteurs de notre tissu national »5. Ainsi, la pratique sportive doit être envisagée sous l’angle du développement durable. L’Agenda 21 du sport français présenté le 18 avril 2003 a été édité pour répondre à un tel objectif. Véritable plan d’action du mouvement sportif français pour répondre aux enjeux du développement durable, il est organisé en 4 chapitres et comprend 21 objectifs, eux-mêmes précisés par 79 préconisations. Le poids économique du sport dans l’économie française est évalué à 38,1 milliards d’euros, soit 1,8 % du produit national brut (PIB). À titre de comparaison, Wladimir Andreff, économiste français, estimait en 2012 que l’économie mondiale du sport représentait 1,78 % du PIB mondial (XVIIe conférence stratégique annuelle de l’Iris, 15 mai 2012). La part du sport dans l’économie française ne sous-performe pas mais se situe plutôt dans le sillage de la moyenne internationale. Nous analysons qu’en France, le poids économique du sport gagne, en une décennie, le quart (25,5 %) de sa valeur absolue mesurée lors de la vague d’études de 2005 (38,1 vs 30,4 milliards d’euros). La consommation des ménages en biens et services sportifs est importante (16,6 milliards) mais descend aujourd’hui sous le seuil de la moitié des sommes engagées (43,6 % en 2013 vs 50 % en 2005). Les ménages ne trustent donc plus la première place de la dépense sportive nationale. Ceux sont les administrations publiques qui financent le plus l’économie du sport, précisément à hauteur de 18,2 milliards d’euros dont 12,1 milliards proviennent du seul secteur communal, tandis que les départements et régions y ont affecté 1,3 milliard de leurs budgets. Ainsi, les collectivités territoriales fournissent l’effort le plus important dans les dépenses publiques, elles y contribuent aux trois quarts (74 %), loin devant le ministère en charge des Sports (0,8 milliard – 4,5 %) et celui de l’Éducation nationale (3,9 milliards – 21,2 %). La partie résiduelle, moins de 1 %,
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restant à la charge d’autres ministères. Nous constatons que l’investissement de l’État (ministère de l’Éducation nationale, ministère des Sports) en faveur du sport est environ trois fois inférieur à celui des collectivités territoriales6. Le poids économique du sport dans l’économie française7 est évalué à 30,4 milliards d’euros, soit 1,77 % du produit national brut (PIB). La consommation des ménages en biens et services sportifs représente la moitié des sommes engagées : 15,2 milliards. Néanmoins, les communes fournissent l’effort le plus important dans les dépenses publiques. Effectivement, les collectivités dépensent près de 30 % du montant total, soit 9,1 milliards d’euros, contre 3 pour l’État, et 3,1 pour les entreprises. Nous constatons que la contribution de l’État (ministère de l’Éducation nationale, ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports) en faveur du sport est environ trois fois inférieure à celle des communes. Premiers financeurs publics du sport en France, l’implication des collectivités n’est plus à démontrer. Quand bien même nous le souhaiterions, il serait difficile d’énumérer tous les événements sportifs, toutes les associations, ou encore tous les adeptes du sport qu’elles soutiennent et pour lesquels elles maintiennent des infrastructures de qualité. De ce simple fait, le sport territorial n’est plus un sujet mais devient un acteur incontournable du développement durable. Il participe alors naturellement à la conception d’un Agenda 21 local et contribue à répondre de manière légitime aux attentes des Français dont 71 % pensent que les acteurs du sport ont un rôle à jouer dans la protection de l’environnement8. Agenda 21 local et durable qui, dans le cadre des prochaines politiques sportives, devra prendre en compte un certain nombre de nouveautés en matière de services, mais aussi de gouvernance, de méthodes de travail et de procédure financière. Un ensemble à imaginer en apprenant à conjuguer enthousiasme, pédagogie et patience. Afin d’illustrer notre propos, nous consacrerons, en première partie, un premier chapitre à la genèse et aux enjeux du développement durable, et un deuxième traitera du degré d’implication affiché par le mouvement olympique vis-à-vis de ce concept. Nous tenterons par la suite de répondre à la question suivante : la notion de développement durable est-elle applicable à l’échelon territorial ? Il nous paraît également nécessaire d’exposer ce qu’est 6 7 8
S ource : Les chiffres clés du sport, publié en mars 2017, Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire. Source : Le poids économique du sport en 2005, MJSVA, novembre 2007 (hors bénévolat). Étude exclusive Repucom pour le think tank Sport et citoyenneté « Sport, santé et environnement, et si la France devenait précurseur ? ».
Introduction
l’Agenda 21, la faisabilité de sa déclinaison au niveau local et son intégration dans le monde sportif territorial. Les équipements sportifs et les événements seront aussi concernés par notre analyse, en seconde partie, notamment à travers la construction des infrastructures, l’organisation des manifestations et l’évaluation de leurs impacts.
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Introduction
Partie 1
Développement durable : aspects historiques et structurels
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Chapitre I
Genèse et enjeux de la notion de développement durable
A - Quelques repères historiques
Partie 1
15 Les politiques sportives au défi du développement durable
Le développement durable est un incroyable voyage intellectuel qui débute à la fin du XIXe siècle, lorsque Ernst Hæckel, biologiste et philosophe allemand, crée en 1866 la notion d’écologie (étymologie : du grec « oikos » = maison, et « logos » = science, connaissance). Il définit alors l’écologie comme la science qui étudie les relations des êtres vivants avec leur environnement ainsi qu’avec les autres êtres vivants. Mais, rapidement, connaître son environnement ne suffira plus, il s’agit alors de savoir comment le gérer. C’est au cœur de l’Europe centrale que Grigore Antipa, naturaliste et géographe roumain, comble ce manque. Il élabore et décrit en 1909 un système de gestion rationnelle des ressources naturelles des bassins du Danube et de la mer Noire. Ce disciple d’Ernst Hæckel vient de créer, un demi-siècle après la naissance de l’écologie, le concept de géonomie, à savoir la manière dont nous devons gérer notre environnement (étymologie : du grec « geo » = terre, et « nomos » = loi). La géonomie fera son apparition en France à l’issue de la Seconde Guerre mondiale, sous un prisme plus technique regroupant la géographie, la sociologie et l’économie dans un ouvrage de MauriceFrançois Rouge intitulé La géonomie ou l’organisation de l’espace (1947). Au sortir de l’après-guerre, Harry Truman, Président des États-Unis, appuie l’idée de développement et de responsabilité. Il déclare, lors de son discours sur l’état de l’Union, le 20 janvier 1949, que « tous les pays, y compris les États-Unis, bénéficieront largement d’un programme constructif pour une meilleure utilisation des ressources mondiales humaines et naturelles ». Dès lors, encouragée par la dynamique de la coopération internationale, débute la mondialisation de l’Odyssée politique de ce que nous dénommons aujourd’hui : le développement durable. L’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) publie son premier « Rapport sur l’état de l’environnement dans le monde » en 1951. Néanmoins, ce n’est que dix ans plus tard, avec la sortie de Printemps silencieux (1962) écrit par la biologiste Rachel Carson, que le grand public prend conscience des problèmes liés à la pollution de l’environnement. Cet ouvrage se hissera plusieurs semaines dans la liste de référence des meilleures ventes du quotidien américain New York Times et participera à l’essor du mouvement écologiste en Occident.
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La fin des années 60 et le début des années 70 seront marqués par des actes fondateurs et de nombreuses publications scientifiques. Ces années voient la création du Club de Rome, une association internationale basée à Winterthur (Suisse) qui réunit plus de 300 scientifiques, économistes, industriels et fonctionnaires internationaux préoccupés par la condition de la planète au sortir d’une course non maîtrisée au développement pendant la période de l’aprèsguerre. Ce groupe de réflexion publiera en collaboration avec le Massachusetts Institute of Technology (MIT) le célèbre rapport « The Limits of Growth », allant jusqu’à pousser ses projections sur un peu plus d’un siècle. Dans le même temps, Michel Batisse, scientifique français, lance, sous l’égide de l’Unesco, le programme Man & Biosphere (MAB) qui vise à établir de meilleures relations dans le couple homme-nature à l’échelle de la planète. Ce programme est parvenu à créer un large réseau mondial de réserves et de biosphères protégées. Son aspect précurseur participera à la création de la Conférence des Nations unies sur l’environnement (5-16 juin 1972), également dénommée Conférence de Stockholm (Suède), mais aussi « Sommet de la Terre » en raison de l’engagement pris par les dirigeants mondiaux de se réunir chaque décennie pour suivre l’application de leurs accords et l’évolution de la planète. Cette conférence adoptera 26 principes fondateurs et engendrera la création du programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE) afin de coordonner les activités des pays membres en matière d’environnement et de venir en soutien des nations et de leurs agences nationales lors de la mise en œuvre des politiques environnementales. Voir annexe I : Déclaration de Stockholm (Suède) à l’occasion de la Conférence des Nations unies sur l’environnement (5-16 juin 1972).
Au cours des quinze années suivantes, les conventions internationales se multiplient afin de traiter les questions du commerce des espèces (Washington, 1973), de la protection de la Méditerranée (Barcelone, 1976), de la conservation de la vie sauvage (Berne, 1979), et de la protection de la couche d’ozone (Vienne, 1985). Par ailleurs, la crise pétrolière de 1973 fait réagir sur l’état épuisable et limité de nos ressources naturelles. À cela s’ajoutent les grandes catastrophes industrielles des années 70 et 80 (Seveso, Amoco Cadiz, Three Mile Island) qui ont fortement marqué l’opinion et graduellement éveillé les consciences sur la nécessité de protéger la Terre de nos activités. L’Assemblée générale des Nations unies décide alors de mettre en place, en 1983, la Commission mondiale sur l’environnement et le développement de l’Organisation des Nations unies. Elle est présidée par Gro Harlem Brundtland (Première Partie 1