AROEVEN Hiver 2010

HIVER SEMNOZ

SÉJOURS DE VACANCES 6/18 ANS

CHATEL

www.vacances-aroeven.fr

AROLLA HAUTE-NENDAZ INNSBRÜCK

2010 ÖTZTAL-PITZTAL AVORIAZ VALTOURNENCHE PARIS LONDRES

ORGANISATRICES DE COLONIES DE VACANCES DEPUIS 1952 les Associations Régionales des Œuvres Educatives et de Vacances de l’Education Nationale sont des associations laïques, à but non lucratif, régies par la loi de 1901. Les AROEVEN du Grand Est (Alsace, Bourgogne, Franche-Comté et Lorraine) s’associent pour proposer un programme large et diversifié de séjours de vacances d’enfants, d’adolescents et de jeunes adultes.

RÉGION ALSACE AROEVEN de l’Académie de Strasbourg 6 rue de la Toussaint 67975 Strasbourg cedex 9 Tél : 03 88 60 00 39 / Fax : 03 88 61 90 45 e.mail : aroeven@crdp-strasbourg.fr Bas Rhin, Haut Rhin

RÉGION BOURGOGNE AROEVEN de l’Académie de Dijon 119 rue de Marsannay 21300 Chenove Tél : 03 80 67 33 43 /Fax : 03 80 67 46 15 e.mail : aroeven21@free.fr Côte d’Or, Nièvre, Saône et Loire, Yonne

RÉGION FRANCHE-COMTE AROEVEN de l’Académie de Besançon Courrier : Rectorat 10 rue de la Convention 25030 BESANÇON cedex Tél : 03 81 88 20 72 / Fax : 03 81 88 26 85 e.mail : ce.aroeven@ac-besancon.fr Doubs, Haute-Saône, Jura, Territoire de Belfort

RÉGION LORRAINE AROEVEN de l’Académie de Nancy-Metz Courrier : Rectorat - CO n°13 54035 NANCY cedex Bureaux : 28 rue de Saurupt 54000 NANCY Tél : 03 83 55 32 52 / Fax : 03 83 90 79 80 e.mail : ce.aroeven@ac-nancy-metz.fr Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle, Vosges

NOS OBJECTIFS ÉDUCATIFS

Nos activités et nos séjours visent à : Permettre aux jeunes de passer des vacances saines, agréables et enrichissantes.

Favoriser l’épanouissement de chacun au sein de la diversité du collectif Développer l’accès à l’autonomie dans le respect des rythmes de chacun Proposer des activités variées : sportives, culturelles, scientifiques…

Mettre en situation d’exercer des responsabilités.

Ecouter et prendre en compte la parole de chacun

NOS PLUS

Privilégier des séjours à petits effectifs Assurer aux enfants un encadrement renforcé par rapport aux préconisations Jeunesse et Sports (1 adulte pour 8 mineurs au lieu de 1 pour 12) Etablir une relation d’échange entre les directeurs, les parents, les partenaires, l’organisateur…

SOMMAIRE HIVER SEMNOZ Haute-Savoie 6/10 ans - page 2

CHATEL Haute Savoie 8/12 ans - page 3

AROLLA Valais Suisse 8/12 ans - page 4

HAUTE-NENDAZ Valais Suisse 13/17 ans - page 5

INNSBRÜCK Tyrol 14/17 ans - page 6

ÖTZTAL-PITZTAL Alpes autrichiennes 13/18 ans - page 7

AVORIAZ Haute-Savoie 13/18 ans - page 8

VALTOURNENCHE Val d’Aoste italien En famille - page 9

PRINTEMPS

APRES 17 ANS :

POURQUOI PAS DEVENIR ANIMATEUR ?

TU AS 17 ANS ? POURQUOI NE PAS PROLONGER L’AVENTURE DES CENTRES DE VACANCES EN DEVENANT ANIMATEUR BAFA ?

LE BAFA, QU’EST-CE QUE C’EST ?

C’est le Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur. Ce Brevet permet d’exercer dans les centres de vacances et de loisirs des fonctions d’animation auprès d’enfants et d’adolescents à titre non professionnel et de façon occasionnelle (le mercredi, durant les vacances scolaires...). Il est délivré par le Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.

QUELLES SONT LES CONDITIONS D’ACCES A LA FORMATION ?

A PARIS

10/14 ans - page 10

Pour être candidat, tu dois avoir 17 ans révolus au premier jour du stage (sans possibilité de dérogation).

Destination LONDON

COMMENT SE PASSE LA FORMATION ?

15/17 ans - page 11

Elle se déroule en trois étapes : 1. Session de formation générale (durée 8 jours) 2. Stage pratique (durée 14 jours) 3. Session approfondissement ou qualification. (Durée 6 à 8 jours) La durée totale de la formation ne peut excéder 30 mois.

1

SEMNOZ

station de Semnoz, pour terminer notre séjour dans la station du Grand-Bornand, le dernier jour.

De temps en temps, nous nous arrêterons, SKIEURS ET SURFEURS EN HERBE pour respirer l’air pur des montagnes, 6 - 10 ans admirer depuis la station de Semnoz 15 enfants la vue à 360° sur le Mont Blanc et le massif des Ecrins en dégustant un gâteau.

Là, notre déjeuner sera pris sur les pistes dans l’une des deux salles s hors sac de la station. té a cl é s!

On s’leest te De retour au chalet, c’est avec un bel sur s pis appétit que nous prendrons notre goûter, avant de participer aux activités proposées par les animateurs avant et après le dîner.

En milieu de semaine une demi journée de repos sera proposée en fonction de l’état de fatigue des enfants ou nous pourrons aller à la SITUATION GEOGRAPHIQUE : découverte des bords du lac d’Annecy ou faire Le domaine de Semnoz, (1450 / 1704 mètres des activités que nous déciderons ensemble. d’altitude), offre 50 km de magnifiques pistes (7 vertes, 5 bleues et 6 rouges). C’est un doHEBERGEMENT : maine idéal pour les débutants qui permet aux Le chalet se situe au cœur de la Haute Savoie à skieurs de bon niveau de progresser.

950 mètres d‘altitude sur la commune de Thorens-Glières à quelques kilomètres d’Annecy.

ACTIVITES : Il se compose de chambres de 4 lits. Les Après un copieux petit déjeuner, une formidable sanitaires se trouvent sur le palier. journée nous attend. Dans un environnement La capacité totale du chalet est de sécurisé et adapté à la découverte de la glisse 20 places. Nous disposerons du tant en surf qu’à ski (option à choisir à l’inscripchalet comme bon nous semble. tion), nous glisserons, doucement d’abord, puis Les petits déjeuners et dîners de plus en plus vite à la découverte de la station. seront pris dans la grande salle à Dans un premier temps, sous la conduite des manger du chalet, les déjeuners VOYAGE animateurs, nous découvrirons les joies de la sur les pistes ou en cas de mauEN glisse sur la petite station d’Orange à 5 minutes MINIBUS vais temps à l’intérieur. du chalet.

Les jours suivants, les automatismes étant MATERIEL : acquis, nous partirons à la découverte de la Equipement inclus (casque y compris)

HAUTE-SAVOIE

n

2

Dates et prix Strasbourg par personne au départ de :

Dôle Dijon

Du 7 au 13 février 2010 (7 j.)

499 €

584 €

Besançon Mulhouse Montbéliard 534 €

549 €

539 €

CHATEL

SKI POUR LES PETITS CHAMPIONS 8 – 12 ans / 26 enfants

HAUTE-SAVOIE SITUATION GEOGRAPHIQUE :

Station réputée du domaine skiable des “Portes du Soleil”, Châtel se trouve tout près de la frontière Suisse au sud-est du lac Léman en Haute Savoie. C’est un village savoyard qui a conservé son cachet avec un habitat constitué de chalets montagnards entourés de sommets alpins majestueux. L’ambiance y est familiale.

Les monta es étaient magnifiquegn s!

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ACTIVITES :

L’activité dominante sera le ski de piste. Pour les débutants cette semaine sera l’occasion d’un premier apprentissage tandis que les plus débrouillards auront la possibilité de se perfectionner et de se faire plaisir sur un vaste domaine skiable. Notre équipe d’animateurs diplômés et qualifiés prendra en charge les enfants par groupes de niveau.

Ce sera aussi l’occasion de découvrir ce site naturel qui abrite des paysages merveilleux.

Un après-ski sera organisé dans un esprit familial : soirée détente, jeux, veillées à thèmes, babyfoot, promenade dans Châtel.

Un repos d’une demi-journée en milieu de séjour est prévu.

HEBERGEMENT :

• Hébergement en pension complète à Châtel avec possibilité de repas chaud à midi au centre d’hébergement.

• Chambres de 3 à 5 lits avec cabinet de toilette et douche dans les chambres.

• Possibilité de louer les skis sur place.

FORMALITES :

E VOYAG R EN CA GRAND .

ME TOURIS

Carte d’identité nationale valide et autorisation de sortie du territoire ou passeport pour les ressortissants étrangers (voir formalités à remplir)

MATERIEL :

Supplément location Equipement de ski : 46 €

Dates et prix par personne au départ de :

Strasbourg, Mulhouse

Dijon

Besançon

Nancy

Du 13 au 20 février 2010 (8 j.)

581 €

666 €

631 €

651 € 3

AROLLA VALAIS SUISSE 8 – 12 ans

30 jeunes

SITUATION GEOGRAPHIQUE :

Station des Alpes Valaisannes, sur les contreforts nord du très célèbre Mont Cervin, AROLLA est située à 2 000 m d’altitude dans un cadre à la fois sauvage et familial correspondant parfaitement à la tranche d’âge proposée et réservée aux enfants.

ACTIVITES ::

Arolla, ultime village du Val d’Hérens est entouré de pistes de bon

niveau s’étendant de 2 000 m à 3 000 m d’altitude. L’enneigement y est important et durable.

Bref, de très bonnes conditions d’accueil et de pratique du ski alpin. L’initiation et le perfectionnement au surf se pratiquera à demeure ou dans une station voisine.

HEBERGEMENT :

L’AROEVEN a acquis une expérience datant de plus de vingt ans quant à l’accueil dans ce site. Le groupe est accueilli dans un chalet typique du Valais situé au centre du village-station à trois cents A la fin d mètres des remontées mécaniques. je savais ske la semaine , ier !

Hébergement en chambres et petits dortoirs. Le repas de midi est habituellement consommé chaud au chalet d’accueil.

v

FORMALITES :

Carte d’identité nationale valide et autorisation de sortie du territoire ou Passeport.

MATERIEL :

Supplément location • Equipement ski : 40 € • Equipement surf : 50 € VOYAGE EN CAR GRAND TOURISME.

4

Dates et prix par personne au départ de :

Besançon, Pontarlier, Montbéliard, Dole, Vesoul, Langres et Mulhouse

Dijon

Strasbourg

Nancy

Du 14 au 20 février 2010 (7 j.)

580 €

615 €

620 €

630 €

HAUTE-NENDAZ VALAIS SUISSE 13 - 17 ans

35 jeunes

SITUATION GEOGRAPHIQUE :

Station très connue dans le Valais Suisse, NENDAZ est située au nord du Mont Cervin, au centre des “quatre vallées”, à 1 360 mètres d’altitude pour culminer à 3 000 mètres.

“les Gentianes” et cuisine locale. Chambres de deux à six personnes équipées de sanitaires complets. Situation proche des remontées mécaniques. Repas à midi pris sur les pistes ou au chalet selon le temps.

ACTIVITES :

FORMALITES :

Le site Bermouche, à HAUTE-NENDAZ s’étend sur un domaine skiable de 40 km, le plus grand de Suisse. Cent remontées mécaniques.

Nombre de pistes noires élevé pour le grand plaisir des bons skieurs. Initiation et perfectionnement au surf.

HEBERGEMENT :

Carte d’identité nationale valide et autorisation de sortie du territoire ou Passeport.

MATERIEL :

Supplément location • Equipement ski : 40 € • Equipement surf : 50 €

VOYAGE EN CAR GRAND TOURISME.

Pension dans un grand chalet de type valaisien

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On s’e laté sur lesstpiséc tes ! s

Dates et prix par personne au départ de : Du 7 au 13 février 2010 (7 j.)

Besançon, Pontarlier, Montbéliard, Dole, Vesoul, Dijon Strasbourg Besançon Langres et Mulhouse 620 €

655 €

660 €

670 € 5

INNSBRÜCK TYROL

Au cœur de la capitale des Alpes autrichiennes 14 – 17 ans intérêts : 40 jeunes

• Hungerburg : accessible par funiculaire, cette station offre une vue SITUATION GEOGRAPHIQUE : imprenable sur la ville d’Innsbruck.

Innsbrück se définit comme • Axamer Lizum : célèbre grâce à sa étant la “capitale des Alpes”. 2 piste noire de descente olympique…

Ski ou fois site des jeux olympiques c’était trop desurlaf ba • Mais également Igls, Mutters et Tulfes lle ! d’hiver, elle relie 9 domaines qui garantissent un choix de pistes pour avec 295 km de pistes… Du plaisir tous. à l’état pur pour les fans de glisse du débutant Les animateurs veilleront à constituer des au confirmé… groupes de niveau pour respecter le rythme de chacun.

ACTIVITES :: Enneigement garanti !

Tu pratiqueras le ski ou le surf tous les jours en Et une fois que l’on a déchaussé : sorties à découvrant différents domaines aux multiples Innsbrück, soirées animées, jeux…

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HEBERGEMENT :

Auberge de jeunesse à Innsbrück Chambres d’une capacité de 2 à 6 lits.

FORMALITES :

Carte d’identité nationale valide et autorisation de sortie du territoire ou Passeport.

MATERIEL :

Supplément location • Equipement ski : 70 € • Equipement surf : 80 €

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VOYAGE EN CAR GRAND TOURISME.

Dates et prix par personne au départ de :

NANCY & PARIS

Du 21 au 28 février 2010 (8 j.)

660 €

ÖTZTAL-PITZTAL ALPES AUTRICHIENNES

Cocktail de glisses dans de grandes stations 13 - 18 ans 46 jeunes niveau : • De l’initiation au perfectionnement.

• Du ski découverte au ski sportif.

Ces pratiques seront encadrées par des animateurs diplômés et la répartition en groupes permettra à chacun de privilégier la pratique de son choix.

L’ambiance typiquement autrichienne du chalet nous accueillera en soirée pour des temps de jeu, de détente et des veillées à thème. Luge nocturne selon possibilités

HEBERGEMENT :

• Hébergement en pension complète dans un chalet typique à Roppen.

• Chambres de 2 à 5 lits avec cabinet de toilette et douche.

SITUATION GEOGRAPHIQUE :

nous évoluerons à une altitude comprise entre 1000 et 3200 mètres, dans les Alpes Autrichiennes sur la fameuse “Ski Arena” de l’Ötztal et du Pitztal avec ses glaciers et ses stations réputées : Solden, Jerzens, St Leonhard…

ACTIVITES :

FORMALITES :

Carte d’identité nationale valide et autorisation de sortie u e ès chearl les r t s du territoire ou e ont iré Des sseos à se reafcolie !

Passeport. reu centes d des

v

MATERIEL :

Ski et surf seront l’activité principale de ces vacances. Ils seront pratiqués par groupe de

Supplément location • Equipement ski : 56 € • Equipement surf : 61 €

E ET VOYAG EC A L P É D EN MENTS ND A R G R CA ME. TOURIS

Dates et prix par personne au départ de :

Strasbourg, Mulhouse

Dijon

Besançon

Du 7 au 14 février 2010 (8 j.)

590 €

675 €

640 € 7

AVORIAZ HAUTE SAVOIE

des moments de détente. Jeux, sorties en ville, veillées à thèmes, babyfoot, vidéo, soirées dansantes….seront proposés par l’équipe d’encadrement

SKI ET SURF AUX PORTES DU SOLEIL 13 - 18 ans 36 jeunes SITUATION GEOGRAPHIQUE :

HEBERGEMENT : Entre Léman et Mont Blanc, ce Nous serons logés dans un chalet à Châdomaine skiable est installé au tel. Il dispose de chambres de 3 à 5 lits pied des dents blanches et des avec cabinet de toilette et douche. Des dents du midi. Il s’étend sur des salles d’activités seront à la disposition versants français et suisses des e la ’étapitouddreuse ! du groupe.

C Alpes de Haute Savoie et combonne prend 650 kms de pistes entre FORMALITES : 1000 et 2466 mètres d’altitude.

Carte d’identité nationale valide et autorisation Avec une grande variété de panoramas et des de sortie du territoire ou Passeport. pistes aménagées pour les nouvelles glisses, chacun pourra trouver son bonheur en toute MATERIEL : sécurité.

Supplément location • Equipement ski : 53 € ACTIVITES :: • Equipement surf : 58 € De l’initiation au perfectionnement en

g

passant par le ski plaisir et découverte, la pratique du ski en groupe encadré par des animateurs diplômés et qualifiés permettra à chacun de privilégier le ski de son choix.

Pour les skieurs confirmés le forfait “portes du soleil“ permettra l’accès à un vaste domaine skiable.

Pour les moins chevronnés, l’initiation au ski se fera sur le domaine de Châtel mieux adapté aux débutants. En fin de séjour, une journée sur Avoriaz pourra être proposée pour ceux qui seront prêts.

Les fins d’après midi et les soirées seront

8

VOYAGE EN CAR GRAND TOURISME.

Dates et prix par personne au départ de :

Strasbourg, Mulhouse

Dijon

Besançon

Nancy

Du 13 au 20 février 2010 (8 j.)

607 €

692 €

657 €

677 €

VALTOURNENCHE VAL D’AOSTE SKI EN FAMILLE SITUATION GEOGRAPHIQUE :

Très célèbre station du Val d’Aoste italien où l’on parle toujours un français admirable, Valtournenche est située dans la vallée menant au pied du Mont Cervin face sud, à BreuilCervinia. Cette petite ville a conservé son caractère rustique, tout en connaissant une notoriété fort récente. 1 500 m d’altitude.

Les prix indiqués comprennent : l’hébergement complet en chambres, l’animation intérieure, les leçons de ski, l’assurance. Ils ne comprennent pas les remontées mécaniques, la location du matériel, le voyage.

ACTIVITES :

La pratique du ski alpin et du surf est prévue, soit à demeure et jusqu’à 3 000 m, soit depuis Breuil-Cervinia jusqu’à 3 500 m, sans oublier l’ensemble sportif et touristique de Zermatt en Suisse.

HEBERGEMENT :

L’hébergement s’effectue à l’hôtel “les Rochers” en chambres individualisées par famille. Ces chambres sont très confortables et la nourriture italienne proposée est digne de la réputation transalpine.

TRANSPORTS ET CONDITIONS FINANCIÈRES :

Transport non prévu, à la charge de chaque famille. Accès par la Suisse et le Grand Saint Bernard, en voiture particulière.

Tarif : prix/jour/personne Du 6 au 13 février 2010 (8 j.)

76 €, adultes et plus de 10 ans 71 €, enfants de 04 à 09 ans Gratuité jusqu’à 3 ans

Toute famille a app la écié pe et grarnd s. tits !

j 9

ÀP

RIS

DE LA TOUR EIFFEL AU MUSÉE GRÉVIN… 11 - 15 ans 20 jeunes SITUATION GEOGRAPHIQUE /ACTIVITÉS :

Coup de foudre sur ce séjour en plein cœur de la plus visitée des capitales. Capitale aux mille et une facettes, Paris regorge de richesses culturelles qui nous représente à travers le monde : musées, monuments, mode, spectacles, sorties… Chacun peut y trouver son plaisir et J’ai tou aimé, s’émerveiller à tout moment. la villetest superbe.!

Viens te faire photographier avec ta star préférée au Musée Grévin.

Pousse les portes du savoir de la Cité des sciences. Offre-toi une vue imprenable depuis les hauteurs de la Tour Eiffel et une ballade sur les Champs Elysées. Fais ton shopping à Montmartre où tu pourras acheter des souvenirs incontournables… Selon les décisions du groupe, d’autres visites pourront être ajoutées à ce programme.

c

HEBERGEMENT :

En auberge de jeunesse, dans le quartier latin, entre Notre-Dame, la Sorbonne et les jardins du Luxembourg. Proximité à pieds des principaux monuments de Paris.

Chambres de 2 à 10 personnes avec douches dans la chambre et toilettes à l’étage.

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VOYAGE EN TRAIN PUIS EN MÉTRO SUR PLACE

Dates et prix par personne au départ de :

Dijon Nancy

Besançon

Strasbourg

Paris

Du 11 au 17 avril 2010 (7 j.)

659 €

679 €

694 €

549€

DESTINATION

LONDON

14 - 17 ans 20 jeunes

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nt, excelle g, it tr, olpe shoppine… a t ’é C visites uberg ! les anim, l’a les

SITUATION GEOGRAPHIQUE / ACTIVITÉS :

Que ce soit pour perfectionner ton anglais, faire du shopping, découvrir les monuments ou partir en vacances entre amis, viens découvrir Londres.

Sans aucun doute, c’est l’une des capitales les plus extraordinaires du monde. On l’a qualifie d’insolite, magique et enivrante, elle t’offrira un dépaysement non-stop.

Selon les décisions du groupe, tu auras la possibilité de découvrir : Tower Bridge, Big Ben, London Dongeon, London eye, St Paul’s cathedral, Camden town market, National British museum…

HEBERGEMENT :

En auberge de jeunesse située à Kings cross, à quelques pas du marché de Camden Town et du célèbre British Museum.

FORMALITÉS

Impératif : Carte d’identité + autorisation de sortie de territoire ou passeport.

EN T JUSQ RAIN U’À P ARIS PAR IS LO ND EN E URO RES STAR

Dates et prix par personne au départ de :

Paris

Dijon Nancy

Besançon

Strasbourg

Du 11 au 17 avril 2010 (7 j.)

649 €

759 €

794 €

779 € 11

COMMENT S’INSCRIRE 1.

Pour vous inscrire à un séjour, il faut compléter, dater et signer le bulletin d’inscription et le transmettre à l’AROEVEN de votre région, accompagné d’un chèque d’acompte de 30% du prix du séjour.

Pour vérifier les disponibilités ou pour avoir plus de renseignements : Sur le site internet : www.vacances-aroeven.fr Par téléphone, par courriel.

En vous rendant au siège de l’AROEVEN.

2.

Dès réception du bulletin d’inscription et de votre acompte, nous vous ferons parvenir une confirmation ainsi qu’une fiche de renseignements à nous retourner complétée et signée au plus tard 15 jours avant le départ.

Les inscriptions sont prises dans l’ordre de réception et sont closes dès que le séjour est complet.

3.

A réception du solde du séjour (à acquitter au plus tard 15 jours avant le départ), vous recevrez une “lettre d’informations séjour” précisant les modalités de départ, la lettre du directeur…

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?

AIDES AU DEPART EN SEJOURS DE VACANCES : En fonction de vos revenus, certaines aides financières peuvent être accordées par : La Caisse d’Allocations Familiales, la Mutualité Sociale Agricole : demandez à votre caisse si vous pouvez bénéficier des Bons Vacances.

Votre Entreprise à travers le Comité d’entreprise Certaines administrations Les municipalités et autres collectivités locales.

Informez-vous auprès des services concernés.

Afin de favoriser le départ en vacances pour tous, des bourses peuvent aussi être accordées par : Bourse attribuée par votre AROEVEN (sur présentation d’un avis d’imposition) : formulaire à demander à votre AROEVEN La bourse vacances JPA (sur présentation d’un avis d’imposition) : demander à votre AROEVEN ou à votre Comité Départementale JPA D’autres aides et réductions sont possibles, contacter votre AROEVEN d’inscription.

Nous acceptons les chèques vacances (ANCV) Attention : les bons CAF n’ont pas valeur d’acompte.

Que vous souhaitiez ou non bénéficier d’une assurance annulation voyage, complétez la rubrique sur le bulletin, en cochant la case correspondante.

Si vous désirez un paiement échelonné (sans frais), renseignez-vous auprès de l’AROEVEN d’inscription.

Conditions générales de vente Le catalogue de l’AROEVEN, qui s’adresse à nos adhérents, constitue l’information préalable visée par l’article 97 du décret 94-490 (cf. ci-dessous). Dès lors, à défaut de dispositions contraires figurant sur le bulletin d’inscription ou de prestations particulières ayant fait l’objet d’un avenant, les caractéristiques, conditions particulières et prix de l’hébergement tels qu’indiqués dans la convention seront contractuels dès la signature du bulletin d’inscription.

Extrait du décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours.

Art 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l’article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre.

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.

La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.

Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que : 1. La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ; 2. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil ; 3. Les repas fournis 4. La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 5. Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement ; 6. Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ; 7. La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ; 8. Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier du paiement du solde ; 9. Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de

l’article 100 du présent décret ; 10. Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 11. Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci après ; 12. Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyage et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme 13. L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assistance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assurance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.

Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments.

En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes : 1. Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ; 2. La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ; 3. Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4. Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ; 5. Le nombre de repas fournis ; 6. L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ; 7. Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ; 8. Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article 100 ci-après ; 9. L’indication s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ; 10. Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ; 11. Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ; 12. Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être

adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ; 13. La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du §7 de l’article 96 ; 14. Les conditions d’annulation de nature contractuelle ; 15. Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ; 16. Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ; 17. Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriements en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ; 18. La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ; 19. L’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes : a) le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ; b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour.

Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage.

Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours.

Cette session n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour. La part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.

l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception : - soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; - soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Art. 102 - Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit dans ce cas une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis : - soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ; - soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si cellesci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transportpour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Agrément tourisme N° AG 075950005

Art. 101 - Lorsque, avant le départ de

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