Écho des Caps N° 1420

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e r e i P t n i a Vil e de S

N° 1420 • 22 octobre 2015

ÉCLAIRAGE PUBLIC Un enjeu de développement durable

PASCAL BRESSON : « SAINT-PIERRE, RETOUR À L’ÉMERVEILLEMENT » p. 9 - 11

LA GRIPPE, CE N’EST PAS RIEN. ALORS, JE FAIS LE VACCIN p. 13

© Barz Photographie

ACCD’OM : FINANCES DES COLLECTIVITÉS ET MAINTIEN DES DOTATIONS p. 4


© Barz Photographie

© Collection Privée

VIE MUNICIPALE

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LES ECO-MAIRES - LE PRIX SPÉCIAL COP21 Décerné à la Ville de Saint-Pierre Pour la seconde année consécutive, la Ville de Saint-Pierre a été récompensée par l’Association Les Eco-Maires qui décerne chaque année des prix pour encourager les actions durables les plus exemplaires. Cette année – nous vous le révélions déjà la semaine dernière – la Ville de Saint-Pierre a reçu le Prix Spécial COP21 pour son projet « L’éclairage public, un enjeu d’efficacité énergétique ».

En 2015, la COP21 se veut la COP des solutions. La récompense décernée par les Eco-Maires à la Commune de Saint-Pierre montre que des solutions concrètes peuvent émaner directement de communes d’outre-mer et qu’elles sont transposables dans le reste de l’outre-mer et en métropole. « C'est une très belle récompense pour tous nos agents qui œuvrent à la réussite de nos actions. C'est la marque d'une politique constante et responsable en faveur du développement durable. Une politique tournée vers l'avenir et l'innovation, qui ne craint pas d'investir pour développer de nouvelles sources de valeur ajoutée pour l'ensemble de l'archipel. En 2016, ne nous reposons pas sur nos lauriers et allons encore plus loin dans cette voie ! », a précisé le Sénateur-Maire dans un communiqué de presse. L’an dernier, l’Association avait attribué l’un des trois Prix d’Excellence à la Mairie de Saint-Pierre qui, rappelons-le, est aussi depuis décembre 2014 lauréate de l’appel à projet « Territoire zéro déchet, zéro gaspillage ». La Mairie a pris à bras le corps depuis 2014 la question de la réduction des déchets, de leur réutilisation et de leur recyclage. L’engagement est identique en matière d’éclairage public avec un projet innovant piloté par la Commune pour le compte des trois maîtres d’ouvrage que sont la Ville de Saint-Pierre, la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre et Miquelon et l’État. Les explications ci-dessous de Martin Detcheverry, Adjoint au Maire, chargé du Développement durable, de l’Environnement, des Eaux et de l’Énergie.

ÉCLAIRAGE PUBLIC, UN ENJEU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE À Saint-Pierre, 1 276 points lumineux éclairent 60 Km de voies publiques. Ils sont équipés de lampes au sodium basse pression, et appartiennent à différents maîtres d’ouvrages (la Ville de Saint-Pierre, la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-etMiquelon et l’État) regroupés en un groupement de commande piloté par la Commune. Dès 2012, afin de réduire la facture énergétique du poste « éclairage public », la Commune a essayé plusieurs matériels à basse consommation avant de découvrir un produit adapté au climat marqué notamment par des périodes de brouillard salin l’été et par des vents forts balayant la neige en poudrerie l’hiver. La Commune a alors monté un projet innovant et pilote la mutation de l’éclairage public sur cinq ans, à budget constant, sans que les membres du groupement ne recourent à l’emprunt. Chaque année, les économies (énergie et maintenance) réalisées sur les tranches antérieures sont intégralement réinvesties dans une nouvelle tranche de travaux. Sur proposition de la Commune, le groupement a étendu sa compétence à l’acquisition de nouveaux candélabres à basse consommation, tendant vers un équipement homogène sur l’île, réduisant encore les frais de maintenance (réduction du nombre de références et de pièces détachées). Huit objectifs ont été assignés au nouvel éclairage : - Réduire la puissance installée d’au moins 50 % ; - Obtenir un éclairement moyen de 10 lux avec une uniformité générale minimal de 40 % ; - Obtenir un indice de rendu des couleurs de 80 % ; - Se conformer à la norme européenne facultative EN 13201 en matière d’éclairage des voies publiques ; - Réduire d’au moins 50 % les émissions de gaz à effet de serre liés à l’éclairage public ;

- Être protégé contre le brouillard salin et l’introduction de poudrerie dans les parties actives du luminaire ; - Avoir un temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) supérieur ou égal à 15 ans ; - Réduire le halo renvoyé vers le ciel nocturne ; En 2015, des horloges astronomiques remplaceront le système traditionnel de commande de l’éclairage public. « Consommer moins, consommer mieux » est un élément essentiel de la transition énergétique. Plus économiques, les luminaires retenus ont permis d’aller audelà des objectifs initiaux. Les frais énergétiques pour les postes équipés de LED atteignent 62 %, en tenant compte de la réduction du montant des abonnements EDF. Plus écologique, le nouvel éclairage public permet de réduire de 60 % les émissions polluantes liées à l’éclairage public. En 2015, le nouvel éclairage aura évité l’émission de 150 tonnes de gaz à effet de serre. La couleur et l’étalement plus uniforme du flux lumineux au sol améliorent la visibilité, le rendu des couleurs et plus généralement le sentiment de sécurité. Alors que la moitié de l’île est désormais équipée en luminaires à LED, la réduction du halo lumineux est nettement visible. Un point important à considérer lorsque l’on sait que l’éclairage des villes désoriente les oiseaux migrateurs, et ils sont nombreux à survoler Saint-Pierre-et-Miquelon dans leur migration annuelle. Dans cette action efficiente en matière énergétique, la Ville de Saint-Pierre synthétise des aspects sociaux, environnementaux et économiques du développement durable, alors que s’ouvre dans quelques semaines à Paris la conférence sur le climat. •

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DU SÉNATEUR-MAIRE

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’Association des Communes et Collectivités d’Outre-Mer a tenu son 24e Congrès les mardi 13 et mercredi 14 octobre Porte de Versailles au Salon World Efficiency. Pendant deux jours, les membres de l’ACCD’OM – le Sénateur-Maire Karine Claireaux est vice-présidente – ont planché sur des thèmes liés aux problèmes des énergies et des changements climatiques en outre-mer. Ils ont aussi tenu une longue séance de travail sur la continuité territoriale et sur les finances de nos collectivités. Madame Claireaux a fait deux interventions, la première sur la question des changements climatiques en outre-mer au titre du Conseil National de la Mer et des Littoraux ; la seconde intervention en sa qualité de Maire, portait sur les finances des collectivités et le maintien des dotations. Extraits • Faire des choix

Deux problèmes structurels en outre-mer

70% des investissements publics en France sont portés par les collectivités locales, dont 60% pour le bloc communes intercommunalités. Or, le contexte budgétaire que nous connaissons n’est pas favorable. Après une première baisse en 2014, une nouvelle diminution des dotations aux collectivités de 11 milliards d’euros sur 2 ans interviendra entre cette année et 2017. Dans ce contexte, notre responsabilité d’élus est de faire des choix. Pour pallier les baisses de dotations, nous pouvons hausser la fiscalité locale, nous endetter, réduire nos dépenses de fonctionnement ou réduire nos dépenses d’investissement.

• D’une part, le manque d’investisseurs d’envergure, de fonds, de business angels ; • Et d’autre part, la prépondérance de la culture d’administration face à la culture d’entreprise C’est la conjonction de ces deux problèmes structurels qui ont conduit à l’échec des Fonds d’Investissement de Proximité (FIP) en outre-mer, par exemple. De même, les véhicules d’investissement tels que France Initiative ou BPI sont finalement mal connus hors de métropole. Il faut en appeler à l’Agence Française de Développement pour dégager des fonds pour financer certains investissements de structure ou d’équipement en outre-mer.

À Saint-Pierre, j’ai fait le choix de rationaliser les dépenses de fonctionnement. Ce n’est pas un choix facile. Il faut bâtir un projet. Puis communiquer sur ce projet, en interne et vers la population. Mais je peux donc comprendre que devant une telle débauche d’efforts pour tendre vers le changement, beaucoup d’élus préfèrent tailler dans leurs dépenses d’investissement ou augmenter la fiscalité locale. Je le comprends d’autant plus en tant qu’élue d’outre-mer car nous autres devons nous battre à Paris pour sauver autant que faire se peut nos dotations, et devons nous battre sur nos territoires pour convaincre du bien-fondé de restructurer nos dépenses pour avancer.

Deux questions Faut-il une simplification de la fiscalité locale en outre-mer ? Certainement. Faut-il saluer la modification de la Dotation Globale de Fonctionnement du bloc communal contenue dans le Projet de loi de finances 2016 ? Certainement, aussi. À compter du 1er janvier prochain, la dotation forfaitaire des communes sera donc rénovée avec trois composantes, selon le texte présenté lors du dernier conseil des ministres. Les communes percevront une dotation de base, une dotation de ruralité et une dotation de centralité. La première sera attribuée à chaque commune, en fonction du seul critère de sa population, identique pour chaque commune quelle que soit sa population. La dotation de ruralité prendra, pour sa part, en compte les charges et les besoins d’infrastructures propres aux communes rurales. Enfin, la dotation de centralité sera destinée à prendre en compte les charges qui résultent de l’utilisation des équipements des communes et des intercommunalités par les habitants des communes voisines. Cette dernière dotation fait l'objet d'une territorialisation au niveau des territoires intercommunaux, selon le texte présenté. Ce niveau est inexistant sur mon archipel entre les communes de Saint-Pierre et de Miquelon.

Un message adressé au Gouvernement Renforcer les dotations aux communes d’outre-mer, cela coûtera peut-être plus cher que prévu, mais c’est l’investissement à réaliser pour bien faire des outre-mer français les territoires de rayonnement internationaux que Paris ambitionne. En Avril dernier, lors de son discours à la journée « outre-mer développement », le Premier ministre Manuel Valls déclarait: « les Outremer ne sont pas un coût pour la France. Elles sont une richesse ; une source d’inspiration ; une formidable opportunité ». Je pense qu’il saura écouter ce que nous aurons à dire pour le maintien de nos dotations. 04]

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SUR LE VIF

© J.-L.Drake

LA SEMAINE BLEUE À tout âge : créatif et citoyen


ÉVÈNEMENT

Quelle est la place de Saint-Pierre et Miquelon dans l’histoire de l’Amérique française ? C’est le thème choisi pour le Colloque d’histoire qui se tiendra du 6 au 9 novembre prochain dans l’archipel et qui donnera à des historiens intéressés par l’histoire de Saint-Pierre et Miquelon et de sa région, l’occasion de se retrouver, en présence de toutes les personnes intéressées localement par l’histoire de leurs îles, pour aborder des sujets très divers allant de la grande à la petite histoire. Une prestigieuse présidence d’honneur Ce colloque est une première et se déroule dans le cadre du Bicentenaire du retour des îles Saint-Pierre et Miquelon à la France, en 1816, et l’Association Célébrations 2016 souhaitait qu’il se déroule sous les meilleurs auspices. Elle a donc contacté une sommité en matière d’histoire de l’archipel, Monsieur Jean-Yves Ribault, auteur de « Histoire des îles Saint-Pierre et Miquelon », pour lui offrir de présider l’évènement. Contraint de renoncer à ce long voyage, Monsieur Ribault a cependant aimablement accepté l’invitation et il contribuera aux travaux par un texte inédit qui sera présenté en son nom. Déroulement du Colloque Le jeudi 5 novembre, après une ouverture officielle à Saint-Pierre et une conférence de Monsieur Christian Buchet intitulée « Les Français et la mer », le colloque se transportera à Miquelon pour toute

la journée du vendredi 6 novembre, tandis que les conférences du samedi et les activités du dimanche se dérouleront à Saint-Pierre. Des présentations académiques apporteront de nouveaux éléments quant à la place occupée par l'archipel dans la construction de l'Amérique française et donneront, entre autres, un éclairage nouveau sur le retour des colons dans l'archipel en 1816. En outre, un volet culturel permettra aux participants de découvrir la singularité du patrimoine local dans une atmosphère conviviale qui privilégiera les échanges et les rencontres. Les personnes de l’archipel pourront participer gratuitement aux conférences du colloque, cependant, toute personne désirant s'inscrire pour une journée complète (comprenant les documents, le(s) repas et les activités culturelles de la journée) devra payer un montant forfaitaire de 25 euros (ce tarif ne comprend pas le trajet de ou vers Miquelon). Le colloque d'histoire est un évènement pilier des célébrations du Bicentenaire de la rétrocession des îles Saint-Pierre et Miquelon à la France ; il est organisé par l'Association Célébrations 2016 et ses partenaires financiers : le Conseil Territorial de Saint-Pierre et Miquelon, la Mairie de Saint-Pierre, le Ministère de l’Outremer, le député de Saint-Pierre et Miquelon, le Secrétariat d’État au Développement et à la Francophonie, la Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon, l’Agence de promotion économique du Canada Atlantique et la Mairie de Miquelon-Langlade. •

Conférencier invité : Patrice Brasseur

Entre 1983 et 1985, en collaboration avec Jean-Paul Chauveau, il a travaillé à l’élaboration du Dictionnaire des régionalismes de SaintPierre et Miquelon (Niemeyer Verlag, 1991) qui met en évidence l’identité de l’archipel : modes de vie traditionnelle, histoire populaire, légendes (notamment plusieurs versions de la pêche avec le diable, le trésor du Fullwood), autant d’espects savoureux de notre histoire qu’il présentera dans le cadre du Colloque d’histoire.

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Professeur émérite en sciences du langage à l’Université d’Avignon, Patrice Brasseur s’intéresse particulièrement à la géographie linguistique ; dans ses travaux il a étudié, par exemple, le Parler Normand et le Parler Nantais ou encore le Français d’Amérique ; il a d’ailleurs été entre 2006 et 2012 rédacteur en chef de la revue scientifique Études canadiennes/Canadian Studies.


POLITIQUE

LE MINISTÈRE DES OUTRE-MER S’ENGAGE CONTRE L’ILLETTRISME Signature d’une convention avec l’ANLCI La Ministre des outre-mer, George Pau-Langevin, et Madame Marie-Thérèse Geffroy, présidente de l’Agence Nationale de Lutte contre l’Illettrisme (ANLCI), ont signé le mardi 6 octobre une convention de partenariat. La situation de l’illettrisme est préoccupante sur l’ensemble de notre territoire. Elle l’est avec une acuité particulière dans les territoires d’outre-mer. En 2012, cette situation concernait 7 % de nos compatriotes de l’hexagone soit près de deux millions et demi d’hommes et de femmes. Dans les départements d’outre-mer, cette proportion peut-être deux à trois fois plus élevée. La convention signée avec l’ANLCI s’articule autour de deux axes : 1- la mesure de l’illettrisme et sa gouvernance. 2- la prévention et la lutte contre l’illettrisme. L’ensemble des mesures qui seront déployées va permettre « d’améliorer les conditions d’accompagnement et de réduire de manière significative le nombre de jeunes et d’adultes ultramarins en situation d’illettrisme ». La ministre a beaucoup insisté sur « l’importance de la mobilisation collective de tous les acteurs publics ainsi que des partenaires sociaux et des entreprises ». Elle a également mis l’accent sur « l’importance de la prévention, sur l’innovation et sur l’expérimentation qui permettent par des outils pédagogiques performants de favoriser et d’optimiser le transfert de connaissances ».

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© outre-mer.gouv.fr

La convention signée entre le ministère et l’ANLCI concrétise « l’action du ministère en matière de politique de lutte contre l’illettrisme et s’inscrit dans le cadre des priorités nationales engagées par le Gouvernement ».

L’illettrisme n’est pas seulement un handicap professionnel. C’est également une épreuve sociale et une souffrance subjective. Ne pas être en mesure de lire, c’est également ne pas être en mesure de déchiffrer le monde qui nous entoure et faire l’expérience quotidienne que son environnement le plus familier, la ville dans laquelle on vit et se déplace, est un environnement qui reste étranger, hermétique, et parfois même hostile.

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Face à un phénomène aussi complexe que celui de l’illettrisme, qui prend racine tout autant à l’école, que dans la famille, le lieu de vie, etc., il est crucial que tous les acteurs outre-mer soient en mesure de collaborer ensemble efficacement. Cette alliance est une condition sine qua non de notre capacité à relever les défis que nous nous sommes fixés.

La France n’est jamais aussi fidèle à elle-même, à son héritage et à son destin que lorsqu’elle se retrouve, comme aujourd’hui, autour de ses valeurs humanistes et républicaines. Ces valeurs sont la base sur laquelle repose notre pacte social. Elles concernent tous les membres de notre communauté nationale, quelle qu’en soit l’âge, quelle qu’en soit la génération, quelle qu’en soit l’origine sociale et quel qu’en soit le lieu de vie et d’appartenance. George Pau-Langevin, Ministre des outre-mer écho des caps n° 1420 • jeudi 22 octobre 2015

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE

BAISSE DES PRIX DE VENTE DU FIOUL ET DES CARBURANTS Effective depuis le 19 octobre À la suite de la baisse observée ces derniers mois des cours des produits pétroliers et du contexte sur le marché des changes, le Préfet a décidé de procéder à une baisse des prix de vente maximum du fioul et des carburants. Le prix maximum du fioul domestique baisse de 10%, à 61€/HL, ce qui représente une économie de 30€ pour une livraison de 500 litres. Le fioul industriel passe à 82€/HL. Le prix du fioul domestique dans l’archipel est à un niveau comparable de celui pratiqué dans les provinces maritimes (64€/HL à Halifax et 57.5€/HL à St John’s le 6 octobre 2015 - source Ressources naturelles Canada pour une parité de l’euro à 1,44 $). Les prix maximum des carburants pour les véhicules terrestre connaissent quant à eux une baisse d’environ 14%. Ces carburants étant déjà commercialisés à un prix inférieur au prix maximum, la baisse des prix à la pompe ne sera que d’un centime par litre pour les essences, mais atteindra 9 centimes par litre pour le gazole pris à la pompe. Cette baisse est effective depuis le lundi 19 octobre 2015 à 00h00. Les prix des carburants sont ainsi fixés : • Fioul domestique livré par camion-citerne 61,00 € l’hectolitre • Gazole livré par camion-citerne 82,00 €l’hectolitre • Gazole pris à la pompe 0.82 € le litre • Essence ordinaire 1,17 € le litre • Essence extra 1,20 € le litre Ces nouveaux prix ont été déterminés sous l’hypothèse d’une stabilité du cours de l’euro face au dollar canadien et d’un maintien du baril de pétrole sous les 50$US. Une hausse des marchés rendra nécessaire un réajustement des prix des essences. Toutefois, seule une évolution particulièrement défavorable obligerait une modification du prix maximum du fioul domestique avant le printemps 2016.•

CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 Les périodes d’interruption des classes au cours de l’année scolaire 2015-2016 sont fixées comme suit : VACANCES DE LA TOUSSAINT Du mercredi 21 octobre 2015 midi au lundi 2 novembre 2015 au matin VACANCES DE NOËL Du vendredi 18 décembre 2015 au soir au lundi 4 janvier 2016 au matin VACANCES DE FÉVRIER Du vendredi 12 février 2016 au soir au lundi 29 février 2016 au matin VACANCES DE PRINTEMPS Du vendredi 15 avril 2016 au soir au lundi 2 mai 2016 au matin Pont de l’Ascension 2016 : Cette année, les élèves bénéficient d’un pont de 4 jours. Le jeudi de l’Ascension est férié et les vendredi et samedi ne sont pas travaillés. Dans toutes les écoles, collèges et lycées de Saint-Pierre et Miquelon et des zones A, B, C, les élèves sont donc en congés le mercredi 4 mai 2016 à la fin des cours. Les cours reprennent le lundi 9 mai 2016. VACANCES D’ÉTÉ Le vendredi 1er juillet 2016 au soir.

≥ Avis de Consultation Le Service de l’Aviation Civile communique Une consultation est lancée dans l’Archipel pour le remplacement d’un véhicule de liaison destiné au Service de l’Aviation Civile de Saint-Pierre et Miquelon. Les entreprises intéressées pourront se procurer le dossier au secrétariat du Service de l’Aviation Civile, aéroport de Saint-Pierre – Pointe Blanche, les jours ouvrables aux heures de bureau. Les offres devront parvenir au Service de l’Aviation Civile de Saint-Pierre et Miquelon pour le jeudi 5 novembre 2015 à 16h00 au plus tard. Tous renseignements complémentaires peuvent être donnés en appelant le 41 18 42 ou le 55 18 42

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Mon voyage à Saint-Pierre « Retour à l’émerveillement »

© Pascal Bresson

> Écho dossier

« Le merveilleux nous enveloppe et nous abreuve comme l'atmosphère », c'est ce que disait Charles Baudelaire. L’émerveillement est une attitude de vie ! Je viens d'en avoir la preuve en passant une semaine à Saint-Pierre et à l’Île aux Marins... J'ai été fasciné par ce spectacle grandiose, ce monde naturel, ces paysages magnifiques, ce grain d'aventure qui nous immerge dans l'histoire avec un grand H et tout ce patrimoine très riche, que ce soit « La Grande Pêche » ou le rôle de la « Prohibition ». Heureusement que j'ai gardé ma capacité d'émerveillement, ma sensibilité à prendre mon temps pour regarder, m'imprégner, écouter... L'Île cède l'attrait au symbolique. On m'avait prévenu de ne pas oublier mes pulls ! Normal, dans un climat océanique, froid, humide avec la très célèbre brume très dense, il me fallait me couvrir chaudement ! Mais quelle ne fut pas ma surprise de me retrouver en tee-shirt avec un ciel bleu azur et un soleil éclatant ! Avais-je ramené le soleil Malouin à Saint-Pierre, qui sait ? À peine posé le pied sur l'archipel, j'ai aussitôt eu le sentiment de retrouver un monde humain, le contact avec l'essentiel comme, par exemple, ces nombreux ateliers BD avec les enfants ou bien ces nombreux échanges avec les lycéens. Un accueil chaleureux de toute cette jeunesse curieuse d'apprendre à dessiner, de créer des visages, de mettre en scène des personnages...

Nous avons partagé tous ensemble avec un réel plaisir de transformer, d'observer au travers d'une simple feuille blanche et un crayon. J'ai vu des réalisations merveilleuses. Je peux vous dire que dans cette fraîcheur Saint-Pierraise, il y a de futurs talents ! À suivre... Il me reste encore quelques lignes pour exprimer toute ma reconnaissance aux personnes qui m'ont accompagné tout au long de ce séjour ; vous avez rempli mon visage de joie et d'une grande énergie. Vous avez su harmoniser savoir et convivialité... Un grand merci pour le partage de votre amour pour votre Caillou. Un petit coin de Paradis au bout du monde... Comme disait Monseigneur Maurer : « Soleil au ciel, soleil dans mon cœur » ! • Pascal Bresson Pascal Bresson a adapté en Bande Dessinée « Entre Terre et Mer », la saga d'Hervé Baslé. Le Tome 3 est sorti cette semaine. Invité par la Ville de Saint-Pierre et plus précisément la Commission Vie culturelle dans le cadre d’un projet pédagogique en partenariat avec l’Éducation Nationale, le dessinateur-illustrateur a animé pendant une semaine très intense une série d’ateliers et d’entretiens destinés aux scolaires et aux adultes (voir nos photos page 11). Pascal Bresson et René Follet ont reçu le Grand Prix des lecteurs 2015 dans la catégorie « Meilleure BD européenne » avec leur album « Plus fort que la haine ». • écho des caps n° 1420 • jeudi 22 octobre 2015

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≥ Avis d’Appel Public à la Concurrence Maîtrise d’œuvre Construction d’un nouveau réservoir d’eau potable Identification et adresse de l’organisme qui passe le marché : Mairie de Saint-Pierre- Régie eau et assainissement 24 rue de Paris, B.P. 4213, 97500 Saint-Pierre Téléphone : 05-08-41-10-50, Télécopieur : 05-08-41-43-13 www.mairie-stpierre.fr Objet du marché : Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de construction d’un réservoir d’eau potable Type de marché : Maîtrise d’œuvre Renseignements relatifs aux lots : Marché unique Durée du marché : La durée du marché est indiquée à l’article 3 de l’acte d’engagement. Étendue de la consultation : Appel d’offres ouvert. Caractéristiques principales : La mission confiée au maître d’oeuvre (MOE) est constituée des éléments de mission suivants : EP : Les études préliminaires AVP : les études d’avant-projet ; PRO : les études de projet ; ACT : l’assistance au maître de l’ouvrage pour la passation des contrats de travaux ; VISA : le visa des plans d’atelier, notes de calcul et autres ; DET : la direction de l’exécution des contrats de travaux ; OPC : l‘ordonnancement, le pilotage et la coordination des travaux ; AOR : l’assistance au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception. Option : En option le candidat devra proposer une offre visant à remplacer l’élément de mission VISA par celui EXE : études d’exécution (y compris le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux et la totalité des études de synthèse). Critères d’attribution : Le Pouvoir Adjudicateur choisit, pour chaque lot, l’offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères indiqués au règlement de la consultation. Date limite de réception des offres : le lundi 30 novembre 2015 à 11h 45. Délai de validité des offres : 90 jours Mode de règlement : Mandat administratif, délai de paiement < 30 jours Présentation des offres : Les offres doivent être présentées tel qu’indiqué à l’article 4.2 du Règlement de consultation. Conditions d’envoi ou de remise des offres : L’offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postal à l’adresse ci-dessus ou remise contre récépissé à cette même adresse. Elle devra parvenir à destination avant la date et l’heure indiquées. Autres renseignements : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site internet de la Mairie de Saint-Pierre : www.mairie-stpierre.fr. Date d’envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2015.

≥ Avis d’Appel Public à la Concurrence Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon 2 place Monseigneur Francois Maurer BP 4208 • 97500 Saint-Pierre et Miquelon Téléphone : 0508410102 • Télécopieur : 0508412297 courriel : accueil@ct975.fr Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com Objet du marché : Route de Langlade – Traitement de l’affaissement au droit de la maison Paturel Type de marché de travaux : Exécution Caractéristiques principales : fourniture et mise en œuvre d’enrochements 0,5 à 1,5 tonnes et de remblais 0/300. Des variantes seront-elles prises en compte : non Prestations divisées en lots : non Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat : • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 29 octobre 2015 à 16h00 Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur : DTAM975- Miquelon -2015-09 Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2015 Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des territoires de l'Alimentation et de la mer Bd Constant Colmay • BP 4217 • tel : 050841 12 00 télécopie : 0508 41 39 50 courriel : DTAM-975@developpement-durable.gouv.fr ou sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com PROCEDURES DE RECOURS : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Nom de l'organisme : Tribunal Administratif de Saint-Pierre et Miquelon

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« LA GRIPPE, CE N’EST PAS RIEN Alors, je fais le vaccin » La campagne de vaccination 2015 contre la grippe saisonnière a débuté le 12 octobre jusqu'au 31 janvier 2016. La Caisse de Prévoyance Sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon relaie cette campagne lancée par le Ministère de la Santé et l’Assurance Maladie. La composition du vaccin grippal 2015-2016 « a été modifiée » et il devrait être « plus adapté que la saison précédente aux souches vaccinales circulantes ». Étant donné qu'il faut environ 15 jours pour être protégé après l'administration du vaccin, il est recommandé de se faire vacciner dès le début de la campagne, avant la circulation active des virus grippaux. Souvent considérée, à tort, comme bénigne, la grippe saisonnière peut entraîner des complications graves chez les personnes fragiles. Elle est responsable d'un nombre élevé de décès chaque hiver. Le vaccin grippal et des mesures d'hygiène simples demeurent des moyens efficaces et sûrs pour prévenir la grippe et protéger les populations les plus vulnérables.

P R É V E N T I O N

Comme les années précédentes, la vaccination est recommandée et gratuite pour les personnes de 65 ans et plus, celles atteintes de certaines maladies chroniques ou souffrant d'obésité, et les femmes enceintes. Le vaccin grippal est un moyen sûr et efficace pour protéger les personnes les plus à risque avec une prise en charge à 100% par les régimes de l'Assurance Maladie. 5 bonnes raisons de me faire vacciner • Chez les personnes à risque, la grippe peut entraîner des complications sérieuses, voire mortelles. • Après 65 ans ou si je suis atteint d’une maladie chronique, je suis plus fragile face à la grippe, même si je me sens en bonne santé. • La composition du vaccin est adaptée chaque année en fonction des virus qui circulent. Je dois donc me faire vacciner tous les ans. • Le vaccin est le moyen le plus efficace de me protéger. J’en parle avec mon médecin. En me vaccinant, je protège aussi mes proches. • Le vaccin est pris en charge pour les personnes à risque, notamment après 65 ans ou pour les personnes atteintes de certaines maladies chroniques.

Les bons gestes contre la grippe saisonnière Certaines mesures d’hygiène peuvent limiter les risques de contagion. En période d’épidémie de grippe, plus vous les respectez, mieux c’est !

Sachez que les vaccins sont disponibles dès à présent à SaintPierre et Miquelon.

Bon à savoir La Caisse de Prévoyance Sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon a envoyé à ses assurés concernés un courrier et un dépliant pour inciter les gens à se faire vacciner ainsi que le formulaire pour une prise en charge du vaccin. Une fois le vaccin obtenu, rendez-vous ensuite avec votre infirmier ou le médecin lui-même, qui injectera le vaccin. •

• Lavez-vous les mains, si possible avec du savon liquide, en les frottant pendant 30 secondes. Rincez-les ensuite sous l’eau courante et séchez-les avec une serviette propre ou à l’air libre. Le lavage des mains doit devenir un réflexe : au minimum, avant de préparer le repas ou de manger, après s’être mouché, avoir éternué ou toussé en mettant sa main devant la bouche, être passé aux toilettes, s’être occupé d’un animal et après chaque sortie. • Servez-vous d’un mouchoir jetable pour vous moucher, tousser, éternuer ou cracher, et jetez-le aussitôt. • Portez un masque si vous êtes grippé, surtout pour rendre visite à une personne fragile. • Évitez d’emmener un nourrisson dans les lieux publics où il pourrait entrer en contact avec des personnes infectées en période d’épidémie. • Ouvrez les fenêtres régulièrement pour aérer et diminuer la concentration en microbes. • Évitez de serrer les mains ou d’embrasser pour dire bonjour. • Ne touchez pas directement vos yeux, votre bouche ou votre nez, sans vous laver les mains au préalable. • écho des caps n° 1420 • jeudi 22 octobre 2015

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TAEKWONDO Bienvenue au HONG SANG NAE CLUB

Venez découvrir le Taekwondo au sein du club Hong Sang Nae, labellisé pour la troisième fois consécutive 4 étoiles par la FFTDA. Avec plus de 30 ans d’expérience, nous vous accueillerons avec plaisir au Dojang du club situé à l’étage du Centre Culturel et Sportif. Il vous suffit de venir aux heures indiquées, toutes les informations complémentaires (modalités d’inscription, tarifs…) vous seront fournies à l’issue des deux séances d’initiation gratuites. Le Taekwondo est un Art Martial Coréen, signifiant l’Art de se servir de ses pieds et de ses poings. Tous les cours sont adaptés aux différents publics, la compétition n’est pas obligatoire. Cours de Baby Taekwondo, pas de coups portés. Nous enseignons les valeurs de notre sport (respect, obéissance, écoute, socialisation), le tout dans une ambiance ludique qui a fait le succès de ces cours. La section Féminine est une formule pour celles qui souhaitent avoir une activité physique régulière, pratiquer l’auto-défense sans le formalisme de l’Art Martial, passages de grades, compétitions non obligatoires. Échauffement en musique.

I N F O

HORAIRES ET COURS

S P O R T

BABY TAEKWONDO Section Pandas (2 ans1/2-3 ans) Vendredi 17 heures Section Dragons (4 ans) Vendredi 17 h 45

TAEKWONDO Section 5/6 ans : Mercredi 13 h 45 /Samedi 10 heures Section 7/9 ans : Mercredi 14 h 45/Samedi 11 heures Section 10/12 ans : Mercredi 15 h 45/Samedi 9 heures Section 13/15 ans : Lundi 18 heures/Mercredi 17 h 30 Section Adultes Loisir : Lundi 19 heures/Mercredi 19 h 30/Vendredi 18 h 30 Section Féminines : Mercredi 18 h 30/Vendredi 18 h 30

NOUVEAUTÉS ! TARIFS FORMULE ENFANTS /PARENTS

AUTRES ACTIVITES PROPOSÉES

TARIF FORMULE COUPLE

Taïchi Chuan : Débutants Mardi 18 heures/Jeudi 19 heures Confirmés : Mardi 19 heures/Jeudi 18 heures

TARIF FORMULE PARRAINAGE 5 % EN MOINS SUR LA COTISATION ANNUELLE PAR MOIS ÉCOULÉ Hong Sang Nae Club Tel 41 24 81/55 54 66/55 24 81 tkdspm@yahoo.fr

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PALETA PELOTE GOMME PLEINE Trophée du Caillou Blanc - Finale féminine

I N F O

© Collection Privée

S P O R T S

Samedi 3 Octobre, sur la Place ZAZPIAK-BAT, se déroulait la Finale féminine de Paleta Pelote Gomme Pleine comptant pour le Trophée offert par le Caillou Blanc. Corinne MENANT et Clara CHAMPDOIZEAU se sont imposées face à Cathy DODEMAN et Marie-Annick VIGNEAU sur le score de 35 à 24. La partie a été très disputée, les deux équipes se passant devant à tour de rôle ; puis à 18 « Ados » (égalité en basque), les blancs ont pris l'avantage en menant par 7 points d'écart. Les rouges ont essayé de revenir dans la partie, mais en vain. Les joueuses ont été récompensés à l'issue de la finale par les représentants du Caillou Blanc, Maryvonne et Jean-Claude FOUCHARD, sponsors de cet événement, ainsi que par les représentants de la Ligue de pelote Basque. La Petite Finale avait eu lieu le Jeudi 1er Octobre. Elle opposait l'équipe composée de Pascale BORTHAYRE et de Lydie KOELSCH à l'équipe de Stéphanie MAHÉ et Élodie HEBDITCH. Le score de 35 à 34 en faveur de Pascale et Lydie reflète la partie, très serrée, avec de longs échanges et de beaux points. Cette 2e édition du Tournoi du Caillou Blanc aura tenu toutes ses promesses. Avec 6 équipes inscrites, on a pu assister à de très belles parties de pelote et tout cela dans un très bon esprit. À noter que la particularité de ce tournoi est de réunir, autant que possible, une joueuse confirmée et une joueuse débutante par équipe. Bravo à tous les pelotaris et rendez-vous l'année prochaine sur la cancha ! • écho des caps n° 1420 • jeudi 22 octobre 2015

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Bibliothèque ••• L’équipe de la bibliothèque

Rubrique animée par Josée Gautier.

Bibliothèque-Médiathèque de Saint-Pierre

Site : http://www.biblispm.com Tél : 05 08 41 31 99 Fax : 05 08 41 71 40 Mél : bibliotheque-mediatheque@cheznoo.net

Le grand cours de cuisine Ferrandi, l’école française de gastronomie Michel Tanguy Hachette Documentaire

L’école Ferrandi est LA référence pour la formation des chefs. Ce livre s’adresse aux passionnés de cuisine mais aussi aux jeunes apprentis. Vous y trouverez des conseils pour bien acheter, des astuces et des gestes techniques expliqués pas à pas par les chefs qui enseignent dans la prestigieuse école. Les recettes, au nombre de 143 et en trois versions suivant le niveau de difficulté, vous permettront de progresser. 1500 photos illustrent ce superbe livre. •

100 bijoux en pâte Fimo Carine Le Guilloux Fleurus Documentaire À l’approche des vacances scolaires et des fêtes de fin d’année, un livre qui s’adresse aux amateurs de bricolage, petits et grands, pour apprendre à manipuler la pâte polymère ou pâte Fimo. Aussi facile d’utilisation que la pâte à modeler, elle peut être employée pour réaliser des bijoux et des petits objets tels que bougeoirs, vases, cadres …. Cet ouvrage vous indique le matériel nécessaire et les techniques de base. Les étapes sont clairement expliquées à l’aide de photos. Également : La pâte Fimo (Place des Victoires). •

Rubrique animée par Josée Gautier

DIRE, NE PAS DIRE

A C A D E M I E F R A N C A I S E Fondée en 1634 par Richelieu, l’Académie française a pour principale mission l’établissement d’un dictionnaire de référence dont la neuvième édition est en cours. En 2011, l’Académie a ouvert sur son site Internet la rubrique interactive « Dire, ne pas dire ». Un florilège des réponses données aux interrogations des internautes vient de paraître aux éditions Philippe Rey.

Ombrageux, ombreux Ces deux adjectifs sont proches par la forme, mais n’ont pas le même sens. Ombreux est dérivé d’ombre, alors qu’ombrageux est dérivé d’ombrage. Ombrageux a d’abord qualifié un cheval qui avait peur de son ombre et que cette peur rendait agressif et impossible à dompter. Le plus célèbre fut assurément Bucéphale, qu’Alexandre le Grand monta en le mettant face au soleil. Cet adjectif s’emploie surtout aujourd’hui à propos de toute personne au caractère un peu farouche. Ombreux s’est d’abord appliqué à ce qui donnait de l’ombre, et s’emploie, par extension, pour qualifier ce qui est protégé par l’ombrage des rayons du soleil. On dit : Un poulain ombrageux De grands chênes ombreux Des allées ombreuses (ou ombragées) On ne dit pas : Un poulain ombreux De grands chênes ombrageux Des allées ombrageuses

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C

inéma

POUR VOIR LA VIE EN GRAND iné ma passion chaque jeudi à 20 h 30 L’histoire : « Sam, au chômage et pom-pom girl à ses heures, se bat pour conserver la garde de sa jeune sœur et pour arrondir les fins de mois difficiles. Avec Céline, sa colocataire et meilleure amie, elles imaginent toutes les solutions pour s’en sortir – du téléphone rose à l’art floral jusqu’au jour où un couple inattendu vient sonner à leur porte… » Pour Voir la vie en grand :

udi e j Le obre oct es 30 9 2 eur h 0 à2

Charlotte de Turckheim a su avec ses films, « Les aristos », « Mince alors ! », renouer avec une certaine idée de la comédie à la française, du divertissement oui mais avec toujours aux aguets une part d’émotion, sans doute la partie la plus personnelle de la réalisatrice. Elle parvient avec son quatrième film à rester dans son domaine de prédilection, mais donne aussi une épaisseur sociale à l’ensemble. Son but avec son scénariste, Clément Koch auteur également de la pièce originale, était de « parler de choses graves avec frivolité, et de frivolités gravement », c’est gagné ! Elle est aidée dans cette tâche par une troupe d’acteurs, presque une troupe de théâtre, que sont Audrey Lamy, qu’elle considère d’ailleurs comme sa fille de métier, et Alice Pol, qui explose littéralement, après quelques seconds rôles réussis, « Joséphine », « Supercondriaque », une incursion à la télévision avec « Disparue », avant de jouer avec Jean Dujardin pour Claude Lelouch ; cette jeune actrice de 32 ans prouve qu’elle a un bel avenir devant elle. Ce duo est bien entouré par Bruno Sanches, la fameuse Liliane de Canal +, Grégory Fitoussi et la petite Anna Lemarchand que l’on retrouve après « Du vent dans mes mollets » et « Papa ou maman ». Une équipe qui n’engendre pas la mélancolie. Une comédie qui n'oublie pas l'émotion. Alice Pol et Audrey Lamy explosent de charme et de drôlerie dans un film qui chasse loin, très loin la mélancolie. « Qui c'est les plus forts ? », c'est de l'énergie à revendre pour voir la vie en grand ! • Cédric Lebailly

Espace éco-citoyen

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Cela passe par un changement des usages : développement de la location ou du prêt de biens entre particuliers (comme l’autopartage), revente d’objets d’occasion... Par ailleurs, la suppression des sacs plastiques sera poursuivie : entre 2002 et 2010, le nombre de sacs distribués dans les grandes surfaces a été divisé par 10.

La presse en parle : Pour Direct Matin : « Interprétée par les pétillantes Alice Pol et Audrey Lamy, cette comédie allie humour et émotion, et sa réussite repose pour beaucoup sur ses dialogues fleuris. »

www.developpement-durable.gouv.fr

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des marées Octobre 2015 Les jours décroissent de 1 heure 33 minutes MERS BASSES

Urgence médicale

Gendarmerie

Sapeurspompiers

Pharmacies de Garde du lundi 19 oct. 9 h au lundi 26 oct. 9 h Pharmacie CHFD 41 47 47

du lundi 26 oct. 9 h au lundi 2 nov. 9 h Pharmacie SPM 55 28 02

MERS PLEINES

Samedi 24 - SS. Florentin et Magloire 00:53 13:18 07:09 19:39 Dimanche 25 - St Enguerran 01:47 14:13 08:05 20:32 Lundi 26 - St Dimitri 02:35 15:03 08:55 21:22 Mardi 27 - Ste Émeline 03:19 15:50 09:42 22:08 Mercredi 28 - SS. Simon et Jude 04:01 16:35 10:28 22:53 Jeudi 29 - St Narcisse 04:42 17:18 11:13 23:37 Vendredi 30 - Ste Bienvenue 05:22 18:02 11:58 Samedi 31 - St Quentin 06:02 18:46 00:21 12:44

Novembre 2015 Les jours décroissent de 1 heure 7 minutes Dimanche 1er - TOUSSAINT 05:44 18:32 00:07 12:32

Vil e de Saint-Pierre

Numéros utiles

Mairie standard : 41 10 50 Pôle Voirie : 55 80 77 ou 55 80 65 Pôle Bâtiment : 55 80 78 ou 55 57 18 Traitement des Eaux : 41 41 76

Fourrière [ Fourrière ] Service Fourrière : 55 19 75 Journal édité par la Ville de Saint-Pierre Fondateur Albert Pen Directeur de la publication et Éditorialiste Karine Claireaux Co-directeur de la publication Claude Arrossaména

Rédacteur en chef

≥ Avis de Consultation

Jean-Louis Mahé : 05 08 41 10 91 redaction.echo@mairie-stpierre.fr

La Ville de Saint-Pierre fait savoir que la date limite de remise des offres pour la fourniture de luminaires à LEDs est reportée au mercredi 28 octobre 2015 à 11 h 45 au plus tard.

Photographe et rédacteur

Les entreprises intéressées peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site de la Ville de Saint-Pierre : www.mairie-stpierre.fr

photographe.echo@mairie-stpierre.fr

Jean-Christophe L’Espagnol

Infographiste Steve Yon : 05 08 41 10 95 infographie.echo@mairie-stpierre.fr

Responsable de l’imprimerie Yannis Lepape : 05 08 41 10 93 imprimerie.echo@mairie-stpierre.fr

Secrétariat et accueil Clarisse Hacala : 05 08 41 10 90 secretariat.echo@mairie-stpierre.fr

Collaboration Jean-Luc Drake (Photographe)

≥ Avis de Report La régie de l’Eau et Assainissement de la Ville de Saint-Pierre fait savoir que la date limite pour le dépôt des offres concernant une mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de construction d’un nouveau réservoir d’eau potable est reportée au mercredi 9 décembre 2015, à 11 heures 45 au plus tard. Les entreprises intéressées peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site de la Ville de Saint-Pierre : www.mairie-stpierre.fr

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écho des caps n° 1420 • jeudi 22 octobre 2015

jean-luc.drake@cheznoo.net

Journal en ligne www.mairie-stpierre.fr

Pour nous joindre L’Écho des Caps Hebdo, rue Georges Daguerre • BP 4213 97500 SPM Tél. 05 08 41 10 90 • Fax 05 08 41 49 33 Tirage 2 900 exemplaires • Commission paritaire numéro 68511


≥ Avis de Marché

Services Directive 2004/18/CE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon, Contact : Jean-Christophe Bouvier, à l'attention de M. Bouvier Jean-Christophe, Place du Lieutenant-Colonel Pigeaud - BP 4200, F - 97500 Saint-Pierre, Tél : +33 508411010, Email : courrier@saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr, Fax : +33 508411019 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://www.saint-pierre-et-miquelon.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'attention de M. BOUVIER Jean-Christophe, Place du lieutenant-colonel Pigeaud - BP 4200, F - 97500 Saint-Pierre, Tél : +33 5084141010, Email : courrier@saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr, Fax : +33 508414738, URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275197&orgAcronyme=g6l Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'attention de M. BOUVIER Jean-Christophe, Place du lieutenant-colonel Pigeaud - BP 4200, F - 97500 Saint-Pierre, Tél : +33 5084141010, Email : courrier@saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr, Fax : +33 508414738, URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275197&orgAcronyme=g6l Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon, , à l'attention de M. BOUVIER Jean-Christophe, Place du lieutenant-colonel Pigeaud - BP 4200, F - 97500 Saint-Pierre, Tél : +33 5084141010, Email : courrier@saint-pierre-et-miquelon.pref.gouv.fr, Fax : +33 508414738, URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=275197&orgAcronyme=g6l I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Délégation de service public pour la desserte maritime en fret de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services no 19 : Services de transport par eau. Lieu principal de prestation : Saint-Pierre-et-Miquelon, 97500 Saint-pierre Code NUTS : FRZZZ II.1.3) L'avis implique : un marché public II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un contrat de délégation de service public passé conformément à l'article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques, dite loi Sapin, et de son décret d'application n° 93-471 du 24 mars 1993 modifié. La présente délégation de service public comprend deux lots: Lot 1 : liaison entre le Canada et Saint-Pierre, incluant les opérations amont-aval, y compris la manutention à St Pierre des marchandises destinées à Miquelon, Lot 2 : liaison Saint Pierre - Miquelon, incluant les opérations amont-aval y compris les opérations de manutention à Miquelon. Les candidats pourront proposer une offre globale portant sur les deux lots, ou une offre portant seulement sur l'un des deux lots. Le ou les délégataires devront assurer la continuité du service et l’égalité des usagers devant le service public. La délégation sera conclue pour une durée de 4 ans à compter de la mise en service de la desserte. Le calendrier prévisionnel de la procédure est le suivant : Remise des candidatures : 15 décembre 2015 Envoi du DCE aux candidats retenus : fin-décembre 2015 Remise des offres : mars 2016 Choix du délégataire et signature du contrat : mai - juin 2016 Délai de transition entre exploitants : juillet - décembre 2016 Mise en place de la nouvelle délégation : 1er janvier 2017 II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 60610000, 50240000, 63111000, 63110000, 63100000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : La délégation de service public sera accordée pour une durée de 4 ans à compter de la mise en place de la desserte par le ou les délégataire(s) retenu(s) à l'issue de la présente procédure.


II.2.2) Informations sur les options Options : Non II.2.3) Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non II.3) Durée du marché ou délai d'exécution Durée du marché ou délai d'exécution : 54 mois (à compter de la date d'attribution du contrat) Informations sur les lots Lot N°1 Intitulé : Liaison entre le Canada et Saint-Pierre, incluant les opérations amont-aval, y compris la manutention à Saint-Pierre des marchandises destinées à Miquelon 1) Description succincte : Le titulaire du lot devra assurer : - la desserte maritime internationale en fret de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon, pour le compte de l'Etat, - l'ensemble du service à rendre sur les quais des ports d'Halifax (Province de la Nouvelle Ecosse au Canada), de Saint-Pierre (Saint-Pierre et Miquelon, France) pour les services faisant l'objet du présent contrat. Il devra à ce titre : - Assurer la promotion et la commercialisation du service et gérer l'ensemble des relations avec les usagers (incluant la perception des recettes auprès de ceux-ci), - Mettre en oeuvre les dispositions nécessaires pour atteindre les objectifs de qualité, de performance et de bonne gestion du service qui seront définis par la convention qui le liera à l'Etat. Il assurera le transport maritime de marchandises conteneurisées ou conventionnelles par liaisons régulières sur les segments Canada - archipel, archipel - Canada. Il aura la charge de l'exploitation technique et commerciale du service. Il assurera en outre la manutention portuaire des marchandises pour les liaisons régulières objet du présent contrat. La fréquence et les modalités des traversées attendues ainsi que le périmètre exact des opérations de manutention seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises transmis aux candidats admis à présenter une offre au terme de l'étude des candidatures. Pour information, la fréquence actuelle est de : 50 rotations par an entre Halifax et Saint-Pierre, soit environ une par semaine, pour un volume total de marchandises estimé à 2 500 « équivalent vingt pieds (EVP) », 300 véhicules et un nombre limité d'encombrants ou hors normes par an. 2) Classification CPV : 60610000, 50240000, 63111000, 63110000, 63100000 3) Quantité ou étendue 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots Lot N°2 Intitulé : Liaison Saint Pierre Miquelon, incluant les opérations amont-aval y compris les opérations de manutention à Miquelon. 1) Description succincte : Le titulaire du lot devra assurer : - la continuité territoriale pour le transport de fret entre Saint-Pierre et Miquelon, - l'ensemble du service à rendre sur les quais des ports de Saint-Pierre et de Miquelon (Saint-Pierre et Miquelon, France) pour les services faisant l'objet du présent contrat. Il devra à ce titre : - Assurer la promotion et la commercialisation du service et gérer l'ensemble des relations avec les usagers (incluant la perception des recettes auprès de ceux-ci), - Mettre en oeuvre les dispositions nécessaires pour atteindre les objectifs de qualité, de performance et de bonne gestion du service qui seront définis par la convention qui le liera à l'Etat. Il assurera le transport maritime de marchandises conteneurisées ou conventionnelles par liaisons régulières sur les segments SaintPierre - Miquelon et Miquelon - Saint-Pierre. Il aura la charge de l'exploitation technique et commerciale du service. Il assurera en outre la manutention portuaire des marchandises pour les liaisons régulières objet du présent contrat. La fréquence et les modalités des traversées attendues ainsi que le périmètre exact des opérations de manutention seront précisées dans le dossier de consultation des entreprises transmis aux candidats admis à présenter une offre au terme de l'étude des candidatures. Pour information, la fréquence actuelle est de : 70 rotations par an entre Saint-Pierre et Miquelon, pour un volume total de marchandises estimé à 500-700 EVP, 400-500 véhicules et un nombre limité d'encombrants ou hors normes par an. 2) Classification CPV : 60610000, 50240000, 63111000, 63110000, 63100000 3) Quantité ou étendue 4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement 5) Informations complémentaires sur les lots SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Non applicable III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délégataire assurera l'exploitation de l'activité pour le compte de l'Etat (Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon). Il se rémunérera par la perception des recettes du service, complétées par une contribution versée par l'Etat. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : III.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature de type DC1 ou équivalent accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et, en cas de groupe-ment d'opérateurs économiques, du pouvoir donné au mandataire par les cotraitants pour la présentation du dossier de candi-


dature. Le formulaire DC1 est disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat - une déclaration sur l'honneur (ou DC1, partie F1.) datée et signée dans laquelle le candidat atteste : * ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 22238, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l’article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l’Union européenne ; * ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal ; * ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l’Union européenne ; * pour les contrats administratifs, ne pas faire l’objet d’une mesure d’exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail ; * pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés ; * ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l’article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit étranger ; * ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d’une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l’accord cadre * avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s’être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement ; - l'inscription au registre du commerce datant de moins de 3 mois. Les certificats délivrés dans une langue étrangère doivent faire l'objet d'une traduction assermentée en langue française. Le candidat qui, pour une raison justifiée (structure en cours de constitution ou nouvellement créée, candidat étranger, etc...) ne serait pas en mesure de fournir les justifications requises du présent avis est admis à présenter tout document équivalent à ceux dont la production est demandée et à prouver ses capacités économiques, financières et techniques par tout moyen approprié. III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - bilans ou extraits de bilans des comptes de résultats approuvés des trois dernières années (pour les opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi), assortis des chiffres d'affaires réalisés sur les trois derniers exercices concernant l'ensemble de l'activité du candidat ainsi que le domaine d'activité objet de la présente délégation ou justificatifs attestant de la création récente de l'entreprise, - attestations d'assurances responsabilité civile et professionnelle pour l'activité faisant l'objet de la délégation de service public. Le candidat qui, pour une raison justifiée (structure en cours de constitution ou nouvellement créée, candidat étranger, etc...) ne serait pas en mesure de fournir les justifications requises du présent avis est admis à présenter tout document équivalent à ceux dont la production est demandée et à prouver ses capacités économiques, financières et techniques par tout moyen approprié. III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de motivation présentant l'opérateur, sa structure juridique, ses moyens en personnel et en matériel dans le domaine concerné par la délégation, et exposant les conditions générales dans lesquelles le candidat envisage cette délégation, au regard notamment de la continuité du service et de l'égalité des usagers devant le service public ; liste de références de l'opérateur en lien avec l'objet de la délégation, datant de moins de trois ans. III.2.4) Marchés réservés : Non III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non SECTION IV : PROCEDURE IV.1) Type de procédure IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : IV.2) Critères d'attribution IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : non IV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DSP_fret_2016_candidatures IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15/12/2015 à 12 h 00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français. IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : Non VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non VI.3) Autres informations : La présente consultation est un appel à candidature. Les candidats doivent impérativement choisir entre : - la transmission électronique de leur candidature. Les candidatures transmises par voie électronique ou envoyées sur support physique électronique sont signées au moyen d'un certificat de signature électronique, obtenu auprès d'un tiers certificateur (liste disponible sur : http://www.bercy.gouv.fr/dematerialisation_icp/dematerialisation_declar.htm) La candidature peut être transmise électroniquement sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marches-publics.gouv.fr avant le 15 décembre 2015 à 12h00 (heure locale). - l'envoi de leur candidature sur un support papier ou le dépôt contre récépissé. Les candidatures doivent alors être envoyées sous pli cacheté en recommandé avec accusé de réception, ou remises contre récépissé, avant le 15 décembre 2015 à 12h00 (heure locale), à l'adresse ci-dessous Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon Place du lieutenant- Colonel Pigeaud BP 4200 97500 Saint-Pierre L'enveloppe extérieure devra être anonyme et porter la mention : Candidature DSP desserte maritime - ne pas ouvrir La sélection des candidatures se fera sur l'examen des pièces demandées au titre du présent avis permettant d'apprécier : les garanties financières et professionnelles du candidat, leur aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers. Seuls les candidats ayant remis un dossier complet aux termes du présent avis, et remplissant les conditions réglementairement fixées, seront admis à présenter une offre. Les critères d'attribution de la délégation de service public seront précisés dans les documents de la consultation qui seront remis à chaque candidat admis à présenter une offre. La Préfecture de Saint-Pierre et Miquelon pourra engager librement toute discussion utile avec une ou des entreprises ayant présenté une offre, dans le respect de la réglementation applicable et de l'égalité de traitement des candidats. VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Saint-Pierre et Miquelon, Place du Lieutenant-Colonel Pigeaud - BP 4200, 97500 Saint-Pierre, . Tél : +33 508411030. E-mail : suzanne.demontreux@spm.gouv.fr. Fax : +33 508412712 Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Ile-de-France- préfecture de Paris - 5 rue Leblanc, 75911 Paris cedex 15, . Tél : +33 182524267. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Fax : +33 182524295 VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application des articles L551-1 et suivants du code des juridictions administratives. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 octobre 2015


VOTRE REGARD SUR L’ARCHIPEL

Île aux Marins - automne 2015 © Pascal BRESSON

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LÉGISLATIVES CANADIENNES Justin Trudeau, nouveau Premier Ministre Le gouvernement du Premier ministre conservateur sortant Stephen Harper a été balayé par les libéraux de Justin Trudeau qui remportent les législatives au terme de 78 jours d’une campagne serrée, la plus longue de l’histoire canadienne. Le nouveau Premier ministre Justin Trudeau, fils aîné de Pierre-Eliott Trudeau, a partagé sa volonté d’être une inspiration pour tous les Canadiens : « Avoir une vision positive de la vie publique n’est pas un rêve naïf mais peut être une force puissante en faveur du changement ». •

Les 16, 17 et 18 octobre derniers était organisé le référendum voulu par le Parti Socialiste avec cette question : « Face à la droite et à l’extrême droite, voulez-vous l’unité de la gauche et des écologistes ? ». À Saint-Pierre, une quarantaine de personnes, et pas seulement des « encartés PS », se sont déplacées pour exprimer leur opinion sur la question et ont, sans ambiguïté, à 100 %, répondu « OUI ». Il est à noter que des sympathisants de gauche pouvaient également voter par Internet. Le Secrétaire de la fédération locale, Frédéric Beaumont, nous a d’ailleurs précisé à l’issue du scrutin : « Même si la question portait une réponse presque évidente pour les militants de gauche, elle initie une vraie réflexion à moins de 2 ans des prochaines élections présidentielles car, sans unité au premier tour, dans le respect des différences et des richesses de chacun, le débat démocratique peut être tronqué ». Au regard du nombre de votants en métropole (250 000), la participation en pourcentage à Saint-Pierre et Miquelon est presque 2 fois plus importante.•


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