LE MAGAZINE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AU QUÉBEC
Printemps/été 2007, vol. 3 no 2 1 RÉDUCTION • RÉEMPLOI • RECYCLAGE • VALORISATION • ÉLIMINATION
Votre cotisation à la CSST vous donne de l’urticaire ? Vous avez pourtant le contrôle. Après le compostage vient le compost : s’en réjouir ou s’en inquiéter ? Collecte sélective hors foyer : la table est mise par l’industrie !
Convention de la poste-publications no 41122591
ENQUÊTE SUR LE TERRAIN
20Villes
nous disent quoi faire de nos objets indésirables www.maya.cc
Printemps/été 2007, vol. 3 no 2
LE MAGAZINE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AU QUÉBEC
sommaire Sur le terrain
RÉDUCTION • RÉEMPLOI • RECYCLAGE • VALORISATION • ÉLIMINATION
CHRONIQUE
L’ invité
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BOUCAR DIOUF Douala et le vieux génie du baobab
8
En lien avec la ministre POUR CONSOMMER DE MANIÈRE DURABLE
11 L’été est arrivé avec son lot de déménagements, de travaux ménagers et de rénovations de toutes sortes. Tels les ours, les humains émergent d’une hibernation et ont mille projets. La production de matières résiduelles, c’est bien connu, suit la même courbe. Que doivent faire les citoyens de leurs objets ? Lesquels mettre au bac, aux ordures ou même ailleurs ? Du même souffle, quels objets sont des rebuts domestiques dangereux (RDD) et comment doit-on en disposer ? Le magazine 3Rve a décidé de faire une petite enquête sur le terrain pour vérifier l’information transmise aux citoyens. SANTÉ ET SÉCURITÉ
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LE JURIDIQUE
27
LE S B O N S C O NTA CTS
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L’ E N V E R S D U D É C O R
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15
HORIZON 2008
17
SOLS CONTAMINÉS
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COMPOSTAGE
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ÉLIMINATION
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LE TOUR DU MONDE
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RECYCLAGE DU VERRE
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COLLECTE SÉLECTIVE
QUAND ON SE COMPARE, ON SE CONSOLE PLACE AU PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE CLIMATSOL APRÈS LE COMPOSTAGE VIENT LE COMPOST : S’EN RÉJOUIR OU S’EN INQUIÉTER ? DES DONNÉES RASSURANTES SUR LA DURÉE DE VIE DES GÉOMEMBRANES DÉTECTION DE FUITES (suite et fin) LA RÉCUPÉRATION : PLUS SEULEMENT À LA MAISON COLLECTE SÉLECTIVE HORS FOYER : LA TABLE EST MISE PAR L’INDUSTRIE !
Éditeur et rédacteur en chef : André Dumouchel adumouchel@maya.cc Chroniqueurs : Line Beauchamp, Léo Fradette, Jean Halde, Michel Marcotte, Maryse Vermette, Hervé Pageot, Denis Potvin, Alain Préfontaine, Mario Quintin et André Simard
Ce magazine est imprimé sur papier à contenu recyclé grâce à la participation financière de Tricentris.
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Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Direction artistique : MAYA communication et marketing Designer graphique : S’AMI graphie (Syma) Photos de la page couverture et de l’entrevue : Raphaël Révision linguistique : Annie Talbot Impression : Impart-Litho
Coordination des ventes : André Dumouchel Tél. : 450 508-1515 adumouchel@maya.cc Abonnement et administration : MAYA communication et marketing 457, montée Lesage Rosemère (Qc) J7A 4S2 Téléphone : 450 508-1515 Télécopieur : 450 508-1514 info@maya.cc www.maya.cc
© Tous droits réservés. Droits d’auteur et droits de reproduction : toute demande de reproduction doit être acheminée à MAYA communication et marketing aux coordonnées figurant ci-dessus. Les opinions et les idées contenues dans les articles n’engagent la responsabilité que de leurs auteurs. La publication d’annonces et de publicités ne signifie pas que le magazine 3Rve recommande ces produits et services. Convention de la poste-publications no 41122591. Retourner toute correspondance ne pouvant être livrée au Canada aux coordonnées figurant ci-dessus. Dépôt légal : 1er trimestre 2005. ISSN 1712-9117. Le magazine 3Rve est publié 3 fois l’an.
É D I TO R I A L
À prendre avec un grain de sel, mais… Avez-vous déjà remarqué la quantité phénoménale de déchets aux abords des routes à l’approche du 1er juillet ? La fête du Canada, également synonyme pour les Québécois de « fête du déménagement », implique que nombre de gens se débarrassent d’objets qu’ils n’ont pas envie de déménager à leur nouvelle adresse. Que ce soit parce que ces objets ne fonctionnent plus, ne sont plus utiles ou ont été tout simplement remplacés par de nouveaux plus à la mode, ils prennent le chemin des sites d’enfouissement dans la plupart des cas. Bien sûr, beaucoup de citoyens consciencieux ont le souci de détourner ces produits de la voie facile. Souvent néophytes, ils ont tout de même été sensibilisés au fil des ans et désirent faire leur part. Quoi faire ? Ils ne le savent pas toujours. J’ai récemment vécu cette expérience avec une amie me demandant quoi faire de son four à micro-ondes non fonctionnel et de son ordinateur modèle 486, fonctionnel mais ô combien dépassé… « Tu publies un magazine sur l’environnement, tu dois savoir ça, toi », qu’elle m’a dit. Bien sûr, je l’ai renseignée. Mais qu’en est-il des citoyens n’ayant pas le bonheur d’être l’ami d’un éditeur de magazine environnemental ?
différence réside souvent dans la plage horaire offerte aux citoyens. On peut généralement aller à l’année à l’écocentre alors que, lorsqu’il s’agit d’un dépôt au garage municipal, les cas varient d’une fois par deux semaines à une fois par année, ce qui m’apparaît tout à fait insuffisant.
J’ai posé la question à quelques personnes et toutes m’ont répondu se tourner vers leur municipalité. Le réflexe est tout naturel puisque ce sont ces dernières qui font la cueillette, selon elles. De plus, ce sont leur municipalité qui leur envoie un dépliant explicatif une fois l’an.
Je crois cependant qu’il y a des moyens simples et efficaces à adopter, en commençant par bien sensibiliser et outiller les personnes aux premières lignes. Elles sont la porte d’entrée vers une meilleure gestion des matières résiduelles par les citoyens. Une simple liste couvrant tous les objets, leur destination souhaitée et les organismes les récupérant peut souvent être d’une grande aide. Il s’agit d’une volonté de mieux faire, d’un engagement environnemental réel. À mon avis, la personne m’ayant répondu à la Ville de Rosemère aurait eu grand besoin d’une telle liste. Le résultat obtenu par cette Ville à notre test est dommage, puisqu’y vivant, je sais pertinemment que les efforts environnementaux sont importants. Comme quoi tous les efforts peuvent être vains s’ils sont mal communiqués aux citoyens.
Je me suis donc demandé ce que les municipalités pouvaient donner comme information. Est-ce qu’on se débarrasse du citoyen ou est-ce qu’on prend le temps de répondre à ses questions ? Va-t-on jusqu’à en profiter pour éduquer et sensibiliser la personne qui appelle ? Après tout, si la personne prend le temps de les contacter, c’est sûrement qu’elle veut apprendre. Avec un peu de chance, cette personne parlera à trois autres personnes, qui à leur tour parleront à trois personnes et qui… bon, d’accord, je suis peut-être naïf.
André Dumouchel
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adumouchel@maya.cc
J’ai donc décidé de faire une mini-enquête en me faisant passer pour un citoyen de chacune des villes, question de me faire une tête sur le sujet. Bien que l’enquête soit sans prétention, pas plus qu’elle ne soit scientifique, elle démontre tout de même un écart parfois très important entre les municipalités à l’égard de la gestion des matières résiduelles.
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Certaines villes ont un écocentre ou un endroit dédié à même le garage municipal pour la collecte d’objets ne devant pas se retrouver ni dans les ordures ni dans le bac. La plus grande
Aux endroits où on semble prioriser la gestion des matières résiduelles, on offre des stratégies aussi simples que variées. Il peut s’agir d’un numéro de téléphone spécifique tout comme d’une option téléphonique pour le service de l’environnement. Vous me direz que toutes les Villes ne sont pas égales et qu’elles n’ont pas toutes les mêmes ressources financières et humaines. Que les budgets ne permettent pas toujours d’investir beaucoup d’argent dans ce secteur municipal qui, avouons-le, n’est pas très politiquement sensible. Tout ce que la majorité de la population veut, c’est que ses sacs poubelles et le contenu de son bac soient disparus au moment du retour du travail. Le reste importe peu.
Il convient donc de relativiser les résultats du test. Il faut noter qu’un grand nombre de facteurs peuvent entrer en jeu et ainsi influencer les résultats. Les personnes qui m’ont répondu étaient-elles des employées permanentes ? Remplaçaient-elles une collègue qui a dû s’absenter un instant ? Mais qu’à cela ne tienne, l’enquête sur le terrain révèle tout de même certaines vérités. Nous avons grandement évolué depuis quelques années, mais nous sommes encore bien loin d’atteindre les objectifs dont l’échéancier approche à vitesse grand V. Pour avoir une chance d’atteindre ces objectifs un jour, il faudra que les motivations soient autres que la simple satisfaction d’un électeur. Lorsqu’on dit à un citoyen qu’il peut tout mettre aux ordures ou même dans le bac, bien sûr ça lui simplifie la vie, mais à long terme, est-ce que ça simplifiera celle de la collectivité ? ■ Passez un bel été !
En lien avec la ministre pour consommer de manière durable
Mme Line Beauchamp Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs À titre de ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, j’aurai à relever plusieurs défis au cours de mon mandat et je compte bien y travailler avec ardeur. Ainsi, je ferai en sorte que le Québec mette les bouchées doubles pour atteindre les objectifs du Protocole de Kyoto avec notre plan de lutte contre les changements climatiques. Je mettrai en œuvre la Loi sur le développement durable. Je veillerai à protéger l'eau et à assurer la pérennité de cette ressource pour les futures générations de Québécois. Je mettrai également sur pied le Fonds vert et je soutiendrai le développement des technologies vertes. Qu’il s’agisse de l'énergie, du recyclage ou des aires protégées, je veux que le Québec soit et demeure un leader du développement durable. Dans la foulée de ce mandat, j’aurai également à me pencher sur la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008, pour en renforcer l’application, afin que les objectifs poursuivis soient pleinement atteints. Assurer une gestion écologique de nos matières résiduelles fait partie des priorités environnementales de notre société.
La responsabilité élargie des producteurs La réduction à la source, le réemploi et l’éco-conception des produits ou des biens que nous utilisons sont au cœur d’une gestion environnementale des matières résiduelles. À cet égard, et en vue d’encourager et de stimuler ces façons de faire, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs a retenu ce que l’on appelle la responsabilité élargie des producteurs comme principe d’action, afin de minimiser les quantités de déchets à enfouir ou à incinérer. En d’autres termes, ce principe d’action rend les entreprises responsables du cycle de vie des produits qu’elles conçoivent et commercialisent, de la conception jusqu’à la consommation. Il en découlera que ces produits seront mieux conçus sur le plan environnemental. 8
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Deux règlements sont actuellement en vigueur, en vertu de la responsabilité élargie des producteurs, soit le Règlement sur la récupération et la valorisation des contenants de peinture et des peintures mis au rebut et le Règlement sur la récupération et la valorisation des huiles usagées, des contenants d’huile ou de fluide et des filtres usagés. Selon les dispositions de ces règlements, les entreprises visées sont tenues d’établir des programmes de récupération et de mise en valeur par l’entremise d’un organisme agréé à cet effet par RECYC-QUÉBEC. La responsabilité élargie des producteurs détermine donc les objectifs à atteindre et fixe les obligations essentielles, alors que le choix des moyens est laissé aux producteurs des produits et des biens visés.
accroître le taux de récupération, contribuera certainement à l’atteinte de l’objectif de 60 %, visé pour le secteur municipal, par la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008.
Bilan des redevances à l’élimination de matières résiduelles Le Programme sur la redistribution aux municipalités des redevances pour l’élimination de matières résiduelles s’inscrit également dans la foulée des mesures structurées et permanentes prises par le gouvernement afin de contribuer concrètement à l’amélioration de l’environnement. À l’échéance du premier trimestre de paiement des redevances, le 30 octobre 2006, 18,7 M$ ont été versés au Ministère par les exploitants des lieux d’élimination. Ces revenus ont été versés au Fonds vert.
Les entreprises visées par l’introduction de ce tarif ont 90 jours pour s’enregistrer auprès d’Éco-Entreprises Québec et doivent lui faire parvenir le montant de leur contribution au plus tard, le 13 juillet 2007 Financement de la collecte sélective Afin de faire un pas de plus pour privilégier des modes de gestion qui s’inscrivent dans une perspective de développement durable, la mise en œuvre du Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d'assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles s’est poursuivie au cours des derniers mois. En effet, le tarif d’ÉcoEntreprises Québec a été approuvé par le gouvernement et est entré en vigueur le 15 mars 2007. Les entreprises visées par l’introduction de ce tarif ont 90 jours pour s’enregistrer auprès d’Éco-Entreprises Québec et doivent lui faire parvenir le montant de leur contribution au plus tard, le 13 juillet 2007. Par la suite, ces sommes seront remises à RECYC-QUÉBEC qui les redistribuera entre les municipalités, selon les modalités convenues entre la Fédération québécoise des municipalités, l’Union des municipalités du Québec et Éco-entreprises Québec. Rappelons que les municipalités recevront rétroactivement 54 M$, soit 24,3 M$ pour les dix premiers mois de 2005, et 29,7 M$ pour 2006, afin de compenser une partie des coûts de la collecte sélective. Ce soutien financier, qui vient appuyer les municipalités dans leurs efforts pour
Tel que prévu au Programme, 85 % des revenus, soit 15,9 M$ ont été redistribués aux municipalités. De ce montant, 14,6 M$ ont été versés à 648 municipalités locales, municipalités régionales de comté et régies intermunicipales qui avaient rempli toutes les conditions d’admission et 1,3 M $ ont été mis en réserve pour 26 municipalités, dont certaines conditions d’admission devaient être confirmées. La prochaine redistribution aura lieu en juin 2007.
Consommer de manière durable La qualité de notre environnement résulte de la somme de toutes les actions concrètes que nous sommes prêts à réaliser en sa faveur. En ce qui a trait aux matières résiduelles, nous pouvons, nous devons, sur le plan individuel, consommer de manière responsable et faire des efforts réels en vue du réemploi, de la récupération et du recyclage. Sur le plan collectif, le gouvernement du Québec est déterminé, de son côté, à mettre en œuvre des moyens qui, comme la responsabilité élargie des producteurs, assurent une gestion optimale des produits et services que nous utilisons. Nous pourrons ainsi mieux construire un Québec qui respecte les principes du développement durable. ■
L’ invité
Boucar Diouf
hie anograp t en océ se tourne ra to c o nu un d à Rimouski, il ue, ses c voir obte Après a rsité du Québe et charismatiq Juste s le e n iv rô n io – Comment se fait-il que je ne vous nt. D audit de l’U eigneme s’inscrire aux d’humour, de s n e l’ aie jamais vus ? demanda Douala. rs e à ve g t s n n e e la in ica incit x mé – Parce que ton cœur s’est refermé élèves l’ Son s avoureu e chansons afr fléchir d . ré t re avec l'âge. Quand tu étais petit, e it ri s fa r e u f po erb iou ectacle de prov oucar D nous nous voyions souvent. Ton contes, ntanément. B ifférent. Son sp ta d père, de temps en temps, coupait s in r. in ri e v ît n u n la o p perso à déc t e e s quelques branches de ce baobab is e u la iq mag et ne pendant la saison sèche pour Cité est r e iv ’H D nourrir ses vaches. Je ne sais pas si tu te souviens, mais il déposait toujours une calebasse de lait au pied de l’arbre. Il le faisait pour nous demander pardon. Il – Parce que le baobab était là avant toi, savait qu’on adorait le lait. Lui nous a vus répondit la voix. Parce que la plupart des toute sa vie parce qu’il avait des yeux parhabitants du baobab, y compris les tout sur le cœur. Savais-tu, Douala, que si chauves-souris, étaient là avant toi. Parce on compte les insectes, il y a plus de dix que ce sont les chauves-souris qui ont mille âmes dont la vie dépend de ce baoDouala vivait avec sa femme et ses deux ramené sur cette terre la graine qui a bab ? enfants sur la terre de ses ancêtres, dans engendré ce grand baobab. Que ferais-tu – Non ! répondit Douala. le petit village de Fayako. Il vivait de l’agrisi quelqu’un décidait de brûler les cases – C’est l’équivalent du nombre de perculture et de l’élevage des vaches à de ta maison où dorment tes deux garsonnes que l’on retrouve dans toute la longues cornes que l’on retrouve un peu çons, Mati et Dodo, ainsi que ta femme région. Et je suis certain que ces gens ne partout dans la savane africaine. C’était la Bineta ? laisseraient personne mettre en danger saison sèche et l’harmattan, ce vent – Comment as-tu fait pour connaître tous la vie de leur famille et celle de leurs amis. chaud et sec qui vient du Sahara, se failes noms des membres de ma famille ? Même si tu ne les vois pas, ces habitants sait de plus en plus sentir. Il soulevait la demanda Douala. du baobab sont là et prient pour que tu poussière sur les chemins et fendillait les – Tes enfants sont nés devant moi. Toi, déposes cette hache que tu es en train murs d’argile des cases du village. Même ton père ainsi que ton grand-père êtes d’aiguiser. les lézards et autres petits reptiles venus au monde devant moi. Je suis le venaient se cacher dans les fentes des chef des Kous, les petits génies qui vivent Douala décida de ne pas couper le baomurs pour protéger leur peau écailleuse dans les baobabs. Tu te rappelles, quand bab, mais il continua de penser qu’il avait de la chaleur. tu étais petit ? Ton père te demandait tourêvé. Le soir venu, il fit part de sa décision jours de dénouer les tresses sur la crinièà ses enfants « C’est très bien, papa ! Un matin de cette saison inhospitalière, re de votre cheval blanc. répondit Dodo. Ce serait dommage, parce Douala se leva et décida de couper le – Oui, je me souviens ! que chaque soir, dans mes rêves, je changrand baobab qui était juste à côté de sa – Ce sont mes petits-enfants qui, chaque te et joue du tam-tam avec des petits maison. L’arbre était si vieux que son soir, faisaient ces tresses pour s’amuser bonshommes rigolos qui adorent le lait et tronc s’était creusé d’un énorme trou qui avec toi. Tu te rappelles également, pourqui vivent dans le baobab. Et tu sais quoi ? servait de maison à une grande colonie suivit le génie, des sons de tambours et poursuivit dodo. Ils m’ont dit que leur de chauves-souris. Douala voulait couper des chants qui te berçaient chaque soir grand-père avait huit cents ans. » l’arbre à cause des chauves-souris qui dans tes rêves ? l’avaient réveillé de leurs cris aigus une – Oui, je me souviens ! On dit que c’est depuis la rencontre de ou deux fois depuis le début de la saison – Ce sont mes petits-enfants qui jouaient Douala et du grand-père Kous qu’il est sèche. cette musique pour toi. En fait, toi, tu interdit de couper les grands et vieux trouvais cela amusant, mais eux faibaobabs dans certaines régions Ce matin-là, Douala sortit sa grande saient ce que nous avions toujours fait d’Afrique. ■ hache qu’il avait héritée de son père. Il pour ta famille : ils jouaient et chantaient s’était décidé à régler ses comptes avec toute la nuit pour éloigner les hyènes de les mammifères volants. Quand il comvos animaux, des vaches que ton père mença à aiguiser sa hache sous le baot’a laissées en héritage et qui, aujourbab, une voix parvint à son oreille. La voix d’hui nourrissent tes enfants de leur lait. était si proche que Douala se retourna pour voir si la personne qui lui parlait était Boucar coanime l’émission Des kiwis et des hommes en compagnie de derrière lui. Il n’y avait personne. La voix Francis Reddy sur les ondes de Radio-Canada jusqu’à la mi-septembre. lui parla une deuxième fois. Elle disait : – Je ne sais pas pourquoi tu prépares ta 15 juin Montréal, Place des Arts. hache, mais tu ne dois pas couper cet 16 juin Montréal, Place des Arts. arbre. 28 juin Québec, Le Grand Rire, spectacle de Dieudonné – Qui parle ? demanda Douala. 29 juin Québec, Le Grand Rire, spectacle de – Un locataire, un des multiples habitants Normand Brathwaite de ce grand baobab ! 13 juillet St-Eustache, au Théâtre des Érables – Et pourquoi je ne devrais pas couper 14 juillet St-Eustache, au Théâtre des Érables cet arbre qui abrite toutes les chauves5 octobre Ste-Geneviève souris de la région qui m’empêchent de 6 octobre Longueuil dormir avec leurs cris aigus ? 21 octobre St-Jérôme
EN SPECTACLE
Douala et le vieux génie du baobab
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Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
www.boucardiouf.com
Sur le terrain
20Villes
Enquête sur le terrain réalisée par André Dumouchel
nous disent quoi faire de nos objets indésirables
L’été est arrivé avec son lot de déménagements, de travaux ménagers et de rénovations de toutes sortes. Tels les ours, les humains émergent d’une hibernation et ont mille projets. La production de matières résiduelles, c’est bien connu, suit la même courbe. Que doivent faire les citoyens de leurs objets ? Lesquels mettre au bac, aux ordures ou même ailleurs ? Du même souffle, quels objets sont des rebuts domestiques dangereux (RDD) et comment doit-on en disposer ?
Le magazine 3Rve a décidé de faire une petite enquête sur le terrain pour vérifier l’information transmise aux citoyens. Il est à noter que cette enquête est sans prétention et n’a aucune valeur scientifique. Cette mise en garde étant faite, il faut avouer que vous serez tout de même amusés ou encore étonnés de certaines
Repentigny
vêtements
réponses. Nous vous invitons à lire les commentaires de l’auteur de ces lignes dans son éditorial sur les résultats obtenus. Méthodologie : le rôle joué par l’appelant est celui d’un citoyen néophyte à l’égard du sort à réserver à 6 objets particuliers (un grand sac de vieux linge, un sac Ziploc plein de piles, un vieil ordinateur fonctionnel mais désuet, trois pots de peinture, dont l’un vide, deux vieux pneus et un panneau de styromousse. Je prétendais déménager le 1er juillet. J'ai appelé chacune des municipalités en prenant soin de ne pas rendre disponible mon numéro de téléphone à un afficheur par souci de crédibilité. Les premiers appels ont tous été logés aux numéros généraux des Villes dans la semaine du 18 juin. Les points on été accordés de la manière suivante :
piles
ordinateur
pots de peinture
Note 10/10
commentaires : Transféré au service de l’environnement ipso facto. La dame donnant de l’information avait un réel souci de détourner la matière du site d’enfouissement et semblait connaître les réponses sur le bout des doigts. Les adresses et numéros de téléphone ont été communiqués. Intéressant : le citoyen qui ne veut pas aller dans un organisme communautaire peut aller à l’écoparc pour toutes ces matières en tout temps. Un modèle de simplicité. Bravo !
vêtements
piles
ordinateur
Note 10/10
commentaires : On me transmet le numéro de téléphone de la section « matières résiduelles ». On répond à mes questions aisément et on me donne des informations complètes. Il est facile pour le citoyen de disposer de ses matières inutilisables grâce à l’écocentre. Également, on privilégie le recyclage en proposant deux organismes pour les vieux vêtements et pour l’ordinateur. Une bonne initiative.
piles
pneus
Note 9,75/10
commentaires : Lorsqu’on appelle à la Ville, on me donne le numéro d’Info-collecte. La personne qui m’a répondu n’est nulle autre que notre chroniqueur, Léo Fradette. Difficile de jouer son rôle et trop tard pour changer de voix. Qu’importe, Léo s’est prêté au jeu. En aurait-il fait autant pour un citoyen ? Le connaissant, je parie que oui. Il faut souligner la décision de mettre en place un numéro spécial pour la collecte. Tout est pensé pour simplifier la vie du citoyen. Bravo.
piles
ordinateur Chez Recypro à Lachute
Si vides, au bac, si liquides, N’importe quel garage ou au dépôt de Conporec ou dépôt de Conporec Rona et Canadian Tire
styromousse
À un organisme communautaire
vêtements
CFER-Réalité jeunesse les récupérera
pots de peinture
Écocentre (vu qu’on y va déjà pour les autres objets)
34 663 habitants
Mont-Tremblant
30 point de dépôts (adresses sur Internet) ou Conporec
ordinateur
Écocentre
styromousse
Aux ordures ou don à RDD, donc écocentre 2 organismes communautaires si encore bons
vêtements
Écocentre
pneus
Aux ordures, car le plastique #6 ne se récupère pas
496 257 habitants
Sorel-Tracy
S.O.S. informatique ou CTOU informatique
pots de peinture
À l’écoparc de l’Assomption, gratuit en tout temps
styromousse
Choix de deux organismes À l’écoparc de communautaires, triage l’Assomption, gratuit en sur place tout temps
arrondissement Ste-Foy/Sillery
À l’écoparc de l’Assomption, gratuit en tout temps
pneus
76 424 habitants
Québec
À l’écoparc ou aux organismes communautaires
.5 point par bonne réponse pour les 6 produits (possibilité de 3 points) 1 point pour avoir encouragé le citoyen à donner ses vêtements à un organisme communautaire 1 point pour avoir encouragé le citoyen à donner son ordinateur à un organisme communautaire 1 point pour la simplicité à disposer des objets (nombre d’endroits à visiter) 1 point pour la confiance que l’interlocuteur inspirait 1 point pour l’accessibilité de la personne fournissant les réponses 1 point pour la disponibilité de la personne à répondre aux questions (temps offert) 1 point pour l’appréciation générale de l’intervieweur
pots de peinture Quincaillerie si le pot contient du liquide; s’il est sec, aux ordures
pneus Les garages doivent les reprendre
Dans le bac bleu
styromousse
9 092 habitants
Si encore bons, RDD, chez Batterie expert organisme communautaire
Aux ordures (malheureusement)
Note 9,25/10
commentaires : Accueil vocal automatisé comprenant une option pour l’environnement. Service attentionné, le préposé définit même ce qu’est un RDD. Réel souci de renseigner. On me met en attente pour trouver les informations sur Recypro. La personne se sent mal à l’aise de ne pas offrir d’options plus près. Information exacte et efficace. Bonne note pour l’option environnement de l’accueil automatisé.
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
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Sur le terrain Lévis
vêtements
À la bibliothèque du quartier
ordinateur
pneus
RDD, garage municipal, 1er samedi de chaque mois
Garage municipal en tout temps
styromousse
Organisme communautaire Le grenier populaire
Note 9/10
commentaires : Appel transféré au service des Travaux publics. Une réceptionniste très gentille m’a donné l’information. Elle ne semblait pas très au courant, mais a pris le temps de chercher toute l’information pour ne pas donner de renseignement erroné. L’information transmise est exacte et très complète. Toutefois, le citoyen doit faire un effort et se déplacer dans plusieurs endroits pour se débarrasser des objets cités.
vêtements
piles
ordinateur
commentaires : La réceptionniste de l’hôtel de Ville m’a renseigné. Accueillante, elle m’a donné de l’information juste et détaillée. Elle a pris le temps de vérifier en cas de doute. Surprenant qu’une ville de cette taille n’offre pas un centre où apporter tous nos effets. S’il existe, il n’a jamais été proposé.
commentaires : La personne qui me répond prend bien le temps de m’expliquer la procédure : ne pas se présenter à l’écocentre avec un véhicule commercial, le service est offert aux citoyens, pas aux entreprises. La personne me transmet un numéro de téléphone pour de plus amples renseignement concernant les déchets et le recyclage. Service impeccable et facile pour le citoyen.
ordinateur
Note 9/10
commentaires : La réceptionniste a une liste qu’elle défile au fur et à mesure que je lui énonce les produits. À aucun moment elle n’improvise. Elle me réfère à la Régie de la gestion de la récupération en me donnant le numéro de téléphone. Relativement facile pour le citoyen de disposer de ses produits grâce à l’écocentre. Il doit toutefois faire un appel à la Régie pour se renseigner sur le sort à réserver à certains objets. Pas tout cuit dans le bec…
piles Écocentre
ordinateur
Écocentre
styromousse
Écocentre ou l’un des nombreux vestiaires communautaires
Note 9/10
commentaires : Transfert au service des Travaux publics. Une jeune femme très dynamique me répond. Elle me dit d’entrée de jeu que tout ce qui n’est pas d’usage domestique courant ne doit pas se trouver dans le bac vert. Elle me dit ensuite que la Ville vient tout juste d’inaugurer un écocentre à même le terrain du centre de tri. On peut y apporter les RDD, gros rebuts, matériaux secs, etc. Simplicité exceptionnelle pour le citoyen. Bravo !
3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Écocentre
pneus
L’Écocentre acceptera peut-être, si non appeler Régie
68 091 habitants
Le magazine des matières résiduelles au Québec
Écocentre
pots de peinture
Écocentre
styromousse
Organisme communautaire Matière dangereuse, donc Le vestiaire Richelieu écocentre
vêtements
Écocentre
pneus
Aux ordures, attachées (pour le vent)
126 603 habitants
Drummondville
Appeler à la Régie
pots de peinture
À l’écocentre
styromousse
Note 9/10
piles
À l’écocentre si le pot contient du liquide; aux ordures si vide et sec
pneus
Aux ordures ou à l’écocentre
vêtements
À l’écocentre
pots de peinture
Aux ordures
1 634 547 habitants
Trois-Rivières
À l’écocentre
ordinateur
Canadian Tire
styromousse
Note 9/10
piles
Rona, Canadian Tire
pneus
Organisme communautaire Centre des femmes de Laval
vêtements
Stellar Canada
pots de peinture
Aux ordures, après l’avoir cassé en morceaux
370 368 habitants
Montréal
Magasin La Source au Centre Laval
Noms de 3 entreprises les récupérant
pots de peinture
Collecte des encombrants ou monstre à toutes les 2 semaines
17 801 habitants
Laval
RDD, garage municipal, 1er samedi de chaque mois
ordinateur
Garage municipal ou incinérateur
styromousse
commentaires : On me donne le numéro d’Info-collecte. Placé en attente, une voix me donne beaucoup d’information utile au lieu de la traditionnelle musique d’ascenseur. La dame semblait parfaitement connaître les réponses et les explications. Je suis en confiance.
piles
Rona
pneus
Note 9,25/10
vêtements
À la ressourcerie affiliée au CFER ou collecte des encombrants
pots de peinture
129 521 habitants
Deux-Montagnes
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piles
Dans les cloches bleues se trouvant un peu partout
Écocentre
Sur le terrain Granby
vêtements
piles
ordinateur
pots de peinture
Appeler Sani-Éco qui fait tout pour éviter l’enfouissement
RDD, chez Sani-Éco 2 fois par mois, d’avril à octobre
pneus
59 606 habitants
Aux ordures ou organisme RDD, chez Sani-Éco 2 communautaire S.O.S. fois par mois, d’avril à dépannage octobre
Note 8,75/10
commentaires : La réceptionniste nous a mis en attente plusieurs fois pendant de longs moments, mais a pris le temps de bien nous expliquer et de donner adresses, numéros de téléphone et heures d’ouverture. La dame semblait à l’aise. Elle a mentionné avoir des notes et elle s’y référait pour être certaine. Fait à noter : elle a mentionné qu’en cas de doute, il fallait mettre l’objet en bordure de rue. Si l’objet ne convenait pas à la cueillette, Sani-Éco prendrait l’adresse en note et reviendrait plus tard.
Châteauguay
vêtements
piles
pots de peinture
L’entreprise Newalta les récupère
Rona ou ancien site de matériaux secs les vendredis et samedis
pneus
styromousse
Aux ordures ou cloches bleues dans plusieurs endroits
Note 8,5/10
commentaires : Accueil vocal automatisé comprenant 9 choix, mais aucun pour l’environnement ou les matières résiduelles. La réceptionniste me transfert au service des Travaux publics où on me donne plusieurs options et toutes les coordonnées. Ombre au tableau : plusieurs endroits doivent être visités pour se débarrasser de ses objets.
ordinateur
piles
245 629 habitants
Aux ordures ou au recyclage, mais enlever la fermeture Éclair
RDD, Canadian Tire ou au site de la ville tous les samedis
Note 8,25/10
commentaires : La réceptionniste vérifiait lorsqu’elle ne connaissait pas la réponse. Il est intéressant que le citoyen puisse se rendre au site de la ville (ancien site de dépôt de matériaux secs) tous les samedis. La dame nous propose même de nous mettre sur une liste pour une collecte spéciale si nous croyons avoir plus d’ordures qu’à l’habitude. Mais les citoyens prennent-ils vraiment le temps d’enlever la fermeture Éclair de leur vêtement pour les mettre au bac ? Information à valider !
Chez Rona ou au site de la ville les samedis
pneus
Aux ordures
vêtements
Au CFER de la ville
pots de peinture
Garage Pneus Bélisle, gratuit
Aux ordures
43 178 habitants
Gatineau
Aux travaux publics
ordinateur
À côté du bac bleu, max de 2. Mais ils en prendront plus
styromousse
Canadian Tire
styromousse Aux ordures
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
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Sur le terrain
Victoriaville
vêtements
40 853 habitants
Au garage municipal si utilisables ou aux ordures sinon
Note 8/10
commentaires : Je suis transféré au département des plaintes, ce qui surprend un peu. Une fois la surprise passée, on reçoit la bonne information de la part du préposé. Il prend le temps de faire la distinction entre les pots de peintures vides ou non et entre les vêtements utilisables ou non. Le service a le mérite d’être simple pour le citoyen. Pas étonnant que Victoriaville soit souvent citée en exemple.
Saguenay
Batterie DM
vêtements
piles
ordinateur Garage municipal
ordinateur
pots de peinture Au bac s’ils sont propres ou quincailleries s’ils contiennent du liquide
pots de peinture
pneus Consigne, donc dans n’importe quel garage
pneus
styromousse Aux ordures ou à la déchetterie si volume trop important
styromousse
arrondissement Chicoutimi 145 129 habitants
Écocentre
Note 8/10
commentaires : La dame qui me répond me dit de ne pas me poser trop de questions et d’apporter le tout à l’écocentre. Elle me demande mon arrondissement et me donne l’adresse de mon écocentre. Elle ne perd pas son temps à écouter mes questions. Un seul mot lui revient à la bouche : écocentre! Dommage pour les vêtements réutilisables. Toutefois, pour le citoyen, c’est facile à retenir : écocentre.
St-Basile-le-Grand
vêtements
Écocentre
Écocentre
piles
ordinateur
pots de peinture
Organisme communautaire; Éconoclic à Longueuil
RDD, garage municipal le 7 juillet ou Matco (quincaillerie)
Écocentre
pneus
styromousse
Note 7,5/10
commentaires : La réceptionniste débute en me disant que le centre de bénévolat de la ville a été incendié, donc de tout mettre aux ordures, que le service de cueillette va tout ramasser, de ne pas s’inquiéter. Elle se ravise et me transfert au service technique. Une dame de ce service prend le temps de répondre à mes questions, mais ne semble pas toujours certaine de ses réponses. Fait à noter : sa réponse pour les vêtements…
piles
ordinateur
pneus
styromousse
Organisme communautaire RDD, centre Agora le ou cloches bleues, 22 septembre, seulement plusieurs endroits 1 fois l’an
Note 7,5/10
commentaires : Appel transféré au service de l’hygiène du milieu, puis transféré de nouveau à l’entretien. La personne qui a finalement pu répondre à mes questions s’est avérée gentille et à l’écoute. Les informations sont correctes et suffisamment détaillées. Par contre, que fait-on de ses piles et de ses pneus d’ici le 22 septembre ? Pas sûr que notre citoyen les déménagerait…
vêtements
piles
ordinateur
pots de peinture
pneus
styromousse
Aux ordures ou Chez Nord-Ben organisme communautaire St-Vincent de Paul
Note 7,5/10
commentaires : Ardu de parler à quelqu’un en raison de la boîte vocale. Au 3e appel, une dame ne semblant pas trop certaine de ses réponses me donne l’information. Elle me suggère souvent les ordures. Elle propose tout de même d’appeler Nord-Ben dans certains cas. Elle croit qu’on pourra mieux me guider. Si le citoyen trouve que les ordures représentent une option attrayante pour disposer de ses déchets, il est servi, sans quoi il doit travailler un peu.
vêtements
piles
commentaires : Appel transféré aux service des Travaux publics après plusieurs mises en attente. Les deux personnes avec qui j’ai discuté semblaient à l’aise et sûres d’elles. À noter : le sort réservé aux ordinateurs et aux vêtements. Également curieux qu’on me parle d’un écocentre pour les pneus et le styromousse, mais pas pour les pots de peinture. Pas très concluant…
pneus
À la déchetterie de la ville À la déchetterie de la ville
styromousse
Aux ordures
Note 5,5/10
commentaires : Ouf, quel service abominable ! J’ai été transféré au service des Travaux publics où la dame me répondait de manière rapide mais très assurée. Je refuse de croire que cette Ville puisse être aussi désuète sur le plan de la gestion des matières résiduelles. Il s’agit clairement d’un problème de communication de l’information puisque la déchetterie est en place et ouverte en tout temps. Nos piles aux ordures, vraiment ? Ça vaut la peine de les ramasser durant toute l’année…
3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Aux ordures
pots de peinture
À l’écocentre; preuve de résidence exigée; frais
14 248 habitants
Le magazine des matières résiduelles au Québec
Aux ordures
ordinateur
À l’écocentre; preuve de résidence exigée; frais
styromousse
Note 6,25/10
piles
Au garage municipal
pneus
Aux ordures
vêtements
Aux ordures
pots de peinture
Aux ordures ou chez Nord-Ben
71 372 habitants
Rosemère
Déposer dans les bacs prévus à l’hôtel deVille
ordinateur
Aux ordures si les pots Aux ordures ou chez sont secs ou quincailleries Nord-Ben s’ils contiennent du liquide
Collecte de gros rebuts
18 946 habitants
Brossard
Aux ordures ou chez Nord-Ben
Canadian Tire si plus d’un Canadian Tire ou RDD, pouce liquide; si le pot est centre Agora le sec, aux ordures 22 septembre
Aux ordures, après l’avoir cassé en morceaux
92 972 habitants
Joliette
Collecte spéciale, 4e mardi du mois
pots de peinture
RDD, garage municipal le 7 juillet, seulement 1 fois l’an
Écocentre
Centre de bénévolat de la ville
vêtements
RDD, garage municipal le 7 juillet, seulement 1 fois l’an
Écocentre
15 100 habitants
Terrebonne
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piles
Aux ordures dans un sac vert
HORIZON 2008
QUAND ON SE COMPARE,
on se console Léo Fradette conseiller, gestion des matières résiduelles Écoservice leo.fradette@ecoservice.ca
« On peut faire dire ce que l’on veut aux chiffres ! » Vous connaissez sûrement cette expression qui, avouons-le, recèle une part de vérité. La preuve en a encore été faite récemment alors que des municipalités ont fait part à leurs contribuables des taux de performance de leur plan de gestion des matières résiduelles. Ainsi, une région annonce un taux de récupération de ses matières recyclables à plus de 40 %. Une autre région se dit confiante d’atteindre à temps les objectifs fixés par la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008. Dans une autre
région, malgré l’implantation de bacs roulants de 360 litres sur tout le territoire et la participation croissante de commerces et d’institutions aux programmes municipaux de récupération des matières recyclables, le taux pour 2006 varie entre 14 et 17 % selon le territoire. Mais ciel d’Afrique et pattes de gazelle, quelles recettes ont utilisées les autres régions pour obtenir des taux aussi élevés ? Intrigué par la situation, j’ai pu obtenir des renseignements auprès d’intervenants de ces régions pour constater que chacun utilise une méthodologie différente pour calculer son taux de performance. En fait, au Québec, malgré l’adoption depuis 1999 d’une politique de gestion des matières résiduelles qui fixe l’atteinte d’objectifs à partir de quantités de matières résiduelles pouvant être mises en valeur, personne n’a encore voulu établir, pour les organismes visés par la politique, une méthodologie commune pour calculer
ces taux. Actuellement, le calcul des taux de performance est mesuré sur à peu près n’importe quoi, en autant que vous utilisiez les mots magiques « matières résiduelles » et « politique québécoise ». Par exemple, vous obtiendrez un meilleur taux si votre méthode de calcul est basée uniquement sur les quantités de matières potentiellement recyclables provenant du secteur municipal. Cette formule vous donne automatiquement un escompte de 12 %. Comme il est difficile d’exclure du calcul les commerces et les institutions qui participent de toute façon au programme de collecte sélective, votre performance sera encore meilleure si vous les ajoutez. Pour de meilleures performances encore, ajoutez au prorata de votre population les contenants consignés, ignorez les multilogements de neuf unités et plus et utilisez les différents taux de génération (rural, urbain ou semi-urbain) publiés dans l’étude de
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
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QUAND ON SE COMPARE, ON SE CONSOLE
Chamard, CRIQ et Roche (2000), la seule référence en ce moment. Rappelons que le taux global visé par la politique pour 2008 est de 60 % dans le secteur municipal et comprend
notamment un taux de 60 % des matières recyclables, des résidus encombrants et des matières compostables; 75 % des huiles, peintures et pesticides, 50 % des textiles et 80 % des contenants consignés. Des taux différents sont
Actuellement, le calcul des taux de performance est mesuré sur à peu près n’importe quoi, en autant que vous utilisiez les mots magiques « matières résiduelles » et « politique québécoise ».
également applicables dans le secteur des industries, commerces et institutions (ICI) ainsi que dans celui de la construction, rénovation et démolition (CRD). Annoncer à la population que votre programme municipal de récupération atteint un taux de 24 % ou de 90 %, sans autres explications, est sans doute une information intéressante à transmettre, mais, somme toute, partielle de votre performance « municipale » et de votre plan de gestion. Et encore faut-il connaître la méthodologie utilisée pour arriver à ces résultats. Comme organismes municipaux responsables, nous sommes redevables vis-àvis le contribuable à qui nous demandons effort, temps et argent. La question est de savoir si l’on veut lui transmettre une information pour sauver les apparences ou si l’on veut véritablement l’informer. Compte tenu que la recherche et la compilation des données pertinentes sont déjà fort complexes, il serait temps d’établir une méthodologie, simple et claire, pour que les citoyens puissent également s’y retrouver et comprendre ce que fait et ce vers quoi se dirige leur municipalité. D’ailleurs, plusieurs municipalités québécoises publieront au cours de l’année les résultats de leur performance pour 2006, histoire d’évaluer leur positionnement par rapport aux objectifs de la politique et à celui des autres régions. Il serait dommage que les citoyens croient qu’ils sont « bons » alors qu’ils ne sont peut-être que dans la moyenne et qu’une guerre de performance s’établisse entre les régions sur la base de données erronées ou non comparables. Cette démarche d’uniformisation d’une méthode de calcul est indispensable pour conférer la crédibilité nécessaire aux municipalités engagées ainsi qu’aux plans de gestion eux-mêmes. Elle doit également exclure, à mon avis, le calcul du taux de récupération faisant allusion aux matières potentiellement recyclables pour adopter plutôt le taux de valorisation, calculé sur l’ensemble des matières résiduelles générées (par secteur). « Quand on se compare, on se console », dit l’expression. En ce moment, les chiffres se veulent tellement biaisés qu’on n’a même pas ce loisir… ■
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Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
S O LS C O NTA M I NÉS
PLACE AU PROGRAMME
d’aide financière ClimatSol Jean Halde ing., M. Sc. président DDH Environnement ltée jean.halde@ddh-env.com
Dans mon article paru dans le dernier numéro, je déplorais l’absence de programmes d’aide financière pour le développement de terrains contaminés. Depuis, le gouvernement du Québec a procédé au lancement d’un tout nouveau programme pour appuyer ce secteur d’activité. Je suis heureux de constater que le magazine 3Rve est aussi influent auprès de la classe politique ! En effet, le 10 mai dernier, la nouvelle ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Mme Line Beauchamp, annonçait la mise en place de ClimatSol, un « nouveau programme de développement durable de terrains contaminés situés dans les municipalités du Québec ». Ne cherchez pas le mot « réhabilitation » dans le texte du communiqué de presse, il n’y est pas. La réhabilitation de terrains contaminés a été remplacée par le développement durable de terrains contaminés. Selon la ministre Beauchamp, « ClimatSol a pour objectif premier de créer des conditions favorisant l’intégration, dans les projets de développement de ces terrains, de mesures ayant un impact réel et mesurable sur les gaz à effet de serre ». De plus, « [...] ce programme intègre les préoccupations environnementales, économiques et sociales et s’inscrit donc parfaitement dans la démarche de développement durable [...] ». Le gouvernement du Québec investira plus de 50 millions de dollars sur 3 ans, des sommes comparables à celles ayant été investies dans le programme Revi-Sols. Par contre, la durée du programme est plus courte que celle de son prédécesseur.
La ministre Beauchamp dévoilera sous peu toutes les modalités du programme. Néanmoins, certaines conditions d’admissibilité ont d’ores et déjà été présentées, notamment : • une contribution équivalente à celle du gouvernement du Québec est attendue des partenaires, notamment des municipalités; • les projets de développement soumis devront prévoir le maintien ou la création de surfaces de végétation ou, s’il s’agit de projets de construction, avoir recours aux technologies vertes du bâtiment afin de réduire de façon tangible et mesurable la consommation d’énergie.
correctives sur place est préférable d’un point de vue écologique. Les modalités du programme sont en développement et, selon nos sources d’information, si la tendance se maintient, le type de financement et les conditions d’admissibilité s’apparenteront de façon générale à celles mises de l’avant dans le cadre du programme Revi-Sols. Ce nouveau programme est accueilli favorablement et suscite beaucoup d’intérêt auprès des intervenants du secteur. Il répond également aux attentes de nombreuses municipalités.
on doit s’attendre à ce que, dans une proportion importante des projets qui seront subventionnés, la réhabilitation de terrain basée sur l’analyse de risques soit privilégiée par rapport à l’élimination hors site. Personne ne doute du fait que la réhabilitation de terrains contaminés en milieu urbain s’intègre bien dans une démarche de développement durable en contribuant à diminuer l’étalement du tissu urbain et à améliorer les conditions de vie des citoyens. Avec le programme ClimatSol, le gouvernement du Québec semble présenter une vision plus globale en intégrant des conditions visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre des éventuels projets de développement de terrains contaminés. La réduction de la consommation en énergie, l’un des enjeux du Plan d’action québécois 20062012 sur les changements climatiques, sera considérée parmi d’autres éléments. Si le gouvernement est conséquent dans sa démarche, on doit s’attendre à ce que, dans une proportion importante des projets qui seront subventionnés, la réhabilitation de terrain basée sur l’analyse de risques soit privilégiée par rapport à l’élimination hors site. En effet, tel que décrit dans le système d’évaluation des bâtiments écologiques (« LEED »), l’utilisation de biotechnologies et de mesures
Le secteur des terrains contaminés est particulièrement actif cette année, mais nous croyons toutefois qu’à très court terme, le programme ClimatSol pourrait avoir un effet négatif sur le marché de développement de terrains contaminés. En effet, comme il existe des incertitudes quant aux modalités d’admission et à la date d’entrée en vigueur du programme, certaines promoteurs pourraient retarder leurs travaux prévus cet été et cet automne afin de s’assurer de bénéficier du maximum de retombées possible du programme, ce qui, d’un point de vue d’affaires, est louable. Il nous semble donc évident qu’afin d’éviter un tel effet pervers, le gouvernement du Québec devrait agir très rapidement pour implanter le programme. ■
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
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C O M P O STA G E
APRÈS LE COMPOSTAGE VIENT LE COMPOST :
s’en réjouir ou s’en inquiéter ? Denis Potvin agronome, vice-président, produits et environnement, Conporec inc. d p o t v i n @ c o n p o re c . c o m
Depuis au moins une vingtaine d’années et sur la base d’une certaine logique agronomique et environnementale, on prédit un bel avenir au compostage. La mise en place imminente des PGMR nous porte à croire qu’au Québec, cette prédiction serait en voie de se concrétiser… Et si c’était réellement le cas, alors qui dit développement des activités de compostage dit également augmentation de la production de composts. Au-delà de l’évidence, doiton s’en réjouir ou s’en inquiéter ? Avant de répondre à la question, il m’apparaît pertinent de rappeler que, contrairement à la production de biens de consommation usuels dont la quantité s’ajuste habituellement à la demande, la production de compost, quant à elle, dépend essentiellement des quantités de matières organiques à traiter. Ainsi, le compostage, comme mode de traitement, n’est pas directement en lien avec les marchés existants, réels, potentiels ou à venir. C’est sans doute dans ce contexte que la préoccupation suivante refait fréquemment surface : « Oui, mais… qu’allonsnous faire avec tout le compost qui sera produit ? » Loin d’être nouveau, ce questionnement a déjà été soulevé dans le passé relativement à la disposition des biosolides municipaux (années 1980) et des biosolides papetiers (années 1990). Encore une fois, la perspective de voir la production de composts augmenter au cours des prochaines années constitue une source de réjouissance pour certains alors qu’elle sème l’inquiétude chez les autres. D’une façon tout à fait intuitive, je crois que les passionnés du compostage, du jardinage, du recyclage et tous ceux qui, comme moi, croient aux vertus de la matière organique se retrouvent du côté des enthousiastes. Quant aux inquiets et pour d’autres raisons, il ne fait aucun doute qu’ils ne comprennent ni ne partagent la passion des premiers. 18
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
Je suis de ceux qui se réjouissent d’une augmentation probable de la production de compost de qualité, tant à l’échelle domestique qu’industrielle, et de l’arrivée possible d’une vague brune, plus organique, plus écologique, plus environnementale. Je suis aussi de ceux qui croient que se questionner au sujet de l’utilisation du compost est sain et pertinent, mais qu’il est incorrect de profiter de certaines incertitudes à ce sujet pour ralentir, inhiber, voire condamner le développement de la filière du compostage. Qu’on soit d’accord ou non, nous poursuivons collectivement un noble objectif environnemental qui vise à mettre en valeur 60 % de la fraction putrescible de nos matières résiduelles. Bien qu’il apparaît aujourd’hui improbable d’atteindre cet objectif d’ici la fin de 2008, il faut poursuivre le travail et mettre en place les outils nécessaires pour y arriver. Il n’y a aucune raison pour que cette attitude positive, qui nourrit la motivation des gens de terrain, ne s’applique pas à la question de l’utilisation du compost. L’univers difficile du
depuis longtemps que là où poussent les plantes, il y a un potentiel d’utilisation du compost. Et c’est sur la base de ce grand potentiel que les producteurs de compost, qui connaissent le domaine, ne s’inquiètent pas de la disposition de grandes quantités de compost de qualité reconnue. Pensons notamment à l’utilisation de compost à la maison, qui se limite habituellement à quelques sacs par année alors que l’entretien de la pelouse par terreautage nécessiterait à lui seul quelques mètres cubes… Pensons aussi à l’utilisation de compost en agriculture qui, à ce jour et pour des raisons notamment économiques, ne constitue pas encore une pratique très répandue pour maintenir ou améliorer la fertilité des sols. Et que dire des travaux d’aménagement des abords de route, des aires récréatives… La littérature se fait plus discrète relativement aux usages moins traditionnels comme l’emploi de compost pour le contrôle de l’érosion, pour la fabrication de biofiltres, comme paillis, etc. Des composts
La littérature se fait plus discrète relativement aux usages moins traditionnels comme l’emploi de compost pour le contrôle de l’érosion, pour la fabrication de biofiltres, comme paillis, etc. compostage appartient encore aujourd’hui aux bâtisseurs visionnaires et innovateurs. Le compost se définit comme le produit du compostage qui est conséquemment stabilisé, hygiénique et bénéfique à la croissance des plantes. Il a subi une étape initiale rapide de dégradation du matériel organique et évolue par le biais de processus lents de minéralisation et de formation d’humus (humification). Comme l’humus est à la base de la fertilité des sols, qui dit compost dit logiquement utilisation comme amendement pour les sols, en horticulture comme en agriculture. Concrètement, l’utilisation du compost en horticulture s’est développée autour de deux axes, soit l’application de compost pur au sol et l’utilisation de compost comme intrant dans la fabrication de terreaux horticoles. L’industrie a compris
secs pourraient également s’avérer intéressants dans le domaine de l’énergie ou comme substituts à certaines matières ligneuses. Bien sûr, entre le potentiel d’utilisation et la réalité du terrain qui prend en compte les questions de la qualité des produits et des coûts d’acquisition, il y a des nuances. Et entre ces nuances et les outils à mettre en place pour encourager et favoriser l’usage du compost, il y a suffisamment de place pour l’optimisme. Et comme je suis de ceux qui croient que nous n’avons, à ce jour, qu’effleuré le potentiel d’utilisation du compost, je continue de rêver d’un monde où les utilisateurs enthousiastes et les décideurs efficaces partageront la même vision. ■
ÉLI M I N ATI O N
D E S D O N NÉE S R A SS U R A NTE S
sur la durée de vie des géomembranes André Simard président et directeur général André Simard et associés a n d re . s i m a rd @ a s i m a rd . c o m
Un lieu d’enfouissement technique est un système qui comprend plusieurs composantes, dont les plus importantes sont sans aucun doute les géomembranes (GM) qui permettent de confiner les substances nuisibles générées par la décomposition des matières résiduelles. Dans tout projet d’enfouissement des matières résiduelles, une des premières questions qui se pose inlassablement est : « Quelle est la durée de vie de ces GM ? » Les études menées au cours des dernières décennies par plusieurs chercheurs permettent maintenant d’apporter des éléments de réponse à cette question primordiale. Les géomembranes utilisées dans les lieux d’enfouissement technique (LET) sont presque exclusivement en polyéthylène haute densité (PeHD), étant donné la grande résistance chimique de ce matériau. Le produit est composé surtout de résine de polyéthylène, variant de 96 à 98 %. On y ajoute de 2 à 3 % de noir de carbone pour limiter la pénétration des rayons ultraviolets, donc limiter les dommages pouvant être causés par ceux-ci. Finalement, des additifs tels qu’antioxydants et stabilisateurs sont introduits pour assurer la stabilité du produit lors de sa fabrication et à long terme.
Comment agit le phénomène du vieillissement sur les GM ? Plusieurs éléments peuvent avoir un effet sur le vieillissement des GM, mais dans le cas d’un LET, c’est l’oxydation qui est de loin le mécanisme le plus important. Celle-ci est contrôlée par deux facteurs : d’une part par l’énergie (ou chaleur) disponible pour activer et maintenir le processus de dégradation et, d’autre part, par la disponibilité et l’abondance d’oxygène. Il est maintenant connu que le vieillissement des GM procède en trois phases distinctes. La première phase correspond à la période d’épuisement des antioxydants 20
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
contenus dans la GM. Une fois ceux-ci totalement disparus, l’oxygène commencera à attaquer les polymères. La deuxième phase entre donc en action, et on observera après un certain temps d’induction le début de la diminution de certaines propriétés physiques. Une fois la période d’induction terminée, l’oxydation s’accélère, due à la formation de radicaux libres résultant de réactions chimiques; c’est la dernière phase. Apparaîtront alors des changements dans les propriétés physiques des GM. Typiquement, on observera une diminution de l’élongation et de la force à la rupture ainsi qu’un accroissement du module d’élasticité; les élongations et la force à la limite élastique seront par contre peu affectées. En fait, le polymère passera d’un état ductile à rigide, voire fragilisé. Les spécialistes parlent d’une diminution de 50 % des propriétés physiques comme étant un changement significatif, ce qu’ils appellent la « demi-vie ». On considère souvent que les GM ont atteint, à la fin de la phase 3, leur durée de vie utile. Il est à noter toutefois que même à ce stade de demi-vie les GM existent encore et continuent à
Basés sur ces études, les résultats les plus récents démontrent des « demi-vies » moyennes comme suit : à 20 °C à 25 °C à 30 °C à 35 °C à 40 °C
➛ ➛ ➛ ➛ ➛
449 270 173 111 73
ans ans ans ans ans
À notre avis, de tels résultats sont rassurants. D'abord, à moins de conditions ex c e p t i o n n e l l e s , l e s t e m p é r a t u r e s moyennes dans un LET varieraient entre 25 et 30 °C pendant la période active de biodégradation et baisseraient par la suite pour rejoindre la température du sol sousjacent; avec moins de chaleur, on devrait donc observer un ralentissement du processus d’oxydation. De plus, compte tenu de la présence d’une couche argileuse sous la GM, telle qu’exigée par la réglementation québécoise, les concentrations d’oxygène sur la surface inférieure des GM devraient être très faibles, voire nulles, réduisant significativement l’oxydation
Plusieurs éléments peuvent avoir un effet sur le vieillissement des GM, mais dans le cas d’un LET, c’est l’oxydation qui est de loin le mécanisme le plus important. fonctionner, bien qu’à des niveaux de performance inférieurs et avec des facteurs de sécurité plus faibles que ceux prévus lors de la conception.
Que cela signifie-t-il dans le cas des LET ? Pour obtenir des réponses scientifiques, les chercheurs ont simulé les conditions qui prévalent dans la partie inférieure d’un site, c’est-à-dire sous les matières résiduelles. Comme on y retrouve des conditions anaérobiques, il y a généralement peu ou pas d’oxygène sur la surface supérieure d’une GM; par contre, on pourra y retrouver du lixiviat. Quant à la surface inférieure, on pourra retrouver de l’oxygène. De plus, une pression sera appliquée, due à la présence de matières résiduelles au dessus. Des cellules d’essai en laboratoire ont donc été montées pour simuler de telles conditions et des essais de vieillissement accéléré ont été réalisés à différentes températures.
potentielle. L’évacuation active et efficace des lixiviats diminuera aussi grandement leur effet potentiel sur les GM. Finalement, dans un système à double confinement, la GM inférieure, qui est la plus importante sur le plan de la protection environnementale, subira encore moins le processus de vieillissement. En fait, les conditions utilisées dans les essais nous semblent conservatrices par rapport aux conditions in situ. Enfin, il ne faut pas perdre de vue qu’il s’agit de « demi-vies », les GM pouvant continuer à agir comme barrières efficaces après cette période. Si l’on tient compte qu’après 30 ou 40 ans, les émissions générées par les LET respecteront les normes de rejet et ne seront donc plus nocives pour l’environnement, nous pouvons être assurés que les GM fourniront une protection environnementale hautement sécuritaire pour les générations futures. ■
LE TOUR DU MONDE
Michel Marcotte ing., M.Sc.A. président-directeur général Solmers inc. mmarcotte@solmers.ca
Dans le précédent numéro, nous présentions les performances économiques liées aux récentes percées technologiques que représentent certaines méthodes de détection de fuites sur géomembranes. Mais saviez-vous que ces avancées sont attribuables à l’industrie du déchet et à son obligation de protection de l’environnement ? Revoyons un peu l’histoire. Paris, 1884. Les Parisiens jettent dans la rue leurs déchets. Les tombereaux ramassent le tout tant bien que mal et l’acheminent vers les décharges avoisinantes, non sans avoir permis aux chiffonniers, contre rémunération sans doute, d’en récupérer le
22
Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
DÉTE CTI O N D E FU ITE S
plus possible. Eugène Poubelle oblige alors l’entreposage des déchets dans des contenants gérés par les concierges d'immeubles qu’ils doivent placer en bordure de rue une heure avant la collecte pour les ranger un quart d'heure après. Depuis, la collecte des déchets parisiens n'a pas beaucoup changé. Par contre, les quantités, elles, se sont décuplées. Ainsi, en France, chaque personne produit aujourd’hui 550 kg de déchets ménagers par an, et cette production a augmenté de 60 % en 30 ans. Mais la décharge est technique et la réglementation plus sévère. L’étanchéité est double et le pompage obligatoire. Ainsi, quand la production quotidienne de lixiviats dans un lieu d’enfouissement technique (LET) peut atteindre 86 400 litres par hectare-jr, certaines réglementations imposent dans le système de collecte secondaire des débits de moins de 180 litres/hectare-jour. C’est une performance imposée largement supérieure à ce que peut offrir une couche argileuse de 1000 mm d’épaisseur, dont la perméabilité réelle
(S U ITE ET FI N)
est de 1x 10-7cm/sec. En effet, celle-ci laissera aller dans l’environnement, sous 300 mm de charge, environ 3700 litres de lixiviats par hectare par jour, ce qui représente 20 fois le volume accepté. Comment alors atteindre cet objectif de 180 litres par hectare par jour ? En utilisant des géomembranes, bien entendu. Non pas simplement des géomembranes, mais des complexes étanchéités-drainages dont la qualité d’installation a dûment été contrôlée dans le cadre d’un programme d’assurance qualité (PAQ) sérieux. La communauté internationale reconnaît aujourd’hui que l’inclusion de ces prospections géoélectriques dans les PAQ permet de réduire la présence de défauts dans ces membranes de façon suffisante pour atteindre des objectifs de performance comme ces 180 litres par hectare par jour. En effet, la présence ou absence d’un programme rigoureux d’assurance qualité s’est depuis longtemps avérée d’une importance capitale dans la relation entre densité des fuites et performance globale d’un ouvrage.
DÉTECTION DES FUITES (SUITE ET FIN)
il est clair que le rôle de la détection de fuites est de déterminer la qualité de l’ouvrage, du point de vue hydraulique, avant le début de son opération Depuis la reconnaissance de leur valeur vers le milieu des années 1980, les PAQ assurent une véritable réduction des dommages à la membrane. Ainsi, il est maintenant reconnu que les conditions de l’assise, les matériaux de recouvrement et le type d’équipements utilisés pour le recouvrement des géomembranes affectent davantage la qualité de l’ouvrage du point de vue hydraulique que la qualité des soudures. Notre confiance envers les géomembranes et leur performance annoncée comme technologie de protection de l’environnement ne justifient pas une diminution de notre vigilance à cet égard. Bien au contraire, les choisir ajoute cette possibilité d’en vérifier toute la surface avant d’accepter l’ouvrage qu’elles constituent, ce que les argiles et autres matériaux naturels ne peuvent offrir. Ainsi, des données techniques publiées depuis 10 ou 15 ans révèlent qu’en moyenne les membranes utilisées dans les ouvrages de confinement présentent entre 12 et 14 défauts avérés à l’hectare. Défauts qui, lorsque trouvés, peuvent être réparés avant la mise en œuvre de l’ouvrage.
Plus spécifiquement, puisque des données disponibles dans la littérature technique démontrent que 20 % de toutes les perforations peuvent excéder 500 mm de diamètre, un propriétaire se devrait de considérer comme essentiel qu’une détection de fuites soit réalisée sur ses géomembranes après leur recouvrement et avant la mise en opération de l’ouvrage. Il est connu que la performance à long terme des lieux d’enfouissement et des bassins de lixiviats est beaucoup plus liée à tous les efforts entrepris durant sa réalisa-
tion pour en garantir la qualité qu’à quelques miracles de la conception. Dans ce contexte, un PAQ rigoureux doit nécessairement inclure une campagne de détection de fuites par un tiers pour assurer l’intégrité, à court, à moyen et à long termes des géomembranes. Et toute conception qui se respecte devrait en prévoir la mise en œuvre pour le bénéfice de l’environnement. Malgré les meilleures intentions, la croissance annuelle des volumes de déchets étant encore supérieure à celle de la population, il est entendu que les LET ont encore un avenir important au Québec. La qualité de leur réalisation et de leur opération est donc toujours un sujet d’actualité pour la préservation de notre environnement. ■
L’ I N T E L L I G E N C E EN MOUVEMENT
Les données actuellement disponibles montrent qu’un PAQ conduit par une personne d’expérience mène à une réduction d’au moins 50 % des défauts observés sur le terrain. Cette réduction peut pratiquement atteindre 100 % dans le cas où un programme complet de prospection des surfaces de membranes est imposé par le client dans le PAQ et que la conception s’y prête d’entrée de jeu. Dans ce contexte, il est clair que le rôle de la détection de fuites est de déterminer la qualité de l’ouvrage, du point de vue hydraulique, avant le début de son opération. Tous les groupes de pression et tous les comités de vigilance devraient la réclamer avant la mise en opération de ces ouvrages dont ils supposent souvent indûment la qualité. Les responsables du ministère peuvent aussi en réclamer la réalisation pour les mêmes raisons. À court terme, une prospection géoélectrique permet à un propriétaire de déterminer la qualité d’installation de sa géomembrane, incluant l’impact de son recouvrement par des matériaux granulaires. Cette information est immédiatement disponible au propriétaire durant les travaux, avant même que l’ouvrage ne soit en opération. Avant même que le paiement n’en soit fait à l’entrepreneur.
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RECYCLAGE DU VERRE
LA RÉCUPÉRATION :
plus seulement à la maison Mario Quintin M.Sc.env. conseiller environnement Société des alcools du Québec m.quintin2@saq.qc.ca
Il y a pratiquement un an jour pour jour était annoncé le début des activités de la Table de concertation sur la récupération des contenants à remplissage unique (CRU) non consignés. Dans un premier temps, ce regroupement d’entreprises voulait trouver des solutions afin d’augmenter de façon significative et à moindre coût la récupération des contenants. Il aura fallu patienter jusqu’au mois de décembre 2006 pour connaître les résultats fort attendus des cinq projets pilotes. Les conclusions du rapport démontrent que, dans tous les lieux étudiés, tant publics que privés, le potentiel de récupération est important. En effet, le taux de récupération des contenants est élevé et dépasse même, dans bien des cas, les objectifs de la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008.
bénéficie d’un service de collecte sélective qui permet aujourd’hui de récupérer plus de 450 000 tonnes métriques de matières résiduelles. Il fallait être visionnaire ou complètement fou pour croire qu’un jour les Québécois allaient poser, et ce, de façon routinière, le geste de déposer leurs matières résiduelles dans un bac de récupération. Malgré ces résultats forts impressionnants, une majorité d’industries, de commerces et d’institutions (ICI) ne sont pas toujours ou n’ont pas fait le choix d’être desservis par un service de récupération. Est-ce normal ? Faut-il les pointer du doigt ? Serait-il plus approprié de les accompagner dans leurs démarches ? Les municipalités, quant à elles, ont pu bénéficier de l’aide et du soutien de différents organismes dans l’implantation du système de collecte sélective résidentiel. Le secteur des ICI est-il en mesure de faire le bon choix ? Peut-il compter sur un regroupement d’utilisateurs afin de bénéficier d’un service collectif ? Toutes ces questions sont également partagées par les entreprises qui compo-
À court terme, il est envisagé d’offrir à ce secteur des outils qui pourront l’aider à simplifier sa démarche pour la mise en place d’un service de récupération. L’implication de ces entreprises remonte à plusieurs années déjà ! Rappelonsnous Collecte sélective Québec qui finançait l’implantation de la collecte sélective dans les municipalités à partir de contributions volontaires de la part des entreprises. Les résultats ont été indéniables ! Vingt-cinq ans plus tard, 97 % de la population québécoise
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sent le nouveau regroupement de la Table. À court terme, il est envisagé d’offrir à ce secteur des outils qui pourront l’aider à simplifier sa démarche pour la mise en place d’un service de récupération. Des outils similaires à ceux que Collecte sélective Québec avait élaborés sont actuellement à l’étude. Ces programmes seraient destinés aux entreprises et aux municipalités qui offriraient un service de
récupération pour les matières qui se retrouvent hors du foyer. Les conclusions de la Table sont claires quand il est temps d’optimiser les actions « puisqu’il n’est pas possible de desservir tous les lieux à très court terme; les décisions d’installer des équipements devraient reposer sur le critère de performance potentielle réelle du secteur ». Après analyse, deux secteurs qui génèrent une quantité importante de matières ont été ciblés et retenus, soit les lieux publics ainsi que le secteur de la restauration et de l’hôtellerie. Afin d’obtenir rapidement des résultats, il est important de reprendre ce qui est transposable. Souvenons-nous des objectifs de Collecte sélective Québec ! Il fallait aider et faciliter l’implantation de la collecte sélective dans les municipalités en finançant l’achat d’équipements et des infrastructures requises de même qu’en mettant en place des programmes d’information et de sensibilisation. Toutes ces actions ont permis d’ancrer de nouvelles habitudes chez les Québécois, ce qui n’est pas négligeable ! Maintenant que l’habitude de récupérer les matières à domicile est bien enracinée, les employés attendent avec impatience que la récupération soit instaurée dans leur milieu de travail. Cette demande de la population active facilitera énormément l’adhésion des entreprises au service de collecte sélective. Évitons de tout recommencer et bâtissons sur les acquis des dernières années. Donnons un coup de pouce aux ICI avec un système déjà bien implanté, à la fois simple, efficace et abordable. Imaginons que si chacune des entreprises qui participent à la Table voit que 65 % de leurs produits distribués au secteur des ICI passe de l’enfouissement à la récupération, nous pourrons alors lever notre verre et dire mission accomplie ! Quel beau défi ! ■
COLLECTE SÉLECTIVE
COLLECTE SÉLECTIVE HORS FOYER :
la table est mise par l’industrie ! Maryse Vermette B.Sc, MBA vice-présidente, Opérations et communications Éco Entreprises Québec mvermette@ecoentreprises.qc.ca
Depuis plus de 10 ans, la grande majorité des citoyens du Québec sont desservis par un programme municipal de collecte sélective. Ce type de service est offert aux quatre coins du Québec et maintenant bien ancré dans les habitudes de vie des citoyens. On ne se pose plus de questions sur le bien-fondé de la collecte sélective; celle-ci est devenue, pour la plupart des gens, un réflexe quotidien : on dépose ses contenants, emballages et imprimés dans le bac de récupération… à la maison ! Toutefois, les habitudes de vie changent et les modes de consommation aussi. De plus en plus, on consomme à l’extérieur de la maison et cela pose de nouveaux défis à la collectivité. En effet, que ce soit au travail, au parc, au centre d’achat, au terminus d’autobus, à l’hôtel, au restaurant, etc., peut-on répéter le geste de récupérer à l’extérieur de la maison ? Avons-nous accès à des équipements de récupération pour les contenants, les emballages et les imprimés générés hors foyer ? Voilà une question qui préoccupe de plus en plus de gens, notamment les représentants de l’industrie qui mettent en marché les produits dont les contenants, emballages et imprimés sont destinés à la récupération. Les citoyens aussi se questionnent sur l’absence de services à l’extérieur de la maison et sont de plus en plus revendicateurs. Ils ont raison ! Ceci ouvre des perspectives de développement majeur pour la collecte sélective.
Privilégier la collecte sélective dans les lieux publics et privés Pour Éco Entreprises Québec (ÉEQ), la collecte sélective demeure le moyen le plus approprié pour la récupération des contenants, emballages et imprimés, peu importe le lieu où les produits sont consommés. Il s’agit de l’adapter. En effet, la collecte sélective peut facilement devenir un réflexe à l’extérieur de la maison pour autant qu’elle soit offerte avec des équipements appropriés faciles d’accès.
Une implication concrète de l’industrie Des actions concrètes ont été posées au cours de la dernière année afin d’évaluer la pertinence d’offrir ce service hors foyer, dans les lieux publics et privés. Au cours de l’été 2006, la Table de concertation sur la récupération des contenants à remplissage unique non consignés, dont
l’atteinte de l’objectif de récupération tel que défini dans la Politique québécoise sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008. ÉEQ entend donc soutenir tous les efforts faits en ce sens par les municipalités.
Un nouveau programme d’aide financière destiné aux municipalités ÉEQ a ainsi tracé les grandes lignes d’un programme d’aide sur 3 ans à l’intention des municipalités portant sur la desserte des lieux publics (bordures de rues, parcs, pistes cyclables, etc.), qui permettrait à terme de récupérer annuellement jusqu’à 40 000 tonnes supplémentaires de matières recyclables. Une somme de 300 000 $ par année sur 3 ans a donc été réservée par ÉEQ pour ce nouveau programme. Les coûts nets de gestion des services de collecte sélective dans les lieux publics seraient de plus financés à 50 %, conformément aux dispositions
la collecte sélective peut facilement devenir un réflexe à l’extérieur de la maison pour autant qu’elle soit offerte avec des équipements appropriés faciles d’accès ÉEQ est l’un des membres fondateurs, a confié à une firme spécialisée le mandat de réaliser une série de projets pilotes de récupération hors foyer. À la suite de la présentation des résultats préliminaires de ces projets pilotes à l’automne 2006, les membres de la Table ont convenu d’incorporer une nouvelle entité, soit la Table de récupération hors foyer, afin d’œuvrer à l’élargissement de l’offre de récupération aux lieux publics et privés. Actuellement, l’absence de réglementation à l’égard de l’obligation de récupérer dans les industries, commerces et institutions et lieux publics crée une contrainte majeure à
du régime de compensation. D’autres partenaires financiers sont également pressentis. Voilà un apport financier des plus appréciables qui encouragera sûrement les municipalités à participer à ce nouveau programme et à ainsi étendre la collecte sélective aux lieux publics. La Table de récupération hors foyer, qui pilotera le programme, devrait pouvoir annoncer bientôt son lancement. La « table » est donc mise pour la récupération hors foyer au Québec ! ■
Ne ratez pas la chance de participer au traditionnel tournoi de golf de votre magazine 3Rve. Véritable happening, ce tournoi se tiendra le jeudi 6 septembre au prestigieux Club de golf Glendale sur le parcours Élite. Faites plaisir à vos clients, invitez-les !
SPECTACLE
Un événement :
de l’humoriste
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Pour réserver votre place ou commanditer l’événement, contactez-nous sans tarder, les places sont limitées. 450 508-1515, info@maya.cc
Guy Nantel en soirée Le magazine des matières résiduelles au Québec 3RVE VOL. 3 NO 2 PRINTEMPS/ÉTÉ 2007
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V OTR E C OTI S ATI O N À L A C S ST V O U S D O N N E D E L’U RTI C AI R E ?
SANTÉ ET SÉCURITÉ
Vous avez pourtant le contrôle. Alain Préfontaine Consultant en santé et sécurité du travail GAP inc. apréfontaine.gap@videotron.ca
19 mars 2007 : je suis assis dans une chambre de hockey pour un match organisé par l’éditeur de ce magazine. Des gens de l’industrie des matières résiduelles et de l’eau m’entourent. Ne me connaissant ni d’Ève ni d’Adam et, par politesse, on me demande ce que je fais dans la vie : conseiller en santé et sécurité du travail. Les réactions ne se font pas attendre. Un coéquipier, chef d’entreprise, s’exclame : « Je déteste faire mon chèque à la CSST » avant de me demander s’il y a un moyen de réduire sa cotisation hormis les mutuelles de prévention. Il ne m’oppose aucun refus lorsque je lui offre d’étudier sa situation. La CSST est un sujet sensible. Pour les employeurs, elle accepte n’importe quoi. Pour les travailleurs et les syndicats, les règles d’admissibilité sont trop strictes. Qui a raison ? Sachez seulement que l’objectif de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) est d’indemniser les travailleurs victimes de lésion professionnelle. La CSST est donc un assureur gouvernemental entièrement financé par les employeurs répartis dans 318 unités de classification et qui paient une cotisation annuelle obligatoire. La plupart d’entre vous faites partie du régime du taux personnalisé. Votre cotisation varie de 5 000 à 300 000 $. Votre taux est calculé selon votre expérience combinée à celle de votre unité au cours des quatre années complètes précédant son émission en octobre de chaque année. Par exemple, le taux 2007est connu en octobre 2006 et les années servant au calcul sont de 2002 à 2005 inclusivement. La cotisation s’obtient en multipliant le taux par la masse salariale, le tout divisé par 100. Pas si compliqué, n’est-ce pas ? Dans votre cas, si votre expérience dans les quatre années de calcul est bonne, vous bénéficierez d’un taux plus bas que 26
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celui de votre unité. À l’inverse, si la performance est mauvaise… enfin, vous comprenez le principe. Plus votre masse salariale est élevée, plus votre personnalisation augmente et, par conséquent, plus vous avez de l’impact sur votre taux. Certains d’entre vous, dont la cotisation dépasse les 300 000 $, sont assujettis au régime rétrospectif. Vous êtes en partie auto-assurés et devez jouer à la roulette russe chaque année en déterminant à l’avance le risque que vous êtes prêts à assumer pour chaque réclamation. Un peu comme lorsque vous assurez votre rutilante Porsche Carrera (chanceux, va !), plus le déductible est élevé, plus basse sera votre prime d’assurance. Ce régime a la particularité de récompenser les employeurs qui préviennent les accidents et qui gèrent bien les malchances qui leur arrivent. Par contre, il est l’ennemi juré des employeurs qui s’en remettent à la grâce de Dieu pour protéger leurs travailleurs contre les blessures. Mais revenons à la question de mon
pas toujours ses promesses. En mutuelle, ce ne sont pas tous les participants qui font leurs devoirs en réduisant efficacement les risques. Les bons employeurs assez personnalisés ne récoltent ainsi que rarement les fruits de leurs efforts à cause des autres qui ne mettent pas l’épaule à la roue. En mutuelle, tout le monde est responsable de tout le monde. D’ailleurs, on voit souvent un employeur cotisant 100 000 $ avec une excellente performance individuelle perdre beaucoup d’argent dans une mutuelle de prévention. Sa performance aide la mutuelle, mais la mutuelle lui nuit, car moins performante que lui. Puisque son expérience se fond dans celle de la mutuelle, c’est cette dernière que la CSST prend en compte. La saine gestion des réclamations est un autre excellent moyen de réduire ses primes de CSST. L’assignation temporaire, le recours aux expertises médicales et au Bureau d’évaluation médicale (BEM), la réadaptation des travailleurs limités à la suite d’une lésion, les demandes de partage
le moyen le plus efficace pour faire baisser ses primes de CSST demeure la prévention, soit l’élimination du risque à la source coéquipier. Il existe trois grands moyens de réduire sa cotisation à la CSST. Le plus connu est la mutuelle de prévention à laquelle je faisais référence plus tôt. Il s’agit d’un regroupement d’employeurs qui mettent en commun leur cotisation afin d’augmenter leur degré de personnalisation. Lorsque le groupe est suffisamment important, il devient pratiquement autonome et le taux d’unité de ses participants n’a plus d’impact. Ces regroupements sont réservés aux employeurs au taux de l’unité et au taux personnalisé. Mais faire partie d’une mutuelle de prévention apporte son lot de responsabilités et de hasard. L’employeur doit mettre en place et appliquer un programme de prévention qui verra à éliminer ou à réduire les risques de lésions. On le devine, cet exercice devrait en théorie entraîner une diminution du nombre, de la gravité et du coût des accidents. En théorie, bien sûr, car bien que le principe soit intéressant, l’expérience montre malheureusement qu’il ne remplit
d’imputation et l’opposition aux réclamations douteuses sont des moyens qui vous aideront à maintenir une performance respectable et un taux svelte. Pour y arriver, un conseiller peut vous aider à prendre les bonnes décisions. Finalement, le moyen le plus efficace pour faire baisser ses primes de CSST demeure la prévention, soit l’élimination du risque à la source, entre la personne et la source ou par l’information et la formation aux travailleurs. Sans accident, aucune réclamation à gérer, et vous vous assurerez ainsi d’un taux qui vous rendra plus compétitif, plus attrayant pour les travailleurs qualifiés en plus de tenir loin les inspecteurs de la CSST ! En passant, le match de hockey entre les gens de l’industrie de l’eau et des matières résiduelles s’est terminé par des tirs de barrage… Signe des temps ? ■
NOUVELLE RÉGLEMENTATION SUR LE STOCKAGE ET LES CENTRES DE TRANSFERT
LE JURIDIQUE
de sols contaminés Me Hervé Pageot Avocat en droit de l’environnement Daigneault, cabinet d’avocats herve.pageot@rdaigneault.com
Le Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés, entré en vigueur le 15 février dernier, est venu imposer des règles relatives à la manipulation, au dépôt, au stockage et au transfert de sols contaminés excavés. D’une manière générale, ce Règlement établit des distinctions dans les modes de gestion temporaire des sols contaminés dépendamment de leur destination ultime (traitement, valorisation ou élimination). Seuls sont cependant visés les sols contaminés dans des concentrations égales ou supérieures aux valeurs de l’annexe I, valeurs qui correspondent au critère B de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés de 1998.
notamment pour les « lieux apparentés » où se rend un entrepreneur dans le cadre habituel de ses activités ou lorsque la superficie du terrain d’origine rend impossible le stockage comme dans le cadre de projets linéaires. Le stockage en dehors du terrain d’origine répond désormais à des normes strictes. Les sols contaminés peuvent être stockés dans des lieux de stockage réglementés uniquement s’ils sont destinés à la valorisation et s’ils contiennent des substances en concentrations égales ou inférieures aux valeurs limites de l’annexe II (critère C de la Politique de 1998). Par ailleurs, les sols destinés à être traités afin de permettre leur décontamination totale ou partielle peuvent être acheminés temporairement dans un centre de transfert. Ne sont cependant pas admis dans un tel centre les sols contenant des substances en concentration égale ou supérieure aux valeurs de l’annexe III, sorte de nouveau critère « E ». Ces sols devront par conséquent être acheminés directement dans un lieu de traitement s’ils sont « trop contaminés » pour être éliminés dans un lieu autorisé.
Le Règlement contient néanmoins une exception à son article 4. Il est ainsi interdit de déposer des sols contaminés dans des concentrations inférieures aux valeurs de l’annexe I sur ou dans des sols dont la concentration de contaminants est inférieure à celle contenue dans les sols déposés. Ces sols ne peuvent pas non plus être déposés sur ou dans des terrains destinés à l’habitation, sauf comme matériaux de remblayage dans le cadre de travaux de réhabilitation de terrains réalisés conformément à la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et si leur concentration de contaminants est égale ou inférieure à celle contenue dans les sols en place. Cette disposition, en ne fixant aucune valeur plancher de contamination, risque d’engendrer des problèmes d’application. Chose certaine, elle va restreindre les possibilités de réutilisation de certains sols faiblement contaminés.
Bien que notre propos ne soit pas de dresser ici un portrait exhaustif du Règlement, mentionnons que l’établissement, l’agrandissement ou l’exploitation d’un lieu de stockage ou d’un centre de transfert est assujetti à la délivrance d’un certificat d’autorisation en vertu de l’article 22 de la LQE. Il faut souligner la péremption de ces certificats qui ne sont valides que pour une durée de cinq ans. Le Règlement innove en subordonnant l’établissement ou l’agrandissement d’un centre de transfert à une consultation publique préalable. Le rapport des observations recueillies devra être joint à la demande de certificat. Autre particularité : l’établissement, l’agrandissement ou l’exploitation d’un centre de transfert n’est possible que si on est propriétaire du fond de terre, à l’instar de ce que prévoit le Règlement sur l’enfouissement des sols contaminés pour les lieux d’enfouissement de sols contaminés.
En matière de stockage, le Règlement retient une notion élargie de « terrain d’origine » : celui qui fait effectuer l’excavation de sols ne peut stocker les sols contaminés que sur leur terrain d’origine ou sur celui de leur contamination. Des exceptions sont cependant possibles,
Si 20 000 m3 de sols destinés à être valorisés peuvent être stockés sur le lieu de stockage pendant une durée de 12 mois, la capacité d’un centre de transfert est restreinte à 1000 m3 et la durée du stockage à 30 jours. Dans les deux cas, la
qualité des sols et de l’eau souterraine pouvant être altérée devra être fixée avant le début de l’exploitation afin d’établir le seuil d’intervention advenant un rejet accidentel dans l’environnement. Cette pratique, inspirée de la Politique de 1998, vise également à déterminer le niveau de concentration de contaminants dans les sols à atteindre lors de la restauration finale du lieu ou du centre. Toutefois, si les valeurs établies par cette caractérisation initiale sont égales ou supérieures aux valeurs de l’annexe II, l’exploitant devra alors prendre les mesures nécessaires pour ramener la concentration en contaminants en deçà des valeurs de cette annexe. En d’autres termes, il sera tenu de prendre en charge des contaminants qui ne proviennent pas de l’exploitation du lieu de stockage ou du centre. Par ailleurs, si les sols dans un lieu de stockage doivent être protégés contre les intempéries, le stockage dans un centre de transfert doit se faire à l’intérieur d’un bâtiment. Dans les deux cas, les exploitants doivent vérifier l’admissibilité des sols par une collecte d’information (nom et adresse de leur propriétaire, leur quantité, leur date d’admission, la nature et les concentrations des contaminants, etc.) et par un prélèvement d’échantillon à des fins d’analyse. Toute l’information recueillie est consignée dans un registre d’exploitation, et un rapport annuel d’exploitation doit être transmis au ministre. Enfin, l’exploitation de ces lieux est subordonnée à la constitution d’une garantie financière, dont le montant s’établit sur la base de 75 $ par tonne métrique en fonction de la capacité maximale de sols pouvant être stockés. Les exploitants de lieux de stockage de sols destinés à la valorisation et ceux des centres de transfert en exploitation au 15 février 2007 en vertu d’autorisations ont jusqu’au 15 août 2007 pour faire établir la qualité des sols en place et des eaux souterraines, puis faire modifier leurs autorisations. Les certificats d’autorisation délivrés depuis quatre ans ou plus cessent d’avoir effet le 15 février 2008 et la poursuite de l’exploitation devra faire l’objet d’une demande de renouvellement de certificat présentable au ministre au plus tard le 15 août 2007. ■
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LE S B O N S C O NTA CTS
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L’ E N V E R S D U D É C O R
Sources : L’équipe du magazine 3Rve
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Un peu d’humour
AIDEZ-MOI ! Le vendredi 8 juin dernier avait lieu à Roxton Pond la 5e édition de l’omnium Sani Éco, dont les profits ont été remis à La Ressource le Tandem. Cet organisme communautaire vient en aide aux adolescents de la région de Granby. Le tournoi a permis d’amasser une somme de plus de 10 000 $. Toutes nos félicitations à Sylvain Gagné de Sani Eco et à toute son équipe. Sur la photo, on peut voir que les invités se sont entraidés, même dans les moments plus difficiles ! Dans l’ordre, Hector Chamberland, directeur du développement des affaires chez BFI, André Dumouchel, éditeur du magazine 3Rve, Normand Rochon des restaurants Tutti Frutti déjeuners et Daniel Nepveu de Nexsolution.
Pollutec Horizons Rien à signaler, chef !
Spectacle de Guy Nantel MAYA communication et marketing et le magazine 3Rve sont fiers de vous annoncer la présence de l’humoriste Guy Nantel à l’occasion de leur tournoi de golf annuel le jeudi 6 septembre prochain. Il s’agira encore une fois d’un véritable happening pour l’industrie de l’environnement. Avez-vous réservé votre départ ? Plus que quelques places disponibles. Formulaire au www.maya.cc.
Tout comme le marché de l’environnement, le salon Pollutec connaît de profondes mutations et devient Pollutec Horizons. L’objectif de la nouvelle édition du salon, qui se tiendra du 27 au 30 novembre 2007 à Paris, est d’élargir les thèmes autour de nouveaux enjeux liés à l’optimisation des ressources, aux énergies et changements climatiques et à l’impact sanitaire des pollutions. L’évènement attend plus de 40 000 visiteurs et quelque 1 500 exposants. Évènement à ne pas manquer s’il en est un, vous pouvez toujours participer à la délégation québécoise en y réservant votre espace d’exposition. Pour ce faire, contactez Sylvain St-Cyr d’Export environnement au 450-552-3222 ou à sylvain.stcyr@export-environnement.com. Profitez de l’occasion pour démontrer au monde entier votre savoir-faire.
Geste de solidarité Le jeudi 14 juin dernier, la fondation Garnierkids.com tenait la troisième édition de sa soirée bénéfice. Sous le thème On écoute avec son cœur – rythme et passion, la soirée a permis d’amasser l’importante somme de 585 000 $. Par le passé, la fondation a appuyé financièrement plusieurs organismes pour des projets spécifiques, notamment ceux de l’hôpital de Montréal pour enfants, de l’école Orale de Montréal pour les sourds ainsi que ceux de l’hôpital Sainte-Justine. Félicitations à toute l’équipe pour cette belle réussite !
Grande ouverture d’un 2e centre de tri Tricentris procédait à la traditionnelle première pelletée de terre pour son tout nouveau centre de tri le 13 mars dernier. Situé à Terrebonne, le centre a nécessité un investissement de 7,3 millions de dollars et permettra de traiter 75 000 tonnes de matières recyclables annuellement. Actuellement en phase finale de construction, le centre est en voie de recevoir la certification LEED et sera complètement fonctionnel d’ici quelques jours. Selon Frédéric Potvin, directeur général, ce centre de tri sera tellement performant qu’il pourra même trier les gommes-ballounes. On n’arrête pas le progrès !
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