Annexe au rapport d'activité 2014 de Metz Métropole

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RAPPORT D’ACTIVITÉ COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLE

C’était LES CHIFFRES-CLEFS DE L’INSTITUTION ET DES COMMUNES

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Coordination et rédaction Metz Métropole / Murielle Bosch / Christophe Prévost Contribution Insee / Aguram Crédits photos Nicolas Bram, Fly Pixel, Philippe Gisselbrecht, Bertrand Jamot, David Hourt Graphisme Metz Métropole / Christophe Ferry Impression Metz Métropole / Pôle Communication

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Som mai re

4 6 12 14 16 22 24 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70

LES CHIFFRES-CLEFS / LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES ÉLUS DE METZ MÉTROPOLE LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE LES CHIFFRES-CLEFS / LES COMMUNES AMANVILLERS ARS-LAQUENEXY ARS-SUR-MOSELLE AUGNY CHÂTEL-SAINT-GERMAIN CHESNY CHIEULLES COIN-LÈS-CUVRY COIN-SUR-SEILLE CUVRY FÉY GRAVELOTTE JURY JUSSY LA MAXE LAQUENEXY LE BAN-SAINT-MARTIN LESSY LONGEVILLE-LÈS-METZ LORRY-LÈS-METZ MARIEULLES-VEZON MARLY MÉCLEUVES MEY METZ MONTIGNY-LÈS-METZ MOULINS-LÈS-METZ NOISSEVILLE NOUILLY PELTRE PLAPPEVILLE POUILLY POURNOY-LA-CHÉTIVE ROZÉRIEULLES SAINT-JULIEN-LÈS-METZ SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE SAINTE-RUFFINE SAULNY SCY-CHAZELLES VANTOUX VANY VAUX VERNÉVILLE WOIPPY

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Les

chiffres-clefs de

l’agglomération Avec 861 agents permanents, Metz Métropole se place chaque jour au service des habitants de l’agglomération. La Communauté d’agglomération s’investit dans des domaines à forts enjeux comme l’économie, l’aménagement de l’espace, la culture ou l’aménagement du territoire.

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LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE METZ MÉTROPOLE

Président

Jean-Luc BOHL Maire de Montigny-lès-Metz

6e vice-président

1er vice-président

2e vice-président

3e vice-président

4e vice-président

5e vice-président

Dominique GROS Maire de Metz

François GROSDIDIER Maire de Woippy

Henri HASSER Maire du Ban-Saint-Martin

Alain CHAPELAIN Maire de Longeville-lès-Metz

Richard LIOGER Metz

Développement économique d’intérêt communautaire

Logement et habitat d’intérêt communautaire

Stratégie, planification territoriale et aménagement

Marchés publics

Gestion des espaces d’activités économiques et du droit des sols

7e vice-président

8e vice-président

9e vice-président

10e vice-président

11e vice-président

Thierry HORY Maire de Marly

Fabrice HERDÉ Maire de Saint-Julien-lès-Metz

Bertrand DUVAL Maire de La Maxe

François HENRION Maire d’Augny

Marie-Anne ISLER BEGUIN Metz

Arlette MATHIAS Maire de Saulny

Finances

Politique de la Ville d’intérêt communautaire

Développement numérique et systèmes d’information

Collecte, traitement et valorisation des déchets

Mobilité et déplacements

Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

12e vice-président

13e vice-président

14e vice-président

15e vice-président

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Jean-François SCHMITT Maire d’Ars-Laquenexy

Gilbert KRAUSENER Metz

Guy BERGÉ Maire de Jussy

Jean BAUCHEZ Maire de Moulins-lès-Metz

Frédérique LOGIN Maire d’Amanvillers

Bruno VALDEVIT Maire d’Ars-sur-Moselle

Ressources humaines et gestion du personnel

Enseignement supérieur, Recherche et Innovation

Environnement et développement durable

Coopérations, mutualisations et services aux communes

Affaires juridiques

Coopérations transfrontalières et européennes

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Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Robert MARCHAL Maire de Châtel-Saint-Germain

Patrick GERUM Maire de Chesny

Alain PETTE Maire de Chieulles

Marc HENRION Maire de Coin-lès-Cuvry

Jean-Marie PÊCHEUR Coin-sur-Seille

François CARPENTIER Maire de Cuvry

Archéologie préventive

Restructurations militaires

Hygiène et sécurité

Mémoire patriotique

Réflexion communautaire en matière de production/distribution de l’eau et de l’énergie

Assainissement

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Joël STROZYNA Maire de Féy

Michel TORLOTING Maire de Gravelotte

Stanislas SMIAROWSKI Maire de Jury

Patrick GRIVEL Maire de Laquenexy

Jean-François LOSCH Maire de Lessy

Jean-Yves LE BER Maire de Lorry-lès-Metz

Gestion des milieux aquatiques Prévention des inondations

Développement de l’agriculture périurbaine

Aménagement et gestion d’aires de grand passage des gens du voyage

Contrôle de gestion

Aménagement et gestion du Mont Saint-Quentin

Voirie et infrastructures d’intérêt communautaire

Conseiller délégué

Pierre MUEL Maire de Marieulles-Vezon

Conseiller délégué

Odile JACOB-VARLET Marly

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Michel LISSMANN Marly

Christian NOWICKI Marly

Christine AGUASCA Metz

Michel TOURNAIRE Maire de Mécleuves

Conseiller délégué

Béatrice AGAMENNONE Metz

Coordination des modes doux

Délégations de service public, montages contractuels complexes et assurances

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Jérémy ALDRIN Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Margaud ANTOINE-FABRY Metz

Caroline AUDOUY Metz

Conseiller délégué

Belkhir BELHADDAD Metz

Conseiller délégué

Danielle BORI Metz

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Conseiller délégué

Guy CAMBIANICA Metz

Conseiller délégué

Thierry GOURLOT Metz

Conseiller délégué

Thierry JEAN Metz

Conseiller délégué

Agnès MIGAUD Metz

Conseiller délégué

Philippe CASIN Metz

Conseiller délégué

Françoise GROLET Metz

Conseiller délégué

Isabelle KAUCIC Metz

Conseiller délégué

Marylin MOLINET Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Nathalie COLIN-OESTERLE Metz

René DARBOIS Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Hanifa GUERMITI Metz

Bernard HEULLUY Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Sébastien KOENIG Metz

Emmanuel LEBEAU Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Catherine MOREL Metz

Martine NICOLAS Metz

Conseiller délégué

Nathalie DE OLIVEIRA Metz

Conseiller délégué

Anne HOMMEL Metz

Conseiller délégué

Jean-Louis LECOCQ Metz

Conseiller délégué

Raphaël PITTI Metz

Conseiller délégué

Françoise FERRARO Metz

Conseiller délégué

Julien HUSSON Metz

Conseiller délégué

Hacène LEKADIR Metz

Conseiller délégué

Daniel PLANCHETTE Metz

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Conseiller délégué

Selima SAADI Metz

Conseiller délégué

Christine SINGER Metz

Conseiller délégué

Yves WENDLING Metz

Conseiller délégué

Myriam SAGRAFENA Metz

Conseiller délégué

Patrick THIL Metz

Conseiller délégué

Marie-Jo ZIMMERMANN Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Patricia SALLUSTI Metz

Conseiller délégué

William SCHUMAN Metz

Conseiller délégué

Bérangère THOMAS Metz

Conseiller délégué

Jean-Michel TOULOUZE Metz

Conseiller délégué

Patrice BOURCET Maire de Mey

Michel BEGUINOT Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Thomas SCUDERI Metz

Conseiller délégué

Doan TRAN Metz

Conseiller délégué

Bernard ECKSTEIN Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Nadia SEGHIR Metz

Conseiller délégué

Jacques TRON Metz

Conseiller délégué

Edith FENEON Montigny-lès-Metz

Relations avec les structures intercommunales et les organismes représentatifs des collectivités

Conseiller délégué

Marie-Françoise MATHIEU Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Aymeric PERRAUD Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Monique SARY Montigny-lès-Metz

Lucien VETSCH Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Yolande VON HOF Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Claudie FUZEWSKI Moulins-lès-Metz

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Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Huguette FOULIGNY Maire de Noisseville

Jean-Louis MICHELOT Maire de Nouilly

Walter KURTZMANN Maire de Peltre

Daniel DEFAUX Maire de Plappeville

Maryline WEBERT Maire de Pouilly

Martine MICHEL Maire de Pournoy-la-Chétive

Ressources et moyens - Administration générale

Clauses d’insertion

Construction et maintenance des bâtiments communautaires

Régulation de la circulation

Accessibilité et handicap

Participation citoyenne

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Roger PEULTIER Maire de Rozérieulles

Daniel BAUDOUIN Maire de Sainte-Ruffine

Jean-Claude WALTER Maire de Saint-Privat-la-Montagne

Frédéric NAVROT Maire de Scy-Chazelles

Bertrand BRIGAUDEAU Maire de Vantoux

Claude LANG Marie de Vany

Affaires patrimoniales et foncières

Mécénat

Gestion et entretien de la voirie et des espaces publics communautaires

Développement touristique

Politiques contractuelles, fonds européens, recherche de subventions et partenariats financiers

Protocole

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Roland SIMON Maire de Vaux

Mireille MAURY Maire de Vernéville

Valorisation du patrimoine métropolitain

Communication

Conseiller délégué

Conseiller délégué

Isabella DE SIMONE Woippy

Fatiha ADDA Woippy

Conseiller délégué

Alain PIERRET Woippy

Conseiller délégué

Jean-Marc ROSIER Woippy

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AMANVILLERS Mme Frédérique Login (M. Maurice Brouant) ARS-LAQUENEXY M.Jean-François Schmitt (M. Charles Klein) ARS-SUR-MOSELLE

M. Bruno Valdevit (Mme Evelyne Ackel)

CHÂTEL-SAINT-GERMAIN

AUGNY

M. Robert Marchal (Mme Chantal Pallez)

M. François Henrion (Mme Fanny Mehlem)

CHESNY

M. Patrick Gerum (M. Pascal Linhart)

CHIEULLES M. Alain Pette (Mme Nicole Sevestre) COIN-LÈS-CUVRY M. Marc Henrion (M. Philippe Chartier) COIN-SUR-SEILLE M. Jean-Marie Pêcheur (M. Samuel Diaz)

CUVRY M. François Carpentier (M. Dominique Chateau) FÉY M. Joël Strozyna

(Mme Nathalie Hesse) GRAVELOTTE M. Michel Torloting (M. Patrick Victorion) JURY M. Stanislas Smiarowski (Mme Annick Quelier Bensadoun) LAQUENEXY

JUSSY

M. Guy Berge (M. Daniel Dreuillaud)

LA MAXE

M. Bertrand Duval (Mme Christiane Petit)

M. Patrick Grivel (Mme Marceline Legrand) LE BAN-SAINT-MARTIN M. Henri Hasser (Mme Antonella Fratta)

LESSY M. Jean-François Losch (Mme Jocelyne Bastien) LONGEVILLE-LÈS-METZ M. Alain Chapelain (Mme Anna Kulichenski) LORRY-LÈS-METZ

M. Jean-Yves Le Ber (Mme Ghislaine Foubet)

MARIEULLES-VEZON

M. Pierre Muel (M. Jacky Mery)

MARLY M. Thierry Hory, M. Michel Lissmann, Mme Odile Jacob-Varlet, M. Christian Nowicki MÉCLEUVES M. Michel Tournaire (Mme Jessica Meliani).

METZ

M. Dominique Gros, M. Richard Lioger, Mme Isabelle Kaucic, M. Jean-Michel Toulouze,

Mme Marie-Anne Isler Beguin, M. Sébastien Koenig, Mme Agnès Migaud, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Bori, M. Thomas Scuderi, Mme Patricia Sallusti, M. Hacène Lekadir, M. Jean-Louis Lecocq, Mme Béatrice Agamennone, Mme Margaud Antoine-Fabry, Mme Nathalie De Oliveira, M. Jacques Tron, M. Thierry Jean, M. Jérémy Aldrin, Mme Caroline Audouy, M. Philippe Casin, Mme Nathalie Colin-Oesterle, M. Thierry Gourlot, Mme Françoise Grolet, M. Julien Husson, M. Emmanuel Lebeau, Mme Martine Nicolas, Mme Christine Singer, M. Patrick Thil, Mme Bérangère Thomas, M. Yves Wendling, Mme Marie-Jo Zimmermann, Mme Christine Aguasca, M. Guy Cambianica, M. René Darbois, M. Bernard Heulluy, Mme Anne Hommel, M. Gilbert Krausener, Mme Marylin Molinet, Mme Catherine Morel, M. Raphaël Pitti, M. Daniel Planchette, Mme Myriam Sagrafena, M. William Schuman, Mme Nadia Seghir, M. Doan Tran, Mme Françoise Ferraro, Mme Hanifa Guermiti, Mme Selima Saadi MEY M. Patrice Bourcet (Mme Sylvie Roux) MONTIGNY-LÈS-METZ M. Jean-Luc Bohl, M. Lucien Vetsch, Mme Edith Feneon, M. Bernard Eckstein, Mme Monique Sary, Mme Marie-Françoise Mathieu, M. Michel Beguinot, M. Aymeric Perraud, Mme Yolande Von Hof MOULINS-LÈS-METZ M. Jean Bauchez, Mme Claudie Fuzewski NOISSEVILLE Mme Huguette Fouligny (M. Guy Rollin) NOUILLY M. Jean-Louis Michelot (M. Jean-Louis Jerome) PELTRE M. Walter Kurtzmann (Mme Viviane Toussaint) PLAPPEVILLE M. Daniel Defaux (Mme Isabelle Stutzmann) POUILLY Mme Marilyne Webert (M. Marcel Stemart) POURNOY-LA-CHÉTIVE Mme Martine Michel (Mme Sylvie Maurice) ROZÉRIEULLES M. Roger Peultier (Mme Nathalie Gless) SAINTE-RUFFINE M. Daniel Baudoüin (Mme Sylvie Hahn) SAINT-JULIEN-LÈS-METZ M. Fabrice Herde (Mme Claudine Meunier) SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE M. Jean-Claude Walter (Mme Anne-Elisabeth Doutre) SAULNY Mme Arlette Mathias (M. Maurice Hochstrasser) SCY-CHAZELLES M. Frédéric Navrot (Mme Catherine Bassot) VANTOUX M.Bertrand Brigaudeau (Mme Françoise Jan) VANY Mme Claude Lang (Mme Clarisse Buhler) VAUX M. Roland Simon (M. Jean-François Clevenot) VERNÉVILLE Mme Mireille Maury (Mme Sophie Monardo). WOIPPY M. François Grosdidier, M. Jean-Marc Rosier, M. Alain Pierret, Mme Fatiha Adda, Mme Isabella De Simone. 11

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LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE En 2014, Metz Métropole comptait 861 agents permanents. Cela représente un budget annuel de 37,43 M€.

Les emplois permanents de Metz Métropole (titulaires et non titulaires) se répartissent à 21,1 % en catégorie A, à 21,7 % en catégorie B et à 58,2 % en catégorie C.

696 de ces agents permanents étaient fonctionnaires (titulaires et stagiaires) et 165 étaient non titulaires.

Le taux de féminisation des emplois permanents (titulaires et non titulaires) à Metz Métropole était de 40,4 % en 2013.

Parmi les fonctionnaires : 60,6 % relèvent de la filière technique, 22,1 % relèvent de la filière culturelle, 21 % relèvent de la filière administrative.

En 2014, Metz Métropole employait 49 travailleurs handicapés sur emplois permanents.

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Le nombre moyen de journées de formation par agent occupant un emploi permanent était de 2,2 jours en 2014. On trouve pas moins de 103 métiers différents à Metz Métropole.

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LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE EN 2014 BUDGET PRINCIPAL : 210,94 M€ RECETTES RÉELLES

Dotations (dont DGF) et subventions de l’État

Autres recettes 42,43 M€

45,42 M€

Recettes “partenaires”

Fiscalité professionnelle unique 4,44 M€ 25,34 M€

Emprunt

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

DÉPENSES RÉELLES

14 M€

27,01 M€ 52,3 M€

Haganis (personnel mis à disposition)

Fiscalité “ménages”

Annuité de la dette 5,36 M€ 4,38 M€

Gestion de l’institution

Politiques communautaires

35,84 M€

118,79 M€

Reversements aux communes membres

45,69 M€

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LES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES Autres compétences

ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE 14,2 M€

AMÉLIORER LA QUALITÉ DE VIE

19,43 M€

Gestion des déchets

Centre Pompidou-Metz 6,35 M€

8,87 M€

Opéra, Musée, Conservatoire

Service d’incendie et de secours

17,57 M€ 6,11 M€

3,36 M€ 2,35 M€

Assainissement

Cohésion sociale et politique de la ville

Planification territoriale 8,43 M€

Enseignement supérieur et recherche 32,13 M€

Développement économique et ZAC RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ

LES BUDGETS ANNEXES TRANSPORTS > 79,73 M€ ZONES EN RÉGIE > 1,57 M€

DÉCHÈTERIES > 5,03 M€

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE > 1,5 M€

DÉCHETS VAL SAINT PIERRE > 0,37 M€

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L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE LA DIRECTION COMMUNE DES SYSTÈMES D’INFORMATION (DCSI) • Fin 2014, la DCSI assurait la gestion de 2 900 postes informatiques, 600 points d’impression, 2 261 lignes téléphoniques.

Prestataire des services de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du CCAS, la DCSI est responsable du bon fonctionnement des équipements physiques et logiciels mis à disposition des agents de la collectivité.

• 800 plans et cartes ont été réalisés en 2014 par le Service d’Information Géographique (SIG). Ce dernier a également assuré 121 interventions de topographie. • Les sites geometzmetropole.fr et sig.metzmetropole.fr totalisent 59 000 visites en 2014.

• 63,5 agents (ETP) dont 12 cadres A travaillaient à la DCSI en 2014. • Son budget d’investissement était de 2,67 M€, son budget de fonctionnement de 1,89 M€.

MUSÉE DE LA COUR D’OR • 49 703 visiteurs au total en 2014. • 1/4 des visiteurs sont d’origine étrangère et 30 % proviennent d’Allemagne. • Les visites scolaires totalisent 13 461 entrées sur l’année. • 100 000 € d’investissement pour de la restauration des collections. • 3 publications.

• une grande exposition (Regards sur l’École de Paris), 4 expositions dossier et 3 expositions hors les murs.

• 8 principales acquisitions (peinture, photographie, art graphique et décoratif).

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OPÉRA-THÉÂTRE • 28 178 spectateurs pour la saison 2013-2014. • 22 spectacles présentés dont 10 nouvelles productions et 4 coproductions. • 25 % des spectateurs ont moins de 26 ans. • 4 700 jeunes sont venus à l’opéra pour un spectacle, une visite ou une répétition. • 1 600 abonnements.

PÔLE BÂTIMENTS

CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL GABRIEL PIERNÉ

• 92 marchés travaux et prestations intellectuelles, représentant 378 lignes d’engagement en 2014. • 12 agents composent la Brigade sur un effectif global de 22 personnes.

• 1 581 élèves amateurs ou futurs professionnels, dont 1 353 en musique, 340 en danse et 63 en théâtre. • 87 animations.

BUDGET • Fonctionnement 951 122 €. • Investissement 725 250 €.

• 230 animations. • 17 sorties culturelles organisées à l’opérathéâtre de Metz Métropole.

• Budget annexe Archéo : fonctionnement 148 500 €, investissement 12 500 € • Plan pluriannuel d’investissement : Équipements Culturels : 568 400 €, Institut Lafayette : 2 578 707 €, fenêtres et terrasse Opéra-Théâtre : 370 500 €, nouvelle entrée Musée : 580 700 €, Centre Pompidou-Metz : 879 043 €.

PÔLE ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE • 10 diagnostics archéologiques et 4 fouilles ont été effectués sur et en dehors de l’agglomération.

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PÔLE COHÉSION SOCIALE • 98 logements privés réhabilités dans le cadre

Les chiffres présentés pour 2014 entrent dans le cadre du Programme local de l’habitat (PLH) de Metz Métropole pour la période 2011-2017.

du PIG pour un montant total de subventions de 156 753 €.

• 3 316 862 € de subventions octroyées et 40 011 610 € de garanties d’emprunts accordées.

• 143 projets d’accession sociale à la propriété soutenus (PASS’Logement et Maison Durable) pour un montant total de 465 714 € de sub-

• 499 logements aidés produits dans le parc public pour un montant total de subventions de 2 501 708 €.

ventions, • 68 330 € de participation de solidarité loge-

• 192 687 € de subventions octroyées pour la réhabilitation de 364 logements du parc public.

ment (FSL), • 376 803 € de subventions octroyées dans le

• 602 logements réhabilités et 375 logements résidentialisés ont été soutenus par Metz Métropole par une subvention et/ou une garantie d’emprunt.

cadre de la compétence Politique de la Ville de Metz Métropole dont 342 723 € à la Mission Locale du Pays Messin.

PÔLE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE • 140 000 € investis au profit de l’Université de Lorraine (équipement, partenariats recherches, projets).

• 4,3 M€ investis dans le cadre du Plan Campus (finalisation de logements étudiant sur le campus Saulcy, réhabilitation de l’ENIM, construction de nouveaux locaux sur le campus Technopôle).

• 1 M€ a été consacré aux partenariats avec les établissements d’enseignement supérieur du territoire dont l’Université de Lorraine.

• 3,7 M€ investis dans le cadre de l’Institut Lafayette (finalisation des travaux et équipement scientifique).

• 70 familles et 163 étudiants ont participé aux Échanges Gourmands.

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PÔLE GESTION DES DÉCHETS • 62 251 tonnes d’ordures ménagères résiduelles collectées en 2014.

lorisation, 53 bornes TLC installées par Tri d’Union dont 14 en déchèterie, soit 27 communes équipées, couvrant 35 des 44 communes de l’agglomération.

• 10 124 tonnes de recyclables en porte à porte. • 1 745 tonnes de papiers, journaux et magazines.

• 6 communes ou quartiers conteneurisés en 2013, pour environ 22 230 foyers soit 50 000 personnes.

• 6 119 tonnes de verre (points d’apport volontaires et restaurateurs).

• 23 000 bacs (tous types confondus) distribués pour environ 14 000 foyers conteneurisés (bacs OMR et CS) sur le projet phase 1.

• 881 tonnes de cartons (professionnels). • 1 344 tonnes d’encombrants en porte à porte. • 40 855 tonnes de déchets collectées en déchèteries. • Une réduction 4,9 % de la production de déchets dans l’agglomération depuis 2009.

• Création de 78 points de regroupement pour accueillir les conteneurs d’un lotissement ou d’un quartier, soit 430 foyers rattachés sur le projet phase 1.

• 168 tonnes de textiles détournés de l’élimination vers des filières de réemploi et de va-

• Et au total 7 800 foyers sont rattachés en PAVE sur l’ensemble de l’agglomération.

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PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE • Projet d’agrobiopole sur la BA 128 : - mobilisation des acteurs de l’agriculture et définition des objectifs du projet - réalisation d’une évaluation des risques sanitaires sur les sols - inscription du projet dans le PACTE Lorraine pour l’obtention de fonds - accompagnement de la coopérative apicole pour son installation sur site.

- étude sur les risques et responsabilités. • Approbation du SCoTAM • 6 avis officiels sur des procédures d’urbanisme. • 3 réunions publiques • 4 communes assistées techniquement et administrativement dans leurs procédures de modification/élaboration ou mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme.

• Mont Saint-Quentin : - bilan de la pollution pyrotechnique - lancement d’un plan de gestion du site classé

• Divers avis techniques et juridiques sur la compatibilité de projets avec les POS/PLU et le SCOTAM.

PÔLE PROJETS URBAINS ET ZONES D’AMÉNAGEMENT • Viabilisation provisoire des 3 ha restants sur la ZAC de Marly Belle-Fontaine, créant un potentiel de 11 lots voués à de l’activité artisanale.

bureaux (11 000 m2), des logements (18 000 m2) et une résidence senior (10 000 m2). • Réalisation de travaux d’aménagement nécessaires à l’avancement des opérations par la SAREMM : finition et extensions de voiries, réalisation d’abords publics, finalisation de l’écran anti-bruit etc.

• 4 actes de vente signés pour la ZAC du Pôle Santé Innovation. • Démarrage des travaux du village de Mercy ainsi que des bureaux de Zwick France et Dekra.

• 2 rencontres thématiques organisées dans le cadre du réseau UrbaniCités, qui œuvre à la construction d’une agglomération durable : l’une sur la problématique du stationnement, et l’autre sur le projet de rénovation/extension de la Banque Populaire Alsace-LorraineChampagne-Ardennes conjointement avec le réseau ClimatCités.

• Déclaration de projet initiée pour la ZAC du Domaine de Frescaty. Elle vise à la mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Moulins-lès-Metz. • Cession de l’îlot B3-C3 de la ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre et début des travaux. Il accueillera le centre commercial Muse (42 500 m2), des

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PÔLE URBANISME PLANIFICATION – GESTION TERRITORIALE DU DROIT DES SOLS • 41 certificats d’urbanisme opérationnels, soit +41,37 % par rapport à 2013.

• 26 permis de démolir, soit -7,14 % par rapport à 2013.

• 717 permis de construire, soit +7,65 % par rapport à 2013.

• 3 247 certificats d’urbanisme informatifs, soit -3,96 % par rapport à 2013.

• 24 permis d’aménager, nombre identique à 2013.

• 377 dossiers fiscalité taxe d’aménagement, une dizaine de recours en cours d’instruction, 190 constats d’infraction et 45 mises en demeure.

• 2 405 déclarations préalables, soit -1,03 % par rapport à 2013.

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LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE METZ MÉTROPOLE MOSELLE CONGRÈS

LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Metz Métropole, la Ville de Metz et le Conseil général de la Moselle ont souhaité se doter d’un outil opérationnel (société publique locale) dédié à la gestion de l’activité congrès / manifestations et au développement des équipements liés au tourisme d’affaires sur le territoire. Metz Métropole Moselle Congrès a principalement en charge la réalisation, l’exploitation, la gestion, l’entretien et la mise en valeur du futur Centre des congrès.

LES TAMM Les Transports de l’Agglomération de Metz Métropole exploitent le réseau LE MET’. Cette SAEML est détenue à 25 % par Keolis, à 15 % par la SNCF et à 60 % par Metz Métropole. Plus d’infos sur lemet.fr METZ EXPO ÉVÉNEMENTS Cette société par action simplifiée accueille, étudie, crée et propose un ensemble de manifestations publiques et professionnelles à caractère commercial et culturel dans le Parc des Expositions de Metz Métropole. Plus d’infos sur metz-expo.com

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION CULTURELLE LE CENTRE POMPIDOU-METZ Cet EPCC a pour membres Metz Métropole, la Région Lorraine, la Ville de Metz, le Centre Pompidou et l’État. Le Centre Pompidou-Metz est un espace de découverte de la création sous toutes ses formes. Plus d’infos sur centrepompidou-metz.fr

LES SOCIÉTÉS PUBLIQUE LOCALES LA SAREMM La Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole, société publique locale, est vouée à l’aménagement des quartiers d’habitat et des parcs d’activités économiques structurant l’agglomération messine. Son actionnariat est composé de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du Syndicat mixte de Mercy. Plus d’infos sur saremm.com

L’ESAL L’École Supérieure d’Art de Lorraine est née le 1er janvier 2011. Elle est issue de la fusion entre l’École Supérieure d’Art de Metz Métropole et l’École d’Art d’Épinal. Plus d’infos sur esalorraine.fr

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L’AGURAM

LES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE

Association, l’Agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle exerce ses différentes missions (observer, planifier, projeter, anticiper, animer, etc.) en vue d’accompagner et de soutenir les projets de territoire. Plus d’infos sur aguram.org

METZ TECHNOPÔLE Cette SAEML est chargée de la promotion et du développement du Technopôle : facilitation de l’implantation des entreprises, animation du site du Technopôle et mise en réseau de ses différents acteurs. Plus d’infos sur cescom.fr

LE PÔLE MÉTROPOLITAIN DU SILLON LORRAIN Premier pôle métropolitain de France, créé en 2011 sous forme de syndicat mixte, il est issu d’une démarche engagée depuis plus de dix ans par les quatre agglomérations de Thionville, Metz, Nancy et Épinal pour favoriser la réalisation de projets fédérateurs à valeur ajoutée au bénéfice de tous les Lorrains. Plus d’infos sur sillonlorrain.fr

LES RÉGIES HAGANIS Créée en 2002, Haganis est une régie de Metz Métropole. Elle assure le traitement des déchets et l’assainissement (eaux usées et pluviales) pour le compte des communes de Metz Métropole. Plus d’infos sur haganis.fr

LE SCOTAM LES AUTRES

Le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Messine est un syndicat mixte qui détermine pour le territoire une stratégie globale d’aménagement et met en cohérence l’ensemble des politiques publiques sectorielles : protection des espaces naturels, habitat, implantations commerciales, déplacements, activités économiques, etc. Plus d’infos sur scotam.fr

METZ MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT Créée en 2008 sous forme d’association par Metz Métropole et la Ville de Metz, cette agence de développement économique est un outil réactif de promotion, d’expertise et d’ingénierie. Son financement est assuré à hauteur de 60 % par Metz Métropole et de 40 % par la Ville de Metz. Plus d’infos sur metzmetropoledeveloppement.fr

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Les

chiffres-clefs des

communes

Metz Métropole est une terre où se mêlent dynamisme urbain et identité rurale. Pour cultiver et préserver cet équilibre précieux, la Communauté d’agglomération intervient de manière ciblée dans les différentes communes de l’agglomération, sous l’égide d’une seule et même stratégie pour le territoire.

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Amanvillers Frédérique LOGIN

2 196 habitants 976

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 9 permis de construire, 23 déclarations préalables, 16 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total de subventions de 6 997 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Ars-Laquenexy Jean-François SCHMITT

956 habitants 625

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P112.

2 permis de construire, 16 déclarations préalables, 6 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Ars-sur-Moselle Bruno VALDEVIT

4 782 habitants 1 160

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103, liaison Ars-surMoselle / ZAC d’Augny, liaison TER vers Metz-Ville ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 17 permis de construire, 1 permis de démolir, 46 déclarations préalables, 89 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total de subventions de 6 366 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 8 logements aidés avec une subvention de 38 851 €, • la réhabilitation de 7 logements aidés avec une subvention de 5 182 €, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

ASSAINISSEMENT Impasse de la Moselle - Pose d’un collecteur d’eaux pluviales (62 460 €). 28

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Augny François HENRION

2 172 habitants 1 498

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes P101, P102, N84 et la navette Actisud.

6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 31 déclarations préalables, 46 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 353 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 18 logements aidés avec une subvention de 114 321 € et a accordé sa garantie de l’emprunt à hauteur de 2 424 726 €.

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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Châtel-Saint-Germain Robert MARCHAL

2 134 habitants 1 288

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5c.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 10 permis de construire, 38 déclarations préalables, 27 certificats d’urbanisme d’information,

ASSAINISSEMENT Rue de Verdun, Construction d’un collecteur d’eaux pluviales avec regards de visite (90 445 €).

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Chesny Patrick GERUM

559 habitants 433

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

8 permis de construire.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Chieulles Alain PETTE

412 habitants 261

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P108.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 3 certificats d’urbanisme d’information.

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Coin-lès-Cuvry Marc HENRION

691 habitants 655

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

12 permis de construire, 1 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Coin-sur-Seille Marc SEIDEL

304 habitants 261

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 9 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information.

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Cuvry François CARPENTIER

801 habitants 544

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

2 certificats d’urbanisme opérationnels, 7 déclarations préalables, 7 certificat d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Féy Joël STROZYNA

627 habitants 550

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P102.

13 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Gravelotte Michel TORLOTING

768 habitants 566

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103.

8 permis de construire, 13 déclarations préalables, 9 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Route d’Ars – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales avec réhabilitation par l’intérieur (59 535 €).

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Jury Stanislas SMIAROWSKI

1 120 habitants 317

hectares

RÉSEAU LE MET’ ligne N91, interconnexion avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

DROIT DES SOLS 8 permis de construire, 2 permis d’aménager, 12 déclarations préalables.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Jussy Guy BERGÉ

490 habitants 291

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5b.

11 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 15 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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La Maxe Bertrand DUVAL

868 habitants 755

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P111.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 14 permis de construire, 2 permis d’aménager, 18 déclarations préalables, 7 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriéte (PASS’Logement).

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Laquenexy Patrick GRIVEL

1 058 habitants 909

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P112.

4 permis de construire, 2 permis d’aménager, 15 déclarations préalables, 14 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la construction de 6 logements aidés avec une subvention de 30 907 €, • 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

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Le Ban-Saint-Martin Henri HASSER

4 230 habitants 159

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5, L4a et C11.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 30 permis de construire, 2 permis d’aménager, 29 déclarations préalables, 56 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 4 logements privés (propriétaire bailleur) avec une subvention de 13 587 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

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Lessy Jean-François LOSCH

777 habitants 258

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne N88.

5 permis de construire, 19 déclarations préalables, 21 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 665 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Longeville-lès-Metz Alain CHAPELAIN

3 896 habitants 271

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5, C11 et N19.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 16 permis de construire, 1 permis d’aménager, 47 déclarations préalables, 94 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • l’acquisition-amélioration de 3 logements aidés avec une subvention de 13 892 €.

ASSAINISSEMENT Route de Scy - Réhabilitation du réseau d’eaux pluviales par ouverture de fouilles et par l’intérieur (89 370 € TTC).

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Lorry-lès-Metz Jean-Yves LE BER

1 583 habitants 609

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P106.

10 permis de construire, 46 déclarations préalables, 50 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 523 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Grand rue – Recalibrage et réhabilitation du réseau d’eaux pluviales avec pose d’avaloirs (172 630 €).

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Marieulles-Vezon Pierre MUEL

678 habitants 819

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P102.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collective)

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 18 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Marly Thierry HORY

9 829 habitants 1 080

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes L2, C13, P101 et P102.

61 permis de construire, 2 permis d’aménager, 2 permis de démolir, 169 déclarations préalables, 111 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 10 logements privés pour un montant total de subventions de 13 017 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 52 logements aidés avec une subvention de 246 406 € et en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 4 497 000 €, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

À Marly-Centre : le mardi et vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective). Dans le secteur de Frescaty : le mardi et vendredi soir (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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Mécleuves Michel TOURNAIRE

1 170 habitants 1 287

hectares

RÉSEAU LE MET’ lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

DROIT DES SOLS 2 permis de construire, 1 permis d’aménager, 16 déclarations préalables, 10 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Mey Patrice BOURCET

307 habitants 191

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne C13.

2 permis de construire, 8 déclarations préalables, 9 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 538 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Metz Dominique GROS

RÉSEAU LE MET’ Toutes les lignes, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS Consulter le site Internet metzmetropole.fr.

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE Point d’apport volontaire (pour le compte de Metz Métropole), période médiévale et moderne.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 31 logements privés pour un montant total de subventions de 47 575 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction et l’acquisition-amélioration de 98 logements aidés (répartis sur 5 opérations) pour un montant total de subventions de 461 219 €. Une des opérations (20 logements) a bénéficié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 858 433 €, • le rachat de patrimoine de 160 logements d’un bailleur par la garantie des emprunts d’un montant de 5 730 000 €, • La réhabilitation de 337 logements aidés (répartis sur 7 opérations) pour un montant total de subventions de 167 505 €, ainsi que la garantie des emprunts à hauteur de 597 849 € pour 71 logements. (Au total 376 logements ont été soutenus par une subvention ou une garantie de l’emprunt ou les deux.) • 8 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement). Par ailleurs, Metz Métropole a garanti les emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts concernant la transformation de la maternité Sainte-Croix en 147 logements aidés (subventionnés en 2013) pour un montant total de 12 210 834 €. 50

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119 551 habitants 4 194

hectares

DROIT DES SOLS 176 permis de construire, 1 permis d’aménager, 13 permis de démolir, 1 175 déclarations préalables, 1 733 certificats d’urbanisme d’information, 1 renseignement d’urbanisme.

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Montigny-lès-Metz Jean-Luc BOHL

21 990 habitants 670

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L1, L2, L3, C13, C14, C15, C17, P101, P102 et N85.

DROIT DES SOLS 41 permis de construire, 4 permis de démolir, 291 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS À Montigny-Haut : le mercredi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective). À Montigny-Bas : le jeudi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 7 logements privés pour un montant total de subventions de 8 466 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • La construction de 61 logements aidés avec une subvention de 234 502 €, • La réhabilitation de 20 logements aidés avec une subvention de 20 000 €, • le rachat de patrimoine de 50 logements d’un bailleur par la garantie des emprunts d’un montant de 2 770 000 €.

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Moulins-lès-Metz Jean BAUCHEZ

5 090 habitants 698

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L1, L5, C14, C17, P103, N85, N88 et N90.

10 permis de construire, 1 permis de démolir, 58 déclarations préalables, 68 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de deux logements privés pour un montant total de subventions de 2 447 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la Construction de 26 logements aidés avec une subvention de 131 748 €.

À Moulins-Centre : le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective). À Moulins-Saint-Pierre : le mardi et le vendredi soir (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Noisseville Huguette FOULIGNY

1 017 habitants 260

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P109.

COLLECTE DES DÉCHETS

DROIT DES SOLS 7 permis de construire, 18 déclarations préalables, 30 certificats d’urbanisme d’information.

Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Nouilly Jean-Louis MICHELOT

543 habitants 240

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P109.

15 permis de construire, 7 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Peltre Walter KURTZMANN

1 834 habitants 836

hectares

RÉSEAU LE MET’ Réseau Le Met : liaison TER vers Metz-Ville au prix d’un billet du réseau, lignes N91 et N92.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi (ordures ménagères, le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 12 permis de construire, 33 déclarations préalables, 18 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 12 logements accompagnés avec une subvention de 44 881 €, • la réhabilitation de 5 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 70 775 €.

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Plappeville Daniel DEFAUX

2 085 habitants 254

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L4a et b, C11 et C15.

11 permis de construire, 58 déclarations préalables, 49 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de trois logements privés pour un montant total de subventions de 3 433 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

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Pouilly Marilyne WEBERT

663 habitants 511

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P113.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 2 permis de construire, 2 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

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Pournoy-la-Chétive Martine MICHEL

647 habitants 256

hectares

LOGEMENT

RÉSEAU LE MET’

Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 365 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Rozérieulles Roger PEULTIER

1 393 habitants 511

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5a.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin pour les collectifs uniquement et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 21 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 754 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Saint-Julien-lès-Metz Fabrice HERDÉ

2 948 habitants 455

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes C11, C13, P108, P109, P111 et N18.

25 permis de construire, 47 déclarations préalables, 66 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • La réhabilitation de deux logements privés pour un montant total de subventions de 3 887 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 100 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 478 381 €. Une des opérations (22 logements) a bénéficié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 513 095 €.

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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Saint-Privat-la-Montagne Jean-Claude WALTER

1 864 habitants 600

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE Rue du Pâtural, fin de l’âge du fer.

DROIT DES SOLS 9 permis de construire, 2 permis de démolir, 24 déclarations préalables, 21 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 248 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Sainte-Ruffine Daniel BAUDOÜIN

530 habitants 71

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5b.

3 permis de construire, 12 déclarations préalables, 5 certificats d’urbanisme d’information, 1 renseignement d’urbanisme.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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Saulny Arlette MATHIAS

1 456 habitants 979

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P107.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 21 permis de construire, 2 permis d’aménager, 20 déclarations préalables, 29 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 663 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Scy-Chazelles Frédéric NAVROT

2 708 habitants 452

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5 et N89.

9 permis de construire, 2 permis de démolir, 71 déclarations préalables, 60 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Vantoux Bertrand BRIGAUDEAU

909 habitants 245

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes C13 et P109.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 20 certificats d’urbanisme d’information.

ASSAINISSEMENT Rue Jean Julien Barbé – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales et réhabilitation par l’intérieur (37 905 €).

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Vany Claude LANG

328 habitants 310

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P108.

26 permis de construire, 10 déclarations préalables, 6 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Vaux Roland SIMON

862 habitants 663

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes P103 et N86.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 27 déclarations préalables, 28 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Vernéville Mireille MAURY

601 habitants 918

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103.

4 permis de construire, 15 déclarations préalables, 10 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 240 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Chantier de reconstruction de la lagune pilotée par Haganis, (1,35 M€).

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Woippy François GROSDIDIER

13habitants 133 1 459

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’

57 permis de construire, 1 permis d’aménager, 1 permis de démolir, 131 déclarations préalables, 139 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 12 logements privés pour un montant total de subventions de 27 129 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction 115 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 706 600 €. Une des opérations (58 logements) a bénéficié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 4 853 765 €, • la réhabilitation et la résidentialisation de 559 logements aidés (répartis sur 2 opérations) par la garantie des emprunts d’un montant total de 3 425 108 €, • 129 projets d’accession sociale à la propriété pour un montant total de subventions de 442 959 € dans le cadre des dispositifs PASS’Logement et Maison Durable.

ASSAINISSEMENT

Lignes METTIS A, L3, C16, P105, P110, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Metz-Ville au prix d’un billet du réseau. COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin pour les conteneurs individuels (ordures ménagères), le lundi, le mercredi et le vendredi matin pour les collectifs (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE Route de Briey, période antique à médiévale.

Rue de l’Église et rue de Lorry – Reconfiguration du réseau d’eaux pluviales (148 145 €). 70

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2014 Rapport d’activité Communauté d’agglomération de Metz Métropole

Conception et impression : Metz Métropole - Pôle Communication, août 2014. Imprimé sur papier recyclé.

Amanvillers Ars-Laquenexy Ars-sur-Moselle Augny Châtel-Saint-Germain Chesny Chieulles Coin-lès-Cuvry Coin-sur-Seille Cuvry Féy Gravelotte Jury Jussy La Maxe Laquenexy Le Ban-Saint-Martin Lessy Longeville-lès-Metz Lorry-lès-Metz Marieulles-Vezon Marly Mécleuves Metz Mey Montigny-lès-Metz Moulins-lès-Metz Noisseville Nouilly Peltre Plappeville Pouilly Pournoy-la-Chétive Rozérieulles Saint-Julien-lès-Metz Saint-Privat-la-Montagne Sainte-Ruffine Saulny Scy-Chazelles Vantoux Vany Vaux Vernéville Woippy

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