Annexe au rapport d'activité 2015 by Metz Métropole

Conception et impression : Metz Métropole - Pôle Communication, septembre 2016. Imprimé sur papier recyclé.

RappoRt d’activité communauté d’aggloméRation de metz métRopole

C’était leS cHiFFReS-cleFS de l’inStitution et deS communeS

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Coordination et rédaction Metz Métropole / Murielle Bosch, Dominique Cuttita-Weber Crédits photos Nicolas Bram, Fly Pixel, Philippe Gisselbrecht, Bertrand Jamot, David Hourt Graphisme Metz Métropole / Christophe Ferry Impression Metz Métropole / Pôle Communication

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Som mai re

4 6 12 14 16 22 24 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70

LES CHIFFRES-CLEFS / LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION LES ÉLUS DE METZ MÉTROPOLE LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE LES CHIFFRES-CLEFS / LES COMMUNES AMANVILLERS ARS-LAQUENEXY ARS-SUR-MOSELLE AUGNY CHÂTEL-SAINT-GERMAIN CHESNY CHIEULLES COIN-LÈS-CUVRY COIN-SUR-SEILLE CUVRY FÉY GRAVELOTTE JURY JUSSY LA MAXE LAQUENEXY LE BAN-SAINT-MARTIN LESSY LONGEVILLE-LÈS-METZ LORRY-LÈS-METZ MARIEULLES-VEZON MARLY MÉCLEUVES MEY METZ MONTIGNY-LÈS-METZ MOULINS-LÈS-METZ NOISSEVILLE NOUILLY PELTRE PLAPPEVILLE POUILLY POURNOY-LA-CHÉTIVE ROZÉRIEULLES SAINT-JULIEN-LÈS-METZ SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE SAINTE-RUFFINE SAULNY SCY-CHAZELLES VANTOUX VANY VAUX VERNÉVILLE WOIPPY

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Les

chiffres-clefs de

l’agglomération Avec 859 agents permanents, Metz Métropole se place chaque jour au service de ses habitants. Pour eux, la Communauté d’agglomération s’investit dans des domaines à forts enjeux comme l’économie, l’aménagement de l’espace, la culture ou l’aménagement du territoire.

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LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE METZ MÉTROPOLE

Président

Jean-Luc BOHL Maire de Montigny-lès-Metz

6e vice-président

1er vice-président

2e vice-président

3e vice-président

4e vice-président

5e vice-président

Dominique GROS Maire de Metz

François GROSDIDIER Maire de Woippy

Henri HASSER Maire du Ban-Saint-Martin

Alain CHAPELAIN Maire de Longeville-lès-Metz

Richard LIOGER Metz

Développement économique d’intérêt communautaire

Logement et habitat d’intérêt communautaire

Stratégie, planification territoriale et aménagement

Marchés publics

Gestion des espaces d’activités économiques et du droit des sols

7e vice-président

8e vice-président

9e vice-président

10e vice-président

11e vice-président

Thierry HORY Maire de Marly

Fabrice HERDÉ Maire de Saint-Julien-lès-Metz

Bertrand DUVAL Maire de La Maxe

François HENRION Maire d’Augny

Marie-Anne ISLER BEGUIN Metz

Arlette MATHIAS Maire de Saulny

Finances

Politique de la Ville d’intérêt communautaire

Développement numérique et systèmes d’information

Collecte, traitement et valorisation des déchets

Mobilité et déplacements

Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

12e vice-président

13e vice-président

14e vice-président

15e vice-président

Conseiller délégué

Jean-François SCHMITT Maire d’Ars-Laquenexy

Gilbert KRAUSENER Metz

Guy BERGÉ Maire de Jussy

Jean BAUCHEZ Maire de Moulins-lès-Metz

Frédérique LOGIN Maire d’Amanvillers

Bruno VALDEVIT Maire d’Ars-sur-Moselle

Ressources humaines et gestion du personnel

Enseignement supérieur, Recherche et Innovation

Environnement et développement durable

Coopérations, mutualisations et services aux communes

Affaires juridiques

Coopérations transfrontalières et européennes

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Conseiller délégué

Robert MARCHAL Maire de Châtel-Saint-Germain

Patrick GERUM Maire de Chesny

Jean-Louis BALLARINI Maire de Chieulles

Marc HENRION Maire de Coin-lès-Cuvry

Jean-Marie PÊCHEUR Coin-sur-Seille

François CARPENTIER Maire de Cuvry

Archéologie préventive

Restructurations militaires

Hygiène et sécurité

Mémoire patriotique

Réflexion communautaire en matière de production/distribution de l’eau et de l’énergie

Assainissement

Conseiller délégué

Joël STROZYNA Maire de Féy

Michel TORLOTING Maire de Gravelotte

Stanislas SMIAROWSKI Maire de Jury

Patrick GRIVEL Maire de Laquenexy

Jean-François LOSCH Maire de Lessy

Jean-Yves LE BER Maire de Lorry-lès-Metz

Gestion des milieux aquatiques Prévention des inondations

Développement de l’agriculture périurbaine

Aménagement et gestion d’aires de grand passage des gens du voyage

Contrôle de gestion

Aménagement et gestion du Mont Saint-Quentin

Voirie et infrastructures d’intérêt communautaire

Conseiller délégué

Pierre MUEL Maire de Marieulles-Vezon

Conseiller délégué

Odile JACOB-VARLET Marly

Conseiller délégué

Michel LISSMANN Marly

Christian NOWICKI Marly

Christine AGUASCA Metz

Michel TOURNAIRE Maire de Mécleuves

Conseiller délégué

Béatrice AGAMENNONE Metz

Coordination des modes doux

Délégations de service public, montages contractuels complexes et assurances

Conseiller délégué

Jérémy ALDRIN Metz

Conseiller délégué

Margaud ANTOINE-FABRY Metz

Caroline AUDOUY Metz

Conseiller délégué

Belkhir BELHADDAD Metz

Conseiller délégué

Danielle BORI Metz

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Conseiller délégué

Guy CAMBIANICA Metz

Conseiller délégué

Thierry GOURLOT Metz

Conseiller délégué

Thierry JEAN Metz

Conseiller délégué

Agnès MIGAUD Metz

Conseiller délégué

Philippe CASIN Metz

Conseiller délégué

Françoise GROLET Metz

Conseiller délégué

Isabelle KAUCIC Metz

Conseiller délégué

Marylin MOLINET Metz

Conseiller délégué

Nathalie COLIN-OESTERLE Metz

René DARBOIS Metz

Conseiller délégué

Hanifa GUERMITI Metz

Bernard HEULLUY Metz

Conseiller délégué

Sébastien KOENIG Metz

Emmanuel LEBEAU Metz

Conseiller délégué

Catherine MOREL Metz

Martine NICOLAS Metz

Conseiller délégué

Nathalie DE OLIVEIRA Metz

Conseiller délégué

Anne HOMMEL Metz

Conseiller délégué

Jean-Louis LECOCQ Metz

Conseiller délégué

Raphaël PITTI Metz

Conseiller délégué

Françoise FERRARO Metz

Conseiller délégué

Julien HUSSON Metz

Conseiller délégué

Hacène LEKADIR Metz

Conseiller délégué

Daniel PLANCHETTE Metz

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Conseiller délégué

Selima SAADI Metz

Conseiller délégué

Christine SINGER Metz

Conseiller délégué

Yves WENDLING Metz

Conseiller délégué

Myriam SAGRAFENA Metz

Conseiller délégué

Patrick THIL Metz

Conseiller délégué

Marie-Jo ZIMMERMANN Metz

Conseiller délégué

Patricia SALLUSTI Metz

Conseiller délégué

William SCHUMAN Metz

Conseiller délégué

Bérangère THOMAS Metz

Conseiller délégué

Jean-Michel TOULOUZE Metz

Conseiller délégué

Patrice BOURCET Maire de Mey

Michel BEGUINOT Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Thomas SCUDERI Metz

Conseiller délégué

Doan TRAN Metz

Conseiller délégué

Bernard ECKSTEIN Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Nadia SEGHIR Metz

Conseiller délégué

Jacques TRON Metz

Conseiller délégué

Edith FENEON Montigny-lès-Metz

Relations avec les structures intercommunales et les organismes représentatifs des collectivités

Conseiller délégué

Marie-Françoise MATHIEU Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Aymeric PERRAUD Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Monique SARY Montigny-lès-Metz

Lucien VETSCH Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Yolande VON HOF Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Claudie FUZEWSKI Moulins-lès-Metz

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Conseiller délégué

Huguette FOULIGNY Maire de Noisseville

Jean-Louis MICHELOT Maire de Nouilly

Walter KURTZMANN Maire de Peltre

Daniel DEFAUX Maire de Plappeville

Maryline WEBERT Maire de Pouilly

Martine MICHEL Maire de Pournoy-la-Chétive

Ressources et moyens - Administration générale

Clauses d’insertion

Construction et maintenance des bâtiments communautaires

Régulation de la circulation

Accessibilité et handicap

Participation citoyenne

Conseiller délégué

Roger PEULTIER Maire de Rozérieulles

Daniel BAUDOUIN Maire de Sainte-Ruffine

Jean-Claude WALTER Maire de Saint-Privat-la-Montagne

Frédéric NAVROT Maire de Scy-Chazelles

Bertrand BRIGAUDEAU Maire de Vantoux

Claude LANG Marie de Vany

Affaires patrimoniales et foncières

Mécénat

Gestion et entretien de la voirie et des espaces publics communautaires

Développement touristique

Politiques contractuelles, fonds européens, recherche de subventions et partenariats financiers

Protocole

Conseiller délégué

Roland SIMON Maire de Vaux

Mireille MAURY Maire de Vernéville

Valorisation du patrimoine métropolitain

Communication

Conseiller délégué

Isabella DE SIMONE Woippy

Fatiha ADDA Woippy

Conseiller délégué

Alain PIERRET Woippy

Conseiller délégué

Jean-Marc ROSIER Woippy

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AMANVILLERS Mme Frédérique Login (M. Maurice Brouant) ARS-LAQUENEXY M. Jean-François Schmitt (M. Dominique Strebly) ARS-SUR-MOSELLE

M. Bruno Valdevit (Mme Evelyne Ackel)

CHÂTEL-SAINT-GERMAIN CHIEULLES

M. Robert Marchal (Mme Chantal Pallez)

M. Jean-Louis Ballarini (Mme Nicole Sevestre)

COIN-SUR-SEILLE

AUGNY

M. Jean-Marie Pêcheur (M. Samuel Diaz)

M. François Henrion (Mme Fanny Mehlem)

CHESNY

M. Patrick Gerum (M. Pascal Linhart)

COIN-LÈS-CUVRY

M. Marc Henrion (M. Philippe Chartier)

CUVRY

M. François Carpentier (M. Dominique Chateau)

FÉY M. Joël Strozyna (Mme Nathalie Hesse) GRAVELOTTE M. Michel Torloting (M. Patrick Victorion) JURY M. Stanislas Smiarowski (Mme Annick Quelier Bensadoun) JUSSY M. Guy Berge (M. Daniel Dreuillaud) LA MAXE M. Bertrand Duval (Mme Christiane Petit) LAQUENEXY

M. Patrick Grivel (Mme Marceline Legrand) LE BAN-SAINT-MARTIN M. Henri Hasser

(Mme Antonella Fratta) LESSY M. Jean-François Losch (Mme Jocelyne Bastien) LONGEVILLE-LÈS-METZ M. Alain Chapelain (Mme Anna Kulichenski) LORRY-LÈS-METZ M. Jean-Yves Le Ber (Mme Ghislaine Foubet) MARIEULLES-VEZON M. Pierre Muel (M. Jacky Mery) MARLY M. Thierry Hory, M. Michel Lissmann, Mme Odile Jacob-Varlet, M. Christian Nowicki MÉCLEUVES M. Michel Tournaire (Mme Jessica Meliani). METZ M. Dominique Gros, M. Richard Lioger, Mme Isabelle Kaucic, M. Jean-Michel Toulouze, Mme Marie-Anne Isler Beguin, M. Sébastien Koenig, Mme Agnès Migaud, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Bori, M. Thomas Scuderi, Mme Patricia Sallusti, M. Hacène Lekadir, M. Jean-Louis Lecocq, Mme Béatrice Agamennone, Mme Margaud Antoine-Fabry, Mme Nathalie De Oliveira, M. Jacques Tron, M. Thierry Jean, M. Jérémy Aldrin, Mme Caroline Audouy, M. Philippe Casin, Mme Nathalie Colin-Oesterle, M. Thierry Gourlot, Mme Françoise Grolet, M. Julien Husson, M. Emmanuel Lebeau, Mme Martine Nicolas, Mme Christine Singer, M. Patrick Thil, Mme Bérangère Thomas, M. Yves Wendling, Mme Marie-Jo Zimmermann, Mme Christine Aguasca, M. Guy Cambianica, M. René Darbois, M. Bernard Heulluy, Mme Anne Hommel, M. Gilbert Krausener, Mme Marylin Molinet, Mme Catherine Morel, M. Raphaël Pitti, M. Daniel Planchette, Mme Myriam Sagrafena, M. William Schuman, Mme Nadia Seghir, M. Doan Tran, Mme Françoise Ferraro, Mme Hanifa Guermiti, Mme Selima Saadi MEY M. Patrice Bourcet (Mme Sylvie Roux) MONTIGNY-LÈS-METZ M. Jean-Luc Bohl, M. Lucien Vetsch, Mme Edith Feneon, M. Bernard Eckstein, Mme Monique Sary, Mme Marie-Françoise Mathieu, M. Michel Beguinot, M. Aymeric Perraud, Mme Yolande Von Hof MOULINS-LÈS-METZ M. Jean Bauchez, Mme Claudie Fuzewski NOISSEVILLE Mme Huguette Fouligny (M. Guy Rollin) NOUILLY M. Jean-Louis Michelot (M. Jean-Louis Jerome) PELTRE M. Walter Kurtzmann (Mme Viviane Toussaint) PLAPPEVILLE M. Daniel Defaux (Mme Isabelle Stutzmann) POUILLY Mme Marilyne Webert (M. Marcel Stemart) POURNOY-LA-CHÉTIVE Mme Martine Michel (Mme Sylvie Maurice) ROZÉRIEULLES M. Roger Peultier (Mme Nathalie Gless) SAINTE-RUFFINE M. Daniel Baudoüin (Mme Sylvie Hahn) SAINT-JULIEN-LÈS-METZ M. Fabrice Herde (Mme Claudine Meunier) SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE M. Jean-Claude Walter (Mme Anne-Elisabeth Doutre) SAULNY Mme Arlette Mathias (M. Maurice Hochstrasser) SCY-CHAZELLES M. Frédéric Navrot (Mme Catherine Bassot) VANTOUX M.Bertrand Brigaudeau (Mme Françoise Jan) VANY Mme Claude Lang (Mme Clarisse Buhler) VAUX M. Roland Simon (M. Jean-François Clevenot) VERNÉVILLE Mme Mireille Maury (Mme Sophie Monardo). WOIPPY M. François Grosdidier, M. Jean-Marc Rosier, M. Alain Pierret, Mme Fatiha Adda, Mme Isabella De Simone. 11

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LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE En 2015, Metz Métropole comptait 859 agents permanents. Cela représente un budget annuel de 37,63 M€.

Les emplois permanents de Metz Métropole (titulaires et non titulaires) se répartissent à 18,1 % en catégorie A, à 18,9 % en catégorie B et à 58,7 % en catégorie C. Les 4,3 % restant sont hors filières.

674 de ces agents permanents étaient fonctionnaires (titulaires et stagiaires) et 125 étaient non titulaires.

Le taux de féminisation des emplois permanents (titulaires et non titulaires) à Metz Métropole était de 40,2 % en 2015.

Parmi les fonctionnaires : 60,8 % relèvent de la filière technique, 18,4 % relèvent de la filière culturelle, 19,3 % relèvent de la filière administrative.

En 2015, Metz Métropole employait 53 travailleurs handicapés sur des emplois permanents.

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Le nombre moyen de journées de formation par agent occupant un emploi permanent était de 1,6 jours en 2015. On trouve pas moins de 103 métiers différents à Metz Métropole.

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LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE EN 2015 BUDGET PRINCIPAL : 204,54 M€ RECETTES RÉELLES

Dotations (dont DGF) et subventions de l’État

Autres recettes 11,5 M€

Recettes “partenaires”

10,3 M€ 43 M€

Emprunt

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

15 M€

Fiscalité professionnelle unique

30,4 M€

40,1 M€

34,6 M€

Fiscalité “ménages”

DÉPENSES RÉELLES

Annuité de la dette

Haganis (personnel mis à disposition) 4,9 M€

Gestion de l’institution

4,8 M€

18,4 M€

Politiques communautaires 108,7 M€

Reversements aux communes membres

42,5 M€

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LES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

AMÉLIORER LA QUALITÉ DE VIE 19,1 M€

Autres compétences

28,2 M€

Gestion des déchets Centre Pompidou-Metz 6,4 M€

8,9 M€

Opéra, Musée, Conservatoire

Service d’incendie et de secours

20 M€ 4,4 M€

Planification territoriale

3,4 M€ 2,6 M€

3,1 M€

12,7 M€

Assainissement

Cohésion sociale et politique de la ville

Enseignement supérieur et recherche RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ

Développement économique et ZAC

BUDGET ANNEXE TRANSPORTS > 63,9 M€

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L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE LA DIRECTION COMMUNE DES SYSTÈMES D’INFORMATION (DCSI) feries, badgeuses, …), 220 serveurs, 510 points d’impression et plus de 200 applications métiers, 2261 lignes téléphoniques internes, 596 lignes téléphoniques externes, 895 lignes GSM par des opérateurs de téléphonie mobile, 130 radios pour la police municipale (relais, pupitres opérateurs…)

Prestataire des services de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du CCAS, la DCSI est responsable du bon fonctionnement des équipements physiques et logiciels mis à disposition des agents de la collectivité. • 63 agents (ETP) travaillaient à la DCSI en 2015

• 1000 plans et cartes ont été réalisés en 2015 par le Service d’Information Géographique (SIG).

• Son budget d’investissement était de 1,89 M€, son budget de fonctionnement de 1,91 M€.

• Les utilisateurs de sig.metzmetropole.fr ont produit 24 000 plans et le service a assuré près de 130 interventions en foncier et topographie.

• Fin 2015, la DCSI assurait la gestion de 2000 postes informatiques (hors écoles), 1115 objets réseau (imprimantes, autocom, chauf-

MUSÉE DE LA COUR D’OR • 43 100 visiteurs au total en 2015.

• 2 publications.

• 1/3 des visiteurs sont d’origine étrangère et 30 % proviennent d’Allemagne.

• 4 principales acquisitions (peinture, photographie, art graphique et décoratif).

• Les visites scolaires totalisent 14 070 entrées sur l’année.

• une grande exposition (Tania Mouraud) en partenariat avec le Centre Pompidou-Metz, 1 exposition dossier et 5 expositions hors les murs

• 110 000 € d’investissement pour de la restauration des collections.

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CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL GABRIEL PIERNÉ • 1 591 élèves amateurs ou futurs professionnels, dont 1 314 en musique, 280 en danse et 63 en théâtre. • 98 professeurs • 226 animations. Projection 3D de la future entrée du Musée de La Cour d’Or

• 17 sorties culturelles organisées à l’opérathéâtre de Metz Métropole.

PÔLE BÂTIMENTS L’année 2015 a vu se concrétiser plusieurs opérations patrimoniales importantes pour Metz Métropole : Opéra-Théâtre • Achèvement du remplacement des fenêtres et châssis de la façade principale et réfection de la terrasse accessible au public (1,45 M€) • Rénovation du foyer Ambroise Thomas (300 000 €) • Études pour la réfection des toitures et charpentes (200 000 €) Musée de La Cour d’Or • Réalisation de la 1ère tranche de travaux de la nouvelle entrée (démolition de la structure intérieure (130 000 €) Centre Pompidou-Metz • Extension du restaurant «la Voile Blanche» par un espace clos et couvert de 100 m2 sur la terrasse, desservi par un nouvel escalier extérieur (500 000 €)

PÔLE ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE • 17 diagnostics archéologiques et 4 fouilles ont été effectués sur et en dehors de l’agglomération.

OPÉRA-THÉÂTRE • 26 800 spectateurs pour la saison 2014-2015. • 22 spectacles présentés dont 9 nouvelles productions et 7 nouvelles coproductions. • 25 % des spectateurs ont moins de 26 ans. • 10 150 jeunes sont venus à l’opéra pour un spectacle, une répétition ou une visite. • 1 550 abonnements.

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PÔLE COHÉSION SOCIALE Les chiffres présentés pour 2015 entrent dans le cadre du Programme local de l’habitat (PLH) de Metz Métropole pour la période 2011-2017.

• 148 logements privés réhabilités dans le cadre du PIG pour un montant total de subventions de 229 698 €.

• 2 076 791 € de subventions octroyées et 24 179 257 € de garanties d’emprunts accordées.

• 60 projets d’accession sociale à la propriété soutenus (dont 9 pavillons «Maison Durable») pour un montant total de 112 093 € de subventions,

• 551 logements aidés produits dans le parc public pour un montant total de subventions de 1 646 000 €.

• 68 330 € de participation de solidarité logement (FSL),

• 57 000 € de subventions octroyées pour la réhabilitation de 57 logements du parc public.

• 376 803 € de subventions octroyées dans le cadre de la compétence Politique de la Ville de Metz Métropole dont 342 723 € à la Mission Locale du Pays Messin.

• 281 logements réhabilités ont été soutenus par Metz Métropole par une subvention et/ou une garantie d’emprunt

PÔLE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE Quelques faits marquants pour cette année :

Le soutien aux manifestations à caractère scientifique en 2015 ce sont :

- mise à disposition de l’Institut Lafayette

• 67 800 € de subventions pour un montant total d’investissement de près de 3 M€ toutes manifestations confondues

- élaboration d’une convention de site pour le Saulcy dans le cadre du Contrat de Plan État-Région

• 6 000 participants

- chantiers du Plan Campus en voie d’achèvement

• 2 600 nuitées sur le territoire

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PÔLE GESTION DES DÉCHETS • 62 611 tonnes d’ordures ménagères résiduelles collectées en 2015.

• Une réduction 3 % de la production de déchets

• 10 254 tonnes de recyclables en porte à porte.

référence pour la loi de transition énergé-

• 1 574 tonnes de papiers, journaux et magazines.

tique).

dans l’agglomération depuis 2010 (année de

• 227 tonnes de textiles détournés de l’élimi-

• 6 225 tonnes de verre (points d’apport volontaires et restaurateurs).

nation vers des filières de réemploi et de

• 926 tonnes de cartons (professionnels).

d’Union dont 14 en déchèterie, soit 27 com-

• 38 173 tonnes de déchets collectées en déchèteries.

munes équipées, couvrant 35 des 44 communes

valorisation, 53 bornes TLC installées par Tri

de l’agglomération.

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PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE munes de l’agglomération de bénéficier du report des délais contraints jusqu’en 2020 (caducité des POS ; « grenellisation » des PLU ‘SRU’…) : - 11 avis officiels sur des procédures d’urbanisme - 14 réunions des personnes publiques associées - 7 communes assistées techniquement et administrativement dans leurs procédures de modification/élaboration ou mise en compatibilité de leur doc d’urbanisme - Divers avis techniques et juridique sur la compatibilité des projets communaux et le SCoTAM ou sur l’avenir des POS/PLU au regard des dispositions de la loi ALUR.

• Plateau de Frescaty : - 110 000 visiteurs ont participé aux Terres de Jim (finale nationale de labour) du 11 au 13 septembre - installation de la coopérative apicole. • Agriculture périurbaine : - 4e participation au salon Agrimax - 5e édition des Animations gourmandes - accueil de l’Exposition Européenne d’Aviculture. Mont Saint-Quentin : - élaboration du plan de gestion du site classé du Mont Saint-Quentin avec un volet participation citoyenne. • Coordination des débats relatifs à la prise de compétence PLUi permettant aux com-

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PÔLE PROJETS URBAINS ET ZONES D’AMÉNAGEMENT • Plateau de Frescaty : - l’EPFL devient propriétaire du site pour le compte de Metz Métropole et la BA 128 devient le Plateau de Frescaty - réalisation d’études diverses (audit énergétique, gestion des eaux pluviales etc.) - démarrage des travaux de viabilisation de 25 ha de l’ex base vie et de 2 ha de la première phase de l’agrobiopole afin d’accueillir dès 2016 les premières entreprises.

reconversion de la résidence du général - candidature à l’appel à projet « gestion intégrée des eaux pluviales dans les projets d’aménagement» lancé par l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse. ZAC de la Belle Fontaine à Marly : - 3 actes de ventes signés - 2 compromis de ventes signés - démarrage des travaux de parachèvement des infrastructures - modification du Règlement d’Aménagement de Zone de la ZAC Belle Fontaine à Marly.

ZAC du Domaine de Frescaty : - adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols de Moulins-lès-Metz - étude du potentiel commercial et de loisirs de la ZAC - appel à candidature lancé pour le projet de

ZAC du pôle santé-innovation de Mercy : - 1 acte de ventes signé - 4 compromis de ventes signés - candidature au prix «urbanisme et aménagement durable».

PÔLE URBANISME PLANIFICATION – GESTION TERRITORIALE DU DROIT DES SOLS • 38 certificats d’urbanisme opérationnels, soit -7,2 % par rapport à 2014.

• 27 permis de démolir, soit un de plus qu’en 2014.

• 690 permis de construire, soit -6,77 % par rapport à 2014.

• 3 738 certificats d’urbanisme informatifs, soit +15,12 % par rapport à 2014.

• 25 permis d’aménager, soit un de plus qu’en 2014.

• 501 dossiers fiscalité taxe d’aménagement, une dizaine de recours en cours d’instruction, recours gracieux et contentieux confondus, 157 constats d’infraction et 45 propositions de mise en demeure.

• 2 395 déclarations préalables, soit -0,42 % par rapport à 2014.

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LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE METZ MÉTROPOLE MOSELLE CONGRÈS

LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Metz Métropole et la Ville de Metz ont souhaité se doter d’un outil opérationnel (société publique locale) dédié à la gestion de l’activité congrès / manifestations et au développement des équipements liés au tourisme d’affaires sur le territoire. Metz Métropole Moselle Congrès a principalement en charge la réalisation, l’exploitation, la gestion, l’entretien et la mise en valeur du futur Centre des congrès.

LES TAMM Les Transports de l’Agglomération de Metz Métropole exploitent le réseau LE MET’. Cette SAEML est détenue à 25 % par Keolis, à 15 % par la SNCF et à 60 % par Metz Métropole. Plus d’infos sur lemet.fr METZ EXPO ÉVÉNEMENTS Cette société par action simplifiée accueille, étudie, crée et propose un ensemble de manifestations publiques et professionnelles à caractère commercial et culturel dans le Parc des Expositions de Metz Métropole. Plus d’infos sur metz-expo.com

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION CULTURELLE LE CENTRE POMPIDOU-METZ Cet EPCC a pour membres Metz Métropole, la Région Lorraine, la Ville de Metz, le Centre Pompidou et l’État. Le Centre Pompidou-Metz est un espace de découverte de la création sous toutes ses formes. Plus d’infos sur centrepompidou-metz.fr

LES SOCIÉTÉS PUBLIQUE LOCALES LA SAREMM La Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole, société publique locale, est vouée à l’aménagement des quartiers d’habitat et des parcs d’activités économiques structurant l’agglomération messine. Son actionnariat est composé de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du Syndicat mixte de Mercy. Plus d’infos sur saremm.com

L’ESAL L’École Supérieure d’Art de Lorraine est née le 1er janvier 2011. Elle est issue de la fusion entre l’École Supérieure d’Art de Metz Métropole et l’École d’Art d’Épinal. Plus d’infos sur esalorraine.fr

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L’AGURAM

LES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE

Association, l’Agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle exerce ses différentes missions (observer, planifier, projeter, anticiper, animer, etc.) en vue d’accompagner et de soutenir les projets de territoire. Plus d’infos sur aguram.org

METZ TECHNOPÔLE Cette SAEML est chargée de la promotion et du développement du Technopôle : facilitation de l’implantation des entreprises, animation du site du Technopôle et mise en réseau de ses différents acteurs. Plus d’infos sur cescom.fr

LE PÔLE MÉTROPOLITAIN DU SILLON LORRAIN Premier pôle métropolitain de France, créé en 2011 sous forme de syndicat mixte, il est issu d’une démarche engagée depuis plus de dix ans par les quatre agglomérations de Thionville, Metz, Nancy et Épinal pour favoriser la réalisation de projets fédérateurs à valeur ajoutée au bénéfice de tous les Lorrains. Plus d’infos sur sillonlorrain.fr

LES RÉGIES HAGANIS Créée en 2002, Haganis est une régie de Metz Métropole. Elle assure le traitement des déchets et l’assainissement (eaux usées et pluviales) pour le compte des communes de Metz Métropole. Plus d’infos sur haganis.fr

LE SCOTAM LES AUTRES

Le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Messine est un syndicat mixte qui détermine pour le territoire une stratégie globale d’aménagement et met en cohérence l’ensemble des politiques publiques sectorielles : protection des espaces naturels, habitat, implantations commerciales, déplacements, activités économiques, etc. Plus d’infos sur scotam.fr

METZ MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT Créée en 2008 sous forme d’association par Metz Métropole et la Ville de Metz, cette agence de développement économique est un outil réactif de promotion, d’expertise et d’ingénierie. Son financement est assuré à hauteur de 60 % par Metz Métropole et de 40 % par la Ville de Metz. Plus d’infos sur metzmetropoledeveloppement.fr

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Les

chiffres-clefs des

communes

Metz Métropole est une terre où se mêlent dynamisme urbain et identité rurale. Pour cultiver et préserver cet équilibre précieux, la Communauté d’agglomération intervient de manière ciblée dans les différentes communes de l’agglomération, sous l’égide d’une seule et même stratégie pour le territoire.

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Amanvillers Frédérique LOGIN

2 214 habitants 976

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 7 permis de construire, 35 déclarations préalables, 19 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 1 555 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Ars-Laquenexy Jean-François SCHMITT

975 habitants 625

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P112.

2 permis de construire, 21 déclarations préalables, 9 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 254 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Rue Principale : amélioration de la collecte (5 481€ TTC).

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Ars-sur-Moselle Bruno VALDEVIT

4 826 habitants 1 160

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103, transports à la demande pour les arrêts Les Quarrés et Bois le Prêtre, liaison Ars-sur-Moselle / ZAC d’Augny, liaison TER vers Metz-ville, Peltre ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective)

DROIT DES SOLS 23 permis de construire, 1 permis de démolir, 1 permis d’aménager, 65 déclarations préalables, 127 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 7 logements privés pour un montant total de subventions de 6 741 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 34 logements aidés avec une subvention de 128 000 €, • la réhabilitation de 3 logements en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 18 760 €.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (165 808 € TTC) dont : Rue Jeanne d’Arc et rue de l’Église - remplacement du réseau existant en coordination avec les travaux de voirie (66 878 €). 28

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Augny François HENRION

2 206 habitants 1 498

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes P101, P102, N84 et la navette Actisud.

37 permis de construire, 1 permis de démolir, 43 déclarations préalables, 47 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 211 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 71 logements aidés avec une subvention de 259 000 €, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (27183 € TTC).

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Châtel-Saint-Germain Robert MARCHAL

2 222 habitants 1 288

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5c.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 5 permis de construire, 1 permis de démolir, 1 permis d’aménager, 31 déclarations préalables, 32 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation 3 logements privés pour un montant total de subventions de 2 828 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 24 logements aidés avec une subvention de 79 000 €.

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Chesny Patrick GERUM

574 habitants 433

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne N91, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison TER vers Metz-ville, Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

4 permis de construire, 1 déclaration préalable.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Études et diagnostics (11 790 € TTC).

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Chieulles Jean-Louis BALLARINI

427 habitants 261

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P108.

COLLECTE DES DÉCHETS

DROIT DES SOLS 5 permis de construire, 11 déclarations préalables, 10 certificats d’urbanisme d’information.

Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Coin-lès-Cuvry Marc HENRION

707 habitants 655

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

20 permis de construire, 9 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Coin-sur-Seille Marc SEIDEL

315 habitants 261

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS

DROIT DES SOLS 4 permis de construire, 15 déclarations préalables, 6 certificats d’urbanisme d’information.

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Cuvry François CARPENTIER

808 habitants 544

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

6 permis de construire, 3 permis d’aménager, 14 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information, 1 renseignement d’urbanisme.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

ASSAINISSEMENT Lotissement du ruisseau - investigations diverses (1 835 € TTC).

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Féy Joël STROZYNA

641 habitants 550

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P102.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 4 permis de construire, 1 permis d’aménager, 18 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information.

ASSAINISSEMENT Secteur Jean de La Fontaine - réhabilitation par l’intérieur (4 879 € TTC).

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Gravelotte Michel TORLOTING

779 habitants 566

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103.

22 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 11 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (26 508 € TTC).

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Jury Stanislas SMIAROWSKI

1 138 habitants 317

hectares

RÉSEAU LE MET’ ligne N91, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison TER vers Metz-ville, Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

DROIT DES SOLS 18 permis de construire, 1 permis d’aménager, 14 déclarations préalables.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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Jussy Guy BERGÉ

503 habitants 291

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5b.

4 permis de construire, 13 déclarations préalables, 16 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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La Maxe Bertrand DUVAL

886 habitants 755

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P111.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 9 permis de construire, 2 permis de démolir, 1 permis d’aménager, 43 déclarations préalables, 14 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la construction de 4 pavillons aidés avec une subvention de 18 000 €.

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Laquenexy Patrick GRIVEL

1 080 habitants 909

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P112.

9 permis de construire, 2 permis d’aménager, 15 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la construction de 6 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 498 845 € (subvention en 2014), • 3 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

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Le Ban-Saint-Martin Henri HASSER

4 328 habitants 159

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5, L4a et C11.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 25 permis de construire, 40 déclarations préalables, 81 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 068 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (12 090 € TTC).

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Lessy Jean-François LOSCH

877 habitants 258

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne N88.

5 permis de construire, 1 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 21 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 837 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Rue de la Côté - amélioration de la collecte (7 341 € TTC).

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Longeville-lès-Metz Alain CHAPELAIN

3 957 habitants 271

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5, C11 et N19.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 6 permis de construire, 44 déclarations préalables, 113 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 1 396 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • l’acquisition-amélioration de 3 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 200 000 € (subvention en 2014), • la réhabilitation de 4 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 57 655 €.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (1 505 € TTC).

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Lorry-lès-Metz Jean-Yves LE BER

1 680 habitants 609

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes P106 et P107, transport à la demande pour l’arrêt Vigneulles.

10 permis de construire, 56 déclarations préalables, 62 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

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Marieulles-Vezon Pierre MUEL

697 habitants 819

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P102.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collective)

DROIT DES SOLS 10 permis de construire, 1 permis de démolir, 4 permis d’aménager, 7 déclarations préalables, 24 certificats d’urbanisme d’information.

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Marly Thierry HORY

10habitants 130 1 080

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes L2, C13, P101, P102, N82 et N82a.

51 permis de construire, 135 déclarations préalables, 142 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 8 logements privés pour un montant total de subventions de 10 680 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 47 logements aidés avec une subvention de 122 000 €.

À Marly-Centre : le mardi et vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective). Dans le secteur de Frescaty : le mardi et vendredi soir (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (4 067 € TTC).

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Mécleuves Michel TOURNAIRE

1 201 habitants 1 287

hectares

RÉSEAU LE MET’ lignes N91, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison TER vers Metz-ville, Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 3 permis de construire, 13 déclarations préalables, 17 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 243 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Mey Patrice BOURCET

316 habitants 191

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne C13.

1 permis de construire, 6 déclarations préalables, 7 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Metz Dominique GROS

RÉSEAU LE MET’ Toutes les lignes Mettis, Structurantes, Citéis (sauf la 16), Proxis et les Navettes 18 et 83, liaison TER vers Ars-sur-Moselle, Peltre ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS Consulter le site Internet metzmetropole.fr.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 77 logements privés pour un montant total de subventions de 120 144 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la sécurisation des entrées de la copropriété « Bernadette » pour un montant 13 877 €, • la construction et l’acquisition-amélioration de 198 logements aidés (répartis sur 5 opérations) pour un montant total de subventions de 502 000 €, ainsi que la garantie d’emprunts à hauteur de 11 393 309 € pour 190 logements, • la réhabilitation de 51 logements aidés (répartis sur 8 opérations) en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 860 133 €, • 4 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (45 908 € TTC).

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121 700 habitants 4 194

hectares

DROIT DES SOLS 154 permis de construire, 10 permis de démolir, 2 permis d’aménager, 1 069 déclarations préalables, 1 997 certificats d’urbanisme d’information.

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Montigny-lès-Metz Jean-Luc BOHL

22 514 habitants 670

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L1, L2, L3, C13, C14, C15, C17, P101 et P102.

DROIT DES SOLS 35 permis de construire, 2 permis de démolir, 347 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS À Montigny-Haut : le mercredi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective). À Montigny-Bas : le jeudi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 9 logements privés pour un montant total de subventions de 10 358 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction et l’acquisition-amélioration de 78 logements aidés avec une subvention de 215 000 €, • la réhabilitation de 57 logements aidés avec une subvention de 57 000 €, ainsi que la garantie d’emprunts à hauteur de 335 621 € pour 29 logements.

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Moulins-lès-Metz Jean BAUCHEZ

5 164 habitants 698

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L1, L5, C14, C17, P103, N84, NActisud, N88 et N90.

9 permis de construire, 66 déclarations préalables, 68 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de deux logements privés pour un montant total de subventions de 2 305 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 17 logements aidés avec une subvention de 59 000 € et une garantie d’emprunt à hauteur de 1 393 987 €.

ASSAINISSEMENT

À Moulins-Centre : le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective). À Moulins-Saint-Pierre : le mardi et le vendredi soir (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

Travaux divers (27 805 € TTC).

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Noisseville Huguette FOULIGNY

1 029 habitants 260

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P109 et transport à la demande pour l’arrêt Lauvallières.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 9 permis de construire, 12 déclarations préalables, 12 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de deux logements privés pour un montant total de subventions de 3 000 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (336 € TTC).

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Nouilly Jean-Louis MICHELOT

552 habitants 240

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P109.

3 permis de construire, 1 permis de démolir, 12 déclarations préalables, 18 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 360 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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Peltre Walter KURTZMANN

1 955 habitants 836

hectares

RÉSEAU LE MET’ Liaison TER vers Metz-ville, Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau, ligne N91 avec interconnexion avec la ligne Mettis B.

DROIT DES SOLS 11 permis de construire, 14 déclarations préalables, 19 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi (ordures ménagères, le vendredi matin (collecte sélective).

Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 6 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 123 748 €.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (3 393 € TTC).

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Plappeville Daniel DEFAUX

2 181 habitants 254

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L4a et b, C11 et C15.

11 permis de construire, 2 permis de démolir, 68 déclarations préalables, 38 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de trois logements privés pour un montant total de subventions de 5 313 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (18 157 € TTC).

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Pouilly Marilyne WEBERT

674 habitants 511

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P113.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 2 permis de construire, 13 déclarations préalables, 10 certificats d’urbanisme d’information.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (677 € TTC).

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Pournoy-la-Chétive Martine MICHEL

656 habitants 256

hectares

ASSAINISSEMENT

RÉSEAU LE MET’ Ligne P101.

Travaux divers (743 € TTC).

COLLECTE DES DÉCHETS Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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Rozérieulles Roger PEULTIER

1 446 habitants 511

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5a et transport à la demande pour les arrêts Rozérieulles, Prieuré, Bazin et Longeau.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin pour les collectifs uniquement et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS 5 permis de construire, 1 permis de démolir, 17 déclarations préalables, 11 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 673 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (17 445 € TTC).

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Saint-Julien-lès-Metz Fabrice HERDÉ

3 023 habitants 455

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes C11, C13, P108, P109 et N18.

25 permis de construire, 1 permis de démolir, 1 permis d’aménager, 56 déclarations préalables, 71 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 847 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la Construction de 6 logements aidés pour un montant total de 23 000 €, ainsi que la garantie d’emprunts à hauteur de 2 694 396 € pour 32 logements (subvention 2014).

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective)

ASSAINISSEMENT Travaux divers (29 761 € TTC).

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Saint-Privat-la-Montagne Jean-Claude WALTER

1 887 habitants 600

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 8 permis de construire, 45 déclarations préalables, 24 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total de subventions de 4 860 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction de 37 logements aidés pour un montant total de 144 000 €.

ASSAINISSEMENT Impasse de la Sapinière - reprise du branchement (7 244 € TTC).

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Sainte-Ruffine Daniel BAUDOÜIN

559 habitants 71

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne L5b.

4 permis de construire, 20 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

ASSAINISSEMENT Chemin de Bruyères - amélioration de la collecte (17 760 € TTC).

Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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Saulny Arlette MATHIAS

1 504 habitants 979

hectares

RÉSEAU LE MET’ Ligne P107.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 21 permis de construire, 2 permis d’aménager, 36 déclarations préalables, 26 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 5 logements privés pour un montant total de subventions de 18 498 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

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Scy-Chazelles Frédéric NAVROT

2 800 habitants 452

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Lignes L5 et N89.

11 permis de construire, 59 déclarations préalables, 68 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation 3 logements privés pour un montant total de subventions de 1 971 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • L’acquisition-amélioration de 5 logements aidés pour un montant total de 20 000 €.

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (251 434 € TTC) dont : Chemin des Mages - 1ere tranche de travaux de reconfiguration de réseau (196 964 € TTC).

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Vantoux Bertrand BRIGAUDEAU

940 habitants 245

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes C13 et P109.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 5 permis de construire, 21 déclarations préalables, 8 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 596 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (118 374 € TTC) dont : Rue du Lavoir - redimensionnement du réseau (111 704 € TTC).

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Vany Claude LANG

335 habitants 310

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P108.

21 permis de construire, 2 permis de démolir, 21 déclarations préalables, 12 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (305 € TTC).

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Vaux Roland SIMON

884 habitants 663

hectares

RÉSEAU LE MET’ Lignes P103 et N90.

COLLECTE DES DÉCHETS Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

DROIT DES SOLS 3 permis de construire, 1 permis de démolir, 35 déclarations préalables, 26 certificats d’urbanisme d’information.

ASSAINISSEMENT Travaux divers (30 183 € TTC).

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Vernéville Mireille MAURY

617 habitants 918

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’ Ligne P103.

3 permis de construire, 18 déclarations préalables, 13 certificats d’urbanisme d’information.

COLLECTE DES DÉCHETS Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation de 3 logements privés pour un montant total de subventions de 3 083 € dans le cadre du Programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENT Reconfiguration du collecteur de transfert des eaux pluviales de la commune (69 205 € TTC).

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Woippy François GROSDIDIER

13habitants 280 1 459

hectares

DROIT DES SOLS

RÉSEAU LE MET’

55 permis de construire, 4 permis de démolir, 1 permis d’aménager, 141 déclarations préalables, 157 certificats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu : • la réhabilitation de 3 logements privés pour un montant total de subventions de 4 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie, • la construction 30 logements aidés (répartis sur 2 opérations) pour un montant total de subventions de 77 000 €, ainsi que la garantie d’emprunts à hauteur de 6 762 298 € pour 63 logements. • la réhabilitation et la résidentialisation de 151 logements aidés par la garantie des emprunts d’un montant total de 440 505 €, • 40 projets d’accession sociale à la propriété pour un montant total de subventions de 60 000 € dans le cadre du dispositif PASS’Logement et 9 pavillons dans le cadre du dispositif « Maison Durable » pour un montant de 36 000 €.

Lignes METTIS A, L3, C16, P105, P110, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Metz-ville au prix d’un billet du réseau. COLLECTE DES DÉCHETS Le vendredi matin pour les conteneurs individuels (ordures ménagères), le lundi, le mercredi et le vendredi matin pour les collectifs (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ASSAINISSEMENT Travaux divers (1 114 € TTC). 70

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2015 RappoRt d’activité communauté d’aggloméRation de metz métRopole

Conception et impression : Metz Métropole - Pôle Communication, septembre 2016. Imprimé sur papier recyclé.

Amanvillers Ars-Laquenexy Ars-sur-Moselle Augny Châtel-Saint-Germain Chesny Chieulles Coin-lès-Cuvry Coin-sur-Seille Cuvry Féy Gravelotte Jury Jussy La Maxe Laquenexy Le Ban-Saint-Martin Lessy Longeville-lès-Metz Lorry-lès-Metz Marieulles-Vezon Marly Mécleuves Metz Mey Montigny-lès-Metz Moulins-lès-Metz Noisseville Nouilly Peltre Plappeville Pouilly Pournoy-la-Chétive Rozérieulles Saint-Julien-lès-Metz Saint-Privat-la-Montagne Sainte-Ruffine Saulny Scy-Chazelles Vantoux Vany Vaux Vernéville Woippy

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