3/2009
Grenz-Erfahrungen L’expérience des limites Experiencing life’s boundaries
Inhalt
Editorial Grenz-Erfahrungen Sozialpartnerschaft bei Novartis Pensionskasse – Erwartungen im 3. Lebensabschnitt
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Editorial L’expérience des limites
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Partenariat social chez Novartis Caisse de pensions – attentes du 3e âge
NAV Jahresthema 2009 – Sozialpartnerschaft Es braucht einen starken Hausverband 8
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Editorial Experiencing life’s boundaries
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Social partnership at Novartis Pension fund – Senior citizens’ expectations
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Thème NAV de l’année 2009 – partenariat social Nous avons besoin d’une association interne forte 22
NAV topic of the year 2009 – Social partnership Need for a strong in-house association
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NAV, working for you Tax problems of frontier residents coming from Germany to work in Switzerland
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Sights worth seeing in Basel, the Regio and Interregio 12th contribution from Baselland Canton, Switzerland, Schönthal Monastery
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A culinary stroll through the campus
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Members recruit members
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External networks arb – Basel regional pay survey
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NAV, für Sie aktiv Mitglieder werben Mitglieder
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Steuerliche Probleme deutscher Grenzgänger in der Schweiz
NAV, active pour vous Les membres parrainent des membres 25
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Problèmes fiscaux des frontaliers allemands en Suisse
Sehenswertes aus Basel, Regio und Interregio 12. Beitrag aus dem Kanton Baselland, Schweiz, Kloster Schönthal 14 Ein kulinarischer Streifzug durch den Campus
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Netzwerke extern arb – Lohnumfrage Region Basel
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Novacomics
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Curiosités de Bâle, régio et interrégio 12e partie: canton de Bâle-Campagne, Suisse, couvent de Schönthal 28 Virée gastronomique à travers le campus Réseaux externes arb – enquête sur les salaires dans la région de Bâle
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Sämtliche Artikel finden Sie auch unter: www.nav.ch
Impressum Mitgliedschaften Angestellte Schweiz arb: Angestellten Vereinigung Region Basel Starke Region Basel Redaktionsteam Henriette Brunner, Maria Jablonowski-Becker, Ruedi Haas, Daniel Linder, Roland Hirt, Davide Lauditi, Sabine Zeller, Susanne Hänni Kontaktadresse Novartis International AG Henriette Brunner Postfach, 4002 Basel Telefon 061 324 43 43 E-Mail henriette.brunner@novartis.com Internet www.nav.ch
info September 2009
NAV Geschäftsstelle WRO-1225.P, Postfach, 4002 Basel Telefon 061 697 39 00 Telefax 061 697 76 73 E-Mail nav.nav@novartis.com Offizielle Adresse Novartis Angestelltenverband Mattenstrasse 51, Postfach, 4002 Basel info erscheint vierteljährlich Laufende Nr.: 47/2009 Auflage: 3700 Expl. Redaktionsschluss info 4/2009 29. Oktober 2009 Versand info 4/2009 11. Dezember 2009
Titelbild Grenz-Erfahrungen (Foto WoK design) Grafik/Satz cdesign, Reinach Druck Runser Druck & Satz AG, Basel Jegliche Wiedergabe von Artikeln und Bildern, auch auszugsweise, nur mit schriftlicher Genehmigung der Redaktion. La reproduction/publication d’articles et de photos ainsi que d’extraits d’articles ne peut se faire sans l’accord écrit de la rédaction. The reproduction of this publication in any form is forbidden without the expressed written consent of the editorial team.
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Editorial
L’expérience des limites
Q
ui d’entre nous n’a jamais au moins une fois dans sa vie été confronté à des limites? Fixer des limites, les respecter, les franchir ou les contourner, voire les ignorer complètement, toutes ces expériences jouent un rôle fondamental dans le processus de développement vers l’âge adulte. Comme enfant, on recherche les limites, on cherche à savoir jusqu’où on peut aller avant que notre mère ou notre père ne les pose. Chaque enfant dépasse un jour ses limites. Pourtant, même lorsqu’il se rebelle, il a besoin de limites, comme lignes directrices. Souvent, on met à l’épreuve ses propres limites. De nombreux sportifs ambitieux l’ont déjà vécu au moins une fois dans leur carrière sportive. On repousse toujours un peu plus loin ses limites personnelles, afin de découvrir jusqu’où on peut encore aller. On sonde ses limites, on flirte avec elles et on en retire des expériences. Beaucoup ont déjà échoué en atteignant leurs limites. Souvent, on s’entraîne jusqu’aux limites de l’épuisement, voire au-delà. On s’efforce de battre les records précédents, de déplacer les limites, d’en poser de nouvelles. On essaie inlassablement, allant de revers en progrès. Il nous faut expérimenter les limites pour pouvoir les comprendre. Sans elles, tout sombre dans l’illimité. Et on ne peut grandir dans un monde sans limites.
«La seule façon de découvrir les limites du possible, c’est de s’aventurer un peu au-delà, dans l’impossible.»
peuvent attirer ou séparer, ou être à l’origine de barrières juridiques. Parfois, elles se font frontières. Elles peuvent alors avoir pour effet que des personnes vivant dans le même pays que leurs amis, mais travaillant dans un autre Etat, soient soumises à des régimes fiscaux différents. C’est notamment le cas des frontaliers allemands travaillant en Suisse, qui sont fiscalement désavantagés par rapport à leurs collègues employés en Allemagne. C’est pourquoi la NAV se montre prête depuis des années à soutenir financièrement une procédure juridique type concernant les problèmes d'ordre fiscal rencontrés par les travailleurs frontaliers allemands. Si, pour l’heure, seules des demi-victoires (et limitées dans le temps) ont pu être remportées, nous restons sur le pied de guerre pour défendre vos intérêts. Nous vous invitons à lire à ce sujet l’article de la page 26. Vous y découvrirez que la NAV franchit elle aussi parfois des limites et qu’elle collabore avec l’association interne du personnel de Roche.
Votre présidente NAV Henriette Brunner
Arthur C. Clarke
Il existe cependant d’autres types de limites: les limites supérieures des arbres, les limites des neiges, les limites climatiques ou les frontières terrestres. Il y a les cas limites, les dates limites, les points limites et bien d’autres encore. Les limites 4
info September 2009
Partenariat social chez Novartis
Caisse de pensions – primauté des prestations contre primauté des cotisations
A quoi s’attendre à la retraite Au niveau de la caisse de pensions, la question de la primauté – primauté des prestations contre primauté des cotisations – soulève souvent une vive controverse. En écho au chœur des partisans de la primauté des cotisations, on entonne l’hymne à la primauté des prestations. Le débat tourne autour d’une simple question: sont-ce les prestations qui doivent déterminer le montant des cotisations, ou plutôt l’inverse?
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e manière générale, l’homme recherche toujours la sécurité et le bien-être. C’est d’autant plus vrai à la retraite, lorsque l’âge avance. La santé et la sécurité financière sont des éléments essentiels pour une retraite sereine. En plus du 1er pilier (AVS) et du 3e pilier (économies personnelles faisant l’objet d’un allégement fiscal partiel), la vie durant la retraite – c’est-
à-dire les moyens d’existence après 65 ans – est essentiellement financée en Suisse par le 2e pilier, autrement dit par la prévoyance professionnelle (caisse de pensions). Au niveau de la caisse de pensions, la question de la primauté – primauté des prestations contre primauté des cotisations – soulève souvent une très vive controverse. Le régime de primauté des
prestations est considéré comme extrêmement sûr parmi les employés pour ce qui est des rentes (prestations) garanties. Toutefois, il ne garantit rien lorsque le marché des capitaux ne tient pas ses promesses, que la caisse manque de moyens ou que l’employeur ne peut ou ne veut plus supporter les risques liés au mandat de prestations. Au final, les notions de primauté des cotisations et de primauté des prestations sont des concepts techniques. La distinction entre ces deux systèmes ne doit pas masquer le fait qu’ils ont la même finalité: des prestations de prévoyance adaptées assorties de cotisations supportables (pour l’employeur et l’employé).
Principales différences entre les deux primautés
Comment fonctionnent les deux régimes?
Primauté des prestations
Primauté des cotisations
En cas de primauté des prestations, le montant des cotisations est fonction des prestations convenues. La rente de vieillesse est définie en pourcentage fixe du salaire assuré. En règle générale, le financement repose sur le principe d’équivalence collective (avec solidarités).
En cas de primauté des cotisations ou des primes, les prestations de prévoyance sont fonction du montant (prédéfini) des cotisations. La prestation de vieillesse repose sur le capital accumulé constituant l’épargne ou la couverture. En règle générale, le financement repose sur le principe d’équivalence individuelle (sans solidarités).
La prestation de sortie correspond à la valeur en espèces de la rente obtenue.
La prestation de sortie correspond aux actifs de prévoyance accumulés.
Dans le cadre de la primauté des prestations, les prestations de vieillesse sont définies en pourcentage du dernier salaire assuré (ce qu’on appelle le «taux de rente»). Pour la CP Novartis, par exemple, ce taux s’élève à 60% après 40 années de cotisation.
La prestation, c’est-à-dire la rente de vieillesse, correspond aux actifs accumulés jusqu’à la retraite (cotisations de l’employeur et de l’employé, taux d’intérêt inclus), multipliés par le taux de conversion en vigueur à ce moment. Ce facteur est notamment défini en fonction de l’espérance de vie statistique, recalculée sur une base régulière. Exemple: l’assuré dispose à la retraite d’un avoir de vieillesse de 100 000 CHF. Le taux de conversion s’élève à 6,4%. 100 000 x 6,4 % = 6 400 CHF de rente annuelle.
Transparence
Constitution de capital non transparente (surtout en cas d’années de cotisation manquantes).
Constitution de capital transparente (analogue à un compte épargne)
Clarté du financement
Complexe: cotisations assurés fixes; cotisations entreprise/CP variables. Forte obligation de financement pour les entreprises/CP sur la base des augmentations de salaire; rémunération fixe avec taux d’intérêt technique.
Simple: cotisations assurés et entreprise fixes; pas d’obligations additionnelles de financement difficilement calculables pour l’entreprise/la CP; rémunération flexible possible sur la base des rendements obtenus.
Années de cotisation manquantes
Les années de cotisation manquantes donnent lieu à des réductions de prestations; l’objectif de prestation n’est pas atteint. En principe, les prestations de rachat volontaires et exonérées d’impôt sont possibles à tout moment.
Les années de cotisation manquantes n’entraînent aucune limitation visible des prestations, mais réduisent le capital épargné, et donc également la rente annuelle. En principe, les prestations de rachat volontaires et exonérées d’impôt sont également possibles à tout moment.
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Primauté des prestations
Primauté des cotisations
Augmentations de salaire
Pour que la rente prévue puisse être adaptée en cas d’augmentation de salaire, les frais supplémentaires doivent être financés par des versements complémentaires, dont les progressions salariales rapides profitent le plus.
Aucune obligation de financement complémentaire, mais possibilités de rachat supplémentaires. Les évolutions salariales régulières sont moins désavantagées que les progressions salariales rapides.
Flexibilité
Faible flexibilité: adaptations complexes en cas de modification des bases actuarielles (espérance de vie, part de risque); un taux d’intérêt technique fixe complique les adaptations nécessaires.
Grande flexibilité: adaptation simple à l’augmentation de l’espérance de vie via le taux de conversion; adaptation simple des cotisations de risque; rémunération flexible de l’avoir de vieillesse sur la base des rendements obtenus.
Possibilités individuelles de choix et d’aménagement limitées.
Nombreuses possibilités de plans de prévoyance adaptés aux besoins.
Solidarité
Solidarité élevée au niveau du financement, mais aussi, en partie, très fortement sollicitée (salaires élevés, augmentations de salaire supérieures à la moyenne, jeunes/vieux, etc.).
Faible solidarité.
Risques et opportunités de placement
Risques et opportunités de placement pour la CP et l’employeur. Les assurés ne profitent qu’indirectement des résultats du placement.
Risques et opportunités de placement en partie pour l’assuré. Les assurés profitent des bons résultats du placement ou subissent les baisses du marché de manière directe. Les possibilités de choix individuel en matière de stratégie de placement permettent un «positionnement» adapté aux besoins.
Rémunération
Les excédents d’intérêt sont utilisés pour le financement global et alimentent les fonds libres.
La rémunération des avoirs de libre passage est fonction du rendement net.
Procédure en cas de couverture insuffisante
En raison du taux d’intérêt technique fixe, l’assainissement n’est possible qu’au travers de mesures radicales telles que l’augmentation des cotisations et/ou la réduction des prestations.
Une rémunération plus flexible offre des possibilités supplémentaires en vue d’un assainissement efficace.
La question de savoir quel est le meilleur régime de primauté ne trouve pas de réponse définitive, car les deux modèles possèdent des structures complètement différentes et reposent sur des principes de financement distincts. En dépit de ces divergences, il convient de noter qu’à prestations égales, les systèmes de primauté des prestations et de primauté des cotisations sont aussi «chers» l’un que l’autre. L’exemple concret exposé ci-dessous permet de s’en faire une idée. Si je demande au meunier qu’il remplisse à moitié mon sac à farine, il lui faudra pour ce faire dix poignées de farine. Si mon collègue se rend chez le même meunier et lui demande de verser dix poignées de farine dans un sac de même taille, il pourra dire que son sac est à moitié vide. Pour peu que nous ne perdions pas de farine sur le chemin du retour et que les souris cachées dans le grenier n’éventrent pas nos sacs, mon collègue et moi pourrons préparer avec cette farine la même quantité de pâte. Ce que nous cuisinerons au final, quand, en quelles quantités et selon quelle clé de répartition, dépend des ingrédients, du moule et de la chaleur info September 2009
du four, mais aussi et surtout de notre propre faim. L’élément décisif est donc le règlement de chaque caisse de pensions, quel que soit le régime de primauté. C’est lui qui règle les détails déterminant les prestations de la caisse de pensions, et donc leur acceptation.
Henriette Brunner Eva Trächslin Membres du Conseil de fondation de la CP
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Partenariat social chez Novartis
Thème annuel NAV 2009 – partenariat social 2e partie
Nous avons besoin d’une association interne forte Seule une association des employés forte peut représenter les collaborateurs de manière professionnelle. Dans le partenariat social, il est nécessaire d’avoir des associations d’employés fortes qui s’engagent pour les collaborateurs lors de négociations avec les entreprises. La NAV a le souhait de rester un partenaire social compétent.
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a convention de principe entre la NAV et l’entreprise Novartis constitue le fondement. Afin de pouvoir représenter de manière toujours compétente l’ensemble du spectre de thèmes relevant de la politique sociale, le Comité de la NAV est tenu d’étudier constamment et de manière intensive tous les thèmes importants et de se perfectionner régulièrement. La NAV reçoit du soutien de la part de l’association faîtière Employés Suisse. La conférence sectorielle de l’industrie chimique et pharmaceutique d’Employés Suisse, qui inclut un échange d’intérêts entre les comités de différentes associations internes d’entreprises de la Suisse du Nord-Est, est également très importante pour la NAV en tant que «benchmark». Les prestations telles que la protection du droit du travail et la protection juridique multiple peuvent être proposées à des prix plus avantageux que peut le faire
la NAV en raison du nombre de ses membres, grâce à l’importance de l’association faîtière Employés Suisse. Dès 2010, les membres NAV auront via l’association faîtière Employés Suisse aussi la possibilité de profiter de réductions de primes sur les assurances complémentaires auprès de différentes caisses-maladie. En collaboration avec l’association faîtière Employés Suisse, la conférence sectorielle a créé spécialement pour la branche de l’industrie chimique et pharmaceutique un réseau de formation continue. Dès l’automne 2009, ce réseau proposera surtout des cours qui doivent compléter l’offre déjà élevée de Novartis. Ces cours sont gratuits pour les membres de la NAV. Le nombre de places est cependant limité, et les inscriptions ne peuvent être faites que via la page d’accueil de l’association faîtière Employés Suisse. www.angestellte.ch – Angestellten Academy – Réseau de formation continue chimie/pharma. Vous trouvez dans l’offre les cours suivants – Bien dans sa tête – force mentale – séminaire de base et séminaire de développement – Entrée en scène et présentations – Avoir du répondant et être décontracté – Votre personnalité en tant que facteur de succès décisif – Flow au lieu de burnout La NAV, en collaboration avec l’association faîtière Employés Suisse, est toujours intéressée à optimaliser et développer les prestations de service pour ses membres.
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Cependant, ceci a un prix. Nous sommes donc contraints d’augmenter dès 2010 la cotisation de membre à CHF 130.– pour les personnes actives et à CHF 60.– pour les personnes à la retraite. Même si, au premier abord, ce montant peut paraître élevé, il faut cependant la peine de réfléchir à ce que l’on peut obtenir autrement pour CHF 11.– par mois. A Bâle, par exemple, on ne peut même plus boire trois cafés pour ce prix! Le fait de pouvoir réellement capter et mettre en œuvre les intérêts de ses membres a une très grande importance pour la NAV. C’est la raison pour laquelle nous souhaitons dresser à nouveau un bilan, au moyen d’un sondage. Veuillez retourner le questionnaire rempli d’ici le 1er novembre 2009 à notre secrétariat. Interne: NAV, WRO-1225.P. Ou: Association des employés de Novartis NAV Sondage des membres Case postale, 4002 Bâle Vous pouvez naturellement aussi nous envoyez vos réponses et vos suggestions par courrier électronique en remplissant le questionnaire reçu par courriel et en le retournant à l’adresse nav.nav@novartis. com. Le Comité de la NAV espère que cette offre rencontrera un large succès, afin de pouvoir à l’avenir continuer à aménager les prestations de service de manière compétente et actuelle.
En cas de questions, veuillez vous adresser au secrétariat de la NAV: Téléphone +41 61/697 39 00 Téléfax +41 61/697 76 73 E-mail nav.nav@novartis.com Heures d’ouverture Lundi à jeudi: de 10 à 16 heures
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Sondage Pour quelle raison suis-je membre de la NAV? Quelles sont mes attentes par rapport à l’association des employés? J’attends de la NAV un engagement en faveur des collaborateurs dans les domaines suivants: Négociations salariales Caisse de pensions Soutien et conseil en cas de problèmes dans l’environnement de travail Négociations de plans sociaux Je suis intéressé(e) à: Information Magazine info
très important pour moi important neutre peu important sans importance
Assemblée des membres
Page d’accueil
très important pour moi important neutre peu important sans importance
Débats ou discussion avec lunch sur des sujets définis
très important pour moi important neutre peu important sans importance
Newsletter
très important pour moi important neutre peu important sans importance Offre de perfectionnement
très important pour moi important neutre peu important sans importance
Prestations de service Protection juridique (assurance juridique multiple)
Rabais en général
très important pour moi important neutre peu important sans importance
très important pour moi important neutre peu important sans importance
très important pour moi important neutre peu important sans importance
J’estime important que la NAV ait également un bon réseau vers l’extérieur, afin de pouvoir représenter les intérêts des employés avec l’expérience d’autres associations d’employés similaires en Suisse (benchmarking). très important pour moi important neutre peu important sans importance
Les thèmes suivants m’intéressent également:
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9.9.2009
10:52 Uhr
Seite 25
NAV, active pour vous
Les membres du management peuvent aussi être représentés par la NAV.
2e tirage au sort semestriel 2009 1er prix Bon de l’essence «Migrol» de CHF 100.– Gross Stefan, WSJ-103.2.25.6 2e prix 2 cartes d’entreé pour le zoo Basel Haas Christine, WSJ-503.1.50.2 3e prix WWF livre «Bewegung» Niederberger Benny, WSH-2060
Les membres recrutent de nouveaux membres
N
otre action se poursuit! Nos prix attrayants ont d’ores et déjà fait le bonheur de plus d’un participant. Une seule réinscription vous permet de participer au prochain tirage au sort.
Cotisation annuelle: Fr. 100.–
Demande d’adhésion à la NAV Je souhaite adhérer à la NAV
Je souhaite collaborer activement au sein de la NAV
M./Mme
No personnel
Nom
Prénom
Lieu
No de tél.
Adresse privée
NPA/Lieu
Date de naissance
J’ai été contacté(e) par Nom
Prénom
Lieu
No de tél.
Remplir la demande d’adhésion, la signer et l’envoyer au Secrétariat NAV, WRO-1225.P, ou directement par fax au 061 697 76 73.
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NAV, active pour vous
Soutien aux travailleurs frontaliers confrontés à des problèmes spécifiques
Problèmes fiscaux des frontaliers allemands travaillant en Suisse Depuis de nombreuses années, l’association interne du personnel de Novartis (NAV) soutient financièrement, en collaboration avec l’association interne du personnel de Roche (AVR), une procédure juridique type concernant les problèmes d’ordre fiscal rencontrés par les travailleurs frontaliers allemands. Chaque association assume 50% des frais d’avocat liés à l’introduction de la procédure devant toutes les instances.
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es informations et indications contenues dans le présent article ont été compilées de la manière la plus consciencieuse par les auteurs. Leur fiabilité n’est cependant pas garantie. La NAV décline toute responsabilité pour toute conséquence résultant de leur utilisation.
Sont concrètement visées 1. l’exonération fiscale d’une contribution supposée de l’employeur (à hauteur de 50%) à l’assurance-maladie ou l’assurance-dépendance; 2. l’exonération fiscale de la contribution «volontaire» de l’employeur à la caisse de pensions. Grâce à l’appui de la NAV et de l’AVR, une modification de la législation a pu être obtenue sur ce second point, d’où une économie d’impôts annuelle pouvant atteindre 3180 CHF ou 2160 EUR pour les exercices 2002-2004. Malheureusement, cette économie a de nouveau pris fin avec la promulgation de la loi sur l’imposition des retraites (Alterseinkünftegesetz) le 1er janvier 2005. L’imposition en Suisse Par définition, les travailleurs frontaliers résident en dehors de la Suisse et sont donc imposables dans leur pays d’origine. L’imposition en Suisse est néanmoins possible si l’employé ne retourne pas dans son pays d’origine pendant au moins 60 jours (et, ainsi, ne répond plus à la dé26
finition du travailleur frontalier). Au titre de l’art. 15, par. 1, de la convention de double imposition (CDI) avec la Suisse, la Suisse dispose du droit d’imposition sur les revenus de tout travail salarié réalisé sur son territoire. La question de savoir où sont imposés les jours travaillés non pas en Suisse, mais en Allemagne ou dans d’autres Etats, reste cependant ouverte. Un autre point litigieux est la question de savoir si le nombre minimal de jours sans retour pour motif professionnel peut être atteint ou reconnu comme base pour une imposition proportionnelle des revenus salariaux en Suisse en cas de voyages d’affaires en Allemagne. Conformément au protocole d’accord du 30.9.2008, la catégorisation comme «cadre supérieur» au titre de l’article 15, par. 4, de la CDI ne s’applique plus, à partir du 1.1.2009, qu’aux personnes dont le mandat commercial ou le poste cité dans la CDI est inscrit au registre du commerce. Une procédure à ce sujet est en instance auprès de la Cour fédérale des finances (CFF) (réf. I R 46/08). Assurance directe Novartis offre à ses frontaliers la possibilité de souscrire une assurance directe. Outre les pensions de retraite Riester (au titre de l’article 10bis de la loi relative à l’impôt sur le revenu – EStG) et Rürup (au titre de l’article 52 de l’EStG), ceux-ci peuvent ainsi bénéficier de la troisième aide d’Etat – l’assurance directe – au titre de l’article 3, point 63, de l’EStG. Cette forme d’investissement (montant maximal: 4392 EUR en 2009) est la plus flexible, l’intégralité du capital étant disponible à l’âge de la retraite.
Avec la pension de retraite Riester, le retraité ne peut disposer librement que de 30% du capital, les 70% restants étant disponibles sous forme de rente. La pension de retraite Rürup ne prévoit aucune capitalisation, mais uniquement une rente. Si l’assurance directe destinée aux travailleurs frontaliers offre certains avantages fiscaux, elle n’est pas totalement comparable à l’assurance pour les employés en Allemagne, car le frontalier paie déjà des charges sociales sur ses cotisations et pourrait devoir verser d’autres prestations sociales sur ses salaires ultérieurs, en plus de l’impôt sur le revenu. Les cotisations versées réduisent d’autant le revenu brut imposable du travailleur frontalier. Il est impossible de définir de manière générale la meilleure de ces trois formes de placement, tout étant fonction de la situation individuelle. Nous vous recommandons donc de vous faire conseiller sur l’ensemble des trois «articles fiscaux», de manière à pouvoir arrêter une décision en toute connaissance de cause. Assurance-maladie Depuis l’entrée en vigueur des accords bilatéraux en 2002, le travailleur frontalier doit décider s’il souhaite être couvert par l’assurance-maladie suisse, ou s’il ne souhaite pas y être assujetti en Suisse et préfère rester assuré en Allemagne. Les frontaliers qui commencent à travailler en Suisse sont invités à vérifier s’il n’est pas plus avantageux pour eux de s’assurer légalement en Suisse au titre de la LAMal. Les cotisations sont sensiblement moindres que celles versées aux caisses obligatoires d’assurance-maladie en Allemagne, mais le conjoint et les enfants doivent être assurés individuellement. Dans ce cadre, le frontalier se réserve le droit de retourner à la caisse obligatoire d’assurance-maladie en Allemagne au terme de ses activités de frontalier ou si les conditions d’une exonération sont réunies en info September 2009
Suisse. Il peut également choisir ses prestations d’assurance-maladie aussi bien en Allemagne (avec la carte patient habituelle) qu’en Suisse (avec la franchise annuelle ordinaire et la franchise d’assurance). Outre ces deux possibilités (assurance obligatoire ou privée en Allemagne et assurance obligatoire en Suisse), les travailleurs frontaliers peuvent bien sûr opter également pour l’assurance-maladie privée en Suisse au titre de la loi sur le contrat d’assurance (LCA). Prise en compte des cotisations aux caisses d’assurance-maladie sur le plan fiscal Les avis d’imposition des travailleurs frontaliers doivent revêtir un caractère provisoire au regard de l’exonération fiscale d’une contribution supposée de l’employeur de 50% à l’assurance-maladie et l’assurance-dépendance. Malgré la décision négative rendue par la CFF à ce sujet pour les années fiscales 1995 à 2000 (VI R 13/05 du 18.12.2007) et le rejet du recours constitutionnel déposé auprès du tribunal constitutionnel allemand (décision du 31.7.2008, réf. 2 BvR 1020/08), d’autres procédures sont encore en suspens pour les exercices 2002 et suivants. Des recours peuvent être déposés devant le tribunal du contentieux fiscal (TCF) de Fribourg en référence aux autres procédures en cours (réf. 3 K 48/07, 3 K 273/ 07). Il faut cependant s’attendre à ce que les recours portant sur une modification soient rejetés à partir de 2010. Dans cette hypothèse, il reste, en plus de la plainte, la possibilité de déposer une demande de modification de l’assiette d’imposition au titre de l’article 172, par. 1, point 2bis, du code allemand des impôts (CI). Le constat motivé d’inconstitutionnalité de la situation juridique prévalant jusqu’en 2009, tel qu’exposé dans le jugement ci-dessous, doit permettre d’exiger la déduction fiscale des dépenses de prévoyance, y compris l’ensemble des cotisations d’assurance-maladie versées, et de demander l’ajournement de la décision relative à cette requête jusqu’à l’aboutissement de la procédure en cours devant le tribunal constitutionnel (réf. 2 BvR 2299/04). L’arrêt de principe du tribunal constitutionnel du 13 février 2008 (réf. 2 BvL 1/06) oblige le législateur à introduire une nouvelle réglementation à partir de 2010, de sorte que tous les frais puissent être info September 2009
fiscalement considérés comme dépenses exceptionnelles assurant essentiellement un niveau de prestation conforme à l’assurance-maladie et à l’assurance-dépendance sociale obligatoires. Les titulaires d’une assurance-maladie et d’une assurance-dépendance obligatoires ou privées, ainsi que leur conjoint et les enfants couverts par leur assurance, devraient bénéficier d’une égalité de traitement sur le plan fiscal. Comme pour les indépendants, cet arrêt devrait permettre aux travailleurs frontaliers qui versent également 100 % de leurs cotisations sans participation de l’employeur de bénéficier d’une plus grande déductibilité des dépenses supplémentaires de prévoyance. Contributions à la caisse de pensions Dans les déclarations d’impôt relatives à l’exercice 2008, les versements à la caisse de pensions sont fiscalement comptabilisés comme dépenses exceptionnelles à hauteur de 66% d’un montant maximal de 20 000 EUR pour les célibataires et de 40 000 EUR pour les personnes mariées, déduction faite des contributions de l’employeur. Les dépenses de rachat sont prises en compte dans le même cadre; des avantages fiscaux supplémentaires sont tout à fait possibles sur une base individuelle. Dans la mesure où les contributions de Novartis à la caisse de pensions sont deux fois plus élevées que celles de l’employeur et où seules 50% des contributions totales sont exonérées d’impôt, il en découle une part excédentaire de l’employeur assujettie à l’impôt. Plusieurs procédures sont en cours devant le tribunal du contentieux fiscal à cet égard. Il convient de veiller à ce que les avis d’imposition des travailleurs frontaliers soient provisoirement complétés, notamment, conformément à l’art. 165, par. 1, al. 2, points 3 et 4, du CI pour ce qui est du traitement et du montant de la contribution de l’employeur à la caisse de pensions assujettie à l’impôt; de la déductibilité limitée des dépenses de prévoyance (art. 10, par.s 3, 4 et 4bis, de l’EStG); de l’imposition des revenus des rentes viagères au sens de l’art. 22, point 1, al. 3, lettres a/aa, de l’EStG à partir de 2005, et de la non-déductibilité des cotisations aux assurances de rente en tant que frais professionnels déduits des revenus au sens de l’art. 22, point 1, al. 3, lettre a, de l’EStG à partir de 2005.
Versements de la caisse de pensions Comme par le passé, l’imposition immédiate en Allemagne des capitaux touchés par les travailleurs frontaliers en provenance de la caisse de pensions, telle que prévue depuis 2005 par la loi sur l’imposition des retraites, ne peut être évitée que si le capital est placé sur un compte de libre passage ou auprès d’une fondation de libre passage reconnue par la LPP. C’est particulièrement vrai pour les actifs surobligatoires, tandis que, depuis 2007, les prestations obligatoires restent en Suisse en tant que capital-vieillesse. Le transfert de l’actif de libre passage vers une assurance de rente allemande de base (assurance «Rürup») sous la forme d’un versement unique ne devrait pas avoir d’incidence en termes d’imposition. Toutefois, les conditions individuelles de souscription d’une telle assurance doivent être examinées avec la plus grande attention. Les pensions de retraite et autres revenus de la retraite sont taxés davantage depuis 2005. En 2009, 58% des fonds touchés sont assujettis à l’impôt. Les efforts visant à imposer autrement les versements issus du capital de prévoyance depuis la phase d’épargne jusqu’à la fin 2004, du fait que les contributions sont généralement versées à partir de revenus déclarés en raison d’un moindre abattement à la base, n’ont pour l’heure pas abouti. Cela vaut surtout pour les versements issus des actifs de libre passage en cas de passage au statut d’indépendant en Allemagne et pour les versements de capitaux uniques au moment de la retraite, soumis à l’impôt dans le même cadre. Souvent, la «clause d’ouverture» est appliquée, permettant une certaine décharge. En vertu de l’article 165, par. 1, al. 2, points 3 et 4, du CI, les avis d’imposition doivent être établis à titre provisoire pour ce qui est de l’imposition des revenus des rentes viagères au sens de l’art. 22, point 1, al. 3, lettres a/aa, de l’EStG. Des recours contre le traitement du versement de capitaux comme revenus sous forme de rente peuvent être déposés en référence à la procédure en cours auprès du tribunal du contentieux fiscal de Fribourg (réf. 3 K 2798/07). Ils entraîneront une suspension de la procédure.
Andreas Marzinzik, NAV Michael Pantze, AVR 27
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Curiosités à ne pas manquer de Bâle, régio et interrégio – 12e partie: canton de Bâle-Campagne, Suisse
Couvent de Schönthal – à la croisée des chemins entre histoire, art et nature Nous vous convions aujourd’hui à une flânerie à la limite méridionale de notre regio basiliensis, sur les ravissantes hauteurs du Jura près de l’ancienne station climatique de Langenbruck.
V
ous accédez au village du col du Haut-Hauenstein en passant par Liestal et Waldenburg. Descendez du bus public à l’arrêt de la poste et empruntez le sentier de randon-
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née (circuit de la Chräiegg) en direction du couvent de Schönthal que vous atteignez au bout de 30 minutes. Si vous voyagez par vos propres moyens, prenez la direction de Schönthal/Bölchen à partir de la bi-
furcation dans le centre du village. Passez la «Oskar-Bider-Baracke» (musée de l’aviation pionnière suisse) avant de parvenir après cinq minutes au couvent de Schönthal, niché dans une paisible vallée boisée et bordé d’arbres fruitiers haute-tige, typiques du terroir. La première rencontre avec ce domaine conventuel nous fait déjà pressentir son originalité. Façade ouest de style roman en maçonnerie de moellons avec des cor-
info September 2009
niches en bandeau et des reliefs de figures ornementales, un linteau de porte à feuillage et représentation de l’Agnus Dei, surmonté d’une lunette figurant un chevalier et un lion dans la base et une figure symbolique de la lutte entre le Bien et le Mal au sommet; cette façade, clairement assignée au style du Rhin supérieur, n’est à nulle autre pareille dans tout le canton de Bâle-Campagne. Sur ce col par ailleurs d’importance stratégique fut fondé un couvent par une famille nobiliaire, comme il était d’usage au cours du haut Moyen Age. Sa construction débuta en 1145 sous l’impulsion des comtes de Frobourg; la consécration est mentionnée dans les registres de l’an 1187. A la suite de la Réforme, l’ensemble du domaine fut vendu à l’Hôpital civil de Bâle
et dès lors consacré à des fins séculières. Au XIXe siècle, une famille bâloise fit l’acquisition du domaine, dont elle prit remarquablement soin pendant plusieurs générations si bien que l’ancien couvent fut finalement inscrit au patrimoine protégé par le canton en 1966. Les dépendances du couvent comprennent entre autres une cuisine de fumage et un plafond gothique en bois (réfectoire), des chambres d’hôtel (maison d’hôtes), des jardins conventuels et paysans aménagés à l’ancienne et une salle d’exposition polyvalente (ancienne église conventuelle). L’époque contemporaine n’est pas moins passionnante pour le visiteur. Depuis le tournant du millénaire, John Schmid concrétise ses idées aussi insensées que géniales et a créé ici dans ce magnifique paysage jurassien un parc orné de sculptures d’art contemporain. C’est ici que vous, chères lectrices, chers lecteurs, êtes à même d’explorer votre propre sensibilité artistique et de vivre ce parc à votre façon tout à fait particulière. Commencez votre visite de préférence dans la cour du couvent; vous pouvez y emprunter des bottes en caoutchouc si la météo s’avère quelque peu humide. Vous y trouverez le plan du site et des livres pour poursuivre vos recherches (boutique ouverte de vendredi à dimanche). Les visiteurs contribuent par le droit d’entrée (10 CHF/personne, 20 CHF/famille) à l’entretien onéreux de ce parc artistique. info September 2009
Mes préférés tout à fait personnels sont le «Minotaur» (par N.Hicks), «Soglio» (N.Hall), «Recovered Memory» (N.Hicks), «Twisted Oak» (D.Nash) et «Spring» (N.Hall), mais aussi l’installation toute récente dans la grange supérieure de la vallée, en direction de Bölchen à main droite; la vue sur toute la vallée de Schönthal est grandiose d’ici. L’exposition actuelle «Frames» vous dévoilera également des aspects surprenants et fort intéressants (www.schoenthal.ch)! Ne manquez surtout pas de faire une halte dans le Käthis Lädeli (petite épicerie au bord de la route de Bölchen), qui est certainement la plus petite «straussi» (taverne de bouquet) de toute la région et qui sert les meilleurs «Baselbieter Rahmdääfeli», les fameux caramels à la crème de Bâle-Campagne. Comment y résister, franchement? Dûment restaurés, les visiteurs venus à pied peuvent désormais entamer le chemin du retour de 45 minutes jusqu’à Langenbruck (cette fois sur le Römerweg, le chemin des Romains, bifurcation au parking). Les excursionnistes à deux ou quatre roues peuvent achever la journée en beauté par l’ascension d’Oberbölchen et, arrivés au sommet, en quelque sorte le toit du canton de Bâle-Campagne, admirer le coucher du soleil avant de rentrer à la maison.
Henriette Brunner Présidente NAV 29
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La grande diversité des restaurants sur le site industriel St.Johann
Virée gastronomique à travers le campus Comme le campus du site industriel de St. Johann est en pleine et constante mutation et accueille toujours plus de nouveaux restaurants, un binôme de l’équipe de la rédaction d’info s’est attelé durant les mois d’été à écumer les différentes adresses. Sabine Zeller et Roland Hirt ont ainsi eu des surprises culinaires, recueilli leurs impressions et noté celles-ci pour vous les livrer ciaprès; insistons tout de même sur le fait que ce reportage n’implique que ses auteurs et ne s’entend que comme un jugement personnel.
L
e premier jour, nous nous étions retrouvés «sous une couverture nuageuse» pour aller savourer une petite partie de la grande variété gastronomique de ce restaurant doté d’un service très aimable et prévenant. Le volume sonore qui y règne, occasionné tant par le revêtement du sol en pierre que la forte fréquentation, n’a que peu importuné notre plaisir. Même si les boissons paraissent visuellement et gustativement plutôt exotiques, le personnel de service ne s’est jamais lassé de nous renseigner sur toutes les questions relatives au nouveau restaurant. Nous avons par ailleurs noté que les clients peuvent commodément payer par carte et que la conscience écologique du lieu se manifeste par la présence de dispositifs de récupération de PET. Après une première inspection qui nous a paru positive, nous étions bien entendu impatients de voir ce que nous allions trouver le deuxième jour de notre tournée d’exploration gastronomique. Cette fois-ci, nous avions déniché un établissement qui a quasiment pris ses quartiers dans le «monde souterrain». En raison de quelques difficultés de compréhension en allemand, nous avons dû répéter nos nombreuses questions quant au menu, auxquelles on nous a cependant répondu avec amabilité. Comme la chaleur des plats que nous avions commandés ne dépassait guère celle de la température corporelle, nous étions contraints de consommer notre repas le plus vite possible. Bien que les plats aient été sans doute préparés dans les règles de 30
l’art, il n’en reste malheureusement pas moins que le palais s’en est trouvé un peu frustré. De plus, nous avons constaté que le volume sonore, forcément accru par le haut plafond, était renforcé par l’acoustique de la musique d’ambiance. Hormis les plus petites tables (à 2 et 4 places), la salle du restaurant est aménagée avec tables et bancs, évoquant plutôt un grand hall accueillant une manifestation d’entreprise. Comme dans le restaurant de la veille, nous avons quand même pu payer avec la carte tout en regrettant l’absence du point de collecte de bouteilles en PET qui fait l’originalité du premier. Le lendemain, nous avons opté pour un restaurant d’âge respectable dans lequel le personnel était là aussi toujours prévenant, et veillait à ce que le service soit toujours fluide même par forte affluence. A toutes nos questions sur l’origine, la préparation et les ingrédients des plats, le personnel nous a répondu de manière circonstanciée et dévouée. Seul bémol, force nous a été de constater que les tomates paraissent malheureusement passer par le hachoir à viande, ce qui semble être une habitude de longue date. Cette présentation de «hachis» vient quelque peu perturber la perception du grand choix des plats végétariens par ailleurs présentés de façon fort attrayante et propre à mettre en appétit. Comme le salon de thé se trouve juste à côté, le touriste gastronome peut se réjouir d’y prendre aussitôt après le repas une boisson rafraîchissante avec un dessert. Le choix en pâtisseries et biscuits ne peut qu’être vivement plébiscité par les gour-
mets, et c’est ainsi que nous avons conclu cette journée gourmande sur une note savoureuse. Pour le quatrième jour, nous avions l’intention de mettre dûment à l’épreuve la cuisine italienne locale si bien que nous nous sommes rendus gaiement dans le restaurant en question. La première chose qui nous a tout de suite frappés, c’est le service très aimable et très attentionné qui à aucun moment n’a fait défaut en dépit de l’intense activité. Nous avons été accueillis par la cheffe en personne et accompagnés par un personnel avenant jusqu’à notre table, selon notre demande. Ce que nous avons vécu sur le plan gastronomique peut être véritablement qualifié de très grande cuisine à l’italienne! Les produits de la mer ainsi que leur préparation ont absolument convaincu les critiques gastronomiques amateurs que nous sommes. Du coup, nous nous sommes volontiers accommodés du temps d’attente un peu longuet de 20 minutes, étant donné le résultat. De même, la décoration du restaurant est au faîte du bon goût avec son aménagement stylé et ses murs magnifiquement ornés de photos en noir et blanc. La disposition des tables permet de s’adonner à la discussion sans effets secondaires fâcheux. Le temps y passe malheureusement trop vite, si bien que nous étions tous deux surpris, au bout d’une heure et demie (!), d’avoir oublié que du travail nous attendait. C’est donc le cœur lourd que nous sommes retournés à la réalité, et il nous en a coûté après le repas de rêve que nous avions pris… Au dernier jour de notre virée gastronomique, que nous avons visiblement entamée avec une certaine surcharge, nous avions dans l’idée de faire preuve de plus de frugalité pour juguler notre appétit après une matinée de dure besogne. A cette «faim», nous nous sommes rendus une nouvelle fois dans l’établissement d’allure très futuriste qui héberge au rezde-chaussée, à côté du restaurant, un espace de restauration rapide. Comme lors de notre première visite du restaurant plus conventionnel, nous avons également eu affaire à un service sympathique, assisté par un chef qui a préparé devant nous les mets de notre choix. Il ne fait aucun doute qu’il s’agit là de fast-food (grande sélection de nuggets, fritures, beignets, hamburgers, hot-dogs et info September 2009
salades) de classe supérieure, donc sans commune mesure avec ce que proposent d’autres enseignes plus connues. L’aménagement du lieu est certes simple, mais distingué. Si le mobilier s’avère assez sobre, les sièges affichent un design ergonomique et sont très confortables. Nous avons aussi remarqué qu’à l’instar de nombreux autres restaurants établis dans le campus, les boissons ne sont pas débitées en libre service. En revanche, le client s’acquitte là aussi de son repas par carte bancaire. info September 2009
Une fois restaurés et même repus, nous avons conclu notre tournée par un bon café avec pâtisserie et, le ventre plein, nous sommes mis à résumer les impressions glanées ici et là et prendre la dernière demi-journée à bras-le-corps avant de partir en week-end bien mérité pour nous reposer (et jeûner).
Roland Hirt et Sabine Zeller Comité directeur NAV
Bilan En dépit du fait que les deux «cobayes» ont visiblement pris du poids à l’issue de leur opulente tournée, l’opération s’est dans son ensemble avérée positive tant elle démontre que le campus, avec ses restaurants les plus divers, a de quoi contenter tous les goûts. Il ne nous reste donc plus qu’à vous souhaiter un BON APPÉTIT!
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Réseaux externes
arb – sondage sur les salaires dans la région de Bâle
Evolution satisfaisante des salaires dans la région de Bâle Les salaires demeurent un sujet sur lequel on continue de faire preuve de discrétion. C’est aussi bien ainsi. Toutefois, la transparence s’est accrue dans ce domaine au cours des dernières années, notamment grâce aux accords bilatéraux. Il existe ainsi différents calculateurs de salaires, comme celui proposé sur le site www.salaire-uss.ch. Dans la région de Bâle, nous nous intéressons aux augmentations de salaire opérées par les grandes entreprises dans différentes branches et aux modèles appliqués à cet égard.
L
e comité de l’Association des employés de la région de Bâle (ARB), dont font également partie deux représentants de la NAV, a décidé de réaliser ce sondage sur les salaires en décembre dernier. Il ne s’agissait pas d’obtenir un simple pourcentage, mais de comprendre le fonctionnement des systèmes adoptés par les entreprises. Augmentation satisfaisante des salaires, avec plus de hausses générales qu’individuelles Treize grandes entreprises de la région de Bâle et du canton de Bâle-Campagne ont participé au sondage sur les salaires. En dépit de la crise économique, qui a touché de plein fouet l’économie suisse, les salaires ont évolué favorablement dans la région. A l’exception de deux entreprises qui n’ont procédé à aucune augmentation, les salaires ont progressé entre 1,5 et 3,84%. On ne peut donc pas parler de crise dans ce domaine. Ce qui est intéressant, c’est que ces résultats sont en ligne avec les estimations de l’Office fédéral de la statistique. Pour les principales conventions collectives de travail, la revalorisation se monte à 2,6%. Les hausses générales de salaires sont donc de nouveau au goût du jour. Comme la masse salariale est-elle répartie? Une grande partie (entre 1 et 3%) a été attribuée à l’augmentation générale et seule une plus petite portion aux hausses individuelles (entre 0,8 et 1,8%). C’est donc la fin de la tendance observée dans les entreprises de la région de consacrer la masse salariale uniquement aux augmen32
tations individuelles. L’Office fédéral de la statistique avait en effet constaté qu’en 2004, seules 51% des hausses avaient été affectées à la part générale; en 2009, ce chiffre est déjà passé à 72%. Les bonus, un avantage établi – pas d’assurance par la caisse de pensions A deux exceptions près (canton de BâleCampagne et une entreprise), toutes les entreprises distribuent un bonus, qui n’est pris en compte par la caisse de pensions que dans trois sociétés. En outre, dans une entreprise, seuls les cadres sont assurés dans ce domaine. La tendance veut que le bonus corresponde à l’ancienne gratification, ce que l’on constate également dans le montant du bonus. Celui-ci représente entre 2,5% et 65% au maximum (cas unique) de la masse salariale. En moyenne, il s’élève à environ 5,5% de la masse salariale, soit un peu plus d’un demi-mois de salaire. Pas d’autres prestations pour 2009 Une entreprise a introduit deux jours de congés supplémentaires, une autre a décidé de mettre en place un abonnement de travail TNW, mais les employeurs n’ont accordé aucune autre prestation. Aucune influence de l’augmentation des allocations pour enfants sur les salaires Avant l’approbation de la nouvelle loi sur les allocations familiales, des arguments ont été avancés quant au fait que la hausse des contributions liée à celle des allocations devait être répercutée ou pou-
vait être «inabordable» pour les employeurs. Aucune entreprise ne nous a dit que l’augmentation des allocations familiales ou des primes avait joué un rôle dans la décision d’accroître les salaires. Ainsi, les employés ayant des obligations d’assistance ont bien plus d’argent, sans que les employeurs se sentent beaucoup plus sollicités. La représentation du personnel/la direction négocie les augmentations de salaires avec l’employeur Dans les grandes entreprises, la hausse des salaires est négociée avec la représentation du personnel (avec la direction également dans certaines sociétés). Quatre entreprises sur treize négocient avec la direction, neuf avec la représentation du personnel. L’année prochaine, nous approfondirons certainement cette question, afin de découvrir si l’employeur soumet une proposition à la représentation du personnel, qui l’accepte (ou doit l’accepter) sans modification, ou si des négociations réelles sur les augmentations de salaires sont possibles. Il est probable que les deux modèles existent. Pour l’année 2010, nous essayons d’associer davantage d’entreprises à notre sondage, afin d’agrandir notre base de données. En outre, nous posons de nouvelles questions pour être à même de mieux évaluer les systèmes de salaires et de rétribution. Nous sommes très heureux du taux de réponse des services des ressources humaines qui confirme la confiance accordée au travail de l’ARB par les employeurs. P.-S. L’entreprise Novartis a également participé au sondage sur les salaires. Merci beaucoup!
Hans Furer directeur de l’ARB www.arb-basel.ch
info September 2009