Premiers pas vers
Les Guides CGEM
Guides PME
Juin 2009
le management environnemental
Édito
Le Maroc fait face aujourd'hui à un certain nombre de contraintes qui ont un impact sur les modes de production de ses entreprises. En effet, aujourd'hui et vu les effets de la mondialisation et de l'ouverture des marchés, les entreprises marocaines sont appelées à améliorer leur image de marque et à renforcer la compétitivité de leurs produits afin de remédier à cette concurrence. Le Maroc doit préserver ses ressources naturelles, son patrimoine écologique et la qualité de vie de sa population. L'activité industrielle génère, par ailleurs, une quantité importante de pollution qui participe à la dégradation des ressources naturelles et de l'environnement du pays. Aussi, le cadre réglementaire national relatif à la protection de l'environnement a été renforcé pendant ces dernières années. Cependant, ce que nombre de décideurs industriels considéraient comme une contrainte économique supplémentaire, représente aujourd'hui le levier d'une croissance porteuse d'un développement économique durable. Le constat est imminent, il devient de plus en plus important pour les entreprises d'intégrer la responsabilité environnementale à leurs activités quotidiennes. Cet état de fait a poussé la CGEM à réaliser ce guide qui se veut un outil pratique, une première approche vers la gestion environnementale, à la disposition des entreprises, notamment les PME/PMI. Saïd MOULINE Président - Commission Environnement
Sommaire Introduction
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Préambule
06
Démarche de management environnemental
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Etape n° 1. Informations de base sur l’entreprise
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Etape n° 2. Diagnostic des problèmes environnementaux
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Etape n° 3. Evaluation des impacts
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Etape n° 4. Calcul de la rentabilité économique de chaque action projetée
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Etape n°5. Réalisation : plan d'actions
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Etape n°6. Suivi des actions réalisées
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Glossaire
32
Liens utiles
35
Annexe : liste des textes législatifs et réglementaires
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Introduction 4
Premiers pas vers le management environnemental
Cet ouvrage a pour objectifs de : • Mettre à la disposition des entreprises un outil de gestion simple pour améliorer leur productivité et réduire leurs impacts sur l'environnement. • Faire prendre conscience aux entreprises de leurs problèmes quotidiens liés à la gestion environnementale. • Cibler des actions significatives et prioritaires pour l'entreprise, inciter à leur mise en œuvre et les maintenir dans le temps.
• Intégrer l'environnement comme une composante de la gestion quotidienne de l'entreprise. • Permettre aux entreprises de faire un premier pas vers la mise en place d'un Système de Management Environnemental viable. Nous souhaitons vivement que ce guide puisse vous orienter pour la réalisation de votre diagnostic environnemental.
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PrĂŠambule 6
Premiers pas vers le management environnemental
Qui est concerné ?
Pourquoi ?
Toutes les entreprises : de la plus petite entreprise, aux grandes industries, en passant par les entreprises de taille moyenne.
a/ Obligations légales
Protéger l'environnement n'est pas un luxe ou l'apanage des pays riches ou des grandes industries, mais est, bel et bien, un facteur de démarquage des entreprises. Qu'il s'agisse du réoutillage de lignes de montage pour réduire les émissions de gaz à effet de serre ou de la création d'un programme de recyclage leader dans l'industrie, tout le monde y gagne : le producteur, le consommateur et le monde dans lequel nous vivons.
L'arsenal juridique marocain (Cf annexe) en matière d'environnement s'est enrichi ces dernières années avec la promulgation de plusieurs lois et décrets. D'autres décrets d'application de ces textes vont voir le jour incessamment, il est donc important que le monde industriel soit averti pour qu'il puisse prendre à temps les dispositions nécessaires afin de respecter la réglementation en vigueur.
b/ Avantages compétitifs Les compagnies qui attachent de la valeur à une meilleure gestion sur le plan environnemental bénéficient d'avantages concurrentiels accrus et en récoltent les dividendes de la part des consommateurs.
c/ Gains financiers L'investissement dans l'environnement ne représente pas une charge supplémentaire, au contraire cela engendre des bénéfices économiques. Selon un rapport publié par le Centre d'Activités Régionales pour la Production Propre(1), sur 100 cas d'entreprises ayant investi dans des technologies propres, 50% ont amorti leur investissement en moins de 6 mois et pour les 50% restants l'investissement était nul.
(1)Le Centre d'Activités Régionales pour la Production Propre (CAR/PP) fait partie du Plan d'Action pour la Méditerranée promu par le Programme des Nations Unies pour l'Environnement. La mission de ce plan consiste à promouvoir des modèles de consommation et de production durables en Méditerranée reposant sur la production plus propre et la prévention des émissions. Commission Environnement - CGEM
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D ĂŠmarche de management environnemental
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Premiers pas vers le management environnemental
La protection de l'environnement concerne toute la société, tous les pays, toute la planète. Les entreprises du secteur privé, notamment les PME, ont un rôle important à jouer en la matière, quel que soit leur domaine d'activité, de l'industrie aux services en passant par le commerce et l'artisanat. Mettre en place une démarche environnementale, c'est mettre en place des méthodes qui permettront à l'entreprise de réduire ses impacts sur l'environnement. C'est un investissement pour l'avenir qui permet de répondre efficacement aux pressions liées aux questions environnementales et réaliser in fine des économies d'argent. Toute démarche environnementale s'appuie sur les étapes clés suivantes : - Un état des lieux des impacts environnementaux ; - La détermination et proposition de mesures correctives ; - La mise en place de ces mesures ; - La vérification et le suivi des actions : l'amélioration continue.
État des lieux : identification des impacts environnementaux
Méthodologie Nous vous présentons ci-après une m é t h o d o lo g i e p r a t i q u e m a i s n o n exhaustive vous permettant d'aller vers une démarche environnementale, qui se décline selon ce qui suit : - Présentation de l'entité étudiée / diagnostiquée : nom ou raison sociale, secteur d'activité… ; - Identification des flux de matières et des impacts environnementaux par l'utilisation d'un outil visuel précédé au besoin d'un questionnaire sommaire ; - Evaluation des impacts et élaboration d'une échelle de priorité ; - Identification des actions d'amélioration possibles. Pour chaque impact négatif, recenser 2 ou 3 actions et calculer la rentabilité économique de chacune ; - Mise en place des actions : plan d'actions ; - Réalisation d'un suivi des actions mises en œuvre.
Détermination et proposition de mesures correctives
Amélioration continue Vérification et suivi des actions
Mise en place des mesures correctives
Figure 1 : Etapes clés d'une démarche environnementale Commission Environnement - CGEM
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E tape n째1 Informations de base sur l'entreprise
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Premiers pas vers le management environnemental
Nom de l'entreprise Nombre d'années d'activité Secteur d'activité Adresse Téléphone Fax Personne contact Nombre d'employés et horaires de travail Principaux produits fabriqués et/ou services fournis Principales matières premières utilisées Principaux rejets (si connus) Départements existants Système de management existant Autres informations complémentaires
Tableau 1 : Informations de base sur l'entreprise
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E tape n°2 Diagnostic des problèmes environnementaux
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Premiers pas vers le management environnemental
1- Questionnaire environnemental préliminaire Nécessite une Nécessite Nécessite Bon amélioration quelques une faible ou notable améliorations amélioration correct Choix des matières premières Utilisation des matières premières Stockage du matériel et des produits Prévention ou réduction des déchets Séparation des déchets Recyclage des déchets Utilisation d'énergie Sources d'énergie Utilisation d'eau Traitement des eaux et des eaux usées Bruit et vibrations à l'intérieur Bruit et vibrations à l'extérieur Qualité de l'air intérieur Qualité de l'air au voisinage immédiat Sécurité et hygiène sur les lieux Politique « d'achats verts » Transport des produits Prévention des accidents environnementaux Identification et traçabilité des produits Mobilité et transport du personnel Information sur l'environnement (interne et externe) Communication et motivation du personnel Communication avec les fournisseurs et sous-traitants Communication avec les clients Ecoute client Ecoute du voisinage Situation administrative Situation générale (Total)
Tableau 2 : Diagnostic environnemental préliminaire Commission Environnement - CGEM
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Vous trouverez ci-dessous pour chaque rubrique, un certains nombre de questions qui vous guideront pour répondre à ce questionnaire. Choix des matières premières : Sur quelle base le choix des matières premières se fait-il ? Avez-vous inscrit des critères environnementaux dans votre politique d'achat ? Connaissez-vous la composition des matières que vous achetez ? Utilisation des matières premières : Quelles sont les quantités de matières premières que vous utilisez ? Stockage du matériel et des produits : Vos matériels et produits sont-ils stockés dans des endroits adaptés pour éviter les écoulements et le mélange entre eux ? Prévention ou réduction des déchets : Connaissez-vous les quantités et types de déchets que vous produisez ? Avez-vous adopté des mesures pour générer moins de déchets ? Séparation des déchets : Procédez-vous à un tri de vos déchets ? Recyclage des déchets : Est-ce que vous recyclez ou réutilisez certains déchets ? Si oui, quelles sont les types et quantités réutilisés, quel pourcentage cela représente-t-il par rapport au volume total généré ? Utilisation d'énergie : Quelle est votre consommation d'énergie ? Connaissez-vous votre consommation par unité de production ? Sources d'énergie : Quelles sont les sources d'énergie utilisées ? Quelles sont les quantités (en tonne/kg et pourcentage) provenant de chaque source ? Utilisation d'eau : D'où provient l'eau que vous utilisez ? Quelle est votre consommation d'eau ? Avez-vous des compteurs d'eau séparés pour connaître la consommation de chaque département ? Contrôlez-vous la qualité de l'eau avant son utilisation ? Traitement des eaux et des eaux usées : L'eau est-elle traitée avant son usage ? Si oui, quels sont ces traitements ? Durant le process, l'eau est-elle mise en contact avec d'autres substances ? Quelles sont les quantités d'eaux usées rejetées ? Ces eaux sont-elles rejetées à l'extérieur ? Connaissez-vous le milieu récepteur des eaux usées ? Précisez le nombre de points de rejets ? Ces eaux sont-elles traitées ? Quels sont ces traitements et quel est le volume d'eaux usées traitées ? Les eaux usées traitées sont-elles réutilisées ? Bruit et vibrations à l'intérieur : Quelles sont les différentes sources de bruit et vibrations ? Bruit et vibrations à l'extérieur : Avez-vous reçu des plaintes de la part du voisinage ? Si, oui quelle a été la réponse donnée à ces plaintes ?
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Premiers pas vers le management environnemental
Qualité de l'air intérieur : Connaissez-vous les activités au sein de votre entreprises susceptibles de générer des odeurs gênantes ? Les types et quantités d'émissions atmosphériques générées par votre activité sont-ils connus ? Connaissez-vous les effets que ces rejets atmosphériques peuvent avoir sur la santé des employés ? Qualité de l'air au voisinage immédiat : Connaissez-vous les effets que les rejets atmosphériques générés par votre activité peuvent avoir sur l'environnement et le voisinage ? Sécurité et hygiène sur les lieux : Connaissez-vous les risques liés à votre activité ? Votre personnel est-il protégé (casques, bottes de sécurité, masques…) ? Politique « d'achats verts » : Est-ce que les préoccupations environnementales sont considérées dans vos achats ? Transport des produits : Les produits dangereux sont-ils transportés dans des conteneurs adaptés et par des véhicules spécifiques ? Prévention des accidents environnementaux : Des accidents environnementaux sont-ils déjà survenus ? Si oui, quelles en étaient les causes et leurs impacts ? Avez-vous identifié les conséquences possibles d'un accident environnemental ? Quelles sont les précautions prises par votre entreprise pour éviter ce genre d'accidents ? Identification et traçabilité des produits : Possédez-vous un système de traçabilité des produits ? Par exemple un registre dans lequel sont consignés les types et les quantités de produits qui entrent dans votre entreprise et ceux qui en sortent Mobilité et transport du personnel : Quels sont les différents moyens de transport utilisés par votre personnel ? Avez-vous opté pour un moyen de transport collectif de votre personnel ? Information sur l'environnement (interne et externe) : Possédez-vous une politique environnementale ? Connaissez-vous la législation environnementale appliquée à votre activité ? Assurez-vous une veille réglementaire ? Recevez-vous des demandes d'informations sur votre activité et vos impacts environnementaux ? Avez-vous déployé un système d'information pour répondre régulièrement et efficacement aux demandes qui vous parviennent? Communication et motivation du personnel : Votre politique environnementale, si elle existe, est-elle connue de tous les employés ? Organisez-vous des sessions de formation pour votre personnel ? Communication avec les fournisseurs et sous-traitants : Votre politique environnementale, si elle existe, est-elle connue de vos fournisseurs et sous-traitants ? Avez-vous des exigences environnementales envers vos fournisseurs et sous-traitants ?
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Communication avec les clients : Votre politique environnementale, si elle existe, est-elle connue de vos clients ? Ecoute client : Vos clients sont-ils satisfaits de vos produits/services ? Recevez-vous des plaintes de la part de vos clients ? Comment ces plaintes sontelles prises en charge ? Ecoute du voisinage : Avez-vous reçu des plaintes de la part du voisinage ? Si, oui quelle a été la réponse donnée à ces plaintes ? Situation administrative : Satisfaction des employés.
2- Outil visuel : les éco-cartes Etape clé, l'analyse environnementale permet de dresser un état des lieux, en faisant ressortir l'ensemble des impacts environnementaux et d'en dégager les plus significatifs sur lesquels portera le programme d'amélioration. De cette analyse découleront des actions et des objectifs environnementaux. Les éco-cartes sont un des outils environnementaux des plus utiles conçu pour les PME et les micro-entreprises pour la réalisation d'auto-diagnostics environnementaux. Il est basé sur la visualisation des problèmes environnementaux en les transcrivant sur des cartes du site analysé/audité. Avantages des éco-cartes • Un inventaire des pratiques et des problèmes ; • Une méthode systématique d'écoaudit sur le terrain ; • Un ensemble d'informations donnant un état des lieux sous forme d'images ; • Un outil de travail et de sensibilisation ; • Un outil do-it-yourself au service des PME ; • Un outil qui permet d'impliquer les employés.
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Premiers pas vers le management environnemental
2.1. Mode d'emploi des éco-cartes a/ Qui peut les utiliser? Elles sont polyvalentes : de la microentreprise de production et de services aux grandes structures et autorités locales. b/ Le temps nécessaire Moins d'une heure de travail par carte spécifique. c/ La fréquence de renouvellement Une fois par an ou en cas de réaménagement, d'extension d'activités, etc. d/ Comment fait-on les éco-cartes? La carte d'implantation urbanistique Faites un plan du site vu de haut, avec parking, accès, routes et environnement. Elle doit refléter la réalité environnante. (2 copies) La carte du site Dessinez les contours de l'atelier à l'échelle avec ses espaces intérieurs typiques. Cette carte sera dupliquée (7 copies) et constitue votre «plan de travail». Les cartes doivent refléter une réalité - elles doivent être simples, reconnaissables et proportionnelles. Elles portent une date, un nom et une référence. Il faut y intégrer un ou deux
objets significatifs qui permettent de s'orienter tout de suite dans l'atelier (ex : machines, chaudières, etc.). Si votre site est composé de départements spécialisés, vous pouvez dessiner une carte pour chacun des départements et les rassembler ensuite. Les symboles Développez les vôtres mais utilisez-en au moins 2 : Petit problème (Zone à surveiller, problème à étudier) Grand problème (Stop, action corrective) Plus le problème est grave, plus la figure est grande et épaisse.
Pourquoi utiliser les éco-cartes ? • Une méthode pratique de diagnostic de l'état de l'environnement du site ; • La base de la documentation sur l'environnement dans l'entreprise ; • Un support de formation et de communication ; • Elles permettent l'apprentissage et l'acquisition de données ; • Elles permettent de formuler et de hiérarchiser les problèmes ; • Tout le monde peut les utiliser comme support de travail et de formation ; • Tout le monde participe sans procédures ni écritures ; • Elles sont utiles pour toutes les parties prenantes de l'entreprise.
2.2. Liste des cartes importantes à réaliser La carte d'implantation urbanistique : Cette carte place le site dans son contexte urbain. - Quelle est l'interaction de l'entreprise avec ses riverains ? - Son occupation du sol ? - La génération de trafic automobile dû à son activité ? - Sa place dans le quartier ? DESSINER - L'affectation des parcelles limitrophes (résidentielles, espaces verts, industrielles…) ; - Les routes et le sens de la circulation.
Voisinage Atelier 1
Administration
Atelier 2 Aire de stockage Parking
Entrée Voisinage
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La carte des nuisances : Cette carte évalue sommairement les différents types et sources de rejets, c'est à partir de celle-ci que vous pourrez identifier d'autres cartes à mettre en œuvre. Par exemple si le bruit est un facteur de perturbation important, lui consacrer une carte spécifique. DESSINER - Les points de rejets atmosphériques et liquides ; - Les sources de bruits et d'odeurs ; - Les points de stockage de déchets et produits dangereux.
Vapeur de produit chimique + odeurs nauséabondes
Administration Gaspillage de papier
Déchets toxiques
Atelier 1 Atelier 2
Bruit des machines
Parking
Aire de stockage
Produits chimiques dangereux
Entrée Flux de voitures et camions de transport de produits
Il s'agit en résumé de faire un inventaire des inputs et outputs de : Input Output - Matières premières, - Déchets liquides et solides, - Energie, - Polluants dans l'air, - Eau, - Nuisances, bruits, odeurs, - Transport, - Occupation du sol. - Emballages.
La carte du sol : Cette carte examine le stockage des produits inflammables ou dangereux par rapport aux ressources en eau. - En cas d'accident, y a-t-il danger pour les eaux souterraines et superficielles ? - Où sont les anciennes citernes ? - Pollution dans le sol ? - Procédures en cas d'accident ? - Les aires de stockage sont-elles bétonnées, compartimentées, ventilées ? DESSINER - Les points de rejets liquides ; - Les réseaux de canalisation ; - Les aires de stockages ; - Les citernes, fûts, containers…
Atelier 1 Administration Atelier 2 Drainage d'hydrocarbures avec les eaux de pluies vers les sites avoisinants
Aire de stockage
Parking
Entrée Aire non goudronnée :
contamination de l'eau par des produits chimiques
Savez-vous que ? Un litre de produit pétrolier infiltré dans le sol peut contaminer 1 000 m3 d'eau de la nappe phréatique.
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La carte de l'eau : Cette carte évalue votre consommation d'eau ainsi que les points de rejets des eaux usées. - Quels sont les grands compartiments utilisateurs ? - Où verse-t-on des produits dangereux ? Sont-ils versés dans les égouts ? - Y-a-t-il des possibilités de substitution de produits ? - Accidents possibles ? - Gaspillage et mauvaises habitudes ? - Existe-il des sources d'économie ? - Existe-t-il des boîtes de branchements au réseau d'assainissement ?
Quantité d'eau utilisée pour les douches à surveiller Vestiaires
Administration
Atelier 1 Atelier 2
Drainage d'hydrocarbures avec les eaux de pluies
Parking
Aire de stockage
Entrée Pollution par des produits
Avaloirs
chimiques suite au lavage de l'aire de stockage
DESSINER - Les points de rejets liquides ; - Les réseaux de canalisation ; - Les moyens de traitement ; - Les grands points de consommation.
Savez-vous que ? • Un robinet qui goutte laisse couler en moyenne 4 litres d'eau par heure soit 35 m3 d'eau par an. • Un filet d'eau au robinet engendre une perte de 16 litres d'eau par heure, soit 140 m3 par an. • En moyenne, les fuites représentent 20 % de la consommation.
La carte des déchets : La carte des déchets évalue la gestion des déchets et la prévention. - Où sont entreposés les déchets ? - Où sont-ils évacués ? - Sont-ils triés et stockés séparément ? - Quel est le taux de recyclage ? - Quelles sont les mesures de prévention ? - Y-a-t-il une obligation de reprise par le fournisseur? DESSINER - Les poubelles et containers ; - La direction des flux ; - Les zones de mauvaises pratiques.
Papier utilisé en trop grande quantité non recyclé et mélangé aux restes de repas
Les déchets ménagers sont mélangés avec les déchets toxiques
Atelier 1 Administration Atelier 2 Aire de stockage Parking
Entrée
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La carte de l'air : La carte de l'air recense tous les points d'émission et évalue le fonctionnement des équipements. - Quelle est la qualité de l'air à l'intérieur de votre entreprise ? - Les filtres sont-ils remplacés régulièrement ? - De quand date le dernier entretien de la chaudière ? - Les employés disposent-ils de masques de protection ?
Les employés ne portent pas régulièrement leur masque de protection
Administration
Vapeurs de produits chimiques
Atelier 1 Atelier 2 Aire de stockage
Parking
Entrée
DESSINER - Les points d'émission principaux ; - Les ouvertures ou aérations existantes. La carte des odeurs et bruits : La carte des odeurs et bruits recense les sources de bruits et d'odeurs et évalue le degré d'exposition des travailleurs à ces nuisances. - Faites-vous attention aux sources de bruit et d'odeurs ? - Les employés disposent-ils de moyens de protection contre le bruit ou les odeurs ?
Les employés ne portent pas régulièrement leur masque de protection
Administration
Bruit des machines
Parking
DESSINER - Les sources d'odeurs et bruits ; - Les ouvertures ou aérations existantes.
La carte de l'énergie : La carte de l'énergie évalue la consommation et les impacts de l'énergie. - Où sont les lieux de gaspillage ? - Les installations électriques sontelles conformes ? - Où y a-t-il des déperditions de chaleur ? DESSINER - L'emplacement des machines ; - Le dimensionnement des appareils ; - Les lieux de déperdition de chaleur ; - Les éclairages inutiles.
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Premiers pas vers le management environnemental
Vapeur de produit chimique + odeurs nauséabondes
Les employés ne portent pas régulièrement leur casque de protection
Atelier 1 Atelier 2 Aire de stockage
Entrée
Lumières constamment allumées la nuit
Atelier 1
Administration
Atelier 2 Aire de stockage Parking Entrée
Dans toute l'entreprise, il n'est pas utilisé d'équipements économes en énergie
La carte des risques : La carte des risques identifie les risques d'accidents et de pollution. - Postes de secours accessibles et identifiés ? - Equipements de protection collectifs et individuels ? - Vestiaires aux normes d'hygiène existants et suffisants pour le personnel ? - Vestiaires et toilettes entretenus ? - Procédures d'alerte et de secours connues ? - Situations dangereuses ? - Utilisez-vous des produits allergènes, cancérigènes, etc ?
Emanation de vapeurs de produits chimiques irritantes
Atelier 1
Administration
Atelier 2 Risques de chutes des employés à cause de la présence d'huiles et graisses au sol
Aire de stockage
Parking
Entrée
Déversements accidentels de produits chimiques
DESSINER - L'emplacement des extincteurs s'ils existent ; - L'emplacement des sorties de secours ; - Les endroits à risques. Les éco-cartes présentées dans ce chapitre ne ne sont qu'un exemple fictif pour expliciter la manière de réaliser ces dernières.
2.3. Lecture des informations Une fois les éco-cartes réalisées, les reprendre sur du papier transparent et les superposer, les priorités environnementales apparaîtront. Hiérarchisez vos problèmes. Ce sont les endroits où le symbole représentant les grands problèmes : apparaît qui devront être votre priorité. Priorisez également les problèmes qui lient la santé des travailleurs et l'environnement. L'élaboration des éco-cartes sur l'eau, le sol, l'air, la gestion des déchets, etc. n'est pas uniquement un but en soi. L'intérêt principal réside dans le processus qui accompagne le diagnostic environnemental et les gestes positifs qui en résultent.
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E tape n째3 Evaluation des impacts
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Premiers pas vers le management environnemental
C e t te éva l u a t i o n co m p l é m e n ta i re permet, en octroyant une pondération à chaque impact, de confirmer les priorités d'action qui sont ressorties des éco-cartes. L'entreprise doit sélectionner les impacts significatifs sur lesquels elle pourra agir techniquement et économiquement. Pour cela, l'entreprise doit procéder à une hiérarchisation des impacts repérés grâce à l'analyse environnementale. Activité dans l'entreprise
N° ou nom de l'écocarte
N° Fiche :
Flux : Impact Energie Matériaux Rejets
Pratiques Opinion TOTAL environ- des nemen- employés tales
Nom et signature :
Priorité
Date :
Tableau 3 : Evaluation des impacts
Echelle de pondération Pondération Flux Impacts Pratiques environnementales Opinion des employés
3 Très important Significatifs et répétés Inadéquates obsolètes 50% d'insatisfaction
2 Important Très importants
Normal Faible
1
A modifier
A contrôler
30 % d'insatisfaction
20% d'insatisfaction
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Exemple Activité dans l'entreprise
N° ou nom de l'écocarte
Production Eau
Pondération
N° Fiche : 1
Déchets
Déchets toxiques
3 Accumulation de déchets toxiques
3
3
Nom et signature : Mme XXX
Après avoir déterminé les impacts significatifs, il faut maintenant procéder à la sélection de mesures permettant d'agir sur ces impacts en les éliminant, les compensant, les atténuant… Pour ce faire, nous vous proposons de suivre la démarche ci-après. 1. Identifier pour chaque domaine prioritaire les actions principales à concrétiser : en recenser 2 ou 3 et recueillez les suggestions des membres de votre équipe ; 2. Déterminer la faisabilité technique ; 3. Estimer le coût de mise en application (important, moyen ou faible) ; 4. Evaluer le temps de retour sur investissement.
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Pratiques Opinion TOTAL environ- des nemen- employés tales
Production Utilisation A d'eau excessive modifier d'eau distillée pour la production d'eau distillée
3
Pondération
Stock
Flux : Impact Energie Matériaux Rejets
Premiers pas vers le management environnemental
2 A modifier
3
Priorité
30 % d'insatisfaction
2
10
2
12
1
50 % d'insatisfaction
3
Date : 19 janvier 2009
Afin de respecter le principe d'amélioration continue, les impacts significatifs doivent diminuer chaque année.
E tape n°4 Calcul de la rentabilité économique de chaque action projetée
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Après l'identification des actions à mettre en œuvre dans votre entreprise, vous pouvez maintenant calculer leur rentabilité. La démarche des « calculs économiques » vous permet, pas à pas, d'évaluer les coûts de mise en œuvre des mesures correctives, les économies à réaliser et le retour sur investissement escompté. Il s'agit d'un outil de prise de décision vous permettant d'évaluer la situation avant et après la mise en place des mesures correctives. En d'autres termes, il permet de faire des simulations de rentabilité des actions ciblées avant de les adopter. Le calcul des coûts incitera les responsables et techniciens de l'entreprise à : - Identifier des possibilités d'utilisation efficace des ressources (matières premières, eau, énergie, substances auxiliaires, etc.) ; - Réduire les charges liées au traitement et à l'élimination des déchets ; - Instaurer une politique de valorisation et de recyclage. Cette approche permet également d'identifier les coûts environnementaux et de les attribuer aux opérations de production qui les génèrent (comptabilité analytique) sans les intégrer forcément aux frais généraux de l'entreprise.
Les composantes des calculs économiques 1. Description générale Présentation de la problématique et des mesures correctives choisies pour y remédier. Cette partie se compose des volets suivants : - Domaine : nom de l'éco-carte. - Structure concernée : département ou unité de production concerné par la mesure corrective. - Problématique rencontrée : brève description du problème rencontré. - Action à entreprendre : action (mesure corrective) pour remédier à la problématique rencontrée.
2. Comparaison des coûts Comparaison des coûts avant et après la mise en place de la mesure corrective. - Coûts annuels avant action (Ca) : coûts générés avant la mise en place de la mesure corrective (consommations et/ou pertes d'eau, d'énergie, de matières premières, coûts de maintenance, frais de remplacement des équipements, etc.). - Coûts annuels après action (Cb) : coûts relevés ou estimés après la mise en place de la mesure corrective.
3. Investissement Capital investi dans l'acquisition des moyens nécessaires pour la mise en place de la mesure corrective. L'investissement peut, dans certains cas, nécessiter des coûts d'exploitation engendrés annuellement pour le maintien de la mesure.
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Premiers pas vers le management environnemental
Cette partie se compose des volets suivants : - Investissements (Iv) : capital nécessaire pour la mise en œuvre de la mesure corrective. Si pour la même action vous avez fait différents investissements, il faut les additionner. - Coûts annuels d'exploitation (Ce) : coûts d'exploitation supplémentaires liés à la mise en place de la mesure corrective. Dans certains cas, les coûts d'exploitation sont inexistants donc nuls.
4. Bénéfices Gains obtenus grâce à la mise en place de la mesure corrective. - Economies annuelles brutes (Eb) : gains annuels réalisés grâce à la mise en œuvre de la mesure corrective. Eb = Ca - Cb - Economies annuelles nettes (En) : données annuelles chiffrant les économies réelles réalisées suite à la mise en place de la mesure corrective. En = Eb - Ce
5. Rentabilité Mise en avant de l'efficacité économique de la mesure retenue. - Période d'amortissement (Pa) : durée au bout de laquelle l'entreprise récupère les fonds investis pour la mise en place de la mesure corrective. Elle est exprimée en année. Pour la transformer en mois il faut la multiplier par 12. Suite à la période d'amortissement, les économies brutes annuelles (Eb) deviennent des bénéfices. Pa = Iv / En Cette démarche appliquée à toutes les mesures correctives proposées permet de réaliser une comparaison entre ces dernières et de décider de la mesure la plus adéquate / la plus rentable à adopter.
Exemple Réduction de la consommation d'électricité dans un bâtiment par le remplacement de 100 lampes à incandescence par des lampes à basse consommation.
Description générale - Domaine : Eco-carte de l'énergie. - Structure concernée : bâtiment administratif. - Problématique rencontrée : tout le bâtiment est éclairé par des lampes à incandescence d'une puissance élevée. - Action à entreprendre : remplacement des lampes à incandescence par des lampes à basse consommation.
Comparaison des coûts - Coûts annuels avant action (Ca) : 4 000 DH (comprenant la consommation et le remplacement des ampoules usées). - Coûts annuels après action (Cb) : 1 500 DH (comprenant la consommation et le remplacement des ampoules usées).
Investissement - Investissements (Iv) : 3000 DH pour l'achat d'ampoules à basse consommation - Coûts annuels d'exploitation (Ce) : 0 DH
Bénéfices - Economies annuelles brutes (Eb) : 2500 DH - Economies annuelles nettes (En) : 2500 DH
Rentabilité - Période d'amortissement (Pa) : 1,2 ans soit 14 mois
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E tape n°5 RÊalisation : plan d'actions
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Premiers pas vers le management environnemental
Les actions retenues pour atteindre les objectifs environnementaux de l'entreprise peuvent être formalisées sous forme d'un plan d'action. Ce dernier favorise la mise en place des mesures correctives en précisant le responsable, les moyens alloués (financiers, techniques, humains, etc.) et l'échéance pour la mise en place effective.
Action
Objectif
Structure Respon- Moyens concernée sable
Investis- Coût Economie Echéance sement d’exploi- nette tation
Tableau 4 : Elaboration du plan d'actions
Exemple Action
Objectif
Structure Respon- Moyens concernée sable
Investis- Coût Economie Echéance sement d’exploi- nette tation Rempla- Diminuer Bâtiment Monsieur Un 3000 DH 0 2500 DH/ Juillet cement la conso. adminis- … employé an 2009 des d'électri- tratif sollicité ampoules cité due à pendant l'éclairage 1 h. à la fin des horaires de bureau
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E tape n°6 Suivi des actions réalisées
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Premiers pas vers le management environnemental
Le suivi et l'évaluation sont des composantes indissociables du management. Elles permettent de fournir aux responsables les informations nécessaires pour porter un jugement sur l'impact et la progression des actions réalisées. De plus, elles facilitent la comparaison des performances (benchmarking par rapport à l'année précédente) et donnent la possibilité de prendre des mesures de rectification. La construction d'indicateurs permet de cerner les écarts aux objectifs stratégiques de l'entreprise en matière d'environnement. Leur synthèse sous forme d'un classeur ou d'un registre des indicateurs donne un aperçu global aux gestionnaires leur facilitant ainsi la prise de décision. Par ailleurs, les indicateurs environnementaux peuvent évoluer pour s'adapter aux nouvelles préoccupations environnementales de l'entreprise.
Exemples d'indicateurs : - Energie: x litres de mazout/an/m 2 d'atelier, kW/h consommé par produit fabriqué - Ressources: x litres/kilos de produit - Déchets: x kilos de déchets créés par unité de produit ou de service - Emballages : kg ou tonnes par unité de produits ou de services - Emissions CO2,NOx, SO2, ... : kg par unité de produits ou de services - Transport : km parcourus par unité de produits ou de services - Activités créées pour l'environnement : nombre/an - Accidents : nb/an - Formation des employés : h/an par employé ; nombre d’employés formés / ensemble employés
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Glossaire 32
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Air : L'enveloppe gazeuse qui entoure la terre et dont la modification des caractéristiques physiques ou chimiques peut porter atteinte aux êtres vivants, aux écosystèmes et à l'environnement en général. Cette définition comprend également l'air des lieux de travail et des lieux publics clos ou semi-clos.
Déchets : Tous résidus résultant d'un processus d'extraction, exploitation, transformation, production, consommation, utilisation, contrôle ou filtration, et d'une manière générale, tout objet et matière abandonnés ou que le détenteur doit éliminer pour ne pas porter atteinte à la santé, à la salubrité publique et à l'environnement.
Déchets dangereux : Toutes formes de déchets qui, par leur nature dangereuse, toxique, réactive, explosive, inflammable, biologique ou bactérienne, constituent un danger pour l'équilibre écologique tel que fixé par les normes internationales dans ce domaine ou contenu dans des annexes complémentaires.
Déchets industriels : Tous déchets résultant d'une activité industrielle, agro-industrielle, artisanale ou d'une activité similaire.
Effluents : Rejets liquides usés ou tout autre liquide d'origine notamment domestique, agricole, hospitalière, commerciale et industrielle, traités ou non traités et rejetés directement ou indirectement dans le milieu aquatique.
Eaux usées : Eaux utilisées à des fins ménagères, agricoles, commerciales, industrielles ou artisanales dont la nature et les composantes sont modifiées qui sont susceptibles de créer une pollution due à leur usage sans traitement.
Emissions : Rejets dans l'air sous forme de gaz toxiques ou corrosifs, de fumée, de vapeur, de chaleur, de poussières, d'odeurs ou d'autres formes similaires qui sont causés à l'origine par toute activité humaine et qui sont de nature à porter atteinte à la santé de l'homme ou à l'environnement en général.
Environnement : Ensemble des éléments naturels et des établissements humains, ainsi que des facteurs économiques, sociaux et culturels qui favorisent l'existence, la transformation et le développement du milieu naturel, des organismes vivants et des activités humaines.
Indicateur : Expression spécifique, quantitative ou qualitative, qui fournit des informations sur la performance d'une entreprise.
Indice : Variable calculée à partir des indicateurs, pour apprécier leur évolution ou leur écart par rapport à des objectifs : - Réglementaires (indice de conformité) ; - Internes à l'entreprise (indice de progrès).
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Impact environnemental : Toute modification de l'environnement, négative ou bénéfique, totale ou partielle, résultant des activités, produits ou services d'une entreprise.
Pollution de l'environnement : Tout impact ou modification direct ou indirect de l'environnement provoqué par un acte ou une activité humaine ou par un facteur naturel susceptible de porter atteinte à la santé, à la salubrité publique, à la sécurité ou au bien-être des personnes ou de constituer un danger pour le milieu naturel, les biens, les valeurs et les usages licites de l'environnement.
Pollueur : Toute personne physique ou morale causant ou participant à un état de pollution.
Produits et facteurs polluants : Tout produit solide, liquide ou gazeux, bruit, radiations, chaleur ou vibrations sonores résultant des activités humaines et susceptibles, directement ou indirectement, de polluer l'environnement ou de favoriser sa dégradation.
Risque : Probabilité qu'un effet indésirable lié à l'activité d'un site industriel se réalise lors de l'application d'un procédé de fabrication, le stockage, l'utilisation ou le déplacement des produits entrants et sortants.
Les définitions proposées ont été extraites des différentes Lois environnementales marocaines.
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Liens utiles
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Sites institutionnels : Ministère de l'Energie et des Mines, de l'Eau et de l'Environnement : http://www.mem.gov.ma/ Secrétariat d'Etat chargé de l'eau et de l'environnement : http://www.water.gov.ma/ Département de l'environnement : http://www.minenv.gov.ma/ Centre Marocain de Production Propre : http://www.cmpp.ma/ Mécanismes de Développement Propre http://www.mdpmaroc.com Fonds de Dépollution Industrielle FODEP : http://www.environnement.gov.ma/fodep Documents et guides : Coopération technique allemande : http://www.gtzpgpe.ma/index.php?option=com_conten t&task=view&id=40&Itemid=61 Centre d'Activités Régionales pour la Production Propre : http://www.cprac.org/fr/03_activitats_e studis_01.htm Documents disponibles : • Alternatives de prévention de la pollution dans le secteur du traitement de surfaces ; • Possibilités de prévention de la pollution dans le secteur du tannage de la région méditerranéenne ; • Prévention de la pollution dans la production d'huile d'olive ;
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• Prévention de la pollution dans le secteur de la conservation alimentaire ; • Possibilités de recyclage et utilisation des huiles usées ; • Prévention de la pollution dans l'industrie laitière des pays du Plan d'Action pour la Méditerranée ; • Prévention et réduction de la pollution à la source dans l'industrie textile des pays du Plan d'Action pour la Méditerranée ; • Prévention de la pollution dans le sous-secteur de l'usinage des métaux ; • Bonnes pratiques environnementales dans le secteur des services logistiques ; • Prévention de la pollution dans le secteur de l'imprimerie et industries annexes ; • Prévention de la pollution dans le secteur du papier ; • Prévention de la pollution dans le secteur de la céramique de construction ; • Alternatives de prévention de la pollution dans le secteur de la chimie discontinue ; • Bonnes pratiques environnementales dans le secteur hôtelier ; • Bonnes pratiques environnementales dans les Bureaux ; • Étude des MTD et des MPE dans le secteur du traitement des déchets dangereux dans la région méditerranéenne.
A nnexe : liste des textes lĂŠgislatifs et rĂŠglementaires
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Lois : - La Loi 10-95 sur l'eau ; - La Loi 11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l'environnement ; - La Loi 12-03 relative aux études d'impact sur l'environnement ; - La Loi 13-03 relative à la lutte contre la pollution de l'air ; - La Loi 28-00 relative à la gestion des déchets et à leur élimination. Ces textes de Loi sont téléchargeables depuis le site du Département de l'Environnement : http://www.minenv.gov.ma/ Décrets : - Décret n° 2-04-553 du 13 Hija 1425 (24 janvier 2005) relatif aux déversements, écoulements, rejets, dépôts directs ou indirects dans les eaux superficielles ou souterraines. Paru au BO N°5292 du jeudi 17 février 2005. - Décret N° 2-07-253 du 14 Rejeb 1429 (18 juillet 2008) portant classification des déchets et fixant la liste des déchets dangereux. Paru au BO N°5654 du 5 Chaabane 1429 (7 août 2008). - Décret N°2-04-563 du 5 Dou Alkiada (4 novembre 2008) relatif aux attributions et au fonctionnement du comité national et des comités régionaux des études d'impact sur l'environnement. Paru au BO N°5682 du 14 Dou Alkiada (13 novembre 2008). - Décret N°2-04-564 du 5 Dou Alkiada (4 novembre 2008) fixant les modalités d'organisation et de déroulement de l'enquête publique relative aux études d'impact sur l'environnement. Paru au BO N°5682 du 14 Dou Alkiada (13 novembre 2008).
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Arrêtés : - Arrêté conjoint du Ministre de l'Intérieur, du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Eau et de l'Environnement et du Ministre de l'Industrie, du Commerce et de la Mise à niveau de l'économie n° 160806 du 29 Joumada II 1427 (25 juillet 2006) portant fixation des valeurs limites spécifiques de rejet des industries du sucre. Paru au BO N° 5448 du jeudi 17 août 2006. - Arrêté conjoint du Ministre de l'Intérieur, du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Eau et de l'Environnement et du Ministre de l'Industrie, du Commerce et de la Mise à niveau de l'économie n° 160606 du 29 Joumada II 1427 (25 juillet 2006) portant fixation des valeurs limites spécifiques de rejet des industries de la pâte à papier, du papier et du carton. Paru au BO N° 5448 du jeudi 17 août 2006. - Arrêté conjoint du Ministre de l'Intérieur, du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Eau et de l'Environnement et du Ministre de l'Industrie, du Commerce et de la Mise à niveau de l'économie n° 160706 du 29 Joumada II 1427 (25 juillet 2006) portant fixation des valeurs limites spécifiques de rejet domestique. Paru au BO N° 5448 du jeudi 17 août 2006.
Guide financé par la Fondation CGEM pour l’Entreprise
Ce travail est inspiré des guides réalisés par SBA (Sustainable Business Associates) avec leur consentement écrit. Le présent guide est destiné aux entreprises à titre purement informatif. Il ne saurait être exhaustif, ni répondre à des problématiques particulières. La responsabilité de la CGEM ne peut nullement être engagée à ce titre.
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NAPALM
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