Maroc
Capitale: Rabat Habitants: 31,96 millions Superficie: 446 300 km2
1. Introduction
1.1. Général Le Maroc est une monarchie constitutionnelle, démocratique, parlementaire et sociale. Le régime constitutionnel du Royaume est fondé sur la séparation, l’équilibre et la collaboration des pouvoirs, ainsi que sur la démocratie citoyenne et participative, et les principes de bonne gouvernance et de la corrélation entre la responsabilité et la reddition des comptes, article premier, paragraphe 1 de la nouvelle Constitution de 2011. Le Maroc est « une Monarchie Démocratique et Sociale » régie par une Constitution qui attribue le pouvoir législatif au Parlement composé par deux chambres : la Chambre des Représentants et la Chambre des Conseillers élues. Le Gouvernement, qui exerce les fonctions constitutionnelles, est responsable devant le Roi et le Parlement. L'Islam est la
Religion de l'Etat qui garantit à tous le libre exercice des cultes. Selon le dernier recensement de population de 2004, la population du Maroc est estimée à 31,96 millions d'habitants (2011). Elle est composée principalement de Berbères (les plus anciens habitants connus dans le pays) et d’Arabes (arrivés au VIIème siècle et surtout aux XIIIème et XVème siècles). La population marocaine est caractérisée par sa jeunesse : 27.8% de la population à entre 0 et 14 ans et 66.1% à entre 15 et 64 ans. L'indicateur le plus important de l'évolution démographique est sans conteste la baisse continue du taux de croissance de la population, 2,1 % entre 1982 et 1,3 % entre 1994 et 2007. Selon le haut commissariat au plan, le produit intérieur brut du Maroc par habitant a enregistré un résultat assez important vu qu’il a passé entre les années 1990 et 2007 de 1099 $US à 2497 $US. 1.2. Les étapes de la décentralisation
Années soixante : naissance 1976 : évolution 2002 : les chartes communale, provinciale et préfectorale 1996 : l’avènement de la région 2009 : son amendement A venir : nouveau projet de régionalisation
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LA CHARTE COMMUNALE 2009 Bonne Gouvernance Locale : Mode d’élection du Président de commune, Délégation aux adjoints limitée, organes consultatifs et approche genre -
Renforcement de la place de l’Administration Communale et du Secrétaire Général de la commune - Nouveaux instruments de management communal : société de développement locale, plan communal de développement, intercommunalité : groupement de communes, groupement d’agglomération urbaine (200.000hab), unité de la ville, coopération décentralisée. - Mesures d’accompagnement : plan de la DGCL « la commune à l’horizon 2015 » ou les défis de la commune de demain. Nouveau projet de régionalisation D’autre part, il est à signaler qu’un nouveau projet sur la Régionalisation élargie visant à assurer la modernisation et la rationalisation des structure de l’Etat, axé sur une bonne gouvernance territoriale, et voué à la promotion du développement intégré, est sur le point d’être mis en place.
2. La structure territoriale Les collectivités locales sont les leviers du développement local. Selon la constitution de 2011, les CL sont: « Les collectivités territoriales du Royaume sont les régions, les préfectures, les provinces et les communes. Elles constituent des personnes morales de droit public et gèrent démocratiquement leurs affaires. Les Conseils des régions et des communes sont élus au suffrage universel direct. » (Article 135 de la nouvelle constitution 2011). Elles sont Dotées d’une autonomie financière.
Les wilayas, crées en 1984, sont un échelon de coordination inter-préfectoral. Il existe une wilaya par région. Le wali est en même temps le Gouverneur de la Préfecture chef-lieu de Région. Les Gouverneurs et les Walis sont des autorités déconcentrées nommés par décision Royale, c'est-à-dire par dahir. La charte communale du 3 octobre 2002 a prévu un régime particulier pour les villes ayant plus de 500000 habitants. Ces villes sont gérées par une seule commune avec des arrondissements sans personnalité morale. Cette charte communale consacre également des statuts spéciaux pour la commune urbaine de Rabat (la capitale du Royaume) et les communes des méchouars, sièges des Palais Royaume. Indicateurs Financiers Indicateurs
Valeurs
Année de référence
PIB par habitant en $ US
1099 2497
1990 2007
Taux de croissance annuel PIB par habitant (en volume)
1,1 3,5
1990 - 1999 2000 - 2007
Taux de croissance annuel de la consommation finale (en volume)
2,4 4,1
1990 - 1999 2000 - 2007
Taux de croissance annuel de la consommation par habitant (en volume)
0,7 2,9
1990 - 1999 2000 - 2007
Taux de croissance annuel du Revenu National brut
6,5 6,0
1990 - 1999 2000 - 2007
II
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Disponible (à prix courant) Variation annuelle de l’indice du coût de la vie en %
4,5 1,8
Taux d’investissement en % du PIB
22,1 28,1
1990 - 1999 2000 - 2007
Entrées d’IDE en % du PIB
2,7 4,6
1990 - 1999 2000 - 2007
Dépenses publiques d’enseignement en % du PIB
5,3 5,7
1990 2007
Dépenses publiques de santé en % du PIB
0,9 1,2
1999 2007
Encours de la dette publique extérieure en % du PIB
79 20,3
1990 2007
Services de la dette publique extérieure en % du PIB
14,8 8,9
1990 2007
Solde global du trésor en % du PIB
- 3,5 0,3
1990 2007
1990 - 1999 2000 - 2007
Source : Rapport National sur les Objectifs du Millénaire pour le Développement 2007
3. La démocratie locale
3.1. Institutions Le Maroc étant une démocratie pluraliste, toutes les Constitutions du Royaume ont réitéré le principe qu’«Il ne peut y avoir de parti unique» (article 7 de la nouvelle Constitution 2011). D’où les partis politiques, les organisations syndicales, les collectivités locales et les chambres professionnelles sont habilités à concourir à l'organisation et à la représentation des citoyens. Le Maroc compte de nombreux partis politiques et organisations
syndicales. Ainsi ces partis politiques nationaux (absence de partis locaux) ont eu une grande influence dans les élections locales. Le Maroc compte aujourd’hui plus de 34 partis politiques de toutes tendances confondues. Plus de soixante ans d’existence séparent certains partis anciens de ceux ayant fait leur baptême politique plus tard. Les élections locales sont pluralistes 27 partis nationaux ont participé aux élections. Les conseils régional et communal sont élus au suffrage universel direct (art 135 de la nouvelle constitution 2011). Le conseil préfectoral ou provincial est élu au suffrage universel indirect à partir du collège des conseillers communaux et des collèges des chambres professionnelles. Les présidents des Conseils régionaux et les présidents des autres collectivités territoriales exécutent les délibérations et décisions de ces Conseils (art 138 de la nouvelle constitution 2011). En 2002, 2007 et 2011 le scrutin proportionnel au plus fort reste a été adopté. Ce scrutin vise à répartir les sièges à pouvoir au prorata des résultats obtenus par les différentes listes en compétition. Les sièges sont répartis jusqu’à ce qu’ils soient totalement attribués. 3.2. Participation des citoyens Taux de participation aux dernières élections locales de 2009 : 52,4 100% avec 7.005.050 votants.
4. Les relations entre pouvoir central et local : le système de la tutelle 4.1. Questions générales Les principales notions utilisées dans le système légal pour se référer aux III
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collectivités locales sont la décentralisation et la démocratie locale.
neutre des élections en conformité avec les normes internationalement reconnues…"
Le ministère de l’intérieur dispose d’une direction générale des collectivités locales composée de directions spécialisées.
En dehors de ces deux articles, la constitution consacre tout le IX titre aux des régions et des collectivités territoriales: Art.135 : « Les collectivités territoriales du Royaume sont les régions, les préfectures, les provinces et les communes. Elles constituent des personnes morales de droit public et gèrent démocratiquement leurs affaires.»
Le ministère des finances dispose, quant à lui, d’une division des finances locales qui fait partie de la direction du budget. Les garanties constitutionnelles des collectivités locales résultent de la nouvelle constitution : Titre I Disposition générales Art.7 : « Les partis politiques œuvrent à l'encadrement et à la formation politique des citoyennes et citoyens, à la promotion de leur participation à la vie nationale et à la gestion des affaires publiques. Ils concourent à l'expression de la volonté des électeurs et participent à l'exercice du pouvoir, sur la base du pluralisme et de l'alternance par les moyens démocratiques, dans le cadre des institutions constitutionnelles. Leur constitution et l'exercice de leurs activités sont libres, dans le respect de la Constitution et de la loi. Il ne peut y avoir de parti unique.» ART 11 "Les élections libres, sincères et transparentes constituent le fondement de la légitimité de la représentation démocratique. Les pouvoirs publics sont tenus d'observer la stricte neutralité vis-àvis des candidats et la non-discrimination entre eux. La loi définit les règles garantissant l'accès équitable aux médias publics et le plein exercice des libertés et droits fondamentaux liés aux campagnes électorales et aux opérations de vote. Les autorités en charge de l'organisation des élections veillent à l'application de ces règles. La loi définit les conditions et les modalités de l'observation indépendante et
Art.137 : « Les régions et les autres collectivités territoriales participent à la mise en œuvre de la politique générale de l'Etat et à l'élaboration des politiques territoriales à travers leurs représentants à la Chambre des Conseillers.» Par ailleurs, L'article 42, évoque une garantie royale « Le Roi, Chef de l'Etat, son Représentant suprême, Symbole de l'unité de la nation, Garant de la pérennité et de la continuité de l'Etat et Arbitre suprême entre ses institutions, veille au respect de la Constitution, au bon fonctionnement des institutions constitutionnelles, à la protection du choix démocratique et des droits et libertés des citoyennes et des citoyens, et des collectivités, et au respect des engagements internationaux du Royaume. Il est le Garant de l'indépendance du Royaume et de son intégrité territoriale dans ses frontières authentiques… ». D'autre part, l’article 71 de la constitution qui fixe le domaine de la loi, comporte parmi les matières qui relèvent de celle-ci, « -le régime des collectivités territoriales dont les principes de délimitation de leur ressort territorial ; -Le régime électoral des collectivités territoriales, dont les principes du découpage des circonscriptions électorales,» IV
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Enfin, on peut ajouter le contrôle de la cour constitutionnelle de la conformité des lois à la constitution « ART 134.Une disposition déclarée inconstitutionnelle sur le fondement de l'article 132 de la présente Constitution ne peut être promulguée ni mise en application. Une disposition déclarée inconstitutionnelle sur le fondement de l'article 133 est abrogée à compter de la date fixée par la Cour dans sa décision. Les décisions de la Cour Constitutionnelle ne sont susceptibles d'aucun recours. Elles s'imposent aux pouvoirs publics et à toutes les autorités administratives et juridictionnelles » C’est le parlement qui a le pouvoir de légiférer sur les collectivités locales. 4.2. Le contrôle des gouvernements locaux Le contrôle sur les collectivités locales s’exerce par l’intermédiaire du ministre de l’intérieur (à travers la tutelle sur les personnes et sur les actes) et aussi par le ministère des finances puisque l’approbation des budgets des assemblées locales ne peut être accordée par le ministère de l’intérieur ou par les walis et gouverneurs dans le cas de la « tutelle déconcentrée » qu’après visa du ministère des finances ou des receveurs de ce département pour les communes rurales. En cas du refus du ministère des finances, le budget est soumis à l’approbation du premier ministre. La révocation, la démission d’office des conseillers ainsi que la suspension ou la dissolution des assemblées locales dans leur ensemble intervient par arrêté du ministre de l’intérieur ou par décret du premier ministre (pour la dissolution des conseils de collectivités). Ces décisions
doivent être motivées et publiées bulletin officiel du royaume (B.O).
au
4.3. Protection des droits et des intérêts des gouvernements locaux autonomes En face des mécanismes de tutelle du pouvoir central, les organes et les agents des collectivités locales peuvent demander en justice (devant les tribunaux administratifs), l’annulation des décisions émanant des autorités centrales étant bien observé que les actes de tutelle sont des décisions exécutoires susceptibles du recours pour excès de pouvoir. Les collectivités locales disposent également du recours en indemnité au cas où les actes de tutelle leur causent préjudice. Les collectivités locales sont représentées au niveau de la 2éme chambre du parlement (la chambre des conseillers), Art 63 de la constitution « La Chambre des Conseillers comprend au minimum 90 membres et au maximum 120, élus au suffrage universel indirect pour six ans », selon la répartition suivante: -Trois cinquièmes des membres représentant les collectivités territoriales. Cet effectif est réparti entre les régions du Royaume en proportion de leurs populations respectives et en observant l'équité entre les territoires. Le tiers réservé à la région est élu au niveau de chaque région par le Conseil régional parmi ses membres. Les deux tiers restants sont élus par un collège électoral constitué au niveau de la région par les membres des conseils communaux, provinciaux et préfectoraux, - Deux cinquièmes des membres élus dans chaque région par des collèges V
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électoraux composés d'élus des Chambres professionnelles et des organisations professionnelles des employeurs les plus représentatives, et de membres élus à l'échelon national par un collège électoral composé des représentants des salariés…. » Aussi selon l’art 144 de la constitution « Les collectivités territoriales peuvent constituer des groupements en vue de la mutualisation des moyens et des programmes».
5. Le financement des collectivités locales 5. 1. Finances Ressource importante des collectivités décentralisées, la fiscalité locale est une juxtaposition d’impôts d’Etat affectés aux entités territoriales, de taxes et redevances spécifiquement locales. Quant à la TVA, son produit est affecté dans une proportion ne pouvant être inférieure à 30% aux budgets des collectivités locales. Mais les taxes propres des collectivités locales ne représentent pas plus de 30% de leur budget. Les collectivités locales reçoivent rarement des revenus émanant organisations internationales ou donateurs.
très des des
Les collectivités locales disposent plusieurs taxes, de redevances et contributions au nombre de 35 et atteignent différents secteurs : -administratif (droits d'état civil, taxe légalisation d'actes, droit fourrière...) ; -immobilier (taxe d'édilité, taxe sur opérations de construction,
de de qui de de les de
morcellement, de lotissement, taxe sur les terrains non battis...) ; -industriel et commercial (taxe sur les débits de boisson, droits perçus sur les marchés et lieux de vente publics, taxe sur les permis de chasse, taxe d'abattage...) ; -transport (taxe sur les permis de conduire, taxe sur les licences de taxis et des cars de transport, droits de stationnement sur les véhicules affectés à un transport des voyageurs...) ; -tourisme (taxe de séjours, taxe sur les spectacles, taxe sur les billets d'accès aux manifestations sportives et aux piscines privées...) ; -professionnel (taxe sur les établissements d'enseignement, taxe additionnelle à la taxe sur les contrats d'assurance...) ; La part de ces taxes et redevances dans les budgets des collectivités locales est extrêmement variable vu que tout dépend de la situation financière de chaque collectivité. On parle des communes riches et des communes pauvres. 5.2. Gestion du personnel Le personnel des collectivités locales est régi par un statut particulier (cf. décret du 27 septembre 1977 portant statut particulier du personnel communal (B.O n°3387 du 28 septembre 1977, p : 1068). Comparaison des effectifs du personnel de l’Etat des collectivités locales : Années
2006
2002
2001
Personnel de collectivités locales Personnel de l'Etat
149541
145736
14443
439269
45502
448554
Part du personnel des CL dans le personnel (Etat+CL)
25,40%
24,26%
24,36%
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Evolution des emplois locales par catégorie : Catégories d’emplois
des
collectivités
2006
2002
2001
1992
Cadres supérieurs
15443
12109
11121
6199
Cadres moyens
29220
25020
24324
16471
32365
31382
31110
24573
72294
76982
77641
62418
219
223
243
419
Agents d’exécution Main d’œuvre Ouvrière Autres Total
149541
145736
144439
110080
Sources : Collectivités locales en chiffres (2009)
6. Les compétences locales
Les attributions des collectivités locales sont prévues d’abord par leurs chartes constitutives dans le cadre d’une clause générale de compétences. Ensuite chaque collectivité décentralisée dispose de compétences propres, de compétences que l’Etat peut leur transférer et des compétences consultatives. L’évolution a consisté ainsi à clarifier, à préciser et à renforcer davantage les compétences des exécutifs locaux (surtout au niveau des communes) et des assemblées délibérantes. Parmi les compétences les plus importantes, figurent : le vote du budget, l’examen et l’approbation du compte administratif, l’examen et le vote du plan de développement économique et social de la collectivité, la création des services publics locaux et la décision des modes de leur gestion, les transports urbains, la coopération, l’association et le partenariat.
A ces compétences, il convient d’ajouter qu’au niveau communal l’exécutif (le président du conseil) dispose du pouvoir de police administrative communale (la tranquillité, la salubrité et la sûreté des passages). Dans le cadre de la charte communale de 2002, les pouvoirs de police administrative communale du président du conseil communal ont subi un élargissement et une précision par rapport à la loi du 30 septembre 1976 sur l’organisation communale. La charte communale de 2002 commence tout d’abord par poser, dans l’article 49, le principe selon lequel les présidents des conseils communaux exercent, de plein droit, les attributions de police administrative communale et les fonctions spéciales reconnues par la législation et la réglementation en vigueur aux pachas et caïds, à l’exclusion de certaines matières qui demeurent de la compétence de l’autorité administrative locale au nombre desquelles figure notamment le maintien de l’ordre et de la sécurité publics sur le territoire communal. Compétences locales : -les transports urbains -la création et la détermination des modes de gestion de services publics locaux -la police administrative municipale -l’éducation primaire et secondaire; -les centres de santé; -la formation professionnelle.
7. Conclusion Concernant les collectivités locales au Maroc, l'évolution la plus importante est celle de la nouvelle régionalisation avancée qui va être mise en place très prochainement et qui est fondée sur le VII
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transfert du centre vers les régions de prérogatives et des moyens y afférents pour favoriser un développement régional solidaire, équilibré et intégré. Comme il a été stipulé dans la constitution 2011, Les Conseils des régions vont être élus au suffrage universel direct.
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