Bilan social 2009

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2009

UniversitĂŠ des Antilles et de la Guyane

BILAN SOCIAL


Le mot du Président

La loi relative aux Libertés et Responsabilités des Universités préconise qu’un bilan de la politique sociale soit présenté au Comité Technique Paritaire chaque année. Le bilan de la politique sociale récapitule les principales orientations de la politique du personnel par les objectifs à atteindre, les actions entreprises pour les atteindre, ainsi que les indicateurs retenus pour suivre la mise en œuvre et en mesurer les résultats. Certes, le bilan social 2009 ne mesure pas encore tous les efforts de notre politique sociale, mais il met en exergue les efforts qu’il nous reste à faire pour mesurer notre politique en la matière. Néanmoins, nous pouvons apprécier sur trois ans les grandes tendances: - des effectifs, - des évolutions de carrière, - des arrêts de travail, - etc. Cet outil dès sa conception a toujours eu pour vocation de permettre le dialogue social. C’est un objectif auquel je reste très attaché et qui prendra tout son sens lors des débats au Comité Technique Paritaire. Pascal SAFFACHE Président de l’Université

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 2


Table des matières Le mot du Président __________________________________________________________ 2 Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est : _______________________ 6 CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS___________________________________ 7 I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps __________________________________ 9 -

La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane : __________________ 10

-

La tendance sur les quatre dernières années______________________________________ 10

-

Taux d’encadrement des emplois BIATOS ________________________________________ 10

I-1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades ____________________ 11 I-1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie ___________________ 12 I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service _____________ 13 I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs ______________________________________________________________________________ 14 I-1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante _ 15 I-2 Le personnel contractuel ______________________________________________________ 16 -

Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques) _____17 Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique) __________19

I-3 Le personnel enseignant ______________________________________________________ 20 I-3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante ______________________ 21 I-3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle _____________________________ 22 I-3.3 Les enseignants invités ______________________________________________________ 23 -

Origine géographique des enseignants invités ____________________________________ 23

-

Temps de présence des enseignants invités ______________________________________ 24

I-4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite _____________ 25 -

Pyramide des âges de l’ensemble du personnel _________________________________________25

I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps _____________________________ 26 I-4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps ___________________________________ 27 I-4.3 Départs à la retraite ________________________________________________________ 28 -

Départs à la retraite du personnel BIATOS _____________________________________ 28

-

Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) ____________ 28

I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS ________________________ 29 I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant _______________________ 30 I-5 Les arrêts de travail __________________________________________________________ 31 I-5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS________________________________________ 32 BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 3


-

Proportion des arrêts par pôle ________________________________________________ 33

-

Les arrêts du personnel Contractuel ___________________________________________ 33

I-5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant ___________________________________ 34 I-6 : Evolution des carrières ______________________________________________________ 35 -

Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade ______________________________35 Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE): __________________________35 Avancement des AENES hors proposition de la CPE : ___________________________________35 Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps ______________________________36

I-6.1 Bilan des promotions des enseignants __________________________________________ 37 -

Bilan des promotions des enseignants _________________________________________________37

I-7 Agents handicapés ___________________________________________________________ 38

CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES ____________________ 39 II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire __________________________ 40 II-2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires _______ 41

CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ________________ 42 III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles _____________________________ 45 -

Les accidents du travail ____________________________________________________________45

-

Natures, sièges et causes des lésions ____________________________________________ 46

-

Nombre et type d’accident par sexe ____________________________________________ 47

-

Répartition par type de population ____________________________________________ 47

-

Les maladies Professionnelles : ________________________________________________ 47

III-3 La Médecine du travail______________________________________________________ 48 -

Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale ____________________________48

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE ________________________________________ 49 IV-1 L’ARTT : le temps de travail _________________________________________________ 50 IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET) ____________________________________________ 51

CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL __________________________________ 53 V-1 Bilan des activités de formation________________________________________________ 54 -

Ratio de présence _________________________________________________________________55 Dépenses de formation _____________________________________________________________55

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES ____________________________ 56 VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle _________________________________ 57 -

Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire _______________________________57

VI-2 Contentieux et Section disciplinaire ___________________________________________ 58 -

Contentieux devant le tribunal administratif___________________________________________58 Section disciplinaire _______________________________________________________________58

CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE _______________________________ 59 BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 4


VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS 60 -

Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS _____________________60 Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS ___________________________________60

VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement) _____ 61 ANNEXE ____________________________________________________________________________62

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 5


Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est :

- 12 550 inscrit s en 2009 - 8956 en Licence - 1276 en Master - 250 en Doctorat - 2098 hors LMD

- un encadrement assuré par des agents titulaires et contractuels: - 506 personnels enseignant - 457 personnels BIATOS dont 42 agents de bibliothèques

Une activité recherche en 2009 avec: - 20 unités de recherche - 4 Unités Mixtes de Recherche - 9 Programme Pluri Formation - 1 Unité Mixte de rattachement

Un Budget en millions d'euros - Masse salariale: 7 752 235,93 (budget établissement) + 67 053 044 € (budget Etat) - Recettes: 23 532 332,77 -Dépenses: 18 167 659,04

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 6


CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 7


Au 1er Janvier 2010, l’UAG compte 963 personnels (soit 908,9 ETP) en poste pour l’année universitaire 2009. 963 personnels enseignants + BIATOS (titulaires + contractuels)

1er janvier 2007 F H Total

1er janvier 2008 F H Total Personnel BIATOS

1er janvier 2009 F H Total

Variations 07-08 08-09

Titulaires

220

122

342

223

124

347

228

123

351

2%

1%

Contractuels Total non enseignants

44

32

76

47

33

80

64

42

106

5%

3%

264

154

418

270

157

427

292

165

457

2%

7%

1er janvier 2007 F H Total

1er janvier 2008 F H Total Personnel Enseignants

1er janvier 2009 F H Total

Variations 07-08 08-09

Titulaires

114

249

363

111

270

381

113

264

377

5%

-1%

Contractuels Ens non permanents Total enseignants

41

52

93

38

41

79

43

45

88

-15%

11%

26

30

56

18

19

37

19

22

41

-33%

11%

181

331

512

167

330

497

175

331

506

-3%

2%

La tendance sur 4 ans L’effectif des BIATOS titulaires a augmenté de façon régulière sur les quatre dernières années. Après une relative stabilisation, le recours aux agents contractuels augmente depuis deux ans. Evolution du recrutement des personnels BIATOS

BIATOS titulaires BIATOS Contractuels

400 350 300 250 200 150 100 50 0 2006

2007

2008

2009

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 8


I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps Au 01 janvier 2010, sur les 366 emplois, 351 sont occupés par des titulaires. Les emplois vacants peuvent avoir été occupés au cours de l’année 2009. Le taux d’occupation des emplois par des personnels titulaires est de 96 %. Postes occupés par des fonctionnaires

Corps

ITRF

Nombre d'emplois Ingénieur de recherche (IGR)

9

9

Ingénieur d’études (IGE)

29

28

AENES

Personnel Physique

Postes non utilisés Non utilisés

Emploi ETP titulaires Nombre d’emplois ETP 9

1

28

Assistant Ingénieur (ASI)

10

10

Total Cat. A

48

47

1

0

Technicien (TCH)

57

51

2

4

51

Total Cat. B

57

51

2

4

51

10 47

Adjoint Technique PPL 1C (ADT PPL 1C)

8

8

Adjoint Technique PPL 2C (ADT PPL 2C)

42

41

Adjoint Technique 1C (ADT 1C)

10

10

Adjoint Technique 2C (ADT 2C)

64

64

Total Cat. C

124

123

1

0

122,8

Total ITRF

229

221

4

4

220,8

1

1

1

1

1

1

Secrétaire Général d’un Etablissement Public d’Enseignement Supérieur-Directeur Général des Services (SGEPES -DGS) Administrateur de l'éducation nationale et de l'Enseignement Supérieur (AENESR)

BU

Personnel Physique

Postes occupés par des contractuels

8 1

40,8 10 64

Agent Comptable (EPCSCP)

1

1

1

CASU

1

1

1

7

7

7

Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (APAENES) Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADAENES) Total Cat. A Secrétaire Administratif de l'Education National et de l'Enseignement Supérieur (SAENES) Infirmière (INF) Total Cat. B Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 1C (ADJAENES PPL 1C) Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 2C (ADJAENES PPL 2C) Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 1C (ADJAENES 1C) Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 2C (ADJAENES 2C)

8

7

19

18

14

13

3 17

3 16

1

1

18

16

21

21

0

0

1

7

1

18

1

13

1

3 16 1

2

16 21

17

16

1

16

Total Cat. C

57

54

0

3

54

Total ASU

93

88

0

5

88

Conservateur de Bibliothèque (CONSV)

7

7

Bibliothécaire (BIB)

7

6

1

Total Cat. A

14

13

1

Bibliothécaire adjoint (BA)

8

8

Assistant Bibliothèque

3

3

Total Cat. B

11

11

7 6 0

13 8 3

0

0

11

Magasinier des bibliothèques PPL 1C

3

3

Magasinier des bibliothèques PPL 2C

7

6

Magasinier des bibliothèques 1C

3

5

5

Magasinier des bibliothèques 2C

5

3

3

Agent contractuel de BU

1

1

Total Cat. C

19

18

3 2

5,8

1 2

0

17,8

Total BU

44

42

3

0

41,8

Total BIATOS

366

351

7

9

350,6

Les ETP Travaillés correspondent aux effectifs physiques pondérés quotité de temps de ANTILLES travail des agents BILAN SOCIAL 2009de–laUNIVERSITE DES ET DE: LA GUYANE Un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute une année correspond à 0,8 ETP travaillé.

9


-

La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane : Pyramide des emplois BIATOS

On note que les catégories A et B sont presque aussi nombreux.

Catégorie A Catégorie B Catégorie C 0%

10%

Catégorie C

-

20%

30%

40%

Catégorie B

50%

60%

Catégorie A

La tendance sur les quatre dernières années Sur les quatre dernières années, les emplois de catégorie C ont diminué et parallèlement ceux de catégorie A et B augmentent simultanément.

250 200 150

Catégorie A Catégorie B

100

Catégorie C 50 0 2006

-

2007

2008

2009

Taux d’encadrement des emplois BIATOS

Taux d’encadrement A/(B+C) Taux d’encadrement (A+B)/C

2007

2008

2009

0,27

0,27

0,28

0,73

0,81

0,83

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 10


I-1.1 1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades

Grades

Effectif 2007 Effectif 2008 Effectif 2009

Variations Variations 07-08 08-09

ITRF A ITRF B ITRF C Total ITRF AENES A AENES B AENES C Total AENES BU A BU B BU C Total BU

40 42 124 206 19 21 58 98 12 9 17 38

43 49 123 215 18 17 58 93 13 8 18 39

47 51 123 221 18 16 54 88 13 12 17 42

8% 17% -1% 4% -5% -19% 0% -5% 8% -11% 6% 3%

9% 4% 0% 3% 0% -6% -7% -5% 0% 50% -6% 8%

Total

342

347

351

1%

1%

Evolution de la répartition des effectifs BIATOS 199199194

2007

72 74 79

71 74 78

2008

Après une stabilisation, l’effectif des agents de catégorie C diminue de 5 points.. Parallèlement, on note une progression de 4 points des catégories A et de 5 points des catégories B.

2009 BIATOS A

BIATOS B

BIATOS C

Répartition par catégorie du personnel BIATOS

L’encadrement est assuré par : 31%

BU

29%

40% A

AENES

20% 18%

61%

21% 23%

ITRF 0%

50%

B C

56%

100%

- 21% de personnel de catégorie A. Pour our le personnel ITRF, ce taux est inférieur au taux national (30 %) (1). - 20 % du corps de l’ASU, supérieur au taux national de 7 points. - 31 % dans le corps des Bibliothèques (32 % au niveau national).

150%

(1) Source : Repères et références statistiques – édition 2010,, Direction de l’Evaluation de la Prospective et de la Performance

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 11


I-1.2 1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie

Femmes

A 19 13 9 41

ITRF AENES BU Sous-Total Total

B 32 12 8 52

Hommes

C 76 47 12 135

B 19 4 4 27

C 47 7 5 59

123

228

80%

C HOMMES

A 28 5 4 37

15%

76%

A

Total 2008

Total 2009

Variations 07-08

Variations 08-09

206 98 38

215 93 39

221 88 42

4% -5% 3%

3% -5% 8%

342

347

351

1%

1%

12% 8%

70%

B

Total 2007

Il n’y a pas de parité dans la répartition hommes/femmes entre les différents corps. Comme l’année précédente on constate une légère augmentation des femmes cadre A dans le corps ITRF, mais les hommes occupent toujours plus de la moitié des postes d’encadrement.

15% ITRF

14% 11%

AENES 56%

FEMMES

C

35%

62%

B

23%

46%

A

9%

BU

15%

32%

22%

Lire : sur 100 % des femmes de catégorie A : 46 % sont issues du corps des ITRF 32 % sont issues du corps de l’AENES l’A 22 % sont issues du corps des Bibliothèques

Evolution sur trois ans des catégories d’emplois par corps : Catégorie A

Catégorie B

50 40 30 20 10 0

ITRF A AENES A BU A 2007

2008

60 50 40 30 20 10 0

2009

ITRF B AENES B BU B 2007

2008

2009

Catégorie C

150 100

ITRF C AENES C

50

BU C 0 2007

2008

2009

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 12


I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service

Services Généraux

Titulaires

Présidence & Secrétariat Général Division des Affaires Financières (DAF) Division des Affaires Générales et Juridiques (DAGJ)

Total 2007

Total 2008

Total 2009

A

B

C

3

1

2

4

5

6

3

2

8

12

13

13

4

6

5

5

1

Division de la Scolarité (DS)

2

1

1

4

4

4

Division du Personnel (DP)

1

6

5

13

13

12

Service Technique

3

2

3

9

9

8

Administration générale*

3

1

5

5

4

Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) + Ecole Doctorale

1

2

3

4

3

1

1

1

1

1

1

1

58

60

57

Bureau des Relations Internationales (BRI)** Bureau des Etudes et de la Prospective (BEP)

1

Total

18

13

26

*Les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, Service de la formation, Ingénieur Hygiène et Sécurité, Contrôleur de gestion. ** L’encadrement du BRI est assuré par un personnel enseignant

Répartition du personnel des services généraux

3

1

2 6

Cat A 3

3

8

1 2 Pce/ SGral

1 4

DAF

DAGJ

Cat B

2 2 1 1 DS

5

Cat C 3

3 1 DP

Serv Tech

Adm générale

1 2 BRS+ Ecole Doctorale

1

1

BRI

BEP

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 13


I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs

Services Communs

A

B

C

Total 20077

Service Commun de Documentation (SCD)

15

15

28

57

57

58

Centre de Ressources Informatique (CRI)

14

5

2

22

21

21

Pôle Universitaire Régional (PUR)

4

1

20

19

23

25

4

1

9

13

13

14

3

3

2

7

7

8

Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)

3

1

4

4

4

Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)

1

1

1

2

2

29

63

123

127

132

Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC) Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation (SCUIO)

Total

40

Total 2008 Total 2009

Répartition du personnel des Services Communs

15

15

Cat A Cat B 4 1

28

Cat C

14 20 5 2

SCD

CRI

PUR

4 1 9 IUFC

3 3 2 SCUIO

3 1 SUMPPS

1 1 SUAPS

L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnel de catégorie A. 44 % des agents des services communs sont affectés au SCD.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 14


I-1.5 1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante A

B

C

Total 2007

Total 2008

Total 2009

UFR Sciences Exactes et Naturelles (SEN)

9

10

26

41

43

45

UFR Lettres et Sciences Humaines (LSH)

3

4

27

34

34

34

Faculté de Droit et d’Economie de Martinique

1

4

15

23

21

20

UFR Sciences Juridiques et Economiques (SJE)

1

3

11

17

16

15

Institut d’Enseignement Supérieur de Guyane (IESG)

1

4

10

16

15

15

Institut Universitaire de Technologie (IUT)

3

7

9

14

18

19

UFR des Sciences Médicales (MED) UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS) Total

1

4

4

11

9

9

1

1

3

5

4

5

20

37

105

161

160

162

Composantes

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l'affectation dans chaque composante

9 10

A l’UFR Sciences Exactes et Naturelles, les agents se répartissent dans des fonctions administratives et techniques.

3 4 1 4

26

27 15

Cat A 3 1 3 11

1 4 10

Cat B

7 9

1 4 4

Cat C 1 1 3

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 15


I-2 Le personnel contractuel Les agents non titulaires sont des agents qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire. Le recrutement s’opère par contrat à durée déterminée ou indéterminée, par décret, ou par arrêté pour certains enseignants (associés ou invités). Le recrutement d’agents non titulaires peut s’opérer sur différents types de supports : 1) recrutement sur postes de fonctionnaires vacants (couramment appelé contrat rectoral pour le personnel BIATOS). 2) recrutement sur le budget de l’université : ce sont des moyens mis en place sur le budget de l’université pour le recrutement d’agents contractuels. 3) recrutement sur des postes réservés aux agents non titulaires enseignants sur la dotation de l’établissement.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 16


-

Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques)

Pôle

Contractuels Contractuels budget budget rectorat université

Emploi Jeune

Contrat d'avenir

Autres contrats(1)

Emploi étudiant

CAE

Total

2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 Guadeloupe

4

15

22

7

8

5

0

0

0

0

0

0

10

12

15

8

2

1

0

0

4

29

37

47

Martinique

8

12

13

10

5

4

1

0

0

0

0

0

4

5

4

4

4

6

0

0

4

27

26

31

Guyane

3

4

3

5

8

8

0

0

0

0

0

3

5

1

7

7

4

5

0

0

2

20

17

28

Total

15

31

38

22

21

17

1

0

0

0

0

3

19

18

26

19

10

12

0

0

10

76

80

106

(1) Autres contrats : Budget recherche, crédit de suppléance, contrats ponctuels

La tendance enregistrée l’année dernière se confirme avec une augmentation de 33% du recours au personnel contractuel en 2009. Guadeloupe

Martinique

Guyane

Total effectifs Total effectifs ETP Travaillés ETP Travaillés physiques physiques 2008 2009 2008 2009

H

F

H

F

H

F

Contractuels budget université

10

12

7

6

1

2

31

17,8

38

27,4

Contractuels budget rectorat

2

3

1

3

1

7

21

8,7

17

5,6

Contrat d'avenir Autres contrats CAE Emploi étudiant Total

0 5 1 2 20

0 10 0 2 27

0 3 4 0 15

0 1 2 4 16

0 4 0 1 7

3 3 5 1 21

0 18 10 0 80

0 8,7 5,6 0 40,8

3 26 12 10 106

3,9 8,2 4,8 2,4 52,3

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 17


Répartition H/F par catégorie des agents contractuels

50% 40%

43% 31%

30%

29% 22%

20%

20%

Hommes 12%11%

10%

10%

0%

5%

7%

11%

Femmes

0% Contractuels budget université

Contractuels Budget rectorat

Contrat d'avenir

Autres contrats

CAE

Emploi étudiant

Evolution sur trois ans du recrutement des contractuels

40 35 30 25 20 15 10 5 0

Contractuels budget université budget rectorat Emploi Contrat d'avenir Autres contrats(1) CAE Emploi étudiant

2007

2008

2009

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 18


-

Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique)

DAGJ

Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Contrat d’Avenir Autres contrats CAE Emploi étudiant Total

ADM Gle

2

2

1

1

1

CRI 971

CRI 972

1 1

1

DAF BRS

Serv Tech

0,5 0,5

SCD 971

972

1

973

971

1 2

972

Total

Services communs SCUIO

PUR 973

971

2

972

SUAPS

SUMPPS 972

973

1

2

IUFC 971

972

973

2

5

2

3 1

2

2

IES Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Contrat d’Avenir Autres contrats CAE Emploi étudiant Total

Services généraux BRI BEP

DP

2

1

IUT 972

IUT 973

2

5

4

6

2

2

1

1

2

SEN 971 2 1

1

0,5 0,5

9

1

6

12

3

4 5

1

1 3 2 8

1

4

1

3

4

1

11 1 0 1 0 0 13

2

3

0

0

6

0

0

2

DROIT/ECO STAPS

1

2

0

0

0

2

15 2 3 5 11 10 46

12 14 0 20 1 0 47

3

3

0

Total 38 17 3 26 12 10 106

0

2

Total

1

12 14 0 20 1

1

47

2 1

Services Généraux Services Communs Composantes Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Contrat d’Avenir Autres contrats CAE Emploi étudiant Total

2 1

Composantes SC MED SJE LSH 971 972 973 972 973 971 972 3 1 1 2 1 2 1

972 2

1

1 1 4 9

5

5

26 3 3 6 11 10 59


I-3 Le personnel enseignant

Occupation Par des fonctionnaires Nombre d'emplois 85

Personnel Physique 76

Personnel Physique 7

Emploi ETP 6,5

MCF

244

215

27

25

3

PROF.UNIV.PRAT.HOSP.

16

15

MCPH Total Enseignant Chercheur PRAG

6

6

351

312

34

31,5

6

51

44

5

5

PRCE*

22

20

2

2

4

P.L.P.

1

1

Total Enseignant 2d Degré

74

65

7

7

4

PAST

16

14

11,5

2

ATER

28

27

27

1

lecteur

5

5

5

MONITEUR

20

20

20

CCA

13

10

10

MAD

5

5

5

PAMG

2

2

2

Prof contractuel

5

5

5

Total Contractuel

94

88

85,5

6

Surnombre

6 129

124

16

Personnels Enseignants PROF.UNIV.

Emploi ETP

Par des contractuels

0

0

Total 519 377 0 *Certains PRCE sont affectés sur des supports d’emplois de PRAG ; .

non utilisés 3

3

Répartition par sexe des enseignants en 2009

Femmes 35% Hommes 65%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 20


I-3.1 3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante SUAPS IUFC

ST/BRI/ BU

SJE STAPS 971

SJE 972

LSH

SEN

UFR SC MED

Ens non permanents (personnel Physique)

Total 2007

IUT

IES

PR

1

3

2

10

15

17

28

15

7

93

96

98

MCF

15

25

7

22

26

47

73

6

27

250

245

248

13

14

10

5

50

46

49

2

26

31

23

5

38

26

27

4

13

12

14

5

5

5

20

15

20

1

1

2

Ater spéc

0

0

0

Ater de Jouv

0

0

0

3

3

5

3

5

497

506

10

CCA PRAG

4

PRCE/PLP

2

ATER

7 3

5

1

2

8

6

7

1

3

1

1

2

2

4

4

2

PAST

2

10 7 8

1

LECTEURS MON/ALL REC

5

4 3

2

15 2

PAMG

2

Disposition

2

1

5

prof cont TOTAL

8

4

35

44

20

41

52

97

131

33

41

512

Total 2008 Total 2009

**Les ens non permanents : MCF associé, PR associé, Professeur contractuel

Le personnel enseignant non-titulaire titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de plus qu’en 2008. Répartition des enseignants par UFR et composante 140 120 100 80 60

2007

40

2008

20

2009

0

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 21


I-3.2 3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle Guadeloupe

Martinique

Guyane

Total 2007

Total 2008

Total 2009

Professeur (PR)

48

38

5

77

89

91

Maître de conférences (MCF)

104

85

32

221

224

221

Professeur Agrégé (PRAG)

17

15

12

40

41

44

Professeur Certifié (PRCE)

9

9

3

25

28

21

Assistants hôpitaux

6

3

1

13

13

10

Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER)

12

8

7

38

26

27

Professeurs associés à temps partiel (PAST)

8

4

2

13

12

14

Lecteurs

1

4

5

5

5

Moniteurs

13

7

20

15

20

0

0

0

ATER de jouvence MAD

3

2

3

3

5

PAMG

1

1

1

1

2

3

5

Prof contractuel

5

Enseignants non permanents

17

15

9

56

37

41

TOTAL

239

196

71

512

497

506

Répartition du personnel enseignant en 2009 Lecteurs 1%

ATER 5%

PAST 3%

MAD PAMG 1% 0% Moniteurs 4%

Prof cont 1% Ens non perm 8% PR 18%

Ass hôp 2%

PRCE 4%

PRAG 9%

MCF 44%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 22


I-3.3 Les enseignants invités L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui exercent des fonctions d’enseignement ou de recherche dans un établissement étranger. Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.

-

Origine géographique des enseignants invités Pays

Nombre d’invités 2007

Nombre d’invités 2008

Nombre d’invités 2009

13 4

14 1

11 1

2 1

1 1 5

1 2 3 2 2 1

Amérique du Nord Canada USA Caraïbe Jamaïque Trinidad/Tobago Cuba Haïti Barbade Puerto Rico Union Européenne Suède Belgique France Allemagne Roumanie Bulgarie Autriche Espagne Europe (hors UE) Suisse Russie République Tchèque Amérique Latine Brésil Chili Afrique/ Proche et moyen Orient Burkina Faso Tunisie Maroc Israël Algérie Sénégal Asie Japon

1

3 0 0 0 1 1 0

0 2 0 0 0 0 0 0

0 1 1

1 1 0

1 1

0 0

0 0

1 1 1 1

1 2 0 0 0 1

0 1 0 0 1 1

1 1 1 1 1 1 1

2

1

Afrique/ Proche et Origine des enseignants invités moyen Orient Asie 10% 3% Europe (hors UE) 6% Union Européenne 6% Amérique du Nord 39%

Caraïbe 36%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 23


-

Temps de présence des enseignants invités

Temps de présence 1 mois 2 mois 3 mois 4 mois 5 mois 10 mois Total

Nombre d’invités 2007 31 4

Nombre d’invités 2008 30 6

1

3

Nombre d’invités 2009 27 2 1 1

36

1 40

31

Temps de présence des enseignants invités

3 mois 2 mois 3% 7%

4 mois 3%

1 mois 87%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 24


I-44 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite -

Pyramide des âges de l’ensemble du personnel

Pyramide des âges de l'ensemble du personnel ≥65 60-65 55-60 50-55 45-50

Hommes

40-45

Femmes

35-40 30-35 <30 ans -80

-60

-40 40

-20

0

20

40

60

80

La répartition épartition du personnel par sexe diffère selon la catégorie considérée : -

Population enseignante en majorité masculine avec une moyenne d’âge de 48,7 ans. Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.

Les moyennes d’âge par corps: Corps enseignant : -

54,1 ans pour les professeurs 46,1 ans pour les maîtres de conférences 50,4 ans pour les enseignants du second degré

Corps non enseignant :

-

48 ans pour le corps de l’AENES 47 ans pour le corps des ITRF 46,6 ans pour le corps de la bibliothèque

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 25


I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps

Pyramide des âges du personnel ITRF

La pyramide des âges du personnel ITRF a une forme plus harmonieuse (ballon de rugby). La majorité du personnel est en milieu de carrière professionnel. L’âge moyen du personnel ITRF est de 45 ans, à l’UAG (45,6 ans au niveau national).

≥65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -25

-20

-15

-10

-5

0

Hommes

5

10

15

20

25

30

Femmes

Pyramide des âges du personnel AENES

La pyramide des âges de l’AENES se composent à 82 % de femmes (83,4 % au niveau national). La moyenne d’âge est de 48 ans, elle diffère de 2 points par rapport au niveau national : 46,2 ans.

≥65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -10

-5

0

5

Hommes

10

15

20

25

Femmes

Pyramide des âges du personnel BU ≥65

La pyramide des âges du personnel de bibliothèques a une forme atypique. Une majorité de femmes, pour une moyenne d’âge de 46,6 ans (44,2 % au niveau national).

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -6

-4

-2

0

Hommes

2

4

6

8

Femmes

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 26


I-4.2 4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps Pyramide des âges des professeurs ≥65

La pyramide des âges du corps des professeurs a une forme particulière. Les hommes sont représentés en majorité. L’âge moyen est de 54,1 ans.

55-60 45-50 35-40 <30 ans -30

-20

-10

Hommes

0

10

Femmes

Pyramide des Maîtres de Conférences

Les hommes représentent 66 % de l’effectif des maîtres de conférences. La moyenne d’âge est de 46,1 ans.

≥65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -40

-30

-20

-10

Hommes

0

10

20

30

Femmes

Pyramide des âges des enseignants du second degré

La pyramide des âges n’a pas évolué par rapport à 2008. La dispersion se fait toujours autour de deux pics, les tranches d’âges 50-55 et 55-60 ans. L’âge moyen est de 50,4 ans pour les enseignants du second degré.

≥65 55-60 45-50 35-40 <30 ans -15

-10

-5 5 Hommes

0

5

10

Femmes

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 27


I-4.3 Départs à la retraite -

Départs à la retraite du personnel BIATOS Affectation CRI 971 SEN SJE 971

SCD 972

PUR 972 LSH DAF Sc. Med SCD 971

CUR 973 DPE SUMPPS IUT Total -

Grades IGR TCH ADT AAENES ADT ADT 2C Cons Ch. Bibl. ADTP 1C ADT 1C ADT 2C ADT 1C ADT 2C ADT ppl 2C IGR SAENES BIB BAS ADT 2C APAENES ADJAENES 1C INF ADJAENES

2007

PR

2008 1 1 1 1 1

1 1

66 ans 61 ans

1

65 ans

1 1

1 1 7

1 1

64 ans 62 ans

1 1

60 ans 60 ans

2nd DEG Total Dont Surnombre

2009

Age de départ

1 1 1 1 1 1 1

61 ans 60 ans 60 ans 63 ans 62 ans 61 ans 65 ans

1

57 ans

65 ans 61 ans

51 ans 49 ans 9

8

2008

UFR

Nbre

Age de départ

UFR

Nbre

LSH/SJE 972

3

65 ans

LSH

2

SEN

1

2009 Age de départ 69 ans et 65 ans 64 ans

PUPH MCF

Age de départ 65 ans 65 ans 66 ans 63 ans 61 ans

Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) 2007

Grades

Age de départ

SEN/SJE9 72/IES SUAPS/SJ E 972

3 2

65 ans et 66 ans 60 ans et 65 ans

LSH

1

8

4

3

1

61 ans

UFR

Nbre

Age de départ

SEN

2

63 et 64 ans

1

65 ans

1

67 ans

2

61 et 66 ans

SC MED SEN LSH / SJE 972

6

L’âge moyen des départs à la retraite à l’UAG est de 62,2 ans. Il est de 61,5 ans au niveau national. BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 28


I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS Age 60 ans et plus en 2009* Age

ITRF

AENES

60 ans* 61 ans 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans Total

4 5 4 3 2 0 18

1 1 2 1

5

BU

Total

0

5 6 6 4 2 0 23

23 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. Si toutes ces personnes partaient, au 01 janvier 2010 l’effectif serait diminué de 23 personnes en un an.

*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : 4 agents du corps des ITRF, 1 du corps de l’AENES ont atteint l’âge de 60 ans en 2009.

Perspectives des départs à la retraite Année 2010** 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 Total

A 1 1 3 2 1 2 1 2 13

ITRF B

1 1 1 3

base : 65 ans.

C 1 2 1 3 3 4 5 3 1 3 26

A 1 1

AENES B

C

A

BU B

C

1 1

1 1

1 1 3

1 2 2

1 4

Total

1 4

2 7

1 4

2 1 3

2

2 4 6 6 5 10 13 7 4 9 66

**Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite: en 2010, dans le corps des ITRF, 1 agent de catégorie A et 1 de catégorie C atteindra l’âge de 65 ans.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 29


I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant

Age

PR

MCF

2Deg

Total

65 ans et +

3

3

-

6

Total

5

1

-

6

Perspectives des départs à la retraite

6 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. L’effectif serait réduit de 6 personnes si elles partaient à la retraite au 01 janvier 2010.

base : 65 ans. Total perspectives de départs 11

Cumul

Année

PR

MCF

2Deg

2010

9

2

0

2011

3

2

1

6

17

2012

3

2

1

6

23

2013

9

6

1

16

39

2014

3

3

3

9

48

2015

3

4

1

8

56

2016

2

10

2

14

70

2017

4

8

3

15

85

2018

2

4

5

11

96

2019

3

5

4

12

108

*Lire : En 2010, 3 professeurs, 2 maîtres de conférences atteindront l’âge de 65 ans.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 30


I-5 Les arrêts de travail

ITRF AENES BU Cont Total

emmes Femmes

Hommes

Total 2007

Total 2008

Total 2009

ITRF

56

29

89

85

85

AENES

37

2

43

53

39

BU

9

5

28

21

14

Cont

20

5

21

25

25

Total

122

41

181

184

163

Nbre de jours 2007

Nbre de jours moyen 2007

Nbre de jours 2008

Nbre de jours moyen 2008

Nbre de jours 2009

Nbre de jours moyen 2009

2932 879 489 548 4848

33 20 17 26 27

2326 1206 339 567 4438

27 23 16 23 24

2717 1224 559 258 4758

32 31 40 10 29

Type de congé Congé de Maladie Ordinaire (CMO) Congé de Longue Maladie (CLM) Congé de Longue Durée (CLD) Maternité/Paternité Accident du Travail (AT) Total

ITRF

AENES

BU

1078 407 390 406 436 2717

787 61 365 11

469 90

1224

559

Total titulaire 2334 558 755 417 436 4500

Contractuel

Total

135

2469 558 755 540 436 4758

123 258

Proportion des jours de congés du personnel BIATOS

Accident du travail Maternité/Pate 9% rnité 11% CMO 52%

CLD 16% CLM 12%

En 2009, 52 % des journées de congés relevaient d’un congé de maladie ordinaire. ordinaire Ce taux diminue de deux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congés congé pour Accident du Travail ont diminué passant de 17 % en 2008 à 9 % en 2009. BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 31


I-5.1 5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS

Maternité/Pate rnité 2%

Part des types de congés du personnel BIATOSS

Accident du travail 2%

CLD 1%

CLM 2%

CMO 93%

Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52 % des jours de congés. ITRF

AENES

BU

A

B

C

Total

A

B

C

Total

A

B

C

Total

Total 2007

Total 2008

Total 2009*

moins de 3 jours

2

5

16

23

2

1

8

11

1

1

1

3

47

49

37

Entre 3 et 5 jours

7

7

29

43

5

5

20

30

1

1

4

6

109

118

79

Entre 6 et 15 jours

3

3

17

23

5

4

17

26

6

2

6

14

121

82

63

Plus de 15 jours

5

16

21

2

3

6

11

2

1

4

7

28

46

39

TOTAL

17

15

78

110

14

13

51

78

10

5

15

30

305

295

218

1

2

3

1

1

3

5

2

2

0

1

1

1

3

1

3

0

1

2

4

5

CAUSE Congé de maladie

Congé de Longue Maladie (CLM) Congé Longue Durée (CLD) Congé de maternité/Paternité

1

1

1

1

1

*Lire : 37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 à la BU.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 32


-

Proportion des arrêts par pôle

Guadeloupe Martinique Guyane Total

Nombre d'agents 80 58 25 163

Nombre de jours 2007 1690 1990 620 4300

Nombre de jours 2008 1198 2356 317 3871

Nombre de jours 2009 1987 2562 209 4758

Proportion des arrêts par pôle

Guadeloupe 31%

Guyane 8%

Martinique 61%

-

Les arrêts du personnel Contractuel

Type de congé CMO Maternité/Paternité AT Total

Guadeloupe Martinique Guyane Total

Nombre d'agents 2007 14 0 7 21

Nombre de jours 2007 296 252 0 548

Nombre de jours 2007 475 0 73 548

Nombre de jours 2008 258 235 74 567

Nombre d'agents 2008 13 3 9 25

Nombre de jours 2009 135 123 0 258

Nombre de jours 2008 478 11 78 567

Nombre d’agents 2009 9 10 3 22

Nombre de jours 2009 73 178 7 258

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 33


I-5.2 5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant Femmes 2009

Hommes 2009

5 9 2

4 5 1

1 17

2 12

PR MCF ATER All Rech Lecteur Non Perm Total

Total 2007

Total 2008

Total 2009

3 27 5 2 0 0 37

4 24 3 1 1 3 36

9 14 3 0 0 3 29

nombre de jours nombre de jours nombre de jours en 2007 en 2008 en 2009 PR MCF ATER All Rech Lecteur Non on permanents Total

40 1590 433

42 2105

Type de congé

PR

MCF

ATER

CMO CLM CLD Maternité/Paternité AT Maladie Prof

225 270

347 180

39

224

112

224

719

639

37 1172 102 24 143 158 1636

263

All Rech Lecteur

719 639 263

195 1816

Nper

Total 2007 Total 2008 Total 2009

33

0

81 81 195

0

594 365 273 873

568 92 458 518

644 450 0 560

2105

1636

1816

Proportions des jours de congés du personnel enseignant

Maternité/Pat ernité 34%

CMO 39%

CLM 27% CLD 0%

Le congé de maladie ordinaire représente 39 % des jours de congés pour le personnel enseignant contre 35 % en 2008. Le Congé de Longue Maladie représente 27% des jours contre 5 % en 2008. BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 34


I-6 : Evolution des carrières -

Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade

L’avancement de grade a lieu d’un grade au grade immédiatement supérieur par voie d’inscription à un tableau annuel d’avancement établi après avis de la CAP.

-

Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE):

Grade

ITARF

IGR 1C IGE 1C TCH CS ATRF PPL 1C ATRF 1C

Nombre d’agents Nombre d’agents Nombre d’agents ayant obtenu une ayant obtenu une ayant obtenu une promotion en promotion en 2008 promotion en 2009 2007 1 1 1 1 1 2 2 2 1 2 2

AENES

APAENES Pas de dossier retenu en CAPA parmi les propositions de la CPE

SAENES ADJAENES

BU

Cons en Chef Cons 1C BAS HC ASS BIB CS MAG PPL 1C Mag 1C

1 1 1 1 2 1

Total

4

8

11

L’âge moyen des promus oscille entre 36 et 58 ans.

-

Avancement des AENES hors proposition de la CPE :

AENES

Grade

Total

Nombre Nombre Nombre d’agents ayant d’agents ayant d’agents ayant obtenu une obtenu une obtenu une promotion en promotion en promotion en 2009 2007 2008

SAENES CS

2

ADA PPL 1C

1

ADA PPL 2C

2

3

6

5

3

6

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 35


-

Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps

La liste d’aptitude : liste des agents proposés à l’accès à un corps supérieur. Liste d’aptitude

BU

AENES

ITARF

Grade

Total

IGR IGE ASI TCH AAENES SAENES Cons BIB BAS ASS BIB

Nombre Nombre Nombre d’agents d’agents ayant d’agents ayant ayant obtenu obtenu une obtenu une une promotion en promotion en promotion en 2007 2009 2008 0 0 0 1 1 1 1 1 2 1 Pas de dossier retenu en CAPA parmi les propositions de la CPE 1

3

4

2

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 36


I-6.1 Bilan des promotions des enseignants -

Grade PR 1C PR CE 1er éch PR CE 2ème éch MCF HC

Bilan des promotions des enseignants

Nombre de promouvables 2008

Promotions Etablissement 2008

Nombre de promouvables 2009

16

2

42

2

8

1

18

1

2

1

22

2

Promotions CNU 2008

Néant 18

1

Promotions CNU 2009

Promotions Etablissement 2009

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 37


I-7 Agents porteurs de handicaps Pour l’année universitaire 2009-2010 deux agents porteurs de handicaps ont été recensés : -

1 paraplégique au SCD Martinique (titulaire)

-

1 handicapé physique à l’UFR des Sciences Médicales de la Martinique (contractuel)

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 38


CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 39


II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire

Cat A Cat B Cat C Effectifs 0150T2 (3105) Effectifs 0231T2 (3105)

Effectifs 0150A1 (3611)

77

75

148

Effectifs 0150A2 (3611)

1

78

79

Répartition par catégorie de la paye sur budget Etat

Cat A 25%

Total 2008

Total 2009

Variations 07-08

Variations 08-09

2%

0%

294

300

300

3

3

3

297

303

303

44

42

41

45

2

3

3

3

45

44

48

-2%

9%

342

347

351

1%

1%

3

1

Total 2007

194

Répartition de la paye sur budget de l'UAG

Cat A 2%

Cat B 2%

Cat C 49% Cat B 26%

Cat C 96%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 40


II-22 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires Contrats

Coût Budgétaire annuel en €

Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Indiciaire Rémunération Accessoire CEC Emploi Jeune Contrat Avenir Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi Total Contractuels Administratifs Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire Attaché d’Enseignement et de Recherche Lecteurs Moniteurs Total Contractuels Enseignants Fonctionnaires Rémunération Accessoire (primes, indemnités,….) Rémunérations Emplois Gagés Total Fonctionnaire Médecins Médecine Préventive Médecine du travail Total Médecins Vacataires Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Horaire + plafond Retraite Rémunération Total Vacataires TOTAL Heures Complémentaires Chargé de Cours Chargé de Travaux Chargé de Gestion Administrative et financière Total des Heures Complémentaires TOTAL incluant les Heures Complémentaires

Variations

2007

2008

2 009

2006-07

2008-07

94 636,01 77 969,09 567 339,79

214 474,00 31 086,80 823 113,96 310 0 881,85 24 067,84 278 467,59 1 372 402,04

519 723,82 34 410,88 931 121,70 310,00 39 131,70 152 191,38 1 676 889,48

127% -60% 45%

142% 11% 13%

-100% -96% -24% -21% 20%

-100% 63% -45% 22%

233 562,30 1 040 360,55 114 109,95 99 845,72 1 487 878,52

435 900,48 0

87% -100% -100% 12% -63%

100%

111 662,85 547 563,33

870 152,00 137 390,09 1 007 542,09

170 520,94 1 460 145,72 1 630 666,66

233 830,13 1 514 014,78 1 747 844,91

237 838,62 1 709 503,65 1 947 342,27

37% 4% 7%

2% 13% 11%

9 061,28

33 551,37

24 197,98

270%

-28%

9 061,28

33 551,37

24 197,98

270%

-28%

16 596,06 38 966,01 618 380,67 19 572,55 693 515,29

15 085,35 43 410,39 846 026,29 35 531,23 940 053,26

29 158,19 231 456,17 472 155,58 3 559,90 736 329,84

11% 37% 82% 36%

93% 433% -44% -90% -22%

4 967 386,23

4 641 414,91

5 392 301,66

-7%

16%

1 853 499,28

2 217 879,58

1 853 499,28 6 494 914,19

2 217 879,58 7 610 181,24

631,73 20 923,86 31 567,44 353 196,56 1 146 264,48

279 055,31 1 578 570,8 38 100,84 1 895 726,95 6 863 113,18

23% 84%

20% -2% -5%

20% 17%

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2009

Heures Complémentair es 29%

Contractuels Administratifs 22%

Contractuels Enseignants 13% Vacataires 10% Médecins 0%

Rémunérations + primes Fonctionnaires 26%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 41


CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 42


III-3 Tableau des actions réalisées

Actions Réalisées 2008

Public concerné

Gestion de crise face aux risques majeurs (Plan Particulier de Mise en Sureté : PPMS) face aux risques majeurs Formation section locale Comité Hygiène et Sécurité Guadeloupe

Formation travailleurs isolés

Formation Manipulation extincteur

Ensemble des Responsables Administratifs

Campus de Fouillole

30 personnes présentes 19 présents sur 31 Laboratoire GTSI : 10 participants Département physique : 6 participants Département Biologie : 16 participants 30 participants

Campus de Schœlcher Campus de Fouillole

Etude extension Bibliothèque Universitaire Martinique Mise en place gestion des déchets : Incinération animaux

Lieux

UFR SEN

Mise en place, faisabilité : Etude de dossier expérimentation animale

Campus de Fouillole

Campus de Fouillole Campus de Schœlcher Campus de Fouillole Campus de Fouillole Campus de Schœlcher Campus de Guyane

Mise en place : Registre sécurité Biologie Marine Suivi de chantier : Bâtiment accueil Missions de conseil

Campus de Fouillole UFR et services communs

Actions Réalisées 2009

Public concerné

Lieux

CHS Extraordinaires : Pandémie 2009 (crise H1-N1)

Ensemble du personnel

Etablissement

Exercice d’évacuation incendie

UFR Science Juridiques et Economiques Service Commun de la Documentation

Campus de Fouillole

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 43


AUDIT SECURITE 2008 Audit sécurité : Réhabilitation Camp Jacob

Campus de Saint-Claude

Audit Sécurité de l’IUFC boulevard Légitimus

IUFC Guadeloupe

Audit Sécurité : Maison Savéry pour mise à disposition au DPLSH

Campus de Saint-Claude

Audit sécurité : chantier UFR SJE visioconférence salle 7

Campus de Fouillole

Audit Sécurité : UFR SJE Réhabilitation bâtiment principal

Campus de Fouillole

Audit Sécurité : Bibliothèque Saint-Claude

Campus de Saint-Claude 2009

Audit sécurité UFR SJE Réhabilitation + Amphi Lepointe

Campus de Fouillole

Commission de sécurité : bâtiment accueil Commission de sécurité LSH

Campus de Schoelcher

Commission de sécurité SCD

Campus de Schoelcher

Equipement gestion de crise (téléphone satellite, talkie-walkie, défibrillateur) Traitement déchet laboratoire

UFR SEN

Audit sécurité DPLSH

Campus de Saint-Claude

Audit expérimentation animale

UFR SEN

Campus de Fouillole

Audit Chlordécone

UFR SEN

Campus de Fouillole

PRESTATIONS EXTERIEURES 2008 Visite commission d’arrondissement sécurité des établissements par la sous-préfecture Formation Document Unique : Lycée GT Faustin Fléret Formation à la réalisation des documents uniques (ACMO) (réalisée par le rectorat)

Lycées - Collèges

Formations Risques Incendie (réalisées par le rectorat)

ACMO, Lycées, Collèges, 23 participants 2009

Formation Licence Professionnelle Management

IUFC : 15 participants

Formation Puériculture

CHU : 25 participants

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 44


III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles Les accidents de service (ou accidents de travail pour les agents contractuels) sont les accidents survenus sur le lieu et pendant les heures de travail. Les accidents de trajet sont les accidents survenus pendant le trajet entre : - Le domicile et le lieu de travail - Ou le lieu de travail et le lieu de restauration habituel Les maladies professionnelles sont les maladies contractées dans l’exercice des fonctions désignées dans un tableau prévu dans le code de la sécurité sociale, précisant la maladie et les condition dans lesquelles elle a été contractée.

-

Les accidents du travail

Cadre d'emplois

Accident de service* 2008

2009

ASI

1

TCH

2

ADT

3

2009

2008

2009

0

0

0

2

1 1

MCF Total

2008

Accident de mission

1

Bibliothécaire Contractuels

3

Accident de trajet

4

7

3

7 accidents ont été comptabilisés en 2009. Il s’agit de tous les accidents de trajet, de service et de missions ayant fait l’objet d’une déclaration même s’ils ne donnent pas lieu à arrêt de travail au titre de l’accident.

*Accident de service : Accident du travail ayant eu lieu dans les locaux d’enseignement, administratifs et à l’intérieur du campus.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 45


-

Natures, sièges et causes des lésions Natures des lésions

Nombre en 2009 Nature des lésions

Fracture Brûlure Entorse Plaie Lombalgie Contusion Lésion musculaire et ligamentaire Autres Total

Causes des lésions Chute de personne Chute d'objet Manutention Accident de la route Autres Total

Entorse 14% Lombalgie 0%

1 Autres 43% Contusion 43%

3 3 7

Causes des lésions

Nombre en 2009 5

Autres 29%

2 7 Chute de personne 71%

Sièges des lésions Face+tête Tronc Main Membres inférieurs Membres supérieurs Autres Total

Nombre en 2009 Autres 14% 2 4

Siège des lésions

Main 29%

1 7 Membres inférieus 57%

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 46


-

Nombre et type d’accident par sexe Femme 2008

Homme 2008

Femme 2009

Homme 2009

Accident de service

2

3

5

2

Accident de trajet

2

Accident de mission

Nombre et type d'accident par sexe 5 4

Accident de mission 2

3

Accident de trajet

5

Accident de service

2

3 2

2

1 0

Femme 2008 Homme 2008 Femme 2009 Homme 2009

-

Répartition par type de population Enseignant 2008 Accident de service

BIATOS 2008

Enseignant 2009

4

Accident de trajet

1

BIATOS 2009 7

2

Accident de mission Type d'accident par population

8 6

Accident de mission

2

Accident de trajet

4

7

Accident de service

4

2 1 0

Enseignant 2008 BIATOSS 2008 Enseignant 2009 BIATOSS 2009

-

Les maladies Professionnelles :

Il n’y a pas de maladie professionnelle répertoriée. répertorié BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 47


III-3 La Médecine du travail -

Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale Nombre agents 2007

Nombre agents 2008

Nombre agents 2009

A

16

10

7

B

11

12

3

C

55

44

23

Contractuel

9

6

1

Total

91

72*

34**

Catégorie

ITRF

A

H

F

3

B C

AENES

7

F

Contractuel F

2

1

1

7

1

1

1

3

1

1

23

7

Contractuel Total

10

10

7

3

3

H

Total

H

7

H

BU

F

1

1

1

34**

*Ces chiffres concernant la Guadeloupe et la Martinique, ceux de la Guyane n’ont pas été communiqués. **Pour l’année 2009, ces chiffres ne concernent que le pôle Martinique. En Guadeloupe, suite aux évènements sociaux de début d’année, les visite programmées au mois de janvier devaient être reportées et n’ont pas pu avoir lieu.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 48


CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 49


IV-1 L’ARTT : le temps de travail La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à leurs occupations personnelles. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf : décret n° 2000-815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG.

Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectif, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours. Pour l’année de référence 2009, nous avons 252 jours ouvrés* 252 – 45 = 207 jours travaillés La base horaire pour l’année : 1593 h, soit : 1593/207= 7,69 h/j soit 38,5 h (correspondant à 38 h30 par semaine) Soit en moyenne une durée de travail de 7h 40 par jour. A l’UAG, chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.

Nombre d’agents ayant saisis son emploi du temps Guadeloupe

86

Nombre d’agents sur le pôle 188

Pourcentage 2007

Pourcentage 2008

70%

61%

Pourcentage 2009 46%

Martinique

61

113

64%

77%

54%

Guyane

10

50

33%

24%

20%

Total

157

351

63%

61%

45%

*INSEE, Direction des Etudes et Synthèses Economiques, Janvier 2010

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 50


IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET) Le Compte Epargne Temps a été institué par le décret 2002-634 du 29 avril 2002. Les dispositions du présent décret sont applicables aux agents titulaires et non titulaires. Il permet aux agents d’accumuler des droits à congés rémunérés. Il est ouvert à la demande de l’agent. L’agent titulaire d’un compte peut épargner 22 jours pan an. Les jours épargnés ne peuvent être consommés (sous certaines réserves) que sous forme de congés d’une durée minimale de 5 jours.

Catégorie A

Hommes Femmes

Catégorie B

Hommes Femmes

Catégorie C

Hommes Femmes

Total

Hommes Femmes

Catégorie A

Hommes Femmes

Catégorie B

Hommes Femmes

Catégorie C

Hommes Femmes

Total

Hommes Femmes

Nombre de CET ouvert en 2006 (décret 2002)

Nombre de CET ouvert au 31/12/2007

Nombre de CET ouvert au 31/12/2008

Nombre de CET ouvert au 31/12/2009

4 4 8 0 4 4 0 2 2 4 10

14 16 30 6 15 21 6 23 29 26 54

8 5 13 2 6 8 6 7 13 16 18

10 14 24 5 5 10 3 10 13 18 29

14

80

34

47

Nombre de jours en stock 2006 (décret 2002)

Nombre de jours en stock 31/12/2007

Nombre de jours en stock 31/12/2008

Nombre de jours en stock 31/12/2009

175 94 269 0 142 142 0 54 54 175 290

281 278 559 75 254 329 46 185 231 402 717

437 415 852 112 276 388 130 278 408 679 969

489 512 1001 186 224 410 36 331 367 711 1067

465

1119

1648

1778

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 51


Catégorie A

Hommes Femmes

Catégorie B

Hommes Femmes

Catégorie C

Hommes Femmes

Total

Hommes Femmes

Nombre de jours rachetés en 2007

Nombre de jours consommés (hors rachat) 31/12/2008

Nombre de demande de rachat en 2008

Nombre de demande de rachat en 2009

Nombre de jours rachetés en 2009

48 44 92 24 51 75 24 79 103 96 174

0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

73 50 123 0 51 51 13 19 32 120 86

131 59 190 25 16 41 4 39 43 160 114

30 25 55 16 12 28 4 38 42 50 75

270

0

206

274

125

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 52


CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 53


V-1 Bilan des activités de formation Les formations suivies : Métier

Promotion interne

Bureautique

Autre*

Effectif en formation

264

38

14

29

Durée des actions en heures

613

71

78

148

Nombre d’heures-agents

6131

499

258

316

Nombre de jours-agents

1023

83

43

53

Métier

Promotion interne

Bureautique

Autre*

Effectif en formation

84

2

-

65

Durée des actions en heures

488

14

-

340

Nombre d’heures-agents

1454

14

-

1335

Nombre de jours-agents

245

2

-

232

2008 (59 formations suivies)

2009 (47 formations suivies)

Répartition des actions de formation réalisées en 2008 Bureauti Promoti que 4% on

Autre* 8%

interne 11%

Répartition des actions de formations réalisées en 2009

Autre* 43% Métier 56%

Métier 77%

Bureautiqu e 0%

Promotion interne 1%

NB : Pour 2009, le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats :

Formations Métier : Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité, Informatique, Gestion administrative, Maintenance bâti. Promotion interne : Préparation concours, carrière Autres : Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 54


-

Ratio de présence

Ratio de personnels formés Coût par agent Budget alloué à la Formation (CQ + UAG) Dépenses totales de formation Consommation à hauteur de

Année 2008

Année 2009

77% 147,65 € 66 000,00 € 64 983,18 € 98%

33% 165,93 € 75 000,00 € 105 428,48 € 141%

Quelques données : 33 % des personnels ont été formés en 2009 (résultat provisoire). Nombre de jours de formation : 1023 j en 2008 soit 3,9 j / agent et 245 j en 2009 soit 2,9 j par agent Coût moyen par agent formé en 2009 : 144,84 €. Les formateurs internes à l’établissement (nombre de collègues sollicités) : 12 Les formateurs externes : 6 Nombre de projets professionnels : - réalisé en 2009 :1 - Démarré en 2009 et devant se terminer en 2010 :2

-

Dépenses de formation 2007

2008

2009

Subvention Contrat

50000

50000

50000

Participation de l'UAG

7500

16000

25000

Budget total

57500

66000

75000

Coût par agent

144,84

147,65

165,88

Dépenses de formation

Coût de formations par agent

60000 50000 40000 30000 20000 10000 0 2007

2008

2009

170 165 160 155 150 145 140 135 130 2007

2008

2009

Subvention Contrat Coût par agent

Participation de l'UAG

0,1 % de la masse salariale est consacrée à la formation.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 55


CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 56


VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle

2007

2008

2009

Femmes

Hommes

Total

Femmes

Hommes

Total

Femmes

Hommes

Total

Direction politique Direction administrative Total Direction* Encadrement Administratif

0 2 2

5 0 5

5 2 7

1 2 3

3 1 4

4 3 7

1 3 4

4 0 4

5 3 8

Service de l’administration générale CUR Service communs (hors CRI) Total Encadrement Administratif Encadrement Politique

7 1 3 11

4 2 1 7

11 3 4 18

8 1 1 10

3 2 2 7

11 3 3 17

8 1 1 10

4 2 2 8

12 3 3 18

CUR Composantes Services communs (hors CRI) Total Encadrement Politique Elus aux Conseils

0 1 3 4

3 5 1 9

3 6 4 13

0 1 3 4

3 5 2 10

3 6 5 14

0 1 3 4

3 5 2 10

3 6 5 14

CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

15 13

42 18

57 31

8 9

34 14

42 23

8 9

34 14

42 23

16

24

40

10

20

30

10

20

30

Total de sièges pourvus aux différents Conseils

44

84

128

27

68

95

27

68

95

TOTAL

61

105

166

44

89

133

45

90

135

Direction

*Lire : Sur 8 postes de direction en 2009, 4 sont occupés par des femmes et 4 par des hommes.

La loi LRU du 10 Août 2007 et l’ordonnance du 31 janvier 2008 imposent de réformer les statuts et de renouveler les conseils. Le Conseil d’Administration comprend 42 membres, le Conseil Scientifique comprend 27 membres, le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire comprend 30 membres.

-

Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire

Conformément aux dispositions des la loi relatives aux libertés et responsabilités des universités du 10 Août 2007, un Comité Technique Paritaire a été créé à l’Université. Composé de 14 membres titulaires et d’un nombre égal de suppléants. La liste des organisations syndicales et le nombre de sièges attribués à chacune d’elles ont été déterminés par les élections du 01 octobre 2009. Organisations syndicales SGEN-CFDT UNSA EDUCATION SNESUP / FSU

1 titulaire + 1 suppléant 5 titulaires + 5 suppléants 1 titulaire + 1 suppléant

Administration

7 titulaires + 7suppléants

La durée du mandat des membres du CTP est de trois ans.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 57


VI-2 Contentieux et Section disciplinaire -

Contentieux devant le tribunal administratif

Affaire en 2007 6

Affaire en 2008 14

Affaire en 2009 9

9 affaires sont toujours en instance de jugement pour l’année. 3 recours ont été en faveur de l’Université en 2009.

-

Section disciplinaire

Procédures disciplinaires engagées en 2009

Sanctions Relaxes Total

Contre les étudiants 11 4 15 UFR LSH STAPS SJE 971 SEN IESG UFR DROIT/ECO Total

Dont candidats au baccalauréat 1 4 5 Dossier en 2007 5 1 1 1 1 9

Contre les enseignants

Appels devant le CNESER 1 1

Dossier en 2008 1 3

4

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 58


CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE


VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS -

Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS

Pôle

Activités

Guadeloupe Badminton, Futsal, Musculation, Nage avec palmes Aviron, Bodysculpt, Danse, Golf, Karaté, Kite-surf, Musculation, Natation, Tennis de tables, Yoga, Yole et Gommier. Badminton, Futsal, Musculation, Natation, Volley, Taebo, Tennis

Martinique Guyane

-

Inscrits 2007

Inscrits 2008

Inscrits 2009

8

8

5

26

26

28

20

20

1

Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS

Pôle Guadeloupe : -

Stage de Yoga Gestion du Stress : 6 enseignants et personnel IATOS Journée de l’amitié Darmalingon : 12 personnels

Pôle Martinique :

-

30 membres du personnel ont participé aux différents évènements culturels et sportifs.

Pôle Guyane :

-

Non communiqués

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 60


VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement) Année

Nombre d’Agents

Montant

2006

26

15 578,58

2007

24

22 059,73

2008

23

21 879,77

2009

26

22 032,94

Moyenne des aides :

o

Année 2006 : 15 578,58/26 = 599,17

o

Année 2009 : 22032,94/26 = 847,42

Le montant moyen des prestations familiales par agent a augmenté de 41,4 % en 4 ans.

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 61


ANNEXE

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 62


LISTE DES ABREVIATIONS A AAENES Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur AASD Adjoint Administratif des Services Déconcentrés AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADAENES Attachés d’Administrations de l’Education Nationale de l’Enseignement Supérieur ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADJAENES Adjoints Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APAENES Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique

B BAP Branche d’Activité Professionnelle BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BEP Bureau des Etudes et de la Prospective BIATOS Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Ouvriers de Service et de santé BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 63


C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEC Contrat Emploi Consolidé CEJ Contrat Emploi Jeune CES Contrat Emploi Solidarité CET Compte Epargne Temps CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CFC Centre de Formation et Conférence CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe CL Exept Classe exeptionelle CLD Congé de Longue Durée CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire CN Classe Normale CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique CNPP Centre National de Prévention et de Protection CONSV Conservateur Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional

D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire

E ESEN Ecole Supérieur de l’Education National ETPT Equivalent Temps Plein Travaillé

F FC Formation Continue BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 64


G GLT Gestion Logistique et Transport

H HC Hors Classe

I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane IGE Ingénieurs d’Etudes IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche IHEDN Institut des Hautes Etudes de Défense National INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IRSEC Institut Régional de Formation aux métiers de la Sécurité IST Infections Sexuellement Transmissibles ITRF Ingénieurs Techniciens de Recherche et Formation IUFC Institut Universitaire de Formation Continue IUT Institut Universitaire de Technologie

L LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances LSH Lettres et Sciences Humaines LMD Licence Master Doctorat

M MAD Mise à Disposition MAG Chef Magasinier Chef MAG Spec Magasinier spécialisé MCF Maîtres de Conférences

N NPER Non Permanent

P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt Président BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 65


PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers

R RF Responsable de Formation

S SAENES Secrétaire d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie

T TCH Techniciens de Recherche et de Formation

U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 66


Liste des sections du Conseil National des Universités Section Titre de la section 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales 08 Langues et littératures anciennes 09 Langue et littérature françaises 10 Littératures comparées 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 12 Langues et littératures germaniques et scandinaves 13 Langues et littératures slaves 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 17 Philosophie 18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art 19 Sociologie, démographie 20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire 21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique 23 Géographie physique, humaine économique et régionale 24 Aménagement de l'espace, urbanisme 25 Mathématiques 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 27 Informatique 28 Milieux denses et matériaux 29 Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 67


32 Chimie organique, minérale, industrielle 33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes 36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques 40 Sciences du médicament 41 Sciences biologiques pharmaceutiques 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 62 Energétique, génie des procédés 63 Electronique, optronique et systèmes 64 Biochimie et biologie moléculaire 65 Biologie cellulaire 66 Physiologie 67 Biologie des populations et écologie 68 Biologie des organismes 69 Neurosciences 70 Sciences de l'éducation 71 Sciences de l'information et de la communication 72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques 73 Cultures et langues régionales 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales

42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique 43 Biophysique, Radiologie 44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition, 45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, maladies infectieuses-maladies tropicales 46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques professionnels, médecine légale, bio statiques et informatique médicale 47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 68


48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique, thérapeutique 49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle 50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire, chirurgie vasculaire 52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie 53 Médecine interne, Chirurgie générale 54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies métaboliques, biologie du développement et de la reproduction 55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

Liste des codes disciplines du Second Degré Codes Libellé H0080 Documentation H0201 Lettres classiques - Grammaire H0202 Lettres modernes H0422 Anglais H0426 Espagnol H0433 Portugais H1000 Histoire - Géographie H1100 Sciences économiques et sociales H1300 Mathématiques H1500 Physique - Chimie H1510 Sciences physiques – Physique appliquée H1600 Sciences de la vie et de la terre H1610 Sciences physiques – Physique appliquée H1900 Education Physique et Sportive H4100 Génie mécanique - mécanique H5100 Génie électrique H7100 Biochimie – Génie biologique H8010 Economie et gestion 00000 Sans discipline second degré

BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE 69


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