Bilan social 2005

Document réalisé par -

Mme Esther JEAN-LOUIS, Mlle Pascale GUIOCK Chargées d’études au Bureau des Etudes et de la Prospective.

Sous la responsabilité du -

Cabinet Secrétariat général

Avec la collaboration : -

des agents des services de la Division du Personnel IATOS et de la Division du Personnel Enseignant.

-

des responsables administratifs du CUR Martinique et du CUR Guyane

Sources de données -

Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel IATOS de Mme Marie-Chantal MOZART (chef du service).

-

Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel Enseignant de Mme Angèle FERUS (chef du service)

-

Statistiques sur la formation du personnel fournies par Melle Delphine LORI (chef du service)

-

Rapport sur la mise en œuvre de l’organisation de la sécurité à l’UAG fourni par M. Emile CELANIE (IHS)

Bureau des Etudes et de la Prospective

1

Le mot du Président Avec un peu de retard sur le calendrier, nous sommes en mesure de vous présenter le bilan social de l’année 2005.

Il s’inscrit dans la continuité des deux précédents. Par rapport à la première édition (datant de 2003), il a atteint un meilleur niveau de précision, du fait des nouveautés qu’il apporte. Ce bilan social permet en effet d’établir des comparaisons entre les données de 3 années ce qui lui donne tout son intérêt, et le rend plus conforme aux règles de l’art.

Sur cette base, notre capacité à construire notre politique sociale et à favoriser un vrai dialogue social, fondé sur une information partagée, s’est donc accrue. C’est l’une des grandes finalités que nous avons attachée à la réalisation de notre bilan social.

Cet outil qui s’est concrétisé sous la mandature du président ARCONTE, est aussi conçu pour faciliter la démarche de modernisation entreprise par notre établissement.

Il importe dorénavant que tous, nous puissions nous l’approprier afin d’en faire un des documents de référence de notre politique sociale et un instrument de pilotage de plus en plus précis au service de la communauté comme annoncé dans le contrat quadriennal 2006-2009.

Merci à toutes celles et ceux qui ont participé à la réalisation de ce document et qui contribuent à sa pérennité.

Georges VIRASSAMY Président de l’Université

Bureau des Etudes et de la Prospective

2

L’Université des Antilles et de la Guyane C’EST : ¾Un effectif de 12 145 étudiants sur 3 régions et 7 sites d’implantations répartit de la manière suivante: Localisation

Nombre d’étudiants inscrits 2004/2005

SJE SEN STAPS SC MED LSH IES IUT SEPFC Doctorat total

3386 1852 485 1052 3204 1137 229 564 236 12145

971 X X X X X

972 X X

973

X X

X

X X

X X

-

7328 inscrits en 1er cycle 3331 en 2ème cycle 521 en 3ème cycle 236 doctorants

L’ENCADREMENT

LES ETUDIANTS

UFR

X X X

¾ Un encadrement assuré par des agents titulaires et des contractuels au nombre de: 477 pour les enseignants chercheurs 332 pour le personnel ingénieurs, techniciens et administratifs, et 35 agents de Bibliothèque.

¾Un personnel administratif qui s’organise autour : - de Services Communs situés dans les trois régions

SJE 971 SC MED

Services communs

Services Centraux

UFR SEN

Nombre de Laboratoires Nom des laboratoires 8 AOC/ GTSI/ LPAT/ COVACHIM/ GRER/ GRIMAAG/ QUALITROP 3 CAGI/ LEAD/ CREJETA/ 4 GRPNC/ PHATMAH/ EPMM/ ECM

¾Une superficie de 60 690 m² (SHON) répartit sur 7 sites d’implantations : Guadeloupe Martinique Guyane 26 694 m² 21 811 m² 12 185 m²

UFR STAPS LSH IES Droit Eco

UFR

- d’Unité de Formation et de Recherche et d’Instituts

Service Commun de la documentation (SCD) Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Service Commun Universitaire Information et d’Orientation (SCUIO) Service Universitaire de Médecines Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEPFC) Centre de Ressources Informatique (CRI) Conseil Universitaire Régional (CUR) ¾Une activité recherche avec 24 laboratoires, 9 Programmes Pluri Formations, 1 école doctorale: Division des Affaires financières (DAF) Division des affaires Générales et juridiques (DAGJ) Division de la Scolarité (DS) Division du Personnel IATOS (DPI) Division du Personnel Enseignant (DPE) Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) Bureau des Relations Internationales (BRI) Service de la communication Service de la formation Service Technique

LES MOYENS FINANCIERS

LE PATRIMOINE

L’ACTIVITE RECHERCHE

LES SERVICES

- d’une administration centrale située en Guadeloupe qui regroupe la Présidence, le Secrétariat Générale et différents services

Sciences Juridiques et Economiques Sciences Exactes et Naturelles Sciences Techniques Activités Physiques et Sportives Sciences Médicales Lettres et Sciences Humaines Instituts d’Etudes Supérieur Institut Universitaire Technologique Institut de Préparation aux concours de l’Administration Générale Instituts d’Etudes Judiciaires

Nombre de Laboratoires 1 3 2 3

¾ un budget qui se répartit : Masse salariale 44 492 087,25 €

Bureau des Etudes et de la Prospective

Nom des laboratoires ACTES CERC/ GEODE/ CRILLASH ECOFOG CRPLC/CEREGMIA/ CERDJA

Recettes 17 712 587,63 €

Dépenses 18 261 090,73 €

3

SOMMAIRE

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS

5

I-1 : Les effectifs IATOS I-2 : Le personnel contractuel I-3 : Le personnel enseignant I-4 : Les pyramides des âges Les départs et perspectives de départ à la retraite.

I-5 : Les arrêts de travail CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES -

47 48 49 50

51 52

53 55 56 57 58 59 63

65

Répartition par sexe dans la vie institutionnelle Les contentieux et section disciplinaire

CHAP VII: AUTRES CONDITIONS DE VIE -

46

Formations organisées en interne par l’UAG Formations organisées par des organismes extérieurs Préparations assurées aux concours ITRF, ASU Bilan de la formation initiale, continue du personnel IATOS Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation Bilan des dépenses de formation

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES -

40 41 42 44 45

L’ARTT : les horaires de travail à l’UAG

CHAP V : LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS -

39

Tableau des actions réalisées Tableau des formations réalisées Tableau des campagnes réalisées Membres du Comité Hygiène et Sécurité

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE -

28 35

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires Rémunération des agents contractuels par composante Rémunération des agents contractuels par services communs Rémunération des heures complémentaires des enseignants

CHAP III : HYGIENE ET SECURITE -

9 16 20

66 68

69

Actions culturelles et sociales

70

71

ANNEXE

Bureau des Etudes et de la Prospective

4

CHAP I : LESEMPLOIS ET LES EFFECTIFS

I-1 : Les effectifs IATOS

9

I-2 : Le personnel contractuel

16

I-3 : Le personnel enseignant

20

I-4 : Les pyramides des âges Les départs et perspectives de départ à la retraite.

28

I-5 : Les arrêts de travail

35

Bureau des Etudes et de la Prospective

5

1- LES EMPLOIS L’université dispose d’emplois ou de postes transmis par le ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement et de la recherche. Ces emplois ou postes permettent le recrutement de personnels qui sont caractérisés par le chapitre du budget de l’Etat qui en supporte le coût, et la nature du poste.

Cette dernière permet de déterminer le type ou la qualité de la personne qui sera rémunérée sur ce poste et en même temps un corps d’appartenance compatible avec la nature du poste.

a) Les postes

Les postes enseignants et IATOS figurent à des chapitres budgétaires : Pour les enseignants : - chapitre 31-11 pour les postes sur lesquels sont payés les fonctionnaires.

- au chapitre 31-96 pour les postes sur lesquels sont payés les agents contractuels.

Pour les IATOS : - au chapitre 31-05 pour la majorité des postes.

- au chapitre 36-11 pour les postes gagés. Il s’agit des postes pour lesquels l’université rembourse à l’état le coût des rémunérations.

Ces postes permettent de recruter et de rémunérer des personnes appelées agents. Il faut distinguer deux grands types d’agents : les fonctionnaires répartis en différents corps et les contractuels, recrutés soit sous CDD, soit par décrets ou arrêtés pour les enseignants associés ou invités.

Particularités pour les personnels contractuels, il faut distinguer : -

Les agents contractuels, recrutés sur des postes issus du budget de l’Etat qui ne sont pas occupés par des fonctionnaires (on les appelle les emplois vacants), les contrats sont gérés par le Rectorat, ils ne peuvent excéder dix mois et sont renouvelables. Ces personnes seront recrutées en référence à un statut (ITRF, ASU ou Bibliothèque) et un corps.

-

Les agents contractuels recrutés sur le budget de l’université. L’employeur n’est pas l’Etat mais l’université en tant que personne morale. o Parmi ceux-ci, on trouvera, des contractuels relevant du droit public. A l’instar des contractuels sur budget Etat, ils sont recrutés en référence à un statut et un corps. o Des contractuels relevant du droit privé. Il s’agit des agents recrutés sous « Contrats Emploi Jeune » (CEJ), sous « Contrats Emploi Solidarité » (CES) et sous « Contrats Emploi Consolidé » (CEC).

b) Quelques définitions :

Emploi (ou poste) : support ouvert sur un chapitre budgétaire de l’Etat et délégué à un établissement permettant la rémunération d’un agent (fonctionnaire ou non titulaire).

Emploi (ou poste) gagé : support budgétaire d’Etat pour lequel l’établissement attributaire de l’emploi gagé supporte la charge financière de l’emploi.

Bureau des Etudes et de la Prospective

6

Catégories : Tous les personnels de la fonction publique sont classés en trois catégories hiérarchiques : -

la catégorie A correspond aux fonctions d’étude, d’encadrement, de conception et de direction

-

la catégorie B correspond aux fonctions d’application et de mise en oeuvre des procédures

-

la catégorie C correspond aux fonctions techniques et d’exécution

Statut : Le statut définit les règles qui régissent un corps ou un ensemble de corps.

Corps : ensemble groupant les fonctionnaires soumis au même statut et ayant vocation aux même grades. Les corps sont classés en catégories A, B ou C Grade : subdivision du corps, la hiérarchie des grades est fixée par les statuts Echelon : Subdivision du grade. C’est un des constituants des éléments de carrière.

Bureau des Etudes et de la Prospective

7

Au 1er Janvier 2006, l’UAG compte 844 personnels enseignants et IATOS+BU en poste pour l’année universitaire 2005.

844 personnels enseignants et IATOS + BU (titulaires + contractuels)

367 personnels non enseignants IATOS+BU

Personnels IATOS+BU Titulaires Contractuels Total non enseignants

477 personnels enseignants

1er Janvier 2003 1er Janvier 2004 1er Janvier 2005 F H Total F H Total F H Total

Variations 03-04 04-05

172 70 243

5% -28 % -3 %

118 32 150

290 102 392

201 51 252

105 22 127

214 23 237

306 73 379

114 16 130

328 39 367

Personnels enseignants Titulaires Contractuels Total Enseignants

F H Total 112 277 389 34 55 89 146 332 478

F H Total 111 279 390 29 55 84 140 334 474

Variations 03-04 04-05 0.3 % 0.7 % -6% 0% - 0.8% 0.6 %

F H Total 116 277 393 33 51 84 149 328 477

Evolution de la population enseignante

Evolution de la population IATOS+BU

200 180 160 140 120 100 80 60 40 20 0

7% -46,5% -3 %

250 195

200

168 160

2003 2004

98 104 98

2005

ITARF

ASU

BU

224

226

150

2003 2004

100 50

32 34

225

90 91

2005

92

70 72

72

35

0

Bureau des Etudes et de la Prospective

PR

MCF

2d DEG

8

I-1 : LES EFFECTIFS IATOS -

Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par corps et grades

10

-

Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par catégories, corps et grades

11

-

Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par sexe et catégorie

12

-

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service

13

-

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun 14

-

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

Bureau des Etudes et de la Prospective

15

9

Répartition des effectifs IATOS+BU titulaires par corps et grades 1er janvier 2006

ITARF

Grades

Effectif Effectif 2003 2004 9 9 18 20 3 2 30 31 27 31 27 31 43 46 13 14 38 42 94 102

Effectif 2005 10 24 3 37 30 30 51 13 63 127

Variations Variations 2003-04 2004-05

Effectif Effectif 2003 2004 Secrétaire d’Administration (SARF) 4 2 Total Cat. B 4 2 Adjoint Administratif (ADARF) 5 2 Total Cat. C 5 2 TOTAL ITARF 160 168

Effectif 2005 0 0 1 1 195

Variations Variations 2003-04 2004-05

Ingénieur de recherche (IGR) Ingénieur d’études (IGE) Assistant Ingénieur (ASI) Total Cat. A Technicien (TCH) Total Cat. B Adjoint Technique (ADT) Agent Technique (AGT) Agent de Services Techniques (AST) Total Cat. C Corps Administratifs

ASU

Grades Secrétaire Générale (EPES) Secrétaire Générale (ASU) Agent Comptable (AGCT) Attaché ASU (AASU) Total Cat. A Secrétaire ASU (SASU) Infirmière (INF) Total Cat. B Adjoint administratif (ADJA) Agent administratif (AGAD) Total Cat. C TOTAL ASU

BU

Grades Conservateur Général (CONSV) Conservateur de Bibliothèque (CONSV) Bibliothécaire (BIB) Total Cat. A Bibliothécaire adjoint (BA) Assistant Bibliothèque Total Cat. B Magasinier Magasinier spécialisé Total Cat. C Total BU

3%

19 %

15 %

-3%

9%

25 %

-50 %

- 100 %

-60 % 5%

- 50 % 16 %

Effectif Effectif Effectif Variations Variations 2003 2004 2005 2003-04 2004-05 1 1 1 2 1 1 1 1 1 17 17 15 21 20 18 -5 % - 10 % 13 17 17 2 3 3 15 20 20 33 % 0% 37 40 37 25 24 23 62 64 60 3% -6% 98 104 98 6% -6% Effectif Effectif Effectif Variations Variations 2003 2004 2005 2003-04 2004-05 1 1 1 5

6

4

4 10 3 3 6 8 8 16 32

5 12 3 3 6 9 7 16 34

6 11 6 2 8 9 7 16 35

Bureau des Etudes et de la Prospective

20 %

-8%

0%

33 %

0% 6%

0% 3%

10

Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par catégories, corps et grades 1er janvier 2006

Grades

Effectif 2003 ITARF A 30 ITARF B 31 ITARF C 99 Total ITARF 160 ASU A 21 ASU B 15 ASU C 62 Total ASU 98 BU A 10 BU B 6 BU C 16 Total BU 32 TOTAL

Effectif 2004 31 33 104 168 20 20 64 104 12 6 16 34

Effectif 2005 37 30 128 195 18 20 60 98 11 8 16 35

Variations 2003-04 3% 6% 5% 5% -5 % 33 % 3% 6% 20 % 0% 0% 6%

Variations 2004-05 19 % -9 % 23 % 16 % -10 % 0% -6 % -6 % -8 % 33 % 0% 3%

306

328

6%

7%

290

En 2005, un poste sur cinq est un poste d’encadrement soit 20 % d’agents de catégorie A. Evolution de la répartition des emplois IATOS + BU 250 200 177 184 204

150

2003 2004

100

2005

50

61 63

66

52

59

En 2005, il y a 328 agents titulaires, toutes catégories confondues. Près de trois sur cinq sont des agents de catégorie C.

58

0 IATOS A

IATOS B

IATOS C

Répartition par catégorie en 2005

BU

ASU

31%

18%

23%

46%

21%

A

61%

On compte 18 % d’agents de catégorie A chez le personnel du corps de l’ASU, pour 19 % pour le personnel ITARF.

B C

ITARF 0%

19%

15%

20%

66%

40%

60%

80%

100%

Bureau des Etudes et de la Prospective

11

Répartition des effectifs IATOS + BU titulaires par sexe et catégorie 1er janvier 2006

A 12 14 8 34

ITARF ASU BU Sous-Total TOTAL

Femmes B C 14 85 16 53 2 10 32 148 214

A 25 4 3 32

Hommes B 16 4 6 26 114

C 43 7 6 56

Total 2003

Total 2004

Total 2005

Variations Variations 2003-04 2004-05

160 98 32

168 104 34

195 98 35

5% 6% 6%

16 % -6 % 3%

290

306

328

6%

7%

En 2005, on comptait 20 % d’agents titulaires de catégorie A, 18 % de catégorie B et 62% de catégorie C. Répartition des effectifs par catégorie et par sexe

HOMMES

s

77%

C 62%

B

FEMMES

0%

11%

23% 13%

57%

C

A

15% 78%

A

B

13%

36%

9% 7%

ITARF ASU BU

44%

50%

35% 20%

6%

41% 40%

60%

24% 80%

Près de trois quarts des postes occupés par des hommes en catégorie C sont des postes ITARF. 13 % des postes de catégorie A sont occupés par des hommes et 6 % par des femmes dans le corps des ITARF. Les postes de l’ASU sont majoritairement occupés par des femmes quelle que soit la catégorie.

100%

Lire : Sur 100% des femmes de catégorie A : - 35 % sont issues du corps des ITARF, - 41 % des corps de l’ASU - 24 % des corps de bibliothèques Répartition des fem m es par catégorie en 2005

Répartition des hom m es par catégorie en 2005

Cat. A 16%

Cat. A 28% Cat. B 15%

Cat. C 49%

Cat.C 69%

Cat. B 23%

Bureau des Etudes et de la Prospective

12

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service 1er janvier 2006

Titulaires

Services Généraux Présidence & Secrétariat Gral

Total 2003

Total 2004

Total 2005

A 2

B 1

C 2

7

5

5

Divisions des Affaires Financières (DAF) Division des Affaires Grales et Juridiques (DAGJ) Division de la scolarité (DS)

3

1

8

12

13

12

1

1

6

7

8

8

2

3

3

3

Division du Personnel Enseignant (DPE)

1

1

3

3

4

5

Division du Personnel IATOS (DPI)

1

1

3

3

5

5

Service Technique

2

1

5

10

7

8

Administration générale*

3

2

6

1

10

11

Bureau de la Recherche Scientifique (BRS)

1

1

1

2

2

Total**

15

36

47

57

59

1

8

*Personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, service de la formation, Ingénieur Hygiène et Sécurité et agents pouvant effectuer des missions pour d’autres services. **Le personnel IATOS du BRI n’étant pas titulaire, il n’est pas comptabilisé.

Répartition du personnel titulaire en 2005

12

3 10

3

1 8

1

2

1

Cat. A

6

4

2

1

2

8 6

1

1

1

1

1

2

2

1

2

Cat. B Cat. C

5

6 1

3

3

Les services généraux comptent 25,4 % de catégorie A. La Division de la Scolarité et le Bureau de la Recherche Scientifique ont un déficit de cadre B.

1

0 Prdt & SG

DAF

DAG

Scolarité

DPE

DPI

Serv Tech

Administration Générale

BRS

Bureau des Etudes et de la Prospective

13

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun Au 1er Janvier 2006

Services Communs Service commun de documentation (SCD) Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’aide à l’Insertion Professionnelle des étudiants (SCUIO) Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEFPC) Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS)

A

B

C

Total 2003

Total 2004

Total 2005

12

9

30

48

49

51

3

1

2

7

5

6

11

7

9

13

1

2

1

1

1

3

5

3

16

18

16

2

2

Centre de Ressources Informatique (CRI)

12

4

Conseil Universitaire Régional (CUR)

5

1

9

16

13

15

Total

34

17

54

99

100

105

Répartition du personnel titulaire par service commun

60 50

12

40

9

Cat. A

30

En ce qui concerne l’encadrement du SUAPS, il est assuré par le corps enseignant comptabilisé comme personnel de catégorie A. Le CRI comporte 75 % de catégorie A, 25 % de catégorie B et présente un déficit en catégorie C.

Cat. B Cat. C

20 30

2

10 3

11

2 1

0 SCD

SCUIO

12 1

SUEFPC

SUAPS

21 SUMPPS

4 CRI

5

1 9

CUR

Bureau des Etudes et de la Prospective

14

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante Au 1er Janvier 2006

15

Total 2003 18

Total 2004 18

Total 2005 18

10

27

43

40

43

2

3

5

7

7

10

UFR STAPS

1

1

3

2

3

5

UFR LSH

3

6

29

30

34

38

UFR DROIT 972

1

3

19

20

22

23

IESG

2

5

9

13

13

16

IUT

1

3

7

12

12

11

Total

17

33

114

145

149

164

A

B

C

UFR SJE

1

2

UFR SEN

6

UFR SC MED

COMPOSANTES

Répartition du personnel titulaire par composante 45 40

6 3

35

10

6

30 25

1 3

20 15

Cat. A 1

27

29

2

5 19

10

15 9

5

Cat. B

2

Cat. C 1 3 7

0 UFR SEN

UFR LSH

UFR DROIT 972

UFR SJE

IESG

On compte 37 % d’agents (catégorie A+B) pour l’UFR SEN, 17 % pour l’UFR SJE, 17 % pour la faculté de Droit et Economie, 40 % pour l’UFR STAPS et 24 % pour l’UFR LSH.

IUT

2 3 5

1 3

1

UFR SC UFR MED STAPS

Bureau des Etudes et de la Prospective

15

I-2 : LE PERSONNEL CONTRACTUEL -

Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats

17

-

Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats

18

-

Répartition des emplois contractuels selon l’affectation dans chaque service.

19

Bureau des Etudes et de la Prospective

16

Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats Au 1er Janvier 2006

POLE

Contractuels budget université

Contractuels Budget rectorat

Emploi jeune

CES

CEC

Autres contrats

Total

2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 2003 2004 2005 GUADELOUPE

13

13

8

14

9

6

5

2

0

0

0

0

3

2

2

10

4

1

45

30

17

MARTINIQUE

10

9

7

9

5

2

5

2

2

0

1

0

1

1

1

5

7

2

30

25

14

GUYANE

4

7

4

6

4

2

3

1

1

9

2

1

4

4

0

1

0

0

27

18

8

Total

27

29

19

29

18

10

13

5

3

9

3

1

8

7

3

16

11

3

102

73

39

Répartition des agents contractuels par pôles

1

A utres co ntrats

2 2

CEC

0 10

CES 0 1 Emplo i jeune 0 Co ntractuels B udget recto rat

Guadeloupe 2

Martinique

1

Guyane 6

Co ntractuels budget université

2

2

8 0

7 5

10

4 15

20

Les agents contractuels représentent environ 11 % de l’effectif total. Ils sont en constante diminution : moins 62 % entre 2003 et 2005.

Bureau des Etudes et de la Prospective

17

Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats Au 1er Janvier 2006

Femmes

Hommes

Total

2003 20042005 2003 200420052003 2004 2005 Contractuels budget université

20

23

15

7

6

4

27

29

19

Contractuels Budget rectorat

24

12

6

5

6

4

29

18

10

Emploi jeune CES CEC Autres contrats

9 7 4 6

1 2 5 6

0 0 1 1

4 2 4 10

4 1 2 5

3 1 2 2

13 9 8 16

5 3 7 11

3 1 3 3

Total

70

49

23

32

24

16 102

73

39

Répartition des agents contractuels par sexe

A utres co ntrats

1

2

CEC

1

2

CES

01

Plus de trois emplois précaires sur cinq sont occupés par des femmes.

Femmes Emplo i jeune

0

Co ntractuels B udget recto rat

Hommes

3 6

4

Co ntractuels budget université

15

0

5

4

10

15

20

Bureau des Etudes et de la Prospective

18

Répartition des emplois contractuels selon l’affectation dans chaque service Au 1er Janvier 2006

Services Généraux DAF DAG

Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Emploi Jeune CES CEC Autres contrats TOTAL

2 1

DPI

DPE

1 1

1

Services Communs BRS

1

CRI 971 972

SCD 972

971

1

2 1

1

3

1 1

2

1

1

1

1

Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Emploi Jeune CES CEC Autres contrats TOTAL

0

3

IES 1 1

973

971

CUR 972

1

1

973

TOTAL

SCUIO IP 971 972

SUAPS

SUMPPS

SUEFPC

1

1

1

5

1

1

1

5

1 1

1

IUT 1

1

1

1

2

2

0

1

Composantes SEN SC MED 972 3 1 1

TOTAL LSH

1 1 2

3

5

1

14 7 3 0 2 1 27

1 1

5 3 0 2 0 2 12

Tableau récapitulatif des affectations des emplois contractuels : Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Emploi Jeune CES CEC Autres contrats TOTAL

Services Généraux Services Communs 4 10 3 4 3

Composantes 5 3 2

2 1 8

19

Bureau des Etudes et de la Prospective

2 12

TOTAL 19 10 3 2 2 3 39

19

I-3 : LE PERSONNEL ENSEIGNANT -

Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique

22

-

Répartition des enseignants par catégorie et par composante

23

-

Répartition des enseignants par composante et par pôle

24

-

Répartition des enseignants par catégorie et par pôle

25

-

Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU

26

-

Répartition des enseignants du second degré par code discipline

27

Bureau des Etudes et de la Prospective

20

LE PERSONNEL ENSEIGNANT Au 1er Janvier 2006

477 Enseignants Chercheurs en poste à l’UAG (Effectif physique)

393 enseignants titulaires

84 Contractuels ou temporaires (soit 18 % du personnel enseignant) Hommes Femmes

Evolution des enseigants titulaires par sexe sur 3 ans 250 200

Hommes 234 233233

Total Total Total Variation 2003 2004 2005 03-04 04-05

ATER

16

8

24

24

24

0%

0%

PAST

14

2

18

19

16

5 % - 16 %

Lecteurs

1

4

5

5

5

0%

0%

Moniteurs

12

10

23

24

22

4%

-8%

ATER spéc

2

0

4

2

2

-50 %

0%

Prof Cont

0

0

1

0

0

-100 % 0 %

MAD

0

2

4

2

2

-50 %

Ass Hop

6

7

10

8

13

-20 % 63 %

Total

51

33

89

84

84

-6 %

150

Femmes

100

85 85 88

50

Hommes 43 46 44

0

Femmes 27 26 28

Enseignants du supérieur Enseignants du 2nd degré

Hommes 2003

Hommes 2004

Hommes 2005

Femmes 2003

Femmes 2004

Femmes 2005

Une population féminine en augmentation (+3 pour les enseignants du supérieur) entre 2004 et 2005 au sein d’un effectif enseignant majoritairement masculin (70%).

0%

0%

En ce qui concerne la population contractuelle, elle est restée stable.

Répartition par sexe des enseignants contractuels en 2005

Femmes 39% Hommes 61%

Bureau des Etudes et de la Prospective

21

Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique Au 1er Janvier 2006

L’université dispose de 491 postes budgétaires, dont 477 sont effectivement occupés.

Postes Profil d’occupation PR PUPH MCF MCPH Assistants Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST Lecteurs Mon/All Rec ATER spéc Pro Cont MAD Vacant Total postes*

PR 67 15

MCF

Assistants

Ass Hop

PRAG

PRCE

ATER PAST

Lecteurs

Mon/All ATER Prof Rec spéc Cont

MAD

207 3 3 13 43 20 8 2

7 9

24 16 5 22 2 7 2

5 97

4 230

3

13

50

22

2 2 26

3 19

5

2 24

2

0

2

Total 2003 62 14 196 7 4 10 43 17 52 26 5 23 4 12 3 17 495

Total 2004 68 15 215 3 3 8 49 23 38 19 5 24 7 0 2 15 494

Total 2005 67 15 207 3 3 13 43 20 39 27 5 22 2 7 2 16 491

Lire : *Sur 97 postes budgétaires, 82 (67+15) postes sont occupés par des professeurs titulaires, 8 sont occupés par des ATER, 2 par des PAST, et 5 sont vacants.

Les postes qui ne sont pas occupés par des titulaires sont considérés comme vacants.

Bureau des Etudes et de la Prospective

22

Répartition des enseignants par catégorie et par composante Au 1er Janvier 2006

SUAPS ST/BRI/ FC BU PR MCF ASSISTANTS Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST LECTEURS MON/ALL REC ATER spéc PROF CONT MAD TOTAL

IUT 2 15

IES 3 22

STAPS 2 8

8 3 2

9 1 5 3

6 4 1

SJE 971 9 25 2

Droit éco 15 27 1

1 1 2 4 1

2

LSH 19 47

SEN 27 75

14 4 8

5

UFR SC MED 15 7 13

5 4

5

1

9

5

30

43

2 4

4

1

22

4 5

5

46

56

128

120

13

23

24

22

1

1

2 101

130

4 1 4 478

2 0 2 474

2 0 2 477

35

Le personnel du « ST/BRI/BU » assure des missions de services administratifs sans être complètement déchargé de leur fonction d’enseignement.

130

132 100 101

100

Total 2005 92 226 3 13 50 22 24 16 5

2

Evolution de la répartition des enseignants par UFR et composante

140

Total Total 2003 2004 90 91 225 224 4 3 10 8 50 49 20 23 24 24 18 19 5 5

101 80

2003 61

60

20 0

46

40 43

40

31 10 9 9 SUAPS / SUEPFC

30 30

43

24 22 22

IES

STAPS

46

2004

56

2005

55

32 35 31

46

5 5 5 ST/ BRI/ BU

IUT

SJE 971

SJE 972

LSH

SEN 971

27 % de l’effectif total des enseignants sont affectés à l’UFR SEN, 21 % à l’UFR LSH, 12 % à la faculté de Droit et Economie de la Martinique

UFR SC M ED

Le ratio emplois « PR/enseignants-chercheurs » est de 29 %

Bureau des Etudes et de la Prospective

23

Répartition des enseignants par composante et par pôle Au 1er Janvier 2006

SUAPS* FORMCONTINUE Ens

PR MCF ASSISTANTS Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST LECTEURS MON/ALL REC ATER Spec PROF CONT MAD TOTAL

5 4

9

971

972

2 3

5

973

ST/BRI/BU Ens

971

ASSISTANTS

1

3

1

2

5

971

972

24 52 3

9 25 2

15 27 1

1 1 2 4 1

2

1

5

46

2

2

5

1

2

1

Ens

IES

971 972 973

2 15

1 6

8 3 2

2 3

973

971

14 4 8

0

972

2

4

3

3

2 101

2

2 99

972 973 Ens 971 972 973

4

3 22

2 8

2 8

3

3

1

1

9 1 5 3

9 1 5 3

6 4 1

6 4 1

1

1

0

0 43 22 22

SEN 973

14 4 6

4

971

3 22

30 12 8 10 43

19 47

19 47

2 4

56

Ens

Ens

STAPS

1 5

LSH

Ens

Ass Hop 3 PRAG 1 PRCE 4 ATER 8 PAST 1 LECTEURS MON/ALL 6 REC ATER Spec PROF CONT MAD 102 TOTAL

972 973

3

SJE PR MCF

IUT

0

971

972

27 75

25 70

2 5

4

4 5

4 5

13

13

1

1

130 122

0

UFR SC MED

Ens

5

0

973

Ens

971

972

973

15 7

5 3

9 3

1 1

13

7

4

2

35

15

16

4

1

8

0

Lire : *Au SUAPS et à la formation continue, il y 5 PRAG dont 2 en Guadeloupe, et 3 en Martinique.

Bureau des Etudes et de la Prospective

24

Répartition des enseignants par catégorie et par pôle 1er Janvier 2006

-

Guadeloupe Martinique

Guyane

Total Total Total 2003 2004 2005 92 90 91 225 224 226 3 4 3 13 10 8

42 112 2 7

45 86 1 4

5 28

Professeur Agrégé (PRAG)

19

19

12

50

49

50

Professeur Certifié (PRCE)

18

3

1

20

23

22

Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER)

9

9

6

24

24

24

Professeurs associés à temps partiel (PAST)

9 1 15 1

4 4 7 1

3

18 5 23 4 1 4

19 5 24 2 0 2

16

478

474

477

Professeur (PR) Maître de Conférence (MCF) Assistants Assistants hôpitaux

Lecteurs Moniteurs ATER spécifique

2

Professeur Contractuel

2

MAD

235

TOTAL

185

57

5 22 2 0 2

Répartition du personnel enseignant 2005

Lecteurs 1,0% ATER PRCE5,0% 4,6% PRAG 10,5%

ATER spéc ProfCont 0,4% 0,0% Moniteurs 4,6% PAST 3,4%

MAD 0,4% PR 19,3%

Ass hop 2,7% As 0,6%

Bureau des Etudes et de la Prospective

MCF 47,4%

25

Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU 1er Janvier 2006

Section PR MCF Droit Privé et sciences criminelles Droit public Histoire du droit et des institutions Science Politique Sciences économiques

5 7 1 3 7

Sciences de gestion Sciences du langage Langues et littératures françaises

2 1

Littératures comparées Langues et littératures anglaises Langues et littératures romanes

6 2

Psychologie Sociologie, Démographie Anthropologie Histoire Histoire et civilisations Géographie

1 4 3

Aménagement de l’espace Mathématiques Mathématiques appliquées Informatique Milieux denses et matériaux Chimie théorique Chimie organique Terre solide Météorologie

2 5 4 1 1 4 1 3

11 14 2 4 18 8 6 7 1 10 6 1 1 2 2 4 6 2 5 14 15 6 5 6 3 5

Ass Assis Hop

1

ATER

1

1

PAST Lect

3

All rech/ Moni

Total ATER Spéc MAD

1 3 1 1

2

2 2 2 1

3 2

2 1 2

2

5 1

2 1 1

Anatomie Biophysique Bactériologie Epidémiologie Anesthésiologie Neurologie Rhumatologie Pneumologie Médecine interne Pédiatrie Oto-rhino-laryngologie Mécanique Génie informatique Energétique Electronique Biochimie Biologie cellulaire

1 2 1 1 2 3 1 1 2 1 1 1 2 1 1 1

92

221

Sciences de l’éducation Sciences de l’information Cultures et langues régionales STAPS

1 3 1

1 1 2

3

Biologie des organismes

2

2 4

1 2 8 9 4 2 1 5 4 4 2 2 8

Physiologie Biologie des populations

3 2

1 4 1

4

NP

Total

3

3

1 13

1 1 1 11 24

1

1 19

5

2 24

2 2

2 2

2004

2005

24 25 3 8 29 8 8 9 3 20 12 2 1 4 4 8 13 2 7 24 22 8 6 11 4 8 0 1 6 3 1 4 4 1 2 4 2 3 7 10 14 9 3 1 8 4 4 5 4 11 18 402

22 24 3 8 29 8 8 8 3 21 12 2 1 4 4 8 13 2 7 24 22 8 6 11 4 8 0 1 7 3 1 4 7 1 2 5 2 3 7 10 14 9 3 1 8 4 4 5 4 11 18 405

Voir intitulé complet des sections CNU en annexe NP : Non Précisé

Bureau des Etudes et de la Prospective

26

Répartition des enseignants du second degré par code discipline 1er Janvier 2006

Code discipline du second degré Documentation Lettres classiques-Grammaire Lettres modernes Anglais Espagnol Portugais Histoire- Géographie Sciences économiques et sociales Mathématiques Physique – Chimie Sciences physiques – Physiques appliquée Sciences de la vie et de la terre Sciences physique – physique appliquée Education physique et sportive Génie Mécanique Génie électrique Biochimie – Génie biologique Economie et gestion Total

PRAG

PRCE

0 7 2 9 2 2 3 0 3 1 1 0 1 11 2 1 1 4 50

3 0 2 5 0 0 2 1 0 0 0 1 0 6 1 0 0 1 22

Bureau des Etudes et de la Prospective

27

I-4 : LES PYRAMIDES DES AGES LES DEPARTS ET PERSPECTIVES DE DEPART A LA RETRAITE -

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps

29

-

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie

30

-

Pyramides des âges des enseignants titulaires par corps

31

-

Les départs à la retraite

32

-

Perspectives de départ à la retraite du personnel IATOS

33

-

Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignants

34

Bureau des Etudes et de la Prospective

28

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps Au 1er Janvier 2006

Pyram ide du personnel ITARF

L’âge moyen du personnel ITARF est de 45,4 ans. Les classes d’âges jeunes et les classes plus âgées (plus de 55 ans, proche de la retraite) sont plus importantes.

La classe d’âge intermédiaire est moins nombreuse.

>65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 30

20

10

0

10

20

30

Femmes

Ho mmes

Pyramide du personnel ASU

L’âge moyen du personnel ASU est de 45,8 ans. On note un déséquilibre entre la population féminine et la population masculine.

La classe d’âge intermédiaire est plus fournie.

>65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 10

5

0

5 Hommes

10

15

20

Femmes

Pyram ide du personnel BU >65 60-65

L’âge moyen est de 45 ans, toutefois la pyramide des âges n’est pas homogène. La présence d’un déséquilibre entre les classes d’âges se traduit par une prédominance des personnes d’âges intermédiaires.

55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 6

4

2

0

Hommes

2

4

6

8

Femmes

L’âge moyen du personnel IATOS + BU est de 45,5 ans.

Bureau des Etudes et de la Prospective

29

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie Au 1er Janvier 2006

Pyram ides des âges des ITARF par catégorie

Les catégories A et B chez les hommes sont plus jeunes que chez les femmes. Les agents cadres A + B dans la catégorie d’âge proche de la retraite ( plus de 55 ans), est plus importante chez les femmes.

>65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 25

20

15

Ho mmes a

10

5

Ho mmes b

0

5

Ho mmes c

10

15

Femmes a

20

Femmes b

25

30

Femmes c

Pyram ides des âges des ASU par catégorie >65

Très peu de jeunes de catégorie A+B. Forte représentation des cadres A dans les tranches d’âges plus âgées. A terme pénurie d’encadrement

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans

10

5

0

Ho mmes a

Ho mmes b

5 Ho mmes c

10 Femmes a

15

Femmes b

20

Femmes c

Pyram ides des âges de la BU par catégorie

Pas de cadre A dans les tranches d’âges inférieurs à 45 ans chez les femmes. Toutes les catégories A+B sont âgées de plus de 45 ans chez les femmes.

La catégorie A chez les hommes est plus jeune.

>65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans

6

4 Ho mmes a

2 Ho mmes b

0

2

Ho mmes c

Femmes a

4 Femmes b

6

8

Femmes c

Bureau des Etudes et de la Prospective

30

Pyramides des âges des enseignants titulaires par corps 1er Janvier 2006

Pyram ides des âges des profes se urs >65 60- 65

L’âge moyen est de 55,9 ans pour les professeurs.

Il y a peu de jeunes, et une majorité d’enseignants âgées.

55- 60 50- 55 45- 50 40- 45 35- 40 30-35 <30 ans 30

25

20

15

10

Hommes

5

0

5

10

Femmes

Pyram ides de s âge s des m aîtres de confé rence >65 60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 30

20

10

0

10

20

30

L’âge moyen est de 45,3 ans. La majorité des enseignants se concentre dans les tranches d’âges intermédiaires (35-40 à 4050) . Les départs à la retraite peuvent être facilement remplacés et il ne devrait pas y avoir de déséquilibre si les recrutements sont réguliers.

Femmes

Hommes

Pyram ide s de s âge s de s ense ignants du s econd degré >65 60-65 55-60

L’âge moyen est de 50,2 ans.

La population d’enseignants âgés entre 50 et 65 est importante.

50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans 15

10

5

0 Hommes

5

10

15

Femmes

L’âge moyen des enseignants est de : 48,6 ans

Bureau des Etudes et de la Prospective

31

Les Départs à la retraite Au 1er Janvier 2006

Départs à la retraite du personnel IATOS + BU Grades IGR IGE ASI TCH AST AGAD Total

Localisation SCUIO IES UFR SEN UFR SEN UFR SEN UFR SEN

2004 1

Age de départ 62 ans

1

56 ans

1

66 ans

3

2005

Age de départ

1

61 ans

2

61 et 65 ans

1 4

60 ans

Total 1 1 1 2 1 1 7

Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) Grades

2003

UFR

PR

2

SEN / LSH

Age de départ 62 et 65 ans

MCF

2

SEN / LSH

58 et 61 ans

2nd DEG Total

1 5

STAPS

62 ans

2004 3 5

Age de départ SEN / 65 et 68 LSH ans 60, 61 SEN / et 65 Droit Eco ans UFR

2005

UFR

Age de départ

Total

2

SEN / LSH

65 ans

7

2

LSH / SJE

61 et 62 ans

9

0 8

Dont Surnombre

0 4 1

Bureau des Etudes et de la Prospective

1 17 LSH

32

Perspectives de départ à la retraite du personnel IATOS Au 1er Janvier 2006

Age 60 ans et plus en 2006* Age 60 ans 61 ans 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans Total

ITARF ASU 7 3 2 1 4 1 1 0 3 2 2 1 19 8

BU 2 0 1 0 0 1 4

TOTAL 12 3 6 1 5 4 31

31 agents ont atteint l’âge de la retraite au 1er janvier 2006. Si toutes ces personnes partaient, l’effectif serait diminué de 31 personnes en un an.

*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : en 2006, 7 agents du corps des ITARF, 3 agents du corps des ASU et 2 du corps de Bibliothèque atteindront l’âge de 60 ans.

Perspective des départs à la retraite : base : 65 ans.

Année 2007** 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 Total

A 1

ITARF B

C 2

Age 65 ans ASU A B 2

C

A

BU B

Total C

1 2 1 2 2 1 1 1 1 12

1 1 1 1 5

2 1 5 4 4 5 4 5 32

1 1 3 1 1 1 8

1 1 1 1 1 2 1 8

1 2 2 2 6

1

1

1 3

2 4

1

5 1 6 3 12 9 9 10 12 12 79

**Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite : en 2007 dans le corps des ITARF, 1 agent de catégorie A et deux de catégorie C atteindront l’âge de 65 ans.

Bureau des Etudes et de la Prospective

33

Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignant 1er Janvier 2006

Perspectives des départs à la retraite. Base : 65 ans

Age 65 ans 66 ans Total

Age 65 ans et plus en 2006* PR MCF 2Deg Total 4 1 0 5 6 0 1 7 10 1 1 12

12 enseignants ont atteint l’âge de 65 ans au 1er janvier 2006. L’effectif serait réduit d’autant s’ils partaient tous à la retraite en 2006, soit 2496 heures TD de moins.

*Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour les départs à la retraite, 4 professeurs des universités et 1 maître de conférences auront 65 ans en 2006.

Age 65 ans

Total perspectives Cumul de départs

Année

PR**

MCF

2Deg

2007***

4

5

0

9

9

2008

5

3

0

8

17

2009

5

4

1

10

27

2010

9

5

1

15

42

2011

4

1

3

8

50

2012

4

4

3

11

61

2013

3

7

2

12

73

2014

3

3

4

10

83

2015

2

7

4

13

96

2016

1

8

2

11

107

2017

4

8

5

17

124

2018

4

4

4

12

136

** Principe de surnombre non pris en compte. *** En 2007, 4 professeurs et 5 maîtres de conférences atteindront l’âge de 65 ans.

Bureau des Etudes et de la Prospective

34

I-5 : LES ARRETS DE TRAVAIL

-

Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe

36

-

Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps

37

-

Arrêt de travail pour maladie professionnelles ou accident du travail

38

Bureau des Etudes et de la Prospective

35

Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe Au 1er Janvier 2006

Nombre d’agents concernés

ITARF ASU BU Total

Femmes 40 41 11 92

Hommes 24 5 6 35

Total 2004 62 42 10 114

Total 2005 64 46 17 127

Nbre de Nbre moyen Nbre de jours de jours jours 2004 2004 2005 1063 17 2695,5 870,5 21 1638 267 27 487 2200,5 22 4820,5

Nbre moyen de jours 2005 42 36 29 38

On dénombre 38 jours de congé en moyenne pour les 127 agents qui en ont bénéficié en 2005.

Type de congé Congé de Maladie Ordinaire (CMO) Congé Longue Maladie (CLM) Congé Longue Durée (CLD) Maternité Accident du travail Total

ITARF 1359,5 460 484 82 310 2695,5

ASU 1160 328 0 113 37 1638

BU 122 171 194 0 0 487

TOTAL 2641,5 959 678 195 347 4820,5

Répartition par type de congés

Maternité 4% CLD 14%

CLM 20%

AT 7% CMO CLM CMO 55%

CLD Maternité AT

Le motif de congé le plus courant est la maladie ordinaire. Ce congé représente 55 % des jours de congé. Les autres motifs concernent des pourcentages plus faibles : 4 % des jours de congé pour la maternité, 7 % pour les accidents du travail, 20 % pour les congés longue maladie.

Bureau des Etudes et de la Prospective

36

Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps Au 1er Janvier 2006

Part des types de congés

CLD 2%

CLM 4%

Maternité 1% AT 4% CMO CLM CLD Maternité AT CMO 89%

Près de neuf congés sur dix sont pris pour maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 55 % des jours de congés. Les congés de longue maladie représentent 4 % des congés et près de 20 % des jours d’arrêt.

CAUSE Congé de maladie moins de 3 jours Entre 3 et 5 jours Entre 6 et 15 jours Plus de 15 jours TOTAL Congé de Longue Maladie (CLM) Congé Longue Durée (CLD) Congé de maternité

A

ITARF B C Total

A

B

ASU C Total

1 4 2 0

1 1 4 1

17 32 62 16

19 37 68 17

3 7 2 1

1 3 5 3

11 23 18 12

1

0

1

2

0

0

0

0

2

2

0

0

0

1

1

0

BU C Total

TOTAL TOTAL* 2004 2005

A

B

15 33 25 16

0 1 1 0

0 2 3 0

2 8 8 0

2 11 12 0

11 28 33 42 114

36 81 105 33 255

2

2

1

0

0

1

11

5

0

0

0

1

0

0

0

3

2

0

1

1

0

0

0

1

5

3

S’agissant des congés de maladie ordinaire, la durée d’absence est comprise entre un et quinze jours pour 88 % des agents.

* Lire : 36 agents ont bénéficié d’un congé de moins de 3 jours en 2005 dont 19 chez les ITARF, 15 chez les ASU et 2 à la BU.

Bureau des Etudes et de la Prospective

37

Arrêt de travail pour maladies professionnelles ou accident du travail Au 1er Janvier 2006

Guadeloupe Martinique Guyane Total

Nombres d’agents concernés 2 2 1 5

Nombres de jours d’arrêt 37 310 70 417

Proportion des arrêts par pôle

17%

9% Guadeloupe Martinique Guyane 74%

Bureau des Etudes et de la Prospective

38

CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES -

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire

40

-

Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires

41

-

Rémunération des agents contractuels par composante

42

-

Rémunération des agents contractuels par services communs

44

-

Rémunération des heures complémentaires des enseignants

45

Bureau des Etudes et de la Prospective

39

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire 1er Janvier 2006

Répartition par catégorie

Financement Cat. A Budget UAG 3611 4 Budget rectorat 3105 62 66

Cat. B 3 56 59

Cat. C 46 157 203

Total 2004 33 273 306

Budget UAG

Total 2005 53 275 328

Variations 60,6 % 0,7 % 7,2 %

Budget rectorat

8%

6%

23% Cat A

Cat A

Cat B

Cat B

Cat C

Cat C 20%

86%

57%

Répartition entre service

Budget UAG 3611

Budget rectorat 3105

Total 2004

Total 2005

Variations

9 13 31 53

50 92 133 275

57 100 149 306

59 105 164 328

3,5 % 5% 10,1 % 7,2 %

Administration générale Services communs Composantes et instituts

Répartition par service du budget 3105

Répartition par service du budget 3611 17%

18% Admin Grale

Admin Grale

Serv communs 25% 58%

Comp et instituts

Serv communs 49%

33%

Comp et instituts

.

Bureau des Etudes et de la Prospective

40

Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires 1er Janvier 2006

Contrats

Coût Budgétaire annuel en €

Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire* Rémunération Horaire Rémunération Indiciaire CEC CES sans IRCANTEC Emploi Jeune Total Contractuels Administratifs Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire Total Contractuels Enseignants Fonctionnaire Rémunération Accessoire (primes, indemnités,…)

Rémunération des Personnels sur Emplois Gagés Total Fonctionnaire Médecin Médecine Préventive Médecine du Travail Total Médecin Vacataire Rémunération Forfaitaire sans ASSEDIC Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire sans IRCANTEC Rémunération Horaire Rémunération Horaire + plafond

2004

2005

40 504,03 44 773,57 488 273,16 121 308,53 23 973,00 224 496,39 943 328,68

84 818,50 56 462,71 445 607,90 77 950,01 31 653,98 83 818,16 780 311,26

109% 26% -9% -36% 32% -63% -17%

669 103,48 669 103,48

646 676,02 646 676,02

-3% -3%

33 107,07 997 960,07 1 031 067,14

116 418,37 1 234 292,17 1 350 710,54

252% 24% 31%

9 967,70 171,61 10 139,31

5 607,63 5 607,63

-44% -100% -45%

19 368,23 98 315,33 3 393,42 90 138,17 112 526,08

1 043,27 9 488,97 10 132,25 4 960,87 291 291,77

-95% -90% 199% -94% 159%

323 741,23 3 906,97

7 203,38 324 120,51 692,49

0,1% -82%

Retraite Rémunération Total Vacataire Stagiaire avec Rémunération Obligatoire

Variations

TOTAL 2 981 286,81 3 108 118,45 4% Heures Complémentaires Chargé de Cours Non Titulaires 15 654,41 6 755,73 -57% Chargé de cours Titulaire 35 706,41 -100% Chargé de travaux dirigés Non Titulaire 396 433,99 481 905,05 22% Chargé de travaux dirigés Titulaire 1 597 070,56 1 468 861,94 -8% Total des Heures Complémentaires 2 044 865,37 1 957 522,72 -4% TOTAL incluant les Heures Complémentaires 5 026 152,18 5 065 641,17 1% *Contrats pour lesquels la rémunération indiciaire ou la rémunération horaire n’est pas pertinente, en raison du niveau de qualification élevé de l’intéressé.

Répartition du coût des dépenses supportées par l'UAG en 2004

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire 0,08%

M édecin 0,20%

Primes Fonctionnaires 20,51%

Répartition du coût de la rém unération supportée par l'UAG en 2005

Médecin 0,11%

Contractuels Administratifs 18,77%

Vacataires 6,44%

Vacataires 6,40%

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire 0,01% Contractuels Administratifs 15,40% Contractuels Enseignants 12,77%

Primes Fonctionnaires 26,66%

Contractuels Enseignants 13,31% Heures Complémentaires 40,68%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Heures Complémentaires 38,64%

41

Rémunération des agents contractuels par composantes 1er Janvier 2006

Montant en € Contractuels COMPOSANTES

Administratifs

Enseignants

Fonctionnaires

Médecins

UFR SJE UFR SEN

19 321,76

309,22

UFR SC MEDICALES

13 770,20

2 428,67

UFR STAPS UFR LETTRES

22 405,69

UFR DROIT 972

6 729,24

IUT KOUROU

39 171,88

IESG

14 703,67

UB RECHERCHE

96 121,71

646 676,02

212 224,15

646 676,02

TOTAL

3 159,97

Vacataires

2 737,89

Variations

2004

2005

70 020,03

37 664,19

70 020,03

86 %

36 590,70

55 155,70

56 221,68

2%

1 139,88

32 431,61

17 338,75

-47%

11 357,03

3 367,64

11 357,03

237%*

28 696,53

62 693,49

51 102,22

-18%

60 301,45

51 760,15

70 190,66

36%

821,18

33 762,60

39 993,06

18%

11 609,18

3 159,97

TOTAL

Stagiaires avec rémunération obligatoire

49 141,43

26 312,85

-46%

13 832,52

692,49

793 867,00

757 322,74

-5%

238 753,78

692,49

1 119 843,81

1 099 859,02

-2%

*Cette augmentation est liée à un reliquat de salaires.

Ré pa rtition du coût de la rémunéra tion de s agents contra ctuels par composante e n 2005

UFR SC M EDECINE 2% UFR SJE 6%

UFR STA P S 1%

UFR SEN 5%

UFR LETTRES 5% UFR DROIT 972 6% IUT KOUROU 4%

UB RECHERCHE 69%

Bureau des Etudes et de la Prospective

IESG 2%

42

Evolution par composante du coût de la rémunération des agents contractuels 793 867,00 (70,89%)

800 000,00

757 322,74 (68,86%)

700 000,00 600 000,00 500 000,00 2004

400 000,00

2005

300 000,00 70 020,03 (6,37%)

200 000,00 100 000,00

37 664,19 (3,36%)

55 155,70 (4,93%) 56 221,68 (5,11%)

62 693,49 51102,22 32 431,61 (5,6%) (4,65%) 3 367,64 11357,03 (2,90%) 17 338,75 (0,3%) (1,03%) (1,58%)

39 993,06 70 190,66 (3,64%) 51760,15 (6,38%) 33 762,60 (4,62%) (3,01%)

49 141,43 (4,39%) 26 312,85 (2,39%)

0,00 UFR SJE

UFR SEN

UFR SC M EDICALES

UFR STAPS

UFR LETTRES

UFR DROIT 972

Bureau des Etudes et de la Prospective

IUT KOUROU

IESG

UB RECHERCHE

43

Rémunération des agents contractuels par services communs 1er Janvier 2006

Montant en € Contractuels SERVICES COMMUNS

Administratifs

SCD

82 003,26

SCUIO

27 748,21

SUEPFC

205 411,53

SUAPS

10 703,85

SUMPPS

15 297,30

CRI 972

19 639,26

CUR 973

TOTAL Fonctionnaires

Médecins

Vacataires

Stagiaires avec rémunération obligatoire

362,62 9 779,77

72 962,23 2 869,74

15 289,74

Variations 2004

2005

241 928,57

82 365,88

-66 %

33 765,45

27 748,21

-18 %

270 210,01

288 153,53

7%

16 104,00

10 703,85

-34%

26 286,86

33 456,78

27 %

19 211,00

19 639,26

2%

1 250 696,67

1 533 696,61

23 %

3 240,44

9 148,42

182 %

1 861 443, 09

2 008 259,43

8%

3 346,89

Administration Générale Départements Transversaux TOTAL

3 346,89

194 788,39

1 337 770,80

1 137,42

9 148,42 568 087,11

1 347 550,57

2 869,74

85 366,73

0,00

Répartition du coût de la rémunération des agents contractuels par services communs en 2005

Départements Transversaux 0,4%

SCD 4%

SCUIO 1%

SUEPFC 14%

SUA PS 0,7%

SUMPPS 2% CRI 972 0,8%

CUR 973 0,1%

A dministration Générale 77%

Bureau des Etudes et de la Prospective

44

Rémunération des heures complémentaires des enseignants 1er Janvier 2006

Coût Budgétaire annuel en € 2004 2005 184 284,87 134 209,90 291 638,14 294 060,87 26 532,53 39 306,13 232 781,11 85 633,05 258 925,27 270 523,23 185 932,50 183 362,54 106 496,62 110 688,51 283 580,72 1 559,40 2 379,88 372 129,48 1 572 551,64 1 491 473,11

COMPOSANTES UFR SJE UFR SEN UFR Sc Médicales UFR STAPS UFR Lettres UFR Droit 972 IUT Kourou IESG UB Recherche Sous-Total SERVICES COMMUNS SUEPFC SUAPS Administration Générale Sous-Total TOTAL

358 045,78 114 267,95 472 313,73 2 044865,37

Variations -27% 1% 48% -63% 4% -1% 4% -34% 31% -5%

416 226,13 4 607,40 45 216,08 466 049,61 1 957 522,72

16% -60% -1% -4%

Répartition du côut annuel de la rémunération des heures complémentaires en 2005

Administration Générale 2,31%

SUEPFC 21,26%

UFR SJE 6,86%

UFR SEN 15,02% UFR Sc Médicales 2,01%

SUAPS 0,24%

UFR STAPS 4,37%

IESG 19,01% UB Recherche 0,08%

IUT Kourou 5,65%

UFR Lettres 13,82%

UFR Droit 972 9,37%

Evolution de la répartition du coût des heures com plém entaires par UFR et com posante 416 226,13 (21,26%)

450 000,00

372 129,48 (19,01%) 358 045,78 (17%)

400 000,00 350 000,00

291638,14 294 060,87 (14%) (15,02%)

300 000,00 250 000,00

232 781,11 (11%)

258 925,27 (13,82%)

134 209,90 (6,86%)

100 000,00

39 306,13 26 532,53 (2,01%) (1%)

50 000,00

283 580,72 (14%)

183 362,54 (9%) 185 932,50 (9,37%)

184 284,87 (9%)

200 000,00 150 000,00

270 523,23 (14%)

2004

2005

110 688,51 106 496,62 (6%) (5,67%)

85 633,05 (4,37%)

114 267,95 (23%)

2 379,88 (0,08%) 1559,40

45 216,08 (2,31%)

4607,4 (0,24%)

(0,08%)

0,00 UFR SJE

UFR SEN

UFR Sc M édicales

UFR STAPS

UFR Let tres

UFR Droit 972

IUT Kourou

UB Recherche

IESG

Bureau des Etudes et de la Prospective

SUEPFC

SUAPS

Administrat ion Générale

45

CHAP III : HYGIENE ET SECURITE

-

Tableau des actions réalisées

47

-

Tableau des formations réalisées

48

-

Tableau des campagnes réalisées

49

-

Membres du Comité Hygiène et Sécurité

50

Bureau des Etudes et de la Prospective

46

Tableau des actions réalisées Au 1er Janvier 2006

POLES

PUBLIC CONCERNE Personnel Enseignant et Non Enseignant Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiants

GUADELOUPE

Actions Réalisées Prévention des Risques liés à l’Activité Physique Exercice d’évacuation

Antenne de l’UFR de Lettres Camp Jacob

Commission Communale de Sécurité : Visite d’ouverture des locaux

UFR STAPS Campus de Fouillole

Sensibilisation Evaluation des risques Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiant

Laboratoires

MARTINIQUE

GUYANE

Personnel Non Enseignant Personnel Non Enseignant Personnel Enseignant, Non Enseignant et Etudiant

Lieux

Réalisation de l’Evaluation des risques pour le Document Unique

UFR SEN (Chimie, Biologie, Physiques et Maths/Info) BU, UFR des Sciences Médicales Antenne de l’IUT de Kourou Formation Continue Chimie, Biologie, Math/Info, Physiques

Manipulation des extincteurs Utilisation des centrales d’alarme incendie

BU, UFR Droit, UFR Lettres

Exercice d’évacuation type incendie Aucune action n’a été réalisée

Bureau des Etudes et de la Prospective

47

Tableau des formations réalisées Au 1er Janvier 2006

PUBLIC CONCERNE

POLES GUADELOUPE

AGENTS MARTINIQUE GUYANE

GUADELOUPE

ETUDIANTS

MARTINIQUE GUYANE

FORMATIONS REALISEES Gestes et Postures AFPS SST+AFPS Habilitation électrique SST+AFPS Habilitation électrique Manipulation d’extincteurs Utilisation des centrales d’alarme incendie Moyen de lutte contre l’incendie

NOMBRE DE PERSONNES TOUCHEES 2003 2004 2005 0 0 14 42 5 0 6 15 0 19 3 0 0

0 0 15 15

Aucun agent n’a été formé durant ces 3 dernières années.

Prévention des risques (UFR SEN) dans le 110 130

cadre de l’Unité de Valeur Optionnelle CGBA2 (étudiants 1ère année) : ▪ La sécurité à l’Université ▪ Le risque incendie ▪ Le risque chimique ▪ Le risque biologique ▪ Le risque électrique ▪ Les risques majeurs ▪ Les IST ▪ L’hygiène alimentaire

0 0 0 0

180

Aucun étudiant n’a eu de formation sur ces pôles pour les années présentées.

Bureau des Etudes et de la Prospective

48

Tableau des campagnes réalisées Au 1er Janvier 2006

POLES

CAMPAGNES REALISEES Sensibilisations aux risques majeurs et au PPMS

GUADELOUPE Mise en place du PPMS MARTINIQUE GUYANE

LIEUX Campus de Fouillole Antenne de Saint-Claude BU Formation Continue CROUS BU

Campus de Schoelcher UFR LSH DSI-GLT Aucune campagne n’a été réalisée

Sensibilisations aux risques majeurs et au PPMS

Bureau des Etudes et de la Prospective

PUBLIC CONCERNE

Personnel Enseignant et Non Enseignant Etudiants Personnel Non Enseignant Personnel Enseignant et Non Enseignant Etudiants

49

Membres du Comité Hygiène et Sécurité 1er janvier 2006

Membres représentant le personnel GUADELOUPE Personnels enseignants Titulaires M.Narcisse Zahibo Représentant des organisations syndicales M.Frédéric Régent (Par décision du CA du 6 et 7 Juillet 2005) Mme Bonneton Suppléant des personnels enseignants titulaires

MARTINIQUE M.Thierry Michalon M. Bruno Ollivier (Par décision du CA du 6 et 7 juillet 2005) Mme Dévoué, M.Marion

GUYANE Mme Ghislaine Prévost-Linguet Mme Jeannine Ho-A-SIM (Par décision du CA du 16 Janvier 2006) M Dubuc

Personnels Administratifs

Mme Céline Théas

Mme M. Fore Mollenthiel

Mme Huguette Charlery

Mme Elisabeth Delloque

Mlle Couchy

M. Grandy M.Aguye

M. Christophe Audebert

Suppléant des personnels administratifs M.Chudzick Etudiants Titulaires Suppléants des étudiants titulaires

M. Maslin Mlle Elisabeth

Membres représentant l’administration M. Alain Arconte M. Didier Bernard M. Philippe Saint-Cyr M.Olivier Henry M. Jean-Pierre Darras M. Emile Celanie

Fonctions Président de l’université Vice Président du CUR Guadeloupe Vice Président du CUR Martinique Vice Président du CUR Guyane Secrétaire Général Ingénieur de l’Hygiène et le Sécurité

Membres de droit Le médecin du travail Ils sont au nombre de 3 (1 par pôle) Le médecin Directeur du SUMPPS Les infirmiers

Bureau des Etudes et de la Prospective

50

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE

- L’ARTT: les horaires de travail à l’UAG

Bureau des Etudes et de la Prospective

52

51

L’ARTT : les horaires de travail à l’UAG 1er janvier 2006

«La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.» Art 2 du Décret n° 2000-815 du 25 Août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat.

Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf. : décret n° 2000815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG.

Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectives, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours en règle générale on a: 365 – 104 – 45 = 216 jours ouvrés 104 : samedi et dimanche pour 52 semaines.

La base horaire pour l’année : 1593 h, soit : 1593/216= 7,38 h/j (7h23) et 36,9 h / semaine (36h54) Soit en moyenne une durée du travail de 7h30 par jour.

A l’UAG chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.

En 2005, sur le pôle Guadeloupe près de 90 % des agents qui travaillent au sein des UFR et des services communs avaient saisi leur emploi du temps sur l’Intranet.

Sur le pôle Guyane, environ 90 % des agents qui travaillent à l’IUT, au CUR et dans les services communs avaient saisi leur emploi du temps.

Sur le pôle Martinique, l’ensemble des agents ont saisi leur emploi du temps.

Bureau des Etudes et de la Prospective

52

CHAP V: LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS

-

Formations organisées en interne par l’UAG

55

-

Formations organisées par des organismes extérieurs

56

-

Préparations assurées aux concours ITRF, ASU

57

-

Bilan de la formation initiale continue du personnel IATOS : nombre de stagiaires titulaires et contractuels

58

-

Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation

59

-

Bilan des dépenses de formation

63

Bureau des Etudes et de la Prospective

53

459 agents inscrits à une ou plusieurs formations de l’UAG (contractuels et nouveaux personnels compris)

363 personnels titulaires inscrits à une ou plusieurs formations

96 contractuels inscrits à une ou plusieurs formations

Ré partition de s ins criptions e t de la pré s e nce aux form ations e n 2005

96 Contractuel

79

Inscrits

Présents

363

Titulaire

292

0

100

200

300

400

Soit un taux de présence aux formations de 81% Evolution des inscriptions et de la présence en formation sur 3 ans

500 450

478

400

459 423

350

371

300 Inscrits

250

Participants

200

211

150

197

100 50 0 2003

2004

2005

Bureau des Etudes et de la Prospective

54

Formations organisées en interne par l’UAG (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2006

FORMATIONS Taux de participation TOTAL des agents inscrits

ACTIONS

TOTAL des agents formés

2003

2004

2005

2003

2004

2005

2003

2004

2005

Word

22

10

18

15

10

13

68 %

100 %

72 %

Excel

14

12

13

7

10

9

50 %

83 %

69 %

INFORMATIQUE

Internet

7

9

8

6

7

8

86 %

78 %

100 %

TOTAL Informatique

43

31

39

28

27

30

65 %

87 %

77 %

LINGUISTIQUE Espagnol

0

8

9

0

5

9

0%

63 %

100 %

Anglais

12

16

14

7

12

11

58 %

75 %

78 %

TOTAL Linguistique

12

24

23

7

17

20

58 %

71 %

87 %

17

42*

14

17

42

12

100 %

100%

85 %

APPLICATION DE GESTION APOGEE GESPER

11

9

82 %

JEFYCO

151

62

80

151

57

69

100 %

NABUCCO

46

0

0

46

0

0

100%

TOTAL Application de Gestion

214

115*

94

214

108

81

100 %

92 %

86 %

94 %*

86 %

SEMINAIRES Evaluation des personnels Vers un nouveau Management à l’UAG TOTAL Séminaires

TOTAL

269

30

30

100 %

16

15

94 %

46

45

98 %

216

156

249

197

131

93 %

91 %

84 %

*Cette formation ne concerne que les nouveaux agents.

Bureau des Etudes et de la Prospective

55

Formations organisées par des organismes extérieurs (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2006

FORMATIONS TOTAL des agents inscrits

ACTIONS

2003

2004

TOTAL des agents formés

2005

2003

2004

2005

Taux de participation 2003

2004

2005

RECTORAT TOTAL Rectorat

89

79

4 2

4 2

89 %

MINISTERE & RESEAUX PROFESSIONNELS Association Parfaire Ministère Réseau Ile de France (Projets Européens) ARTIES (Aménagement des Campus) Université d’Automne (Maintenance et Vérification Technique) Total Ministère & Réseaux Professionnels

6

1 1

1 1

1

1

3

6

100 %

3

ADMINISTRATIONS &ORGANISMES 2 8

DDE (Assainissement & Risques Sismiques) Préfecture (Sensibilisation LOLF, LOLF/ GRH) SAGEES (Manipulation extincteurs, Détection incendie)** AMDOR (Management : Séminaires SALOME)

1

APASP+AP2A (Marchés publics et le nouveau code)

4

2 6

34

20

5

2

4

5

5 10

Total Administrations & Organismes

15

59 %

1

CNFPT (Projet de service) RQH (Management : Gestion des tensions)

75 %

2 5

100 %

10 39

17

15

25

15

100 % 64 % 88 %

PROJETS PROFESSIONNELS CIBC

2

2

CNAM

1

1

SUEPFC

1

1

IGPDE

2

2

Total Projets Professionnels:

6

6

TOTAL

15

140

20

15

116

100 %

18

100 % 83 % 90%

** Erratum dans le Bilan Social 2004

Bureau des Etudes et de la Prospective

56

Préparations assurées aux concours ITRF, ASU (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2006

TOTAL DES AGENTS Taux de participation Inscrits

ACTIONS 2003

2004

Formés 2005

2003

72

60

2004

2005

2003

41

78 %

2004

2005

RAPPORT D’ACTIVITE Total Rapport d’Activité *

77

57 %

Préparation Ecrite Total Préparation aux Concours

77

29

98**

62

24

83**

80 %

83 %

85 %

32

13

10**

31

11

8**

97 %

85 %

80 %

186

42

180

153

35

132

82 %

83 %

73 %

Préparation Orale Total Préparation Orale

TOTAL

*Lire : En 2003, sur 77 personnes inscrites à la formation du rapport d’activité, 60 ont réellement suivi cette formation. **Préparation faite par l’UAG et le rectorat

Bureau des Etudes et de la Prospective

57

Bilan de la formation initiale continue du personnel IATOS : nombre de stagiaires titulaires et contractuels Au 1er Janvier 2006

STATISTIQUES

Formation Initiale Nombre de stagiaires Formation Continue Perfectionnement (1) et / ou adaptation à une (nouvelle) fonction Nombre de stagiaires Préparation aux examens, concours, essais Nombre de stagiaires Total Formation continue hors congé de formation et bilan professionnel Nombre de stagiaires Congé de Formation Effectif Bilan Professionnel Effectif Total Formation continue y compris congé de formation et bilan professionnel Nombre de stagiaires Total Formation Initiale et Continue Nombre de stagiaires Variations du nombre de stagiaire par catégorie

A B Total Total 2003 2004 2005 2003 2004 2005

C Total 2003 2004 2005

Ensemble Total 2003 2004 2005

Variations 2003-04 2004-05

0

0

1

1

0

0

0

0

0

1

0

1

-100 %

46

71

53

52

34

31

109

162

101

207

267

185

29 %

- 31 %

0

0

2

2

11

13

16

27

64

18

38

79

111 %

108 %

46

71

55

54

45

44

125

189

165

225

305

264

36 %

- 13 %

0

0

1

0

0

0

0

0

1

0

0

2

0

1

0

0

0

0

0

0

0

0

1

0

46

72

56

54

45

44

125

189

166

225

306

266

46

72

57

55

45

44

125

189

166

226

306

267

_

-19%

-2%

_

_

56% -21%

Bureau des Etudes et de la Prospective

51 % -12%

_

35 % -13%

- 100 %

36 %

-13 %

35 %

-13 %

58

Nombres de stagiaires inscrits et formés par catégorie, sexe et formation (uniquement les titulaires y compris les formations au niveau national) Au 1er Janvier 2006

Evolution des stagiaires formés par sexe et catégorie sur 3 ans

Evolution du nombre de stagiaires formés en formation initiale et continue par catégorie sur 3 ans

300

200

250

180 200

160 166

150

141

110

Cat B Cat A

44 34

28 34

0 2003

2004 Femme

125

120

Cat A

100

Cat B

80

36

49

166

140 Cat C

100

50

189

2005

23

15 11 12

2003

9 23

25

60

16

40

23

Cat C

72

46

55

57

45

44

20 2004

2005

0 2003

Homme

Lire : En 2003 (2004) (2005), 15 (23) (25) stagiaires hommes de catégorie C s’inscrivaient et suivaient au moins une action de formations. . .

2004

2005

Lire : En 2003 (2004) (2005), 46 (72) (57) stagiaires de catégorie A ont été formés.

Bureau des Etudes et de la Prospective

59

Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie A en 2003

Formations techniques spécifiques aux missions de chaque ministère 4,35%

Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie A en 2004

Formations techniques spécifiques aux missions de chaque ministère Formation initiale 0,00% 0,00%

Formations à l'informatique 4,35%

Développement des capacités professionnelles 29,58%

Formation à l'encadrement 4,35%

Développement des capacités professionnelles 86,96%

Formations techniques pour l'ensemble des ministères 12,68% Formations linguistiques 2,82%

Formations à l'informatique 8,45%

Formation à l'encadrement 46,48%

Thèm es des form ations suivies par les agents de catégorie A en 2005

Préparation aux examens, concours, essais 4%

Développement des capacités professionnelles 35%

Formations techniques spécifiques aux missions de chaque ministère 4% Formations techniques pour l'ensemble des ministères 5%

Formation initiale 2%

Le développement des capacités professionnelles et la formation à l’encadrement sont les formations les plus régulièrement demandées par les agents de catégorie A durant ces 3 dernières années.

Formations linguistiques 2% Formations à l'informatique 18% Formation à l'encadrement 30%

Bureau des Etudes et de la Prospective

60

Thèmes des formations suivies par les agents de catégories B en 2004

Thèm es des form ations suivies par les agents de catégorie B en 2003

P réparatio n aux examens, co nco urs, essais 3,6% Fo rmatio n initiale 1,8%

Fo rmatio ns techniques spécifiques aux missio ns de chaque ministère 5,5%

Fo rmatio ns techniques po ur l'ensemble des ministères 0,0%

Développement des capacités professionnelles 35%

Fo rmatio ns à l'info rmatique 7,3% Fo rmatio n à l'encadrement 12,7%

Formation initiale 0%

Formation à l'encadrement 16%

Dévelo ppement des capacités pro fessio nnelles 69,1%

Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie B en 2005

Développement des capacités professionnelles 35%

Formation à l'encadrement 14%

Formation initiale 0%

Formations à l'informatique 14%

Préparation aux examens, concours, essais 24%

Préparation aux examens, concours, essais 30%

Formations techniques pour l'ensemble des ministères 7%

Formations à l'informatique 7%

Formations linguistiques 11%

Au cours de ces 3 dernières années, les agents de catégorie B ont montré un intérêt croissant pour les formations relatives aux préparations d’examens, de concours et d’essais.

Formations techniques spécifiques aux missions de chaque ministère 2% Formations linguistiques 5%

Bureau des Etudes et de la Prospective

61

Thèm es des form ations suivies par les agents de catégorie C en 2003

Thèmes des formations suivies par les agents de catégorie C en 2004

P réparatio n aux examens, co nco urs, essais 12,8%

Fo rmatio ns linguistiques 4,0%

Formation initiale 0%

Fo rmatio ns à l'info rmatique 8,8%

Dévelo ppement des capacités pro fessio nnelles 73,6%

Développement des capacités professionnelles 51%

Fo rmatio n à l'encadrement 0,8%

Préparation aux examens, concours, essais 14% Formations techniques pour l'ensemble des ministères 3% Formations linguistiques 5%

Formation à l'encadrement 1%

Formations à l'informatique 26%

Thèm es des form ations suivies par les agents de catégorie C en 2005

Développement des capacités professionnelles 32,7%

Formation à l'encadrement 0,0%

Formations à l'informatique 15,8%

Formation initiale 0,0%

Préparation aux examens, concours, essais 38,8% Formations techniques spécifiques aux missions de chaque ministère 0,6%

Formations linguistiques 10,3%

Formations techniques pour l'ensemble des ministères 1,8%

Les formations les plus suivies par les agents de catégorie C sur la période considérée sont : le développement des capacités professionnelles, la préparation aux examens, concours et essais, la formation informatique ainsi que la formation linguistique.

Bureau des Etudes et de la Prospective

62

Bilan des dépenses de formation (toutes actions de formation confondues, personnel titulaire et contractuel)

Au 1er Janvier 2006

Formation initiale (a)

STATISTIQUES

2003

2004

2005

Dépenses hors rémunération des stagiaires (1) dont indemnités des formateurs selon le décret de 1956*

Formation continue hors congé de formation et bilan professionnel (b)

2003

2004

2005

10 079,33

13 981,05

12 973,28

388,28

4 333,28

3 646,83

Formation continue y compris congé Congé de formation Bilan professionnel de formation et bilan professionnel (d) (c) (b) + (c) + (d)

2003 2004

2005

2003 2004 2005

2003

300,00

10 079,33 3 646,83

2004

2005

14 281,05 12 973,28 388,28

Total général (a) + (b) + (c) + (d)

2003

2004

2005

10 079,33 14 281,05 12 973,28

4 333,08

3 646,83

295 434,00 151 377,00

72 571,00

388,28

4 333,08

Dépenses de rémunération des stagiaires Traitement des stagiaires (2)**

342,00

7 884,00

Indemnités liées à la formation (3) Dépenses totales de rémunération des stagiaires (2)+(3) Dépenses totales (1)+(2)+(3) Variation des dépenses Totales par thème de Formation (%)

72 229,00

1 333,99

1 746,00

342,00

9 217,99

72 229,00

342,00

9 217,99

82 308,33

-

-

-

-100

294 466,00 127 917,00

23 460,00

277

72 229,00

2 051,42

1 746,00

296 212,00 129 968,42 310 193,05

968,00

23 460,00

142 941,70 -54

23 460,00 -

-

-

1 268,00 -

-

-

2 051,42

-

295 434,00 159 261,00 1 746,00

72 229,00

297 180,00 153 428,42

72 571,00

82 308,33

311 461,05 166 401,70

82 650,33 311 461,05 175 619,69

-

278

-87

-

297 180,00 162 646,41

277

*Les indemnités des formateurs selon le décret de 1956, pour l’enseignement donné au titre de la préparation aux différents concours ou examens de la fonction publique oscillent entre 18,12 € et 43,99 € l’heure selon la catégorie du public recevant la formation. Néanmoins, un taux majoré peut être appliqué dans certains cas. **Le traitement des stagiaires correspond au traitement brut auquel s’ajoutent les indemnités diverses autres que celles liées à la formation et les charges patronales de l’Etat.

Il est calculé à partir d’un barème de rémunération (voir annexe).

Les indemnités liées à la formation sont des indemnités spécifiques liées au stage (indemnité de stage, transport, nuitée…).

Bureau des Etudes et de la Prospective

3 385,41

63

-44

Evolution de la répartition des dépenses de formation sur 3 ans 94,9%

100,0% 90,0%

87,8%

90,7%

80,0% 70,0% 60,0% 50,0% 2003

40,0%

2004

30,0% 20,0% 10,0%

2005 7,8% 4,5% 4,9%

2,5%

4,4%

0,6%

0,1%

0,0%

0,0% Dépenses hors rémunération stagiaires & indemnités f ormateurs

Indemnités des Formateurs

1,9%

Traitement des stagiaires

Indemnités liées à la f ormation

Bureau des Etudes et de la Prospective

64

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES

-

RĂŠpartition par sexe dans la vie institutionnelle

66

-

Contentieux et section disciplinaire

67

Bureau des Etudes et de la Prospective

65

Répartition par sexe dans la vie institutionnelle Au 1er Janvier 2006

Direction Direction politique Direction administrative Total de sièges pourvus à la Direction* Encadrement Administratif Service de l’administration générale CUR Services communs (hors CRI) Total de sièges pourvus à l’Encadrement Administratif Encadrement Politique CUR Composantes Services communs (hors CRI) CRI Total de sièges pourvus à l’Encadrement Politique Elus aux Conseils CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Total de sièges pourvus aux différents Conseils TOTAL

Femmes

2004 Hommes

Total

Femmes

2005 Hommes

Total

0 2 2

5 1 6

5 3 8

0 2 2

5 1 6

5 3 8

7 2 5 14

4 1 0 5

11 3 5 19

7 2 3 12

4 1 2 7

11 3 5 19

0 1 5 0 6

3 5 0 3 11

3 6 5 3 17

0 1 4 0 5

3 5 1 3 12

3 6 5 3 17

8 9 17 34 56

52 31 23 106 128

60 40 40 140 184

16 13 17 46 65

44 24 23 91 116

60 37** 40 137 181

Lire : *Sur 8 sièges pourvus à la Direction, 2 sont occupés par des femmes et 6 par des hommes.

**3 sièges sont non pourvus au CS.

Bureau des Etudes et de la Prospective

66

Répartition des hommes et femmes dans la vie institutionnelle sur 2 ans

17

Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

23

9

Conseil Scientifique

31

8

Conseil d'Administration 3

Encadrement Politique:CRI Encadrement Politique:Services communs (hors CRI)

23

13

24

52

16

44

3

5

1

Encadrement Politique:Composantes

17

4

1

5

1

Femmes 2004

5

Hommes2004 3

Encadrement Politique:CUR Encadrement Administratif:Service commun (hors CRI)

3

5

Femmes2005 3

Hommes2005

2

2 1 2 1

Encadrement Administratif:CUR Encadrement Administratif:Service de l'administration générale

7

4

7

4

21 2 1

Direction Administrative

5

Direction Politique 0

5

20

40

60

Bureau des Etudes et de la Prospective

80

100

120

67

Contentieux et section disciplinaire Au 1er Janvier 2006

Contentieux devant le tribunal administratif Affaires en 2004 Affaires en 2005 4

Total Affaire

Jugements en 2005

7

3 rejets

3

En 2005, il y avait 7 affaires en instances, 4 procédures ouvertes en 2004 et 3 en 2005. 5 ont été introduites par des membres du personnel et 2 par des étudiants.

3 jugements ont été rendus en 2005 n’entraînant aucune condamnation pour l’UAG.

Section disciplinaire

UFR

Dossier en 2004

Dossier en 2005

4 1 1 2 8

6 6 1 2 (DSI 972) 15

LSH STAPS SJE 971 SEN Total

Evolution de la section disciplinaire 6 6

6

5 4

4

3

2004 2005

2 2

1

1

1

2

1

0 LSH

STAPS

SJE 971

SEN (y compris DSI)

68

CHAP VII : AUTRES CONDITIONS DE VIE

-

Actions culturelles et sociales

70

69

Actions culturelles et sociales Au 1er Janvier 2006

Guadeloupe

Martinique

Guyane

«Chanté Noël » : Aucune manifestation - « Chanté Noël » : 50 à environ 10 personnes 60 personnes organisée.

Manifestations

- Un arbre de Noël

- Un arbre de Noël -Manifestation l’abolition l’esclavage.

Autres Actions

pour de

Compte tenu de l’absence de restaurant universitaire sur le site une tentative de mise en place de ticket restaurant a été entreprise, mais elle n’a pas abouti .

L’insuffisance d’activités culturelles et d’actions sociales est évidente au sein de l’Université des Antilles et de la Guyane, il faudrait donc les développer.

70

ANNEXE

Liste des abréviations Liste des sections CNU Liste des codes disciplines Barèmes de rémunérations des agents en formation Analyse de la loi réforme des retraites

71

LISTE DES ABREVIATIONS

A AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique

B BAP Branche d’Activité Professionnelle BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire

C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEJ Contrat Emploi Jeune CEC Contrat Emploi Consolidé CES Contrat Emploi Solidarité CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe CL Exept Classe exeptionelle CLD Congé de Longue Durée CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire 72

CN Classe Normale CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique CONSV Conservateur Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional

D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire

F FC Formation Continue

G GLT Gestion Logistique et Transport

H HC Hors Classe

I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane IGE Ingénieurs d’Etudes IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IST Infections Sexuellement Transmissibles ITARF Ingénieurs Techniciens Administratifs de Recherche et Formation IUT Institut Universitaire de Technologie

L LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances LSH Lettres et Sciences Humaines

M MAD Mise à Disposition MAG Chef Magasinier Chef MAG Spec Magasinier spécialisé 73

MCF Maîtres de Conférences

P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt :Président PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers

R RF Responsable de Formation

S SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie

T TCH Techniciens de Recherche et de Formation

U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur

74

Liste des sections du Conseil National des Universités Section Titre de la section 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales 08 Langues et littératures anciennes 09 Langue et littérature françaises 10 Littératures comparées 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 12 Langues et littératures germaniques et scandinaves 13 Langues et littératures slaves 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 17 Philosophie 18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art 19 Sociologie, démographie 20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire 21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique 23 Géographie physique, humaine économique et régionale 24 Aménagement de l'espace, urbanisme 25 Mathématiques 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 27 Informatique 28 Milieux denses et matériaux 29 Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 75

33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes 36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques 40 Sciences du médicament 41 Sciences biologiques pharmaceutiques 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 62 Energétique, génie des procédés 63 Electronique, optronique et systèmes 64 Biochimie et biologie moléculaire 65 Biologie cellulaire 66 Physiologie 67 Biologie des populations et écologie 68 Biologie des organismes 69 Neurosciences 70 Sciences de l'éducation 71 Sciences de l'information et de la communication 72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques 73 Cultures et langues régionales 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales

42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique 43 Biophysique, Radiologie 44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition, 45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, madies infectieuses-maladies tropicales 46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques professionnels, médecine légale, biostatiques et informatique médicale 47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique 48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie fondamentalepharmacologie clinique, thérapeutique 49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle 76

50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire, chirurgie vasculaire 52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie 53 Médecine interne, Chirurgie générale 54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies métaboliques, biologie du développement et de la reproduction 55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

Liste des codes disciplines du Second Degré Codes

Libellé

H0080 Documentation H0201 Lettres classiques - Grammaire H0202 Lettres modernes H0422 Anglais H0426 Espagnol H0433 Portugais H1000 Histoire - Géographie H1100 Sciences économiques et sociales H1300 Mathématiques H1500 Physique - Chimie H1510 Sciences physiques – Physique appliquée H1600 Sciences de la vie et de la terre H1610 Sciences physiques – Physique appliquée H1900 Education Physique et Sportive H4100 Génie mécanique - mécanique H5100 Génie électrique H7100 Biochimie – Génie biologique H8010 Economie et gestion 00000 Sans discipline second degré

77

Barèmes de rémunérations des agents en formation

A

B

C

Coût salarial (en euros) 2003

2004

2005

2003

2004

2005

114

115

116

2003

2004

2005

102

103

107

Coût journalier - d’un agent en formation initiale première titularisation1

143

144

146

123

124

126

167

166

168

128

128

131

128

128

131

nationale

150

150

152

121

121

124

114

115

116

- hors ministère de l’éducation

145

145

149

241

242

248

185

186

197

145

147

152

200

200

204

151

151

152

116

116

119

220

221

224

167

166

168

128

128

131

35 852

35 890

36 823

27 641

27 738

30 084

22 382

28 155

-d’un agent titulaire en périodes d’essai2 Coût journalier : - d’un agent en formation initiale, nouvelle titularisation - d’un agent en formation initiale après le changement de corps (choix, examen professionnel) Coût journalier d’un agent en formation initiale :

- au ministère de l’éducation

nationale Coût journalier d’un agent en formation continue (hors congés) Coût d’un agent en congé de formation indemnisé Coût journalier d’un agent en congé de restructuration Coût salarial annuel moyen= revenu brut annuel (à utiliser pour le calcul de la

21 825

masse salariale)

1 2

Au ministère de l’éducation nationale Hors ministère de l’éducation nationale

Bureau des Etudes et de la Prospective

78

ANALYSE DE LA LOI DE REFORME DES RETRAITES LOI 2003-775 du 21 août 2003 LA REFORME

La réforme des retraites sauvegarde les principes de base de notre Fonction Publique. Le code des pensions continuera d’être fondé sur une fonction publique de carrière, régie par le principe statutaire.

Ce qui ne change pas Le taux plein de liquidation : il reste à 75 % du traitement de référence (avant bonifications) pour une carrière complète. Seuls les fonctionnaires bénéficient d’une telle garantie. Les âges d’ouverture des droits et les âges limite de départ en retraite. demeurent à : - 60 ans et 65 ans pour les emplois sédentaires, - 55 ans et 60 ans, ou 50 ans et 55 ans, selon leur catégorie, pour les fonctionnaires classés en services actifs. Les enseignants qui, dans le passé, ont été classés en service actif pendant 15 ans au moins (cas notamment des instituteurs reclassés comme professeurs des écoles) pourront continuer de partir à la retraite entre 55 ans et 60 ans.

La période minimale de 15 ans de services pour avoir droit à une pension et bénéficier du minimum est maintenue. Le taux de cotisation des salariés : il est inchangé à 7,85 % du traitement indiciaire. Les avantages familiaux sont maintenus, en particulier la majoration de 10 % pour 3 enfants notamment. La bonification d’un an par enfant, pour les parents d’enfants nés avant le 1er janvier 2004, est étendue aux pères qui interrompent leur activité au moins deux mois .

- Maintien de l’ouverture des droits à pension après 15 années de service pour les femmes ayant élevé 3 enfants.

Ce qui change La durée de cotisation En 2008, la retraite à taux plein pour 40 ans de cotisation. C’est la décision majeure de la réforme, prise au nom de l’équité (les salariés du privé doivent déjà cotiser 40 ans pour avoir une retraite à taux plein) et de la solidarité entre générations. Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, les fonctionnaires devront avoir cotisé 40 annuités en 2008 (contre 37,5 ans aujourd’hui). La valeur de l’annuité qui était de 2% passe à 1,875% sur la même période.

Ils auront toujours le choix de partir avant, dès lors qu’ils auront atteint l’âge d’ouverture des droits.

Un allongement très progressif De 2004 à 2008, la durée permettant une retraite à taux plein s’allonge d’un semestre par an.

Elle converge ainsi avec les conditions requises pour les salariés du secteur privé.

De 2008 à 2012, la durée de cotisation s’allonge d’un trimestre par an, pour tous, salariés du public et salariés du privé, pour atteindre 41 ans en 2012.

L’instauration d’une décote et d’une surcote. Le gouvernement souhaite inciter les Français à faire le choix de travailler plus longtemps en prévoyant un dispositif qui les encourage à retarder l’âge de leur départ en retraite.

- Une décote va être mise en place de façon très étalée d’ici à 2020. En 2008, elle atteindra 3 % par annuité manquante et sera portée par étapes à 6% par la suite, dans un souci de convergence avec le régime général. Plafonnée à 5 ans maximum, cette décote ne s’appliquera plus, quelles que soient les annuités acquises, quand le fonctionnaire aura atteint la limite d’âge de son corps, soit 55, 60 ou 65 ans.

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-

- Durant la période transitoire, la décote s’annulera, non pas à la limite d’âge, mais par étapes, à l’âge de l’ouverture des droits augmenté d’un an, puis deux, jusqu’à coïncider avec la limité d’âge en 2020

-

- pour les “ sédentaires ” à 60 ans en 2003, 61 ans en 2004, 62 ans en 2008, 63 ans en 2012, 64 ans en 2016 et 65 ans en 2020 ; - pour les “ service actifs ” : selon la même progression, à partir de l’âge d’ouverture de leurs droits 50 ou 55 ans, jusqu’à la limite d’âge de leur catégorie, 55 ans et 60 ans. La progression de la décote est ainsi étalée sur 17 ans, soit 2 années de plus que la réforme du secteur privé de 1993. Elle permet de garantir aux retraités qui partent avant 2008 qu’ils ne devront pas travailler plus de 2 ans de plus. En contrepartie les fonctionnaires qui souhaiteraient rester plus longtemps en service, soit au-delà des 40 annuités pour améliorer leur retraite, soit audelà de leur limite d’âge pour approcher le taux plein, bénéficieront d’une surcote : applicable dès 2004, elle est de 3 % par annuité supplémentaire, dans la limite de 5 ans maximum. Pendant la période de transition, elle s’applique aux âges de départ précisés ci-dessus pour la décote. Parallèlement, pour permettre à ceux qui le souhaitent d’approcher au plus près le taux plein et pour ajouter de la souplesse au dispositif, le dépassement de la limite d’âge sera possible, dans la limite de 2,5 ans maximum. Le traitement de référence servant de base au calcul de la pension : il sera calculé sur le traitement des 3 dernières années au lieu des 6 derniers mois. L’indexation : alignée sur les prix et non plus sur les traitements des actifs, elle sera automatique au 1er janvier de chaque année. La règle, sûre et stable, garantit le pouvoir d’achat des pensions. La pension minimum garantie pour une carrière complète est revalorisée.

La pension de réversion des hommes : elle est alignée à la hausse sur celle des femmes. La bonification d’un an par enfant, pour les enfants nés après le 1er janvier 2004, est remplacée par une validation du temps d’interruption, pris par les mères et les pères pour l’éducation de leurs enfants, dans la limite de 3 ans par enfant. Les années passées dans d’autres régimes sont prises en compte pour le calcul des années de cotisation et celui de la décote. Les périodes de temps partiel : elles sont prises en compte comme des périodes de temps plein pour l’application de la décote.

Ce qui signifie que ceux qui prennent un temps partiel, en particulier les mères de famille, ne seront pas pénalisés. La prise en compte des primes : un nouveau régime, distinct du régime des pensions, est prévu. Assis sur une partie des primes et ouvert à tous les agents, il sera négocié avec les partenaires sociaux. La question des primes des aides-soignantes fera l’objet d’un aménagement particulier. Le cumul emploi retraite : les règles sont assouplies.

Source : http:/www.education.gouv.fr Pour le texte de loi LOI_2003775_21082003.htm

cliquez

sur :

www.legislation.cnav.fr/textes/loi/TLR-

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