Bilan social 2006 by Université des Antilles

Bilan social de lâ&#x20AC;&#x2122;UniversitĂŠ des Antilles et de la Guyane

2006

Document réalisé par -

Mme Esther JEAN-LOUIS, Mlle Pascale GUIOCK Chargées d’études au Bureau des Etudes et de la Prospective.

Sous la responsabilité du -

Cabinet Secrétariat général

Avec la collaboration : -

des agents des services de la Division du Personnel IATOS et de la Division du Personnel Enseignant.

des responsables administratifs du CUR Martinique et du CUR Guyane

Sources de données -

Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel IATOS de Mme Marie-Chantal MOZART (chef du service).

Base de données du logiciel GEPETO fournie par le service de la Division du Personnel Enseignant de Mme Angèle FERUS (chef du service)

Statistiques sur la formation du personnel fournies par Melle Delphine LORI (chef du service)

Rapport sur la mise en œuvre de l’organisation de la sécurité à l’UAG fourni par M. Emile CELANIE (IHS)

Bureau des Etudes et de la Prospective

Le mot du Président

Le bilan social de l’année 2006, est la 4ème édition du bilan social de l’UAG. Je salue les efforts réalisés pour cette édition et j’ai le plaisir de vous la présenter en souhaitant qu’elle vous apporte des éléments nécessaires pour mieux connaître votre environnement professionnel. Le bilan de l’année 2006, intègre pour partie les nouvelles dispositions de la LOLF. La répartition des personnels par exemple, est aussi présentée par destinations ce qui nous permet de montrer que les moyens vont en priorité à l’enseignement. De même, le bilan nous renseigne sur la pyramide des âges et nous révèle que bien qu’harmonieuse, elle n’en cache pas moins des différences notoires en matière de parité entre hommes et femmes au sein des catégories professionnelles. Il faut toutefois relever que ce bilan vous est présenté avec une année de retard. Ce n’est pas habituel et c’est pour cela qu’il importe que les deux raisons majeures vous soient données : - les moyens humains qui ont permis de réaliser les éditions précédentes ont diminué en 2007 passant de 2 ETP à 1,5 ETP - les moyens techniques n’ont pas progressé dans le même temps. Cette situation interpelle sur le plan de nos priorités en matière de développement, celui de notre stratégie en matière de GRH et de notre capacité d’anticipation. En effet, nos moyens ont diminué alors que le besoin en l’espèce s’accentuait avec la LRU. La LRU nous fait désormais obligation de produire annuellement un bilan de la politique sociale de l’établissement, en vue de sa présentation devant le Comité Technique Paritaire d’établissement. S il y a lieu de penser que ce bilan se substituera au bilan social en sa forme actuelle, l’esprit du bilan social « traditionnel » demeure car il s’agit pour les établissements de disposer d’un véritable instrument de dialogue social permettant d’ajuster la politique de ressources humaines. Les moyens ne devront donc plus manquer et à cette occasion, il m’importe de vous rappeler, que les personnes qui travaillent à l’université en constituent le principal atout dans le cadre d’une optimisation des moyens mis au service de la politique de l’établissement. Pour les éditions à venir, je vous invite d’ores et déjà à accepter qu’elles s’inscrivent dans une perspective de

responsabilisation de tous les acteurs de la communauté universitaire pour évolutions en matière de ressources humaines.

mieux projeter les

Georges VIRASSAMY Président de l’Université

Bureau des Etudes et de la Prospective

L’Université des Antilles et de la Guyane C’EST : Un effectif de 12 300 étudiants sur 3 régions et 7 sites d’implantations répartis de la manière suivante: Localisation

Nombre d’étudiants inscrits 2005/2006

SJE SEN STAPS SC MED LSH IES IUT SEPFC Doctorat total

3517 1819 394 1104 3131 1246 242 556 291 12300

971 X X X X X

972 X X

X X

973

7363 inscrits en 1er cycle 3379 en 2ème cycle 534 en 3ème cycle 291 doctorants

L’ENCADREMENT

LES ETUDIANTS

UFR

X X X X X

Un encadrement assuré par des agents titulaires et des contractuels au nombre de: 488 pour les enseignants chercheurs 414 pour le personnel ingénieurs, techniciens et administratifs (dont 38 agents de Bibliothèque).

Un personnel administratif qui s’organise autour :

Services Centraux

- des Unités de Formation et de Recherche et des Instituts

Service Commun de la Documentation (SCD) Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation (SCUIO) Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEPFC) Centre de Ressources Informatique (CRI) Conseil Universitaire Régional (CUR)

UFR

Division des Affaires Générales et Juridiques (DAGJ)

Services communs

Division des Affaires Financières (DAF)

- des services communs situés dans les trois régions

Division de la Scolarité (DS) Division du Personnel IATOS (DPI) Division du Personnel Enseignant (DPE) Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) Bureau des Relations Internationales (BRI) Service de la communication Service de la formation Service Technique Une activité recherche avec 24 laboratoires, 9 Programmes Pluri Formations, 1 école doctorale: UFR SEN SJE 971 SC MED

Nombre de Laboratoires Nom des laboratoires 8 AOC/ GTSI/ LPAT/ COVACHIM/ GRER/ GRIMAAG/ QUALITROP/DYNECAR 3 CAGI/ LEAD/ CREJETA/ 4 GRPNC/ PHATMAH/ EPMM/ ECM

Une superficie de 61 459 m² (SHON) répartis sur 7 sites d’implantations : Guadeloupe 26 769 m²

Martinique 21 811 m²

Guyane 12 879 m²

UFR STAPS LSH IES Droit Eco LES MOYENS FINANCIERS

LE PATRIMOINE

L’ACTIVITE RECHERCHE

LES SERVICES

- d’une administration centrale située en Guadeloupe qui regroupe la Présidence, le Secrétariat Général et les différents services

Sciences Juridiques et Economiques Sciences Exactes et Naturelles Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives

Sciences Médicales Lettres et Sciences Humaines Institut d’Enseignement Supérieur de Guyane Institut Universitaire de Technologie Institut de Préparation aux concours de l’Administration Générale Institut d’Etudes Judiciaires

Nombre de Laboratoires 1 3 2 3

un budget qui se répartit : Masse salariale 7 303 411,02 €

Bureau des Etudes et de la Prospective

Nom des laboratoires ACTES CERC/ GEODE/ CRILLASH ECOFOG CRPLC/CEREGMIA/ CERDJA

Recettes 21 185 440, 33 €

Dépenses 18 169 410, 39 €

SOMMAIRE

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS

I-1 : Les emplois de l’UAG I-2 : Les effectifs BIATOS I-3 : Le personnel contractuel I-4 : Le personnel enseignant I-5 : Les pyramides des âges Les départs et les perspectives de départ à la retraite. I-6 : Les arrêts de travail CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES -

48 52 53 54 55

56 57

58 60 61 62 63

Répartition par sexe dans la vie institutionnelle Contentieux et section disciplinaire

CHAP VII : AUTRES CONDITIONS DE VIE -

Formations organisées en interne par l’UAG Formations organisées par des organismes extérieurs Préparations assurées aux concours ITRF, ASU Bilan des dépenses de formation

CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES -

41 43 44 45 46 47 48

L’Aménagement du temps de travail

CHAP V : LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS -

Formation réglementaire des nouveaux arrivants à l’UAG à l’Hygiène et à la Sécurité Tableau des actions réalisées en Guadeloupe Tableau des actions réalisées en Martinique et en Guyane Prévention des risques

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE -

29 36

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires Coût budgétaire par action Rémunération des agents contractuels par composantes Rémunération des agents contractuels par composantes et par actions Rémunérations des agents contractuels par services Rémunérations des agents contractuels par services et par actions Rémunérations des heures complémentaires des enseignants par composante et par service Rémunération des heures complémentaires des enseignants par composante et par action

CHAP III : HYGIENE ET SECURITE -

7 10 16 21

66 68

Participation du personnel aux actions sportives du SUAPS

ANNEXE

71 Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS

I-1 : Les emplois de l’UAG

I-2 : Les effectifs BIATOS

I-3 : Le personnel contractuel

I-4 : Le personnel enseignant

I-5 : Les pyramides des âges Les départs et les perspectives de départ à la retraite.

I-6 : Les arrêts de travail

Bureau des Etudes et de la Prospective

Au 1er Janvier 2007, l’UAG compte 902 personnels enseignants et BIATOS en poste pour l’année universitaire 2006. 902 personnels enseignants et BIATOS (titulaires + contractuels)

1er janvier 2004 F H Total

1er janvier 2005 F H Total

1er janvier 2006 F H Total

Variations 04-05 05-06

Personnel BIATOS Titulaires

201

105

306

214

114

328

222

118

340

Contractuels Total non enseignants

252

127

379

263

138

401

271

143

414

1er janvier 2004 F H Total Personnel Enseignants

1er janvier 2005 F H Total

1er janvier 2006 F H Total

Variations 04-05 05-06

Titulaires

111

279

390

116

277

393

125

279

404

Contractuels Total enseignants

140

334

474

149

328

477

164

324

488

Répartition par destinations LOLF du personnel BIATOS

Bibliothèque 16% Immobilier 3%

Pilotage et support 25%

Vie étudiante 1%

Recherche universitaire 5%

Formation (enseignement) 50%

Bureau des Etudes et de la Prospective

I-1 : LES EMPLOIS DE Lâ&#x20AC;&#x2122;UAG

Bureau des Etudes et de la Prospective

La Loi Organique relative aux Lois de Finances promulguée le 1er Août 2001, fixe un nouveau cadre à l’action financière de l’Etat et de ses opérateurs. Les Etablissements d’enseignement supérieur sont soumis à de nouvelles dispositions. Le budget de l’université s’intègre dans la mission : « recherche et enseignement supérieur » et dans les programmes - n° 150 : formation supérieure et recherche universitaire - n° 231 : Vie étudiante LES EMPLOIS OU POSTES Ces emplois figurent : Pour les enseignants : - aux programmes 150 et 231, Titre 2 pour les postes sur lesquels sont payés les fonctionnaires. - au Titre 3 pour les postes sur lesquels sont payés les agents contractuels. Pour les IATOS : - au programme150, Titre 2 (0150 T2) pour la majorité des postes. - au programme 150, Titre A1 (ex chapitre 36-11) pour les postes gagés.

A un poste est affecté un fonctionnaire. Lorsqu’un poste est vacant, il peut être temporairement occupé par un contractuel.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des emplois et des effectifs par corps Au 1er janvier 2007

Corps

Ingénieurs de recherche (IGR)

ITARF

Ingénieurs d’études (IGE)

Postes occupés par des fonctionnaires

Postes occupés par des contractuels

Postes non utilisé s

Nombre d'emplois 10

Personnel Physique 10

Personnel Physique

Non utilisé

Assistants Ingénieurs (ASI)

Total Cat. A

Technicien (TCH)

Total Cat. B

Adjoint Technique (ADT)

Agent Technique (AGT) Agent des Services Techniques (AST) Total Cat. C Total ITARF

14 65 132

13 64 128

1 1 4

211

204

Nombre d'emplois 1

Personnel Physique 1

Personnel Physique

Non utilisé

Grades

ASU

Secrétaire Générale (EPES) Secrétaire Générale ASU

Agent Comptable (AGCT)

Attaché ASU (AASU)

Total Cat. A

Secrétaire ASU (SASU)

Infirmière (INF)

Total Cat. B

Adjoint administratif (ADJA)

Agent administratif (AGAD)

Total Cat. C

Total ASU Grades

101

Nombre d'emplois 1

Personnel Physique 0

Personnel Physique 2

Non utilisé

Conservateur Général (CONSV)

Conservateur de Bibliothèque (CONSV)

Bibliothécaire (BIB)

Total Cat. A

Bibliothécaire adjoint (BA)

Assistant Bibliothèque

Total Cat. B

Magasinier

Magasinier spécialisé

Agent contractuel de BU

Total Cat. C Total BU

351

340

Total IATOS

Au 1er janvier 2007 pour l'année universitaire 2006, 351 personnes ont été recrutées pour occuper les 351 emplois disponibles. 340 emplois sont occupés par des titulaires, 9 emplois sont occupés par 11contractuels et deux emplois ne sont pas utilisés. Le taux d'occupation des emplois par des personnels fonctionnaires est de 97 %.

Bureau des Etudes et de la Prospective

I-2 : LES EFFECTIFS BIATOS -

Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades

Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service

Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades 1er janvier 2007

Grades ITARF A ITARF B ITARF C Total ITARF ASU A ASU B ASU C Total ASU BU A BU B BU C Total BU Total

Effectif 2004 31 33 104 168 20 20 64 104 12 6 16 34

Effectif 2005 37 30 128 195 18 20 60 98 11 8 16 35

Effectif 2006 37 39 128 204 20 19 59 98 13 8 17 38

Variations 04-05 19 % -0.1% 23 % 16 % -10 % 0% -6 % -6 % -8 % 33 % 0% 3%

Variations 05--06 0% 30% 0% 5% 11% -5% -2% 0% 18% 0% 6% 9%

306

328

340

En 2006 un poste sur cinq est un poste d’encadrement, soit 20 % d’agents de catégorie A. Evolution de la répartition des effectifs BIATOS

En 2006, l’effectif passe de 328 à 340 agents, soit une augmentation de 4%. L’effectif des agents de catégorie B a augmenté de 13 %.

250 200

204 204 184

150

2004 2005

100 50

2006 63

0 BIATOS A

BIATOS B

BIATOS C

Répartition par catégorie du personnel BIATOS

34%

21%

45%

A ASU

20%

19%

60%

B C

ITARF

18%

19%

20%

On compte 18 % d’agents de catégorie A pour le personnel ITARF, 20 % d’agents de catégorie A dans le corps de l’ASU et 34 % d’agents de catégorie A pour le personnel des Bibliothèques.

63%

40%

60%

80%

100%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie 1er janvier 2007

A 12 15 10 37

ITARF ASU BU Sous-Total Total

Femmes B C 20 84 15 51 3 12 38 147 222

A 25 5 3 33

Hommes B 19 4 5 28 118

C 44 8 5 57

Total 2004

Total 2005

Total 2006

Variations Variations 2004-05 2005-06

168 104 34

195 98 35

204 98 38

16% -6% 3%

5% 0% 9%

306

328

340

HOMMES

Répartition des effectifs par catégorie et par sexe

77%

68%

14%

76%

9% 18%

15%

57%

C FEMMES

14%

35%

ITARF ASU

BU 53%

39%

32%

A 0%

20%

41% 40%

Les postes de l’ASU sont majoritairement occupés par des femmes quelque soit la catégorie. Dans le corps des ITARF 76 % des postes de catégorie A sont occupés par des hommes.

27% 60%

80%

100%

Lire : sur 100 % des femmes de catégorie A : -

32 % sont issues du corps ITARF 41 % sont issues du corps ASU 27 % sont issues du corps des Bibliothèques

Répartition des femmes par catégorie en 2006

Répartition des hommes par catégorie en 2006

Cat. A 17%

Cat.C 66%

Cat. B 17%

Cat. C 48%

Cat. A 28%

Cat. B 24%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service 1er janvier 2007

Titulaires

Services Généraux Présidence & Secrétariat Gral

Total 2004

Total 2005

Total 2006

A 2

B 1

C 3

Division des Affaires Financières (DAF) Division des Affaires Générales et Juridiques (DAGJ) Division de la Scolarité (DS)

Division du Personnel Enseignant (DPE)

Division du Personnel IATOS (DPI)

Service Technique

Administration générale* Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) + Ecole Doctorale

Total**

1 8

*En 2004 et 2005 les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, service de la formation, Ingénieur Hygiène et Sécurité et agents pouvant effectuer des missions pour d’autres services. En 2006, les agents qui effectuaient des missions dans d’autres services sont comptabilisés dans les CUR. **Le personnel IATOS du BRI n’étant pas titulaire, il n’est pas comptabilisé.

Répartition du personnel titulaire en 2006 14 3 12 10

Cat. A 3

Cat. B

6 2 4

1 1

1 5

5 3

Cat. C 2 1 1

1 1 1

Le service de la Division des Affaires Financières a l’effectif le plus important aux services généraux. 26,8% de l’effectif des services généraux sont des agents de catégorie A, 14,3 % des agents de catégorie B.

0 DAF

Ser v Tech

Pr dt &SG

DAG

DPE

DPI

Admi ni str ati on Génér ale

BRS+écol e doctor ale

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans chaque service commun Au 1er Janvier 2007

Services Communs

Total 2004

Total 2005

Total 2006

Service Commun de Documentation (SCD)

Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’aide à l’Insertion Professionnelle des étudiants (SCUIO)

Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue (SUEPFC)

Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SUMPPS) Centre de Ressources Informatique (CRI)

Conseil Universitaire Régional (CUR)

24*

Total

100

105

122

* Les agents inclus dans le portefeuille « administration générale » sont comptabilisés dans les CUR pour l’année 2006.

Répartition du personnel titulaire par service commun en 2006 60 50 40

7 16

Cat. A 30 20

Cat. B 5 32

Cat. C

13 17 4

2 12

0 SCD

CUR

CRI

SUEPFC

3 12

L’encadrement du SUAPS est assuré par des enseignants comptabilisés comme des agents de catégorie A. Le SCD est le service commun qui comporte le plus d’agent : 13 % de catégorie A, 29 % de catégorie B et 58 % de catégorie C.

SCUIO SUMPPS SUAPS

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante Au 1er Janvier 2007

Total 2004 18

Total 2005 18

Total 2006 16

UFR STAPS

UFR LSH

UFR DROIT 972

IESG

IUT

Total

106

149

162

COMPOSANTES

UFR SJE

UFR SEN

UFR SC MED

Répartition du personnel titulaire par composantes en 2006 45 40

35 30

3 7

Cat. A

20 15

1 3

Cat. B 12

2 5 9

1 6 7

Cat. C 2 3 5

0 UFR SEN

UFR LSH

FAC

UFR SJE

IESG

IUT

UFR SC MED

On compte 17 % d’agents de catégorie A à l’UFR SEN qui se répartissent en personnel administratifs et personnel technique. 18 % d’agents de catégorie B et 57 % de catégorie C. L’UFR LSH, compte 8 % de catégorie A, et 75 % de catégorie C

1 1 3 UFR STAPS

DROIT/ ECO 972

Bureau des Etudes et de la Prospective

I-3 : LE PERSONNEL CONTRACTUEL -

Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats

Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats

Répartition des contractuels selon l’affectation dans chaque service.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Les agents non titulaires n’ont pas la qualité de fonctionnaire. Le recrutement s’opère par contrat à durée déterminée, par décret, ou par arrêté pour certains enseignants (associés ou invités). Le recrutement d’agents non titulaires peut intervenir sous différents types de supports : 1) recrutement sur postes de fonctionnaires vacants. 2) recrutement sur le budget de l’université : ce sont des moyens mis en place sur le budget de l’université pour le recrutement d’agents contractuels. 3) recrutement sur des postes réservés aux agents non titulaires enseignants sur la dotation d’établissement.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des agents contractuels par pôles et types de contrats Au 1er Janvier 2007

Contractuels budget université

POLE

Contractuels budget rectorat

Emploi Jeune

CES

CEC

Autres contrats

CAE

Total

2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006 GUADELOUPE

MARTINIQUE

GUYANE

Total

102 73*

* Erratum sur bilan social 2005

Répartition des agents contractuels par pôles

CAE

Autres co ntrats

CEC

Guadeloupe CES 0

Martinique Guyane

Emplo i Jeune 0 1 5

Co ntractuels budget recto rat

Co ntractuels budget université 0

9 5

4 10

Après une nette diminution, ces deux dernières années l’effectif des agents contractuels se stabilise. Ils représentaient 18,2 % en 2005, et 17,8 % en 2006.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des agents contractuels par sexe et types de contrats Au 1er Janvier 2007

Femmes

Hommes

Total

2004 2005 2006 2004 200520062004 2005 2006 Contractuels budget université

Contractuels budget rectorat

Emploi Jeune CES CEC Autres contrats CAE

9 7 4 6

1 2 5 6

0 0 0 18 10

4 2 4 10

4 1 2 5

1 0 1 11 4

13 9 8 16

5 3 7 11

1 0 1 29 14

Total

25 102

Répartition des agents contractuels par sexe

CA E

4 18

A utres co ntrats

CEC

CES

66 % des emplois précaires sont occupés par des femmes.

Femmes Hommes

Emplo i Jeune

Co ntractuels budget recto rat

Co ntractuels budget université

8 0

6 5

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des contractuels selon l’affectation dans chaque service Au 1er Janvier 2007

Services généraux DAGJ

BRI

CRI 972

971

972

CUR

973

972

SCUIO

973

971

972

SUAPS

3 1

2 1 3

1 1

IES

IUT

SEN

1 1

1 2

1 1 4

1 1 2 4

3 1 1

Composantes SC MED SJE 971 972 973 1

2 2

SUMPPS 972

973

Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Emploi Jeune CES CEC Autres contrats CAE Total

DPI

Services communs SCD

3 1 1

1 1 2

1 2

3 2 8

3 4

SUEPFC 972 973 3

LSH DROIT/ECO STAPS 2 1

971 1

2 2

Total 8 9 1 0 1 14 6 39

Total 6 6 0 0 0 15 8 35

Tableau récapitulatif des affectations des emplois contractuels : Contractuels budget université Contractuels budget rectorat Emploi Jeune CES CEC Autres contrats CAE Total

Services Généraux Services Communs 8 1 8 1 1 2 2 6

12 4 33

Bureau des Etudes et de la Prospective

Composantes 6 6

15 8 35

Total 14 15 1 0 1 29 14 74

I-4 : LE PERSONNEL ENSEIGNANT -

Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique

Répartition des enseignants par catégorie et par composante

Répartition des enseignants par composante et par pôle

Répartition des enseignants par catégorie et par pôle

Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU

Répartition des enseignants du second degré par code discipline

Bureau des Etudes et de la Prospective

Le personnel enseignant Au 1er Janvier 2007

488 Enseignants Chercheurs en poste à l’UAG (Effectif physique)

404 enseignants titulaires

84 Contractuels ou temporaires (soit 17 % du personnel enseignant)

E v o lut io n de s e ns e igna nt s t it ula ire s pa r s e xe s ur 3 a ns

Hommes Femmes

Total Total Total Variation 2004 2005 2006 04-05 05-06

250

200

233 233 232

ATER

PAST

Lecteurs

Moniteurs

- 8 % - 14 %

ATER spéc

ATER de jouv

0 % - 100%

MAD

50 %

Ass Hop

63 %

Total

- 16 % 0 % 0%

150

100 85 88

100

50 46

0 Enseignants du supérieur

Enseignants du 2nd degré

Hommes 2004

Hommes 2005

Hommes 2006

Femmes 2004

Femmes 2005

Femmes 2006

La population féminine a tendance a augmenté dans une population enseignante majoritairement masculine (69%).

La population contractuelle reste stable.

R é pa rt it io n pa r s e xe de s e ns e igna nt s c o nt ra c t ue ls e n 2 0 0 5

Femmes; 46% Hommes; 54%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Correspondance entre les postes budgétaires et le personnel physique Au 1er Janvier 2007

L’université dispose de 498 postes budgétaires, dont 488 sont effectivement occupés. Postes Profil d’occupation PR PUPH MCF MCPH MCF ASS Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST Lecteurs Mon/All Rec ATER spéc ATER jouv Prof cont MAD Vacant Total poste*

PR 71 16

MCF

MCPH

Ass Hop

PRAG

PRCE

ATER PAST

Lecteurs

Mon/Al ATER l Rec jouv

MAD

213 4 1

50 19 14

25 16 5 19 3 1

8 49 23 38 19 5 24 7 0

13 43 20 39 27 5 22 2 9

Total 2006 71 16 213 4 7 13 50 19 46 16 5 19 3 3

2 15 494

2 15 492

3 10 498

2 3

5 100

Total 2005 67 15 207 3

6 13

Total 2004 68 15 215 3

3 230

2 15

Lire : *Sur 100 postes, 87 (71+16) postes sont occupés par des professeurs titulaires, 7 sont occupés par des ATER, 1 par des MCF Associé, et 5 sont vacants. Les postes qui ne sont pas occupés par des titulaires sont considérés comme vacants.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des enseignants par catégorie et par composante Au 1er Janvier 2007

SUAPS ST/BRI/ FC BU PR MCF ASSISTANTS Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST LECTEURS MON/ALL REC ATER spéc ATER de jouvence MAD TOTAL

IUT 15

IES 3 25

STAPS 1 9

9 1 5 3

9 1 1

SJE 971 10 28

Droit éco 15 31

LSH 20 48

SEN 30 73

13 4 8

13 4 5

9 3 2

5 1

2 2 2 4 1

1 4

1 9

5 5

2 102

1 132

Répartition des enseignants par UFR et composante

132 130 132

100

102 101 101

2004 2005

56 56

2006 47

43 43

Total Total 2004 2005 91 92 224 226 3 3 8 13 49 50 23 22 24 24 19 16 5 5

Total 2006 95 237 0 13 51 21 25 16 5

2 474

2 477

3 488

Le personnel du « ST/BRI/BU » assure des missions de services administratifs sans être complètement déchargé de leur fonction d’enseignement.

140 120

UFR SC MED 16 8

27 % des enseignants sont affectés à l’UFR SEN, 21 % de l’UFR LSH, 11 % à la faculté de Droit de Martinique

37 35 31

30 29 30

22 22

23 9 9 9

5 5 6

0 SEN 971

LSH

Dr oit éco

IES

SJE 971

UFR SC MED

IUT

STAPS

SUAPS

ST/ BRI/ BU

/ SUEPFC

Le ratio emplois « PR/enseignants-chercheurs » est de 29 % .

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des enseignants par composante et par pôle Au 1er Janvier 2007

SUAPS* FORMCONTINUE Ens

PR MCF ASSISTANTS Ass Hop PRAG PRCE ATER PAST LECTEURS MON/ALL REC ATER de jouvence PROF CONT MAD TOTAL

971

2 2

4 5

972

973

2 2

ST/BRI/BU Ens

971

5 1

SJE/Droit Eco PR MCF

Ens

971

972

25 59

10 28

15 31

2 1

IUT

972 973

Ens

IES

971 972 973

9 3 2

2 3

Ens

20 48

971

972

20 44

971

STAPS

972 973 Ens 971 972 973

3 25

1 9

9 1 5 3

9 1 1

29 11 8 10 47

LSH 973

Ens

47 23 23

SEN 973

Ens

971

972

30 73

27 68

3 5

UFR SC MED 973

Ens

971

972

973

16 8

6 5

9 2

1 1

ASSISTANTS

Ass Hop PRAG 2 2 PRCE ATER 3 PAST 8 1 LECTEURS MON/ALL 3 REC ATER de jouvence PROF CONT MAD 103 TOTAL

2 2 2 4 1

1 4 3

13 4 8

2 1 4

11 3 4

5 5

4 5

2 102

2 91

1 1 132 122

Lire : *Au SUAPS et à la Formation Continue, il y 4 PRAG dont 2 en Guadeloupe, et 2 en Martinique.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des enseignants par catégorie et par pôle 1er Janvier 2007

Guadeloupe Martinique

Guyane

Total Total Total 2004 2005 2006 92 95 91 226 237 224 3 0 3 13 13 8

44 120 0 6

47 86 0 5

4 31 0 2

Professeur Agrégé (PRAG)

Professeur Certifié (PRCE)

Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER)

Professeurs associés à temps partiel (PAST)

9 1 13 0 2 1

4 4 5 0 1 2

3 0 1 0 0 0

19 5 24 2 0 2

237

188

474

477

488

Professeur (PR) Maître de Cconférences (MCF) Assistants Assistants hôpitaux

Lecteurs Moniteurs ATER spécifique ATER de jouvence MAD TOTAL

Répartition du personnel enseignant par pôle en 2006 Lecteurs Moniteurs 4%ATER jouvence 1% ATER 1% MAD PAST 5% 1% 3% PRCE 4%

PR 19%

PRAG 10% Ass hop 3%

MCF 49%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des enseignants du supérieur par corps et section CNU 1er Janvier 2007

Section PR MCF Droit Privé et sciences criminelles Droit public Histoire du droit et des institutions Sciences Politiques Sciences économiques

6 6 1 4 8

Sciences de gestion Sciences du langage Langues et littératures françaises Littératures comparées Langues et littératures anglaises Langues et littératures romanes

2 1 1 4 3

Psychologie Sociologie, Démographie Anthropologie Histoire Histoire et civilisations Géographie

1 3 4

Aménagement de l’espace Mathématiques Mathématiques appliquées Informatique Milieux denses et matériaux Chimie théorique Chimie organique Terre solide Météorologie Anatomie Biophysique Bactériologie

4 5 3 2 1 4 1 3 1 2 2

Epidémiologie

ASM ATER

17 16 2 4 19 5 6 6 1 11 9 1 2 2 3 4 5 2 4 15 13 6 5 7 3 4 1

PAST Lect

5 2

ATER All rech/ Moni Jouv MAD

2 1

1 2 2 2

3 2

1 1 1

1 2 2 1

1 2 2

Anesthésiologie Neurologie Rhumatologie Pneumologie Urologie Médecine interne Pédiatrie Oto-rhino-laryngologie Mécanique Génie informatique Energétique

2 2 1 2 1 2 1 1 1 2

Electronique Biochimie Biologie cellulaire

1 1

2 4 1 1

Biologie des organismes

3 1 6 2 8 9 5 2

Neuroscience Sciences de l’éducation Sciences de l’information Cultures et langues régionales STAPS

1 1 1

Total

6 2 1 3 2 2 9 1 237

Total 2005 22 25 3 8 29 8 8 8 3 21 12 2 1 4 4 8 13 2 7 24 22 8 6 11 4 8 0 1 6 3 1 4 4 1

2 4 2 3 7 10 14 9 3 1 8 4

4 5 4 11 18 402

4 5 4 11 18 405

1 3 2

Physiologie Biologie des populations

2004 24 25 3 8 29 8 8 9 3 20 12 2 1 4 4 8 13 2 7 24 22 8 6 11 4 8 0 1 6 3 1 4 4 1

1 13

1 1 1 9 25

1 16

1 3

2006 33 25 3 8 29 5 8 9 2 20 17 3 2 2 5 8 11 2 10 20 22 9 6 12 4 7 2 3 4 2 0 4 6 1 4 2 5 2 8 3 14 14 6 4 0 12 2 1 3 4 4 12 12 416

Voir intitulé complet des sections CNU en annexe NP : Non Précisé

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des enseignants du second degré par code discipline 1er Janvier 2007

Code discipline du second degré Documentation Lettres classiques-Grammaire Lettres modernes Anglais Espagnol Portugais Histoire- Géographie Sciences économiques et sociales Mathématiques Physique – Chimie Sciences physiques – Physiques appliquée Sciences de la vie et de la terre Sciences physique – physique appliquée Education physique et sportive Génie Mécanique Génie électrique Biochimie – Génie biologique Economie et gestion NP Total

PRAG

PRCE 3

5 4 8 1 1 3

2 6

1 1

3 3 1 1 13 3 1 5 51

Bureau des Etudes et de la Prospective

4 1

1 1 21

I-5 : LES PYRAMIDES DES AGES LES DEPARTS ET PERSPECTIVES DE DEPART A LA RETRAITE -

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie

Pyramides des âges des enseignants titulaires par corps

Les départs à la retraite

Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS

Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignants

Bureau des Etudes et de la Prospective

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps Au 1er Janvier 2007

Pyramide des âges du personnel ITARF ≥65

L’âge moyen du personnel ITARF est de 44,8 ans. La pyramide montre, un pic pour la tranche d’âge 40-45 ans pour les femmes. La majorité des agents a entre 30 et 45 ans.

60- 65 55- 60 50- 55 45- 50 40- 45 35- 40 30- 35 <30 ans -30

- 20

- 10

Hommes

Femmes

Pyramide des âges du personnel ASU

≥65

L’âge moyen du personnel de l’ASU est de 45,7 ans. La pyramide montre une féminisation du personnel. Il montre un pic pour la tranche d’âge 50 à 55 ans pour les femmes, cependant les effectifs se concentrent entre 35 et 55 ans.

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -10

-5

Hommes

Femmes

Pyramide des âges du personnel de la Bibliothèque ≥65

L’âge moyen est de 45,6 ans, toutefois la pyramide des âges est très déséquilibrée. Le personnel masculin se répartit de façon irrégulière, et on note la présence de deux pics pour les femmes. La première dans la tranche d’âge de 40 à 45 ans, et la seconde dans la tranche de 50 à 55 ans.

60- 65 55- 60 50- 55 45- 50 40- 45 35- 40 30- 35 <30 ans -6

-4

-2

Hommes

Femmes

L’âge moyen du personnel BIATOS est de 45,5 ans. Bureau des Etudes et de la Prospective

Pyramides des âges du personnel titulaire par corps et par catégorie Au 1er Janvier 2007

Pyram ide des âges du personnel ITARF par catégorie ≥65 60-65

Femmes a

55-60

Femmes b

50-55

Femmes c

45-50

Hommes a

40-45 35-40

Hommes b

30-35

Hommes c

Les agents de catégories A et B chez les hommes sont plus jeunes que chez les femmes. Les agents de cadre A sont plus nombreux chez les femmes dans la tranche d’âge 55 à 60 ans.

<30 ans -30

-20

-10

Pyram ide des âges du personnel ASU par catégorie ≥65 60-65

Femmes a

55-60

Femmes b

50-55

Femmes c

45-50

Hommes a

40-45

Hommes b

35-40

Hommes c

30-35

Très peu de jeunes de catégorie A+B. Les agents de cadre A sont présent en majorité dans la tranche d’âge 40 à 45 ans chez les femmes et 35 à 40 ans chez les hommes.

<30 ans -10

-5

Pyram ide des âges du personnel de Bibliothèque par catégorie ≥65 60-65 55-60

Femmes a Femmes b

50-55

Femmes c

45-50

Ho mmes a

40-45

Ho mmes b

35-40

Ho mmes c

Pas de cadre A dans les tranches d’âge inférieur à 40 ans chez les femmes. Chez les hommes les cadres A sont présent uniquement dans la tranche 35 à 40 ans.

30-35 <30 ans -6

-4

-2

Bureau des Etudes et de la Prospective

Pyramides des âges des enseignants par corps 1er Janvier 2007

Pyram ide des âges des Professeurs ≥65

Les professeurs d’université sont majoritairement des hommes de plus de 50 ans avec un pic pour la tranche 60-65 ans. L’âge moyen est de 53,9 ans.

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -25

-20

-15

-10

-5

Hommes

Femmes

Pyram ide des âges des m aîtres de conférence ≥65

L’âge moyen est de 45,7 ans. La pyramide est un peu plus équilibrée pour toutes les tranches d’âge. Les hommes sont plus nombreux que les femmes. La tranche d’âge la plus importante chez les hommes est celle de 40 à 45 ans.

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -40

-30

-20

-10

Hommes

Femmes

Pyram ide des âges des enseignants de second degré

≥65

L’âge moyen est de 49,4 ans. Les hommes sont plus nombreux que les femmes. On note un pic dans la tranche de 50 à 55 ans pour le personnel masculin.

60-65 55-60 50-55 45-50 40-45 35-40 30-35 <30 ans -20

-15

-10

-5 Hommes

Femmes

L’âge moyen des enseignants est de : 48,6 ans Bureau des Etudes et de la Prospective

Les Départs à la retraite Au 1er Janvier 2007

Départs à la retraite du personnel BIATOS Localisation

Grades

Age de départ 62 ans

56 ans

2004

SCUIO IES

IGR IGE ASI TCH AST SEN AGAD ADJA ADT SASU DROIT/ECO ADT 972 AST CONS Gral SCD 972 BIB Adj Spe MAG Spec CUR 972 IGE Total

Age de départ

2005 1

61 ans

61 et 65 ans

60 ans

Age de départ

2006

Total 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 16

66 ans

1 1 1 1 1 1 1 1 1 9

65 ans 59 ans 64 ans 62 ans 65 ans 65 ans 60 ans 60 ans 64 ans

Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) 2004 Grades PR MCF 2nd DEG Total Dont Surnombre

UFR SEN / LSH SEN / Droit Eco

Nbre 3 5

2005 Age de départ 65 et 68 ans 60, 61 et 65 ans

2006

UFR

Nbre

Age de départ

UFR

Nbre

Age de départ

Total

SEN / LSH

65 ans

SEN/ IUT

65 ans

LSH / SJE

61 et 62 ans

SEN/ IUT

61 et 63 ans

0 8 LSH

0 4

IES

1 5

SEN

Bureau des Etudes et de la Prospective

60 ans

1 17

Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS Au 1er Janvier 2007

Age 60 ans et plus en 2006* Age 60 ans 61 ans 62 ans 63 ans 64 ans 65 ans Total

ITARF ASU 6 2 7 3 2 1 3 1 1 0 3 1 22 8

BU 0 0 0 1 0 0 1

TOTAL 8 10 3 5 1 4 31

31 agents ont atteint l’âge de la retraite au 1er janvier 2007. Si toutes ces personnes partaient, l’effectif serait diminué de 31 personnes en un an.

*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : en 2007, 6 agents du corps des ITARF, 2 agents du corps de l’ASU et 0 du corps des Bibliothèques atteindront l’âge de 60 ans. Perspective des départs à la retraite : base : 65 ans. Année 2008** 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Total

A 0 2 1 2 2 1 1 1 1 0 11

ITARF B 1 0 0 0 1 1 0 1 1 0 5

C 3 1 1 7 3 4 5 3 4 3 34

Age 65 ans ASU A B 0 1 1 0 1 0 3 0 1 1 0 1 1 1 1 1 0 1 0 0 8 6

C 0 0 0 0 0 0 1 2 2 2 7

A 0 1 0 0 0 0 0 0 0 2 3

BU B 0 0 0 0 0 2 0 1 1 0 4

Total C 0 0 0 0 0 0 0 0 1 2 3

5 5 3 12 8 9 9 10 11 9 81

**Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite : en 2008, dans le corps des ITARF, 1 agent de catégorie B et 3 de catégorie C atteindront l’âge de 65 ans.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Perspectives de départs à la retraite du personnel enseignant 1er Janvier 2007

Age 65 ans Total

Age 65 ans et plus en 2007* PR MCF 2Deg Total 10 5 5 0 5 5 0 10

10 enseignants ont atteint l’âge de 65 ans au 1er janvier 2007. L’effectif pourrait être réduit d’autant s’ils partaient tous à la retraite en 2007.

Perspectives des départs à la retraite. Base : 65 ans (Principe de surnombre non pris en compte)

Age 65 ans

Total perspectives Cumul de départs

Année

MCF

2Deg

2008**

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

109

*Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour les départs à la retraite 5 professeurs des universités et 5 maîtres de conférences auront 65 ans en 2007. ** En 2008, 5 professeurs et 1 maître de conférences atteindront l’âge de 65 ans.

Bureau des Etudes et de la Prospective

I-6 : LES ARRETS DE TRAVAIL

Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe

Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps

Arrêt de travail pour des agents par pôle

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition des journées de maladie du personnel titulaire par corps et par sexe Au 1er Janvier 2007

Nombre d’agents concernés Femmes

Hommes

40 24 6 70

23 4 2 29

ITARF ASU BU Total

Total 2004 62 42 10 114

Total 2005 64 46 17 127

Total 2006 63 28 8 99

Nbre de Nbre moyen Nbre de jours de jours jours 2004 2004 2005 1063 17 2695,5 870,5 21 1638 267 27 487 2200,5 22 4820,5

Nbre moyen de jours 2005 42 36 29 38

Nbre de jours 2006 1947 409 453 2809

Nbre moyen de jours 2006 31 15 57 28

On dénombre 28 jours de congé en moyenne pour les 99 agents qui en ont bénéficié en 2006.

Type de congé Congé de Maladie Ordinaire (CMO) Congé de Longue Maladie (CLM) Congé de Longue Durée (CLD) Maternité Accident du travail

Total

ITARF 937 0 368 551 91 1947

ASU 278 92 0 28 11 409

BU Total 2005 49 2641,5 123 959 172 678 109 197 0 347 453 4820,5

Total 2006 1264 215 540 688 102 2809

Répartition par type de congé

Maternité/Paternité 24%

CLD 19%

Accident du travail 4% CMO 45%

CLM 8%

Le motif de congé le plus courant est le congé de maladie ordinaire (CMO). 45 % des agents ont bénéficié au moins de ce type de congé. 19 % ont bénéficié d’un congé de longue durée, 8 % d’un congé de longue maladie. Le congé de maternité/paternité est passé de 4 % en 2005 à 24 % en 2006.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Temps non travaillé du personnel titulaire par catégorie et par corps Au 1er Janvier 2007

Part des types de congés Maternité/Paterni té; 8%

Accident du travail; 4%

CLD; 2%

CLM; 5%

CMO; 82%

Près de huit congés sur dix sont pris pour maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 45 % des jours de congés. Les congés de longue durée représentent 2 % des congés et près de 20 % des jours d’arrêt.

CAUSE

ITARF B C Total

Congé de maladie moins de 3 jours Entre 3 et 5 jours Entre 6 et 15 jours Plus de 15 jours

1 9 6 0

6 4 1

7 24 10 12

0 1

Congé de Longue Maladie (CLM) Congé Longue Durée (CLD) Congé de maternité

8 39 20 13

1 3 1 0

2 6

ASU C Total

BU C

Total

TOTAL 2004

TOTAL 2005

TOTAL * 2006

3 7 1 0

6 16 2 1

0 0 0 0

0 1 0 0

1 2 3 0

1 3 3 0

11 28 33 42 114

36 81 105 33 255

15 58 25 14 112

S’agissant des congés de maladie ordinaire, la durée d’absence est comprise entre un et quinze jours pour 88 % des agents.

* Lire : 15 agents ont bénéficié d’un congé de moins de 3 jours en 2006 dont 8 chez les ITARF, 6 chez les ASU et 1 à la Bibliothèque.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Arrêt de travail des agents par pôle Au 1er Janvier 2007

Guadeloupe Martinique Guyane Total

Nombre d’agents concernés 57 29 13 99

Nombre de jours d’arrêt 1790 868 151 2809

Proportion des arrêts par pôle

13% Guadeloupe Martinique 29%

58%

Guyane

58 % des arrêts de travail sont répertoriés sur le pôle Guadeloupe, 29 % sur le pôle Martinique et 13 % sur le pôle Guyane.

Arrêt de travail pour accident du travail Au 1er Janvier 2007

Guadeloupe Martinique Guyane Total

Nombre d’agents concernés 2 2 0 4

Nombre de jours d’arrêt 30 72 0 102

Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP II : LES REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES -

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire

Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires

Coût budgétaire par action

Rémunération des agents contractuels par composantes

Rémunération des agents contractuels par composantes et par actions

Rémunération des agents contractuels par services

Rémunération des agents contractuels par services et par actions

Rémunération des heures complémentaires des enseignants par composante et par service 49

Rémunération des heures complémentaires des enseignants par composante, par service et par action 50

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition du personnel titulaire par chapitre budgétaire 1er Janvier 2007

ITRF A ITRF B ITRF C ASU A ASU B ASU C BU A BU B BU C Total BIATOS

Effectifs 0150T2 (ex 3105) 36 39 90 165 20 16 51 87 13 7 17 37

Effectifs 0231T2

Effectifs 0150A1

Effectifs 0150A2

(ex 3105)

(ex 3611)

289

Total

35 36

3 3

8 8

0 0

1 1

37 39 128 204 20 19 59 98 13 7 18 38

340

3 3

0150T2 (ex 3105) : rémunération sur le budget de l’état, programme 150 « formation supérieure et recherche universitaire », Titre 2 0231T2 (ex 3105) : rémunération sur le budget de l’état, programme 231 « vie étudiante », Titre 2 0150A1 (ex 3611) : emploi gagé rémunération budget de l’établissement 0150A2 (ex 3611) : emploi gagé rémunération budget de l’établissement, formation continue.

Cat A Cat B Cat C Effectifs 0150T2 (3105) Effectifs 0231T2 (3105) Effectifs 0150A1 (3611) Effectifs 0150A2 (3611)

Total 2004

Total 2005

Variations

158

69 1

65 0

158 44

-9%

205

306

328

340

3 273

275

292 45

Budget UAG 2%

Total 2006 289

Budget rectorat

0% 24%

CAT A

CAT B CAT C

CAT B

54% 22%

98%

Bureau des Etudes et de la Prospective

CAT C

Rémunération des agents contractuels et des heures complémentaires Au 1er Janvier 2007

Contrats

Coût Budgétaire annuel en € 2004 2005

Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Indiciaire CEC CES sans IRCANTEC Emploi Jeune Contrat Avenir Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi Total Contractuels Administratifs Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire Attaché d’Enseignement et de Recherche Moniteurs Total Contractuels Enseignants Fonctionnaires Rémunération Accessoire (primes, indemnités,….) Rémunération Emplois Gagés Total Fonctionnaires Médecins Médecine Préventive Médecine du travail Total Médecins Vacataires Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Horaire + plafond Retraite Rémunération Total Vacataires Stagiaire avec rémunération obligatoire TOTAL Heures Complémentaires Chargé de Cours Chargé de Travaux Lecteurs Total des Heures Complémentaires TOTAL incluant les Heures Complémentaires

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2004

Contractuels Administratifs 18,77%

Heures Complémentaires 40,68%

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire Vacataires 0,08% 6,44%

Contractuels Enseignants 13,31%

Médecin 0,20%

Primes fonctionnaires 20,51%

40 504,03 44 773,57 488 273,16 121 308,53 23 973,00 224 496,39

84 818,50 56 462,71 445 607,90 77 950,01 31 653,98 83 818,16

943 328,68

780 311,26

669 103,48

646 676,02

669 103,48

2006

Variations 2004-05 2005-06

130 830,49 38 222,35 454 884,28 21 122,76 1 397,22 49 615,57 11 455,84 117 927,28 825 455,79

109,41% 26,11% -8,74% -35,74% 32,04% -62,66%

54,25% -32,31% 2,08% -72,90% -95,50% -40,81%

-17,28%

5,79%

-3,35%

2,83%

646 676,02

664 999,79 1 398 250,04 90 294,75 2 153 544,58

-3,35%

33 107,07

116 418,37

140 317,20

251,64%

20,53%

997 960,07 1 031 067,14

1 234 292,17 1 350 710,54

1 627 056,12 1 767 373,32

23,68% 31%

31,82% 30,85%

9 967,70 171,61 10 139,31

5 607,63

3 032,34

-43,74%

-45,92%

5 607,63

3 032,34

-44,69%

-45,92%

323 741,23

10 532,24 15 093,12 291 291,77 7 203,38 324 120,51

19 149,48 417 721,29 11 099,50 447 970,27

-91,05% -83,86% 158,87% 54,09% 0,12%

3 906,97 2 981 286,81

692,49 3 108 118,45

0,00 5 197 376,30

4,25%

67,22%

51 360,82 1 993 504,55

6 755,73 1 950 766,99

2 044 865,37 5 026 152,18

1 957 522,72 5 065 641,17

2 139 322,30 138 591,00 2 312 263,11 7 509 639,41

4,27% 0,79%

18,12% 4,83%

117 683,56 93 531,59 112 526,08

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2005

Heures Complémentaire s 38,64%

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire Vacataires Médecin 0,01% 6,40% 0,11%

Contractuels Administratifs 10,99%

Heures Complémentaires 30,79%

Primes fonctionnaires 26,66%

38,21%

Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2006

Contractuels Administratifs 15,40% Contractuels Enseignants 12,77%

26,87% 43,40%

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire 0,00%

Vacataires 5,97%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Contractuels Enseignants 28,68% Primes fonctionnaires 23,53% Médecin 0,04%

Evolution de la répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG de 2004 à 2006

2 500 000,00

2 000 000,00

1 500 000,00

2004 2005 1 000 000,00

2006

500 000,00

0,00 Contractuels Administratifs

Contractuels Enseignants

Primes fonctionnaires

Médecin

Vacataires

Bureau des Etudes et de la Prospective

Stagiaire avec Rémunération Obligatoire

Heures Complémentaires

Coût Budgétaire par actions Au 1er Janvier 2007

Actions 101 101L1 101L3 102 102M1 103 103ED 103MED 105 1050 107 1070 108 1080 111 1110 115 1151 1152

Dépenses Programme 1 : Formation supérieure et recherche universitaire Formation initiale et continue du baccalauréat à la Licence (L) Licence 1ère année (L1) Licence 3ème année (L3) Total Action 101 Formation initiale et continue de niveau Master (M) Master 1ère année (M1) Total Action 102 Formation initiale et continue de niveau Doctorat Ecole Doctorale (ED) Médecine Total Action 103 Bibliothèque et Documentation Service Commun de Documentation Total Action 105 Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l’information et de la communication, micro et nanotechnologies Départements transversaux Total Action 107 Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l’ingénieur Départements transversaux Total Action 108 Recherche universitaire en sciences et techniques de l’homme et de la société Départements transversaux Total Action 111 Pilotage et support du programme Pilotage du système universitaire Pilotage opérationnel des établissements Total Action 115 Total du Programme 1

203 2030

Coût Budgétaire en €

3 902 816,59 2 085,13 3 904 901,72 551 616,72 551 616,72 2 714,50 59 200,21 61 914,71 33 782,24 33 782,24

5 183,30 5 183,30 26 561,72 26 561,72 3 331,02 3 331,02 2 873 298,84 39 272,18 2 912 571,02 7 499 862,45

Programme 2 : Vie étudiante Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives Service Universitaire de Médecine de Prévention et de Promotion à la Santé (SUMMPS) Total Action 203

9 766,96 9 766,96

Total du Programme 2

9 766,96

TOTAL

7 509 639,96

Répartition du coût budgétaire par actions en 2006

Montant du programme 1 et 2 en 2006

115 38,78%

7 499 862,45 €

203 0,13%

8 000 000,00 € 7 000 000,00 € 6 000 000,00 € 5 000 000,00 € 4 000 000,00 €

101 52,00%

103 0,82%

3 000 000,00 € 9 776,96 €

2 000 000,00 € 1 000 000,00 € 0,00 € Programme1

Programme 2

111 0,04%

102 105 7,35% 0,45%

108 0,35% 107 0,07%

Bureau des Etudes et de la Prospective

Rémunération des agents contractuels par composantes Au 1er Janvier 2007

Montant en € COMPOSANTES UFR SJE UFR SEN UFR SC MEDICALES UFR STAPS UFR LSH UFR DROIT 972 IUT KOUROU IESG UB RECHERCHE TOTAL

Contractuels Administratifs Enseignants

Fonctionnaires

317,46 2 596,88

24 643,96 23 870,46 5 850,65 26 196,05 6 625,19 134 062,35 221 248,66

Médecins

2 056,87

664 999,79 664 999,79

2 056,87

2 914,34

Vacataires 67 210,36 54 742,89 4 926,56 592,94 54 568,01 66 264,79 9 153,78 80 688,73 2 983,51 341 131,57

2004 37 664,19 55 155,70 32 431,61 3 367,64 62 693,49 51 760,15 33 762,60 49 141,43 793 867,00 1 119 843,81

TOTAL 2005 70 020,03 56 221,68 17 338,75 11 357,03 51 102,22 70 190,66 39 993,06 26 312,85 757 322,74 1 099 859,02

2006 67 210,36 55 060,35 32 167,40 592,94 78 438,47 72 115,44 35 349,83 87 313,92 802 045,65 1 232 351,23

Variations 2004-05 2005-06 85,91% -4,01% 1,93% -2,07% -46,54% 85,52% 237,24% -94,78% -18,49% 53,49% 35,61% 5,67% 18,45% -11,61% -46,45% 231,83% -4,60% 5,91% -1,78% 12,05%

Evolution du coût de la rém unération des agents contractuels dans les com posantes de 2004 à 2006

900000 800000 700000 600000 500000

2004

400000

2005

300000

2006

200000 100000 0 UFR SJE

UFR SEN

UFR SC M EDICALES

UFR STAPS

UFR LSH

UFR DROIT 972

IUT KOUROU

Bureau des Etudes et de la Prospective

IESG

UB RECHERCHE

Rémunération des agents contractuels par composantes et par actions Au 1er Janvier 2007

Composantes Actions 101L1 102M1 103MED 1080 1110 1151 TOTAL

UFR SJE

UFR SEN

67 210,36

55 060,35

UFR SC. MEDICALES 17 216,27

UFR STAPS 592,94

UFR LSH 74 275,72

Montant en € UFR DROIT 972 74 172,31

IUT KOUROU 27 707,23

UB RECHERCHE 188 801,25 551 616,72

IESG 81 954,44

14 951,13

67 210,36

55 060,35

32 167,40

4 162,75 78 438,47

592,94

74 172,31

7 642,60 35 349,83

26 561,72 3 331,02 31 734,94 802 045,65

5 359,48 87 313,92

TOTAL 586 990,87 551 616,72 14 951,13 26 561,72 3 331,02 48 899,77 1 232 351,23

Part du coût de la rém unération des agents contractuels par actions et par com posantes en 2006

UB RECHERCHE

23,54%

0,42% 3,96% 3,31%

68,78% 93,86%

IESG

6,14%

78,38%

IUT KOUROU

21,62%

101L1

100%

UFR DROIT 972

94,69%

UFR LSH

5,31%

102M1 103MED

100%

UFR STAPS

1080

53,52%

UFR SC MEDICALES

1110

46,48%

1151 UFR SEN

100%

UFR SJE

100%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

Bureau des Etudes et de la Prospective

70%

80%

90%

100%

Rémunération des agents contractuels par services Au 1er Janvier 2007

Services SCD SCUIO SUEPFC SUAPS SUMPPS CRI 972 CUR 973 CEVU Administration Générale Départements transversaux TOTAL

Contractuels Administratifs 76 615,26 27 922,45 167 213,99 14 252,08 15 532,19 18 768,17 10 657,61 7 042,60 248 750,30

Fonctionnaires

Médecins

Vacataires 846,38 80 906,27

14 857,78 118,00

14 802,46

1 750 458,67

10 283,59

Montant en € Contractuels Enseignants 2004 241 928,57 33 765,45 270 210,10 16 104,00 26 286,86 19 211,00

1 488 544,79

17 452,48 604 207,13

1 765 316,45

118,00

106 838,70

1 488 544,79

TOTAL 2005 82 365,88 27 748,21 288 153,53 10 703,85 33 456,78 19 639,26 3 346,89

1 250 696,67

1 533 696,61

2006 76 615,26 28 768,83 262 978,04 14 252,08 30 452,65 18 768,17 10 657,61 7 042,60 3 498 037,35

3 240,44

9 148,42

1 861 433,09

2 008 259,49

Variations 2004-05 2005-06 -65,95% -6,98% -17,82% 3,68% 6,64% -8,74% -33,53% 33,15% 27,28% -8,98% 2,23% -4,44% 218,43% 22,63%

128,08%

17 452,48

182,32%

90,77%

3 965 025,07

7,89%

97,44%

Evolution du coût de la rémunération des agents contractuels dans les services de 2004 à 2006 3500000 3000000 2500000 2000000 2004 2005

1500000

2006

1000000 500000 0 SCD

SCUIO

SUEPFC

SUAPS

SUM PPS

CRI 972

CUR 973

Bureau des Etudes et de la Prospective

CEVU

Administ rat ion Générale

Départ ement s Transversaux

Rémunération des agents contractuels par services et par actions Au 1er Janvier 2007

Actions

SCD

SCUIO

SUEPFC

SUAPS

SUMPPS

101L1 103MED 1050 1070 1151 1152 2030 TOTAL

30 326,45

28 768,83

249 143,29

7 053,03

11 541,80 16 332,94

Services CRI 972 17 094,99

CUR 973

CEVU

5021,31

7 042,60

Administration Générale 751 882,10

TOTAL

Départements Transversaux 7 053,02

1 114 927,43 16 332,94 33 782,24 5 183,30 2 745 750,02 39 272,18 9 776,96 3 965 025,07

33 782,24 12 506,57

13 834,75

1 673,18

2 712 519,36 33 635,89

5 636,29 76 615,26

28 768,83

262 978,04

7 199,05 14 252,08

2 577,91 30 452,65

18 768,17

10 657,61

7 042,60

3 498 037,35

5 183,30 5 216,16

17 452,48

Part du coût de la rém unération des agents contractuels par actions et par services en 2006

40,41%

Départements Transversaux Administration Générale

29,70%

21,49%

29,89% 0,96%

77,54% 100%

CEVU

101L1 47,11%

CUR 973

52,89%

CRI 972 37,90%

SUMPPS

53,63%

49,49%

SUAPS

8,91%

1050

8,47%

1070 1151

50,51%

1152 94,74%

SUEPFC

5,26%

2030

100%

SCUIO 39,58%

SCD 0%

103MED

91,09%

10%

20%

44,09% 30%

40%

50%

60%

Bureau des Etudes et de la Prospective

16,32% 70%

80%

90%

100%

Rémunération des heures complémentaires des enseignants par composante et par service Au 1er Janvier 2007

COMPOSANTES UFR SJE UFR SEN UFR Sc. Médicales UFR STAPS UFR LSH UFR Droit 972 IUT Kourou IESG UB Recherche Sous-Total SERVICES SUEPFC SUAPS Administration Générale Sous-Total TOTAL

2004 184 284,87 291 638,14 26 532,53 232 781,11 258 925,27 185 932,50 106 496,62 283 580,72 2 379,88 1 572 551,64

Montant en € 2005 134 209,90 294 060,87 39 306,13 85 633,05 270 523,23 183 362,54 110 688,51 372 129,48 1 559,40 1 491 473,11

2006 251 880,84 288 737,37 43 741,76 34 089,32 244 252,49 175 796,13 136 772,06 372 403,08 6 202,68 1 553 875,73

Variations 2004-05 2005-06 -27,17% 87,68% 0,83% -1,81% 48,14% 11,28% -63,21% -60,19% 4,48% -9,71% -1,38% -4,13% 3,94% 23,56% 31,23% 0,07% -34,48% 297,76% -5,26% 4,29%

416 226,13 4 607,40 45 216,08 466 049,61 1 957 522,72

564 130,47 5 661,08 188 595,83 758 387,38 2 312 263,11

16,25% 100% -60,43% -1,33% -4,27%

358 045,78 114 267,95 472 313,73 2 044 865,37

35,53% 22,87% 317,10% 62,73% 18,12%

Evolution de la rémunération des heures complémentaires dans les composantes et services de 2004 à 2006 600000 500000 400000 300000

2004 2005

200000

2006

100000 0 UFR SJE

UFR SEN

UFR Sc. M édicales

UFR STAPS

UFR LSH

UFR Droit 972

IUT KOUROU

IESG

Bureau des Etudes et de la Prospective

UB Recherche

SUEPFC

SUAPS

Administrat ion Générale

Rémunération des heures complémentaires des enseignants par composante, par service et par action Au 1er Janvier 2007

Actions 101L1 101L3 103ED 103MED TOTAL

UFR SJE 251 880,84

UFR SEN 286 652,24 2 085,13

UFR SC. Médicales 15 825,62

Composantes UFR STAPS UFR LSH 34 089,32 244 252,49

TOTAL UFR Droit 972 175 796,13

IUT Kourou 136 772,06

IESG 372 403,08

UB Recherche 3 488,18 2 714,50

251 880,84

27 916,14 43 741,76

288 737,37

Actions 101L1 1151 TOTAL

34 089,32

SUEPFC 564 310,47 564 310,47

244 252,49

175 796,13

Services SUAPS Administration Générale 5 661,08 109 946,78 78 649,05 5 661,08 188 595,83

136 722,06

372 403,08

6 202,68

1 521 159,96 2 085,13 2 174,50 27 916,14 1 553 875,73

TOTAL 679 738,33 78 649,05 758 387,38

Poids de la rémunération des heures complémentaires par actions en 2006

101L3 0,09% 103ED 0,12%

103MED 1,21% 1151 3,40%

101L1 95,18%

Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP III : HYGIENE ET SECURITE

Formation réglementaire des nouveaux arrivants à l’UAG à l’Hygiène et à la sécurité

Tableau des actions réalisées en Guadeloupe

Tableau des actions réalisées en Martinique et en Guyane

Prévention des risques

Bureau des Etudes et de la Prospective

Formation Règlementaire des nouveaux arrivants à l’UAG à l’Hygiène et la Sécurité Au 1er Janvier 2007

Composantes Concernées

UFR SEN Département Maths Info Département de Chimie Département de Biologie Département de Physique UFR de Sciences Médicales Sous-total Services Concernés Bibliothèque Universitaire 971 Sous-total Total

Nombre de personnes convoquées

14 4 11 15 1 45 6 6 51

Présents

Taux de présence

1ère Session

2ème Session

1ère session

2ème Session

5 0 7 4

36% 0% 64% 27%

3 2 1 0 1 7

35%

21% 50% 9% 0% 100% 15%

6 6 22

0 0 7

100% 100 43%

Non convoquée

Bureau des Etudes et de la Prospective

0% 14%

Tableau des actions réalisées en Guadeloupe Au 1er Janvier 2007

Public Concerné Personnel enseignant et non enseignant Personnel enseignant et non enseignant

Actions Réalisées Mise en place du Traitement de déchets de laboratoire Intervention des Risques Sanitaires : Evacuation de rats morts Asepsie de locaux Traitement préventif du campus via distribution de raticides

Personnel enseignant et non enseignant Mise en place et réalisation d’une session de sensibilisation à l’utilisation des produits chimiques et à l’entretien des locaux

Personnel enseignant et non enseignant

Personnel Enseignant-Chercheur

Réalisation : du Plan de Prévention pour le chantier ‘‘Bâtiment Accueil’’ et Suivi de la Sécurité au quotidien du Cahier des Clauses Techniques Particulières relatifs aux extincteurs de la bibliothèque Universitaire Réalisation du Plan Particulier de Mise en Sécurité face à l’accident majeur : Sensibilisation Organisation Réalisation d’exercices Mise en Conformité du Rayonnement Ionisant

Etudiants

Rédaction de Fiches Conseils et Recommandations de Sécurité

Personnel Enseignant-Chercheur Personnel Enseignant-Chercheur

Personnel enseignant et non enseignant

Mise en place de la formation : Personne Compétente en Radio Protection Sensibilisation à l’information sur le Travail Isolé : Réglementation Pratique Inspection Sécuritaire

Bureau des Etudes et de la Prospective

Lieux Laboratoires de Chimie et Biologie SCUIO-IP Salle du Conseil UFR SEN : • Laboratoires de Chimie • Laboratoire de Biologie Biochimie CUR Services Centraux Associations Parcs et Jardins

Campus de Fouillole

UFR Sciences Médicales UFR STAPS Biologie Marine Bibliothèque Universitaire Laboratoire Groupe de Technologie des Surfaces et Interfaces UFR SEN : • Département de Biologie Biochimie • Département de Chimie • Département de Maths-Info • Département de Physique • Département de Géologie UFR SEN UFR SEN Campus de Fouillole

Tableau des actions réalisées en Martinique et en Guyane Au 1er Janvier 2007

Pôle Martinique Guyane

Public Concerné Personnel non enseignant Personnel enseignant et non enseignant Personnel enseignant et non enseignant Volontaires

Actions Réalisées Mise en place d’une formation de secouristes Inspection Sécuritaire Inspection Sécuritaire Préparation du dossier de formation des gestes de premiers secours

Bureau des Etudes et de la Prospective

Lieux Campus de Schoelcher Campus de Schoelcher Campus de Kourou IES de Cayenne

Prévention des Risques : Au 1er Janvier 2007

Suite à l’avis défavorable, après le passage de la Commission de Sécurité, il a été recommandé pour : •

L’UFR LSH de : Convoquer l’Ingénieur Hygiène et Sécurité lors de la visite de la Commission Désigner un correspondant lors de l’absence de l’IHS Lever les différentes prescriptions Relancer la formation liée:

à la prévention des risques à la gestion des situations de crise à l’aménagement des locaux à la gestion du stress à la manipulation des extincteurs et alarmes aux premiers secours avec le concours du Service Départemental d’Incendie et de Secours aux exercices d’évacuation au Plan particulier de Mise en Sécurité à la Prévention des risques liés aux Activités professionnelles Relancer la diffusion de la réglementation Ces mêmes recommandations ont été formulées à l’encontre de la bibliothèque Universitaire du pôle Martinique.

Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE

- L’Aménagement du temps de travail

Bureau des Etudes et de la Prospective

L’aménagement du temps de travail 1er janvier 2007

La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à leurs occupations personnelles. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf : décret n° 2000815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG.

Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectives, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours en règle générale on a: 365 – 104 – 45 = 216 jours ouvrés 104 : samedi et dimanche pour 52 semaines. La base horaire pour l’année : 1593 h, soit : 1593/216= 7,38 h/j (7h23) et 36,9 h / semaine (36h54) Soit en moyenne une durée du travail de 7h30 par jour.

A l’UAG, chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.

Guadeloupe Martinique Guyane

Nombre d’agents ayant saisis son emploi du temps 117 97 27 241

Nombre d’agents sur le pôle

Pourcentage

187 106 47 340

63 % 92 % 57 % 71 %

Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP V: LA FORMATION DES PERSONNELS IATOS

Formations organisées en interne par l’UAG

Formations organisées par des organismes extérieures

Préparations assurées aux concours ITRF, ASU

Bilan des dépenses de formations

Bureau des Etudes et de la Prospective

583 agents inscrits à une ou plusieurs formations de l’UAG (Contractuels et nouveaux personnels compris)

Evolution des inscriptions et de la présence en form ation

600 583

500 400

459 347

371

300

Inscrits Participants

200 211 199 100 0 2004

2005

2006

Aux 87 formations organisées, 347 stagiaires ont fait preuve d’assiduité (partielle et totale). Le taux d’absence en formation est relativement faible.

Répartion des effectifs formés

Contractuel; 20

Cat. A; 44

Cat. B; 29 Cat. C; 117

21 % des effectifs formés sont issus de la catégorie A, 14 % de la catégorie B, 56 % de la catégorie C et 10 % de contractuel.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Formations organisées en interne par l’UAG (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2007

FORMATIONS Taux de participation TOTAL des agents inscrits

ACTIONS

2004 2005

TOTAL des agents formés

2006

2004

2005

2006

2004

2005

2006

INFORMATIQUE Word

100 %

72 %

84%

Excel

83 %

69 %

90%

Internet

78 %

100 %

74%

Base de données

TOTAL Informatique

Espagnol

Anglais TOTAL Linguistique

12 59

67%

87 %

77 %

63 %

100 %

75 %

78 %

71 %

87 %

42*

100%

85 %

78%

LINGUISTIQUE

APPLICATION DE GESTION APOGEE GESPER

JEFYCO

92 %

86 %

89%

115*

108

94 %*

86 %

89%

TOTAL Application de Gestion

82 %

SEMINAIRES/ MANAGEMENT Evaluation des personnels Vers un nouveau Management à l’UAG Conduire un entretien professionnel de progrès TOTAL Séminaires

100 %

94 %

TOTAL

216

156

170

197

131

77%

98 %

139

91 %

77%

84 %

82%

*Cette formation ne concerne que les nouveaux agents.

Bureau des Etudes et de la Prospective

Formations organisées par des organismes extérieurs (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2007

FORMATIONS TOTAL des agents inscrits

ACTIONS

2004

TOTAL des agents formés

Taux de participation

2005 2006 2004 2005 2006 2004 2005 2006

RECTORAT TOTAL Rectorat

4 2

89 %

72%

MINISTERE & RESEAUX PROFESSIONNELS Association Parfaire Ministère Réseau Ile de France (Projets Européens) ARTIES (Aménagement des Campus) Université d’Automne (Maintenance et Vérification Technique) Total Ministère & Réseaux Professionnels

1 1

100% 100% 100%

2 8

2 6

100% 75 %

100 %

ADMINISTRATIONS &ORGANISMES DDE (Assainissement & Risques Sismiques) Préfecture (Sensibilisation LOLF, LOLF/ GRH) SAGEES (Manipulation extincteurs, Détection incendie)* AMDOR (Management : Séminaires SALOME) APASP+AP2A (Marchés publics et le nouveau code)

CNFPT (Projet de service, suivi des travaux)

59 %

100 %

RQH (Management : Gestion des tensions) Total Administrations & Organismes

64 % 88 %

87%

PROJETS PROFESSIONNELS CIBC

CNAM

SUEPFC

IGPDE

Université de Metz

100 %

CNED

Total Projets Professionnels:

TOTAL

140

116

3 18

83 % 90% 81%

*Erratum dans le Bilan Social 2004

Bureau des Etudes et de la Prospective

Préparations assurées aux concours ITRF, ASU (personnel IATOS titulaire et contractuel) Au 1er Janvier 2007

TOTAL DES AGENTS Taux de participation Inscrits

ACTIONS 2004

Formés

2005

2006

98**

10**

180

2004

2005

2006

83**

8**

162

132

2004

2005

2006

57 %

65 %

83 %

85 %

81 %

85 %

80 %

65 %

118

83 %

73 %

RAPPORT D’ACTIVITE Total Rapport d’Activité *

Préparation Ecrite Total Préparation aux Concours

Préparation Orale Total Préparation Orale

TOTAL

*Lire : En 2003, sur 77 personnes inscrites à la formation du rapport d’activité, 60 ont réellement suivi cette formation. **Préparation faite par l’UAG et le rectorat

Bureau des Etudes et de la Prospective

Bilan des dépenses de formations Au 1er Janvier 2007

Budget Formation par agent : Le coût de formation par agent est de : 147,06 € Le Budget formation (année 2006) : 50 000,00 € Le coût des formations externes (hors plan de formations UAG) 1) Liées à la prestation des consultants : Formations financées Accueil (CCI Martinique) Conduire un entretien professionnel (Mque) Conduire un entretien professionnel (Gpe) Sensibilisation à la LOLF Préparation concours ITRF : oral Total La part des dépenses pédagogiques Le coût global de ces actions de formation

Coût pédagogique 5702,00 € 1920,00 €

Billet

Restauration

Mission

Hébergement

Total

136,91 € 949,70 €

271,77 €

1920,00 €

460,00 €

319,30 €

183,15 €

166,01 €

767,60 € 177,00 €

320,16 € 10 181,46 €

949,70 €

914,92 €

166,02 €

944,60 €

13 156,70 €

20 % 26 %

2) Liées aux demandes de formations individuelles et collectives : Formations suivies par les personnels (demandes)

Inscription (frais)

Les marchés de maîtrise d’œuvre Le nouveau code des Marchés publics 2006 Formation des fonctionnaires de sécurité de défense des universités GPEEC Savoir négocier un marché (Guadeloupe) Séminaire ARTIES Séminaire ARTIES / GP'SUP Séminaire ARTIES / GP'SUP Suivi des travaux Maîtrise d'ouvrage & conduite d'opération Ecrits professionnels des Services Techniques Ouvrier polyvalent dans le bâtiment Habilitation électrique B11/B3 Habilitation électrique B9/B2 APOGEE "Automne 2006" APOGEE "Automne 2006" Gestion du patrimoine dans les universités (2è session) Gestion du patrimoine dans les universités (3è session) Rencontre "Les Masters de l'Enseignement Supérieur" Techniciens "chargés de la sécurité"... PCR en temps réel Assemblée générale PARFAIRE Formation JEFYCO (Paris)

1890,00 € 380,00 € 150,00 € 574,08 € 1464,75 € 200,00 € 200,00 € 364,00 € 364,00 € 273,00 € 910,00 € 700,00 € 630,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 50,00 € 0,00 € 8 349,83 €

Bureau des Etudes et de la Prospective

Transport (frais)

Mission (frais)

12 673,20 €

4 891,30 €

Bilan des dépenses de formations Au 1er Janvier 2007

Coût des projets personnels des agents : La part des dépenses relatives aux projets de formations est de 3% Dépenses liées aux 3 projets personnels : 1482,30 € Budget formation : 50 000,00 €

Dépenses de formations « Hygiène et Sécurité » ( budget Hygiène et Sécurité) Dépenses de formations sécuritaires Budget « Hygiène et Sécurité »

Formations financées : Formation des membres du CHS Formation 1er secours

: 14 702, 80 € : 10 000,00 €

Coût 13 202,80 € 1 500,00 € 14 702,80 €

Bureau des Etudes et de la Prospective

CHAP V : PROFESSIONNELLES

LES RELATIONS

RĂŠpartition par sexe dans la vie institutionnelle

Contentieux et section disciplinaire

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition par sexe dans la vie institutionnelle Au 1er Janvier 2007

Direction Direction politique Direction administrative Total de sièges pourvus à la Direction* Encadrement Administratif Service de l’administration générale CUR Services communs (hors CRI) Total de sièges pourvus à l’Encadrement Administratif Encadrement Politique CUR Composantes Services communs (hors CRI) CRI Total de sièges pourvus à l’Encadrement Politique Elus aux Conseils CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Total de sièges pourvus aux différents Conseils TOTAL

Femmes

2004 Hommes

Total

Femmes

2005 Hommes

Total

Femmes

2006 Hommes

Total

0 2 2

5 1 6

5 3 8

0 2 2

5 1 6

5 3 8

0 2 2

5 1 6

5 3 8

7 2 5 14

4 1 0 5

11 3 5 19

7 2 3 12

4 1 2 7

11 3 5 19

7 2 3 12

4 1 1 6

11 3 4 18

0 1 5 0 6

3 5 0 3 11

3 6 5 3 17

0 1 4 0 5

3 5 1 3 12

3 6 5 3 17

0 1 3 0 4

3 5 1 0 9

3 6 4 0 13

8 9 17

52 31 23

60 40 40

16 13 17

44 24 23

60 37 40

15 13 16

42 18 24

57 31 40

106

140

137

128

184

116

181

105

167

*Lire : sur 8 sièges pourvus à la Direction, 2 sont occupés par des femmes et 6 par des hommes. En 2006, 3 postes sont non pourvus au CA et 9 postes non pourvus au CS.

Répartition par sexe des membres élus dans les trois conseils

80% 70% 74%

60% 50%

58%

40% 30% 20% 10%

60%

CA CS

42% 40%

CEVU

26%

0% Femmes

Hommes

Bureau des Etudes et de la Prospective

Répartition Hommes/Femmes dans la vie institutionnelle

Conseil des Etudes et de la Vie Universit aire

17 31

Conseil Scientifique

Conseil d'Administrat ion

16 13

30 3 0

Encadrement Polit ique:CRI

Encadrement Polit ique:Services communs (hors CRI)

Hommes2004

0 5 1 4 13

Femmes 2004 5 1 5 1 5 1

Encadrement Polit ique:Composantes

30 3 030

Encadrement Politique:CUR

Encadrement Administrat if :Service commun (hors CRI)

Hommes2005 Femmes2005 Hommes 2006

0 5 2 3 13

Femmes 2006

12 12 12

Encadrement Administrat if:CUR Encadrement Administ ratif :Service de l'administrat ion générale

12 12 12

Direction Administrative

5 0 5 0 5 0

Direction Politique

100

Bureau des Etudes et de la Prospective

120

140

160

180

Contentieux et section disciplinaire Au 1er Janvier 2006

Contentieux devant le tribunal administratif Affaires en 2004 Affaires en 2005 Affaires en 2006 4

Sur les trois affaires en instance en 2006, deux ont été introduites par des étudiants et une par le personnel. Sur cinq jugements rendus en 2006, quatre ont été rejetés et une condamnation pour l’UAG.

Section disciplinaire

UFR LSH STAPS SJE 971 SEN IESG UFR DROIT/ECO Total

Dossier en 2004

Dossier en 2005

Dossier en 2006

4 1 1 2

6 6 1 2 (DSI 972)

1 2

1 1 8

CHAP VI : AUTRES CONDITIONS DE VIE

- Participation du personnel aux actions sportives proposĂŠes par le SUAPS

Participation du personnel aux actions sportives proposées par le SUAPS Au 1er Janvier 2007

Activités sportives Autres Activités (sortie kayak, randonnées, promotion de la santé, sortie en forêt…)

Guadeloupe

Martinique

Guyane 8

Les activités sollicitées par le personnel sont : l’aviron, le body-sculpt, le kayak, la danse, le volleyball, le yoga et la gestion du stress.

ANNEXE

Liste des abréviations Liste des sections CNU Liste des codes disciplines Barèmes de rémunérations des agents en formation Analyse de la loi réforme des retraites

LISTE DES ABREVIATIONS

A AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique

B BAP Branche d’Activité Professionnelle BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire

C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEJ Contrat Emploi Jeune CEC Contrat Emploi Consolidé CES Contrat Emploi Solidarité CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CFC Centre de Formation et Conférence CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe CL Exept Classe exceptionnelle CLD Congé de Longue Durée CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire CN Classe Normale 72

CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique CNPP Centre National de Prévention et de Protection CONSV Conservateur Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional

D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire

E ESEN Ecole Supérieur de l’Education National

F FC Formation Continue

G GLT Gestion Logistique et Transport

H HC Hors Classe

I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane IGE Ingénieurs d’Etudes IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche IHEDN Institut des Hautes Etudes de Défense National INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IRSEC Institut Régional de Formation aux métiers de la Sécurité IST Infections Sexuellement Transmissibles ITARF Ingénieurs Techniciens Administratifs de Recherche et Formation IUT Institut Universitaire de Technologie

L LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances LSH Lettres et Sciences Humaines 73

M MAD Mise à Disposition MAG Chef Magasinier Chef MAG Spec Magasinier spécialisé MCF Maîtres de Conférences

P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt Président PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers

R RF Responsable de Formation

S SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie

T TCH Techniciens de Recherche et de Formation

U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur 74

Liste des sections du Conseil National des Universités Section Titre de la section 01 Droit privé et sciences criminelles 02 Droit public 03 Histoire du droit et des institutions 04 Science politique 05 Sciences économiques 06 Sciences de gestion 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales 08 Langues et littératures anciennes 09 Langue et littérature françaises 10 Littératures comparées 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 12 Langues et littératures germaniques et scandinaves 13 Langues et littératures slaves 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques 16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale 17 Philosophie 18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art 19 Sociologie, démographie 20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire 21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux 22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique 23 Géographie physique, humaine économique et régionale 24 Aménagement de l'espace, urbanisme 25 Mathématiques 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 27 Informatique 28 Milieux denses et matériaux 29 Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique 31 Chimie théorique, physique, analytique 32 Chimie organique, minérale, industrielle 75

33 Chimie des matériaux 34 Astronomie, astrophysique 35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes 36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléo biosphère 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques 40 Sciences du médicament 41 Sciences biologiques pharmaceutiques 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 62 Energétique, génie des procédés 63 Electronique, optronique et systèmes 64 Biochimie et biologie moléculaire 65 Biologie cellulaire 66 Physiologie 67 Biologie des populations et écologie 68 Biologie des organismes 69 Neurosciences 70 Sciences de l'éducation 71 Sciences de l'information et de la communication 72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques 73 Cultures et langues régionales 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales

42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique 43 Biophysique, Radiologie 44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition, 45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, maladies infectieuses-maladies tropicales 46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques professionnels, médecine légale, bio statiques et informatique médicale 47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique 48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie fondamentalepharmacologie clinique, thérapeutique 49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle 76

50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique 51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire, chirurgie vasculaire 52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie 53 Médecine interne, Chirurgie générale 54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies métaboliques, biologie du développement et de la reproduction 55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale

Liste des codes disciplines du Second Degré Codes

Libellé

H0080 Documentation H0201 Lettres classiques - Grammaire H0202 Lettres modernes H0422 Anglais H0426 Espagnol H0433 Portugais H1000 Histoire - Géographie H1100 Sciences économiques et sociales H1300 Mathématiques H1500 Physique - Chimie H1510 Sciences physiques – Physique appliquée H1600 Sciences de la vie et de la terre H1610 Sciences physiques – Physique appliquée H1900 Education Physique et Sportive H4100 Génie mécanique - mécanique H5100 Génie électrique H7100 Biochimie – Génie biologique H8010 Economie et gestion 00000 Sans discipline second degré

Barèmes de rémunérations des agents en formation

Coût salarial (en euros) 2003

2004

2005

2003

2004

2005

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115

116

2003

2004

2005

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Coût journalier - d’un agent en formation initiale première titularisation1

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123

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128

131

nationale

150

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121

124

114

115

116

- hors ministère de l’éducation

145

149

241

242

248

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145

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167

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168

128

131

35 852

35 890

36 823

27 641

27 738

30 084

22 382

28 155

-d’un agent titulaire en périodes d’essai2 Coût journalier : - d’un agent en formation initiale, nouvelle titularisation - d’un agent en formation initiale après le changement de corps (choix, examen professionnel) Coût journalier d’un agent en formation initiale :

- au ministère de l’éducation

nationale Coût journalier d’un agent en formation continue (hors congés) Coût d’un agent en congé de formation indemnisé Coût journalier d’un agent en congé de restructuration Coût salarial annuel moyen= revenu brut annuel (à utiliser pour le calcul de la

21 825

masse salariale)

1 2

Au ministère de l’éducation nationale Hors ministère de l’éducation nationale

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ANALYSE DE LA LOI DE REFORME DES RETRAITES LOI 2003-775 du 21 août 2003 LA REFORME

La réforme des retraites sauvegarde les principes de base de notre Fonction Publique. Le code des pensions continuera d’être fondé sur une fonction publique de carrière, régie par le principe statutaire. Ce qui ne change pas Le taux plein de liquidation : il reste à 75 % du traitement de référence (avant bonifications) pour une carrière complète. Seuls les fonctionnaires bénéficient d’une telle garantie. Les âges d’ouverture des droits et les âges limite de départ en retraite demeurent à : - 60 ans et 65 ans pour les emplois sédentaires, - 55 ans et 60 ans, ou 50 ans et 55 ans, selon leur catégorie, pour les fonctionnaires classés en services actifs. Les enseignants qui, dans le passé, ont été classés en service actif pendant 15 ans au moins (cas notamment des instituteurs reclassés comme professeurs des écoles) pourront continuer de partir à la retraite entre 55 ans et 60 ans. La période minimale de 15 ans de services pour avoir droit à une pension et bénéficier du minimum est maintenue. Le taux de cotisation des salariés : il est inchangé à 7,85 % du traitement indiciaire. Les avantages familiaux sont maintenus, en particulier la majoration de 10 % pour 3 enfants notamment. La bonification d’un an par enfant, pour les parents d’enfants nés avant le 1er janvier 2004, est étendue aux pères qui interrompent leur activité au moins deux mois. - Maintien de l’ouverture des droits à pension après 15 années de service pour les femmes ayant élevé 3 enfants. Ce qui change La durée de cotisation En 2008, la retraite à taux plein pour 40 ans de cotisation. C’est la décision majeure de la réforme, prise au nom de l’équité (les salariés du privé doivent déjà cotiser 40 ans pour avoir une retraite à taux plein) et de la solidarité entre générations. Pour bénéficier d’une retraite à taux plein, les fonctionnaires devront avoir cotisé 40 annuités en 2008 (contre 37,5 ans aujourd’hui). La valeur de l’annuité qui était de 2% passe à 1,875% sur la même période. Ils auront toujours le choix de partir avant, dès lors qu’ils auront atteint l’âge d’ouverture des droits. Un allongement très progressif De 2004 à 2008, la durée permettant une retraite à taux plein s’allonge d’un semestre par an. Elle converge ainsi avec les conditions requises pour les salariés du secteur privé. De 2008 à 2012, la durée de cotisation s’allonge d’un trimestre par an, pour tous, salariés du public et salariés du privé, pour atteindre 41 ans en 2012. L’instauration d’une décote et d’une surcote. Le gouvernement souhaite inciter les Français à faire le choix de travailler plus longtemps en prévoyant un dispositif qui les encourage à retarder l’âge de leur départ en retraite. - Une décote va être mise en place de façon très étalée d’ici à 2020. En 2008, elle atteindra 3 % par annuité manquante et sera portée par étapes à 6% par la suite, dans un souci de convergence avec le régime général. Plafonnée à 5 ans maximum, cette décote ne s’appliquera plus, quelles que soient les annuités acquises, quand le fonctionnaire aura atteint la limite d’âge de son corps, soit 55, 60 ou 65 ans.

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- Durant la période transitoire, la décote s’annulera, non pas à la limite d’âge, mais par étapes, à l’âge de l’ouverture des droits augmenté d’un an, puis deux, jusqu’à coïncider avec la limité d’âge en 2020

- pour les “ sédentaires ” à 60 ans en 2003, 61 ans en 2004, 62 ans en 2008, 63 ans en 2012, 64 ans en 2016 et 65 ans en 2020 ; - pour les “ service actifs ” : selon la même progression, à partir de l’âge d’ouverture de leurs droits 50 ou 55 ans, jusqu’à la limite d’âge de leur catégorie, 55 ans et 60 ans. La progression de la décote est ainsi étalée sur 17 ans, soit 2 années de plus que la réforme du secteur privé de 1993. Elle permet de garantir aux retraités qui partent avant 2008 qu’ils ne devront pas travailler plus de 2 ans de plus. En contrepartie les fonctionnaires qui souhaiteraient rester plus longtemps en service, soit au-delà des 40 annuités pour améliorer leur retraite, soit audelà de leur limite d’âge pour approcher le taux plein, bénéficieront d’une surcote : applicable dès 2004, elle est de 3 % par annuité supplémentaire, dans la limite de 5 ans maximum. Pendant la période de transition, elle s’applique aux âges de départ précisés ci-dessus pour la décote. Parallèlement, pour permettre à ceux qui le souhaitent d’approcher au plus près le taux plein et pour ajouter de la souplesse au dispositif, le dépassement de la limite d’âge sera possible, dans la limite de 2,5 ans maximum. Le traitement de référence servant de base au calcul de la pension : il sera calculé sur le traitement des 3 dernières années au lieu des 6 derniers mois. L’indexation : alignée sur les prix et non plus sur les traitements des actifs, elle sera automatique au 1er janvier de chaque année. La règle, sûre et stable, garantit le pouvoir d’achat des pensions. La pension minimum garantie pour une carrière complète est revalorisée. La pension de réversion des hommes : elle est alignée à la hausse sur celle des femmes. La bonification d’un an par enfant, pour les enfants nés après le 1er janvier 2004, est remplacée par une validation du temps d’interruption, pris par les mères et les pères pour l’éducation de leurs enfants, dans la limite de 3 ans par enfant. Les années passées dans d’autres régimes sont prises en compte pour le calcul des années de cotisation et celui de la décote. Les périodes de temps partiel : elles sont prises en compte comme des périodes de temps plein pour l’application de la décote. Ce qui signifie que ceux qui prennent un temps partiel, en particulier les mères de famille, ne seront pas pénalisés. La prise en compte des primes : un nouveau régime, distinct du régime des pensions, est prévu. Assis sur une partie des primes et ouvert à tous les agents, il sera négocié avec les partenaires sociaux. La question des primes des aides-soignantes fera l’objet d’un aménagement particulier. Le cumul emploi retraite : les règles sont assouplies.

Source : http:/www.education.gouv.fr Pour le texte de loi LOI_2003775_21082003.htm

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www.legislation.cnav.fr/textes/loi/TLR-

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