Statuts de l'UAG

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UNIVERSITÉ DES ANTILLES ET DE LA GUYANE

Statuts votés par le Conseil d’Administration de l’UAG les 31 mars et 1er avril 2009

Cadre juridique :

Code de l’Education modifié par la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et aux Responsabilités des Universités, Ordonnance n° 2008-97 du 31 janvier 2008 d’adaptation de la loi relative aux Libertés et aux Responsabilités des Universités à l’Université des Antilles et de la Guyane.

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