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négociation
NégociatioN SoUS la preSSion deS ordonnanceS « covid»
En AuvErgnE-rhônEAlpEs, près dEs dEux tiErs dEs négociAtions AuxquEllEs lA cgt A pArticipé AurAiEnt pErmis d’obtEnir dEs AvAncéEs ou dE limitEr lE pouvoir dEs EmployEurs.
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avec la loi d’urgence sanitaire et la promulgation, le 25 mars 2020, de l’ordonnance « temps de travail» (congés payés, durée du travail, jours de repos…), c’est en mode «confiné» que la négociation collective s’est poursuivie pendant la crise sanitaire: le plus souvent à vitesse express, à distance, avec des syndicats eux-mêmes isolés. Avec la possibilité, par accord, d’imposer les dates d’une partie des congés payés ou, par décision unilatérale, la prise de jours de repos (Rtt, jours prévus dans les conventions de forfait…), les employeurs se sont rapidement emparés de ces nouvelles « opportunités ». Pour la seule région Auvergne-Rhône-Alpes (Aura), ce sont ainsi 797 textes ou décisions unilatérales liées à l’ordonnance du 25 mars 2020 qui ont été instruits par les services de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte) entre le 17 mars et le 10 juin. La Cgt de la région Aura s’est plongée dans la réalité de ces textes pour conduire une analyse sur « la négociation collective sous épidémie». Elle en résume ainsi
LAURENT CARO/mAxppp