Cohabitation légale ou mariage : qu'est-ce qui me convient ?

MARIÉ·E·S OU COHABITANT·E·S

QUE CHOISIR DANS MA SITUATION ?

On a connu plus romantique, mais… saviez-vous que si un·e des cohabitant·e·s de fait décède, l’autre n’a légalement droit à rien ? Et que beaucoup de gens pensent que la cohabitation est comme le mariage, avec de mêmes effets juridiques, mais que c’est faux ? Vous vous aimez, vous êtes plus heureux·euses que jamais et vous avez un tas de projets ? Alors, lisez ceci.

e veux une indépendance totale J

On peut demeurer de simples « cohabitants de fait ». On vit ensemble sous le même toit, mais on ne se marie pas et on ne signe pas de déclaration de cohabitation légale auprès de la commune. Dans ce cas, « le couple ne se doit rien », mais ne bénéficie d’aucune protection non plus. Les partenaires n’héritent pas l’un de l’autre, le/la propriétaire du logement familial peut le vendre sans l’accord de l’autre, et on ne se doit légalement aucune assistance ni secours. En cas de décès, le/la partenaire survivant·e peut être chassé·e de son logement, contraint·e de vendre le patrimoine et obligé·e de payer des droits de succession très importants. Il ou elle ne bénéficie pas d’allocation en cas de décès de son/sa partenaire ni de pension de survie.

Je veux être protégé·e, mais rester flexible

On peut aussi être « cohabitants légaux », c’est le statut intermédiaire entre le mariage et la cohabitation de fait. C’est l’équivalent du PACS en France. Contrairement au mariage qui nécessite un certain formalisme (passage devant le/la bourgmestre ou l’échevin·e de l’État civil, rédaction d’un éventuel contrat de mariage chez le/la notaire…), la cohabitation légale se fait uniquement par une déclaration à la commune. D’ailleurs, la cohabitation légale, contrairement au mariage, peut avoir lieu entre un frère et une sœur, une mère et son enfant, un oncle et son neveu… Contrairement aux cohabitant·e·s de fait, en cas de décès du partenaire, le/ la cohabitant·e légal·e n’hérite que de l’usufruit du logement familial et de ses meubles, mais pas de tout le reste de la succession éventuelle. Attention, ce droit peut cependant être annulé par testament. Les cohabitant·e·s légaux/ légales peuvent donc se déshériter l’un l’autre, contrairement aux couples mariés. La cohabitation légale permet aussi de bénéficier d’une protection particulière pour le logement familial. Ainsi, même si vous êtes le/la seul·e propriétaire de l’endroit où vous vivez à deux, vous aurez toujours besoin d’avoir l’accord de votre conjoint·e pour le vendre. Comme pour les cohabitant·e·s de fait, vous n’avez pas droit à une pension de survie si votre conjoint·e décède. On peut ainsi résumer le statut de la cohabitation légale à celle de la séparation de biens des couples mariés.

Je veux me marier

Finalement, il y a le mariage, qui induit beaucoup de droits, mais aussi des devoirs. C’est ici que « pour le meilleur et pour le pire » prend tout son sens. D’abord, les marié·e·s sont beaucoup mieux protégé·e·s en matière de succession. Chacun·e a droit, par défaut, à l’usufruit de toute la succession de son/ sa conjoint·e (à condition qu’il n’y ait ni testament ni contrat de mariage spécifique). En plus de cela, les époux et épouses ont toujours droit à une part minimale appelée « la réserve » qui est l’usufruit sur le logement familial. Le couple marié a aussi un devoir d’assistance et de secours l’un envers l’autre. Cela implique : le droit à une pension alimentaire en cas de rupture, le droit à une pension de survie et la possibilité pour le/la survivant·e de recevoir un certain nombre de prestations de la sécurité sociale en cas de décès dû à une maladie professionnelle ou à un accident, par exemple. D’ailleurs, il convient de rappeler qu’en Belgique, sur le plan légal, le mariage entre personnes de même sexe équivaut à celui entre personnes de sexe opposé (déclaration d’impôts, droit de succession, procédure de divorce, coparentalité…).

Texte Camille Vernin

Je veux être protégé·e au maximum, sans me marier

Les cohabitant·e·s légaux/légales peuvent aussi opter pour une solution « à la carte », ils ou elles rédigent alors un contrat de cohabitation légale. Le couple peut alors décider de ce qu’il souhaite concernant son patrimoine et sa succession, et prévoir toutes les règles de sa cohabitation. Les cohabitant·e·s légaux/ légales peuvent même intégrer le devoir mutuel d’assistance et de secours en cas de rupture, sous la forme d’une pension alimentaire temporaire par exemple. Ils ou elles peuvent aussi avoir droit à un certain nombre de prestations de sécurité sociale. Le législateur part donc du principe que celles et ceux qui veulent assumer des devoirs peuvent aussi bénéficier des droits. C’est au/à la notaire d’aider à mettre sur papier toutes les volontés du couple. •••

À quoi sert un contrat de mariage ?

Qui dit mariage ne dit pas automatiquement contrat de mariage. Dans ce cas, c’est le régime de la communauté qui est automatiquement d’application. Les époux ou épouses conservent ·e leurs biens, donations ou héritages acquis avant le mariage ainsi que leurs dettes propres. Mais les biens acquis pendant le mariage deviennent patrimoine commun, tout comme les dettes communes, les revenus professionnels et immobiliers ou encore les biens dont on ne sait pas à qui ils appartiennent.

À l’inverse, on peut choisir d’établir un contrat de mariage pour se retrouver sous le régime de la « séparation de biens ». Le couple se marie, mais ne souhaite pas partager ses revenus ni instaurer de patrimoine commun pour garder une autonomie vis-à-vis des biens de chacun·e. « Quand l’une des personnes du couple est indépendante en personne physique, on rédige généralement un contrat pour éviter à l’autre d’avoir affaire aux créancier·e·s en cas de faillite », explique Alisson Adriaenssens, avocate à Bruxelles. « Ou encore quand l’un·e des époux ou épouses a une fortune importante et l’autre pas. Mais beaucoup de marié·e·s zappent le contrat de mariage, notamment en raison du coût. Beaucoup n’ont pas les moyens, et passer chez le/la notaire après le mariage coûte encore plus cher. » En Belgique, on compte environ 50 % de personnes mariées, 3 % de cohabitant·e·s légaux/légales, et 8 % de cohabitant·e·s de fait. Finalement, tout parent, qu’il soit marié, cohabitant légal ou cohabitant de fait, a les mêmes droits et obligations à l’égard de ses enfants. La « forme » de couple choisie n’a aucune incidence sur la situation de vie des enfants, ni sur les droits et obligations de chaque parent à leur égard (autorité parentale, hébergement, obligation alimentaire, etc.).

Le mariage, désuet ou plus tendance que jamais ?

« Toute la difficulté est déjà de savoir ce que signifie le mariage », explique Frédéric Moens, recteur de l’IHECS et sociologue. « Aujourd’hui, le mariage a perdu son caractère rituel, voire institutionnel, mais aussi son importance sociale. Alors que tout le monde se mariait dans les années 50, une majorité de couples ne se marient plus aujourd’hui ou le font surtout pour organiser une grande fête et célébrer l’amour. Ce n’est pas un drame si ça ne dure pas toute la vie, même si on espère forcément l’inverse. » La signification du mariage, qu’il soit religieux ou laïque, évolue donc, tout comme sa mise en scène traditionnelle. « Au sein des couples « S'INSTALLER DANS UNE RELATION DURABLE OFFICIELLE AVEC UN HOMME hétérosexuels, c’est un acte encore fondé sur des rôles genrés très marqués, à l’ère où l’on

A UN IMPACT NÉGATIF SUR LE SALAIRE DES FEMMES » VÉRONIQUE DE BAETS revendique pourtant l’égalité entre les sexes », remarque la sociologue Florence Maillochon, autrice de « La passion du mariage ». « Il y a toujours cette volonté de mettre l’épouse en valeur, que ce soit par le prix ou l’ampleur de la robe. À l’inverse, on s’attend à une demande en mariage encore majoritairement masculine. » Beaucoup de jeunes remettent cependant en question ce cérémonial stéréotypé. « Dans leur discours, il y a une volonté affirmée de bousculer les codes et de faire un mariage “qui leur ressemble” », ajoute Florence Maillochon. Des rôles sexués qui, au-delà du mariage, touchent d’ailleurs toute la sphère privée du couple en général. « On observe que le fait de s’installer dans une relation durable officielle avec un homme a un impact négatif sur le salaire des femmes », explique Véronique De Baets, porte-parole de l’Institut pour l’égalité des femmes et des hommes. « Et le fait d’avoir des enfants va renforcer cette tendance. » Les chiffres sont sans appel : plus de quatre femmes salariées sur dix travaillent à temps partiel contre un homme salarié sur dix. Les congés parentaux sont pris par plus de deux tiers des femmes. Un enfant ne modifie que très peu l’écart salarial de base dans le couple (de 1,5 %), mais l’écart devient plus important au troisième (4,8 %) et quatrième enfant (5,7 %). « On observe bien sûr une évolution – d’ailleurs beaucoup de pères souhaitent passer davantage de temps auprès de leurs enfants –, mais elle reste très lente. » Alors, être protégé.e, c’est bien, sur un pied d’égalité, c’est mieux.

PRESSE

SHIFTING ECONOMY WEEK

BRUXELLES S’ENGAGE POUR UN ENTREPRENEURIAT PLUS DURABLE

Pour la deuxième année consécutive, la région de Bruxelles-Capitale organise une semaine dédiée à la transition économique. Une opportunité pour les entrepreneuses et entrepreneurs de se rencontrer pour envisager la transformation progressive de leurs activités pour plus de durabilité.

À cette occasion, hub.brussels organise avec Bruxelles Environnement, Bruxelles Economie et Emploi et Innoviris une série de workshops, moments de networking, visites d’entreprises, panels de discussions et sessions d’informations à destination des entreprises intéressées par la thématique, en partenariat avec l’UCM et Unizo. Seront au programme des différents évènements : la good food, la rénovation, la transformation digitale, la sobriété numérique, l’économie sociale, l’entrepreneuriat durable ainsi que les financements.

Par ces actions, la Région bruxelloise s’inscrit dans la Shifting Economy et entend encourager les entreprises, qui grâce à leurs activités économiques, innovent, créent de la valeur environnementale, de l’emploi et du lien entre les habitant.e.s. La Région ambitionne également de devenir la capitale européenne, pionnière en matière de Transition et d’exporter son savoir-faire au-delà des frontières.

Au total, la Shifting Economy, ce sont 224 actions et mesures déjà mises en place ou qui le seront d’ici à 2030 en vue d’accompagner les entreprises vers l’exemplarité environnementale et sociale.

Neutralité carbone d’ici 2050, relocalisation de l’activité économique, réduction des inégalités, maintien et création d’emplois de qualité, voici certains des objectifs qui seront abordés lors de la Shifting Economy Week ce mois de novembre prochain.

PLUS D’INFOS ?

Du 18 au 24 novembre 2022, dans de multiples hotspots bruxellois. shiftingeconomy.brussels/shifting-economy-week/

CET ARTICLE A ÉTÉ ÉCRIT EN ÉTROITE COLLABORATION AVEC HUB BRUSSELS. WWW.HUB.BRUSSELS

NATAN X HYPECHASE Durabilité

Natan s’associe à la marque Hypechase, fondée par un couple de créateurs issus de Belgique et de Mongolie. Une collaboration durable, luxueuse et éthique, qui respecte les habitants, les animaux et l’environnement, grâce une fibre collectée auprès de l’ONG mongole Sustainable Cashmere Union. Une collection faite à la main et qui fait sens.

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PIANEGONDA La beauté sous toutes ses facettes

Des bijoux qui s’apparentent à de véritables sculptures, des formes pures twistées par un design ultra contemporain et un esprit urbain. La nouvelle collection allie des formes rondes ou plus acérées à des surfaces géométriques et à des pierres serties. Une ode à la féminité dans toutes ses déclinaisons et des bijoux que l’on garde et se transmet.

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ŠKODA VISION 7S Visionnaire

En dévoilant son concept VISION 7S (7 places), ŠKODA AUTO offre le premier aperçu du design des futurs modèles du constructeur. Carrosserie mate, habitacle dans des matériaux durables et avec surfaces interactives, autonomie de plus de 600 km et un profil écologique. Un modèle qui préfigure l’avenir de la marque en termes de style et de renouveau !

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Quand les trois âmes de la marque – Citysides, Campsides et Docksides- se réinventent pour l’hiver, cela promet des modèles complices de tous les moments de la saison à venir : en mode urbain ou dans un esprit plus loisir, chaque modèle sublime la silhouette et l’accompagne partout, quelles que soient les circonstances.

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AURÉLIA DEJOND, PRESSE

CENTRE MÉDICO- ESTHÉTIQUE DE LA PLACE VERTE

Dans un univers calme et ressourçant, le Docteur André Le Maire, médecin esthétique dirigeant du Centre Médicoesthétique de la Place Verte, possède une approche de son métier à la fois humaine et médicale et une manière de travailler bien particulière. En effet, ce professionnel chaleureux travaille et opère en symbiose avec son épouse, Méloda Darahim. Méloda est infirmière SIAMU (soins intensifs et urgentiste) spécialisée dans la plupart des actes médico-esthétiques. Tandis qu’il procède à une injection d’acide hyaluronique, à 20 cm de son patient, celle-ci prête son œil artistique en se tenant en retrait ; une prise en charge on ne peut plus globale et une approche pleine de sensibilité pour un résultat plus que parfait !

« Accueillir chaque personne comme nous aimerions être accueilli ! » À l’écoute véritable de chaque patient -ils n’en reçoivent qu’un seul à la fois !-, avec leur énergie rassurante, le Docteur André Le Maire et Méloda prennent le temps de comprendre ce que vous souhaitez et les résultats que vous espérez, que ce soit pour un soin réparateur ou un traitement esthétique. Ils vous expliquent clairement le déroulement des processus pour que votre consentement soit éclairé. Sans oublier une approche psychologique et une honnêteté sans faille à l’égard des hommes et des femmes qui viennent leur apporter leur désir d’un mieux-être dans leur corps et leur mental. Bien sûr, un dossier médical complet est indispensable avant tout traitement. « Less is more », telle est la devise de l’équipe, qui essaie de réaliser des résultats les plus naturels possibles, préférant injecter le moins de quantité de produit possible, tout en respectant vos choix et vos attentes. Chaque étape du traitement se fait en accord avec la personne.

Une beauté absolue et pensée jusqu’au moindre détail... Le Centre Médico-esthétique de la Place Verte qui s’appelle également Vitruviana, signifiant « La donna de Vitruve » en hommage à L’Homme de Vitruve, symbolise un lieu où s’épanouit, sous la bienveillance de Méloda, « le féminin sacré ». Rien d’étonnant que leur logo soit une femme inscrite dans la géométrie de la perfection. Ce magnifique Centre a reçu un Award décerné par FILLMED pour son classement parmi les 5 plus beaux centres esthétiques au monde. « Effacer les rides, paraître plus jeune, perdre de la cellulite, remédier aux problèmes de cuir chevelu... Nous proposons une solution et des traitements non invasifs, généralement indolores, à chacune de vos questions. »

Centre Médico-esthétique de la Place Verte Rue de Marcinelle 7, 6000 Charleroi Tél : 04 95 50 96 29 - www.vitruviana.be

héroïne

elle du mois

Tous les mois, Céline Pécheux met en lumière une Wonder Woman du quotidien.

Tania Garbarski

À la vie comme à la scène, Charlie Dupont et Tania Garbarski sont collés serrés depuis 23 ans. Mais comment font-ils pour s’aimer encore après tout ce temps ?

J’ai rencontré Charlie en 1999. Nous avions été engagés pour jouer un spectacle dont le propos était une mission en navette spatiale… Nous étions donc tous les deux en combinaison en latex Star Trek quand nos regards se sont croisés pour la première fois. C’était la veille de mon anniversaire. J’étais malade comme un chien et il a tout de même réussi à me faire rire. Un an plus tard, nous étions fiancés. Et encore un an plus tard, nous nous sommes mariés. On nous pose souvent la question de notre secret de longévité… Et notre réponse tient en trois mots: le rire, le cul et la communication. Le cul, ça s’explique pas. C’est une alchimie. Une histoire de peau. Si le désir est toujours là après toutes ces années, c’est un petit miracle. Je dis souvent qu’on a beaucoup de chance, que nos corps se sont trouvés. Pour ce qui est de la communication, on a une règle entre nous qui aide beaucoup : on ne s’endort jamais fâchés! Quoi qu’il arrive, on règle nos vexations sur l’oreiller. Le fait de se dire les choses permet de ne pas accumuler de frustrations. Et puis, on rit beaucoup, de tout, tout le temps. Ça nous permet de traverser pas mal d’épreuves. C’est notre ciment. Au début de nos carrières respectives, chacun faisait ses projets de son côté. On ne se voyait pas beaucoup. Et puis on a eu envie de travailler ensemble, de découvrir l’univers de l’autre. Comme toujours dans ce métier, il faut jeter plusieurs bouteilles à la mer en espérant que l’une d’elles arrive à destination… Nous avons eu la chance que tous nos projets soient retenus et s’enchaînent. Le fait de jouer ensemble a été une révélation. Nous avons réalisé que nous étions très com-

plémentaires. Charlie est instinctif et organique. Moi, je suis plus technicienne. Le mélange des deux nous rend plus forts. Et puis, on fait ce métier pour avoir mille vies. À deux, on en a deux mille ! Je redécouvre mon mari à chaque nouveau projet, que ce soit au théâtre ou au cinéma. Un coup, il est mon père, mon frère, mon amant, mon ami… Une autre fois, il sera mon ennemi, le mari de ma meilleure amie. J’ai beau avoir rencontré Charlie il y a 23 ans, il m’étonne et me surprend toujours, et vice et versa. On est assez fusionnels, en fait. Quand on travaille chacun de notre côté, on essaye de ne pas laisser passer trop de temps sans se voir, de ne pas laisser de « zones d’ombre ». Du coup, on se raconte tout. Bien sûr, quand on doit embrasser goulûment quelqu’un d’autre sur un projet, ce n’est pas les situations qu’on préfère… Mais de nouveau, la vie est bien faite vu que cela n’arrive pas si souvent (rires). Travailler ensemble permet de préserver notre vie privée. Car ce qui est le plus important pour lui comme pour moi, c’est notre famille. Nous avons deux merveilleuses filles et instinctivement nous avons fait des choix pour les protéger et profiter d’elles au maximum. En ce moment, on « TRAVAILLER ENSEMBLE PERMET DE joue « Le canard à l’orange » au théâtre

PRÉSERVER NOTRE VIE PRIVÉE. CAR Le Public dans lequel

CE QUI EST LE PLUS IMPORTANT il joue mon amant. À partir du 20 jan-

POUR LUI COMME POUR MOI, C’EST vier, je jouerai dans

NOTRE FAMILLE » la comédie musicale « Mama Mia ! » à Forest National. Puis, en mars-avril, on jouera à nouveau ensemble l’adaptation au théâtre du livre « En attendant Bojangels » d’Olivier Bourdeaut. Ce sera encore un autre challenge vu que cette fois, on aura un fils sur scène.

PAMELA BERKOVIC